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LIVREt campagnE socIaLE 2019 Production Sociale Experts N4DS • DSN • Légal Janvier 2019

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L IVREt campagnE socIaLE 2019

Production Sociale Experts

N4DS • DSN • Légal

Janvier 2019

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SommaireProduction Sociale Experts

Edito 3Préparez sereinement votre campagne sociale

Introduction 4Devenir un moteur de croissance

1. Ce que vous devez savoir sur leschangements de la DADS-U 2018 5

A. Dates officiellesB. Mise à jour de la norme 4DSC. Etes-vous concerné ?D. Transmettez votre DADS-U en suivant le

mode opératoire

2. Ce que vous devez faire pourmettre en conformité votre DSNpour 2019 7

A. Qu’est-ce que la DSN ?B. Les modifications du cahier technique pour

2019C. Transmettez votre DSN en suivant le mode

opératoireD. Les erreurs les plus courantes

3. Les actualités légales 2019 9A. Le Prélèvement à la sourceB. La fusion AGIRC/ARRCOC. La suppression du CICE/CITS

• Baisse de la Cotisation patronale maladie• Allègement général (dit Réduction Fillon)• Exonérations ciblées

D. Taux et barèmes 2019

4. Sage vous accompagne 11A. Centre d’aide en ligneB Les Web-Assistances (DADS-U, DSN)C. Les sessions d’informations-formationsD. Les sourcesE. Les guidesF. Informations pratiques et numéros utiles

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Edito

Chère Cliente, Cher Client,

La nouvelle norme V01X13 pour la DADS-U entrera en vigueur pour les salaires de l’année 2018.

Pour la nouvelle norme DSN, le nouveau cahier technique 2019 entrera en vigueur pour les salaires de l’année 2019 à partir de la fin du mois de Janvier 2019.

Sur les bulletins de paie de Janvier 2019 de nombreuses évolutions :

• Le Prélèvement à la source• La fusion AGIRC/ARRCO• Les modifications sur les cotisations (cotisation patronale

maladie, allègement général et les évolutions des contratsd’exonérations) dues à la suppression du CICE/CITS.

Nous vous souhaitons une bonne lecture, en espérant que ce livret vous aidera à passer une excellente Campagne Sociale et à aborder sereinement l’année 2019.

Toute l’équipe Production Sociale Experts reste à votre disposition.

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(*) voir tableau page 5

Découvrez, en détail, toutes les nouveautés, ainsi que les informations indispensables pour déclarer la DSN et la N4DS dans les meilleures conditions.

Pour la campagne 2019, la DSN est considérée comme le seul canal de transmission des données par défaut, pour tous les employeurs du privé. Seules certaines entreprises pourront produire une DADSU (*).

IntroductionPréparez sereinement votre campagne sociale

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S20.G01.00.019 Motif de Dépôt EX Employeur entré en DSN ayant des populations exclues du périmètre DSN

TC Entreprise dans le dispositif TESE CEA

NO Employeur non soumis à l’obligation DSN

OC Employeur n’ayant pas transmis les données OC en DSN (exclusivement à destination des organismes complémentaires)

EN Emetteur de DADS U non employeur

NE Employeur soumis à l’obligation DSN et non entré en DSN en 2018

S40.G40.00.056.001 Base imposable 1° taux

Cas général : fraction du total imposable supérieur à 7 799 € mais inférieure ou égal à 15 572 €

S40.G40.00.057.001 Base imposable 2° taux Cas général : fraction du total imposable supérieur à 15 572 €

S40.G40.00.076 Base imposable 3° taux Suppression de la rubrique

S54.G05.05.001 Code classe CNBF Anciennes valeurs Nouvelles valeurs

01 - classe 1 CNBF 01 - classe 1 CNBF

02 - classe 2 CNBF 02 - classe 2 CNBF

03 - classe 3 CNBF 03 - classe 3 CNBF

04 - classe 4 CNBF 04 - classe 4 CNBF

05 - classe 5 CNBF 05 - classe 4 majorée CNBF

06 - classe 5 majorée CNBF Supprimée

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A. Dates officiellesLe 2 janvier 2019 à 9 heures : • Ouverture du service aux déclarations réelles à la norme 4DS V01X13Le 2 janvier 2019 à 9 heures :• Ouverture du flux sur Production Sociale Experts en réelLe 31 janvier 2019 : date d’exigibilité de la DADSU à la norme 4DS V01X13

B. Mise à jour de la norme 4DSGestion de la mixité des dépôts DSN / DADSU salaires 2018Pour la Campagne DADS 2019, la DSN sera considérée comme le seul canal de transmission des données par défaut pour tous les employeurs du privé qui ne devront pas produire de DADSU hors cas particuliers.En revanche les employeurs du secteur public restent soumis à l’obligation de produire une DADS.

1. Ce que vous devez savoirsur les changements de laDADS-U 2018

Pour gérer ces cas particuliers, une nouvelle rubrique a été créée le “Motif de Dépôt”.

Retraite complémentaire des avocats salariés (CNBF)

Données Fiscales

Ces informations seront automatiquement renseignées lors de la génération de votre DADS-U sur Production Sociale Experts.

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SITUATION ACTION

Vous avez déposé la DSN Phase 3 depuis janvier 2018 ou décembre 2017 en cas de décalage de paie, et toutes les données transmises s’avèrent suffisantes pour que les organismes puissent garantir les droits des salariés, et vous ne relevez pas des cas ci-dessous

Vous ne devez pas transmettre de DADS-U

Les données transmises en DSN n’ont pas été reçues parl’AGIRC-ARRCO, l’IRCANTEC ou la CRPNPAC (ex. code OPS erroné) Vous devez transmettre une DADS-U complète.

Certains éléments des données DSN transmises s’avèrent insuffisants pour qu’au moins un des organismes suivants puisse garantir les droits des salariés : AGIRC-ARRCO, IRCANTEC, CRPNPAC, OC

Vous devez transmettre une DADS-U complète.

Vous n’avez pas transmis de données Organismes Complémentaires dans les DSN, ou vous les avez transmises avec code OPS erroné

Vos organismes de retraite et/ou de prévoyance se rapprocheront de vous pour le maintien de la DADS-U ou de la procédure annuelle en bilatéral

Votre établissement emploie des populations “particulières”, rattachées à des organismes hors DSN (CNFPT, CNRACL, RAFP, FSPOEIE, FNC, SRE, RAEP, CNBF, CAVIMAC)

Transmettez une DADS-U complète “01” mais restreinte aux seuls salariés concernés.

Votre établissement a été créé en 2018 mais vous n’avez pas dès sa création produit de DSN Phase 3

Transmettez une DADS-U complète “01” pour l’ensemble de vos salariés

Votre établissement a été cessé en 2018 et vous n’aviez pas produit de DSN Phase 3 jusqu’à sa date de cessation

Transmettez une DADS-U complète “01” pour l’ensemble de vos salariés

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C. Etes-vous concerné ?Vous trouverez ci-dessous un tableau synthétique permettant de savoir si vous êtes concernés ou non parl’envoi d’une DADS-U :

D. Transmettez votre DADS-UDans le cas où vous êtes concernés par l’obligation de transmission d’une DADS-U (Cf. Point C), veuillezconsulter le mode opératoire décrivant les différentes étapes à mettre en œuvre afin de la télétransmettre.

De plus, Sage vous accompagne aussi en vous proposant la session d’information-formation spécifique à la DADS-U. Je m’inscris à la session d’information-formation à la DADS-U.

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S21.G00.23.006 Code INSEE commune Obligatoire

S21.G00.40.007 | S21.G00.41.004 Nature du contrat Ajout du code : 82 - Contrat de travail à durée indéterminée

de Chantier ou d'opération

S21.G00.40.008 | S21.G00.41.005

Dispositif de politique publique et conventionnel

Ajout du code : 92 - Stage de la formation professionnelle

S21.G00.40.014 | S21.G00.41.008

Modalité d'exercice du temps de travail

Ajout du code : 30 - Temps alterné - personnel navigant de l'aéronautique civile – CRPNPAC

S21.G00.40.025 Motif d'exclusion DSN Ajout du code : 07 - Dockers carte G

S21.G00.40.026 Statut d'emploi du salarié

Changement de libellé des codes : 01 - [FP] Fonctionnaire => avant Titulaire de la Fonction publique02 - [FP] Contractuel de la Fonction => avant Non titulaire de la Fonction

publique

S21.G00.44.001 Code taxe Suppression du code 017 - Assiette de la taxe sur les salaires au 3e taux

S21.G00.62.018Nombre de mois de préavis utilisés dans le cadre du calcul PAP

Nouveau champ

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A. Qu’est-ce que la DSN ?La DSN – Déclaration Sociale Nominative est un fichier mensuel produit à partir de la paie destiné àcommuniquer les informations nécessaires à la gestion de la protection sociale des salariés aux organismeset administrations concernées remplaçant l’ensemble des déclarations périodiques ou événementielles et diverses formalités administratives adressées jusqu’à aujourd’hui par les employeurs à une diversitéd’acteurs (CPAM, Urssaf, AGIRC ARRCO, Organismes complémentaires, Pôle emploi, Centre des impôts,Caisses régimes spéciaux, etc.)

2. Ce que vous devez fairepour mettre en conformitévotre DSN pour 2019

B. Les modifications du cahier technique pour 2019La liste des modifications :

La DSN repose sur la transmission unique, mensuelle et dématérialisée des données issues de la paie et sur des signalements d’événements.

La transmission de la DSN est obligatoire pour l’ensemble des entreprises depuis le 1er janvier 2018.

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S21.G00.62.002 Motif de la rupture du contrat

Obligatoire100 - Mutation au sein du même groupe sans rupture du contrat

(n’entrainant pas droit à l’Assurance chômage)110 - Rupture conventionnelle collective (DADSU = 102)111 - Rupture amiable dans le cadre d’un congé de mobilité (DADSU = 103)112 - Rupture dans le cadre d’un accord de performance collective

(DADSU = 104)113 - Licenciement pour motif spécifique

(Article L. 2254-2 du Code du Travail) (DADSU = 99)114 - Rupture d’un commun accord pour entrée en PAP (DADSU = 100)115 - Licenciement au titre des articles 18 et 19 de la loi n° 2017-1339

du 15 septembre 2017 (DADSU = 108)

S21.G00.63.001 Type réalisation et paiement du préavis

Ajout du code : 61 - Préavis non effectué et non payé dans le cadre du parcours d’accompagnement personnalisé (PAP)

S21.G00.65.001 Motif de suspension

Ajout des codes :651 - Congé pour mandat parlementaire652 - Inaptitude temporaire liée à la grossesse653 - Maintien de salaire – personnel navigant de l’aéronautique civile654 - Inactivité temps alterné – personnel navigant de l’aéronautique civileCRPNPAC

S21.G00.71.002 Code régime Retraite Complémentaire Ajout du code : RUAA - Régime unifié AGIRC-ARRCO

S21.G00.51.011 Type

Remplacement du code 011 - Heures supplémentaires ou complémentairesPar les codes :017 - Heures supplémentaires ou complémentaires aléatoires018 - Heures supplémentaires structurelles

S21.G00.53.003 Unité de mesure

Ajout des codes :39 - Cachet40 - Jours calendaires de la période d’emploi pris en compte

dans le calcul du plafond de Sécurité SocialeAttention, codes “obsolètes”36 - cachets groupés37 - cachets isolés

S21.G00.52.001 Type Ajout du code : 045 - Dommages et intérêts à la non remise du contrat de mission

S21.G00.78.001 Code de base assujettie Suppression du code : 90 - Autre revenu net imposable

S21.G00.79.001 Type de composant de base assujettie Ajout du code : 24 - Tranche 2 Unifiée Prévoyance

C. Transmettez votre DSN en suivant le mode opératoireVeuillez impérativement consulter le mode opératoire qui décrit les différentes étapes à mettre en œuvreafin de télétransmettre la DSN. En effet pour le mois de Janvier 2019, les deux versions des cahierstechniques 2018 et 2019 seront acceptées selon la date à laquelle les déclarations seront déposées, vousdevez impérativement consulter le mode opératoire pour connaître les règles imposées pour le dépôt desDSN mensuelles et évènementielles.

Sage vous accompagne aussi en vous proposant la session d’information-formation spécifique à la DSN. Je m’inscris à la session d’information-formation à la DSN.

D. Les erreurs les plus courantesVeuillez consulter les motifs de rejet les plus courants et la solution associée.

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A. Le Prélèvement à la sourceLe prélèvement à la source (PAS) est un mode de recouvrement qui consiste à faire directement prélever l’impôtsur le revenu au moment du versement des revenus du contribuable (salaires, pensions de retraite...)

A compter du 1er janvier 2019, ce prélèvement à la source devient obligatoire pour tous les contribuables. Il ne s’agit pas d’une option (contrairement à la mensualisation de l’impôt sur le revenu).

Pour plus d’informations consultez les nouveautés / Prélèvement à la source et pour le Prélèvement à la source pas à pas dans Production Sociale Experts cliquez ici

B. La fusion AGIRC/ARRCOLes régimes Agirc et Arrco fusionnent au 1er janvier 2019 en un seul régime, le régime Agirc-Arrco.

Ce qui change pour la Caisse de Retraite Complémentaire Ce nouveau régime comporte 2 tranches de cotisations, le taux d’appel est porté de 125 % à 127 % :

• Une tranche comprise entre 1 € et un plafond de la Sécurité Sociale :Le taux de calcul des points est multiplié par le pourcentage d’appel : 7.87 % = 6.20 % x 127 %

• Une Tranche comprise entre un et huit plafonds de la Sécurité Sociale :Le taux de calcul des points est multiplié par le pourcentage d’appel : 21.59 % = 17 % x 127 %

La répartition Part Salariale / Part Employeur est la suivante : Part Salariale : 40 % / Part Employeur : 60 %

Ce qui change pour les autres cotisations• Les cotisations AGFF, CET (Contribution d’équilibre temporaire) et GMP disparaissent au 31 décembre 2018. • La cotisation APEC est maintenue.• Une contribution d’équilibre général (CEG) est créée.• Une nouvelle Contribution d’équilibre technique (CET) est créée. Elle s’applique à tous les salariés dont

le salaire est supérieur au plafond de la Sécurité Sociale. La CET sera prélevée sur les tranches 1 et 2au taux de 0,35 %.

Taux ou répartitions spécifiquesVotre convention collective peut avoir des taux et répartitions différents du cas général.

Nous vous invitons à vous rapprocher de votre caisse de retraites pour prendre connaissance des particularités vous concernant et les saisir sur les nouvelles rubriques de Retraite Complémentaire.

Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter le site de l’Agirc-Arrco et le cahier d’aide à la codification DSN, et pour Production sociale, cliquez ici

Les actualités légales 2019

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C. Suppression du CICE/CITSLe crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) et le crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS) sont supprimés au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2019. Ces deux dispositifs sont transformés en baisse pérenne de cotisations sociales.

A ce titre, la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2018 instaure au 1er janvier 2019 :

• Baisse de la Cotisation patronale maladie : Une nouvelle mesure de réduction de 6 points du taux de cotisation patronale d’assurances maladie-maternité-invalidité-décès au titre des rémunérations annuelles ne dépassant pas 2,5 Smic

• Allègement général : Le champ d’application de la réduction générale des cotisations patronales s’étendra notamment aux cotisations de retraite complémentaire légalement obligatoires et à partir du mois d’octobre 2019 à la contribution d’assurance chômage.

• Des modifications sur les exonérations ciblées : Certaines exonérations ciblées (exemples : contrats de professionnalisation, contrats d’apprentissage) sont supprimées et remplacées au 1er janvier 2019 par l’Allègement général renforcé, c’est-à-dire intégration des cotisations AGIRC-ARRCO et contribution d’assurance chômage.

Pour plus de détails sur ces nouvelles mesures, veuillez consulter les nouveautés légales 2019

D. Taux et barèmes 2019Consulter les taux et barèmes au 1er janvier 2019 en cliquant ici

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Sage met à votre disposition un centre d’aide en ligne dans lequel vous trouverez toutes les actualités légales et conventionnelles ainsi des aides fonctionnelles, des didacticiels, des tutoriels et le contenu des mises à jour.

Les Web-Assistances Sage University

E. Les sources Voici une liste qui vous fera gagner du temps.

• Le site officiel de l’information et des services de laDADS-U : www.dsn-info.fr

• Le site officiel des déclarations sociales :www.net-entreprises.fr

• Les informations complémentaires sur les Institutions deRetraite Complémentaire :www.agirc-arrco.fr

• Le site officiel de la Caisse Congés Intempéries BTP : www.ci-btp.fr

F. Les guides • AGIRC/ARRCO : Ce qui change au 01/01/2019• AGIRC/ARRCO : Codification DSN

Sage vous accompagne

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Nous vous souhaitons une excellente campagne sociale.• Le Service Support au 0 825 003 575 (0.15 € TTC/min)• Pour le Chat, pour y accéder à partir de la Base de connaissance cliquez ici

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