Procès-verbal du comité technique réuni le 25 novembre 2014 à 9 ...

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P.V. CT du 25/11/2014 1 Procès-verbal du comité technique réuni le 25 novembre 2014 à 9 heures 10, sous la -Marseille Université Etaient absents ou représentés annexée au présent P.V. Le secrétariat est assuré par la direction des ressources humaines, le secrétariat adjoint est assuré par le représentant de la CFDT. I. Approbation des PV du 22/07/2014 et du 16/09/2014 pour avis Ces deux PV, et diffusés dans le délai réglementaire, jour. Leur approbation est reportée au comité technique du 9 décembre 2014. II. Nouvelles bonifications indiciaires fonctions administratives - pour avis La directrice gé représentants syndicaux qui ont souhaité y participer. Des sous-groupes ont été organisés en trois grandes catégories reprenant toutes les : fonctions administratives, fonctions techniques et fonctions équipements scientifiques lourds. Concernant la définition de ces NBI, r le début de la fusion. la mise en où une nouvelle cartographie des postes bénéficiaires de la NBI était indispensable. Le directeur du pôle GPEEC présente le résultat des travaux du GT au sujet des NBI fonctions administratives. Il définit le contexte de la remise à plat des fonctions bénéficiant de ces bonifications indiciaires. la nouvelle organisation que le groupe de travail paritaire propose une nouvelle -Marseille. Le directeur du Pôle de 260 demandes s de nouvelle bonification indiciaire pour les fonctions administratives. Il précise que les critères de répartition ont été définis et acceptés par le groupe de travail qui a travaillé à partir des fiches de postes anonymes. Il rappelle, en effet que les NBI sont attachées aux fonctions et non aux personnes allouée aux fonctions administratives. Cette enveloppe définie par le rectorat ne peut être modulée à la hausse. UNSA-Éducation souligne le travail délicat de la ventilation des points de NBI. Cette organisation syndicale fait remarquer que cette redistribution, liée à ORIGAMU, exclut des personnels qui percevaient auparavant cette NBI, au profit de nouvelles fonctions. -Éducation souligne que le groupe de travail a eu le souci permanent de réfléchir en toute objectivité. En revanche, les réponses aux enquêtes menées montrent que des responsables ont eu parfois tendance à la surenchère et à oublier certains agents. A-Éducation rappelle que selon les textes les contractuels ne peuvent percevoir de NBI. Les points de NBI dévolus à leurs fonctions sont donc non utilisés pour cette campagne. La directrice générale des services confirme que la surenchère évoquée a pu parfois être réelle mais que la lecture des fiches de postes a permis de dégager des éléments objectifs corrections en ce sens. En outre, les éléments quantitatifs ont été contrôlés et éventuellement corrigés à partir Le SNPTES demande, si pour les personnels non titulaires concernés, une prime peut leur être attribuée. Pour le président Une option possible La CFDT souligne et soumet 5 questions :

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Procès-verbal du comité technique réuni le 25 novembre 2014 à 9 heures 10, sous la

-Marseille Université Etaient absents ou représentés annexée au présent P.V. Le secrétariat est assuré par la direction des ressources humaines, le secrétariat adjoint est assuré par le représentant de la CFDT. I. Approbation des PV du 22/07/2014 et du 16/09/2014 pour avis Ces deux PV, et diffusés dans le délai réglementaire, jour. Leur approbation est reportée au comité technique du 9 décembre 2014. II. Nouvelles bonifications indiciaires fonctions administratives - pour avis La directrice gé

représentants syndicaux qui ont souhaité y participer. Des sous-groupes ont été organisés en trois grandes catégories reprenant toutes les : fonctions administratives, fonctions techniques et fonctions équipements scientifiques lourds. Concernant la définition de ces NBI, r le début de la fusion.

la mise en où une nouvelle cartographie des postes bénéficiaires de la NBI était indispensable. Le directeur du pôle GPEEC présente le résultat des travaux du GT au sujet des NBI fonctions administratives. Il définit le contexte de la remise à plat des fonctions bénéficiant de ces bonifications indiciaires.

la nouvelle organisation que le groupe de travail paritaire propose une nouvelle -Marseille. Le directeur du Pôle

de 260 demandes s de nouvelle bonification indiciaire pour les fonctions administratives. Il précise que les critères de répartition ont été définis et acceptés par le groupe de travail qui a travaillé à partir des fiches de postes anonymes. Il rappelle, en effet que les NBI sont attachées aux fonctions et non aux personnes allouée aux fonctions administratives. Cette enveloppe définie par le rectorat ne peut être modulée à la hausse.

UNSA-Éducation souligne le travail délicat de la ventilation des points de NBI. Cette organisation syndicale fait remarquer que cette redistribution, liée à ORIGAMU, exclut des personnels qui percevaient auparavant cette NBI, au profit de nouvelles fonctions.

-Éducation souligne que le groupe de travail a eu le souci permanent de réfléchir en toute objectivité. En revanche, les réponses aux enquêtes menées montrent que des responsables ont eu parfois tendance à la surenchère et à oublier certains agents.

A-Éducation rappelle que selon les textes les contractuels ne peuvent percevoir de NBI. Les points de NBI dévolus à leurs fonctions sont donc non utilisés pour cette campagne. La directrice générale des services confirme que la surenchère évoquée a pu parfois être réelle mais que la lecture des fiches de postes a permis de dégager des éléments objectifs corrections en ce sens. En outre, les éléments quantitatifs ont été contrôlés et éventuellement corrigés à partir

Le SNPTES demande, si pour les personnels non titulaires concernés, une prime peut leur être attribuée. Pour le président Une option possible

La CFDT souligne et soumet 5 questions :

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- Quel est le nombre de NBI par catégories A, B et C ? - Peut-on cumuler une NBI et une PFI ? - Y a-t-il des agents contractuels handicapés bénéficiaires de NBI ? - - ? - En cas de points de NBI non distribués et restant, peut-on les octroyer à des agents de catégorie C ?

Le directeur du pôle GPEEC rappelle les critères réglementaires depuis 1991. Ces majorations de rémunération sont attribuées aux fonctionnaires qui exercent des fonctions comportant une responsabilité ou une technicité particulière. Les catégories C ne peuvent pas prétendre réglementairement aux NBI en ce qui concerne les fonctions administratives. De même, il

handicap. Son bénéfice se La répartition des NBI par

Concernant l entre NBI et PFI, le GT a écarté par principe cette possibilité. La CGT intervient pour préciser qu elle dénonce la politique nationale de multiplication des primes. Elle préfèrerait que les salaires soient revalorisés. Pour cette organisation syndicale, les NBI ne représentent pas la réalité du travail de terrain. De plus, les catégories C ces agents ont aussi des responsabilités. Il serait préférable de transformer ces NBI en emplois. La FSU indique, à son tour, existe une autre façon de rémunérer les agents non titulaires ? Le président une fonction reconnue comme pouvant être éligible, il doit percevoir ou non un autre type niveau équivalent à la NBI. SNPREES-FO demande si une éventuelle révision de cette nouvelle cartographie des NBI est envisagée. La directrice générale des services répond que la cartographie des NBI sera révisée tous les trois ans. Le SNP La directrice générale des services indique point a été fait avec la direction des ressources humaines du CNRS . Il

2 à 3 personnels pourraient être bénéficiaires au regard des fonctions mais lorsque la fonction est exercée par un personnel EPST, il ne peut pas y prétendre.

-Éducation demande si tous les points attribués dans le cadre des NBI ont été distribués. Le président répond et non plus en poste. Il propose de diffuser un texte pour faire prendre conscience de cette nouvelle dimension. Pour les fonctions éligibles à la NBI et occupées par des ANT désormais qui doit être évoqué et non le principe

. Le SNPTES intervient pour indiquer que le recensement des ANT exerçant des fonctions à caractère scientifique est plus difficile et que leurs missions sont moins considérées.

que la situation des agents recherche soit plus complexe que les autres. La SNPREES-FO souligne que pour les agents non titulaires, il existe déjà une grande souplesse de salaire en leur faveur, . Cette organisation affirme son désaccord quant à

de NBI aux ANT. La CFDT considère que les ANT ont droit aux NBI ANT ait la même reconnaissance titulaire. La CGT ne compreCette organisation syndicale ne souhaite donc pas se prononcer à ce sujet.

Le président propose donc que le comité technique donne son avis sur la liste des fonctions éligibles et

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Concernant les nouvelles bonifications indiciaires fonctions administratives, le président soumet ce point au vote :

SupAutonome FO : 1 Pour SGEN CFDT : 1 Pour SNPREES-FO : 1 pour FSU : 2 Contre SNPTES : 2 Pour CGT: 2 Contre UNSA : 1 Pour III.

Supérieur et de la Recherche pour avis Le président souhaite informer les membres du comité technique du contexte économique de

ue l e financera pas G-V-T (Glissement vieillesse Technicité), tout comme la revalorisation de carrière des catégories B et C et le différentiel de SAUVADET, au titre des cotisations retraites. AMU devra aussi verser pour la première fois une contribution pour compenser le non-respect des 6 % de personnels handicapés employés. Par ailleurs, l en plus la réserve de précaution soit majorée. La seule certitude, après de nombreux débats, concerne le versement aux établissements des 20% restants de leur dotation de fonctionnement. -Éducation tient à remercier le président pour les démarches entreprises à Bruxelles pour trouver des financements européens et le félicite. Dans le contexte, le Ministère a demandé de verser aux personnels titulaires B et C une prime exceptionnelle.

financée. .

- Le Ministère a

Mais le Président a mis en place une politique indemnitaire sérieuse et pérenne pour les personnels Biatss et nous souhaitons reprendre des discussions au sein de notre université. aussi bienvenue soit elle, ne correspond pas à la philosophie de notre établissement. De longues et fructueuses discussions avaient été faites en concertation avec les personnels et nous souhaitons les poursuivre.

prime catégorielle.

La directrice générale des services rappelle que les agents comptables ont demandé que leurs établissements se positionnent par rapport au versement de cette prime. Elle indique qu

et que les modalités

La CGT précise que puisque État attribue ces primes, il faut les verser aux titulaires comme le texte le prévoit mais également aux agents contractuels.

Le président précise que l prudence est de rigueur puisque AMU va devoir assurer de dépenses non financés dur deux exercices.

La FSU demande comment est calculée cette prime. Une proratisation est-elle envisagée par rapport au temps de travail ? La directrice générale des services répond positivement mais demande à ce que ce soit confirmé réglementairement.

Le président soumet au vote le versement de ces primes :

SupAutonome FO : 1 Pour SGEN CFDT : 1 Pour SNPREES-FO: 1 pour FSU : 2 Contre SNPTES : 2 Pour CGT: 2 Contre UNSA : 1 Pour IV. Plan de formation des personnels pour avis

Le président donne la parole au directeur du pôle GPEEC pour la présentation du plan de formation 2015. Le vote interviendra au comité technique du 9 décembre 2014. Il précise que les formations hygiène et

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(Etablissement public à caractère scientifique & technologique) et si on peut CNRS. La directrice générale des

. La CGT demande des formations aux EPI. Elle signale le désarroi de certains encadrants (N+1) face à cet exercice. A la DOSI, par exemple, ces encadrants ont souvent une formation plus technique

ve et une formation sur ces entretiens serait bienvenue. .

Il précise que dans le cadre du parcours 6 jours à destination des N+1 de proximité techniques et

à tous les agents. La CGT indique

Le directeur du pôle GPEEC répond que la diffusion des formations est faite de plusieurs manières : sur le site DRH, par la newsletter et par affichage du plan de formation dans les DRH de campus. Un ordinateur est également disponible sur chaque campus. Il propose de faire une présentation du plan de formation aux chefs de services. La CGT demande s itechniques comme, par exemple, la soudure. Le directeur du pôle GPEEC indique que la proposition est intéressante dans le cadre de formation individuelle. Elle peut valoriser les compétences et le savoir-faire en interne tout en étant moins onéreuse. Mais identifier ces formateurs potentiels et garantir les conditions de sécurité restent plus difficiles. Le SNPTES demande que les formations aient lieu sur les campus. La directrice générale des services

-en-Provence de trouver une salle sur place. Ce qui explique que les formations soient proposées sur le campus de Saint Charles. Par ailleurs, démultiplier les sites de formations entrainerait une hausse considérable du coût. SNPREES-FO demande à ce que les documents présentés en séance soient mis en ligne sur le site DRH de manière à pouvoir prendre connaissance des éléments. Il est indiqué que concernant le dossier powerpoint diffusé en séance, ce dernier a été validé dans des délais trop courts pour être diffusé en respectant le cadre réglementaire. Par principe, la présentation est mise en ligne après la séance. SNPREES-FO une réflexion soit engagée en 2015 sur les langues étrangères.

française. La FSU demande comment les besoins des enseignants sont recensés. La directrice générale des services répond qu AMU. A ce jour, plusieurs structures proposent des formations comme la DRH (formation mixte), le CIPE ou encore le collège doctoral. Le CNRS forme les nouveaux Une réflexion est à conduire. La FSU demande si la formation en alternance va être intégrée à AMU. La directrice générale des services répond, sous réserve de vérification de la réglem

c, nous ne pouvons pas recevoir de formation en alternance. est possible. Le CDFT demande si un enseignant peut suivre une formation de management . La directrice générale des servi peut management proposée aux administratifs. Les échanges étant terminés, le vote interviendra au prochain comité. Il est rappelé aux organisations syndicales de prendre connaissance du plan de formation.

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V. pour avis

- de la PRP qui valorise la prise de responsabilités ; - non

présentiel » ; -

e lien direct avec la pédagogie. Le VP formation rappelle que cette prime est une forme de reconnaissance engagement des enseignants dans leurs missions de transmission du savoir. Le , des équivalences de service (EQS) et des critères

, issues du

approuvée en commission de formation. Elle est cumulable avec la PRP. Ces 8 compétences professionnelles sont les suivantes : concevoir un enseignement, utiliser les

, transmettre des savoirs universitaires, encadrer et a , évaluer les apprentissages, travailler en équipe, coordonner un programme pédagogique universitaire, réfléchir à sa pratique pédagogique et la faire évoluer.

, soit une prime de 2 our 50 bénéficiaires en moyenne.

- la p pédagogique devait être instituée en

même temps que la PES (prime équivalent pour la recherche). université pénalise les enseignants , ce qui peut les inciter à ne pas poursuivre leur investissement pédagogique. Selon cette organisation syndicale, les semblent pertinents au regard des objectifs de cette prime et le montant fixe, quels que soient les statuts concernés MCF ou PR, parait approprié. -Éducation rajoute que l proposé est opérationnel. La FSU indique réelle avancée des enseignants du second degré.

les primes dans un contexte contraint alors que des enseignants au même titre que la recherche.

consacrer ces fonds à amélioration du cadre universitaire des étudiants. Le VP formation précise que la situation doit être étudiée au cas par cas. Il arrive notammentfonction du moment de la carrière, certains enseignants privilégient plutôt la recherche. Cette prime entre dans le cadre de la valorisation de la pédagogie et beaucoup de choses restent à faire

considéré. Puis des TICE qui sont des techniques sophistiquées et ne doivent pas être vues comme

. La CFDT fait part de son étonnement critères font partie intégrante des missions remplies par tous les enseignants chercheurs.

: concevoir un enseignement, utiliser les TIC, transmettre des savoirs universitaires, encadrer et accompagner les étudiants, évaluer les apprentissages, coordonner un programme pédagogique universitaire, réfléchir à sa pratique pédagogique et enfin travailler en équipe.

(2432 en novembre 2014) pour une enveloppe de 100

de connaitre la grille d'évaluation.

une fois

. la composante va donner son avis et classer les dossiers. La CFVU va examiner et

.

enseignant pour avoir bien effectué son travail. Il

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Le VP formation répond que le montant alloué aux primes PRP est plus important. Le SNPTES ne comprend pas cette différence. Le président répond qu tenir ses engagements en termes de reconnaissance de

investissement de la recherche. FO souligne que faire bénéficier cette prime à seulement 50 bénéficiaires sur AMU risque de démotiver les enseignants qui ne la percevront pas. Le président indique entendre cette remarque mais AMU doit par ailleurs prendre en compte des restrictions budgétaires. L . C

initier.

à la CFVU. FO demande si année d , une évaluation sera faite a posteriori.

du dispositif est prévue comme pour le FIP (Fonds . En revanche, évaluer les actions faites par les enseignants retenus semble

Le président demande à ce que la note transmise mention du dispositif sera faite a posteriori. FO demande si cette action sera renouvelée. de ce processus renouvellement. Le SNPTES signale intégrer ces critères dans les réponses aux appels à projets européens. Le VP formation répond que le référentiel intègre le critère du multilinguisme notamment. La FSU demande si les primes peuvent être cumulées. Le VP formati

a FSU sur le cumul avec la PRP. Il serait juste de privilégier Le VP formation indique que tous les enseignants ont droit à la PRP. La PEP est une autre manière de

aspects de leur travail. FO signale son désaccord de principe.

Le président soumet au vote les critères associés à la prime SupAutonome FO : 1 Pour CGT: 2 Contre SNPREES FO : 1 contre FSU : 2 abstentions SNPTES : 2 Pour SGEN CFDT : 1 contre UNSA : 1 Pour VI. Questions diverses

par les représentants des

personnels. Il précise que, compte tenu du nombre important de questions (37), toutes ne pourront être

technique dans les 48h. Désormais les réponses aux questions diverses seront systématiquement envoyées aux membres du comité technique puis diffusées à tous car les réponses intéressent le plus grand nombre. Les réponses écrites du président aux questions diverses des représentants du personnel figurent ci-dessous.

I. INDEMNITAIRE

« -il de la revalorisation des régimes indemnitaires -2015 pour les personnels Biatss? » (SNPTES)

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revalorisation annuelle des catégories C,B et A : «Nous souhaitons continuer à parler de cette politique avec M. le Président, en dehors de toute opération spéciale du Ministère (ex

abordé au CT de Septembre ni UNSA) utilisation du régime d'intéressement : « Suite aux échanges lors du comité technique

du 19 novembre 2013 la présidence de l'AMU, via la direction des ressources humaines, s'est engagée à communiquer sur "un bilan détaillé d'utilisation de l'intéressement (par typologie de fonction, objet et catégorie fonction publique) devant le Comité Technique et le Conseil d'Administration." Nous souhaiterions que cette présentation soit réalisée lors de ce dernier ou avant dernier CT. » (FSU)

salaires de décembre : «Les 20% restants de la masse salariale seront-ils versés par le ?» (SNPTES)

puis plusieurs

semaines ont été versés aux universités en début de semaine. Le contexte financier reste cependant

établissements pour financer le Glissement Vieillesse Technicité (GVT), la revalorisation des catégories B et C, ni le différetravailleurs handicapés, conduit AMU à chercher un financement pour couvrir ces dépenses

euros pour

augmente mécaniquement de 2 millions le GVT pour 2016.

Ce climat

aucun nouvel engagement ne sera pris avant début 2015. La politique indemnitaire menée par AMU en rmi les établissements bénéficiant de la situation la plus favorable

pour les agents é au bilan social 2014

II. MOBILITE

1. ORIGAMU

« Dun droit de remord. Au bout de combien de temps après leur mise en place au sein de leur nouveau service, les agents peuvent-ils- exercer ce droit ? (SNPTES)

La CPE a valplusieurs mois pour manifester leur droit au remord. En novembre, tout souhait de changement de poste

éventuelles demandes avec une attention particulière.

2. MOBILITE INTERNE

publication ciblée pour les ANT o «nous voyons régulièrement sur les demandes de mobilité interne la mention "ANT

uniquement". il nous semble que cette mention doit être recevable uniquement pour 2 raisons. La première si le poste est vacant pour une période déterminée (ex: congé de maternité), la seconde si la fiche de poste ne correspond pas à notre référentiel métiers. » (SNPTES)

o « notre organisation syndicale a été contactée par des agents qui ne comprennent pas qu'autant de postes publiés au fil de l'eau soient à destination d'un public contractuel. Alors que ces mêmes agents voudraient eux aussi profiter d'un éventuel mouvement. Nous ne comprenons pas non plus. Pouvez-vous nous expliquer les possibilités offertes à ces agents titulaires ? » (CGT)

L »emplois Etat» à chaque établissement. Ces « supports Etat » peuvent être utilisés indistinctement pour asseoir des agents titulaires ou des agents

propres, sous réserve de ne recruter que des agents non titulaires. En effet, la ressource budgétaire au sein de la structure ne peut être considérée comme « assez » pérenne pour y positionner un

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ANT uniquement », correspondent à des postes financés via ces ressources propres. Les titulaires doivent exclusivement se positionner sur des supports « Etat » alors les agents non titulaires, eux, peuvent candidater aussi bien sur des supports «Etat» que sur des supports «Ressources propres». Cela est

même jour.

publication ciblée à une composante « Publication de certains postes à la mobilité réservés uniquement au personnel de l'UFR ALLSH. Les autres agents, des services centraux ou d'ex P3 ne reçoivent pas cette information (pas de mail). » (SNPTES)

jamais diffusé de poste réservé uniquement réorganisation des services administratifs de la composante mobilité soit limitée aux agents de ladite faculté.

communication dans le cadre de la mobilité o « dans le cadre de la procédure de mobilité interne, en cas de refus de son supérieur

hiérarchique, y-a-t-il un délai réglementaire pour procéder à une nouvelle demande de mobilité? Si oui merci de préciser la durée !» (SNPTES)

o « dans le cadre d'une demande de mobilité, l'administration ou le service concerné par la demande n'est-il pas tenu de répondre aux sollicitations des agents quelle que soit la réponse positive ou négative ?» (SNPTES)

ment aux termes de la charte mobilité,

recuei

non. III. ELECTIONS

listes de diffusion syndicales

«Ont-elles été mises à jour régulièrement comme cela avait été convenu ? En effet les nouveaux personnels doivent y être inscrits. A signaler des dysfonctionnements sur des listes de diffusion syndicales et de diffusion AMU comme celle inistration et celle des AENES utilisée par notre syndicat (grades de certains attachés aenes pas remis à jour depuis début de campagne oct 2014).» (UNSA)

correctement dans la gestion des listes mais cela a été corrigé en octobre et novembre. Une réunion se tient en fin de semaine entre la DRH et la DOSI pour créer une procédure de mise à jour des listes de

populations.

listes des personnels au format Excel avec informations basiques - (Nom prénom,

«Lors du CT du 16 septembre, cette diffusion a été actée. Quand seront disponibles ces listes. Nous souhaitons 1 liste unique pour tous les Biatss et 1 liste unique pour les enseignants.» (UNSA)

Nous avions convenu de mettre à disposition les listes électorales avec les informations recueillies lors de leur constitution : Nom prénom, corps ou équivalent, affectation. Les listes sont en cours de finalisation. Le fichier disponible sera un fichier unique. Les organisations syndicales qui le souhaitent peuvent en faire la demande auprès de la DRH-Pôle qualité (Brigitte Hugonenq/Marion Razza)/DAJI (Noémie Chabanon).

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Problèmes de comptes «Nous constatons de gros dysfonctionnements pour la création des comptes électeurs pour les CAPN et les CAPA, notamment pour les personnels sans NUMEN ou avec un NUMEN non reconnu. Quelles solutions seront proposées dans les meilleurs délais ? » (FSU)

Pour ceux qui ne disposent pas encore de NUMEN (cas de stagiaires nouvellement titularisés), le

es

ministériel) ou par téléphone : 04-42-91-75-22

élections : http://elections.univ-amu.fr/node

Chaque fois que des agents ont signalé un dysfonctionnement, nous avons essayé de résoudre la

adresses mail constituées peuvent poser des difficultés, nous avons invité les agents à se rapprocher de

Une information générale aux personnels BIATSS (RF et ATSS concernés) via une note jointe pour diffusion aux notices individuelles ministérielles. Ces courriers individuels ont été réceptionnés le 6 novembre et diffusés immédiatement, le 10 novembre au plus tard. Elles sont en cours de remise aux agents contre émargement. IV. RPS/HYGIENE ET SECURITE

hottes de chimie

« Nous demandons que le CHSCT soit saisi des problèmes liés aux hottes de chimie (sorbonnes) de St-Jérôme. » (FSU)

Dans le cadre du programme annuel de prévention la mise en sécurité des sorbonnes était programmée. Il est prévu de faire un point sur la mise en sécurité des sorbonnes des différents sites dans le bilan de prévention santé-sécurité au travail qui sera présenté en CHSCT au cours du premier trimestre.

RPS o « peut-

? » (SNPTES)

o où en est l'expertise RPS attribuée au cabinet CATEIS qui a reçu la notification du marché public début septembre et qui dispose de six mois pour présenter ses résultats? (FSU)

o « concernant le démarrage de l'expertise RPS, dont il a été question au dernier CHSCT, le Sgen-CFDT avait exprimé sa satisfaction concernant le cahier des charges présenté par la société CATEIS; les interviews libres nous paraissent notamment très intéressantes. (CFDT)

o auront-elles lieu ? Comment les agents seront-ils informés de cette possibilité et dans quels délais? Comment pourront-ils solliciter une interview? Ces demandes seront-elles traitées directement par Cateis et l'anonymat sera-t-il conservé vis à vis d'AMU ?

ORIGAMU. Une réunion entre CATEIS et le comité de pilotage (DGS, VP santé sécurité au travail) doit avoir lieu le 4 décembre pour définir les modalités de lancement de l'expertise. La première phase de l'expertise qui démarrera très vite vise à comprendre le contexte organisationnel. Lors de cette première étape, des entretiens généraux et des analyses documentaires permettront de recueillir des faits et de définir la population à interroger. Dans une seconde phase, début 2015, démarrera l'interrogation du personnel AMU. Les modalités d'information des agents sont en cours de définition (peut être une information dans la lettre d'AMU ou via un courrier du président). Les modalités par lesquelles les agents pourront solliciter une interview ne sont pas encore arrêtées mais le principe est acquis. Il existe une interface à la DGS pour faire le lien entre CATEIS et les différents services d'AMU. Dans tous les cas, les agents auront des garanties de confidentialité.

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o A quelle date est prévue la formation des membres du CHSCT aux RPS ? (FSU)

du GT RPS. Une formation spécifique pour les membres du CHSCT est prévue par le plan national de

onnelles du 4/12, cette formation sera proposée aux membres du CHSCT renouvelé au premier trimestre 2015.

o

-t-elle été faite ? En effet des représentants des personnels adressent régulièrement des collègues en souffrance (BIATSS et Enseignants) à cette structure car ce service de prévention à la disposition des personnels permet de diriger des agents vers les médecins et/ou la psychologue. Cette procédure (plutôt que de passer par la

la confidentialité de ceux qui ne souhaitent pas forcément voir étaler leurs problèmes aux yeux de l'administration. (Sgen-CFDT et le SNPREES FO)

I

RPS, il est important que la DRH soit également alertée sur ces situations afin de pouvoir apporter une aide aux

mentale des personnels. Concernant la confidentialité, il est important de rappeler que la DRH est soumise au devoir de réserve pour les informations confidentielles contenues dans les dossiers des agents.

V. GESTION PERSONNEL

Personnels non titulaires rémunérés sur contrat ou convention de recherche

o «La circulaire LS/LS/138/14 du 21 octobre 2014 sur la gestion des personnels non titulaires rémunérés sur contrat ou convention de recherche a été diffusée le 21-10-14. Ce document complète et prend pour référence la charte de gestion des ANT votée par le CT et la CA le 17/07/12. Pourquoi ces dispositions n'ont-elles pas été soumises au CT ? D'autre part la charte prévoyait une révision tous les deux ans ; à quelle date de nouvelles modalités seront-elles présentées au CT ? » (FSU)

o «Nous avons été saisis par des agents à qui il leur a été dit qu'ils ne pourraient pas voir leurs contrats renouvelés au-delà de 4 ans. Nous avons ainsi découvert un courrier sur la gestion de ces personnels, où il est noté : « à l'instar de ce qui est établi à l'INSERM et au CNRS, et afin d'éviter les risques de "cdéisation", un agent contractuel ne pourra être renouvelé au-delà de quatre années continues de services auprès de la même unité, tout employeur confondu (université, autres EPST, Protisvalor...), pour y exercer les mêmes fonctions. L'agent en sera tenu informé lors du dernier recrutement. ». Cette circulaire de gestion entre directement dans le champ de compétence du comité technique. Est-elle passée en commission ? Laquelle ? (CGT)

o « est-il exact que les personnels non titulaires rémunérés sur contrat ou convention de recherche, ne pourront être renouvelés au-delà de quatre années continues de service auprès de la même unité ou d'unités différentes, qu'il y ait eu plusieurs employeurs successifs (AMU, EPST, Protisvalor,...) ou un employeur unique (AMU ou Protisvalor) pour y exercer les mêmes fonctions ?

o Si oui, les personnels embauchés sur ce type de contrat, sont-pourront rester que 4 ans maximum contrat. » (CFDT)

La procédure relative aux ANT recherche fait mention de la charte car il existe des éléments communs à

de formaliser les pratiques déjà en vigueur au seiconjointement par la DRH et la DRV destinée à homogénéiser la gestion et à favoriser la transparence et la communication. Elle a été élaborée pour répondre aux demandes des laboratoires, qui souhaitaient dispose

ANT recherche ont toujours été gérés selon quelques règles spécifiques : ils ne bénéficient pas, par

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étant précaires et limités au projet de recherche pour lequel ils sont recrutés. Cette procédure est conforme à la réglementation applicable. Nous allons bien entendu informer les agents dès leur

Elle se trouve déjà sur le site de la

également eu communication. Le président propose que, pour tous les contractuels déjà en poste et en situation

-delà de 4 ans est une disposition déjà appliquée par les EPST depuis la publication de la loi SAUVADET. Cette mesure découle en effet des termes de la loi Sauvadet, qui implique la CDIsation systématique de tout

soit financé sur des ressources pérennes et non sur crédits recherche type ANR. Les agents non titulaires recrutés sur contrat le sont également en fonction du profil requis sur un projet de recherche donné, avec un financement limité dans le temps. Le développement de CDI serait de nature à remettre en cause, à terme, le fonctionnement des laboratoires, en raison du taux de rigidité imposé par une forte contrainte pesant sur la masse salariale.

Cette disposition sera effectivement présentée au CT le 9/12.

DIF

« Selon le Décret n°2007-1470, « l'administration informe périodiquement les fonctionnaires du niveau des droits qu'ils ont acquis au titre du droit individuel à la formation. » Lors des EPI en septembre, il était demandé, dans certains services, aux N+1 de renseigner les agents de leur DIF, pendant l'entretien. Ces N+1 ont demandé à la DRH de leur fournir l'information, qui a répondu qu'il était du ressort de l'agent de la demander lui-même. Nous rappelons donc ici qu'il est du ressort de l'administration d'informer périodiquement l'agent de son DIF, et non l'inverse. Ne pourriez-vous pas appliquer les règles du privé avec un relevé annuel de ce DIF, fourni systématiquement aux agents, et/ou inscrit directement dans l'ENT ? » (CGT)

A ce jour, la DRH

carrière (et/ou de contrat), sa quotité de temps de travail pour établir les droits acquis puis de croiser ce résultat avec son historique de formation pour établir son solde DIF disponible. Devant la charge de travail que cela représente, la DRH cible en priorité les demandes des agents et des chefs de service afin de répondre aux besoins. Tous les agents ne sont pas forcément intéressés par ce dispositif. La gestion du DIF avec un futur outil informatique est un des enjeux de la DRH et du pôle GPEEC au même titre que de nombreux autres

Régime horaire «Nous demandons que les règles d'horaires et de régime horaire soient clarifiées à destination de tous les services. Nous demandons que chaque agent ait le choix réel de son régime horaire, que chaque créneau horaire de travail de chaque agent soit discuté en réelle concertation avec l'agent concerné, que les règles de récupération en cas de travail supplémentaire ou inhabituel soient claires pour tous, et appliquées, que les fiches de postes soient respectées. Nous avons de trop nombreux retours de d'agents de services montrant des règles de gestion différenciées et des contraintes imposées, souvent sans récupération/compensation.» (CGT)

travaux conduits par un GT paritaire. Ces mesures ont ensuite été formalisées par la circulaire relative au

Les modalités de choix des agents y sont rappelées. Toutefois, le choix du régime et surtout des plages

de ses spécificités (ex : accueil du public, activi

dispositions figurant dans la circulaire.

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Arrêt maladie «La loi des finances 2014 prévoit une application stricte du délai de 48h de dépôt des arrêts maladie avec sanction pécuniaire en cas de non-respect de ce délai. Comment cela va-t-il se traduire concrètement pour les agents ?» (CGT)

Tout agent en arrêt maladie doit informer immédiatement son service de son absence et transmettre à la

tous les personnels pour présenter cette disposition. La DRH fera un rappel de la règlementation en vigueur, par courrier, à tout agent ne respectant pas ce délai. Si un agent omet de respecter ce délai de manière récurrente, il sera convoqué par la DRH qui proposera le cas échéant à la validation du président une retenue sur salaire.

Sauvadet «Les agents qui ont été titularisés dans le dispositif Sauvadet peuvent-ils encore bénéficier du rachat de leurs années auxiliaires dans le service public ?» (SNPTES)

L isés à compter du 01.01.2013 ne permet plus de «racheter» ces années au titre de la fonction publique. Les périodes

« Comme nous l'avions déjà demandé, peut-on obtenir les documents de présentation des résultats des concours Sauvadet, de 2e et 1ère vague ? Nous souhaitons aussi une analyse des résultats par AMU, et un retour concernant les différents points soulevés :

o Comparaison des résultats de cette 2e vague, par rapport à la 1ère o Avis des experts métier AMU des BAP concernés, sur les dossiers retoqués o Rapports d'épreuves et retour d'informations en provenance des Présidents de

Jury des concours de cat. A o Statistiques au niveau national, pour les Universités et EPST o Enquête auprès des candidats volontaires, afin de connaître les éventuelles

difficultés qu'ils ont rencontrées ». (SNPPREES-FO)

Concernant la vague 1 les documents sont disponibles sur le site de la DAJI en suivant le chemin suivant Accueil » Direction Déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles » Partie Vie Institutionnelle » Comité technique / Séances du comité technique » 15-CT du 15-10-2013. Concernant la vague 2 les documents seront disponibles dès validation du procès-verbal de la séance ce qui permettra la mise en ligne sur le site de la DAJI. Ce document, enrichi de quelques informations complémentaires, a été

souhaités ne peuvent précisions obtenues quant aux résultats nationaux des agents de catégorie A font toutefois apparaitre

ez conforme aux statistiques nationales.

«Nous souhaitons une proposition de plan d'amélioration, pour augmenter le nombre de postes pourvus, pour les vagues à venir» (SNPPREES-FO)

La DRH adressera un courrier personnel à tous les agents éligibles qui ne se sont pas présentés et à tous les candidats non retenus lors des deux premières vagues, en leur proposant notamment un suivi personnalisé. Toutefois, un concours même réservé reste un concours et nous ne pouvons pas offrir de garantie quant au succès des lauréats AMU.

« Qu'est-ce qu'AMU peut proposer, afin que les postes de titularisation, non pourvus aux 1ère et 2e vagues, ne soient pas définitivement perdus ? » (SNPPREES-FO)

titularisation des agents éligibles au

ne le sera probablement pas davantage en 2015 et 2016, ce qui représentera une charge nette cumulée de

lus. Quant aux postes ouverts et non pourvus, nous ne :

précédent.

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GT Contractuels Une réunion du GT contractuels est- ? » (FSU)

VI. COMMUNICATION

Organigrammes «Les des organigrammes et la réponse a été positive. Nous attendons cet envoi depuis le CT de septembre 2014) » (UNSA)

Les organigrammes ont été diffusés sur le site DRH en même temps que les annexes du Comité technique.

Culture «L

un mail à tous aurait été bienvenu.» (UNSA)

Voici les différents éléments retracés avec l'équipe de Corinne Flicker puisque la mission Culture est à l'origine de ce partenariat avec le ballet. La communication a été large et a été faite en temps et en heure :

- sur la page du BVE (durant un mois) ;

- dans toutes les newsletters adressées chaque semaine au personnel (durant les mois de septembre et octobre) et dans la newsletter mensuelle étudiants ;

- En parallèle des affiches ont été distribuées sur tous les sites concernés par le canal des BVE.

L'information a été diffusée à faculté de médecine via leur site web (page d'accueil < actualité : http://medecine.univ-amu.fr/fr) ainsi que dans les annonces ENT médecine (personnels et étudiants) et sur les écrans dynamiques en fonctionnement (Timone, Polytech et St Jérôme).

Il est important de souligner que cet événement a été financé par le FSDIE, à l'intention des étudiants, dans le cadre du dispositif "Carte Culture AMU" des étudiants. Chaque représentation a connu un beau succès (moindre fréquentation cependant sur Timone). Par la nature du projet, le SCASC n'a pas été sollicité. Le point positif de cette question nous semble être l'intérêt que suscitent ces spectacles de danse.

Données sociales de 2011 : « suite à la réponse de la présidence de l'AMU lors du CT de juillet 2014, est-il possible d'avoir une présentation et communication des indicateurs sociaux de 2011 communiqués à la Cour des Comptes ? » (FSU)

r les années 2011 et 2012. Naturellement, si les organisations syndicales souhaitent être destinataires des bilans sociaux de 2010, ces documents leur seront adressés. VII. DOSI

DOSI et recherche o «Dans le périmètre actuel de la DOSI, il n'est pas possible pour la partie recherche d'y

faire appel pour les problèmes de gestion de poste. » (SNPTES) (http://dosi.univamu.fr/sites/dosi.univamu.fr/files/perimetre_intervention_dosi.pdf.

o « De plus, la DOSI ne gère d'une façon générale que les postes sous Windows, excluant ainsi les autres OS : on pensera en particulier à Linux qui est couramment utilisé en recherche. Sachant que les BAP E sont quasiment tous partis dans les pôles DOSI, il n'est plus possible maintenant pour la partie recherche de l'université d'avoir une aide informatique. Ainsi les agents des EPST restant dans les laboratoires se retrouvent submergés par des problèmes qui ne relèvent souvent pas de leurs fonctions, la BAP E étant vaste, et les EPST ayant investi depuis des années sur le recrutement d'agents complémentaires en fonction à ceux de l'université. Quelle solution l'université envisage-t-elle pour ce problème ?" (SNPTES)

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