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PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 17 OCTOBRE 2014

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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 17 OCTOBRE 2014

L’AN DEUX MIL QUATORZE, LE DIX SEPT OCTOBRE A 18H00 LE CONSEIL MUNICIPAL REGULIEREMENT CONVOQUE S’EST REUNI SOUS LA PRESIDENCE DE FRANCIS GARNIER, MAIRE. PRESENTS: Francis GARNIER, Michèle HERVE-BARRE, Josiane JOS-SELIN, Michel LACOSTE, Anne-Marie LE MEUR, Anne-Marie MALLE-RON, Jean-Philippe MICHAUT, Patrice PILON, Jacques PISCAGLIA, Martine LE MEE, Bernard MARTINEZ, Mélanie JACQUET, Jean-Michel THIBAULT Absents excusés : Augustine CADELIS qui a donné pouvoir à Francis GARNIER, Marcel MAZALEYRAT a donné pouvoir à Michel LACOSTE Secrétaire de séance : Michel LACOSTE

LE PROCES-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE 2014 A ETE SIGNE PAR

TOUS LES MEMBRES PRESENTS

1) EGLISE SAINT LAURENT : Restauration du vitrail de la

baie N°6

Nous envisageons la restauration du vitrail « grisaille XIXème » de la baie n° 6

et la création des pièces manquantes de sa partie basse, à l’identique des pan-

neaux supérieurs.

La société spécialisée ART VITRAIL qui a donné toute satisfaction dans les tra-

vaux de restauration déjà réalisés sur divers vitraux de l’église propose la restau-

ration de ce vitrail pour un montant de 2 536,00 € HT.

Monsieur le Maire propose de retenir cette offre de la société ART VITRAIL

Le CM accepte à l’unanimité

2) Contrat de maintenance du logiciel cimetière :

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un contrat de maintenance

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avec la Société CERIG prestataire de service dans la gestion de nos logiciels

comptabilité, population, facturation eau et cantine, élection, paie et emprunts,

cimetière ….

Le présent contrat de maintenance porte sur la gestion des concessions du cime-

tière de Michery il prendra effet le 1er Septembre 2014 pour une durée de 3 ans,

pour un montant de 215.01€ HT.

Le CM accepte à l’unanimité

3) Remboursement des frais de stage pour la formation

bibliothèque :

Monsieur le Maire informe le CM que suite à son stage à la Bibliothèque Dépar-

tementale à Auxerre, Madame KLIMEK Elisabeth a eu des frais inhérents à cel-

le-ci, étant donné qu’elle n’est pas dispensée par le CNFPT.

C’est pourquoi, Monsieur le Maire propose au CM de rembourser tous les frais

inhérents à cette formation de 2 jours (du 15 /09 /2014 au 16/09/2014).

Repas : 6.45€ x 2 = 12.90€

Indemnités kilométriques OPEL 4 CV : (2 x 156 kms) x 0.25€ = 78€

Soit un total de 90.90€

Le CM accepte à l’unanimité

4) Convention de transport école de Michery /

Piscine de Serbonnes :

Le Maire présente le devis, des « CARS MOREAU » concernant le transport des

élèves de MICHERY à la piscine de Serbonnes.

Ce devis est valable pour l’année scolaire 2014-2015.

Le prix du service, par transport, est fixé à 70.00€ TTC pour l’année scolaire

2014/2015.

La présente convention débutera le 22 septembre 2014 jusqu’au 19 juin 2015.

Le CM accepte à l’unanimité

5) Remboursement des frais de stage pour la formation

CACES :

Monsieur le Maire informe le CM que suite à sa formation CACES à Auxerre,

Monsieur BOURDON Renald aura des frais inhérents à celle-ci, étant donné

qu’elle n’est pas dispensée par le CNFPT.

C’est pourquoi, Monsieur le Maire propose au CM de rembourser tous les frais

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inhérents à cette formation de 3 jours (du 22/09/2014 au 24/09/2014) :

Indemnités kilométriques : (3 x 155 kms) x 0.32€ = 148.80€

C15 diesel 7CV

Soit un total de 148.80€

Le CM accepte à l’unanimité

6) Tarifs pour le concert de Gospel du 20 Décembre 2014 à

l’Eglise St Laurent

Monsieur le Maire informe le CM qu’un concert de Gospel aura lieu le 20 dé-

cembre 2014 à l’Eglise Saint Laurent.

Le tarif pour l’entrée au concert est fixé à 7€.

Gratuit pour les enfants jusqu’à 15 ans.

Le CM accepte à l’unanimité

7) Convention pour l’utilisation du bassin d’apprentissage de

Pont sur Yonne :

Le Maire présente aux Conseil Municipal la convention entre la commune de

PONT SUR YONNE et le service de l’ECOLE MATERNELLE de la commune

de MICHERY, concernant l’utilisation du bassin d’apprentissage de natation de

PONT SUR YONNE.

Les tarifs s’élèvent à 23.80€ TTC le créneau de 40 minutes (soit 35.70€ le cré-

neau d’une heure) ainsi qu’une participation aux frais de fonctionnement de

1.33€ TTC par élève.

L’école maternelle de Michery bénéficiera des créneaux suivants :

Le mardi de 10h50 à 11h30 de fin mars à fin juin soit 15 séances,

Le jeudi de 10h50 à 11h30 de début Avril à fin Juin 2015 soit 15 séances

Le CM accepte à l’unanimité

8) Convention d’occupation de la Garderie :

Le Maire nous informe que le SESSAD-HM (Service d’Education Spécialisée

et de Soins à domicile Handicap Moteur) accompagne un de nos élèves et sou-

haite intervenir dans une salle communale (la garderie).

Une convention doit être signée afin d’autoriser ce service à utiliser la salle de

garderie.

Le CM accepte à l’unanimité

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9) Fermeture de la Mairie : Pont du 11 Novembre et fêtes de

fin d’année :

Monsieur le Maire propose au CM de fermer la mairie le lundi 10 novembre

2014 (le mardi 11novembre étant férié).

Monsieur le Maire propose également au CM de fermer la mairie du 24

Décembre 2014 au 4 Janvier 2015 pour les fêtes de fin d’année.

Une permanence pour les inscriptions sur la liste électorale sera faite le

Mercredi 31 Décembre 2014 de 9H00 à 12H00.

Le CM accepte à l’unanimité

10) Décisions Modificatives :

61522 ==== +10 000€ 74718 == + 2 000€

6156 ==== + 5 000 € 7478 == + 10 350€

6188 ===+ 5 000€

6411 == = 6 350€ 2135 == - 10 000€

64168 === 3 000€ 24534 == - 2 000€

64555 === + 5 0000€ 2158 == - 10 000€

60631 == +3000€ 6553 == - 400 €

6064 == + 7 000€ 6558== - 2 000€

6135 == + 2 000€ 657434 == - 300€

61522 === + 2 000€ 7067 == + 6000€

61523 == + 4 000€ 78718 == + 2 000€

61558 == + 2 700€ 2135 == - 2 000€

2151 == - 5 000€ 21534 == - 1000€

Le CM accepte à l’unanimité

COMMUNICATIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe le CM de la présence des contes Givrés Dimanche

19 Octobre à la salle des fêtes.

La salle des fêtes a été victime d’une tentative de vol avec effraction dans la nuit

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de lundi à Mardi dernier. Rien n’a été volé mais toutes les serrures doivent être

changées ainsi que le rideau entre la cuisine et la salle, une plaine a été déposée

à la gendarmerie et notre assurance a été saisie.

Les relevés des compteurs d’eau sont en cours et un règlement de service et de

distribution de l’eau est à l’étude.

Michèle HERVE BARRE informe le CM du départ d’un adjoint d’animation.

Elle quitte son poste à la cantine et à la garderie pour des raisons personnelles,

elle sera bien sûr remplacée dans les meilleurs délais.

Jacques Piscaglia rappelle qu’il y avait eu une consultation auprès de l’ONF

pour l’entretien des arbres sur la place. Une intervention est prévue 1ère ou 3ème

semaine de novembre. Les travaux sur le réseau d’assainissement se terminent

mais il y a encore 1 an de travail pour ceux en domaine privés. La finition de la

rue du Veau aura lieu semaine 44.

Mélanie JACQUET souhaite savoir pourquoi nous n’avions toujours pas de la

liste des jouets au père Noel de Michery. Me HERVE BARRE lui a répondu que

cela n’allait plus tarder on attendait les catalogues pour pouvoir préparer les lis-

tes.

Jean Michel THIBAULT a souhaité répondre à Monsieur le Maire au sujet de la

communication du Maire du précèdent CM. Il répond qu’il n’a jamais incité la

population de Michery aux dépôts sauvages, qu’il soutient les habitants mé-

contents pour les services des ordures ménagères insuffisants par rapport au

montant des factures. Il maintien que le busage de diamètre 400 n’est pas suffi-

sant, si il était supérieur cela pourrait éviter des inondations au café en cas de

grosses pluies.

Jacques PISCAGLIA lui répond que suite à la dernière discussion au cours du

CM du 12 Septembre 2014, une étude a été faite par des professionnels du BTP

et il en ressort que le busage existant est suffisant. Il rappelle une nouvelle fois

que Monsieur THIBAULT n’a absolument pas le droit de se permettre de télé-

phoner aux entreprises extérieures pour avoir des informations sur les travaux

dans Michery. Il n’est pas habilité à le faire.

Jacques PISCAGLIA précise que le projet « cœur de village plus » et plus parti-

culièrement la mise aux normes du restaurant a pris beaucoup de retard, mais il

y a urgence car l’hiver approche et le problème du chauffage dans le restaurant

reste d’actualité. En effet l’année dernière le gérant a eu de très grosses factures

d’électricité. C’est pourquoi notre Maitre d’œuvre nous propose de changer les

radiateurs « grille-pain » par des radiateurs « caloporteurs » qui pourront être re-

montés à l’étage après les gros travaux du restaurant. Le montant du devis s’é-

lève à 992€ pour 4 radiateurs. La commande a été passée et ils seront montés

très prochainement par notre équipe technique.

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Monsieur Jean Michel THIBAULT fait remarquer qu’il est contre ce change-

ment de radiateurs

Mr Jean Michel THIBAULT souhaite savoir où en est le projet de l’abri bus ? Il

propose que l’abri bus de Sixte ou de Chalopin soit ramené sur la place, pour

éviter un cout supplémentaire à la commune. Monsieur PISCAGLIA répond

que cette idée peut être travaillée mais que le problème du classement des mo-

numents historiques peut poser un souci.

Mr Jean Michel THIBAULT pose une nouvelle fois la question d’un réservoir à

Chalopin, Mr le Maire lui répond qu’il n’est pas question de remettre un réser-

voir.

Anne Marie LEMEUR informe le CM que l’UDAF entamera son étude sur les

besoins sociaux des administrés en janvier 2015. A cette occasion nous pour-

rions cibler l’étude sur des commandes groupées et des négociations de tarifs

de mutuelles. Le cout de l’étude est de 1500€ par an.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h00.

F. GARNIER M. HERVE-BARRE B. MARTINEZ

J.JOSSELIN M.LACOSTE J. PISCAGLIA

A-M LE MEUR A-M MALLERON P. PILON

M. LEMEE J-P MICHAUT Mélanie JACQUET

JM THIBAULT

Augustine CADELIS qui a donné pouvoir à Francis GARNIER

M. MAZALEYRAT qui a donné pouvoir à Michel LACOSTE