PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE No 2/2019 ......2019/11/28 · PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE No...
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PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE N o 2/2019 DATE : Jeudi 28 novembre 2019, à 17h00 LIEU : Centre sportif et culturel du Vieux-Moulin, à St-Prex SECRETAIRE : Mme Nadia LOURENCO PARTICIPANTS : Selon liste annexée 1. Ouverture M. Daniel Oyon, Président de l’Assemblée générale (AG), ouvre la séance. Les huit catégories de membres de droit et affiliés volontaires étant présentes ou représentées (la catégorie médecins libres praticiens est arrivée pour le point 4), l’AG peut se tenir. L’ordre du jour est adopté. La distribution des cartes de vote est effectuée avec le rappel des modalités de vote. 2. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale du 09.05.2019 Décision : le PV est adopté moyennant la modification demandée par Mme Françoise Laurent, cheffe de projet équipe mobile de soins palliatifs (EMSP/EHC) : page 2 suppression : Equipe Mobile de Soins Palliatifs (EMSP): il est relevé une diminution de l’activité qui doit être encore confirmée. Modification demandée : En 2018, les valeurs attendues sont en augmentation par rapport à 2017 avec 18 patients suivis en plus. 3. Adoption des modifications des Statuts du Réseau Santé La Côte Les modifications proposées par le CEX portent sur les articles 17.1 a-b, 17.2 a-b et 17.5 a-b et concernent le Comité exécutif (CEX) : 1. Introduction d’un suppléant avec droit de vote élu par l’AG aux mêmes conditions que le représentant ; 2. Chaque représentant a la possibilité d’avoir un suppléant pouvant le remplacer en cas d’absence au CEX ; 3. Chaque catégorie de membres affiliés de droit ou volontaires dispose de 2 voix, que la catégorie soit représentée par 1 ou 2 représentants au CEX ; 4. En cas d’absence d’un représentant, sa consigne de vote peut être transmise au Président du CEX. Décision : les statuts sont adoptés avec les modifications proposées par le CEX. 4. Composition du CEX: élection du représentant de la catégorie des membres affiliés volontaires en remplacement du démissionnaire au 31.01.2020 ainsi que d’un 2 ème représentant de la catégorie EMS - M. Nicolas Walther, directeur général de La Clinique La Lignière, représentant des membres affiliés volontaires et démissionnaire au 31.01.2020, présente M. Mattia Benini, directeur général de La Clinique La Lignière dès le 01.02.2020 comme remplaçant. - La catégorie des EMS, à l’instar des autres catégories, a droit à deux représentants. M. Jean-François Pasche, directeur de la Fondation Silo, est le seul représentant. La catégorie EMS présente M. Luc Wicht, directeur de la Fondation du Midi, comme 2 ème représentant. Décision : MM M. Benini et L. Wicht sont élus au CEX avec signature collective à deux à l’instar des autres membres. 5. Adoption du budget V1 2020 qui sera soumis au DSAS Mme E. Débenay présente la version V1. La version finale considérera l’issue de la négociation en cours sur l’harmonisation des grilles des CCT (San et HRC). Dès lors, la V1 ne tient pas des impacts sur les salaires de cette négociation. En accord avec la DGS, le RSLC déposera une demande complémentaire lorsqu’un protocole d’accord entre les parties signataire de la CCT San aura été signé.
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PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE No 2/2019
DATE : Jeudi 28 novembre 2019, à 17h00
LIEU : Centre sportif et culturel du Vieux-Moulin, à St-Prex
SECRETAIRE : Mme Nadia LOURENCO
PARTICIPANTS : Selon liste annexée
1. Ouverture
M. Daniel Oyon, Président de l’Assemblée générale (AG), ouvre la séance. Les huit catégories de membres de
droit et affiliés volontaires étant présentes ou représentées (la catégorie médecins libres praticiens est
arrivée pour le point 4), l’AG peut se tenir. L’ordre du jour est adopté. La distribution des cartes de vote est
effectuée avec le rappel des modalités de vote.
2. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale du 09.05.2019
Décision : le PV est adopté moyennant la modification demandée par Mme Françoise Laurent, cheffe de
projet équipe mobile de soins palliatifs (EMSP/EHC) : page 2 suppression : Equipe Mobile de Soins Palliatifs
(EMSP): il est relevé une diminution de l’activité qui doit être encore confirmée. Modification demandée : En
2018, les valeurs attendues sont en augmentation par rapport à 2017 avec 18 patients suivis en plus.
3. Adoption des modifications des Statuts du Réseau Santé La Côte
Les modifications proposées par le CEX portent sur les articles 17.1 a-b, 17.2 a-b et 17.5 a-b et concernent le
Comité exécutif (CEX) :
1. Introduction d’un suppléant avec droit de vote élu par l’AG aux mêmes conditions que le représentant ;
2. Chaque représentant a la possibilité d’avoir un suppléant pouvant le remplacer en cas d’absence au
CEX ;
3. Chaque catégorie de membres affiliés de droit ou volontaires dispose de 2 voix, que la catégorie soit
représentée par 1 ou 2 représentants au CEX ;
4. En cas d’absence d’un représentant, sa consigne de vote peut être transmise au Président du CEX.
Décision : les statuts sont adoptés avec les modifications proposées par le CEX.
4. Composition du CEX: élection du représentant de la catégorie des membres affiliés volontaires en
remplacement du démissionnaire au 31.01.2020 ainsi que d’un 2ème
représentant de la catégorie EMS
- M. Nicolas Walther, directeur général de La Clinique La Lignière, représentant des membres affiliés
volontaires et démissionnaire au 31.01.2020, présente M. Mattia Benini, directeur général de
La Clinique La Lignière dès le 01.02.2020 comme remplaçant.
- La catégorie des EMS, à l’instar des autres catégories, a droit à deux représentants.
M. Jean-François Pasche, directeur de la Fondation Silo, est le seul représentant. La catégorie EMS
présente M. Luc Wicht, directeur de la Fondation du Midi, comme 2ème
représentant.
Décision : MM M. Benini et L. Wicht sont élus au CEX avec signature collective à deux à l’instar des autres
membres.
5. Adoption du budget V1 2020 qui sera soumis au DSAS
Mme E. Débenay présente la version V1. La version finale considérera l’issue de la négociation en cours sur
l’harmonisation des grilles des CCT (San et HRC). Dès lors, la V1 ne tient pas des impacts sur les salaires de
cette négociation. En accord avec la DGS, le RSLC déposera une demande complémentaire lorsqu’un
protocole d’accord entre les parties signataire de la CCT San aura été signé.
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Le montant des charges est identique à 2019.
Le centre de coût Pilotage ne présente que les
charges qui font l’objet d’une demande de
subvention. Les charges financées par les
cotisations sont sous trois autres centres de coût
traités ci-dessous.
En ce qui concerne les ressources humaines (RH),
les postes concernés sont : secrétaire générale,
assistante de direction et une partie du poste
projet BRIO, ainsi que les mandats de sous-
traitance (RH et comptabilité).
Pour mémoire en 2018 et 2019 sur proposition
du CEX les cotisations ont été de diminuées de
50%. La validation d’un règlement 2020 des
cotisations et contributions à l’identique de 2019
figure au point 6.
Le RSLC a dimensionné les projets financés par
les cotisations sur le montant estimé des
cotisations à fin 2019 soit Fr. 96’938.-.
Une augmentation de Fr. 1'000.- figure au centre
ce coût Proches aidants. Ce budget contribue aux
coûts des manifestations organisées par les
partenaires lors de la journée cantonale de
soutien aux proches aidants.
Le centre de coût BRIO finance les infirmières de
coordination, assistante sociale et chef de projet
(salariés du RSLC), ainsi que la sous-traitance des
infirmières de liaison localisées au GHOL, à l’EHC
et à la Fondation Silo.
Pour mémoire, le RSLC avait la possibilité de
financer sur deux ans un EPT d’IDL sous-traité en
dissolvant le fonds libre BRIO à hauteur d’un EPT
par an. L’AG du 22.11.2017 a validé cette
possibilité pour 2018 et 2019. L’exercice positif
2018 n’a pas rendu nécessaire cette dissolution
pour 2018. Dès lors il est proposé à l’AG de
reconduire ce principe pour 2020.
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L’EMSP sous la responsabilité de l’EHC fait une
demande d’augmentation de 0.2 EPT de
psychologue et de diminution de 0.1 EPT de
médecin. Des charges liées à la labellisation de
l’EMSP demandée par le canton ont été ajoutées.
Suite à l’entrée en vigueur de la facturation
LAMal des prestations médicales, des recettes,
sans estimation de l’EHC, ont été ajoutées pour
CHF 1.
Le Centre mémoire sous la responsabilité de
l’EHC fait une demande d’augmentation de
0.15 EPT de médecin gériatre, 0.3 EPT
d’infirmière, 0.3 EPT de secrétaire et 0.3 EPT de
neuropsychologue pour répondre à
l’augmentation des consultations et en
conséquence de la facturation. Ne figure pas sur
ce slide la possible dissolution du fonds affecté
CM dont la décision est cantonale.
Le soutien à l’augmentation du loyer de Rolle
(versus Aubonne) est rappelé dans le slide. L’AG a
attribué une somme de 293'679.60 Fr. jusqu’à fin
2021 pour soutenir le financement du loyer de
Rolle. Le slide à droite fait un point de situation
du soutien financier du RSLC sur ses fonds libres
au loyer.
La CGA sous responsabilité de l’EHC a ouvert en
avril 2019. Elle fait une demande d’augmentation
de 0.1 EPT d’infirmière et de diminution de 0.05
EPT de médecin gériatre.
La facturation LAMal 2020 est égale à 2019.
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La demande de subvention 2020 est égale à
2019. La sous-traitance se fait avec l’EHC, la
Clinique La Lignière et la Fondation de La Côte et
le RSLC assume la coordination.
Mme Chantal Landeiro, syndique de Le Vaud, questionne sur les très petites variations RH demandées par
l’EHC (ex. 0.05 EPT). Elle imagine que ce ne sont pas des postes qui sont mis au concours.
M. Mikael de Rham, directeur général de l’EHC, qu’il est possible d’entreprendre ces ajustements pour des
collaborateurs concernés salariés de l’EHC et affectés à d’autres services.
Décision : l’Assemblée générale valide le budget 2020 V1.
6. Adoption du Règlement d’application des cotisations et contributions 2020
Le 22.11.2018, l’AG a validé la diminution des cotisations 2019 de 50% par rapport à 2018. Le CEX propose à
l’AG de valider le renouvellement de ce principe pour 2020.
Par ailleurs, le règlement ne fait pas mention de cotisation pour les membres indépendants. Proposition est
faite d’ajouter un point 6 : les membres indépendants associés versent une cotisation annuelle forfaitaire de
CHF 50.- (50%).
Décision : l’AG valide le règlement d’application des cotisations et contributions 2020.
7. Nouveaux membres associés
- Loi sur les réseaux : Les autres fournisseurs de soins ou milieux intéressés adhèrent sur une base
volontaire (art. 3 al. 2) ;
- Statuts du RSLC: Peut être membre associé toute autre institution qui s’engage à souscrire
volontairement aux buts du RSLC (art 10.3) et Le CEX admet/exclut les membres associés (art. 17.4).
Trois nouveaux membres associés :
- Swisscaring, représentée par M. Anthony Gaillard, a ouvert en 2019. Cette OSAD travaille avec les
chirurgiens de la Clinique Cecil pour les patients résidant aussi sur La Côte. Swisscaring est spécialisée
dans les soins techniques et post chirurgie cardiaque. https://swisscaring.ch
- Sitex, représentée par Mme Liliane Joannis, est implantée à Genève depuis une trentaine d’années.
Cette année une succursale ouvrira à Nyon. Sa mission est d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation.
Sitex est spécialisée dans les soins techniques. https://www.sitexsa.ch
- Qualis Vita Ouest, représentée par M. Julien Blöchinger, a démarré à Berne, il y a 5 ans. Cette OSAD,
dont le bureau est à Nyon, offrira des soins et prestations d’aide et d’accompagnent sur La Côte.
https://www.qualis-vita.ch
Mme Chantal Landeiro demande quel est l’intérêt d’être membre du RSLC pour ces structures.
M. Gaillard répond que c’est pour la performance de tous les soins. Travailler en réseau permet d’avoir un
suivi et une coordination des prises en charge du patient, de s’appuyer sur l’expérience de toutes les
structures intervenant autour de l’OSAD. Il est important de participer et d’apporter une pierre à l’édifice.
Cela permet aussi de recevoir les informations du RSLC.
Dr Christophe Sahli, membre du CEX et médecin à l’Hôpital de Prangins, fait part de la séance de la SVM du
regroupement de Nyon (25.11.2019) lors de laquelle la question de savoir où trouver les informations sur les
OSAD est accessible. Il se demande si le site Internet du RSLC pourrait accueillir un profil des OSAD membres
du RSLC.
M. Stéphane Grosjean, chef de projets du BRIO, informe qu’un lien sur le site Internet des membres associés
dont les OSAD est déjà disponible sur le site du RSLC : https://www.reseau-sante-lacote.ch/nos-membres-
associes et sera complété de façon à apporter les informations attendues.
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8. Proposition(s) individuelle(s)
Le 31-10-2019, M. Pietro Fabrizio, directeur général de la Clinique de Genolier, a fait part à M. D. Oyon de
son intérêt à siéger au CEX du RSLC en tant que 2ème
représentant de la catégorie des membres affiliés
volontaires.
Décision : l’élection sera agendée à l’AG du 1er
semestre 2020.
9. Divers
Aucun divers
M. Oyon remercie les participant-e-s. La séance est levée à 18h30.
Daniel OYON Nadia LOURENCO
Président de l’Assemblée générale Secrétaire de l’Assemblée générale
-----------------------------------------
Suite à cette partie statutaire, une présentation des prestations des Centres d’accueil temporaires (CAT) et
de Pro Senectute Vaud est proposée par Mmes E. Débenay, Evelyne Roth et Sandrine Crot, animatrices
régionales chez Pro Senectute vaud et MM S. Grosjean et Stefano De Micheli, responsable des Structures
d’accompagnement médico-socales (SAMS) à la Fondation Belle Saison.
Cette intervention ayant été faite sous forme de jeux de rôle, joindre un powerpoint ne fait pas sens. Dès
lors, il est mis au PV les informations suivantes :
vd.prosenectute.ch
District de Nyon : Evelyne Roth ([email protected]), Rue des Marchandises 17, Nyon
District de Morges : Sandrine Crot ([email protected]), Av. de Lonay 2 bis. Morges
Prestations : Comité de seniors, Tables conviviales, Conférence Info-seniors, Service social, Compagnie des
voisins, Village solidaire, etc.
www.rslc.ch
[email protected] - tél. 021 822 43 23, Chemin du Glapin 4, 1162 St-Prex - RDVS téléphonique, au Brio ou à
domicile possibles et gratuits pour tout usager ayant des questions médico-sociales (EMS, Courts Séjours,
CAT, Proches aidants, etc.)
www.vd.ch/cat
Des possibilités d’accompagnement souples et diversifiées adaptées aux besoins des usagers (animations,
repas en communs, soins ambulatoires, etc.). CAT sur les deux districts de Morges et de Nyon
LISTE DES PRESENCES
ASSEMBLEE GENERALE
DU 28.11.2019
NOM PRENOM TITRE AFFILIATION
1 AUBERT Chantal Municipale Commune de Villars-sous-Yens
2 BAECHLER Alexa Responsable de site J3Cgroup - CAT Les Lusiades
3 BARBEY Jean Municipal Commune de Bougy-Villars
4 BLOECHLINGER Julien Directeur Qualis Vita Ouest SA
5 BORY Dominique Municipal Commune de La Rippe
6 BRUYERE Olivier Directeur administratif KeyCare Soins à domicile
7 BURGIN Muriel Coordinatrice BRIO Réseau Santé la Côte
8 BURNIER Pierre Président du Comité exécutif Réseau Santé la Côte
9 CADUFF Stéphane Directeur suppléant Fondation vaudoise contre l'alcoolisme
10 CHARBON Jacques Directeur Fondation de la Côte
11 CRESCINI Patricia Municipale Commune de Saint-Oyens
12 CROT Sandrine Animatrice régionale Pro Senectute Vaud
13 CROTTAZ Christian Directeur Fondation Belle Saison
14 DEBENAY Elisabeth Secrétaire générale Réseau Santé la Côte
15 DELAPIERRE Karine Coordinatrice BRIO Réseau Santé la Côte
16 DENEREAZ Michel Municipal Commune de Bière
17 DREHER Rebecca Médecin Centre Senior-EHC
18 de MICHELI Stefano Responsable SAMS Fondation Belle Saison
19 de RHAM Mikael Directeur général Ensemble Hospitalier de la Côte
20 DONADEO Marinette Municipale Commune de Saubraz
21 ETIEVANT Stéphanie Responsable CAT Fondation La Clairière
22 FABRIZIO Pietro Directeur Clinique de Genolier
23 FARESCOUR Nadine Directrice des Ressources Humaines Clinique La Lignière
24 FRAIN Johann Directeur La Boîte O Services
25 FRIBERG Sigmund Municipal Commune de Bursins
26 GADIENT Nicole Coordinatrice de projets Alzheimer Vaud
27 GAILLARD Anthony Directeur Swisscaring
28 GANSHOF Anne-Christin Syndique et Membre du CEX RSLC Commune de Vufflens-le-Château
29 GENOUD Valérie Responsable SAMS Fondation Silo
2019-11-28 Liste de présence_VF Page 1/3
LISTE DES PRESENCES
ASSEMBLEE GENERALE
DU 28.11.2019
NOM PRENOM TITRE AFFILIATION
30 GIGER Aurélie Chargée de missions Direction générale de la santé
31 GOLAY Claude Municipal Commune de Bursinel
32 GROSJEAN Stéphane Chef de projet BRIO Réseau Santé la Côte
33 HENNARD Anthony Municipal Commune de St-Prex
34 HEUZE Thierry Chef de projet DGCS
35 IADEVITO Fabienne Coordinatrice BRIO Réseau Santé la Côte
36 JACCARD Monya Municipale Commune de Burtigny
37 JAQUET Isabelle Municipale Commune de Grens
38 JOANNIS Liliane Directrice opérationnelle Sitex SA
39 JOGGI Anne Directrice générale J3Cgroup - CAT Les Lusiades
40 KIRCHNER VolkerSpécialiste en oncologie- FMH et
Membre du CEXClinique de Genolier
41 LANDEIRO Chantal Syndique Commune de Le Vaud
42 LECOCQ Waltraut Secrétaire générale Association des proches aidants
43 LOURENCO Nadia Assistante de direction Réseau Santé la Côte
44 MANI Frédéric Syndic Commune de Dully
45 MAYOR Nicole Municipale Commune de Mollens
46 MENZEL Chantal Intervenante sociale EHC - CAT EMS Parc de Beausobre
47 MOREROD Elisabeth Municipale Commune de Lonay
48 OYON Daniel Président de l'Assemblée générale Réseau Santé la Côte
49 PASCHE Jean-François Directeur Fondation Silo
50 PERRINJAQUET François Directeur Entrée de secours
51 PREVOS-MORGANT Marielle Directrice département Hospitalier Institution de Lavigny
52 ROELLI Elvira Municipale Commune d'Arzier-Le-Muids
53 ROSSIER Luc-Etienne Syndic Commune d'Aubonne
54 ROTH Evelyne Animatrice régionale Pro Senectute Vaud
55 SAHLI Christophe Médecin Secteur psychiatrie Ouest
56 SAUVALERE Annabelle Infirmière indépendante
57 SUTER Catherine Médecin SVM Cabinet de groupe à Morges
2019-11-28 Liste de présence_VF Page 2/3
LISTE DES PRESENCES
ASSEMBLEE GENERALE
DU 28.11.2019
NOM PRENOM TITRE AFFILIATION
58 TRENTO Corinne Coordinatrice BRIO Réseau Santé la Côte
59 TURIN Chantal Préfète Préfecture de Nyon
60 URSENBACHER Florence Municipale Commune de Luins
61 VACHEY Christophe Directeur général adjointGroupement Hospitalier de l'Ouest
Lémanique
62 VANNAY Christine Directrice EMS La Rosière- Soerensen
63 VERARDO Sandrine Municipale Commune d'Allaman
64 WALTHER Nicolas Directeur général Clinique La Lignière
65 WICHT Luc Directeur Fondatin du Midi
2019-11-28 Liste de présence_VF Page 3/3
LISTE DES EXCUSES
ASSEMBLEE GENERALE
du 28.11.2019
NOM PRENOM AFFILIATION
1 ALBISETTI Patricia Secrétaire générale, Fédération des Hôpitaux Vaudois
2 ARN Andrea Préfète, Préfecture du district de Morges
3 AUZIAS Dominique Responsable pool et planification centralisée, GHOL
4 CHRISTIN Laurent Médecin chef, GHOL
5 DUVOISIN Frédérique Psychologue CPA, Centre Mémoire La Côte
6 HEPPEL Julie Directrice, EMS La Clairière
7 JOTTERAND Sébastien Médecins famille vaud
8 MONNEY Isabelle Présidente Fondation de la Côte
9 PAVAUX Catherine Directrice, Fondation Commandant Baud
10 REMY Pierre-Yves Président du Comité exécutif, HévivA
11 ROMAN Anouchka Responsable PPAD/DGCS - DSAS
12 SIEGRIST Thierry Directeur général, Institution de Lavigny
13 SIMOND Franck Directeur, Fondation vaudoise contre l'alcoolisme
14 THUELER Laurence Coordinatrice, Fondation Pro-xy
15 TUMA Jean-Luc Directeur, UniQueCare
16 WALCH Daniel Directeur général, GHOL
17 Muncipalité de Bremblens
18 Muncipalité d'Eysins, M. Michel Mottaz
19 Municipalité d'Aclens
20 Municipalité d'Apples
21 Municipalité d'Arnex-sur-Nyon, Monsieur Didier Zumbach
22 Municipalité de Ballens
23 Municipalité de Borex
24 Municipalité de Buchillon
25 Municipalité de Bussy-Chardonney
26 Municipalité de Chavannes-de-Bogis, Mme Chantal Michel
27 Municipalité de Chéserex, Mme Monique Locatelli
28 Municipalité de Coinsins, M. Philippe Menoud
29 Municipalité de Crassier, M. Didier Kvicinsky
30 Municipalité de Founex, Mme Lucie Kunz-Harris
31 Municipalité de Genolier
32 Municipalité de Gilly
33 Municipalité de Givrins, M. Scott Adams
34 Municipalité de Lavigny, M. Willy Favre
35 Municipalité de Luins
36 Municipalité de Lully, M. Eric Rondot
37 Municipalité de Marchissy
38 Municipalité de Mies
39 Municipalité de Montherod, Mme Gabrielle Jan-Guignard
40 Municipalité de Morges
LISTE DES EXCUSES
ASSEMBLEE GENERALE
du 28.11.2019
NOM PRENOM AFFILIATION
41 Municipalité de Nyon
42 Municipalité de Perroy
43 Municipalité de Prangins, Mme Maria Durgnat Levi
44 Municipalité de Préverenges, Mme Tu Wüst
45 Municipalité de Romanel-sur-Morges
46 Municipalité de Saint-Cergue, Mme Françoise Samuel
47 Municipalité de Saint-Livres
48 Municipalité de Tannay
49 Municipalité de Tartegnin
50 Municipalité de Trélex
51 Municipalité de Vich
52 Municipalité de Vich, M. Michel Burnand
53 Municipalité de Vinzel
54 Municipalité d'Echandens, Mme Katharina Zurn
55 Municipalité d'Echichens
56 Municipalité d'Etoy, Mme Tania Séverin
