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7/29/2019 procédure-de-maitrise-des-enregistrements
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Système de Management de la Qualité Code :
Version : 01
Date : 27/03/2012
Page 1 sur 2Procédure « Maîtrise d’Enregistrement »
Tableau des Matières
1. Objet
2. Domaine d’application
3. Réf document
4. Logigramme
1. Objet :
Cette procédure a pour objet de définir la méthode de Vérification, classement et
l’archivage des enregistrements au (la société X).
2. Domaine d’application :
Cette procédure s’applique à tous les enregistrements nécessaires de (la société X).
3. Réf document : ISO 9001 V 2008, Manuel Qualité, liste des documents
Version Date Nature de Modification
01 27/03/2012 - Création
Nom Fonction Date Visa
Rédacteur et Vérificateur :
RQ
Approbateur :
DG
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Système de Management de la Qualité Code :
Version : 01
Date : 27/03/2012
Page 2 sur 2Procédure « Maîtrise d’Enregistrement »
4. Logigramme :
QUI ? QUOI ? COMMENT ?
*Pilote de processus
*Pilote de processus
*Pilote de processus
*RQ
*Pilote de processus
* le Pilote de processus avant
de classer l’enregistrement doit
vérifier les données pour lesquels l’enregistrement est
établi.
*Voir Liste d’enregistrement
FM25
* Voir Liste d’enregistrement
FM25
* Voir Liste d’enregistrement
FM25.
Enregistrement produit
Vérification
Classement
Archivage
Elimination
Enregistrement
éliminé