Préfets et secrétaires généraux -...

Sous-série 1 M – Personnel administratif, 1800-1870

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I. PERSONNEL ADMINISTRATIF

Sommaire

Préfets et secrétaires généraux………………………………………………………. 1 M 1-7

Sous-préfets…………………………………………………………………..………. 1 M 8-15

Conseillers de préfecture…………………...………………………………………... 1 M 16-20

Conseillers généraux ………..……………………….………………………………. 1 M 21-31

Conseillers d’arrondissement………..……………………………………………… 1 M 32-45

Maires et adjoints, conseillers municipaux…………………………………………. 1 M 46-334

Bureaux de la préfecture. Fonctionnaires administratifs…………………………. 1 M 335-346

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Préfets et secrétaires généraux

1 M 1-5 Préfets. Décrets de nomination, procès-verbaux

d'installation, proclamations, etc. An VIII-1865

1 Consulat et Empire : Laumond (décret de ventôse an VIII) ; Shee, conseiller d'Etat (4 vendémiaire an XI) ; baron Lezay-Marnésia, préfet de Rhin-et-Moselle (19 février 1810).

2 Restauration : comte de Kergariou, préfet

d'Indre-et-Loire (13 octobre 1814) ; baron Jean de Bry (22 mars 1815) ; comte de Bouthillier, préfet de la Meurthe (12 août 1815) ; vicomte de Cazes (24 février 1819) ; baron Malouet, préfet de la Seine-Inférieure (19 juillet 1820) ; marquis de Vaulchier, préfet de Saône-et-Loire (23 mars 1822) ; Esmangart, préfet de la Manche (7 avril 1824) ; comte de Murat, préfet du Nord (3 mars 1828)1.

3 Monarchie de Juillet : baron Nau de

Champlouis, préfet de la Côte d'Or (30 août

1 Le comte de Murat ne fut pas installé, Esmangart, qu'il devait remplacer, ayant demandé et obtenu d'être maintenu préfet du Bas-Rhin.


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1830) ; Choppin d'Arnouville, préfet du Doubs (30 septembre 1831) ; Sers, préfet de la Loire (23 juillet 1837).

4 Seconde République : Eissen, délégué à la

gestion de l'administration départementale du Bas-Rhin (4 mai 1848) ; Renaudon, préfet du Cher (10 septembre 1848) ; Chanal, préfet du Gard (28 juin 1849) ; West, préfet du Haut-Rhin (11 mai 1850).

5 Second Empire : Migneret, préfet de la Haute-

Garonne (13 avril 1855) ; baron Pron, préfet de la Manche (4 novembre 1865).

1 M 6-7 Secrétaires généraux. Décrets de nomination, procès-

verbaux d'installation2. An VIII-1869

6 An VIII-1832 : Metz, commissaire central (6 floréal an VIII) ; Forest, sous-préfet de Spire (8 fructidor an XI) ; Dugied, second secrétaire du ministre de l'Intérieur (17 mai 1810) ; Rioust (19 mai 1815) ; Lagrenée, chef de division à la préfecture du Bas-Rhin (4 juin 1815) ; Harmand, secrétaire général de la Loire-Inférieure (7 août 1815) ; Wildermeth, sous-préfet de Vouziers (6 septembre 1820) ; de Choiseul, secrétaire général du Nord (8 janvier 1823) ; Rouzé, secrétaire général de la Seine-Inférieure (4 avril 1830) ; Silbermann (30 août 1830).

7 1853-1869 : Reboul (2 juillet 1853) ;

Dronsard, chef de bureau au ministère de l'Intérieur (6 avril 1861) ; Alazard, sous-préfet d'Uzès (Gard) (24 mai 1862)3 ; comte de Guemon-Ranville, secrétaire général de l'Hérault (6 juillet 1862) ; Mouton-Duvernet, secrétaire général de la Moselle (29 février 1868) ; Bessières, sous-préfet de Langres (4 août 1868) ; comte de Malartic, secrétaire général de la Côte d'Or (20 février 1869).

2 Créés en l'an VIII ; supprimés par ordonnance du 9 avril 1817 ; rétablis le 1er août 1820 ; supprimés par ordonnance du 1er mai 1832 ; rétablis dans les préfectures de 1re classe en août 1853, dans celles de 2e classe en 1854, dans toutes les préfectures par la loi du 21 juin 1865. De 1832 à 1865, un conseiller de préfecture fut chargé du secrétariat général.

3 Non installé.


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Sous-préfets

1 M 8 Sous-préfets. Nomination, installation, congés,

indemnités, renseignements et notices confidentielles (affaires collectives). An VIII-1870

1 M 9-10 Sous-préfets de l'arrondissement de Saverne. Décrets de

nomination, procès-verbaux d'installation. An VIII-1870

9 An VIII-1833 : Kolh, inspecteur en chef des forêts du département du Bas-Rhin (1 germinal an VIII) ; Reiss, notaire (3 floréal an VIII) ; Betting de Lancastel (Nicolas) (25 février 1815) ; Sers, sous-préfet de Wissembourg (13 avril 1815) ; Reiss, conseiller de préfecture (10 mai 1815) ; Toulotte, inspecteur de la Librairie à Paris (15 mai 1815) ; Guizot (5 avril 1819) ; de Blair (6 septembre 1820) ; Betting de Lancastel (Nicolas), ancien sous-préfet (28 août 1822) ; de Blair, sous-préfet de Wissembourg (20 août 1828) ; Brackenhoffer (fils) (14 août 1830) ; Feburier, sous-préfet d'Espalion (7 août 1833).

10 1841-1870 : Neveux, sous-préfet de Bar-sur-

Aube (3 août 1841) ; Anison-Duperron, auditeur au Conseil d'Etat (ler août 1844) ; de Rabiers du Villars, sous-préfet de Brignolles (7 mars 1847) ; Gérard (9 août 1848) ; Doll (30 juillet 1849) ; Conrad (1852) ; Mertian, sous-préfet de Clermont (Oise) (5 mars 1858) ; Guynemer (25 octobre 1865) ; Dusolier, sous-préfet de Gourdon (31 janvier 1870).

1 M 11-12 Sous-préfets de l'arrondissement de Sélestat.

Nomination, installation, congés, notices individuelles. An VIII-1863

11 An VIII-1840 : Cunier (1 germinal an VIII) ; Rœsch (22 août 1814) ; Cunier, ancien sous-préfet (10 juin 1815) ; de Kentzinger, secrétaire général de la Haute-Loire (11 décembre 1825, en remplacement de Rœsch, réinstallé dans ses fonctions après


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les Cent Jours, en juillet 1815) ; Blanchard, maire de Mulhouse (14 août 1830) ; Sido, sous- préfet de Wissembourg (8 juin 1840).

12 1847-1863 : Lagarde, sous-préfet de Bellac

(10 janvier 1847) ; Schlosser, maire de Dambach, nommé sous-commissaire du gouvernement (18 mars 1848) ; de Barbiers du Villars (9 août 1848) ; de Durckheim-Montmartin (8 mai 1849) ; Pennarun, maire de Sélestat (12 juillet 1850) ; Vallois, conseiller de préfecture de Loir-et-Cher (25 juillet 1855) ; de Mullenheim, conseiller de préfecture- du Bas-Rhin (3 février 1859) ; Dard, sous-préfet de Pithiviers (ler février 1862) ; Peloux, sous-préfet de Pontarlier (20 octobre 1863).

1 M 13 Sous-préfets de l'arrondissement de Strasbourg4.

Nomination, installation, congés, notices individuelles. 1811-1815

1811-18155 : Dartein d'Altenau, auditeur au Conseil d'Etat (14 janvier 1811) ; baron de Reinach, conseiller général du Bas-Rhin (18 février 1815) ; Christiani, ancien secrétaire général de préfecture (10 juin 1815).

1 M 14-15 Sous-préfets de l'arrondissement de Wissembourg.

Nomination, installation, congés, notices individuelles. An VIII-1870

14 An VIII-1830 : Frantz, ancien administrateur du département (l germinal an VIII) ; Hosemann, sous-inspecteur des eaux et forêts à Colmar (8 fructidor an XI) ; Brandès, maire de Bouxwiller (12 septembre 1806) ; Verny, ancien sous-préfet de Spire (19 mai 1811) ; Sers, auditeur au Conseil d'Etat, ancien sous-préfet (22 août 1814) ; Verny, ancien sous-préfet de Wissembourg, réintégré dans ses fonctions (10 juin 1815) ; Billig, ancien

4 Les sous-préfectures des chefs-lieux de département furent supprimées par ordonnance du 21 décembre 1815. Une circulaire préfectorale du 30 décembre 1815 annonce la réunion de la sous-préfecture de Strasbourg à la préfecture du Bas-Rhin. 5 De l'an VIII à 1811, le préfet exerce les fonctions de sous-préfet de Strasbourg.


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sous-préfet (2 août 1815) ; Sers, sous-préfet supprimé de Nancy (22 février 1816) ; Blanchard (14 février 1819) ; de Blair, sous-préfet de Saverne (28 août 1822) ; de Malartic, secrétaire général du Haut-Rhin (20 août 1828) ; Duclaux, secrétaire général du Haut-Rhin (19 novembre 1828) ; Gondinet, sous-préfet de Saint-Yrieix (22 octobre 1830) ; Sido, conseiller de préfecture du Haut-Rhin (15 décembre 1830).

15 1840-1870 : de Durckheim-Montmartin, sous-

préfet de Nantua (6 juin 1840) ; Berger, ancien sous-préfet (6 février 1844) ; Bartoli (1851) ; de Vernhette, sous-préfet de Rocroi (ler mai 1858) ; Duviviers, sous-préfet de Vitry-le-François (8 mars 1862) ; Hepp, chef de cabinet du préfet du Bas-Rhin (31 janvier 1870).

Conseillers de Préfecture 1 M 16 Conseillers de préfecture : affaires collectives,

attributions des conseils de préfecture et des préfets (an XII) ; réduction du nombre des conseillers (1818) ; renseignements confidentiels sur les conseillers (1841 et 1852) ; nomination d'attachés au conseil de préfecture (1869) ; tableau résumant les travaux du conseil de préfecture de 1847 à 1851 ; candidatures diverses à un emploi de conseiller (1814-1861). An XII-1869

1 M 17-20 Conseillers de préfecture. Décrets de nomination, états

de service, notes personnelles, prestation de serment, etc. An VIII-1869

17 An VIII-1819 : Burger, ex-administrateur ; Ferrat, ex-député, ex-commissaire central ; Kleinmann, ex-juge de paix; Metz, commissaire central ; Schwendt, ex-constituant (1er germinal an VIII)6 ; Brackenhoffer Jacques, juge du tribunal civil, en remplacement de Metz, nommé secrétaire général (3 floréal an VIII) ;

6 Le décret du 1er germinal an VIII porte également les nominations de Frantz, sous-préfet de Wissembourg ; Cunier, sous-préfet de Sélestat ; Kolb, sous-préfet de Saverne ; Livio, maire de Strasbourg ; Engelmann, Levrault et Oesinger, adjoints au maire de Strasbourg.


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Engelmann, président du collège électoral de l'arrondissement de Strasbourg, en remplacement de Schwendt, nommé au tribunal de cassation (3 floréal an VIII)7 ; Thoré, juge suppléant au tribunal criminel de Strasbourg, en remplacement de Ferrat, nommé législateur (27 germinal an X) ; Dumesnil fils, jurisconsulte, en remplacement de Thoré, décédé (19 messidor an XI) ; Demichel, adjoint au maire de Strasbourg, en remplacement de Dumesnil, nommé sous-préfet de Neufchâteau (24 mars 1808) ; Dartein, président du canton d'Oberhausbergen, en remplacement de Kleinmann, décédé (25 février 1808) ; Huvelin, en remplacement de Brackenhoffer, nommé maire de Strasbourg (8 septembre 1810) ; Levrault, adjoint au maire de Strasbourg, en remplacement de Huvelin, démissionnaire (23 août 1812) ; Frantz, professeur de droit français, en remplacement de Dartein, décédé ; Metz, député, en remplacement de Demichel, décédé ; Kern, membre du collège électoral de l'arrondissement de Strasbourg, en remplacement de Burger, révoqué (18 février 1815) ; Audéoud, lieutenant-colonel d'Etat-Major, en remplacement de Metz, nommé à d'autres fonctions (13 mai 1816) ; Arnold, professeur de droit à l'Académie de Strasbourg, en remplacement de Engelmann, décédé (10 novembre 1819).

18 1820-1840 : Gau de Vaumorin (4 octobre

1820) ; Pothier, chef de division (29 novembre 1820) ; Reibell, conseiller général, en remplacement de Levrault, décédé (27 juillet 1821) ; Rauter, professeur de droit, en remplacement de Audéoud ; Lichtenberger, avocat, en remplacement de Gau de Vaumorin ; Poncet, receveur des contributions directes, en remplacement de Pothier (30 août 1830) ; Michaud-Bellair, avocat, en remplacement de Lichtenberger, démissionnaire (30 octobre 1830) ; Silbermann, chargé des fonctions de secrétaire général (11 juin 1832) ; Bisson-

7 Ce décret porte aussi la nomination de Reiss, sous-préfet à Saverne, en remplacement de Kolb, démissionnaire.


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Poesschiers, chargé des fonctions de secrétaire général (29 septembre 1833) ; Maudheux, père, en remplacement de Bisson-Poesschiers (5 janvier 1835) ; Blanchard, sous-préfet de Sélestat, chargé des fonctions de secrétaire général, en remplacement de Reibell, admis à la retraite (6 juin 1840).

19 1845-1861 : Brackenhoffer Auguste, sous-

préfet de Remiremont, en remplacement de Kern, admis à la retraite (5 août 1845)8 ; Hepp, professeur de droit à la faculté de Strasbourg, en remplacement de Maudheux, admis à la retraite (8 février 1846) ; Engelbach, en remplacement de Poncet (10 septembre 1848) ; Barbault de la Motte, conseiller de préfecture du Haut-Rhin, en remplacement de Blanchard, admis à la retraite (9 octobre 1850) ; Tézenas, en remplacement de Barbault de la Motte (1853) ; de Chastellux, conseiller de préfecture de la Moselle, en remplacement de Tézenas, nommé sous-préfet de Montbrison (20 janvier 1856)9 ; de Mullenheim, conseiller de préfecture de la Vendée, en remplacement de Chastellux (19 février 1856) ; Picquard, auditeur au Conseil d’Etat (8 décembre 1856) ; Charvet, conseiller de préfecture du Pas-de-Calais, en remplacement de Mullenheim, nommé sous-préfet de Sélestat (26 mars 1859) ; Daviel de la Nézière, conseiller de préfecture du Cher, en remplacement de Hepp, admis à la retraite (24 octobre 1861).

20 1866-1869 : Schoengrün, conseiller de

préfecture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de Michaux-Bellaire, admis à la retraite (24 mars 1866) ; Linder, conseiller de préfecture des Alpes-Maritimes, en remplacement de Daviel de la Nézière (24 mars 1866) ; de Gondrecourt, conseiller de préfecture de la Somme, en remplacement de Linder, nommé sous-préfet de Mortagne (1 janvier 1867) ; Hutin, conseiller de préfecture du Calvados, en

8 Brackenhoffer fut chargé des fonctions de secrétaire général, le 30 juillet 1849. 9 De Chastellux n'a pas été installé et a été maintenu conseiller de préfecture de la Moselle.


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remplacement de Schoengrün, nommé conseiller de préfecture de la Gironde (19 mai 1868) ; Picquart, sous-préfet de Remiremont, en remplacement de Hutin, nommé sous-préfet de Remiremont (4 août 1869) ; Lefébure, conseiller de préfecture du Haut-Rhin, en remplacement de Brackenhoffer, admis à la retraite (15 septembre 1869).

Conseillers généraux (jusqu’à la loi du 22 juin 1833)

Régime de la loi du 28 pluviose an VIII et du Sénatus-consulte du 16 thermidor an X10

1 M 21 Arrêtés du premier Consul portant nomination des

membres du conseil général (et des conseils d’arrondissement). 4 prairial an VIII-27 pluviose an X.

21 Arrêtés de nomination des citoyens : Levrault

(François), imprimeur de Strasbourg ; Turckheim, banquier de Strasbourg ; Mayno, négociant à Strasbourg ; Hoffmann ; Pasquay ; Blanchot, payeur général à Strasbourg ; Stoeber, receveur général des contributions à Strasbourg ; Moch, de Strasbourg ; Wangen, ex-administrateur de Strasbourg ; Coulmann, notaire à Brumath ; Lienhart (Joseph), cultivateur à Truchtersheim ; Christmann, notaire à Molsheim ; Boell, ex-législateur, de Wissembourg ; Meyer, ex-président de l’administration municipale de Landau ; Anthing, notaire à Soultz ; Lambert (Joseph), ex-législateur, à Lauterbourg ; Ostermann, notaire à Saverne ; Dartein, fondeur, propriétaire à Thanvillé ; Betting, préposé à la recette des contributions à Sarre-Union ; Montbrison, ancien officier du génie, propriétaire à Obernai ; Leitter, ex-président de l'administration municipale de Barr ; Lacombe, notaire à Strasbourg ;

10 « Le premier Consul nommera… les membres des Conseils généraux de département… les membres des Conseils d’arrondissements, les maires et adjoints des villes de plus de 5.000 habitants… » (loi du 28 pluviose an VIII, art. 18). « Les collèges électoraux de département présentent au premier Consul deux citoyens domiciliés dans le département pour chaque place vacante dans le conseil général du département (…). Les conseils généraux de département se renouvellent par tiers tous les cinq ans » (Sénatus-consulte du 16 thermidor an X, art. 30).


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Dubosque, propriétaire à Benfeld ; Darnal, ancien officier de génie, propriétaire à Scherwiller (4 prairial an VII) ; Thomassin, directeur de l'enregistrement et de la régie, en remplacement de M. Pasquay, démissionnaire (13 thermidor an VIII) ; Herrmann (Frédéric), ex-législateur, en remplacement de Hoffmann, décédé (13 thermidor an VIII) ; Saum (Daniel), garde-magasin en chef de la manufacture des tabacs (24 thermidor an VIII) ; Magnier, directeur des douanes, en remplacement de M. Lienhart, nommé à d'autres fonctions (23 ventôse an IX) ; Linio, négociant à Strasbourg, en remplacement de M. Leiter, qui a opté pour les fonctions de maire de Strasbourg ; Prost (Louis), banquier à Strasbourg, en remplacement de M. Damot, décédé.

1 M 22 Renouvellement d'un tiers du conseil général. 16 fructidor an XI

Arrêté de nomination des citoyens : Loyson, substitut du procureur impérial près le tribunal civil de Strasbourg ; Moerlen (Jean), de Barr ; Coulmann (Frédéric), notaire, maire de Brumath ; Angst (Maurice), propriétaire, de Molsheim ; Kolb, conservateur des forêts, de Strasbourg ; Dietrich (Frédéric), inspecteur des forêts, de Strasbourg ; Keller (Joseph), receveur, de Wissembourg ; Lentz (Charles), notaire, de Wissembourg.

1 M 23 Nominations par l'Empereur aux places vacantes dans le

conseil général. 1806-1807

Décret de nomination de MM. Kastner (François), ingénieur en chef des ponts et chaussées du Bas-Rhin, en remplacement de M. Moch, décédé ; Magnier (Marie, Antoine), directeur des douanes, en remplacement de M. Dietrich, décédé ; Martinez (François), procureur impérial, en remplacement de M. Wangen, nommé à d'autres fonctions ; Fririon (François), général de brigade, en remplacement de M. Livio, démissionnaire (25 avril 1806) ; Gau


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(J.-Pierre), propriétaire, en remplacement de M. Stoeber, décédé (10 novembre 1807).

1 M 24 Renouvellement d'un tiers du conseil général (et des

conseils d'arrondissement). 28 août 1808

Liste de présentation. - Décret impérial de nomination de MM. de Wangen de Geroldseck (Louis), maire de Strasbourg ; Nebel (François Xavier), maire de Haguenau ; Bernard de Montbrison, propriétaire à Obernai ; Saglio (Michel), membre de la Chambre de commerce de Strasbourg ; Schertz, vice-président de la Chambre de commerce ; Saum, négociant à Strasbourg ; Zorn de Bulach, propriétaire à Hangenbieten ; Renouard de Bussière, négociant à Strasbourg.

1 M 25 Nominations par l'Empereur aux places vacantes dans le

conseil général. 1809-1814

Décrets de nomination de MM. Betting (Nicolas), receveur de l'arrondissement de Saverne, en remplacement de M. Blanchot, décédé ; de Schauenbourg (Alexis), général de division, en remplacement de M. Keller, décédé (2 février 1809) ; Chastelain, commissaire ordonnateur de la 5e division militaire, en remplacement de M. Coulmann, décédé (12 avril 1811) ; de Reinach, propriétaire à Niedernai, en remplacement de M. Loyson, décédé (30 septembre 1814).

1 M 26 Dissolution et renouvellement du conseil général (et des

conseils d'arrondissement) par le baron de Pommereul, commissaire extraordinaire de l'Empereur dans la 5e division militaire. 29 avril 1815

Arrêté du 20 avril 1815 et circulaire y relative. - Arrêté de nomination de MM. Bartholdy (Philippe), négociant à Wissembourg ; Beaudel (Dieudonné), à Sélestat ; Brackenhoffer (Jacques), de Strasbourg ; Chastelain, de Strasbourg ; Dorsner, de Neuwiller ; Doumer-Belan, receveur général à Strasbourg ; Ferrand, receveur particulier à Saverne ; Gau-Vaumorin (J.-


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Pierre), à Strasbourg ; Geynet, de Lampertsloch ; Kolb (Maurice), de Strasbourg ; Lentz (Charles), de Wissembourg ; Moerlen, père, de Barr ; Papigny (Ignace), de Sélestat ; Prost (Louis), de Strasbourg ; Rittier (J.-B.), de Wissembourg ; Saglio (Michel), de Strasbourg ; Saum (Jean) fils, de Strasbourg ; Schaal (François), de Sélestat ; de Schauenbourg (Alexis), de Strasbourg ; Schertz (Jean), de Strasbourg ; Simonin (Claude), de Sarre-Union ; Thomassin (Jean), de Strasbourg ; Wolbrett (Louis), de Saverne ; Ziegler (Laurent), de Reichs- hoffen.

1 M 27 Décret de l'Empereur portant nomination des membres

du conseil général (et des conseils d'arrondissement). 10 juin 1815

Décret de nomination de MM. Apfel, juge à Wissembourg ; Beaudel (Dieudonné), à Sélestat ; Brackenhoffer (Jacques), de Strasbourg ; Chastelain, de Strasbourg ; Dorsner, de Neuwiller ; Doumer-Belan, receveur général à Strasbourg ; Ferrand, receveur particulier à Saverne ; Gau de Vaumorin (J.-Pierre), à Strasbourg ; Lebel, maire à Lampertsloch ; Kolb (Maurice), conservateur des forêts ; Lentz (Charles), notaire, de Wissembourg ; Mœrlen, père, de Barr ; Papigny (Ignace), de Sélestat ; Prost (Louis), de Strasbourg ; Mayer, maire de Landau ; Saglio (Michel), de Strasbourg ; Saum, fils (Jean), de Strasbourg ; Schaal (François), de Sélestat ; de Schauenbourg (Alexis), de Strasbourg ; Simonin (Claude), de Sarre-Union ; Thomassin (Jean), de Strasbourg ; Wolbrett (Louis), de Saverne ; Ziegler (Laurent), de Reichshoffen.

1 M 28-29 Nominations par le roi Louis XVIII, aux places vacantes

dans le conseil général (et dans les conseils d’arrondissement) : listes de présentation par les préfets, renseignements sur les candidats, ordonnances portant nomination. 1815-1823

28 Années 1815-1817 : de Turckheim (Jean), fils,

aîné, banquier à Strasbourg, en


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remplacement de M. de Turckheim (Bernard), père, nommé à la chambre des députés ; Gérard (Pierre), vicaire général du diocèse à Strasbourg, en remplacement de M. Betting, nommé sous-préfet à Saverne ; Keppler (Maximilien), propriétaire à Strasbourg, en remplacement de M. Reinach, nommé sous-préfet de l’arrondissement de Strasbourg ; Six (Charles), inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées, en remplacement de M. Saglio, nommé à la Chambre des députés (30 décembre 1815) ; Bucholtz (François), avocat à Wissembourg, en remplacement de M. Lentz ; Kentzinger (François), maire de Strasbourg, en remplacement de M. Thomassin (Michel) ; Glaubitz (Chrétien), propriétaire à Strasbourg, en remplacement de M. Fririon ; Keppler (Maximilien), propriétaire, en remplacement de M. Prost (17 avril 1816) ; Reinach de Werth, propriétaire à Niedernai, en remplacement de M. Prost (13 mai 1816) ; Mannberger (Jean), négociant à Strasbourg, en remplacement de M. Zorn de Bulach, décédé (7 mars 1817).

29 Années 1919-1923 : Humann (Jean), vice-

président de la Chambre de commerce, à Strasbourg, en remplacement de M. Magnier, nommé directeur des douanes à La Rochelle ; Saglio (Michel), propriétaire à Strasbourg, en remplacement de M. Schertz, décédé (19 mai 1819) ; Reibell, député, en remplacement de M. de Schauenbourg, démissionnaire ; Reichard (Charles), pasteur à Ingwiller, en remplacement de M. Keppler, démissionnaire (2 août 1820) ; le général Schaal (Ignace), à Sélestat, en remplacement de M. Nebel, décédé (8 août 1821) ; Matthieu de Faviers, propriétaire à Strasbourg, en remplacement de M. Levrault, décédé (22 août 1821) ; Arroy, banquier à Strasbourg, en remplacement de M. Saum, décédé ; Ostertag (Adolphe), médecin à Strasbourg, en remplacement de M. Gau de Vaumorin, nommé conseiller de préfecture ; Dietsch (Georges), fabricant de draps à Strasbourg, en remplacement de M.


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Reibell, nommé conseiller de préfecture (19 juin 1822) ; baron de Perreux, intendant militaire, en remplacement de M. de Reinach, décédé (21 mai 1823) ; Reibell (J. B.), propriétaire à Herrlisheim, en remplacement de M. Lambert, décédé (14 mai 1823).

1 M 30 Nominations par le roi Charles X, aux places vacantes

dans le conseil général (et les conseils d’arrondissement). 1825-1829

Liste de présentation par les préfets. Ordonnances de nomination de MM. le baron de Münck, propriétaire à Nordhausen, en remplacement de M. Six, décédé (15juin 1825) ; le baron Zorn de Bulach (Maximilien), maire d’Osthausen, en remplacement de Montbrison, démissionnaire (12 août 1827) ; de Strahlenheim, propriétaire à Oberbronn, en remplacement de M. Mannberger, démissionnaire (10 août 1828) ; baron Meuziau (Claude), maire de Huttenheim, en remplacement de M. Schaal, démissionnaire ; Nebel (Joseph), négociant à Strasbourg, en remplacement de M. Ostertag, démissionnaire (2 août 1829).

1 M 31 Nominations par le roi Louis-Philippe, aux places

vacantes dans le conseil général (et les conseils d'arrondissement). 1831-1833

Liste de présentation. Ordonnances portant nomination de MM. Monnet, maire de Saveme, en remplacement de M. du Perreux, démissionnaire ; Dietz, maire de Barr, en remplacement de M. Arroy, démissionnaire ; Hallez, propriétaire à Andlau, en remplacement de M. Moerlen (24 mars 1831) ; de Goulden, maire de Bischwiller, en remplacement de M. Reibell, décédé ; Moerlen (David), vice-président du tribunal civil de Strasbourg, en remplacement de M. Dietsch, décédé (13 avril 1831) ; Coulaux (Jacques), entrepreneur de la fabrique royale d'armes de Mutzig, en remplacement de M. Gérard, démissionnaire (30 avril 1831) ; Cailliot, doyen de la faculté de


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médecine à Strasbourg, en remplacement de M. Kentzinger, décédé ; Anselmann, avocat, maire de Wissembourg, en remplacement de M. Buscholz, décédé (1l mai 1832) ; Hoffmann, propriétaire à Saverne, en remplacement de M. Kolb, démissionnaire ; Dengler (Joseph), de Sélestat, en remplacement de M. Mathieu-Faviers, décédé (21 juin 1833).

Conseillers d'arrondissement (jusqu'à la loi du 22 juin 1833)

Régime de la loi du 28 pluviose an VIII

1 M 32 Arrêtés du premier Consul portant nomination des

membres (du conseil général) et des conseils d'arrondissement. 4 prairial an VIII-23 pluviose an X

Premier arrondissement communal de Wissembourg11 : Birckel, ex-commissaire du gouvernement à Wissembourg ; Dauphin, ex-administrateur, propriétaire à Wissembourg ; Keller, notaire à Landau ; Bastard, négociant à Landau ; Martin, ex-commissaire près l'administration municipale, propriétaire à Soultz ; Brunner (Pierre), cultivateur à Rhinzabern ; Rhomann fils, propriétaire à Billigheim ; Wildt, négociant à Niederbronn ; Geiger, propriétaire à Reischhoffen ; Umpffenbach, propriétaire à Bergzabern ; Lex, notaire à Dahn.

Second arrondissement communal de Saveme12 : Hoffmann, ex-président de l'administration municipale de Saverne ; Baer, homme de loi à Saverne ; Kolb, ministre protestant d'Ingwiller ; Petri, notaire à Ingwiller ; Schloessing, ex-président de l'administration municipale de Bouxwiller ; Muller, notaire à Bouxwiller ; Petit, propriétaire à Dettwiller ; Helmstetter, juge de paix à Pfaffenhoffen ; Jean-Thomas, ex-président de l'administration

11 La liste de proposition et l'arrêté de nomination se trouvent dans 1 M 21 - seules les notices individuelles de Dauphin et Brunner figurent au présent article. 12 La liste de proposition et l'arrêté de nomination se trouvent dans 1 M 21 - seules les notices individuelles de Helmstetter, Schloessing et Muller figurent au présent article.


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municipale de Sarre-Union ; Mulotte, notaire ; Schwey, ex-président de l'administration municipale de Marmoutier.

Troisième arrondissement communal de Strasbourg : Reichard, ex-administrateur à Strasbourg ; Revel, négociant à Strasbourg ; Schertz, propriétaire à Strasbourg ; Fabry, propriétaire à Strasbourg ; Burggraff, pro- priétaire à Strasbourg ; Hennet, inspecteur des forêts, propriétaire à Haguenau ; Wernert, juge de paix à Roeschwoog ; Wengert, propriétaire à Wasselonne ; Goetz, juge de paix, propriétaire à Willgottheim ; Klein, maitre de poste, propriétaire à Stützheim ; Heusch, notaire à Bischwiller.

Quatrième arrondissement communal de Barr13 : Weber, homme de loi à Villé ; Gross (fils), de Villé ; Kopff, homme de loi à Sélestat ; Loepffel, homme de loi à Sélestat ; Kœffer, notaire à Marckolsheim ; Bootz (père), cultivateur à Rossfeld ; Gilliot, juge de paix à Benfeld ; Uhlmann (père), propriétaire à Obernai ; Schalert (le jeune), ex-secrétaire de l'administration municipale de Rosheim ; Schlosser, notaire à Blienschwiller (4 prairial an VIII).

Remplacements : Lotzbeck, négociant à Strasbourg, en remplacement de M. Reichard, démissionnaire (21 messidor an VIII) ; Magnier-Grandpré, homme de loi à Strasbourg, en remplacement de M. Fabry, qui n'a pas accepté (2 thermidor an VIII) ; Sommervogel, ex-receveur des contributions, en remplacement de M. Goetz, optant (23 pluviôse an X).

1 M 33 Renouvellement d'un tiers des conseils d'arrondissement.

16 fructidor an XI).

Liste des candidats présentés par les collèges électoraux des arrondissements de Barr, Saverne et Wissembourg.

Nomination des membres du conseil d'arrondissement de Barr : Koeffer, notaire

13La liste de proposition et l'arrêté de nomination se trouvent dans 1 M 21. Seules les notices individuelles de Koeffer, Weber, Kopff et Schlosser figurent au présent article.


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à Marckolsheim ; Gross, de Villé ; Challert, de Rosheim ; - de Saverne : Helmstetter, de Pfaffenhoffen ; Teutsch ; Schweig, de Marmoutier ; - de Strasbourg : Weitersheim, de Breuschwickersheim ; Deruth, juge de paix à Molsheim ; Schwend, de Haguenau ; - de Wissembourg : Lebel, de Lampertsloch ; Anthing, notaire à Soultz ; Reichenbach.

1 M 34 Nominations, par l'Empereur, aux places vacantes dans

les conseils d'arrondissement. 1804-1807

Arrondissement de Saverne : Rebenack, juge de paix à Harskirchen, en remplacement de Petit, démissionnaire (1er mai 1806) ; Hoffmeister, notaire, en remplacement de Kolb, décédé ; Gast, suppléant de juge, en remplacement de Baehr, décédé (29 août 1807).

Arrondissement de Sélestat : Dengler, maître de poste à Sélestat ; Clog, cultivateur à Sélestat (1er septembre 1804) ; Gollard, greffier de justice de paix, en remplacement de Uhlmann, démissionnaire (1er mai 1806) ; Cortès, propriétaire à Niedernai, en remplacement de Gollard, optant (29 août 1807).

Arrondissement de Wissembourg : Drion, directeur de forges à Niederbronn, en remplacement de Martin, décédé (22 février 1805) ; Trauttmann, tanneur, en remplacement de Wild, décédé ; Ossel, ex-maire de Wissembourg, en remplacement de Reisenbach ; Buchholtz, avocat à Wissembourg, en remplacement de Gayer, décédé.

1 M 35 Renouvellement d'un tiers des conseils d'arrondissement. 28 août 1808

Listes des candidats présentés par les collèges électoraux des arrondissements de Saverne, Sélestat, Strasbourg et Wissembourg.

Nomination des membres du conseil d' arrondissement de Saverne14 : Wittmeyer

14L'arrêté de nomination se trouve dans 1 M 24. Seules figurent au présent article les notices individuelles de MM. Wittmeyer et Schnellenbühel.


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(Frédéric), propriétaire à Wingen, en remplacement de M. Gast, décédé ; Hoffmann, juge au tribunal civil de Saverne ; Furnstein, ministre du culte protestant à Duntzenheim ; Schnellenbühel, inspecteur des eaux et forêts à Saverne, en remplacement de M. Thomas, conseiller sortant ; - du conseil d'arrondissement de Sélestat15 : Gand (Antoine), greffier de la justice de paix de Barr; Striffler, notaire à Obernai ; Kopff, juge au tribunal civil de Sélestat ; Cuny, directeur des houilles de Lalaye ; - du conseil de l'arrondissement de Strasbourg16 : Freyss, maître de postes à Entzheim ; Kentzinger, agent des douanes à Strasbourg ; Weiss, juge de paix à Brumath ; Sommervogel, propriétaire à Strasbourg ; - du conseil de l'arrondissement de Wissembourg17 : Buchholtz, avoué à Wissembourg ; Steinbauer, juge de paix à Wœrth ; Hertzog, adjoint au maire de Wissembourg.

1 M 36 Ordonnance royale portant nomination aux places

vacantes dans les conseils d'arrondissement. Septembre-novembre 1814

Liste des candidats proposés par le préfet pour les places vacantes dans les conseils d'arrondissement (18 septembre 1814).

Ordonnance royale du 2 novembre 1814 portant nomination pour l'arrondissement de Saverne : de d'Hastrel, lieutenant-général à Strasbourg, en remplacement de Helmstetter, décédé ; Dischbein, notaire à Sarre-Union, en remplacement de Hoffmeister, décédé ; Laugel, maire de Hochfelden, en remplacement de Schnellenbühel, décédé ; - pour l'arrondissement de Sélestat : Klein, maire de Hipsheim, en remplacement de Zaepfel, décédé ; Waldéjo, maire de Krautergersheim, en remplacement de Gand, décédé ; Armbruster, maire de

15L'arrêté de nomination se trouve dans 1 M 24. Seules figurent au présent article les notices individuelles de MM. Striffler, Gand et Cuny. 16L'arrêté de nomination se trouve dans 1 M. 24 - seules figurent au présent article les notices individuelles de Kentzinger et Sommervogel. 17L'arrêté de nomination se trouve dans 1 M. 24 - seules figurent au présent article les notices individuelles des conseillers nommés.


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Sélestat, en remplacement de Lorentz ; - pour l'arrondissement de Strasbourg : Kapp, maire de Fessenheim, en remplacement de Burggraff, décédé ; Bertrand, maire de Bischwiller, en remplacement de Wernert ; - pour l'arrondissement de Wissembourg : Tiran-Bury, maire de Soultz,, en remplacement de Anthin, décédé ; Millet, maire de Reichshoffen, en remplacement de Lex.

1 M 37 Dissolution et renouvellement des conseils

d'arrondissement par le baron de Pommereuil, commissaire extraordinaire de l'Empereur dans la 5e division militaire. 29 avril 1815

Arrondissement de Saverne : le baron d'Hastrel (Etienne), de Neuwiller ; Teutsch, juge de paix à Drulingen ; Dischbein, notaire à Sarre-Union ; Furnstein, ministre du culte protestant à Duntzenheim ; Hoffmann, juge au tribunal de Saveme ; Laugel, maire de Hochfelden ; Muller de Bouxwiller ; Rebenack, juge de paix du canton de Sarre-Union, à Harskirchen ; Schloessing, propriétaire à Bouxwiller ; Schweig, notaire à Marmoutier ; Wittmeyer, maire de Wingen.

Arrondissement de Sélestat : Armbruster, maire de Sélestat ; Challert, juge de paix à Rosheim ; Cortès, de Niedemai ; Cuny, de Saint-Martin ; Klein, maire de Hipsheim ; Kœffer, notaire à Marckolsheim ; Kopff, juge à Sélestat ; Scblosser (J. B.), de Blienschwiller; Striffler, d'Obernai ; Waldéjo (Mathias), maire à Krautergersheim ; Weber, notaire à Villé.

Arrondissement de Strasbourg : Bertrand, de Bischwiller ; Coze (Pierre), de Strasbourg ; Deruth (Jacques), de Molsheim ; Freyss (Jacques), d'Entzheim ; Gerboin, professeur à la faculté de médecine ; Heusch (J. F.), de Bischwiller ; Kapp (Antoine), de Fessenheim ; Scherb, général, de Westhoffen ; Schwendt, de Haguenau ; Weiss, juge de paix à Brumath ; Wengert (père), de Wasselonne

Arrondissement de Wissembourg : Bronner, de Rheinzabem ; Bucholtz, de Wissembourg ;


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Dauphin, de Wissembourg ; Drion, de Niederbronn ; Feberey, notaire à Reichshoffen ; Herzog, de Wissembourg ; Lebel, maire de Lampertsloch ; Millet, de Reichshoffen ; Ossel, de Wissembourg ; Rosentritt, de Soultz-sous-Forêts ; Steinbauer, de Wœrth-sur-Sauer (29 avril l815).

Arrondissement de Strasbourg : Wengert (fils), entrepreneur des fortifications à Strasbourg, en remplacement de Wengert (père), décédé ; Mony, avocat à Strasbourg, en remplacement de Schwendt, qui n'a pas accepté (5 mai 1815).

1 M 38 Décret de l'Empereur, portant nomination des membres (du conseil général) et des conseils d'arrondissement18. 10 juin 1815

Arrondissement de Saverne : d'Hastrel, de Strasbourg ; Teutsch, juge de paix à Drulingen ; Dischbein, notaire à Sarre-Union ; Furnstein, ministre du culte protestant à Duntzenheim ; Hoffmann, juge au tribunal de Saverne ; Laugel, maire de Hochfelden ; Muller, notaire à Bouxwiller ; Rebenack, juge de paix de Sarre-Union ; Schloesing, propriétaire à Bouxwiller ; Schweig, notaire à Marmoutier ; Wittmeyer, maire de Wingen.

Arrondissement de Sélestat : Armbruster, maire de Sélestat ; Challert, juge de paix à Rosheim ; Cortes ; Cuny ; Klein, maire d'Hipsheim ; Kœffer, notaire à Marckolsheim ; Kopff, juge à Sélestat ; Schlosser à Andlau ; Strifler ; Waldéjo, maire de Krautergersheim ; Weber, notaire à Villé.

Arrondissement de Strasbourg : Bertrand, de Bischwiller ; Coze (Pierre), de Strasbourg ; Deruth (Jacques), juge de paix à Molsheim ; Freyss (Jacques), à Entzheim ; Gerboing, professeur à la Faculté de médecine ; Heusch (J. F.), à Bischwiller ; Kapp (Antoine), maire de Fessenheim; Scherb, général ; Momy, avocat ; Weiss, juge de paix à Brumath ; Wengert fils.

18Voir l'article 1 M 27.


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Arrondissement de Wissembourg : Bronner ; Bucholtz à Wissembourg ; Kohl, avocat ; Drion ; Feberey, notaire à Reichshoffen ; Hertzog ; Geynelt ; Heydenreich ; Mohzi, de Niederbronn ; Hey ; Steinbrauer, juge de paix à Wœrth.

1 M 39-42 Nominations, par le roi Louis XVIII, aux places vacantes

dans les conseils d'arrondissement : ordonnances. 1816-1824

39 Conseil d'arrondissement de Saverne : MM. Dedier, propriétaire à Saverne, en remplacement de M. Schloessing, décédé ; Bouat, contrôleur des contributions à Saverne, en remplacement de M. Rebenack, décédé ; Gast, substitut du procureur du roi à Saverne, en remplacement de M. Wittmeyer, décédé (7 mars 1817) ; Betting de Lancastel (fils), commandant de la garde nationale à Saverne, en remplacement de M. Dedier, démissionnaire (18 mars 1818) ; Schaller, pasteur à Pfaffenhoffen, en remplacement de M. Muller, décédé (9 juin 1819) ; Arth, avocat à Saverne, en remplacement de M. Betting (fils), démissionnaire ; Bach, maire de Vœllerdingen, en remplacement de M. Dischbein, décédé (24 juillet 1822).

40 Conseil d'arrondissement de Sélestat : MM.

Marande, receveur des domaines à Benfeld, en remplacement de M. Cortea, destitué ; de Gail, propriétaire à Obernai, en remplacement de M. Striffler, destitué (15 mars 1816) ; Dietz, maire de Barr, en remplacement de M. Kœffer, décédé (7 mars 1817) ; Fels, président du tribunal à Sélestat, en remplacement de M. Weber, décédé (18 mars 1818)19 ; Gilliot, notaire à Sundhouse, en remplacement de M. Kopff, décédé (19 mai 1819).

41 Conseil d'arrondissement de Strasbourg : MM.

Momy, avocat à Strasbourg ; Dorschwiller, trésorier de la liste civile (18 janvier 1816) ; de Sahune, inspecteur des forêts ; Reibell, de Herrlisheim (13 mai 1816) ; Beunat,

19L'ordonnance de nomination, qui est collective, se trouve dans 1 M 39.


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notaire à Drusenheim, en remplacement de M. Heusch, démissionnaire ; Risch, notaire à Wasselonne (7 mars 1817) ; Moevus, négociant à Haguenau, en remplacement de M. Beunat, décédé (l8 mars 1818)20 ; Ammel, maire d'Ittenheim, en remplacement de M. Weittersheim, démissionnaire (19 mai 1819) ; Chable, notaire à Wiwersheim, en remplacement de M. Kopp, décédé (9 juin l 819)21 ; Riehl, notaire à Molsheim, en remplacement de M. Deruth, démissionnaire ; Lauth, avocat, en remplacement de M. d'Orschwiller, démissionnaire (23 juin 1820) ; Ritleng, maire de Rumersheim, en remplacement de M. Rich, décédé (4 juin 1823) ; Thurot, maire de Haguenau, en remplacement de M. de Sahune (19 novembre 1823) ; Batiston, maire de Fort-Louis, en remplacement de M. Reibell, nommé à d'autres fonctions (21 juillet 1824).

42 Conseil d'arrondissement de Wissembourg :

MM. Lievre, maire de Lauterbourg ; Fürst, maire à Seltz, en remplacement de M. Anthing, décédé ; Guerin, receveur particulier des finances, à Wissembourg (18 janvier 1816)22 ; Lichtenberger, notaire à Wissembourg, en remplacement de M. Buchholtz, nommé membre du Conseil général (13 mai 1816) ; Schimmer, avocat à Wissembourg, en remplacement de M. Dauphin, décédé (18 mars 1818)23 ; Schramm, en remplacement de M. Lievre, décédé (23 juin 1820)24.

1 M 43-44 Nomination, par le roi Charles X, aux places vacantes

dans les conseils d'arrondissement. 1825-1828

43 Arrondissement de Saverne : tableau des membres en 1825. Nominations de MM. Mulotte, notaire à Sarre-Union, en

20L'ordonnance de nomination, qui est collective, se trouve dans 1 M 39. 21L'ordonnance de nomination, qui est collective, se trouve dans 1 M. 39.





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remplacement de M. Bach, décédé (21 juin 1826)25 ; Donat, avocat à Saverne, en remplacement de M. Schweig, décédé ; Teutsch, de Wingen, en remplacement de M. Teutsch (Chrétien), décédé (4 juillet 1827) ; Poinsot, inspecteur des domaines à Saverne, en remplacement de M. Hoffmann, décédé (30 juillet 1828)26.

Arrondissement de Sélestat : tableau des membres en 1825. Nominations de MM. le baron Zorn de Bulach, maire d'Osthouse, en remplacement du baron de Gail, décédé (1825) ; le baron Amey, lieutenant-général en retraite, maire de Sélestat, en remplacement de M. Marande, décédé (14 juin 1826) ; le baron d'Andlau, maire de Stotzheim, en remplacement du baron Zorn de Bulach, nommé membre du Conseil général (30 juillet 1828).

44 Arrondissement de Strasbourg : tableau des

membres en 1825. Nominations de MM. Picquart, lieutenant-colonel, retraité à Odratzheim, en remplacement de M. Polty, nommé le 15 juin 182527 et qui a refusé (14 juin 1826) ; Christ, propriétaire à Brumath, en remplacement de M. Weiss, décédé (21 juin 1826) ; Hecht, professeur de pharmacie à Strasbourg, en remplacement de M. Lauth, décédé (4 juillet 1827)28 ; comte de Dürckheim-Montmartin, de Blaesheim, en remplacement de M. Freyss, décédé (30 juillet 1828)29.

Arrondissement de Wissembourg : tableau des membres en 1825. Nominations de MM. Geiger, juge de paix à Soultz, en remplacement de M. Bury, décédé ; Marc, maire de Lauterbourg, en remplacement de M. Schramm, décédé (21 juin 1826)30 ; Pfender, conservateur des hypothèques à


26L'ordonnance de nomination est collective (voir nomination de d'Andlau (arrondissement de Sélestat) dans ce même article). 27Les ordonnances de nomination de Polty et de Picquart se trouvent dans 1 M 43.





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Wissembourg, en remplacement de M. Schimmer, décédé (30 juillet 1828)31.

1 M 45 Nominations, par le roi Louis-Philippe, aux places

vacantes dans les conseils d'arrondissement. 1830-1833

45 Arrondissement de Saverne : nominations de MM. Senck, juge de paix à Asswiller, en remplacement de M. Arth (24 mars 1831) ; Brodt, maire de Drulingen, en remplacement de M. Schaller, décédé (4 janvier 1833).

Arrondissement de Sélestat : nominations de MM. Groeff fils, receveur particulier des finances, en remplacement du baron Aurey, démissionnaire ; Schloesser, propriétaire à Ohnenheim, en remplacement de M. Gilliot, décédé ; Cuny, propriétaire à Neuve-Église, en remplacement de M. Cuny, propriétaire à Honcourt, démissionnaire (24 mars 1831) ; Sultzer, médecin à Barr, en remplacement de M. Dietz, nommé conseiller général (Il juin 1832) ; Dengler, propriétaire à Sélestat, en remplacement de M. Armbruster, décédé (31 décembre 1832) ; Cetty, maire de Sélestat, en remplacement de M. Dengler, nommé conseiller général (26 juillet 1833).

Arrondissement de Strasbourg : nominations de M. de Turkheim, banquier à Strasbourg, en remplacement de M. de Durckheim-Montmartin, démissionnaire (23 avril l832).

Arrondissement de Wissembourg: nominations de MM. Müntz, maire de Soultz, en remplacement de M. Guérin (24 mars 1831) ; Petry, notaire à Soultz, en remplacement de M. Geiger, démissionnaire ; Ehrismann, propriétaire à Oberseebach, en remplacement de M. Fürst, décédé (31 décembre 1832).

Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1822)

Conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831)



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CONSULAT ET EMPIRE Régime de la loi du 28 pluviôse an VIII32

1 M 46-47 Maires et adjoints et conseillers municipaux à la

nomination du premier Consul, puis de l'Empereur. An VIII-1812

46 Listes de présentation pour les places de maires et adjoints des villes de Haguenau, Landau, Sélestat et Strasbourg, en exécution du décret impérial du 15 avril 1806 ; décrets de nomination, notices personnelles (1807-1808).

47 Décrets de nomination de conseillers

municipaux des villes de Haguenau, Landau, Sélestat et Strasbourg, conformément à l'art. X du Sénatus-consulte du 16 thermidor an X (an XIII-1811).

1 M 48-50 Maires et adjoints à la nomination du préfet33. An VIII-1808

48 Liste, par communes, des maires et adjoints que le préfet se propose de nommer, en exécution du décret impérial du 15 avril 1806, avec des renseignements sur l'âge, la famille, la profession et la fortune de chaque candidat.

49 Renouvellement de 1808 des maires et

adjoints34. Etat nominatif, pour chaque arrondissement, et par communes, des maires et adjoints nommés.

50 Renouvellement quinquennal de 1813. Etat des

maires et adjoints du département en fonctions à la date du renouvellement (1812). Propositions du sous-préfet de Saverne pour les communes de son ressort (1812). Etat des maires et adjoints nommés

32« Le premier consul nommera les maires et adjoints des villes de plus de 5 000 habitants. » 33« Les préfets nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au-dessous de 5 000 habitants » (art. 20).

34« Le premier renouvellement quinquennal des maires et adjoints de toutes les communes de l'Empire s'effectuera le 1er janvier 1808. Ce renouvellement continuera ensuite à avoir lieu de cinq ans en cinq ans, à la même époque. »


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dans les communes des arrondissements de Strasbourg et Wissembourg (1813). Etat des maires et adjoints du département après le renouvellement (1813).

1 M 51-52 Conseillers municipaux à la nomination du Préfet35. 1800-1813

51 Etat des citoyens proposés par le sous-préfet de Wissembourg pour être nommés membres des conseils municipaux (1800). Arrêtés de nomination, notices individuelles des conseillers municipaux des villes de Haguenau, Sélestat et Strasbourg (an VIII-1810). Tableaux relatifs au premier renouvellement de la seconde moitié des conseils municipaux des villes de Haguenau, Sélestat et Strasbourg, dont les fonctions finissent le 31 décembre 1812 (1813).

52 Renouvellement en l'an XI (1802) de la moitié

des membres des conseils municipaux, en exécution de l'arrêté des consuls du 14 nivôse et de l'arrêté du préfet du 3 thermidor suivant. Tableaux des arrondissements de Saverne, Sélestat, Strasbourg et Wissembourg.

1 M 53-59 Correspondance relative à la nomination par le préfet des

maires, adjoints et conseillers municipaux. An VIII-1814

53 Achenheim, Adamswiller, Albé (Erlenbach), Allenwiller, Alteckendorf, Andlau, Artolsheim, Asswiller, Auenheim, Avenheim, Avolsheim, Baerendorf, Balbronn, Barr, Bassemberg, Batzendorf, Behlenheim, Beinheim, Benfeld, Berg, Bernardvillé, Bernolsheim, Berstett, Berstheim, Bettwiller, Bietlenheim, Bilwisheim, Bindernheim, Birlenbach, Bischwiller, Bischoffsheim, Bischheim, Bissert, Bitschhoffen et La Walck, Blaesheim, Blancherupt, Blienschwiller, Bœrsch, Bootzheim, Bossendorf, Bourgheim, Bouxwiller, Breitenbach,

35« Les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux. » (Loi du 28 pluviôse an VIII, art. 20)


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Brumath, Breuschwickersheim, Buhl, Bust, Butten.

54 Châtenois, Cleebourg, Climbach, Cosswiller,

Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden, Dambach-la-Ville, Daubensand, Dauendorf, Dehlingen, Diebolsheim, Diedendorf, Dimbsthal, Dingsheim, Dinsheim, Domfessel, Donnenheim, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel, Dossenheim-Kochersberg, Drulingen, Drusenheim, Duppigheim, Durningen, Durenbach, Durstel, Duttlenheim, Ebersheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engenthal, Engwiller, Entzheim, Epfig, Ergersheim, Eckartswiller, Ernolsheim-Saverne, Ernolsheim-Bruche, Erstein, Eschau, Eschbourg, Eschwiller, Ettendorf.

55 Fegersheim, Fessenheim, Flexbourg, Forstfeld,

Fort-Louis, Frœschwiller, Furchhausen, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Gerstheim, Gertwiller, Geudertheim, Gimbrett, Gingsheim, Gœrsdorf, Gottesheim, Gougenheim, Goxwiller, Grassendorf, Gresswiller, Gries, Griesbach-le-Bastberg, Griesheim-près-Molsheim, Griesheim-sur-Souffel, Gundershoffen, Hambach, Handschuheim, Harskirchen, Heidolsheim, Heiligenberg, Heiligenstein, Hengwiller, Herbitzheim, Herbsheim, Herrlisheim, Hilsenheim, Hindisheim, Hinsbourg, Hinsingen, Hochfelden, Hochstett, Hœnheim, Hœrdt, Hohengœft, Hohfrankenheim, Holtzheim, Huttendorf, Huttenheim.

56 lchtratzheim, Illkirch-Graffenstaden,

Innenheim, Irmstett, Issenhausen, Ittenheim, Itterswiller, Ittlenheim, Jetterswiller, Kaltenhouse, Kauffenheim, Kertzfeld, Keskastel, Kienheim, Kilstett, Kintzheim, Kirchheim, Kirrberg, Kirrwiller, Kleinfrankenheim, Kogenheim, Kolbsheim, Krautergersheim, Kühlendorf, Kuttolsheim, Lalaye, Lamperstloch, Landersheim, Langensoultzbach, Leiterswiller, Lembach, Leutenheim, Limersheim, Lipsheim, Lixhausen, Lorentzen, Lupstein,


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Lutzelhouse, Mackenheim, Mackwiller, Mænnolsheim, Maisonsgoutte, Marckolsheim, Marlenheim, Marmoutier, Meistratzheim, Menchhoffen, Minversheim, Mitschdorf, Mittelhausbergen, Mittelhausen, Mittelschæffolsheim, Molsheim, Morsbronn, Muhlbach, Mulhausen, Munchhausen, Mundolsheim, Muttersholtz, Mutzenhausen.

57 Nehwiller-près-Wœrth, Neubois,

Neugartheim, Neuhæusel, Neuve-Eglise, Neuwiller-lès-Saverne, Niederbronn, Niederhausbergen, Niedermodern, Niedernai, Niederschæffolsheim, Nordheim, Nordhouse, Nothalten, Obenheim, Oberbronn, Oberhaslach, Oberhoffen-sur-Moder, Oberlauterbach, Obermodern, Obernai, Oberschæffolsheim, Oermingen, Offendorf, Ohlungen, Orschwiller, Osthoffen, Ostwald, Otterswiller, Ottrott, Petersbach, Pfaffenhoffen, Pfalzweyer, Pfulgriesheim, Pisdorf, Plobsheim, Puberg.

58 Quatzenheim, Rangen, Rauwiller, Reichsfeld,

Reichstett, Rhinau, Richtolsheim, Riedheim, Riedseltz, Rimsdorf, Ringeldorf, Ringendorf, Rœschwoog, Rohr, Rohrwiller, Roppenheim, Rosheim, Rosteig, Rottelsheim, Runtzenheim, Saasenheim, Saint-Jean-Saverne, Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Pierre, Saint-Pierre-Bois, Salenthal, Salmbach, Saverne, Sarre-Union, Schæffersheim, Schaffhouse-sur-Zorn, Schaffhouse-près-Seltz, Schalkendorf, Scharrachbergheim, Scherwiller, Schillersdorf, Schiltigheim, Schirrhoffen, Schirrhein, Schnersheim, Schœnau, Schœnbourg, Schopperten, Schweighausen, Schwenheim, Schwobsheim, Siewiller, Siltzheim, Singrist, Souffelweyersheim, Sparsbach, Steinseltz, Still, Stotzheim, Struth, Stutzheim, Sundhouse.

59 Thal-Drulingen, Thanvillé, Tieffenbach,

Triembach-au-Val, Truchtersheim, Uhlwiller, Urbeis, Urmatt, Uttenheim, Uttwiller, Valff, Vendenheim, Villé,


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Volksberg, Walbourg, Waltenheim, Wangen, Wasselonne, Weinbourg, Weisslingen, Weitbruch, Weiterswiller, Westhouse, Westhoffen, Weyer, Wickersheim, Wimmenau, Wingen-sur-Moder, Wingersheim, Wintzenbach, Wissembourg, Wittersheim, Wœrth-sur-Sauer, Wœllenheim, Wolfisheim, Wolfskirchen, Zellwiller, Zinswiller, Zittersheim, Zœbersdorf, Zollingen, Zutzendorf.

1 M 60-61 Mutations dans le personnel des maires et adjoints. 1807-1812

60 Etat des maires et adjoints des arrondissements de Strasbourg et Wissembourg, avec des renseignements sur l'âge, la famille, la profession, la fortune et le caractère de chacun d'eux (1807). Etat des maires et adjoints des communes des arrondissements de Saverne et Sélestat, avec la date de leur nomination et le motif de leur remplacement (1808-1812).

61 Etats des maires et adjoints des communes au-

dessous de 5 000 habitants des arrondissements de Saverne, Strasbourg et Wissembourg, de 1808 à 1812, avec les modifications survenues.

1 M 62-86 Plaintes contre les maires et adjoints, enquêtes,

révocations. An VIII-1812

62 Achenheim, Adamswiller, Allenwiller, Altenheim, Altorf, Altwiller, Artolsheim, Aschbach, Auenheim, Avolsheim.

63 Bassemberg, Batzendorf, Beinheim,

Bellefosse, Benfeld, Berg, Bergbieten, Bernardvillé, Berstett, Bettwiller, Bilwisheim, Bindernheim.

64 Birlenbach, Bischheim, Bischoffsheim,

Blæsheim, Bœrsch, Boofzheim, Bootzheim, Bourgheim, Bouxwiller, Breitenbach.

65 Brumath, Buhl, Bust, Butten, Châtenois,

Cleebourg.


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66 Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden,

Dambach-la-Ville, Dauendorf, Dehlingen, Dettwiller, Diebolsheim, Dieffenthal.

67 Diemeringen, Dimbsthal, Dinsheim,

Domfessel, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel, Duntzenheim.

68 Durningen, Durrenbach, Durstel, Duttlenheim,

Eberbach-Seltz, Ebersheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim.

69 Entzheim, Ernolsheim-Saverne, Eschau,

Eschbourg, Eywiller, Fegersheim, Fort-Louis, Fouday, Friedolsheim.

70 Friesenheim, Frohmuhl, Gambsheim,

Geispolsheim, Gerstheim, Gertwiller, Geudertheim, Gimbrett, Gingsheim.

71 Gœrsdorf, Gougenheim, Grendelbruch,

Gresswiller, Gries, Griesheim-près-Molsheim, Gungwiller, Haguenau, Hambach, Handschuheim, Harskirchen, Hattmatt, Heiligenberg.

72 Herbitzheim, Herrlisheim, Hessenheim,

Hilsenheim, Hinsingen, Hipsheim. 73 Hochfelden, Hœrdt, Hohfrankenheim,

Holtzheim, Illkirch-Graffenstaden, Imbsheim, Ingenheim.

74 Innenheim, Irmstett, Kaltenhouse, Keffenach,

Kertzfeld, Keskastel, Kesseldorf, Kilstett, Kindwiller, Kirchheim.

75 Kirrberg, Kogenheim, Küttolsheim,

Kurtzenhausen, Kutzenhausen. 76 Lalaye, Lampertheim, Lembach, Leutenheim,

Limersheim, Lipsheim, Lobsann, Lochwiller, Lohr.

77 Lutzelhouse, Mackenheim, Mackwiller,

Maisonsgoutte, Marckolsheim, Marlenheim, Marmoutier, Meistratzheim.


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78 Mietesheim, Mitschdorf, Mommenheim, Monswiller, Morsbronn, Mothern, Muhlbach, Mulhausen, Muttersholtz.

79 Mutzig, Neugartheim, Neuve-Eglise,

Neuwiller-lès-Saverne, Niederbetschdorf, Niederhausbergen, Niederlauterbach, Nordheim, Nordhouse.

80 Obersoultzbach, Offendorf, Osthouse,

Otterswiller, Ottrott, Petite-Pierre (La), Pfaffenhoffen, Pfalzweyer, Pfulgriesheim.

81 Niederrœdern, Niedersteinbach, Oberhaslach,

Oberhoffen-sur-Moder, Obermodern, Obernai, Oberrœdern.

82 Pisdorf, Plobsheim, Ratzwiller, Reichsfeld,

Reichshoffen, Reichstett, Rexingen, Rhinau, Riedseltz, Ringendorf.

83 Rittershoffen, Rohrwiller, Romanswiller,

Roppenheim, Rosheim. 84 Rossfeld, Rountzenheim, Saint-Maurice,

Saint-Nabor, Saint-Pierre-Bois, Salenthal, Sarre-Union, Sarrewerden, Scherwiller, Schiltigheim, Sélestat, Sessenheim, Still, Tieffenbach, Triembach-au-Val, Truchtersheim.

85 Uhlwiller, Uhrwiller, Urbeis, Urmatt,

Uttenhoffen, Uttwiller, Valff, Vœllerdingen, Volksberg, Waltenheim, Wantzenau (La), Weinbourg.

86 Weislingen, Weitbruch, Weiterswiller,

Westhouse-Marmoutier, Westhoffen, Weyer, Wimmenau, Wingen, Wintzenbach, Wiwersheim, Wittisheim, Witternheim, Wœllenheim, Wolschheim, Wolxheim, Zellwiller, Zollingen, Zutzendorf.

PREMIERE RESTAURATION 1 M 87 Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés par

le « gouvernement des hautes puissances alliées ». Mai-décembre 1814


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1 M 88 Maires, adjoints et conseillers municipaux à la

nomination du Roi : Haguenau, Landau, Sélestat et Strasbourg. 1814-1815

1 M 89 Maires, adjoints et conseillers municipaux à la

nomination du Préfet. Etat des maires, adjoints et conseillers municipaux nommés dans le département. Nominations aux places vacantes dans les communes de Eckwersheim, Epfig, Gambsheim, Illkirch, Kaltenhouse, Kriegsheim, Mietesheim, Mussig, Mutzig, Ostwald, Souffelweyersheim, Struth, Wintershouse.

1 M 90-91 Révocations de maires ; plaintes, enquêtes. 1814-1815

90 Achenheim, Beinheim, Blancherupt, Bouxwiller, Breuschwickersheim, Bütten, Dahlenheim, Diemeringen, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel, Engenthal, Epfig, Fort-Louis, Friesenheim, Gimbrett, Griesheim-près-Molsheim, Gungwiller, Hochfelden, Ingenheim, Ingwiller, Ittenheim.

91 Langensoultzbach, Leutenheim, Mackwiller,

Marckolsheim, Mussig, Neuwiller-lès-Saverne, Obernai, Ohlungen, Ohnenheim, Rothbach, Scherlenheim, Surbourg, Thal-Marmoutier, Truchtersheim, Weinbourg, Weiterswiller, Westhoffen, Wintzenheim, Zellwiller.

CENT JOURS 1 M 92 Nomination par le commissaire extraordinaire de

l'Empereur, baron de Pommereul, en exécution du décret du 20 avril l815, aux places de maires, adjoints et conseillers municipaux de la ville de Haguenau. Nominations par l'Empereur aux places de maires, adjoints et conseillers municipaux des villes de Haguenau, Landau, Sélestat et Strasbourg (décrets de nomination). Mai-juin 1815


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1 M 93-96 Elections, en exécution du décret du 30 avril 181536, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du Préfet. 16 mai 1815

93 Procès-verbaux d'élections : Achenheim, Albé,

Altorf, Auenheim, Avenheim, Avolsheim, Baldenheim, Balbronn, Barr, Batzendorf, Behlenheim, Benfeld, Bergbieten, Bernardvillé, Bernardswiller, Berstett, Bilwisheim, Bischheim, Bischoffsheim, Bischwiller, Bœrsch, Bœsenbiesen, Boofzheim, Bootzheim, Bourgheim, Breitenau, Brumath, Cosswiller, Dachstein, Dahlenheim, Dangolsheim, Daubensand, Dauendorf, Diebolsheim, Dieffenthal, Dingsheim, Dinsheim, Donnenheim, Dossenheim-Kochersberg, Duppigheim, Durningen, Duttlenheim, Ebersheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Entzheim, Epfig, Ergersheim, Ernolsheim-Bruche, Erstein.

94 Fegersheim, Fessenheim, Flexbourg, Forstfeld,

Friesenheim, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Gerstheim, Gertwiller, Gingsheim, Goxwiller, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesheim-près-Molsheim, Griesheim-sur-Souffel, Handschuheim, Hangenhieten, Heidolsheim, Heiligenberg; Heiligenstein, Herbsheim, Herrlisheim, Hessenheim, Hilsenheim, Hipsheim, Hœnheim, Hœrdt, Holtzheim, Hurtigheim, Huttenheim, Ichtratzheim, Illkirch-Graffenstaden, Innenheim, Ittenheim, Itterswiller, Ittlenheim, Kaltenhouse, Kauffenheim, Kertzfeld, Kienheim, Kintzheim, Kleinfrankenheim, Kogenheim, Kolbsheim, Krautergersheim, Kriegsheim, Kurtzenhausen.

95 Lampertheim, Leutenheim, Limersheim,

Lingolsheim, Lipsheim, Mackenheim,

36 « Considérant... que nos commissaires extraordinaires et les préfets nouvellement nommés ne pourraient avoir, s'ils y procédaient sur le champ, la parfaite connaissance des citoyens des communes sur lesquels devraient porter leur choix ; qu'il importe cependant d'assurer la prompte nomination des maires et adjoints, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1er - Dans toutes les communes dont les municipalités sont à la nomination des préfets, il sera procédé, par les habitants ayant droit de voter dans les assemblées primaires, à l'élection des maires et adjoints », etc.


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Maisonsgoutte, Marckolsheim, Marlenheim, Meistratzheim, Mittelbergheim, Mittelhausbergen, Mittelschæffolsheim, Mollkirch, Molsheim, Mommenheim, Morschwiller, Mundolsheim, Mussig, Muttersholtz, Neubois, Neugartheim, Neuhæusel, Neuve-Eglise, Niederhaslach, Niederhausbergen, Niedernai, Niederschæffolsheim, Nordheim, Nothalten, Obenheim, Oberhaslach, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Obernai, Oberschæffolsheim, Odratzheim, Offendorf, Offenheim, Ohnenheim, Olwisheim, Orschwiller, Osthoffen, Osthouse, Ostwald, Ottrott, Pfettisheim, Pfulgriesheim, Quatzenheim.

96 Reichsfeld, Reitwiller, Rhinau, Richtolsheim,

Rœschwoog, Rohr, Rohrwiller, Romanswiller, Roppenheim, Rosenwiller, Rosheim, Rossfeld, Rottelsheim, Rountzenheim, Rumersheim, Saasenheim, Saint-Martin, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Sand, Saverne, Scharrachbergheim, Scherwiller Schiltigheim, Schnersheim, Schœnau, Schwobsheim, Sermersheim, Sessenheim, Souffelweyersheim, Soufflenheim, Soultz-les-Bains, Stattmatten, Steige, Still, Sundhouse, Thanvillé, Tieffenbach, Trænheim, Urbeis, Valff, Vendenheim, Villé, Wahlenheim, Wangen, Wangenbourg, Wantzenau (La), Weitbruch, Westhouse, Weyersheim, Willgottheim, Wintershouse, Wintzenheim, Witternheim, Wittisheim, Wolfisheim, Wolxheim, Zellwiller.

1 M 97 Confirmation ou annulation par le préfet des opérations

électorales. 21 mai 1815

Nominations collectives par le Préfet des maires et adjoints désignés par les électeurs. Enquêtes sur les élections contestées des communes de Kirchheim, Lutzelhouse, Nordhouse et Urmatt.

1 M 98 Plaintes contre des maires ou adjoints ; enquêtes. 1815


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Drusenheim, Duttlenheim, Engenthal, Haguenau, Herbitzheim, Herrlisheim, Kaltenhouse, Lipsheim, Matzenheim, Niederhaslach, Odratzheim, Ohlungen, Saassenheim, Scharrachbergheim, Truchtersheim, Weisslingen.

SECONDE RESTAURATION

1 M 99-100 Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du roi : listes de présentation, ordonnances de nomination, procès-verbaux d'installation, notices individuelles, correspondance. 1815-1830

99 Villes de Bischwiller et de Haguenau.

100 Villes de Sélestat, Strasbourg et Wissembourg.

1 M 101 Maires et adjoints à la nomination du préfet. 1815-1816

Etat général pour le département des maires et adjoints remis en fonctions ou nommés provisoirement (1815). Etats des maires et adjoints à maintenir ou à remplacer, et des candidats proposés, avec des renseignements sur chacun d'eux (1815) : arrondissement de Saverne, cantons de Bouxwiller, Drulingen, Hochfelden, Petite-Pierre (La) et Saverne ; arrondissement de Sélestat ; arrondissement de Strasbourg, cantons de Bischwiller, Brumath, Geispolsheim et Truchtersheim ; arrondissement de Wissembourg, canton de Seltz.

1 M 102-104 Renouvellements quinquennaux des maires et adjoints

des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet, lesdits renouvellements opéré en exécution de l'ordonnance royale du 13 janvier 181637. 1816-1826

102 Arrondissements de Saverne, Sélestat,

Strasbourg et Wissembourg, 1816. 37 « Le renouvellement des maires et adjoints qui devait avoir lieu en 1818, aura lieu en 1816, 1821, 1826 et ainsi de suite de cinq en cinq ans » (art. Ier). « Le renouvellement des conseillers municipaux, qui devait avoir lieu en 1823, aura lieu en 1821, 1831, et ainsi de suite de dix ans en dix ans » (art. 2).


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103 Arrondissements de Saverne, Sélestat, Strasbourg et Wissembourg, 1821.

104 Arrondissements de Sélestat et Wissembourg,

1826. 1 M 105-114 Maires, adjoints et conseillers municipaux à la

nomination du Préfet, nominations (affaires classées par commune).

105 Achenhein à Brumath (manquent : Altorf,

Bischholtz, Bissert). 106 Buswiller à Entzheim (manquent : Domfessel,

Eberbach-Seltz, Ebersmunster, Eichhoffen). 107 Epfig à Gunstett (manquent : Eschbach,

Gimbrett, Goxwiller). 108 Hægen à Kesseldorf (manquent : Huttendorf,

Hutenheim). 109 Kienheim à Mittelschæffolsheim (manquent :

Melsheim, Mittelhausbergen). 110 Mollkirch à Obersteinbach (manquent :

Morschwiller, Neugartheim, Oberbetschdorf, Obermodern).

111 Odratzheim à Richtolsheim (manquent :

Ottwiller, Reitwiller). 112 Riedheim à Schnersheim (manque :

Schleithal). 113 Schœnau à Volksberg (manquent : Stotzheim,

Thal-Drulingen, Thal-Marmoutier). 114 Wahlenheim à Zutzendorf (manque :

Wintershouse). 1 M 115-131 Plaintes au sujet des maires, adjoints et conseillers

municipaux ; enquêtes, instructions, suspensions, révocations (collectives, novembre 1815), poursuites. 1815-1830

115 Allenwiller, Avolsheim, Baldenheim,

Balbronn, Batzendorf, Beinheim, Belmont, Berg, Bergbieten, Bernardvillé, Berstett,


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Bilwisheim, Birckenwald, Birlenbach, Bischheim, Bischoffsheim, Bischwiller, Bitschhoffen, Blienschwiller, Blæsheim, Bouxwiller, Boofzheim, Breitenau, Brumath, Breuschwickersheim.

116 Bühl, Bust, Butten, Climbach, Cosswiller,

Dachstein, Dahlenheim, Dambach-la-Ville, Dangolsheim.

117 Dauendorf, Dettwiller, Dieffenbach-au-Val,

Dieffenthal, Dingsheim, Dinsheim Domfessel, Donnenheim, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel.

118 Drachenbronn, Drulingen, Drusenheim,

Duntzenheim, Duppigheim, Durrenbach, Duttlenheim, Eberbach-Wœrth, Ebersheim, Eckbolsheim, Eckwersheim, Engenthal, Entzheim, Epfig.

119 Ernolsheim-Bruche, Eschau, Eschbach. 120 Ettendorf, Eywiller, Flexbourg, Fouchy,

Friesenheim, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Gertwiller, Geudertheim, Gimbrett, Gingsheim, Gœrsdorf, Gottesheim.

121 Gougenheim, Grassendorf, Grendelbruch,

Griesheim-sur-Souffel, Gundershoffen, Gumbrechtshoffen (Oberbronn), Gunstett, Haguenau.

122 Hambach, Harskirchen, Hatten, Hattmatt,

Hegeney, Heiligenberg, Herbitzheim, Herrlisheim, Hilsenheim, Hochfelden, Hœrdt, Hohengœft, Huttenheim, Imbsheim, Ingenheim.

123 Ingwiller, Innenheim, Irmstett, Keskastel,

Kilstett, Kirchheim, Kolbsheim, Krautergersheim, Kurtzenhausen, Lampertheim, Laubach.

124 Lauterbourg, Lembach, Leutenheim,

Lingolsheim, Lipsheim, Lixhausen, Lobsann, Lochwiller, Lutzelhouse, Mackenheim.


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125 Mackwiller, Marckolsheim, Marmoutier, Mattstall, Meistratzheim, Menchhoffen, Mitschdorf, Mittelschæffolsheim, Molsheim, Morsbronn, Nehwiller-près-Wœrth, Niederbronn, Niederhaslach.

126 Nordhouse, Niedernai, Obenheim,

Oberhaslach, Oberhoffen-sur-Moder, Oberlauterbach.

127 Obernai, Obermodern, Oberschæffolsheim,

Odratzheim, Offendorf, Ohlungen, Ohnenheim.

128 Orschwiller, Ottersthal, Otterswiller, Ottrott,

Petersbach, Pfettisheim, Plobsheim, Quatzenheim, Rauwiller, Reichshoffen, Reichstett, Reimerswiller, Reinhardsmunster, Reipertswiller, Rœschwoog, Riedseltz.

l29 Ringendorf, Rittershoffen, Rohr, Rohrwiller,

Roppenheim, Rosheim, Saint-Pierre, Saint-Pierre-Bois, Salenthal, Salmbach, Sarre-Union, Saverne, Schaffhouse-sur-Zorn, Scharrachbergheim, Scherwiller, Schiltigheim, Schirrhoffen, Schirrhein, Sessenheim, Siltzheim, Singrist, Soufflenheim, Struth, Surbourg.

130 Tieffenbach, Truchtersheim, Uberach,

Uhlwiller, Urmatt, Vendenheim, Vœllerdingen, Volksberg, Wahlenheim, Walbourg, Waltenheim, Wantzenau (La), Wasselonne, Weinbourg, Weislingen, Weitbruch.

131 Westhoffen, Weyer, Weyersheim,

Wingersheim, Wintzenbach, Wissembourg, Wittisheim, Wiwersheim, Wœrth, Wolfisheim, Wolschheim, Wolxheim, Zinswiller, Zollingen, Zutzendorf.

1 M 132-144 Etat nominatif, par commune et par ordre chronologique

de nomination, des maires, adjoints et conseillers municipaux. 1812-1831

132-134 Arrondissement de Saverne.

132 Cantons de Bouxwiller et de Drulingen.


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133 Cantons de Hochfelden et de Marmoutier.

134 Cantons de Petite-Pierre (La), Sarre-Union et Saverne.

135-137 Arrondissement de Sélestat.

135 Cantons de Barr, Benfeld et Erstein.

136 Cantons de Marckolsheim et Obernai.

l37 Cantons de Rosheim, Sélestat et Villé. 138-141 Arrondissement de Strasbourg.

138 Cantons de Bischwiller et Brumath.

139 Cantons de Geispolsheim et Haguenau.

140 Cantons de Molsheim, Oberhausbergen et Strasbourg (Ville).

141 Cantons de Truchtersheim et Wasselonne.

142-144 Arrondissement de Wissembourg.

142 Cantons de Lauterbourg et Niederbronn.

143 Cantons de Seltz et Soultz-sous-Forêts.

144 Cantons de Wissembourg et Wœrth. 1 M 145 Registre des arrêtés du préfet portant nomination des

maires et adjoints des communes du département. 1820-1831 1 M 146 Registre contenant la liste nominative des maires et

adjoints du département par ordre alphabétique des communes. 1821-1833

MONARCHIE DE JUILLET 1 M 147-148 Renouvellement des maires et adjoints après les

événements de 1830. Révocations, démissions, nominations en remplacement. 1830-1831

147 Instructions, correspondance et états ; affaires

collectives : arrondissements de Saverne, Sélestat, Strasbourg et Wissembourg.


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148 Correspondance et arrêtés (affaires classées par communes) : Barr, Bischwiller, Dahlenheim, Dangolsheim, Dieffenbach-au-Val, Grendelbruch, Hipsheim, Hochfelden, Kesseldorf, Krautergersheim, Littenheim, Marckolsheim, Mittelhausen, Pfaffenhoffen, Rohrwiller, Rumersheim, Schillersdorf, Singrist, Strasbourg, Weisslingen, Westhouse-Marmoutier, Weyersheim, Wingersheim, Zittersheim.

1 M 149-150 Renouvellement des conseillers municipaux après les

événements de 1830. Révocations, démissions, nominations en remplacement, correspondance et arrêtés (affaires classées par communes). 1830-1831

149 Achenheim, Albé, Allenwiller, Auenheim,

Avolsheim, Balbronn, Barr, Batzendorf, Belmont, Benfeld, Berg, Bergbieten, Bemardvillé, Berstheim, Bilwisheim, Bindernheim, Bischwiller, Bischholtz, Bitschhoffen, Bœrsch, Boofzheim, Bootzheim, Bouxwiller, Brumath, Châtenois, Dalhunden, Dehlingen, Diedendorf, Dimbsthal, Dingsheim, Dinsheim, Domfessel, Dorlisheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engenthal, Erckartswiller, Ernolsheim-Saverne, Ernolsheim-Bruche, Erstein, Eschau, Eschbourg, Eschwiller, Fort-Louis, Gimbrett, Gottenhouse, Gottesheim, Grassendorf, Gresswiller, Gungwiller, Hegeney, Herrlisheim, Hinsingen, Hirschland, Hochfelden, Hœrdt, Hohengœft, Huttendorf, Ichtratzheim, Imbsheim, Ingenheim, Kauffenheim, Kintzheim, Kirchheim, Kirrberg, Kleinfrankenheim, Knœrsheim, Krautergersheim, Küttolsheim, Kurtzenhausen, Kutzenhausen, Lampertheim, Leutenheim, Lichtenberg, Littenheim, Lobsann, Lohr, Lupstein.

150 Marlenheim, Melsheim, Mertzwiller,

Minversheim, Mittelhausen, Molsheim, Mulhausen, Munchhausen, Mundolsheim, Mutzig, Neuhæusel, Neugartheim, Neuve-Eglise, Niederbetschdorf, Niederbronn, Niedernai, Niedersteinbach, Nordhouse,


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Oberbetschdorf, Oberhaslach, Obernai, Obermodern, Oberschæffolsheim, Odratzheim, Offendorf, Orschwiller, Osthouse, Pisdorf, Rauwiller, Reichshoffen, Reipertswiller, Retschwiller, Rhinau, Rohrwiller, Romanswiller, Roppenheim, Rosheim, Rosteig, Saint-Maurice, Sarrewerden, Schæffersheim, Scherwiller, Schirrhoffen, Schirrhein, Schweighausen, Seltz, Sermersheim, Sessenheim, Siegen, Siewiller, Souffelweyersheim, Soultz-sous-Forêts, Steinbourg, Steinseltz, Sundhouse, Surbourg, Trænheim, Urmatt, Wahlenheim, Waltenheim, Wantzenau (La), Weinbourg, Weitbruch, Westhoffen, Westhouse, Westhouse-Marmoutier, Weyer, Weyersheim, Willer, Wimmenau, Wingen-sur-Moder, Wintzenheim, Zittersheim.

Régime de la loi du 21 mars 183138. 1 M 151-152 Maires et adjoints nommés en 1831, en exécution de la

loi du 21 mars 1831. 1831-1833

151 Maires et adjoints des villes du département à la nomination du Roi ; liste générale de présentation par le Préfet, ordonnance de nominations (1831-1832).

152 Maires et adjoints à la nomination du Préfet;

circulaires et correspondance, listes de présentation par les sous-préfets, arrêtés collectifs de nomination, états des maires et adjoints nommés (1831-1833).

1 M 153-154 Renouvellements triennaux des maires et adjoints,

conformément à l'article 4 de la loi du 21 mars 1831. 1834-1847

153-154 Renouvellement de 1834.

153 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; liste de présentation par le préfet, ordonnances de nomination (1834-1836).

38« Les maires et adjoints sont nommés par le Roi ou en son nom par le Préfet. Dans les communes qui ont 3 000 habitants et au-dessus, ils sont nommés par le Roi (…). Les maires et adjoints seront choisis parmi les membres du conseil municipal » (art. 3). « Les maires et adjoints sont nommés pour trois ans » (art. 4).


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154 Maires et adjoints à la nomination du Préfet ; listes de présentation par les sous-préfets, états par arrondissements des maires et adjoints nommés (1834-1836).


155 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; listes de présentation par le préfet pour les arrondissements de Saverne, Sélestat et Strasbourg, ordonnances collectives de nomination (1837-1839).

156 Maires et adjoints nommés par le Préfet ; listes de présentation par les sous-préfets, états des maires et adjoints nommés (1837-1839)


157 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; liste générale de présentation par le préfet, ordonnances de nomination (1840-1842).

158 Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de présentation par les sous-préfets, états des maires et adjoints nommés pour les arrondissements de Saverne, Sélestat et Wissembourg (1840-1842).


159 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; listes de présentation par le préfet, ordonnances de nomination (1843-1844).

160 Maires et adjoints à la nomination du préfet; listes de présentation, états des maires et adjoints nommés (1843-1845).

161-162 Renouvellement de1846.

161 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; listes de présentation par le préfet, ordonnances de nomination (1846-1847).

162 Maires et adjoints à la nomination du préfet ; listes de présentation, états par


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arrondissements des maires et adjoints nommés (1846-1847).

1 M 163-166 Maires et adjoints à la nomination du Roi ; listes de

présentation, ordonnances portant nomination, procès-verbaux d'installation, notices individuelles, correspondance. 1831-1848

163 Barr, Bischwiller, Bouxwiller, Brumath,

Châtenois, Dambach-la-Ville, Erstein. 164 Haguenau, Molsheim, Mutzig, Obernai. 165 Rosheim, Sarre-Union, Saverne, Sélestat. 166 Strasbourg, Wasselonne, Wissembourg.

1 M 167-215 Maires et adjoints à la nomination du préfet ;

correspondance relative aux nominations, procès-verbaux d'installation, notices individuelles. 1831-1848

167 Achenheim, Adamswiller, Albé, Allenwiller,

Alteckendorf, Altenheim, Altenstadt, Altorf, Altwiller, Andlau, Artolsheim.

168 Aschbach, Asswiller, Auenheim, Avenheim,

Avolsheim, Bærendorf, Baldenheim, Balbronn, Bassemberg, Batzendorf, Behlenheim.

169 Beinheim, Bellefosse, Belmont, Benfeld, Berg,

Bergbieten, Bernardvillé, Bernardswiller, Bernolsheim.

170 Berstett, Berstheim, Bettwiller, Biblisheim,

Bietlenheim, Bilwisheim, Bindernheim, Birckenwald, Birlenbach, Bischoffsheim.

171 Bischheim, Bischholtz, Bissert, Bitschhoffen,

Blæsheim, Blancherupt, Blienschwiller, Bœrsch, Bœsenbiesen, Bolsenheim.

172 Boofzheim, Bootzheim, Bosselshausen,

Bossendorf, Bourgheim, Breitenau, Breitenbach, Bremmelbach, Breuschwickersheim, Bueswiller, Buhl.


sur 71

173 Burbach, Bust, Butten, Cleebourg, Climbach, Cosswiller, Crastatt, Crœttwiller.

174 Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden, Dambach,

Dangolsheim, Daubensand, Dauendorf, Dehlingen, Dettwiller, Diebolsheim, Diedendorf.

175 Dieffenbach-au-Val, Dieffenbach-lès-Wœrth,

Dieffenthal, Diemeringen, Dimbsthal, Dingsheim, Dinsheim, Domfessel, Donnenheim, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel, Dossenheim-Kochersberg.

176 Drachenbronn, Drusenheim, Duntzenheim,

Duppigheim, Durningen, Durrenbach, Durstel, Duttlenheim, Eberbach-Seltz, Eberbach-Wœrth.

177 Ebersheim, Ebersmunster, Eckartswiller,

Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engenthal, Engwiller, Entzheim.

178 Epfig, Ergersheim, Eckartswiller, Ernolsheim-

Saverne, Ernolsheim-Bruche, Eschau, Eschbach, Eschbourg, Eschwiller, Ettendorf, Eywiller.

179 Fort-Louis, Fouchy, Fouday, Friedolsheim,

Friesenheim, Frœschwiller, Frohmuhl, Furchhausen, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Geiswiller.

180 Gerstheim, Gertwiller, Geudertheim, Gimbrett,

Gingsheim, Gœrlingen, Gœrsdorf, Gottenhouse, Gottesheim, Gougenheim, Goxwiller.

181 Grassendorf, Grendelbruch, Gresswiller,

Gries, Griesbach-le-Bastberg, Griesbach, Griesheim-près-Molsheim, Griesheim-sur-Souffel, Gundershoffen, Gumbrechtshoffen (Niederbronn), Gumbrechtshoffen (Oberbronn).

182 Gungwiller, Gunstett, Hægen, Hambach,

Handschuheim, Hangenbieten, Harskirchen, Hatten, Hattmatt, Hegeney, Heidolsheim, Heiligenberg.


sur 71

183 Heiligenstein, Hengwiller, Herbitzheim,

Herbsheim, Herrlisheim, Hermerswiller, Hessenheim, Hilsenheim, Hindisheim, Hinsbourg, Hinsingen, Hipsheim.

184 Hirschland, Hochfelden, Hochstett, Hœnheim,

Hœrdt, Hoffen, Hohatzenheim, Hohengœft, Hohfrankenheim, Hohwiller, Holtzheim, Hunspach.

185 Hurtigheim, Huttendorf, Huttenheim,

Ichtratzheim, Illkirch-Graffenstaden, Imbsheim, Ingenheim, Ingolsheim, Ingwiller, Innenheim, Irmstett, Issenhausen.

186 Ittenheim, Ittlenheim, Itterswiller,

Jetterswiller, Kaltenhouse, Kauffenheim, Keffenach, Kertzfeld, Keskastel, Kesseldorf.

187 Kienheim, Kilstett, Kindwiller, Kintzheim,

Kirchheim, Kirrberg, Kirrwiller, Kleinfrankenheim, Kleingœft, Knœrsheim, Kogenheim.

188 Kolbsheim, Krautergersheim, Krautwiller,

Kriegsheim, Kuhlendorf, Kurtzenhausen, Kuttolsheim, Kutzenhausen, Lalaye, Lampertheim.

189 Lampertsloch, Landersheim,

Langensoultzbach, Laubach, Lauterbourg, Leiterswiller, Lembach, Leutenheim, Lichtenberg, Limersheim, Lingolsheim, Lipsheim.

190 Littenheim, Lixhausen, Lobsann, Lochwiller,

Lohr, Lorentzen, Lupstein, Lutzelhouse, Mackenheim, Mackwiller, Mænnolsheim, Maisonsgoutte.

191 Marckolsheim, Marlenheim, Marmoutier,

Mattstall, Matzenheim, Meistratzheim, Melsheim, Memmelshoffen.

192 Menchhoffen, Mertzwiller, Mietesheim,

Minversheim, Mitschdorf, Mittelbergheim, Mittelhausbergen, Mittelhausen,


sur 71

Mittelschæffolsheim, Mollkirch, Mommenheim, Monswiller.

193 Morsbronn, Morschwiller, Mothern,

Muhlbach, Mulhausen, Munchhausen, Mundolsheim, Mussig, Muttersholtz, Mutzenhausen, Neewiller-près-Lauterbourg, Nehwiller-près-Wœrth.

194 Neubois, Neuhæusel, Neugartheim, Neuve-

Eglise, Neuwiller, Niederbetschdorf, Niederbronn, Niederhaslach, Niederhausbergen, Niederlauterbach.

195 Niedermodern, Niedernai, Niederrœdern,

Niederschæffolsheim, Niederseebach, Niedersoultzbach, Niedersteinbach, Nordheim, Nordhouse, Nothalten.

196 Obenheim, Oberbetschdorf, Oberbronn,

Oberdorf, Oberhaslach, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Oberhoffen-lès-Wissembourg, Oberlauterbach, Obermodern, Oberrœdern.

197 Oberschæffolsheim, Oberseebach,

Obersoultzbach, Obersteinbach, Odratzheim, Œrmingen, Offendorf, Offenheim, Offwiller, Ohlungen, Ohnenheim.

198 Olwisheim, Orschwiller, Osthoffen, Osthouse,

Ostwald, Ottersthal, Otterswiller, Ottrott, Petersbach, Petite-Pierre (La), Pfaffenhoffen.

199 Pfalzweyer, Pfettisheim, Pfulgriesheim,

Pisdorf, Plobsheim, Preuschdorf, Printzheim, Puberg, Quatzenheim, Rangen, Ratzwiller, Rauwiller.

200 Reichsfeld, Reichshoffen, Reichstett,

Reimerswiller, Reinhardsmunster, Reipertswiller, Reitwiller, Rœschwoog, Retschwiller.

201 Reutenbourg, Rexingen, Rhinau,

Richtolsheim, Riedheim, Riedseltz, Rimsdorf, Ringeldorf, Ringendorf,


sur 71

Rittershoffen, Rohr, Rohrwiller, Romanswiller.

202 Roppenheim, Rosenwiller, Rossfeld, Rosteig,

Rothbach, Rott, Rottelsheim, Rountzenheim, Rumersheim.

203 Saasenheim, Sæssolsheim, Saint-Jean-Saveme,

Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Saint-Pierre-Bois, Salenthal, Salmbach, Sand, Sarrewerden.

204 Schæffersheim, Schaffhouse-sur-Zorn,

Schaffhouse-près-Seltz, Schalkendorf, Scharrachbergheim, Scheibenhard, Scherlenheim, Scherwiller, Schillersdorf, Schiltigheim.

205 Schirrhein, Schirrhoffen, Schnersheim,

Schœnau, Schœnbourg, Schœnenbourg, Schopperten, Schwabwiller, Schweighausen.

206 Schwenheim, Schwindratzheim,

Schwobsheim, Seltz, Sermersheim, Sessenheim, Siegen, Siewiller, Siltzheim, Singrist, Solbach, Souffelweyersheim.

207 Soufflenheim, Soultz-les-Bains, Soultz-sous-

Forêts, Sparsbach, Stattmatten, Steige, Steinbourg, Steinseltz.

208 Still, Stotzheim, Struth, Stundwiller,

Stutzheim, Sundhouse, Surbourg, Thal-Drulingen, Thal-Marmoutier.

209 Thanvillé, Tieffenbach, Trænheim,

Triembach-au-Val, Trimbach, Truchtersheim, Uberach, Uhlwiller, Uhrwiller, Urbeis, Urmatt.

210 Uttenheim, Uttenhoffen, Uttwiller, Valff,

Vendenheim, Villé, Vœllerdingen, Volksberg, Wahlenheim, Walbourg, Walck (La), Waldolwisheim.

211 Waltenheim, Wangen, Wangenbourg,

Wantzenau (La), Weiler, Weinbourg, Weislingen, Weitbruch, Weiterswiller.


sur 71

212 Westhoffen, Westhouse, Westhouse-Marmoutier, Weyer, Weyersheim, Wickersheim, Willer, Willgottheim, Wilshausen, Wilwisheim.

213 Wimmenau, Windstein, Wingen, Wingen-sur-

Moder, Wingersheim, Wintershouse, Wintzenheim, Witternheim, Wittersheim, Wittisheim, Wiwersheim.

214 Wœllenheim, Wœrth, Wolfisheim,

Wolfskirchen, Wolschheim, Wolxheim. 215 Zehnacker, Zeinheim, Zellwiller, Zinswiller,

Zittersheim, Zœbersdorf, Zollingen, Zutzendorf.

1 M 216 Etats trimestriels des mutations survenues dans le

personnel des maires et adjoints. 1844-1846 1 M 217 Registre des arrêtés du préfet portant nominations des

maires et adjoints des communes du département. 1831-1843 1 M 218-240 Plaintes au sujet des maires, adjoints et conseillers

municipaux, enquêtes, suspensions, révocations, poursuites. 1831-1847

218 Achenheim, Allenwiller, Albé, Alteckendorf,

Altorf, Auenheim, Avolsheim, Bærendorf, Baldenheim, Balbronn, Barr, Batzendorf, Beinheim.

219 Bellefosse, Belmont, Benfeld, Bergbieten,

Bernardswiller, Bernolsheim, Berstett, Berstheim, Bilwisheim, Birckenwald.

220 Bischheim, Bischoffsheim, Bischwiller,

Bitschhoffen, Blæsheim, Bœrsch, Boofzheim, Bootzheim, Bossendorf, Bourgheim, Bouxwiller, Breitenbach.

221 Breuschwickersheim, Bueswiller, Buhl,

Burbach, Bust, Butten, Châtenois, Cleebourg, Cosswiller, Crastatt, Crœttwiller, Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden.


sur 71

222 Dambach-la-Ville. 223 Dangolsheim, Dauendorf, Dehlingen,

Diebolsheim, Dieffenbach-lès-Wœrth, Dieffenthal, Dinsheim, Domfessel, Drachenbronn, Drulingen, Drusenheim, Duntzenheim, Duppigheim.

224 Durningen, Durstel, Duttlenheim, Eberbach-

Seltz, Ebersmunster, Eckartswiller, Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engenthal, Engwiller, Ergersheim, Ernolsheim-Saverne, Ernolsheim-Bruche, Erstein, Eschbourg, Eywiller.

225 Fegersheim, Flexbourg, Forstfeld, Fort-Louis,

Fouchy, Friedolsheim, Frœschwiller, Frohmuhl, Furchhausen, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Gerstheim.

226 Gertwiller, Geudertheim, Gingsheim,

Gœrlingen, Gottenhouse, Gougenheim, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesbach-le-Bastberg, Griesbach, Griesheim-près-Molsheim, Gumbrechtshoffen.

227 Gungwiller, Haguenau, Hægen,

Handschuheim. 228 Heiligenberg, Heiligenstein, Herbitzheim,

Herbsheim, Herrlisheim, Hessenheim, Hinsbourg, Hipsheim, Hirschland, Hœnheim, Hohengœft, Hohwiller, Holtzheim.

229 Ichtratzheim, Illkirch-Graffenstaden,

Imbsheim, Ingolsheim, Ingwiller, Irmstett, Ittlenheim, Kaltenhouse, Keskastel, Kesseldorf, Kilstett, Kirchheim, Kirrberg, Knœrsheim, Krautergersheim, Kriegsheim, Kurtzenhausen, Lalaye, Landersheim, Lembach, Leutenheim, Lichtenberg.

230 Lipsheim, Lixhausen, Lochwiller, Lohr,

Lutzelhouse, Mackenheim, Mackwiller, Marckolsheim, Marlenheim, Marmoutier.


sur 71

231 Maisonsgoutte, Melsheim, Menchhoffen, Mietesheim, Mittelhausen, Mittelschæffolsheim, Mollkirch, Molsheim, Mommenheim, Monswiller, Morschwiller, Muhlbach, Mundolsheim, Mussig, Muttersholtz, Mutzig, Neewiller-près-Lauterbourg, Neubois, Neuhæusel, Neuve-Eglise, Niederbronn, Niederhaslach, Niederlauterbach, Niedersteinbach.

232 Nordhouse, Nothalten, Obenheim,

Oberbetschdorf, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Obermodern, Oberrœdern, Oberseebach, Obersoultzbach, Odratzheim, Oermingen, Offendorf, Offenheim.

233 Ohlungen, Olwisheim, Orschwiller, Osthoffen,

Ostwald, Otterswiller, Ottrott, Ottwiller, Pfettisheim, Plobsheim, Preuschdorf.

234 Ratzwiller, Rauwiller, Reichsfeld,

Reichshoffen, Reichstett, Reinhardsmunster, Reipertswiller, Retschwiller, Rhinau, Riedheim, Riedseltz, Rimsdorf.

235 Rittershoffen, Rœschwoog, Rohrwiller,

Romanswiller, Rosenwiller, Rosheim, Rountzenheim, Saint-Maurice, Sarrewerden, Saverne, Scæffersheim, Scherwiller.

236 Schiltigheim, Schirrhoffen, Schirrhein,

Salmbach, Salenthal, Schleithal, Schœnbourg, Schopperten, Seltz, Sermersheim, Sessenheim.

237 Siltzheim, Singrist, Soufflenheim, Steinbourg,

Still, Surbourg, Thal-Drulingen, Thal-Marmoutier.

238 Truchtersheim, Uhlwiller, Uhrwiller, Urbeis,

Urmatt, Uttenheim, Valf, Volksberg, Waltenheim, Wangen, Wantzenau (La).

239 Wasselonne, Weisslingen, Weitbruch,

Weiterswiller, Westhoffen, Westhouse-Marmoutier, Weyer.


sur 71

240 Weyersheim, Wilshausen, Wingen, Wingersheim, Wintershouse, Wintzenbach, Wintzenheim, Wittisheim, Witternheim, Wittersheim, Wiwersheim, Wœrth, Wolxheim, Zehnacker, Zinswiller, Zollingen, Zutzendorf.

SECONDE REPUBLIQUE

Régime du décret du 3 juillet 184839 1 M 241 Maires et adjoints des villes de Bischwiller, Haguenau,

Saverne, Sélestat, Strasbourg et Wissembourg, à la nomination du Président de la République. Listes de présentation, arrêtés de nomination, notices individuelles, correspondance. 1848-1851

1 M 242 Maires et adjoints nommés par le Commissaire du

Gouvernement dans le département du Bas-Rhin. Nominations : arrêtés de nomination, procès-verbaux d'installation et correspondance. Plaintes contre les maires : enquêtes, révocations (objets classés par ordre alphabétique des communes). 1848

1 M 243 Nominations ou révocations de maires et adjoints,

dissolutions de conseils municipaux par le préfet à la suite du coup d'Etat du 2 décembre 1851 : instructions et affaires collectives (objets classés par communes).

Avolsheim, Berstheim, Birlenbach, Bischheim, Bischwiller, Bitschhoffen, Bœrsch, Brumath, Châtenois, Daubensand, Dettwiller, Diedendorf, Dorlisheim, Drulingen, Duppigheim, Ebersheim, Eckwersheim, Engenthal, Ergersheim, Eywiller, Gambsheim, Gries, Handschuheim, Hegeney, Hœrdt, Ingolsheim, Kolbsheim, Lampertsloch, Lingolsheim, Lupstein, Mackwiller, Matzenheim, Molsheim, Mulhausen, Nehwiller-près-Wœrth, Neuhaeusel, Niederbronn, Nothalten, Oberhoffen-

39 « Le maire et les adjoints seront choisis par le conseil municipal.et pris dans son sein. Dans les chefs-lieux d'arrondissement et de département et dans les communes au-dessus de 6 000 âmes, les maires et adjoints seront choisis par le Pouvoir exécutif parmi les membres élus du Conseil municipal » (art. 10).


sur 71

sur-Moder, Oermingen, Offendorf, Olwisheim, Osthoffen, Petite-Pierre (La), Pfulgriesheim, Reichstett, Retschwiller, Rosheim, Saint-Pierre-Bois, Sand, Saverne, Schœffersheim, Schiltigheim, Schweighausen, Waltenheim, Wasselonne, Weyersheim, Wissembourg, Wolxheim.

Régime de la loi du 7 jullet 185240 1 M 244 Maires et adjoints à la nomination du Président de la

République, conformément à la loi du 7 juillet 1852.

Bischheim, Bischwiller, Brumath, Châtenois, Dambach-la-Ville, Erstein, Haguenau, Illkirch-Graffenstaden, Molsheim, Mutzig, Obernai, Rosheim, Sarre-Union, Saverne, Schiltigheim, Sélestat, Soufflenheim, Strasbourg, Wasselonne et Wissembourg.

1 M 245 Maires et adjoints à la nomination du Préfet,

conformément à la loi du 7 juillet 1852. 1852-1854

Instructions et correspondance générale, listes de présentation, arrêtés de nomination (affaires classées par arrondissements), état des maires et adjoints suspendus ou révoqués (1852-1854).

1 M 246-250 Maires et adjoints à la nomination du Préfet, conformément à la loi du 7 juillet 1852 : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment, notices individuelles, correspondance. 1852-1854

246 Achenheim, Albé, Altorf, Andlau, Artolsheim,

Auenheim, Avenheim, Avolsheim, Baldenheim, Balbronn, Bassemberg, Batzendorf, Behlenheim, Bellefosse, Belmont, Benfeld, Bergbieten, Bernardvillé, Bernardswiller, Bernolsheim, Berstett, Berstheim, Bietlenheim,

40 « Jusqu'à la loi définitive qui doit régler l'organisation départementale et municipale, les élections auront lieu conformément aux lois existantes, sauf les modifications portées en la présente loi » (art. 2). « Les maires et adjoints sont nommés par le Président de la République dans les chefs-lieux de département et d'arrondissement et dans les communes de 5 000 habitants et au-dessus. Ils sont nommés par le préfet dans les autres communes » (art. 7). « Les adjoints peuvent être pris, comme les maires, en dehors du conseil municipal » (art. 8).


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Bilwisheim, Bindernheim, Birlenbach, Bischoffsheim, Blæsheim, Blancherupt, Blienschwiller, Bœrsch, Bœsenbiesen, Bolsenheim, Boofzheim, Bootzheim, Bourgheim, Breitenau, Breitenbach, Bremmelbach, Breuschwickersheim, Buhl, Cleebourg, Climbach, Cosswiller, Crœttwiller, Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden, Dambach, Dangolsheim, Daubensand, Dauendorf, Diebolsheim, Dieffenbach-au-Val, Dieffenbach-lès-Wœrth, Dieffenthal, Dingsheim, Dinsheim, Donnenheim, Dorlisheim, Dossenheim-Kochersberg, Drachenbronn, Drusenheim, Duppigheim.

247 Durningen, Durrenbach, Duttlenheim,

Eberbach-Seltz, Eberbach-Wœrth, Ebersheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engwiller, Entzheim, Epfig, Ergersheim, Ernolsheim-Bruche, Eschau, Eschbach, Fegersheim, Flexbourg, Fort-Louis, Forstfeld, Forstheim, Fouchy, Fouday, Friedolsheim, Frœschwiller, Furdenheim, Gambsheim, Geispolsheim, Gerstheim, Gertwiller, Geudertheim, Gimbrett, Gœrsdorf, Gougenheim, Goxwiller, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesheim-près-Molsheim, Griesheim-sur-Souffel, Gundershoffen, Gumbrechtshoffen, Gunstett, Handschuheim, Hangenbieten, Hatten, Hegeney, Heidolsheim, Heiligenberg, Heiligenstein, Herbsheim, Herrlisheim, Hermerswiller, Hessenheim, Hilsenheim, Hindisheim, Hipsheim, Hochstett, Hœnheim, Hœrdt, Hoffen, Hohwiller, Holtzheim, Hunspach, Hurtigheim, Huttendorf, Huttenheim, Ichtratzheim, Innenheim, Irmstett, Ittenheim, Itterswiller, Ittlenheim.

248 Kauffenheim, Keffenach, Kertzfeld,

Kienheim, Kilstett, Kindwiller, Kintzheim, Kirchheim, Kleinfrankenheim, Kogenheim, Kolbsheim, Krautergersheim, Krautwiller, Kriegsheim, Kuhlendorf, Kurtzenhausen, Kuttolsheim, Kutzenhausen, Lalaye, Lampertheim, Lampertsloch, Laubach, Lauterbourg, Leiterswiller, Lembach,


sur 71

Leutenheim, Limersheim, Lingolsheim, Lipsheim, Lobsann, Lutzelhouse, Mackenheim, Maisonsgoutte, Marckolsheim, Marlenheim, Marmoutier, Matzenheim, Meistratzheim, Mertzwiller, Mietesheim, Mitschdorf, Mittelbergheim, Mittelhausbergen, Mittelschæffolsneim, Mollkirch, Mommenheim, Morsbronn, Morschwiller, Muhlbach, Munchhausen, Mundolsheim, Mussig, Muttersholtz, Nehwiller-près-Wœrth, Neubois, Neuhæusel, Neugartheim, Neuve-Église, Niederbetschdorf, Niederbronn, Niederhaslach, Niederhausbergen, Niederlauterbach, Niedernai, Niederrœdern, Niederschæffolsheim, Niederseebach, Niedersteinbach, Nordheim, Nordhouse, Nothalten.

249 Obenheim, Oberbetschdorf, Oberbronn,

Oberdorf, Oberhaslach, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Oberhoffen-lès-Wissembourg, Oberlauterbach, Oberrœdern, Oberschæffolsheim, Obersteinbach, Odratzheim, Offendorf, Offenheim, Offwiller, Ohlungen, Ohnenheim, Orschwiller, Osthoffen, Osthouse, Ostwald, Ottersthal, Ottrott, Pfaffenhoffen, Pfettisheim, Pfulgriesheim, Plobsheim, Preuschdorf, Quatzenheim, Reichstett, Reimerswiller, Reitwiller, Retschwiller, Rhinau, Richtolsheim, Riedseltz, Rittershoffen, Rœschwoog, Rohr, Rohrwiller, Roppenheim, Rosenwiller, Rossfeld, Rothbach, Rottelsheim, Rountzenheim, Rumersheim, Saasenheim, Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Saint-Pierre-Bois, Salmbach, Sand.

250 Schæffersheim, Schaffhouse-près-Seltz,

Scharrachbergheim, Scherwiller, Schirrhein, Schirrhoffen, Schleithal, Schnersheim, Schœnau, Schœnenbourg, Schwabwiller, Schweighausen, Schwobsheim, Sermersheim, Sessenheim, Solbach, Souffelweyersheim, Soultz-les-Bains, Soultz-sous-Forêts, Stattmatten, Steige, Still, Stotzheim, Stundwiller, Stutzheim, Sundhouse, Surbourg,


sur 71

Thanvillé, Trænheim, Triembach-au-Val, Truchtersheim, Uhlwiller, Uhrwiller, Urbeis, Urmatt, Uttenheim, Uttenhoffen, Valff, Vendenheim, Villé, Wahlenheim, Walck (La), Wangen, Wangenbourg, Wantzenau (La), Weiler, Weitbruch, Westhoffen, Westhouse, Weyersheim, Willgottheim, Windstein, Wingen, Wintershouse, Wintzenbach, Wintzenheim, Witternheim, Wittersheim, Wittisheim, Wiwersheim, Wœllenheim, Wœrth, Wolfisheim, Zellwiller, Zinswiller.

1 M 251-255 Plaintes au sujet des maires, adjoints et conseillers

municipaux; enquêtes, suspensions, révocations. 1848-1852

251 Adamswiller, Aschbach, Auenheim, Barr, Benfeld, Berstheim, Bilwisheim, Bischheim. Bischoffsheim, Bitschhoffen, Boofzheim, Bootzheim, Bouxwiller, Breitenbach, Bremmelbach, Brumath, Bust, Butten, Châtenois, Cosswiller, Dangolsheim, Dauendorf, Dimbsthal, Dinsheim, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Duntzenheim, Eberbach-Wœrth, Ebersheim, Eckbolsheim, Eckwersheim, Engenthal, Ergersheim, Ernolsheim-Bruche.

252 Eschau, Eschwiller, Flexbourg, Forstheim,

Fouday, Gambsheim, Geudertheim, Gottesheim, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesheim-près-Molsheim, Gumbrechtshoffen, Gunstett, Handschuheim, Hattmatt, Heiligenberg, Herrlisheim, Hilsenheim, Hindisheim, Hochfelden, Hohengœft.

253 Illkirch-Graffenstaden, Imbsheim, Ingolsheim,

Ingwiller, Innenheim, Jetterswiller, Kaltenhouse, Kienheim, Kriegsheim, Kuttolsheim, Lampertheim, Lingolsheim, Lixhausen, Lochwiller, Lohr, Lupstein, Marlenheim, Marmoutier, Melsheim, Mollkirch, Mothern, Mulhausen, Mutzig, Neewiller-près-Lauterbourg, Neuwiller-lès-Saverne, Niederbronn, Niederhausbergen, Niederlauterbach.


sur 71

254 Nordhouse, Niedersoultzbach, Oberhoffen-sur-Moder, Oberrœdern, Oberschæffolsheim, Odratzheim, Oermingen, Ohlungen, Olwisheim, Osthoffen, Ottrott, Petersbach, Pfaffenhoffen, Pfalzweyer, Preuschdorf, Printzheim, Rangen, Reichshoffen, Reichstett, Rœschwoog, Rhinau, Richtolsheim, Riedseltz, Rimsdorf.

255 Rohrwiller, Rosenwiller, Rosheim, Rossfeld,

Rountzenheim, Saint-Martin, Saverne, Scharrachbergheim, Schirrhoffen, Salmbach, Salenthal, Solbach, Soufflenheim, Soultz-les-Bains, Stattmatten, Steige, Stotzheim, Struth, Surbourg, Thal-Drulingen, Tieffenbach, Uberach, Uhlwiller, Urbeis, Vendenheim, Volksberg, Wasselonne, Weitbruch, Westhoffen, Weyer, Wickersheim, Wintzenheim, Wittisheim, Wœrth.

SECOND EMPIRE 1 M 256 Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur (régime

de la loi du 7 juillet 1852).

Barr, Bischheim, Bischwiller, Brumath, Drulingen, Haguenau, Marmoutier, Molsheim, Niederbronn, Rosheim, Sélestat, Seltz, Strasbourg, Soufflenheim, Villé.

1 M 257-258 Maires et adjoints à la nomination du préfet (régime de la

loi du 7 juille 1852). Correspondance du Préfet, notamment avec les sous-préfets et les juges de paix, propositions, procès-verbaux d'installation, notices individuelles. 1853-1854

257 Albé, Altenstadt, Asswiller, Bærendorf,

Balbronn, Behlenheim, Bellefosse, Bettwiller, Biblisheim, Bindernheim, Bischholtz, Bœrsch, Bœsenbiesen, Bremmelbach, Breuschwickersheim, Dahlenheim, Dangolsheim, Dehlingen, Dossenheim-sur-Zinsel, Duppigheim, Durningen, Eckbolsheim, Engenthal, Engwiller, Entzheim, Epfig, Erkartswiller, Eschbourg, Fessenheim, Fouchy, Frohmuhl, Gerstheim, Geudertheim, Gœrlingen,


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Goxwiller, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesheim-près-Molsheim, Gumbrechtshoffen, Hattmatt, Hengwiller, Herbsheim, Hinsbourg, Hoffen, Ingenheim, Ingolsheim, Ittenheim, Itterswiller, Jetterswiller, Kaltenhouse, Kertzfeld, Kesseldorf, Kienheim, Kindwiller, Knœrsheim, Krautwiller, Kurtzenhausen, Langensoultzbach, Lingolsheim, Lipsheim.

258 Mackwiller, Maisonsgoutte, Mothern,

Neugartheim, Niederschæffolsheim, Niedersoultzbach, Obenheim, Oberschæffolsheim, Oberseebach, Odratzheim, Offendorf, Olwisheim, Osthouse, Pfaffenhoffen, Pfettisheim, Puberg, Rauwiller, Reichsfeld, Reichshoffen, Reinhardsmunster, Reipertswiller, Retschwiller, Richtolsheim, Rohrwiller, Roppenheim, Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Pierre-Bois, Schæffersheim, Scheibenhard, Schirrhein, Schwabwiller, Schweighausen, Siegen, Steinseltz, Stotzheim, Trimbach, Uberach, Wahlenheim, Walbourg, Wangen, Wangenbourg, Westhoffen, Wickersheim, Wittisheim, Wolfskirchen, Wolxheim, Zittersheim.

1 M 259 Suspensions ou révocations de maires et adjoints.

Dissolutions de conseils municipaux et nominations de commissions municipales (régime de la loi du 7 juillet 1852). 1853-1854

Breitenau, Breitenbach, Dinsheim, Eichhoffen, Erckartswiller, Fouday, Gœrlingen, Keskastel, Kutzenhausen, Lichtenberg, Lupstein, Lutzelhouse, Niederlauterbach, Oberhaslach, Oberlauterbach, Oberseebach, Offwiller, Ohlungen, Pisdorf, Reichstett, Rittershoffen, Rosteig, Steige, Thal-Drulingen, Vendenheim, Zollingen, Zutzendorf.

Régime de la loi du 5 ma185541

41 « Le maire et les adjoints sont nommés par l'Empereur dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton et dans les communes de 3 000 habitants et au-dessus. Dans les autres communes, ils sont nommés


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1 M 260-270 Maires et adjoints nommés en 1855, en conformité de la

loi du 5 mai 1855. 1855

260 Instructions et correspondance générale. 261 Maires et adjoints à la nomination de

l'Empereur : affaires collectives pour tout le département, affaires classées par communes.

Barr, Benfeld, Bischheim, Bischwiller, Bouxwiller, Brumath, Châtenois, Drulingen, Erstein, Geispolsheim, Haguenau, Hochfelden, Illkirch-Graffenstaden, Lauterbourg, Marckolsheim, Marmoutier, Molsheim, Mutzig, Niederbronn, Obernai, Petite-Pierre (La), Rosheim, Sarre-Union, Saverne, Schiltigheim, Sélestat, Seltz, Soufflenheim, Strasbourg, Truchtersheim, Villé, Wasselonne, Wissembourg, Wœrth.

262 Maires et adjoints à la nomination du préfet ;

propositions, affaires collectives classées par arrondissements (1855).


registre des arrêtés du Préfet portant nomination des maires et adjoints des communes du département (1855).

264-270 Maires et adjoints à la nomination du Préfet ;

procès-verbaux d'installation, notices individuelles, affaires classées par communes.

264 Achenheim, Crœttwiller.

265 Crastatt à Gingsheim.

266 Gœrlingen à Kutzenhausen.

267 Lalaye à Nothalten.

268 Obenheim à Rountzenheim.

269 Sarrewerden à Trimbach.

270 Uberach à Zutzendorf.

par le préfet (...). Les adjoints, comme le maire, peuvent être pris en dehors du conseil municipal. Le maire et les adjoints sont nommés pour cinq ans » (art. 2).


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271 Maires à la nomination de l'Empereur (1856-1860).

Année 1856 : Marmoutier, Rosheim, Sélestat, Soufflenheim, Strasbourg, Wissembourg.

Année 1857 : Châtenois, Mutzig, Seltz, Wasselonne, Wœrth.

Année 1858 : Geispolsheim, Haguenau, Niederbronn, Obernai.

Année 1859 : Illkirch-Graffenstaden, Schiltigheim, Villé.

Année 1860 : Petite- Pierre (La), Wissembourg.

272-278 Maires à la nomination du Préfet (1855-1860).

272 Année 1855 : Avolsheim, Heiligenstein, Herrlisheim, Kienheim, Kriegsheim, Mænnolsheim, Mertzwiller, Muhlbach, Reichstett, Scherlenheim, Uttenhoffen, Wintershouse.

Année 1856, lettres A à H : Albé, Artolsheim, Beinheim, Bischoffsheim, Bosselshausen, Diedendorf, Dieffenthal, Duppigheim, Durningen, Eckbolsheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engwiller, Ernolsheim-sur-Bruche, Fouchy, Fouday, Furchhausen, Gougenheim, Gries, Hægen, Herbitzheim.

273 Année 1856, lettres I à Z : Ittenheim, Kauffenheim, Lipsheim, Monswiller, Nordheim, Obenheim, Oberhoffen-sur-Moder, Orschwiller, Reichsfeld, Reipertswiller, Saint-Martin, Saint-Nabor, Schillersdorf, Schwabwiller, Schwindratzheim, Steige, Still, Stotzheim, Wolfisheim, Zinswiller.

274 Année 1857 : Bassemberg, Berg, Bernardvillé, Breitenau, Dinsheim, Duttlenheim, Griesheim-près-Molsheim, Herrlisheim, Hilsenheim,


sur 71

Hohengœft, Irmstett, Kintzheim, Knœrsheim, Kolbsheim, Krautergersheim, Mackwiller, Maisonsgoutte, Meistratzheim, Morsbronn, Obersteinbach, Oermingen, Ohlungen, Ottersthal, Ottrott, Saint-Pierre-Bois, Salmbach, Scherwiller, Schœnbourg, Sermersheim, Souffelweyersheim, Steinseltz, Valff.

275 Année 1858 : Altenheim, Altorf, Behlenheim, Bissert, Bœrsch, Bolsenheim, Bourgheim, Dalhunden, Dieffenbach-au-Val, Dossenheim-sur-Zinsel, Drusenheim, Durrenbach, Eberbach-Seltz, Ebersmunster, Eschwiller, Fessenheim, Gerstheim, Gertwiller, Gimbrett, Gresswiller, Griesheim-sur-Souffel, Handschuheim, Hindisheim, Hœrdt, Herrlisheim.

276 Année 1858 : Kleingœft, Kuttolsheim, Littenheim, Mothern, Niederbetschdorf, Nothalten, Obermodern, Otterswiller, Ottrott42, Ottwiller, Pfaffenhoffen, Printzheim, Roppenheim, Rottelsheim, Rountzenheim, Rumersheim, Saint-Pierre, Schaffhouse-sur-Zorn, Schalkendorf, Scheibenhard, Schirrhein, Schopperten, Soultz-les-Bains, Stutzheim, Thal-Drulingen, Trænheim, Urbeis, Weitbruch, Weyer, Weyersheim, Wickersheim, Wingen, Wintzenheim, Witternheim, Zutzendorf.

277 Année 1859 : Allenwiller, Bærendorf, Bootzheim, Dangolsheim, Dossenheim-Kochersberg, Duntzenheim, Eckwersheim, Epfig, Erckartswiller, Frœschwiller, Gambsheim, Gingsheim, Gœrsdorf, Gottenhouse, Goxwiller, Grendelbruch, Holtzheim, Ingenheim, Kilstett, Lohr, Mietesheim, Munchhausen, Nehwiller-près-Wœrth, Neewiller-près-

42 Les communes d'Ottrott-le-Haut et d'Ottrott-le Bas ne forment plus, à partir de septembre 1858, qu'une seule commune.


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Lauterbourg, Niedersteinbach, Oberhaslach, Ostwald, Riedheim, Ringeldorf, Rohrwiller, Schweighausen, Siegen, Sundhouse, Thanvillé, Tieffenbach, Uhrwiller, Wingersheim, Zeinheim.

278 Année 1860 : Altenstadt, Breitenbach, Friesenheim, Hattmatt, Hunspach, Lembach, Lingolsheim, Mulhausen, Mundolsheim, Niedernai, Niederrœdern, Niederseebach, Nordhouse, Oberhausbergen, Schleithal, Waldolwisheim, Zellwiller.

1 M 279-296 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints en

1860. 1860-1865

279-280 Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur ; instructions et correspondance, listes de présentation, renseignements sur les candidats, décrets de nomination, procès-verbaux d'installation, notices individuelles : affaires collectives pour tout le département (affaires classées par communes).

279 Barr, Benfeld, Bischheim, Bischwiller, Bouxwiller, Brumath, Châtenois, Dambach-la-Ville, Drulingen, Erstein.

280 Geispolsheim, Haguenau, Hochfelden, Illkirch-Graffenstaden, Petite-Pierre (La), Lauterbourg, Marckolsheim, Niederbronn, Obernai, Rosheim, Sarre-Union, Saverne, Schiltigheim, Sélestat, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Strasbourg, Truchtersheim, Villé, Wasselonne, Wœrth, Wissembourg.


correspondance, renseignements, propositions (affaires classées par arrondissements).

282-295 Maires et adjoints à la nomination du préfet ;

tableaux des renseignements recueillis sur les maires et adjoints et sur les candidats proposés en remplacement, procès-verbaux d'installation, notices individuelles,


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correspondance (affaires classées par communes).

282 Achenheim à Bettwiller.

283 Biblisheim à Crœttwiller.

284 Dachstein à Duttlenheim.

285 Eberbach à Furdenheim.

286 Gambsheim à Hessenheim.

287 Hilsenheim à Kirrwiller.

288 Kleinfrankenheim à Lutzelhouse.

289 Mackenheim à Mutzig.

290 Neewiller-près-Lauterbourg à Oermingen.

291 Offendorf à Rhinau.

292 Richtolsheim à Sarrewerden.

293 Schæffersheim à Surbourg.

294 Thal-Drulingen à Weyersheim.

295 Wickersheim à Zutzendorf.

296 Maires et adjoints à la nomination du préfet ; registre des arrêtés du préfet portant nomination des maires et adjoints des communes du département (1860-1865).


297-298 Maires à la nomination de l'Empereur (1860-1865).

297 Année 1860 : Sélestat.

Année 1861 : Barr, Hochfelden, Niederbronn, Seltz, Strasbourg, Wissembourg.

Année 1862 : Marckolsheim, Marmoutier, Obernai.

298 Année 1865 : Bischwiller, Châtenois, Drulingen, Geispolsheim, Mutzig, Rosheim, Villé, Wasselonne.

Année 1864 : Erstein, Illkirch-Graffenstaden, La Petite-Pierre, Saverne.

Année 1865 : Molsheim, Schiltigheim.


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299-307 Maires et adjoints à la nomination du Préfet ; états trimestriels des mutations survenues, affaires classées par communes (1862-1865).

299 Année 1860 : Bœsenbiesen, Breuschwickersheim, Climbach, Eckbolsheim, Frœschwiller, Gundershoffen, Lembach, Uttenhoffen.

300 Année 1861, lettres A à K : Altenheim, Artolsheim, Asswiller, Baldenheim, Belmont, Bernolsheim, Bissert, Breitenau, Crœttwiller, Dahlenheim, Eberbach-Wœrth, Engwiller, Eschbourg, Fouchy, Geudertheim, Gimbrett, Griesheim-près-Molsheim, Hægen, Hangenbieten, Hattmatt, Hegeney, Hermerswiller, Hohengœft, Ingolsheim, Itterswiller, Kleinfrankenheim, Kuhlendorf.

301 Année 1861, lettres M à W : Mattstall, Mietesheim, Mittelhausbergen, Monswiller, Morschwiller, Niederseebach, Ostwald, Rosenwiller, Rottelsheim, Rumersheim, Salenthal, Salmbach, Schnersheim, Schœnau, Schœnenbourg, Schwenheim, Siegen, Singrist, Sparsbach, Steinseltz, Tieffenbach, Uberach, Valff, Weinbourg, Wolxheim.

302 Année 1862, lettres A à N : Andlau, Avolsheim, Bischoffsheim, Blæsheim, Bossendorf, Ettendorf, Fort-Louis, Friesenheim, Frohmuhl, Gumbrechtshoffen, Heiligenstein, Hochstett, Hohwiller, Holtzheim, Ichtratzheim, Ingenheim, Ittenheim, Kaltenhouse, Kauffenheim, Lalaye, Lampertheim, Lutzelhouse, Neuwiller, Niedersteinbach.

303 Année 1862, lettres O à W : Offendorf, Reichshoffen, Reichstett, Reipertswiller, Richtolsheim, Riedheim, Rosteig, Rott, Sæssolsheim, Saint-Martin, Scheibenhard, Schirrhoffen, Solbach, Thal-Drulingen, Thal-Marmoutier, Uhrwiller, Wolschheim.


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304 Année 1863, lettres A à L : Aschbach, Bærendorf, Blienschwiller, Bosselshausen, Cleebourg, Dimbsthal, Dingsheim, Duppigheim, Durrenbach, Duttlenheim, Epfig, Ergersheim, Friedolsheim, Gumbrechtshoffen, Hirschland, Hunspach, Innenheim, Irmstett, Jetterswiller, Kertzfeld, Lixhausen.

305 Année 1863, lettres M à W : Matzenheim, Mommenheim, Mothern, Niedermodern, Oberbetschdorf, Odratzheim, Petersbach, Reimerswiller, Riedseltz, Rothbach, Saint-Maurice, Saint-Nabor, Sand, Steinbourg, Triembach-au-Val, Waldolwisheim, Weiler, Wingen.

306 Année 1864, lettres B à L : Bellefosse, Burbach, Dinsheim, Durstel, Eberbach-Seltz, Ebersheim, Forstfeld, Hindisheim, Hinsbourg, Hurtigheim, Ittlenheim, Keffenach, Kirchheim, Kogenheim, Kolbsheim, Kuttolsheim, Leutenheim, Littenheim.

307 Année 1864, lettres M à Z : Marlenheim, Maisonsgoutte, Meistratzheim, Minversheim, Mitschdorf, Nordhouse, Puberg, Reinhardsmunster, Rexingen, Saint-Pierre, Schaffhouse-sur-Zorn, Scherwiller, Schirrhein, Schwabwiller, Schwobsheim, Souffelweyersheim, Weisslingen, Weitbruch, Wilshausen, Wolfisheim, Zittersheim.

Année 1865 : Bassemberg, Eckartswiller, Eichhoffen, Fegersheim, Gambsheim, Gries, Griesbach, Hohatzenheim, Leiterswiller, Lingolsheim, Niederrœdern, Printzheim, Saint-Jean-Saverne, Scharrachbergheim, Walbourg, Westhoffen.

1 M 308-315 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints en

1865. 1865

308 Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur ; propositions, décret de


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nomination : affaires collectives classées par arrondissements (affaires classées par communes).

Bischheim, Bischwiller, Bouxwiller, Brumath, Geispolsheim, Haguenau, Hochfelden, Illkirch-Graffenstaden, Petite-Pierre (La), Lauterbourg, Marmoutier, Molsheim, Niederbronn, Saverne, Schiltigheim, Sélestat, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Truchtersheim, Wasselonne, Wissembourg, Wœrth.


instructions et correspondance générale, liste des maires et adjoints du département nommés en dehors du conseil municipal (circulaire ministérielle du 30 août 1865), renseignements divers relatifs à la réorganisation quinquennale des administrations municipales (circulaire ministérielle du 31 août 1865), rapport sur l'effet produit par la réorganisation des administrations municipales et renseignements sur la situation de chaque commune depuis le renouvellement des municipalités (circulaire ministérielle du 23 septembre 1865), état général, par arrondissements, des maires et adjoints dont le mandat vient d'être renouvelé ou qui ont été appelés pour la première fois aux fonctions municipales (circulaire ministérielle du 10 octobre 1865).


propositions (listes par arrondissements). 311 Maires et adjoints à la nomination du préfet ;

propositions, renseignements, correspondance (affaires collectives classées par arrondissements).

Arrondissement de Saverne : Melsheim et Mittelhausen.

Arrondissement de Sélestat : Bischoffsheim, Blancherupt, Fouday, Griesheim-près-Molsheim, Ottrott et Solbach.

Arrondissement de Strasbourg : Balbronn, Batzendorf, Bergbieten, Bernolsheim, Berstheim, Berstett,


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Bietlenheim, Bilwisheim, Brumath, Cosswiller, Dahlenheim, Dangolsheim, Dauendorf, Donnenheim, Eckwersheim, Engenthal, Eschau, Flexbourg, Forstfeld, Gambsheim, Geudertheim, Gougenheim, Gries, Haguenau, Hœrdt, Hochstett, Huttendorf, Irmstett, Kaltenhouse, Kilstett, Kirchheim, Krautwiller, Kriegsheim, Kurtzenhausen, Lipsheim, Marlenheim, Mittelschæffolsheim, Mommenheim, Morschwiller, Niederschæffolsheim, Nordheim, Odratzheim, Ohlungen, Olwisheim, Pfulgriesheim, Reitwiller, Rohrwiller, Romanswiller, Rottelsheim, Scharrachbergheim, Schweighausen, Uhlwiller, Trænheim, Vendenheim, Wahlenheim, Wangen, Wantzenau (La), Wasselonne, Weitbruch, Westhoffen, Weyersheim, Wintershouse, Wittersheim, Wœllenheim.

312-315 Maires et adjoints à la nomination du préfet;

tableau des renseignements recueillis sur les maires et adjoints actuels et sur les candidats proposés en remplacement, correspondance (classement par communes).

315 Achenheim, Altorf, Altenstadt, Aschbach, Auenheim, Avenheim, Avolsheim, Bærendorf, Balbronn, Batzendorf, Behlenheim, Beinheim, Bernolsheim, Bergbieten, Berstett, Berstheim, Biblisheim, Bietlenheim, Bilwisheim, Birlenbach, Bischoffsheim, Bitschhoffen, Blæsheim, Bœrsch, Boofzheim, Breitenbach, Bremmelbach, Breuschwickersheim, Buhl, Cleebourg, Climbach, Cosswiller, Crastatt, Crœttwiller, Dachstein, Dahlenheim, Dalhunden, Dambach, Dangolsheim, Dauendorf, Diebolsheim, Dieffenbach-les-Wœrth, Dingsheim, Dinsheim, Donnenheim, Dorlisheim, Dossenheim-Kochersberg, Drachenbronn, Drusenheim, Duppigheim, Durningen, Durrenbach, Durstel, Duttlenheim,


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Eberbach-Seltz, Eberbach-Wœrth, Ebersheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Eckwersheim, Eichhoffen, Elsenheim, Engenthal, Engwiller, Entzheim Ergersheim, Ernolsheim-Bruche, Eschau, Eschbach, Eywiller.

313 Fegersheim, Fessenheim, Flexbourg, Forstfeld Forstheim, Fort-Louis, Fouday, Frœschwiller, Furdenheim, Gambsheim, Geudertheim, Gimbrett, Gœrsdorf, Gougenheim, Grendelbruch, Gresswiller, Gries, Griesbach, Griesheim-sur-Souffel, Gumbrechtshoffen, Gundershoffen, Gunstett, Hægen, Handschuheim, Hangenbieten, Hatten, Hegeney, Heiligenberg, Hermerswiller, Herrlisheim, Hochstett, Hœnheim, Hœrdt, Hoffen, Hohfrankenheim, Hohwiller, Holtzheim, Hunspach, Hurtigheim, Huttendorf, Ichtratzheim, Ingolsheim, Irmstett, Ittenheim, Itterswiller, Ittlenheim, Kaltenhouse, Kauffenheim, Keffenach, Kertzfeld, Keskastel, Kesseldorf, Kienheim, Kilstett, Kindwiller, Kirchheim, Kleinfrankenheim, Kolbsheim, Krautwiller, Kriegsheim, Kuhlendorf, Kuttolsheim, Kurtzenhausen, Kutzenhausen, Lampertheim, Lampertsloch, Langensoultzbach, Laubach, Leiterswiller, Lembach, Leutenheim, Limersheim, Lingolsheim, Lipsheim, Lixhausen, Lobsann, Lutzelhouse.

314 Mackenheim, Marlenheim, Mattstall, Memmelshoffen, Mertzwiller, Mietesheim, Mitschdorf, Mittelhausbergen, Mittelschæffolsheim, Mommenheim, Morsbronn, Morschwiller, Mothern, Munchhausen, Mundolsheim, Nehwiller-près-Wœrth, Neewiller-près-Lauterbourg, Neugartheim, Neuhæusel, Neuve-Eglise, Neuwiller, Niederbetschdorf, Niederhaslach, Niederhausbergen, Niederlauterbach, Niederrœdern, Niederschæffolsheim,


sur 71

Niederseebach, Niedersteinbach, Nordheim, Obenheim, Oberbetschdorf, Oberbronn, Oberdorf, Oberhaslach, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Oberhoffen-lès-Wissembourg, Oberlauterbach, Oberrœdern, Oberschæffolsheim, Oberseebach, Obersteinbach, Odratzheim, Œrmingen, Offendorf, Offenheim, Offwiller, Ohlungen, Olwisheim, Osthouse, Ostwald, Petite-Pierre (La), Pfettisheim, Pfulgriesheim, Pisdorf, Plobsheim, Preuschdorf, Printzheim, Quatzenheim, Reichshoffen, Reichstett, Reimerswiller, Reipertswiller, Reitwiller, Retschwiller, Rhinau, Riedseltz, Rimsdorf, Rittershoffen.

315 Rœschwoog, Rohr, Rohrwiller, Romanswiller, Roppenheim, Rosenwiller, Rothbach, Rott, Rottelsheim, Rountzenheim, Rumersheim, Saint-Martin, Saint-Nabor, Salmbach, Schæffersheim, Schaffhouse-près-Seltz, Scharrachbergheim, Scheibenhard, Schirrhoffen, Schirrhein, Schleithal, Schnersheim, Schœnbourg, Schwabwiller, Schweighausen, Sessenheim, Siegen, Solbach, Souffelweyersheim, Soufflenheim, Soultz-les-Bains, Stattmatten, Steige, Steinseltz, Still, Stutzheim, Stundwiller, Surbourg, Trænheim, Trimbach, Uberach, Uhlwiller, Uhrwiller, Urmatt, Uttenhoffen, Uttwiller, Vendenheim, Wahlenheim, Walbourg, Walck (La), Wangen, Wangenbourg, Wantzenau (La), Weiler, Weitbruch, Westhoffen, Weyersheim, Wickersheim, Willgottheim, Windstein, Wingen, Wintershouse, Wintzenbach, Wintzenheim, Wittersheim, Wiwersheim, Wœllenheim, Wœrth, Wolfisheim, Wolxheim, Zinswiller.



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316 Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur ; états des maires et adjoints nommés par suite de vacances survenues depuis le dernier renouvellement et état de ceux pris pendant cette même période en dehors du conseil municipal, mutations survenues dans le personnel de la municipalité de Strasbourg (1865, 1867, 1868).


instructions et correspondance, états trimestriels des mutations, états des maires et adjoints nommés depuis le renouvellement de 1865 et état de ceux pris pendant cette même période en dehors du conseil municipal.

1 M 318-334 Plaintes contre les maires et adjoints ; enquêtes,

suspensions et révocations. Suspensions ou dissolutions de conseils municipaux, nominations de commissions municipales. 1852-1870

318 Albé, Allenwiller, Altenheim, Andlau,

Artolsheim, Aschbach, Asswiller, Auenheim, Bærendorf, Baldenheim, Batzendorf, Behlenheim, Bellefosse, Bel- mont, Benfeld.

319 Bernardvillé, Bernardswiller, Bernolsheim,

Berstett, Biblisheim, Bilwisheim, Bischoffsheim, Blienschwiller, Bœrsch, Bourgheim, Breitenau, Breitenbach, Breuschwickersheim, Brumath, Burbach, Butten, Châtenois, Cleebourg, Climbach, Crœttwiller.

320 Dachstein, Dalhunden, Dambach-la-Ville,

Dambach, Dangolsheim, Dehlingen, Dettwiller, Diebolsheim, Dieffenbach-au-Val, Dieffenbach-lès-Wœrth, Diemeringen, Dingsheim, Dinsheim, Domfessel, Dorlisheim, Dossenheim-sur-Zinsel, Drachenbronn, Drulingen, Drusenheim.

321 Duntzenheim, Duppigheim, Durrenbach,

Durstel, Duttlenheim, Ebersmunster, Eckbolsheim, Elsenheim, Engenthal, Engwiller, Epfig, Ergersheim,


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Erckartswiller, Eschau, Ettendorf, Fegersheim, Flexbourg, Forstheim, Fouchy.

322 Fouday, Friesenheim, Furchhausen,

Gambsheim. 323 Gertwiller, Geudertheim, Gingsheim,

Gœrlingen, Gottesheim, Gougenheim, Grendelbruch, Gresswiller, Griesheim-près-Molsheim, Gumbrechtshoffen, Gundershoffen, Gungwiller, Hægen.

324 Haguenau, Handschuhheim, Hangenbieten,

Hattmatt, Herbsheim, Herrlisheim, Hessenheim, Hochfelden, Hohwiller.

325 Holtzheim, Hurtigheim, Huttenheim, Illkirch-

Graffenstaden, Imbsheim, Ingenheim, Ingolsheim, Ingwiller, Irmstett, Issenhausen, Itterswiller, Jetterswiller, Kaltenhouse, Kertzfeld, Keskastel, Kesseldorf, Kilstett, Kintzheim, Kirchheim, Kleinfrankenheim, Krautergersheim, Kriegsheim, Kurtzenhausen, Lalaye, Lampertsloch.

326 Langensoultzbach, Lauterbourg, Leiterswiller,

Lichtenberg, Limersheim, Lingolsheim, Lipsheim, Lixhausen, Lobsann, Lochwiller, Lohr, Lorentzen, Lutzelhouse, Mackenheim, Mackwiller, Marlenheim, Mattstall, Matzenheim.

327 Meistratzheim, Mertzwiller, Mietesheim,

Minversheim, Mittelbergheim, Molsheim, Mommenheim, Monswiller, Morsbronn, Mothern, Muhlbach, Munchhausen, Mundolsheim, Mussig, Mutzig.

328 Neewiller-près-Lauterbourg, Neuwiller-lès-

Saverne, Niederhaslach, Niederhausbergen, Niederlauterbach, Niedermodern, Niederseebach, Niedersoultzbach, Niedersteinbach, Nordheim, Nordhouse, Obenheim, Oberbetschdorf, Oberhaslach, Oberhausbergen, Oberhoffen-sur-Moder, Oberlauterbach, Obermodern, Obernai.

329 Oberrœdern, Oberschæffolsheim,

Oberseebach, Obersoultzbach,


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Obersteinbach, Odratzheim, Offendorf, Ohlungen, Orschwiller, Osthoffen, Ottersthal, Otterswiller, Ottrott, Ottwiller, Petersbach, Pfaffenhoffen, Plobsheim, Preuschdorf, Ratzwiller, Rauwiller, Reichsfeld.

330 Reichshoffen, Reichstett, Reinhardsmunster,

Reipertswiller, Riedheim, Riedseltz, Rimsdorf, Rœschwoog, Rohrwiller.

331 Romanswiller, Rosenwiller, Rossfeld, Rosteig,

Rottelsheim, Rountzenheim, Sæssolsheim, Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Nabor, Saint-Pierre.

332 Salenthal, Salmbach, Saverne, Schæffersheim,

Schaffhouse-près-Seltz, Schalckendorf, Scharrachbergheim, Scherwiller, Schillersdorf, Schirrhein, Schleithal, Schnersheim, Schœnbourg, Schwabwiller, Schweighausen, Schwindratzheim, Sélestat, Seltz.

333 Sessenheim, Siegen, Siewiller, Singrist,

Soufflenheim, Soultz-les-Bains, Stattmatten, Steige, Still, Stundwiller, Surbourg, Thal-Drulingen, Trænheim, Triembach-au-Val, Trimbach, Truchtersheim, Uberach, Uhlwiller, Uhrwiller, Uttenhoffen, Valff, Vendenheim, Vœllerdingen, Volksberg.

334 Walck (La), Waldolwisheim, Waltenheim,

Wangen, Wantzenau (La), Weislingen, Weitbruch, Weiterswiller, Westhoffen, Weyersheim, Wingen, Wintershouse, Wintzenbach Wintzenheim, Wittersheim, Wiwersheim, Wintzenbach, Wolschheim, Wolxheim, Zeinheim, Zellwiller, Zinswiller, Zollingen, Zutzendorf;

Divers 1 M 335-336 Préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture

des autres départements : types de leur signature. 1816-1850

335 Ain à Lozère.


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336 Maine-et-Loire à Yonne.

1 M 337-343 Bureaux de la préfecture. 1808-1870

337 Organisation (1808-1869). 338 Registre matricule des employés (1826-1869) ;

registre contenant l'état de situation du personnel des employés et des gens de service (1859-1870).

339-343 Cabinet. - Demandes d'emploi, de secours ou

d'intervention ; lettres de recommandation et demandes d'audience adressées au préfet (1853-1870).

339 Années 1853-1865.

340 Année 1866.

341 Année 1867.

342 Année 1868.

343 Années 1869 et 1870. 1 M 344 Fonctionnaires administratifs : instructions relatives à

l'établissement des notices individuelles et feuilles de signalement (1815-1870) ; emplois civils réservés aux anciens militaires (1850-1869). 1815-1870

1 M 345 Costumes de fonctionnaires de l'ordre administratif. 1830-1866 1 M 346 Honneurs et préséances. 1824-1868

Préfets et secrétaires généraux -...

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