Le marquage

A quoi sert une directive européenne ?

Les directives sont un ensemble de réglementations qui s'imposent à tous les pays de la Communauté Européenne après transposition dans les réglementations nationales. Aujourd'hui, elles s'appliquent déjà aux machines, aux jouets et aux produits de construction.

Elles sont un outil de la construction du Marché Unique Européen par le rapprochement des réglementations des États membres.

Cette Directive sera prochainement remplacée par la Réglementation des Produits de Construction.

Le marquage

« Conforme aux Exigences »

« Communauté Européenne » ou

« European Community »

« Conformité Européenne »

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Ces directives doivent répondre à deux objectifs principaux :

assurer la libre circulation des produits au sein du marché intérieur de l'Union Européenne ;

garantir la sécurité des consommateurs et utilisateurs européens des produits, en faisant respecter des exigences essentielles de santé, sécurité, environnement, identiques dans tous les pays de l'Union.

Elles imposent en outre le marquage CE des produits.

Le marquage

Qu'est ce que le marquage CE ?

Ce marquage CE atteste que les produits sont conformes aux dispositions de la réglementation européenne, c'est-à-dire qu'ils sont présumés aptes à l'usage prévu et permettent aux ouvrages dans lesquels ils sont incorporés, de satisfaire aux exigences essentielles définies par les directives européennes.

Le marquage

En quoi consiste la Directive Produits Construction (DPC) ?

La Directive Produits de Construction (DPC) N°89/106/CEE, approuvée le 21 décembre 1988 et transposée en France par le décret 92-647 du 8 juillet 1992, définit six exigences essentielles auxquelles doivent satisfaire les ouvrages de construction (bâtiment et génie civil) :

- résistance mécanique et stabilité ;

- sécurité en cas d'incendie ;

- hygiène, santé et environnement ;

- sécurité d'utilisation ;

- protection contre le bruit ;

- économie d'énergie et isolation thermique.

Pour les

sciages en

emploi

structurel

Le marquage

Cette directive s'applique à tous les produits incorporés durablement dans les ouvrages de construction et qui ont une incidence sur ces exigences. De fait, elle concerne tous les produits issus de la transformation du bois et destinés à la construction.

La Directive Produits de Construction rend obligatoire le marquage CE des produits de construction pour leur mise sur le marché en France et dans l'ensemble de l'Union Européenne.

Le marquage

Le marquage

Quelles sont les exigences du marquage CE ?

Pour pouvoir apposer le marquage CE sur un produit, le fabricant doit :

attester la conformité de son produit aux spécifications techniques harmonisées (normes euro-péennes ou ATE) : ces systèmes d'attestation sont fixés au niveau européen, par famille de produit. Ils s'appuient sur des contrôles à effectuer par le fabricant et/ou par des organismes agréés (certificateurs, d'inspection ou d'essais, notifiés par l'état membre où ils sont implantés ; exemple en France : FCBA, CSTB, Qualisud). Plus le produit a d'impact sur les exigences essentielles, plus le système est sévère.

Le marquage

établir une déclaration de conformité (niveau 2+, 2, 3, 4) ou faire établir une certification de conformité (niveau 1 - intervention d'un organisme certificateur) : ce document comporte en particulier l'identité du fabricant et/ou de l'organisme certificateur, la description du produit concerné, les normes harmonisées (ou ATE) appliquées, les conditions particulières d'utilisation, ... Il est complété par une documentation technique. Cette documentation décrit les caractéristiques du produit, les résultats des contrôles effectués, etc... Ces documents peuvent à tout moment être demandés par les autorités nationales. La non transmission de ces documents entraîne une présomption de non-conformité.

Le marquage

Contrôles à effectuer

Niveau d’attestation

1+ 1 2+ 2 3 4

Contrôle sur le produit

Organisme tiers de certification

Déclaration par le fabricant

Essai initial du produit

Organisme tiers

Organisme tiers

Fabricant Fabricant Organisme

tiers Fabricant

Essai du produit par échantillon

Organisme tiers

Eventuellement organisme

tiers

Eventuellement

organisme tiers

Non exigé Non exigé Non exigé

Contrôle de la production en usine (CPU)

Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant

Inspection initiale de l’usine et du CPU

Organisme tiers

Organisme tiers

Organisme tiers

Organisme tiers

Non exigé Non exigé

Surveillance continue du CPU

Organisme tiers

Organisme tiers

Organisme tiers

Non exigé Non exigé Non exigé

Le marquage

• SURVEILLANCE

– Contrôle des exigences réalisé par les États membres (en France : DGCCRF)

– Vérification des exigences par un organisme notifié

• Ce n’est pas une marque de qualité qui est une démarche volontaire

• Le marquage CE est une disposition réglementaire, il a un caractère OBLIGATOIRE

Le marquage

L'absence, comme l'usage abusif, du marquage CE est sanctionnée par la loi et peut conduire à la consignation du produit, voire à son retrait du marché et à des amendes.

Si le produit ne provient pas de l'Union Européenne, le marquage CE est apposé par le responsable de sa première mise en marché (cas des importations de bois tropicaux).

L’exigence viendra en premier des assurances qui exigeront le marquage CE des produits de construction pour indemniser les clients en cas de sinistre.

Les bureaux de contrôle (Apave, Socotec, BVQI, Alpes contrôle,…) exigeront les attestations de conformité des lots de bois lors de la mise en œuvre.

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Comment faire figurer le marquage CE sur les produits bois ?

Le marquage CE sur le colis doit comporter l'ensemble des informations mentionnées sur l'exemple ci après.

Concernant le logo CE, seul le graphisme et une taille minimum de 5 mm sont imposés. Le marquage doit être visible, lisible et indélébile.

- Code d’identification du produit dans les documents d’accompagnement

Nom ou marque

du fabricant

- Classe de résistance et norme de classement visuel

- Mention « classé sec » si c’est le cas - Année de production (2 chiffres)

- N° de code de l’organisme certificateur

Le marquage

N° identification organisme notifié : FCBA / Qualisud

Nom de l’entreprise ou de la scierie : Scierie Dubois

Deux derniers chiffres de l’année d’apposition du marquage :

« 11 »

« Bois de structure à section rectangulaire »

Classement visuel selon : NF B52-001 et EN 1912

« C18/C24/C30 ; ou D18/D24/D30 »

Si séchage : « Classé sec »

N° identification du produit (référence au Document Technique)

Les lettres « PT » en cas de traitement

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Conformité au marquage CE, constitué par le symbole "CE" défini par la directive 93/68/CEE N° d'identification de l'organisme notifié Identification du producteur ou marque distinctive Les 2 derniers chiffres de l'année de fabrication N° de certificat de conformité CE Référence de la norme européenne harmonisée Définition du produit Description du produit et informations sur les caractéristiques réglementaires *WPCA : épicéa

EN 14081-1 : 2005+A1:2011

NF B 52 001 ) ST III

Bois de structure

Section : 60 x 80

C24 Classé sec

Code essence WPCA*

Norme de classement EN338 et EN 1912

Emission de substances dangereuses NPD**

Réaction au feu D-S2, D0

Classe de durabilité 4

DUBOIS SA

11

1234-CPD-00124

01234

Document technique d’accompagnement du produit à la vente

**NPD = Performance Non Déterminée

Le marquage

01234 CE marking symbol given in Directive 93/68/EEC Identification number of the notified certification body

AnyCo Ltd

11

01234-CPD-00234

Name or identifying mark of the manufacturer NOTE : Registered address of the manufacturer may also be added.

Last two digits of the year in which the marking was affixed

Number of the EC certificate of conformity

EN 14081-1:2010

Graded structural timber with rectangular cross-section WPCA

Dimensions of cross section: (12 × 18) cm

AnyCo No. 789/2011

Number of the European Standard with the year of its publication

Information to describe the structural timber, including its identification code number

(NF B 52-001) STII Information on the grading standard (for visually graded timber only)

Modulus of elasticity (mean) and bending, compressive, tensile, shear strengths

(EN 1912 + EN 338) C 24

Performances of all the mandated essential characteristic, which are to be declared

Reaction to fire D-s2, d0

Release of dangerous substances NPD

Durability "PT" as:

- type of treatment and preservative

- penetration class

- retention value

- target biological agents

Product XY

NP1

100 g/m2

Fungi

Le marquage

N° identification organisme notifié : FCBA / Qualisud

Nom de l’entreprise ou de la scierie : Scierie Dubois

Deux derniers chiffres de l’année d’apposition du marquage : « 11 »

Numéro du certificat ce conformité CE de l’entreprise : XXXX-DPC-XXXX

N° Norme Eur. & année publication : EN 14081-1:2005+A1:2011

Bois de structure classé à section rectangulaire

Essence : WPCA

Section des pièces : (6 x 18) cm

N° identification du produit (référence au Document Technique : DT ou n° 789/2010)

Norme de classement : (NF B 52-001) ST II

Classe de résistance mécanique (C24) selon EN1912 et EN 338

Réaction au feu : D-s2-d0

Emission de substances dangereuses : NPD

Durabilité « PT » : Classe de pénétration : NP1 ; Valeur de rétention : 100 g/m² ;

Agents biologiques concernés : champignons,…

Document technique d’accompagnement du produit à la vente

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Cas particuliers

Bois secs ou bois verts Le marquage CE s'applique aussi bien aux produits secs qu'aux produits verts.

L'identification (cachet, étiquette, ...) devra donc préciser si les bois ont été classés secs.

Ne rien préciser si « classé vert » et mettre la mention « classé sec » si le bois est sec séchoir.

« Classé vert » : humidité > à 20 % en moyenne

si le client a spécifié le taux d'humidité requis, ce taux sera porté sur l'identification du produit.

Le marquage

Bois traités Conformément à la norme NF EN 14081 le bois traité contre les attaques biologiques doit satisfaire aux exigences de la norme EN 15228 Afficher sur l’étiquetage : « PT » Déclarer sur le document d’accompagnement : - Type de traitement - Nature du produit de préservation - La classe de pénétration - La valeur de rétention - Les agents biologiques ciblés

Le marquage

Afficher la réaction au feu selon EN 13501-1 :

D-s2, d0 (cas des résineux métropolitains et des feuillus non testés) D–s1, d0 (Gonfolo) C-s1, d0 (Angélique) C-s1, d0 (Amarante)

Ou alors sur la base des résultats de méthodes d’essai appropriées La résistance au feu est déclarée sous forme de dimensions de la section des pièces

Le marquage

Euroclasses selon NF EN 1501 Exigence

A1 Incombustible

A2 S1 d0 M0

A2 A2

S1 S2 S3

d1 d0 d1

M1 B S1 S2 S3

d0 d1

C S1 S2 S3

d0 d1 M2

D S1 S2 S3

d0 d1

M3 M4 (non gouttant)

Toutes autres classes que E-d2 et F M4

Le marquage

NF B 52-001

Règles d'utilisation du bois dans les constructions

Classement visuel pour l’emploi

en structure des principales essences

résineuses et feuillues

Le marquage

Règles de classement visuel des pièces de bois

Pour les pièces de sections carrées la notion de face et de rive n’est pas applicable, on considère donc dans ce cas les critères de classement les plus défavorables entre les 4 côtés.

4.1 Principe

Le classement des sciages destinés à des emplois en structure est fondé sur un classement reposant sur des critères visuels.

Ceux-ci peuvent être liés :

à la structure du bois ;

au débit pratiqué ;

à des altérations ;

aux déformations géométriques.

Le marquage

Le marquage

Le marquage

Performances du bois scié D18

D40

D50

D60

D70

D24

D30

D35

Bois de hautes performances

Performances mécaniques des feuillus tropicaux pour des emplois en structures : Quelques exemples dans un choix charpente et plus

Le marquage Fiabilité du matériau bois

Classes de bois scié et usages possibles

Performances du bois scié

Exemple : 27 = Valeur de la contrainte caractéristique de rupture en flexion (MPa)

C14

C24

C27

C30

C35

C40

C16

C18

C22

Emballage

Charpente ordinaire

Bonne charpente

Bois de hautes performances C

har

pent

e t

radit

ionn

elle

Ferm

ett

es

indus

trie

lles

Boi

s Lam

ellé

-col

lé

Le marquage

Bois ronds et bois sciés

mesure des singularités - EN 1310

Exemple NOEUDS

Les nœuds sont classés sur les bois sciés selon leur forme, leur dimension, et leur position.

La dimension est donné en millimètre par l’emploi de la formule adaptée, ou en pourcentage d’une dimension de la surface sur laquelle le nœud apparaît.

BOIS SCIES

Le marquage

Critères HS - ST I (Guyane)

Largeur des cernes d’accroissement Pas de limitation car non visibles sur la plupart des bois tropicaux

Diamètres des nœuds sains et adhérents

Nœuds malsains ou non adhérents, entre écorce

Cumul des Φ < 1/5 de la largeur, sur face et Φ < 2/3 de l’épaisseur sur rive.

Non admis

Fentes en bout Fentes internes sur rive ou face

Cumul des longueurs < 5 cm

Non admises

Gerces superficielles (profondeur < 5 mm) Admises sur face et rive

Fractures internes (coups de vent) Non admises

Pente de fil Pente locale < 15 %

Contrefil ou bois madré Admis

Flache < 10 % épaisseur ou largeur

Aubier sain

- sur une face et une rive

- sur 2 faces et une rive

< 50 % épaisseur rive et 50% largeur face

< 10 % épaisseur

Altérations biologiques

- piqûres noires

- taches vertes

- galeries d’insectes1

- poches de silice

- mulotage[1]

- échauffures

- piqûres blanches

Admises

Admises si saines et superficielles

Admises si superficielles

Admises

si L < 3m : 1 trou maximum

si L > 3m : 2 trous maximum, distants d’au moins 50 cm

Non admises

Non admises

Déformations maximales

- flèche de face

- flèche de rive

- tuilage

< 20 mm sur 2 m. < 20 mm sur 2 m. < 4 mm

Le marquage

Typologie

Exigences

(selon NF B52-001-1 de août 2011)

Classe HSR

Noeuds Projection < ¼ largeur ou épaisseur

Distance entre les nœuds sens du fil du bois < 2 * largeur

Pente de fil Totale < 1 : 10 (10%)

Locale < 1 : 4 (25%)

Fentes

Non traversantes < ¼ de la longueur de la planche et < 100 cm

Traversantes Permises en bout de planche. La longueur ne doit pas dépasser la largeur de la planche.

Flaches Les flaches ne doivent pas réduire les dimensions totales des rives et des faces à moins de 2/3 des dimensions de base de la pièce

Déformations

Gauchissement 1 mm / 25 mm de largeur / 1 m

Fleche de face 10 mm / m

Fleche de rive 8 mm / m

Tuilage illimité

Autres défauts

fentes de compression, bois de tension, endommagement visible (dégât d’insectes

ou de champignons) coup de vent

Non permis

Le marquage

Le classement visuel de structure

• Décrit dans la NF B 52.001 (5 essences de Guyane + 72 essences tropicales)

• Définit des critères et des limites pour chaque critère

• Relie le classement visuel à un classement mécanique

• Ne définit qu’une seule classe visuelle pour tous les bois tropicaux

Le marquage

Dimensions pour le bois de structure Généralités Les dimensions doivent être mesurées conformément à l’EN 1309-1. Pour les besoins de la présente norme, la teneur en humidité de référence est de 20 %.

NF EN 336 - Bois de structure Dimensions, écarts admissibles

Le marquage

Variations dimensionnelles dues aux variations de teneur en humidité Sauf preuve du contraire, on doit admettre que l’épaisseur et la largeur d’une pièce de bois augmentent de 0,30 % par 1,0 % de teneur en humidité lorsque celle-ci est comprise entre 20 % et 30 % et diminuent de 0,30 % par 1,0 % de teneur en humidité lorsque celle-ci est inférieure à 20 %. Ces valeurs sont des valeurs types sans prise en compte des essences de bois.

Le marquage

Conditions d’humidité et de mesure des dimensions

Les dimensions indiquées doivent :

• Soit être ramenées à une humidité de 20 % pour les tolérances

Ecarts admissibles des sections transversales (Tolérance acceptée selon la norme EN 336)

Classe Tolérance 1 Epaisseurs et largeurs 100 mm : -1 +3 mm Epaisseurs et largeurs > 100 mm : -2 +4 mm Classe Tolérance 2 (classe obligatoire pour les fermettes) Epaisseurs et largeurs 100 mm : -1 +1 mm Epaisseurs et largeurs > 100 mm : -1,5 +1,5 mm

• Soit être accompagnées de la mention de l’humidité correspondante à la mesure (si classé sec)

Le marquage

L’épaisseur effective moyenne et la largeur effective moyenne des bois avivés ne doivent pas être inférieures aux dimensions cibles, prenant en compte les variations dimensionnelles dues aux variations de teneur en humidité.

Écarts de longueur admissibles Les écarts négatifs ne sont pas permis. NOTE Si un surdimensionnement de la longueur risque de poser un problème, il convient de définir une valeur limite dans le contrat au moment de l’achat.

Mesure de la teneur en humidité La teneur en humidité doit être mesurée conformément à l’EN 13183-2.

Le marquage Méthode de mesure

et de contrôle au tri en scierie (CPU)

• 1 fois par équipe, sur 3 planches, mesure de e et l au centre et aux 2 extrémités, faire la moyenne des 3 mesures pour chaque côte et la noter

• Si au moins une des planches mesurées sort des tolérances => refaire une série de 3 planches

• Si dans cette deuxième série, il y a encore une planche non conforme, déclenchement d’une action corrective

Le marquage

Date Nom

opérateur

Client ou

commande

si connu

P

i

è

c

e

Essence

Section de

vente "frais

de sciage"

Epais. mesurée Largeur mesurée Dimensi

ons Choix

Marquag

e

e1 e2 e3 l1 l2 l3 C NC C NC C NC

1

2

3

1

2

3

1

2

3

1

2

3

1

2

3

1

2

3

Angélique : AG = D50 ; Gonfolo : GFL = D40 ; Goupi : GP = D40 ; Alimiao : ALI = D40 ;

Jaboty : JAB = D35

Le marquage

D60 Maçaranduba Amérique du Sud

Classe visuelle HSR D50

Angelim vermelho Amérique du Sud

Araracanga Amérique du Sud

Cumaru Amérique du Sud

Azobé Afrique de l’Est

Ipe Amérique du Sud

Courbaril Amérique du Sud

Niové Afrique

Le marquage

D40

Doussié Afrique

Classe visuelle HSR

Angelim Amérique du Sud

Awoura Afrique

Basralocus /Angélique Amérique du Sud

Bubinga Afrique

Itauba Amérique du Sud

Keruing Asie du Sud Est

Limbali Afrique

Longhi Afrique

Merbau Asie du Sud Est

Tali Afrique

Mora Amérique du Sud

Mukulungu Afrique

Oboto Afrique

Okan Afrique

Ovengkol Afrique

Padouk Afrique

Wallaba Amérique du Sud

Le marquage

D35

Andiroba Amérique du Sud

Classe visuelle HSR

Bété Afrique

Bintangor Asie du Sud Est

Cardeiro Amérique du Sud

Celtis d'afrique Afrique

Goupi Amérique du Sud

Guariuba Amérique du Sud

Kanda Afrique

Kelat Asie du Sud Est

Mandioqueira Amérique du Sud

Manil Amérique du Sud

Mengkulang Asie

Niangon Afrique

Bilinga Afrique

Piquiarana Amérique du Sud

Sapelli Afrique

Tachi Amérique du Sud

Le marquage

D30

Akossika Afrique

Classe visuelle HSR

Andoung Afrique

Bosse Afrique

Dabema Afrique

Iroko Afrique

Jaboty Amérique du Sud

Lauan red Asie du Sud Est

Makoré Afrique

Naga Afrique

Ozigo Afrique

Teak/teck Asie

Le marquage

D24

Acajou Cailcedrat Afrique

Classe visuelle HSR

Bomanga Afrique

Copaiba Amérique du Sud

Ekoune Afrique

Limba Afrique

Iatandza Afrique

Louro vermelho Amérique du Sud

Quaruba Amérique du Sud

Sorro Afrique

Le marquage

D18

Ayous Afrique

Classe visuelle HSR

Cedro Amérique du Sud

Cerejeira Amérique du Sud

Faro Afrique

Ilomba Afrique

Kedongdong Asie

Marupa Amérique du Sud

Mayapis Asie

Mogno Amérique du Sud

Okoume Afrique

Para-para Afrique

Tiama Afrique

Tornillo Amérique du Sud