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MEZIERES-EN-DROUAIS RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE EN POLE SERVICE Page 00-1 PREAMBULE TCE - PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS ALBATRE ARCHITECTURE EURL – 7 GRANDE RUE 28210 CROISILLES 02.37.82.43.93 - [email protected] PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS LISTE DES LOTS DE TRAVAUX ET CORPS D’ETAT Pour cette opération, la liste des lots de travaux et des corps d’état s'établit ainsi : PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS 00 - Prescriptions communes à tous les lots 01 - Démolitions - Gros oeuvre - VRD 02 - Charpente bois - Bardage 03 - Couverture - Zinguerie 04 - Menuiseries extérieures bois 05 - Menuiseries intérieures bois - Escaliers 06 - Plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds 07 - Electricité - Alarme et détection Incendie 08 - Plomberie - Sanitaires - Chauffage 09 - Elevateur Handicapés 10 - Carrelages - Faïences 11 - Revêtements de sols souples 12 - Peinture - Signalisation DEFINITION DU CCTP Le Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP) vient préciser l'ensemble des prestations que l'entrepreneur doit prévoir dans son offre. L'entreprise devra notamment comprendre dans son offre, sous peine de nullité : - l'ensemble des études et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, - la découverte d'erreurs ou d'omissions dans le descriptif établi par le maître d'oeuvre, celui-ci devant être immédiatement informé de ces erreurs ou omissions ; dans tous les cas, l'entreprise s'engage à effectuer l'intégralité des travaux prévus au devis descriptif ou représentés sur les plans, - lorsque le quantitatif est établi par le maître d'oeuvre, le contrôle des quantités. Si aucune observation n'est présentée à ce sujet à ce sujet lors de la remise des offres, l'entreprise ne pourra prétendre à quelque réajustement que ce soit concernant les quantités effectivement mises en oeuvre. Toute omission en limite de prestations entre corps d'état sera à la charge de l'entreprise. Dans le cas d'une réhabilitation, toutes les cotes portées aux plans sont à vérifier sur place avant commande de fourniture ou travaux. NOTATIONS UTILISEES DANS LE CCTP Le présent CCTP fait appel aux conventions de notation suivantes : DESIGNATION DES GRANDEURS La longueur (L), la largeur (L ou W), la hauteur (H), l'épaisseur (E), la profondeur (P), le diamètre (D), le volume (V) etc. sont mentionnées en abrégé dans le libellé des articles ci-dessous. Exemple : Fenêtre L120-H135cm

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PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS

PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS

LISTE DES LOTS DE TRAVAUX ET CORPS D’ETAT

Pour cette opération, la liste des lots de travaux et des corps d’état s'établit ainsi :

PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS

00 - Prescriptions communes à tous les lots

01 - Démolitions - Gros oeuvre - VRD

02 - Charpente bois - Bardage

03 - Couverture - Zinguerie

04 - Menuiseries extérieures bois

05 - Menuiseries intérieures bois - Escaliers

06 - Plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds

07 - Electricité - Alarme et détection Incendie

08 - Plomberie - Sanitaires - Chauffage

09 - Elevateur Handicapés

10 - Carrelages - Faïences

11 - Revêtements de sols souples

12 - Peinture - Signalisation

DEFINITION DU CCTP

Le Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP) vient préciser l'ensemble des prestations que l'entrepreneur doit prévoir dans son offre. L'entreprise devra notamment comprendre dans son offre, sous peine de nullité : - l'ensemble des études et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, - la découverte d'erreurs ou d'omissions dans le descriptif établi par le maître d'oeuvre, celui-ci devant être immédiatement informé de ces erreurs ou omissions ; dans tous les cas, l'entreprise s'engage à effectuer l'intégralité des travaux prévus au devis descriptif ou représentés sur les plans, - lorsque le quantitatif est établi par le maître d'oeuvre, le contrôle des quantités. Si aucune observation n'est présentée à ce sujet à ce sujet lors de la remise des offres, l'entreprise ne pourra prétendre à quelque réajustement que ce soit concernant les quantités effectivement mises en oeuvre. Toute omission en limite de prestations entre corps d'état sera à la charge de l'entreprise. Dans le cas d'une réhabilitation, toutes les cotes portées aux plans sont à vérifier sur place avant commande de fourniture ou travaux.

NOTATIONS UTILISEES DANS LE CCTP

Le présent CCTP fait appel aux conventions de notation suivantes :

DESIGNATION DES GRANDEURS

La longueur (L), la largeur (L ou W), la hauteur (H), l'épaisseur (E), la profondeur (P), le diamètre (D), le volume (V) etc. sont mentionnées en abrégé dans le libellé des articles ci-dessous. Exemple : Fenêtre L120-H135cm

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MARQUES COMMERCIALES

Il est parfois indiqué, dans le corps du descriptif, des noms de marques commerciales. Les entreprises sont tenues de s'en tenir aux produits spécifiés. Cependant, dans le cadre de marchés publics, les entreprises ont le droit de proposer et de mettre en oeuvre des produits qui soient techniquement et esthétiquement équivalents aux ouvrages décrits dans le CCTP. Sauf accord préalable de l'architecte, toute autre modification des prestations sera refusée, tous les frais de remplacement étant à la charge de l'entreprise défaillante.

DEFINITION DES LOTS ET CORPS D'ETAT

LOTS DE TRAVAUX

Les travaux faisant l'objet du présent CCTP sont divisés en "lots de travaux" pouvant donner lieu chacun à un marché de travaux. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Dans ce cas, l'entreprise est tenue de présenter une offre chiffrée pour chaque lot qu'elle souhaite se voir attribuer, de telles sorte que le jugement des différentes offres ou propositions reçues puisse être fait pour chaque lot considéré séparément.

CORPS D'ETAT

Chaque lot de travaux peut, éventuellement, être décomposé en “ corps d’état ” correspondants à des spécialités techniques différentes.

DEFINITION DES PRESCRIPTIONS GENERALES ET PARTICULIERES

Chaque lot est divisé en deux parties : - PRESCRIPTIONS GENERALES : celles-ci contiennent les dispositions réglementaires, les modes opératoires courants et l'obligation d'une assurance qui s'appliquent généralement à toutes les opérations. En ce qui concerne la partie réglementaire : • Les références aux différentes normes (NF, EN, UTE, ISO, etc.) incluent, quand elles existent, les différentes parties de ces normes ; • Les dates indiquées en fin de libellé sont celles de la prise d'effet de la dernière mise à jour du document. - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES : celles-ci ont pour rôle de définir précisément, à propos de chaque ouvrage : • sa nature et celle de ses principaux composants ou accessoires ; • ses particularités de mise en œuvre ; • ses caractéristiques qualitatives et dimensionnelles ; • sa provenance, avec éventuellement, la référence commerciale ; • sa localisation dans l'ouvrage.

DEFINITION DES ARTICLES

Les éléments de décomposition les plus fins sont appelés "articles" et sont les seuls à recevoir une numérotation : par exemple, la notation... 30.5. Articlex... signifie qu'il s'agit : • du corps d'état 30 ELECTRICITE • du 5°article à l'intérieur de ce corps d'état • de l'article x Chacun de ces articles est repris avec la même dénomination dans le quantitatif estimatif et donne lieu à l'établissement d'un prix partiel en appliquant le prix unitaire retenu aux quantités à mettre en oeuvre. Si le dossier de consultation ne comporte pas de devis quantitatif, les quantités seront établies par l'entreprise.

TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES - REGLES DE L'ART

Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l’art et à la réglementation française telle qu'elle se trouvera être en vigueur un mois avant la date d'établissement de l'offre. En particulier, les travaux seront conformes aux prescriptions techniques contenues dans les lois, décrets, arrêtés et circulaires applicables en France, ainsi que dans les cahiers des clauses techniques générales, les documents techniques unifiés (cahier des charges, cahier des clauses spéciales, cahier des clauses techniques, mémento), les normes, les avis techniques, les exemples de solutions, etc.

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TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES (LISTE GLOBALE)

Les offres des entreprises devront tenir compte pour la réalisation des ouvrages : - des règlements en vigueur un mois avant à la date de l'appel d'offres, notamment en ce qui concerne les règlements de construction, règlements acoustiques, thermiques et relatifs aux économies d'énergie, quand bien même la description des ouvrages serait incomplète ou erronée - des règles générales de mise en oeuvre dites REGLES DE L'ART : • Les lois, décrets, arrêtés et circulaires en vigueur en France un mois avant la remise des offres • Les Cahiers des Clauses Techniques Générales, • Les Documents Techniques Unifiés y compris cahier des charges, cahier des clauses spéciales, cahier des clauses techniques et mémento éventuels • Les Normes Françaises édictées par l'AFNOR, • Les Avis Techniques publiés par le C.S.T.B, • Les règles Antilles, • Les exemples de solutions, • Les documents et recommandations publiés par les Syndicats des entrepreneurs ou d'artisans, • Les Notices Techniques et modes de mise en oeuvre éditées par les fournisseurs et marchands des matériels et matériaux constitutifs du projet, • Les documents et notices publiés ou règles de mises en oeuvre imposées par les Services concédés, tels que ELECTRICITE DE FRANCE-GAZ DE FRANCE, FRANCE TELECOM, Compagnie des Eaux, Services Techniques de la Ville dans laquelle est situé le chantier, etc. - des textes mentionnés ci-dessous :

TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

• Code de la Santé publique • Code du Travail • Code de la Construction et de l'Habitation • Code des Télécommunications • Arrêtés préfectoraux en vigueur sur le lieu de la construction • Arrêté d'alignement éventuel • Règlements locaux d'urbanisme concernant les clôtures • Prescriptions imposées par le secteur local d'ELECTRICITE DE FRANCE • Prescriptions de la section locale de GAZ DE FRANCE • Recommandations de la COMPAGNIE DES EAUX locale • Directives du SETRA • Code de la Santé publique • Décret du 10 juillet 1913 modifié : Règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du Code du travail en ce qui concerne les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis • Arrêté du 5 février 1959 modifié : Agrément des laboratoires d'essai sur le comportement au feu des matériaux • Arrêté du 19 juillet 1960 modifié : Raccordements des immeubles aux égouts • Décret n° 62-608 du 23 mai 1962 modifié : Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible • Décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié et complété : Règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du Code du travail en ce qui concerne les mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics, et tous autres travaux concernant les immeubles • Arrêté du 25 novembre 1966 modifié : Conditions auxquelles doivent satisfaire les installations d'antennes collectives de radiodiffusion sonore et visuelle en ondes métriques et décimétriques • Arrêté du 21 mars 1968 modifié : Règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation des produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et la Réglementation des établissements recevant du public • Décret n° 68-976 du 9 novembre 1968 : Conditions d'application de la loi n° 67-561 du 12 juillet 1967 relative à l'amélioration de l'habitat • Décret n° 69-558 du 6 juin 1969 : Règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de protection des travailleurs applicables aux travaux de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet • Arrêté du 14 juin 1969 : Gaines ou passages de télécommunications dans les bâtiments d'habitation • Arrêté du 14 juin 1969 : Règles d'établissement de vide-ordures dans les immeubles d'habitation • Arrêté du 22 octobre 1969 : Réglementation des installations électriques des bâtiments d'habitation

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• Arrêté du 22 octobre 1969 : Conduits de fumée desservant les logements • Arrêté du 10 septembre 1970 : Classification des façades vitrées par rapport au danger d'incendie • Décret n° 72-1120 du 14 décembre 1972 : Contrôle et attestation de la conformité des installations électriques intérieures aux normes de sécurité en vigueur • Décret n° 73-526 du 12 juin 1973, modifiant le décret n° 69-596 du 14 juin 1969 : Etablissement des lignes téléphoniques • Arrêté du 22 juin 1973 modifié : Etablissement de lignes téléphoniques dans les immeubles groupant plusieurs logements • Circulaire du 17 juillet 1973 complétée : Définition des dépôts distincts • Arrêté du 26 février 1974 : Règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation des produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la Réglementation des établissements recevant du public • Décret n° 74-415 du 13 mai 1974 modifié : Contrôle des émissions polluantes dans l'atmosphère et à certaines utilisations de l'énergie thermique • Circulaire du 7 juin 1974 : Désenfumage dans les immeubles de grande hauteur • Loi n° 74-908 du 29 octobre 1974 modifiée : Economies d'énergie • Circulaire du 3 mars 1975 : Parcs de stationnement couverts • Circulaire du 17 avril 1975 : Réservoirs enterrés dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables (établissements classés) • Décret du 22 juin 1975 et arrêté du 25 août 1976 : Spécifications et fabrication des compteurs • Arrêté du 4 novembre 1975 modifié : Réglementation de l'utilisation de certains matériaux et produits dans les établissements recevant du public • Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée : Installations classées pour la protection de l'environnement • Instruction technique provisoire du 1er décembre 1976 : Réglementation de l'utilisation de certains matériaux et produits dans les établissements recevant du public • Arrêté du 11 mars 1977 : Conditions d'entretien normalisées des ascenseurs et monte-charge • Arrêté du 29 juin 1977 : Interdiction du flocage de revêtements à base d'amiante dans les locaux d'habitation • Arrêté du 2 août 1977 modifié : Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible ou d'hydrocarbures liquéfiés situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances • Arrêté du 18 octobre 1977 : Règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique • Circulaire du 18 décembre 1977 relative à l'application de l'arrêté du 20 juin 1975 : Equipement et l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie • Arrêté du 30 janvier 1978 : Règles de construction spéciales à l'habitat de loisirs à gestion collective • Décret n° 78-109 du 1er février 1978 : Mesures destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite les installations neuves ouvertes au public • Décret n° 78-394 du 20 mars 1978 modifié : Emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments • Arrêté du 23 juin 1978 : Installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public • Circulaire du 9 août 1978 modifiée : Révision du règlement sanitaire départemental (RSDT) • Arrêté du 2 octobre 1978 : Blocs autonomes d'éclairage de sécurité utilisés dans les ERP • Arrêté du 6 octobre 1978 modifié : Isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur • Décret n° 78-1167 du 9 décembre 1978 modifié : Mesures destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite les installations ouvertes au public existantes appartenant à certaines personnes publiques et à adapter les services de transport public pour faciliter les déplacements des personnes handicapées • Circulaire n° 79-23 du 9 mars 1979 : Contrôle de la qualité des bétons • Arrêté du 29 juin 1979 : Equipement des bâtiments d'habitation en boîtes aux lettres • Arrêté du 30 juillet 1979 modifié : Règles techniques et de sécurité applicables aux stockages fixes d'hydrocarbures liquéfiés non soumis à la législation des installations classées ou des immeubles recevant du public • Circulaire n° 80-64 du 12 mai 1980 : Règlement de l'agrément SP sur les tuyaux d'assainissement utilisés sous pression et sur leurs accessoires • Arrêté du 21 mai 1980 : Equipement et exploitation des installations thermiques consommant des huiles usagées

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• Arrêté du 25 juin 1980 modifié et complété : Approbation des dispositions générales du Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public • Arrêté du 15 juillet 1980 modifié : Spécifications techniques relatives à la réalisation et à la mise en oeuvre des canalisations de gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances • Arrêté du 24 décembre 1980 modifié : Dispositions relatives à l'application du décret n° 80-637 du 4 août 1980 modifiant le Code de la Construction et de l'Habitation en vue de rendre accessibles et adaptables aux personnes handicapées • Arrêté du 7 avril 1981 modifié : Dispositions techniques applicables aux piscines • Décret n° 81-324 du 7 avril 1981 modifié fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées • Circulaire n° 81-63 du 28 juillet 1981 : Règlement de calcul des ponts mixtes acier-béton • Circulaire du 3 mars 1982 : Instructions techniques prévues dans le Règlement de sécurité des établissements recevant du public • Instruction technique n° 246 du 3 mars 1982 : Désenfumage dans les établissements recevant du public • Arrêté du 24 mars 1982 modifié : Dispositions relatives à l'aération des logements • Circulaire n° 82-52 du 7 juin 1982 : Aération des logements • Circulaire du 21 juin 1982 complétant la circulaire du 3 mars 1982 : Instructions techniques prévues dans le Règlement de sécurité des établissements recevant du public modifiée par la circulaire du 3 juillet 1991 • Instruction technique n° 249 modifiée du 21 juin 1982 : Façades • Arrêté du 23 juin 1978 modifié : Installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public • Arrêté du 26 juillet 1982 : Aération des foyers • Circulaire n° 82-81 du 4 octobre 1982 relative à l'application du décret n° 80-637 du 4 août 1980 : Accessibilité et adaptabilité des logements aux personnes handicapées dans les bâtiments d'habitation et de ses arrêtés d'application du 24 décembre 1980 et du 21 septembre 1982 • Circulaire du 13 décembre 1982 : Sécurité des personnes en cas de travaux de réhabilitation ou d'amélioration des bâtiments d'habitation existants • Arrêté du 20 février 1983 modifié : Approbation des règles de sécurité et des modalités de contrôle applicables aux locaux accessibles au public, situés sur le domaine public du chemin de fer et rigoureusement indispensables à l'exploitation de celui-ci • Arrêté du 21 avril 1983 modifié : Détermination du degré de résistance au feu des éléments de construction et conditions particulières d'essais des ventilateurs de désenfumage • Arrêté du 30 juin 1983 modifié : Classification des matériaux de construction et d'aménagement selon leur réaction au feu et définition des méthodes d'essais • Circulaire n° 83-72 du 25 octobre 1983 : Règlement de l'agrément des liants hydrauliques pour des emplois particuliers impliquant des propriétés non spécifiées par des normes, des adjuvants non normalisés pour béton, mortiers et coulis de ciment • Circulaire du 11 avril 1984 : Commentaire technique des décrets n° 83-721 et 83-722 du 2 août 1983 relatifs à l'éclairage des lieux de travail • Arrêté du 4 juin 1984 : Installation d'ascenseurs électriques dans les bâtiments d'habitation • Circulaire n° 84-56 du 22 août 1984 : Fournitures de liants hydrauliques destinés aux travaux en mer et aux travaux en eaux à haute teneur en sulfates • Arrêté du 25 avril 1985 modifié : Vérification et entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée-gaz • Circulaire du 25 avril 1985 : Sécurité des installations de gaz combustible • Circulaire du 9 mai 1985 : Commentaire technique des décrets 84-1093 et 84-1094 du 7 décembre 1984 concernant l'aération et l'assainissement des lieux de travail • Arrêté du 31 janvier 1986 modifié : Protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation • Circulaire du 17 mars 1986 : Sécurité collective des installations de ventilation mécanique contrôlée-gaz et portant envoi d'un cahier des charges • Circulaire n° 86-74 du 27 octobre 1986 : Mise en place de dispositifs de fermeture de l'orifice d'évacuation des produits de combustion de générateurs utilisant un combustible liquide ou gazeux de puissance utile inférieure à 70kW • Circulaire n° 86-92 du 23 décembre 1986 : Conditions d'utilisation des canalisations de distribution d'eau pour la mise à la terre des installations électriques dans les immeubles existants • Arrêté du 23 mars 1987 : Utilisation des dispositifs d'épuration biologique à cultures fixées sur supports immergés • Arrêté du 29 mai 1987 : Mise en application obligatoire de normes (ascenseurs)

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• Circulaire n° 87-48 du 4 juin 1987 : Eclairage de sécurité dans les parcs de stationnement couverts annexes des bâtiments d'habitation (arrêté du 31 janvier 1986, modifié le 18 août 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation) • Instruction du 24 juillet 1987 modifiée : Prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation • Arrêté du 17 novembre 1987 modifié : Réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques • Arrêté du 11 mars 1988 : Equipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments sanitaires et sociaux • Arrêté du 5 avril 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation • Arrêté du 5 avril 1988 : Solutions techniques pour maisons individuelles et méthodes de calcul des coefficients de déperditions thermiques, de besoins de chauffage et de performance thermique globale des logements • Arrêté du 13 avril 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage industriel • Arrêté du 13 avril 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage d'hôtellerie • Arrêté du 13 avril 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage de bureaux ou de commerce • Arrêté du 13 avril 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, les bâtiments à usage d'enseignement, les bâtiments à usage de bureaux ou de commerce, les bâtiments sanitaires et sociaux, les bâtiments à usage sportif, les bâtiments à usage d'hôtellerie, les bâtiments à usage industriel et les bâtiments à usage agricole • Décret n° 88-466 du 28 avril 1988 modifié : Produits contenant de l'amiante • Arrêté du 6 mai 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage sportif à l'exclusion des piscines ou des patinoires • Arrêté du 6 mai 1988 : Equipements et caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage d'enseignement • Arrêté du 6 mai 1988 : Teneur maximale en formaldéhyde provenant de l'injection des mousses urée-formol dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à une occupation humaine permanente ou semi-permanente • Décret n° 88-683 du 6 mai 1988 : Utilisation des mousses urée-formol dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à une occupation humaine permanente ou semi-permanente • Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 modifié pris pour l'exécution des dispositions du livre II du Code du Travail : Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques • Arrêté du 30 décembre 1988 modifié : Attribution pour des bâtiments d'habitation d'un label haute performance énergétique et d'un label solaire • Décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 modifié : Eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles • Circulaire du 12 mai 1989 : Label haute performance énergétique et au label solaire • Arrêté du 30 mai 1989 modifié : Sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés • Arrêté du 30 juin 1989 : Mise en application obligatoire de normes (ascenseurs hydrauliques) • Arrêté du 9 novembre 1989 modifié : Conditions d'éloignement auxquelles est subordonnée la délivrance de l'autorisation des nouveaux réservoirs de gaz inflammables liquéfiés • Arrêté du 22 novembre 1989 : Solutions techniques applicables aux immeubles collectifs ne comportant pas plus de cinquante logements • Lettre-circulaire DRT n° 90-11 du 28 juin 1990 : Règles d'hygiène en matière d'éclairage des locaux industriels, commerciaux ou agricoles • Arrêté du 30 août 1990 pris pour l'application de l'article R.235-11 du Code du Travail : Correction acoustique des locaux de travail • Arrêté du 12 novembre 1990 : Entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation • Arrêté du 1er février 1991 : Mise en conformité des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation • Décision du 15 avril 1991 : Sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée Gaz • Décret modifié n° 91-461 du 14 mai 1991 : Prévention du risque sismique • Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991 : Mesures destinées à favoriser l'accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des lieux de travail et des installations recevant du public

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• Arrêté du 12 août 1991 modifié portant application de la directive n° 90-396 CEE : Appareils à gaz • Arrêté du 30 septembre 1991 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs • Décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 : Exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution • Arrêté du 14 novembre 1991 : Diffusion de mises en garde et de précaution d'installation lors de la mise en vente d'inserts et de foyers fermés de cheminée utilisant le bois comme combustible • Décret n° 92-478 du 29 mai 1992 : Conditions d'application de l'interdiction du fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et modifiant le code de la santé publique • Circulaire du 16 juin 1992 : Mise en conformité des ascenseurs dépourvus de porte de cabine • Décret n° 92-535 du 16 juin 1992 : Mise en conformité des ascenseurs dépourvus de porte de cabine • Décret n° 92-478 du 29 mai 1992 : Conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et modifiant le code de la santé publique • Arrêté du 16 juillet 1992 : Classification et règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la catégorie dite 'à risque normal' telle que définie par le décret n° 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique • Arrêté du 4 août 1992 : Dispositions à prendre pour la prise de terre des masses lors de la construction de nouveaux bâtiments ou de l'extension de bâtiments destinés à abriter des lieux de travail • Arrêté du 5 août 1992 modifié pris pour l'application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail : Dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail • Décret n° 93-1185 du 22 octobre 1993 modifié : Sécurité des consommateurs en ce qui concerne les foyers fermés de cheminées et les inserts utilisant les combustibles solides • Arrêté du 4 novembre 1993 modifié : Signalisation de sécurité et de santé au travail • Lettre-circulaire DRT n° 93-25 du 19 novembre 1993 relative à l'application de l'article R 235-2-11 du code du travail • Arrêté du 21 décembre 1993 : Portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail • Circulaire DM-T/P n° 26560 du 29 décembre 1993 : Commentaire de l'arrêté du 2 août 1977 (installations de gaz combustible ou d'hydrocarbures liquéfiés) • Circulaire DH/SI2 n° 4 du 27 janvier 1994 : Sécurité incendie dans les établissements de santé • Arrêté du 9 mai 1994 : Rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustible liquide ou gazeux et à leur marquage • Arrêté du 31 mai 1994 : Dispositions techniques destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées les établissement recevant du public et les installations ouvertes au public lors de leur construction, leur création ou leur modification, pris en application de l'article R. 111-19-1 du code de la construction et de l'habitation • Arrêté du 31 mai 1994 : Classement minimal des matériaux de revêtement des escaliers des lieux de travail • Arrêté du 27 juin 1994 : Dispositions destinées à rendre accessibles les lieux de travail aux personnes handicapées (nouvelles constructions ou aménagements) en application de l'article R. 235-3-18 du code du travail • Circulaire n° 94-55 du 7 juillet 1994 : Accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public • Arrêté du 21 juillet 1994 : Classification et attestation de conformité du comportement au feu des conducteurs et câbles électriques, et agrément des laboratoires d'essais • Arrêté du 21 juillet 1994 : Application de certaines dispositions relatives aux systèmes de sécurité incendie • Décret n° 94-699 du 10 août 1994 : Exigences de sécurité relatives aux équipements d'aires collectives de jeux • Circulaire du 15 septembre 1994 : Procédures et règles de travail à mettre en oeuvre pour procéder au déflocage, au retrait et à l'élimination de l'amiante ou de matériaux friables contenant de l'amiante dans les bâtiments, sur des structures ou des installations • Arrêté du 28 octobre 1994 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation • Arrêté du 28 octobre 1994 : Modalités d'application de la Réglementation acoustique • Arrêté du 16 novembre 1994 pris en application des articles 3, 4, 7 et 8 du décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 : Exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution • Circulaire du 30 décembre 1994 complétant la circulaire du 3 mars 1982 : Instructions techniques prévues dans le Règlement de sécurité des établissements recevant du public • Instruction technique n° 263 du 30 décembre 1994 : Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public

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• Arrêté du 9 janvier 1995 : Limitation du bruit dans les établissements d'enseignement • Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 : Classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation • Circulaire DRT n° 95-07 du 14 avril 1995 : Lieux de travail • Arrêté du 5 mai 1995 : Bruit des infrastructures routières • Décret n° 95-607 du 6 mai 1995 : Liste des prescriptions Réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs lorsqu'ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil • Arrêté du 9 mai 1995 : Hygiène des aliments remis directement au consommateur • Décret n° 95-826 du 30 juin 1995 : Prescriptions particulières de sécurité applicables aux travaux effectués sur les ascenseurs, ascenseurs de charges, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et installations de parcage automatique de véhicules • Arrêté du 7 février 1996 modifié : Modalités d'évaluation de l'état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis • Décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié : Protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis • Décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié : Protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante • Arrêté du 4 mars 1996 modifié : Codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu'ils sont situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés • Circulaire DRT n° 96-3 du 25 mars 1996 : Mise en oeuvre du décret n° 95-826 du 30 juin 1995 fixant les prescriptions particulières de sécurité applicables aux travaux effectués sur les ascenseurs, ascenseurs de charge, escaliers mécaniques, et installations de parcage de véhicules et modifiant le décret du 10 juillet 1913 portant Règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail • Circulaire du 10 avril 1996 : Coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil • Circulaire du 24 avril 1996 : Dispositions applicables au bâti et ouvrages existants en zones inondables • Arrêté du 6 mai 1996 : Modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d'assainissement non collectif • Arrêté du 6 mai 1996 modifié : Prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif • Arrêté du 14 mai 1996 modifié : Règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l'amiante • Arrêté du 30 mai 1996 : Modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit • Arrêté du 10 juin 1996 : Interdiction d'emploi des brasures contenant des additions de plomb dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine • Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 modifiée : Elimination des déchets générés lors des travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de l'amiante dans le bâtiment • Arrêté du 6 décembre 1996 portant application de l'article 16 du décret n° 96-98 du 7 février 1996 : Protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante fixant le modèle de l'attestation d'exposition à remplir par l'employeur et le médecin du travail • Décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 : Prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux • Arrêté du 22 janvier 1997 créant une zone de protection spéciale contre les pollutions atmosphériques en Ile-de-France • Circulaire n° 97-49 du 22 mai 1997 : Assainissement non collectif • Arrêté du 29 mai 1997 : Classification et aux règles de construction parasismisque applicables aux bâtiments de la catégorie dite 'à risque normal' telle que définie par le décret n° 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique • Arrêté du 29 mai 1997 modifié : Matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine • Fiches techniques du 25 juin 1997 : Fiches techniques de la Commission du Règlement de construction : Sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation (Arrêté du 31 janvier 1986) • Arrêté du 29 septembre 1997 : Conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration collective à caractère social • Arrêté du 26 décembre 1997 : Homologation de référentiels servant de base à la délivrance du certificat de qualification des entreprises chargées du retrait et du confinement de l'amiante friable

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• Arrêté du 15 janvier 1998 : Modalités d'évaluation de l'état de conservation des faux plafonds contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis • Circulaire n° 98-57 du 5 mai 1998 : Application de la Réglementation acoustique des bâtiments d'habitation neufs • Arrêté du 22 juin 1998 : Réservoirs enterrés de liquides inflammables et de leurs équipements annexes • Décret n° 98-817 du 11 septembre 1998 relatif aux rendements minimaux et à l'équipement des chaudières de puissance comprise entre 400kW et 50MW • Circulaire n° 98-589 du 25 septembre 1998 : Protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis • Circulaire du 5 novembre 1998 : Modalités d'application des dispositions relatives à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante • Arrêté du 16 novembre 1998 : Prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées • Arrêté du 15 décembre 1998 pris en application du décret n° 98-1143 du 15 décembre 1998 : Prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée, à l'exclusion des salles dont l'activité est réservée à l'enseignement de la musique et de la danse • Circulaire du 15 décembre 1998 : Conditions de mise en oeuvre du décret relatif aux prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée • Décret n° 98-1143 du 15 décembre 1998 : Prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée, à l'exclusion des salles dont l'activité est réservée à l'enseignement de la musique et de la danse • Circulaire du 31 décembre 1998 : Mise en oeuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public • Instruction technique 263 du 30 décembre 1994 modifiée : Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public • Circulaire n° 99-72 du 16 janvier 1999 : Compléments à la Réglementation de la mise en oeuvre de la précontrainte extérieure • Circulaire n° 99-0099 du 17 février 1999 : Précâblage des immeubles de préfecture et de police • Circulaire n° 99-217 du 12 avril 1999 modifiée le 27 avril 2000 : Matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine • Arrêté du 27 mai 1999 : Garanties de techniques et de sécurité des équipements dans les établissements de baignade d'accès payant • Circulaire n° 99-36 du 28 mai 1999 : Installation des ascenseurs neufs • Circulaire DGS n° 99-46 et DGUHC n° 99-32 du 27 janvier 1999 : Organisation de la gestion du risque lié au radon • Circulaire n° 99-329 du 8 juin 1999 : Recommandations du Conseil supérieur d'hygiène publique de France sur la qualité de l'air dans les ouvrages souterrains ou couverts • Loi n° 99-471 du 8 juin 1999 modifiée tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes xylophages • Circulaire n° 99-360 du 21 juin 1999 : Appareils individuels de traitement des eaux destinées à la consommation humaine au robinet • Arrêté du 30 juin 1999 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation • Arrêté du 30 juin 1999 : Modalités d'application de la Réglementation acoustique • Décision de la Commission du 1° juillet 1999 : Procédure d'attestation de conformité des produits de construction en ce qui concerne les tuyaux, réservoirs et accessoires de tuyauterie n'entrant pas en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine • Arrêté du 12 juillet 1999 : Diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures • Arrêté du 12 juillet 1999 : Contrôle des locaux après réalisation de travaux d'urgence en vue de vérifier la suppression de l'accessibilité au plomb • Arrêté du 12 juillet 1999 : Modèle de la note d'information à joindre à un état des risques d'accessibilité au plomb révélant la présence de revêtements contenant du plomb • Arrêté du 15 juillet 1999 : Réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques • Décret n° 99-662 du 28 juillet 1999 : Prescriptions techniques applicables aux chambres funéraires • Arrêté du 3 août 1999 : Résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages • Arrêté du 31 août 1999 : Prescriptions techniques concernant l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique

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• Décret n° 99-757 du 31 août 1999 : Prescriptions techniques concernant l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique • Diagnostic de sécurité des tunnels routiers et ferroviaires • Arrêté du 1° octobre 1999 : Réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques • Circulaire n° 99-68 du 1° octobre 1999 : Conditions d'emploi des dispositifs de retenue adaptés au motocyclistes • Arrêté du 8 novembre 1999 : Bruit des infrastructures ferroviaires • Arrêté du 28 novembre 1999 : Mise en application obligatoire de normes (extincteurs d'incendie portatifs) • Décret n° 99-146 du 13 décembre 1999 : Equipements sous pression • Arrêté du 12 janvier 2000 : Contrôle d'étanchéité des éléments assurant le confinement des fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques • Arrêté du 13 janvier 2000 : Matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine • Circulaire n° 2000-5 du 28 janvier 2000 : Application de la Réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs • Circulaire du 15 février 2000 : Planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics • Arrêté du 15 juin 2000 : Silos et installations de stockage de céréales, de graines, de produits alimentaires ou de tout autre produits organiques dégageant des poussières inflammables • Circulaire n° 2000-51 du 23 juin 2000 : Accessibilité aux voies publiques par les personnes handicapées • Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000 : Protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites • Arrêté du 13 juillet 2000 : Règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations • Arrêté du 4 août 2000 : Réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques • Arrêté du 10 août 2000 : Modèle de l'état parasitaire relatif à la présence de termites dans un immeuble • Décret n° 2000-810 du 24 août 2000 : Mise sur le marché des ascenseurs • Circulaire interministérielle n° 2000-63 du 25 août 2000 : Sécurité dans les tunnels du réseau routier national • Arrêté du 10 octobre 2000 : Périodicité, objet et étendue des vérifications des installations électriques au titre de la protection des travailleurs ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications • Arrêté du 29 novembre 2000 modifié : Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments • Décret 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la loi 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'utilisation rationnelle de l'énergie (RT 2000) • Arrêté du 13 décembre 2004 : Critères de compétence des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs • Circulaire UHC/QC/1/5 n° 2001-21 du 23 mars 2001 : Protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites • Décret n° 2001-449 du 25 mai 2001 : Plans de protection de l'atmosphère et mesures pouvant être mises en oeuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique • Arrêté du 1er juin 2001 : Approbation d'une solution technique pour la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000 • Circulaire 2001-303 du 2 juillet 2001 : Gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP) • Décret n° 2001-840 du 13 septembre 2001 modifiant le décret n° 96-97 du 7 février 1996 : Protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis et le décret n° 96-98 du 7 février 199 • Circulaire 2001-460 du 24 septembre 2001 : Mise en oeuvre des dispositions réglementaires relatives aux diagnostics des flocages, calorifugeages et faux plafonds contenant de l'amiante prévues par le décret 96-97 modifié du 7 février 1996 • Décret 2001-1220 du 20 décembre 2001 modifié : Eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles • Arrêté du 2 janvier 2002 : Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant démolition en application de l'article 10-4 du décret 96-97 du 7 février 1996 modifié • Circulaire 2002/243 du 22 avril 2002 : Prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé • Arrêté du 20 juin 2002 modifié : Chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth

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• Arrêté du 22 août 2002 : Consignes générales de sécurité du dossier technique 'amiante', au contenu de la fiche récapitulative et aux modalités d'établissement du repérage, pris pour l'application de l'article 10-3 du décret 96-97 du 7 février 1996 modifié • Arrêté du 21 novembre 2002 modifié : Réaction au feu des produits de construction et d'aménagement • Circulaire 2002-571 du 25 novembre 2002 relative aux modalités de vérification de la conformité sanitaire des matériaux constitutifs d'accessoires ou de sous-ensembles d'accessoires, constitués d'éléments organiques entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine • Circulaire 2002-592 du 6 décembre 2002 concernant l'application de l'arrêté du 4 novembre 2002 relatif à l'évaluation du potentiel de dissolution du plomb dans l'eau pris en application de l'article 36 du décret 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles • Loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 : Sécurité des piscines • Loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 : Sécurité des piscines • Arrêté du 14 février 2003 : Performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur • Arrêté du 25 février 2003 pris pour l'application de l'article L235-6 du code du travail fixant une liste de travaux comportant des risques particuliers pour lesquels un plan général simplifié de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé est requis • Arrêté du 26 février 2003 : Circuits et installations de sécurité • Arrêté du 6 mars 2003 : Compétences des organismes procédant à l'identification d'amiante dans les matériaux et produits • Arrêté du 11 mars 2003 : Réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques • Arrêté du 17 mars 2003 : Prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement à un réseau public de distribution d'une installation de production d'énergie électrique • Arrêté du 17 mars 2003 : Prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement à un réseau public de distribution d'une installation de consommation d'énergie électrique • Circulaire 2003-07 du 2 avril 2003 concernant l'application de l'arrêté du 26 février 2003 relative aux circuits et installations de sécurité • Arrêté du 25 avril 2003 : Limitation du bruit dans les établissements de santé • Arrêté du 25 avril 2003 : Limitation du bruit dans les établissements d'enseignement • Arrêté du 25 avril 2003 : Limitation du bruit dans les hôtels • Circulaire du 25 avril 2003 : Application de la réglementation acoustique des bâtiments autres que d'habitation • Décret 2003-461 du 21 mai 2003 relatif à certaines dispositions réglementaires du code de la santé publique • Arrêté du 27 mai 2003 : Affichage des consignes de sécurité devant être portées à la connaissance du public • Arrêté du 2 juin 2003 : Réglementation de certains produits contenant des substances dangereuses pour le traitement du bois • Circulaire n°2003/306 du 26 juin 2003 : Prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé • Décret n° 2003-588 du 27 juin 2003 : Prescriptions techniques générales de conception et de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les installations en vue de leur raccordement au réseau public de transport de l'électricité • Loi 2003-590 du 2 juillet 2003 : Urbanisme et habitat • Arrêté du 8 juillet 2003 : Protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive • Arrêté du 11 juillet 2003 : Agrément d'un modificatif à la solution technique ST 2001-001 pour l'application de la réglementation thermique 2000 • Arrêté du 28 juillet 2003 : Conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter • Arrêté du 29 juillet 2003 et annexes : Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissement recevant du public • Arrêté du 30 juillet 2003 : Mesures de prévention applicables aux chaudières présentes dans les installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth • Arrêté du 30 juillet 2003 modifié : Chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth • Circulaire 2003-11 du 6 août 2003 : Commentaires de l’arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d’installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter

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• Arrêté du 13 août 2003 : Réaction au feu des produits de construction et d'aménagement • Recommandations n° 2004-01 de la Commission des Clauses abusives adoptée le 27 novembre 2003 : Clauses ddes contrats de traitement contre les termites et autres insectes xylophages • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 3 décembre 2003 : Mise en sécurité des installations électriques anciennes • Arrêté du 8 décembre 2003 : Modalités pratiques de réalisation des mesures de protection contre les contacts indirects dans les installations électriques • Arrêté du 9 décembre 2003 : Modalités pratiques de mise en oeuvre des mesures de protection contre les effets thermiques en service normal et en cas de surintensités dans les installations électriques • Arrêté du 10 décembre 2003 : Agrément d'un modificatif à la solution technique ST 2001-001 pour l'application de la réglementation thermique 2000 • Arrêté du 18 décembre 2003 : Contenu et conditions d'attribution du label 'haute performance énergétique' • Circulaire n° 2003-633 du 30 décembre 2003 : Application des articles R. 1321-1 et suivants du code de la santé publique concernant les eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles • Décret n° 2003-1389 du 31 décembre 2003 modifié : Sécurité des piscines et modification du code de la construction et de l'habitation • Arrêté du 22 janvier 2004 : Modification des méthodes de calcul annexées à l'arrêté du 1er décembre 2000 portant approbation des méthodes de calcul Th-C et Th-E prévues aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments • Arrêté du 22 mars 2004 modifié : Aptitude à l'usage des produits de construction - Produits préfabriqués en béton • Arrêté du 22 mars 2004 : Résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages • Instruction technique n° 246 du 22 mars 2004 relative au désenfumage dans les établissements recevant du public • Décret n° 2004-499 du 7 juin 2004 : Sécurité des piscines • Arrêté du 1er juillet 2004 : Règles techniques de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des installations classées ni la réglementation des établissements recevant du public • Arrêté du 1er juillet 2004 : Règles techniques et de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des installations classées ni la réglementation des établissements recevant du public • Arrêté du 22 juillet 2004 : Modalités de gestion du risque lié au radon • Arrêté du 27 juillet 2004 : Agrément d'un modificatif à la solution technique 2001-001 pour l'application de la réglementation thermique 2000 • Arrêté du 27 juillet 2004 : Agrément d'un modificatif à la solution technique ST 2001-001 pour l'application de la réglementation thermique 2000 • Circulaire interministérielle n°2004-413 du 6 août 2004 : Prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides • Décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 : Utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur • Arrêté du 9 septembre 2004 : Sécurité des ascenseurs • Décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 : Sécurité des ascenseurs et modifiant le code de la construction et de l'habitation • Arrêté du 14 septembre 2004 : Prescriptions de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif • Arrêté du 16 septembre 2004 : Matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine • Réponse ministérielle du 12 octobre 2004 : Obligation d'un dispositif de sécurité normalisé des piscines avant le 1° janvier 2006 • Avis du Ministère de la santé et de la protection sociale du 23 octobre 2004 : Mise sur le marché de matériaux et objets entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine, utilisés dans les installations de production, de traitement et de distribution • Avis du 23 octobre 2004 aux responsables de la mise sur le marché de matériaux et objets entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles, utilisés dans les installations de production, de traitement et de distribution d'eau • Arrêté du 18 novembre 2004 modifié : Contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs • Arrêté du 18 novembre 2004 modifié : Entretien des installations d'ascenseurs

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• Arrêté du 18 novembre 2004 modifié : Travaux de sécurité à réaliser dans les installations d'ascenseurs • Circulaire n° 2004-557 du 25 novembre 2004 : Mesures correctives à mettre en oeuvre pour réduire la dissolution du plomb dans l'eau destinée à la consommation humaine • Arrêté du 13 décembre 2004 modifié : Critères de compétence des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs • Arrêté du 13 décembre 2004 : Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921 • Arrêté du 13 décembre 2004 : Prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 : installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air • Circulaire n° 2004-20 C1 du 20 décembre 2004 : Sécurité, entretien, contrôle technique des ascenseurs selon le décret du 9 septembre 2004 • Circulaire n°2004-20 du 20 décembre 2004 : Sécurité, entretien et contrôle technique des ascenseurs selon le décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 • Décret n° 2004-1442 du 23 décembre 2004 : Sécurité des immeubles collectifs à usage principal d'habitation • Avis du 22 février 2005 : Actions à mettre en œuvre sur les bâtiments pour la gestion du risque lié au radon en application de l'article 9 de l'arrêté du 22 juillet 2004 • Circulaire n° 2005-18 du 22 février 2005 : Elimination des déchets d'amiante lié à des matériaux inertes • Circulaire n° 2005-18 du 22 février 2005 : Elimination des déchets d'amiante lié à des matériaux inertes • Arrêté du 25 avril 2005 : Activités de confinement et de retrait d'amiante : règles techniques et de qualification à respecter • Arrêté du 25 avril 2005 : Formation à la prévention des risques liés à l'amiante • Décret n° 2005-701 du 24 juin 2005 : Sécurité des ouvrages du réseau routier • Décret n° 2005-746 du 4 juillet 2005 : Prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus aux vibrations mécaniques • Arrêté du 7 juillet 2005 modifié : Cahier des charges du plan d'organisation à mettre en oeuvre en cas de crise sanitaire ou climatique et les conditions d'installation d'un système fixe de rafraîchissement de l'air ou de mise à dispositiond'un local ou d'une pièce rafraîchis dans les établissements mentionnés à l'article L. 313-12 du code de l'action sociale et des familles • Arrêté du 11 juillet 2005 : Dispositions à respecter pour le rafraîchissement de l'air dans les établissements de santé • Circulaire du 11 juillet 2005 : Diffusion du guide d'investigation et d'aide à la gestion d'un ou plusieurs cas de légionellose • Décret n° 2005-778 du 11 juillet 2005 : Conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour le rafraîchissement de l'air des locaux • Circulaire du 9 septembre 2005 : Guide technique sur l'eau dans les établissements de santé • Circulaire du 28 octobre 2005 : Prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées • Arrêté du 31 octobre 2005 : Dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles • Arrêté du 1er décembre 2005 : Interdiction d'exploitation de canalisations de distribution de gaz en fonte grise • Circulaire du 1er décembre 2005 : Mise en oeuvre de l'arrêté du 1er décembre 2005 relatif à l'interdiction d'exploitation de canalisations de distribution de gaz en fonte grise • Circulaire du 8 décembre 2005 : Application des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004 relatifs aux installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air (rubrique 2921) • Arrêté du 26 décembre 2005 : Méthode de calcul du volume de bois incorporé dans certaines constructions • Décret n° 2005-1647 du 26 décembre 2005 : Utilisation des matériaux en bois dans certaines constructions • Arrêté du 24 avril 2006 : Réservoirs de stockage et accessoires • Arrêté du 25 avril 2006 : Constat de risque d'exposition au plomb • Arrêté du 25 avril 2006 : Contrôle des travaux en présence de plomb, réalisés en application de l'article L. 1334-2 du code de la santé publique • Arrêté du 25 avril 2006 : Travaux en parties communes nécessitant l'établissement d'un constat de risque d'exposition au plomb • Arrêté du 25 avril 2006 : Travaux en parties communes nécessitant l'établissement d'un constat de risque d'exposition au plomb • Arrêté du 25 avril 2006 : Diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures

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• Arrêté du 17 mai 2006 relatif aux caractéristiques techniques relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées lors de la construction ou de la création d'établissements recevant du public ou d'installations ouvertes au public • Arrêté du 17 mai 2006 relatif aux caractéristiques techniques relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées lors de la construction et de l'aménagement des bâtiments d'habitation • Décret n° 2006-555 du 17 mai 2006 : Accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation et modifiant le code de la construction et de l'habitation • Décret du 17 mai 2006 : Accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation • Décret du 27 jin 2006 : Sécutité des portes automatiques de garage • Arrêté du 18 juin 2006 : Performances et règles de mise en servic des panneaux de signalisation à messages variables soumis à l'obligation de marquage CE • Décret du 30 juin 2006 : Protection contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante • Décret du 19 juillet 2006 : Prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit • Arrêté du 1er août 2006 : Contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs • Arrêté du 1er août 2006 : Accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création • Arrêté du 1er août 2006 : Règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu'ils sont situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés • Décret du 1er août 2006 : Accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles • Arrêté du 7 août 2006 : Prescriptions générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis à déclaration • Arrêté du 9 août 2006 : Portes automatiques de garage • Arrêté du 9 août 2006 : Prescriptions générales applicables aux travaux de dragage et rejet y afférent soumis à déclaration • Circulaire du 21 août 2006 : Preuves de conformité sanitaire des matériaux et prodits finis organiques renforcés par des fibres, entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine, à l'exclusion d'eau minérale naturelle

DOCUMENTS DU JOURNAL OFFICIEL

• Acquisition d'autocommutateurs • Cahier des charges d'homologation des panneaux de signalisation à messages variables • CCTG : Marchés publics de travaux d'installation de génie climatique • CCTG : Mobiliers scolaires et de collectivités • Guide de l'acheteur public de vaisselle et accessoires de table - Restauration rapide • Guide pour le choix et l'installation d'extincteurs mobiles dans les bâtiments • Guide technique - Protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine • Homologation des systèmes de type A pour la protection des ouvrages métalliques contre la corrosion • Homologation pour la protection des ouvrages métalliques contre la corrosion • Peintures - Critères d'identification - Méthodes d'analyse • Protection des travailleurs contre les courants électriques • Protection contre les rayonnements ionisants • Affiches relatives aux secours à porter aux électrisés • Alimentation sans interruption de puissance inférieure à 3 KVA (source d'énergie fiabilisée) • Approche fonctionnelle pour la définition des mobiliers et matériels des établissements d'enseignement • Ascenseurs et monte-charge électriques • Avis du Journal officiel du 8 février 2001 complétant l'arrêté du 9 janvier 2001 : Définition des kits de vitrages extérieurs collés reconnus aptes à l'usage européen • CCTG : Mobilier de bureau • Chauffage des bâtiments publics : Guide pour l'utilisation du bois comme source d'énergie • Combustibles liquides (Fiouls) • Comportement au feu des sièges coquilles en matière plastique • Conception, réalisation et exploitation des réseaux de chaleur • Eaux destinées à la consommation • Equipement de la route - Feux tricolores mobiles de circulation temporaires - Modalités d'homologation

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• Equipement de la route - Produits de marquage de chaussées - Modalités d'homologation • Essais de peintures • Fauteuils de repos pour chambres de malades et pour personnes à mobilité réduite • Fourniture et installation d'engins de levage et de manutention portuaires sur rails ou fixes • Grues automobiles portuaires • Les procédés de précontrainte : réglementation et emploi • Lève-malade mobile • Panneaux de signalisation des types A, AB, B, C, CE, G, J, M (catégorie S.P.) - Modalités d'homologation • Précâblage d'immeubles neufs ou anciens • Recommandation et cahiers des charges fonctionnels pour les équipements de sport et de loisirs • Réseaux de distribution de chauffage à eau chaude • Réseaux locaux • Sécurité pyrotechnique • Signalisation routière - Livre Ire : Septième partie : Marques sur chaussées • Signalisation routière - Livre Ire : Deuxième partie : Signalisation du danger • Signalisation routière - Livre Ire : Huitième partie : Signalisation temporaire • Signalisation routière - Livre Ire : Quatrième partie : Signalisation de prescriptions • Signalisation routière - Livre Ire : Sixième partie : Feux de circulation permanents • Signalisation routière - Livre Ire : Troisième partie : Intersections et régimes de priorité • Signalisation routière : Signalisation de direction • Signalisation touristique - Guide • Signalisation maritime - Règles à suivre pour le balisage des côtes de France • Surveillance et exploitation des installations de télésurveillance - Protection des biens et des personnes • Transitique vrac • Transporteurs à courroie et équipements complémentaires • Transporteurs à courroie pour charges isolées

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

• CCTG Fascicule 2 : Terrassements généraux (Circulaire 2003-15 du 4 février 2003, fascicule 2003-2 du BOME) • CCTG Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques (Numéro spécial TO 95-3 du BOMETT) • CCTG Fascicule 4, titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension (Numéro spécial 83-14 quater du BOULTE) • CCTG Fascicule 4, titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques (Numéro spécial 2000-2 du BOMETL) • CCTG Fascicule 4, titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques (Numéro spécial 83-14 quinquies du BOULTE) • CCTG Fascicule 23 : Fourniture de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées (Numéro spécial 97-2 du BOMELT) • CCTG Fascicule 24 : Fourniture de liants bitumineux pour la construction et à l'entretien des chaussées (Numéro spécial 2004-5 du BOE) • CCTG Fascicule 25 : Exécution des corps de chaussées (Numéro spécial 96-2 TO du BOMELTT) • CCTG Fascicule 26 : Exécution des enduits superficiels (Numéro spécial 96-3 TO du BOMELTT) • CCTG Fascicule 27 : Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés (Numéro spécial 96-4 TO du BOMELTT) • CCTG Fascicule 28 : Exécution des chaussées en béton (Numéro spécial 2003-3 du BOME) • CCTG Fascicule 29 : Construction et entretien des voies, places et espaces pavés et dallés en béton ou pierres naturelles (Numéro spécial 92-12 du BOMELT) • CCTG Fascicule 31 : Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton (Numéro spécial 83-42 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 32 : Construction de trottoirs (Numéro spécial 70-91 bis du BOEL) • CCTG Fascicule 34 : Travaux forestiers de boisement (Numéro spécial 86-7 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 35 : Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs (Numéro spécial 99-6 du BOMETL) • CCTG Fascicule 36 : Réseau d'éclairage public (Editions Berger-Levrault Mod.10087) • CCTG Fascicule 39 : Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles (Numéro spécial 92-2 du BOMELT) • CCTG Fascicule 50 : Travaux topographiques, plans à grande échelle (Numéro spécial 85-29 bis du BOULTE)

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• CCTG Fascicule 56 : Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion (Fascicule spécial n° 2004-3 du BOE, DAEI) • CCTG Fascicule 61, titre IV, section II dit 'Règles N84' : Action climatique - Action de la neige sur les constructions (CSTB 2171, 2906, 2968, 3215) • CCTG Fascicule 61, titre V CPC : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier (Numéro spécial 78-9 ter du BOMELATT) • CCTG Fascicule 62, titre Ier, section I - Règles BAEL 91 révisé 99 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites (Numéro spécial TO 99-8 du BOMETL) • CCTG Fascicule 62, titre Ier, section II - Règles BPEL 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites (Numéro spécial TO 99-9 du BOMETL) • CCTG Fascicule 62, titre V : Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil (Numéro spécial 93-3 TO du BOMELT) • CCTG Fascicule 63 : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers (Brochure n° 1352 des Journaux officiels) • CCTG Fascicule 64 : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil (Numéro spécial 82-24 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 65A et additif 65A : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint (Numéro spécial 2000-3 et 2000-4 du BOMETL) • CCTG Fascicule 65B : Exécution des ouvrages en béton de faible importance (Numéro spécial TO 95-4 du BOMETT) • CCTG Fascicule 66 : Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (Numéro spécial 93-6 TO du BOMETT) • CCTG Fascicule 67, titre Ier : Etanchéité des ouvrages d'art - Support en béton de ciment (Numéro spécial 85-32 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 67, titre III : Etanchéité des ouvrages souterrains (Numéro spécial 92-5 du BOMELT) • CCTG Fascicule 68 : Exécution des travaux de fondations des ouvrages de génie civil (Numéro spécial 93-7 du BOMETT) • CCTG Fascicule 69 : Travaux en souterrain (Numéro spécial 82-25 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 70 : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes (Numéro spécial 92-7 TO du BOMELT) • CCTG Fascicule 71 : Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau (Numéro spécial 2003-4 du BOMETL) • CCTG Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux (Numéro spécial 2003-5 du BOMETL) • CCTG Fascicule 74 : Construction de réservoirs en béton (Numéro spécial 98-3 du BOMELT) • CCTG Fascicule 76 : Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable (Numéro spécial 87-3 bis du BOMELATT) • CCTG Fascicule 78 : Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid (Numéro spécial 97-4 du BOMELT) • CCTG Fascicule 81, titre II : Construction et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées (Numéro spécial 2003-7 du BOMETL) • CCTG Fascicule 81, titre Ier : Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface (Numéro spécial 2003-6 du BOMETL) • CCTG Fascicule 82 : Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers (Numéro spécial 85-27 bis du BOULTE) • CCTG Fascicule 85 : Construction d'installations de broyage de déchets ménagers (Numéro spécial 83-14 septies du BOULTE)

DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES

• Documents Techniques Unifiés applicables aux travaux de ce(s) corps d'état • DTU 11.1 (P 94-201) : Sondage des sols de fondation (décembre 1968) • DTU 12 (P 11-201) : Terrassement pour le bâtiment (juin 1964) • DTU 13.11 (P 11-211, CCTG) : Exécution des fondations superficielles (mars 1998) • DTU 13.12 (P 11-711, CCTG) : Règles pour le calcul des fondations superficielles (novembre 1988) • DTU 13.2 (NF P 11-212, CCTG) : Fondations profondes pour le bâtiment (septembre 1992) • DTU 13.3 (NF P 11-213) : Dallages - Conception, calcul et exécution (mars 2005) • DTU 14.1 (NF P 11-221): Travaux de cuvelage (septembre 2000)

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• DTU 20.1 (P 10-202, CCTG) : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs (décembre 1999) • DTU 20.12 (NF P 10-203) : Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité (juillet 2000) • DTU 21 (NF P 18-201) : Exécution des travaux en béton (mars 2004) • DTU 21.3 (P 19-201) : Dalles et volées d'escalier préfabriquées, en béton armé, simplement posées sur appuis sensiblement horizontaux (mai 1974) • DTU 21.4 (P 18-203) : Utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et bétons (octobre 1977) • DTU 22.1 (NF P 10-210) : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pleine ou nervurée en béton ordinaire (mai 1993) • DTU 23.1 (NF P 18-210) : Murs en béton banché (mai 1993) • DTU 24.1 (NF P 51-201) : Travaux de fumisterie (octobre 2000) • DTU 24.1 P1 (NF P51-201-1) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 1 : Cahier desclauses techniques - Règles générales (février 2006) • DTU 24.1 P2 (NF P51-201-2) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 2 : Cahier desclauses techniques - Règles spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation des produitsde combustion desservant un ou des appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles gazeux (février 2006) • DTU 24.1 P3 (NF P51-201-3) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : Cahier desclauses spéciales (février 2006) • DTU 24.2.1 (NF P 51-202) : Cheminées à foyer ouvert équipées ou non d'un récupérateur de chaleur utilisant exclusivement le bois comme combustible (octobre 2000) • DTU 24.2.1/24.2.2 (NF P 51-202/203-ADD1) : Additif au cahier des clauses techniques. Jonction d'un conduit de raccordement et d'un conduit de fumée s'arrêtant au droit du plafond (octobre 2000) • DTU 24.2.2 (NF P 51-203) : Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert utilisant exclusivement le bois comme combustible (octobre 2000) • DTU 24.2.3 (NF P 51-204) : Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert conçu pour utiliser les combustibles minéraux solides et le bois comme combustible (février 1995) • DTU 25.1 (NF P 71-201) : Enduits intérieurs en plâtre (mai 1993) • DTU 25.221 (NF P 71-202) : Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre (mai 1993) • DTU 25.222 (NF P 72-201) : Plafonds fixés, plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse (mai 1993) • DTU 25.231 (NF P 68-202) : Plafonds suspendus en éléments de terre cuite (novembre 1998) • DTU 25.232 (NF P 68-201) : Plafonds suspendus, plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues (mai 1993) • DTU 25.31 (NF P 72-202) : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre (juillet 1994) • DTU 25.41 (NF P 72-203) : Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de parement en plâtre - Plaques à faces cartonnées (février2003) • DTU 25.42 (NF P 72-204) : Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement-isolant (février 2003) • DTU 25.51 (NF P 73-201) : Mise en oeuvre des plafonds en staff (septembre 1994) • DTU 26.1 (NF P 15-201) : Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne (janvier 1999) • DTU 26.2 (NF P14-201) : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendements A1, A2, A3 (décembre 2003) • NF P61-203 (DTU 26.2/52.1) : Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1 - Mise en oeuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage - Cahier des clauses techniques (décembre 2003) • DTU 27.1 (NF P 15-202) : Réalisation de revêtements par projection pneumatique de fibres minérales avec liant (février 2004) • DTU 27.2 (NF P 15-203) : Réalisation de revêtements par projection de produits pâteux (mars 1997) • DTU 31.1 (NF P 21-203) : Charpente et escaliers en bois (août 2002) • DTU 31.2 (NF P 21-204) : Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois (mai 1993) • DTU 31.3 (NF P 21-205) : Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets (mai 1995) • DTU 32.1 (P 22-201, CCTG) : Charpente en acier (juin 1964)

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• DTU 32.2 (NF P 22-202) : Charpente en alliages d'aluminium (octobre 2000) • DTU 33.1 (XP P 28-002, CCTG) : Façades rideaux, façades semi-rideaux, façades panneaux (juin 2000) • DTU 33.2 (XP P 28-003, CCTG) : Tolérances dimensionnelles du gros oeuvre destiné à recevoir des façades rideaux, semi-rideaux ou panneaux (décembre 1996) • DTU 34.1 (NF P 25-201) : Ouvrages de fermeture pour baies libres (juin 1994) • DTU 34.1 (NF P 25-201) : Ouvrages de fermeture pour baies libres (juin 1994) • DTU 34.3 (FD P25-203) : Travaux de bâtiment - Choix des portes industrielles, commerciales et de garage en fonction de leur exposition au vent - Mémento pour les maîtres d'œuvre (avril 2006) • DTU 35.1 (NF P 24-802) : Travaux de bâtiment - Cloisons amovibles et démontables (septembre 2003) • DTU 36.1 (NF P 23-201) : Menuiserie en bois (août 2002) • DTU 36.1/37.1 (P 20-201) : Choix des fenêtres en fonction de leur exposition - Mémento pour les maîtres d'oeuvre (mai 1974) • DTU 34.2 (FD P25-202) : Travaux de bâtiment - Choix des fermetures pour baies équipées de fenêtres en fonction de leur exposition au vent - Mémento pour les maîtres d'oeuvre (septembre 2004) • DTU 37.1 (NF P 24-203-1/A1) : Travaux de bâtiment - Menuiseries métalliques (mai 2001) • DTU 37.2 (NF P24-204): Travaux de bâtiment - Menuiseries métalliques en rénovation sur dormant existant (décembre 2003) • DTU 39 (P 78-201) : Travaux de miroiterie-vitrerie (octobre 2000) • DTU 40.11 (NF P 32-201) : Couverture en ardoises (mai 1993) • DTU 40.14 (NF P 39-201) : Couverture en bardeaux bitumés (janvier 2001) • DTU 40.21 (NF P 31-202) : Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief + Amendement A1 (septembre 2001) + Amendement A2 (août 2006) • DTU 40.211 (NF P 31-203) : Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement à pureau plat (septembre 2001) • DTU 40.22 (NF P 31-201) : Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles canal de terre cuite (septembre 2001) • DTU 40.23 (NF P 31-204) - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite (septembre 2001) • DTU 40.24 (NF P 31-207) : Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal (juin 2001) • DTU 40.241 (P 31-205, CCTG) : Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal (avril 1998) • DTU 40.25 (P 31-206, CCTG) : Couverture en tuiles plates en béton (avril 2000) • DTU 40.32 (P 34-201, CCTG) : Couverture en plaques ondulées métalliques (juin 1997) • DTU 40.35 (NF P 34-205) : Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues (mai 1997) • DTU 40.36 (NF P 34-206) : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non (mai 1993) • DTU 40.41 (P34-211) : Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc (septembre 2004) • DTU 40.42 (P 34-212) : Couverture par grands éléments métalliques en feuilles et bandes en aluminium (avril 2000) • DTU 40.43 (P 34-213, CCTG) : Couverture par grands éléments métalliques en feuilles et bandes en acier galvanisé (juin 1965) • DTU 40.44 (P 34-214) : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en acier inoxydable étamé (décembre 1994) • DTU 40.45 (P 34-215) : Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre (septembre 2001) • DTU 40.46 (P 34-216) : Travaux de couverture en plomb sur support continu (mai 1999) • DTU 40.5 (P 36-201, CCTG) : Travaux d'évacuation des eaux pluviales (juin 1998) • DTU 41.2 (NF P 65-210) : - Travaux de bâtiment - Revêtements extérieurs en bois (novembre 2001) • DTU 42.1 (P 84-404) : Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères (octobre 2000) • DTU 43.1 (NF P84-204) : Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine (novembre 2004) • DTU 43.2 (NF P 84-205) : Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie de pente supérieure ou égale à 5 % (mai 1993) • DTU 43.3 (NF P 84-206) : Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité (juin 1995) • DTU 43.4 (NF P 84-207) : Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité (décembre 1995)

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• DTU 43.5 (NF P 84-208) : Travaux de bâtiment - Réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures-terrasses ou inclinées (novembre 2002) • DTU 44.1 (NF P 85-210) : Travaux de bâtiment - Étanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics (février 2002) • DTU 45.1 (NF P 75-401) : Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée (octobre 2001) • DTU 45.2 (NF P75-402-1-1) : Travaux d'isolation - Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 °C à + 650 °C (mai 2006) • DTU 51.1 (NF P63-201) : Parquets - Pose des parquets à clouer (février 2004) • DTU 51.11 (P 63-204) : Pose flottante des parquets et revêtements de sol contrecollés à parement bois (décembre 1997) • DTU 51.2 (NF P 63-202) : Parquets collés (août 1995) • DTU 51.3 (NF P63-203) : Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois (novembre 2004) • DTU 52.1 (NF P 61-202) : Revêtements de sol scellés (décembre 2003) • DTU 53.1 (NF P 62-202) : Revêtements de sol textiles (avril 2001) • DTU 53.2 (NF P 62-203) : Revêtements de sol plastiques collés (octobre 2000) • DTU 55 - Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement (avril 1961) • DTU 55.2 (NF P 65-202) : Revêtements muraux attachés en pierre mince (octobre 2000) • DTU 57.1 (NF P 67-103) : Planchers surélevés à libre accès - Eléments constitutifs - Exécution (avril 1993) • DTU 58.1 (NF P 68-203) : Plafonds suspendus - Travaux de mise en oeuvre (juillet 1993) • DTU 59.1 (NF P 74-201) : Travaux de peinture des bâtiments (octobre 2000) • DTU 59.2 (NF P 74-202) : Travaux de bâtiment - Revêtements plastiques épais sur béton et enduits à base de liants hydrauliques (octobre 2000) • DTU 59.3 (NF P 74-203) : Peinture de sols (octobre 2000) • DTU 59.4 (NF P 74-204) : Mise en oeuvre des papiers peints et des revêtements muraux (mars 1998) • DTU 60.1 (NF P 40-201) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation (octobre 2000) • DTU 60.11 (P 40-202, CCTG) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales (octobre 2000) • DTU 60.2 (NF P 41-220) : Canalisations en fonte, évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes (octobre 2000) • DTU 60.31 (NF P 41-211) : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié - Eau froide avec pression (octobre 2000) • DTU 60.32 (NF P 41-212) : Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié - Evacuation des eaux pluviales (octobre 2000) • DTU 60.33 (NF P 41-213) : Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié - Evacuation d'eaux usées et d'eaux vannes (octobre 2000) • DTU 60.5 (NF P 41-221) : Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique (octobre 2000) • DTU 61.1 (NF P 45-204, CCTG) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation + Amendement A1 (août 2006) • DTU 63.1 (NF P 81-201) : Installations de vide-ordures (juin 1999) • DTU 64.1 (XP P 16-603, CCTG) : Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement autonome - Maisons d'habitation individuelle (mars 1999) • DTU 65.10 (NF P 52-305) : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - Règles générales de mise en oeuvre (octobre 2000) • DTU 65.11 (NF P 52-203) : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant le bâtiment (mai 1993) • DTU 65.12 (NF P 50-601) : Réalisation des installations de capteurs solaires plans à circulation de liquide pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire (octobre 2000) • DTU 65.20 (NF P 52-306) : Isolation des circuits, appareils et accessoires - Température de service supérieure à la température ambiante (octobre 2000) • DTU 65.3 (NF P 52-211) : Travaux de bâtiment - Travaux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression + Amendement A1 (octobre 2000) + Amendement A2 (juillet 2006) • DTU 65.4 (P 52-221) : Chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés (novembre 1997) • DTU 65.6 (NF P 52-301) : Prescriptions pour l'exécution des panneaux chauffants à tubes métalliques enrobés dans le béton (mai 1993)

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• DTU 65.7 (NF P 52-302) : Exécution de planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton (septembre 1999) • DTU 65.8 (NF P 52-303) : Exécution de planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériau de synthèse noyés dans le béton (mai 1993) • DTU 65.9 (NF P 52-304) : Installations de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtiments (octobre 2000) • DTU 67.1 (NF P 75-411) : Isolation thermique des circuits frigorifiques (mai 1993) • DTU 68.1 (XP P 50-410, CCTG) : Installations de ventilation mécanique contrôlée - Règles de conception et de dimensionnement (juillet 1995) • DTU 68.2 (NF P 50-411) : Exécution des installations de ventilation mécanique (mai 1993) • DTU 70.1 (UTE C15-100) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation (décembre 2002) • DTU 75.1 (P 82-001) : Principe d'établissement du programme d'ascenseurs dans les bâtiments à usage d'habitation (octobre 1978) • DTU 90.1 (NF P 42-201) : Equipement de cuisine (blocs-éviers et éléments de rangement) (mai 1993)

NORMES

• Nota : la date mentionnée concerne la date de prise d'homologation prononcée par l'Association française de normalisation, qu'il s'agisse d'une première parution ou d'une modification. Lorsqu'une norme comprend plusieurs parties, elles ne sont pas mentionnées. • Normes françaises et européennes applicables aux travaux de ce(s) corps d'état • A35-018 (NF) : Armatures pour béton armé - Aptitude au soudage (juillet 1984) • A35-019 (NF) : Armatures pour béton armé - Armatures constituées de fils soudables à empreintes (octobre 1996) • A35-020 (NF) : Produits sidérurgiques - Dispositifs en acier destinés au raboutage ou à l'ancrage d'armatures à haute adhérence pour béton armé (avril 1994) • A35-024 (NF) : Aciers pour béton - Treillis soudés constitués de fils de diamètre inférieur à 5 mm (février 1998) • A35-025 : Produits en acier - Armatures pour béton armé - Ronds lisses galvanisés à chaud - Barres, fil-machine et fils à haute adhérence, fils constitutifs de treillis soudés galvanisés à chaud (décembre 1992) • A35-027 (NF) : Armatures pour béton armé - Armatures industrielles pour le béton (janvier 2003) • A40-001 (NF) : Définition des produits en acier (décembre 1992) • A45-003 (NF) : Ronds laminés à chaud en barres - Dimensions et tolérances sur la forme et les dimensions (juin 2004) • A45-004 (NF) : Carrés laminés à chaud pour usages généraux - Dimensions (juillet 1979) • A45-005 (NF) : Plats laminés à chaud pour usages généraux - Dimensions et tolérances sur la forme et les dimensions (juin 2004) • A46-503 (NF EN 10029) : Tôles en acier laminé à chaud, d'épaisseur 3 mm - Tolérance sur les dimensions, la forme et la masse (septembre 1991) • A47-205 (NF EN 12385) : Câbles en acier - Sécurité (juin 2004) • A48-720 (NF EN 877) : Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments - Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité (novembre 1999) • A48-801 (NF EN 545) : Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations d'eau - Prescriptions et méthodes d'essai (décembre 1994) • A48-820 (NF EN 598) : Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement - Prescriptions et méthodes d'essai (décembre 1994) • A48-860 (NF) : Eléments de canalisations en fonte ductile pour conduite avec pression - Série à emboîtement - Joint express GS - Dimensions d'assemblage et accessoires de joint (décembre 1981) • A48-870 (NF) : Eléments de canalisations en fonte ductile pour conduite avec pression - Série à emboîtement - Joint standard GS - Dimensions d'assemblage et accessoires de joint (décembre 1981) • A49-005 (NF EN 10220) : Tubes lisses en acier, soudés et sans soudure - Tableaux généraux des dimensions et des masses linéaires (avril 2003) • A49-111 (NF) : Tubes en acier - Tubes sans soudure à extrémités lisses du commerce pour usages généraux à moyenne pression (Dimensions - Conditions techniques de livraison) (septembre 1978) • A49-115 (NF) : Tubes en acier - Tubes sans soudure filetables finis à chaud (Dimensions - Conditions techniques de livraison) (septembre 1978) • A49-141 (NF) : Tubes en acier - Tubes soudés à extrémités lisses du commerce pour usages généraux à moyenne pression (Dimensions - Conditions techniques de livraison) (septembre 1978) • A49-145 (NF) : Tubes en acier - Tubes soudés filetables finis à chaud (dimensions - Conditions techniques de livraison) (septembre 1978)

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• A49-150 (NF) : Tubes en acier - Tubes soudés destinés à être revêtus ou protégés pour canalisations d'eaux - (Dimensions - Conditions techniques de livraison) (décembre 1985) • A49-190 (NF) : Tubes en acier - Manchons en acier non allié pour tubes filetés au pas du gaz (septembre 1978) • A49-200 (NF EN 10216) : Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison (septembre 2004) • A49-700 (NF) : Tubes en acier - Galvanisation à chaud - Spécification du revêtement des tubes (décembre 1982) • A49-750 (NF EN 253) : Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux enterrés d'eau chaude - Tuyau préisolé - Tube de service en acier - Isolation thermique en polyuréthane et protection en polyéthylène (décembre 1994) • A49-751 (NF EN 448) : Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux enterrés d'eau chaude - Raccords préisolés, tubes de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection externe en polyéthylène (décembre 1994) • A50-452 (NF) : Aluminium et alliages d'aluminium - Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes - Caractéristiques (septembre 1984) • A89-101 (NF EN 1011) : Soudage - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques (juin 2006) • A89-232 (NF ISO EN 10042) : Soudage - Assemblages en aluninium et alliages d'aluminium soudés à l'arc - Niveaux de qualité par rapport aux défauts (juin 2006) • A91-131 (NF) : Fils d'acier galvanisés à chaud - Spécification du revêtement de zinc (avril 1962) • A91-450 (NF) : Traitements de surface des métaux - Anodisation (oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages - Couches anodiques sur aluminium - Spécifications générales (décembre 1981) • B10-102 (NF) : Roches marbrières - Vocabulaire (juillet 1978) • B10-103 (NF) : Granit - Vocabulaire (juin 1982) • B10-401 (NF) : Pierres calcaires - Caractéristiques géométriques (mars 1981) • B10-402 (NF) : Roches marbrières - Caractéristiques géométriques (mars 1981) • B10-610 (NF EN 1467) : Pierres naturelles - Blocs bruts - Spécifications (juin 2004) • B10-611 (NF EN 1468) : Pierres naturelles - Dalles brutes - Spécifications (juin 2004) • B10-612 (NF EN 1469) : Produits en pierre naturelle - Revêtement mural - Exigences (juin 2005) • B10-616 (NF EN 12057) : Produits modulaires - Plaquettes de pierre naturelle - Exigences (juin 2005) • B10-617 (NF EN 12058) : Produits en pierre naturelle - Dalles de revêtement de sols et d'escaliers - Exigences (juin 2005) • B10-623 (NF EN 12440) : Pierres naturelles - Critères de dénomination (décembre 2000) • B10-624 (NF EN 12670) : Pierre naturelle - Terminologie (avril 2003) • B12-300 (NF) : Gypse et Plâtres - Plâtres - Généralités - Clauses et conditions générales (décembre 1987) • B12-301 (NF) : Gypse et plâtre - Plâtres pour enduits intérieurs à application manuelle ou mécanique de dureté normale ou de très haute dureté - Classification, désignation, spécifications (décembre 1987) • B12-302 (NF): Plâtres à mouler pour staff(juin 1982) • B20-001 (NF) : Produits isolants à base de fibres minérales - Vocabulaire (août 1988) • B20-109 (NF) : Produits isolants à base de fibres minérales - Feutres, matelas et panneaux en laine minérale - Classification (décembre 1985) • B32-002 (NF) : Verre étiré - Généralités (décembre 1981) • B32-003 (NF) : Glace non colorée - Généralités (décembre 1981) • B35-470 (NF EN 14470) : Armoires de stockage de sécurité incendie (septembre 2004) • B40-005 (NF EN 1094) : Produits réfractaires isolants (novembre 1998) • B40-006 (NF EN 1094-3) : Produits réfractaires isolants - Partie 3 : classification des produits isolants à base de fibres céramiques (février 2004) • B50-001 (NF) : Bois - Nomenclature (janvier 1971) • B50-002 (NF) : Bois - Vocabulaire (août 1961) • B50-003 (NF) : Bois - Vocabulaire (seconde liste) (avril 1985) • B50-004 (NF EN 313): Contreplaqué - Vocabulaire (avril 1969) • B50-005 (NF) : Parquets, lambris et frises brutes - Vocabulaire (novembre 1985) • B50-100 (NF EN 335) : Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique (septembre 1996) • B50-101 (NF) : Bois et ouvrages en bois - Préservation - Traitement préventif - Directives pour la vérification des caractéristiques des bois en fonction des risques biologiques (septembre 1986) • B50-102 (NF) : Bois et ouvrages en bois - Traitement préventif - Attestation (mars 1986) • B51-001 (NF) : Bois - Caractéristiques technologiques et chimiques des bois (août 1941)

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• B51-002 (NF) : Bois - Caractéristiques physiques et mécaniques des bois (février 1942) • B51-240 (NF EN 324) : Panneaux à base de bois - Détermination des dimensions des panneaux (juin 1993) • B51-357 (NF EN 315) : Contreplaqué - Tolérances sur dimensions (juin 1993) • B52-001 (NF) : Règles d'utilisation du bois dans les constructions - Classement visuel pour l'emploi en structure des principales essences résineuses et feuillues (décembre 1998) • B53-510 (NF) : Bois de menuiserie - Nature et qualités (novembre 1954) • B53-621 (NF EN 975) : Bois sciés - Classement d'aspect des bois feuillus (octobre 2004) • B53-624 (NF EN 1313) : Bois ronds et bois sciés - Ecarts admissibles et dimensions préférentielles (mars 2000) • B53-658 (NF EN 13990) : Planchers en bois - Lames massives pour planchers résineux (septembre 2004) • B53-674 (NF EN 14951) : Lambris et bardages en bois massif feuillus- Lames profilées usinées (juin 2006) • B54-000 (NF) : Lames à parquet en bois massif - Caractéristiques de fabrication (juillet 1974) • B54-001 (NF) : Classement des lames à parquet en chêne massif (décembre 1978) • B54-002 (NF) : Classement des lames à parquet en châtaignier massif (juin 1966) • B54-003 (NF) : Bois - Parquet - Lames traditionnelles de parquet en pin maritime (août 1991) • B54-005 (NF) : Classement des lames à parquet en sapin et épicéa massifs indigènes (juin 1966) • B54-008 (NF) : Fabrication et classement des panneaux de parquet mosaïque (décembre 1978) • B54-009 (NF) : Classement des lames à parquet en hêtre massif (avril 1960) • B54-010 (NF) : Fabrication et classement des parquets à coller en éléments autres que mosaïque (mars 1982) • B54-011 (NF) : Fabrication et classement des parquets contrecollés à parement en bois feuillus durs (janvier 1980) • B54-020 (NF EN 13329) : Revêtements de sol stratifiés - Spécifications, exigences et méthodes d'essai (août 2000) • B54-030 (NF EN 14354) : Panneaux à base de bois - Revêtements de sol à placage bois (juin 2005) • B54-050 (NF EN 316) : Panneaux de fibres de bois - Définition, classification et symboles (janvier 2000) • B54-051 (EN 622) : Panneaux de fibres de bois - Exigences (septembre 2004) • B54-090 (NF) : Bois - Lambris - Définitions générales des rôles du lambris - Spécifications (décembre 1989) • B54-091 (NF) : Bois - Lambris - Lames traditionnelles de lambris en pin maritime (décembre 1989) • B54-100 (NF) : Panneaux de particules - Définitions - Classification - Désignation (octobre 1985) • B54-101 (NF EN 309) : Panneaux de particules - Définitions et classification (juillet 2005) • B54-110 (NF) : Panneaux de particules - Caractéristiques dimensionnelles (octobre 1985) • B54-114 (NF EN 312) : Panneaux de particules - Exigences (février 2004) • B54-130 (NF EN 633-EN 634) : Panneaux de particules liées au ciment (octobre 1996) • B54-150 (NF) : Contreplaqué - Classification - Désignation (décembre 1988) • B54-160 (NF) : Contreplaqué à plis d'usage général - Caractéristiques dimensionnelles des panneaux (juillet 1970) • B54-170 (NF EN 635) : Contreplaqué - Classification selon l'aspect des faces (juillet 1995) • B57-050 (NF) : Agglomérés pur absorbant acoustique en dalles - Caractéristiques (mars 1973) • B57-051 (NF) : Aggloméré composé absorbant acoustique en dalles - Caractéristiques (mars 1973) • B57-052 (NF) : Agglomérés expansés purs thermiques - Caractéristiques, échantillonnage et emballage (novembre 1973) • B57-054 (NF) : Agglomérés expansés purs - Supports d'étanchéité non porteurs - Essais et spécifications (avril 1979) • B57-055 (NF) : Aggloméré composé pour sous-couche isolante de parquets à coller - Caractéristiques (novembre 1977) • B57-080 (NF) : Liège - Dalles d'aggloméré pour revêtements de sol - Caractéristiques (juin 1977) • C13-100 (NF) : Postes de livraison établis à l'intérieur d'un bâtiment et alimentés par un réseau de distribution publique de deuxième catégorie (juin 1983) • C13-101 (NF) : Postes de livraison - Postes semi-enterrés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau de distribution publique de deuxième catégorie (décembre 1985) • C14-100 (NF) : Installations de branchement à basse tension et fiches d'interprétation associées (novembre 1999) • C14-100 (NF F4) : Fiche d'interprétation n° 97-006 de la norme NF C 14-100 de septembre 1996 (novembre 1999) • C14-100 (NF F5) : Fiche d'interprétation 01-009 de la norme NF C14-100 (septembre 1996)

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• C14-100F6 (NF) : Fiche d'interprétation n° 01-007 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 (mars 2001) • C14-100F7 : Fiche d'interprétation n° 01-008 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 (mai 2001) • C15-100 (UTE) : Installations électriques à basse tension (décembre 2002) + Mise à jour (juin 2005) • C15-100F1 (NF) : Fiche d'interprétation de la norme NF C15-100 de décembre 2002 (novembre 2005) • C15-103 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Choix des matériels électriques (y compris les canalisations) en fonction des influences externes (mars 2004) • C15-104 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Méthode simplifiée pour la détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection (janvier 1992) • C15-105 (UTE) : Guide pratique - Détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection (juin 1991) • C15-105 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection - Méthodes pratiques (juillet 2003) • C15-106 (UTE) : Installations électriques à basse tension et à haute tension - Guide pratique - Sections des conducteurs de protection, des conducteurs de terre et des conducteurs de liaison équipotentielle (décembre 2003) • C15-107 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Détermination des caractéristiques des canalisations préfabriquées et choix des dispositifs de protection (mai 1992) • C15-150 (NF) : Enseignes à basse tension et alimentation en basse tension des enseignes à haute tension (dites à tube néon) (octobre 1998) + Fiche d'interprétation 15-150-1-001 de la norme NF C15-150-1 d'octobre 1998 (février 2002) • C15-150 (NF) : Installations de lampes à décharge à cathode froide alimentées en haute tension à partir d'une installation électrique à basse tension (décembre 1982) • C15-201 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Installations électriques des grandes cuisines (juin 2004) • C15-211 (NF) : Installations électriques à basse tension - Installations dans les locaux à usage médical (juin 1987) + Amendement A1 (décembre 1990) • C15-321 (UTE) : Dispositions en vue d'éviter la corrosion dans les installations de chauffage d'eau - Prescriptions provisoires (février 1961) • C15-400 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Raccordement des générateurs d'énergie électrique dans les installations alimentées par un réseau public de distribution (juillet 2005) • C15-401 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Installation des groupes moteurs thermiques-générateurs (mai 1993) • C15-443 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Protection des installations électriques basse tension contre les surtensions d'origine atmosphérique - Choix et installation des parafoudres (août 2004) • C15-476 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Sectionnement, commande, coupure (décembre 1991) • C15-520 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - canalisations - Modes de pose - Connexions (juillet 1998) • C15-559 (UTE) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Installation d'Éclairage en Très Basse Tension (septembre 2002) • C15-600 (UTE) : Locaux d'habitation existants - Mise en sécurité des installations électriques (août 2004) • C15-720 (NF) : Equipements de chauffage électrique des locaux - équipements de chauffage électrique incorporés à la construction des bâtiments - Règles de sécurité électrique - Prescriptions provisoires (février 1975) • C15-900 (UTE) : Guide pratique - Mise en oeuvre et cohabitation des réseaux de puissance et des réseaux de communication dans les installations des locaux d' habitation, du tertiaire et analogues (octobre 2000) • C17-100 (NF) : Protection contre la foudre (mai 2006) • C17-100F3 (NF) : Fiche d'interprétation de la norme NF C17-100 de décembre 1997 (novembre 2005) • C17-102 (NF) : Protection contre la foudre - Protection des structures et des zones ouvertes contre la foudre par paratonnerre à dispositif d'amorçage (juillet 1995) + Fiche d'interprétation 02-001 de la norme NF C17-102 de juillet 1995 + Fiche d'interprétation n° 17-102-F3 (avril 2004) • C17-200 (NF) : Installation d'éclairage public - Règles (mai 1997) • C18-510 (UTE) : Recueil d'instructions générales de sécurité d'ordre électrique (janvier 1997) • C32-103 (NF) : Câbles isolés au caoutchouc pour ascenseurs, pour usage général (octobre 1981) • C32-202 (NF) : Câbles méplats sous gaines en polychlorure de vinyle, pour ascenseurs (juillet 1992)

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• C32-330 (NF) : Conducteurs et câbles isolés pour installations - Equipements de chauffage par câbles chauffants avec revêtement métallique, destinés à être incorporés dans les parois des bâtiments (décembre 1996) • C48-327 (NF EN 50132) : Systèmes d'alarme - Systèmes de surveillance CCTV à usage dans les applications de sécurité (septembre 1996) • C52-558 (NF EN 60730) : Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue (octobre 1999) • C65-101 (NF EN 60099) : Parafoudres (janvier 2005) • C68-123 (NF EN 50085) : Systèmes de goulotte à système de conduit profilé pour installations électriques (octobre 1999) • C71-003 (NF EN 60598) : Luminaires Partie 2-3 : règles particulières - Luminaires d'éclairage public (juin 2003) • C71-003 (NF EN 60598) : Luminaires Partie 2-22 : règles particulières - Luminaires pour éclairage de secours(juin 2003) • C71-121 (NF) : Méthode simplifiée de prédétermination des éclairements dans les espaces clos et classification correspondante des luminaires (mai 1993) • C71-822 (NF) : Systèmes d'éclairage de sécurité (décembre 2004) • C71-830 (UTE) : Maintenance des blocs autonomes d'éclairage de sécurité BAES et BAEH (juin 2000) • C73-221 (NF) : Appareils électrodomestiques et analogues - Aptitude à la fonction des chauffe-eau non instantanés (juin 1989) • C73-222 (NF) : Chauffe-eau muraux verticaux fixes non instantanés - Cotes de fixation et de raccordement aux installations d'eau (novembre 1987) • C73-251 (NF) : Appareils électrodomestiques chauffants - Appareils de chauffage des locaux - Règles d'aptitude à la fonction (avril 1977, juillet 1989) • C90-101 (NF EN 60728-11) : Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité (novembre 2005) • C90-121 (NF) : Matériel électronique et de télécommunications - Antennes pour la réception de la radiodiffusion sonore et visuelle dans la gamme de fréquences comprises entre 30 MHz et 1 GHz (octobre 1984) • C90-124 (NF) : Matériel électronique et de télécommunications - Antennes individuelles ou collectives pour la réception de la radiodiffusion - Règles (juillet 1991) • C90-125 (UTE) : Spécifications techniques d'ensemble applicables aux réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs (août 2001) • C90-130 (NF) : Matériel électronique et de télécommunications - Câbles coaxiaux d'antenne individuelle ou collective pour la réception de la radiodiffusion (novembre 1986) • C90-482 (NF EN 50310) : Application de liaison équipotentielle et de la mise à la terre dans les locaux avec équipement de technologie de l'information (mai 2006) • C90-483 (UTE) : Câblage résidentiel des réseaux de communication (septembre 2005) • D10-301 (NF) : Réservoir de chasse mural haut de capacité nominale de 10 litres (octobre 1959) • D11-101 (NF) : Lavabos en céramique sanitaire (juillet 1987) • D11-103 (NF EN 32) : Lavabos suspendus - Cotes de raccordement (octobre 1999) • D11-104 (NF EN 31) : Lavabos sur pied - Cotes de raccordement (octobre 1999) • D11-107 (NF) : Bidets en céramique sanitaire (mai 1987) • D11-109 (NF EN 36) : Bidets suspendus à alimentation par surverse - Cotes de raccordement (octobre 1999) • D11-110 (NF) : Bidet sur pied à alimentation par surverse - Cotes de raccordement (septembre 1988) • D11-111 (NF EN 232) : Baignoires - Cotes de raccordement (octobre 1991) • D11-112 (NF) : Baignoires en matériaux émaillés (mai 1987) • D11-113 (NF) : Appareils sanitaires - Baignoires avec système de brassage d'eau - Caractéristiques (octobre 1989) • D11-114 (NF) : Urinoirs muraux sans siphon incorporé - Cotes de raccordement (septembre 2001) • D11-115 (NF) : Urinoirs muraux - Cotes d'encombrement (juillet 1979) • D11-116 (NF) : Bacs profonds en céramique (mars 1950) • D11-117 (NF EN 111) : Lave-mains suspendus - Cotes de raccordement (décembre 2003) • D11-123 (NF EN 251) : Receveurs de douche - Cotes de raccordement (octobre 1991) • D11-124 (NF) : Appareils sanitaires - Receveurs de douche en matériaux émaillés (août 1988) • D11-126 (NF EN 12764) : Appareils sanitaires - Spécifications relatives aux baignoires avec système de brassage d'eau (mai 2005) • D11-128 (NF EN 14516) : Baignoires à usage domestique (juin 2006) • D11-130 (NF) : Appareils sanitaires - Produits en matériaux émaillés pour collectivités (septembre 1989)

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• D11-201 : Appareils - Lavabos - Conditions de montage et d'installation pour l'insertion des personnes handicapées (août 1984) • D12-101 (NF) : Cuvette de W.-C. en céramique sanitaire (mai 1987) • D12-104 (NF EN 34) : Cuvette de W.-C. suspendue à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement (septembre 1992) • D12-105 (NF EN 33) : Cuvette de W.-C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement (janvier 2004) • D12-106 (NF EN 37) : Cuvette de W.-C. sur pied à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes de raccordement (octobre 1999) • D12-107 (NF EN 38) : Cuvette de WC suspendue à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes de raccordement (septembre 1992) • D12-203 : Appareils sanitaires - Réservoirs de chasse pour cuvette de W.-C. (février 1994) • D12-204 (NF EN 997) : Cuvette de W.-C. à siphon intégré (octobre 1999) • D12-207 (XP) (ICS 91.140.70) : Appareils sanitaires - Abattants de WC (octobre 1999) • D13-101 (NF) : Appareils sanitaires -Eviers en matériaux émaillés (août 1988) • D13-104 (NF EN 695) : Eviers de cuisine - Cotes de raccordement (novembre 1997) • D13-104 (NF EN 695) : Éviers de cuisine - Cotes de raccordement (décembre 2005) • D18-001 (NF) : Robinetterie sanitaire - Robinet simple d'appareil sanitaire - Vocabulaire (juin 1965) • D18-201 (NF EN 200) : Robinetterie sanitaire - Robinets simples et mélangeurs (PN10) : Spécifications techniques générales (mai 2005) • D18-202 (NF) : Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques - Spécifications techniques générales (mai 1984) • D18-203 (NF EN 1111) : Robinetterie sanitaire - Mitigeurs thermostatiques (PN 10) : Spécifications techniques générales (novembre 1998) • D18-205 (NF) : Robinetterie sanitaire - Accessoires de douche - Spécifications techniques générales (septembre 1989) • D18-207 (NF EN 329) : Robinetterie sanitaire -Dispositifs de vidage des receveurs de douche - Spécifications Techniques générales (avril 1994) • D18-210 : Robinetterie sanitaire - Dispositifs de raccordement et de fixation de la robinetterie d'alimentation (juin 1990) • D18-212 (NF EN 411) : Robinetterie sanitaire - Dispositifs de vidage des éviers - Spécifications techniques générales (septembre 1995) • D18-214 (NF EN 817) : Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques (PN 10) : Spécifications techniques générales (octobre 1997) • D27-402 (NF) : Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale - Installations intérieures (décembre 2003) • D27-403 (NF) : Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale - Installations extérieures (décembre 2003) • D27-404 (NF) : Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations intérieures (juillet 2003) • D27-405 (NF) : Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations extérieures (juillet 2003) • D27-406 (NF EN 13724) : Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai (avril 2003) • D27-407 (NF) : Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations intérieures - Prescriptions et essais (août 2004) • D27-408 (NF) : Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations exterieures - Prescriptions et essais (août 2004) • D30-001 (NF) : Chaudières de chauffage central à eau chaude - Rendement conventionnel d'exploitation - Mesure des caractéristiques des chaudières (septembre 1984) • D30-002 (NF) : Chauffage - Gaz - Combustibles liquides, combustibles solides - Chaudières de chauffage central à eau chaude - Rendement conventionnel d'exploitation - Détermination des paramètres de performance (novembre 1989) • D30-004 : Chaudières de chauffage central à eau chaude de puissance utile comprise entre 70 kW et 3500 kW - Détermination des paramètres nécessaires à l'application de la Réglementation thermique (novembre 1991) • D35-010 (XP) (ICS 91.140.10) : Chaudières de chauffage central - Code d'essai acoustique des chaudières équipées de brûleur fioul de puissance utile inférieure ou égale à 70 kW (décembre 1999) • D35-303 (NF EN 1856) : Conduits de fumées - Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques (novembre 2004)

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• D35-304 (NF) : Conduits de fumées - Conduits de fumées composites métalliques rigides, démontables ou non - Caractéristiques requises par type d'utilisation (mars 1991) • D35-307 (XP) (ICS 91.060.40) : Conduits de fumée métalliques - Flexibles métalliques simple ou double peau par tubages et éléments de raccordement (décembre 1999) • D35-308 (XP) (ICS 91.060.40) : Conduits de fumée métalliques - Conduits, tubages et éléments de raccordement rigides simple paroi, démontables ou non (décembre 1999) • D35-309 (NF EN 12391) : Conduits de fumée - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques (juillet 2004) • D35-323 (NF) : Chauffage - Gaz combustibles liquides, combustibles solides - Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux et destinés à être raccordés à une installation d'évacuation mécanique des produits de combustion (octobre 1991) • D35-330 (NF EN 297/A6) : Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Chaudières de type B II et BII BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70kW (août 2003) • D35-345 (NF EN 483) : Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Chaudières dde type C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW (avril 2000) • D35-347 (NF EN 656) : Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW (mai 2000) • D36-110 (XP) : Economie domestique - Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D 36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes • D36-112 (XP) : Economie domestique - Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles • D36-114 (XP) : Economie domestique - Tuyaux caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils utilisant le butane ou le propane (février 2000) • D36-127 (XP) (ICS 91.140.40) : Système pour le raccordement externe des appareils des bâtiments d'élevage utilisant les combustibles gazeux (décembre 1999) • D62-023 (NF EN 1116) : Meubles de cuisine - Dimensions de coordination pour meubles de cuisine et appareils ménagers (mars 1996) • D62-043 (NF EN 1023) : Mobilier de bureau - Cloisons (septembre 2000) • D63-001 (NF EN 235) : Revêtements muraux - Vocabulaire et symboles (février 2002) • D63-002 (NF EN 233) : Revêtements muraux en rouleaux - Spécifications des papiers peints finis, des revêtements muraux vinyles et des revêtements muraux en plastique (octobre 1999) • D63-003 (NF EN 234) : Revêtements muraux en rouleaux - Spécification pour revêtements muraux pour décoration ultérieure (décembre 1996) • D63-004 (NF EN 266) : Revêtements muraux en rouleaux - Spécification pour revêtements muraux textiles (avril 1992) • D63-005 (NF EN 259) : Revêtements muraux en rouleaux - Spécification pour revêtements muraux à usage intense (décembre 1996) • D63-007 (NF EN 12781) : Revêtements muraux - Spécification pour les panneaux en liège (avril 2001) • D63-012 (NF EN 13085) : Revêtements muraux - Spécification pour les rouleaux en liège (juin 2001) • E17-001 (NF EN 14154) : Compteurs d'eau (septembre 2005) • E17-007 (NF ISO 7858) : Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées - Compteurs d'eau potable froide - Compteurs combinés (décembre 1988) • E17-401 (NF EN 1434) : Compteurs d'énergie thermique (mai 2003) • E29-010 : Tuyauteries industrielles - Guide méthodologique pour la conception d'une tuyauterie (septembre 1975) • E29-033 (NF EN 489) : Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux enterrés d'eau chaude - Assemblage préisolé - Tube de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (décembre 1994) • E29-064 (NF) : Robinetterie - Robinets d'arrêt, à soupape - Terminologie particulière à la robinetterie de bâtiment (octobre 1946) • E29-140 (XP) (ICS 91.140.40) : Robinets de commande pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Robinets de sécurité (à obturation automatique intégrée) (décembre 1999) • E29-306 (NF EN 736) : Appareils de robinetterie - Terminologie (septembre 1999) • E29-345 (NF ISO EN 16139) : Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermo-plastiques (juin 2006)

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• E29-480 (NF EN 488) : Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux enterrés d'eau chaude - Robinets préisolés en acier, Isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (décembre 1994) • E31-330 (NF EN 12514) : Installations des systèmes d'alimentation de fioul pour les brûleurs de fioul domestique (septembre 2000) • E31-332 (NF EN 1171) : Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte (février 2003) • E31-354 (NF EN 303) : Chaudières de chauffage (mars 2000) • E31-402 (NF EN 416) : Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux (septembre 1999) • E31-508 (NF EN 1319) : Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70kW (septembre 2000) • E35-404 (NF EN 378) : Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement (novembre 1994) • E35-404 (NF EN 378-1) : Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 1 : Exigences de base, définitions, classification et critères de choix (décembre 2000) + Amendement A1 (juillet 2004) • E35-415 (NF EN 1861) : Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Schémas synoptiques pour systèmes, tuyauteries et instrumentation - Configuration et symboles (juillet 1998) • E35-600 (NF EN 12309) : Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et adsorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI net inférieur ou égal à 70 kW (août 2000) • E38-110 (NF) : Pompes à chaleur entraînées par moteur électrique - Fiche technique (mars 1984) • E39-001 (NF) : Chauffage urbain - Réseau de transport et de distribution de chaleur ou de froid - Terminologie (décembre 1998) • E39-002 (NF) : Chauffage urbain - Réseau de transport et de distribution de chaleur ou de froid - Particularités de conception (mai 2006) • E39-003 (NF) : Chauffage urbain - Réseau de transport et de distribution de chaleur ou de froid - Particularités de calcul (mai 2006) • E39-004 (NF) : Chauffage urbain - Réseau de transport et de distribution de chaleur ou de froid - Particularités d'installation (mai 2006) • E51-620 (XP, ICS 91.140.30) : Ventilation des bâtiments - Conduits droits en tôle d'acier agrafée - Epaisseur (mai 2001) • E51-700 (NF) : Composants de ventilation mécanique contrôlée - Terminologie (juin 1987) • E51-708 (NF) : Composants de ventilation mécanique contrôlée - Conduits souples, renforcés, nus et cylindriques - Caractéristiques et essais (mars 1990) • E51-711 (NF) : Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) : Bouches d'extraction pour VMC-Gaz - Spécifications - Contrôle de la conformité aux spécifications (mai 1991) • E51-713 (NF) : Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Bouches d'extraction pour VMC - Caractéristiques et aptitude à la fonction (octobre 2005) • E51-714 (NF EN 1505) : Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section rectangulaire - Dimensions (octobre 1998) • E51-715 (NF EN 1506) : Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section circulaire - Dimensions (octobre 1998) • E51-717 (NF EN 12237) : Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Résistance et étanchéité des conduits circulaires en tôle (juin 2003) • E51-732 (NF) : Composants de ventilation mécanique contrôlée - Entrées d'air en façade - Caractéristiques et aptitude à la fonction (novembre 2005) • E51-736 (NF EN 13465) : Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul pour la détermination des débits d'air dans les logements (juin 2004) • E51-739 (NF EN 14134) : Ventilation des bâtiments - Essai de performances et contrôles d'installation des systèmes de ventilation résidentiels (août 2004) • E51-740 (NF EN 14239) : Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Mesurage de l'aire superficielle des conduits (août 2004) • E51-744 (NF EN 13779) : Ventilation dans les bâtiments non résidentiels - Exigences de performances des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air (mars 2005I) • E52-011 (NF EN 13001) : Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale (mai 2005) • E52-020 (NF EN 13557) : Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande (mai 2004) • E52-070 (NF EN 13135) : Appareils de levage à charge suspendue - Equipements (février 2005) • E52-088 (EN 12999) : Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement (janvier 2005)

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• E52-090 (EN 13157) : Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Appareils de levage à bras (novembre 2004) • E52-091 (EN 13155) : Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Equipements amovibles de prise de charge (décembre 2003) • E52-605 (NF EN 12158) : Monte-matériaux (avril 2001) • E52-610 (NF EN 280 : Plates-formes élévatrices mobiles de personnel - Calculs de conception - Critère de stabilité - Construction - Sécurité - Examen et essais (octobre 2004) • E52-611 (NF EN 1495) : Matériels de mise à niveau - Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) (octobre 2004) • E52-612 (NF EN 1570) : Prescriptions de sécurité des tables élévatrices (janvier 2005) • E85-001 (NF EN ISO 14122) : Sécurité des machines - Moyens d'accès permanents aux machines et installations industrielles (août 2001) • E85-004 (NF EN ISO 14122) : Sécurité des machines - Moyens d'accès permanents aux machines (mai 2005) • E85-051 (EN 14183) : Escabeaux • E85-255 (NF) : Réservoirs de stockage - Réservoirs parallélipédiques en acier de capacité 1500 litres et au-dessus pour stockage non enterré de liquides divers (juillet 2006) • E85-257 (NF) : Réservoirs de stockage cylindriques verticaux - Caractéristiques générales (juillet 2006) • F55-050 : Réseaux de caniveaux allégés en béton armé pour canalisations électriques enterrées (août 1976) • F55-051 (NF) : Eléments de caniveaux allégés en béton armé et goulotte (novembre 1978) • G35-001 (NF) : Revêtements de sol textiles - Moquettes unies en laine semi-peignée ou en mélange de laine semi-peignée 80 % polyamide 20 % (septembre 1985) • G35-002 (NF) : Revêtements de sol textiles - Moquettes unies en laine cardée ou en mélange de laine cardée 80 % polyamide 20 % (septembre 1985) • G35-041 (NF EN 1307) : Revêtements de sol textiles - Classement d'usage des moquettes (mai 2005) • G35-043 (NF EN 1470) : Revêtements de sol textiles - Classement des revêtements de sol aiguilletés à l'exception des moquettes aiguilletées (février 1998) • G35-056 (NF CEN/TS 14159) : Revêtements de sol textiles - Exigences concernant les tolérances sur les dimensions (linéaires) des tapis, passages, dalles de moquette et moquettes et les tolérances sur le raccord de dessin (mars 2005) • G35-057 (NF EN 14215) : Revêtements de sol textiles - Classification des carpettes et passages en velours manufacturés (octobre 2003) • G35-059 (NF EN 14499) : Revêtements de sol textiles - Exigences minimales pour les thibaudes de moquette (mai 2005) • G36-030 (NF EN 1492) : Elingues textiles - Sécurité (octobre 2004) • G38-105 (NF EN ISO 10320 ) : Géotextiles et produits apparentés - Identification sur site (mars 2000) • G38-180 (NF EN 13249) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) (septembre 2001) • G38-182 (NF EN 13250) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées (septembre 2001) • G38-183 (NF EN 13251) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement (septembre 2001) • G38-185 (NF EN 13253) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge) (septembre 2001) • G38-186 (NF EN 13254) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages (septembre 2001) • G38-187 (NF EN 13255) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux (septembre 2001) • G38-188 (NF EN 13256) : Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines (septembre 2001) • ISO 10385 : Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées - Compteurs d'eau chaude (décembre 2000) • ISO 10721 : Structures en acier (mai 1999) • ISO 11071 : Amendement 1 à la norme ISO/TR 11071-2 sur la comparaison des normes mondiales de sécurité des ascenseurs (août 1999) • ISO 14655 : Toron pour la précontrainte du béton avec revêtement époxy (décembre 1999) • ISO 4190 : Installation d'ascenseurs (juillet 1999)

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• ISO 7858 : Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées - Compteurs combinés d'eau potable froide (octobre 2000) • ISO 9386 : Plates-formes élévatrices motorisées pour personnes à mobilité réduite - Règles de sécurité, dimensions et fonctionnement (novembre 2000) • ISO 9652 : Maçonnerie (avril 2000) • M50-015 : (NF EN 12279) : Systémes d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements Prescriptions fonctionnelles (septembre 2000) • M50-016 : (NF EN 12279) : Systémes d'alimentation en gaz - Installations de détente-régulation de pression de gaz pour le transport et la distribution - Prescriptions fonctionnelles (septembre 2000) • P01-005 (NF) : Dimensions des portes à vantaux battants (novembre 1969) • P01-011 (NF) : Escaliers droits en maçonnerie (mai 1945) • P01-012 (NF) : Dimensions des garde-corps - Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escalier (juillet 1988) • P01-020 (NF) : Bâtiment - Qualité environnementale des produits de construction et des bâtiments (mars 2005) • P01-101 (NF) : Dimensions de coordination des ouvrages et des éléments de construction (juillet 1964) • P02-001 (NF) : Dessins d'architecture, de bâtiment et de génie civil - Principes généraux - Principes de représentation (septembre 1985) • P02-003 (NF EN ISO 9431) : Dessins de construction - Zones réservées au dessin et au texte, et cartouches d'inscription sur les feuilles de dessin - Principes de représentation (octobre 1999) • P02-005 (NF) : Dessins d'architecture, de bâtiment et de génie civil - Cotation (juin 1986) • P02-015 (NF EN ISO 3766) : Dessins de construction - Représentation simplifiée des armatures en béton (novembre 2004) • P02-016 (NF EN ISO 4066) : Dessins de bâtiment et génie civil - Cahiers de ferraillage (octobre 1999) • P02-020 (NF EN ISO 7518) : Dessins techniques - Dessins de construction - Représentation simplifiée de démolition et de reconstruction (octobre 1999) • P02-023 (NF) : Dessins de bâtiment et de génie civil - Indication des écarts limites (octobre 1999) • P02-025 (NF EN ISO 11091) : Dessins de construction - Pratique en matière de dessins de paysages (octobre 1999) • P02-025 (NF EN ISO 8560) : Dessins techniques - Dessins de construction - Représentation des dimensions, lignes et quadrillages modulaires (octobre 1999) • P02-201 (NF EN ISO 4172) : Dessins techniques - Dessins de construction - Dessins d'assemblage des structures préfabriquées (février 1997) • P02-202-1 (NF EN ISO 7519) : Dessins de bâtiment - Systèmes de désignation (mai 1999) • P02-215 (NF EN ISO 3766) : Dessins de construction - Représentation simplifiée des armatures de béton (octobre 1999) • P03-001 (NF) : Marchés privés - Cahiers types - Cahier des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés (décembre 2000) • P03-200 (NF) : Agents de dégradation biologique du bois - Constat de l'état parasitaire dans les immeubles bâtis et non bâtis - Modalités générales (avril 2003) • P03-700 (NF) : Bâtiment - Marchés privés - Qualité des services associés aux prestations de travaux de bâtiment dans les marchés privés (décembre 2002) • P04-002 (NF) : Tolérances dans le bâtiment - Dimensions et positions - Spécifications générales (décembre 1985) • P04-101 (NF) : Tolérances dans le bâtiment - Vocabulaire (octobre 1983) • P04-103 (NF) : Tolérances dans le bâtiment - Vocabulaire général (décembre 1985) • P05-011 (XP) : Revêtements de sol - Classement des locaux en fonction de leur résistance à la glissance (octobre 2005) • P05-100 : Conditions d'usage normal d'un logement (septembre 1991) • P05-300 : Norme de performances dans le bâtiment - Principes d'établissements et facteurs à prendre en compte (décembre 1993) • P05-311 : Présentation des performances des cloisons non porteuses construites avec des composants de même origine (décembre 1985) • P05-321 : Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine (avril 1986) • P05-341 : Présentation des performances des planchers préfabriqués en béton armé ou précontraint (octobre 1990) • P06-001 (NF) : Bases de calcul des constructions - Charges d'exploitation des bâtiments (juin 1986) • P06-004 : Bases de calcul des constructions - Charges permanentes et charges d'exploitation dues aux forces de pesanteur (mai 1977)

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• P06-005 (NF) : Bases de calcul des constructions - Notations - Symboles généraux (juillet 1988) • P06-007 : Principes généraux de fiabilité des constructions - Liste des termes équivalents (septembre 1988) • P06-030 (NF EN 1998-1) : Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments (septembre 2005) • P06-031(XP ENV 1998, ICS 91.080.01, 91.120.25) : Eurocode 8 : conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes et document d'application nationale (décembre 2000) • P06-032 (XP ENV 1998) : Eurocode 8 - Conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes (décembre 2000) • P06-033 (NF EN 1998-3) : Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments (décembre 2005) • P06-035 (NF EN 1998-5) : Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques (septembre 2005) • P06-036 (NF EN 1998-6) : Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 6 : tours, mâts et cheminées (décembre 2005) • P06-100 (NF EN 1990) : Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures (juillet 2006) • P06-102 (XP ENV 1991) : Eurocode 1 - Bases de calcul et actions sur les structures et document d'application nationale (septembre 2000 ) • P06-111 (NF EN 1991) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments (juin 2004) • P06-112 (NF EN 1991-1-2) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-2 : actions générales - Actions sur les structures exposées au feu (juillet 2003) • P06-113 (NF EN 1991-1-3) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-3 : actions générales - Charges de neige (avril 2004) • P06-114 (NF EN 1991-1-4) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-4 : Actions générales - Actions du vent (novembre 2005) • P06-120 (NF EN 1991) : Eurocode 1 - Actions sur les structures (mars 2004) • P06-120 (NF EN 1991-2) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic (mars 2004) • P07-002 (NF) : Hauteur des quais de chargement pour camions et wagons (juillet 1949) • P09-101 : Joints - Terminologie (septembre 1990) • P10-402 (NF) : Dimensions des baies pour portes (avril 1944) • P10-611 (NF EN 1996-1-1) : Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-1 : règles communes pour ouvrages en maçonnerie armée et non armée (mars 2006) • P10-620 (NF EN 1996-2) : Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en œuvre des maçonneries (juin 2006) • P10-630 (NF EN 1996-3) : Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée (juin 2006) • P11-300 (NF) : Exécution des terrassements - Classification des matériaux utilisables dans la construction des remblais et des couches de forme d'infrastructures routières (septembre 1992) • P11-301 (NF) : Exécution des terrassements - Terminologie (décembre 1994) • P12-002 (NF EN 771) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 2 (janvier 2001) • P12-004 (NF EN 771) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 (janvier 2001) • P12-006 (NF EN 771, ICS 91.080.30 et 91.100.15) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 6 : Eléments de maçonnerie en pierre naturelle (juin 2001) • P12-021 (NF EN 771-1) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 1 : briques de terre cuite (février 2004) • P12-022 (NF EN 771-2) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 2 : éléments de maçonnerie en silico-calcaire (février 2004) • P12-023 (NF EN 771-3) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) + complément national (février 2004) • P12-024 (NF EN 771-4) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé + complément national (février 2004) • P12-025 (NF EN 771-5) : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 5 : éléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton (mars 2004) • P12-025 : Spécifications pour éléments de maçonnerie - Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton +CN (mars 2004) • P12-026 (NF EN 771-6) : Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 6 : éléments de maçonnerie en pierre naturelle (mai 2006)

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• P12-202 (NF EN 998-2, ICS 91.080.30, 9110010) : Spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 2 : mortiers de montage (mars 2002) • P12-221 (NF EN 998-1) : Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 1 : mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs (janvier 2004) • P12-222 (NF EN 998-2) : Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 2 : mortiers de montage des éléments de maçonnerie (janvier 2004) • P12-501 (NF EN 845-1) : Spécification pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 1 : attaches, brides de fixation, brides de suspension et consoles (juin 2002) • P12-502 (NF EN 845-2) : Spécification pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 2 : linteaux (juin 2002) • P12-503 (NF EN 845-3) : Spécification pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 3 : treillis d'armature en acier pour joints horizontaux (juin 2002) • P12-521 (NF EN 845-1) : Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 1 : attaches, brides de fixation et consoles (décembre 2003) • P12-522 (NF EN 845-2) : Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 2 : linteaux (décembre 2003) • P12-523 (NF EN 845-3) : Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 3 : treillis d'armature en acier pour joints horizontaux (décembre 2003) • P13-301 (NF) : Briques creuses de terre cuite (décembre 1974) • P13-302 (NF) : Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles préfabriquées (octobre 1983) • P13-304 (NF) : Briques en terre cuite destinées à rester apparentes (octobre 1983) • P13-306 (NF) : Blocs perforés en terre cuite destinés à rester apparents (octobre 1983) • P14-101 (NF) : Blocs en béton pour murs et cloisons - Définitions (septembre 1983) • P14-102 : Agglomérés - Blocs en béton destinés à rester apparents - Définitions - Spécifications - Méthodes d'essai - Conditions de réception (avril 1994) • P14-202 (NF EN 13318) : Matériau pour chape et chapes - Terminologie (août 2000) • P14-203 (NF EN 13813) : Matériaux de chape et chapes - Matériaux de chapes - Propriétés et exigences (juin 2003) • P14-301 (NF) : Blocs en béton de granulats courants pour murs et cloisons (septembre 1983) • P14-304 (NF) : Blocs en béton de granulats légers pour murs et cloisons (septembre 1983) • P14-305 (NF) : Agglomérés - Entrevous en béton de granulats courants et légers pour planchers à poutrelles préfabriqués (décembre 1986) • P14-306 (NF) : Blocs en béton cellulaire autoclave pour murs et cloisons (février 1986) • P14-402 (NF) : Blocs en béton pour murs et cloisons - Dimensions (septembre 1983) • P15-010 (FD) : Liants hydrauliques - Guide d'utilisation des ciments (octobre 1997) • P15-101 (NF EN 197) : Ciment (décembre 2004) • P15-102 (NF EN 413) : Ciment à maçonner (décembre 2004) • P15-104 (NF EN 459) : Chaux de construction - Partie 1 : définitions, spécifications et critères de conformité (octobre 2002) • P15-108 (NF) : Liants hydrauliques - Liants hydrauliques routiers - Composition, spécifications et critères de conformité (décembre 2000) • P15-300 (NF) : Liants hydrauliques - Vérification de la qualité des livraisons - Emballage - Marquage (décembre 1981) • P15-301 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments courants - Composition, spécifications et critères de conformité (juin 1994) • P15-302 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments à usage tropical - Composition, spécifications et critères de conformité (septembre 1995) • P15-306 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments de laitier à la chaux CLX (octobre 1964) • P15-307 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments à maçonner - Composition, spécifications et critères de conformité (décembre 2000) • P15-308 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments naturels CN (octobre 1964) • P15-311 (NF) : Chaux de construction - Définitions, spécifications et critères de conformité (janvier 1996) • P15-313 (NF) : Liants hydrauliques - Ciment sursulfaté - Composition, spécifications et critères de conformité (mai 2005) • P15-314 (NF) : Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel (février 1993) • P15-315 (NF) : Liants hydrauliques - Ciment alumineux fondu (avril 1991) • P15-316 : Liants hydrauliques - Emploi du ciment alumineux fondu en éléments de structure (avril 1991) • P15-317 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments pour travaux à la mer (septembre 1995) • P15-318 (NF) : Liants hydrauliques - Ciments à teneur en sulfures limitée pour béton précontraint (octobre 1998)

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• P15-319 (XP) : Ciments pour travaux en eaux à haute teneur en sulfates (septembre 1995) • P16-100 (NF EN 476) : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement à écoulement libre (novembre 1997) • P16-101 (NF EN 773) : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement sous pression hydraulique (juin 1999) • P16-103 (NF EN 1293) : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement sous pression pneumatique (juin 1999) • P16-105 (NF EN 14457) : Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées (septembre 2004) • P16-106 (XP) : Gestion et contrôle des opérations de réhabilitation des réseaux d'évacuation et d'assainissement (décembre 2005) • P16-120 (NF EN 1295) : Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge (mars 1998) • P16-125 (NF EN 1610) : Mise en oeuvre et essai des branchements et collecteurs d'assainissement (décembre 1997) • P16-126 (NF EN 12889) : Mise en oeuvre sans tranchée et essai des branchements et collecteurs d'assainissement (mai 2000) • P16-150 (NF EN 752) : Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments (décembre 1998) • P16-155 (NF EN 13508) : Etat des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments (mai 2004) • P16-158 (NF EN 14654-1) : Gestion et contrôle des opérations de nettoyage des canalisations d'évacuation et d'assainissement - Partie 1 : nettoyage des canalisations (décembre 2005) • P16-200 (NF EN 1091) : Réseaux d'assainissement sous vide à l'extérieur des bâtiments (juin 1997) • P16-210 (NF EN 12109) : Réseaux d'assainissement sous vide à l'intérieur des bâtiments (juillet 1999) • P16-250 (NF EN 12056) : Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments (novembre 2000) • P16-260 (NF EN 12050) : Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Principes de construction et d'essai (mai 2001) • P16-304 (NF EN 588) : Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs (novembre 2002) • P16-306 (NF EN 12763) : Tuyaux et raccords en fibre-ciment pour systèmes d'évacuation pour bâtiments - Dimensions, conditions techniques de livraison (décembre 2000) • P16-321 (NF EN 295) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour réseaux de branchement et d'assainissement (juin 2005) • P16-325 (NF EN 1123) : Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement (mai 2005) • P16-326 (NF EN 1124) : Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydables, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement (juillet 1999) • P16-330 (NF EN 1253) : Avaloirs et siphons pour bâtiments (mars 2004) • P16-335 (NF EN 13564) : Clapets anti-retour pour les bâtiments (février 2004) • P16-341 (NF) : Evacuations, assainissement - Tuyaux circulaires en béton armé et non armé pour réseaux d'assainissement sans pression - Définitions, spécifications, méthodes d'essais, marquage, conditions de réception (novembre 1990) • P16-342 (NF) : Evacuations, assainissement - Eléments fabriqués en usine pour regards de visite en béton sur canalisations d'assainissement - Définitions, spécifications, méthodes d'essais, marquage - Conditions de réception (novembre 1990) • P16-343 (NF) : Evacuations, assainissement - Eléments fabriqués en usine pour boîtes de branchement en béton sur canalisations d'assainissement - Définitions, spécifications, méthodes d'essais, marquage, conditions de réception (novembre 1990) • P16-347 (NF EN 13101) : Échelons pour regards de visite - Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité (août 2003) • P16-351 (NF) : Canalisations, drainages, égouts - Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié pour drainage routier public et privé - Spécifications (décembre 1979) • P16-352 (XP ENV 1401) : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) (novembre 2000) • P16-357 (XP CEN/TS 1852-3) : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 3 : guide pour la pose (août 2003) + Amendement A1 (janvier 2006)

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• P16-358 (NF EN 1456-1) : Systèmes de canalisations en plastique pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) (octobre 2001) • P16-363 (NF EN 13598) : Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux d'assainissement enterrés sans pression - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) (avril 2004) • P16-364 (NF EN 13566) : Systèmes de canalisations plastiques pour la rénovation des réseaux d'assainissement enterrés sans pression (août 2003) • P16-400 (NF EN 1671) : Réseaux d'assainissement sous pression à l'extérieur des bâtiments (octobre 1997) • P16-401 (NF) : Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes (mars 1947) • P16-440 : Séparateurs de boues et de liquides légers préfabriqués en béton (décembre 1994) • P16-442 (XP) : Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs (août 2003) • P16-451 (NF EN 858) : Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) (août 2003) • P16-500 (NF EN 1825) : Installations de séparation de graisses (novembre 2002) • P16-700 (NF EN 12255) : Stations d'épuration (juillet 2004) • P16-800 (NF EN 12566) : Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE (juin 2004) • P18-010 (NF) : Bétons - Classification et désignation des bétons hydrauliques (décembre 1985) • P18-011 : Bétons - Classification des environnements agressifs (juin 1992) • P18-050 (NF EN 450) : Cendres volantes pour béton - Définitions, exigences et contrôle de qualité (octobre 1995) • P18-139 (NF EN 13139) : Granulats pour mortiers (janvier 2003) • P18-160 (NF EN 523) : Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte - Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité (janvier 2004) • P18-242 (NF EN 13139) : Granulats pour matériaux traités aux hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées (août 2003) • P18-303 (XP) : Eau de gâchage pour béton (août 1999) • P18-305 (XP) : Béton - Béton prêt à l'emploi (août 1996) • P18-306 (NF) : Bétons de construction - Laitier granulé (septembre 1965) • P18-307 (NF) : Bétons - Laitier expansé (septembre 1965) • P18-308 (NF) : Bétons - Pouzzolane (septembre 1965) • P18-309 (NF) : Granulats - Granulats d'argile ou de schiste expansés fabriqués en four rotatif destinés à la confection de bétons (décembre 1982) • P18-325 (NF EN 206-1) : Béton + Amendement A1 (avril 2005) + Amendement A2 (octobre 2005) - (2ème tirage juin 2006) • P18-326 (FD) : Béton - Zones de gel en France (novembre 2004) • P18-339 : Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Adjuvants, non expansifs, pour coulis courants d'injection pour précontrainte (décembre 1986) • P18-342 (NF EN 934-2) : Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 2 : adjuvants pour béton - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (mai 2005) • P18-343 (NF EN 934-3) : Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 3 : adjuvants pour mortier à maçonner - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (mai 2004) • P18-344 (NF EN 934-4) : Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 4 : adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (septembre 2002) • P18-346 (NF EN 934-6) : Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité (septembre 2002) • P18-350 (NF) : Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Ciments de référence (décembre 1986) • P18-351 (XP) : Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Bétons de référence pour adjuvants (mai 1984) • P18-357 : Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Coulis courants d'injection pour précontrainte - Fabrication (juillet 1985) • P18-370 (NF) : Adjuvants - Produits de cure pour bétons et mortiers - Définition, spécifications et marquage (octobre 1995) • P18-422 (NF) : Bétons - Mise en place par aiguille vibrante (décembre 1981) • P18-423 (NF) : Bétons - Mise en place par piquage (décembre 1981) • P8-450 (XP ENV 13670) : Exécution des ouvrages en béton • P18-500 (NF) : Béton - Béton de sable (juin 1995) • P18-501 (NF) : Additions pour béton hydraulique - Fillers (mars 1992) • P18-502 (NF) : Additions pour béton hydraulique - Fumées de silice (mai 1992)

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• P18-503 : Surfaces et parements de béton - Eléments d'identification (novembre 1989) • P18-504 : Mise en oeuvre des bétons de structure (juin 1990) • P18-506 (NF) : Additions pour béton hydraulique - Laitier vitrifié moulu de haut-fourneau (mars 1992) • P18-508 (NF) : Additions pour béton hydraulique - Additions calcaires - Spécifications et critères de conformité (juillet 1995) • P18-509 (NF) : Additions pour béton hydraulique - Additions siliceuses - Spécifications et critères de conformité (décembre 1998) • P18-540 (XP) : Granulats - Définitions, conformité, spécifications (octobre 1997) • P18-557 : Granulats - Eléments pour l'identification des granulats (septembre 1990) • P18-601 (NF EN 12620) : Granulats pour béton (août 2003) • P18-602 (NF EN 13043) : Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation (août 2003) • P18-603 : Granulats légers (février 2005) • P18-661 (NF EN 13383) : Enrochements (août 2003) • P18-661 (NF EN 13383) : Granulats pour ballasts de voies ferrées (août 2003) • P18-711 (NF EN 1992-1-1) : Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments (octobre 2005) • P18-712 (NF EN 1992-1-2) : Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu (octobre 2005) • P18-720 (NF EN 1992-2) : Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul des dispositions constructives (mai 2006) • P18-750 (NF EN 13391) : Essais mécaniques concernant les procédés de précontraintes par post-tension (septembre 2004) • P18-800 (NF) : Produits spéciaux destinés aux réparations, collages, injections, calages, scellements, applicables aux constructions en béton hydraulique - Définitions, classification, conditionnement, marquage, conditions de réception (décembre 1989) • P18-802 : Produits spéciaux destinés aux réparations, collages, injections, calages, scellements, applicables aux constructions en béton hydraulique - Contrôle sur chantier (octobre 1992) • P18-805 (NF) : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de liants hydrauliques - Dosage en liant actif (novembre 1994) • P18-821 : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage et scellement à base de liants hydrauliques - Caractères normalisés garantis (septembre 1993) • P18-822 : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage et scellement à base de résines synthétiques - Caractères normalisés garantis (septembre 1993) • P18-823 (FD ) : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de scellement à base de résines synthétiques ou à base de liants hydrauliques - Recommandations pour le dimensionnement des scellements de barres d'armature dans le béton (juin 2004) • P18-840 : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Applications superficielles sur béton durci - Caractères normalisés garantis (septembre 1993) • P18-870 : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Pour collage structural entre deux éléments en béton - Caractères normalisés garantis (octobre 1993) • P18-880 : Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Pour injections dans les structures en béton - Caractères normalisés garantis (juillet 1994) • P18-901 (NF EN 1504) : Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton - Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité (avril 2005) • P18-901 (NF EN 1504-1) : Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton - Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation dela conformité - Partie 1 : définitions (décembre 2005) • P19-102 (NF EN 1520) : Produits préfabriqués armés en béton de granulats légers à structure ouverte (juin 2003) • P19-800 (NF EN 13369) : Règles communes pour les produits préfabriqués en béton (octobre 2001) • P19-804 (NF EN 14474) : Produits préf)briqués en béton - Béton utilisant des copeaux de bois comme granulats - Exigences et méthodes d'essai (mai 2005) • P19-806 (NF EN 12839) : Produits préfabriqués en béton - Eléments pour clôtures (septembre 2001) • P19-807 (NF EN 13748) : Carreaux de mosaïque (décembre 2004) • P19-828 (NF EN 1169) : Produits préfabriqués en béton - Règles générales de contrôle de production des composites ciment-verre (décembre 1999) • P20-100 (NF EN 12519) : Fenêtres et portes pour piétons - Terminologie (septembre 2004) • P20-102 : Vocabulaire du bois (juillet 1963) • P20-301 (NF) : Portes de chaufferies et locaux assimilés (décembre 1970)

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• P20-302 (NF) : Caractéristiques des fenêtres (avril 2002) • P20-310 : Guide pour les performances de résistance à l'effraction des blocs-portes (décembre 1987) • P20-311 (NF) : Spécifications techniques de résistance à l'effraction par des moyens destructifs des blocs-portes munis de leurs accessoires (octobre 1982) • P20-315 : Performances dans le bâtiment - Présentation des performances des portes et blocs-portes (août 1988) • P20-320 : Portes et blocs-portes - Définitions des performances associées aux rôles (septembre 1988) • P20-325 : Présentation des performances des fenêtres et portes-fenêtres (août 1988) • P20-326 : Fenêtres et portes-fenêtres - Définitions des performances associées aux rôles (février 1990) • P20-401 (NF) : Dimensions des châssis et croisées à la française (avril 1944) • P20-500 (NF EN 14351) : Fenêtres et portes - Norme produit, caractéristiques de performance (juin 2006) • P20-507 (NF EN 12207) : Fenêtres et portes - Perméabilité de l'air - Classification (juin 2000) • P20-508 (NF EN 12210) : Fenêtres et portes - Résistance au vent - Classification (mai 2000) • P20-509 (NF EN 12208) : Fenêtres et portes - Perméabilité à l'eau - Classification (mai 2000) • P20-530 (NF EN 1192) : Portes - Classification des exigences de résistance mécanique (juin 2000) • P20-533 (NF EN 12219) : Portes - Influences climatiques - Exigences et classification (novembre 2000) • P20-534 (NF EN 12400) : Fenêtres et portes - Durabilité mécanique - Prescriptions et classification (février 2003) • P20-605 (NF EN 1530) : Vantaux de portes - Planéité générale et planéité locale - Classes de tolérances (mars 2000) • P20-606 (NF EN 1529) : Vantaux de portes - Hauteur, largeur, épaisseur et équerrage - Classes de tolérances (mars 2000) • P21-101 : Eléments industrialisés de charpente en bois - Spécifications (juillet 1990) • P21-102 : Eléments de mur en bois utilisés en structure - Spécifications (août 1990) • P21-110 : Structures en bois - Notes de calcul - Informations à fournir (mars 1991) • P21-210 (NF) : Escaliers en bois - Terminologie (avril 1993) • P21-211 (XP) : Escaliers en bois - Spécifications (septembre 2003) • P21-213 (NF EN 14076) : Escaliers en bois - Terminologie (février 2005) • P21-301 (NF EN 1193) : Structures en bois - Bois de charpente et bois lamellé-collé - Détermination de la résistance au cisaillement et des propriété mécaniques perpendiculaires aux fibres (avril 1998) • P21-302 (NF EN 408) : Structures en bois - Bois massif et bois lamellé-collé - Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques (mars 2004) • P21-310 (NF EN 26891) : Structures en bois - Assemblages réalisés avec des éléments mécaniques de fixation - Principes généraux pour la détermination des caractéristiques de résistance et de déformation (août 1991) • P21-313 (NF EN 28970) : Structures en bois - Essai des assemblages réalisés par organes mécaniques - Exigences concernant la masse volumique du bois (août 1991) • P21-324 (NF EN 1194) : Structures en bois - Bois lamellé-collé - Classes de résistance et détermination des valeurs caractéristiques (juillet 1999) • P21-351 (NF EN 336) : Bois de structure - Résineux et peuplier - Dimensions, écarts admissibles (septembre 2003) • P21-352 (NF EN 390) : Bois lamellé-collé - Dimensions - Ecarts admissibles (mars 1995) • P21-353 (NF EN 338) : Bois de structure - Classes de résistance (septembre 2003) • P21-357 (NF EN 518) : Bois de structure - Classement - Exigences pour les normes de classement visuel de résistance (mai 1995) • P21-358 (NF EN 384) : Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique (mai 1995) • P21-359 (NF EN 519) : Bois de structure - Classement - Spécifications pour le bois classe par machine pour sa résistance et les machines à classer (mai 1995) • P21-360 (NF EN 385, ICS 91.080.20) : Aboutages à entures multiples dans les bois de construction - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (mars 2002) • P21-370 (NF EN 386, ICS 91.080.20) : Bois lamellé collé - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (mars 2002) • P21-373 (NF EN 387, ICS 91.080.20) : Bois lamellé collé - Aboutages à entures multiples de grandes dimensions - Exigences de performance et exigences minimales de fabrication (mars 2002) • P21-385 (NF EN 912) : Organes d'assemblage pour le bois - Spécification des connecteurs pour bois (novembre 1999) • P21-387 (NF EN 14250) : Structures en bois - Exigences de produits pour fermes industrialisées utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie (mars 2005)

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• P21-394 (NF EN 12465) : Poteaux en bois pour lignes aériennes - Exigences de durabilité (mars 2002) • P21-395 (NF EN 1912) : Bois de structure - Classes de résistance - Affectation des classes visuelles et des essences (juin 2005) • P21-400 (NF) : Bois de structure et produits à base de bois - Classes de résistance et contraintes admissibles associées (mai 2003) • P21-401 (NF EN 14374) : Structures en bois - LVL (Lamibois) : Exigences (mars 2005) • P21-711 (NF EN 1995-1-1) : Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments (novembre 2005) • P21-712 (NF EN 1995-1-2) : Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : généralités - Calcul des structures au feu (septembre 2005) • P21-720 (NF EN 1995-2) : Eurocode 5 - Conception et calcul des structures bois - Partie 2 : ponts (mars 2005) • P22-250 (NF) : Assemblages soudés de profils creux circulaires avec découpes d'intersection - Conception et vérification des assemblages (juin 1978) • P22-251 (NF) : Assemblages soudés de profils creux circulaires avec découpes d'intersection - Dispositions constructives (juin 1978) • P22-252 : Assemblages soudés de profils creux circulaires avec découpes d'intersection - Compléments aux normes NF P 22-250 et NF P 22-251 (septembre 1978) • P22-255 (NF) : Assemblages soudés creux ronds ou rectangulaires sur profils de type I ou H - Conception et vérification (décembre 1979) • P22-258 (NF) : Assemblages soudés de profils creux sur profils creux rectangulaires soumis à un chargement statique - Conception et vérification (septembre 1982) • P22-311 (NF EN 1993-1-1) : Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments (octobre 2005) • P22-312 (NF EN 1993-1-2) : Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu (novembre 2005) • P22-313 (XP ENV 1993-1-3, ICS 91.080.10) : Construction métallique - Eurocode 3 : calcul des structures en acier et Document d'Application Nationale - Partie 1-3 : règles générales - Règles supplémentaires pour les profilés et plaques à parois minces formés à froid (décembre 1999) • P22-314 (XP ENV 1993-1-4) : Eurocode 3 : calcul des structures en acier et document d'application nationale - Partie 1-4 : règles générales Règles supplémentaires pour les aciers inoxydables (août 2000) • P22-315 (XP ENV 1993-1-5, ICS 91.080.10) : Eurocode 3 : calcul des structures en acier et Document d'Application Nationale - Partie 1-5 : règles générales - Règles supplémentaires pour les plaques planes, raidies ou non, chargées dans leur plan (décembre 2000) • P22-318 (NF EN 1993-1-8) : Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Calcul des assemblages (décembre 2005) • P22-319 (NF EN 1993-1-9) : Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue (décembre 2005) • P22-320 (XP ENV 1993-2, ICS 91.010.30, 91.080.10) : Eurocode 3 : calcul des structures en acier et document d'application nationale - Partie 2 : ponts métalliques (décembre 2000) • P22-380 (NF EN 1993-1-10) : Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : choix des qualités d'acier (décembre 2005) • P22-395 (XP ENV 1994-2, ICS 91.080.10, 91.080.40) : Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton et Document d'Application Nationale - Partie 2 : ponts mixtes (décembre 2000) • P22-410 (NF) : Assemblages rivés - Dispositions constructives - Calcul des rivets (janvier 1982) • P22-411 (NF EN 1994-1-1) : Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments (juin 2005) • P22-412 (NF EN 1994-1-2) : Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu (février 2006) • P22-420 (NF EN 1994-2) : Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : règles générales et règles pour les ponts (février 2006) • P22-430 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons non précontraints - Dispositions constructives et calcul des boulons (janvier 1982) • P22-431 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons non précontraints - Exécution des assemblages (avril 1978) • P22-460 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Dispositions constructives et vérification des assemblages (juin 1979) • P22-462 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Usinage et préparation des assemblages (octobre 1978)

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• P22-463 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Exécution des assemblages (octobre 1978) • P22-464 (NF) : construction métallique - Assemblage par boulons à serrage contrôlé - Programme de posé des boulons (mai 1991) • P22-466 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Méthodes de serrage et de contrôle des boulons (juin 1979) • P22-468 (NF) : Construction métallique - Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Serrage par rotation contrôlée de l'écrou - Détermination de l'angle de rotation (août 1987) • P22-469 : Assemblages par boulons à serrage contrôlé - Etalonnage des clés dynamométriques (septembre 1978) • P22-470 (NF) : Construction métallique - Assemblages soudés - Dispositions constructives et justification des soudures (août 1989) • P22-471 (NF) : Construction métallique - Assemblages soudés - Fabrication (mars 1984) • P22-472 (NF) : Construction métallique - Assemblages soudés - Qualification d'un mode opératoire de soudage (octobre 1994) • P22-473 (NF) : Construction métallique - Assemblages soudés - Etendues des contrôles non destructifs (août 1986) • P22-474 (FD) : Construction métallique - Assemblages soudés - Guide de choix de la classe de qualité (mars 1996) • P22-501 (XP) : Exécution des structures en acier (décembre 1998) • P22-615 (NF) : Poutres de roulement de ponts roulants - Déformations en service et tolérances (octobre 1978) • P22-630 (NF) : Construction métallique - Silos en acier - Calcul des actions dans les cellules (janvier 1992) • P22-703 (DTU) : Justification par le calcul de la sécurité des constructions - Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier (décembre 1978) • P22-800 (NF) : Construction métallique - Préparation des pièces en atelier (septembre 1981) • P23-101 : Menuiseries en bois - Terminologie (décembre 1987) • P23-300 (NF) : Menuiseries en bois - Dimensions des vantaux de portes intérieures (novembre 1983) • P23-301 (NF) : Menuiseries en bois - Blocs-portes palières - Caractéristiques générales (février 1987) • P23-302 (NF) : Menuiseries en bois - Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales (novembre 1983) • P23-303 (NF) : Portes planes intérieures de communication en bois - Spécifications (mai 1984) • P23-304 (NF) : Portes planes intérieures palières en bois - Spécifications (août 1984) • P23-305 (NF) : Menuiseries en bois - Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres et châssis fixes en bois (septembre 1997) • P23-306 : Blocs-portes palières - Spécifications minimales (décembre 1986) • P23-307 : Vantaux plans de portes palières performantes - Spécifications (décembre 1986) • P23-308 (XP) : Menuiseries extérieures - Ouvrages mixtes avec éléments en bois - Spécifications techniques pour la liaison mixte (décembre 2001) • P23-310 (XP) : Fenêtres, portes-fenêtres, châssis fixes et ensembles menuisés en bois - Pose des vitrages en atelier (décembre 1996) • P23-403 : Composition des croisées (juin 1974) • P23-404 (NF) : Fenêtres de série en bois - Dimensions (septembre 1959) • P23-444 : Portes de cave (juin 1974) • P23-445 : Volets en bois sur barres et écharpe (juin 1974) • P23-501 (NF) : Menuiseries en bois - Blocs-portes pare-flamme et coupe-feu 1/4 d'heure (décembre 1986) • P23-502 (NF) : Menuiseries en bois - Blocs-portes pare-flamme et coupe-feu 1/2 heure (août 1987) • P24-101 (NF) : Menuiserie métallique - Menuiserie métallique extérieure - Terminologie (octobre 1986) • P24-301 (NF) : Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres et châssis fixes métalliques (août 1980) • P24-351 (NF) : Menuiserie métallique - Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux, panneaux à ossature métallique - Protection contre la corrosion et préservation des états de surface + Amendement A1 (juillet 2003) • P24-400 (XP) : Menuiseries métalliques - Profilés en aluminium à rupture de pont thermique en PA et PA - Spécifications (novembre 1998) • P24-401 (XP) (ICS 91.060.50) : Menuiseries métalliques - Menuiseries aluminium à Rupture de Pont thermique (RPT) en PA ou PU - Spécifications techniques (décembre 1999) • P24-500 : Caractéristiques des profilés de fenêtres en PVC extrudé (décembre 1992)

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• P25-101 (NF EN 12433-1) : Fermetures extérieures de bâtiment - Définition - Classification - Désignation (janvier 1980) • P25-307 (NF EN 12433) : Portes industrielles, commerciales et de garage - Terminologie (décembre 1999) • P25-308 (NF EN 12433) : Portes industrielles, commerciales et de garage - Terminologie (décembre 1999) • P25-310 (NF EN 12453 : Portes équipant les locaux industriels, commerciaux et de garage - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées - Prescriptions (mai 2001) • P25-314 (NF EN 12604) : Portes industrielles, commerciales et de garage - Aspects mécaniques - Exigences (janvier 2001) • P25-318 (NF EN 12635) : Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages - Installation et utilisation (décembre 2002) • P25-320 (NF EN 13241) : Portes industrielles, commerciales et de garage - Norme de produit (mai 2004) • P25-350 : Fermetures - Performances dans le bâtiment - Présentation des performances des fermetures pour baies extérieures équipées de fenêtres (décembre 1988) • P25-351 (NF) : Fermetures pour baies extérieures équipées de fenêtres - Caractéristiques mécaniques (décembre 1980) • P25-352 (NF) : Fermetures pour baies extérieures équipées de fenêtres - Spécifications techniques (février 1986) • P25-353 (NF) : Fermetures pour baies extérieures équipées de fenêtres - Fermetures en profilés extrudés de PVC rigide - Spécifications, aptitude à l'emploi, méthodes d'essai (mars 1995) • P25-362 (NF) : Fermetures pour baies libres et portails - Spécifications techniques - Règles de sécurité + Amendement A1 (août 2001) • P25-364 (XP) : Lieux de travail - Fermetures à effacement vertical à fonctionnement mixte - Règles de sécurité (novembre 1995) • P25-365 (XP) : Portes de garage d'habitation à usage individuel - Portes basculantes et sectionales à tirage direct - Dispositions vis-à-vis du risque de chute du tablier (avril 1997) • P25-450 : Fermetures - Fermetures pour baies extérieures équipées de fenêtres - Définition des performances associées aux rôles (décembre 1988) • P25-505 (NF EN 12216) : Fermetures, stores extérieurs et stores intérieurs - Terminologie, glossaire et définitions (novembre 2002) • P25-508 (NF EN 13120) : Stores intérieurs - Exigences de performance y compris la sécurité (octobre 2004) • P25-511 (NF EN 13561) : Stores extérieurs - Exigences de performance y compris la sécurité (octobre 2004) • P25-512 (NF EN 13659) : Fermetures pour baies équipées de fenêtres - Exigences de performance y compris la sécurité (novembre 2004) • P25-601 : Fermetures et stores extérieurs de bâtiments - Stores bannes - Définition - Terminologie (décembre 1992) • P25-611 : Fermetures et stores extérieurs de bâtiments - Stores bannes - Spécifications techniques (décembre 1992) • P26-101 (NF) : Serrures - Définitions - Classification - Désignation (septembre 1956) • P26-102 (NF) : Crémones - Définitions - Classification - Désignation (décembre 1971) • P26-103 : Quincaillerie - Systèmes de fermetures à mortaiser, à condamnation multipoints et crémones-serrures - Caractéristiques et essais (juillet 1988) • P26-301 (NF) : Quincaillerie - Caractéristiques générales des serrures de bâtiment (janvier 1969, mise à jour septembre 1989) • P26-303 (NF) : Crémones - Caractéristiques et essais (novembre 1976) • P26-306 (NF) : Quincaillerie pour le bâtiment - Paumelles à lames pour menuiserie en bois - Généralités, terminologie, classification et dimensions (mai 2004) • P26-309 (NF) : Articles de quincaillerie moulés par gravité en alliages d'aluminium dits de première fusion (février 1958) • P26-313 (NF EN 1906) : Quincaillerie pour le bâtiment - Béquilles et boutons de porte - Prescriptions et méthodes d'essai (mai 2002) • P26-314 (NF) : Quincaillerie - Serrures de bâtiment - Serrures tubulaires (mai 1991) • P26-315/A1 (NF EN 1125/A1) : Quincaillerie pour le bâtiment - Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale - Prescriptions et méthodes d'essai (avril 2002) • P26-316 (NF EN 1155) : Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement - Prescriptions et méthodes d'essai (juin 2003)

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• P26-318/A1 (NF EN 179/A1) : Quincaillerie pour le bâtiment - Fermetures d'urgence pour issues de secours manoeuvrées par une béquille ou une plaque de poussée - Prescriptions et méthodes d'essai (avril 2002) • P26-319/A1 (NF EN 179/A1) : Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes - Prescriptions et méthodes d'essai (juin 2003) • P26-320 (NF EN 1158/A1) : Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de sélection des vantaux - Prescriptions et méthodes d'essai (avril 1998) • P26-321 (NF EN 1303) : Quincaillerie pour le bâtiment - Cylindres de serrures - Prescriptions et méthodes d'essai (avril 1998) • P26-323 (NF EN 12051) : Quincaillerie pour le bâtiment - Verrous de portes et fenêtres - Prescription et méthodes d'essai (décembre 1999) • P26-326 (NF EN 12320) : Quincaillerie pour le bâtiment - Cadenas et porte-cadenas - Prescriptions et méthodes d'essai (mai 2001) • P26-330 (NF EN 13126-8) : Quincaillerie pour le bâtiment, ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres (mai 2006) • P26-331 (NF) : Quincaillerie pour le bâtiment - Charnières à retenue électromagnétique - Prescriptions et méthodes d'essai (février 1999) • P26-401 (NF) : Pattes à scellement (septembre 1942) • P26-402 (NF) : Equerres (septembre 1942) • P26-403 (NF) : Verrou à entailler et à gâche plate (septembre 1942) • P26-409 (NF) : Quincaillerie de bâtiment - Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples (février 2005) • P26-414 (NF) : Quincaillerie de bâtiment - Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples, de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres (juin 1995) • P26-422 (NF) : Piton porte-cadenas (août 1974) • P26-427 (NF EN 1527) : Quincaillerie pour le bâtiment - Quincaillerie pour portes coulissantes et portes pliantes - Prescriptions et méthodes d'essai (novembre 1998) • P26-428 : Quincaillerie - Serrures motorisées - Serrures électroniques - Contrôleurs d'accès - Définition - Classification - Terminologie (avril 1991) • P26-429 : Quincaillerie - Crémones verrous et crémones têtières - Caractéristiques et essais (avril 1991) • P26-430 : Quincaillerie - Ferrures oscillo-battantes dites crémones OB - Caractéristiques et essais (décembre 1991) • P26-431 : Quincaillerie - Serrures de bâtiment - Serrures multipoint anti-effraction de bâtiment en applique (mai 1991) • P26-432 : Quincaillerie - Serrures de bâtiment - Verrous de sûreté (mai 1991) • P26-433 (NF EN 1670) : Quincaillerie pour le bâtiment - Résistance à la corrosion - Prescriptions et méthodes d'essai (septembre 1998) • P28-001 (NF) : Façade légère - Définitions - Classifications - Terminologie (décembre 1990) • P28-004 (XP) : Façades rideaux, façades semi-rideaux, façades panneaux - Performances de l'ouvrage fini (juin 1995) • P28-101 (NF EN 12152) : Façades rideaux - Perméabilité de l'air - Exigences de performance et classification (mai 2002) • P28-103 (NF EN 12154) : Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Exigences de performance et classification (décembre 2000) • P28-108 (NF EN 13116) : Façades rideaux - Résistance structurelle au vent - Prescriptions de performance (octobre 2001) • P28-109 (NF EN 13830) : Façades rideaux - Norme de produit (janvier 2004) • P28-110 (NF EN 14019) : Façades rideaux - Résistance aux chocs - Prescriptions de performance (septembre 2004) • P30-101 (NF) : Couverture - Terminologie (août 1974) • P30-303 (NF) : Couverture de bâtiment - Compléments d'étanchéité préformés pour couverture en fibres-ciment - Spécifications - Essais (décembre 1998) • P30-305 (NF) : Couverture de bâtiment - Compléments d'étanchéité préformés pour couverture métallique - Spécifications - Essais (décembre 1995) • P31-301 (NF) : Tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement (juillet 1985) • P31-302 (NF EN 1304) : Tuiles de terre cuite - Définitions et spécifications des produits (avril 2000) • P31-305 (NF) : Tuiles canal de terre cuite (juillet 1985) • P31-306 (NF) : Tuiles plates de terre cuite (mai 1986) • P31-313 (NF) : Produits de couverture - Tuiles en béton à glissement à emboîtement longitudinal de classe montagne - Définition, caractéristiques, marquage (août 1996)

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• P31-314 (NF EN 490) : Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécification des produits (mai 2005) • P31-314 (NF EN 490) : Tuiles et accessoires en béton - Spécifications des produits (décembre 1994) • P32-301 (NF) : Caractéristiques générales des ardoises (août 1958) • P32-302 (NF) : Couverture - Ardoises - Définitions - Spécifications - Méthodes d'essais - Conditions de réception (avril 1989) • P32-303 (NF EN 12326) : Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu (avril 2005) • P32-304 (NF EN 12326) : Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu (novembre 2000) • P33-301 (NF EN 494) : Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires pour couvertures - Spécifications du produit et méthodes d'essai (septembre 1999) • P33-302 (NF EN 492) : Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment pour toiture - Spécification du produit et méthodes d'essai (septembre 1999) • P33-401 (NF EN 12467) : Plaques planes en fibre-ciment - Spécifications du produit et méthodes d'essai (juillet 2001) • P34-205 : Travaux de bâtiment - Couvertures en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues (mai 2006) • P34-301 : Tôles et bandes en acier de construction galvanisées prélaquées ou revêtues d'un film organique calandré destinées au bâtiment - Classifications et essais (décembre 1994) • P34-302 (NF EN 501) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en feuille de zinc totalement supportés (novembre 1994) • P34-303 (NF EN 502) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en tôle d'acier inoxydable totalement supportés (février 2000) • P34-305 (NF EN 504) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en tôle de cuivre totalement supportés (février 2000) • P34-306 (NF EN 505) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en tôle d'acier totalement supportés (février 2000) • P34-307 (NF EN 506) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les plaques de couverture en tôles de cuivre ou de zinc (décembre 2000) • P34-308 (NF EN 507) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les produits de couverture en tôle d'aluminium totalement supportés (février 2000) • P34-309 (NF EN 508) : Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les plaques de couverture en tôle d'acier, d'aluminium ou d'acier inoxydable (décembre 2000) • P34-310 : Tôles et bandes en acier de construction galvanisées à chaud en continu destinées au bâtiment - Classification et essais (décembre 1994) • P34-401 (NF) : Couverture - Plaques nervurées en acier galvanisées prélaquées ou non - Caractéristiques dimensionnelles (juillet 1977) • P34-402 (NF) : Couverture - Métal - Bandes métalliques façonnées - Spécifications (août 1987) • P34-403 (NF) : Couverture - Métal - Couvre-joints métalliques - Spécifications (août 1987) • P34-411 (NF) : Couverture - Plaques ondulées ou nervurées en alliage d'aluminium (mars 1983) • P34-601 (NF) : Bandes et tôles d'aluminium prélaquées en continu - Spécifications (décembre 1981) • P34-631 (NF) : Couverture - Façonnés linéaires en aluminium ou alliage d'aluminium (mai 1983) • P36-301 (NF EN 612) : Gouttières pendantes à ourlet et descentes d'eaux pluviales en métal laminé - Définitions, classification et spécifications (juin 2005) • P36-302 (NF EN 1462) : Crochets de gouttières pendantes - Exigences et méthodes d'essai (avril 2005) • P36-402 (NF) : Evacuation des eaux pluviales - Gouttières, équerres et naissances métalliques - Spécifications (mai 1989) • P36-403 (NF) : Evacuation des eaux pluviales - Tuyaux, coudes et cuvettes métalliques - Spécifications (juin 1989) • P36-410 (NF EN 607) : Gouttières pendantes et leurs raccords en PVC-U - Définitions, exigences et méthodes d'essai (février 2005) • P36-411 (NF EN 12200) : Systèmes de canalisations de descentes d'eaux pluviales en plastique à usage externe en aérien - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) (novembre 2000) • P37-101 (NF) : Accessoires de couverture - Revêtement par étamage à chaud de pièces en cuivre - Spécifications du revêtement (août 1988) • P37-403 (NF EN 517) : Accessoires préfabriqués pour couverture - Crochets de sécurité (décembre 1995) • P37-404 (NF) : Supports de gouttière dite à l'anglaise (décembre 1967)

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• P37-407 (NF) : Châssis de toiture à gouttière et coffre pour combles en ardoises et tuiles plates - Terminologie - Dimensions (août 1974) • P37-408 (NF) : Châssis de toiture à jet d'eau dit châssis parisien en tôle soudée ou rivée - Terminologie - Dimensions (août 1974) • P37-409 (NF) : Châssis de toiture - Accessoires - Dimensions (août 1974) • P37-410 (NF) : Accessoires de couverture - Chatières à grille métalliques - Spécifications (août 1987) • P37-414 (NF) : Colliers à boulons en tôle ou en feuillard embouti, à tige rapportée (décembre 1967) • P37-415 (NF) : Colliers à boulons en feuillard à tige rapportée (décembre 1967) • P37-416 (NF) : Colliers à boulons en feuillard à tige développée (décembre 1967) • P37-417 (NF) : Couverture et bardage - Pièces raccordées à une couverture sèche - Embases en polyester armé de fibres de verre pour pénétrations ponctuelles - Définition, spécifications, essais (novembre 1993) • P37-418 : Accessoires de couverture - Lanterneaux - Lanterneaux d'éclairage zénithal fixes ou ouvrants, en polyméthacrylate de méthyle ou en polyester armé de fibres de verre - Définitions, spécifications, méthodes d'essais (novembre 1993) • P37-419 (NF EN 516) : Accessoires préfabriqués pour couverture - Installations pour accès du toit - Passerelles, plans de marche et escabeaux (décembre 1995) • P38-301 (NF EN 1013) : Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en simple paroi (avril 2000) • P38-401 (NF) : Entrevous en polystyrène expansé pour planchers en béton à poutrelles préfabriquées avec dalle de répartition coulée en oeuvre (octobre 1980) • P39-301 (NF) : Plaques de bardeaux bitumes à armature en feutre cellulosique dites 'bardeaux bitumés cellulosiques' - Spécifications (mai 1979) • P39-305 (NF EN 544) : Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique (décembre 1998) • P39-401 (NF EN 534) : Plaques ondulées bitumées (décembre 1998) • P40-500 (NF) : Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau (avril 2001) • P41-010 (NF EN 805) : Alimentation en eau - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs composants (juin 2000) • P41-011 (NF EN 1508) : Alimentation en eau - Prescriptions pour les systèmes et les composants pour le stockage de l'eau (novembre 1998) • P41-020 (NF EN 806) : Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments (juin 2006) • P41-102 (NF) : Terminologie - Evacuation des eaux usées (mai 1942) • P41-302 (NF EN 512) : Produits en fibres-ciment - Tuyaux pression et joints (janvier 2002) • P41-303 : Protection externe des canalisations métalliques - Bandes adhésives - Spécifications générales (décembre 1973) • P41-304 : Protection externe des canalisations métalliques - Bandes imprégnées - Spécifications générales (décembre 1973) • P41-305 (NF EN 1444) : Conduites en fibre-ciment - Guide pour la pose et le travail sur chantier (juin 2001) • P41-400 (NF EN 639) : Prescriptions communes pour tuyaux pression en béton y compris joints et pièces spéciales (mars 1995) • P41-401 (NF EN 640) : Tuyaux pression en béton armé et tuyaux pression à armature diffuse (sans âme en tôle), y compris joints et pièces spéciales (mars 1995) • P41-402 (NF EN 641) : Tuyaux pression en béton armé à âme en tôle, joints et pièces spéciales compris (mars 1995) • P41-403 (NF EN 642) : Tuyaux pression en béton précontraint, avec ou sans âme en tôle, y compris joints et pièces spéciales et prescriptions particulières relatives au fil de précontrainte pour tuyaux (mars 1995) • P41-600 (NF EN 13443) : Appareils de traitement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques (mai 2005) • P41-601 (NF EN 14095) : Appareils de conditionnement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Installations électrolytiques avec anodes en aluminium - Exigences de performances, de sécurité et d'essais (mars 2004) • P43-000 (NF P 43-000) : Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre pour la distribution d'eau potable dans le bâtiment - Essais et prescriptions - Complément national (février 2003) • P43-001 (NF EN 1213) : Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre pour la distribution d'eau potable dans le bâtiment - Essais et prescriptions (décembre 2000) • P43-002 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt de compteur d'eau - Spécifications techniques générales (décembre 1981)

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• P43-003 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Robinet pour réservoir de chasse - Spécifications techniques générales (juin 1983) • P43-007 : Robinetterie de bâtiment - Clapets de non-retour de classe A, contrôlables - Spécifications techniques générales (septembre 1985) • P43-008 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Clapets de non-retour de classe B, non contrôlables - Spécifications techniques générales (septembre 1985) • P43-009 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Disconnecteurs CA, à zones de pression différentes non contrôlables - Spécifications techniques générales (septembre 1988) • P43-011 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Disconnecteurs CB à zones de pressions différentes non contrôlables - Spécifications techniques générales (septembre 1985) • P43-013 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Soupape anti-vide en ligne (droite ou d'équerre) DA - Spécifications techniques générales (septembre 1988) • P43-014 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Rupteur à contact atmosphérique permanent DC - Spécifications techniques générales (septembre 1988) • P43-015 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape - Spécifications techniques générales (février 1985) • P43-016 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Disconnecteur d'extrémité HA - Spécifications techniques générales (septembre 1985) • P43-017 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Clapets de non-retour EA, contrôlables, à brides - Spécifications techniques générales (décembre 1989) • P43-018 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Appareillage de contrôle sur site des ensembles protection sanitaire des réseaux d'eau potable - Caractéristiques (juin 1990) • P43-020 : Robinetterie de bâtiment - Dispositif de surverse totale AA - Spécifications générales (septembre 1988) • P43-021 (NF EN 13077) : Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein non circulaire (totale) - Famille A, type B (mars 2004) • P43-022 (NF) : Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec alimentation immergée incorporant une entrée d'air et un trop-plein - Famille A, type C (mai 2004) • P43-023 (NF EN 13079) : Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse par injecteur - Famille A - Type D (février 2004) • P43-024 (NF) : Robinetterie de bâtiment - Dispositif de surverse sanitaire alimentaire AE - Spécifications générales (septembre 1988) • P43-035 (NF EN 1567, ICS 91.140.60) : Robinetterie de bâtiment - Réducteurs de pression d'eau et réducteurs de pression d'eau combinés - Exigences et essais (décembre 2000) • P43-100 (NF EN 1717) : Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et exigences générales des dispositifs de protection contre la pollution par retour (mars 2001) • P45-200 (NF EN 1775, ICS 91.140.40) : Alimentation en gaz - Tuyauteries de gaz pour les bâtiments - Pression maximale de service inférieure ou égale à 5 bar - Recommandations fonctionnelles (octobre 2002) • P50-101 (NF) : Energie solaire - Vocabulaire - Partie I - Généralités (mai 1983) • P50-102 (NF) : Energie solaire - Vocabulaire - Partie II - Capteurs solaires à conversion thermique (mai 1983) • P50-103 (NF) : Energie solaire - Ballons d'eau chaude à chauffage par liquide caloporteur - Vocabulaire (août 1988) • P50-301 (NF) : Energie solaire - Ballons solaires - Mesure des performances thermiques (août 1988) • P50-401 (NF) : Distribution d'air - Conduits droits circulaires en tôle d'acier galvanisée agrafée en hélice - Dimensions - Galvanisation (mai 1980) • P50-402 : Composants de ventilation - Code d'essais aérauliques et acoustiques des entrées d'air en façade (juillet 1985) • P50-403 (NF) : Distribution d'air - Accessoires pour conduits aérauliques - Dimensions (août 1987) • P50-530 (NF EN 12975) : Installations solaires thermiques et leurs composants - Capteurs solaires (janvier 2001) • P50-531 (NF EN 12976) : Installations solaires thermiques et leurs composants - Installations préfabriquées en usine (mars 2002) • P50-730 (NF EN 832) : Performance thermique des bâtiments - Calcul des besoins d'énergie pour le chauffage - Bâtiments résidentiels (août 1999) • P50-731 (NF EN ISO 6946) : Composants et parois de bâtiments - Résistance thermique et coefficient de transmission thermique - Méthode de calcul (novembre 1996) • P50-732 (NF EN ISO 10211) : Ponts thermiques dans le bâtiment - Flux de chaleur et températures superficielles (novembre 1995)

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• P50-733 (NF EN ISO 12241) : Isolation thermique des équipements du bâtiment et des installations industrielles - Méthodes de calcul (octobre 1998) • P50-736 (NF EN ISO 13370) : Performance thermique des bâtiments - Transfert de chaleur par le sol - Méthodes de calcul (août 1999) • P50-737 (NF EN ISO 10077) : Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures (juin 2004) • P50-738 (NF EN ISO 13786) : Performance thermique des composants de bâtiments - Caractéristiques thermique dynamiques - Méthodes de calcul (janvier 2000) • P50-739 (NF EN ISO 13789) : Performances thermiques des bâtiments - Coefficient de déperdition par transmission - Méthode de calcul (février 2000) • P50-745 (NF EN ISO 13793) : Performance thermique des bâtiments - Conception thermique des fondations pour éviter les poussées dues au gel (mai 2001) • P50-751 (NF EN ISO 13791) : Performance thermique des bâtiments - Température intérieure en été d'un local non climatisé - Critères généraux et méthodes de calcul (juillet 2005) • P50-772 (NF EN ISO 15927-5) : Performance hydrothermique des bâtiments - Calcul et présentation des données climatiques - Partie 5 : données pour la charge calorifique de conception pour le chauffage des locaux (avril 2005) • P50-773 (NF EN ISO 13790) : Performance thermique des bâtiments - Calcul des besoins d'énergie pour le chauffage des locaux (novembre 2004) • P51-001 (NF EN 1443) : Conduits de fumée - Exigences générales (novembre 2003) • P51-002 (NF EN 13384-1) : Conduits de fumée - Méthodes de calcul thermo-aéraulique - Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil (décembre 2003) + Amendement A1 (avril 2006) • P51-301 (NF) : Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fumée (septembre 1974) • P51-302 (NF) : Briques réfractaires pour la construction de conduits de fumée (novembre 1975) • P51-311 (NF EN 1806) : Conduits de fumée - Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi - Exigences et méthodes d'essai (mars 2001) • P51-321 (XP) : Conduits de fumée en béton (avril 1995) • P51-322 (NF EN 1857) : Conduits de fumée - Composants - Conduits intérieurs en béton (mars 2004) • P51-323 (NF EN 1858) : Conduits de fumée - Composants - Conduits de fumée simples et multiparois en béton (mars 2004) • P51-324 (NF EN 12446) : Conduits de fumée - Composants - Enveloppes externes en béton (décembre 2003) • P51-331 (NF EN 14471) : Conduits de fumée - Systèmes de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique - Caractéristiques et méthodes d'essai (juin 2006) • P51-401 (NF EN 1457) : Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Exigences et méthodes d'essai + Amendement A1 (janvier 2004) - 3ème tirage (août 2006) • P51-405 (NF EN 13502) : Conduits de fumée - Terminaux en terre cuite/céramique - Prescriptions et méthodes d'essai (février 2003) • P51-501 (NF EN 13084) : Cheminées autoportantes (avril 2001) • P51-502 (NF EN 13084-2, ICS 91.060.40) : Cheminées indépendantes - Partie 2 : cheminées en béton (mars 2002) • P51-504 (NF EN 13084-4) : Cheminées indépendantes - Conduits intérieurs en briques de terre cuite - Conception et mise en oeuvre (2ème tirage juillet 2006) • P51-701 (DTU) : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel (décembre 1975) • P52-001 (NF) : Soupapes de sûreté pour installations de chauffage - Spécifications techniques générales (mai 1975) • P52-002 : Robinets thermostatiques d'équipement de corps de chauffe (mai 2006) • P52-011 (NF) : Radiateurs et convecteurs (décembre 2003) • P52-101 (NF EN 1151) : Pompes - Pompes rotodynamiques - Circulateurs de puissance absorbée n'excédant pas 200 W, destinés au chauffage central et à la distribution d'eau chaude sanitaire domestique - Exigences, essais, marquage (juillet 2000) • P52-102 : Circulateurs de chauffage central - Prescriptions techniques d'installation et d'utilisation (décembre 1982) • P52-211 : Travaux de bâtiment - Travux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression (juillet 2006) • P52-308 (NF EN 14037) : Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C (septembre 2003) • P52-400 (NF EN 1264, ICS 91.140.10) : Chauffage par le sol - Systèmes et composants (février 2002) • P52-602 (NF EN 12828) : Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Conception des systèmes de chauffage à eau (mars 2004)

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• P52-612 (NF EN 12831) : Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base (mars 2004) • P52-612/CN (NF) : Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base - Complément national à la norme NF EN 12831 - Valeurs par défaut pour les calculs des articles 6 à 9 (février 2005) • P52-614 (NF EN 14336) : Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Installation et commissionnement des systèmes de chauffage à eau (mars 2005) • P52-615 (NF EN 14337) : Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Conception et installation des systèmes de chauffage électrique direct (avril 2006) • P52-701 (NF EN 12098) : Régulation pour les systèmes de chauffage (août 2003) • P52-721 (NF EN ISO 16484) : Systèmes d'automatisation et de technique du bâtiment (avril 2005) • P61-302 (NF) : Carreaux de mosaïque de marbre (juin 1970) • P61-341 (NF) : Panneaux de mosaïque de pâte de verre et éléments 2 x 2 les constituant (novembre 1975) • P61-401 (NF EN 121) : Carreaux et dalles céramiques étirés à faible absorption d'eau (E<= 3%) : Groupe AI (décembre 1991) • P61-402 (NF EN 186) : Carreaux et dalles céramiques - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau de 3 % < E<= 6 % (Groupe AIIa) (janvier 1992) • P61-403 (NF EN 187) : Carreaux et dalles céramiques - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau de 6 % < E<= 10 % (Groupe AIIb) (décembre 1991) • P61-404 (NF EN 188) : Carreaux et dalles céramiques - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau E>10 % (Groupe AIII) (décembre 1991) • P61-405 (NF EN 176) : Carreaux et dalles céramiques pressés à sec, à faible absorption d'eau (E <=3 %) Groupe BI (novembre 1991) • P61-406 (NF EN 177) : Carreaux et dalles céramiques pressés à sec à absorption d'eau de 3% <E <=6 % (Groupe BIIa) (décembre 1991) • P61-407 (NF EN 178) : Carreaux et dalles céramiques pressés à sec, à absorption d'eau de 6 % < E<=10 % (Groupe BIIb) (décembre 1991) • P61-408 (NF EN 159) : Carreaux et dalles céramiques pressés à sec à absorption d'eau de E >10 % - Groupe BIII (décembre 1991) • P61-501 (NF EN 98) : Carreaux et dalles céramiques - Détermination des caractéristiques dimensionnelles et aspect de surface (novembre 1991) • P61-514 (NF EN 163) : Carreaux et dalles céramiques - Echantillonnage et conditions de réception (novembre 1991) • P61-530 (NF EN 14411) : Carreaux et dalles céramiques - Définitions, classification, caractéristiques et marquage (mai 2004) • P61-610 (NF EN 12004) : Colles à carrelage - Définitions et spécifications (décembre 2002) • P61-612 (NF EN 13888) : Mortiers de jointoiement pour carreaux et dalles céramiques - Définitions et spécifications (novembre 2002) • P62-000 (NF EN 12466) : Revêtements de sol résilients - Vocabulaire (juin 1998) • P62-001 (NF) : Revêtements de sol résilients - Comportement électrostatique - Classification (juin 1996) • P62-133 (NF EN 685) : Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés - Classification (novembre 2005) • P62-200 (NF EN 1816) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse avec semelle en mousse (mai 1998) • P62-201 (NF EN 1817) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse (mai 1998) • P62-204 (NF EN 12199) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc à relief (mai 1998) • P62-205 (NF EN 14521) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol lisses en caoutchouc avec ou sans sous-couche en mousse et avec couche décorative (septembre 2004) • P62-300 (NF EN 649) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol homogènes et hétérogènes à base de polychlorure de vinyle - Spécifications + Amendement A1 (janvier 2004) • P62-301 (NF EN 650) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle sur support de jute ou de polyester ou sur support de polyester avec envers en polychlorure de vinyle - Spécifications (décembre 1996) • P62-302 (NF EN 651) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle sur mousse - Spécifications + Amendement A1 (janvier 2004) • P62-303 (NF EN 652) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle avec support à base de liège - Spécifications (décembre 1996)

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• P62-304 (NF EN 653) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle expansé - Spécifications (décembre 1996) • P62-305 (NF EN 654) : Revêtements de sol résilients - Dalles semi-flexibles à base de polychlorure de vinyle - Spécifications + Amendement A1 (janvier 2004) • P62-306 (NF EN 13413) : Revêtements de sols résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle sur semelle en fibre minérale - Spécifications (février 2002) • P62-307 (NF EN 13553) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle pour zones humides spéciales - Spécifications (août 2002) • P62-309 (NF EN 14085) : Revêtements de sol résilients - Spécification des panneaux de plancher pour pose flottante (mai 2003) • P62-310 (NF EN 14565) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polymères thermoplastiques synthétiques - Spécification (septembre 2004) • P62-400 (NF EN 655) : Revêtements de sol résilients - Dalles d'aggloméré de liège avec couche d'usure à base de polychlorure de vinyle - Spécifications (décembre 1996) • P62-402 (NF EN 12103) : Revêtements de sol résilients - Thibaudes en aggloméré de liège - Spécifications (septembre 1999) • P62-403 (NF EN 12104) : Revêtements de sol résilients - Dalles en aggloméré de liège - Spécification (novembre 2000) • P62-404 (NF EN 12455) : Revêtements de sol résilients - Spécifications pour les sous-couches de composition de liège (décembre 1999) • P62-501 (NF EN 686) : Revêtements de sol résilients - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif sur sous-couche de mousse (septembre 1997) • P62-502 (NF EN 687) : Revêtements de sol résilients - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif sur support en composition de liège (septembre 1997) • P62-503 (NF EN 688) : Revêtements de sol résilients - Spécifications pour le linoléum sur liège (septembre 1997) • P62-504 (NF EN 548) : Revêtements de sol résilients - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif (février 2005) • P67-101 (NF EN 12825) : Planchers surélevés (janvier 2002) • P67-104 (NF EN 13213) : Planchers creux (mai 2001) • P69-001 (NF EN 14716) : Plafonds tendus - Exigences et méthodes d'essais (mars 2005) • P72-301 (NF) : Carreaux en plâtre d'origine naturelle à parements lisses pour cloison de distribution ou doublage (décembre 1983) • P72-302 (NF) : Plaques de parement en plâtre - Définition, spécifications et essais (octobre 1981) • P72-321 (NF) : Eléments en plâtre et produits de mise en oeuvre - Liants-colles et colles de blocage à base de plâtre - Définition, spécifications, essais (octobre 1990) • P72-322 (NF) : Mortiers adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique, plaque de parement en plâtre/isolant (août 1993) • P72-400 (NF EN 13279-1) : Plâtres et enduits à base de plâtres pour le bâtiment - Partie 1 : définitions et prescriptions (octobre 2005) • P72-500 (NF EN 12859) : Carreaux de plâtre - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (décembre 2004) • P72-510 (NF EN 12860) : Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (décembre 2001) • P72-600 (NF EN 520) : Plaques de plâtre - Définitions, exigences et méthodes d'essai (avril 2005:) • P72-605 (NF EN 14195) : Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre - Définitions, exigences et méthodes d'essai (juin 2005) • P73-301 (NF) : Staff et stuc - Eléments en staff - Plaques, éléments pour décoration (septembre 1991) • P74-205 (FD) : Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des papiers peints et revêtements muraux - Lexique des termes usuels (juillet-août 1998) • P75-101 (NF) : Isolants thermiques destinés au bâtiment - Définition (octobre 1983) • P75-223 (NF EN 12431) : Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de l'épaisseur des produits d'isolation pour sol flottant (mars 1999) • P75-403 (NF EN 13162) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en laine minérale (MW) - Spécification (août 2002) • P75-404 (NF EN 13163) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) - Spécification (août 2002) • P75-405 (NF EN 13164) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Spécification (août 2002)

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• P75-406 (NF EN 13165) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) - Spécification (août 2002) • P75-407 (NF EN 13166) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) - Spécification (août 2002) • P75-408 (NF EN 13167) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) - Spécification (août 2002) • P75-409 (NF EN 13168) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en laine de bois (WW) - Spécification (août 2002) • P75-410 (NF EN 13169) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en perlite expansée (EPB) - Spécification (août 2002) • P75-412 (NF EN 13171) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en fibres de bois (WF) - Spécification (août 2002) • P75-414 (NF EN 13170) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en liège expansé (ICB) - Spécification (août 2002) • P75-425 (NF EN 13499) : Produits isolants thermiques pour bâtiments - Systèmes composites d'isolation thermique par l'extérieur à base de polystyrène expansé (ETICS) - Spécifications (janvier 2004) • P75-426 (NF EN 13500) : Produits isolants thermiques pour bâtiments - Systémes composites d'isolation thermique par l'extérieur (ETICS) à base de laine minérale - Spécifications (janvier 2004) • P75-430 (NF EN 14063) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée (LWA)(avril 2005) • P75-442 (NF EN 14316) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée EP) (avril 2005) • P75-443 (NF EN 14317) : Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formée en place (avril 2005) • P78-101 : Garnitures d'étanchéité et produits annexes - Vocabulaire (mai 1977) • P78-104 (NF EN 572) : Verre dans la construction - Produits de base - Verre de silicare sodo-calcique (décembre 2004) • P78-109 (NF EN 1748) : Verre dans la construction - Produits de base spéciaux - Vitrocéramiques (juin 2005) • P78-211 (NF ISO 12543) : Verre dans le bâtiment - Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité (décembre 1998) • P78-220 (NF EN 1863) : Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique durci thermiquement (juin 2000) • P78-221 (NF EN 12150) : Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement (décembre 2000) • P78-222 (NF EN 12337) : Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique renforcé chimiquement (octobre 2000) • P78-301 (NF) : Verre étiré pour vitrage de bâtiment (septembre 1985) • P78-302 (NF) : Glace pour vitrage de bâtiment (septembre 1985) • P78-303 (NF) : Verre feuilleté pour vitrage de bâtiment (juin 1980) • P78-305 (NF) : Verre armé plan pour vitrage de bâtiment (juin 1980) • P78-310 (NF EN 1036) : Verre dans la construction - Miroirs en glace argentée pour l'intérieur (février 2000) • P78-312 (NF EN 1096) : Verre dans la construction - Verre à couche (décembre 1999) • P78-331 (NF) : Mastic à l'huile de lin (janvier 1971) • P78-350 (NF EN 357) : Verre dans la construction - Eléments de construction vitrés résistant au feu incluant des produits verriers transparents ou translucides - Classification de la résistance au feu (octobre 2000) • P78-455 (NF) : Vitrages isolants - Méthode de détermination du coefficient de rigidité kv et du coefficient d'aptitude à la déformation (avril 1986) • P78-457 (NF EN 410) : Verre dans la construction - Détermination des caractéristiques lumineuses et solaires des vitrages (novembre 1999) • P78-471 (NF EN 1279) : Verre dans la construction - Vitrage isolant préfabriqué et scellé (février 2005) • P78-601 (NF EN 12758) : Verre dans la construction - Vitrages et isolement acoustique - Descriptions de produits et détermination des propriétés (avril 2003) • P78-801 (NF EN 13024) : Verre dans la construction - Verre borosilicate de sécurité trempé thermiquement (avril 2003) • P82-005 (NF EN 13015) : Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques - Règles pour les instructions de maintenance (janvier 2002)

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• P82-022 (FD) : Ascenseurs et monte-charge - Guide pour l'élaboration d'un contrat d'entretien à clauses minimales réglementaires et d'un contrat d'entretien étendu à caractère volontaire (septembre 2005) • P82-100 (NF EN 81-70) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour ascenseurs et ascenseurs de charge - Partie 70 : accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnesy compris les personnes avec handicap + Amendement A1 d'août 2005 (septembre 2003) • P82-201 (NF) : Ascenseurs et monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité (janvier 1979) • P82-202 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Suspente (mars 1986) • P82-204 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi (août 1957) • P82-205 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs - Spécifications (mars 1986) • P82-206 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Câbles en acier pour ascenseurs (mars 1986) • P82-207 (NF) : Ascenseurs - Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers (avril 1976) • P82-208 : Installation d'ascenseurs - Ascenseurs des classes I, II et III (juillet 1991) • P82-210 (NF EN 81-1) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie 1 : Ascenseurs électriques (novembre 1998) + Amendement A1 (mars 2006) + Amendement A2 (mai 2005) : emplacements de machinerie et de poulies • P82-211 (NF) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques dans les bâtiments existants (août 1987) • P82-212 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques (novembre 2005) - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration (février 2006) • P82-214 (NF ISO 4190) : Ascenseurs et monte-charge - Dispositifs de commande et de signalisation et accessoires complémentaires (août 1988) • P82-215 (NF) : Monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles particulières de sécurité pour la construction et l'installation de monte-charge du groupe III assurant la desserte au niveau supérieur par l'ouverture d'une trappe (avril 1980) • P82-216 (NF) : Installation d'ascenseurs et monte-charge - Ascenseurs de classe IV - Dimensions (novembre 1983) • P82-217 (NF) : Installation d'ascenseurs et monte-charge - Monte-charge classe V - Dimensions (novembre 1983) • P82-221 : Ascenseurs et monte-charge - Conditions d'application de la norme NF P 82-210 aux ascenseurs hydrauliques - Dispositions transitoires (novembre 1983) • P82-222 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Appareils élévateurs verticaux pour personnes à mobilité réduite - Règles de sécurité pour la construction et pour l'installation (novembre 1996) • P82-223 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Ascenseurs à crémaillère et ascenseurs à vis - Conditions d'application des normes NF EN 81 partie 1 et NF P 82-211 (décembre 1989) • P82-240 : Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par la norme NF P 82-201 (décembre 1993) • P82-241 : Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par les normes en 81 et NF en 81 Parties I et II (décembre 1993) • P82-242 : Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par les documents normatifs spécifiquement français (décembre 1993) • P82-251 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Guides de cabine et de contrepoids - Profils en T (juillet 1983) • P82-260 : Ascenseurs et monte-charge - Norme pour la réalisation d'élévateurs à usage particulier (mai 1991) • P82-261 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Norme pour la réalisation d'élévateurs inclinés pour personnes à mobilité réduite (juillet 1991) • P82-310 (NF EN 81-2) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie 2 : Ascenseurs hydrauliques (novembre 1998) + Amendement A1 (février 2006) + Amendement A2 (mai 2005) : emplacements de machinerie et de poulies • P82-311 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques dans les bâtiments existants (novembre 1988) • P82-312 (NF) : Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration (février 2006) • P82-400 (NF) : Ascenseurs inclinés (juin 1996)

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• P82-410 (NF EN 81) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs (mars 2001) • P82-501 (NF EN 115) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (décembre 2004) • P82-502 (NF) : Escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Règles de sécurité pour la construction et l'installation dans les bâtiments existants (décembre 1997) • P82-503 (FD ISO 9589) : Escaliers mécaniques - Dimensions des emplacements (décembre 1995) • P82-511 (XP) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Ascenseurs électriques dans les bâtiments existants (avril 1999) • P82-611 (XP) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Ascenseur hydrauliques dans les bâtiments existants (avril 1999) • P82-612 (NF EN 81-71) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge - Partie 71 : ascenseurs résistant aux actes de vandalisme (août 2005) • P82-613 (NF EN 81) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Elévateurs pour le transport de personnes et d'objets (octobre 2003) • P82-614 (NF EN 81-73) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charges- Partie 73 : fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie (novembre 2005) • P82-615 (NF EN 81-80) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Ascenseurs existants - Partie 80 : règles pour l'amélioration de la sécurité des ascenseurs et des ascenseurs de charge existants (janvier 2004) • P82-701 (NF EN 12015) : Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Emission (mai 2005) • P82-702 (NF EN 12016) : Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité (mai 2005) • P82-909 (NF EN 13107) : Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Ouvrages de génie civil (décembre 2004) • P84-138 (NF EN 13707) : Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture - Définitions et caractéristiques (mai 2005) • P84-139 (NF EN 13859) : Feuilles souples d'étanchéité - Définitions et caractéristiques des écrans souples (mai 2005) • P84-166 (NF EN 14909) : Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles plastiques et élastomères utilisées dans les murs contre les remontées d'humidité - Définitions et caractéristiques (juillet 2006) • P84-302 (NF) : Feutre bitume à armature en carton feutre (C.F.) (décembre 1981) • P84-303 : Chape souple de bitume armé à armature en tissu de verre (T.V.) (mars 1992) • P84-304 (NF) : Produits pâteux (août 1971) • P84-310 (NF) : Barrière à la vapeur en aluminium bitume (avril 1981) • P84-313 (NF) : Feutre bitume à armature en voile de verre à haute résistance (36 S V.V.- H.R.) (décembre 1987) • P84-315 : Feutre bitume à double armature en polyester et voile de verre (36 S PY-VV) (avril 1980) • P84-316 : Chape souple de bitume armé à armature en tissu de verre autoprotégé par feuille métallique thermostable (T.V. - th) (mars 1992) • P84-317 (NF EN 12970) : Asphalte coulé pour étanchéité - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (décembre 2000) • P84-401 : Façades - Revêtements à base de polymères utilisés en réfection des façades en service - Définitions et vocabulaire (juin 1989) • P84-403 : Façades - Revêtements à base de polymères utilisés en réfection des façades en service - Caractéristiques et performances (juin 1989) • P84-500 (NF EXP) : Géomembranes - Terminologie (mai 1988) • P84-512 (NF EXP) : Géomembranes - Dispositif d'étanchéité par géomembranes (DEG) : Partie 2 - Détermination de l'épaisseur - Cas des géomembranes non lisses (novembre 1988) • P85-102 (NF EN 26927) : Construction immobilière - Produits pour joints - Mastics - Vocabulaire (juillet 1991) • P85-201 : Joints entre panneaux de façade à bords minces alignés - Compatibilité des panneaux (septembre 1975) • P85-202 : Règles du jeu pour les joints en système ouvert - Panneaux de façade à bords minces insérés entre planchers et refends (septembre 1975) • P85-301 (NF) : Profilés pour joints dans les façades légères - Matériaux à base caoutchouc (avril 1979) • P85-304 (NF) : Mastics du type élastomère ou du type plastique ou mastics préformés - Marquage - Livraison - Stockage (avril 1976)

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• P85-305 (NF EN ISO 11600) : Construction immobilière - Produits pour joints - Classification et exigences pour les mastics (mai 2004) • P85-530 (NF) : Produits pour joints - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie - Mastics de bourrage oléoplastiques - Spécifications (décembre 1992) • P85-540 (NF) : Produits pour joints - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie - Mastics obturateurs du type élastique - Spécifications (décembre 1992) • P85-541 (NF) : Produits pour joints - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie - Mastics obturateurs du type plastique - Spécifications (décembre 1992) • P85-550 (NF) : Produits pour joints - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie - Mastics en bandes préformées - Spécifications (décembre 1998) • P85-560 (NF) : Produits pour joints - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie - Fonds de joints en matériaux alvéolaires souples - Spécifications (décembre 1992) • P85-570 (NF) : Produits pour joints - Mousses imprégnées - Définitions, spécifications (Indice de classement (avril 2001) • P85-600 (XP) : Produits pour joints - Produits de collage utilisés en vitrage extérieur collé (VEC) : Spécifications (décembre 1997) • P85-610 : Produits pour joints - Mastics pour collage de tuiles canal - Spécifications (décembre 1998) • P86-201 : Panneaux de façades menuisés prescriptions applicables aux panneaux utilisés en territoire métropolitain (mai 1961) • P87-301 (NF) : Escaliers - Marches et contremarches en béton de ciment pour volées droites (juillet 1976) • P90-100 : Sols sportifs - Pistes d'athlétisme et aires d'élan avec revêtement de surface en matériau synthétique - Exigences de construction (octobre 1994) • P90-103 : Sols sportifs - Détermination des qualités sportives - Confort et performance - Méthode du sportest (août 1986) • P90-110 (XP) : Sols sportifs - Terrains de tennis - Conditions de réalisation et d'entretien (mai 1998) • P90-111 (XP) : Sols sportifs - Terrains de grands jeux stabilisés mécaniquement - Conditions de réalisation (septembre 1998) • P90-112 (XP) : Sols sportifs - Terrains de grands jeux en gazon synthétique - Conditions de réalisation (novembre 2004) • P90-113 (XP) : Sols sportifs - Terrains de grands jeux gazonnés - Conditions de réalisation (mars 2000) • P90-201 (NF) : Salles sportives - Dimensions (octobre 1992) • P90-202 (NF) : Salles sportives - Supports de revêtements des sols sportifs - Mise en oeuvre (décembre 1992) • P90-203 (NF) : Salles sportives - Revêtements de sols sportifs intérieurs - Caractéristiques et méthodes d'essais (octobre 1992) • P90-204 (NF) : Salles sportives - Points d'ancrage - Mise en oeuvre (octobre 1992) • P90-206 (NF) : Salles sportives - Eclairage (octobre 1992) • P90-207 (NF) : Salles sportives - Acoustique (octobre 1992) • P90-208 (NF) : Salles sportives - Thermique - Spécifications (juillet 1994) • P90-303 (NF) : Piscinettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (août 2002) • P90-300 (NF) : Structures artificielles d'escalade - Points d'assurage, exigences de stabilité et méthodes d'essai (mars 1999) • P90-302 (NF) : Piscines en kit - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (août 2002) • P90-303 (NF) : Piscinettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Exigences spécifiques au bois utilisé pour la fabrication des piscinettes (juillet 2003) • P90-306 (NF) : Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Barrières de protection et moyens d'accès au bassin - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (mai 2004) + Amendement A1 (décembre 2005) • P90-307 (NF) : Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Systèmes d'alarmes (novembre 2005) • P90-308 (NF) : Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage - Exigences de sécurité et méthodes d'essa (mai 2004)i + Amendement A1 (juin 2005) + Amendement A2 (octobre 2005) + Amendement A3 (décembre 2005) • P90-309 (NF) : Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (mai 2004) + Amendement A1 (avril 2006) • P90-500 (NF) : Tribunes démontables - Matériaux - Exigences de solidité - Essais - Dossiers types (juillet 1995)

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• P90-501 (NF) : Tribunes - Tribunes télescopiques installées à l'intérieur des bâtiments fermés - Matériaux - Exigences de solidité - Essais - Dossier type (août 1994) • P90-512 (FD CEN/TR 13200-2) : Installations pour spectateurs - Partie 2 : critères d'implantation des espaces de services - Caractéristiques et situations nationales (mars 2006) • P91-100 (NF) : Parcs de stationnement accessibles au public - Règles d'aptitude à la fonction - Conception et dimensionnement (mai 1994) • P91-120 (NF) : Dimensions des constructions - Parcs de stationnement à usage privatif - Dimensions minimales des emplacements et des voies (avril 1996) • P91-201 (NF) : Construction - Handicapés physiques (juillet 1978) • P91-202 : Handicapés physiques - Approche et accès aux moyens de transport collectifs (janvier 1981) • P91-221 (NF) : Cabines d'interprétation simultanée - Caractéristiques générales et équipement (juillet 1977) • P92-507 (NF) : Sécurité contre l'incendie - Bâtiment - Matériaux de construction et d'aménagement - Classement selon leur réaction au feu (février 2004) • P92-701/A1 (XP) : Règles de calcul - Méthode de prévision par le calcul de comportement au feu des structures en béton (décembre 2000) • P92-800 (NF EN 13501) : Classement au feu des produits et éléments de construction (mai 2004) • P93-221 (NF) : Equipement de chantier - Aptitude à l'emploi et mise en oeuvre des étais télescopiques réglables en acier (septembre 2002) • P93-301 (NF) : Plateaux préfabriqués en bois pour échafaudages volants légers dits 'de peintres' (mai 1967) • P93-311 (NF EN 1263) : Filets de sécurité (février 2003) • P93-312 (NF) : Filets de sécurité - Supports (février 1987) • P93-321 (NF EN 1065) : Etais télescopiques réglables en acier - Spécifications du produit, conception et évaluation par calculs et essais (avril 1999) • P93-322 (NF) : Equipement de chantier - Poutrelles industrialisées pour l'étaiement et le coffrage (décembre 1994) • P93-323 (NF EN 13331) : Dispositifs de blindage des tranchées (décembre 2002) • P93-331 (NF) : Fondoirs à bitume - Spécifications et essais (octobre 1985) • P93-350 (NF) : Banches industrialisées pour ouvrages en béton (juin 1995) • P93-351 (NF) : Equipement de chantier - Plates-formes de travail en encorbellement et supports - Définitions - Caractéristiques - Calculs - Essais (décembre 1994) • P93-377 (NF EN 13377) : Poutrelles de coffrage préfabriquées en bois - Exigences, classification et évaluation (février 2003) • P93-400 (NF EN 13374) : Garde-corps périphériques temporaires - Spécifications du produit, méthodes d'essai (septembre 2004) • P93-500 (NF EN 12810) : Échafaudages de façade à composants préfabriqués (septembre 2004) • P93-501 (NF EN 12811) : Equipements temporaires de chantier (août 2004) • P93-502 (NF EN 12812) : Etaiements - Exigences de performance et méthodes de conception et calculs (décembre 2004) • P93-510 (NF EN 1004) : Echafaudages roulants de service en éléments préfabriqués - Matériaux, dimensions, charges de calcul et exigences de sécurité (mai 2005) • P93-521 (NF) : Equipement de chantier - Tour d'accès de chantier à échelles, à marches ou escaliers - Matériaux - Dimensions - Charges de calcul - Exigences de résistance et de sécurité - Essais (mai 2002) • P93-522 (NF) : Equipement de chantier - Escaliers de chantier destinés à l'accès et à l'évacuation du personnel - Matériaux - Dimensions - Charges de calcul - Exigences de résistance et de sécurité - Essais (mai 2002) • P93-523 (NF) : Equipement de chantier - Escaliers provisoires métalliques destinés à un usage public (septembre 2002) • P93-550 (NF EN 12813) : Equipements temporaires de chantier - Tours d'étaiement en composants préfabriqués - Méthodes particulières de calcul de la structure (décembre 2004) • P94-011 (XP) : Sols : reconnaissance et essais - Description - Identification - Dénomination des sols - Terminologie - Eléments de classification (août 1999) • P94-093 (NF) : Sols : reconnaissance et essais. - Détermination des références de compactage d'un matériau - Essai Proctor normal - Essai Proctor modifié (octobre 1999) • P94-102 (NF EN 12094) : Sols - reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme (juillet 2001) • P94-110 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essai pressiométrique Ménard (janvier 2000) • P94-112 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essai scissométrique en place (novembre 1991)

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• P94-113 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essais en place - Essai de pénétration statique (octobre 1996) • P94-114 (NF) : Géotechnique - Sols reconnaissance et essais - Essai de pénétration dynamique type A (décembre 1990) • P94-115 (NF) : Géotechnique - Sols reconnaissance et essais - Sondage au pénétromètre dynamique type B (décembre 1990) • P94-116 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essai de pénétration au carottier (octobre 1991) • P94-117 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Portance des plates-formes (avril 2000) • P94-130 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essais de pompage (avril 2000) • P94-150 (NF) : Sols : reconnaissance et essais - Essais statiques de pieu isolé sous effort axial (décembre 1999) • P94-153 (NF) : Sols reconnaissance et essais - Essai statique de tirant d'ancrage (décembre 1993) • P94-210 (NF) : Renforcement des sols - Généralités et terminologie (mai 1992) • P94-220 (NF) : Renforcement des sols - Ouvrages en sols rapportés renforcés par armature ou nappes peu extensibles et souples - Dimensionnement (mai 1998) • P94-232 (NF) : Renforcement des sols - Ouvrages en sols rapportés renforcés par armatures extensibles et souples (février 2001) • P94-251 (NF EN 1997-1) : Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 1 : règles générales (juin 2005) • P94-310 (NF EN 1536) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Pieux forés (octobre 1999) • P94-311 (NF EN 12699) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Pieux avec refoulement du sol (mars 2001) • P94-313 (NF EN 14199) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Micropieux (septembre 2005) • P94-320 (NF EN 1538) : Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Parois moulées (mai 2000) • P94-321 (NF EN 1537) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Tirants d'ancrage (avril 2000) • P94-322 (NF EN 12063) : Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Rideaux de palplanches (août 1999) • P94-325 (NF) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Ouvrages en gabions (mars 2004) • P94-330 (NF EN 12715) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Injection (octobre 2000) • P94-331 (NF EN 12716) : Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Colonnes, panneaux et structures de sol-ciment réalisés par jet (octobre 2001) • P94-334 (NF EN 14679) : Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Colonnes de sol traité - 2ème tirage (juillet 2006) • P94-400 (NF EN ISO 14688) : Reconnaissance et essais géotechniques - Dénomination, description et classification des sols (avril 2005) • P94-401 (NF EN ISO 14689) : Reconnaissance et essais géotechniques - Dénomination et classification des roches (septembre 2004) • P94-500 (NF) : Missions géotechniques - Classification et spécifications (juin 2000) • P95-101 (NF) : Ouvrages d'art - Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie - Reprise du béton dégradé superficiellement - Spécifications relatives à la technique et aux matériaux utilisés (novembre 1993) • P95-102 (NF) : Ouvrages d'art - Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie - Béton projeté - Spécifications relatives à la technique et aux matériaux utilisés (juin 1992) • P95-104 (NF) : Ouvrages d'art - Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie - Spécifications relatives à la technique de précontrainte additionnelle (novembre 1994) • P97-101 (NF) : Candélabres d'éclairage public - Termes et définitions (mars 1992) • P97-401 (NF EN 40-2) : Candélabres d'éclairage public - Dimensions et tolérances (mai 2005) • P97-404 (NF) : Candélabres d'éclairage public - Compartiments électriques et passages des câbles (mars 1983) • P97-405 (NF) : Candélabres d'éclairage public - Charges de calcul (avril 2000) • P97-406 (NF EN 40-3-3) : Candélabres d'éclairage public - Partie 3-3 : conception et vérification - Vérification par calcul (février 2004) • P97-407 (NF) : Candélabres d'éclairage public - Vérification du projet au moyen d'essais (avril 2000) • P97-408 (NF) : Candélabres d'éclairage public - Prescriptions spéciales pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint (novembre 1982) • P97-413 (NF EN 40-5) : Candélabres d'éclairage public - Partie 5 : exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier (octobre 2002) • P97-414 (NF EN 40-6) : Candélabres d'éclairage public - Partie 6 : exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium (octobre 2002) • P98-040 (NF) : Bornes pavillonnaires de distribution pour le réseau des télécommunications - Spécifications et méthodes d'essai (novembre 1994)

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• P98-048 (XP) : Produits préfabriqués en béton - Eléments pour clôtures (novembre 2000) • P98-050 (NF) : Produits en béton manufacturé - Chambres téléphoniques préfabriquées en béton armé - Définitions, caractéristiques et spécifications, essais, marquage (octobre 1991) • P98-051 : Produits industriels en béton - Chambres de télécommunications préfabriqués en béton armé à radier à reconstituer - Définitions, caractéristiques et spécifications, essais, marquage (novembre 1994) • P98-052 (NF) : Produits préfabriqués en béton - Appuis de fenêtre préfabriqués en béton (juillet 2002) • P98-116 (NF) : Assises de chaussées - Graves traitées aux liants hydrauliques - Définition - Composition - Classification (février 2000) • P98-130 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches de roulement et couches de liaison : bétons bitumineux semi-grenus (BBSG) : Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (novembre 1999) • P98-131 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Bétons bitumineux pour chaussées aéronautiques (BBA) : Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (novembre 1999) • P98-132 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches de roulement et couches de liaison : bétons bitumineux minces - Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (juin 2000) • P98-134 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches de roulement : bétons bitumineux drainants - Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (juin 2000) • P98-138 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches d'assises - Graves bitume (GB) : Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (novembre 1999) • P98-140 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches d'assises - Enrobés à module élevé (EME) : Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (novembre 1999) • P98-141 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Couches de roulement et couches de liaison : bétons bitumineux à module élevé (BBME) : Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre (novembre 1999) • P98-149 (NF) : Enrobés hydrocarbonés - Terminologie - Composants et composition des mélanges - Mise en oeuvre - Produits - Techniques et procédés (juin 2000) • P98-190 (NF) : Matériels et produits d'entretien routier - Produits absorbants destinés à un usage routier - Spécifications (février 2002) • P98-301 (NF) : Pavés et bordures de trottoirs - Qualités (juin 1938) • P98-302 (NF) : Bordures et caniveaux préfabriqués en béton (juin 1982) • P98-303 (NF) : Pavés en béton (juillet 1988) • P98-304 (NF) : Bordures et caniveaux en granit et en grès (octobre 1982) • P98-305 : Produits en béton manufacturé - Pavés structurés en béton (août 1994) • P98-306 (NF) : Produits en béton manufacturé - Pavés jardin en béton (décembre 1989) • P98-310 (NF) : Equipements de contrôle d'accès - Bornes escamotables - Caractéristiques et performances des bornes escamotables automatiques, semi-automatiques et manuelles (avril 2001) • P98-311 (NF EN 124) : Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Principes de construction, essais types, marquage, contrôle de qualité (novembre 1994) • P98-321 (NF) : Dispositifs d'évacuation des eaux des cours et des bâtiments - Dispositifs de couronnement dont la cote de passage est inférieure à 200 mm - Siphons de sol - Caractéristiques - Dimensions - Essais (novembre 1986) • P98-322 (NF) : Dispositifs d'évacuation des eaux des cours et des bâtiments - Dispositifs de couronnement et de fermeture dont la cote de passage est égale ou supérieure à 200 mm - Caractéristiques - Dimensions - Essais (novembre 1986) • P98-331 (NF) : Chaussées et dépendances - Tranchées - ouverture, remblayage, réfection (février 2005) • P98-332 (NF) : Chaussées et dépendances - Règles de distance entre les réseaux enterrés et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux (février 2005) • P98-336 : Pavés en terre cuite - Pavés en terre cuite pour sols extérieurs - Spécifications et méthodes d'essais (août 1994) • P98-338 (NF EN 1338) : Pavés en béton - Prescriptions et méthodes d'essai (février 2004) • P98-339 (NF EN 1339) : Dalles en béton - Prescriptions et méthodes d'essai (février 2004) • P98-340 (NF EN 1340) : Eléments pour bordures de trottoir en béton + CN - Prescriptions et méthodes d'essai (mars 2004) • P98-341 (NF EN 1341) : Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur - Exigences et méthodes d'essai (février 2003) • P98-342 (NF EN 1342) : Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur - Exigences et méthodes d'essai (février 2003) • P98-343 (NF EN 1343) : Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur - Exigences et méthodes d'essai (février 2003)

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• P98-344 : Pavés en terre cuite (août 2003) • P98-350 : Insertion des handicapés - Cheminement piétonnier urbain - Conditions de conception et d'aménagement de cheminements pour l'insertion des personnes handicapées (février 1988) • P98-351 (NF) : Cheminement - Insertion des handicapés - Eveil de vigilance - Caractéristiques et essais des dispositifs podo-tactiles au sol d'éveil de vigilance à l'usage des personnes aveugles ou mal voyantes (février 1989) • P98-401 (NF) : Pavés et bordures de trottoirs - Dimensions (juin 1938) • P98-409 (NF) : Barrières de sécurité routières - Critères de performances, de classification et de qualification (décembre 1996) • P98-411 (NF) : Glissières de sécurité souples en acier - Eléments de glissement - Dimensions (avril 1991) • P98-412 (NF) : Barrières de sécurité routières - Glissières de sécurité en acier - Accessoires de fixation - Caractéristiques dimensionnelles - Spécifications de fabrication et de livraison (septembre 1997) • P98-440 (NF EN 1317) : Dispositifs routiers de retenue (août 2000) • P98-450 (NF EN 12676) : Equipements de la route - Systèmes antiéblouissement routiers (décembre 2003) • P98-481 (NF EN 1794) : Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Performances non acoustiques - Performances mécaniques et exigences en matière de stabilité (mars 2004) • P98-482 (NF EN 1794) : Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Performances non acoustiques - Exigences générales pour la sécurité et l'environnement (mars 2004) • P98-484 (NF EN 14389) : Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Méthodes d'évaluation des performances à long terme (janvier 2004) • P98-590 (NF EN 12899) : Signaux fixes de signalisation routière verticale (mars 2002) • P98-601 (NF) : Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Performances (décembre 1989) • P98-603 (NF EN 1871) : Produits de marquage routier - Propriétés physiques (mai 2000) • P98-609 (NF) : Signalisation routière - Marquages appliqués sur chaussées - Dénominations (avril 1999) • P98-616 (NF EN 1790) : Produits de marquage routier - Marquages routiers préformés (mai 1999) • P98-845 (NF EN 13285) : Graves non traités - Spécifications (mai 2004) • P98-851 (NF EN 12271) : Enduits superficiels d'usure - Spécifications (août 2003) • P98-887 (NF EN 14227) : Mélange à base de liants hydrauliques et mélanges non traités - Spécifications (février 2005) • P99-000 : Régulation du trafic routier - Feux de circulation - Terminologie (décembre 1991) • P99-060 : Régulation du trafic routier - Carrefours à feux - Conditions de mise en oeuvre des équipements (mars 1994) • P99-071 (XP) : Régulation du trafic routier par feux de circulation - Spécification du dialogue Standard Contrôleur (juin 1999) • P99-100 (NF) : Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Caractéristiques de sécurités fonctionnelles d'usage (juin 1990) • P99-105 : Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Caractéristiques fonctionnelles (mai 1991) • P99-110 (NF) : Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Echanges de données par liaisons fil à fil avec des organes externes - Caractéristiques fonctionnelles et définition des connexions (juin 1990) • P99-200 (NF) : Régulation de trafic routier - Signaux lumineux d'intersection - Caractéristiques techniques (juin 1990) • P99-201 (NF EN 12352) : Equipement de régulation de trafic - Feux de balisage et d'alerte (avril 2000) • P99-342 (NF) : Information et exploitation routières - Langage de commande routier - Application au contrôle/commande des caméras (juin 2001) • P99-460 (NF EN 12414) : Equipement de contrôle du stationnement des véhicules - Horodateurs - Exigences techniques et fonctionnelles (novembre 1999) • S31-004 (NF EN 12354) : Acoustique du bâtiment - Calcul de la performance acoustique des bâtiments à partir de la performance des éléments (août 2004) • S31-032 (NF EN ISO 717) : Acoustique - Evaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction (août 1997) • S31-057 (NF) : Acoustique - Vérification de la qualité acoustique des bâtiments (octobre 1982) • S31-088 (NF) : Acoustique - Mesurage du bruit dû au trafic ferroviaire en vue de sa caractérisation (octobre 1996) • S31-169 (NF EN ISO 17624) : Acoustique - Lignes directrices pour la réduction du bruit dans les bureaux et locaux et travail au moyen d'écrans acoustiques (juin 2005)

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• S31-600 (NF EN ISO 11690) : Acoustique - Pratique recommandée pour la conception de lieux de travail a bruit réduit contenant des machines (janvier 1997) • S31-650 (NF EN ISO 11821) : Acoustique - Mesurage de l'atténuation acoustique in situ d'un écran amovible (juin 1997) • S31-660 (NF EN ISO 14163) : Acoustique - Lignes directrices pour la réduction du bruit au moyen de silencieux (juillet 1999) • S52-311 (NF EN 1510) : Equipements de jeux - Equipements de tennis - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (novembre 2004) • S52-312 (NF EN 748) : Equipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (novembre 2004) • S52-313 (NF EN 1271) : Equipements de jeux - Equipements de volley-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (novembre 2004) • S52-372 (NF EN 750) : Equipements de jeux - Buts de hockey - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (novembre 2004) • S52-373 (NF EN 1270) : Equipements de jeux - Equipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (avril 1998) • S52-400 (NF) : Equipements de jeux - Points de fixation - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (avril 2005) • S52-402 (NF EN 749) : Equipements de jeux - Buts de hand-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (juillet 1998) • S52-406 (NF EN 13451) : Équipement de piscine (juin 2004)) • S54-201 (NF EN 1176) : Equipements d'aires de jeux (août 2003) • S54-206 (FD) : Hygiène des bacs à sable - Aménagement, conception et entretien des bacs à sable (septembre 1998) • S54-207 (XP) : Hygiène des bacs à sable - Exigences et méthodes d'essai (mars 1996) • S56-400 (NF) : Résidences mobiles - Règles de sécurité (juillet 1984) • S60-204 (NF EN 615) : Protection contre l'incendie - Agents extincteurs - Prescriptions pour les poudres (autres que les poudres pour classe D) (août 2001) • S60-211 (NF EN 1568) : Agents extincteurs - Emulseurs (mars 2001) • S60-302 (NF ISO 6790) : Equipement de protection et de lutte contre l'incendie - Symboles graphiques pour plans de protection contre l'incendie - Spécifications (septembre 1987) • S60-303 (NF) : Protection contre l'incendie - Plans et consignes affichés (septembre 1987) • S61-113 (NF EN ISO 14557) : Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux d'aspiration et flexibles en caoutchouc et en plastique (mars 2003) • S61-115 (NF EN 694) : Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux semi-rigides pour systèmes fixes (décembre 2001) • S61-116 (NF EN 1947) : Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux de refoulement semi-rigides et tuyaux équipés de raccords pour pompes et véhicules (avril 2003) • S61-116 (NP EN 14540) : Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux applatissables étanches pour systèmes fixes (septembre 2004) • S61-201 (NF EN 671) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Partie 1 : Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides (septembre 2001) • S61-202 (NF EN 671) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Partie 2 : Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats (septembre 2001) • S61-203 (NF EN 671) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Maintenance des RIA (mai 2000) • S61-521 (NF) : Equipements des services d'incendie et de secours - Dévidoirs à roues utilisés pour la lutte contre les incendies (octobre 2002) • S61-560 (NF EN 1147) : Echelles portables à l'usage des services d'incendie (janvier 2001) • S61-750 (NF) : Colonnes sèches (juillet 1973) • S61-751 (NF) : Colonnes en charge (dites colonnes humides) et leurs dispositifs d'alimentation (juillet 1973) • S61-820 (NF) : Equipements des services de secours et de lutte contre l'incendie - Lances à main destinées à la lutte contre les incendies (janvier 2001) • S61-900 (NF) : Extincteurs d'incendie portatifs - Caractéristiques et essais (décembre 1984) • S61-919 (NF) : Maintenance des extincteurs d'incendie portatifs (juillet 2004) • S61-921 (NF EN 1866) : Extincteurs d'incendie mobiles (octobre 1998) • S61-930 (NF) : Systèmes concourant à la sécurité contre les risques d'incendie (décembre 2001) • S61-931 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Dispositions générales (juillet 2000) • S61-932 (NF) : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) : Règles d'installation (septembre 1993)

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• S61-933 (NF) : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI -) : Règles d'exploitation et de maintenance (avril 1997) • S61-934 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Centralisateurs de mise en sécurité incendie (C.M.S.I) (mars 1991) • S61-935 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Unités de signalisation (U.S.) : Règles de conception (décembre 1990) • S61-936 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) - Equipements d'alarme (EA) - Règles de conception (juin 2004) • S61-937 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) - Dispositifs actionnés de sécurité (D.A.S) (décembre 2005) • S61-938 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Dispositifs de commande manuelle (D.C.M) : Dispositifs de commandes manuelles regroupées (D.C.M.R) : Dispositifs de commande avec signalisation (D.C.S) - Dispositifs adaptateurs de commande D.A.C (juillet 1991) • S61-939 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Alimentations pneumatiques de sécurité (A.P.S) : Règles de conception (mars 1992) • S61-940 (NF) : Systèmes de sécurité incendie (SSI) : Alimentations électriques de sécurité (AES) : Règles de conception (juillet 2000) • S61-949 (FD) : Systèmes de sécurité incendie - Commentaires et interprétations des normes NF S 61-931 à NF S 61-939 (novembre 1995) • S61-950 (NF) : Matériel de détection d'incendie - Détecteurs linéaires de chaleur et multiponctuels de fumées et organes intermédiaires (janvier 2004) • S61-961 (NF) : Matériels de détection d'incendie - Détecteurs autonomes déclencheurs (septembre 2000) • S61-966 (NP) : Equipement de protection contre l'incendie - Détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (septembre 1999) • S61-981 (NF EN 54) : Systèmes de détection et d'alarme incendie (mai 1996) • S61-983 (NF EN 54-3) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 3 : dispositifs sonores d'alarme feu (octobre 2002) • S61-984 (NF EN 54-4) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 4 : équipement d'alimentation électrique (mai 2003) • S61-985 (NF EN 54-5) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 5 : détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels (octobre 2002) • S61-987 (NF EN 54-7) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 7 : détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation (octobre 2002) • S61-990 (NF EN 54-10) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 10 : détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels (avril 2002) • S61-991 (NF EN 54-11) : Systèmes de détection automatique d'incendie - Partie 11 : déclencheurs manuels d'alarme (décembre 2001) • S61-992 (NF EN 54-12) : Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 12 : détecteurs de fumée - Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées (mai 2003) • S62-133 (NF EN 12094-3) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 3 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence (avril 2003) • S62-134 (NF EN 12094-4) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoirs et leurs déclencheurs (septembre 2004) • S62-135 (NF EN 12094-5) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 5 : exigences et méthodes d'essais pour les vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheur (juin 2006) • S62-136 (NF EN 12094-6) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 6 : exigences et méthodes d'essais pour les dispositifs non électriques de mise hors service pour systèmes à CO (juin 2006) • S62-137 (NF EN 12094-7) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 7 : exigences et méthodes d'essais pour les diffuseurs de systèmes à CO2 (juillet 2001) • S62-139 (NF EN 12094-9) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 9 : exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux (mai 2003)

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• S62-140 (NF EN 12094-10) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 10 : exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression (octobre 2003) • S62-141 (NF EN 12094-11) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 11 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques (mai 2003) • S62-142 (NF EN 12094-12) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz - Partie 12 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme (juin 2003) • S62-143 (NF EN 12094-13) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - éléments d'installation d'extinction à gaz - Partie 13 : exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour (septembre 2001) • S62-146 (NF EN 12094-16) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz - Partie 16 : exigences et méthodes d'essai pour dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression (juin 2003) • S62-191 (NF EN 12416) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction à poudre (décembre 2004) • S62-192 (NF EN 12416) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction à poudre - Partie 2 : conception, construction et maintenance (septembre 2001) • S62-200 (NF) : Poteaux et bouches d'incendie - Règles d'installation (septembre 1990) • S62-201 (NF) : Matériels de lutte contre l'incendie - Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides (R.I.A.) - Règles d'installation et de maintenance de l'installation (septembre 2005) • S62-210 (NF) : Installations fixes d'extinction - Installations fixes d'extinction automatique à eau du type sprinkleur - Règles de conception, de calcul et de mise en oeuvre (décembre 1985) • S62-221 (NF EN 12259) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type sprinkleur et à pulvérisation d'eau (novembre 2001) • S62-222 (NF EN 12259) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau (décembre 1999) • S62-223 (NF EN 12259) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleurs et à pulvérisation d'eau (septembre 2000) • S62-224 (NF EN 12259) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau - Turbines hydrauliques d'alarmes (juillet 2000) • S62-225 (NF EN 12259) : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau (mars 2003) • S62-233 (NF EN 12845 : Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur - Calcul, installation et maintenance (décembre 2004) • S62-303 (NF EN 12101-3) : Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur - Partie 3 : spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur (septembre 2002) • S71-513 (NF EN 358) : Equipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur - Ceintures de maintien au travail et de retenue et longes de maintien au travail (mars 2000) • S74-562 (NF EN 14404) : Equipement de protection individuelle - Protection des genoux pour le travail à genoux (mai 2005) • T30-499 (EN ISO 8130) : Poudres pour revêtement (septembre 1999) • T30-608 (NF) : Enduits de peinture pour travaux intérieurs - Spécifications (février 1981) • T30-700 (NF) : Revêtements plastiques épais - Spécifications (mars 1983) • T30-804 (NF) : Peintures pour le bâtiment - Spécifications des peintures microporeuses pour façades (décembre 1981) • T30-805 : Guide relatif aux produits de peintures utilisés dans les travaux de peinturage du bâtiment (mai 1983) • T30-806 : Travaux de peinture des bâtiments - Schéma de contrat d'entretien périodique (septembre 1991) • T30-808 (FD) : Peintures et vernis pour le bâtiment - Guide relatif aux produits et systèmes de peintures pour façades - Revêtements minéraux, revêtements organiques (août 1997) • T31-004 (NF) : Pigments - Minium pour peintures (novembre 1975) • T34-201 (NF EN 927) : Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur (décembre 1996) • T34-721 (NF EN 1062) : Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtements pour maçonnerie et béton extérieurs (octobre 2004)

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• T34-722 (XP) : Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtement pour maçonnerie et béton extérieurs - Adaptation des revêtements de façade à la nouvelle classification européenne (septembre 2004) • T36-001 (NF EN ISO 4618) : Peintures et vernis - Termes et définitions pour produits de peinture (octobre 1999) • T36-005 (NF) : Classification des peintures, des vernis et des produits connexes (septembre 1989) • T47-820 (NF EN 1337) : Appareils d'appui structuraux (février 2004) • T47-820 (NF ISO 10247) : Courroies transporteuses - Caractéristiques des revêtements - Classification (mai 2006) • T54-002 (NF) : Eléments de canalisations en matières thermoplastiques - Définitions - Dimensions (février 1981) • T54-003 (NF) : Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié - Spécifications générales (mai 1984) • T54-013 (NF) : Tubes en polychlorure de vinyle allégé pour installations d'évacuation sans pression des eaux domestiques - Spécifications (avril 1995) • T54-014 : Systèmes de canalisation en CPVC ou PVCC pour le transport des eaux chaude et froide avec pression - Spécifications (juin 1989) • T54-016 (NF EN 1452) : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) (novembre 1999) • T54-017 (NF EN1327) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) (juillet 1999) • T54-018 (NF) : Plastiques - Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié pour lignes souterraines de télécommunications (avril 1996) • T54-062 (NF EN 1451) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) (décembre 1999) • T54-063 (NF EN 12201) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau - Polyéthylène (PE) (juin 2003)) • T54-065 (NF EN 1555) : Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustible gazeux - Polyéthylène (PE) (avril 2003) • T54-086 (NF) : Plastiques - Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour les réseaux d'irrigation enterrés - Spécifications (septembre 1990) • T54-088 (NF EN ISO 3126) : Systèmes de canalisations en plastiques - Composants en plastiques - Détermination des dimensions (septembre 2005) • T54-190 (NF) : Plastiques - Films à usage agricole - Spécifications et méthodes d'essai (février 1992) • T54-192 (NF) : Plastiques - Films plastiques pour l'agriculture - Mise en oeuvre (mai 1995) • T54-328 : Plaques de stratifié décoratif - Stratifié décoratif Haute Pression - Guide de pose de plans de travail dans les cuisines (mai 1989) • T54-329 : Plaques de stratifié décoratif - Stratifié décoratif Haute Pression - Guide de pose d'éléments pour les salles d'eau (août 1990) • T54-914 (NF EN 1455) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur des bâtiments - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (avril 2000) • T54-915 (NF EN 1453) : Systèmes de canalisations en plastique avec des tubes à paroi structurée pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur des bâtiments - Polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) (avril 2000) • T54-917 (NF EN 1519) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polyéthylène (PE) (avril 2000) • T54-918 (NF EN 1565) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Mélanges de copolymères de styrène (SAN+PVC) (décembre 1999) • T54-919 (NF EN 1566) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux vannes et eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polychlorure de vinyle chloré (PVC-C) (décembre 1999) • T54-933 (XP ENV 12108) : Systèmes de canalisations plastiques - Pratiques et techniques recommandées pour l'installation à l'intérieur de structures de bâtiment de systèmes de canalisations sous pression pour l'eau chaude et l'eau froide destinées à la c • T54-938 (NF EN 15874) : Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) (mai 2004)

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• T54-943 (NF EN 15875) : Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) (mai 2004) • T54-944 (NF EN 15876) : Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) (mai 2004) • T54-946 (NF EN 15494) : Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE), et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (décembre 2003) • T54-947 (NF EN ISO 15493) : Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) et polychlorure de vinyle chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (février 2004) • T54-949 (NF EN 13689) : Guide pour la classification et la conception des systèmes de canalisations en plastique destinés à la rénovation (juin 2003) • T54-965 (NF) : Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Spécifications pour le conditionnement, le stockage la manutention et le transport des tubes (octobre 2003) • T54-966 (NF EN 14408) : Systèmes de canalisations plastiques pour la rénovation des réseaux de gaz enterrés (janvier 2005) • T54-967 (NF EN 14409) : Systèmes de canalisations plastiques pour la rénovation des réseaux enterrés pour l'alimentation en eau (janvier 2005) • T54-970 (NF) : Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Prises de branchement électrosoudables - Conception des prises de branchement et débit de fuite du perforateur (mars 2004) • T57-214 (NF EN 14364) : Systèmes de canalisations en plastiques pour l'évacuation et l'assainissement avec ou sans pression - Plastiques thermodurecissables renorcés de verre (PRV) à base de résine de polyester non saturée - Spécifications pour tubes, raccords et assemblages (juillet 2006) • T57-228 (NF EN 1796) : Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau avec ou sans pression - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine polyester non saturée (UP) (mai 2006) • T65-847 (NF EN 13847) : Liants à base de goudron et de brai issus de la houille et produits connexes - Terminologie et classification (mars 2002) • U02-013 (NF) : Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité (décembre 1987) • U09-011 (ISO 6720) : Matériel agricole - Matériel de semis, de plantation, distributeurs d'engrais et pulvérisateurs - Largeurs de travail recommandées (décembre 1990) • U34-300 : Machines forestières - Déchiqueteuses - Sécurité (mai 2005) • U42-000 : Matières fertilisantes et supports de culture - Législation et normalisation - Présentation générale (décembre 1980) • U51-101 (NF) : Drainage agricole - Tubes annelés en polychlorure de vinyle non plastifié - Spécifications (décembre 1987) • U51-151 (NF) : Drainage agricole - Tubes annelés en polychlorure de vinyle non plastifié - Détermination des caractéristiques dimensionnelles (novembre 1985) • U51-400 (NF EN 13742) : Techniques d'irrigation - Installations de couverture intégrale par asperseurs (mai 2005) • U51-410 (NF) : Matériel d'irrigation - Filtres pour l'irrigation - Généralités - Classification - Guide d'architecture de la filtration (octobre 1990) • U51-421 (NF NEQ ISO 7714) : Matériel d'irrigation - Vannes volumétriques - Spécifications générales et méthodes d'essai (mars 1985) • U51-432 (NF) : Matériel d'irrigation - Tubes en polyéthylène (PE) pour les installations de micro-irrigation - Spécifications (octobre 1990) • U51-433 (NF EN 12324) : Techniques d'irrigation - Installations avec enrouleurs (novembre 1999) • U51-451 (NF) : Matériel d'irrigation - Goutteur - Descriptif technique - Plan type - Caractéristiques constructeur (novembre 1990) • U51-460 (NF NEQ ISO 7749) : Matériel d'irrigation - Asperseurs rotatifs (mars 1985) • U51-511 (NF) : Matériel d'irrigation - Pivot - Descriptif technique - Plan type - Caractéristiques constructeur (novembre 1990) • U51-512 (NF) : Matériel d'irrigation - Enrouleur - Descriptif technique - Plan type - Caractéristiques constructeur (novembre 1990) • U51-515 (NF) : Matériel d'irrigation - Pivot - Cahier des charges - Plan type (novembre 1990) • U51-518 (NF) : Matériel d'irrigation - Enrouleur - Contrat de fourniture - Plan type (novembre 1990)

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• U51-600 (NF EN 12484) : Techniques d'irrigation - Installations avec arrosage automatique intégré des espaces verts (mars 2003) • U51-610 (NF IDT ISO/TR 8059) : Matériel d'irrigation - Systèmes d'irrigation automatiques - Régulation hydraulique (décembre 1986) • U51-701 (NF EN 13997) : Techniques d'irrigation - Accessoires de raccord et de commande pour usage dans les systèmes d'irrigation - Caractéristiques techniques et essais (février 2004) • U90-101 : Poterie horticole - Vocabulaire - Désignation (janvier 1979) • U90-121 : Poterie horticole - Poterie de terre cuite - Caractéristiques dimensionnelles (février 1979) • V12-031 (NF) : Produits de pépinières - Jeunes plants et jeunes touffes de pépinières fruitières et ornementales - Spécifications générales (décembre 1990) • V12-032 (NF) : Produits de pépinières - Jeunes plants d'arbres fruitiers - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-037 (NF) : Produits de pépinières - Jeunes plants et jeunes touffes d'arbres et d'arbustes d'ornement à feuilles caduques ou persistantes - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-051 (NF) : Produits de pépinières - Arbres et plantes de pépinières fruitières et ornementales - Spécifications générales (décembre 1990) • V12-052 (NF) : Produits de pépinières - Arbres fruitiers - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-053 (NF) : Produits de pépinières - Rosiers - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-054 (NF) : Produits de pépinières - Conifères d'ornement - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-055 (NF) : Produits de pépinières - Arbres d'alignement et d'ornement - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-057 (NF) : Produits de pépinières - Arbres à feuilles caduques ou persistantes - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-058 (NF) : Produits de pépinières - Plantes grimpantes et sarmenteuses - Spécifications particulières (décembre 1990) • V12-059 (NF) : Produits de pépinières - Plantes dites de terre de bruyère - Spécifications particulières (décembre 1990) • X08-003 (NF) : Symboles graphiques et pictogrammes - Couleurs et signaux de sécurité (décembre 1994) • X08-100 (NF) : Tuyauteries rigides - Identification des fluides par couleurs conventionnelles (février 1986) • X08-101 (NF) : Couleurs conventionnelles des tuyauteries - Tableau des pigments de base pouvant être utilisés pour la réalisation des couleurs conventionnelles des tuyauteries (octobre 1978) • X08-102 (NF) : Couleurs - Robinetterie de laboratoire - Identification des fluides par couleurs conventionnelles (décembre 1986) • X08-104 (NF) : Couleurs - Usines sidérurgiques - Repérage des fluides circulant dans les tuyauteries (octobre 1987) • X08-105 (NF) : Couleurs - Usines chimiques - Repérage des fluides circulant dans les tuyauteries (décembre 1986) • X10-023 (NF EN 13187) : Performance thermique des bâtiments - Détection qualitative des irrégularités thermiques sur les enveloppes des bâtiments - Méthode infrarouge (juillet 1999) • X30-241 (NF ISO 14031) : Management environnemental - Evaluation de la performance environnementale - Lignes directrices (mars 2000) • X30-324 (NF ISO 14024) : Marquages et déclarations environnementaux - Etiquetage environnemental de type 1 (juillet 1999) • X31-002 (NF ISO 11074) : Qualité du sol - Termes et définitions relatifs à la réhabilitation des sols et sites (mars 2000) • X31-005 (NF EN 15903) : Qualité du sol - Format d'enregistrement des données relatives aux sols et aux sites (avril 2003) • X31-602 (NF ISO 15176) : Qualité du sol - Caractéristiques de la terre excavée et d'autres matériaux du sol destinés à la réutilisation (avril 2003) • X35-102 (NF) : Conception ergonomique des espaces de travail en bureaux (décembre 1998) • X35-103 (NF) : Principes d'ergonomie visuelle applicables à l'éclairage des lieux de travail (octobre 1990) • X35-121 (NF) : Travail sur écran de visualisation et clavier - Aménagement du local et du poste de travail (juin 1987) • X35-122 (NF EN ISO 9241) : Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) (février 2000) • X35-203 (NF EN ISO 7730) : Ambiances thermiques modérées - Détermination des indices PMV et PPD et spécifications des conditions de confort thermique (décembre 1995) • X35-400 (NF EN ISO 11064) : Conception ergonomique des centres de commande (mai 2000)

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• X40-001 (NF) : Protection - Terminologie (décembre 1956) • X40-100 (NF) : Produits de préservation des bois - Critères d'évaluation des produits de préservation du bois en fonction des classes de risques biologiques d'emploi du bois (décembre 1996) • X40-101 (NF) : Produits de préservation des bois - Critères d'identification • X40-102 (NF) : Produits de préservation du bois - Etiquetage informatif pour utilisateurs professionnels - Produits pour traitement du bois massif (juin 1994) • X40-500 : Préservation du bois dans la construction (octobre 1976) • X40-501 (FD) : Protection - Les termites - Protection des constructions contre l'infestations par les termites (novembre 2005) • X43-001 (NF EQV ISO 4225) : Qualité de l'air - Vocabulaire (août 1982) • X46-010 (NF) : Santé et sécurité au travail - Amiante friable - Qualification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante friable - Référentiel technique (octobre 2004) • X46-011 (NF) : Santé et sécurité au travail - Amiante friable - Qualification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante friable - Référentiel technique - Modalités d'attribution et de suivi des certificats de qualification (octobre 2004) • X46-020 (NF) : Diagnostic amiante - Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis - Mission et méthodologie (novembre 2002) • X46-021 (XP) : Traitement de l'amiante dans les immeubles bâtis - Examen visuel des surfaces traitées après travaux de retrait de matériaux et produits contenant de l'amiante - Mission et méthodologie (juillet 2005) • X46-023 (XP) : Diagnostic amiante - Éléments de cartographie du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis (octobre 2005) • X70-200 (BP) : Guide pour l'amélioration de la protection incendie des bâtiments d'habitation existants - Organisation et démarche (septembre 2005) • X90-002 (NF EN 12665) : Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage (novembre 2002) • X90-003 (NF EN 12464) : Lumière et éclairage - Eclairage des lieux de travail (juin 2003) • X90-005 (NF EN 12193) : Lumière et éclairage - Eclairage des installations sportives (octobre 1999) • X90-011 (NF EN 13032) : Lumière et éclairage - Mesure et présentation des caractéristiques photométriques des lampes et luminaires (avril 2005) • ISO 14656 (ICS 91.080.40) : Poudre époxy et matériau de réparation pour revêtement des armatures en acier pour béton (décembre 1999)

REGLES DE CALCUL

• Règles AL (P 22-702, CCTG) : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium (CSTB, juillet 1976 et juillet 1977) • Règles BAEL 91 révisées 99 (CCTG Fascicule n° 62, titre Ier, section I) : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages de construction en béton armé suivant la méthode des états limites (février 2000) • Règles BF 88 (P 92-703, CCTG) : Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois (septembre 1988) • Règles BPEL 91 (CCTG Fascicule n° 62, titre Ier, section II) : Conception et calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites (février 2000) • Règles CB 71 (P 21-701, CCTG) et modificatif 1975 : Règles de calcul des charpentes en bois (Eyrolles, juin 1990) • Règles CC0 (CCTG) : Installations de génie climatique - Dispositions générales (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC1 (CCTG) : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC2 (CCTG) : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC3 (CCTG) : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC4 (CCTG) : Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destiné au chauffage d'ambiance des locaux industriels (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC5 (CCTG) : Dimensionnement des installations de chauffage à air chaud pulsé destiné au chauffage d'ambiance des locaux industriels (Brochure Marchés Publics n° 2015, 1990) • Règles CC6 (CCTG) : Réalisation des installations de chauffage à air chaud pulsé destiné au chauffage d'ambiance des locaux industriels (Brochure Marchés Publics)

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• Règles cheminées (DTU, CCTG) : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel (décembre 1975) • Règles CM 66 (P 22-701, CCTG) : Règles de calcul des constructions en acier (décembre 1966) • Règles FA (P 92-702, CCTG) : Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) (CSTB 1840, avril 1983) • Règles FB (P 92-701, CCTG) : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (CSTB 2188, octobre 1987) • Règles FPM 88 (DTU P92-704, CCTG) : Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes acier + béton (CSTB 2270, septembre 1988) • Règles N 84 modifiées 95 (DTU P06-006) : Actions de la neige sur les constructions (avril 2000) • Règles NV 65 et annexes (P06-002, CCTG) : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (avril 2000) • Règles NV 65, Modificatif n°1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (février 1987) • Règles PS 69 (CCTG) : Règles parasismique 1969, annexe et addenda 1989 (février 1982) • Règles PS 92 (NF DTU P06-013/A1) : Règles de construction parasismique - Règles PS applicables aux bâtiments, dites Règles PS 92 + Amendement A1 et A2 (novembre 2004) • Règles PS-MI 89, révisées 92 (NF DTU P06-014/A1) : Règles de construction parasismique - Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés - Règles PS-MI 89 révisées 92 - Domaine d'application - Conception - Exécution (février 2001) • RT 1988 - Règles Th-BV (DTU P50-707) : Règles de calcul du coefficient de besoins de chauffage des logements (juillet 1989) • RT1988 - Règles Th-C (P50-706) : Règles de calcul du coefficient de performance thermique globale des logements (septembre 1993) • RT1988 - Règles Th-G (DTU P50-704) : Règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que d'habitation (avril 1991) • RT1988 - Règles Th-G, Th-BV et Th-C (Additif) : Règle d'échantillonnage pour le calcul des coefficients GV, BV et C d'ensembles thermiquement homogènes (septembre 1989) • RT 1988 - Règles Th-K (DTU P50-702) : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction (février 1997) • RT2000 - Comprendre et appliquer la RT 2000 (version 2004) • RT2000 - Règles Th-Bât : Introduction • RT2000 - Règles Th-I : Caractérisation de l'inertie thermique des bâtiments • RT2000 - Règles Th-S : Détermination du facteur solaire des parois du bâtiment • RT2000 - Règles Th-U : Introduction - Détermination du coefficient moyen de déperdition par transmission à travers les parois déperditives du bâtiment (U bât) • RT2000 - Règles Th-U : Coefficient U bât - Détermination des caractéristiques 'utiles' des parois (fascicule 1/5) • RT2000 - Règles Th-U : Matériaux - Détermination des caractéristiques thermiques 'utiles' des matériaux (fascicule 2/5) • RT2000 - Règles Th-U : Parois vitrées (fascicule 3/5) • RT2000 - Règles Th-U : Parois opaques (fascicule 4/5) • RT2000 - Règles Th-U : Ponts thermiques - Calcul des ponts thermiques (fascicule 5/5) • RT2000 - Annexe n° 1 à l'arrêté du 1er décembre 2000 portant approbation des méthodes de calcul Th-C , modifiée et complétée par l'arrêté du 22 janvier 2004 • RT2000 - Annexe n° 2 à l'arrêté du 1er décembre 2000 portant approbation des méthodes de calcul Th-E, modifiée et complétée par l'arrêté du 22 janvier 2004 • RT2000 - Fiche d'application FA 1 de la RT 2000 : Limites d'application de la RT 2000 • RT2000 - Fiche d'application FA 2 de la RT 2000 : Bâtiments accolés • RT2000 - Fiche d'application FA 3 de la RT 2000 : Isolation des réseaux de distribution d'eau chaude pour le chauffage et l'ECS • RT2000 - Fiche d'application FA 4 de la RT 2000 : Traitement des systèmes à air dans les règles Th-C • RT2000 - Fiche d'application FA 5 de la RT 2000 : Respect du confort d'été par la méthode simplifiée • RT2000 - Fiche d'application FA 6 de la RT 2000 : Régulation et programmation des installations de chauffage à eau chaude • RT2000 - Fiche d'application FA 7 de la RT 2000 : Régulation et programmation des installations de chauffage électrique • Fiche d'application FA 8 de la RT 2000 : Classement au bruit d'une baie : BR1 - BR2 - BR3 • Règles sécurité (DTU, CCTG) : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier (n°1354, décembre 1978)

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AVIS TECHNIQUES DU CSTB

• GS 1 : Prescriptions techniques communes aux procédés de mur ou de gros oeuvre (mai 1987) • GS 2 : Conditions générales de mise en oeuvre des éléments de remplissage de façades légères et des éléments de façades légères faisant l'objet d'un avis technique (janvier 1981) • GS 2 : Classement EdR des éléments de remplissage de façades légères faisant l'objet d'un avis technique (septembre 1986) • GS 2 : Ossature bois et isolation thermique des bardages rapportés faisant l'objet d'un avis technique - Règles générales de conception et de mise en oeuvre (décembre 1991) • GS 2 : Vitrages extérieurs attachés faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales de conception, fabrication et mise en oeuvre (octobre 1996) • GS 2 : Résistance au choc de sécurité intérieur d'une façade VEC - Note d'information 1 (février 1997) • GS 2 : Garde-corps non traditionnels en produits verriers encastrés en pied - Note d'information 2 (avril 1998) • GS 2 : Eléments de remplissage de façades légères faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales de mise en oeuvre • GS 2 : Eléments de remplissage de façades légères, étanches de la famille 'CB-E', perméants de la famille 'CB-P' - Conditions générales de fabrication et caractéristiques des procédés faisant l'objet d'un avis technique • GS 2 : Vitrages extérieurs collés (VEC) faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales de conception, fabrication et mise en oeuvre (mai 1999) • GS 2 - Note d'information n° 3 : Critères de traditionalité des façades rideaux, semi-rideaux et panneaux à ossature en acier (avril 1999) • GS 2 : Vitrages extérieurs collés faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales de conception, fabrication et mise en oeuvre (mai 1999) • GS 2 : Ossature métallique et isolation thermique des bardages rapportés faisant l'objet d'un avis technique ou d'un constat de traditionalité - Conditions générales de conception et de mise en oeuvre (janvier-février 2000) • GS 2 : Définitions, exigences et critères de traditionalité applicables aux bardages rapportés - Note d'information n°6 (septembre 2000) • GS 2 : Ossature bois et isolation thermique des bardages rapportés faisant l'objet d'un avis technique - Règles générales de conception et de mise en oeuvre (Cahiers CSTB 3316 janvier-février 2001) + Modificatif 1 (Cahiers CSTB 3422 septembre 2002) • GS 2 : Dalles de planchers et marches d'escalier en verre - Conditions générales de conception, fabrication et mise en oeuvre (Cahiers CSTB 3448 mars 2003) • GS 2 : Vitrages extérieurs collés (VEC) - Cahier des prescriptions techniques (Cahiers CSTB 3488 novembre 2003) • GS 2 : Exigences applicables aux façades légères à ossature en bois ou en métal comportant en revêtement extérieur une peau de bardage - Note d'information 7 (Cahiers CSTB 3450 mars 2003) • GS 2 : Panneaux sandwiches isolants à parements métalliques - Conditions générales de conception et fabrication (E-Cahiers 3501 mars 2004) • GS 2 : Remplacement d'un vitrage pris en feuillure par un panneau stratifié décoratif haute pression (HPL) - Note d'information - Conditions générales de conception et de mise en oeuvre (e-Cahiers du CSTB, cahier 3545, mars 2006) • GS 2 : Stabilité en zones sismiques - Systèmes de bardages rapportés sur ossature bois faisant l'objet d'un Avis Technique ou d'un Constat de Traditionalité (e-Cahiers du CSTB, cahier 3533, septembre 2005) • GS 3, GS 5 : Dalles de toiture en béton cellulaire autoclavé armé - Conditions générales d'emploi (octobre 1987) • GS 3 : Planchers nervurés à poutrelles préfabriquées associées à du béton coulé en oeuvre ou associées à d'autres constituants préfabriqués par du béton coulé en oeuvre - Section A - Conception et calcul (novembre 1996) • GS 3 : Planchers confectionnés à partir de dalles alvéolées en béton précontraint (juin 1996) • GS 3 : Planchers à tôles métalliques profilées (bacs acier) - Méthode générale d'essai et principe de dimensionnement des bacs pour leur justification en phase de montage (avril 1986) • GS 3 : CPT Planchers - Cahier des prescriptions communes aux procédés de planchers - Titre 2 : Dalles pleines confectionnées à partir de prédalles préfabriquées et de béton coulé en oeuvre (mai 2000) • GS 5 : Procédés polyuréthane (PUR) projeté en toiture - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre (octobre 1987) • GS 5 : Classement F.I.T. des étanchéités de toitures (août 1990) • GS 5 : Résistance au vent des systèmes d'étanchéité de toiture et d'isolants supports (juin 2000)

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• GS 5 : CPT Couvertures en plaques profilées en fibres-ciment faisant l'objet d'un avis technique - Cahier des prescriptions techniques d'exécution (juin 2000) • GS 5 , GS 15 : Systèmes d'évacuation des eaux pluviales par effet siphoïde - Cahier des Prescriptions Techniques communes minimales pour la conception et la réalisation des installations (Cahiers CSTB 3357 juillet-août 2001) • GS 5 : Ecrans souples de sous-toiture faisant l'objet d'un Avis Technique - Cahier des Prescriptions Techniques de mise en oeuvre (Cahiers CSTB 3356 juillet-août 2001) • GS 5 : Etanchéités de toitures par membranes monocouches synthétiques en PVC-P non compatible avec le bitume faisant l'objet d'un avis technique ou d'un document d'application - Cahier des prescriptions techniques communes de mise en oeuvre (E-Cahiers 3502 avril 2004) • GS 6 : Emploi et mise en oeuvre des vitrages isolants faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales (mai 1984) • GS 6 : Mise en oeuvre des fenêtres en PVC faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales (octobre 1986) • GS 6 : Mise en oeuvre sur dormant existant de fenêtres en PVC faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales (août 1989) • GS 6 : Fenêtres et portes faisant l'objet d'un Avis Technique - Caractéristiques thermiques (mai 1999) • GS 6 : Menuiseries en PVC faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales de mise en oeuvre en travaux neufs et sur dormants existants (décembre 1999) • GS 6 : Conditions climatiques à considérer pour le calcul des températures maximales et minimales des vitrages - Critères sur vitrages isolants et vitrages feuilletés - Note d'information n°1 (juillet-août 2000) • GS 6 : Feuillure à verre des menuiseries extérieures - Méthode de détermination de la hauteur utile (novembre 2000) • GS 6 : Menuiseries en PVC faisant l'objet d'un Avis Technique - Conditions générales de mise en oeuvre en travaux neufs et sur dormants existants (e-Cahiers du CSTB, cahier 3521, juillet 2005) • GS 7 : Emploi des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales (mars 1983) • GS 7 : Influence des conditions atmosphériques lors de l'application sur le comportement des systèmes d'isolation par l'extérieur avec enduit mince sur isolant - Note d'information n°2 (février 1986) • GS 7 : Isolation thermique par remplissage de murs à double paroi - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre des procédés faisant l'objet d'un avis technique (septembre 1986) • GS 7 : Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur constitués d'enduits minces armés, appliqués sur panneaux isolants en polystyrène, fixés mécaniquement sur le support - Note d'information3 (février 1987) • GS 7 : Isolation par l'extérieur - Définition des caractéristiques des armatures normales utilisées dans les enduits minces appliqués sur isolant (février 1987) • GS 7 : Solutions de réfection de façades revêtues d'un enduit extérieur à base de plâtre au moyen d'enduits hydrauliques spécifiques mis en oeuvre sur surfaces décapées - Définition de l'état et de la préparation des supports (septembre 1987) • GS 7 : Mise en oeuvre des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur faisant l'objet d'un avis technique : 1- Enduits minces sur polystyrène expansé - Conditions générales, modificatifs (novembre 1994) • GS 7 : Isolation thermique des façades par l'extérieur - Définition des caractéristiques des profilés PVC destinés à la fixation des systèmes d'isolation thermique extérieure (décembre 1997) • GS 7 : Systèmes d'isolation thermique extérieure avec enduit mince sur polystyrène expansé - Cahier des Prescriptions Techniques d'emploi et de mise en oeuvre (avril 1997) (Cahiers CSTB 3035 avril 1998) + Modificatif 1 (Cahiers CSTB 3399 mars 2002) • GS 7 : Procédés d'encapsulage des flocages fibreux par imprégnation ou revêtement - Reconnaissance des flocages fibreux (avril 1998) • GS 7 : Traitement des flocages et calorifugeages fibreux à base d'amiante. Terminologie (janvier 1999) • GS 7 : Isolation thermique des façades par l'extérieur - Définition des caractéristiques des treillis textiles utilisés dans les enduits sur isolant (octobre 1999) • GS 7 : Procédés d'encapsulage des flocages fibreux à base d'amiante par imprégnation ou revêtement - Classes d'exposition aux chocs (juin 1999) • GS 9 : Emploi et contrôle des éléments préfabriqués de hauteur d'étage en plâtre à parements lisses pour cloisons de distribution et de doublage - Conditions générales (février 1976) • GS 9, GS 13 : Revêtements muraux intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers colles, d'adhésifs en dispersion ou de ciments colles caséines - Cahier des prescriptions techniques d'exécution (avril 1996) • GS 9, GS 13 : CPT Revêtements de murs intérieurs en carreaux céramiques : Revêtements de murs intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs - Cahier des prescriptions techniques d'exécution (juin 2001)

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• GS 09 : Cloisons, contre-cloisons et complexes de doublage avec parement en plaques de plâtre hydrofugées de type H1 - Conditions générales de mise en oeuvre dans les locaux classés EB+ privatifs (Cahiers CSTB 3458 mai 2003) • GS 12 : Produits de lissage de sol - Directives pour l'avis technique et le classement P (mars 1983) • GS 12 : Guide pour la rénovation des revêtements de sol : 3 - Cas d'un nouveau revêtement céramique (et assimilé) collé ou scellé (février 1986) • GS 12 : Guide pour la rénovation des revêtements de sol : 2 - Cas d'un nouveau revêtement plastique collé (février 1986) • GS 12 : Guide pour la rénovation des revêtements de sol : 1 - Cas d'un nouveau revêtement textile collé ou tendu (février 1986) • GS 12 : Revêtements de sol textiles en dalles plombantes amovibles utilisées dans le bâtiment - Cahier des prescriptions techniques de mise en oeuvre (octobre 1987) • GS 12 : Revêtements de sol textiles manufacturés - Directives pour l'avis technique et le classement UPEC (octobre 1988) • GS 12 : Revêtements de sol - Notice sur le classement UPEC et classement UPEC des locaux (novembre 1997) • GS 12 : Guides pour la rénovation des revêtements de sol - Modificatif n° 1 (novembre 1999) • GS 12 : Guides pour la rénovation des revêtements de sol - Modificatif n° 1 au Cahier 2055 • GS 12 : Exécution des enduits de préparation de sols intérieurs pour la pose de revêtements de sol - Cahier des prescriptions techniques (Cahiers CSTB 3469 juillet-août 2003) • GS 12 : Revêtements de sol - Notice sur le classement UPEC et classement UPEC des locaux (CSTB Fascicule 3509 septembre 2004) • GS 13 : Conditions générales de mise en oeuvre de revêtements muraux céramiques intérieurs sur supports en panneaux dérivés du bois (avril 1975) • GS 13 : Revêtements de sols intérieurs et extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers colles - Cahier des prescriptions techniques d'exécution (mars 1991) • GS 13 : Revêtements muraux extérieurs collés au moyen de mortiers-colles - Cahier des prescriptions techniques d'exécution + modificatif1 (décembre 1991) • GS 13 : Classification des colles à carrelage - Définitions et spécifications (mai 2000) • GS 13 : CPT Pose collée de revêtements céramiques en rénovation de sols dans les locaux U4 P4 et U4 P4S - Cahier des prescriptions techniques d'exécution (mai 2000) • GS 14 : Règles générales de mise en oeuvre de capteurs solaires indépendants sur toitures-terrasses ou toitures inclinées revêtues d'une étanchéité (mars 1979) • GS 14 : Règles générales de mise en oeuvre de capteurs solaires indépendants sur une couverture par éléments discontinus (avril 1979) • GS 14 : Recommandations générales de mise en oeuvre de capteurs solaires semi-incorporés ou intégrés sur une couverture par éléments discontinus (avril 1979) • GS 14 : Détermination des efforts dus aux charges climatiques sur un capteur et sur sa couverture transparente (mars 1979) • GS 14 : Capteurs solaires plans à circulation de liquide faisant l'objet d'un avis technique - Cahier des prescriptions techniques communes (juin 1982) • GS 14 : Capteurs solaires à tubes sous vide à circulation de liquide faisant l'objet d'un avis technique - Cahier des prescriptions techniques communes (décembre 1982) • GS 14 : Rubans chauffants - Cahier des prescriptions techniques communes de mise en oeuvre (octobre 1994) • GS 14, GS 15 : Systèmes de canalisations à base de tubes en matériaux de synthèse - tubes semi-rigides en couronnes - Cahier des prescriptions techniques communes de mise en oeuvre (mai 1995) • GS 14 : Tuyauteries flexibles de raccordement de longueur supérieure à 0,80 mètre - Cahier des prescriptions techniques communes (mars 1995) • GS 14 : Equipements de chauffage électrique installés en plafond - Cahier des prescriptions techniques communes (CPT PEC-12/93) (octobre 1997) • GS 14 : Procédé de chauffage électrique par Plafond Rayonnant Modulaire - Cahier des Prescriptions Techniques communes CPT PRM-10/97 (octobre 1997) • GS 14 : Chauffage par plancher rayonnant électrique - Cahier des prescriptions techniques communes - CPT PRE 06/96 (avril 1998) • GS 14 : Planchers réversibles à eau basse température - Cahier des prescriptions techniques sur la conception et la mise en oeuvre (octobre 1999) • GS 14 : Systèmes 3CE (Conduits collectifs pour chaudières étanches) sous Avis Techniques - Cahier des Prescriptions Techniques communes (e-Cahiers du CSTB, cahier 3520, avril 2005) • GS 15 : Clapets aérateurs - Cahier des prescriptions techniques communes (décembre 1987)

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• GS 16 : Revêtements applicables sur les murs réalisés à l'aide de procédés à base de blocs coffrages en polystyrène expansé faisant l'objet d'un avis technique - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre (octobre 1985) • GS 17 : Tubes en PVC pour évacuation enterrée (T.E.E) - Cahier des Prescriptions techniques communes (novembre 1995) • GS 19 : Procédés de traitement des eaux chaudes sanitaires par addition de produits - Cahier des prescriptions techniques communes (juin 1998) • GS 19 : Procédés de traitement des eaux de chauffage et de refroidissement par addition de produits et rétention de particules - Cahier des Prescriptions Techniques communes (Cahiers CSTB 3426 octobre 2002) • GS 20 : Performances des produits minces réfléchissants opaques utilisés dans l'enveloppe des bâtiments - Note d'information n° 1 (CSTB fascicule 3507 juillet 2004)

GUIDES TECHNIQUES

• Acoustique : Exemples de solutions acoustiques - Réglementation Acoustique 2000 (mai 2002) • Acoustique : Nouvelle Réglementation Acoustique - Exemples de solutions • Cahier des charges applicable à la construction des bassins de piscines à structure en béton (Annales de l'ITBTP n° 350 - mai 1977) • "Certification ""CERTIFIÉ CSTB"" des colles à carrelage - Document de référence (e-Cahiers du CSTB, cahier 3522, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3550, mai 2006)" • Classement EdR des éléments de remplissage de façades légères faisant l'objet d'un avis technique (septembre 1986) • Classement reVETIR des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur (Cahiers CSTB 2929 décembre 1996) • Conduits de fumée en béton ou terre cuite - Distance de sécurité (CSTB Fascicule 3506 juin 2004) • Confort d'été : Exemples de solutions (mai 1980) • Contraintes admissibles et propriétés associées au bois massif et bois lamellé collé (Septembre 2000 Note de la FIBC) • Fiches techniques de la Commission du règlement de construction : Sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation - Arrêté du 31 janvier 1986 (25 juin 1997) • Guide conduits de fumée métalliques - Distance de sécurité (Cahiers CSTB 3472 juillet-août 2003) • Guide de l'isolation thermique par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie (Cahier du CSTB n° 410, juin 2000) • Guide de propositions de solutions techniques pour réduire la concentration en radon dans les bâtiments existants et dans les bâtiments neufs (Cahiers du CSTB 3143 et 3144, juillet-août 1999) • Guide technique - Systèmes de revêtement de sol non traditionnels destinés à l'emploi dans les cuisines collectives (Cahiers CSTB 3484 octobre 2003) • Guide technique - Systèmes de climatisation à faible consommation d'énergie - Guide de faisabilité et de pré-dimensionnement (Cahiers CSTB 3454 avril 2003) • Guide technique : Flocages à base d'amiante - Aide à la programmation et au choix des travaux, à destination des propriétaires et maîtres d'ouvrage (Cahiers du CSTB 3223, mai 2000) • Guide technique : Guide de l'isolation thermique par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie (Cahiers du CSTB 3231, juin 2000) • Guide technique n° 1 : Réseaux de distribution d'eau - Protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine (avril 1987) • Guide technique sur l'eau dans les établissements de santé (Direction générale de la Santé, juillet 2005) • Murs-manteaux : Points singuliers en mur-manteau - Exemples de solution (janvier 2000) • Prescriptions techniques relatives aux tunnels de congélation à l'intérieur des bâtiments (Juillet 1980 SNI) • Recommandation de la CNAMTS R 380 - Application aux intérimaires du texte de la recommandation R 377 sur les conditions d'utilisation des grues (Moniteur du 13 décembre 1996) • Recommandation de la CNAMTS R 376 modifiée - Travaux sur canalisations enterrées en amiante-ciment (Moniteur du 4 septembre 1998) • Recommandation de la CNAMTS R 372 modifiée - Conduite en sécurité des engins de chantier (Moniteur du 25 février 2000) • Recommandation de la CNAMTS R 383 modifiée - Conduite des grues mobiles (Moniteur du 3 novembre 2000) • Recommandation de la CNAMTS R 377 modifiée - Utilisation des grues à tour (Moniteur du 4 février 2000) • Recommandation de la CNAMTS R 386 modifiée - Plate-formes élévatrices mobiles de personnes (Moniteur du 28 janvier 2000)

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• Recommandation de la CNAMTS R 389 - Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (Moniteur du 10 novembre 2000) • Recommandation de la CNAMTS R 390 - Utilisation de grues auxiliaires de chargement de véhicules (Moniteur du 8 juin 2001) • Recommandation de la CNAMTS R 407 - Sécurité lors des interventions sur machines, appareils ou installations (Moniteur du 13 août 2004) • Recommandation de la CNAMTS R 405 - Prévention des risques résultant des armatures en attente sur les chantiers (Moniteur du 6 août 2004) • Recommandation de la CNAMTS R 408 - Prévention des risques liés au montage, à l'utilisation et au démontage des échafaudages de pied (Moniteur du 10 juin 2004) • Recommandation de la CNAMTS R 399 - Prévention du risque de renversement des banches sous l'effet du vent (Moniteur du 13 août 2004) • Recommandation T2-2000 aux maîtres d'ouvrage publics relative à la gestion des déchets de chantiers du bâtiment • Recommandations concernant la conception, le calcul, l'exécution et le contrôle des tirants d'ancrage (Recommandations TA 95) (1995 - Editions EYROLLES) • Recueil de recommandations pour les installations de chauffage central à eau chaude - Conception, réalisation, mise en service, entretien (Cahiers du CSTB 3114, mars 1999) • Réfection des façades en mortier de plâtre 'type parisien' par revêtement d'imperméabilité à base de polymères (juin 1997 DTSB) • Règles applicables à la construction des cheminées en béton armé (Annales de l'ITBTP n° 280 avril 1971) • Règles applicables à la construction des tours en béton armé (Annales de l'ITBTP n° 281 mai 1971) • Règles professionnelles pour la fabrication et recommandations de mise en oeuvre des huisseries et bâtis métalliques fabriqués industriellement (Mars 1978 SNFA) • Règles professionnelles - Prescriptions Techniques relatives aux tunnels de congélation à l'intérieur des bâtiments (SNI, juillet 1980) • Règles professionnelles pour la conception, la fabrication et la mise en oeuvre des cloisons amovibles et démontables de structure métallique (SNFA, janvier 1981) • Règles professionnelles pour la fabrication et la mise en oeuvre des bardages métalliques (janvier 1981 SEBTP) • Règles professionnelles - Guide pratique de conception et de mise en oeuvre des charpentes en bois lamellé-collé (collection UTI 1986) • Règles professionnelles de conception et de calcul des silos en béton armé ou précontraint (Annales de l'ITBTP n° 446 juillet/ août 1986) • Règles professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints (SNJF, DTSB, septembre 1989) • Règles professionnelles pour la conception et la réalisation des toitures-terrasses destinées à la retenue temporaire des eaux pluviales (Octobre 1992 DTSB) • Règles professionnelles pour l'isolation des installations d'eau glacée (Février 1995 SNI/UCF) • Règles professionnelles pour la réfection complète des revêtements d'étanchéité de toitures terrasses ou inclinées (CSNE, DTSB, septembre 1987 et additif de mai 1996) • Règles professionnelles pour l'aménagement des toitures terrasses-jardins (1996 DTSB) • Règles professionnelles pour la réfection complète des couvertures en bardeaux bitumés (Septembre 1996 DTSB) • Règles professionnelles relatives aux Systèmes d'Etanchéité Liquide appliqués sur planchers extérieurs en maçonnerie dominant des parties non closes de Bâtiment (Septembre 1999 DTSB) • Règles professionnelles vérandas à structure aluminium (décembre 2004) • Règles professionnelles pour l'entretien et la rénovation des systèmes d'isolation thermique extérieure 'ETICS' (Mars 2004 - UPPF / SFJF) • Règles professionnelles pour la conception et la réalisation des terrasses végétalisées (CSFE) • Règles professionnelles concernant les travaux d'étanchéité à l'eau réalisés par application de systèmes d'étanchéité liquide sur planchers intermédiaires intérieurs (APSEL-CSFE) • Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre (CSTB octobre 2004) • Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : Guide technique de maintenance (CSTB septembre 2005)

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• Revêtements de murs extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles en travaux neufs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (Cahiers CSTB 3266 octobre 2000) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3524, juin 2005) + Modificatif 2 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3552, mai 2006) • Revêtements de murs intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs en travaux neufs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (Cahiers CSTB 3265 octobre 2000) + Erratum 1 (Cahiers CSTB 3351 juin 2001) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3510, octobre 2004) + Modificatif 2 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3523, juin 2005) + Modificatif 3 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3551, mai 2006) • Revêtements de murs intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs sur ancien carrelage ou ancienne peinture en local EB+ privatif au plus - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution - (e-Cahiers du CSTB, cahier 3528, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3556, mai 2006) • Revêtements de sol - Notice sur le classement UPEC et classement UPEC des locaux (novembre 1997) • Revêtements de sol céramiques - Spécifications techniques pour le classement UPEC (Cahier du CSTB n° 3515, janvier 2005) • Revêtements de sol industriels - Classement performanciel - Référentiel technique (Cahier du CSTB n° 3232, juin 2000) • Revêtements de sols intérieurs et extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles dans les locaux P3 au plus en travaux neufs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (Cahiers CSTB 3267 octobre 2000) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3525, juin 2005) • Revêtements de sols intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles dans les locaux P4 et P4S en travaux neufs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (e-Cahiers du CSTB, cahier 3526, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3554, mai 2006) • Revêtements de sols intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles sur chape fluide à base de sulfate de calcium en travaux neufs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (e-Cahiers du CSTB, cahier 3527, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3555, mai 2006) • Revêtements en carreaux céramiques collés en rénovation de sols intérieurs dans les locaux P4 et P4S - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (e-Cahiers du CSTB, cahier 3530, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3558, mai 2006) • Revêtements en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles en rénovation de sols intérieurs dans les locaux P3 au plus - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (e-Cahiers du CSTB, cahier 3529, juin 2005) + Modificatif 1 (e-Cahiers du CSTB, cahier 3557, mai 2006) • Sécurité des appareils de chauffage électrique (Avis de la Commission de la Sécurité des Consommateurs, décembre 1998) • Thermique : Exemples de solutions pour faciliter l'application du Règlement relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments autres que d'habitation : isolation thermique (octobre 1988) • Thermique : Exemples de solutions pour faciliter l'application du Règlement relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments autres que d'habitation : régulation et programmation du chauffage (octobre 1988) • Thermique : Exemples de solutions pour faciliter l'application du Règlement relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments autres que d'habitation : Ventilation (octobre 1988) • Thermique : Exemples de solutions pour faciliter l'application du Règlement relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments autres que d'habitation : Climatisation par machine frigorifique (novembre 1990) • Thermique : Solutions techniques pour l'obtention du label haute performance énergétique trois étoiles en maison individuelle - Application de l'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 1988 (septembre 1989) • Thermique : Solutions techniques pour le respect du Réglement thermique applicables aux immeubles collectifs ne comportant pas plus de cinquante logements (février 1990) • Thermique : Solutions techniques RT 2000 : Maisons individuelles non climatisées (juin 2001) • Traitement des flocages et calorifugeages fibreux à base d'amiante - Terminologie (janvier-février 1999) • Travaux de dallage (ITBTP - UNM - SNBATI, Annales de l'ITBTP n° 482, mars 1990) • Ventilation dans les bâtiments collectifs d'habitation - Guide à l'usage des acteurs de la réhabilitation (Cahier du CSTB n° 3248, septembre 2000) Et tout autre textes législatifs et réglementaires en vigueur à la date de passation du marché de travaux.

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SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE SUR LE CHANTIER

GENERALITES

Les entrepreneurs veilleront scrupuleusement au respect des règles de sécurité concernant le travail des ouvriers, la protection des baies libres, trémies, etc. Les dispositions réglementaires de protection, d'hygiène et de sécurité seront conformes aux prescriptions des lois, décrets, arrêtés et règlements en vigueur. Les indications figurant dans les documents établis par le coordonnateur S.P.S. seront rigoureusement respectées. Tous les travaux nécessaires au respect des spécifications concernant la sécurité et la santé sont réputés compris dans l'offre de l'entreprise La mission globale du coordonnateur SPS pour une opération de construction comprend les éléments de mission conformes à la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et aux décrets n° 94-1159 du 26 décembre 1994 et n° 95-543 du 4 mai 1995. La mission confiée au coordonnateur SPS par le maître d'ouvrage se décompose en éléments de mission précisés au présent chapitre. Le coordonnateur SPS de conception assure le passage des consignes et la transmission des documents au coordonnateur SPS de réalisation de l'ouvrage lorsque celui-ci est différent. La mission du coordonnateur SPS comprend les éléments mentionnés au paragraphe ci-dessous.

MISSIONS POUR UNE OPERATION DE 3EME CATEGORIE

Phase Conception - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Création et tenue du Registre Journal (RJ) de la coordination défini à l'article R.238.19, - Constitution et mise au point du Dossier d'Intervention Ultérieure (DIU) sur l'ouvrage, défini aux articles L.235.15 et R.238.37 à R.238.39, - Examen des dispositions à prendre par les entreprises pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.

Phase Réalisation - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Organisation des inspections communes avec les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, où sont traités la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé, - Mise à jour et tenue du Registre Journal de la coordination au fur et à mesure du déroulement de l'opération, définies à l'article R.238.19, - Mise à jour et adaptation du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'ouvrage, définies aux articles L.235.15 et R.238.37 à R.238.39 et remise finale contre procès verbal, accompagné du dossier de maintenance des lieux de travail fourni par le maître d’ouvrage (art.R.235.5).

MISSIONS POUR UNE OPERATION DE 2EME CATEGORIE

Phase Conception - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Assistance au maître d'ouvrage le cas échéant pour établir la Déclaration Préalable, - Elaboration du Plan Général de Coordination (PGC), défini aux articles L.235.6 et R.238.20 à R.238.25, - Création et tenue du Registre Journal (RJ)de la coordination défini à l'article R.238.19, - Constitution et mise au point du Dossier d'Intervention Ultérieure (DIU) sur l'ouvrage, défini aux articles L.235.15 et R.238.37 à R.238.39, - Examen des dispositions à prendre par les entreprises pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.

Phase Réalisation - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Organisation des inspections communes avec les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, où sont traités la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé,

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- Mise à jour et tenue du Registre Journal de la coordination au fur et à mesure du déroulement de l'opération, définies à l'article R.238.19, - Mise à jour du Plan Général de Coordination, conformément à l’article R.238.23, - Harmonisation et diffusion des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), dus par les entreprises, conformément aux articles L.235.7 et R.238.28, - Mise à jour et adaptation du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'ouvrage, définies aux articles L.235.15 et R.238.37 à R.238.39 et remise finale contre procès verbal, accompagné du dossier de maintenance des lieux de travail fourni par le maître d’ouvrage (art.R.235.5),

MISSIONS POUR UNE OPERATION DE 1ERE CATEGORIE

Phase Conception - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Assistance au maître d'ouvrage le cas échéant pour établir la Déclaration Préalable, - Examen des dispositions à prendre par les entreprises pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier, - Elaboration du Plan Général de Coordination (PGC), défini aux articles L.235.6 et R.238.20 à R.238.25, - Création et tenue du Registre Journal (RJ) de la coordination défini à l'article R.238.19, - Constitution et mise au point du Dossier d'Intervention Ultérieure (DIU) sur l'ouvrage, défini aux articles L.235.15 et R.238.37 à R.238.39, - Mise au point des clauses à insérer dans le PGC, pour l'existence du Collège Interentreprises de Sécurité de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) défini aux articles L.235.11 à L.235.14 et R.238.46 à R.238.56 ; mise au point du projet de règlement de ce collège ainsi que du projet de budget de fonctionnement correspondant et de sa répartition.

Phase Réalisation - Coordination de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention, - Organisation des inspections communes avec les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, où sont traités la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé, - Mise à jour et tenue du Registre Journal de la coordination au fur et à mesure du déroulement de l'opération, définies à l'article R.238.19, - Mise à jour du Plan Général de Coordination, conformément à l’article R.238.23, - Harmonisation et diffusion des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), dus par les entreprises, conformément aux articles L.235.7 et R.238.28, - Mise à jour et adaptation du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'ouvrage, définies aux articles L.235.15 R.238.37 à R.238.39 et remise finale contre procès verbal, accompagné du dossier de maintenance fourni par le maître d’ouvrage pour les lieux de travail (art.R.235.5), - Assistance à la mise en place, animation et présidence du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT). Les honoraires du coordonnateur SPS prennent en compte les frais de fonctionnement occasionnés par la mise en place du collège.

FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

En cas de découverte fortuite de monuments, ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisations antiques, inscriptions et plus généralement d’objets concernant la préhistoire, l’histoire, l’art, l’archéologie, la numismatique, etc. les stipulations de la loi du 27 septembre 1941, y compris additifs et modifications, seront strictement appliquées. Le chantier de fouille sera conduit avec toutes les précautions nécessaires pour assurer la conservation des éventuelles découvertes. En cas de trouvaille, l’Architecte des Bâtiments de France devra être immédiatement avisé.

QUALITE DES MATERIAUX, STOCKAGES ET MISES EN OEUVRE

MATERIAUX

Il ne sera prévu que des matériaux traditionnels ou des matériaux non traditionnels ayant fait l'objet d'un avis technique du C.S.T.B ou d'une enquête spécialisée d'un bureau de contrôle et acceptés en garantie par le S.T.FC

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ESSAIS COPREC

L'entrepreneur ne pourra exécuter ses travaux qu'après accord du Bureau de Contrôle sur la conception de ses ouvrages. Il procédera au contrôle interne auquel il est assujetti au niveau des fournitures, du stockage et de la mise en oeuvre ainsi qu'aux essais et vérifications figurant sur la liste en vigueur établie par le COPREC et en accord avec les assurances . Les résultats de ces vérifications et essais devront être consignés dans des procès-verbaux suivant les formes prévues par le document tecnique n° 2 COPREC (octobre 1998, Moniteur du 6 novembre 1998). Ces procès-verbaux devront être envoyés, pour examen, au Bureau de Contrôle, en double exemplaire.

RELATIONS AVEC LES ADMINISTRATIONS ET SERVICES

Toutes démarches ou déclarations auprès des services d'E.D.F.-G.D.F, FRANCE TELECOM, Compagnie des Eaux, Services Techniques de la Ville, etc. sont à la charge de l'entreprise, y compris les travaux demandés par ces mêmes services pour permettre le bon déroulement et l'achèvement complet de la réalisation. Les frais de dossiers éventuellement demandés par ces Services sont à la charge de l'entreprise.

PRESTATIONS GENERALES A LA CHARGE DES ENTREPRISES

Qu'elles figurent ou non dans le corps du descriptif détaillé, les prestations ci-après sont dues par les entreprises attributaires et sont réputées comprises dans le montant du marché : - La visite des lieux et la prise en compte de toutes les sujétions d'exécution - La prise en compte de tous les éléments relatifs à l'ensemble des lots - Les installations du chantier propres à chaque entreprise, y compris baraques de chantier, hangars de stockage, etc. - Les essais et vérifications prévues aux DTU pour les ouvrages afférents à leur lot - Si le CCTP le prévoit, l'établissement et la fourniture en trois exemplaires des plans de récolement des ouvrages exécutés selon les prescriptions du maître d'oeuvre, - La participation aux réunions de chantier dès lors que l'entrepreneur y aura été invité par l'architecte - La participation aux réunions de chantier dès lors que l'entrepreneur y aura été invité par le maître de l'ouvrage

PLANS D'EXECUTION ET DE RECOLEMENT

PLANS D'EXECUTION

Tous les plans d'exécution sont à la charge des entreprises. Ces plans devront être établis en coordination avec les autres lots et suffisamment tôt pour qu'ils soient examinés et approuvés par le maître d'oeuvre de la réalisation et le Bureau de Contrôle. Ces plans d'exécution devront d'autre part respecter très fidèlement les cotes du dossier d'appel d'offres, sauf dérogation écrite de l'Architecte.

PLANS DE RECOLEMENT

Après exécution de ses travaux, l'entrepreneur de chaque lot technique devra remettre au Maître d'Ouvrage trois tirages d'un dossier complet des ouvrages exécutés, y compris notice descriptive de fonctionnement des équipements.

CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION DES TRAVAUX

Tous les ouvrages doivent être réalisés avec les matériaux ou fournitures de la meilleure qualité dans l'espèce indiquée avec mise en oeuvre dans les règles de l’art, tant au point de vue technique qu'au point de vue esthétique.

ECHAFAUDAGES - MONTAGE DES MATERIAUX

Le prix global proposé par les entrepreneurs comprendra la valeur des échafaudages, agrès, engins, étais, etc., nécessaires à l'exécution des travaux de leur propre lot. Les appareils de levage de l'entreprise de gros-oeuvre seront mis gratuitement à la disposition des entreprises du chantier qui en feront la demande

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TROUS, SCELLEMENT ET MENUS OUVRAGES

L'entreprise de maçonnerie doit prévoir toutes les incorporations au gros-oeuvre. Elle réserve, à ses frais, tous les percements, passages pour bâtis, huisserie, dormants, scellements, etc.. pratiqués dans le gros oeuvre pour les ouvrages des lots secondaires. De même, elle doit la mise en place au coulage de ses ouvrages, des taquets, tasseaux, fourrures, etc.. selon les indications fournies par titulaires des différents lots. Les demandes de réservation devront parvenir à l'entreprise de maçonnerie une semaine avant la date prévue pour la réalisation des ouvrages de gros-oeuvre, faute de quoi les travaux seront réalisés après coup en régie aux frais de l'entreprise concernée. Les entrepreneurs du second oeuvre doivent tous les percements qui leurs seront nécessaires dans les autres matériaux que ceux constituant le gros-oeuvre. Chaque entrepreneur doit tous les raccords, scellements, bouchements, calfeutrements, joints plastiques ou autres indispensables à un parfait et complet achèvement de tous les travaux de son lot et ceci dans tous les matériaux. En cas de désaccord entre entrepreneurs, l'imputation sera décidée par le maître d'oeuvre.

TRAITS DE NIVEAU

L'entreprise de gros-oeuvre a la charge et la responsabilité des traits de niveau et de la borne repère jusqu'à l'achèvement de l'ouvrage. Echantillons Avant toute commande, les entrepreneurs devront soumettre à l'agrément de l'architecte les échantillons des matériaux et matériels qu'ils comptent utiliser conformément au devis descriptif.

PRECHAUFFAGE

Les entrepreneurs doivent prévoir dans leur prix les frais nécessaires pour assurer le préchauffage des locaux, notamment pour les travaux de menuiseries intérieures, faux-plafonds et peinture.

ECHANTILLONS

Obligation est faite à l'entrepreneur de présenter ou exécuter, selon le cas, les différents échantillons ou fabrications, dans les délais qui seront fixés dès la signature du marché, et qui resteront visibles et à la disposition du maître d'ouvrage et du maître d’oeuvre, pendant la durée du chantier, dans un local sur le chantier. En particulier l'appel d'offres sur performances portant pour une bonne part sur les façades, des prototypes des façades et de leur revêtement seront obligatoires pour valider les choix faits.

CONTROLE INTERNE

En début de chantier, l'entrepreneur donnera le nom de la personne chargée d'assurer le contrôle des matériaux et de leur mise en oeuvre. Le contrôle interne auquel sont assujetties les entreprises doit être réalisé à différents niveaux : - au niveau des fournitures, quel que soit leur degré de finition, l'entrepreneur s'assurera que les produits commandés et livrés sont conformes aux normes et spécifications complémentaires éventuelles du marché ; - au niveau du stockage, l'entrepreneur s'assurera que celles de ses fournitures qui sont sensibles aux agressions des agents atmosphériques et aux déformations mécaniques sont convenablement protégées ; - au niveau de l'interface entre corps d'état, l'entrepreneur vérifiera tant au niveau de la conception que de l'exécution, que les ouvrages à réaliser ou a exécuter par d'autres corps d'état permettent une bonne réalisation de ses propres prestations ; - au niveau de la fabrication et de la mise en oeuvre, le responsable des contrôles internes de l'entreprise vérifiera que la réalisation est faite conformément aux D.T.U et aux règles de l'Art ; - au niveau des essais, l'entrepreneur réalisera les vérifications ou essais imposés par le D.T.U et les règles professionnelles et les essais particuliers supplémentaires exigés par les pièces écrites.

PROTECTION DES OUVRAGES EXECUTES

L'entrepreneur est tenu pour responsable des ouvrages de son lot et en doit la protection jusqu'à la réception. Il doit donc les protéger contre les risques de détérioration, de vol ou de détournement. De plus, pendant l'exécution de ses propres travaux, il doit prendre les précautions nécessaires pour ne pas causer de dégradation aux matériaux ou ouvrages des autres entrepreneurs. Si des détériorations sont constatées en cours de chantier elles seront réparées aux frais de l'entrepreneur responsable, à charge pour lui de se faire couvrir par son assurance. Si l'auteur des dégradations ne peut être identifié, la remise en état sera à la charge du compte prorata.

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Ces réparations ou remises en état, quoiqu'étant exécutées pendant le délai contractuel, n'entraîneront pas d'augmentation de ce délai.

NETTOYAGES ET ENLEVEMENT DES GRAVOIS

Au cours des travaux, le chantier devra être tenu en parfait état de propreté par chaque intervenant. Chaque entrepreneur est chargé de l'enlèvement de ses gravois, chaque fois que leur volume l'exigera ou à la demande du maître d'oeuvre ou du maître de l'ouvrage. Il doit le nettoyage parfait des locaux dans lesquels il travaille ou qu'il emprunte pour l'exécution de ses travaux. En fin de travaux, les nettoyages définitifs seront faits par l'entreprise de peinture.

GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE ET/OU DECENNALE

L'entrepreneur garantit formellement la conformité de ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. Cette garantie, d'une durée d'un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d'ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui se serait détérioré dans des conditions d'utilisation normale. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d'un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l'origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour application des articles 1792 et 2270 du Code Civil.