Pratique des normes

IAS/IFRS :40 cas dapplication

Robert OBERT

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Le passage aux normes IAS/IFRS du 1er janvier 2005reprsente pour toutes les socits qui sont amenes sy rfrer un gros chantier dadaptation et de mise enplace.Elles doivent en effet revoir toute leur comptabilit, assi-miler et mettre en place un rfrentiel entirement nou-veau et en grande partie rcent.Complmentaire de Pratique des normes IAS/IFRS Comparaison avec les rgles franaises et les US GAAPdu mme auteur, cet ouvrage de Cas pratiques corrigsassistera les praticiens dans cette mise en uvre et leurpermettra dacqurir la matrise des techniques formu-les par ces nouvelles normes.Efficace et complet, il prsente en effet des situationsconcrtes et propose des solutions : modles dtatsfinanciers et dcritures comptables, traitement de cer-tains points dlicats comme les instruments financiers,les immobilisations, les engagements de retraite, etc.

Public : Professionnels de la comptabilit et de la gestion. tudiants, enseignants.

Robert Obert

PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS40 cas dapplication

ISBN 2 10 048577 6 www.dunod.com

FONCTIONS DE LENTREPRISEGestion Finance

ROBERT OBERT

Docteur en sciences degestion, agrg detechniques conomiquesde gestion et diplmdexpertise comptable,R. Obert est professeur luniversit deValenciennes dont il anotamment dirig lIUTet la MSTCF ; il estgalement matre deconfrences au CNAM-INTEC de Paris dont il aassum la direction destudes.

PERFORMANCE INDUSTRIELLE

MARKETINGCOMMUNICATION

ANIMATIONDES HOMMES RH

VENTEDISTRIBUTION

GESTIONFINANCE

DIRECTIONCONSEIL

aveccorrigs

Pratique des normesIAS/IFRS :

40 cas dapplication

Pratique des normesIAS/IFRS :

40 cas dapplication

Robert OBERT

Dunod, Paris, 2005ISBN 2 10 048577 6

TABLE DES MATIRES

LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDS 1

Cas 1. Bilan et compte de rsultat individuels 1

Cas 2. Bilan et compte de rsultat consolids 7

Cas 3. Tableau de flux de trsorerie 11

Cas 4. Tableau de variation des capitaux propres 17

LA CONSOLIDATION ET LES REGROUPEMENTS DENTREPRISES 23

Cas 5. Primtre de consolidation 23

Cas 6. Consolidation 26

Cas 7. Regroupement et goodwill 37

LES INSTRUMENTS FINANCIERS 45

Cas 8. Titres hybrides 45

Cas 9. Emprunt obligataire 49

Cas 10. Oprations diverses (titres, prts, crances, emprunts) 51

Cas 11. Instruments drivs 57

1

2

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VI PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS DAPPLICATION

LES STOCKS 69

Cas 12. Cot dentre en stock (achat et production) 69

Cas 13. valuation des utilisations 73

LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES 77

Cas 14. Amortissements par composants 77

Cas 15. Immobilisations incorporelles, frais de rechercheet de dveloppement, logiciels 82

Cas 16. Immobilisations valeur rvalue 85

Cas 17. Locations 89

Cas 18. Cession-bail et location dun immeuble 95

Cas 19. Dprciation 98

Cas 20. Dprciation dune unit gnratrice de trsorerie 103

LES AVANTAGES DU PERSONNEL 109

Cas 21. Salaires et participations 109

Cas 22. Retraites 113

Cas 23. Corridor, cot des services passs 121

Cas 24. Paiements en actions 124

LES PROVISIONS, PASSIFS VENTUELS ET ACTIFS VENTUELS 129

Cas 25. Provisions pour risques 129

Cas 26. Restructuration, actifs ventuels, passifs ventuels 136

LES AUTRES PRODUITS ET CHARGES 141

Cas 27. Ventes et prestations de services 141

Cas 28. Contrats de construction 149

Cas 29. Subventions 152

4

5

6

7

8

Table des matires VII

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Cas 30. Abandon dactivits et actifs non courantsappels tre cds 157

Cas 31. vnements postrieurs la date de clture 163

LIMPT SUR LES BNFICES 171

Cas 32. Imposition de lexercice 171

Cas 33. Gestion de limpt sur les bnfices 179

LES EFFETS DES VARIATIONS DU COURS DES MONNAIESET DES PRIX 185

Cas 34. Oprations en monnaies trangres 185

Cas 35. Conversion de comptes dentits trangres 190

Cas 36. conomies hyper-inflationnistes 194

LES CHANGEMENTS DE MTHODES COMPTABLESET CORRECTIONS DERREURS 207

Cas 37. Changements de mthodes et corrections derreurs 207

Cas 38. Premire application des normes comptablesdinformation financire 212

LINFORMATION SPCIFIQUE DES INVESTISSEURS 231

Cas 39. Information sectorielle 231

Cas 40. Rsultat par action 240

LISTE DES COMPTES UTILISS DANS CET OUVRAGEEN DEHORS DE CEUX DU PLAN COMPTABLE GNRAL 245

9

10

11

12

PPP

PRSENTATION

Cette publication vient complter notre ouvrage relatif la pratique desnormes IAS/IFRS1 et prsente 40 applications corriges dveloppes portantsur les thmes prsents dans le manuel de base. Elle est destine aux prati-ciens du management, de la comptabilit, de la finance, tant en cabinetdaudit ou de conseil quen entreprise, ainsi quaux tudiants des universits,des coles de commerce et de gestion et de lexpertise comptable.

Ltude des cas proposs et de leurs corrigs aidera le lecteur dans unemeilleure matrise des techniques formules par les normes IAS/IFRS. Elledoit notamment permettre aux praticiens denvisager les situations concrtesquils auront mettre en uvre lors de la mise en place des normes compta-bles internationales et de leur suggrer des solutions (modles dtats finan-ciers tablir, informations fournir dans les notes annexes, modlesdcritures comptables enregistrer, traitement de difficults sur des pointsparticuliers comme les instruments financiers, les immobilisations, les enga-gements de retraites, les variations du cours des monnaies, etc., premireapplication des normes comptables dinformation financire).

Le plan de louvrage est le mme que celui du manuel de base. Toutefois,nous ne prsentons pas de cas dapplication sur les chapitres 1 et 2 consacrs lorganisation de la normalisation comptable et aux principes comptablesfondamentaux. Il ny a pas non plus de cas sur le dernier chapitre consacr

1. Robert Obert, Pratique des normes IAS/IFRS Comparaison avec les rgles franaises etles US GAAP, coll. Fonctions de lentreprise , Dunod/ECM, 1e dition juillet 2003,532 p., 2e dition, septembre 2004, 541 p.

X PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS DAPPLICATION

aux secteurs particuliers (banques, assurances, organismes de retraite, agri-culture, ressources minrales, entits but non lucratif). Dautre part, les casproposs ont t regroups pour tout ce qui concerne la consolidation et lesregroupements dentreprises dune part et les immobilisations corporelles etincorporelles (y compris les locations et dprciations) dautre part.

Comme dans le manuel de base, auquel le lecteur est appel se rfrer, dansles cas prsentant des critures comptables, nous avons utilis la nomencla-ture de comptes du Plan comptable gnral 1999. Pour les comptes propresaux normes IAS/IFRS pour lesquels le Plan comptable gnral na pas prvudintitul, nous avons utilis une liste supplmentaire que le lecteur trouveraen fin douvrage page 245. Nous prcisons que le travail prsent dans cetouvrage est un travail de recherche caractre pdagogique effectu partirdes normes IAS/IFRS telles quelles doivent tre appliques compter de2005. Nous sommes preneurs de toute observation du lecteur qui permettraitden amliorer le contenu.

Nous esprons que cet ouvrage1 aidera tous ceux qui seront appels dans leuractivit professionnelle (ou dans leurs tudes) connatre, matriser et mettre en uvre les normes comptables internationales.

Robert Obert

1. Le lecteur pourra retrouver dautres cas sur les normes IAS/IFRS dans notre ouvrage deprparation au DESCF 1, Synthse de droit et de comptabilit tome 2. Audit et commissariataux comptes Aspects internationaux, Dunod, 4e dition, 2004, 496 p. (tudes n 14, 16,17, 18, 20).

1 LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDS

BILAN ET COMPTE DE RSULTAT INDIVIDUELS

NONC

La balance, aprs retraitements dinventaire, au 31 dcembre N, de la socitAlpha vous est prsente en annexe 1. Elle tient compte de toutes les oprationsde lexercice N, dont les vnements ont t enregistrs conformment auxnormes IAS/IFRS.

1) Prsenter le bilan au 31 dcembre N et le compte de rsultat (chargesclasses par nature) de lexercice N de la socit Alpha.

2) laide des informations fournies dans la balance de comptabilit analy-tique en annexe 2, prsenter le compte de rsultat par fonction delexercice N.

Cas 1

2 PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS DAPPLICATION

ANNEXE 1BALANCE SOCIT ALPHA AU 31 DCEMBRE N

N comptes Intituls des comptes

Soldes dbiteurs

Soldes crditeurs

101 Capital 1 500 0001041 Prime dmission 40 0001052 cart de rvaluation 30 000106 Rserves 1 150 0001071 cart dvaluation sur instruments financiers 20 000109 Actions propres 80 000151 Provisions pour risques (plus dun an) 45 000151 Provisions pour risques (moins dun an) 8 000154 Provisions pour restructuration (plus dun an) 32 000163 Emprunts obligataires (plus dun an) 400 000163 Emprunts obligataires (moins dun an) 100 000164 Emprunts auprs dtablissements de crdit (

moins dun an)50 000

1666 Dettes provisionnes pour avantages au personnel postrieurs lemploi

991 000

167 Dettes de location financement (plus dun an) 200 000167 Dettes de location financement (moins dun an) 50 0001681 Autres em