· POLE OPERATIONNEL - DIRECTION GRANDS TRAVAUX M. DAVID Ajustements, septembre 2010 - Voirie...

EURS PV N°

RAPPORT

CONSEIL DE COMMUNAUTE

SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010 A 09 H 30

Procès-verbal des séances du 25 juin et 09 juillet 2010 - Adoption –

ADOPTES

COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE PRESIDENT

- Désignation d’un Secrétaire et d’un Secrétaire Adjoint – MM. A. CAZABONNE et P. BOBET

- Amélioration des règles de fonctionnement des institutions communautaires – Application de la délibération 2007/0494 du 13 juillet 2007.

- Intervention sur la situation de FORD

MM. GUICHARD et MILLET sont intervenus

COMMUNICATION EFFECTUEE

Pôle Administration Générale Direction des Assemblées

- 2 -

DELEGATION DE M. FELTESSE

DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT

POLE ADMINISTRATION ET FONCIER - DIRECTION POLE ADMINISTRATION ET FONCIER

M. FELTESSE 2010/9/ 1

Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (SMIDDEST, Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives", Association INTA, groupement de commandes pour les aménagements des espaces publics dans le cadre du projet urbain du centre ville de Blanquefort) - Désignations 2010/0545

DÉSIGNATIONS EFFECTUÉES

- 3 -

DELEGATION DE M. DAVID

VOIRIE

Infrastructures Routières et Ferroviaires du 7 septembre 2010

POLE OPERATIONNEL - DIRECTION GRANDS TRAVAUX

M. DAVID Ajustements, septembre 2010 - Voirie d'intérêt loppement

ADOPTÉ À L

M. DAVID Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de

se

ADOPTÉ À L

Dés ées

M. R, Mm et

MM. DANJON, SOUBABERE, FEUGAS,

M. DAVID Marchés publics -TALENCE - Construction d'un passage et

ADOPTÉ À L

M. DAVID Marchés publics - Pessac - Aménagement des espaces

ns.

ADOPTÉ À LA

M. RAYNAL ainsi que le

M. DAVID Bordeaux - Aménagement du tronçon giratoire Antoine hman

-

ADOPTÉ À L

2010/9/ 2 communautaire prévue aux contrats de co-déve2009-2011 - Approbation 2010/0546

'UNANIMITÉ

2010/9/ 3 Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrid'oeuvre - Autorisation - Désignation du jury - Décision 2010/0547

'UNANIMITÉignations effectu

Titulaires : COUTURIE

e DE FRANCOIS MM. GUICHARD, GUYOMARC'H et

POIGNONEC Suppléants :

BOUSQUET et ROBERT

2010/9/ 4 supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues PMR (personne à mobilité réduite) - Marché 07156 U - Réclamation - Transaction - Autorisation 2010/0548

'UNANIMITÉ

2010/9/ 5 publics emblématiques du centre ville - Place de la VèmeRépublique - Travaux de voirie, éclairage public et plantatioAppel d'offres - Autorisation. 2010/0549

MAJORITÉ

groupe des élus Verts- Europe Ecologie

s'abstiennent

2010/9/ 6 Bourdelle à la rue Campeyraut et du tronçon rue de Betau giratoire Antoine Bourdelle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de BordeauxEclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation 2010/0550

'UNANIMITÉ

- 4 -

M. DAVID 2010/9/ 7

LORMONT - Avenue de Paris : Requalification de l'espace public en vu d'assurer la desserte de la société immobilière Castorama - Création d'un giratoire, modification d'un carrefour à feux et requalification de la section droite - Convention - Autorisation 2010/0551

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ

M. DAVID 2010/9/ 8

PESSAC - Aménagement de l'avenue Pierre Wiehn (entre l'avenue Raymond Poincaré et l'avenue Georges Pompidou) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation 2010/0552


M. DAVID 2010/9/ 9

VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation 2010/0553


POLE OPERATIONNEL - DIRECTION OPERATIONNELLE VOIRIE CIRCULATION ET PROXIMITE

M. DAVID 2010/9/ 10

Fonds de Proximité. - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C) - Programmation 2010/2011/2012 de la voirie de proximité - Recalage - Décision 2010/0554


M. DAVID 2010/9/ 11

Marchés publics - Marché 07050 U - Bordeaux - Pont Saint Jean - Travaux de renforcement par précontrainte additionnelle et changement des appareils d¿appui - Réclamation - Transaction - Autorisation - 2010/0555


M. DAVID 2010/9/ 12

Marché 09128R (reconduit sous le n°10135R) : "fourniture de matériel de signalisation verticale de police" - Marché 07117R (reconduit sous les n°08097R, 09162R et 10140Z) : "fourniture de matériel de signalisation de direction" - Avenant n°2 pour changement indices de prix - Autorisation 2010/0556


M. DAVID 2010/9/ 13

Marchés Publics - Maintenance des logiciels de régulation et d'exploitation du PC Circulation - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation 2010/0557


M. DAVID 2010/9/ 14

Marchés Publics - LORMONT rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1 2010/0558


- 5 -

M. DAVID 2010/9/ 15

AMBARES ET LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 1 - Redynamisation du centre ville - Création d'une voie nouvelle - - Confirmation de décision de faire - 2010/0559


M. DAVID 2010/9/ 16

BORDEAUX - ZAC "Ilot Bonnac" - Réaménagement du square des Commandos de France - Participation financière de la Ville de Bordeaux - Convention Communauté Urbaine de Bordeaux / Ville de Bordeaux - Autorisation 2010/0560


M. DAVID 2010/9/ 17

BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Recalage du programme - Décision 2010/0561


M. DAVID 2010/9/ 18

BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues Belliard, Laure Gatet, des Palanques, Saincric et place du Maucaillou 2010/0562


M. DAVID 2010/9/ 19

BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Carpenteyre, Marengo, Leyteire, de Cursol, Painlevé, Louis Combes, Piliers de Tutelle, des Faussets, Sainte-Catherine et de la place Canteloup 2010/0563


M. DAVID 2010/9/ 20

BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Cellier, Charles Peguy, André Hible, du Sablonat, Permentade, Jean Mermoz et Clare 2010/0564


M. DAVID 2010/9/ 21

BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues des Fours, des Vignes, Traversanne, Camille Sauvageau, Berrouet, M. Favreau, Malbec, Billaudel, A. Caduc, R. Bigorre, d'Aubidey, Nérac, Doyen Vizioz, de Sète, du Professeur Bergonié, Doyen Radet, du Doyen Sigalas, du Professeur Benzacar, de Gravelotte, de Belgique, A. Lamarque, L. Cabie, J. Lalanne, C. Mendes, P. Mamert, du Professeur Daguin, J et C Pannetier, C Taffanel 2010/0565


M. DAVID 2010/9/ 22

LE TAILLAN-MEDOC - Aménagement de la rue Eric Tabarly - Opération T 1860 au Plan Local d'Urbanisme - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense 2010/0566


- 6 -

DELEGATION DE M. CAZABONNE

COMMUNICATION

Nouvelle Gouvernance du 10 septembre 2010

CABINET DU PRESIDENT - DIRECTION DE LA

M. A CAZABONNE Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de ADOPTÉ À L

Le s

app as

COMMUNICATION

2010/9/ 23 Bordeaux et la mairie de Cenon pour la projection du Grand Zapping Show organisé par l'association Solidarité Sida - Décision - Autorisation 2010/0567

'UNANIMITÉ groupe des élu

Communistes et arentés ne prend p

part au vote

- 7 -

DELEGATION DE M. BENOIT

AGGLOCAMPUS (INTELLIGENCE, RECHERCHE, INNOVATION, TRANSFERT DE TECHNOLOGIE)

Economie, Attractivité et Relations Internationales du 8 septembre 2010

POLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DIRECTION

M. BENOIT Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération x

ADOPTÉ À L

M. BENOIT Pôle de compétitivité Xylofutur - Organisation des Journées ADOPTÉ À L

M. BENOIT Technopole de l'agglomération bordelaise - Association 16

ADOPTÉ À LA

Le us V

PROJETS ECONOMIQUES

2010/9/ 24 (FING) - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeau- au programme d'actions 2011 VILLES2.0 - Convention / Décision / Autorisation 2010/0568

'UNANIMITÉ

2010/9/ 25 Nationales Forêt-Bois-Construction le 4 novembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation 2010/0569

'UNANIMITÉ

2010/9/ 26 Bordeaux Technowest - Salon des drones civils les 15 etseptembre 2010 - Modification du montant de la subvention - Avenant n°1 à la convention du 4 août 2010 - Décision - Autorisation 2010/0570

MAJORITÉ groupe des él

erts-Europe Ecologies'abstient

- 8 -

DELEGATION DE M. BOBET

AGENDA 21 ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Développement Durable du 10 septembre 2010 Finances du 13 septembre 2010

POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT -

M. BOBET Agence Locale de l'Energie - Etude de planification vention -

ADOPTÉ À L

M. BOBET Réduction des nuisances sonores des Voies Rapides

ADOPTÉ À L

M. BOBET Accord cadre ETAT - ADEME - CUB - Décision - Autorisation ADOPTÉ À L

DIRECTION DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE

2010/9/ 27 énergétique menée avec l'A'urba - Demande de subDécision - Convention - Autorisation 2010/0571

'UNANIMITÉ

2010/9/ 28 Urbaines de l'agglomération bordelaise - Mise en placed'écrans acoustiques - Avenant n° 1 à la convention de financement - Autorisation 2010/0572

'UNANIMITÉ

2010/9/ 29 2010/0573 'UNANIMITÉ

- 9 -

DELEGATION DE Mme. BOST

CONSTRUIRE LA VILLE AU QUOTIDIEN (OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT HORS VILLE-

CENTRE, QUALITÉ URBAINE)

Urbanisme du 7 septembre 2010

MME BOST Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des quais - Marché de vre

ADOPTÉ À L

MME BOST Groupes scolaires en ZAC et en PAE - Convention de ADOPTÉ À L

MME BOST AMBARES ET LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - CRAC ADOPTÉ À LA

Le us V

MME BOST BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2009 - - ADOPTÉ À L

MME BOST BRUGES - ZAC « Les Vergers du Tasta » - Modification des ADOPTÉ À L

MME BOST CENON - ZAC PONT ROUGE - CRAC 2009 - ADOPTÉ À L


2010/9/ 30 maîtrise d'oeuvre n°08201U - Engagement du maître d'oeusur le coût de réalisation des travaux - Avenant n°2 - Autorisation 2010/0574

'UNANIMITÉ

POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT - DIRECTION DEVELOPPEMENT OPERATIONNEL ET AMENAGEMENT

2010/9/ 31 prestations de services - Abrogation -Approbation 2010/0575

'UNANIMITÉ

2010/9/ 32 2009 - APPROBATION - 2010/0576



2010/9/ 33 Approbation 2010/0577

'UNANIMITÉ

2010/9/ 34 modalités de paiement pour la cession de la SHON à la société SEFISO sur l'îlot B11.1 - DECISIONS - AUTORISATION 2010/0578

'UNANIMITÉ

2010/9/ 35 APPROBATION - DECISION 2010/0579

'UNANIMITÉ

- 10 -

MME BOST 2010/9/ 36

LOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession à Bouygues Immobilier - îlot T - Décisions

AFFAIRE RETIRÉE

MME BOST 2010/9/ 37

ESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2009 - Approbation. 2010/0580

ADOPTÉ À LA MAJORITÉ

M. R t et le grou erts-

app tre

ME BOST 2010/9/ 38

E TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "Coeur de Bourg" - CRAC 2009 - Approbation - Décision


POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT - DIRECTION DEVELOPPEMENT URBAIN ET

MME BOST 2010/9/ 39

tudes urbaines - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature


MME BOST 2010/9/ 40

de la phase 2 d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) visant à la résorption de l'habitat précaire

n -


MME BOST 2010/9/ 41

- Secteur Franges Marne - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-


MME BOST 2010/9/ 42

- secteur Roland Garros - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-

-


MME BOST 2010/9/ 43

IS-DE-MONTFERRAND - centre bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre

ation -


F

P

AYNAL s'abstienpe des élus V

Europe Ecologie et le groupe des élus Communistes et arentés votent con

M L

2010/0581

PLANIFICATION

Accord cadre des é

2010/0582

Lancement

(squats occupés par les ROMS) sur l'agglomération bordelaise - Participation de la CUB - Décision - Autorisatio2010/0583

MERIGNAC

10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation - 2010/0584

MERIGNAC

10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation 2010/0585

SAINT-LOU

de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - ApprobAutorisation - 2010/0586

- 11 -

POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT - DIRECTION POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

MME BOST 2010/9/ 44 Communauté urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention


Convention cadre Arc-en-Rêve Centre d'Architecture et la

2010 - Décision 2010/0587

- 12 -

DELEGATION DE M. BRON

SOUTENIR L'ÉCONOMIE ET DÉVELOPPER L'EMPLOI (PROJETS ÉCONOMIQUES, SIM ET RAYONNEMENT)



M. BRON

Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2010 - ADOPTÉ À L


M. BRON

Blanquefort ECOPARC - Vente d'un terrain de 20 000 m² e

ADOPTÉ À L

M. BRON

Bordeaux Quartier du Lac - Vente d'un terrain communautaire ADOPTÉ À L

M. BRON

Mérignac Secteur Saint-Exupéry - Vente d'un terrain umur -

ADOPTÉ À L

M. BRON

MERIGNAC - Cession d'un terrain de 30 276 m2 à la n de

ADOPTÉ À L

M. BRON

VILLENAVE D'ORNON - Secteur Madère - Rue Pablo Néruda ADOPTÉ À L

DES COOPERATIONS TERRITORIALES ET DE L'ATTRACTIVITE INTERNATIONALE

2010/9/ 45 Perspectives 2011 - Décision - Autorisation 2010/0588

'UNANIMITÉ

ACCUEIL DES ENTREPRISES

2010/9/ 46 environ à la Société BOUEIX Logistique. - Nouveau portagfinancier. - Autorisation de substitution - Décisions. 2010/0589

'UNANIMITÉ

2010/9/ 47 d'une surface de 12 750 m² au Centre de Gestion de la Gironde - Décisions 2010/0590

'UNANIMITÉ

2010/9/ 48 communautaire de 7 625 m² environ à la Société RéaDécisions. 2010/0591

'UNANIMITÉ

2010/9/ 49 Fondation Médecins Sans Frontières pour la réalisatiol'extension de MSF LOGISTIQUE - Décisions 2010/0592

'UNANIMITÉ

2010/9/ 50 - Cession d'un terrain communautaire de 3 194 m² environ à la Société Acti Froid 33 - Décision 2010/0593

'UNANIMITÉ

- 13 -

POLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DIRECTION PROJETS ECONOMIQUES

M. BRON 2010/9/ 51

Réhabilitation du Centre Commercial de Cap-de-Bos sur la Commune de Pessac - Contribution du F.I.S.A.C - Convention Ville de Pessac/Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation 2010/0594


M. BRON 2010/9/ 52

Commune de Gradignan - Manifestation Lire en Poche du 1er au 3 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation 2010/0595


Le groupe des élus Communistes et

apparentés ne prend pas part au vote et le groupe des élus Verts-Europe Ecologie vote contre

M. BRON 2010/9/ 53

Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'éco-constructions 2010 - Subvention - Décision - Autorisation 2010/0596


M. BRON 2010/9/ 54

A.D.E.M - Organisation du DECASTAR les 18 et 19 septembre 2010 - Subvention de la C.U.B - Convention - Décision - Autorisation 2010/0597



apparentés ne prend pas part au vote et le groupe des élus Verts-Europe Ecologie vote contre

- 14 -


DÉCHETS (COLLECTE, TRI ET TRAITEMENT)

Collecte, Tri et Traitement des Déchets du 22 septembre 2010

POLE OPERATIONNEL - DIRECTION OPERATIONNELLE

M. D CAZABONNE Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets unes

ADOPTÉ À L

M. D CAZABONNE Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures e par

ADOPTÉ À L

M. D CAZABONNE Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures e par

ADOPTÉ À L

M. D CAZABONNE Collecte de la résidence "Maisons et jardins" à Blanquefort - e

ADOPTÉ À L

M. D CAZABONNE Saint Médard en Jalles - Délégation de service public pour le

ture

ADOPTÉ À L

ENVIRONNEMENT

2010/9/ 55 ménagers et livraison-maintenance du parc pour 8 comm(Blanquefort, Bordeaux pour partie, Gradignan, Le Taillan, Parempuyre, Talence, Saint Aubin de Médoc, Villenave d'Ornon) Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature2010/0598

'UNANIMITÉ

2010/9/ 56 ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçula Communauté Urbaine- demande de l'Association "Croix Rouge française"- Renouvellement- Autorisation 2010/0599

'UNANIMITÉ

2010/9/ 57 ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçula Communauté Urbaine - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine - Renouvellement - Autorisation 2010/0600

'UNANIMITÉ

2010/9/ 58 Convention entre la Société d'Economie Mixte Immobilière dBlanquefort et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature 2010/0601

'UNANIMITÉ

2010/9/ 59 compostage collectif de déchets verts - Avenant n°2 à la Convention d'Exploitation non détachable du bail emphythéotique - Adoption - Autorisation de signa2010/0602

'UNANIMITÉ

- 15 -

DELEGATION DE M. CHAUSSET

TRANSPORTS DE DEMAIN (DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DE TCSP)

Transports et Déplacements du 6 septembre 2010

POLE MOBILITE - MISSION TRAMWAY

M. CHAUSSET Extension du réseau de Transports en Commun en Site ADOPTÉ À L

M. CHAUSSET Construction du tramway 3ème Phase - Réalisation des ADOPTÉ À LA

M. MA

M. CHAUSSET Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème

coût

ADOPTÉ À L

M. CHAUSSET Marchés publics - Extension du réseau de transports en

tudes

n -

ADOPTÉ À L

POLE MOBILITE - DIRECTION DES DEPLACEMENTS

M. CHAUSSET Restructuration de la gare de Bordeaux-Saint-Jean à moyen s

ADOPTÉ À L

2010/9/ 60 Propre - Subvention - Candidature 2ème appel à projets «transports urbains» hors Ile-de-France - Décision - Autorisation 2010/0603

'UNANIMITÉ

2010/9/ 61 extensions des lignes A, B et C - Création de la ligne D - Financement : conventions attributives de subvention - Autorisation de signature 2010/0604

MAJORITÉ NGON s'abstient

2010/9/ 62 phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du horaire du travail industrie mécanique et électrique - Avenant au marché Matériel Roulant et Voie - Autorisation de signer 2010/0605

'UNANIMITÉ

2010/9/ 63 commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'œuvre pour les extensions des lignes A, B et C et les égénérales et transversales et systèmes - Marché n°08 308 U - Avenant à l'issue de l'avant-projet - Détermination du coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunératioAvenant n°2 - Autorisation 2010/0606

'UNANIMITÉ

URBAINS

2010/9/ 64 et long terme - Convention de financement relative aux étude- du programme et de l'esquisse de l'opération - Approbation - Autorisation 2010/0607

'UNANIMITÉ

- 16 -

DELEGATION DE M. DUCHENE

GRANDS PROJETS URBAINS (ARC DE DÉVELOPPEMENT DE PART ET D'AUTRE DU

FLEUVE, PLAINE RIVE DROITE)


M. DUCHENE Convention fonds de concours-Bordeaux- Aménagement des ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive

1

ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marché public - Bordeaux - Aménagement des quais rive

enant

/0610

ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marchés publics - Bordeaux-Aménagement des quais rive ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive ps

ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive

ADOPTÉ À L

M. DUCHENE Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive

ADOPTÉ À L


2010/9/ 65 quais rive gauche-Convention du 25 mai 2000-Avenant n°3 2010/0608

'UNANIMITÉ

2010/9/ 66 gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - Marché n°09118U Platrerie-Peinture-Faience-Carrelage-Avenant N°2010/0609

'UNANIMITÉ

2010/9/ 67 gauche - - Construction du bâtiment des jardiniers - plomberie-sanitaire-PECS - - Marché n° 09318 U-Avn°1 2010

'UNANIMITÉ

2010/9/ 68 gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché n° 09321U- Electricité-Chauffage-Ventilation-Avenant n°1 2010/0611

'UNANIMITÉ

2010/9/ 69 gauche-Fabrication, assemblage et pose d'un garde-corSéquences 2, 3, 4 et 5- Marché n° 04154U-Avenant n°2 2010/0612

'UNANIMITÉ

2010/9/ 70 gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché09116U-Couverture bac acier-Etancheite-Avenant n°1 2010/0613

'UNANIMITÉ

2010/9/ 71 gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché09165U-Charpente-Ossature bois-Avenant n°1 2010/0614

'UNANIMITÉ

- 17 -

M. DUCHENE 2010/9/ 72

Marchés publics-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-MARCHE 09319U-Charpente métallique-AVENANT n°1-Autorisation de signer 2010/0615


M. DUCHENE 2010/9/ 73

Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - MARCHE 09 115 U - Gros oeuvre - AVENANT n°1 - Autorisation de signer 2010/0616


- 18 -

DELEGATION DE M. FAVROUL

FINANCEMENTS EUROPÉENS

Finances du 13 septembre 2010


M. FREYGEFOND Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et

ts FEDER

ADOPTÉ À L

M. FREYGEFOND LORMONT - Projet de pôle aqualudique "Les Cascades de -

ADOPTÉ À LA

Le us V

DES COOPERATIONS TERRITORIALES ET DE L'ATTRACTIVITE INTERNATIONALE

2010/9/ 74 efficacité énergétique - - Intégration de panneaux photovoltaïques - - Appel à projets - Cofinancemenet ADEME - - Décisions - Autorisations 2010/0617

'UNANIMITÉ

2010/9/ 75 Garonne" - - Diagnostic du forage géothermique de GénicartCofinancement FEDER et ADEME - Décision - Autorisation 2010/0618



- 19 -

DELEGATION DE Mme. FAYET

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT



MME FAYET Commune du Haillan - Subvention de surcharge foncière dans ADOPTÉ À L

MME FAYET Commune de Saint Médard en Jalles - Subvention de ve de

ADOPTÉ À L

DIRECTION DEVELOPPEMENT URBAIN ET PLANIFICATION

2010/9/ 76 le cadre de la construction de 49 logements financés en PLUS-CD situés rue Venteille - Année 2010 2010/0619

'UNANIMITÉ

2010/9/ 77 surcharge foncière dans le cadre de la construction neu19 logements financés en PLUS-CD - Année 2010 2010/0620

'UNANIMITÉ

- 20 -

DELEGATION DE M. FREYGEFOND

FINANCES

Finances du 13 septembre 2010

POLE FINANCES - DIRECTION DES FINANCES

M. FREYGEFOND Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - ADOPTÉ À L

M. FREYGEFOND Démarche de globalisation des financements garantie

de la

ADOPTÉ À L

M. FREYGEFOND Convention de services comptable et financier signée entre le ADOPTÉ À L

M. FREYGEFOND BORDEAUX - Association LES AMIS DE LA JEUNESSE -

ties - Autorisation

ADOPTÉ À L

M. FREYGEFOND AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge

rue

ADOPTÉ À LA

Le us

app re

M. FREYGEFOND AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge

rue

ADOPTÉ À LA

Le us

app re

2010/9/ 78 Décision Modificative n° 7 - Décision - Adoption. 2010/0621

'UNANIMITÉ

2010/9/ 79 CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de laaccordée à AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) Communauté Urbaine de Bordeaux pour des prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au cours de la période du 1er mai 2007 au 31 décembre 2009 - Autorisation 2010/0622

'UNANIMITÉ

2010/9/ 80 Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant - Adoption - Autorisation 2010/0623

'UNANIMITÉ

2010/9/ 81 Donation des actifs à la FONDATION DU PROTESTANTISME - Transfert des garan2010/0624

'UNANIMITÉ

2010/9/ 82 foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24,Ampère - - Emprunts principaux de 63.076 € et 420.628 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - 2010/0625


Communistes et arentés vote cont

2010/9/ 83 foncière et acquisition en VEFA de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24, Ampère - - Emprunts principaux de 310.344 € et 2.046.115 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - 2010/0626



- 21 -

M. FREYGEFOND 2010/9/ 84

BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 10 pavillons individuels locatifs, résidence "Peyrat", rue Pascal - Emprunt principal de 120.000 €, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0627



BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 21 pavillons individuels locatifs, résidence "Eglise", rues Mermoz, Guynemer et Bastié - Emprunt principal de 252.000 €, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0628



BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 18 pavillons individuels locatifs, résidence "Beauval", rue Pascal - Emprunt principal de 216.000 €, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0629



BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 307.578 € et 1.295.781 € - Garantie - Autorisation 2010/0630



BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs financés par un PRU CD, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 569.783 € et 2.438.418 € - Garantie - Autorisation 2010/0631



BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 137.878 € et 530.881 € - Garantie - Autorisation 2010/0632



LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction d'une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 40 logements collectifs locatifs, rue Abel/allées de Boutaut - Emprunt principal de 689.715 € - Garantie - Autorisation 2010/0633


- 22 -


LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs, " Les Allées de Boutaut", entre les rues Abel et Gabriel Péri et à l'intersection des allées de Boutaut - Emprunts principaux de 1.094.284 € et 2.742.934 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0634



FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Clairières de Flore", lot 16 - Emprunts principaux de 61.000 € et 78.000 € - Garantie - Autorisation 2010/0635



FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 36 logements collectifs locatifs du bâtiment bas de la résidence "La Fraternité" située avenue Vincent Auriol - Emprunt principal de 612.000 € - Garantie - Autorisation 2010/0636



FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 58 logements collectifs locatifs de la tour de la résidence "La Fraternité" située avenue Vincent Auriol - Emprunt principal de 1.044.000 € - Garantie - Autorisation 2010/0637



SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition en VEFA de 3 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés rue Roger Espagnet, résidence "Clos de l'Estuaire" - Emprunt principal de 289.000 € - Garantie - Autorisation 2010/0638



apparentés vote contre


SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue Roger Espagnet, résidence "Clos de l'Estuaire" - Emprunt principal de 1.571.000 € - Garantie - Autorisation 2010/0639



apparentés vote contre


SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, 32, avenue Blaise Pascal - Emprunts principaux de 45.674 € et 134.092 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0640


- 23 -


SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 32, avenue Blaise Pascal - Emprunts principaux de 147.600 € et 447.831 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0641



LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 logements individuels locatifs, 39, chemin des Peyreyres - Emprunts principaux de 323.140 € et 2.578.232 €, du type PLUS, et 464.280 €, du type PFE, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0642



LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 39, chemin des Peyreyres - Emprunts principaux de 20.075 € et 464.980 €, du type PLAI, et 116.070 €, du type PFE, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0643



LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 79.295 € et 149.958 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0644



LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements locatifs, dont 4 collectifs et 10 individuels, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 518.314 € et 997.445 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0645



LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 254.912 € et 197.083 €, du type PLS, et de 300.000 €, complémentaire au PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation 2010/0646


POLE FINANCES - DIRECTION UTILISATION DES AIDES PUBLIQUES, ETUDES FISCALES ET FINANCIERES


Cotisation foncière des entreprises - Cotisation minimum - Décision 2010/0647


- 24 -


Contribution économique territoriale - Exonérations - Décision 2010/0648


POLE RESSOURCES ET CONSEIL - REGIE D'EXPLOITATION DES RESTAURANTS


Régie d'exploitation des restaurants communautaire : Exercice 2010 - Décision modificative N°2 - Adoption. 2010/0649


- 25 -

DELEGATION DE M. GAÜZERE

TRANSPORTS ACCESSIBLES ET PERFORMANTS (FONCTIONNEMENT ET ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU

DE TRANSPORT)


M. GAÜZERE Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Achard - Construction

ADOPTÉ À L

Dés ées

M. R, Mm et

MM. DANJON, SOUBABERE, FEUGAS,

M. GAÜZERE Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Tramway Achard - bus

-

ADOPTÉ À L

M. GAÜZERE Marchés Publics - Dépôt Tramway Achard - Construction d'un ADOPTÉ À L


2010/9/ 107 d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramway - Marché demaîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Appel à candidatures - Autorisation - 2010/0650

'UNANIMITÉignations effectu

Titulaires : COUTURIE

e DE FRANCOIS MM. GUICHARD, GUYOMARC'H et


BOUSQUET et ROBERT

2010/9/ 108 Construction d'un atelier de carrosserie peinture pour leset les tramways - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Appel d'Offres - Autorisation - 2010/0651

'UNANIMITÉ

2010/9/ 109 atelier de carrosserie peinture pour les bus et les tramways - Mission de Contrôle Technique - Appel d'Offres - Autorisation 2010/0652

'UNANIMITÉ

- 26 -

DELEGATION DE Mme. ISTE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MOYENS GÉNÉRAUX ET CIMETIÈRES INTERCOMMUNAUX

Fonctionnement et Administration Générale du 3 septembre 2010

POLE ADMINISTRATION ET FONCIER - SERVICE DE LA

MME ISTE

Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique ADOPTÉ À L

POLE RESSOURCES ET CONSEIL - DIRECTION DES

MME ISTE

MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché de maintenance

°

ADOPTÉ À L

MME ISTE

MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché d'entretien et de e

ADOPTÉ À L

MME ISTE

Marchés Publics - Cession du fonds de commerce de la és

n

ADOPTÉ À L

MME ISTE

Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments ADOPTÉ À L

MME ISTE

Marchés publics - Direction des Moyens généraux - ires -

ADOPTÉ À L

LOGISTIQUE

2010/9/ 110 de soumission de fichiers et de reproduction de documents noir et blanc - - Appel d'offres ouvert - Autorisation 2010/0653

'UNANIMITÉ

MOYENS GENERAUX

2010/9/ 111 des installations de sécurité incendie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - AVENANT nau marche n° 09216 R 2010/0654

'UNANIMITÉ

2010/9/ 112 maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators dl'hôtel communautaire - Appel d'offres ouvert lot 1 - AVENANT n° 1 au marché 10017R 2010/0655

'UNANIMITÉ

2010/9/ 113 société Climatic'Auto à la Société Richard Ghidey - March06 116 U et 10 055 R - Avenant de transfert n°1 - Autorisatiode signer 2010/0656

'UNANIMITÉ

2010/9/ 114 communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation. 2010/0657

'UNANIMITÉ

2010/9/ 115 Acquisition de sièges pour les services communautaAppel d'offres ouvert - Autorisation. 2010/0658

'UNANIMITÉ

- 27 -

MME ISTE 2010/9/ 116

MARCHES PUBLICS- travaux d'assainissement, de voirie et/ou de remblais dans le cadre d'opérations d'aménagement - Appels d'offres - Autorisation. 2010/0659


MME ISTE 2010/9/ 117

Groupe scolaire Pin Franc - Transfert en pleine propriété à la commune de Gradignan - Convention - Autorisation. 2010/0660


MME ISTE 2010/9/ 118

Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont de divers bâtiments scolaires. Convention - Autorisation. 2010/0661


MME ISTE 2010/9/ 119

Bâtiment "Ecole élémentaire Michel Montaigne" - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation 2010/0662


- 28 -

DELEGATION DE M. LABARDIN

CONCEVOIR LA VILLE DE DEMAIN (URBANISME RÉGLEMENTAIRE, PLU, SCOT)



M. LABARDIN Plan Local d'Urbanisme - Prescription d'une procédure de ADOPTÉ À L

M. LABARDIN Pessac - Règlement local de publicité - Représentation de la DÉSIGNATION

Titulaire : M. BAUDRY S

M. LABARDIN Talence - Révision du règlement local de publicité - eaux au

DÉSIGNATION

Mm OY

M. G AU


2010/9/ 120 révision - Organisation et méthodologie - Ouverture de la concertation - Décisions – Approbation - Autorisation- 2010/0663

'UNANIMITÉ

2010/9/ 121 Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail - Désignation- 2010/0664

EFFECTUÉE

uppléant : M. BONNIN

2010/9/ 122 Représentation de la Communauté Urbaine de Bordsein du groupe de travail - Désignation- 2010/0665

EFFECTUÉE Titulaire :

e BONNEFSuppléant : UILLEMOTE

- 29 -

DELEGATION DE Mme. LIRE

QUALITÉ, SÉCURITÉ, RÉGLEMENTATION DU DOMAINE PUBLIC

Infrastructures Routières et Ferroviaires du 7 septembre 2010


MME LIRE

Domaine public routier de la Communauté urbaine de dars

ADOPTÉ À L

VOIRIE CIRCULATION ET PROXIMITE

2010/9/ 123 Bordeaux - Commune de Bordeaux - Implantation de rade contrôle automatique de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation. 2010/0666

'UNANIMITÉ

- 30 -

DELEGATION DE M. OLIVIER

GÉRER ET ANTICIPER LES DÉPLACEMENTS (STATIONNEMENT, PDU)


POLE MOBILITE - DIRECTION DES DEPLACEMENTS

M. OLIVIER Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 -

ADOPTÉ À L

M. OLIVIER Le Compte Déplacements Voyageurs Marchandises (CDVM - ADOPTÉ À L

POLE ADMINISTRATION ET FONCIER - DIRECTION

M. OLIVIER Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation ADOPTÉ À L

URBAINS

2010/9/ 124 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement -CUB / BP 3000 - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation 2010/0667

'UNANIMITÉ

2010/9/ 125 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2007 - Approbation 2010/0668

'UNANIMITÉ

SERVICES PUBLICS EXTERNES

2010/9/ 126 2010/0669 'UNANIMITÉ

- 31 -

DELEGATION DE M. SEUROT

RESSOURCES HUMAINES

Fonctionnement et Administration Générale du 3 septembre 2010

POLE RESSOURCES ET CONSEIL - DIRECTION DES

M. SEUROT Recours à des compétences extérieures sous forme de ADOPTÉ À L

M. SEUROT Marché Publics de fourniture et livraison de titres de ros

rts

ADOPTÉ À L

RESSOURCES HUMAINES

2010/9/ 127 vacations - Décision - Autorisation 2010/0670

'UNANIMITÉ

2010/9/ 128 transports - marché 08050R, reconduit sous les numé09004R et 10002Z Lot n° 2 fourniture de titres de transpoferroviaires - Passation d'un avenant modifiant le montant maximal initialement prévu - Avenant n° 1 2010/0671

'UNANIMITÉ

- 32 -

DELEGATION DE M. SOUBIRAN

ACTIVITÉS AGRO-ALIMENTAIRES



M. SOUBIRAN Association Club du Bon goût d'Aquitaine - Manifestation ADOPTÉ À L

PROJETS ECONOMIQUES

2010/9/ 129 'Grand Marché du Bon Goût"les 8 et 9 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation 2010/0672

'UNANIMITÉ

- 33 -

DELEGATION DE M. TOUZEAU

RENOUVELER LA VILLE (POLITIQUE DE LA VILLE) ET STRATÉGIE FONCIÈRE



M. TOUZEAU BORDEAUX EURATLANTIQUE - Création d'un périmètre la

ADOPTÉ À LA

Le us

app re


M. TOUZEAU BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Versement d'une e

ADOPTÉ À L

M. TOUZEAU LORMONT - Versement d'une subvention d'équipement pour ADOPTÉ À L

M. TOUZEAU BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au Grand Port

ations -

ADOPTÉ À L

M. TOUZEAU BEGLES - Conclusion avec la Ville de Bègles d'un bail ériot

ADOPTÉ À L

DIRECTION POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

2010/9/ 130 provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Avis deCommunauté urbaine de Bordeaux 2010/0673




2010/9/ 131 subvention d'équipement pour la mission d'étude urbainprogrammatique du secteur "Joliot-Curie" - Année 2010 - Décision - Autorisation 2010/0674

'UNANIMITÉ

2010/9/ 132 l'étude urbaine et sociale sur le quartier prioritaire du Grand Tressan - Année 2010 - Décision - Autorisation 2010/0675

'UNANIMITÉ

POLE ADMINISTRATION ET FONCIER - DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE

2010/9/ 133 Maritime de Bordeaux des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394 et 397 - AutorisDécision 2010/0676

'UNANIMITÉ

2010/9/ 134 emphytéotique portant sur un immeuble sis rue Louis Blcadastré BL 24 - 25 et 26 - Autorisations - Décision 2010/0677

'UNANIMITÉ

- 34 -

M. TOUZEAU 2010/9/ 135

BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre et rue de Saint Ahon échange sans soulte entre la Commune de Blanquefort et la CUB. 2010/0678


M. TOUZEAU 2010/9/ 136

BRUGES - Immeuble cadastré AV 147p appartenant à Monsieur et Madame PRE - Acquisition - Autorisations - Décision 2010/0679


M. TOUZEAU 2010/9/ 137

CENON - avenue Jean Jaurès - cession d'un terrain nu d'environ 1 500 m² à la société NFU - Autorisations - Décision 2010/0680


M. TOUZEAU 2010/9/ 138

GRADIGNAN - Terrain nu sis rue de la Croix de Monjous appartenant à la SNC GRADIGNAN LA CROIX DE MONJOUS. - Acquisition - Autorisation - Décision 2010/0681


M. TOUZEAU 2010/9/ 139

GRADIGNAN - Immeuble bâti situé 61 rue de la Croix de Monjous, cadastré AE 255-257-369-370-597-781 et BM 16 - Cession d'un détachement à la S.A. d' H.L.M. DOMOFRANCE - Décision 2010/0682


M. TOUZEAU 2010/9/ 140

MERIGNAC - Désaffectation du Collège Paul Langevin - Cession en retour à l'euro symbolique par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Autorisations - Décision 2010/0683


M. TOUZEAU 2010/9/ 141

LE TAILLAN MEDOC - Opération d'aménagement du centre-bourg - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles AM 2 - 9 - 10 - 11 - 96 - Autorisations - Décision 2010/0684


- 35 -

DELEGATION DE M. TURON

PRÉSERVER ET GÉRER LA RESSOURCE EN EAU (EAU ET ASSAINISSEMENT, SUIVI DES CONTRATS)

Eau et Assainissement du 9 septembre 2010


M. TURON

Marchés publics - PESSAC - Travaux d'assainissement ADOPTÉ À L


M. TURON

AMBES- Installation d'un radar météo HYDRIX par la Société ADOPTÉ À L

M. TURON

LORMONT - Forage Génicart - - Modification des périmètres ADOPTÉ À L

M. TURON

Accord cadre 2010/2012 entre la Communauté urbaine de ADOPTÉ À LA

Le us V

M. TURON

Territoire communautaire - Adoption du Projet de zonage de ADOPTÉ À L

M. TURON

Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne -

ADOPTÉ À L

2010/9/ 142 Leclerc / Chappement - Marché 07199U - Avenant n°1 - Autorisation 2010/0685

'UNANIMITÉ

EAU ASSAINISSEMENT

2010/9/ 143 NOVIMET sur le château d'eau de Beauregard - Convention - Autorisation- 2010/0686

'UNANIMITÉ

2010/9/ 144 de protection après avis d'un hydrogéologue agréé - Décision - Autorisation - 2010/0687

'UNANIMITÉ

2010/9/ 145 Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne, pour une gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation. 2010/0688



2010/9/ 146 l'assainissement et lancement de la procédure d'enquête publique - Adoption 2010/0689

'UNANIMITÉ

2010/9/ 147 IXème programme de travaux - Opération n° 2 : EYSINES -Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Blanc - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision2010/0690

'UNANIMITÉ

- 36 -

M. TURON 2010/9/ 148

Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement du système de dérivation de la lagune d'Ous sur le ruisseau de Souge - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision 2010/0691


M. TURON 2010/9/ 149

Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 2 : Demande de virement de crédits - pour annulation de titres au budget 2010 - Décision - Autorisation. - 2010/0692


M. TURON 2010/9/ 150

SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - Poursuite expérimentale des Espaces Info Economie d'Eau - Subventions - Autorisations 2010/0693


M. TURON 2010/9/ 151

Marché à bons de commande - Amélioration des réseaux d'assainissement - - Appel d'offres - Autorisation 2010/0694


M. TURON 2010/9/ 152

Marchés publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys,fossés - Marché à bons de commande- Appel d'offres ouvert- Décision- Autorisation- 2010/0695


M. TURON 2010/9/ 153

Marchés Publics- Sécurisation des rejets de la station d'épuration de Cantinolle - Résiliation et lancement - Appel d'Offres - Décision - Autorisation - 2010/0696


Désignations effectuées Titulaires :

M. DOUGADOS, Mme DE FRANCOIS,

MM. GUICHARD, GUYOMARC¿H et


MM. DANJON, SOUBABERE, FEUGAS, BOUSQUET et ROBERT

- 37 -

DELEGATION DE M. MAURRAS

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE



M. MAURRAS Soutien à une manifestation "salon sur l'emploi des seniors",

on -

ADOPTÉ À L

M. MAURRAS Partenariat avec l'association Aquitaine Active - programme ADOPTÉ À L

PROJETS ECONOMIQUES

2010/9/ 154 Bordeaux le 17 septembre 2010 - Subvention à la Jeune Chambre Economique de Bordeaux - Convention - DécisiAutorisation 2010/0697

'UNANIMITÉ

2010/9/ 155 d'actions 2010 - subvention de la Communauté urbaine - convention - décision - autorisation 2010/0698

'UNANIMITÉ

- 38 -


DÉCHETS (COLLECTE, TRI ET TRAITEMENT)

Collecte, Tri et Traitement des Déchets du 22 septembre 2010


M. D CAZABONNE Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de ADOPTÉ À L

ENVIRONNEMENT

2010/9/ 156 secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2011 - Décision 2010/0699

'UNANIMITÉ

· POLE OPERATIONNEL - DIRECTION GRANDS TRAVAUX M. DAVID Ajustements, septembre 2010 - Voirie...

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