1- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

L’équipe du PPST*

Edito

L’année 2015, et le début 2016, auront marqué de leur

empreinte le domaine de la santé et de la sécurité au

travail.

L’organisation de la prévention, et plus particulièrement

le fonctionnement du réseau d’acteurs (CHSCT et

assistants de prévention) au regard des dernières

évolutions réglementaires, s’en retrouve modifiée.

D’un point de vue local, c’est le Document Unique qui

connaît une évolution de sa méthodologie, sans oublier la

mutualisation de la compétence santé et sécurité au

travail de la DGA RH avec le CCAS.

Pour répondre à ces enjeux, le réseau des acteurs de

prévention se mobilise. Des réflexions collectives sont

menées afin de faciliter les collaborations entre

compétences et favoriser les interventions

pluridisciplinaires permettant de développer des

démarches de santé au travail globales, laissant toujours

plus de place à l’ergonomie et à l’analyse du travail.

En parallèle, des réunions mensuelles avec les secrétaires

du CHSCT sont organisées afin de maintenir un dialogue

social dynamique et efficace.

Lisa Teton-Rinaldo

Ergonome

Responsable du pôle prévention et

sécurité au travail

La gestion et l’organisation des CHSCT Parmi les évolutions attendues suite à la modification en 2012 du décret 85-603, relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, l’année 2015 a vu le nombre de séances de CHSCT passer à 3 séances minimum obligatoires par collectivité, soit 6 séances au total. L’intégration du CCAS en 2016, a vu le nombre de séances obligatoires gérées par l’unité administrative du PPST portées à 9. En réponse à cet accroissement d’activité, un travail de refonte de la procédure d’organisation administrative des CHSCT a été

entamé. Cette réflexion vise l’accessibilité de l’ensemble des documents, afin de faciliter les mises à jour administratives régulières.

2nd

semestre 2015 Séances Réunions préparatoires Visites

VDN 2 2 0

NCA 2 2 1

1er

semestre 2016 Séances Réunions préparatoires Visites

VDN 2 (+ 1 extraordinaire) 2 2

NCA 2 (+ 1 report) 2 2

CCAS 2 2 0 * De gauche à droite : Vanessa Levy, Fabrice Jonquières, Nadine Monneron, Isabelle Maiffredi, Julien Berenguer, Luc Maillard, Lisa Teton-Rinaldo, Claire Geoffroy, Sébastien Lannier.

Depuis le 26 mai 2016, le PPST a rejoint le 5ième

étage du 35 rue de Paris, se rapprochant ainsi du Pôle de Médecine Préventive,

du Pôle Action Sociale du Personnel, du Pôle Psychologie du Travail et du pôle Coaching de la Direction du Bien Etre et de la Santé

au Travail.

BILAN D’ACTIVITE 2015-2016

Pôle Prévention et Sécurité du Travail Qualité de vie professionnelle et promotion de la santé au travail

L’enjeuL’enjeuL’enjeuL’enjeu : un regard diversifié et enrichi, : un regard diversifié et enrichi, : un regard diversifié et enrichi, : un regard diversifié et enrichi, centré sur le facteur humaincentré sur le facteur humaincentré sur le facteur humaincentré sur le facteur humain

2- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

Assistants de prévention (AP) : gestion et formation

Une nouvelle procédure de gestion administrative des AP Pour toujours plus d’efficience et afin de répondre aux exigences réglementaires découlant de l’arrêté du 29 janvier 2015, l’unité administrative a piloté un groupe de travail, composé de représentants des unités administrative et technique du PPST, de conseillers de prévention et du pôle Formation, portant sur la procédure et les outils relatifs à la gestion des dossiers administratifs des assistants de prévention. Après 3 réunions riches en échanges, il en ressort la mise à jour des outils existants tels que les lettres de candidature et démission, les arrêtés de désignation et d’abrogation, la lettre de cadrage, la liste des missions, et autres procédures. Par

ailleurs, les rôles et missions de l’ensemble des acteurs impliqués ont pu être clairement définis afin de fluidifier la procédure. Ces outils et réflexions feront l’objet d’un plan de communication et d’une diffusion ciblés. Le réseau des acteurs de prévention en quelques chiffres :

Au 1er

janvier 2016 Assistants de

prévention

Conseillers de

prévention

VDN 152 6

NCA 78 5

CCAS 12 1

Un nouveau dispositif de formation L’arrêté du 29 janvier 2015, relatif à la formation obligatoire des assistants de prévention, des conseillers de prévention et des agents chargés des fonctions d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité, a modifié le dispositif des formations obligatoires des assistants de prévention.

A ce titre, les assistants de prévention, avant leur prise de fonction, doivent recevoir une formation de 5 jours (3 jours + 2 jours séparés d’un travail intersession) préalablement à leur prise de fonction (année N).

L’année suivante (année N+1), les assistants de prévention suivent une formation de 2 jours, puis, dès la deuxième année (N+2), elle prendra la forme d’un module.

Cette formation continue a pour but, notamment, de permettre aux agents de parfaire leurs compétences et d’actualiser leurs connaissances en matière de santé et sécurité au travail.

Les anciens ACMO (agent chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité), en fonction avant l’arrêté du 29 janvier 2015, bénéficient quant à eux de la formation continue de 2 jours pré-citée afin de repartir sur un socle commun de connaissances.

L’animation de ces nouvelles formations, harmonisées au niveau national par le CNFPT, a nécessité que les formateurs internes, dont font partie les techniciens du PPST, suivent une formation de formateur de 5 jours permettant de se familiariser à la nouvelle mallette pédagogique.

Les assistants de prévention en quelques chiffres :

Période juin 2015 – juin 2016 Nb d’agents

formés

Nb de jours de

formation

Formation initiale AP de 5 jours 32 15

Formation continue AP de 2 jours 123 20

Total 155 35

Missions d’inspection Elles sont assurées par les 3 agents chargés de la fonction d’inspection (ACFI) du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes. En 2015, les actions d’inspection ont porté sur :

La direction des bibliothèques, des musées et autres

équipements culturels, la direction de la petite

enfance et la restauration scolaire pour la Ville de

Nice ;

La direction de la collecte, la direction de la

prévention et gestion des risques, et la subdivision de

la Vésubie pour Nice Côte d’Azur.

2nd

semestre 2015 1er

semestre 2016

Nb de jours Nb de rapports

Nb de jours Nb de rapports

VDN 21,5 5 21 2

NCA 17 3 24,5 4

CCAS 5 0 2,5 1

Dans le cadre de la convention socle établie avec le centre de gestion, l’unité administrative du PPST a optimisé les outils

de gestion des coûts d’intervention des ACFI et de suivi des rapports en inspection, afin de faciliter le contrôle du service

fait à réception des factures, répondre à tout instant aux demandes en termes de dépenses et de projections

budgétaires, et enfin constituer un archivage numérique des rapports tout en les mettant à disposition de l’unité

technique.

3- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

Les interventions techniques du Pôle en quelques chiffres

Sur le champ du Conseil, ce sont près de 180 interventions

réalisées en 2015 dont :

Type d’intervention 2015 Tendance

1er

sem.

2016

Etudes ergonomiques de postes de travail 13 11

Conseil et accompagnement en SST 29 7

Projet d’aménagement (étude sur plan, déménagements)

8 11

Des interventions qui évoluent

Depuis près de 2 ans, les interventions « longues » prennent progressivement le pas sur les interventions ponctuelles. On passe d’interventions courtes, en réponse à des problématiques principalement réglementaires et

techniques, à des interventions plus complexes, en réponse à des problématiques davantage humaines et organisationnelles. Sur le champ de la Formation pour l’année 2015 :

Intitulés de formation Nb

d’agents

formés

Nb de

jours de

formation

Gestes et postures 77 7

Gestes et postures + travail sur écran 146 18

Balisage de chantier 39 3

Risque chimique 14 1

Bruit 28 1

Assistants de prévention 5j 10 5

Assistants de prévention 2j 19 4

Total 333 39

L’analyse des accidents, un levier pour la prévention Lors des manifestations publiques, le service Décorations florales & manifestations de la direction des Espaces Verts installe régulièrement des végétaux d'agrément pour l'évènement. Les végétaux installés peuvent être de différentes tailles en pots (petits arbres et arbustes, bambous, fleurs, etc.). Le 6 juillet 2015, au cours des préparatifs d’une manifestation, un agent s’est blessé en effectuant une opération de manutention. Le PPST a réalisé l'analyse de cet accident avec la participation active de l'agent victime, des acteurs de prévention locaux (conseillers de prévention) ainsi que de l'encadrement. À l'issue de l'analyse, des propositions matérielles ont été émises, notamment la mise à disposition d’outils

d'aide à la manutention pour transporter les pots les plus volumineux. La direction des Espaces Verts s'est équipée d'un outil spécifique permettant de réduire significativement les sollicitations physiques lors des manutentions. Désormais les équipes disposent d’un matériel d’aide à la manutention capable de transporter des pots allant jusqu'à 80 kg, pouvant être utilisé seul ou à deux selon la charge et les possibilités.

Pour compléter ce dispositif, la direction des Espaces Verts a pour projet de faire l'acquisition d'une rampe permettant de charger et décharger plus facilement les pots dans le véhicule de service.

4- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

Préventiel l’évaluation des risques professionnels, un enjeu toujours d’actualité ! Depuis fin 2013, un projet d’envergure mobilisant un grand nombre d’acteurs (direction des systèmes d’informations, les conseillers de prévention, le PPST et le pôle de médecine préventive) a vu le jour : Le lancement de Préventiel, un logiciel qui permet la gestion globale et individuelle des risques professionnels et des situations de travail réel.

La mise en place de Préventiel a permis de refondre les

pratiques et la méthodologie d’évaluation des risques de l’ensemble des acteurs de la prévention. Pour cela, le PPST a organisé plusieurs groupes de travail avec les conseillers de prévention, chargés, notamment, de mener ces évaluations et de faire vivre cet outil essentiel à la politique de prévention des risques professionnels.

Les réflexions de ces groupes de travail ont abouti à :

Une liste des dangers mise à jour et

homogénéisée avec celle des médecins de

prévention,

Une méthodologie basée sur l’étude du travail

réel des agents, qui va plus loin que la simple

analyse réglementaire ou bâtimentaire,

Un système de cotation du risque simple et qui

peut intégrer le retour d’expérience des agents,

Une forme lisible, le résultat de l’évaluation des

risques étant présenté par phases de travail et

non plus par risques.

Afin de favoriser le déploiement de cette nouvelle méthodologie, le PPST a formé et accompagné les conseillers de prévention , depuis la définition des unités de travail, en passant par l’animation des groupes d’évaluation des risques (GER), jusqu’à la saisie des éléments recueillis en GER dans le logiciel Préventiel.

Cette année encore, des séances de formation spécifique à l’utilisation de Préventiel ont été organisées : des formations préalables pour les conseillers de prévention récemment nommés, ainsi que des formations continues en fonction de leurs besoins. Par ailleurs, en cas de difficultés, une aide technique leur est systématiquement apportée.

Cet outil propose un document unique d’évaluation des risques centralisé et uniforme.

Focus sur… le document unique et les Risques Psychosociaux Au même titre que n’importe quel autre risque professionnel, l’autorité territoriale se doit d’évaluer les risques psychosociaux et de les intégrer au document unique. Aussi, dans le cadre du groupe de travail sur les RPS issu du CHSCT, un collectif restreint et pluridisciplinaire piloté par le PPST a été chargé d’établir une méthodologie d’évaluation des risques psychosociaux. Ces différents acteurs ont travaillé de concert dans le but d’objectiver ce nouveau risque qu’il est parfois difficile d’appréhender. Cette méthodologie s’est enrichie avec l’arrivée de Préventiel en intégrant des facteurs consubstantiels au métier, directement identifiables dans les GER. L’intégration des risques psychosociaux au document unique est opérationnelle depuis 2015 et a été lancée à la Ville de Nice et à la Métropole Nice Côté d’Azur.

Les groupes de travail concernaientLes groupes de travail concernaientLes groupes de travail concernaientLes groupes de travail concernaient ::::

• 5 thématiques5 thématiques5 thématiques5 thématiques

• 21 réunions de travail sur 4 mois21 réunions de travail sur 4 mois21 réunions de travail sur 4 mois21 réunions de travail sur 4 mois

Préventiel en quelques chiffresPréventiel en quelques chiffresPréventiel en quelques chiffresPréventiel en quelques chiffres : : : :

• 6666 journées de formation préalable journées de formation préalable journées de formation préalable journées de formation préalable

• 21212121 agents formés à son utilisation agents formés à son utilisation agents formés à son utilisation agents formés à son utilisation

• 2 journées de formations complémentaires2 journées de formations complémentaires2 journées de formations complémentaires2 journées de formations complémentaires

• 26262626 GER coGER coGER coGER co----animés avec les conseillers de animés avec les conseillers de animés avec les conseillers de animés avec les conseillers de

préventionpréventionpréventionprévention

5- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

L’ergonomie : une approche du travail en plein essor

Aménagement de l’accueil de la crèche « Les Petits Loups » Une problématique relative aux conditions de travail subsistait au poste d’agent d’accueil de la crèche « Les Petits Loups ». La directrice s’est alors adressée à son conseiller de prévention afin d’appréhender cette situation. Ce dernier a activé le réseau des différents acteurs de santé au travail (médecine préventive et PPST). L'aménagement initial de l'accueil ne permettait pas à l'agent de visualiser aisément les usagers entrants tout en travaillant sur son poste informatique (schéma « Avant »). Cette situation obligeait l'agent à adopter des postures contraignantes à chaque entrée d'usagers. Double conséquence : une activité impactée et l’apparition, à moyen ou long terme, de douleurs et troubles lombaires et cervicaux Le jour de l'intervention, en concertation avec le personnel, un réaménagement du poste informatique et de ses périphériques fut entrepris (schéma « Après ») visant à :

Visualiser directement les usagers entrants sans adopter de postures contraignantes,

Créer un espace dédié à l'échange avec les usagers situé sur la droite de la banque d'accueil,

Rapprocher les outils de travail les plus fréquemment utilisés (téléphone et interphone) dans un souci de fonctionnalité et de confort au poste.

Opération Pilon aux archives municipales Au regard de la pénibilité et des problématiques de Troubles Musculo Squelettiques (TMS) constatées au sein du personnel des archives municipales de Cimiez, le Pôle de Médecine Préventive (PMP) a demandé une analyse ergonomique de l’opération de destruction dénommée « Pilon » afin d’en amoindrir la pénibilité. Les exigences physiques sont de l’ordre du déplacement, de la manipulation de chariots et de quantités importantes d’archives.

L’intervention du PPST s’est appuyée sur la méthode de l’auto-confrontation: les agents ont été filmés lors de l’opération PILON.

Un court métrage présentant les activités a été projeté aux agents et à leurs responsables. Pour la première fois, les agents ont pu s’observer dans l’exécution de leur travail. La prise de conscience fut immédiate : l’organisation du travail de chacun avait des conséquences

sur leur santé et celle des autres. Les débats et échanges ont permis d’envisager la prévention des TMS par l'organisation du travail.

De nouvelles règles de travail collectives ont été retenues:

Systématiser le roulement aux postes afin de répartir les charges de travail et ainsi supprimer un sentiment d’inégalité.

Utiliser les chariots sur la mi-hauteur pour réduire les contraintes lors du chargement, du déplacement et du déchargement.

Remplir un chariot seul pour que plus d’agents soient disponibles à la rupture de charge aux escaliers.

Supprimer les chariots remplis qui gênent les déplacements depuis le local pilon vers la benne.

Fluidifier les va-et-vient des chariots remplis à moitié entre le local pilon et la benne.

« Si les agents étaient peu convaincus lors de la présentation de ce nouveau fonctionnement, la mise en pratique a été

quasi immédiate et a très vite été intégrée par les agents. Les agents m’ont confirmé lors d’une réunion de bilan que

cette procédure les satisfaisait […] Elle permet aux agents de véritablement travailler les uns avec les autres et

d’apprendre à travailler avec des personnes avec lesquelles ils travaillent moins souvent. L’ambiance est bien meilleure

pendant les manutentions. Les tensions que nous avons ressenties toutes l’année 2014 semblent avoir disparu ce qui

représente une véritable satisfaction.» (Propos recueillis auprès de la responsable de service)

Avant Après

6- Bilan d’Activité 2015-2016 -DGARH-DBEST-Pôle Prévention et Sécurité au Travail

Réaménagement des services à la population en mairie principale Suite au déménagement des services de l’état civil sur le site de Corvésy, un réaménagement des espaces de travail dédiés aux services à la population a été réalisé en rez-de-chaussée de la mairie principale. Ce projet s’est appuyé sur une étroite collaboration entre la Direction des Travaux, le service concerné et son conseiller de prévention, ainsi que le Pôle Prévention et Sécurité au Travail (PPST). Le PPST a procédé à l’analyse ergonomique du travail en observant l’activité réelle des agents qui au cours

d’échanges complémentaires ont souligné les points forts et les limites rencontrées à leur poste. Les informations recueillies relatives aux interfaces agent-usager, aux modalités d’échanges d’informations entre les agents, à l’accessibilité du matériel utilisé régulièrement, à l’emplacement des zones de stockage ont permis la mise en œuvre d’aménagements adaptés au travail réalisé par les agents.

L’exemple du service « Naissances »

Avant Après

Les agents accueillant le public

disposent d’un plan de travail

cohérent avec leur organisation.

Les caissons ont été rabaissés

pour installer les imprimantes à

hauteur de bras et ainsi limiter

les postures contraignantes. La

mise en place de cloisons

séparatives côté public

améliorent la confidentialité.

Le back office est désormais

disposé à l’arrière des bureaux

d’accueil, tout en gardant un lien

direct avec ces derniers. Des

étagères de rangement ont été

intégrées aux bureaux et les

caissons ont également été

décaissés.

Ergonomie - Métrologie : une combinaison gagnante

Zoom sur une étude sonore La direction des espaces verts, par l’intermédiaire de l’un de ses conseillers de prévention, a sollicité le PPST afin de mener une action d'évaluation et de

sensibilisation des risques liés au bruit à destination des agents des ateliers et de l'entretien des cimetières. Dans un premier temps, le PPST a effectué des mesures de bruits, équipé d’un sonomètre, en accompagnant les agents sur le terrain au plus proche de leurs conditions réelles de travail, afin de déterminer avec finesse l’exposition au bruit. Les mesures ont porté sur une trentaine de machines (souffleur à dos et à bras, débroussailleuse, tronçonneuse, tondeuse, taille haie, compresseur, disqueuse, perceuse, meuleuse…). Dans un second temps, plusieurs propositions d'action de prévention ont été formulées à destination de l'encadrement, et deux actions de sensibilisation

spécifiques pour les agents opérationnels des ateliers et de l'entretien des cimetières ont été réalisées sur leur lieu de travail.