Plan de prévention -...
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Plan de prévention Objectif : Le plan de prévention permet de limiter les risques liés à la coactivité des personnes présentes sur le lieu d’une intervention. Il est réalisé à l’issue d’une visite préalable à laquelle participent toutes les entreprises extérieures intervenantes. Ce document permet à l’entreprise utilisatrice de formaliser les mesures générales applicables par l’ensemble des entreprises extérieures, et les mesures particulières à chaque entreprise en fonction de la réalité de son intervention future. Nature : Lieu : Début des travaux : Fin des travaux : Date : Participants entreprise utilisatrice : FONCTION SIGNATURE M. Coordonnateur interne M. M. M. Participants entreprises extérieures : A M. B M. C M. D M. Participants entreprises sous-traitantes : A1 M. A2 M. B1 M. B2 M. Circulation extérieure Plan N° : Circulation intérieure Plan N° : Consignes générales de sécurité : 4 DOCUMENTS REMIS 3 VISITE PRÉALABLE 2 OPÉRATION À RÉALISER 1 ENTREPRISE UTILISATRICE LA LIGNE PRÉVENTION Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES FT 1022 OCTOBRE 2001
Transcript of Plan de prévention -...
Plan de préventionObjectif : Le plan de prévention permet de limiter les risques liés à la coactivité des personnes présentessur le lieu d’une intervention. Il est réalisé à l’issue d’une visite préalable à laquelle participent toutes lesentreprises extérieures intervenantes. Ce document permet à l’entreprise utilisatrice de formaliser lesmesures générales applicables par l’ensemble des entreprises extérieures, et les mesuresparticulières à chaque entreprise en fonction de la réalité de son intervention future.
Nature :
Lieu :
Début des travaux : Fin des travaux :
Date :
Participants entreprise utilisatrice : FONCTION SIGNATUREM. Coordonnateur interneM.M.M.
Participants entreprises extérieures :A M.B M.C M.D M.
Participants entreprises sous-traitantes :A1 M.A2 M.B1 M.B2 M.
Circulation extérieure Plan N° :Circulation intérieure Plan N° :Consignes générales de sécurité :
4 DOCUMENTS REMIS
3 VISITE PRÉALABLE
2 OPÉRATION À RÉALISER
1 ENTREPRISE UTILISATRICE
LA LIGNE PRÉVENTION
P L A N D E P R É V E N T I O N
CRAM Rhône-Alpes - Prévention des Risques Professionnels - 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 - Tél. : 04 72 91 96 96 - Fax : 04 72 91 97 09
Service Préventiondes Risques Professionnels
26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE
D’ASSURANCE MALADIE
RHÔNE -ALPES
FT 1022
OCTOBRE 2001
LA LIGNE PRÉVENTION
5.1 PAR TOUTES LES ENTREPRISES
Accueil M. Tél. devra être informé avant touteintervention sur le site. Lors de l’accueil des salariés, il vérifiera que ceux ci ont bien étéinformés préalablement des risques et des mesures définis dans ce plan de prévention.
Circulation extérieure :Vitesse limitée à : dans l’entreprise. Respecter la signalisation.
Circulation intérieure :
Conduite à tenir en cas d’accident :
Conduite à tenir en cas d’incendie :
5.2 PAR CHAQUE ENTREPRISE
ENTREPRISES N° MESURES DE PREVENTION
5 SPÉCIFICATIONS APPLICABLES PENDANT TOUTE LA DURÉE DE L’OPÉRATION
P L A N D E P R É V E N T I O N P L A N D E P R É V E N T I O N
Plan de préventionObjectif : Le plan de prévention permet de limiter les risques liés à la coactivité des personnes présentessur le lieu d’une intervention. Il est réalisé à l’issue d’une visite préalable à laquelle participent toutes lesentreprises extérieures intervenantes. Ce document permet à l’entreprise utilisatrice de formaliser lesmesures générales applicables par l’ensemble des entreprises extérieures, et les mesuresparticulières à chaque entreprise en fonction de la réalité de son intervention future.
Nature :
Lieu :
Début des travaux : Fin des travaux :
Date :
Participants entreprise utilisatrice : FONCTION SIGNATUREM. Coordonnateur interneM.M.M.
Participants entreprises extérieures :A M.B M.C M.D M.
Participants entreprises sous-traitantes :A1 M.A2 M.B1 M.B2 M.
Circulation extérieure Plan N° :Circulation intérieure Plan N° :Consignes générales de sécurité :
4 DOCUMENTS REMIS
3 VISITE PRÉALABLE
2 OPÉRATION À RÉALISER
1 ENTREPRISE UTILISATRICE
LA LIGNE PRÉVENTION
P L A N D E P R É V E N T I O N
CRAM Rhône-Alpes - Prévention des Risques Professionnels - 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 - Tél. : 04 72 91 96 96 - Fax : 04 72 91 97 09
Service Préventiondes Risques Professionnels
26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE
D’ASSURANCE MALADIE
RHÔNE -ALPES
FT 1022
OCTOBRE 2001
Date début et fin : à préciser pour chaque intervention ( voir planning ).
Nature de l’intervention : définir précisément les limites de l’intervention de chaque EE.
Phases de l’intervention : il s’agit d’anticiper avec l’EE les modes opératoires de sonintervention, en vue de faciliter l’identification des risques.
Risques : au travers de l’analyse des modes opératoires il s’agit d’identifier, à chaquephase de l’intervention, les risques encourus par le personnel de chacune des entreprisesprésentes sur le site.
Mesures de prévention. Ces mesures pourront concerner les domaines :Technique adéquation des moyens.Organisationnel modes opératoires les plus sûrs.Humain information, formation, habilitation, qualification...
MACHINES : mécanisme dangereux accessible, intervention sur machine en marche, démarrageintempestif, projection.
ELECTRICITÉ : enceinte conductrice, intervention sur les installations ou à proximité de pièces nues soustension.
PRODUITS CHIMIQUES : produits toxiques, nocifs, corrosifs, poussières, gaz, vapeurs.
AMBIANCE PHYSIQUE : froid, bruit, chaleur, vibrations.
INCENDIE EXPLOSION : produits inflammables ou comburants, sources d’inflammation, points chauds.
RAYONNEMENT : ionisants : alpha, bêta, gamma , X. Non ionisants : UV, IR, HF, micro ondes.
MANUTENTIONS MÉCANISÉES : charges au dessus des opérateurs, instabilité des charges, matériel decapacité insuffisante.
MANUTENTIONS MANUELLES : charges difficilement préhensibles, postures dangereuses, gestesrépétitifs, charges lourdes.
CIRCULATION : croisement des flux, superposition des postes, encombrement, état et stabilité des sols.
TRAVAUX EN MILIEU CONFINÉ : asphyxie, intoxication, explosion de poussières, de vapeurs.
TRAVAUX EN HAUTEUR : toitures en matériaux fragiles, chute du salarié, chute d’objet, utilisationd’échelles.
TRAVAUX ISOLÉS : de nuit, de week-end, horaires décalés, lieu isolé.
TRAVAUX EN FOUILLE : éboulement, chute, arrachement de câble électrique.
8 EXEMPLE
7 EXEMPLES DE PHÉNOMÈNES DANGEREUX
6 ANALYSE DES RISQUES SPÉCIFIQUES À L’INTERVENTION DE CHAQUE ENTREPRISEG U I D E D ’ U T I L I S A T I O N
LA LIGNE PRÉVENTION
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Prévention des Risques Professionnels - 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 - Tél. : 04 72 91 96 96 - Fax : 04 72 91 97 09
P L A N D E P R É V E N T I O N - F T 1 0 2 2
Les travaux suivants font l’objet de documents spécifiques :
Travaux sur amiante plan de retraitTravaux de chargement et déchargement des véhicules protocole de sécuritéTravaux d’ordre électriques procédure de consignationTravaux par points chauds permis de feu
Ce document est un document de travail qui pourra être complété en fonction des besoins réelsrencontrés par l’entreprise utilisatrice.
Nous vous conseillons d’utiliser ce document quelle que soit la durée de l’opération à réaliser.
Afin de sélectionner les offres sur des critères comparables, il y a lieu de préciser au stade de l’appeld’offre les principaux risques liés à l’activité de votre entreprise ou à la nature de l’opération. Lesspécifications ayant une incidence importante sur la prévention et le coût de la prestation doiventêtre mentionnées dans le cahier des charges. Par exemple : Utilisation de nacelle élévatrice (PEMP), préparation des sols, horaires décalés, travailde nuit, travail de week-end, intervention dans une zone à risque d’incendie ou d’explosion, etc.
Préciser les limites de l’opération : Nature des travaux, localisation dans l’établissement, période deréalisation...
Elle est organisée et animée par le coordonnateur de l’entreprise utilisatrice.
Chaque entreprise extérieure intervenante doit être représentée au minimum par le responsable duchantier.
Les membres des CHSCT et les médecins du travail des entreprises utilisatrice et intervenantesdoivent être informés et peuvent participer.
Ces documents sont remis et commentés par l’entreprise utilisatrice le jour de la visite préalable :
Plan de masse de l’entreprise utilisatrice mentionnant le point d’accueil, les accès, les voies et sensde circulation, les aires de stationnement, les aires de déchargement et de chargement (cf protocolede sécurité), les aires de stockage, les zones interdites ou à accès réglementé, le point derassemblement en cas d’évacuation, etc.
Plan intérieur des locaux mentionnant la localisation précise du chantier, les locaux sociaux(vestiaires, sanitaires, réfectoire, infirmerie), le périmètre autorisé, les voies d’accès (engins etpiétons), les issues de secours, les zones interdites ou à accès réglementé.
Consignes générales de sécurité : extraits du règlement intérieur, livret d’accueil...
5.1 PAR TOUTES LES ENTREPRISESMentionner les mesures applicables pendant toute la durée de l’opération par l’ensemble des entreprises.
5.2 PAR CHAQUE ENTREPRISEMentionner les mesures particulières à chaque entreprise applicables pendant toute la durée de l’opération.
5 SPÉCIFICATIONS APPLICABLES PENDANT TOUTE LA DURÉE DE L’OPÉRATION
4 DOCUMENTS REMIS
3 VISITE PRÉALABLE
2 OPÉRATION À RÉALISER
P L A N D E P R É V E N T I O N
8 ju
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Utiliser les voies piétonnes balisées
ATTENTION CIRCULATION DE CHARIOTS ELEVATEURS
Appel d’urgence Secouristes : postes 5674 -7896 Infirmerie poste 7890
Travail de nuit : gardien poste 6666 Pompier 018 (à partir d’un portable 112)
Appel d’urgence Equipe de première intervention : postes 5674 - 7896 - 6666
Pompiers 018 (à partir d’un portable 112)
A PRONET 1 Les opérations de nettoyage et d’application du produit anti mousse seront
réalisées uniquement à partir de la nacelle, sauf façade N° 2.
2 Les façades inaccessibles à la nacelle seront réalisées à la perche depuis le sol
(voir plan).
3 Le produit anti mousse ne sera pas appliqué sur les façades nettoyées depuis le
sol.
A1 LOCNACELLE 4 Fournir une nacelle ( plate-forme élévatrice mobile de personnes) sur porteur,
conforme et vérifiée : levage 15 mètres, déport mini 5 mètres.
5 Mettre à disposition un conducteur de nacelle formé et autorisé.
6 Baliser autour du porteur à l’avancement.(périmètre de sécurité)
7 Assurer un calage efficace du porteur en fonction des pentes et de la stabilité du
terrain.
A2 DUPUIS 8 Le travail sera réalisé uniquement à partir des nacelles fournies et conduites :
- par LOCNACELLE pour le travail à l’extérieur du quai.
- par DUPONT SA pour le travail à l’intérieur du quai.
Date début et fin : à préciser pour chaque intervention ( voir planning ).
Nature de l’intervention : définir précisément les limites de l’intervention de chaque EE.
Phases de l’intervention : il s’agit d’anticiper avec l’EE les modes opératoires de sonintervention, en vue de faciliter l’identification des risques.
Risques : au travers de l’analyse des modes opératoires il s’agit d’identifier, à chaquephase de l’intervention, les risques encourus par le personnel de chacune des entreprisesprésentes sur le site.
Mesures de prévention. Ces mesures pourront concerner les domaines :Technique adéquation des moyens.Organisationnel modes opératoires les plus sûrs.Humain information, formation, habilitation, qualification...
MACHINES : mécanisme dangereux accessible, intervention sur machine en marche, démarrageintempestif, projection.
ELECTRICITÉ : enceinte conductrice, intervention sur les installations ou à proximité de pièces nues soustension.
PRODUITS CHIMIQUES : produits toxiques, nocifs, corrosifs, poussières, gaz, vapeurs.
AMBIANCE PHYSIQUE : froid, bruit, chaleur, vibrations.
INCENDIE EXPLOSION : produits inflammables ou comburants, sources d’inflammation, points chauds.
RAYONNEMENT : ionisants : alpha, bêta, gamma , X. Non ionisants : UV, IR, HF, micro ondes.
MANUTENTIONS MÉCANISÉES : charges au dessus des opérateurs, instabilité des charges, matériel decapacité insuffisante.
MANUTENTIONS MANUELLES : charges difficilement préhensibles, postures dangereuses, gestesrépétitifs, charges lourdes.
CIRCULATION : croisement des flux, superposition des postes, encombrement, état et stabilité des sols.
TRAVAUX EN MILIEU CONFINÉ : asphyxie, intoxication, explosion de poussières, de vapeurs.
TRAVAUX EN HAUTEUR : toitures en matériaux fragiles, chute du salarié, chute d’objet, utilisationd’échelles.
TRAVAUX ISOLÉS : de nuit, de week-end, horaires décalés, lieu isolé.
TRAVAUX EN FOUILLE : éboulement, chute, arrachement de câble électrique.
8 EXEMPLE
7 EXEMPLES DE PHÉNOMÈNES DANGEREUX
6 ANALYSE DES RISQUES SPÉCIFIQUES À L’INTERVENTION DE CHAQUE ENTREPRISEG U I D E D ’ U T I L I S A T I O N
LA LIGNE PRÉVENTION
Réal
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Prévention des Risques Professionnels - 26, rue d’Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 - Tél. : 04 72 91 96 96 - Fax : 04 72 91 97 09
P L A N D E P R É V E N T I O N - F T 1 0 2 2
Les travaux suivants font l’objet de documents spécifiques :
Travaux sur amiante plan de retraitTravaux de chargement et déchargement des véhicules protocole de sécuritéTravaux d’ordre électriques procédure de consignationTravaux par points chauds permis de feu
Ce document est un document de travail qui pourra être complété en fonction des besoins réelsrencontrés par l’entreprise utilisatrice.
Nous vous conseillons d’utiliser ce document quelle que soit la durée de l’opération à réaliser.
Afin de sélectionner les offres sur des critères comparables, il y a lieu de préciser au stade de l’appeld’offre les principaux risques liés à l’activité de votre entreprise ou à la nature de l’opération. Lesspécifications ayant une incidence importante sur la prévention et le coût de la prestation doiventêtre mentionnées dans le cahier des charges. Par exemple : Utilisation de nacelle élévatrice (PEMP), préparation des sols, horaires décalés, travailde nuit, travail de week-end, intervention dans une zone à risque d’incendie ou d’explosion, etc.
Préciser les limites de l’opération : Nature des travaux, localisation dans l’établissement, période deréalisation...
Elle est organisée et animée par le coordonnateur de l’entreprise utilisatrice.
Chaque entreprise extérieure intervenante doit être représentée au minimum par le responsable duchantier.
Les membres des CHSCT et les médecins du travail des entreprises utilisatrice et intervenantesdoivent être informés et peuvent participer.
Ces documents sont remis et commentés par l’entreprise utilisatrice le jour de la visite préalable :
Plan de masse de l’entreprise utilisatrice mentionnant le point d’accueil, les accès, les voies et sensde circulation, les aires de stationnement, les aires de déchargement et de chargement (cf protocolede sécurité), les aires de stockage, les zones interdites ou à accès réglementé, le point derassemblement en cas d’évacuation, etc.
Plan intérieur des locaux mentionnant la localisation précise du chantier, les locaux sociaux(vestiaires, sanitaires, réfectoire, infirmerie), le périmètre autorisé, les voies d’accès (engins etpiétons), les issues de secours, les zones interdites ou à accès réglementé.
Consignes générales de sécurité : extraits du règlement intérieur, livret d’accueil...
5.1 PAR TOUTES LES ENTREPRISESMentionner les mesures applicables pendant toute la durée de l’opération par l’ensemble des entreprises.
5.2 PAR CHAQUE ENTREPRISEMentionner les mesures particulières à chaque entreprise applicables pendant toute la durée de l’opération.
5 SPÉCIFICATIONS APPLICABLES PENDANT TOUTE LA DURÉE DE L’OPÉRATION
4 DOCUMENTS REMIS
3 VISITE PRÉALABLE
2 OPÉRATION À RÉALISER
P L A N D E P R É V E N T I O N
SA DUPONT - 38760 SUCCIEU - Tél : O4 78 90 05 XX - fax : 04 78 45 33 XX
Nettoyage haute pression des façades extérieures, et application d’un produit anti mousse.
Façades 1 2 3 4 5 6 7 8 voir plan joint
vendredi 8 juin 2001 à 8h00 vendredi 15 juin 2001
MARTINRIBONSECU
Coordonnateur interneDirecteurMembre du CHSCT
BLANCNET
Chargé de missionResponsable de chantier
PRONET
HAUTDUPUIS
Responsable de chantierSerrurier
LOCNACELLEDUPUIS
125567
Accès aux lieux de stationnement et d’interventionAccès aux locaux sociaux (infirmerie, sanitaires)livret d’accueil
4 mai 2001
Exemple d’utilisation
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MARTIN poste 9856
30 km/hATTENTION CIRCULATION DE POIDS LOURDS
Utiliser les voies piétonnes balisées
ATTENTION CIRCULATION DE CHARIOTS ELEVATEURS
Appel d’urgence Secouristes : postes 5674 -7896 Infirmerie poste 7890
Travail de nuit : gardien poste 6666 Pompier 018 (à partir d’un portable 112)
Appel d’urgence Equipe de première intervention : postes 5674 - 7896 - 6666
Pompiers 018 (à partir d’un portable 112)
A PRONET 1 Les opérations de nettoyage et d’application du produit anti mousse seront
réalisées uniquement à partir de la nacelle, sauf façade N° 2.
2 Les façades inaccessibles à la nacelle seront réalisées à la perche depuis le sol
(voir plan).
3 Le produit anti mousse ne sera pas appliqué sur les façades nettoyées depuis le
sol.
A1 LOCNACELLE 4 Fournir une nacelle ( plate-forme élévatrice mobile de personnes) sur porteur,
conforme et vérifiée : levage 15 mètres, déport mini 5 mètres.
5 Mettre à disposition un conducteur de nacelle formé et autorisé.
6 Baliser autour du porteur à l’avancement.(périmètre de sécurité)
7 Assurer un calage efficace du porteur en fonction des pentes et de la stabilité du
terrain.
A2 DUPUIS 8 Le travail sera réalisé uniquement à partir des nacelles fournies et conduites :
- par LOCNACELLE pour le travail à l’extérieur du quai.
- par DUPONT SA pour le travail à l’intérieur du quai.
