PLAN DE LA PRESENTATION

PLAN DE LA PRESENTATIONPLAN DE LA PRESENTATION

1-1- LE CONTEXTELE CONTEXTE

1-11-1 Le contexte démographique Le contexte démographique

1-21-2 Le contexte législatif Le contexte législatif

1-3 1-3 Le contexte structurel Le contexte structurel

2-2- LES PROJETS DE VIE ET DE SOINSLES PROJETS DE VIE ET DE SOINS

2-12-1 La notion de projet La notion de projet

2-22-2 Les objectifs et les acteurs Les objectifs et les acteurs

2-3 2-3 Les thèmes d’étude prioritairesLes thèmes d’étude prioritaires

PLAN DE LA PRESENTATIONPLAN DE LA PRESENTATION

3-3- INTERET DES PROJETS DE VIE ET DE SOINSINTERET DES PROJETS DE VIE ET DE SOINS

3-13-1 Un outil opérationnel au profit des Un outil opérationnel au profit des résidents, des personnels et de l’institutionrésidents, des personnels et de l’institution

3-2 3-2 Un outil d’affirmation de valeurs et de Un outil d’affirmation de valeurs et de formalisation de référencesformalisation de références

4- LA DEMARCHE PROJET4- LA DEMARCHE PROJET

4-14-1 Les principes de la démarche Les principes de la démarche4-24-2 Déroulement de la démarche Déroulement de la démarche

PREMIERE PARTIEPREMIERE PARTIE

LE CONTEXTELE CONTEXTE

Le Contexte Le Contexte DémographiqueDémographique

19901990 : 60.000 personnes en Long séjour: 60.000 personnes en Long séjour

275. 000 personnes en 275. 000 personnes en maisons de maisons de Retraite, Retraite, hospices ou foyers médicaliséshospices ou foyers médicalisés

271.000 personnes en institutions non 271.000 personnes en institutions non médicaliséesmédicalisées

¼ des français aura plus de 60 ans ¼ des français aura plus de 60 ans entre entre 2010 2010 et 2020et 2020

Le Contexte Démographique Le Contexte Démographique (suite)(suite)

Les plus de 85 ans en France :Les plus de 85 ans en France :- 1 100 000 en 19951 100 000 en 1995- 1 900 000 en 20151 900 000 en 2015

610 000 lits de Maison de Retraite ( dont 390 000 lits 610 000 lits de Maison de Retraite ( dont 390 000 lits médicalisés)médicalisés)

800 000 lits d’Unité de Soins de Longue Durée800 000 lits d’Unité de Soins de Longue Durée 87 000 places de SSIAD87 000 places de SSIAD

+ 1 milliard de personnes auront plus de 60 ans en 2020 + 1 milliard de personnes auront plus de 60 ans en 2020 dont 700 millions dans les pays développésdont 700 millions dans les pays développés

Le Contexte LégislatifLe Contexte Législatif

Loi du 3 juin 1975Loi du 3 juin 1975 : Humanisation des hospices publics en : : Humanisation des hospices publics en :

Unités d’hospitalisation, Unités d’hospitalisation, Centres de cure, Centres de cure, Etablissements publics destinés à l’hébergement de Etablissements publics destinés à l’hébergement de

personnes âgéespersonnes âgées

Loi hospitalière du 31 juillet 1991 : Loi hospitalière du 31 juillet 1991 : Exigence de la notion Exigence de la notion de projet de projet

Projet d’établissementProjet d’établissement Projet de vieProjet de vie Projet de soinsProjet de soins Projet médicalProjet médical

Ordonnances d’avril 1996Ordonnances d’avril 1996::Promotion d’ une meilleure coordination dans la prise Promotion d’ une meilleure coordination dans la prise

en chargeen charge

Circulaire du 20 février 1996Circulaire du 20 février 1996:: Fédérer l’ensemble des acteursFédérer l’ensemble des acteurs Diversifier les qualificationsDiversifier les qualifications Développer de nouvelles compétences et Développer de nouvelles compétences et

diversifier les tâchesdiversifier les tâches Centrer la gestion du personnel sur Centrer la gestion du personnel sur

l’amélioration des conditions de travaill’amélioration des conditions de travail

Le Contexte Législatif (suite)Le Contexte Législatif (suite)

De l’évaluation de la dépendance à l’évaluation de l’autonomie

L’affirmation des droits des personnes âgées

La notion de qualité de vie des personnes âgées

L’arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du L’arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du cahier des charges de cahier des charges de la convention la convention tripartitetripartite

L’évaluation interne et le guide d’auto-L’évaluation interne et le guide d’auto-évaluation ANGELIQUEévaluation ANGELIQUE


La nouvelle tarification

La réforme de la loi du 30 juin 1975 La loi n° 2002.2 du 2 janvier 2002 rénovant La loi n° 2002.2 du 2 janvier 2002 rénovant

l’action sociale et médico-socialel’action sociale et médico-sociale


La promotion des droits des usagers et de

l’entourage : 7 droits fondamentaux :

.. Respect de la dignité, intimité, vie privée, Respect de la dignité, intimité, vie privée, sécuritésécurité. Libre choix entre prestations à domicile et en . Libre choix entre prestations à domicile et en établissementétablissement.. Accompagnement individualisé et de qualité Accompagnement individualisé et de qualité avec avec consentement éclairéconsentement éclairé.. Confidentialité des données concernant la Confidentialité des données concernant la personnepersonne. Accès aux informations ou documents de prise en . Accès aux informations ou documents de prise en

chargecharge. Information sur les droits fondamentaux. Information sur les droits fondamentaux. Participation directe ou avec l’aide du . Participation directe ou avec l’aide du représentant représentant légal au projet d’accueillégal au projet d’accueil


Les dispositifs favorisant la réalité de

l’exercice de ces droits

. Le livret d’accueilLe livret d’accueil

. La charte des droits et libertés de la personne . La charte des droits et libertés de la personne accueillieaccueillie

. Le contrat de séjour et le document individuel . Le contrat de séjour et le document individuel de de prise en chargeprise en charge. Le médiateur. Le médiateur. Le conseil de la vie sociale. Le conseil de la vie sociale. Le règlement de fonctionnement. Le règlement de fonctionnement. Le projet d’établissement ou de service. Le projet d’établissement ou de service


L’essor de la démarche qualité

La réglementation

Instauration de l’évaluation médicale par Instauration de l’évaluation médicale par la la réforme hospitalière de 1991réforme hospitalière de 1991 et création et création de l’ANDEMde l’ANDEM

Ordonnance d’Avril 1996Ordonnance d’Avril 1996 instaurant instaurant l’accréditation des établissements de l’accréditation des établissements de santé et la création de l’ANAESsanté et la création de l’ANAES

Avril 1999Avril 1999 : réforme de la tarification des : réforme de la tarification des EHPAD / formalisation des démarches EHPAD / formalisation des démarches d’amélioration continue de la qualité dans d’amélioration continue de la qualité dans les conventions tripartites ( cahier des les conventions tripartites ( cahier des charges dans l’arrêté du 26 avril 1999)charges dans l’arrêté du 26 avril 1999)


L’essor de la démarche qualité

Le droit des usagers

Loi du 4 mars 2002Loi du 4 mars 2002 : le renfort des droits : le renfort des droits du patient avec recueil obligatoire de leur du patient avec recueil obligatoire de leur satisfactionsatisfaction

Loi 2002.2 du 2 janvier 2002Loi 2002.2 du 2 janvier 2002 rénovant rénovant l’action sociale et médico-sociale :l’action sociale et médico-sociale :

-des modalités diversifiées pour mieux des modalités diversifiées pour mieux prendre en compte les besoins de prendre en compte les besoins de l’usager l’usager (livret d’accueil, contrat de séjour, (livret d’accueil, contrat de séjour, règlement de fonctionnement, conseil de la vie sociale, règlement de fonctionnement, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés, projet d’établissement, charte des droits et libertés, projet d’établissement, etc…)etc…)


L’essor de la démarche qualitéLoi 2002.2 du 2 janvier 2002Loi 2002.2 du 2 janvier 2002 rénovant rénovant l’action sociale et médico-sociale :l’action sociale et médico-sociale :

une double obligation d’évaluation :une double obligation d’évaluation :

Evaluation interne de la qualité des Evaluation interne de la qualité des prestations prestations (résultats communiqués tous les cinq (résultats communiqués tous les cinq ans à l’autorité délivrant les autorisations de ans à l’autorité délivrant les autorisations de fonctionnement)fonctionnement)

Evaluation externe tous les sept ans par Evaluation externe tous les sept ans par des organismes habilitésdes organismes habilités


Objectifs :Objectifs :

Mieux considérer les besoins des usagers et Mieux considérer les besoins des usagers et leur niveau de satisfactionleur niveau de satisfaction

• Passer d’une logique d’usager/passif à une logique Passer d’une logique d’usager/passif à une logique d’usager/acteurd’usager/acteur• Faciliter l’expression des besoins des usagers et Faciliter l’expression des besoins des usagers et mesurer leur satisfaction concernant service rendumesurer leur satisfaction concernant service rendu• Assurer une prise en charge plus adaptée aux besoins Assurer une prise en charge plus adaptée aux besoins des usagersdes usagers

Apporter des réponses adaptées à ces Apporter des réponses adaptées à ces besoinsbesoins

• Promouvoir la participation des personnelsPromouvoir la participation des personnels• Améliorer l’efficience d’ allocation des ressources publiquesAméliorer l’efficience d’ allocation des ressources publiques• Prévenir les risques de maltraitance institutionnellePrévenir les risques de maltraitance institutionnelle


Le Contexte StructurelLe Contexte Structurel Les établissements sociaux ou médico-sociauxLes établissements sociaux ou médico-sociaux

assurent les services nécessaires à la vie quotidienne assurent les services nécessaires à la vie quotidienne avec un maximum de sécurité pour les personnes semi avec un maximum de sécurité pour les personnes semi valides ou dépendantesvalides ou dépendantes

. . Un phénomène centralUn phénomène central ( Maintien à domicile ( Maintien à domicile ou ou Hébergement collectif)Hébergement collectif)

. . L’effet des ordonnances de 1996 et de L’effet des ordonnances de 1996 et de l’allocation de la l’allocation de la prestation dépendanceprestation dépendance ( 1997 ) : La ( 1997 ) : La personne âgée est accueillie en raison exclusivement personne âgée est accueillie en raison exclusivement de son état et non plus de la structure légale de de son état et non plus de la structure légale de l’établissement d’accueil.l’établissement d’accueil.

Les perspectivesLes perspectives : :Suppression de tous les statuts différents ?Suppression de tous les statuts différents ?Réduction des institutions spécifiques ?Réduction des institutions spécifiques ?

DEUXIEME PARTIEDEUXIEME PARTIE

LE PROJET DE VIELE PROJET DE VIE

etet

LE PROJET DE SOINSLE PROJET DE SOINS

La notion de projetLa notion de projet La notion de programmeLa notion de programmeLa notion d’avenirLa notion d’avenirLa notion d’anticipationLa notion d’anticipation

Une définition : « Une définition : « C’est définir la façon dont vivent C’est définir la façon dont vivent ensemble les résidents, les familles, le personnel, ensemble les résidents, les familles, le personnel, l’institution au sein de la Maison de Retraite ou du service l’institution au sein de la Maison de Retraite ou du service de soins Longue Durée. »de soins Longue Durée. »

Les attributs du projet : Les attributs du projet : Est inscrit dans le cadre d’une politique régionale, Est inscrit dans le cadre d’une politique régionale, environnementale et culturelleenvironnementale et culturelleDéfinit les missions, les valeurs et les objectifs Définit les missions, les valeurs et les objectifs Précise les moyens pour réaliser les actionsPrécise les moyens pour réaliser les actionsEst le moteur du changement et un cadre de référence pour Est le moteur du changement et un cadre de référence pour l’évaluationl’évaluation

Les objectifs et les acteursLes objectifs et les acteurs

Un Objectif :Un Objectif : « Concilier les projets « Concilier les projets de vie personnels des résidents et les projets de vie personnels des résidents et les projets de soins et de vie de l’institution »de soins et de vie de l’institution »

Les acteurs du projet :Les acteurs du projet :

Les résidentsLes résidents Les soignantsLes soignants Les proches, la familleLes proches, la famille

Les résidents :Les résidents :

Prise en compte de la charte et des droits Prise en compte de la charte et des droits de la personne âgée dépendante :de la personne âgée dépendante :

• Approche de la personne âgée, des rythmes et Approche de la personne âgée, des rythmes et modes de viemodes de vie• Approche du phénomène de vieillissement et des Approche du phénomène de vieillissement et des pathologies associées, pathologies associées, • Approche des réactions face à la médicalisationApproche des réactions face à la médicalisation• Approche du handicap, de la dépendance, de Approche du handicap, de la dépendance, de l’intégrationl’intégration

Les soignants :Les soignants :

Prise en compte des savoirs faire et des Prise en compte des savoirs faire et des savoir être :savoir être :

• Rappel des valeurs et missions soignantesRappel des valeurs et missions soignantes• Rappel des contenus ( soins techniques, Rappel des contenus ( soins techniques, relationnels, animation,….)relationnels, animation,….)

Les proches, la famille :Les proches, la famille :

Considération de l’avis de l’entourage et Considération de l’avis de l’entourage et intégration en tant que partenaire de la intégration en tant que partenaire de la prise en chargeprise en charge

• Quels sont les lieux de rencontre ?Quels sont les lieux de rencontre ?• Quelle est la nature du lien ?Quelle est la nature du lien ?• Quelles sont les valeurs essentielles en terme de Quelles sont les valeurs essentielles en terme de droit à l’information ?droit à l’information ?

L’organisation et les thèmes L’organisation et les thèmes prioritairesprioritaires

Un Objectif :Un Objectif : « Concilier les projets de « Concilier les projets de vie personnels des résidents et les projets de vie personnels des résidents et les projets de soins et de vie de l’institution »soins et de vie de l’institution »

L’organisation et les thèmes L’organisation et les thèmes prioritaires :prioritaires :

Étude de l’organisationÉtude de l’organisation Étude des thèmes prioritairesÉtude des thèmes prioritaires

Étude de l’organisation et des Étude de l’organisation et des fonctionnements :fonctionnements :

Prendre en compte des contraintes et adapter Prendre en compte des contraintes et adapter l’organisationl’organisation

• les prestations hôtelièresles prestations hôtelières• les règles de vie, les horairesles règles de vie, les horaires• les habitudes professionnellesles habitudes professionnelles• les contraintes liées à l’organisationles contraintes liées à l’organisation

L’accueilL’accueil• Le niveau de réponse à la demande et aux besoinsLe niveau de réponse à la demande et aux besoins• Courtoisie, discrétion et confianceCourtoisie, discrétion et confiance

Le respect des droits de la personne âgéeLe respect des droits de la personne âgée• « « Etre vieux, c’est quand on tutoie tout le monde et que Etre vieux, c’est quand on tutoie tout le monde et que personne ne vous dit « tu ».personne ne vous dit « tu ». Marcel Pagnol Marcel Pagnol

La sécuritéLa sécurité• Le niveau de qualité incompressible….Le niveau de qualité incompressible….

L’image de marque de l’établissementL’image de marque de l’établissement Un tribunal menace non pas de prison mais de placement en Un tribunal menace non pas de prison mais de placement en maison de maison de retraite !!retraite !!

•En août 2004, au tribunal de Caen, une personne En août 2004, au tribunal de Caen, une personne âgée comparait pour avoir renversé un pichet d’eau âgée comparait pour avoir renversé un pichet d’eau sur la tête de sa voisine. A la barre, le juge la menacesur la tête de sa voisine. A la barre, le juge la menace

« Attention, si vous continuez comme ça, je vous « Attention, si vous continuez comme ça, je vous envoie en maison de retraite ! »envoie en maison de retraite ! »

Les modèles de soinsLes modèles de soins

• Comment maintenir la relation à travers « la technicité » ?Comment maintenir la relation à travers « la technicité » ?• Comment répondre aux besoins prioritaires ?Comment répondre aux besoins prioritaires ?• Quels sont les relations entre l’équipe soignante et le corps Quels sont les relations entre l’équipe soignante et le corps médical ?médical ?• La prise en charge du résident est-elle adaptée, suivie, La prise en charge du résident est-elle adaptée, suivie, évaluée ?évaluée ?• Quels sont les outils utilisés ? (ex. démarche de soins, Quels sont les outils utilisés ? (ex. démarche de soins, diagnostics infirmiers)diagnostics infirmiers)

L’organisation du travail et la cohésion L’organisation du travail et la cohésion d’équiped’équipe

• Identifier le rythme de la personne âgéeIdentifier le rythme de la personne âgée• Identifier le projet de vie de la personne âgéeIdentifier le projet de vie de la personne âgée• Adapter en permanence l’organisationAdapter en permanence l’organisation• Collaboration et délégation entre soignants – l’information Collaboration et délégation entre soignants – l’information partagéepartagée

L’animation thérapeutiqueL’animation thérapeutique

• Quels sont les objectifs de l’animationQuels sont les objectifs de l’animation•. La participation des soignants à l’animation soin . La participation des soignants à l’animation soin

L’organisation du travail et la cohésion L’organisation du travail et la cohésion d’équiped’équipe

• Identifier le rythme de la personne âgéeIdentifier le rythme de la personne âgée• Identifier le projet de vie de la personne âgéeIdentifier le projet de vie de la personne âgée• Adapter en permanence l’organisationAdapter en permanence l’organisation• Collaboration et délégation entre soignants – l’information Collaboration et délégation entre soignants – l’information partagéepartagée

TROISIEME PARTIETROISIEME PARTIE

INTERET DES PROJETS DE INTERET DES PROJETS DE VIE ET DE SOINSVIE ET DE SOINS

Un Outil opérationnel au profit Un Outil opérationnel au profit des résidents, des personnels et des résidents, des personnels et de l’institution de l’institution

. . Améliore la qualité des prestations aux résidentsAméliore la qualité des prestations aux résidents

. Renforce la motivation des personnels : un rôle . Renforce la motivation des personnels : un rôle fédérateur pour l’ensemble de l’équipefédérateur pour l’ensemble de l’équipe

. Permet un décloisonnement des activités et une . Permet un décloisonnement des activités et une prise de conscience des missions et contraintes prise de conscience des missions et contraintes spécifiques de chaque intervenant spécifiques de chaque intervenant

. Evite les dérives et les actions contradictoires . Evite les dérives et les actions contradictoires ainsi que les pratiques individualistesainsi que les pratiques individualistes

. . Renforce la communication et la concertation Renforce la communication et la concertation

Un Outil qui permet d’affirmer et de Un Outil qui permet d’affirmer et de formaliser des références et des formaliser des références et des valeurs communes au travers d’un valeurs communes au travers d’un écritécrit

. . Contenu du projet Contenu du projet ::* * thèmes de l’accueilthèmes de l’accueil* charte qualité* charte qualité* les objectifs* les objectifs* les actions* les actions* l’échéancier* l’échéancier

. . Le suivi d’une méthodeLe suivi d’une méthode* * La pérennitéLa pérennité dede l’inscription dans une l’inscription dans une

démarche démarche qualitéqualité

QUATRIEME PARTIEQUATRIEME PARTIE

PRINCIPES et ETAPES PRINCIPES et ETAPES

De laDe la

DEMARCHE PROJETDEMARCHE PROJET

1- Réflexion sur le référentiel, les finalités1- Réflexion sur le référentiel, les finalités

..Définition de la personne âgée, la vieillesse, le rôle de la Définition de la personne âgée, la vieillesse, le rôle de la structure d’accueil, le rôle des différents membres de structure d’accueil, le rôle des différents membres de l’équipel’équipe

. Cohérence sur les valeurs exprimées au niveau des . Cohérence sur les valeurs exprimées au niveau des comportements, de la prestation de soins…comportements, de la prestation de soins…

. Ecrit du référentiel par rapport aux missions définies . Ecrit du référentiel par rapport aux missions définies

2- Définition et développement du projet2- Définition et développement du projet ..Rechercher l’adéquation la meilleure entre projet de vie du Rechercher l’adéquation la meilleure entre projet de vie du

résident et celui de l’institution,résident et celui de l’institution,

. Etre à l’écoute des besoins du résident, . Etre à l’écoute des besoins du résident,

sur les thèmes suivants:sur les thèmes suivants:

L’espace du projet de vie ( Vie en chambre, déplacements, vie à L’espace du projet de vie ( Vie en chambre, déplacements, vie à l’extérieur, vie sociale)l’extérieur, vie sociale)

Les points forts du quotidien ( repas, toilettes,présences Les points forts du quotidien ( repas, toilettes,présences assurées)assurées)

• Identification des besoins du résidentIdentification des besoins du résident

• Les écrits et la formalisation des pratiquesLes écrits et la formalisation des pratiques

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