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Plan de déplacements urbains de l'agglomération clermontoise Annexe technique Thématique 6 - Les demandes spécifiques : les transports scolaires Date de création : 08/12/08 Version : 9

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Plan de déplacements urbains de l'agglomération clermontoise

Annexe technique Thématique 6 - Les demandes spécifiques :

les transports scolaires

Date de création : 08/12/08 Version : 9

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Préambule

Le Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l’agglomération clermontoise se compose :

Du document général, De l’évaluation environnementale, De l’annexe accessibilité, Du compte déplacements, Des annexes techniques pour chaque thématique :

Thématique 1 : Evaluation du PDU de 2001

Le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont

Thématique 2 : Définition d’une politique globale de stationnement

Thématique 3 : Amélioration des conditions d’attractivité des transports collectifs urbains

Thématique 4 : Promotion des modes doux

Thématique 5 : Rationalisation des transports de marchandises et des livraisons

Thématique 6 : Les demandes spécifiques :

• Les transports à la demande • Les transports scolaires (le présent

document) • Les plans de mobilité des entreprises ou des

administrations

Ce document constitue donc une des annexes techniques du PDU de l’agglomération clermontoise.

Ses principales conclusions sont reprises dans le document général du PDU mais il permet de décrire précisément les travaux entrepris dans la thématique 6 sur l'organisation des transports scolaires dans le périmètre des transports urbains de l’agglomération clermontoise.

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Sommaire

1 INTRODUCTION 5 1.1 Pourquoi la révision du PDU de 2001 ? 5 1.2 Quel est le contenu du PDU révisé ? 8 1.3 Comment s’est organisée la démarche ? 9 1.4 Rappel des grandes orientations du schéma multimodal des

déplacements du Grand Clermont (« RER clermontois » notamment) 10 1.5 La place du transport scolaire dans le PDU 14

2 LE DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE 15 2.1 Démarche adoptée 15 2.2 Les obligations en matière de transport scolaire 15 2.3 Les conséquences de la carte scolaire sur les transports 16 2.4 Les dessertes scolaires spécifiques internes au PTU de Clermont-

Ferrand 17 2.5 Typologie des services scolaires 18

3 LES APPORTS DU GROUPE THEMATIQUE 22 3.1 Le déroulement du groupe thématique 22 3.2 Les apports du groupe thématique 22

4 LES ORIENTATIONS ADOPTEES 23 4.1 Le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont: sa

déclinaison sur le PTU 23 4.2 Les objectifs liés à la thématique 25

5 PLAN D'ACTIONS 27 5.1 Actions de rationalisation des services scolaires dédiés 27 5.2 Evaluation préliminaire de l'opportunité de rationalisation des services

scolaires 27 5.3 Le plan d'actions 30

6 SYNTHESE 33 6.1 La synthèse des actions sur la thématique 6 «transports scolaires» 33 6.2 La synthèse des actions thématiques : le schéma multimodal des

déplacements du PTU de l’agglomération clermontoise 33

7 ANNEXES 37 7.1 Les participants à la réunion thématique sur les transports scolaires 37 7.2 Législation en matière de transport scolaire : Code de l'éducation

(extraits) 38

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7.3 Liste des établissements desservis 41 7.4 Liste des services scolaires à l'horaire 43 7.5 Nombre de courses hebdomadaires à l'horaire pour les services

scolaires 47

8 GLOSSAIRE 52

Table des illustrations Figure 1 - Organisation par thématique du P.D.U. de l'agglomération clermontoise ...............8 Figure 2 - Le processus de révision du P.D.U. de l'agglomération clermontoise ...................10 Figure 3 - Le schéma multimodal des déplacements du Grand-Clermont .............................13 Figure 4 – Services scolaires de transport collectif existants (année scolaire 2007/2008) ....21 Figure 5 - Schéma de principe à l'échelle du PTU .................................................................24 Figure 6 – Plan d'actions pour les services scolaires de transport collectif............................31 Figure 7 - Schéma multimodal des déplacements - Horizon 15 ans - PTU ...........................35 Figure 8 - Schéma multimodal d'organisation des déplacements - Horizon 15 ans – zone

dense (Clermont-Ferrand/Chamalières) .........................................................................36

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1 INTRODUCTION 1.1 Pourquoi la révision du PDU de 2001 ?

1.1.1 Une réponse aux exigences réglementaires

La Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie (LAURE) de 1996, qui a rendu obligatoires les Plans de Déplacements Urbains (PDU) pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants, prévoit également l’obligation de réaliser une évaluation du PDU au terme d’une période de 5 ans et le cas échéant une révision.

Or, l’actuel Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération clermontoise a été approuvé le 30 janvier 2001.

De plus, la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000 articule les différents documents de planification :

Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), qui remplace aujourd’hui le schéma directeur, définit la cohérence de l’aménagement du territoire, en incluant la problématique des déplacements dans une approche à long terme ;

Le PDU définit la politique des déplacements avec des objectifs et des actions à court et long termes.

La Loi SRU a rendu les Plans de Déplacements Urbains plus prescriptifs et a élargi les thèmes sur lesquels ils doivent porter : intégration de la sécurité des déplacements, approfondissement des questions de stationnement et de livraison des marchandises en ville, mise en place d’une tarification et d’une billettique intégrées pour l’ensemble des déplacements, favorisant l’utilisation des transports collectifs par les familles et les groupes, encourageant la mixité urbaine et l’amélioration de l’accessibilité.

Cette évolution renforce les caractères opérationnels des PDU et rend en même temps obligatoire la cohérence des PDU avec les SCoT, les Schémas de Secteur, et les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU).

La Loi impose la révision des PDU existants suivant ces nouvelles dispositions.

1.1.2 Mais aussi une opportunité, voire une nécessité

La révision du PDU de 2001 est également une opportunité pour l’agglomération clermontoise à ce moment spécifique de son histoire compte tenu des éléments suivants :

La mise en service de la 1ère ligne de tramway (fin 2006), les évolutions en cours et à venir des autres systèmes de transport collectif,

L’extension du Périmètre des Transports Urbains (PTU) de 13 à 22 communes,

L’adoption d’une charte de Pays et la révision prévue du SCoT, dont les liens avec le PDU sont renforcés avec la Loi SRU,

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La réalisation d’une enquête ménages déplacements en 2003 fournissant des données précises sur les comportements de mobilité,

Le développement de nouvelles pratiques et de nouvelles offres de mobilité (transport à la demande par exemple),

L’évolution du périmètre de réflexion : celui du PDU de 2001 correspond au périmètre de l’enquête ménage 1992 comprenant 44 communes. Celui du PDU révisé correspond au périmètre du Grand Clermont, soit 108 communes,

L’évolution de la décentralisation qui confie de nouvelles compétences autour des déplacements (autorités organisatrices, voiries…)

La révision du PDU va ainsi au-delà d’une démarche classique de révision, elle intègre deux échelles spatiales : le Grand Clermont et le PTU de l’agglomération clermontoise avec la nécessaire cohérence entre elles et les nouveaux objectifs assignés.

Elle n’est donc pas seulement une opportunité, mais aussi et surtout une nécessité.

1.1.3 Une échelle plus adaptée à l’organisation des déplacements

L’évaluation du PDU de 2001 a montré que son périmètre était désormais trop limité pour une bonne prise en compte de l’ensemble des déplacements de l’agglomération clermontoise. En effet, celui-ci avait pour périmètre d’actions le PTU de 1999, soit 13 communes, et pour périmètre de réflexion un territoire de 44 communes.

A l’échelle du périmètre d’actions (PTU 1999, 13 communes), les actions opérationnelles étaient précisées à un horizon de 5 ans et les orientations à un horizon de 10 ans.

A l’échelle du périmètre de réflexion (44 communes), les actions étaient déclinées pour la plupart à l’horizon de 10 ans en cohérence avec les actions définies dans le périmètre d’action.

Ces actions portaient essentiellement sur le développement des Transports en Commun Urbains (TCU) de Clermont-Ferrand.

Ainsi la promotion de l’intermodalité se limitait aux secteurs situés à proximité des Transports en Commun en Site Propre (TCSP) dans Clermont-Ferrand et des gares ferroviaires de la ligne Nord – Sud. Les secteurs non-desservis par ces services n’ayant fait l’objet que de quelques orientations à moyen et long termes.

Depuis 2001, le PTU de Clermont-Ferrand s’est élargi et couvre aujourd’hui 22 communes, celles qui composent Clermont Communauté auxquelles il faut ajouter la commune de Sayat.

De plus, les résultats de l’enquête ménages réalisée en 2003 ont montré que la réalité des déplacements se situait sur un périmètre de plus en plus large, à l’échelle du bassin de vie.

Le besoin de cohérence avec le SCoT qui est en cours d’élaboration sur le Grand Clermont (108 communes) impose nécessairement une extension du périmètre de réflexion des déplacements en collaboration avec les autorités organisatrices concernées. C’est l’objet de la thématique 1 du PDU qui situe la réflexion à l’échelle du Grand Clermont.

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Par ailleurs, il est nécessaire de poursuivre les efforts engagés pour optimiser les moyens disponibles et améliorer la pratique de l’intermodalité en intégrant les nouveaux périmètres de planification et d’actions, en associant les différents acteurs concernés, notamment la Région pour le transport ferroviaire et le Département pour les transports en autocar afin d’augmenter la part modale des Transports Collectifs (TC).

1.1.4 De nouveaux objectifs

Le PDU révisé, conforme à la loi SRU, est plus prescriptif et plus opérationnel par rapport au PDU de 2001.

Il se situe dans le prolongement du PDU de 2001, confirme ses grandes orientations tout en cherchant à optimiser les moyens déjà en place et les investissements à réaliser. Celui-ci répond à la fois aux besoins traditionnels en déplacements situés à l’intérieur du PTU de l’agglomération clermontoise, mais aussi à ceux du Grand Clermont effectués aujourd’hui très majoritairement en voiture particulière.

Le PDU révisé a pour ambition de proposer des alternatives attractives à ces déplacements en voiture afin qu’ils se reportent sur d’autres modes de transport moins consommateurs d’énergie et moins polluants.

Contrairement à une démarche classique se limitant à la mise en place d’une offre de transport collectif à la frontière du PTU, le PDU révisé propose une prise en charge plus en amont - au début de la chaîne de déplacements des usagers avec par exemple l’organisation d’un rabattement efficace, la mise en place de services compétitifs de transport collectif, l’optimisation des correspondances, un fonctionnement simple et pratique avec une tarification attractive.

Le PDU révisé, de par son périmètre de réflexion élargi, et les réseaux concernés, rend nécessaire une démarche de concertation entre les différents partenaires, compétents sur leurs domaines respectifs. Il incite les différentes autorités et leurs exploitants à construire un système global de déplacements, véritable alternative à l’usage encore trop important de la voiture.

En résumé, le PDU révisé intègre à la fois : Plusieurs échelles spatiales : le Grand Clermont, le Périmètre des Transports

Urbains, l’Espace Urbain Métropolitain et les pôles de vie1, Plusieurs modes de transport : Transports en Commun Urbains (TCU),

autocar, fer, modes doux et Voitures Particulières (VP), Plusieurs horizons : court terme (à 5 ans) et long terme (à 15 ans).

La révision du PDU s’attache à l’élaboration d’une politique de mobilité durable. Celle-ci se doit d’assurer les conditions d’un développement social et économique équilibré, qui soit en même temps respectueux de l’environnement.

1 L’EUM et les Pôles de Vie sont les déclinaisons de l’organisation multipolaire du territoire issues de la Charte de Pays (cf. Thématique 1).

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1.2 Quel est le contenu du PDU révisé ?

La révision du PDU s’est organisée autour de 6 thématiques, avec pour objectif de répondre au mieux aux exigences suivantes :

Assurer la cohérence territoriale : Grand Clermont - Périmètres des Transports Urbains ;

Cerner les enjeux importants qui impliquent une réflexion approfondie au sein du PTU de l’agglomération clermontoise, périmètre de compétence du SMTC, afin d’élaborer des propositions et des préconisations. Celles-ci sont établies à partir de diagnostics, d’échanges et de concertations réalisés au sein des groupes thématiques ;

Consolider les travaux d’approfondissement et construire le PDU révisé de l’agglomération clermontoise.

L’articulation entre ces thématiques est illustrée par le schéma suivant :

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Th1 – Evaluation du PDU de

A l’échelle du Grand Clermont

A l’échelle du PTU

Figure 1 : Organisation par thématique du PDU de l’agglomération clermontoise

Les travaux de modélisation réalisés à l’aide du modèle stratégique entrepris dans la thématique 1 ont montré que les thématiques étaient étroitement liées, et qu’il était insuffisant et illusoire de travailler à la seule amélioration de l’offre TC

2001 et conception d’un chéma multimodal des

déplacements du Pays du Grand Clermont

s

Th.2 – Définition d’une politique globale de stationnement sur le PTU

Th.3 – Amélioration des conditions d’attractivité des transports collectifs

urbains

Th.4 – Promotion des modes doux

Th 5 – Rationalisation des transports de marchandises et des livraisons

Th 6 – Demandes spécifiques de déplacements : transports à la demande +

transports scolaires + PDE/PDA

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sans prendre en compte les autres leviers que sont le stationnement et le réseau viaire notamment. La séparation en thématiques permet néanmoins de réaliser plus facilement un travail en profondeur et finalement opérationnel au sein d’une démarche de concertation.

Dans un second temps, la consolidation de toutes ces thématiques définit les principes du PDU de l’agglomération clermontoise, fixe l’orientation globale et met en cohérence les travaux de réflexion thématique pour élaborer le PDU révisé.

Deux outils permettent ensuite de passer de l’étape d’élaboration à celle d’évaluation et de suivi. Il s’agit du compte déplacements et de l’évaluation environnementale accompagnée de ses différents indicateurs.

Le compte déplacements permet d’établir une approche monétaire des déplacements et d’éclairer le choix des décideurs sur la répartition des dépenses entre les acteurs (ménages, entreprises, collectivités…), le coût des différents modes de transports (voiture personnelle, transport en commun) et les orientations budgétaires (cf. le rapport sur le compte déplacements).

L’évaluation environnementale, conformément au décret du 27 mai 2005, permet d’analyser les incidences de la mise en œuvre globale du PDU sur l’environnement (cf. le rapport spécifique sur l’évaluation environnementale).

Au-delà de la réalisation d’un document de planification des transports, le PDU met en place les outils de son suivi dynamique au travers du compte déplacements et de l’évaluation environnementale.

1.3 Comment s’est organisée la démarche ?

La révision du PDU s’est organisée à trois niveaux :

Le Comité de pilotage est constitué d’élus du SMTC, du Conseil Général du Puy-de-Dôme, du Conseil Régional d’Auvergne, du Grand Clermont, de Clermont Communauté, de Riom Communauté, de la Ville de Clermont-Ferrand, ainsi que de représentants de l’Etat. Il a fixé les orientations et validé les travaux effectués au cours de 13 réunions ;

Le Comité technique permanent est composé des représentants des services du SMTC, du Conseil Général du Puy-de-Dôme, du Conseil Régional d’Auvergne, de l’Etat, de Clermont Communauté, de Riom Communauté, du Grand Clermont (représenté par l’Agence d’Urbanisme de Clermont Métropole), et de la ville de Clermont-Ferrand. Il a suivi les travaux techniques du PDU au cours de 8 réunions;

Le prestataire missionné par le SMTC est constitué d’ISIS (mandataire du groupement), de SEMALY et Transitec. Il a réalisé les études nécessaires à la révision du PDU.

Parallèlement, les structures associatives, les représentants des usagers et du monde professionnel, des collectivités territoriales et des exploitants, ont participé activement à l’élaboration du PDU au cours de réunions thématiques. Au total, 12 réunions de groupes thématiques ont été organisées en deux séries sur les cinq thématiques spécifiques, auxquelles il faut ajouter une

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réunion de lancement de la concertation et une réunion de présentation du projet consolidé. Chaque groupe thématique s’est réuni 2 fois : la première fois pour examiner et enrichir les diagnostics thématiques et la seconde fois pour aborder les propositions d’actions.

L’ensemble de la concertation s’est déroulée de l’automne 2006 à l’arrêt du projet.

Le schéma suivant illustre le processus utilisé pour la révision du PDU.

Le processus de révision du PDU de l’agglomération clermontoise

PDU 2001

Élaboration du schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont

Révision du PDU de 2001

Besoin de cohérence territoriale : Scot, charte de

paysÉvaluation du PDU 2001 : points positifs et points àaméliorer

LE PDU réviséSuivre, évaluer, ajuster et optimiser

Compte déplacements

Th.

1Th

. 2

à6

Th.

7

Diagnostics thématiques

Groupes thématiques

Cohé

renc

e

Evaluation

environne

Figure 2 : Processus de révision du PDU de l’agglomération clermontoise

Les orientations en matière de déplacements ont été définies dans le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont (thématique 1) afin d’assurer la cohérence du PDU avec le SCoT et la charte de pays en matière de déplacements. Elles permettent également d’assurer la cohérence fonctionnelle et d’optimiser les actions envisagées.

1.4 Rappel des grandes orientations du schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont (« RER clermontois » notamment)

Le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont, élaboré dans la thématique de cadrage (thématique 1), propose des orientations pour organiser de façon cohérente et homogène les réseaux de transport à l’échelle du Pays avec :

Les lignes express en autocar, reliant les pôles de vie non-desservis par le transport ferroviaire au centre d’agglomération, cadencées en périodes de pointe, Le cadencement des lignes de la croix ferroviaire en périodes de pointe, Le réseau TCSP composé des lignes A et B sur la partie urbaine,

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Le réseau viaire, avec la réalisation du contournement de centre urbain important comme celui de Cournon d’Auvergne et Pérignat-sur-Allier permettant une requalification de l’axe actuel (diminution du transit et amélioration de la sécurité notamment) et priorité au transport collectif sur le pont déjà existant, ainsi que le principe de mise en continuité des boulevards urbains de contournement du centre de l’agglomération.

Cette organisation s’accompagne de la mise en place d’un fonctionnement unifié des différents réseaux de transport collectif afin de proposer aux usagers une seule offre TC quelque soient les exploitants. Elle doit être mise en œuvre de façon concertée avec les différentes autorités organisatrices de transport (Conseil Régional pour les TER, Conseil Général pour les transports interurbains et SMTC pour les transports urbains). L’objectif de cette organisation est d’assurer des dessertes complémentaires et non concurrentielles entre modes (train/car/bus).

Ce schéma multimodal offre ainsi les atouts essentiels d’un fonctionnement efficace et attractif afin d’améliorer sensiblement la part modale TC :

Le territoire du Grand Clermont dispose d’un réseau TC maillé, Les automobilistes sont incités à laisser leur voiture dans un parc-relais (P+R)

situé à toute intersection entre la voirie structurante et le réseau TCSP (train ou tram), Les pôles d’échanges situés aux pôles de vie forment les premiers parcs-relais

pour accueillir les automobilistes venant de l’extérieur en voiture. Ils sont ensuite successivement incités à utiliser des P+R périurbains jusqu’aux entrées de Clermont-Ferrand où des parcs-relais urbains sont aussi prévus sur le réseau TCSP urbain (lignes A et B).

Le maillage TC du Grand Clermont, à travers la mise en place des lignes express, l’amélioration de l’offre ferroviaire, et les mesures associées encourageant l’intermodalité, répond aux besoins d’un développement équitable et durable du territoire. Il contribue à limiter voire réduire les déplacements automobiles (radiaux en particulier), et à augmenter la part modale des TC. Il permet ainsi d’enclencher un processus vertueux en faveur des modes moins consommateurs d’énergie et moins polluants.

Les différentes actions du schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont tendent vers un schéma d’organisation en réseau express sur l’ensemble du Grand Clermont avec un fonctionnement unifié : exploitation, tarification et information. Tous les services de transport sont cadencés, et bénéficient de priorité aux carrefours ou de sites propres. Les lignes express en autocar et les lignes ferroviaires sont appelées à devenir de vraies lignes d’un « RER clermontois » maillant le territoire du Grand Clermont. L’objectif du schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont est de proposer à tout habitant du Grand Clermont une solution alternative à la voiture pour se rendre dans le centre de l’agglomération clermontoise. Cette alternative peut prendre les formes suivantes :

Utilisation du « RER clermontois » depuis un pôle de vie, éventuellement à partir d’un parc de rabattement, Utilisation du réseau urbain à partir des différents parcs-relais ferroviaires ou

urbains sur l’agglomération clermontoise.

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Les orientations du schéma multimodal des déplacements constituent le cadre du travail d’approfondissement de chaque thématique à l’échelle du périmètre des transports urbains de l’agglomération clermontoise.

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Figure 1 - Le schéma multimodal des déplacements du Grand-Clermont

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1.5 La place du transport scolaire dans le PDU

Le transport scolaire n'est pas une thématique centrale du PDU pour lui-même, mais un aspect particulier dans transports collectifs urbains. En effet, dans le cadre général de la recherche de l'amélioration de l'attractivité des transports collectifs, il est intéressant de considérer ces transports spécifiques dont le fonctionnement actuel est souvent dicté par de multiples évolutions administratives et de nombreuses contraintes locales. Il en résulte un réseau complexe et généralement peu dynamique par rapport aux améliorations récentes du réseau de lignes régulières de transport collectif. Il est donc nécessaire d'inclure des réflexions sur la cohérence de l'ensemble des services scolaires et réguliers afin d'éviter au maximum des solutions "contre-productives" et optimiser au mieux les moyens disponibles pour l'ensemble des usagers.

Par ailleurs, il est important de rappeler que ces services spécifiques ne présentent pas de caractère d'exclusivité à destination du public scolaire mais sont ouverts à tout usager en possession d'un titre de transport valable sur le réseau urbain.

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2 LE DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE 2.1 Démarche adoptée

La démarche adoptée concerne les services orientés vers les usagers scolaires. Elle suit la même structure que les autres thématiques et s'articule en trois principales étapes :

diagnostic de la situation actuelle ;

définition d'objectifs et de principes ;

élaboration du plan d'actions.

Le diagnostic permet d'identifier les services scolaires et les établissements desservis. Il propose également une typologie de ces services.

Au travers de la définition d'objectifs et de principes concernant les services scolaires, une méthodologie d'analyse est élaborée pour classer les différents services, notamment par rapport à leur rôle pour les établissements desservis et leur articulation avec le réseau urbain de lignes régulières de transport collectif.

Sur la base des résultats de l'analyse, le programme d'actions développe les possibilités d'intervention sur l'évolution des services scolaires.

2.2 Les obligations en matière de transport scolaire

Les transports scolaires sont définis par l'article 29 de la Loi de décentralisation (Loi 83-663 du 22 juillet 1983) comme des services réguliers publics au sens de l'article 29 de la Loi d'Orientation des Transports Intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982, c'est à dire comme des transports publics réguliers non urbains de personnes. L'organisation, le fonctionnement et le financement de ces transports est de la responsabilité des conseils généraux, hors des périmètres de transport urbain (PTU), quel que soit le niveau d'enseignement concerné. Cette responsabilité est assumée par les autorités organisatrices des transports urbains (AOTU) à l'intérieur des PTU pour ceux existants à la date d'entrée en vigueur de cette répartition des tâches (1er septembre 1984). Pour les PTU dont la création ou l'extension est intervenue ultérieurement et comprenant des services scolaires, les conditions de financement doivent être réglées par une convention entre le Département et l'AOTU à qui sont transférées les compétences d'organisation des transports scolaires.

Ces deux collectivités organisatrices peuvent déléguer, par convention, l'organisation des transports scolaires à des organisateurs dits de second rang (ou AO2) énumérés par la loi :

Communes ;

groupements de Communes ou syndicats mixtes ;

associations familiales ;

associations de parents d'élèves ;

établissements d'enseignement ;

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Département (lorsque l'AOTU est l'autorité organisatrice de premier rang).

A noter que la subdélégation n'est pas autorisée.

Les conditions et modalités de délégation ont évoluées à plusieurs reprises au cours des dernières années au travers des Lois Voynet et Chevènement de 1999, Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) de 2000, Loi Vaillant de 2002 et Loi Raffarin de 2004. Aujourd'hui, le texte de référence hors Ile-de-France est le Code de l'éducation (CEN), art. L213-11 à 213-16 (RLR471-0)

L'autorité organisatrice des transports scolaires est notamment chargée de définir, selon l'article R113-4 du Code de l'éducation :

1º Les établissements scolaires et les points d'arrêt à desservir ;

2º L'itinéraire à suivre et le kilométrage quotidien ;

3º Le nombre de jours pendant lesquels le service est assuré ;

4º Le nombre d'élèves prévus ;

5º Les fréquences et les horaires à observer ;

6º Les responsabilités respectives des parties au contrat dans les mesures à prendre pour assurer la garde des élèves ;

7º Les conditions de transport des personnes n'ayant pas la qualité d'élève.

L'autorité organisatrice est aussi dans l'obligation de prendre les mesures destinées à assurer la sécurité des élèves (dans les véhicules et aux abords des arrêts). Elle doit donc s'assurer que les différentes lois et règlementations en la matière sont respectées.

Il n'existe pas à proprement parler d'obligation d'organiser des transports scolaires. Dans la pratique, le seuil kilométrique «traditionnel» de prise en charge des élèves par les transports scolaires est de 5 km au niveau départemental et de 3 km pour les communes ou groupe de communes. Avec la montée en puissance des communautés d'agglomération comme autorités organisatrices de premier rang pour les transports scolaires, le seuil kilométrique moyen de prise en charge à l'intérieur de ces intercommunalités s'établit à 2,2 km. Cette valeur est d'environ 3 km pour les milieux ruraux et plus faible pour les secteurs plus urbains. Les communautés d'agglomération ont donc tendance à uniformiser ce seuil avec les transports départementaux ou le réduire, confiant ainsi un rôle supérieur de proximité aux transports scolaires.2

2.3 Les conséquences de la carte scolaire sur les transports

Dans la majorité des zones non urbaines (hors PTU) ainsi que dans les zones à faible densité des PTU, l'organisation des services routiers de transport, autant scolaire que tous publics, est principalement dictée par la carte scolaire.

En théorie, il peut en découler une organisation extrêmement rationnelle des transports scolaires, favorisant des liaisons directes entre le domicile et l'établissement avec des horaires adaptés aux besoins des élèves. Pour l'autorité

2 Dans Intercommunalité et transport scolaire, ANATEEP, novembre 2005

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organisatrice, cela signifie aussi une optimisation poussée des moyens de transport avec des charges d'exploitation contenues au minimum. En pratique, les différentes localisations des établissements (collèges et lycées en particulier), les différents rythmes scolaires et, parfois, l'absence de cohérence entre la carte scolaire, les bassins de vie, les limites intercommunales, les PTU, etc., ne permettent pas d'assurer l'organisation des transports selon la solution la plus rationnelle et économique. Par exemple, dans l'agglomération clermontoise, la carte scolaire n'a pas évolué avec l'intégration de Châteaugay et de Sayat dans l'intercommunalité et le PTU (dont certains élèves sont toujours rattachés à Volvic, situé hors de la communauté d'agglomération).

L'assouplissement possible de la carte scolaire, voire sa suppression, risque encore de diminuer l'intérêt de liaisons directes uniques entre une zone urbanisée et un établissement, comme c'est souvent le cas aujourd'hui. Cela pourrait se traduire, en particulier à l'intérieur des PTU, par une moindre efficacité des services scolaires au profit du réseau régulier qui, cumulant plusieurs fonctions et types d'usagers, peut offrir un meilleur maillage du territoire et une couverture temporelle plus étendue. Cette situation ne contribuera pas à améliorer les conditions de transport des élèves (augmentation des temps de parcours, nécessité d'effectuer des correspondances, adaptation difficile des capacités de transport aux besoins réels, etc.). Parallèlement, le maintien par les autorités organisatrices des transports scolaires d'un niveau de service équivalent à celui qui prévaut actuellement conduira, très probablement, à une augmentation significative de leur contribution en ce qui concerne la desserte des territoires peu denses. L'offre plus importante en transports collectifs des secteurs plus denses, comme les centres d'agglomération, devrait limiter cet impact, voir le rendre non significatif.

2.4 Les dessertes scolaires spécifiques internes au PTU de Clermont-Ferrand

En plus du réseau de lignes régulières de transport collectif, l'agglomération clermontoise est parcourue par des services de transport à vocation scolaire. L'analyse se base sur les horaires publiés par la T2C pour l'année scolaire 2007/2008. Ces dessertes, composées de 42 services spécifiques, dont certains inclus dans les horaires des lignes régulières (voir en annexes 7.4 et 7.5 pour les détails), couvrent l'essentiel du PTU clermontois, à l'exception de la commune de Châteaugay, rattachée à Volvic dans la carte scolaire pour le collège. Par rapport au réseau régulier, la couverture du territoire assurée par ces services est peu dense et peu maillée dans le centre de l'agglomération mais ils permettent plus de liaisons de rocade en périphérie. Les services scolaires et le réseau régulier fonctionnent en complémentarité pour offrir, à l'intérieur du PTU, plus de possibilités de liaisons adaptées à la localisation des établissements d'enseignement et les domiciles des élèves.

Des horaires spécifiques pour les transports scolaires sont publiés pour 30 des 54 établissements d'enseignement secondaire3 de l'agglomération, dont 28 bénéficient d'une desserte par transport collectif scolaire. La répartition des établissements desservis sur le PTU montre une concentration de ceux-ci à proximité du centre-ville (autour du secteur Delille) et au Nord-Est de Montferrand. Parmi les établissements

3 Certains sites d'enseignement regroupant plusieurs établissements ou plusieurs niveaux d'enseignement dans un même établissement peuvent être comptés en double.

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desservis on compte une majorité de collèges et de lycées, dont environ 45% sont situés à proximité d'une ligne de TCSP (lignes A et future B) :

3 écoles à Orcines, Saint-Genès-Champanelle et Sayat, en raison des distances importantes entre certaines zones d'habitation et l'école de ces communes peu denses et très étendues ;

18 collèges dont 7 à proximité d'un axe de TCSP ;

15 lycées d'enseignement général et professionnels dont 9 à proximité d'un axe de TCSP.

Les 4 collèges et lycées publics non spécifiquement desservis par des services scolaires demeurent facilement accessibles par le réseau régulier de transport collectif du PTU, sauf pour celui situé à Pont-du-Château, mais dont l'aire de recrutement, selon la carte scolaire, est essentiellement hors du PTU. Il faut d'ailleurs relever que l'aire de recrutement des établissements publics d'enseignement situés dans le PTU dépasse largement celui-ci (13 communes supplémentaires par rapport au PTU) et, comme déjà mentionné, certaines communes du PTU sont rattachées à des établissements situés en dehors de celui-ci pour le collège (Sayat et une partie de Châteaugay sont rattachés à Volvic).

Bien que les dessertes scolaires spécifiques sont accessibles à tous les usagers, scolaires ou non, cette possibilité est toutefois peu communiquée et les informations relatives aux lignes scolaires (itinéraires, horaires, périodes de circulation, etc.) peu accessibles au public.

2.5 Typologie des services scolaires

Environ 42 circuits ou «familles de circuits» gérés par le SMTC circulent à l'intention des scolaires à l'intérieur du PTU.

2.5.1 Typologie d'exploitation

D'un point de vue de l'exploitation, sujet intéressant principalement l'autorité organisatrice, ils peuvent être répartis selon la typologie suivante (voir annexe 7.4 pour le détail des circuits) :

5 circuits intégrés comme service partiel aux horaires des lignes régulières ;

37 circuits spécifiques dédiés aux scolaires, dont :

o 2 «axes forts» entre Cournon d’Auvergne et Clermont ou Montferrand, renforçant et complétant les lignes régulières 6 et 21+22. Ces axes circulent principalement à l'aller le matin et desservent de nombreux établissements du centre-ville ;

o 4 lignes scolaires «express» desservant des établissements excentrés de l'agglomération par des itinéraires comportant un nombre réduit d'arrêts ;

o 9 dessertes scolaires locales ou fines complétant la couverture du réseau régulier à l'échelle d'une commune ou d'un quartier ;

o 12 circuits scolaires dont l'itinéraire reprend principalement celui d'une ligne régulière ;

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o 10 autres dessertes scolaires de type radiales ne correspondant à aucune des autres catégories ci-dessus.

desservent au moins deux établissements parmi les 30

2.5.

e de la desserte des établissements et donc de celui des usagers, il e p lignes. Il existe d l

rées par des services scolaires sur tout le trajet ;

s fortes

gulière et un service scolaire ;

rolongeant une course d'une

/soir, semaine/samedi, etc.). Cela

grand nombre de relations directes avec différents secteurs du entarité entre le réseau régulier et les

2.5.

d étab

s) circulent à l'aller, le matin, et au

midi ;

ercredis et samedis midi ;

De plus, environ 17 circuits recensés.

2 Typologie de dessertes

Du point de vust ossible d'établir une classification sensiblement différente deses iaisons :

directes assu

avec correspondance entre deux services scolaires (cas des «lignescolaires») ;

avec correspondance entre une ligne ré

directes assurées par des services scolaires pligne régulière (sans correspondance) ;

assurées par des lignes régulières uniquement.

Pour un même établissement et pour une même liaison, le type de ligne peut changer en fonction des heures et des jours (matinconduit à des situations parfois peu lisibles et peut représenter une difficulté pour les usagers scolaires, notamment les plus jeunes.

La proximité du centre-ville d'un établissement réduit son aire de recrutement du fait de la densité plus élevée de ce secteur. L'établissement scolaire aura donc, de part son positionnement à l'intérieur du réseau, tendance à être desservi par les lignes régulières de transports collectifs. Cet état de fait est cohérent avec la structure et l'offre du réseau régulier qui sont plus denses au centre de l'agglomération et permettent un plus PTU. Il existe donc déjà une forte complémservices scolaires.

3 Typologie des périodes de circulation

Une troisième classification, concernant tout autant les usagers que l'autorité organisatrice, considère les périodes et les jours de fonctionnement. Si la majorité

es circuits circulent à l'aller et au retour, les jours de fonctionnement des lissements desservis, la typologie des périodes de circulation reste très variée :

30 circuits (environ deux-tiers des circuitretour, le soir, sauf les mercredis et/ou les samedis où les services retours ont généralement lieu à

4 circuits circulent à l'aller, le matin, et au retour, le soir. Ces circuits n'ont pas de service à midi ;

4 circuits fonctionnent seulement au retour principalement le soir, mais aussi, pour certains, les m

2 circuits ne circulent que le matin à l'aller (1 circuit offre toutefois un retour à midi le mercredi) ;

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2 circuits offrent des services aller le matin et à midi et des services retour à

2.5.

que des correspondances soient prévus entre certains services, en

me pour des usagers captifs comme les scolaires, lors de déplacements secondaires (par exemple entre le lieu d'enseignement et des activités extrascolaires) et limite fortement l'utilisation de ces services par les usagers non scolaires.

midi et le soir, en correspondance avec toutes les périodes d'enseignement de l'établissement.

4 Synthèse des typologies

De manière générale, l'ensemble des services scolaires présentent une grande complexité et une très forte diversité. Même si il existe une importante complémentarité entre les services scolaires et les lignes régulières pour la desserte des établissements du centre de l'agglomération en particulier, les différents circuits ne fonctionnent pas, pour la plupart, en réseau entre eux ou avec les lignes régulières (bienparticulier entre les «lignes fortes»). Ils comportent en outre de nombreuses particularités d'horaire ou d'itinéraire adaptées aux besoins de chaque établissement.

Ce fonctionnement résulte d'une volonté d'optimisation maximum des services de la part de l'autorité organisatrice et n'est pas un problème en soit pour les usagers, car ceux-ci n'ont pas besoin d'avoir une vision globale du réseau, au contraire du réseau de lignes régulières. Leur besoin se limite plutôt à la connaissance de la ou des relations permettant de se déplacer entre leur lieu de domicile et leur établissement. Toutefois, la faible lisibilité globale de cette organisation peut minorer l'utilisation des transports collectifs, mê

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Figure 4 – Services scolaires de transport collectif existants (année scolaire 2007/2008)

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3 LES APPORTS DU GROUPE THEMATIQUE 3.1 Le déroulement du groupe thématique

Lors de la réunion de lancement de la concertation, le 14 novembre 2006, le SMTC avait invité l'ensemble des associations et des personnes présentes à participer aux groupes thématiques qui allaient être mis en place.

Concernant la thématique 6, le transport scolaire a été abordé lors de la réunion du 6 Juin 2007. Les participants à ces groupes thématiques sont précisés en annexe et chaque réunion a fait l'objet d'un compte-rendu envoyé à tous les participants. Outre ces réunions, les différents partenaires ont aussi pu apporter leur contribution écrite aux réflexions engagées. Enfin, le projet élaboré lors de ces groupes thématiques et consolidé est présenté aux différents partenaires.

Lors de la réunion consacrée aux transports scolaires sont présentés un diagnostic, une méthode d'analyse des services existants et une "ébauche" du plan d'actions, qui proposerait de :

tirer partie du réseau de lignes régulières en organisant des rabattements sur celles-ci pour la desserte des établissements d'enseignement situés dans le centre-ville et à proximité directe d'une ligne de transport collectif en site propre ;

le long des axes pénétrants dans l'agglomération et dans les secteurs où l'offre en transport collectif est la plus faible, évaluer l'opportunité d'une réorganisation locales des lignes régulières intégrant au maximum l'offre de transport scolaire ;

améliorer l'information et la communication autour des services scolaires au même niveau que pour le réseau régulier.

Les participants valident cette proposition.

3.2 Les apports du groupe thématique

Au-delà de la qualité des échanges et de la pertinence des interventions, le groupe thématique a relevé le rôle et le fonctionnement spécifique des transports scolaires par rapport aux autres transports collectifs. La fréquentation de ces services par une clientèle scolaire, le plus souvent captive des transports collectifs, implique d'effectuer des modifications sur ces services avec prudence. De plus, le groupe relève la difficulté d'obtenir des informations sur ces services et le manque de communication sur leur caractère non dédié à la clientèle scolaire.

Le groupe thématique a en outre exprimé sa volonté de voir le thème des Plans de Déplacements des Etablissements Scolaires (PDES) être traités par le PDU et leur mise en œuvre incitée.

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4 LES ORIENTATIONS ADOPTEES 4.1 Le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont:

sa déclinaison sur le PTU

Le scénario du PDU sur le PTU de l’agglomération clermontoise a été construit sur la base des conclusions du diagnostic, de l’étude prospective et du schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont. Il aboutit au schéma multimodal des déplacements à l’échelle du PTU de l’agglomération clermontoise.

Le schéma multimodal des déplacements du Grand Clermont élaboré dans le cadre de la thématique 1 se décline sur le PTU selon les principes suivants :

Dans la zone dense de l’agglomération, comprise entre La Pardieu – Chamalières et Croix de Neyrat :

• La mise en œuvre d’un réseau de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) et d’aménagements permettant d’assurer une priorité aux transports collectifs (lignes fortes),

• La protection des centres urbains par la mise en continuité des boulevards de contournement et des aménagements favorisant la mixité des modes, particulièrement la circulation des modes doux, accompagnés d’une politique adaptée de stationnement payant,

• La création de parcs-relais situés à l’intersection des axes viaires pénétrants et d’une ligne de TCSP,

• La connexion du « RER clermontois », préconisé par le schéma multimodal du Grand Clermont, avec le réseau urbain au niveau de Pôles d’Echanges Intermodaux facilitant les correspondances.

A l’extérieur de la zone dense : • Le rabattement des véhicules particuliers sur le « RER clermontois »,

au travers de parcs-relais aménagés, • Des lignes fortes de transports collectifs et des itinéraires

primaires cyclables connectant la zone dense aux bassins de vie organisés autour d’un ou plusieurs centres-bourgs,

• La protection des centres urbains, avec mise en place d’un stationnement réglementé, dans certains centres-bourgs.

Le « RER clermontois » est constitué des différents services de transports collectifs express (lignes express d’autocars et trains) qui ne forment qu’un seul et unique réseau sans distinction d’exploitant pour les usagers. Pour plus d’informations, le « RER clermontois » est détaillé précisément dans la thématique 1.

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Figure 5 - Schéma de principe à l'échelle du PTU

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4.2 Les objectifs liés à la thématique

4.2.1 Les objectifs d'organisation des transports scolaires

Les services scolaires présentent des profils bien particuliers, adaptés à des situations précises. Il s'agit d'offrir le service le plus simple, efficace et individualisé possible à l'usager scolaire, avec des moyens globaux les mieux optimisés pour l'autorité organisatrice. Il s'en dégage donc l'objectif principal qui est de rationaliser l'offre de transport collectif à destination des usagers scolaires. Il s'agit donc de définir un juste équilibre entre la personnalisation des services, l'équité de niveau de service pour les différents usagers et l'optimisation globale des moyens mis en œuvre, services scolaires et réguliers confondus.

Plus concrètement, la mise en œuvre de cet objectif passe par :

l'ouverture et l'adaptation de l'offre scolaire à l'ensemble des usagers afin d'améliorer l'utilisation globale de l'offre en transports collectifs ;

la limitation des doublons entre les lignes régulières et les services scolaires afin d'optimiser l'offre et les moyens de production, tout en tendant vers une meilleure lisibilité pour tous les usagers.

Ces actions résultant d'une analyse générale à l'échelle de l'agglomération peuvent se trouver rapidement limitées par des aspects concrets d'exploitation :

les services scolaires permettent de répondre à une demande ponctuellement très concentrée dans l'espace et le temps. Ils fonctionnement déjà comme «doublure» des services réguliers et leur intégration dans le réseau régulier n'apporte alors pas nécessairement d'avantage pour les usagers ou pour l'exploitation. En effet dans de nombreux cas, il serait nécessaire d'augmenter le nombre de services partiels des lignes régulières, diminuant la lisibilité de l'offre, sans diminuer ni le nombre d'autobus nécessaires, ni la quantité de kilomètres produits ;

lorsque les véhicules sont fortement chargés avec des scolaires (situation résultant de la volonté d'optimisation des moyens, non compris les cas de surcharges, plutôt exceptionnels), certains usagers peuvent ressentir un inconfort, voire des difficultés. Il s'agit en particulier du cas des personnes handicapées ou en situation de handicap ;

les services scolaires permettent du «sur-mesure» s'adaptant parfaitement aux rythmes des établissements, sans nuire à la lisibilité globale du réseau régulier.

En raison des fortes contraintes d'organisation imposées par les rythmes scolaires sur les besoins en déplacements des élèves et de la portée limitée des actions envisageables sur les services de transport collectif qui leur sont dédiés, la recherche d'opportunités de rationalisation de ces services doit donc aboutir à des actions mesurées tenant compte des conditions locales. Ces rationalisations ne doivent pas correspondre aux résultats de la simple analyse du "système scolaire" existant, accompagnées de mesures économiques, mais s'intégrer à une approche globale à l'échelle du PTU. La nécessité de répondre à la demande scolaire est un enjeu fort du développement des transports collectifs pour la fidélisation de sa clientèle.

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4.2.2 Les objectifs par rapport à la mobilité des scolaires en général

La démarche est, ici, plus pédagogique. Malgré cela, comme pour les Plans de Déplacements d'Entreprises (PDE), les Plan de Déplacements des Etablissements Scolaires (PDES) doivent s'inscrire dans une réflexion globale sur les déplacements et dépasser le simple périmètre scolaire.

Leur réussite s'appuie sur trois niveaux d'intervention, surtout destinés aux établissements primaires et maternels :

l'offre de transport alternatif, permettant l'accès au groupe scolaire ;

les conditions de cheminement par les modes doux ;

les comportements des enfants, des parents accompagnateurs, des enseignants.

Les mesures à prendre sont donc à la fois organisationnelles (type Pédibus ou similaire), d'aménagement (requalification de voirie, zone 30, création de trottoirs,…), d'éducation et de sensibilisation.

Un élément-clé pour pérenniser cette démarche : le conseiller en mobilité scolaire. Le PDU propose donc qu'au sein de chaque collectivité un tel "métier" soit créé, dont le responsable assumerait les principales missions suivantes :

assurer un suivi des aménagements proposés ;

identifier à chaque rentrée scolaire les "potentiels" de déplacements collectifs vers l'école, informer et mobiliser les enfants et parents concernés ;

faire vivre les PDES et mobiliser les groupes scolaires et les parents d'élèves au moyen d'actions de sensibilisation ;

établir un bilan en fin d'année de la fréquentation des formules collectives de déplacements vers l'école et apporter au besoin les adaptations nécessaires ;

dialoguer avec les riverains, parents d'élèves et accompagnateurs afin d'être informés des problèmes rencontrés et adopter des mesures en conséquence ;

informer et sensibiliser les élus de la commune sur l'importance de telles expériences ;

participer à des groupes de travail qui lui permettraient de faire connaître les expériences mises en œuvre et de s'informer sur les pratiques et innovations en la matière…

Pour faciliter le partage d'expériences, voire soutenir des actions communes de sensibilisation ou d'organisation des déplacements vers l'école, le SMTC pourra être l'élément moteur afin de réunir annuellement l'ensemble des conseillers en mobilité scolaire.

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5 PLAN D'ACTIONS 5.1 Actions de rationalisation des services scolaires dédiés

L'identification des actions de rationalisation des services scolaires dédiés découle des analyses précédentes et de la définition des objectifs et principes d'action. Ces actions sont :

tirer parti des lignes régulières existantes en favorisant le rabattement des services scolaires sur celles-ci, en particulier sur les lignes de TCSP ;

restructurer la desserte d'un secteur en cherchant un compromis entre les besoins des scolaires et ceux des autres usagers ;

intégrer les services scolaires dans une ligne régulière au parcours globalement identique ;

maintenir un service scolaire qui s'adapte «en continu» à l'évolution de la demande strictement des scolaires. Cette solution ne tire évidemment pas toujours le meilleur parti des synergies possibles avec le réseau régulier, mais peut s'avérer la plus avantageuse économiquement, pour le confort des scolaires et pour la lisibilité du réseau régulier.

Quatre principales actions sont identifiées. La première tire au maximum parti du réseau des lignes régulières et conduit à une diminution du nombre et du volume de services scolaires. Au contraire, la quatrième des actions maintient une distinction nette entre les services scolaires et le réseau régulier, entre lesquels les synergies sont limitées.

5.2 Evaluation préliminaire de l'opportunité de rationalisation des services scolaires

5.2.1 Démarche d'évaluation

Une approche globale ne peut produire de résultat satisfaisant qui puisse être mis en application et il est nécessaire de développer une démarche considérant chaque service scolaire de manière individuelle et personnalisée.

L'évaluation est réalisée en deux étapes :

l'identification de critères éliminatoires et une première sélection des dessertes. Celles pour lesquelles une rationalisation par rapport à la situation existante n'est pas souhaitable sont écartées ;

l'évaluation multicritère de l'opportunité de rationalisation des services scolaires. Cette deuxième étape permet de classer les dessertes selon que l'opportunité de rationalisation, c'est-à-dire la possibilité de maintenir un service répondant aux besoins des scolaires selon un niveau de service défini de manière plus avantageuse économiquement, existe et qu'elle est moyenne ou faible.

Ces deux étapes sont appliquées successivement aux 42 services scolaires recensés.

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5.2.2 Etape 1 – Sélection des dessertes d'après les critères éliminatoires

Cette étape effectue une sélection des dessertes selon deux critères éliminatoires :

les dessertes spécifiques des écoles primaires en raison de la particularité des usagers (usagers de moins de 10 ans, non autonomes dans leurs déplacements) ;

les dessertes locales car difficilement compatibles avec les générateurs non scolaires et le réseau des lignes régulières.

Les services scolaires répondant à au moins un de ces deux critères sont éliminés et seuls sont sélectionnés pour la deuxième étape de l'évaluation les services ne répondant à aucun de ces deux critères.

Première étape – Sélection des dessertes d'après les critères éliminatoires

Ref : 9835_50/FC/PM

Critères 4Services dédiésServices éliminés – critère 1, desserte école L4, L8, S13, S27a, S12c Services éliminés – critère 2, desserte fine/locale L1, L2, L3, L4, L5, L6, L7, L8, L9 Services sélectionnés pour la deuxième étape de 13, 20, 27, F1, F2, D1, D2, D3, D4, S5, S12b, l'évaluation S12a, S20, S21a, S21b, S27b, S32, SIa, SIb, R1,

R2, R3, R4a, R4b, R4c, R5, R6, R7, R8

Au terme de cette première étape, 12 des 42 services scolaires dédiés répondent à un des deux critères et sont éliminés. Il reste donc 30 services scolaires dédiés pour l'évaluation à l'étape 2.

5.2.3 Etape 2 – Evaluation multicritère de l'opportunité de rationalisation des services scolaires

Cette seconde étape consiste à définir, pour chaque desserte scolaire, de manière globale l'opportunité et l'outil de rationalisation selon plusieurs critères :

critères en faveur d'une intégration dans une ligne régulière existante ou de l'organisation d'un rabattement sur les lignes régulières :

o la desserte scolaire suit principalement l'itinéraire d'une ligne régulière existante ou éventuellement deux ;

o la desserte scolaire est déjà partiellement intégrée dans l'horaire d'une ligne régulière ;

critères en faveur du maintien d'une desserte scolaire :

o la desserte scolaire couvre un secteur non desservi par les transports collectifs réguliers, en prolongement de ceux-ci ;

o les lignes régulières du secteur desservi par le service scolaire ont une offre faible et peu lisible ;

critères en faveur du maintien d'une desserte scolaire :

o la desserte assure un doublage d'un service régulier en période scolaire ;

o la desserte offre des liaisons non assurées par le réseau régulier (par exemple lignes tangentielles ou de rocade).

4 La nomenclature des services dédiés est définie dans les annexes 7.3 et 7.4

/pm PDU de l'agglomération clermontoise Date : 08/12/08

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L'évaluation de cette seconde étape permet d'établir que :

12 dessertes scolaires présentent une opportunité de rationalisation faible, notamment les dessertes déjà intégrées à l'horaire d'une ligne régulière.

5 dessertes scolaires ont une opportunité de rationalisation moyenne. L'intérêt ou la faisabilité des pistes d'actions proposées n'est pas garantie :

o liaison Le Cendre – Lycée Descartes (R6) à intégrer à la ligne 28 ; o «axes forts» Cournon – Clermont / Montferrand (F2, à modifier en

cohérence avec F1) et liaison Clermont Les Salins – Beaumont (R1) à intégrer dans le réseau régulier ;

o liaisons Orcines – Chamalières (SIa, SIb) à réorganiser afin de satisfaire d'autres types d'usagers. Toutefois pour être satisfaisante cette mesure nécessite un renforcement de l'offre ;

13 dessertes présentent une opportunité de rationalisation (certaines mesures sont déjà partiellement en cours de mise en œuvre) :

o dessertes de Saint-Genès (R3, R4a, R4b, R4c) et du Sud de Romagnat (S27b) en rabattement sur Ceyrat et Romagnat à réorganiser en faveur d'une meilleure satisfaction des besoins d'usagers non scolaires ;

o lignes de l'axe Romagnat – La Pardieu (R8 et partiellement S12a, S12b) à réorganiser (éventuellement en tirant parti du prolongement de la ligne A de tramway) ;

o dessertes du lycée A. Brugière (et établissements proches) à intégrer dans le réseau régulier (F1, S20) ;

o liaisons Blanzat – collège A. Camus (S21a) et lycée Lafayette (S21b) et Royat – lycée de Chamalières (S5) à intégrer dans le réseau régulier.

5.2.4 Bilan de l'évaluation de l'opportunité de rationalisation des services scolaires

Ref : 9835_50/FC/PM

Résultat de l'évaluation Nb serv. Services Pas d'opportunité de rationalisation en raison de leur spécificité d'usage ou de fonction (étape 1)

12 L1, L2, L3, L4, L5, L6, L7, L8, L9, S13, S27a, S12c

Opportunité de rationalisation faible 12 13, 20, 21, 27, S32, D1, D2, D3, D4, R2, R5, R7

Opportunité de rationalisation moyenne 5 F2, SIa, SIb, R1, R6

Opportunité de rationalisation 13 F1, S5, S12a, S12b, S20, S21a, S21b, S27b, R3, R4a, R4b, R4c, R8

L'évaluation de l'opportunité de rationalisation des services scolaires de transport collectif a permis de déterminer que 13 services (soit environ 30% des services), représentant 186 courses hebdomadaires (soit environ 35% des courses hebdomadaires) présentent une opportunité de rationalisation. Pour chaque cas, une étude de détail doit être réalisée pour confirmer cette opportunité et préciser les détails de mise en œuvre. Cette étude doit inclure des données quantitatives et une évaluation des avantages et inconvénients de la rationalisation, concernant aussi bien les services scolaires que les lignes régulières afin de préciser et valider l'action pressentie par l'approche globale.

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5.3 Le plan d'actions

5.3.1 Les actions proposées

A partir de l'analyse globale des services scolaires de transport collectif, le plan d'actions structurantes suivant est proposé :

pour les établissements scolaires, collèges et lycées, situés dans le centre-ville et à proximité directe d'une ligne de TCSP, tirer partie du réseau de lignes régulières en rabattant les services scolaires sur celles-ci en périphérie, pour autant que :

o une seule correspondance maximum soit nécessaire sur le trajet entre le domicile et l'établissement d'enseignement ;

o cela n'accentue pas significativement les déséquilibres de temps de parcours entre le domicile et l'établissement d'enseignement entre les élèves du PTU (par exemple par l'introduction d'un détour systématique pour les élèves d'un secteur du PTU) ;

sur les liaisons pénétrant dans l'agglomération et dans les secteurs où l'offre régulière en transport collectif est très limitée et répond essentiellement aux besoins des scolaires, analyser la faisabilité et l'intérêt d'une réorganisation locale des lignes régulières se substituant intégralement aux services scolaires dédiés et offrant un compromis entre les besoins des scolaires et ceux des autres types d'usagers. Cette réorganisation n'est pas pertinente si elle conduit à augmenter significativement l'offre de transport sans répondre à une demande existante ou identifiée ;

pour assurer la cohérence des mesures, améliorer l'information et la communication autour des services scolaires de même niveau que pour le réseau régulier.

Ces actions seront d'autant plus efficaces, voire nécessaires, que la carte scolaire sera assouplie ou supprimée et la liberté des établissements en matière de rythme scolaire augmentée. En effet, la dilution spatiale et temporelle des flux de déplacements scolaires que cela induirait diminuerait significativement l'intérêt de services scolaires, dont l'organisation deviendrait difficile, au profit du réseau régulier qui est organisé, au contraire des services scolaires, pour satisfaire, de la manière la plus équilibrée possible, à des besoins en mobilité variés et évoluant dans le temps. Les autorités organisatrices devront se fixer des règles préétablies pour ne pas avoir à répondre à la multitude et à la diversité des demandes qui pourraient découler de l'assouplissement des cartes et rythmes scolaires.

De plus, deux autres actions ne concernant pas directement les services scolaires sont proposées :

assurer la promotion des PDES auprès des communes du PTU clermontois : documents de sensibilisation – présentation de la démarche – porter à connaissance d'expériences en cours ;

former des conseillers en mobilité scolaire dans chaque commune de l'agglomération et assurer un suivi régulier de leurs interventions : réunion annuelle d'échanges d'expériences.

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Figure 6 – Plan d'actions pour les services scolaires de transport collectif

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5.3.2 La planification

La plupart des actions proposées peuvent être mises en œuvre à court terme (5 ans), en particulier les actions liées à la communication. Toutefois, dans un souci de cohérence et d'optimisation des moyens, il est recommandé de faire coïncider les modifications des services scolaires avec des adaptations des lignes régulières du même secteur, en particulier lors de la mise en œuvre de lignes fortes ou de la ligne B de TCSP.

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6 SYNTHESE 6.1 La synthèse des actions sur la thématique 6 «transports

scolaires»

Les actions décrites dans la thématique 6 sur les transport scolaires s'inscrivent dans une démarche cohérente de promotion des transports collectifs, notamment via la réalisation de PDES et la formation de conseillers en mobilité dans les établissements scolaires, et d'efficacité du réseau TC en tirant partie, là où cela est possible, de l'amélioration du réseau de TCU proposée dans la thématique 3 («amélioration des conditions d'attractivité des transports collectifs urbains»). L'intérêt de ces actions serait d'autant plus renforcé dans le cas d'un assouplissement de la carte scolaire.

Les principes d'organisation proposés pour les services scolaires reposent sur le report des services scolaires sur des services réguliers pour la desserte des établissements situés dans un corridor desservi par une ligne de TCSP ( par organisation de rabattement sur la ligne A et la future ligne B) et la réorganisation commune des services scolaires et des lignes régulières dans les secteurs où l'offre en transport collectif est faible. En outre des mesures visant à améliorer la communication autour des services scolaires, en particulier le fait qu'ils sont accessibles à tous les usagers, et à sensibiliser les scolaires par un travail de proximité (PDES, conseillers scolaires en mobilité) sont également incluses.

6.2 La synthèse des actions thématiques : le schéma multimodal des déplacements du PTU de l’agglomération clermontoise

Les programmes d’actions déclinés à long terme (horizon de 15 ans) pour chaque thématique forment le schéma multimodal des déplacements du PTU de l’agglomération clermontoise. Celui-ci permet de définir un système de transport hiérarchisé et homogène constitué :

du « RER clermontois », qui irrigue le territoire du Grand Clermont et dessert également les secteurs traversés à l’intérieur du PTU. Les parcs-relais en contact avec le « RER clermontois » encouragent les usagers à utiliser les transports collectifs en amont de l’agglomération ;

du réseau de TCSP, formé des lignes A et B, qui dessert les zones urbaines denses de l’agglomération. Les parcs-relais urbains, situés à la croisée des axes de TCSP avec les axes principaux du réseau viaire, incitent les usagers à laisser leur véhicule dans un parc-relais, et à utiliser les transports collectifs. La politique tarifaire spécifique pour les clients des parcs-relais urbains d’une part, et l’instauration du stationnement payant dans les corridors du TCSP d’autre part, contribuent à promouvoir cette intermodalité ;

des lignes fortes de TC, qui relient les bassins de vie de l’agglomération à la zone dense et qui bénéficient d’aménagements pour faciliter leur développement, en particulier dans les zones congestionnées. Les zones peu denses sont desservies en prolongement de ces lignes fortes grâce aux lignes secondaires et au transport à la demande ;

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des zones à circulation apaisée où la mixité des modes est favorisée et le stationnement réglementé développé, zones protégées par des liaisons urbaines de contournement lorsque les flux de transit sont trop importants ;

du réseau primaire cyclable qui relie les principaux centres urbains de l’agglomération à la zone à circulation apaisée centrale, grâce à des itinéraires aménagés. Il est complété par le réseau secondaire assurant les dessertes locales.

Par ailleurs, la mise en service du contournement des communes de Cournon-d’Auvergne et Pérignat-sur-Allier avec la réalisation d’un nouveau pont sur l’Allier permet d’éviter une circulation de transit importante dans des centres urbains. Elle offre la possibilité aux usagers en provenance du Sud-Est de se rabattre sur le parc-relais de Cournon-Sarliève en permettant également des aménagements de priorité pour le « RER clermontois » sur le pont actuel.

Le schéma multimodal des déplacements de l’agglomération clermontoise met ainsi en cohérence toutes les actions thématiques, en particulier à travers :

les zones à circulation apaisée qui offrent un nouveau partage de l’espace public entre tous les modes de déplacements,

les parcs-relais qui permettent le rabattement des véhicules particuliers sur les transports collectifs en amont de la zone dense,

les Pôles d’Echanges Intermodaux, lieux de connexion entre les différents réseaux structurants de transport collectif.

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Figure 7 - Schéma multimodal des déplacements - Horizon 15 ans - PTU

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Figure n°7

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Figure 8 - Schéma multimodal d'organisation des déplacements - Horizon 15 ans – zone dense (Clermont-

Ferrand/Chamalières)

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Figure n°8

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7 ANNEXES 7.1 Les participants à la réunion thématique sur les transports

scolaires

Groupe thématique "transports scolaires" Agence d'urbanisme Clermont-Métropole Association des Usagers de Transports d’Auvergne (AUTA) Centre d’information sur les droits des Femmes, département du Puy-de-Dôme (CIDF 63) Chambre de Commerce et d'Industrie de Clermont-Ferrand / Issoire Covoiture 63 Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme (DDE 63) SAEM T2C SMTC Union des Comités de Quartiers Ville de Clermont-Ferrand

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7.2 Législation en matière de transport scolaire : Code de l'éducation (extraits)

7.2.1 Partie législative

Chapitre 3 : Les compétences des départements Section 2 : Transports scolaires Article L213-11 (Loi nº 2003-339 du 14 avril 2003 art. 2 IV Journal Officiel du 15 avril 2003)

(Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 34, art. 90 Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)

(Loi nº 2006-10 du 5 janvier 2006 art. 28 Journal Officiel du 6 janvier 2006)

Les transports scolaires sont des services réguliers publics, au sens de l'article 29 de la loi nº 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs.

Le département a la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement de ces transports. Il consulte à leur sujet le conseil départemental de l'éducation nationale. Un décret en Conseil d'Etat fixe les règles techniques auxquelles doivent répondre les transports scolaires.

Le département est consulté par l'autorité compétente de l'Etat, dans des conditions fixées par décret, avant toute décision susceptible d'entraîner une modification substantielle des besoins en matière de transport scolaire.

A l'intérieur des périmètres de transports urbains existant au 1er septembre 1984, cette responsabilité est exercée par l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains.

En cas de création ou de modification ultérieures d'un périmètre de transports urbains incluant le transport scolaire, une convention est passée entre l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains et le département. Cette convention fixe les conditions de financement des services de transports scolaires dans ce nouveau périmètre.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les procédures d'arbitrage par le représentant de l'Etat dans le département en cas de litige. En ce qui concerne les modalités financières du transfert, l'arbitrage du représentant de l'Etat dans le département prend en compte le montant des dépenses effectuées par le département au titre des compétences transférées à l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains au cours de l'année scolaire précédant le transfert, de sorte que soit assurée la compensation intégrale des moyens nécessaires à l'exercice de la compétence transférée.

Le transfert des ressources équivalentes aux dépenses supportées par l'Etat au titre des bourses de fréquentation scolaire, au titre du financement des frais de premier établissement des services de transport réservés aux élèves, des frais de transport des élèves et étudiants gravement handicapés, des élèves des écoles maternelles en zone rurale et des élèves des zones de montagne s'effectue dans les conditions prévues par le code général des collectivités territoriales.

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Article L213-12 (Loi nº 2003-339 du 14 avril 2003 art. 2 V Journal Officiel du 15 avril 2003) (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 88 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005) S'ils n'ont pas décidé de les prendre en charge eux-mêmes, le conseil général ou l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains peuvent confier par convention tout ou partie de l'organisation des transports scolaires à des communes, établissements publics de coopération intercommunale, syndicats mixtes, établissements d'enseignement, associations de parents d'élèves et associations familiales. L'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains peut également confier, par convention, tout ou partie de l'organisation des transports scolaires au département. Si aucune convention confiant l'organisation des transports scolaires à l'une des personnes morales qui en détenaient la responsabilité au 1er septembre 1984 n'est intervenue avant le 1er septembre 1988, la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement de ces transports est exercée de plein droit, selon les cas, par le département ou par l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains. Les modalités des conventions passées avec les entreprises, et notamment les conditions de dénonciation, sont déterminées par décret en Conseil d'Etat. Article L213-12-1 (inséré par Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 88 II Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005) La région et le département peuvent participer au financement des frais de transport individuel des élèves vers les établissements scolaires dont ils ont la charge. Une convention avec le conseil général ou l'autorité compétente pour l'organisation des transports scolaires prévoit les conditions de participation de la région ou du département au financement de ces transports scolaires.

7.2.2 Partie réglementaire

Section 2 – Transports scolaires Sous-section 1 – Dispositions générales Paragraphe 1 : L'organisation des transports scolaires Article R113-3 Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent aux services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements d'enseignement. Article R113-4 La convention relative à l'exécution de services de transports scolaires comporte les stipulations définies à l'article 7, paragraphes II et III, de la loi nº 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs. Elle précise notamment :

1º Les établissements scolaires et les points d'arrêt à desservir ; 2º L'itinéraire à suivre et le kilométrage quotidien ; 3º Le nombre de jours pendant lesquels le service est assuré ; 4º Le nombre d'élèves prévus ; 5º Les fréquences et les horaires à observer ;

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6º Les responsabilités respectives des parties au contrat dans les mesures à prendre pour assurer la garde des élèves ; 7º Les conditions de transport des personnes n'ayant pas la qualité d'élève.

Sous-section 3 : Procédure de consultation Article R213-29 (Décret nº 2005-291 du 30 mars 2005 art. 1 Journal Officiel du 31 mars 2005) (Décret nº 2006-583 du 23 mai 2006 art. 4 1º Journal Officiel du 24 mai 2006) L'harmonisation géographique des temps scolaires étant un facteur déterminant pour l'organisation, la mise en oeuvre et la qualité des transports scolaires, le département, compétent en matière d'organisation et de financement du transport scolaire, est consulté par écrit :

1º Par le recteur d'académie, sur les modifications de la structure pédagogique générale des établissements du second degré susceptibles d'entraîner des évolutions dans l'organisation des transports scolaires ; 2º Par le recteur d'académie, sur les modifications du calendrier scolaire régies par les dispositions du décret du 14 mars 1990 relatif aux conditions dans lesquelles le calendrier scolaire peut être adapté pour tenir compte de situations locales, ou par l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, lorsqu'il a reçu délégation de signature pour procéder à ces modifications ; 3º Par l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, sur :

a) Les projets de création ou de suppression d'écoles, de regroupements pédagogiques intercommunaux ou d'établissements du second degré ; b) Les projets d'aménagement du temps scolaire ou de modification des horaires d'entrée et de sortie des écoles maternelles et élémentaires ;

4º Par les chefs d'établissement, sur les projets d'aménagement du temps scolaire relevant de l'autonomie de l'établissement public local d'enseignement qui ont une incidence sur l'organisation des transports scolaires.

Article R213-30 (Décret nº 2005-291 du 30 mars 2005 art. 1 Journal Officiel du 31 mars 2005) (Décret nº 2006-583 du 23 mai 2006 art. 4 2º Journal Officiel du 24 mai 2006) La consultation du département intervient dans des délais autorisant, le cas échéant, la mise en oeuvre des procédures de délégation de service public prévues aux articles L. 1411-1 à L. 1411-18 et R. 1411-1 à R. 1411-6 du code général des collectivités territoriales. Si, au terme d'un délai d'un mois après qu'une demande d'avis prévue à l'article D. 213-29 du présent code lui a été adressée, le département n'a pas fait connaître son avis, celui-ci est réputé favorable.

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7.3 Liste des établissements desservis

Liste des établissements d'enseignement pour lesquels sont publiés des horaires spécifique à destination des usagers scolaires.

Ref : 9835_50/FC/PM

Desserte par transports collectifs urbains Commune Type d' Nom de l' établissement établissement 5services réguliers 6services scolaires

27, S13, S27a, S12c collège Joliot-Curie 3, 12 (joliot-curie) Aubière 27, S13, S27a, S12c école et

collège Saint-Joseph 3, 12 (Champvoisin,

Peuplier) Beaumont collège Molière 8 (collège Molière) L2 Ceyrat collège Henri Pourrat 26 (Brunmurol),

4 (Ceyrat) S27b, R4a, R4b, R4c

13, S5, SIa, SIb, R2, R3 collège Teillhard de Chardin

6 (Savarounes) 13 (Teilhard de Chardin)B, 5 (Europe)

Chamalières

13, S5, SIa, SIb lycée et lycée professionnel

de Chamalières 13 (Chamalières lycée)

collège Albert Camus A (collège A. Camus) S21a lycée Ambroise

Brugière A, 31 (lycée A. Brugière)3 (Les Vignes)

20, F1, L3, S20 Clermont-Ferrand

lycée Amédée Gasquet

5,6,9,10 (Fr. Roosevelt)B (Duclaux)

F2,

collège Baudelaire 8,22 (St-Jacques Loucheur)

R1

27, F2, S12B collège et lycée Blaise Pascal B, 6, 8, 9, 10, 13 (Carnot) 3, 4, 7, 31 (Esplanade)

lycée professionnel

Camille Claudel 21 (La Charme) F1, S20 20 (Portefort)

collège Franc Rosier A (Stade M. Michelin / Gravière)

collège Gérard Philippe A,31 (Les Pistes) A,20,21,31 (Musée d'Art Roger Quillot)

L3

27, F2, S12B collège et lycée Jeanne-d'Arc B, 6, 8, 9, 10, 13 (Carnot) 3, 4, 7, 31 (Esplanade)

collège La Charme 21 (La Charme) F1, S20 20 (Portefort)

21, S21b, S12c lycée La Fayette 6,22 (Lycée Lafayette) 21 (Oradou Gantière)

lycée professionnel

Marie Curie 20,21,31 (Gravanches) F1, S20 A (Montferrand la Fontaine)

collège Oradou 6 (Le Château, Medicis) lycée professionnel

Roger Claustres

7 (Vernière) 4 (Côtes Fleuries)

F1, S20

école, collège et lycée professionnel

Sainte-Thérèse A,20,21,31 (Musée d'Art Roger Quillot)

L4

lycée Sidoine Apollinaire

7 (lycée S. Apollinaire) A (Hôtel de Villle)

F1, S20

A,12 (Delille Montlosier) collège de Trémonteix 4,9 (Sully) S32, L5

5 en gris : ligne passant à proximité 6 voir annexe 7.4 pour le détail des dessertes. en rouge : service partiel scolaire d'une ligne régulière

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Desserte par transports collectifs urbains Commune Type d' Nom de l' établissement établissement services réguliers services scolaires lycée René Descartes 6,28 (Lycée Descartes) L7, R5, R6 Cournon collège de la Ribeyre 22 (Collège de la

Ribeyre) L9

Gerzat collège Anatole France 20 (Patural) L6, R7 collège Antoine de

Saint-Exupéry 35, 36 (Gargailles) L1 Lempdes

lycée professionnel

Marmilhat - Louis Pasteur

35, 36 (Marmilhat) D1

Pont-du-Château lycée professionnel

Pierre Boulanger

36 (Pont de l'Allier) D2, D3, D4

Orcines école et collège

Sainte-Anne - L8

Romagnat lycée professionnel

Vercingétorix 3,27 (Romagnat la Gazelle)

S12A, R8

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7.4 Liste des services scolaires à l'horaire

Cette liste regroupe tous les services publiés dans les horaires spécifiques pour la desserte des établissements d'enseignement, année scolaire 2007/2008, hormis les dessertes mentionnées comme ligne régulière.

Ref : 9835_50/FC/PM

7Identification de la desserte Jours et périodes de circulation9

Etablissements desservis

No

8Exp.

Itinéraire principal Matin Midi Soir Services inclus dans les lignes régulières

Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières Pérignat –

Chamalières lycée LMMJVS LMMJVST2C LMMJVS13 Aubière – école Saint-Joseph collège Joliot Curie

Aulnat Saint-Exupéry - Clermont lycée A. Brugière

Clermont – lycée Ambroise Brugière LMMJVS LMMJVST2C 20 LMMJVS

Blanzat Puy de l'Orme – Lycée Lafayette T2C LMMJVS LMMJVS21 LMMJVS Clermont – lycée Lafayette

Clermont – lycée Blaise Pascal Romagnat Opme -

Dellile Montlosier LMMJVS LMMJVST2C LMMJVS lyceé Jeanne d'Arc 27 Aubière – école Saint-Joseph collège Joliot Curie

Romagnat Clémentsat – Aubière Joliot Curie LMMJVS LMMJVST2C LMMJVS

Lignes scolaires fortes Clermont – collège La Charme lycée Ambroise Brugière

Cournon Hortensias – Lafayette - Gravanches - Docteur Hospital lycée Camille Claudel

LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C F1 lycée prof. Pierre et Marie Curie

Correspondance avec ligne F2 à Lycée Lafayette Retour soir seulement Docteur Hospital-Gare-Lycée Lafayette

lycée prof. Roger Claustres lycée Sidoine Apollinaire

Cournon Lycée Descartes - Lafayette – F. Roosevelt (aller)/ Delille (retour)

Clermont – lycée Amédée Gasquet lycée Blaise Pascal lycée Jeanne d'Arc

LMMJVS LMMJVST2C LMMJVSF2 Correspondance avec ligne F1 à Lycée Lafayette

7 Les services scolaires dédiés n'ont pas de numérotation commerciale. Les indices présentés dans ce tableau sont attribués pour les besoins de l'analyse et ne correspondent donc pas à ceux communiqués aux usagers. 8 Exploitant 9 Périodes de circulation :

Matin : service aller en direction de l'établissement d'enseignement Midi : généralement service retour au départ de l'établissement. Si la desserte circule aussi les mêmes jours le soir, services aller et retour possible Soir : service retour au départ de l'établissement d'enseignement

Jours de circulation : LMMJVS : chaque lettre correspond à un jour du lundi au samedi en gras : circule le jour correspondant à la lettre en grisé : ne circule pas le jour correspondant à la lettre exemple : LMMJVS – circule les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

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Identification de la desserte Jours et périodes de circulation

Etablissements desservis

No

Exp.

Itinéraire principal Matin Midi Soir Lignes scolaires express

Cournon Garennes/Cévennes - Lycée de Marmilhat L. Pasteur

Lempdes – lycée de Marmilhat L. Pasteur LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre D1

Gerzat Pharmacie Patural – Lycée prof. Pierre Boulanger

Pont du Château – lycée prof. Pierre Boulanger LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre D2

Clermont Salins – Lycée prof. Pierre Boulanger

Pont du Château – lycée prof. Pierre Boulanger LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre D3

Cournon Cévennes – Lycée prof. Pierre Boulanger

Pont du Château – lycée prof. Pierre Boulanger LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre D4

Dessertes scolaires locales ou fines Dessertes internes Aulnat – Lempdes collège Saint-Exupéry

Lempdes – collège Saint-Exupéry LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre L1

Beaumont Chemin du Sou – Collège Molière LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre L2 Beaumont – collège Molière

Clermont – collège Gérard Philippe lycée Ambroise Brugière

Tamaris – Trémonteix – Clermont collège G. Philippe LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C L3

Rue Flamina – Champratel – Clermont Ecole Sainte-Thérèse

Clermont – Ecole Sainte-Thérèse LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C L4

Durtol Tamaris – Trémonteix Charcot

Clermont – collège Trémonteix LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C L5

T2CAutre

Cébazat Debussy/Cimetière – Gerzat collège A. France

Gerzat – collège Anatole France LMMJVS LMMJVS LMMJVSL6

ZI Cournon Industrie – Cournon lycée Descartes LMMJVS LMMJVST2C L7 LMMJVS Cournon - lycée Descartes

Orcines Berthelot – La Font de l'Arbre (école)

Orcines – Ecole et collège Saint-Anne LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre L8

Le Cendre école Aragon – Gare – Cournon Collège Ribeyre LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre L9 Cournon – collège Ribeyre

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Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Jours et périodes de circulation

Etablissements desservis

No

Exp.

Itinéraire principal Matin Midi Soir Dessertes scolaires radiales reprenant principalement l'itinéraire d'une ligne régulière

Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières

Royat pépinière – Chamalières lycée S5 LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C

Romagnat La Gazelle – Roseraie Delille Montlosier

Romagnat – lycée prof. Vercingetorix LMMJVST2C LMMJVS LMMJVSS12a Clermont – lycée Blaise Pascal Esplanade – Romagnat –

Quartier Chambon LMMJVST2C LMMJVS LMMJVSS12b lyceé Jeanne d'Arc Clermont – lycée Lafayette

Delille – Romagnat – Aubière – Lycée Lafayette

Aubière – école Saint-Joseph collège Joliot Curie

LMMJVS LMMJVST2C S12c LMMJVS

Aubière – école Saint-Joseph collège Joliot Curie

T2CAutre

Pérignat les Horts – Aubière Ecole Saint-Joseph LMMJVS LMMJVS LMMJVSS13

Clermont – collège La Charme lycée Ambroise Brugière lycée Camille Claudel Gerzat Batignolles –

Clermont lycée A. Brugière LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C S20 lycée prof. Pierre et Marie Curie lycée prof. Roger Claustres lycée Sidoine Apollinaire

Blanzat Puy de l'Orme – Clermont Collège A. Camus

Clermont – collège Albert Camus LMMJVS LMMJVST2C LMMJVSS21a

Lycée Lafayette – Clermont Herbet / Montferrand La Fontaine

LMMJVS LMMJVSAutre LMMJVSS21b Clermont – lycée Lafayette

Aubière – école Saint-Joseph collège Joliot Curie

Romagnat Clémensat – LMMJVS LMMJVST2C LMMJVSS27a Aubière Joliot Curie

Romagnat Opme – Ceyrat collège H. Pourrat

Ceyrat – collège Henri Pourrat LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre S27b

Nohanent Champcourt - Collège Trémonteix

Clermont – collège Trémonteix LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre S32 Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières

Orcines Bonnabry – La Baraque – Chamalières coll. T. de Chardin LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre SIa

Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières

Orcines collège Ste-Anne – Villars– Chamalières coll. T. de Chardin LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre SIb

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Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Jours et périodes de circulation

Etablissements desservis

No

Exp.

Itinéraire principal Matin Midi Soir Dessertes scolaires radiales ne reprenant pas l'itinéraire d'une ligne régulière en particulier

Clermont Salins Pasteur – Collège Baudelaire

Beaumont – collège Baudelaire R1 LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières

Chamalières lycée – Jaude/Maison de la culture LMMJVS LMMJVST2C LMMJVSR2

Chamalières – collège Teillhard de Chardin lycée de Chamalières

St-Genès Laschamps Moreno – lycée Chamalières – Musée d'art Roger Quillot

LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre R3

St-Genès Laschamps Moreno – Ceyrat collège H. Pourrat

Ceyrat – collège Henri Pourrat LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre R4a

St-Genès Nadaillat – Theix – Ceyrat collège H. Pourrat

Ceyrat – collège Henri Pourrat LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre R4b

St-Genès Côte Rouge – Berzet Ceyrat collège H. Pourrat

Ceyrat – collège Henri Pourrat LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre R4c

Lempdes Cx Basse/Grassette - Cournon lycée Descartes LMMJVS LMMJVSAutre R5 LMMJVS Cournon - lycée Descartes

Le Cendre Pl. Grassion - Cournon lycée Descartes LMMJVS LMMJVSAutre R6 LMMJVS Cournon - lycée Descartes

Blanzat Les Mauvaises – Gerzat collège A. France

Gerzat – collège Anatole France R7 LMMJVS LMMJVS LMMJVSAutre

Lycée Lafayette – Romagant La Gazelle

Romagnat – lycée prof. Vercingetorix

LMMJVS LMMJVS LMMJVST2C R8 En correspondance avec lignes F1 et F2 à Lycée Lafayette en provenance de Cournon

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7.5 Nombre de courses hebdomadaires à l'horaire pour les services scolaires

Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Nombre de courses hebdomadaires

Remarques

No

Exp.

Itinéraire principal Nb Services partiels Nb Lignes scolaires fortes

Cournon Hortensias – Lafayette - Gravanches – Docteur Hospital

F1 Correspondance avec ligne F2 à Lycée Lafayette Retour soir seulement Docteur Hospital-Gare-Lycée Lafayette

T2C 6 Docteur Hospital > Gare SNCF > Lycée Lafayette

4

Cournon Lycée Descartes - Lafayette – F. Roosevelt (aller)/ Delille (retour) T2C 13 F2 Correspondance avec ligne F1 à Lycée Lafayette

Lignes scolaires directes

Cournon Garennes/Cévennes - Lycée de Marmilhat L. Pasteur Autre 12 D1

Gerzat Pharmacie Patural – Lycée prof. Pierre Boulanger Autre 10 D2

Clermont Salins – Lycée prof. Pierre Boulanger Autre 10 7 D3 via Gare SNCF

Cournon Cévennes – Lycée prof. Pierre Boulanger Autre 14 D4

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Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Nombre de courses hebdomadaires

Remarques

No

Exp.

Itinéraire principal Nb Services partiels Nb Dessertes scolaires locales ou fines

Dessertes internes Aulnat - Lempdes collège Saint-Exupéry Autre 34 L1 Plusieurs itinéraires

Beaumont Chemin du Sou – Collège Molière Autre 19 L2

Tamaris – Trémonteix - Clermont collège G. Philippe T2C 23 L3

Rue Flamina – Champratel Clermont Ecole Sainte-Thérèse T2C 18 L4

Durtol Tamaris - Trémonteix Charcot T2C 14 L5

T2CAutre

Cébazat Debussy/Cimetière – Gerzat collège A. France 13 L6

ZI Cournon Industrie - Cournon lycée Descartes T2C 13 L7

Orcines Berthelot – La Font de l'Arbre (école) Autre 10 L8

Forum – Collège Ribeyre (doublure)

Le Cendre école Aragon – Gare – Collège Ribeyre Autre 20 5 L9

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Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Nombre de courses hebdomadaires

Remarques

No

Exp.

Itinéraire principal Nb Services partiels Nb Dessertes scolaires radiales reprenant principalement l'itinéraire d'une ligne régulière

Royat pépinière – Chamalières lycée T2C 10 S5

Romagnat La Gazelle – Roseraie Delille Montlosier

Seulement service retour le soir T2C 4 S12a

Esplanade – Romagnat Quartier Chambon T2C 4 S12b

Delille – Romagnat – Aubière – Lycée Lafayette T2C 12 S12c

T2C Pérignat les Horts – Collège J. Curie

Navette Ecole St Joseph – Collège J. Curie le soir 22 S13 Autre

Gerzat Batignolles - Clermont lycée A. Brugière T2C 24 S20

Blanzat Puy de l'Orme - Clermont Collège A. Camus T2C 9 S21a

Lycée Lafayette – Clermont Herbet / Montferrand La Fontaine

Autre 16 S21b

S27a Romagnat Clémensat – Joliot Curie T2C 2

Tocqueville – Joliot Curie (doublure)

En complément services réguliers de la ligne 27 5

Romagnat Opme – Ceyrat collège H. Pourrat Autre 10 S27b

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Ref : 9835_50/FC/PM

Identification de la desserte Nombre de courses hebdomadaires

Remarques

No

Exp.

Itinéraire principal Nb Services partiels Nb

Nohanent – Collège Trémonteix Autre 14 S32

Chez Vasson – collège (doublure)

Orcines Bonnabry – La Baraque – collège Teillhard de Chardin Autre 10 5 SIa

5 Fontanas – collège Collège – collège Ste Anne (doublure)

Orcines collège Ste-Anne - Villars collège Teilhard de Chardin Autre 10 SIb 4

Dessertes scolaires radiales ne reprenant pas l'itinéraire d'une ligne régulière en particulier

Clermont Salins Pasteur – Collège Baudelaire T2C 10 R1

Chamalières lycée – Jaude/Maison de la culture

Seulement service retour le soir et le mercredi midi T2C 10 R2

St-Genès Laschamps Moreno – lycée Chamalières – Musée d'art Roger Quillot

Autre 12 R3

Collège H. Pourrat – Theix centre (doublure)

St-Genès Laschamps Moreno – Ceyrat collège H. Pourrat Autre 10 5 R4a

St-Genès Nadaillat – Theix – Ceyrat collège H. Pourrat Autre 10 R4b

St-Genès Côte Rouge – Berzet Ceyrat collège H. Pourrat Autre 10 R4c

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Identification de la desserte Nombre de courses hebdomadaires

Remarques

No

Exp.

Itinéraire principal Nb Services partiels Nb

Lempdes Cx Basse/Grassette - Cournon lycée Descartes Autre 30 R5

Le Cendre Pl. Grassion - Cournon lycée Descartes Autre 30 R6

Blanzat Les Mauvaises – Gerzat collège A. France

Ceyre – collège A. France Autre 21 5 R7

Lycée Lafayette – Romagant La Gazelle

R8 En correspondance avec lignes F1 et F2 à Lycée Lafayette en provenance de Cournon

T2C 20 Pl. des communes – collège A. France 9

SOUS-TOTAL PAR TYPE DE DESSERTES

19 4 2 lignes fortes (Fx)

46 7 4 lignes directes (Dx)

164 5 9 lignes locales/fines (Lx)

13 lignes radiales complémentaires à une ligne régulière (Sx) 147 19

163 19 10 autres lignes radiales (Rx)

SOUS-TOTAL PAR EXPLOITANT

T2C 219 18 18 services

Autre 320 36 22 services

TOTAL GENERAL

539 54 38 services

/pm PDU de l'agglomération clermontoise Date : 08/12/08

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8 GLOSSAIRE ANATEEP Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public

AO Autorité organisatrice

AO2 Autorité organisatrice de second rang

AUTA Association d'usagers des transports d'Auvergne

CEN Code de l'éducation nationale

CIDF 63 Centre d'information des droits des femmes du Puy de Dôme

DDE Direction départementale de l'équipement

EMD Enquête «Ménages Déplacements»

FDEN 63 Fédération départementale pour la nature et l’environnement du Puy de Dôme

GAZACA Groupement des associations des zones d'activités de Clermont/Auvergne

INSEE Institut national de la statistique et des études économiques

LAURE (Loi) Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie

LOTI (Loi) Loi d'orientation des transports intérieurs

P+R Parc relais

PDE Plan de déplacements entreprises

PDES Plan de déplacements des établissements scolaires

PDU Plan de déplacements urbains

PEI Pôle d’échanges intermodal

PLU Plan local d’urbanisme

PTU Périmètre des transports urbains

RER Réseau express régional

SAEM T2C Société anonyme d’économie mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise

SCOT Schéma de cohérence territoriale

SEPAC Syndicat d'étude et de programmation de l'agglomération clermontoise

SMTC Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise

SRU (Loi) Loi solidarité et renouvellement urbain

TAD Transport à la demande

TC Transports en commun

TCSP Transport en commun en site propre

TCU Transports en commun urbain

TER Transports express régionaux

VP Véhicule particulier

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