Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

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Convention : ENPQ 1488 Code de classification 1000 GESTION INTERNE DE L'ENPQ 1100 DIRECTION GÉNÉRALE 1110 Gestion des documents constitutifs 1111 Historique 1112 Emblème (Sigle) 1113 Couleurs officielles 1114 Documents officiels 1114-001 Décrets 1114-002 Corporation 1114-003 Sceau 1114-004 Législation constitutive 1115 Évènements historiques 1120 Réunions administratives 1120-001 Généralités 1121 Conseil d'administration 1122 Conseil administratif 1123 Comité de direction 1124 Comité pédagogique 1125 Comité des directions et services 1126 Comité consultatif client 1127 Comité de gestion 1128 Comité de coordination 1130 Évaluation du personnel 1140 Gestion du système de paie 1150 Relations avec les organismes extérieurs 1151 Services et domaines policiers 1152 Organismes parapoliciers 1153 Organismes gouvernementaux provinciaux 1154 Organismes gouvernementaux fédéraux 1155 Organismes municipaux 1156 Organismes scolaires 1157 Organismes sociaux et de santé 1158 Relations avec les associations et groupements Page 1 de 46 2012-10-22 09:42 PLAN DE CLASSIFICATION

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

1000 GESTION INTERNE DE L'ENPQ

1100 DIRECTION GÉNÉRALE

1110 Gestion des documents constitutifs

1111 Historique

1112 Emblème (Sigle)

1113 Couleurs officielles

1114 Documents officiels

1114-001 Décrets

1114-002 Corporation

1114-003 Sceau

1114-004 Législation constitutive

1115 Évènements historiques

1120 Réunions administratives

1120-001 Généralités

1121 Conseil d'administration

1122 Conseil administratif

1123 Comité de direction

1124 Comité pédagogique

1125 Comité des directions et services

1126 Comité consultatif client

1127 Comité de gestion

1128 Comité de coordination

1130 Évaluation du personnel

1140 Gestion du système de paie

1150 Relations avec les organismes extérieurs

1151 Services et domaines policiers

1152 Organismes parapoliciers

1153 Organismes gouvernementaux provinciaux

1154 Organismes gouvernementaux fédéraux

1155 Organismes municipaux

1156 Organismes scolaires

1157 Organismes sociaux et de santé

1158 Relations avec les associations et groupements

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1160 Évolution du marché potentiel

1170 Développement pédagogique

1171 Développement de nouveaux programmes et cours en formation policière

1172 Implantation de programmes et de cours en formation policière

1180 Gestion de l'effectif scolaire

1190 Programmation pédagogique

1300 RESSOURCES HUMAINES

1300-001 Généralités

1300-002 Politiques, procédures, directives et normes

1300-003 Enquêtes et statistiques

1310 Gestion du personnel

1311 Appréciation de la contribution du personnel

1312 Dossiers des employés (individuels)

1312-001 Dossiers des employés (RH)

1312-002 Dossiers des employés (Assiduité)

1313 Accès à l'égalité

1313-001 Handicapés

1313-002 Minorités, femmes et autochtones

1314 Mobilité

1314-001 Affectation

1314-002 Mutation

1320 Dotation en personnel

1321 Effectifs

1322 Recrutement

1322-001 CV Reçus

1322-002 Concours - Recrutement

1322-003 Tests psychométiques

1323 Évaluation des emplois

1324 Programmes gouvernementaux

1325 Accueil et intégration

1325-001 Guide du gestionnaire

1325-002 Guide d'accueil des nouveaux employés

1326 Description d'emploi

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1330 Relève

1331 Postes clés

1332 Vulnérabilité organisationnelle

1333 Plan de relève

1334 Gestion de la carrière

1340 Rémunération

1341 Gestion de la paie

1341-001 Formulaires (T4, relevé 1 et facteurs d'équivalence)

1341-002 Préparation de la paie

1341-003 Registre de la paie

1341-004 Rémunération des cadres

1341-005 Rémunération des employés

1341-006 Conventions de service

1342 Honoraires professionnels

1343 Contrat d'entretien

1344 Maintien d'équité salariale

1350 Relations professionnelles et conditions de travail

1350-001 Uniformes de travail

1351 Conventions collectives

1351-001 Application des conditions de travail

1351-002 Griefs, appels, plaintes et autres

1351-003 Comités de relations professionnelles

1351-004 Arrêts de travail

1351-005 Arbitrage

1352 Accréditation des organisations représentant les employés

1353 Avantages sociaux

1353-001 Rapport annuel remis à la CARA

1353-002 Assurances collectives (listes)

1354 Services essentiels

1355 Représentation des employés

1355-001 Cotisation syndicale

1360 Formation et perfectionnement

1361 Plans et programmes de formation

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1362 Perfectionnement administratif

1363 Perfectionnement en milieu policier

1364 Bilan des compétences

1365 Gestion des besoins de développement

1370 Santé et sécurité des employés

1371 Hygiène du travail et ergonomie

1371-001 Promotion de la santé

1372 Prévention des accidents

1373 CSST

1373-001 Dossier d'accidents de travail des employés

1373-002 Registre des accidents de travail

1373-003 Rapports annuels

1373-004 Réclamations

1373-005 Formulaires

1374 Comité S.S.T.

1375 Dossiers médicaux des employés

1376 Trousses de premiers soins

1377 Dossiers médicaux des aspirants

1380 Qualité de vie au travail

1380-001 Sondages

1380-002 Comités

1381 Programme d'aide aux employés

1381-001 Dossiers de consultation psychologique des employés

1382 Harcèlement au travail

1382-001 Guide d'intervention visant à contrer le harcèlement au travail

1382-002 Plaintes

1383 Reconnaissance du personnel

1390 Assiduité

1391 Horaire variable

1392 Absences et libérations syndicales

1393 Vacances

1394 Maladie

1395 Policiers et autres en prêt de service

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

1396 Service et service continu, ancienneté

1400 GESTION IMMOBILIÈRE ET MATÉRIELLE

1401 Bureau du directeur

1401-001 Construction, aménagement et entretien

1401-002 Établissement et vérification des conventions et contrats

1410 SERVICE DE L'HÔTELLERIE ET DES IMMEUBLES

1410-001 Politiques, directives & procédures

1410-002 Législation provinciale

1410-003 Réquisition de biens et services

1410-004 Nouvelles Technologies

1410-005 Relations avec les organismes provinciaux

1411 Gestion des immeubles

1411-001 Aménagement des espaces

1411-002 Construction des locaux

1411-003 Location d'espaces et locaux

1411-004 Organismes socio-sanitaires - Établissement et vérification des conventions et contrats

1411-005 Entretien et réparation des locaux

1411-006 Aménagement et entretien paysager

1411-007 Relations - SIQ

1411-008 Réquisitions de biens et services

1411-009 Location de matériel et d'équipement

1411-010 Contrôle de la qualité des biens et services

1411-011 Réservation et location de nos locaux

1411-012 Plan de mesures d'urgence

1411-013 Projets de rénovation

1411-014 Optimisation des locaux

1412 Gestion de l'hôtellerie

1412-001 Plaintes clientèle hébergement

1412-002 Taux d'occupation des chambres - Hébergement

1412-003 Décompte des chambres nettoyées - Entretien ménager

1412-004 Grilles d'inspection des chambres

1412-005 Registre des entrées et sorties - entretien ménager

1412-006 Demandes d'hébergement

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1412-007 Activités de la semaine

1412-008 Fin de mois - Accueil

1412-009 Rapport bris et anomalies

1412-010 Registre prêts de clé (local à bagages)

1412-011 Facturation

1412-012 Hébergement extérieur

1413 Gestion du service alimentaire

1413-001 Appels d'offres publiques et soumissions du service alimentaire

1413-002 Réquisition du service alimentaire

1413-003 Sommaire des ventes du service alimentaire

1413-004 Établissement des menus

1414 Gestion de la sécurité

1414-001 Gardiennage et surveillance

1414-002 Rondes de gardiennage

1414-003 Registre quotidien des visiteurs

1414-004 Constats d'infraction

1414-005 Registre des présences

1414-006 Prévention des incendies sinistres

1414-007 Registre des cartes et des clés

1414-008 Formulaires originaux

1414-009 Plan des mesures d'urgence

1415 Services aux collectivités

1415-001 Dossiers clients

1420 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES

1420-001 Généralités

1420-002 Comités

1420-003 Politiques et directives sur les contrats d'approvisionnement et de service

1420-004 Formations, colloques, conférences, congrès

1421 Gestion des ressources matérielles

1421-001 Budget d'immobilisations

1421-002 Contrats

1421-003 Appels d'offres

1421-004 Développement durable

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

1421-005 Aliénation des actifs

1421-006 Rapport statistique des contrats en approvisionnement et services

1421-007 Gestion des projets d'acquisition

1421-008 Gestion d’équipement, de matériel et de vêtements

1421-009 Regroupement d'achats

1421-011 Gestion des projets d'acquisition et budget d'immobilisation

1422 Téléphonie et communications

1422-001 Système téléphonique

1422-002 Contrôle des appels interurbains

1422-003 Entretien des systèmes de radiocommunications

1423 Service de l'approvisionnement

1423-001 Commandes de biens et services

1423-002 Dépliants, documentation, catalogues des fournisseurs

1423-003 Habillement

1423-004 Inventaire

1424 Parc automobile

1424-001 Utilisation des véhicules

1424-002 Certificats de reconnaissance des véhicules d'urgence

1424-003 Location de véhicules

1424-004 Inventaire

1424-005 Réparation

1425 Reprographie

1425-001 Reproduction de texte (Copie)

1430 TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

1431 Logiciels et progiciels - acquisitions, contrats de service et renouvellements

1432 Service aux usagers

1433 Sécurité informatique

1433-001 Antécédents négatifs

1433-002 Accréditation du CRPQ

1433-003 Détenteurs d'actifs

1433-004 Registre d'accès mensuel à la salle des serveurs

1434 Gestion de l'internet

1435 Élaboration d’un plan directeur des ressources informationnelles

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1436 Dirigeant principal de l’information – Loi sur la gouvernance et la gestion des RI

1436-001 Forum des dirigeants de l’information (DPI)

1436-002 Stratégie de transformation et d’optimisation des RI (STORI)

1436-003 Bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles (BARRI)

1436-004 Programmation annuelle en ressources informationnelles (PARI)

1436-005 Planification triennale des projets et des activités en ressources informationnelles (PTPARI)

1436-006 Comité de concertation en ressources informationnelles

1437 Inventaire matériel et équipement

1440 AUDIOVISUEL

1441 Service aux usagers

1442 Projets

1443 Vidéos de promotion

1450 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1451 Législation et réglementation

1451-001 Lois

1451-002 Décrets

1451-003 Règlements

1451-004 Politiques gouvernementales

1452 Ententes, protocoles, conventions et contrats

1452-001 Ententes avec le gouvernement du Québec

1452-002 Ententes avec les partenaires et autres organismes

1453 Politiques, procédures, processus, directives et normes

1453-001 Politiques

1453-002 Procédures

1453-003 Processus

1453-004 Directives

1453-005 Normes

1454 Planification annuelle et plans d'action

1454-001 Orientations et objectifs

1454-002 Planification stratégique

1454-003 Préoccupations gouvernementales

1454-004 Planification et suivi des activités récurrentes

1454-005 Gestion de projets

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1455 Comités et rencontres

1455-001 Comités internes

1455-002 Comités et rencontres de la direction

1456 Gestion des ressources humaines

1456-001 Appréciation de la contribution des cadres

1456-002 Appréciation de la contribution des employés

1456-003 Personnel d’encadrement – boni

1456-004 Rencontres statutaires

1456-005 Rencontres individuelles avec les membres du personnel

1456-006 Description d’emploi

1456-007 Vacances annuelles

1456-008 Congés raisons personnelles (cadres)

1456-009 Qualité de vie au travail

1456-010 Système de gestion du temps

1456-011 Plan de l’effectif

1456-012 Subvention salariale – insertion en emploi

1456-013 Recours à l’utilisation de bénévoles

1456-014 Optimisation des ressources humaines

1456-015 Griefs, plaintes et autres recours

1457 Formation, colloques, conférences, congrès, séminaires et forums

1458 Rapports, statistiques et sondages

1459 Assurance responsabilité civile

1460 GESTION DES COMMUNICATIONS

1461 Communications externes

1461-001 Relations avec les organismes gouvernementaux provinciaux

1461-002 Relations avec les organismes municipaux

1461-003 Relations avec les organismes sociaux et de la santé

1461-004 Relations avec les associations et les groupements

1462 Communications internes – suivi des dossiers

1463 Relations avec les réseaux de formation

1500 ORGANISATION DE L'INFORMATION

1510 Carrefour de l'information et du savoir

1510-001 Généralités

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1510-002 Organisation du travail

1510-003 Marketing

1510-004 Accueil des stagiaires

1510-005 Formation des usagers

1510-006 Relations avec les organismes extérieurs

1510-007 Colloques, conférences et congrès

1510-008 Gestion de projets

1510-009 Réunions

1510-010 Politiques, procédures, directives et normes

1510-011 Statistiques

1511 Gestion du centre de documentation

1511-001 Gestion des périodiques

1511-002 Dons

1511-003 Achat de ressources documentaires

1511-004 Traitement des ressources documentaires

1511-005 Prêt

1511-006 Référence documentaire

1511-007 Bibliographies

1511-008 Logiciels et bases de données

1511-009 Développement des ressouces documentaires

1511-010 Droits d'auteur

1511-011 Développement du portail

1512 Gestion des documents

1512-001 Classification des documents administratifs

1512-002 Calendrier de conservation des documents

1512-003 Déclassement et conservation des documents semi-actifs et inactifs

1512-004 Documents essentiels et protection des documents

1512-005 Accès aux documents

1512-006 Gestion du dépôt d'archives

1512-007 Logiciels et bases de données de la gestion des documents

1520 Carrefour FRANCOPOL de l'information et du savoir

1520-001 Généralités

1520-002 Développement du portail

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1520-003 Comité technique

1520-004 Formation des usagers

1520-005 Thésaurus FRANCOPOL

1520-006 Traitement des ressources documentaires

1520-007 Marketing

1520-008 Droit d'auteur

1600 GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE

1610 Dossiers généraux de gestion

1611 Généralités

1611-001 SIQ

1611-002 DRH

1611-003 SRF

1611-004 DAFM

1611-005 DPP

1611-006 DFI

1611-007 UQTR

1612 Politiques, procédures, directives et normes

1613 États de situation et topos

1614 Vérificateur général du Québec

1620 Gestion budgétaire et financière

1621 Budgets et prévisions budgétaires

1621-001 Charte des comptes

1621-002 Coût de revient et analyse de coûts

1621-003 Budgets détaillés

1621-004 Budget annuel

1621-005 Budget d'immobilisation

1621-006 Modifications et approbations des budgets

1621-007 Prévisions budgétaires

1621-008 Écritures de budget

1621-009 Écritures d'amendement budgétaire

1621-010 Portefeuille projets et améliorations

1621-011 Réduction des dépenses

1621-012 Préparation budgétaire

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1622 États financiers

1622-001 Rapports budgétaires mensuels

1622-002 États financiers annuels

1622-003 Vérification financière

1622-004 Suivi budgétaire

1622-005 Préparation des états financiers

1622-006 Analyse des écarts

1622-007 Calendrier des périodes financières

1622-008 Suivi de projets

1630 Comptabilité générale

1631 Système comptable

1632 Prêt temporaire d'un employé d'un corps de police

1632-001 SQ

1632-002 Autochtones

1632-003 Policiers municipaux

1633 Inventaire

1634 Biens capitalisables

1640 Registres et journaux comptables

1641 Gestion du système comptable

1641-001 Journal général

1641-002 Documents de support au journal

1642 Gestion des revenus et comptes à recevoir

1642-001 Subventions

1642-002 Contribution des corps de police

1642-003 Dossier universitaire

1642-004 Journal des ventes et journal des ajustements

1642-005 Journal de facturation

1642-006 Demande de facturation

1642-007 Bordereaux de dépôts

1642-008 Journal des encaissements

1642-009 Liste des tarifs

1642-010 Liste des activités 1.3 et 1.4

1642-011 Statistiques

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1642-012 PFIPG

1643 Gestion des comptes à payer

1643-001 Journal des déboursés

1643-002 Journal des achats et journal des ajustements

1643-003 Comptes fournisseurs

1644 Gestion des salaires

1644-001 Temps supplémentaire

1644-002 Maladie

1644-003 Vacances

1644-004 Provision salaires CAPP

1644-005 Salaires courus

1644-006 Rétroactivité salariale fonctionnaires

1644-007 Rétroactivité salariale professionnels

1644-008 Conciliation des salaires

1644-009 Analyse avantages sociaux

1644-010 Journal de la comptabilité de la paie

1644-011 Documents de support au journal

1644-012 Analyse libération syndicale à recevoir

1644-013 Reclassement salaire

1644-014 Centre de coût

1644-015 Prêt de personnel

1644-016 Budget d'induction

1645 Gestion et contrôle des fonds

1645-001 Ententes et accords financiers

1645-002 Conciliation bancaire

1645-003 Comptes en souffrance

1645-004 Ententes compte-à-compte

1650 Rapports externes

1650-001 SQDM (Formation des employés 1%)

1650-002 Rapport annuel de tarification gouvernementale

1650-003 États financiers consolidés du gouvernement (rapport VGQ)

1650-004 Rapports statistiques - Québec

1650-005 Rapports statistiques - Canada

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1650-006 États financiers prévisionnels MSP

1650-007 Prévision des revenus

1650-008 Rapport annuel CSST

1650-009 Rapport au fond de financement du Québec

1650-010 Étude des crédits MSP

1660 Taxes et impôts

1661 Gouvernement du Canada

1662 Gouvernement du Québec

1663 Reçus fiscaux

1664 Relevés 27 - Québec

1665 Relevés T4A - Canada

1666 Taxes municipales

1700 AFFAIRES JURIDIQUES

1710 Accès à l'information

1711 Généralités

1712 Demandes d'accès aux documents et aux renseignements personnels

1713 Déclarations de fichiers de renseignements personnels

1714 Registre des communications de renseignements nominatifs

1715 Formations

1720 Affaires juridiques

1721 Documents administratifs

1721-001 Politiques

1721-002 Directives

1721-003 Programmes

1721-004 Procédures

1721-005 Formulaires

1721-006 Processus

1721-007 Guides

1721-008 Plans

1721-009 États de situation / Topos

1722 Conventions

1723 Ententes

1724 Règlements

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Page 15: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

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Code de classification

1725 Opinions juridiques

1726 Poursuites judiciaires

1726-001 Par l'École

1726-002 Contre l'École

1727 Conseil du Trésor

1727-001 CT ou décisions du CT (spécifiques)

1727-002 Décrets

1730 Instances

1730-001 Conseil d'admistration

1730-002 Commission de formation et de recherche

1730-003 Comité consultatif clients

1730-004 Comité sur l'accès à l'information, sur la protection des renseignements personnels et sur la sécurité de l'information

1730-005 Comité permanent de langue française

1730-006 Comité de concertation

1730-007 Comité d'harmonisation

1730-008 Comité d'admission

1730-009 Groupe de travail - Besoin Main-d'oeuvre policière

1730-010 Comités Non-Récurrents

1730-011 Comité administratif

1730-012 Comités pédagogiques

1740 Plaintes

1741 Dossiers des plaintes

1750 Recours administratifs

1751 Dossiers de recours administratifs

1760 Administration

1761 Généralités

1762 Réunions de direction

1763 Gestion de projets du SGR

1764 Projets de loi / Projets de règlement

1800 AFFAIRES INSTITUTIONNELLES ET COMMUNICATIONS

1810 Gestion des publications

1811 Conception des publications

1811-001 Réalisations graphiques et visuelles

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

1811-002 Éditions des publications

1812 Diffusion des publications

1813 Publications internes de l'École

1813-001 Communiqués internes (services)

1813-002 TOPOS

1820 Relations publiques

1821 Accueil et renseignements

1821-001 Visite de l'École

1821-002 Livre d'or

1821-003 Demandes d'informations

1821-004 Enquêtes et sondages

1822 Marketing et publicité

1822-001 Plans de communications ou de marketing

1822-002 Organisation des campagnes publicitaires

1822-003 Objets promotionnels

1822-004 Achat de publicité

1822-005 Participation à des foires, expositions

1823 Organisation d'activités

1823-001 Lancements, inaugurations et anniversaires

1823-002 Expositions

1823-003 Réceptions

1823-004 Activités annuelles

1823-005 Campagnes de souscriptions

1823-006 Gestion du musée de l'École

1823-007 Organisation de colloques, congrès et rencontres

1823-008 Organisation des cérémonies officielles

1823-009 Cérémonie de remise des diplômes

1823-010 Cénotaphe

1830 Relations avec les médias

1831 Communiqués de presse

1832 Conférences de presse

1833 Dossiers de presse

1834 Liaison avec les médias

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PLAN DE CLASSIFICATION

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Convention : ENPQ

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Code de classification

1834-001 Presse écrite

1834-002 Presse parlée

1835 Revue de presse

1836 Allocutions et conférences

1836-001 Allocutions et discours des instances de la Sécurité publique

1836-002 Allocutions et discours des Officiers de L'ÉNPQ

1840 Relations avec les organismes extérieurs

1841 Services et domaines policiers

1841-001 Sous les relations internationales FRANCOPOL

1841-002 Sous les relations internationales sous la section du pays

1842 Revue de presse

1843 Relations avec les organismes para-policiers

1844 Relations avec les organismes gourvernementaux provinciaux

1845 Relations avec les organismes gouvernementaux fédéraux

1846 Relations avec les organismes municipaux

1847 Relations avec les organismes scolaires

1848 Relations avec les organismes sociaux et de santé

1849 Relations avec les associations et groupements

1850 Valeurs institutionnelles

1860 Planification annuelle et plan d'actions

1861 Rapport annuel de gestion

1861-001 Préparation

1862 Statistiques générales sur les activités de l'ÉNPQ

1870 Planification stratégique

1871 Objectifs et orientations

1872 Rapports périodiques d'activités

1880 Gestion de projets

1880-001 Élaboration et mise en place des tableaux de bord de gestion

1880-002 Profil de l'aspirant policier

1880-003 Élaboration d'un Plan Directeur des Ressources Informatiponnelles (PDRI)

1880-004 Étude de faisabilité relative à la création d'une école de sécurité

1880-005 Mise en oeuvre de la Loi sur le développement durable

1890 Développement organisationnel

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Convention : ENPQ

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Code de classification

2000 ORGANISATION SCOLAIRE

2100 GESTION DES DOSSIERS SCOLAIRES

2200 GESTION DES ADMISSIONS

2210 Formation initiale en patrouille-gendarmerie

2211 Dossier de promotion (Cohorte)

2212 Dossiers d'admission

2212-001 Liste de classement

2212-002 Liste des Tests TAP-ENPQ

2212-003 Liste des tests médicaux

2212-004 Rapport validation 4A

2213 Aide financière et Emploi-Québec

2214 Guide d'admission FIPG

2215 Guide d'accueil de l'aspirant policier

2220 Formation sur mesure

2221 Dossier de promotion (Cohorte)

2230 Formation autochtone

2231 Formation initiale en Patrouille - Gendarmerie

2231-001 Dossier de promotion (Cohorte)

2232 Programme de formation des constables spéciaux autochtones

2232-001 Dossier de promotion (Cohorte)

2240 Formation universitaire

2240-001 Liste des présences

2240-002 Liste des diplômés

2240-004 Tableau de suivi pour les reprises en PPU-1032 et CRI-1011

2240-005 Facturation des frais administratifs - UQTR

2240-006 Facturation des frais administratifs - Université de Sherbrooke

2250 Perfectionnement professionnel

2300 GESTION DES INSCRIPTIONS À UNE ACTIVITÉ DE FORMATION

2300-001 Liste des présences

2300-002 Liste des résultats

2300-003 Liste des moniteurs - Tableau de requalification

2300-004 Liste des instructeurs - Tableau de requalification

2300-005 Liste des TQA - Tableau de requalification

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Page 19: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

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Code de classification

2300-006 Liste des moniteurs à requalifier date expirée

2300-007 Formulaire Q-AAP

2300-008 Politique 01-05 - Tableau de suivi

2400 ADMINISTRATION

2410 Générale

2410-001 Gestion des dossiers des étudiants

2410-002 Guide de gestion du registrariat

2410-003 Rapport annuel de gestion

2410-004 Planification annuelle et plan d'actions

2410-005 Rapports statistiques

2410-006 Carte de qualification

2410-007 Diplômes et attestations

2410-008 Numérisation

2410-009 Homologation

2410-010 Normes médicales

2410-011 Normes physiques

2410-012 Correspondance avec la clientèle

2410-013 Correspondance avec les collèges et universités

2410-014 Portes ouvertes des collèges

2410-015 Calcul de la cote de rangement ENPQ

2410-016 CREPUQ

2410-017 Test d'entrée

2410-018 Catégorisation d'inscription

2420 Éduzone

2420-001 Suivi des garanties

2420-002 Demandes de changements

2420-003 Plate-forme Hotelo-Éduzone

2500 LOGISTIQUE (GESTION DES HORAIRES)

2500-001 Annuaire des cours de l'ENPQ

2510 Gestion des besoins logistiques

2511 Sommaire des besoins logistiques

2512 Registre des locaux

2520 Gestion du calendrier scolaire et des horaires

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PLAN DE CLASSIFICATION

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Convention : ENPQ

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Code de classification

2521 Calendrier scolaire du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

2522 Horaire général du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

2522-001 Horaire des groupes

2522-002 Horaires des départements

2522-003 Horaires spécifiques

2523 Calendrier des cours

2523-001 Formation initiale en enquête et en gestion

2523-002 Perfectionnement professionnel

2524 Modifications à la programmation

3000 DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT PÉDAGOGIQUE ET DE LA RECHERCHE

3100 GESTION DE LA DIRECTION

3110 Administration générale

3111 Politiques, procédures, directives et normes de l'École

3112 Organisation, orientations et objectifs

3112-001 Planification annuelle et plan d'actions

3113 Rapports d'activités

3114 Législation et règlementation

3115 Plans et bilans de formation

3120 Réunions administratives

3121 Commission de formation et de recherche

3122 Comités consultatifs permanents

3123 Réunions vocationnelles

3130 Gestion des communications

3131 Correspondance

3132 Traduction

3133 Relations avec les organismes extérieurs

3133-001 Services et domaines policiers

3133-002 Organismes parapoliciers

3133-003 Gouvernement du Québec

3133-004 Gouvernement du Canada

3133-005 Organismes municipaux

3133-006 Organismes scolaires

3133-007 Colloques, conférences et congrès

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Page 21: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

3134 Missions

3140 Développement pédagogique

3141 Normes d’admission ENPQ

3142 Homologation

3142-001 Critères et processus d’homologation

3142-002 Demandes d’homologation

3143 Évaluation des programmes et des cours de formation policière (sondages)

3144 Développement de nouveaux programmes et cours en formation policière

3145 Développement en techno-pédagogie

3200 GESTION DES SIMULATIONS

3210 Gestion des comédiens

3211 Auditions et recrutements

3212 Induction des comédiens

3213 Horaires et assignations des comédiens

3214 Dossiers des employés

3215 Association rôles/comédiens

3220 Gestion du costumier et du matériel pour les scénarios

3221 Gestion du budget

3222 Inventaire des costumes et du matériel

3300 GESTION DE LA VIE COMMUNAUTAIRE DES ASPIRANTS POLICIERS

3310 Gestion des activités para-académiques

3311 Coordination des activités para-académiques

3312 Organisation d’activités para-académiques

3313 Inspections matinales et rassemblements

3314 Cérémonies de remise des diplômes

3400 ACTIVITÉS DES EXPERTS-CONSEILS

3410 Administration des activités des experts-conseils

3411 Organisation et fonctionnement des activités des experts-conseils

3412 Normes et procédés administratifs des activités des experts-conseils

3413 Évaluation des demandes de service des experts-conseils

3420 Cercles de qualité

3421 Cercles de qualité en emploi de la force

3422 Cercles de qualité en sécurité routière

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PLAN DE CLASSIFICATION

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

3423 Cercles de qualité en matière juridique

3424 Cercles de qualité en enquête

3425 Cercles de qualité en police communautaire et éthique

3426 Cercles de qualité en évaluation de programmes

3430 Comités et tables de travail

3431 Comités et tables de travail en emploi de la force

3432 Comités et tables de travail en sécurité routière

3433 Comités et tables de travail en matière juridique

3434 Comités et tables de travail en enquête

3435 Comités et tables de travail en police communautaire et éthique

3436 Comités et tables de travail en évaluation de programmes

3440 Assistance et témoignage devant différentes instances

3450 Rapports d'investigation du coroner et recommandations

3460 Analyses et états de situations

3461 Analyses et états de situations en emploi de la force

3462 Analyses et états de situations en sécurité routière

3463 Analyses et états de situations en matière juridique

3464 Analyses et états de situations en enquête

3465 Analyses et états de situations en police communautaire et éthique

3466 Analyses et états de situations en évaluation de programmes

3500 GESTION DU CENTRE DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT STRATÉGIQUE (CRDS)

3510 Administration des activités du CRDS

3511 Organisation et fonctionnement des activités du CRDS

3512 Normes et procédés administratifs des activités du CRDS

3513 Évaluation des demandes de services du CRDS

3520 Activités récurrentes du CRDS

3521 Agenda de recherche du CRDS

3522 Dîners-causeries du CRDS

3523 Rapports annuels du CRDS

3530 Activités ponctuelles du CRDS

3531 Analyses et états de situations du CRDS

3532 Collaboration et partenariat de recherche du CRDS

3533 Collaboration et partenariat de veille

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Page 23: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

3540 Activités de recherche du CRDS

3541 Activités de recherche sur la profession policière

3542 Activités de recherche sur l’organisation policière

3543 Activités de recherche sur les techniques et les équipements policiers

3550 Activités de veille

3551 Capsules de veille

3552 Bulletins de veille

3600 GESTION DU CENTRE DE L'EXPERTISE PÉDAGOGIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DES PROGRAMMES (CEPDEP)

4000 ÉDITION OFFICIELLE

4100 DIRECTION DU SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET DE LA RECHERCHE

4110 Cepdep

4120 Cidrap

4120-001 Formulaires

4120-002 Rapports de recherche

4130 Édition officielle

4130-001 Formulaires

4130-002 Tiré à part - Externe

4130-003 Tiré à part - Interne

4220 FORMATIONS INITIALES

4221 Programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

4221-001 Activités policières

4221-002 Tests physiques

4221-003 Séminaire - Informatique

4221-004 Séminaire - Tableau problématique de l'emploi de la force

4221-005 Séminaire - Résolution de problèmes

4221-006 Séminaire - Capacité affaiblie

4221-007 Séminaire - Haut-risque

4221-008 Séminaire - Intervention policière - (Le processus)

4221-009 Séminaire - Intervention policière (pouvoirs d'arrestation)

4221-010 Séminaire - Intervention policière (violence conjugale)

4221-011 Séminaire - Intervention policière (maladie mentale)

4221-012 Rétro générale

4221-013 Simulateur de tir

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 24: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4221-014 Théorie sur l'arme

4221-015 Utilisation habile et judicieuse d'un véhicule de police

4221-016 Utilisation habile et judicieuse de l'arme à feu

4221-017 Principes et techniques d'intervention physique

4221-018 Intervention policière lors de manifestions et d'émeutes

4221-019 Risques biologiques

4221-020 Poursuites policières

4221-021 Formulaires

4221-023 Manipulation des armes à feu

4221-024 Structure et caractéristiques

4221-025 Protocole de sécurité

4222 Programme de formation initiale en enquête policière

4223 Programme de formation initiale en gestion policière

4230 FORMATION POLICIÈRE SPÉCIALISÉE ET CONTINUE (PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL)

4231 Programme de formation d'Emploi de la force

4231-001 Aérosol capsique - Le moniteur

4231-002 Bâton télescopique - Le moniteur

4231-003 Chef de peloton

4231-004 Intervention physique - Le moniteur

4231-005 Intervention policière lors d'événement à haut risque - Le moniteur

4231-006 Intervention policière lors d'un événement à haut risque - Le moniteur - mise à jour

4231-007 Maniement du fusil calibre 12 - Le moniteur

4231-008 PR-24 - Le moniteur

4231-009 Stratégie et tactiques de communication en intervention policière

4231-010 Techniques spécifiques de défense - Le moniteur

4231-011 Techniques spécifiques de défense - Le moniteur - mise à jour

4231-012 Tir au pistolet - Le moniteur

4231-013 Tir au revolver - Le moniteur

4231-014 Tir au revolver - Le moniteur - mise à jour

4231-015 Transition revolver/pistolet

4231-016 Communication tactique - Le moniteur

4231-017 Contrôle par l'encolure - Le moniteur

4231-018 Tir au pistolet à double action - Le moniteur

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4231-019 PR-24 - Le patrouilleur

4231-020 Maniement du fusil calibre 12 - Requalification et mise à jour

4231-021 Armes chimiques

4231-022 Armes électriques

4231-023 Armes intermédiaires

4231-024 Armes d'impact

4231-025 Tir pistolet - Le moniteur - Mise à jour

4231-026 Statut des personnes

4231-027 Réflexion sur l'éthique en milieu policier

4231-028 Techniques de mise de menottes et fouille - Le patrouilleur

4231-029 Problématique de l'emploi de la force - Le patrouilleur

4231-030 Techniques de contrôle articulaire - Le patrouilleur

4231-031 Intervention dans le cas d'une prise d'otage, d'une séquestration, d'une personne barricadée ou d'un tireur embusqué, par les premiers intervenants

4231-032 Intervention tactique lors de situations nécessitant l'utilisation d'équipements spécifiques

4231-033 Déplacements en surmontant des obstacles

4231-034 Déplacements tactiques en milieu rural ou urbain

4231-035 Collecte, transfert et analyse de renseignements cruciaux

4231-036 Techniques de contrôle physique

4231-037 Fondements stratégiques de l'emploi de la force

4231-038 Capacité d'endiguement

4231-039 Techniques de contrôle par points de pression

4231-040 Formulaires

4231-041 Les poursuites policières de véhicule

4232 Programme de formation d'Enquête policière

4232-001 Agent double

4232-002 Agressions sexuelles

4232-003 Crime économique - Droit et psychologie

4232-004 Crime économique - Fraude générale

4232-005 Crime économique - Services spécialisés

4232-006 Droit 1

4232-007 Enquêtes sur les vols de véhicules

4232-008 Enquêteur - Mise à jour

4232-009 Incendie criminel

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Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4232-010 Interrogatoire sur vidéo

4232-011 Patrouilleur judiciaire

4232-012 Planification d'une perquisition

4232-013 Recrutement et contrôle d'un informateur

4232-014 Techniques d'enquête criminelle (courte)

4232-015 Techniques d'enquête criminelle (longue)

4232-016 Enquête drogues

4232-017 Portrait robot

4232-018 Enquête abus physique et décès d'enfant

4232-019 Filature

4232-020 Santé et sécurité du travail - Risques biologiques

4232-021 Négociateur GTI

4232-022 Séminaire d'enquête

4232-023 Formulaires

4233 Programme court universitaire en gestion d'un bureau d'enquête

4233-001 Gestion des équipes performantes

4233-002 Suivi des enquêtes I

4233-003 Suivi des enquêtes II

4233-004 Résolution de problèmes en gestion des enquêtes

4233-005 Éléments d'éthique appliquée

4233-006 Processus d'enquête - gestion

4234 Programme de police contemporaine, gestion et communication

4234-001 Animateur

4234-002 Application stratégique du maintien de l'ordre par la résolution de problèmes

4234-003 Commandant de scène

4234-004 Communication et comportement organisationnel

4234-005 Évaluation du personnel

4234-006 Maintien de l'ordre par la résolution de problèmes (agent et superviseur)

4234-007 Méthodes et techniques d'enseignement

4234-008 Patrouilleur à bicyclette

4234-009 Principes de gestion policière

4234-010 Stage d'actualiasation des connaissances du patrouilleur

4234-011 Superviseur

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Convention : ENPQ

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Code de classification

4234-012 Gestion d'équipe et leadership

4234-013 Gestion des relations conflictuelles

4234-014 Diversité sociale et culturelle

4234-015 Gestion et gestion financière

4234-016 Gestion des systèmes au services des ressources humaines

4234-017 Acquis expérientiels

4234-018 Techniques d'objectivation

4235 Programme de Sécurité routière

4235-000 Aide-mémoire

4235-001 Alco-Sensor IV DWF - Le moniteur

4235-002 Alcotest 7410 GLC - Le moniteur

4235-003 Alcotest 7410 GLC - Le technicien en étalonnage

4235-004 Alcotest 7410 GLC - L'utilisateur

4235-005 ATSR - Le moniteur

4235-006 Code de la sécurité routière

4235-007 Enquête de collision - Niveau 1 à 3

4235-008 Inspection systématique du système d'échappement d'une motocyclette

4235-009 Intoxilyzer 5000C - notions spécifiques

4235-010 La manipulation de l'alcootest Breathalyzer 900 et 900A - Requalification et mise à jour

4235-011 Le cinémomètre Doppler - Le moniteur

4235-012 Le cinémomètre Doppler - Le moniteur - requalification et mise à jour

4235-013 Le cinémomètre Doppler - L'opérateur

4235-014 Le cinémomètre laser - Le moniteur

4235-015 Technicien qualifié en alcootest court

4235-016 Technicien qualifié en alcootest long

4235-017 Technicien qualifié en alcootest - Le Breathalyzer

4235-018 Technicien qualifié en alcootest - L'Intoxilyzer 5000C

4235-019 Alco-Sensor IV DWF - Le technicien en étalonnage

4235-020 Alco-Sensor IV DWF - L'utilisateur

4235-021 Alco-Sensor IV RBT IV - Notions spécifiques

4235-022 Le cinémomètre laser - Le moniteur - Requalifications et mise à jour

4235-023 Le cinémomètre laser - L'opérateur

4235-024 Le cinémomètre laser - L'opérateur - notions spécifiques

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 28: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4235-025 La manipulation de l'alcootest 5000C - Requalification et mise à jour

4235-026 Technicien qualifié en alcootest - Alco-Sensor IV RBT IV

4235-027 Intoxilyser 400D - Moniteur

4235-028 Intoxilyzer 400D - Technicien en étalonnage

4235-029 Intoxilyzer 400D - Utilisateur

4235-030 Alcootest 7410 GLC - Moniteur - Requalification et mise à jour

4235-031 Cinémomètre Doppler - Opérateur - Requalification et mise à jour

4235-032 Sonomètre

4235-033 Cinémomètre laser - Opérateur - Requalification et mise à jour

4235-034 Photomètre - Moniteur

4235-035 Auto Sketch

4235-036 Épreuves de coordination des mouvements

4235-037 Agent évaluateur

4235-038 Patrouille à motoquad

4235-039 Loi sur les véhicules hors route

4235-040 Patrouille à motoneige

4235-041 Patrouille à bicyclette

4235-042 Technicien qualifié en alcootest - DataMaster DMT-C

4235-043 Alco-Sensor IV DWF - Le moniteur - Requalification

4235-044 DataMaster DMT-C - notions spécifiques

4235-045 Technicien qualifié en alcootest - DataMaster DMT-C - Requalification

4235-046 Opération planifiée de contrôle routier

4235-047 Patrouille nautique

4235-048 Formulaires

4235-049 Reconstitutionniste

4235-050 Accéléromètre

4236 Formation pédagogique

4236-001 Interventions pédagogiques

4240 PROGRAMME DE FORMATION AUTOCHTONE ET DE FORMATION SUR MESURE

4241 Programme de formation autochtone et de diversité sociale

4241-001 Programmes de formation policière de base de constable surnuméraire autochtone

4241-002 Programmes de constable spécial autochtone

4241-003 Programmes de formation policière de base autochtone

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 29: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4241-004 Programme de formation des chefs de police Premières Nations

4242 Programme de formation policière spécialisée et continue - Cours spéciaux

4242-001 Aérosol capsique - Le patrouilleur

4242-002 ATSR - Le moniteur

4242-003 Conduite préventive d'un véhicule d'urgence

4242-004 Communication en situation de crise

4242-005 Enquêteur de la Commission des valeurs mobilières

4242-006 Formation de constables spéciaux de ministère de la Sécurité publique

4242-007 Formation S.I.G.

4242-008 Formation sur les appareils de détection d'alcool

4242-009 Inspection systématique des détenteurs de permis d'alcool

4242-010 Le cinémomètre Doppler - L'opérateur

4242-011 Loi sur les armes à feu

4242-012 Manipulation de l'alcootest Breathalyzer 900 et 900A

4242-013 Programme de formation de défense

4242-014 Requalification de pistolet

4242-015 Rétention d'arme - Le moniteur

4242-016 Rétention d'arme - Le patrouilleur

4242-017 Soutien à la patrouille à bicyclette (Vélo-Sécur)

4242-018 Stage d'actualisation en intervention physique

4242-019 Techniques de contrôle par points de pression

4242-020 Techniques d'entrevue et d'interrogatoire en matière de fraude fiscale (ministère du Revenu)

4242-021 Techniques pour enquêteurs

4242-022 Tir au revolver

4242-023 Tir défensif

4242-024 Tir défensif - mise à jour et requalification

4242-025 Transition revolver/pistolet

4242-026 Formation des contrôleurs routiers

4242-027 Sécurité nautique

4242-028 Garde du corps gestionnaires, cadres intermédiaires MSP

4242-029 Communication tactique

4242-030 Soins d'urgence

4242-031 Formation agents de surveillance STCUM

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 30: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4242-032 Enquête initiale disparition en forêt

4242-033 Directeur de poste MRC

4242-034 Actualisation des connaissances en matière de contrebande d'alcool et tabac

4242-035 Agent de surveillance et superviseur - SPVM

4242-036 Évaluation des capacités à utiliser une arme à feu - SPVM

4242-037 Tir - Le moniteur

4242-038 Technique d'intervention physique

4242-039 Langage non-verbal

4242-040 Témoignage à la cour

4242-041 Enquête en matière d'infractions environnementales

4242-042 Tapis clouté avec barrage complet

4242-043 Processus d'enquête en matière d'infractions fauniques

4242-044 Intervenir en matière de procédure pénale

4242-045 Intervenir à titre de constable spécial

4242-046 Processus méthodique de l'intervention policière

4242-047 Programme de formation initiale des constables spéciaux d'Hydro-Québec

4242-048 Application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents

4242-049 Techniques spécifiques de base en intervention physique

4242-050 Capacité d'endiguement - Contrôle de périmère

4242-051 Prémisses de l'emploi de la force

4242-052 Déplacements en surmontant des obstacles

4242-053 Intervention tactique lors de situations nécessitant l'utilisation d'équipements spécifiques

4242-054 Armes électriques

4242-055 Interception à risque élevé d'un véhicule routier

4242-056 Collecte, transfert et analyse de renseignements cruciaux

4242-057 Déplacements tactiques en milieu rurale ou urbain

4242-058 Surveillant à la sécurité (parcs et bâtiments municipaux)

4242-059 Actualisation des connaissances en droit criminel

4242-060 Planification d'une perquisition

4242-061 Techniques d'enquête criminelle (courte)

4242-062 Techniques d'enquête criminelle (longue)

4242-063 Patrouilleur judiciaire

4242-064 Programme d'intégration à la fonction d'agent des services correctionnels

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 31: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

4242-065 Formation juridique - Services correctionnels

4242-066 Application des pouvoirs d'arrestation des agents des services correctionnels

4242-067 Supervision et coaching au regard de l'application des pouvoirs d'arrestation des agents des services correctionnels

4242-068 Instrumentation de l'agent formateur - Services correctionnels

4242-069 Communication et comportement organisationnel

4242-070 Gestion des relations conflictuelles

4242-071 Code de la sécurité routière

4242-072 Introduction enquête et analyse collision en milieu de travail

4242-073 Formation - Services correctionnels

4242-074 Opérations planifiées de contrôle routier

4242-075 Formulaires

4242-076 Programme de formation des moniteurs en convoyage de biens de valeur

4243 Programme de formation initiale des inspecteurs de la STM

4243-001 Programme de formation initiale des inspecteurs de la STM

4243-002 Instrumentation du lieutenant-coach

4243-003 Aspects légaux – Inspecteurs STM

4243-004 Techniques de conduite d'un véhicule de patrouille

4243-005 Programme d’actualisation des inspecteurs de la STM

5000 DIRECTION DE LA FORMATION POLICIÈRE

5100 GESTION DE LA DIRECTION

5110 Généralités

5111 Politiques, procédures, directives et normes

5111-001 Conditions d'admission

5111-002 Directives

5111-003 Processus

5111-004 Restructuration de la direction

5112 Législation

5113 Contrats, conventions, ententes et protocoles

5113-001 Ententes avec le Ministère de la sécurité publique du Québec

5113-002 Ententes avec les autres organismes

5114 Communications

5114-001 Communications internes

5114-002 Communications externes

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 32: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5120 Comités et rencontres

5121 Comité de direction

5122 Comité de gestion

5123 Comité de coordination

5124 Commission de formation et de recherche

5125 Comité de gestion de la direction

5126 Comités consultatifs permanents

5127 Colloques, conférences et congrès

5128 Autres comités

5130 Planification

5130-001 Planification stratégique

5130-002 Plan de travail

5131 Ressources humaines

5131-001 Besoins en personnel

5131-002 Formation des formateurs

5131-003 Élargissement cadre horaire

5131-004 Plan de développement des ressources humaines

5131-005 Intervention physique

5131-006 Tir

5131-007 Activités policières

5131-008 Prêts de service

5131-009 Effectifs

5131-010 Organigramme

5131-011 Vacances

5131-012 Relations de travail

5131-013 Griefs

5131-014 Qualité de vie au travail

5132 Ressources financières

5132-001 Budget

5132-002 DBI

5132-003 Suivi DSAT

5133 Ressources matérielles

5134 Gestion de projets

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 33: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5140 Gestion des programmes de formation policière

5141 Programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

5141-001 Contenu de l'enseignement collégial

5141-002 Dossiers d'événements

5141-003 Journées pédagogiques

5141-004 Cérémonie de remise des diplômes

5141-005 Statistiques et sondages

5141-006 Rétroaction

5141-007 Évaluation des enseignements

5141-008 Contenu du programme

5141-009 Interruptions de programme

5141-010 Rencontres

5141-011 Informations cohortes

5142 Perfectionnement professionnel

5150 Centres des savoirs disciplinaires

5160 Organisation scolaire

5170 Révision des programmes de formation initiale

5171 Révision du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

5200 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN PATROUILLE-GENDARMERIE

5210 Administration

5211 Comités et rencontres

5211-001 Comité consultatif clients

5211-002 Comité de coordination – École (Direction générale)

5211-003 Comité de coordination – PFIPG (Rencontre des coordonnateurs)

5211-004 Comité de direction

5211-005 Comité de gestion

5211-006 Comité de gestion des formations initiales

5211-007 Comité d’harmonisation des collèges

5211-008 Lac à l’Épaule

5211-009 Rencontre pour la Table provinciale des affaires internes

5212 Réunions de module

5212-001 Intervention physique

5212-002 Patrouille-gendarmerie

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 34: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5212-003 Tir

5213 Planification

5213-001 Planification stratégique

5213-002 Gestion de projets

5214 Préparation budgétaire et budget

5215 Budget d'immobilisation

5216 Sondages

5216-001 Sondage comparatif – organisations policières conduite d’urgence

5217 Nouvelles recommandations

5218 Préoccupations gouvernementales et plans d'action

5220 Ressources humaines

5221 Descriptions d'emploi

5221-001 Fonctions de coordination et conseiller en administration

5221-002 Instructeur en tir

5221-003 Instructeur en conduite de véhicules d’urgence

5221-004 Instructeur en manœuvres policières

5221-005 Instructeur policier

5221-006 Instructeur en intervention physique

5221-007 Personnel de soutien

5221-008 Conseiller en approche psycho-socio-communautaire

5222 Accueil d'un nouvel employé

5222-001 Induction des chefs d'équipe et des instructeurs

5223 Gestion des effectifs

5223-001 Ajout de personnel

5223-002 Calendrier de formation des chefs d'équipe

5223-003 Plan d'effectifs et tableaux des équipes

5223-004 Planification des besoins en personnel

5224 Standards de la formation des instructeurs au simulateur de tir

5225 Relations de travail

5225-001 Griefs

5225-002 Harcèlement au travail - Plaintes

5225-003 Autres plaintes des employés

5225-004 Conditions de travail

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 35: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5226 Procédures et réclamations d'heures et de frais de déplacement

5226-001 Organisations d’origine – Sûreté municipale

5226-002 Organisation d’origine – SPVM

5226-003 Organisation d’origine – Sûreté du Québec

5227 Liste de rappel des employés occasionnels en tir

5228 Vacances annuelles

5229 Dossiers des employés

5229-001 Appréciation du personnel

5229-002 Dossiers des employés (Individuels)

5230 Gestion des aspirants policiers

5231 Dossier pédagogique des aspirants

5232 Dossier disciplinaire des aspirants

5233 Dossier déontologique des aspirants

5234 Profil d’absentéisme des aspirants

5235 Synthèses et reprises

5240 Gestion du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

5241 Révision du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

5241-001 Mesures transitoires

5242 Contenu pédagogique du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie

5243 Informatisation du contenu de formation

5244 Utilisation du nouveau procureur

5245 Comédiens et scénarios en emploi de la force

5245-001 Plaintes

5246 Journées pédagogiques

5247 Contrôle de foule

5250 Déontologie

5251 Commissaire à la déontologie policière

5252 Comité de déontologie interne

5252-001 Rapport annuel du comité

5253 Code de déontologie de l'aspirant policier

5260 Discipline

5261 Comité de discipline des aspirants policiers

5262 Rapport annuel du responsable du programme

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 36: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5263 Règlements de discipline

5264 Directives du poste

5265 Suivi disciplinaire

5270 Partenariats et relations avec les organismes externes

5271 Relations avec les organismes externes

5272 Relations avec les médias

5273 Partenariats avec les collèges

5273-001 Projet « Non à la violence »

5273-002 Journées portes ouvertes aux collèges

5273-003 Autres partenariats

5274 Partenariats avec les corps policiers

5274-001 Projet de surveillance et de prévention en partenariat avec la Sûreté du Québec

5274-002 Conférence SPVM

5274-003 Journées d’information sur le programme pour les directeurs de police

5274-004 Autres partenariats

5275 Réseau FRANCOPOL

5276 Groupe de travail sur la prévention des erreurs judiciaires

5280 Visites et missions

5281 Délégations en visite à l'ENPQ

5282 Missions

5300 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN ENQUÊTE ET GESTION POLICIÈRE

5310 Administration

5311 Déontologie policière

5312 Phénomènes sociaux de changement

5313 Politiques, procédures, directives et normes à l’interne

5314 Législation

5314-001 Règlements du Ministère de la sécurité publique du Québec

5314-002 Jurisprudence et jugements

5315 Statistiques

5316 Comités et rencontres

5316-001 Comités consultatifs permanents

5316-002 Comité de gestion

5316-003 Colloques, conférences et congrès

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 37: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5317 Relations avec les organismes externes

5317-001 Services et domaines policiers

5317-002 Organismes para policiers

5317-003 Organismes gouvernementaux provinciaux

5317-004 Organismes gouvernementaux fédéraux

5317-005 Organismes municipaux

5317-006 Organismes scolaires

5317-007 Organismes sociaux et de santé

5317-008 Autres organismes

5318 Planification

5318-001 Planification stratégique et plans d’actions

5318-002 Gestion de projets

5320 Gestion de l'organisation scolaire

5321 Calendrier scolaire

5321-001 Modifications au calendrier scolaire

5322 Cérémonies de remise des diplômes

5323 Communications avec les universités partenaires

5323-001 Université Laval

5323-002 Université du Québec à Trois-Rivières

5323-003 Université de Montréal

5323-004 Université de Sherbrooke

5323-005 Polytechnique

5324 Entente avec l'Université du Québec à Trois-Rivières

5325 Campus hors-établissement

5330 Gestion des ressources éducatives

5331 Technologies éducatives et programmation pédagogique

5331-001 Évaluation des programmes et des cours en formation initiale en enquête et gestion policière

5331-002 Développement de nouveaux programmes et cours en formation initiale en enquête et gestion policière

5331-003 Implantation de programmes et de cours en formation initiale en enquête et gestion policière

5340 Gestion des programmes de formation policière

5341 Programmes de formation initiale en enquête policière

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 38: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5341-001 Échecs et reprises

5341-002 Dossiers d’évènement

5342 Programmes de formation initiale en gestion policière

5342-001 Échecs et reprises

5342-002 Dossiers d’évènement

5400 PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL

5410 Administration générale

5411 Articles, jurisprudence, jugements, lois, règlements

5412 Planification

5412-001 Planification stratégique

5412-002 Gestion de projets

5413 Demandes de services informatiques

5414 Politiques et procédures

5415 Statistiques

5416 Colloques - Séminaires - Forums

5417 Comités

5418 Contrats, conventions, ententes et protocoles

5420 Gestion financière

5421 Budget

5422 Dépenses

5422-001 Demandes de biens et services (DBS)

5422-002 Demandes de biens et d'immobilisations (DBI)

5430 Communications

5431 Communications Externes

5432 Communications internes

5433 Liaisons services de police - ENPQ

5440 Développement pédagogique

5441 Antennes de l'ENPQ

5442 Technologies éducatives et programmation pédagogique

5443 Évaluation et développement des cours de perfectionnement professionnel

5444 Implantation de cours de perfectionnement professionnel

5450 Gestion de la clientèle

5451 Dossiers d'évènement

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 39: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5500 GESTION DU BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE

5510 ADMINISTRATION

5511 Statistiques

5512 Relations avec les organismes externes

5512-001 Services et domaines policiers

5512-002 Organismes para policiers

5512-003 Organismes gouvernementaux provinciaux

5512-004 Organismes gouvernementaux fédéraux

5512-005 Autres organismes

5513 Gestion de projets

5520 GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE

5521 Calendrier scolaire

5521-001 Modification au calendrier scolaire

5522 Annuaire de cours - Demandes de modification

5523 Cérémonies de remise des diplômes

5524 Communications avec les universités partenaires

5524-001 Université Laval

5524-002 Université du Québec à Trois-Rivières

5524-003 Université de Montréal

5524-004 Université de Sherbrooke

5524-005 Polytechnique

5525 Ententes avec l'Université du Québec à Trois-Rivières

5525-001 Maître d'oeuvre

5525-002 Financière

5526 Campus hors-établissement

5530 GESTION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES

5531 Technologies éducatives et programmation pédagogique

5531-001 Évaluation des programmes et des cours en formation initiale en enquête et gestion policière

5531-002 Développement de nouveaux programmes et cours en gestion policière

5531-003 Implantation de programmes et de cours en formation initiale en enquête et gestion policière

5540 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

5541 Études techniques et recherches

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 40: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5541-001 Étude sur le leadership

5541-002 Benchmarking

5550 Gestion de la clientèle

5551 Échecs et reprises

5552 Révision de notes

5553 Dossiers d'événements

5600 CENTRE DE SAVOIRS DISCIPLINAIRES

5700 RÉGIE PÉDAGOGIQUE

5800 GESTION DES COURS

5810 FORMATION INITIALE

5811 ENQUÊTE POLICIÈRE

5811-001 Dossiers de cours

5811-002 Évaluations et examens

5811-003 Matériel didactique

5811-004 Projets de modifications des cours

5812 GESTION POLICIÈRE

5812-001 Dossiers de cours

5812-002 Évaluations et examens

5812-003 Matériel didactique

5812-004 Projets de modifications des cours

5820 PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL

5821 PÉDAGOGIE

5821-001 Dossiers de cours

5821-002 Évaluations et examens

5821-003 Matériel didactique

5821-004 Projets de modifications des cours

5822 PATROUILLE GENDARMERIE

5822-001 Dossiers de cours

5822-002 Évaluations et examens

5822-003 Matériel didactique

5822-004 Projets de modifications des cours

5823 EMPLOI DE LA FORCE

5823-001 Dossiers de cours

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 41: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

5823-002 Évaluations et examens

5823-003 Matériel didactique

5823-004 Projets de modifications des cours

5824 TIR

5824-001 Dossiers de cours

5824-002 Évaluations et examens

5824-003 Matériel didactique

5824-004 Projets de modifications des cours

5825 ENQUÊTE POLICIÈRE

5825-001 Dossiers de cours

5825-002 Évaluations et examens

5825-003 Matériel didactique

5825-004 Projets de modifications des cours

5826 GESTION POLICIÈRE

5826-001 Dossiers de cours

5826-002 Évaluations et examens

5826-003 Matériel didactique

5826-004 Projets de modifications des cours

5830 BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE

5831 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN ENQUÊTE

5831-001 Dossier de cours

5831-002 Évaluations et examens

5831-003 Matériel didactique

5831-004 Projets de modifications des cours

5832 PROGRAMME DE FORMATION EN ENQUÊTE

5832-001 Dossiers de cours

5832-002 Évaluations et examens

5832-003 Matériel didactique

5832-004 Projets de modifications des cours

5833 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN GESTION POLICIÈRE

5833-001 Dossiers de cours

5833-002 Évaluations et examens

5833-003 Matériel didactique

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 42: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

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Code de classification

5833-004 Projets de modifications des cours

7000 DIRECTION DES ACTIVITÉS ET DE LA FORMATION SUR MESURE

7100 GESTION DE LA DIRECTION

7110 Administration générale

7111 Déontologie policière

7112 Phénomènes sociaux de changement

7113 Politiques, procédures, directives et normes

7114 Législation

7114-001 Contrats, conventions, ententes et protocoles

7115 Statistiques

7116 Planification stratégique

7116-001 Rapports d’activités

7116-002 Planification annuelle et plans d’actions

7116-003 Gestion de projets

7116-004 Prévisions mensuelles

7120 Comités et rencontres

7121 Colloques, conférences et congrès

7122 Comités

7122-001 Comités consultatifs permanents

7122-002 Comité de direction

7122-003 Comité de gestion

7122-004 Comité de coordination

7122-005 Comité d’harmonisation

7122-006 Comité culture

7122-007 Comité statutaire de la formation autochtone

7122-008 Comité statutaire pour le CAPP

7122-009 Comité de journée pédagogique

7122-010 Comité d’admission

7122-011 Comité sur l’avenir des services de police autochtones

7130 Communications

7131 Relations avec les organismes externes

7132 Internes (suivi des dossiers)

7132-001 Direction générale

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 43: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

7132-002 Direction des formations initiales

7132-003 Direction du soutien pédagogique et de la recherche

7132-004 Bureau des affaires institutionnelles et des communications

7132-005 Secrétariat général

7132-006 Direction du soutien administratif et technologique

7132-007 Ressources humaines

7132-008 Registrariat

7132-009 Direction du perfectionnement professionnel

7132-010 Direction des activités et de la formation sur mesure

7140 Gestion des ressources humaines

7141 Dossiers des employés

7150 Révision et développement des cours et des programmes de formation

7151 Technologies éducatives et programmation pédagogique

7152 Évaluation des programmes et des cours de formation autochtone et sur mesure

7153 Développement de nouveaux programmes et cours en formation autochtone et sur mesure

7154 Implantation de programmes et de cours en formation autochtone et sur mesure

7200 FORMATION AUTOCHTONE

7210 Administration générale

7211 Déontologie policière

7212 Phénomènes sociaux de changement

7213 Statistiques

7214 Planification stratégique

7214-001 Rapports d’activités

7214-002 Gestion de projets

7220 Comités et rencontres

7221 Colloques, conférences et congrès

7222 Comité de coordination

7223 Comité statuaire

7223-001 Comité statuaire de la formation autochtone

7224 Comité de journée pédagogique

7230 Communications

7231 Relations avec les organismes externes

7232 Internes (suivi des dossiers)

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 44: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

7232-001 Direction générale

7232-002 Direction des formations initiales

7232-003 Direction du soutien pédagogique et de la recherche

7232-004 Bureau des affaires institutionnelles et des communications

7232-005 Secrétariat général

7232-006 Direction du soutien administratif et technologique

7232-007 Ressources humaines

7232-008 Registrariat

7232-009 Direction du perfectionnement professionnel

7232-010 Direction des activités et de la formation sur mesure

7240 Révision et développement des programmes de formation autochtone

7241 Évaluation et développement des programmes et des cours de formation autochtone

7242 Implantation de programmes et de cours en formation autochtone

7250 Formation initiale en patrouille-gendarmerie autochtone

7251 Gestion du programme

7251-001 Évaluation synthèse

7251-002 Dossiers de formation des étudiants

7251-003 Dossiers d’équivalence

7251-004 Dossiers d’évènement

7251-005 Tests physiques

7251-006 Administration

7252 Guide de l’étudiant

7252-001 Guide d’accueil

7252-002 Guide d’admission

7253 Cérémonie de remise des diplômes

7260 Perfectionnement professionnel autochtone

7261 Gestion du cours

7261-001 Examens, travaux pratiques et rétroactions des étudiants

7262 Dossiers d’évènement

7263 Dossiers d’équivalence

7270 Constable spécial

7271 Gestion du programme

7271-001 Évaluation synthèse

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 45: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

7271-002 Dossiers de formation des étudiants

7271-003 Dossiers d’équivalence

7271-004 Dossiers d’évènement

7272 Guide de l’étudiant

7272-001 Guide d’accueil

7272-002 Guide d’admission

7273 Cérémonie de remise des diplômes

7280 Certificat en gestion des organisations policières

7281 Gestion du programme

7281-001 Dossiers d’évènement

7300 FORMATION SUR MESURE

7310 Administration générale

7311 Statistiques

7312 Planification stratégique

7312-001 Rapports d’activités

7312-002 Gestion de projets

7320 Dossiers de formation

7330 Dossiers étudiants

7400 GESTION DES SERVICES À LA CLIENTÈLE

7410 CENTRE D’APPRÉCIATION DU PERSONNEL DE LA POLICE (CAPP)

7410-001 Formation

7410-002 Rencontres à l’extérieur

7410-003 Frais de remboursement

7410-004 Originaux de session

7411 Dossiers clients

7412 Dossiers de candidats

7412-001 Tests psychométriques

7413 Comités et rencontres

7413-001 Comité d’admission

7414 Recherche et développement

7414-001 Dossier des conditions d’admission

7414-002 Dossier de l’évaluation des instruments de mesure

7420 Services aux collectivités

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PLAN DE CLASSIFICATION

Page 46: Plan de classification de l'École nationale de police du Québec

Convention : ENPQ

1488

Code de classification

7420-001 Dossiers clients

8000 ÉDITION OFFICIELLE

8100 MATERIEL DIDACTIQUE

8200 FORMULAIRES

8300 SCÉNARIOS

8400 MATÉRIEL DE RÉFÉRENCE

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Nombre de code(s) de classification : 1488

2012-10-22 09:42

PLAN DE CLASSIFICATION