PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste...

12
PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association Compte -10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste Apports sans droit de reprise 102400 Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés 102500 Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 102600 Poste Fonds associatifs avec droit de reprise 103000 Poste Apports avec droit de reprise 103400 Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assorties d'une obligation ou d'une conditi 103500 Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 103600 Poste Ecarts et réévaluation 105000 Poste Ecarts et réévaluations sur des biens sans droit de reprise 105100 Poste Ecarts et réévaluations sur des biens avec droit de reprise 105200 Poste Réserves 106000 Poste Réserves indisponibles 106200 Poste Réserves statutaires ou contractuelles 106300 Poste Réserves réglementées 106400 Poste Autres réserves (dont réserves pour projet associatif) 106800 -11 Eléments en instance Poste Report à nouveau 11000 Poste Résultats sous contrôle de tiers financeurs 11500 -12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900 -13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Poste Subventions d'investissements (renouvelable) 131000 Poste Etat 131100 Poste Régions 131200 Poste Départements 131300 Poste Communes 131400 Poste Collectivités publiques 131500 Poste Entreprise publiques 131600 Poste Entreprises et organismes privés 131700 Poste Autres 131800 Poste Autres subventions d'investissement 138000 Poste Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat 139000 -14 Provisions réglementées Poste Provisions réglementées relatives aux immobilisations 142000 Poste Provisions réglementées relatives aux stocks 143000 Poste Provisions pour investissement (participation des salariés) 142400 Poste Hausse des prix 143100 Poste Fluctuations des cours 143200 Poste Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif 144000 Poste Amortissements dérogatoires 145000 Poste Provisions spéciales de réévaluation 146000 Poste Autres provisions réglementées 148000 -15 Provisions pour risques et charges Poste Provisions pour risques 151000 Poste Provisions pour litiges 151100 Poste Provisions pour amendes et pénalités 151400 Poste Provisions pour pertes de changes 151500 Poste Provisions pour risque d'emploi 151600 Poste Autres provisions pour risques 151800

Transcript of PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste...

Page 1: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

-10 Fonds associatifs et réserves

Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000

Poste Valeur du patrimoine intégré 102100

Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200

Poste Apports sans droit de reprise 102400

Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés 102500

Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 102600

Poste Fonds associatifs avec droit de reprise 103000

Poste Apports avec droit de reprise 103400

Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assorties d'une obligation ou d'une condition 103500

Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 103600

Poste Ecarts et réévaluation 105000

Poste Ecarts et réévaluations sur des biens sans droit de reprise 105100

Poste Ecarts et réévaluations sur des biens avec droit de reprise 105200

Poste Réserves 106000

Poste Réserves indisponibles 106200

Poste Réserves statutaires ou contractuelles 106300

Poste Réserves réglementées 106400

Poste Autres réserves (dont réserves pour projet associatif) 106800

-11 Eléments en instance

Poste Report à nouveau 11000

Poste Résultats sous contrôle de tiers financeurs 11500

-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit

Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000

Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900

-13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables

Poste Subventions d'investissements (renouvelable) 131000

Poste Etat 131100

Poste Régions 131200

Poste Départements 131300

Poste Communes 131400

Poste Collectivités publiques 131500

Poste Entreprise publiques 131600

Poste Entreprises et organismes privés 131700

Poste Autres 131800

Poste Autres subventions d'investissement 138000

Poste Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat 139000

-14 Provisions réglementées

Poste Provisions réglementées relatives aux immobilisations 142000

Poste Provisions réglementées relatives aux stocks 143000

Poste Provisions pour investissement (participation des salariés) 142400

Poste Hausse des prix 143100

Poste Fluctuations des cours 143200

Poste Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif 144000

Poste Amortissements dérogatoires 145000

Poste Provisions spéciales de réévaluation 146000

Poste Autres provisions réglementées 148000

-15 Provisions pour risques et charges

Poste Provisions pour risques 151000

Poste Provisions pour litiges 151100

Poste Provisions pour amendes et pénalités 151400

Poste Provisions pour pertes de changes 151500

Poste Provisions pour risque d'emploi 151600

Poste Autres provisions pour risques 151800

Page 2: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Provisions pour pensions et obligations similaires 153000

Poste Provisions pour impôts 155000

Poste Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercice 157000

Poste Provisions pour grosses réparations 157200

Poste Autres provisions pour charges 158000

Poste Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés payer 158200

-16 Emprunt et dettes assimilées

Poste Emprunts auprès des établissements de crédit 164000

Poste Emprunt (à détailler) 164100

Poste Dépôts et cautionnements reçus 165000

Poste Dépôts 165100

Poste Cautionnements 165500

Poste Participation des salariés aux résultats 166000

Poste Comptes bloqués 166100

Poste Fonds de participation 166200

Poste Emprunts et dettes assorties de conditions particulières 167000

Poste Titre associatif 167200

Poste Autres emprunts et dettes assimilées 168000

Poste Autres emprunts (à détailler) 168100

Poste Rentes viagères capitalisées 168500

Poste Autres dettes (à détailler) 168700

Poste Intérêts courus ( à détailler) 168800

17 Comptes de liaisons des établissements (avec le siège social ou entre eux)"

Poste Apports permanents entre siège social et établissement 181000

Poste Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social 185000

Poste Biens et prestations de services échangés entre établissement (charges) 186000

Poste Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 167000

-19 Fonds dédiés

Poste Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement 194000

Poste Fonds dédiés sur dons manuels affectés 195000

Poste Fons dédiés sur legs et dons affectés 197000

-20 Immobilisations incorporelles

Poste Frais d'établissement 201000

Poste Frais de premier établissement 201200

Poste Droit au bail 206000

Poste Autres immobilisations incorporelles 208000

-21 Immobilisations corporelles

Poste Terrains 211000

Poste Agencements et aménagements de terrains 212000

Poste Constructions 213000

Poste Bâtiments 213100

Poste Installations générales, agencements, aménagements des constructions 213500

Poste Constructions sur sol d'autrui 214000

Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels 215000

Poste Installations complexes spécialisées 215100

Poste Matériels industriels 215400

Poste Outillages industriels 215500

Poste Autres immobilisations incorporelles 218000

Poste Installations générales, agencements, aménagements divers 218100

Poste Matériels de transport 218200

Poste Matériels de bureau et matériels informatique 218300

Poste Mobilier 218400

Poste Cheptel 218500

Page 3: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

-22 Immobilisations mises en concession

Poste Immobilisations grevées de droits 228000

Poste Droits des propriétaires 229000

-23 Immobilisations en cours

Poste Immobilisations corporelles en cours 231000

Poste Terrain 231200

Poste Constructions 231300

Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels 231500

Poste Autres immobilisations corporelles 231800

Poste Immobilisations incorporelles en cours 232000

Poste Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 238000

-26 Participations et créances rattachées à des participations

Poste Titres de participations 261000

Poste Autres formes de participation 266000

Poste Créances rattachées à des participations 267000

Poste Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 269000

-27 Autres immobilisations financières

Poste Titres immobilisés (droit de propriété) 271000

Poste Actions 271100

Poste Titres immobilisés (droit créance) 272000

Poste Obligations 272100

Poste Bons 272200

Poste Autres 272800

Poste Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 273000

Poste Prêts 274000

Poste Prêts au personnel 274300

Poste Autres prêts 274800

Poste Dépôts et cautionnements versés 275000

Poste Dépôts 275100

Poste Cautionnements 275500

Poste Autres créances immobilisées 276000

Poste Créances divers 276100

Poste Intérêts courus (à détailler) 276800

Poste Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 279000

-28 Amortissements des immobilisations

Poste Amortissements des immobilisations incorporelles 280000

Poste Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201) 280100

Poste Autres immobilisations incorporelles 280800

Poste Amortissements des immobilisations corporelles 281000

Poste Agencements, aménagements des terrains (même ventilations que celle du compte 212) 281200

Poste Constructions (même ventilation que celle du compte 213) 281300

Poste Constructions sur sol d'autrui (même ventilations que celles du compte 214) 281400

Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels (même ventilation que celle du compte 215) 281500

Poste Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) 281800

-29 Provision pour dépréciation des immobilisations

Poste Provisions pour dépréciations des immobilisations incorporelles 290000

Poste Droit au bail 290600

Poste Autres immobilisations incorporelles 290800

Poste Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles 291000

Poste Terrain 291100

Poste Provisions pour dépréciations des participations et créances rattachées à des participations 296000

Poste Tires de participations 296100

Page 4: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Autres formes de participations 296600

Poste Créances rattachées à des participations (même ventilations que celles du compte 267) 296700

Poste Provisions pour dépréciations des autres immobilisations financières 297000

Poste Titres immobilisés (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271) 297100

Poste Titres immobilisés (droit de créances) ( même ventilations que celle compte 272) 297200

Poste Prêts (même ventilation que celle du compte 274) 297400

Poste Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275) 297500

Poste Autres créances immobilisées ( même ventilation que celle du compte 276) 297600

-31 Matières premières et fournitures

Poste Matières premières 311000

Poste Fournitures 317000

-32 Autres approvisionnements

Poste Matières consommables 321000

Poste Fournitures consommables 322000

Poste Emballages 326000

-33 En-cours de production de biens

Poste Produit en cours 331000

Poste Travaux en cours 335000

-34 En-cours de production de services

Poste Produit en cours 341000

Poste Prestations de services en cours 345000

-35 Stocks de produits

Poste Produits intermédiaires 351000

Poste Produit finis 355000

37 Stocks de marchandises-

39 Provisions pour dépréciations des stocks et en-cours

Poste Provision pour dépréciations des matières premières et fournitures 391000

Poste Provision pour dépréciation des autres approvisionnements 392000

Poste Provision pour dépréciation des en-cours de production de biens 393000

Poste Provision pour dépréciation des en-cours de production de services 394000

Poste Provision pour dépréciation des stocks de produits 395000

Poste Provision pour dépréciation des stocks de marchandises 397000

-40 Fournisseurs et comptes rattachés

Poste Fournisseurs 401000

Poste Fournisseurs 401100

Poste Fournisseurs d'immobilisations 404000

Poste Fournisseurs 404100

Poste Fournisseurs d'immobilisations 404700

Poste Fournisseurs 408000

Poste Fournisseurs 408100

Poste Fournisseurs 408400

Poste Fournisseurs débiteurs 409000

Poste Fournisseurs 409100

Poste Fournisseurs 409600

-41

Poste Usagers ( et organismes de prise en charges) 411000

Poste Créances douteuses ou litigieuses 411600

Poste Usagers 411800

Poste Usagers créditeurs 411900

Page 5: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

-42

Poste Personnel 421000

Poste Comités d'entreprise, d'établissement 422000

Poste Personnel 425000

Poste Personnel 427000

Poste Personnel 428000

Poste Dettes provisionnées pour congés à payer 428200

Poste Autres charges à payer 428600

Poste Produit à recevoir 428700

- 43 Sécurité social et autres organismes sociaux

Poste Sécurité sociale 431000

Poste Autres organismes sociaux 437000

Poste Mutuelles 437200

Poste Caisses de retraite et de prévoyance 437300

Poste Caisse d'allocation chômage 437400

Poste Autres organismes sociaux 437800

Poste Organismes sociaux 438000

Poste Charges sociales sur congés à payer 438200

Poste Autres charges à payer 438600

Poste Produits à recevoir 438700

-44

Poste Etat 441000

Poste Subventions d'investissement 441100

Poste Subvention d'exploitation 441700

Poste Avances sur subventions 441900

Poste Opérations particulières avec l'état, les collectivités publiques, les organismes internationaux 443000

Poste Impôts sur les bénéfices 444000

Poste Impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif) 444500

Poste taxes sur le chiffre d'affaires 445000

Poste TVA due intercommunautaire 445200

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser 445500

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires déductible 445600

Poste TVA sur immobilisation 4456200

Poste TVA sur autres biens et services 4456600

Poste Crédit de TVA à reporter 4456700

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires collecté par l'association 445700

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente 445800

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues 4458600

Poste Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir 4458700

Poste Autres impôts et taxes et versements assimilés 447000

Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts) 447100

Poste Taxes sur les salaires 4471100

Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 4471300

Poste Cotisation pour défaut d'investissement dans la construction 4471400

Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés 4471800

Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 447300

Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 4473300

Poste Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fond perdu) 4473400

Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 447500

Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 447700

Poste Charges à payer et produits à recevoir 448000

Poste Charges fiscales sur congés à payer 448200

Poste Autres charges à payer 448600

Poste Produits à recevoir 448700

-45 Confédération, fédération, union, association affiliées

Page 6: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Confédération, fédération, associations affiliées 451000

Poste Sociétaires 455000

-46 Débiteurs divers et créditeurs divers

Poste Autres comptes débiteurs ou créditeurs 467000

Poste Charges à payer et produits à recevoir 468000

Poste Charges à payer 468600

Poste Produits à recevoir 468700

-47 Comptes d'attente

Poste Recettes à classer 471000

Poste Dépenses à classer et régulariser 472000

Poste Legs et donations en cours de réalisation 475000

-48 Comptes de régularisation

Poste Charges à répartir sur plusieurs exercices 481000

Poste Frais d'acquisition des immobilisations 481200

Poste Charges à étaler 481800

Poste Charges constatées d'avance 486000

Poste Produits constatés d'avance 487000

-49 Provision pour dépréciation des comptes de tiers

Poste Provision pour dépréciation des comptes d'usagers (et organisme de prise en charge) 491000

Poste Provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers 496000

-50 Valeurs mobilières de placement

Poste Actions 503000

Poste Titres cotés 503100

Poste Titres non cotés 503500

Poste Obligations 506000

Poste Titres cotés 506100

Poste Titres non cotés 506500

Poste Bons du trésor et bons de caisse à court terme 507000

Poste Autres valeurs mobilières et créances assimilées 508000

Poste Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés 508800

-51 Banques, établissements financiers et assimilés

Poste Valeurs à l'encaissement 511000

Poste Banques 512000

Poste Caisse des dépôts et consignation 513000

Poste Chèques postaux 514000

Poste Caisse du trésor et des établissements publics 515000

Poste Autres organismes financiers 517000

Poste Caisse d'épargne 517100

Poste Intérêts courus 518000

Poste Intérêts courus à payer 518600

Poste Intérêts courus à recevoir 518700

Poste Concours bancaires courants 519000

Poste Intérêts courus sur concours bancaires courants 519800

-53 Caisse

Poste Caisse du siège 531000

Poste Caisse des lieux d'activités 532000

- 54 Régies d'avances et accréditifs

Poste Régies d'avances 541000

Poste Accréditifs 542000

Page 7: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

-58 Virements internes

Poste Virements de fonds 581000

-59 Provision pour dépréciation des comptes financiers

Poste Provision pour dépréciation des valeurs mobilières de placement 590000

-60 Achat (sauf 603)

Poste Matières premières et fournitures 601000

Poste Autres approvisionnements 602000

Poste Matières consommables 602100

Poste Fournitures consommables 602200

Poste Combustibles 6022100

Poste Produits d'entretien 6022200

Poste Fournitures d'atelier 6022300

Poste Fournitures de magasin 6022400

Poste Fournitures de bureau 6022500

Poste Variations de stocks (approvisionnements et marchandises) 603000

Poste Variations de stocks de matières premières et fournitures 603100

Poste Variations de stocks des autres approvisionnements 603200

Poste Variations des stocks de marchandises 603700

Poste Achats d'études et de prestation de services 604000

Poste Achats non stockés de matières et fournitures 606000

Poste Fournitures non stockables (eau, électricité 606100

Poste Fournitures d'entretiens et de petit équipement 606300

Poste Fournitures administratives 606400

Poste Autres matières et fournitures 606800

Poste Achats de marchandises 607000

Poste Marchandises A 607100

Poste Marchandise B 607200

Poste Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 609000

-61 Services extérieurs

Poste Sous-traitance générale 611000

Poste Redevances de crédit-bail 612000

Poste Crédit-bail mobilier 612200

Poste Crédit-bail immobilier 612500

Poste Locations 613000

Poste Locations immobilières 613200

Poste Locations mobilières 613500

Poste Charges locatives et de copropriété 614000

Poste Entretiens et réparations 615000

Poste Sur biens immobiliers 615200

Poste Sur biens mobiliers 615500

Poste Maintenance 615600

Poste Primes d'assurance 616000

Poste Multirisque 616100

Poste Assurance obligatoire dommage construction 616200

Poste Autres assurances 616800

Poste Etudes et recherches 617000

Poste Divers Extérieur 618000

Poste Documentation générale 618100

Poste Documentations techniques 618300

Poste Frais de colloques, séminaires, conférences 618500

Poste Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs 619000

-62 Autres services extérieurs

Poste Personnel extérieur à l'association 621000

Poste Personnel intérimaire 621100

Page 8: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Personnel détaché ou prêté à l'association 621400

Poste Rémunérations d'intérimaires et honoraires 622000

Poste Honoraires 622600

Poste Frais d'actes et de contentieux 622700

Poste Publicité, publication, relations publiques 623000

Poste Annonces et insertions 623100

Poste Foires et expositions 623300

Poste Catalogues et imprimés 623600

Poste Publications 623700

Poste Divers (pourboires, dons courant 623800

Poste Transports de biens et transports collectifs de personnels 624000

Poste Transports sur achats 624100

Poste Transports sur ventes 624200

Poste Transports entre établissements 624300

Poste Divers 624800

Poste Déplacements, missions et réceptions 625000

Poste Voyages et déplacements 625100

Poste Missions 625600

Poste Réceptions 625700

Poste Frais postaux et frais de télécommunications 626000

Poste Liaisons informatiques ou spécialisées 626100

Poste Affranchissements 626300

Poste Téléphone 626500

Poste Services bancaires et assimilés 627000

Poste Divers 628000

Poste Cotisations (liées à l'activité économique) 628100

Poste Frais de recrutement du personnel 628400

Poste Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs 629000

-63 Impôts, taxes et versements assimilés

Poste Impôts, taxes et versements assimilées sur rémunérations (administration des impôts) 631000

Poste Taxes sur salaires 631100

Poste Taxe d'apprentissage 631200

Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 631300

Poste Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 631400

Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( autres organismes) 633000

Poste Versements de transports 633100

Poste Participations des employeurs à la formation professionnelle continue 633300

Poste Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdu) 633400

Poste Versements libératoires donnant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage 633500

Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) 635000

Poste Impôts directs (sauf impôt sur les bénéfices) 635100

Poste Taxes foncières 6351200

Poste Autres impôts locaux 6241300

Poste Autres impôts directs 6351800

Poste Taxes sur les chiffres d'affaires non récupérables 635200

Poste Impôts indirects 635300

Poste Droits d'enregistrement et de timbre 635400

Poste Autres droits 635800

Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 637000

-64 Charges de personnel

Poste Rémunérations du personnel 641000

Poste Salaires et appointements 641100

Poste Congés payés 641200

Poste Primes et gratifications 641300

Poste Indemnités et avantages divers 641400

Poste Supplément familial 641500

Page 9: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Charges de sécurité sociale et de prévoyance 645000

Poste Cotisations de l'URSSAF 645100

Poste Cotisations aux mutuelles 645200

Poste Cotisations aux caisses de retraite et de prévoyance 645300

Poste Cotisations aux ASSEDIC 645400

Poste Cotisations aux autres organismes sociaux 645800

Poste Autres charges sociales 647000

Poste Versements aux comités d'entreprise et d'établissement 647200

Poste Médecine du travail, pharmacie 647500

Poste Autres charges de personnel 648000

-65 Autres charges de gestions courantes

Poste Redevances pour concessions, brevet, licences, marques, procédés 651000

Poste Droits d'auteur et de reproduction (SACEM) 651600

Poste Autres droits et valeurs similaires 651800

Poste Pertes sur créances irrécouvrables 654000

Poste Créances de l'exercice 654100

Poste Créances des exercices antérieurs 654400

Poste Quote-part de résultat sur opération faites en commun 655000

Poste Subventions versées par l'association 657000

Poste Bourses accordées aux usagers 657100

Poste Charges divers de gestion courante 658000

Poste Cotisations (liées à la vie statutaire) 658600

-66 Charges financières

Poste Charges d'intérêts 661000

Poste Intérêts des emprunts et dettes 661100

Poste Intérêts bancaires 661600

Poste Intérêts des autres dettes 661800

Poste Pertes de change 666000

Poste Charges nettes sur cessions de valeurs immobilières de placement 667000

Poste Autres charges financières 668000

-67 Charges exceptionnelles

Poste Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 671000

Poste Pénalités et amendes fiscales ou pénales 671200

Poste Dons, libéralités 671300

Poste Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice 671400

Poste Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) 671700

Poste Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 671800

Poste Charges sur exercices antérieurs ( à reclasser) 672000

Poste Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 675000

Poste Immobilisations incorporelles 675100

Poste Immobilisations corporelles 675200

Poste Immobilisations financières 675600

Poste Autres charges exceptionnelles 678000

-68 Dotations aux amortissements, provision et engagements

Poste Dotations aux amortissements et aux provisions 681000

Poste Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 681100

Poste Immobilisations incorporelles 6811100

Poste Immobilisations corporelles 6811200

Poste Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 681200

Poste Dotations aux provisions, pour risque et charges d'exploitation 681500

Poste Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 681600

Poste Immobilisations incorporelles 6816100

Poste Immobilisations corporelles 6816200

Poste Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants 681700

Page 10: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Dotations aux amortissements et aux provisions 686000

Poste Dotation aux provisions pour dépréciations des éléments financiers 686600

Poste Immobilisations financières 6866200

Poste Valeurs mobilières de placement 6866500

Poste Dotations aux amortissements et aux provisions 687000

Poste Dotations aux amortissements exceptionnelles des immobilisations 687100

Poste Dotations aux amortissements pour dépréciation exceptionnelles 687600

Poste Engagements à réaliser sur ressources affectées 689000

Poste Engagements à réaliser sur subventions attribuées 689400

Poste Engagements à réaliser sur dons manuels affectés 689500

Poste Engagements à réaliser sur legs et donations affectés 689700

-69 Impôts sur les bénéfices

Poste Impôts sur les bénéfices 695000

Poste Participations des salariés aux résultats 691000

Poste Impôts sur les sociétés des personnes morales non lucratives 6951100

Poste Impôts sur les sociétés de droit commun 6951200

Poste Contributions additionnelles à l'impôts sur les bénéfices 695200

Poste Imposition forfaitaire et annuelle (IFA) 697000

-70 Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises

Poste Ventes de produits finis 701000

Poste Etudes 705000

Poste Prestations de services 706000

Poste Ventes de marchandises 707000

Poste Produits des activités annexes 708000

Poste Produits des prestations fournies au personnel 708100

Poste Locations diverses 708300

Poste Mise à disposition de personnel facturée 708400

Poste Autres produits d'activités annexes 708800

Poste Rabais, remises et ristournes accordées par l'association 709000

-71 Production stockée (ou déstockage

Poste Variations de stock (en-cours de production, produits) 713000

Poste Variations des en-cours de production de biens 713300

Poste Variations des en-cours de productions de services 713400

Poste Variations des stocks de produits 713500

72 Production immobilisée

74 Subvention d'exploitation

-75 Autres produits de gestions courantes

Poste Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 751000

Poste Revenues des immeubles non affectés aux activités de l'association 752000

Poste Collectes 754000

Poste cotisations 756000

Poste Quote-part d'éléments du fond associatif virée au compte de résultat 757000

Poste Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat 757100

Poste Quote-part des apports virés au compte de résultat 757300

Poste Produits divers de gestion courante 758000

Poste Dons manuels non affectés 758100

Poste Dons manuels affectés 758200

Poste Legs et donations non affectés 758500

Poste Legs et donations affectés 758600

Poste Ventes de dons en nature 758700

Poste Autres produits de la générosité public 758800

-76 Produits financiers

Poste Produits des participations 761000

Page 11: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

Poste Produits des autres immobilisations financières 762000

Poste Revenus des titres immobilisés 762100

Poste Revenus des prêts 762400

Poste Revenues des valeurs mobilières de placements 764000

Poste Escomptes obtenus 765000

Poste Gains de change 766000

Poste Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement 767000

Poste Autres produits financiers 768000

Poste Intérêts des comptes financiers débiteurs 768100

-77 Produits exceptionnels

Poste Produits exceptionnels sur opération de gestion 771000

Poste Libéralités perçues 771300

Poste Rentrées sur créances amorties 771400

Poste Subvention d'équilibre 771500

Poste Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sue les bénéfices) 771700

Poste Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 771800

Poste Produits sur exercices antérieurs (à reclasser) 772000

Poste Produits de cessions d'éléments d'actif 775000

Poste Immobilisations incorporelles 775100

Poste Immobilisations corporelles 775200

Poste Immobilisations financières 775600

Poste Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777000

Poste Autres produits exceptionnels 778000

-78 Reprise sur amortissements et provisions

Poste Reprise sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 781000

Poste Reprise sur amortissement et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 781100

Poste Reprise sur provision pour risques et charges d'exploitation 781500

Poste Reprise sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 781600

Poste Immobilisations incorporelles 7816100

Poste Immobilisations corporelles 7816200

Poste Reprise sur provisions pour dépréciation des actifs circulants 781700

Poste Reprise sur provisions ( à inscrire dans les produits exceptionnels) 786000

Poste Reprise sur provision pour dépréciation des éléments financiers 786600

Poste Immobilisations financières 7866200

Poste Valeurs mobilières de placement 7866500

Poste Reprise sur provisions ( à inscrire dans les produits exceptionnels) 787000

Poste Reprise sur provision pour dépréciation exceptionnelle 787600

Poste Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 789000

Poste Reports des ressources non utilisées sur subventions attribuées 789400

Poste Reports des ressources non utilisées sur dons manuels reçus 789500

Poste Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées 789700

-79 Transferts de charges

Poste Transferts de charges d'exploitation 791000

Poste Transferts des charges financières 796000

Poste Transferts de charges exceptionnelles 797000

-86 Répartition par nature de charges

Poste Secours en nature 860000

Poste Alimentaires 860100

Poste Vestimentaires 860200

Poste Mise à disposition gratuite de biens 861000

Poste Locaux 861100

Poste Matériels 861200

Poste Prestations 862000

Poste Personnel bénévole 864000

Page 12: PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste …logiciel-notes-de-frais.com/notes-de-frais/FR/Plan_comptable... · PLAN COMPTABLE ASSOCIATION Libellé du Poste Comptabilité Association

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

Libellé du Poste Comptabilité Association Compte

-87 Répartition par nature des ressources

Poste Bénévolat 870000

Poste Prestation en nature 871000

Poste Dons en nature 875000

PLAN COMPTABLE ASSOCIATION