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PLAN COMPTABLE AGRICOLE * désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec...) i désigne un compte réservé aux seules entreprisses individuelles. Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX 10. CAPITAL ET RESERVES 101 Capital 1011 Capital individuel initial (au ../../..) 1012 Variations capital individ. initial *1013 à 1044 uniquement pour société 105 Ecarts de reevaluation 1051 Reserve speciale de reevaluation (1) 1052 Ecart de reevaluation libre 1053 Reserve de reevaluation (2) 1055 Ecarts reevaluation (autres operations legales) 1057 Aut. ecarts reeval. en france 1058 Aut. ecarts reeval. a l'etranger *106 à 10688 uniquement pour société 108 Compte de l'exploitant * 109 à 119 uniquement pour société *11 Report à nouveau *110 Report à nouveau (solde créditeur) *119 Report à nouveau (solde débiteur) 12. RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 120 Resultat de l'exercice (benefice) 121 Marge commerciale 122 Production de l'exercice 123 Valeur Ajouté 124 Excedent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation 125 Résultat d'exploitation (bénéfices ou pertes) 126 Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte) 127 résultat exceptionnel (bénéfice ou perte) 128 Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) 129 Résultat de l'exercice (perte) 13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 131 Subventions d'equipement 1311 Etat 138 Autres subventions d'investis. 139 Subv. inves. insc. au (***pas de style SMS***) result. 1391 Subventions d'equipement 1398 Autres subventions d'investis.

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PLAN COMPTABLE AGRICOLE

* désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, sociétés civiles, Gaec...)i désigne un compte réservé aux seules entreprisses individuelles.

Classe 1

COMPTES DE CAPITAUX

10. CAPITAL ET RESERVES101 Capital1011 Capital individuel initial (au ../../..)1012 Variations capital individ. initial*1013 à 1044 uniquement pour société105 Ecarts de reevaluation1051 Reserve speciale de reevaluation (1)1052 Ecart de reevaluation libre1053 Reserve de reevaluation (2)1055 Ecarts reevaluation (autres operations legales)1057 Aut. ecarts reeval. en france1058 Aut. ecarts reeval. a l'etranger*106 à 10688 uniquement pour société108 Compte de l'exploitant* 109 à 119 uniquement pour société

*11 Report à nouveau

*110 Report à nouveau (solde créditeur)

*119 Report à nouveau (solde débiteur)

12. RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)120 Resultat de l'exercice (benefice)121 Marge commerciale122 Production de l'exercice123 Valeur Ajouté124 Excedent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation125 Résultat d'exploitation (bénéfices ou pertes)126 Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte)127 résultat exceptionnel (bénéfice ou perte)128 Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)129 Résultat de l'exercice (perte)

13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT131 Subventions d'equipement1311 Etat138 Autres subventions d'investis.139 Subv. inves. insc. au (***pas de style SMS***) result.1391 Subventions d'equipement1398 Autres subventions d'investis.

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14. PROVISIONS REGLEMENTEES142 Provis. reglem. relativ. aux immo.1424 Provis. investis. (partic. salar.)143 Provis. reglement. relativ. stocks1431 Hausse des prix1432 Fluctuation des cours144 Provis. reglem. relat. elem. actif145 Amortissements derogatoires146 Provision speciale de reevaluation (3)147 Plus-values reinvesties (4)148 Autres provisions reglementees

15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES151 Provisions pour risques1511 Provisions pour litiges1512 Prov. garant. donnees aux clients1513 Prov. pertes sur marches a terme.1514 Provis. pour amendes et penalites1515 Provis. pour pertes de change1518 Autres provisions pour risques153 Provis. pensions et oblig. simil.155 Provisions pour impots156 Provis. renouv. immo (ets concess)157 Prov. charg. a repart. sur exerc.1572 Provis. pour grosses reparations158 Autres provisions pour charges1582 Provis. charg. socia. fisc. sur cp

16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES*161 à 163 uniquement pour société164 Emprunts aupres etablis. de credit (5)1641 Emprunts fonciers1642 Autres emprunts a mt et lt1643 Emprunts a court terme (5) (6)165 Depots et cautionnements recus1651 Depots1655 Cautionnements166 Particip. salaries aux resultas1661 Comptes bloques1662 Fonds de participation167 Empr. dettes assort. condit. part.*1671 Emission de titres participatifs1674 Avances conditionnees de l'etat*1675 Emprunts participatifs168 Autres empr. et dettes assimilees1681 Autres emprunts1685 Rentes viageres capitalisees1687 Autres dettes1688 Interets courus*16881 Sur empr. obligatair. convertibles*16883 Sur autres emprunts obligataires16884 Sur emprunts aupres etabli. credit

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16885 Sur depots et cautionnements recus16886 Sur particip. salar. resultats ets16887 Sur empr. dettes assor. cond. part16888 Sur autres empr. dettes assimilees*169 Primes remboursement obligations

17. DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS*171 Dettes rattach. a partic. (groupe)172 Dettes ratt. a des part. a org. pr*174 Dettes ratt. a part. (hors groupe)178 Dettes rattach. a stes en partic.1781 Principal1788 Interets courus

18. COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SOCIETES EN PARTICIPATION181 Compte de liaison etablissements186 Biens prest. serv. ech. (charges)187 Biens prest. serv. ech. (produits)188 Comptes de liaison stes en partic.

(1) Réserve consécutive à l'application de la loi 59.1472 du 28/12/1989.(2) Réserve consécutive à l'application de la loi 76.1232 du 29/12/1976.(3) Provision consécutive à l'application de la loi 77.1467 du 30/12/1977.(4) Assimilées à des amortissemants dérogatoires.(5) Sauf concours bancaires courants (compte 519).(6) Montants couscrits à l'origine à court terme.

Classe 2COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES201 Frais d'etablissement*2011 Frais de constitution2012 Frais de premier etablissement20121 Frais de prospection20122 Frais de publicite*2013 Frais augmen. capit. oper. divers.203 Frais recherche et developpement205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires206 Droit au bail207 Fonds commercial208 Autres immobilisations incorpor.

21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors biens vivants)211 Terrains2111 Terrains nus21111 Terrains nus exploités en faire valoir direct21112 Autres terrains nus2112 Terrains amenagés2113 Sous-sols et sur-sols2114 Terrains de gisement

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2115 Terrains batis21151 Affectes a la prod. agricole21155 Affectes a une autre activite professionnelle21158 Affectes a des opérations non professionnelles2116 Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret 78-737 du 11/07/1978)212 Agencements amenagements terrains2121 Agencements amenagements terrains Amortissables2125 Agencements amenagements terrains Non amortissables213 Constructions sur sol propre2131 Batiments21311 Affectés à la production agricole21315 Affectés à une autre activité professionnelle21318 Affectés aux opérations non professionnelles2135 Installations generales. agencements, aménagements des constructions21351 Affectés à la production agricole21355 Affectés à une autre activité professionnelle21358 Affectés aux opérations non professionnelles2138 Ouvrages d'infrastructure214 Constructions sur sol d'autrui2141 Batiments21411 Affectés à la production agricole21415 Affectés à une autre activité professionnelle21418 Affectés aux opérations non professionnelles2145 Installations générales. Agencements, aménagements des constructions21451 Affectés à la production agricole21455 Affectés à une autre activité professionnelle21458 Affectés aux opérations non professionnelles2148 Ouvrages d'infrastructures215 Installations techniques, matériel et outillage2151 Installations techniques sur sol propre2152 Installations technniques sur sol d'autrui2154 Materiel (7)2155 Outillage (7)2157 Agencement et amenagements du matériel et outilage (7)217 Amelioration du fonds (8)218 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivant)2181 Installations generales. agencements, amenagement divers (9)2182 Materiel de transport2183 Materiel de bureau et informatique2184 Mobilier2186 Emballages recuperables2188 Autres

22. IMMOBILISATION MISES EN CONCESSION

23. IMMOBILISATION EN COURS231 Immobilisation corporelles en cours (hors bien vivant)2311 Terrains2312 Agencement et aménagement de terrains en cours2313 Constructions sur sol propre (en cours)2314 Constructions sur sol d'autrui (en cours)2315 Install. tech. mat. outil. (en cours)

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2318 Autres immobilisations corporelles -hors bien vivant (en cours)234 Immo corporelles en cours (biens vivants)2341 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (17) (10) (11)2343 Animaux de services (en cours) (12)2346 Plantation perennes (en cours) (13)2347 Autres vegetaux immobilises (en cours) (14)237 Avances et acomptes verses sur immobilisations incorporelles238 Avanc. acomp. verses sur commandes d'imm. corporelles2381 Immo corporelles (hors biens vivants)2384 Immo corporelles (biens vivants)

24. IMMO CORPORELLES (bien vivants)241 Animaux reproducteurs (adultes)(15) (11)242 Animaux reproducteurs ( jeunes de renouvellement) (16) (17) (11)243 Animaux de service (12)246 Plantations perennes (13)2461 Plantation perennes sur sol propre2465 Plantation perennes sur sol d'autrui2467 Aménagements des Plantation perennes247 Autres vegetaux immo (14)2471 Autres vegetaux immo sur sol propre2475 Autres vegetaux immo sur sol d'autrui2477 Aménagements des Autres vegetaux immobilisés

25. (18)

26. PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHES A DES PARTICIPATIONS261 Titres de participation2611 Actions2618 Autres titres262 Part. a des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de crédits)2621 Stes cooperatives agricoles (sauf CUMA)2622 C. u. m. a.2624 S. i. c. a.2628 Autres266 Autres formes de participation267 Creances rattachees a participat.*2671 Creances ratt. a part. (groupe)2672 Creances rattachees a des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de crédits) (19)26721 Stes cooperatives agricoles (sauf CUMA)26722 C. u. m. a.26724 S. i. c. a.26728 Autres2674 Creances rattachées à d'autres participations*2675 Versem. d'apports non capitalises2676 Avances consolidables2678 Interets courus268 Creances ratt. a des stés en participation2681 Principal2688 Interets courus269 Versements restant a effectuer sur titres de participation non libérés

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2691 -Sur titres de participation2692 -Sur participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les éts de crédit)2696 -Sur autres formes de participation

27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES271 Titres immobilises (droit de propriété)2711 Actions2715 Parts dans les établissement de credit2718 Autres titres272 Titres immobilises (droit de créance)2721 Obligations2722 Bons2723 Certificats de fonds de développement coopératifs274 Prêts*2741 Prets participatifs*2742 Prets aux associes2743 Prets au personnel2748 Autres prets275 Depots et cautionnements verses2751 Depots2755 Cautionnements276 Autres creances immobilisees2761 Creances diverses2768 Interets courus27682 Sur titres immob. (droit de créance)27684 Sur prets27685 Sur depots et cautionnements versés27688 Sur creances diverses277 (20)2771 Actions propres ou parts propres279 Versements restant a effectuer sur titres immobilisés non libérés

28. AMMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS280 Amortissements des immo. incorporelles2801 Frais d'etablissement2803 Frais de recherche et de developpement2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires2807 Fonds commercial2808 Autres immobilisations incorporelles281 Amortissement des immobilisations corporelles (hors bien vivants)2811 Terrains de gisement2812 Agencements et amenagements de terrains amortissables (21)2813 Constructions sur sol propre (22)2814 Constructions sur sol d'autrui (23)2815 Installations techniques matériel et outillage (24)2817 Amelioration du fonds2818 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants) (25)282 Amortissements des immobilisations mises en concession284 Amortis. des immos corporelles (biens vivants)2841 Animaux reproducteurs (adultes)2843 Animaux de service2846 Plantations pérennes

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2847 Autres végétaux immobilisés

29. PROVISION POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS290 Provision pour depreciation des immobilisations incorporelles2905 Marques procedes droits et valeurs similaires2906 Droit au bail2907 Fonds commercial2908 Autres immob. incorporelles291 Provis. depreciation immob. corporelles (hors bien vivants)2911 Terrains2912 Agencements et aménagements de terrains2913 Constructions sur sol propre2914 Constructions sur sol d'autrui2915 Installations techniques matériel et outillage2917 Amelioration du fonds2918 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants)292 Provis. pour depreciat. des immob. mises en concess.293 Provis. pour depreciat. des immob. en cours2931 Immobilisations corpor. en cours (hors bien vivants)2934 Immo corp en cours (b. vivants)294 Provision pour deprec. des immos corp.2941 Animaux reproducteurs (adultes)2942 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)2943 Animaux de service2946 Plantations pérennes2947 Autres végétaux immobilisés296 Provision pour deprec. des participations et creances rattachées à des participations2961 Titres de participation2962 Participations à des organismes professionnels agricoles (autre que les éts de crédit) (26)2966 Autres formes de participation2967 Creances ratt. a participation (27)2968 Creances ratt. a des ste en particip. (28)297 Provis. pour depreciation des autres immob. financières2971 Titres immobilises - droit de propriete (29)2972 Titres immobilises - droit de creance (30)2974 Prets (31)2975 Depots et cautionnements verses (32)2976 Autres creances immobilisees (33)

(7) Les entraprises pour lesquelles la distinction entre les comptes 2154, 2155 et 2157 n'est pas indispensable, peuvent regrouper ces comptes sous le n° 2154 dont l'intitulé est complété en conséquence.(8) Il s'agit des améliorations durables de la fertilité des sols résultant de pratiques culturales suivies.(9) Incorporés dans des immobilisations dont l'entreprise n'est pas propriétaire.(10) Ce compte ne peut être utilisé que lorqu'on a choisi pour le compte 241 le mode de fonctionnement "classique" (voir note 15).(11) Espèces dont la durée normale de vie productive des animaux reproducteurs adultes est supérieure à 2 ans (équins, bovins, ovins, caprins, porcins...).(12) Animaux de trait, de course, de monte, de selle; de combat, de garde...(13) Vignes, vergers, "pieds-mères" chez les pépiniéristes,...(14) Plantations autres que plantations pérennes (vignes, vergers,...) pour autant qu'elles puissent

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être considérées comme des immobilisations (ex : certaines plantations forestières).(15) Compte pouvant fonctionner (à la suite d'un choix du chef d'entreprise indiqué dans l'annexe), soit d'une façon "classique" (fonctionnement identique à celui des "immobilisations" dans le PCG82), soit d'une façon "simplifiée" (fonctionnement identique à celui des "stocks et en cours" dans le PCG 82).(16) Ce compte ne peut être utilisé que lorsqu'on a choisi pour le compte 241 le mode de fonctionnement "simplifié" (voir note 15).(17) Lorsque la destination de futurs reproducteurs dans l'entreprise est certaine ou quasi-certaine.(18) Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées.(19) Notamment les "ristournes bloquées" et intérêts aux parts différés.(20) Compte réservé : actions propres ou parts propres.(21) A subdiviser comme le compte 2121.(22) A subdiviser comme le compte 213.(23) A subdiviser comme le compte 214.(24) A subdiviser comme le compte 215.(25) A subdiviser comme le compte 214.(26) A subdiviser comme le compte 262.(27) A subdiviser comme le compte 267.(28) A subdiviser comme le compte 268.(29) A subdiviser comme le compte 271.(30) A subdiviser comme le compte 272.(31) A subdiviser comme le compte 274.(32) A subdiviser comme le compte 275.(33) A subdiviser comme le compte 276.

Classe 3COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

30. approvisionnements et marchandises301 Approvisionnements3011 Engrais et amendements3012 Semences et plants3013 Produits de defense des vegetaux3014 Aliments du betails3015 Pdts de defense des animaux3016 Pdts de reproduction animale3017 Emballages30171 Emballages perdus30175 Emball. recup. non identifiables30177 Emball. a usage mixte3018 Combustibles302 Autres approv.3021 Carburants et lubrifiants3022 Pdts d'entretien3023 Fournitures d'atelier et de mag.3024 Fournitures de bureau3025 Denrees et fournitures pour le personnel3026 Materiaux divers3027 Autres fournitures consommables3028 Matieres 1eres307 Marchandises

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31 Animaux (cycle long)

32 Animaux (cycle court)

33 Vegetaux (cycle long)331 Avances au cultures3311 engrais et amendements3312 Semences et plants3313 Pdts de défense des végétaux3314 Autres approvisionnements3315 Façons culturales3318 Autres332 Pepinieres338 Autres vegetaux en terre (cycle long)

34 Vegetaux en terre (cycle court)341 Avances au cultures3411 engrais et amendements3412 Semences et plants3413 Pdts de défense des végétaux3414 Autres approvisionnements3415 Façons culturales3418 Autres348 Autres vegetaux en terre (cycle court)

35 En cours de production de biens et services (cycle long)351-356 Biens (cycle long)351 Vins352 Alcools356 Autres biens357-358 Services (cycle long)357 Travaux a façon358 Autres services

36 En cours de prod biens et sevices (cycle court)361-366 Biens (cycle court)361 Pdts vegetaux362 Pdts animaux363 Vins364 Alcools365 Autres pdts transformes366 Autres biens (activités annexes)367-368 Services367 Travaux a façon368 Autres services

37 Produits371 Pdts intermediaires vegetaux372 Pdts intermediaires animaux373 Pdts intermediaires transformes374 Pdts finis vegetaux375 Pdts finis animaux

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376 Pdts finis transformes377 Pdts residuels378 Pdts activites annexes

38. (34)

39. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS390 Provisions pour depreciation des approv et marchandises391 Provis. pour dep. animaux cycle long392 Provis. pour dep. animaux cycle court393 Provis. pour dep. vegetaux en terre cycle long394 Provis. pour dep. vegetaux en terre cycle court395 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cl)396 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cc)397 Prov. pour deprec. des pdts

(34) Lorsqué l'entreprise tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'achèvement, mis en dépôt ou donnés en consignation.

Classe 4COMPTES DE TIERS

40. Fournisseurs et comptes rattaches401 Fournisseurs d'exploitation402 Fournisseurs d'exploitation - soldes apres compensation (35)403 Fournisseurs d'exploitation - effets a payer404 Fournisseurs d'immobilisations405 Fournis. d'immob. - effets a payer (36)408 Fournis. - factures non parvenues4081 Fournisseurs d'exploitation4082 Fournisseurs d'exploitation (convention de compte courant) (35)4084 Fournisseurs d'immobilisations4088 Fournisseurs - interets courus409 Fournisseurs debiteurs4091 Fournis. - avances et acomptes versés sur commandes4096 Fournis. - creances pour emballages et matériel à rendre4097 Autres avoirs - Fournisseurs4098 Rabais remises ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41. Clients et comptes rattachés411 Clients412 Clients - soldes apres compensation (35)413 Clients - effets a recevoir416 Clients douteux ou litigieux417 "Creances" sur travaux non encore facturables418 Clients - produits non encore facturés4181 Clients - factures a etablir4182 Clients (convention de compte courant) (35)4188 Clients - interets courus419 Clients crediteurs4191 Clts - avances et acomptes recus sur commande

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4196 Clts - dettes. pour emballages et matériel consignés4197 Autres avoirs - Clients419800 Rabais remises ristournes à accorder et autres avoir à établir

42. Personnel et comptes rattaches421 Personnel - rémunérations dûes422 Comites d'entreprise, d'etablissement...424 Participation des salariés aux fruits de l'expansion4246 Reserve speciale (art l442.2 du code du travail)4248 Comptes courants425 Personnel - avances et acomptes426 Personnel - depots427 Personnel - oppositions428 Personnel - charges a payer et produits a recevoir4282 Dettes provisionnées pour conges à payer4284 Dettes provisionnées pour participation des salariés aux fruits de l'expansion4286 Autres charges a payer4287 Produits a recevoir

43. Mutualité sociale agricole et autres organismas sociaux431 Mutualité Sociale Agricole437 Autres organismes sociaux438 Organismes sociaux - charges a payer et produit à recevoir4382 Charges sociales sur conges payes4386 Autres charges a payer4387 Produits a recevoir

44. Etat et autres collectivités publiques441 Etats - subventions a recevoir4411 Subventions d'investissement4417 Subventions d'exploitation4418 Subventions d'equilibre4419 Avances sur subventions442 Etat - impôts et taxes recouvrables sur des tiers*4424 Obligataires*4425 Associes4428 Autres443 Operations particulières avec l'etat, les collectivités publiques, les organismes internationnaux*444 Etat - impôt sur les bénéfices445 Etat -Taxes sur le chiffres d'affaires4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à decaisser44551 Tva à décaisser44552 TVA antérieurement déduite à reverser44558 Taxes assimilées à la TVA4456 Taxes sur le chiffre d'affaires deductibles44562 Tva sur immo.44563 Tva transferee par d'autres entreprises44565 TVA sur achats à régulariser44566 TVA sur biens et Services44567 Crédit de tva à reporter44568 Taxes assimilees a la tva4457 Taxe sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise

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44571 Tva collectee44575 TVA collectées à régulariser44578 Taxes assimilées à la TVA4458 Taxes sur le chiffres d'affaires à régulariser ou en attente44581 Acomptes - régime simplifié d'imposition44582 Acomptes - regime du forfait44583 Rembousement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé44584 Tva recuperee d'avance44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir446 Obligations cautionnees447 Autres impots, taxes et versemants assimilés448 Etat - charges a payer et produit a recevoir4482 Charges fiscales sur congés a payer4486 Autres charges a payer4487 Produits a recevoir

45. Groupe, communautés d'exploitation et associés*451 Groupe452 Associes - operations faites en commun (GAEC partiels)4521 Operations courantes4528 Interets courus453 Associes - operations faites en commun et en GIE (banques de travail)4531 Opérations courantes4538 Intérêts courus454 Associés - opérations faites en commun (autres communautés d'exploitation à objet particuliers)4541 Opérations courantes4548 Intérêts courus*455 Associes comptes courants*4551 Principal*4552 Comptes courants*4553 Comptes bloques*4554 Comptes bloques - int. courus*456 Associes operations sur le capital*4561 Associes comptes d'apport en ste*45611 Apports en nature*45615 Apports en numeraire*4562 Apporteurs capit. appele non verse*45621 Action. cap. sousc. app. non verse*45625 Associes capital appele non verse*4563 Assoc. vers. recus sur augm. capit*4564 Associes versements anticipes*4566 Actionnaires defaillants*4567 Associes capital a rembourser*457 Associes dividendes a payer458 Assococié - operations faites en commun et en GIE4581 Opérations courantes4588 Intérêts courus

46. Débiteurs divers et créditeurs divers461 Caisse de perequation des prix (37)

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462 Creances sur cessions d'immobilisations (36)464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement465 Creances sur cessions valeurs mobilières de placement467 Autres comptes debiteurs ou crediteurs468 Divers - charges a payer et produits a recevoir4686 Charges a payer4687 Produits a recevoir

47. Comptes transitoires ou d'attente471 Stockes provenant d'immobilisations (38)472 Operations de compensation (conventions de compte courant) (39)473 à 475 Autres comptes d'attente476 Differences de conversion - actif4761 Diminution des creances4762 Augmentation des dettes4768 Differences compensées par couverture de change477 Differences de conversion - passif4771 Augmentation des creances4772 Diminution des dettes4778 Differences compensées par couverture de change478 Autres comptes transitoires

48. Comptes de régularisation481 Charges à répartir sur plusieurs exercices4811 Charges differées4812 Frais d'acquisition des immobilisations4816 Frais d'emission des emprunts4818 Charges a etaler486 Charges constatees d'avance487 Produits constates d'avance488 Comptes de repartition periodique des charges et des produits4886 Charges4887 Produits

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients495 Provisions pour dépreciation des comptes du groupe, des communautés d'exploitation et des associés*4951 Comptes du groupe4952 Opération faites en commun (GAEC partiel)4953 Opération faites en commun et en GIE4954 Opération faites en commun (autres communautés d'exploitation à objets particuliers)*4955 Comptes courants des associes4958 Operation faites en commun et en gie496 Provision pour depreciation des comptes de debiteurs divers4961 Caisse de perequation des prix4962 Creances sur cessions d'immobilisations.4965 Creances sur cessions de valeurs mobilières de placement4967 Autres comptes debiteurs

(35) Ces comptes ne fonctionnent que dans le cadre de "conventions de compte courant" passées avec des tiers.

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(36) Y compris billet de fonds.(37) Compte pouvant être utilisé pour comptabiliser les opérations effectués avec les organismes pratiquant la "péréquation des prix".(38) Compte pouvant être utilisé en fonction des besoins. Il doit être soldé à la cloture de l'exercice.(39) Compte soldé à la clôture de l'exercice par les comptes 402 et/ou 412.

Classe 5Comptes financiers

50. Valeurs mobilières de placement501 (40)*502 Actions propres503 Actions5031 Titres cotes5035 Titres non cotes504 Autres titres conferant un droit de proproété*505 Obligations et bons emis par la societe et rachetés par elle506 Obligations5061 Titres cotes5065 Titres non cotes507 Bons du tresor et bons de caisse a court terme508 Autres valeurs mobilières et creances assimilées5081 Autres valeurs mobilieres5088 Interêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées509 Versement restant a effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

51. Banques, établissements financiers et assimilés511 Valeurs a l'encaissement5111 Coupons echus a l'encaissement5112 Cheques a encaisser5113 Effets a l'encaissement5114 Effets a l'escompte512 Banque514 Chèques postaux515 Caisses du tresor et des établissemens publics516 Agent de change517 Autres organismes financiers518 Interets courus5186 Interets courus a payer5187 Interets courus a recevoir519 Concours bancaires courants (41)5191 Credit bancaire de campagne (42)5197 Credits de mobilisation de creance5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants

53 Caisse

54 Regies d'avances et accreditifs

58 Virements internes

59 Provision pour dépréciation des comptes financiers

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590 Provis. pour deprec. des valeurs mobilières de placement5903 Actions5904 Autres titres conferant un droit de propriété5906 Obligations5908 Autres valeurs mobilières et creances assimilées.

(40) Compte réservé : parts dans des entreprises liées.(41) Autre que ceux directment enregistrés dans les comptes 512 à 518.(42) Crédits bancaires destinés à financer le cycle de production (qu'il soit végétal, animal ou de transformation).

Classe 6

Comptes de charges

60 Achats601 Achats d' approvisionnement6011 Engrais et amendements6012 Semences et plants6013 Produits de defense des vegetaux6014 Aliments du betail6015 Produits de defense des animaux6016 Produits de reproduction animale6017 Emballages60171 Emballages perdus60175 Emb. recupérables non identifiables60177 Emb. a usage mixte6018 Combustibles602 Achats d'autres approvisionnements6021 Carburants et lubrifiants6022 Produits d'entretien6023 Fournitures d'atelier et de magasin6024 Fournitures de bureau6025 Denrees et fournitures pour le personnel6026 Materiaux divers6027 Autres fournitures consommables6028 Matieres premieres

603 Variation des Stocks6031 Variation des stocks d'approvisonnements (47)60314 Variation des stock Aliment6032 Variation des stocks autres approvisionnements (48)60324 Variation des stocks fournitures de bureau6037 Variation des stocks marchandises (52)

604 Achats d'Animaux (43)6041 Animaux reproducteurs (adultes) (11)6042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11) (17)6045 Autres animaux605 Achats de travaux et services incorporés aux produits6051 Achats pour productions végétales6054 Achats pour productions animales

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6058 Autres achats606 Achats non stockes de fournitures6061 Eau6062 Gaz6063 Electricite6064 Carburants et Lubrifiants6065 Eau d'irrigation6066 Fournitures d'entretien et de petits equipements (44)6067 Fournitures pour productions immobilisées (44) (45)6068 Autres fournitures non stockees (44)607 Achats de marchandises608 (46)609 Rabais remises et ristournes obtenus sur achats6091 RRR sur achats d'approvisionnements (47)6092 RRR sur achats d'autres approvisionnements (48)6094 RRR sur achats d'animaux (49)6095 RRR sur achats de travaux et services incorporés aux produits (50)6096 RRR sur achats de fournitures non stockees (51)6097 RRR sur achats de marchandises (52)6098 Rabais remises et ristournes non affectes

61/62 Autres charges externes61 Services extérieur611 Sous-traitance generale612 Redevances de credit-bail6122 Credit-bail mobilier6125 Credit-bail immobilier613 Locations6131 Fermages et loyers du foncier6132 Locations d'animaux6134 Location d'animaux6136 Malis sur emballages6138 Autres locations614 Charges locatives et de copropriété (53)6141 Ch. locatives du foncier6142 Ch. locatives du materiel6144 Ch. locatives des animaux6148 Autres ch. locatives et de co-propriété615 Entretiens et réparations6151 Terrains6152 Agencements et aménagements de terrains6153 Constructions (sur sol propre)6154 Constructions (sur sol d'autrui)6155 Installations techniques, matériel et outillage6156 Plantation pérennes6157 Autres végétaux immobilisés6158 Autres immobilisations corporelles (hors biens vivants)616 Primes d'assurance6161 Multirisques6162 Assur. obligatoire dommage-construction6163 Assurance-transport (achats)6164 Assurances-transport (sur ventes)

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6165 Assurances-transport (autres biens6166 Risques d'exploitation6167 Insolvabilite clients6168 Autres617 Etudes et recherches618 Divers6181 Documentation generale6183 Documentation technique6185 Frais de colloques, seminaires, conference619 Rabais remises et ristournes sur services extérieurs

62 Autres services extérieurs621 Personnel exterieur a l'entreprise6211 Personnel interimaire6214 Personnel detache ou prete a l'entreprise622 Remuneration d'intermédiaires et honoraires6221 Commissions & courtages sur achats6222 Commissions & courtages sur ventes6223 Remuneration des transitaires6224 Remunerations d'affacturage6225 Honoraires veterinaires6226 Autres honoraires6227 Frais d'actes et de contentieux6228 Divers623000 Publicite publications relations publiques6231 Annonces et insertions6232 Echantillons6233 Foires et expositions6234 Cadeaux a la clientele6235 Primes6236 Catalogues et imprimes6237 Publications6238 Divers (pourboires, dons courants)624 Transports de biens et transports collectifs du personnel6241 Transports sur achats6242 Transports sur ventes6243 Transports entre etablissements ou chantiers6244 Transports administratifs6247 Transports collectifs du personnel6248 Autres transports625 Deplacements missions et receptions6251 Voyages et deplacements6255 Frais de demenagement6256 Missions6257 Receptions626 Frais postaux et de télécommunications627 Services bancaires et assimilés6271 Frais sur titres (achat, vente,.).*627 Commissions & frais sur émission d'emprunts6275 Frais sur effets (comm. d'endos,.)6276 Location de coffres6278 Autres frais & commissions sur prestation de services

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628 Divers6281 Cotisations professionnelles (productions végétales)6284 Cotisations Professionnelles (production animales)6286 Autres cotisations professionnelles6287 Frais de recrutement du personnel6288 Autres services exterieurs divers629 Rabais remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63 Impôts, Taxes et versements assimilés631 Impots taxes & versements assimilés sur remuneration (administration des impôts)6311 Taxe sur les salaires6312 Taxe d'apprentissage6313 Participation des employeurs a la formation professionnelle continue*6314 Cotisation pour defaut d'investisssement obligatoire dans la construction6318 Autres633 Impots taxes & versements assimilés sur remunerations (autres organismes)6331 Versement sur transport6332 Allocation logement6333 Participation des employeurs a la formation professionnelle continue6334 Participation des employeurs a l'effort de construction6335 Versements liberatoires ouvrant droit a l'exoneration de la taxe d'apprentissage6338 Autres634 Taxe spécifiques sur les produits de l'exploitation6341 Produits végétaux6342 Produits animaux6343 Produits transformés6344 Animaux6348 Autres produits635 Autres impots taxes & versaments assimilés (administration des impôts)6351 Taxe professionnelle6352 Taxes foncières6353 Autres impots locaux6354 Autres impots directs (sauf impôts sur les sociétés)6355 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables6356 Impots indirects6357 Droits d'enregistrements et de timbre6358 Autres droits637 Autres impots taxes et versements assimilés (autres organismes)*6371 Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétes6372 Taxes percues par les organismes publics intérnationaux6374 Impots & taxes exigibles a l'etranger6378 Taxes diverses

64 Charges de personnel641 Rémunération du personnel6411 Salaires (personnel salarié)64111 Personnel permanent ou regulier64115 Personnel temporaire ou occasionnel6412 Remunerations (associés d'exploitation) (54)*6413 Remunerations (administrateurs, gérants, associés)6415 Conges payes6416 Primes et gratifications

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6417 Indemnites et avantages en especes divers6418 Avantages en naturei 644 Remuneration du travail de l'exploitant (55)645 Charges de securité sociale et deprevoyance6451 Cotisations à la Mutualité Sociale Agricole6452 Cotisations aux mutueles6453 Cotisations aux caisses de retraite6454 Cotisations aus caisses de chomage6458 Cotisations aux autres organismes sociaux646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant647 Autres charges sociales6472 Versements aux comites d'entreprise & d'etablissement6474 Versements aux oeuvres sociales6475 Medecine du travail, pharmacie6478 Autres charges sociales diverses648 Autres charges de personnel

65 Autres charges de gestion courante651 Redevances pour concessions brevets licences, procédés, droits et valeurs simialires*653 Jetons de presence654 Pertes sur creances irrecouvrables6541 Creances de l'exercice6544 Creances des exercices anterieurs655 Quote-parts de resultat sur operations faites en commun6551 Quote-part de benefice transférée (comptabilité du gerant)6555 Quote-part de perte supportée (comptabilité des associé non gérants)656 Valeurs comptables des elements d'actif cedés (cessions courantes) (56)6564 Animaux reproducteurs adultes (10) (11)6562 Animaux reproducteurs jeunes de renouvellement (10) (11)658 Charges diverses de gestion courante

66 Charges financieres661 Charges d'interets6611 Interets des emprunts fonciers6612 Intérêts des autres emprunts à moyen et long terme6613 Intérêts des emprunts a court terme6614 Credits des crédits bancaires de campagne6615 Interets des dettes rattachées à des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit)6616 Interets des dettes rattachées à d'autres participations6617 Interets du crédit fournisseur6618 Autres charges d'interets66181 Autres interets bancaires66182 Interets des comptes courants et dépots créditeurs66183 Interets des obligations cautionnees66188 Intérêts des autres dettes664 Pertes sur creances liees a des participations665 Escomptes accordés666 Pertes de change667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement668 Autres charges financieres6688 Ecart de conversion

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67 Charges exceptionnelles671 Charges exceptionnelles sur operation de gestion6711 Penalites sur marches (et dédits payés sur achats et ventes)6712 Penalites amendes fiscales & penales6713 Dons, liberalites6714 Creances devenues irrecouvrables dans l'exercice6715 Subventions accordees6717 Rappel d'impots (autre qu'impôts sur les benefices)6718 Autres charges exceptionnelles sur operation de gestion672 (57)673 Charges exceptionnelles relatives aux penalités statuaires (58)6731 Indemnités compensatrices (59)6733 Penalités subies en tant qu'associe defaillant6735 Frais de poursuite675 Valeurs comptables des elements d'actif cedes6751 Immobilisations incorporelles6752 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)6754 Immo corporelles (biens vivants)6756 Immobilisations financieres678 Autres charges exceptionnelles6781 Malis provenant de clauses indexation*6782 Lots*6783 Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émisses par elle-même6788 Charges exceptionnelles diverses

68 Dotations aux amortissements et aux provisions681 Dotations aux amort. & aux provis. - Charges d'exploitation6811 Dotat. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles68111 Immobilisations incorporelles68112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)68114 Immo corporelles (bien vivants)6812 Dotat. aux amort. des charg. exploit. à répartir6815 Dotat. aux prov. pour risq. & charges d'exploitation6816 Dotat. aux prov. pour deprec. des immob.68161 Immobilisations incorporelles68162 Immobilisations corporelles68164 Immo corporelles6817 Dotat. aux prov. pour deprec. des actifs circulants (60)68173 Stocks et en-cours68174 Créances686 Dotat. aux amort. et aux provis. - Charges financières*6861 Dot. aux amort. des prime de remb. oblig.6865 Dot. aux prov. risq. & charg. fin.6866 Dot. aux prov. pour deprec. des elem. finan68662 Immobilisations financieres68665 Valeurs mobilieres de placement6868 Autres dotations687 Dotat. aux amort. et provisions - Charges exeptionnelles6871 Dotat. aux amort. except. des immob.6872 Dotat. aux prov. reglem. (immob)68725 Amortissements derogatoires

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6873 Dotat. aux prov. reglem. (stocks)6874 Dotat. aux autres prov. reglement.6875 Dotat. aux prov. pour risq. & charg. excep.6876 Dotat. aux prov. pour deprec. except.

69 Participation des salariés - impots sur les benéfices691 Participations des salaries aux fruits de l'expansion*695 Impots sur les benefices*6951 Impots dus en france*6954 Impots dus a l'etranger*697 Imposition forf. anuelle des sociétés

--------------------------------------------------------------(43) Ce compte ne peut être utilisé, ni pour les animaux de service (compte 243 et 2343), ni pour les animaux reproducteurs (comptes 241 et 2341) lorsqu'on a choisi le mode de fonctionnement "classique" (voir note 15) pour le compte 241.(44) fournitures ne pasant pas par un compte de magasin.(45) Dans le but de faciliter le calcul et le contrôle du coût de production des immobilisation produites par l'entreprise, le compte 6067 peut être ouvert pour enregistrer les achats de fournitures non stockées destinées à entrer dans le calcul de ce coût.(46) Compte résservé, le cas échéant' à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats.(47) A subdiviser comme le compte 601.(48) A subdiviser comme le compte 602.(49) A subdiviser comme le compte 604.(50) A subdiviser comme le compte 605.(51) A subdiviser comme le compte 606.(52) A subdiviser comme le compte 607.(53) Lorsque le montant des charges de co-propriété n'a pas un caractère significatif justifiant leur ventilation dans les autres comptes par nature.(54) Au sens de la Loi 73650 du 13/07/73 (modifié par la Loi d'orientation agricole du 04/07/80).(55) Compte à utiliser dans les entreprises individuelles conformément aux dispositions en vigueur.(56) En application des dispositions prévues dans le PCG agricole (comme dans le PCG 82 : p. 211, paragr. 6)(57) Comme à la diposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs. Il est soldé au plus tard à la clôture de l'exercice.(58) Pénalité infligées aux associés des sociétés coopératives agricoles.(59) Article 7-6 des statuts-tupes de sociétés coopératives agricoles.(60) Autres que valeurs mobilières de placement.

Classe 7

Comptes de produits

70. VENTEs701 Ventes de produits vegetaux702 Ventes de produits animaux703 Ventes de produits transformes704 Ventes d' animaux (43)7041 Animaux reproducteurs (adultes) (11)7042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11)7045 Autres animaux705 Vente de produit résiduels

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706 Travaux à façon707 Ventes de marchandises708 Produits des activites annexes7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel7082 Commissions et courtages7083 Locations diverses7084 Prestations de services à caractère accessoire7085 Ports et frais accessoires facturés7086 Bonis sur reprise d'emballages consignés7087 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes7088 Autres produits d'activités annexes709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise7091 RRR Sur ventes de produits vegetaux7092 RRR Sur ventes produits animaux7093 RRR Sur ventes de produits transformes7094 RRR Sur ventes d'animaux (61)7095 RRR Surventes de produits residuels7096 RRR Sur travaux a façon7097 RRR Sur ventes marchandises7098 RRR Sur produits des activites annexes (62)

71 VARIATIONS D'INVENTAIRE(bien vivants, en-cours de production de biens et serices, produits)712 Variation d'inventaire : animaux reproducteurs immobilisés (16)7121 Animaux reproducteurs (adultes) (63) (11)7122 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (64) (11)713 Variation d'inventaire : biens vivants non immobiliés, en-cours de production de biens et services, produits7131 Animaux (cycle long) (65)7132 Animaux (cycle court) (66)7133 Vegetaux en terre (cycle long)7134 Vegetaux en terre (cycle court)7135 En-cours de production de biens et services (cycle long) (67)7136 En-cours de prod. abs (cycle court) (70)7137 Produits (71)

72 PRODUCTION IMMOBILISEE ET AUTO-COMCOMMEE721 Production immobilisée - Immobilisations incorporelles722 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (hors biens vivants)724 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (biens vivants)726 Production autoconsommee (72)

73 PRODUITS NETS PARTIELS SUR OPERATIONS A LONG TERME731 Produits nets partiels sur opération en cours (73)739 Produits nets partiels sur opérations terminees

74 INDEMNITES ET SUBVENTIONS D'EXPLATATION741 Remboursement forfaitaire de tva742 Indemnites d'assurance (exploitation)743 Indemnités du fonds national de garantie des calamités agricoles744 Autres indemnités d'exploitation745 Subventions d'exploitation

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7451 Subventions aux produits7452 Subventions aux structures7453 Subventions au revenu745800 Autres subventions d'exploitation

75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires752 Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles753 Jetons de présence, remunérations et indemnités d'administrateurs, etc.754 "Ristournes" percues des Cooperatives agricoles (provenant des exédents)755 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun7551 Quote-part de perte transferée (comptabilité du gérant)7555 Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilités des associés non-gérants)756 Prodtuis des cessions d'élements d'actif (56)7561 Animaux reproducteurs adultes (10) (11)7562 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (10) (11)758 Produits divers de gestion courante

76. PRODUITS FINANCIERS761 Produits de participations7611 Revenus des titres de participation7612 Revenus des participations à des organisations professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit)7616 Revenus sur autres formes de participation7617 Revenus des créances rattachées à des participations762 Produits des autres immobilisations financières7621 Revenus des titres immobilisés7624 Revenus des prêts7627 Revenus des autres créances immobilisées763 Revenus des autres créances7631 Revenus des créances commerciales7638 Revenus des créances diverses764 Revenus des valeurs mobilières de placement765 Escomptes obtenus766 Gains de change767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement768 Autres produits financiers

77. PRODUITS EXCEPTIONNELS771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion7711 Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes7713 Liberalites percues7714 Rentrees sur creances amorties7715 Subventions d'equilibre7717 Degrevements d'impots (autres qu'impôts sur les benefices)7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion772 (74)775 Produits cessions elements d'actif7751 Immobilisations incorporelles7752 Immobilisations corporelles (hors bien vivants)7754 Immobilisations corporelles (biens vivants)7756 Immobilisations financieres

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777 Quote-part des subventions d'investissement virée au resultat de l'exercice778 Autres produits exceptionnels7781 Bonis provenant de clauses d'indexation7782 Lots*7783 Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même7788 Produits exceptionnels divers

78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS781 Reprises sur amortissements et provisions - Produits d'exploitation7811 Reprises sur amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles78111 Immobilisations incorporelles78112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)78114 Immobilisations corporelles (biens vivants)7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation7816 Reprises sur provisions pour depreciation des immobilisations incorporelles et corporelles78161 Immobilisations incorporelles78162 Immobilisations corporelles (hors biens vivants)78164 Immobilisations corporelles (biens vivants)7817 Reprises sur provision pour depreciation des actifs circulants (60)78173 Stocks et en-cours78174 Creances786 Reprises sur provisions - produits financiers7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financiers7866 Reprises sur provisions pour depreciation des éléments financiers78662 Immobilisations financieres78665 Valeurs mobilieres de placement787 Reprises sur provisions - Produits exceptionnels7872 Reprises sur provisions reglementees (immobilisations)78725 Amortissements derogatoires78726 Provision speciale de reevaluation (3)78727 Plus-values reinvesties (4)7873 Reprises sur provision reglementees (stocks)7874 Reprises sur autres provisions reglementées7875 Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels7876 Reprises sur provisions pour depreciation exceptionnels

79. TRANSFERTS DE CHARGES (75)791 Transferts de charges d'exploitaion796 Transferts de charges financières797 Transferts de charges exceptionelles

-----------------------------------------------------------(61) a subdiviser comme le compte 704.(62) a subdiviser comme le compte 708.(63) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 241.(64) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 242.(65) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 31.(66) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 32.(67) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 33.(68) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 34.(69) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 35.(70) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 36.

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(71) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 37.(72) Autoconsommation de l'exploitant et de sa famille ainsi que des salariés de l'entreprise.(73) A subdiviser par opération.(74) Compte à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs. Il est soldé plus tard à la clôture de l'exercice.(75) Autres que les transferts de charges aux comptes d'immobilisations couverts par les comptes 721, 722 et 724.

Classe 8

Comptes spéciaux

80. ENGAGEMENTS801 Engagements donnés par l'entreprise8011 Avals, cautions, garanties8014 Effets circulants, sous l'enclos de l'entreprise8016 Redevances crédit-bail restant à courir80161 Crédit-bail mobilier80165 Crédit-bail immobilier8018 Autres engagements donnés802 Engagements reçus par l'entreprise8021 Avals, cautions, garanties8024 Créances escomptées non échues8026 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail80261 Crédit-bail mobilier80265 Crédit-bail immobilier8028 Autres engagements reçus809 Contrepartie des engagements8091 Contrepartie 8018092 Contrepartie 802

*88. RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION (77)

89. BILAN890 Bilan d'ouverture (78)891 Bilan de clôture (78)

-------------------------------------------------------(76) Les entreprises peuvent également regrouper les engagements dans un livre comptable dont la tenue est adaptée à leur besoins et à leurs moyens.(77) Ce compte peut être utilisé, par les entreprises sociétaires, pour inscrire à la réouverture des comptes, le résultat de l'exercice précédent en instance d'affectation.(78) Ces comptes peuvent être utilisés pour la réouverture et la clôture des comptes de l'exercice.

Merci.