PLAN ANNUEL - La Fourmilière – École...

Document de consultation - Plan annuel de répartition de la clientèle 2016-2017 (PARC)

Le 7 octobre 2015 1

PLAN ANNUEL RÉPARTITION DE LA CLIENTÈLE

2016-2017 ÉCOLES PRIMAIRES ET SECONDAIRES

PROJET DE CONSULTATION 20 octobre 2015

www.csrdn.qc.ca


Le 7 octobre 2015 2

Table des matières

Introduction ............................................................................................................................. 3

Primaire .................................................................................................................................... 5

Écoles primaires ....................................................................................................................... 6

Secteur 1 ............................................................................................................................... 7

Secteur 2 ............................................................................................................................. 11

Secteur 3 ............................................................................................................................. 16

Secteur 4 ............................................................................................................................. 19

Secteur 5 ............................................................................................................................. 23

Secteur Argenteuil ............................................................................................................. 26

Secondaire ............................................................................................................................ 32

Écoles secondaires ................................................................................................................ 33

Bassin d’alimentation des écoles secondaires 2016-2017 .............................................. 36

Prévisions des effectifs élèves ............................................................................................. 39

Provenance des élèves 2015-2016 – École alternative de la Fourmilière ..................... 45

Provenance des élèves 2015-2016 – Sainte-Thérèse-de-l’Enfant-Jésus ......................... 46

Annexe A – Extraits de la loi sur l’instruction publique ..................................................... 47

Annexe B – Cadre de réalisation du PARC ........................................................................ 51


Le 7 octobre 2015 3

La Commission scolaire de la Rivière-du-Nord (CSRDN) dessert un territoire de près de 2 005 km qui

regroupe 15 villes et municipalités. En 2014-2015, la CSRDN a accueilli environ 20 900 élèves en

formation générale des jeunes. Pour l’année scolaire 2015-2016, la CSRDN accueille près de 21

300 élèves au secteur des jeunes.

Le plan annuel de répartition de la clientèle (PARC) 2016-2017 se veut un document résumant les

principaux enjeux quant à l’organisation scolaire des 43 écoles primaires, des 9 écoles

secondaires et de l’école ayant un mandat régional pour desservir la clientèle spécialisée du

territoire. Par ailleurs, ce plan doit maximiser l’utilisation de tous les locaux et permettre à chaque

établissement scolaire de réaliser pleinement sa mission, dans le respect des priorités établies par

les autorités scolaires.

Le PARC a été préparé à partir des plus récentes statistiques publiées par le ministère de

l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) le 23 mars 2015 et

interprétées par le Service de l’organisation scolaire et du transport (SOST).

Les tendances de clientèle démontrent une poursuite de la croissance au primaire qui pourrait

augmenter de 16 % de 2015-2016 à 2020-2021.

En ce qui a trait à la clientèle du secondaire, au cours de la période 2015-2016 à 2020-2021, le

nombre d’élèves pourrait atteindre près de 9 100 sur le territoire, ce qui démontre une hausse de

la clientèle de 15 % en cinq ans.

Les tendances démographiques des prochaines années pour la clientèle en formation générale

des jeunes regroupant les élèves du primaire incluant le préscolaire et du secondaire sont

présentées ci-dessous :

PLAN ANNUEL DE RÉPARTITION

DE LA CLIENTÈLE 2016-2019


Le 7 octobre 2015 4

Depuis 2014, considérant l’augmentation de clientèle au primaire le MEESR a autorisé la

construction de trois nouvelles écoles primaires.

Une nouvelle école de trois classes du préscolaire et de dix-huit classes du primaire dans le

secteur 1B - Saint-Colomban dont l’ouverture est prévue pour septembre 2017.


secteur 5 - Mirabel (Saint-Janvier) dont l’ouverture est prévue pour septembre 2017.


secteur 4A – Prévost/Saint-Hippolyte dont l’ouverture est prévue pour septembre 2017.

L’ouverture de ces trois nouvelles écoles demandera une réorganisation des bassins de certaines

écoles des secteurs concernés et permettra de rééquilibrer la clientèle des écoles environnantes.

Par ailleurs, dans le cadre du PQI 2016-2026, une demande d’ajout d’espace au primaire, en

l’occurrence une nouvelle école dans le secteur 3 - Saint-Jérôme / Saint-Antoine (Secteur 3), a

été soumise au MEESR.

À l’automne, des rencontres se sont tenues avec les directions des écoles primaires et

secondaires où des enjeux sont identifiés. Des pistes de solution ont été présentées, notamment, la

modification du bassin d’alimentation de certaines écoles et le déplacement temporaire de

certains groupes d’élèves. Ces pistes seront validées et bonifiées par les groupes consultés. Vous

trouverez à l’annexe B, l'échéancier du cadre de réalisation du PARC 2016-2017 mentionnant la

date de la consultation.

François Landry, directeur

Service de l’organisation scolaire et du transport

Le présent document est écrit en orthographe rectifiée.


Le 7 octobre 2015 5

PRIMAIRE


Le 7 octobre 2015 6

Écoles primaires La commission scolaire regroupe 43 écoles primaires couvrant ainsi le territoire de 15 villes et

municipalités répartis dans 6 secteurs administratifs :

Les écoles situées dans le secteur 1 (6 écoles primaires) :

les écoles des Hautbois, à l’Orée-des-Bois, de la Volière et la nouvelle école Saint-Colomban

(à venir) à Saint-Colomban;

l’école Sainte-Anne à Mirabel (Saint-Canut);

l’école Mer-et-Monde à Mirabel (Mirabel-en-Haut).


les écoles De La Durantaye, Prévost, Mariboisé, Bellefeuille, de l’Envolée, de la Source et aux

Couleurs-du-Savoir à Saint-Jérôme;

l’école alternative de la Fourmilière (programme alternatif) à Saint-Jérôme.


les écoles Dubois, Notre-Dame, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Joseph, de l’Horizon-Soleil, Sainte-

Thérèse-de-l’Enfant-Jésus à Saint-Jérôme.


les écoles Sainte-Paule, Sacré-Cœur et Sans-Frontières à Saint-Jérôme;

les écoles Jean-Moreau, du Joli-Bois et du Grand-Héron à Sainte-Sophie;

les écoles Val-des-Monts, des Falaises et du Champ-Fleuri à Prévost;

l’école des Hauteurs et la nouvelle école Saint-Hippolyte (à venir) à Saint-Hippolyte.


les écoles aux Quatre-Vents, à l’Unisson, de la Croisée-des-Champs et la nouvelle école de

Mirabel (à venir) à Mirabel (Saint-Janvier).

Les écoles situées dans le secteur Argenteuil (8 écoles primaires) :

l’école Saint-André à Saint-André-d’Argenteuil;

les écoles l’Oasis, Saint-Alexandre et Saint-Julien à Lachute;

les écoles Saint-Philippe et Bouchard à Brownsburg-Chatham;

l’école Saint-Hermas à Mirabel (Saint-Hermas);

l’école Dansereau / Saint-Martin à Grenville.

L’école offrant un mandat régional (EHDAA);

l’école de l’Horizon-Soleil à Saint-Jérôme.


Le 7 octobre 2015 7

Secteur 1

Situé dans les villes de Saint-Colomban et Mirabel (secteur Saint-Canut et Mirabel-en-Haut), le

secteur 1 regroupe 6 écoles primaires :

les écoles des Hautbois, à l’Orée-des-Bois, de la Volière et la nouvelle école de Saint-

Colomban (à venir) à Saint-Colomban;

l’école Sainte-Anne à Mirabel (Saint-Canut);

l’école Mer-et-Monde à Mirabel (Mirabel-en-Haut).

Faits saillants

Entre 2016 et 2019, la clientèle globale du secteur 1 augmentera de 119 groupes à 128 groupes.

D’autre part, le MEESR a octroyé une nouvelle école de trois classes du préscolaire et de dix-huit

classes du primaire à Saint-Colomban. L’augmentation de clientèle des écoles de ce secteur

découle principalement des nouveaux secteurs en développement et suit la même tendance

identifiée dans les données de l’évolution démographique du MEESR. Un redécoupage dans ce

secteur sera proposé dans le cadre du plan annuel de répartition de clientèle 2017-2018.

Pour l’année scolaire 2016-2017, la mise en œuvre de solutions telles que l’application de la

Politique relative aux modalités d'admission et d'inscription des élèves du préscolaire, du primaire

et du secondaire, notamment par le transfert d’élèves vers l’école primaire Sainte-Anne, l’Orée-

des-Bois, Bellefeuille ou l’utilisation de locaux de spécialistes permettront de gérer temporairement

le débordement des écoles de la Volière et des Hautbois, dans l’attente de l’ouverture de la

nouvelle école primaire de Saint-Colomban.


Le 7 octobre 2015 8

De plus, certains types de clientèle EHDAA sont pondérés a priori lorsqu’ils sont intégrés en classe

ordinaire. Cette mesure a pour effet de diminuer le nombre d’élèves par groupe. Dans ce

secteur, 31 élèves sont pondérés a priori, générant ainsi un besoin supplémentaire de 82

places/élèves.

Prévisions du Service de l’organisation scolaire et du transport

Secteur 1 – Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour chaque groupe-école

Secteur 1

Capacité

d’accueil

selon les

règles du

MEESR

Capacité

fonctionnelle 2014-2015

13 aout

2015

Locaux de classes (besoins)

2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

des Hautbois 15 15 15 16 18 20 21 -3

Sainte-Anne 28 29 21 24* 22 23 24 7

Mer-et-Monde 28 29 30 29 30 30 32 -1

à l’Orée-des-Bois 21 23 22 21 22 22 24 1

de la Volière 23 24 24 24 27 26 27 -4

Nouvelle école

de Saint-

Colomban

**21 **21

Total 115 119 112 114 119 121 128

*Inclus les deux groupes de préscolaire 5 ans transférés de l’école de la Volière

**La nouvelle école de Saint-Colomban n’est pas comptabilisée dans le total de la capacité d’accueil du secteur.

Choix d’école et transfert administratif

Secteur 1 - Choix d'école et transfert administratif

Secteur 1 Choix d'école Transfert administratif

Interne Externe Interne Externe

des Hautbois 11 1 0 0

Sainte-Anne 12 3 25 0

Mer-et-Monde 5 11 0 0

à l'Orée-des-Bois 7 6 0 0

de la Volière 2 10 0 25

Total 37 31 25 25


Le 7 octobre 2015 9

Pistes de solution et constats Piste de

solution Explication du scénario et des constats

Débordement de la clientèle secteur 1 1-1

École primaire de la Volière

Maintien de la scolarisation des deux groupes d’élèves de préscolaire

transférés en 2015-2016 à l’école Sainte-Anne pour la première année.

Après l’optimisation temporaire des locaux prévus à d’autres fins tels que le

local d’art dramatique et la bibliothèque, le déplacement de certains groupes

d’élèves du préscolaire 5 ans vers l’école Sainte-Anne sera envisagé.

École primaire des Hautbois

Après l’optimisation temporaire des locaux prévus à d’autres fins, le

déplacement de certains groupes d’élèves sera envisagé.

Étant donné la situation, les élèves concernés seraient déplacés à :

- l’école à l’Orée-des-Bois

- l’école Bellefeuille

*Suite à une analyse du Service des ressources matérielles, l’installation d’unités modulaires à

l’école des Hautbois ne peut être envisagée comme solution : les installations sanitaires ne le

permettent pas.

Constats

Permet de réduire temporairement le débordement de la clientèle des écoles

de la Volière et des Hautbois;

Permet à chaque école de conserver son bassin tel quel en attente de la

construction de la nouvelle école à Saint-Colomban;


Le 7 octobre 2015 10

Il est important de noter que le PARC a été préparé à partir des plus récentes statistiques publiées

par le MEESR et interprétées par le Service de l’organisation scolaire et du transport. Étant donné

que les statistiques du MEESR sont par secteur, certains facteurs difficiles à prévoir peuvent

influencer les données par école et ainsi modifier nos prévisions.

Advenant un débordement imprévu dans une école du secteur, voici ce qui sera priorisé :

Optimisation de l’utilisation des locaux prévus à d’autres fins tels que le local informatique,

les locaux du service de garde, la bibliothèque et autres;

Déplacement de groupes d’élèves du préscolaire dans une école environnante selon la

disponibilité.

Réponses à la consultation

Dans le cas où aucune piste de solution n’est proposée due à la stabilité de la clientèle de son école, le

conseil d’établissement est mandaté à se prononcer sur le statuquo.

Écoles ACCORD DÉSACCORD COMMENTAIRES

des Hautbois

Sainte-Anne

Mer-et-Monde

à l'Orée-des-Bois

de la Volière



Secteur 2

Situé dans la ville de Saint-Jérôme, le secteur 2 regroupe 8 écoles primaires :

Les écoles De La Durantaye, Prévost, Mariboisé, Bellefeuille, de l’Envolée, de la Source et

aux Couleurs-du-Savoir à Saint-Jérôme

l’école alternative de la Fourmilière (programme alternatif) à Saint-Jérôme.

Faits saillants Avec l’arrivée de la nouvelle école primaire aux Couleurs-du-Savoir et l’agrandissement de

l’école Bellefeuille, ce secteur connait une augmentation des locaux disponibles pour scolariser

les élèves. La capacité globale du secteur passe de 89 à 126 locaux.

Selon les tendances de la clientèle scolaire, le nombre total de groupes prévu dès 2018 dans le

secteur 2 dépassera sa capacité d’accueil, d’au moins 2 groupes malgré l’ajout des nouveaux

locaux.




places/élèves.




Secteur 2 - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour chaque groupe-école

Secteur 2

Capacité

d'accueil

selon les

règles du

MEESR

Capacité

fonctionnelle 2014-2015 13 aout 2015


2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

De La Durantaye 8 10 9 9

9 9 9 1

Prévost 18 18 18 18

20 20 21 -2

Mariboisé 10 12 11 12

12 13 13 0

Bellefeuille 21 23 12 15

15 16 16 8

alternative de la

Fourmilière 10 11 10 10

10 10 10 1

de l'Envolée 11 12 8 10

10 10 11 2

de la Source 20 20 16 17

17 17 19 3

aux Couleurs-du-

Savoir 28 28 17 25

26 27 29 2

Total 126 134 101 116 119 122 128

Choix d’école et transfert administratif Secteur 2 - Choix d'école et transfert administratif

Secteur 2

Choix d'école Transfert administratif


De La Durantaye 4 6 1 0

Prévost 5 2 0 6

Mariboisé 4 5 0 0


alternative de la Fourmilière 0 0 0 0

de l'Envolée 4 6 0 1

de la Source 2 3 1 0

aux Couleurs-du-Savoir 12 7 1 0

Total 37 33 3 8



Pistes de solution et constats

Piste de


École Prévost – Débordement de la clientèle 2-1 Modification du bassin d’alimentation des écoles Prévost et Bellefeuille. (Secteur St-

Vincent)

Nous proposons donc le déplacement du secteur St-Vincent de l’école

Prévost vers l’école Bellefeuille et ce, applicable dès 2016-2017. Tous les élèves

appartenant à ce bassin devront alors s’inscrire à l’école Bellefeuille.

Constats

Permet de rééquilibrer, la clientèle des écoles Prévost et Bellefeuille;

Permet de réduire le débordement de la clientèle de l’école Prévost;

École secondaire associée à l’école Bellefeuille est Frenette.

Puisque les élèves de l’école primaire Bellefeuille sont scolarisés à l’école secondaire

Frenette, les élèves de 6e année en 2015-2016 de l’école primaire Prévost effectueront

leur passage primaire/secondaire à cette école secondaire. Parmi ceux-ci, même

ceux qui ont de la fratrie déjà inscrite à la Polyvalente Saint-Jérôme devront s’inscrire à

l’école secondaire Frenette.

L’élève appartenant au secteur touché par le redécoupage fréquentant déjà la

Polyvalente Saint-Jérôme pourra choisir de s’inscrire à sa nouvelle école secondaire de

bassin soit l’école secondaire Frenette ou de poursuivre sa scolarisation à la

Polyvalente Saint-Jérôme.

Secteur 2 - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour chaque groupe-école suite au

redécoupage

Secteur 2

Capacité

d'accueil

selon les règles

du MEESR

Capacité



2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

Prévost 18 18 18 18

15 15 15 3


20 21 21 3



Piste de solution 2 – 1 – Découpage Prévost-Bellefeuille

École Prévost

Modification du bassin d’alimentation des écoles Prévost et Bellefeuille. (Secteur Saint-

Vincent)

Nom de la rue Type de rue Orientation No civique

Claudette rue Complet

Dalhousie rue Complet

De la Volière Rue Complet

De l’Institutrice Rue Complet

de Martigny rue Ouest De 1031 et plus et de 1030 et plus

des Fougères rue Complet

des Marguerites rue Complet

des Muguets rue Complet

des Oblates rue Complet

du Ramage rue Complet

Edouard rue Complet

Georges rue Complet

Gilberte rue Complet

Hatin rue De 848 et plus et de 849 et plus

Jean rue Complet

Jessica rue Complet

Jocelyne rue Complet

Josiane rue Complet

Lamontagne rue Côté impair seulement de 651 à 973

Liliane rue Complet

Machabée rue Complet

Robert rue De 1004 et plus et de 999 et plus

St-Vincent rue Complet











disponibilité.





De La Durantaye

Prévost

Mariboisé

x

La capacité fonctionnelle devrait être à 10 :

étant donné que le SDG répond aux élèves des

écoles Mariboisé et alternative de la

Fourmilière, un local attribué à Mariboisé

devient nécessaire. D’autant plus que ce local

sert également aux cours de musique.

Bellefeuille

alternative de

la Fourmilière

x

La capacité fonctionnelle devrait être à 10 :

étant donné les pratiques pédagogiques

actives, le travail des élèves en groupes multiâges,

les projets multidisciplinaires, etc., il est nécessaire

d’avoir minimalement deux locaux

d’apprentissage polyvalents.

de l'Envolée

de la Source

aux Couleurs-du-

Savoir



Secteur 3

Situé dans la ville de Saint-Jérôme, le secteur 3 regroupe 6 écoles primaires :

Les écoles Dubois, Notre-Dame, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Joseph, de l’Horizon-Soleil et

Sainte-Thérèse-de-l’Enfant-Jésus.

Faits saillants

Entre 2016 et 2018, la clientèle globale du secteur 3 dépassera sa capacité d’accueil. Selon les

tendances de clientèle, en 2018 il y aura un besoin d’au moins quatre locaux pour ce secteur. La

croissance démographique que connaitra le secteur 3 au cours des prochaines années

demandera une attention particulière.

Par ailleurs, une demande d’ajout d’espace a été soumise au MEESR dans ce secteur pour la

construction d’une nouvelle école (3/18) dans le cadre du Plan québécois des infrastructures

2016-2026.






places/élèves.



Secteur 3

Capacité

d'accueil

selon les

règles du

MEESR

Capacité


13 aout

2015


2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

Dubois 19 19 18 19 19 20 20 0

Notre-Dame 17 19 21 21 21 21 21 -2

Saint-Jean-Baptiste 16 16 16 15 16 16 17 0

Saint-Joseph 9 10 10 6 7 7 7 3

de l'Horizon-Soleil

(régulier) 16 16 14 14

13 13 13

de l'Horizon-Soleil

(mandat régional

EHDAA)

16 17 18 18

18 18 18

Sainte-Thérèse-de-

l'Enfant-Jésus 22 23 23 23

23 23 23 0

Total 115 120 120 116 117 118 119


Secteur 3



Dubois 14 11 0 3

Notre-Dame 10 6 4 0

Saint-Jean-Baptiste 1 9 1 3

Saint-Joseph 3 13 0 1

de l'Horizon-Soleil (régulier) 16 1 2 0

de l'Horizon-Soleil (vocation régionale EHDAA) 0 0 0 0

Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus 0 6 0 0

Total 44 46 7 7



Pistes de solution et constats Piste de


École Notre-Dame - Débordement de la clientèle 3-1

École primaire Notre-Dame

Après l’optimisation temporaire des locaux prévus à d’autres fins, le

déplacement de certains groupes d’élèves du préscolaire 5 ans sera envisagé.

Étant donné la situation, les élèves concernés seraient déplacés à :

- l’école Saint-Joseph

Constats

Permet de réduire temporairement le débordement de la clientèle de l’école

Notre-Dame;

Permet à l’école de conserver son bassin tel quel en attente d’une réponse du

MEESR pour la demande de construction d’une nouvelle école à Saint-

Jérôme;









disponibilité.







Dubois

Notre-Dame

Saint-Jean-Baptiste

Saint-Joseph

de l'Horizon-Soleil

Sainte-Thérèse-de-

l'Enfant-Jésus



Secteur 4

Situé dans les villes de Saint-Jérôme, Sainte-Sophie, Prévost et Saint-Hippolyte, le secteur 4

regroupe 11 écoles primaires :

les écoles Sainte-Paule, Sacré-Cœur et Sans-Frontières à Saint-Jérôme;

les écoles Jean-Moreau, du Joli-Bois et du Grand-Héron à Sainte-Sophie;

les écoles Val-des-Monts, des Falaises et du Champ-Fleuri à Prévost

l’école des Hauteurs et la nouvelle école Saint-Hippolyte (à venir) à Saint-Hippolyte.

Faits saillants Selon les tendances de la clientèle, le nombre total de groupes prévu entre 2016 et 2019 dans le

secteur 4 sera en hausse. La partie nord-est de la Commission scolaire vit une croissance

démographique. D’ailleurs, au cours des prochaines années, des écoles de ce secteur spécifique

vivront un débordement de la clientèle.

Par ailleurs, le MEESR a octroyé la construction d’une nouvelle école (3/18) à Saint-Hippolyte dans

le cadre du Plan québécois des infrastructures 2015-2025.






places/élèves.

Prévisions du Service de l’organisation scolaire et du transport Secteur 4 - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour chaque groupe-école

Secteur 4

Capacité

d'accueil

selon les règles

du MEESR

Capacité


13 aout

2015


2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

Sainte-Paule 12 13 11 12 12 13 13 1

Jean-Moreau 24 27 20 20 21 20 21 6

Sacré-Cœur 20 22 19 21 20 22 22 2

Val-des-Monts 17 21 15 15 16 17 18 5

des Hauteurs 14 18 18 19 19 19 21 -1

des Falaises 14 14 14 13 14 15 16 0

Sans-Frontières 28 28 26 27 27 29 30 1

du Joli-Bois 20 21 18 19 20 21 21 1

du Champ-Fleuri 22 23 21 22 21 22 22 2

Du Grand-Héron 21 21 15 16 17 18 19 4

Nouvelle école

Saint-Hippolyte *21 *21

Total 192 208 177 184 187 196 203

*La nouvelle école de Saint-Hippolyte n’est pas comptabilisée dans le total de la capacité d’accueil du secteur.


Secteur 4



Sainte-Paule 6 5 4 0

Jean-Moreau 5 4 0 0

Sacré-Cœur 8 7 2 0

Val-des-Monts 4 6 0 0

des Hauteurs 1 6 0 0

des Falaises 2 4 0 0

Sans-Frontières 9 16 0 0

du Joli-Bois 9 0 0 0

du Champ-Fleuri 3 2 0 0

Du Grand-Héron 2 8 0 0

Total 49 58 6 0











disponibilité.





Sainte-Paule

Jean-Moreau

Sacré-Cœur

Val-des-Monts

des Hauteurs

des Falaises

Sans-Frontières

du Joli-Bois

du Champ-Fleuri



du Grand-Héron

Secteur 5

Situé dans la ville de Mirabel (Saint-Janvier), le secteur 5 regroupe 4 écoles primaires :

Les écoles aux Quatre-Vents, à l’Unisson, de la Croisée-des-Champs et la nouvelle école de

Mirabel (à venir) à Mirabel (Saint-Janvier).

Faits saillants

Selon les tendances de clientèle, l’augmentation de la clientèle des écoles de Mirabel (Saint-

Janvier) découle principalement des nouveaux secteurs en développement et suit la même

tendance identifiée dans les données de l’évolution démographique du MEESR.

Par ailleurs, le MEESR a octroyé la construction d’une nouvelle école (3/18) à Mirabel (Saint-

Janvier) dans le cadre du Plan québécois des infrastructures 2015-2025.

Depuis l’année scolaire 2014-2015, l’ajout d’une unité modulaire à l’école de la Croisée-des-

Champs a permis à l’école de gérer temporairement le débordement de la clientèle.






places/élèves.



Secteur 5

Capacité

d'accueil

selon les

règles du

MEESR

Capacité


13 aout

2015


2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

aux Quatre-Vents 16 19 18 17 17 17 16 2

à l'Unisson 13 14 14 13 13 13 13 1

de la Croisée-des-Champs 23 23 (+1m) 25 24 24 24 25 -1

Nouvelle école de Mirabel *21 *21

Total 52 56 57 54 54 54 54

*La nouvelle école de Mirabel n’est pas comptabilisée dans le total de la capacité d’accueil du secteur.


Secteur 5



aux Quatre-Vents 6 7 0 0

à l'Unisson 12 8 2 0

de la Croisée-des-Champs 4 4 0 3

Total 22 19 2 3









disponibilité.







aux Quatre-Vents

à l'Unisson

de la Croisée-des-

Champs



Secteur Argenteuil

Situé dans les villes de Saint-André-d’Argenteuil, Lachute, Brownsburg-Chatham, Mirabel (Saint-

Hermas), et Grenville, le secteur Argenteuil regroupe 8 écoles primaires :

l’école Saint-André à Saint-André-d’Argenteuil;

les écoles l’Oasis, Saint-Alexandre et Saint-Julien à Lachute

les écoles Saint-Philippe et Bouchard à Brownsburg-Chatham;

l’école Saint-Hermas à Mirabel (Saint-Hermas);

l’école Dansereau / Saint-Martin à Grenville.

Faits saillants Selon les tendances de clientèle scolaire, le nombre total de groupes prévu d’ici 2017 dans le

secteur Argenteuil sera légèrement en dessous de sa capacité d’accueil.

D’autre part, les résultats d’analyse du secteur prévoient un surplus d’élèves aux écoles l’Oasis et

Saint-Philippe. Des pistes de solution sont suggérées, notamment, une modification du bassin et

l’utilisation de locaux prévus à d’autres fins.






places/élèves.


Secteur Argenteuil - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour chaque groupe-école

Secteur Argenteuil

Capacité

d'accueil

selon les

règles du

MEESR

Capacité


13 aout

2015


2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

Saint-André 10 10 10 10 10 10 10 0

l'Oasis 15 17 18 18 18 19 19 -1

Saint-Philippe 10 11 11 11 12 11 12 -1

Saint-Hermas 5 5 3 4 5 5 6 0

Saint-Alexandre 18 18 18 18 17 17 17 1

Saint-Julien 14 16 13 15 14 15 14 2

Bouchard 17 18 12 12 12 12 12 6

Dansereau/Saint-Martin 13 13 12 12 12 12 13 1

Total 102 108 97 100 100 101 103

Choix d’école et transfert administratif Secteur Argenteuil - Choix d'école et transfert administratif

Secteur Argenteuil Choix d'école Transfert administratif


Saint-André 4 1 0 0

l'Oasis 20 18 0 0

Saint-Philippe 7 6 0 0

Saint-Hermas 4 0 0 0

Saint-Alexandre 9 16 0 1

Saint-Julien 13 14 1 0

Bouchard 1 6 0 0

Dansereau/Saint-Martin 1 0 0 0

Total 59 61 1 1



Pistes de solution et constats

Piste de


École l’Oasis – Débordement de la clientèle A-1

L’école l’Oasis à Lachute accueille un groupe de plus que sa capacité d’accueil

fonctionnelle établie à 17. Les prévisions démographiques démontrent que la clientèle

devrait demeurer stable à 19 groupes au cours des prochaines années.

Pour pallier au débordement et répondre aux besoins ponctuels, l’école pourrait utiliser

à compter de septembre 2016 des locaux complémentaires du pavillon de l’Oasis. En

prévision de cette croissance excédentaire, le Service de l’organisation scolaire en

collaboration avec le Service des ressources matérielles s’assureront que les locaux du

pavillon adjacent à l’école soient conformes pour recevoir de la clientèle du secteur

jeune.

Constats

Permet à l’école l’Oasis de scolariser à long terme la clientèle de son école;

Évite aux élèves d’être déplacés vers une autre école.

Piste de


École Saint-Philippe – Débordement de la clientèle A-2

Modification du bassin d’alimentation des écoles Saint-Philippe et Bouchard.

(Secteur Sinclair)

Nous proposons donc le déplacement du secteur Sinclair de l’école Saint-

Philippe vers l’école Bouchard et ce, applicable dès 2016-2017. Tous les élèves

appartenant à ce bassin devront alors s’inscrire à l’école Bouchard.

Constats

Permet de rééquilibrer, la clientèle des écoles Saint-Philippe et Bouchard;

Permet de réduire le débordement de la clientèle de l’école Saint-Philippe;

École secondaire associée à l’école Saint-Philippe et Bouchard est la

polyvalente Lavigne.



Secteur Argenteuil - Piste de solution A-2 - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN pour

chaque groupe-école suite au redécoupage

Secteur Argenteuil

Capacité

d'accueil

selon les règles

du MEESR

Capacité



2016-2017 2017-2018 2018-2019 Écart

Saint-Philippe 10 11 11 11

10 10 9 1

Bouchard 17 18 12 12

14 14 14 4

Pistes de solution A-2 – Découpage Saint-Philippe-Bouchard École Saint-Philippe

Modification du bassin d’alimentation des Saint-Philippe et Bouchard. (Secteur Sinclair)


Betts chemin Complet

Binette rue Complet



Boisé chemin Complet

Danielle rue Complet

De la Côte-Sinclair rue Complet

De Lucerne rue Complet

Des Bois-Francs rue Complet


Des Chênes rue Complet

Des Élans rue Complet

Des Merisiers rue Complet

Des Pins rue Complet

Des Tournesols rue Complet

Du Cap rue Complet

Du Chevreuil rue Complet

Du Domaine chemin Complet

Du Domaine rue Complet

Du Lac-Carillon rue Complet

Du Nord route Complet

Du Petit-Bois rue Complet

Du Poteau chemin Complet

Du Progrès rue Complet

du Ruisseau chemin Complet

Matheson rue Complet

Patry rue Complet

Sinclair chemin Complet

Tomalty chemin Complet









disponibilité.







Saint-André

l’Oasis

Saint-Philippe

Saint-Hermas

Saint-Alexandre

Saint-Julien

Bouchard

Dansereau /

Saint-Martin



SECONDAIRE



Écoles secondaires

La commission scolaire regroupe 9 écoles secondaires couvrant ainsi le territoire de 15 villes et

municipalités :

l’école polyvalente Lavigne à Lachute;

l’école le Tremplin à Lachute;

l’école secondaire Mirabel à Mirabel (Saint-Janvier);

l’école secondaire des Hauts-Sommets à Saint-Jérôme;

l’école polyvalente Saint-Jérôme à Saint-Jérôme;

l’école secondaire Cap-Jeunesse à Saint-Jérôme;

l’école secondaire des-Studios à Saint-Jérôme;

l’école secondaire Frenette à Saint-Jérôme;

l’école secondaire Saint-Stanislas à Saint-Jérôme.

Secteur Argenteuil (bassin du secondaire)



Secteur Saint-Jérôme (bassins du secondaire)

Faits saillants Selon les données prévisionnelles de la clientèle scolaire au niveau secondaire, on dénombre une

légère hausse du nombre d’inscriptions 2015-2016 que pour l’année scolaire 2014-2015.

Les plus récentes prévisions du MEESR nous confirment que la décroissance connue au cours des

dernières années est terminée. En effet, les écoles secondaires de la Commission scolaire

devraient commencer à connaitre une forte hausse de clientèle dès 2017-2018.

Un suivi de la clientèle devra être assuré afin de s’assurer d’équilibrer chacune des écoles

secondaires.




Secteur secondaire- Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN par élève

Secondaire

Capacité

d'accueil

selon les règles

du MEESR

2014-2015 13 aout 2015

Nombre d'élèves prévus

2016-2017 2017-2018 2018-2019

Frenette 960 746 809 829 838 865

Saint-Stanislas 740 720 730 724 709 704

Polyvalente Saint-Jérôme 3138 2299 2298 2301 2317 2360

Cap-Jeunesse 1420 1163 1168 1166 1181 1177

des-Studios 350 294 249 249 249 249

des Hauts-Sommets 1000 895 864 867 978 1058

Secondaire de Mirabel 850 841 789 774 756 751

Polyvalente Lavigne 1238 878 934 971 1015 1071

Le Tremplin 150 50 54 54 54 54

Total 9846 7886 7895 7935 8097 8289

Secteur secondaire EHDAA - Bilan de l’évolution de la clientèle de la CSRDN par élève

Secondaire

Capacité

d'accueil

selon les règles

du MEESR

2014-2015 22 septembre

2015

Nombre d'élèves prévus

2016-2017 2017-2018 2018-2019

De l’Horizon-Soleil (095) 77 76

76 76 76

Choix d’école et transfert administratif

Secondaire - Choix d'école et transfert administratif

Secondaire Choix d'école Transfert administratif


Frenette 39 88 4 6

Saint-Stanislas 61 45 8 3

Polyvalente Saint-Jérôme 81 84 8 9

Cap-Jeunesse 39 52 7 6

des-Studios 0 0 0 0

des Hauts-Sommets 58 31 3 5

Secondaire de Mirabel 29 4 0 1

Polyvalente Lavigne 0 3 0 0

Total 307 307 30 30



BASSIN D’ALIMENTATION DES

ÉCOLES SECONDAIRES

2016-2017

Frenette (004)

De la Durantaye (001)

Mariboisé (013)

Bellefeuille (016)

des Hautbois (023)

Mer-et-Monde (025)

à l’Orée-des-Bois (039)

Polyvalente Saint-Jérôme (010)

Notre-Dame (006)

Prévost (007)

Saint-Joseph (012)

Sainte-Paule (015)

Val-des-Monts (021)

des Falaises (029)

de l’Envolée (030)

de la Source (035)

du Champ-Fleuri (037)

de la Volière (040)

aux Courleurs-du-Savoir (044)

Saint-Stanislas (008)

Saint-Jean-Baptiste (009)

Sainte-Thérèse-de-l’Enfant-Jésus (017)

Sainte-Anne (024) École secondaire de Mirabel (042)

aux Quatre-Vents (018)

à l’Unisson (027)

de la Croisée-des-Champs (038)

Cap-Jeunesse (011)

Dubois (005)

de l’Horizon-Soleil (014)

Jean-Moreau (019)

du Joli-Bois (036)

du Grand-Héron (043)

Polyvalente Lavigne (059)

Saint-André (051)

l’Oasis (052)

Saint-Philippe (053)

Saint-Hermas (054)

Saint-Alexandre (055)

Saint-Julien (056)

Bouchard (057)

Dansereau/St-Martin (058)

Des Hauts-Sommets (041)

Sacré-Cœur (020)

Des Hauteurs (022)

Sans-Frontières (031)







Frenette

Saint-Stanislas

Polyvalente Saint-

Jérôme

Cap-Jeunesse

des-Studios

des Hauts-Sommets

Secondaire de

Mirabel

Polyvalente Lavigne



Réponse à la consultation

ACCORD DÉSACCORD COMMENTAIRES

Comité de parents

SERN



Prévisions

des

effectifs

élèves



ÉCOLES PRIMAIRES TOTAL 1 2 3 4 5 6 TOTAL TOTAL TOTAL Nb de classes

5 ans 1re-6e CS MSSS N/O PRIM. ÉCOLE PP+058 Cl.spéc. spécialisées

001 DE LA DURANTAYE 11 19 19 16 16 17 11 98 17 115 126 2

005 DUBOIS 65 66 63 56 59 47 53 344 344 409

006 NOTRE-DAME 38 53 35 36 34 33 32 223 37 260 298 6

007 PRÉVOST 63 80 62 50 55 63 39 349 349 412 13

009 ST-JEAN-BAPTISTE 57 47 43 49 30 33 33 235 10 245 302 1

012 SAINT-JOSEPH 18 18 8 7 11 8 13 65 65 83 10

013 MARIBOISÉ 31 38 31 24 17 25 17 152 18 170 201 2

014 HORIZON-SOLEIL 31 33 45 32 33 25 47 215 13 228 259 2

094 HORIZON-SOLEIL HAND. 43 43 43 1

015 SAINTE-PAULE 26 22 26 22 24 15 22 131 5 136 162 5 2

016 BELLEFEUILLE 39 37 36 48 36 27 33 217 14 231 270 2

017 SAINTE-THÉRÈSE 55 63 68 65 72 70 76 414 18 432 487 19 2

018 QUATRE-VENTS 55 65 47 55 56 45 47 315 315 370 9

019 JEAN-MOREAU 54 70 67 80 56 54 52 379 379 433 20

020 SACRÉ-COEUR 51 63 53 46 47 41 44 294 17 3 314 365 4

021 VAL-DES-MONTS 41 58 54 52 40 44 35 283 283 324 27

022 DES HAUTEURS 56 69 64 64 53 54 47 351 351 407

023 DES HAUTBOIS 75 56 55 43 49 40 39 282 282 357 14

024 SAINTE-ANNE 102 83 72 67 67 56 43 388 388 490

025 MER-ET-MONDE 102 105 94 121 80 83 83 566 566 668 22

027 À L'UNISSON 44 28 43 34 36 35 33 209 209 253

028 ALT. FOURMILIÈRE 32 29 27 31 27 27 26 167 167 199

029 DES FALAISES 42 41 46 44 39 32 39 241 241 283

030 DE L'ENVOLÉE 19 41 25 23 19 22 13 143 12 155 174 19 2 2

031 SANS-FRONTIÈRES 79 105 72 90 94 52 76 489 17 506 585 10 2

035 DE LA SOURCE 49 58 49 54 45 36 34 276 10 286 335 1

036 DU JOLI-BOIS 50 62 46 42 51 37 35 273 26 299 349 7 4

037 DU CHAMP-FLEURI 41 58 66 71 48 54 53 350 43 393 434 4

038 CROISÉE-DES-CHAMPS 69 97 78 68 79 75 69 466 466 535

039 L'ORÉE-DES-BOIS 81 71 72 77 53 57 57 387 387 468 33

040 LA VOLIÈRE 80 89 79 67 84 83 61 463 463 543

043 DU GRAND-HÉRON 56 55 47 54 48 46 35 285 285 341

044 AUX COULEURS-DU-SAVOIR 73 58 70 72 59 47 40 346 35 381 454 4,25

051 ST-ANDRÉ 27 26 32 26 26 24 27 161 161 188

052 L'OASIS 35 47 39 35 37 26 29 213 23 236 271 9 4

053 ST-PHILIPPE 37 30 27 32 27 33 16 165 165 202

054 ST-HERMAS 17 8 6 7 3 13 8 45 45 62

055 ST-ALEXANDRE 30 50 28 31 28 35 25 197 28 225 255 4,25

056 ST-JULIEN 38 37 39 25 37 36 34 208 22 230 268 13 2

057 BOUCHARD 37 35 24 28 25 36 25 173 173 210

058 DANSEREAU/ST-MARTIN 34 29 35 36 37 26 26 189 189 223 26

PASSE-PARTOUT À VENIR

MELS-MSSS N/O (rat io 1/8) 7 7 7

TOTAL PRIMAIRE : 1940 2099 1892 1880 1737 1612 1527 10747 408 3 7 11165 13105 251 8 50,50

Incluant 26 élèves présco. 5 ans

ÉCOLES SECONDAIRES TOTAL TEMPS PART.

1 2 3 4 5 V1-V2 TOTAL TEMP. CONT. C.S. MSSS N/O ÉCOLE PART. CONV.

004 FRENETTE 177 189 194 136 100 796 13 809

008 SAINT-STANISLAS 146 160 148 135 141 730 730

010 POLY. SAINT-JÉRÔME 309 297 298 253 236 214 1607 40 43 2298 École internationale 140 141 124 102 101 608011 CAP-JEUNESSE 226 257 228 191 173 1075 93 1168

041 DES HAUTS-SOMMETS 171 178 142 128 151 59 829 35 864

042 DE MIRABEL 155 164 158 150 162 789 789

059 POLY. LAVIGNE 165 127 182 121 133 72 800 134 934

026 LE PORTAGE

032 LE TREMPLIN 33 21 54

033 DES-STUDIOS 26 26 223 249

095 HORIZON-SOLEIL HAND. 76 76

PRÉV.

MELS-MSSS N/O (rat io 1/8) MEESR

TOTAL SECONDAIRE : 1489 1513 1474 1242 1197 345 7260 40 541 109 21 7971 7922

TOTAL C.S. 21076 21335

Passe-Partout 4 ans au 30 septembre 2014 : Révision à venir Pour les données du secondaire : données GPI le 13 août 2015

PRÉVISION DES EFFECTIFS ÉLÈVES (3e distribution)

ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Préscolaire Classes spécialisées Préscol.4ans

5 ANS

11

65

38

63

57

18

31

31

26

39

55

55

54

51

41

56

75

102

102

44

32

42

19

79

49

50

41

69

81

80

27

35

37

17

56

73

30

38

37

34

1940

RÉGULIER CHEM. PART. CLASSES SPÉCIALISÉES

CONV. qui sont

dans TOTAL ÉCOLE

4 ans milieux déf. :

012 = 10 élèves

056 = 13 élèves

Les prévisions MEESR au

secondaire excluent les 40

élèves à temps partiel.

En italique : Écoles défavorisées PRÉV.MEESRPRÉSCO.5 ANS = 1962

PRÉV.MEESRPRIMAIRE = 11116

PRÉ-DEP

Incluant 32 élèves en PRÉ-DEP

49 élèves en PRÉ-DEP





001 DE LA DURANTAYE 13 11 19 19 16 16 17 98 17 115 128 2

005 DUBOIS 63 65 66 63 56 59 47 356 356 419

006 NOTRE-DAME 37 38 53 35 36 34 33 229 37 266 303 6

007 PRÉVOST 74 63 80 62 50 55 63 373 373 447 13

009 ST-JEAN-BAPTISTE 55 57 47 43 49 30 33 259 10 269 324 1

012 SAINT-JOSEPH 17 18 18 8 7 11 8 70 70 87 10

013 MARIBOISÉ 37 31 38 31 24 17 25 166 18 184 221 2

014 HORIZON-SOLEIL 30 31 33 45 32 33 25 199 13 212 242 2


015 SAINTE-PAULE 32 26 22 26 22 24 15 135 5 140 172 5 2

016 BELLEFEUILLE 46 39 37 36 48 36 27 223 14 237 283 2

017 SAINTE-THÉRÈSE 53 55 63 68 65 72 70 393 18 411 464 19 2

018 QUATRE-VENTS 35 55 65 47 55 56 45 323 323 358 9

019 JEAN-MOREAU 65 54 70 67 80 56 54 381 381 446 20

020 SACRÉ-COEUR 62 51 63 53 46 47 41 301 17 3 321 383 4

021 VAL-DES-MONTS 56 41 58 54 52 40 44 289 289 345 27

022 DES HAUTEURS 68 56 69 64 64 53 54 360 360 428

023 DES HAUTBOIS 77 75 56 55 43 49 40 318 318 395 14

024 SAINTE-ANNE 91 102 83 72 67 67 56 447 447 538

025 MER-ET-MONDE 104 102 105 94 121 80 83 585 585 689 22

027 À L'UNISSON 40 44 28 43 34 36 35 220 220 260

028 ALT. FOURMILIÈRE 30 32 29 27 31 27 27 173 173 203

029 DES FALAISES 48 42 41 46 44 39 32 244 244 292

030 DE L'ENVOLÉE 22 19 41 25 23 19 22 149 12 161 183 19 2 2

031 SANS-FRONTIÈRES 96 79 105 72 90 94 52 492 17 509 605 10 2

035 DE LA SOURCE 58 49 58 49 54 45 36 291 10 301 359 1

036 DU JOLI-BOIS 61 50 62 46 42 51 37 288 26 314 375 7 4

037 DU CHAMP-FLEURI 54 41 58 66 71 48 54 338 43 381 435 4


039 L'ORÉE-DES-BOIS 83 81 71 72 77 53 57 411 411 494 33

040 LA VOLIÈRE 82 80 89 79 67 84 83 482 482 564

043 DU GRAND-HÉRON 68 56 55 47 54 48 46 306 306 374


051 ST-ANDRÉ 26 27 26 32 26 26 24 161 161 187

052 L'OASIS 34 35 47 39 35 37 26 219 23 242 276 9 4

053 ST-PHILIPPE 26 37 30 27 32 27 33 186 186 212

054 ST-HERMAS 17 17 8 6 7 3 13 54 54 71

055 ST-ALEXANDRE 29 30 50 28 31 28 35 202 28 230 259 4,25

056 ST-JULIEN 37 38 37 39 25 37 36 212 22 234 271 13 2

057 BOUCHARD 29 37 35 24 28 25 36 185 185 214


À venir 028 préscolaire -30 7 7 -23

TOTAL PRIMAIRE : 2042 1940 2099 1892 1880 1737 1612 11160 408 3 7 11578 13620 251 8 50,50

Incluant 26 élèves du présco. 5 ans



004 FRENETTE 169 184 217 130 116 816 13 829

008 SAINT-STANISLAS 151 148 158 136 131 724 724



042 DE MIRABEL 180 153 153 146 142 774 774

059 POLY. LAVIGNE 168 180 164 137 115 72 836 135 971

026 LE PORTAGE


033 DES-STUDIOS 26 26 223 249


PRÉV.



TOTAL C.S. 21631 21890

Passe-Partout 4 ans au 30 septembre 2014 : Révision à venir Pour les données du secondaire : données GPI le 13 août 2015 + v ieillissement

Présco. 5 ans Prévisions en fonction des données du MEESR du 23 mars 2015

Primaire Vieillissement des effectifs élèves prévisionnels 3e distribution

Sec. 1ère Effectifs prévisionnels en 6e année avec application moyenne taux de passage 4 dernières années par école

Sec. 2e à 5e Effectifs prévisionnels avec application moyenne taux de passage par école


37

29

34

CONV. qui sont

dans TOTAL ÉCOLE

-30

2042


012 = 10 élèves

056 = 13 élèves

86

26

34

26

17

29

61

54

97

83

82

68

40

30

48

22

96

58

62

56

68

77

91

104

32

46

53

35

65

37

74

55

17

37

30




PRÉVISIONS DES EFFECTIFS ÉLÈVES



5 ANS

13

63



PRÉ-DEP







001 DE LA DURANTAYE 13 13 11 19 19 16 16 94 17 111 124 2

005 DUBOIS 65 63 65 66 63 56 59 372 372 437

006 NOTRE-DAME 38 37 38 53 35 36 34 233 37 270 308 6

007 PRÉVOST 75 74 63 80 62 50 55 384 384 459 13

009 ST-JEAN-BAPTISTE 57 55 57 47 43 49 30 281 10 291 348 1

012 SAINT-JOSEPH 18 17 18 18 8 7 11 79 79 97 10

013 MARIBOISÉ 37 37 31 38 31 24 17 178 18 196 233 2

014 HORIZON-SOLEIL 31 30 31 33 45 32 33 204 13 217 248 2


015 SAINTE-PAULE 33 32 26 22 26 22 24 152 5 157 190 5 2

016 BELLEFEUILLE 47 46 39 37 36 48 36 242 14 256 303 2

017 SAINTE-THÉRÈSE 55 53 55 63 68 65 72 376 18 394 449 19 2

018 QUATRE-VENTS 52 35 55 65 47 55 56 313 313 365 9

019 JEAN-MOREAU 69 65 54 70 67 80 56 392 392 461 20

020 SACRÉ-COEUR 66 62 51 63 53 46 47 322 17 3 342 408 4

021 VAL-DES-MONTS 59 56 41 58 54 52 40 301 301 360 27

022 DES HAUTEURS 73 68 56 69 64 64 53 374 374 447

023 DES HAUTBOIS 74 77 75 56 55 43 49 355 355 429 14

024 SAINTE-ANNE 92 91 102 83 72 67 67 482 482 574

025 MER-ET-MONDE 100 104 102 105 94 121 80 606 606 706 22

027 À L'UNISSON 33 40 44 28 43 34 36 225 225 258

028 ALT. FOURMILIÈRE 30 30 32 29 27 31 27 176 176 206

029 DES FALAISES 51 48 42 41 46 44 39 260 260 311

030 DE L'ENVOLÉE 23 22 19 41 25 23 19 149 12 161 184 19 2 2

031 SANS-FRONTIÈRES 102 96 79 105 72 90 94 536 17 553 655 10 2

035 DE LA SOURCE 58 58 49 58 49 54 45 313 10 323 381 1

036 DU JOLI-BOIS 64 61 50 62 46 42 51 312 26 338 402 7 4

037 DU CHAMP-FLEURI 57 54 41 58 66 71 48 338 43 381 438 4


039 L'ORÉE-DES-BOIS 80 83 81 71 72 77 53 437 437 517 33

040 LA VOLIÈRE 79 82 80 89 79 67 84 481 481 560

043 DU GRAND-HÉRON 72 68 56 55 47 54 48 328 328 400


051 ST-ANDRÉ 26 26 27 26 32 26 26 163 163 189

052 L'OASIS 33 34 35 47 39 35 37 227 23 250 283 9 4

053 ST-PHILIPPE 30 26 37 30 27 32 27 179 179 209

054 ST-HERMAS 16 17 17 8 6 7 3 58 58 74

055 ST-ALEXANDRE 29 29 30 50 28 31 28 196 28 224 253 4,25

056 ST-JULIEN 36 37 38 37 39 25 37 213 22 235 271 13 2

057 BOUCHARD 30 29 37 35 24 28 25 178 178 208



TOTAL PRIMAIRE : 2061 2072 1940 2099 1892 1880 1737 11620 408 3 7 12038 14099 251 8 50,50




004 FRENETTE 174 176 213 151 111 825 13 838

008 SAINT-STANISLAS 133 153 146 145 132 709 709



042 DE MIRABEL 156 178 142 142 138 756 756

059 POLY. LAVIGNE 154 183 219 121 130 72 879 136 1015

026 LE PORTAGE


033 DES-STUDIOS 26 26 223 249


PRÉV.



TOTAL C.S. 22272 22531







36

30

39

CONV. qui sont

dans TOTAL ÉCOLE

-30

2061


012 = 10 élèves

056 = 13 élèves

87

26

33

30

16

29

64

57

62

80

79

72

33

30

51

23

102

58

66

59

73

74

92

100

33

47

55

52

69

38

75

57

18

37

31







5 ANS

13

65

*



PRÉ-DEP


*






001 DE LA DURANTAYE 15 13 13 11 19 19 16 91 17 108 123 2

005 DUBOIS 71 65 63 65 66 63 56 378 378 449

006 NOTRE-DAME 42 38 37 38 53 35 36 237 37 274 316 6

007 PRÉVOST 83 75 74 63 80 62 50 404 404 487 13

009 ST-JEAN-BAPTISTE 62 57 55 57 47 43 49 308 10 318 380 1

012 SAINT-JOSEPH 20 18 17 18 18 8 7 86 86 106 10

013 MARIBOISÉ 41 37 37 31 38 31 24 198 18 216 257 2

014 HORIZON-SOLEIL 34 31 30 31 33 45 32 202 13 215 249 2


015 SAINTE-PAULE 31 33 32 26 22 26 22 161 5 166 197 5 2

016 BELLEFEUILLE 51 47 46 39 37 36 48 253 14 267 318 2

017 SAINTE-THÉRÈSE 60 55 53 55 63 68 65 359 18 377 437 19 2

018 QUATRE-VENTS 42 52 35 55 65 47 55 309 309 351 9

019 JEAN-MOREAU 64 69 65 54 70 67 80 405 405 469 20

020 SACRÉ-COEUR 61 66 62 51 63 53 46 341 17 3 361 422 4

021 VAL-DES-MONTS 65 59 56 41 58 54 52 320 320 385 27

022 DES HAUTEURS 80 73 68 56 69 64 64 394 394 474

023 DES HAUTBOIS 82 74 77 75 56 55 43 380 380 462 14

024 SAINTE-ANNE 103 92 91 102 83 72 67 507 507 610

025 MER-ET-MONDE 112 100 104 102 105 94 121 626 626 738 22

027 À L'UNISSON 43 33 40 44 28 43 34 222 222 265

028 ALT. FOURMILIÈRE 30 30 30 32 29 27 31 179 179 209

029 DES FALAISES 56 51 48 42 41 46 44 272 272 328

030 DE L'ENVOLÉE 25 23 22 19 41 25 23 153 12 165 190 19 2 2

031 SANS-FRONTIÈRES 94 102 96 79 105 72 90 544 17 561 655 10 2

035 DE LA SOURCE 65 58 58 49 58 49 54 326 10 336 401 1

036 DU JOLI-BOIS 59 64 61 50 62 46 42 325 26 351 410 7 4

037 DU CHAMP-FLEURI 63 57 54 41 58 66 71 347 43 390 453 4


039 L'ORÉE-DES-BOIS 89 80 83 81 71 72 77 464 464 553 33

040 LA VOLIÈRE 88 79 82 80 89 79 67 476 476 564

043 DU GRAND-HÉRON 67 72 68 56 55 47 54 352 352 419


051 ST-ANDRÉ 26 26 26 27 26 32 26 163 163 189

052 L'OASIS 34 33 34 35 47 39 35 223 23 246 280 9 4

053 ST-PHILIPPE 29 30 26 37 30 27 32 182 182 211

054 ST-HERMAS 17 16 17 17 8 6 7 71 71 88

055 ST-ALEXANDRE 29 29 29 30 50 28 31 197 28 225 254 4,25

056 ST-JULIEN 37 36 37 38 37 39 25 212 22 234 271 13 2

057 BOUCHARD 29 30 29 37 35 24 28 183 183 212



TOTAL PRIMAIRE : 2197 2091 2072 1940 2099 1892 1880 11974 408 3 7 12392 14589 251 8 50,50




004 FRENETTE 189 181 206 147 129 852 13 865

008 SAINT-STANISLAS 143 135 151 134 141 704 704



042 DE MIRABEL 164 154 166 132 135 751 751

059 POLY. LAVIGNE 186 168 222 171 115 72 934 137 1071

026 LE PORTAGE


033 DES-STUDIOS 26 26 223 249


PRÉV.



TOTAL C.S. 22954 23213







37

29

32

CONV. qui sont

dans TOTAL ÉCOLE

-30

2197


012 = 10 élèves

056 = 13 élèves

96

26

34

29

17

29

59

63

100

89

88

67

43

30

56

25

94

65

61

65

80

82

103

112

31

51

60

42

64

42

83

62

20

41

34







5 ANS

15

71

*



PRÉ-DEP


***




Provenance

des élèves

Alternatif

Et

PEI



École Présco. 1 2 3 4 5 6 Total

001 De La Durantaye 1 1 1 3

005 Dubois 2 2 2 2 3 2 2 15

006 Notre-Dame 3 4 1 3 11

007 Prévost 2 2 2 4 2 3 15

009 St-Jean-Baptiste 2 1 3 1 3 10

012 St-Joseph 2 1 3

013 Mariboisé 3 2 3 1 1 10

014 Horizon-Soleil 1 1 2 1 1 1 7

015 Ste-Paule 1 1 2

016 Bellefeuille 1 4 1 1 1 8

017 Ste-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus 1 1

018 Quatre-Vents 1 1 2

019 Jean-Moreau 4 3 1 1 1 10

020 Sacré-Coeur 2 2 3 1 3 1 1 13

021 Val-des-Monts 1 1 1 2 1 1 7

022 Des Hauteurs 1 1 1 3 2 8

023 Des Hautbois 0

024 Ste-Anne 2 2 1 5

025 Mer-et-Monde 3 2 1 2 3 11

027 À l'Unisson 0

029 Des Falaises 1 2 1 2 1 7

030 De l'Envolée 1 1

031 Sans-Frontières 1 2 2 3 2 2 12

035 De La Source 1 3 4

036 Du Joli-Bois 1 1 1 1 4

037 Du Champ-Fleuri 1 1 1 2 5

038 De la Croisée-des-Champs 0

039 À l'Orée-des-Bois 3 3 2 4 4 2 18

040 De la Volière 0

043 Du Grand-Héron 1 1 1 1 4

044 Aux Couleurs-du-Savoir 3 1 1 1 1 7

051 St-André 0

052 L'Oasis 0

053 St-Philippe 0

054 St-Hermas 0

055 St-Alexandre 0

056 St-Julien 0

057 Bouchard 0

058 Dansereau/St-Martin 0

Ententes extraterritoriales 0

Total 32 29 29 31 29 27 26 203

Organisation scolaire le 1er septembre 2015

Année scolaire 2015-2016

PROVENANCE DES ÉLÈVES

École alternative de la Fourmilière



PROVENANCE DES ÉLÈVES

École Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus

Année scolaire 2015-2016

École Présco. 5 ans 1 2 3 4 5 6 Cl. spéc. Total

001 De La Durantaye 1 1 2

005 Dubois 3 5 8 3 4 6 7 1 37

006 Notre-Dame 1 1 3 4 3 3 3 1 19

007 Prévost 1 1 2 1 2 7

009 St-Jean-Baptiste 2 3 5 5 4 5 8 2 34

012 St-Joseph 1 1 2

013 Mariboisé 3 1 2 1 1 2 10

014 Horizon-Soleil 1 3 1 3 2 10

015 Ste-Paule 1 1 3 2 1 2 10

016 Bellefeuille 1 2 1 4

017 Ste-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus 43 37 33 30 27 26 25 1 222

018 Quatre-Vents 1 2 1 1 1 6

019 Jean-Moreau 1 2 1 1 1 6

020 Sacré-Coeur 1 2 3 1 7

021 Val-des-Monts 1 1 1 2 2 7

022 Des Hauteurs 2 1 1 4

023 Des Hautbois 0

024 Ste-Anne 1 2 1 3 3 1 2 2 15

025 Mer-et-Monde 3 3 3 2 5 16

027 À l'Unisson 2 2

029 Des Falaises 0

030 De l'Envolée 1 1 1 1 1 5

031 Sans-Frontières 1 3 2 2 3 2 3 2 18

035 De La Source 1 1 1 3 6

036 Du Joli-Bois 1 2 3 1 7

037 Du Champ-Fleuri 1 1 1 3

038 De la Croisée-des-Champs 1 1 1 2 1 6

039 À l'Orée-des-Bois 3 2 1 1 7

040 De la Volière 1 1

043 Du Grand-Héron 3 1 4

044 Aux Couleurs-du-Savoir 4 2 2 2 2 2 14

051 St-André 0

052 L'Oasis 0

053 St-Philippe 0

054 St-Hermas 0

055 St-Alexandre 0

056 St-Julien 1 2 3 6

057 Bouchard 0

058 Dansereau/St-Martin 0

Ententes extraterritoriales 0

Total 57 62 69 71 72 70 77 19 497

Organisation scolaire le 1er septembre 2015

Excluant les 3 élèves Passe-Partout et 3 élèves enseignement à la maison



Annexe A

Extraits de la

loi sur

l’instruction

publique



LOI SUR L’INSTRUCTION PUBLIQUE L.R.Q., c. I-13.3

CHAPITRE I – SECTION I – DROITS DE L’ÉLÈVE Article 1

Toute personne a droit au service de l'éducation préscolaire et aux services d'enseignement primaire et secondaire prévus par la

présente loi et le régime pédagogique établi par le gouvernement en vertu de l'article 447, à compter du premier jour du calendrier

scolaire de l'année scolaire où elle a atteint l'âge d'admissibilité jusqu'au dernier jour du calendrier scolaire de l'année scolaire où elle

atteint l'âge de 18 ans, ou 21 ans dans le cas d'une personne handicapée au sens de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes

handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (chapitre E-20.1).

Elle a aussi droit, dans le cadre des programmes offerts par la commission scolaire, aux autres services éducatifs, complémentaires et

particuliers, prévus par la présente loi et le régime pédagogique visé au premier alinéa ainsi qu'aux services éducatifs prévus par le

régime pédagogique applicable à la formation professionnelle établi par le gouvernement en vertu de l'article 448.

L'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire est fixé à 5 ans à la date déterminée dans le régime pédagogique; l'âge d'admissibilité à

l'enseignement primaire est fixé à 6 ans à la même date.

Article 4

L'élève ou, s'il est mineur, ses parents ont le droit de choisir, à chaque année, parmi les écoles de la commission scolaire dont il relève

et qui dispensent les services auxquels il a droit, celle qui répond le mieux à leur préférence.

L'exercice de ce droit est assujetti aux critères d'inscription établis en application de l'article 239, lorsque le nombre de demandes

d'inscription dans une école excède la capacité d'accueil de l'école, ou, s'il s'agit d'une école à projet particulier ou à vocation

régionale ou nationale, aux critères d'inscription établis en application de l'article 240 ou 468.

L'exercice de ce droit ne permet pas d'exiger le transport lorsque le transport requis pour cet élève excède ce qui est prévu par la

commission scolaire.

Article 39

L'école est établie par la commission scolaire.

L'acte d'établissement indique le nom, l'adresse, les locaux ou les immeubles mis à la disposition de l'école et l'ordre d'enseignement

que celle-ci dispense. Il indique également le cycle ou, exceptionnellement, la partie de cycle de l'ordre d'enseignement concerné et

précise si l'école dispense l'éducation préscolaire.

CHAPITRE III – SECTION II – CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT

Article 40

La commission scolaire peut, après consultation du conseil d'établissement, ou à sa demande, modifier ou révoquer l'acte

d'établissement d'une école compte tenu du plan triennal de répartition et de destination de ses immeubles

Article 79

Le conseil d'établissement doit être consulté par la commission scolaire sur:

1° la modification ou la révocation de l'acte d'établissement de l'école;

2° les critères de sélection du directeur de l'école;

3° (paragraphe abrogé).

Article 80

Le conseil d'établissement peut, dans le cadre de ses compétences, convenir avec un autre établissement d'enseignement de la

commission scolaire de mettre en commun des biens et services ou des activités.

CHAPITRE V – SECTION IV – COMITÉS DE LA COMMISSION SCOLAIRE

Article 193

Le comité de parents doit être consulté sur les sujets suivants:

1° la division, l'annexion ou la réunion du territoire de la commission scolaire;

1.1° le plan stratégique de la commission scolaire et, le cas échéant, son actualisation;

2° le plan triennal de répartition et de destination des immeubles de la commission scolaire, la liste des écoles et les actes

d'établissement;

3° la politique relative au maintien ou à la fermeture d'école et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans une

école adoptée en vertu de l'article 212;

3.1° la politique relative aux contributions financières adoptée en vertu de l'article 212.1;

4° (paragraphe abrogé);

5° la répartition des services éducatifs entre les écoles;

6° les critères d'inscription des élèves dans les écoles visés à l'article 239;

6.1° l'affectation d'une école aux fins d'un projet particulier, en application de l'article 240, et les critères d'inscription des élèves dans

cette école;

7° le calendrier scolaire;

8° les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire ou du premier au second cycle du secondaire;

9° les objectifs et les principes de répartition des subventions, du produit de la taxe scolaire et des autres revenus entre les

établissements et les critères afférents à ces objectifs et principes, ainsi que les objectifs, les principes et les critères qui ont servi à

déterminer le montant que la commission scolaire retient pour ses besoins et ceux de ses comités;

ANNEXE A



10° les activités de formation destinées aux parents par la commission scolaire.

CHAPITRE V – SECTION VI – FONCTIONS ET POUVOIRS DE LA COMMISSION SCOLAIRE

Article 211Chaque année, la commission scolaire, après consultation de toute municipalité ou communauté métropolitaine dont le

territoire est entièrement ou partiellement compris dans le sien, établit un plan triennal de répartition et de destination de ses

immeubles. Le plan doit notamment indiquer, pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d'éducation

des adultes, le nom, l'adresse et les locaux mis à sa disposition, l'ordre d'enseignement qui y est dispensé, sa destination autre que

pédagogique, sa capacité d'accueil ainsi que les prévisions d'effectifs scolaires pour la durée du plan.

Ce plan est transmis à chaque municipalité ou communauté métropolitaine consultée

Elle détermine ensuite, compte tenu de ce plan, la liste de ses écoles et, le cas échéant, de ses centres de formation professionnelle

ou d'éducation des adultes et leur délivre un acte d'établissement.

Lorsque plus d'un établissement d'enseignement est établi dans les mêmes locaux ou immeubles, la commission scolaire détermine la

répartition des locaux ou immeubles ou de leur utilisation entre ces établissements d'enseignement.

Dans le cas visé au troisième alinéa, la commission scolaire peut, à la demande des conseils d'établissement concernés, instituer un

comité de coordination formé de représentants des conseils d'établissement et déterminer la répartition des fonctions et pouvoirs entre

les conseils d'établissement et le comité de coordination, ainsi que les règles d'administration et de fonctionnement du comité de

coordination.

La commission scolaire peut également nommer une même personne à la fonction de directeur de tous les établissements ainsi qu'un

ou plusieurs adjoints pour chaque établissement. La commission scolaire détermine alors, après consultation des conseils

d'établissement, la répartition des fonctions et pouvoirs entre le directeur et les directeurs adjoints.

Article 212

212. Sous réserve des orientations que peut établir le ministre, la commission scolaire, après avoir procédé à une consultation publique

et avoir consulté le comité de parents, adopte une politique portant:

1° sur le maintien ou la fermeture de ses écoles;

2° sur la modification de l'ordre d'enseignement dispensé par une école ou des cycles ou parties de cycles d'un tel ordre

d'enseignement ainsi que sur la cessation des services d'éducation préscolaire dispensés par une école.

Cette politique doit notamment comprendre un processus de consultation publique, préalable à chacun de ces changements, qui

doit prévoir:

1° le calendrier de la consultation;

2° les modalités d'information du public et plus particulièrement des parents et des élèves majeurs concernés incluant l'endroit où

l'information pertinente sur le projet, notamment ses conséquences budgétaires et pédagogiques, est disponible pour consultation par

toute personne intéressée de même que l'endroit où des informations additionnelles peuvent être obtenues;

3° la tenue d'au moins une assemblée de consultation et ses modalités;

4° la présence, lors d'une assemblée de consultation, du président de la commission scolaire et du commissaire de la circonscription

concernée.

Cette politique doit également préciser que le processus de consultation publique débute par un avis public de l'assemblée de

consultation donné, selon le cas:

1° au plus tard le premier juillet de l'année précédant celle où la fermeture d'école serait effectuée;

2° au plus tard le premier avril de l'année précédant celle où un changement visé au paragraphe 2° du premier alinéa serait effectué.

Article 217

La commission scolaire consulte les conseils d'établissement et les comités de la commission scolaire sur les sujets sur lesquels ils doivent

être consultés et procède aux consultations publiques prévues par la présente loi.

Article 222

La commission scolaire s'assure de l'application du régime pédagogique établi par le gouvernement, conformément aux modalités

d'application progressive établies par le ministre en vertu de l'article 459.

Pour des raisons humanitaires ou pour éviter un préjudice grave à un élève, la commission scolaire peut, sur demande motivée des

parents d'un élève, d'un élève majeur ou d'un directeur d'école, l'exempter de l'application d'une disposition du régime pédagogique.

Dans le cas d'une exemption aux règles de sanction des études visée à l'article 460, la commission scolaire doit en faire la demande

au ministre.

Elle peut également, sous réserve des règles de sanction des études prévues au régime pédagogique, permettre une dérogation à

une disposition du régime pédagogique pour favoriser la réalisation d'un projet pédagogique particulier applicable à un groupe

d'élèves. Toutefois, une dérogation à la liste des matières ne peut être permise que dans les cas et aux conditions déterminés par

règlement du ministre pris en application de l'article 457.2 ou que sur autorisation de ce dernier donnée en vertu de l'article 459.

Article 222.1

La commission scolaire s'assure de l'application des programmes d'études établis par le ministre en vertu de l'article 461.

Cependant, une commission scolaire peut, à la demande du directeur d'une école, après consultation des parents de l'élève et sous

réserve des règles de sanction des études prévues au régime pédagogique, dispenser d'une matière prévue au régime pédagogique



un élève qui a besoin de mesures d'appuis dans les programmes de la langue d'enseignement, d'une langue seconde ou des

mathématiques; la dispense ne peut toutefois porter sur l'un ou l'autre de ces programmes.

En outre, une commission scolaire peut, avec l'autorisation du ministre et aux conditions qu'il détermine, permettre à une école de

remplacer un programme d'études établi par le ministre par un programme d'études local dans le cas d'un élève ou d'une catégorie

d'élèves incapables de profiter des programmes d'études établis par le ministre. Un tel programme d'études local est soumis par la

commission scolaire à l'approbation du ministre.

Article 236

La commission scolaire détermine les services éducatifs qui sont dispensés par chaque école.

Article 239

La commission scolaire inscrit annuellement les élèves dans les écoles conformément au choix des parents de l'élève ou de l'élève

majeur. Toutefois, si le nombre de demandes d'inscription dans une école excède la capacité d'accueil de l'école, l'inscription se fait

selon les critères déterminés par la commission scolaire après consultation du comité de parents.

Les critères d'inscription doivent donner la priorité aux élèves qui relèvent de la compétence de la commission scolaire et, dans la

mesure du possible, aux élèves dont le lieu de résidence est le plus rapproché des locaux de l'école. Ils doivent être adoptés et mis en

vigueur au moins 15 jours avant le début de la période d'inscription des élèves; copie doit en être transmise dans le même délai à

chaque conseil d'établissement.

Les conditions ou critères d'admission à un projet particulier ne doivent pas servir de critères d'inscription des élèves dans une école; ils

ne peuvent avoir pour effet d'exclure de l'école de son choix l'élève qui a le droit d'être inscrit dans cette école en application des

critères visés au premier alinéa.

Article 240

Exceptionnellement, à la demande d'un groupe de parents et après consultation du comité de parents, la commission scolaire peut,

avec l'approbation du ministre, aux conditions et pour la période qu'il détermine, établir une école aux fins d'un projet particulier autre

qu'un projet de nature religieuse.

La commission scolaire peut déterminer les critères d'inscription des élèves dans cette école.

.



.

Annexe B

Cadre de

réalisation du

PARC 16-17



ÉTAPE ACTIVITÉ RESPONSABLES ÉCHÉANCIER

1. Dépôt en CCG du cadre de réalisation PARC. Directeur du service

Le 17 septembre

2015

2.

Adoption par le Conseil des commissaires des

principes directeurs, des objectifs, de

l’échéancier de réalisation et du plan de

consultation.

Directeur du service

Le 22 septembre

2015

3. Envoi du cadre de réalisation aux directions

d’école.


Le 25 septembre

2014

4.

Consultation des directions d’école par

secteur géographique pour dégager des

hypothèses de solution pour les situations

problématiques.

Dates des rencontres :

Secteur 1 (023, 024, 025, 039, 040) (8 h 30 à 10 h30)

Secteur 2 (001, 007, 013, 028, 016, 030, 035, 044) (10 h 45 à 12 h)

Secteur 3 (005, 006, 009, 012, 014, 017) (13 h à 14 h)

Secteur 4 (015, 019, 020, 021, 022, 036, 037, 029,

31,43) (14 h 30 à 16 h 30)

Secteur 5 (018, 027,038) (8 h 30 à l’école aux Quatre-Vents)

Secteur Argenteuil (058, 053, 057, 052, 056,

051, 054, 055) (14 h 30 à l’école Bouchard

Secteur Secondaire Table secondaire du 1er octobre 2015


Du 28

septembre au 7

octobre 2015

2 octobre 2015

(Salle 133 CA2)

5 octobre 2015

1er octobre 2015

Cadre de réalisation du

PLAN ANNUEL DE RÉPARTITION

DE LA CLIENTÈLE 2016-2017

ANNEXE B



ÉTAPE ACTIVITÉ RESPONSABLES ÉCHÉANCIER

5.

Plénier avec le conseil des commissaires sur la

présentation et élaboration du document qui

servira à titre de projet officiel dans le cadre

de la consultation.


Le 13 octobre

2015

6. Adoption au conseil des commissaires du

projet officiel dans le cadre de la consultation.


Le 20 octobre

2015

7.

Envoi du document officiel de consultation aux

directions d’école.


Le 2 novembre

2015

8. Consultation des différentes instances. Directeur du service

Du 2 novembre

au 14 décembre

2015

9. Rencontre avec le comité de parents Directeur du service Le 30 novembre

2015

10. Date limite retour de la consultation Tous les groupes

consultés

Le 14 décembre

2015

11. Comité plénier sur le plan annuel de répartition

de la clientèle.


Le 12 janvier

2016

12.

Adoption du PARC 2015-2016 par le conseil

des commissaires.


Le 19 janvier

2016

13. Diffusion de l’information au sujet du plan

annuel de répartition de la clientèle.


Le 20 janvier

2016

14. Informer le MEESR de tous changements de

secteur pour que les cartes (et prévisions)

soient ajustées en conséquence.

Directeur du service En février 2016

PLAN ANNUEL - La Fourmilière – École...

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