Phytothérapie et aromathérapie – Règlementation – Novembre 2016

La législation actuelle stipule que

Liste des huiles essentielles autorisées en médecine vétérinaire (extrait du tableau 1 du règlement LMR) ( NB : usage topique : usage externe local)

Substance

pharmacologiquement active

Espèce animale

Autres dispositions

Angelicae radix aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments - Anisi aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Carvi aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Caryophylli aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Cinnamomi cassiae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Cinnamomi ceylanici aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Citri aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Citronellae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Coriandri aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Cupressi aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments Pour usage topique uniquement Eucalypti aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Foeniculi aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Lauri folii aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Lavandulae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments Pour usage topique uniquement Melissae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Menthae arvensis aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Menthae piperitae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Myristicae aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments À n’utiliser que sur l’animal nouveau-né Rosmarini aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments - Terebinthinae aetheroleum* rectificatum Toutes les espèces productrices d’aliments Pour usage topique uniquement Thymi aetheroleum* Toutes les espèces productrices d’aliments -

Au dela des seules huiles essentielles, pour tous les médicaments à base de plantes, il y a plusieurs statuts

• Interdites : Aristoloche -> Tableau 2 • Autorisées : « out of scope » : produits alimentaires • Autorisées : sans LMR requise -> Tableau 1 (voir pages suivantes) Les autres ne sont pas autorisées

Phytothérapie et Huiles Essentielles : règlementation

Pôle Herbivores CA de Bretagne

Phytothérapie et aromathérapie – Règlementation – Novembre 2016

EXTRAIT DU DOCUMENT Anses • rapport d’expertise collective Auto-saisine « 2014-SA-0081 – AMM Phytothérapie

vétérinaire » https://www.anses.fr/fr/system/files/MV2014SA0081Ra.pdf

Annexe 4 : Liste des plantes inscrites au tableau 1 du règlement 37/2010

LISTE DES PLANTES ET LEUR STATUT LMR

ANMV DECEMBRE 2014 Sur le site web de l’Anses une présentation générale des limites maximales de résidus (LMR) est faite. https://www.anses.fr/fr/content/limites-maximales-de-r%C3%A9sidus-ou-lmr-dem%C3%A9dicament-v%C3%A9t%C3%A9rinaire Les rapports publics d’évaluation des limites maximales de résidus pour les substances vétérinaires sont disponibles sur le site de l’EMA au lien suivant : HTTP://WWW.EMA.EUROPA.EU/EMA/INDEX.JSP?CURL=PAGES/MEDICINES/LANDING/VET_MRL_SEARCH.JSP&MID=WC0B01AC058006488E Une substance « plante » est inscrite dans le tableau 2 (usage interdit)

Aristolochia spp. et l’ensemble de ses préparations Les substances « plantes » inscrites sur la liste « out of scope » (usage autorisé) sont les suivantes :

Amidon normalement trouvé dans l’alimentation et l’amidon de qualité alimentaire Avena (oats) Carboxyméthyle amidon sodique Céréales Coffea arabica

Huile d’olive Huile de cacahouète Huie de sésame Huile de soja incluant huile de soja époxydée Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono-et di-glycérides d'acides gras Huile de graine de coton Huile de mais Huile de coco Matériel fibreux d’origine végétale Soja (moulu & décortiqué) Petroselium crispum

Plantes légumineuses Squalane, comme composant d’un adjuvant Les substances « plantes » inscrites au tableau 1 (usage autorisé) sont présentées ci-dessous par ordre alphabétique. Ces données sont extraites du tableau 1 publié dans le RÈGLEMENT (UE) No 37/2010 DE LA COMMISSION du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale. Pour ces substances, aucune LMR n’est requise et aucune Dose Journalière Admissible (DJA) n’a été définie.

Phytothérapie et aromathérapie – Règlementation – Novembre 2016

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