Philosophie du droitPhilosophie du droit

Édouard DELRUELLEÉdouard DELRUELLE

Service de philosophie morale et politiqueService de philosophie morale et politique

Département de PhilosophieDépartement de Philosophie

Faculté de Philosophie et LettresFaculté de Philosophie et Lettres

place du 20-Août 7place du 20-Août 74000 Liège4000 Liège

secrétariat : Jeanne BOREUXsecrétariat : Jeanne BOREUX04 - 366 55 9904 - 366 55 99E.Delruelle@ulg.ac.beE.Delruelle@ulg.ac.be

1. Introduction

Droit positif et droit naturel

1. 1. Droit positif et droit naturel

morale < mos, moris, mores

éthique < ethikos < ethos

droit= système des règles / normes qui sont envigueur dans une société donnée,ainsi que les institutions qui édictent etappliquent ces normes

droit positif = posé, institué

1. 1. Droit positif et droit naturel

interdit de l’ incesteinterdit du meurtre

Malaise dans la civilisation

Sigmund Freud

Diogène de Sinope

1. 1. Droit positif et droit naturel

• droit < directum, rectum = droit, bon

• justice < jus = le droit en vigueur -> juridique, judiciaire

• dispositif normatif

• dispositif fondationnel

1. 1. Droit positif et droit naturel

14e siècleAbbaye de Melk

1. 1. Droit positif et droit naturel

Moïse recevant les Tables de la Loi

Marc Chagall

hétéronomiehétéronomie

hétéroshétéros = l’autre = l’autre nomosnomos = la loi = la loi

1. 1. Droit positif et droit naturel

sociétés « archaïques »sociétés « archaïques »

Pierre ClastresPierre Clastres

La société contre l’EtatLa société contre l’Etat

19741974

chamanchaman

1. 1. Droit positif et droit naturel

sociétés « étatiques »sociétés « étatiques »

classe sacerdotaleclasse sacerdotale

((sacersacer = sacré) = sacré) DumézilDumézil DikèDikè = justice = justice

IliadeIliade

1. 1. Droit positif et droit naturel

Déclaration d’ Indépendance Déclaration d’ Indépendance (1776)(1776)

« Nous tenons pour « Nous tenons pour évidentesévidentes par elles-mêmes les vérités par elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes suivantes : tous les hommes sont créés égaux; ils sont doués sont créés égaux; ils sont doués par le créateur de certains droits par le créateur de certains droits inaliénables; parmi ces droits se inaliénables; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur »recherche du bonheur »

1. 1. Droit positif et droit naturel

Déclaration des droits de l’hommeDéclaration des droits de l’homme

et du citoyen (1789)et du citoyen (1789)

1. 1. Droit positif et droit naturel

« Les représentants du peuple français, constitués en « Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que Assemblée Nationale, considérant que l’ignorancel’ignorance, , l’oublil’oubli ou ou le le méprismépris des droits de l’homme sont les seules causes des des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu résolu d’exposerd’exposer, dans une déclaration solennelle, les , dans une déclaration solennelle, les droitsdroits naturels, inaliénables et sacrésnaturels, inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette de l’homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur corps social, leur rappellerappelle sans cesse leurs droits et leurs sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du devoirs ; afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant Pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés comparés avecavec le but de toute institution politique, en soient plus le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondés fondés désormais sur des principes simples et incontestables, désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous » bonheur de tous » (Préambule)(Préambule)

1. 1. Droit positif et droit naturel

Manifeste communisteManifeste communiste (1848) (1848)

énoncé performatifénoncé performatif

1. 1. Droit positif et droit naturel

« En conséquence, l’Assemblée nationale reconnaîtreconnaît et déclare, sous les auspices de l’Etre suprême, les droits suivants de l’Homme et du Citoyen »

1. 1. Droit positif et droit naturel

DéclarationDéclaration 1789 -> 1789 -> ConstitutionConstitution 1958 1958

Convention européenne de sauvegarde des Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés droits de l’homme et des libertés fondamentalesfondamentalesRome 1950Rome 1950Conseil de l’Europe Conseil de l’Europe Cour de StrasbourgCour de Strasbourgprincipe de subsidiaritéprincipe de subsidiarité

Déclaration universelle des droits de l’hommeDéclaration universelle des droits de l’hommeONU 1948ONU 1948

1. 1. Droit positif et droit naturel

« Le but de toute association « Le but de toute association politique est la conservation politique est la conservation des des droits naturelsdroits naturels et et imprescriptibles de l'homme. imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression » résistance à l'oppression »

Déclaration des droits de l’homme Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, et du citoyen, art.2 (1789)art.2 (1789)

naturel = principe, essencenaturel = principe, essence

1. 1. Droit positif et droit naturel

Théories du droit naturelThéories du droit naturel Philosophie du droitPhilosophie du droit

droit natureldroit naturel : ensemble de valeurs qui se : ensemble de valeurs qui se présente comme le fondement, la référence, présente comme le fondement, la référence, la condition de possibilité du droit positifla condition de possibilité du droit positif

1. 1. Droit positif et droit naturel

jusnaturalisme = droit natureljusnaturalisme = droit naturel juspositivisme = positivisme juridiquejuspositivisme = positivisme juridique scepticismescepticisme

1. 1. Droit positif et droit naturel

« « Le droit même a, dit-on, Le droit même a, dit-on, des des fictionsfictions légitimes sur légitimes sur lesquelles il fonde la vérité lesquelles il fonde la vérité de sa justice de sa justice »»

EssaisEssais, II, chap.12., II, chap.12.

MONTAIGNE (16MONTAIGNE (16ee))

1. 1. Droit positif et droit naturel

David HUMEDavid HUME

1711-17761711-1776

Traité de la nature humaineTraité de la nature humaine

(1738)(1738) empirismeempirisme perceptions, impressionsperceptions, impressions

1. 1. Droit positif et droit naturel

L’historicismeL’historicisme

Hegel (1770-1831)Hegel (1770-1831)

« L’histoire du monde est le « L’histoire du monde est le tribunal du monde »tribunal du monde »

Marx (1818-1883)Marx (1818-1883)

1. 1. Droit positif et droit naturel

Léo STRAUSS (1899-1973)Léo STRAUSS (1899-1973)

Droit naturel et histoireDroit naturel et histoire

(1953)(1953)