7/26/2019 PERCO Docs Oprationnels

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Exemples de documents oprationnels sant, scurit

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1. Principes directeurs

Dclaration direction (charte) (X)

Objectifs: Spcifiques, Mesurables, Ambitieu, !alistes, dfinis dans le "emps (SMA!") X2. Organisation de la scurit

(X)

3. Formation, instruction, information

!#$lement d%entreprise & compris port des ' (aussi sous *S) X

+ours, sances de formation X

Supports de formation X

lan et inentaire des formations (X)

voir aussi rapport journalier

nentaire des ' par personne (X)

-iche de demande de remplacement d%' (X).iret (documents) d%accueil sur le chantier (X)

(X)

4. Rgles de scurit

4. Logistique (dpts et transports

Dossiers techniques et maintenance X

Si$naltique quipements (X)

.iste des dan$ers et mesures lis au quipements (achats) (X)

.iste des dan$ers et mesures lis au quipements (information) (X)

lan de maintenance, netto&a$e et rifications (X)

4. Rgles de scurit!. "oumissions

*S ersion bta (X)

+hiffra$e des mesures propres au chantier (art/ 0 O"+onst) X

5. Dtermination des dangers, valuation des risques

#. Prparation et planification du c$antier

-iche d%ouerture de chantier (pour prparation du plan d%installation et du *S) (X)

*S dont :

(X)

(X)

Situation des serices, acc#s, installations de chantier (X)

Si$nalisations (route, pitons, interdictions, secours, panneau d%info scurit 1 enironnement) (X)

Dclaration (protocole) d%accident interne (X)

.iste des interenants (X)

lan d%installation de chantier (aec i llustration scurit2enironnement) (X)

+antonnement (description des quipements) (X)

!#$lement d%entreprise et port des ' (X)olitique de l%entreprise (X)

rescriptions et lois (X)

Documents oprationnels et moyens informatifs(par processus)Suggestions utiliser en fonction de l'entreprise etou du c!antier"n italique# c!apitres sicuro

etiteentreprise

etitchantier

Or$ani$ramme et cahier des char$es (Direction, secteurs, +har$ scu, commission *S','!+O, +onducteurs de traau, "echniciens2in$/, +M, +', traailleurs)

Directies techniques hors *S (Directies, consi$nes, procdures oprationnelles, fichestechniques)

3o d%ur$ence (secours et centres de soins, secouristes, serices (eau, lectricit, $a4, rseautlcom, etc/), +"2+M2+', '!+O), procdure en cas d%accident (contacts pour accidents

$raes: police, '!+O, serices de l%'tat,5)

Autres lments du plan d%ur$ence (procdure d%acc#s, mto, feu6etinction, acuation,pollutions, 5)

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Machines en$ins et hicules du chantier (X)

'nironnement (dchets, produits dan$ereu, nuisances eportes) (X)

*oraires (X)

*&$i#ne (X)

.iste des produits dan$ereu6mesures (X)

lannin$ des aenants part icipatifs (sous2traitants et co2traitants) (X)

.iste des dan$ers et mesures standards X.iste des dan$ers et mesures spcifiques au chantier X

!isques eports (X)

+hec72listes (X)

.ois et prescriptions (X)

$. %lanification et ralisation des mesures

%. &onduite du c$antier

8uart d%heure scurit (X)

!apport (minutes) journalier (accueil noueau, instructions, 5) (X)

.iste des personnes a&ant re9u une instruction/ (X)

!apport hebdomadaire (X)

!apport mensuel (X)lannin$ des isites (X)

lan d%action scurit2enironnement (X)

!apport de isite scurit (photos, dan$ers et mesures) (X)

Statistiques maladie et accident (par chantier) (X)

&. %lan d'urgences c!apitre intgr dans le %(S)

*. %articipation

'. mlioration continue

(X) (X)

+. %rotection de la sant). Promotion sant*scurit

(X)

(X)

+ahier de isite (X)

1+. &ontrle, audit

!apport de isite dpt matriel (X)

!apports annuels (X)

Suii des cas maladie et accident (par entreprise, $lobal) (X)

Statistiques maladie et accident (par entreprise, $lobal; tau de frquence et de $rait) (X)'olution du tau de primes (relatif et absolu) (X)

8uestionnaire d%auto2aluation (X)

*istorique des remarques et aertissements (comportement et or$anisation) (X)

'ntretien annuel (X)

< (ou remarques) des sances de chantier, des commissions SS" et autres, de direction, desecteurs, dcisions6propositions du char$ scurit, du '!+O, du conducteurs de traau, destechniciens2in$/, des +M, des traailleurs/

Documents de sensibilisation (internes et eternes6baraquements, dpt, administration,caftriat, entre du chantier, journal d%entreprise,

Ordre du jour et < des sances de chantier, commission SS", direction, assembles dupersonnel, etc/

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!esponsabilit (indicatif)

Direction

Direction

Direction

Direction

interne ou eterne

!*=, '!+O

!*=, '!+O

!*=, '!+O, +M

!*=, '!+O

.o$istique

.o$istique

'!+O, .o$istique

'!+O, .o$istique

'!+O, .o$istique

.o$istique

"echnicien, in$nieur

"echnicien, in$nieur,calculateur

+M, "echnicien,in$nieur

+M, "echnicien,in$nieur

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cadres traailleurs

+", +M, +'

+", +M, +'

+", +M+"

'!+O

+"

"O=S

'!+O ("O=S)

'!+O ("O=S)

+"

'!+O

+adres

!*=

!*=, '!+ODirection

'!+O, direction

!*=, cadres, '!+O

!esponsable direct