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Les archives de la Grande Guerre (1914-1918) auxArchives nationales du monde du travail

Liste des fonds disponibles arrêtée au 10 février 2014Brochure réalisée par Doncho Karaivanov, stagiaire en Master 1 de l'Université

Charles de Gaulle - Lille 3, sous la direction de Marie Triot, Secrétaire dedocumentation du pôle entreprises.

Fives-Lille. Matériel de guerre. - Atelier de fabrication d’obus, 21 février 1916.(ANMT, Fonds Fives-Cail-Babcock, 1994 001 041 G-58)

78, Boulevard du Général-Leclerc - BP 405 - F - 59057 ROUBAIX Cedex 1Téléphone: 33 (0)3 20 65 38 00 Télécopie: 33 (0)3 20 65 38 01

Mél: [email protected] Site: http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/camt/

mailto:[email protected]

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/camt/

INTRODUCTION

Dans le cadre du centenaire du premier conflit mondial et suite aux nombreuses demandes des lecteurs,scientifiques, partenaires, et pour faire suite aux nombreuses initiatives nationales (sous le contrôle de la MissionCentenaire notamment), ou locales (La Grande Collecte organisée par le réseau des archives départementalesde tout le territoire, à l’intérêt croissant des particuliers).il a été décidé de la rédaction d’un guide des sourcesconcernant la Première Guerre mondiale et venant en complément du guide des sources élaboré par les Archivesdépartementales du Nord en 20091.

Cette démarche vise à amener un nouvel éclairage sur les archives économiques et sociales présentes auxArchives nationales du monde du travail, permettant un travail de mémoire plus aisé sur la période 1914-1918 quifait l’objet de toutes les attentions en 2014.En effet, l’impact que le conflit mondial a pu avoir sur la vie économique et social est tout aussi important àdécortiquer que les événements politiques et militaires et c’est à la lumière des archives des entreprises, desassociations ou des individus acteurs de la vie économique que l’on peut percevoir les événements.

Tout document datant de cette période ou de la période immédiatement après 1914-1918 peut faire l’objetd’analyses poussées. Ainsi les dossiers de fonctionnement, tels les registres de conseils d’administration, lesdocuments comptables (Grand-livres, balances...) ou les registres du personnel, sont évidemment à consulterpour une recherche complète. Néanmoins, pour ne pas alourdir cette brochure, le choix scientifique a été fait de ne pas mentionner ce type dedocuments, préférant se concentrer sur les dossiers spécifiquement dédiés à la Première Guerre mondiale.A l’analyse de cet inventaire, on peut remarquer la diversité des domaines concernés ; il est à noter toutefois lapart importante représentée par la gestion du personnel pendant la guerre mais aussi et surtout aux dossiers dedommages de guerre bien souvent datés d’après 1918 mais qui sont révélateurs des destructions subies et del’impact sur la vie économique. De même, des domaines parfois peu connus pour la période 1914-1918, sontbien représentés comme le rôle de l’industrie dans l’armement, les navires de guerre ou l’impact des finances.

Le recensement des archives concernant la Première Guerre mondiale a été fait à partir de l’inventaire des 95fonds concernés. Pour plus de précisions et pour remettre dans leur contexte les archives de 14-18, le lecteur estinvité à consulter la liste alphabétique des fonds ou les brochures thématiques présentes en salle de lecture ousur le site internet des ANMT.Pour s’y référer plus facilement, cette brochure a donc été volontairement organisée en fonction des secteursd’activités (primaire, secondaire, tertiaire) pour finir avec les fonds d’archives des personnes physiques et sur ladocumentation. Un deuxième axe de recherches est possible dans cet instrument via les thématiquesdirectement liées à la guerre.

1 Archives départementales du Nord, Guide des sources de la guerre 1914-1918, Villeneuve d’Ascq, Pressesuniversitaires du septentrion, collection Archives, 2009, 606 p.

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PAR DOMAINES D'ACTIVITÉS

MinesCharbonnages de France

Archives centrales direction générale, service immobilier, Agglocentre, Agglonord,Filianor

Archives publiques. Communicable selon délais légaux.

2008 003 303 Concession de Crespin, Vicoigne. - Dommages de guerre. 1924-1947

2008 003 320 Concession de Lens. - Dommages de guerre.1922-1944

2008 003 321 Concession de Béthune. - Dommages de guerre.1915-1948

Archives centrales : service communication


2007 062 077 HBNPC XXème siècle, social et politique. - Grande Guerre, plans généraux desdestructions, instruction.

1965-1983

Bibliothèque

Archives publiques. Librement communicable.

2007 001 428 DEFFERRIERE, P. Le contrôle des mines de charbon en Angleterre pendant laguerre et le problème de la nationalisation des mines, 1925.

Photothèque


2007 009 1357-1359 Guerres par Barbaux. - Installations de surface, vues d’ensemble et gros plansdes destructions ; condamnations et mises en garde, gros plans d’affiches :3 planches-contact (17 vues), Noir et blanc, 4 X 5 cm, 6 X 9 cm. - 19/72/2169 :mines de Crespin, chevalet du puits 1 bis après le dynamitage. - 20/73/764 :guerre dans le Nord. 9 soldats au repos dans la salle des machines d’une mine. -65/2858 : fosse bombardée pendant la guerre 14-18. - 65/2859 : fosse n°3. -70/17/3145 : fosse 15 de Loos en Gohelle après la guerre de 14-18. -71/18/3436, 71/18/3437 : sans légende. - 74/54 : ruines de la Grande Guerre 14-18. Fosse 4.

1965-1979

Bassin du Nord-Pas-de-Calais

Société des fours à coke de Douai


96 AQ 21 Dommages de guerre.1921-1942

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HBNPC (Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais)


1994 056 042 Personnel. - Fiches nominatives répertoriant les hommes mobilisés et les emploisoccupés par ces derniers avant la guerre au sein de la Compagnie, vers 1920 ;tableau (format A3) répertoriant les indemnités dues au personnel mobilisé durantla 1ère Guerre mondiale, vers 1920 ; pièces comptables soumises à M. Lavaursconcernant les avances financières faites aux employés durant la guerre et lessecours payés aux familles d'employés mobilisés, 1919-1924 ; pièces de caisseconcernant les dépenses des différents bureaux de la compagnie, 1919-1923 ;correspondance et pièces comptables diverses.

1919-1923

1994 056 059 Personnel. - Liste des employés du fond ayant reçu une bonification surl'extraction, 1914 ; liste des employés mobilisés durant la 1ère Guerre mondiale,1914-1919 ; décision du conseil d'administration du 15 avril 1924 établissant laliste des employés d'avant-guerre devant conserver leur situation notamment ence qui concerne leurs allocations..., 1er-15 avril 1924 ; texte de loi du 25 février1914 ; rapport de la réunion du conseil d'administration des Mines de Courrièresdu 16 septembre 1924 accordant aux employés, et à leurs veuves, l'allocation ;listes nominatives avec l'état des sommes à payer à différents employés retraitésou à leur veuve qui avaient été nommés avant 1895 ; extraits d'inscription desveuves d'employés avec l'état de la somme à payer ; notes diverses.

1914-1924

HBNPC. Groupe de Douai


1994 015 022 Photographies des destructions survenues durant la guerre.1914-1918

Mines de Béthune


1994 026 211 Mesures de police consécutives à l’état de siège. - Circulation, évacuation,suppression de l’alcool : correspondance, note, articles de journaux, demandesde sauf-conduit, autorisation de circuler, laissez-passer, avis à la population,ordre d’évacuation, plans.

1914-1925

1994 026 212 Mouvement de la réserve pendant la guerre : plans, correspondance, procès-verbaux de réunions.

1914-1916

1994 026 213 Enquête et conférences sur les besoins des houillères : graphique, questionnaire,rapport, circulaire, convocations, correspondance.

1915-1920

1994 026 214 Fabrications intéressant la Défense nationale : notes, correspondance, articles dejournaux, étude, schéma.

1915-1916

1994 026 215 Marchandises et matériel. - Instructions et réglementation : demandes dedérogation, correspondance, notes, règlements, décisions interministérielles,circulaires.

1914-1921

1994 026 216-217 Ententes commerciales en temps de guerre : statuts, circulaires, études, lois,décrets, arrêtés, rapport, notes convocation, procès verbaux, correspondance.

1916-1928

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1994 026 218-228 Service de santé. - Hôpitaux auxiliaires de Bully-les-Mines et de Mazingarbe :carte d’identité du personnel, extraits de décès, ordre de transport, certificatmilitaire, états, enquête, inventaire, schémas, listes, tableaux généraux, articlesde presse, commandes, devis, registres, correspondance, notes.

1914-1920

218 Création, fonctionnement2 et fermeture. 1914-1919.219-221 Société de secours aux blessés militaires :

correspondance. 1914-1919.219 4 décembre 1914 - 13 mars 1915.220 1er avril 1915 - 20 janvier 1916.221 18 février 1918 - 11 octobre 1919.

222 Personnel de l’hôpital. 1914-1919.

223-227 Blessés et patients. 1914-1919.223 États des militaires hospitalisés,

correspondance avec la famille des militaireshospitalisés, extraits de décès. 1914- 1915.

224-225* Mouvement des blessés. 1914-1919.224 Rapport journalier. 1914-1916.225* Compte trimestriel. 1915-1919.

226-227* Traitement médical. 1914-1918.226 Achats, offres de fournisseurs, traitement par

ambrine, indications transmises par leservice de santé, consommation desmédicaments, remboursements des journéesde traitements, dossier sur les brancards.1914-1918.

227* Sorties des médicaments : registre. 1914-1918.

228 Diplôme de la Société française de Secours aux Blessés militairesdécerné à Louis Mercier. 1920. Hors format.

1994 026 229-231 Œuvres sociales : articles de journaux, demandes de contribution, demandes desouscription, reçus, cartes de membre, statuts, bulletins, brochures, publicité,commande, compte-rendu d’assemblée générale, liste, correspondance, notes.

1914-1924

229 Œuvres en faveur des soldats blessés, réformés, prisonniers. 1914-1919.

230 Œuvres d’assistance aux rapatriés, réfugiés, veuves, orphelins,désœuvrés. 1915-1924.

231 Fourniture de vêtements aux prisonniers de guerre. 1916-1918

1994 026 559 Mobilisation du personnel, réquisitions, sursis d’appel : correspondance, notes,circulaires, listes, études, statistiques, décret, instructions ministérielles,convocations, plans.

1888-1939

1994 026 560 Renvoi des mobilisés, recommandations, demandes d’affectations spéciales,changements d’affectations : instructions officielles, circulaires, correspondance,listes, états, coupures de presse, lois, notes, états de service.

1914-1919

2 Comprend aussi de la correspondance avec la Société de secours aux blessés militaires (Croix-rouge Française).

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1994 026 602-613 Dommages de guerre.1914-1935

602 Faits de guerre. - Bombardements, incendies, émissions de gaz,destructions systématiques faîtes par l’ennemi, dégâts occasionnéspar l’occupation des troupes : notes historiques, notes, résumés desbombardements, coupure de presse, rapports, enquête,correspondance, communiqués officiels, photographies, affiches,réclamations. 1914-1919.

Non communicable, mauvais état.

603-605 Bombardements : plans, tableaux récapitulatifs, photographies,procès-verbaux. 1914-1919.

606 Rapports des ingénieurs sur les bombardements. - État desinstallations, réparations, reconstructions : rapports, plans, notes,états, tableaux. 1914-1919.

607 Dommages de guerre 1914-1918 : affiche. Hors format. s.d.

608 État des chevaux morts ou disparus du fait de la guerre et dépensesfaites pendant la guerre par le service des voitures : état, tableau.s.d.

609 Reconstruction. - Réfection des fosses 8 et 8 bis détruites par lesAllemands, rapport général sur les opérations de la commissiontechnique, application de la loi du 17 avril 1919, travaux dedéblaiement du sol, plantations : brochures, notes, coupures depresse, devis, barèmes. 1920-1925.

Non communicable, mauvais état.

610 Dommages de guerre. - Révisions et contre-expertise :correspondance, notes, rapports, tableaux, états, plans. 1919-1929.

611 Demandes d’indemnisation. - Réparation de maisons : devis,description de l’habitation avant et après la guerre, plan. s.d.

612 Office des Houillères Sinistrées du Nord et du Pas-de-Calais. -Constitution de la société, administration, service financier,renseignements statistiques, publications du « Monde Illustré » sur lareconstitution du Pas-de-Calais, dissolution de la société :correspondance, notes, convocations, compte-rendus de réunion,procès-verbaux, épreuves de publication, listes, statistiques,rapports, statuts. 1919-1933.

613 Union des Sinistrés de Béthune. - Statuts, dépôt de pièces de lasociété au cabinet de Me Delattre : brochures, correspondance,actes notariaux, loi. 1921-1935.

1994 026 629-630 Monument de Lorette en hommage aux 100 000 soldats morts pendant laPremière Guerre mondiale : photographies en noir et blanc, convocations,correspondance, procès-verbaux de réunions, rapports, notes, plans, devis,arrêté ministériel, programmes, conventions, bordereaux des recettes et desdépenses, coupures de presse, affiches.

1920-1930

629 Associations organisées autour du monument, souscription, travaux.630 Inauguration, manifestations, service financier.

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Mines de Marles


1994 048 001 Documentation. - Notes sur la compagnie de Marles pendant la guerre 1914-1918, septembre-octobre 1920.

1914-1920

Mines de Bruay


1994 050 031 Dossier concernant Jules Elby, administrateur-directeur général. -Correspondance et notes concernant la Société civile de recherches pour lespétroles de l'Afrique du Nord, 1918 ; rapports et correspondance de guerre(bombardement, communiqués, affaire Henri Héroguelle, prix des denrées),1918.

1918

1994 050 094 Dommages de guerre.- Notes sur les principaux événements survenus de mars à juin 1918 et leurinfluence concernant la marche de nos travaux (un original et deux doubles).- Note sur les principaux événements survenus du 1er juillet 1913 au 30 juin 1920(un original et un double).- Note sur les principaux événements survenus du 1er août 1914 au 1er juillet1918(un original et deux doubles).- L'effort des mines du Pas-de-Calais non envahi de 1914 à 1919.- Travaux du jour : rapport sommaire sur les principaux faits des exercices 19131914 à 1919-1920.- Trois coupures de presse.- Nomenclature des dégâts causés aux propriétés de la Compagnie par obus oubombes, s.d.

1913-1921

Mines de Noeux-Vicoigne-Drocourt


1994 051 0777 Union des industriels sinistrés du Nord-Pas-de-Calais16. - Adhésion, séances duconseil d'administration et de l'assemblée générale : convocations, délibérationde la séance du 16 novembre 1926 de la commission des régions libérées,correspondance.

1924-1930

1994 051 0778-0783 Groupement des Houillères victimes de l'invasion. - Réunion de la commissiontechnique de Paris.

1918-19250778 Opération de la commission : rapport général. 1925.0779 Questions traitées : tableaux récapitulatifs. 1925.0780-0781 Procès-verbaux. 1918-1924.

0780 1918-1921.0781 1 922-1924.

0782 Dénoyage. - Notes techniques : tableau récapitulatif. [1925]0783 Dommages de guerre. - Publication d'un ouvrage : tome 1. 1925.

1994 051 1081-1083 Administration en temps de guerre.1914-1918

1081 Bénéfices de guerre. - Dossier d'instruction : correspondance,circulaires, situation des travaux ajournés par suite de l'état deguerre, notes de service, rapport sur la detaxe, tableaux descréances moratoriées à recouvrer, avis de jugement de lacommission de 1er degré, extrait de La journée industrielle du 30 juin1920, renseignements sur la compagnie. 1914-1925

1082 Cimetière de Noeux-les-Mines. - Tombes militaires : répertoire, plandu cimetière, notes manuscrites. 1917

1083 Bombardement : agenda.1918

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1994 051 1355-1356 Dommages de guerre.1918-1925

1994 051 1362-1364 Groupement des Houillères victimes de l'invasion.1919-1927

1362 Commission administrative : notes, correspondance, coupure depresse, procès-verbaux. 1919-1927.

1363 Service des travaux de Douai : procès-verbaux. 1919-1921.1364 Sous-commission chargée d'étudier la distribution d'énergie

électrique : procès-verbaux, note technique, correspondance. 1919-1920.

1994 051 1444-1446 Office des Houillères sinistrées du Nord et du Pas-de-Calais.1920-1933

1444 Principes : statuts, convention avec l'État, correspondance, projet derépartition d'acomptes, procès-verbal de dissolution, décision deliquidation. 1921-1931.

1445 Assemblées générales : rapports d'exercice, acte de dissolution del'office. 1920-1933.

1446 Conseil de gérance : procès-verbaux, correspondance, notes,rapports, procès-verbaux des assemblées générales, bilancomptable pour l'exercice de 1919-1920.

1994 051 1447 Magasin central d'approvisionnement des houillères victimes de l'invasion. -Principes : correspondance.

1919

1994 051 1448 Société des charbonnages du Nord et du Pas-de-Calais. - Reconstitution de lasociété : correspondance manuscrite et dactylographiée.

1910-1914

1994 051 1522 Crédit national pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre. -Assemblées générales : comptes-rendus des opérations sociales, rapport duprésident du conseil d'administration, rapports aux actionnaires.

1920-1935

1994 051 1817 Retraite, main-d’œuvre étrangère, emploi des mutilés des guerres, taxed'apprentissage. - Information : correspondance, convention collective du travail,brochure, notes, circulaires.

1929-1937

1994 051 1973 Association du monument de Notre-Dame de Lorette. - Organisation etfonctionnement : affiche, cartes de membre, correspondance, récépissés demandat, convocations et ordres du jour de l'assemblée générale, extrait dubulletin du souvenir de La voix de notre-dame de Lorette de mars- avril 1927,correspondance, notes.

1921-1945

1994 051 2762 Personnel mobilisé. - Allocations : tableaux récapitulatifs, notes manuscrites etdactylographiées, listes du personnel commissionné et non commissionné, listenominative des ingénieurs et employés tombés au champ d'honneur, compte deMonsieur Queneutte, comparaison des allocations avec les appointements, étatdu calcul des rentes pour les veuves d'employés, sommes touchées en moinspar les écoles, les sociétés musicales et les employés non commissionnés etcommissionnés non mobilisés, listes des compléments d'appointements aupersonnel mobilisé, solde journalière des officiers et sous-officiers, calcul dutemps de présence sous les drapeaux, état du personnel mobilisé.

1914-1918

Mines de Liévin


1994 053 004 Grands livres des comptes généraux années 1914-1915 et 1914-1920 : dontdommages de guerre, les reconstitutions, les travaux et les pertes et profits desannées 1916 à 1920.

1914-1920

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1994 053 037 Registre inventaire des valeurs en réserve : actions, obligations, bons, rentes,participations, prêts et titres de dommage de guerre.

1883-1945

Mines de Lens


1994 055 075 Reconstitution des Houillères. - Réclamation pour privation de jouissance et pourmanque à produire, et note sur les destructions allemandes durant la premièreguerre mondiale : rapports quantitatifs, mars 1919. - Mobilier des bureaux :inventaire des objets manquants dressé par A. Morel, expert assermenté, 24décembre 1919 ; correspondance (factures, devis) avec les divers établissementschargés de la remise en état des bureaux de la Société, 1919-1924. - Travaux,entretien du matériel d'exploitation : factures des travaux effectués pendant laguerre, 1914-1918 ; liste des travaux effectués et relevés des travaux à effectuersuite à l'occupation allemande, 1914-1918 ; prévision des dépenses mensuelles,1918. - Réquisitions, destructions et réparations du patrimoine : factures ; devis ;correspondance ; notes ; listes diverses.

1914-1921

1994 055 079 Livre d'or des ingénieurs, employés, ouvriers et retraités de la Société des minesde Lens morts pour la France lors de la Première Guerre mondiale : brochure.

1926

Mines de courrières


1994 056 0042 Divers : dossier constitué de pièces diverses.

– Fiches nominatives répertoriant les hommes mobilisés et les emplois occupés par ces derniers avant laguerre au sein de la Compagnie, vers 1920.

– Tableau (format A3) répertoriant les indemnités dues au personnel mobilisé durant la 1ère GuerreMondiale, vers 1920.

– Pièces comptables soumises à M. Lavaurs concernant les avances financières faites aux employésdurant la guerre et les secours payés aux familles d'employés mobilisés, 1919-1924.

– Pièces de caisse concernant les dépenses des différents bureaux de la compagnie, 1919-1923.

– Correspondance et pièces comptables diverses, 1919-1923.

1919 - 1924

1994 056 0059 Employés. Divers.

– Liste des employés du fond ayant reçu une bonification sur l'extraction, 1914.

– - Liste des employés mobilisés durant la 1ère Guerre mondiale, 1914-1919.

– Décision du conseil d'administration du 15 avril 1924 établissant la liste desemployés d'avant-guerre devant conserver leur situation notamment en ce qui concerne leursallocations..., 1er-15 avril 1924.

– Texte de loi du 25 février 1914.- Rapport de la réunion du conseil d'administration des Mines de Courrières du 16 septembre 1924accordant aux employés, et à leurs veuves, l'allocation.

– Listes nominatives avec l'état des sommes à payer à différents employés retraités ou à leur veuves quiavaient été nommés avant 1895.

– Extraits d'inscription des veuves d'employés avec l'état de la somme à payer.

– Notes diverses.1914 - 1924

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Compagnie des mines de Carvin - Compagnie des mines d’Ostricourt


1994 057 034 Mines de Carvin. - Reconstruction de l'après-guerre : coupures de presse de larevue "Le Nord industriel" et notes dactylographiées préparatoires contribuant àl'historique de la compagnie et concernant la reconstruction des mines de Carvinaprès la Première Guerre mondiale, 21 avril 1920-avril 1925.

1920-1988

1994 057 037 Mines de Carvin. - Groupement des Houillères du Nord et du Pas-de-Calais(G.H.N.P.C.). Divers. - Correspondance portant sur des offres de négociationd'annuités de dommages de guerre, 21 juillet 1941-29 novembre 1944. - Actionsdéposées en garantie de gestion d'administrateur, 26 juin 1924-19 juin 1944. -Conventions portant sur le montant des indemnités de dommages de guerre , 31décembre 1923-27 juin 1924. - Correspondance concernant l'encaissement desannuités de dommages de guerre, 29 décembre 1928-5 janvier 1945.

1924-1945

1994 057 045 Mines de Carvin. - Chemins de fer : notes, correspondance et plans relatifs aurétablissement du trafic de la voie ferrée Carvin-Libercourt après la PremièreGuerre mondiale, 2 juin 1919-18 janvier 1921.

1919-1921

1994 057 048 Mines de Carvin. - Reconstitution des houillères : notes et bilans financiers surles dommages subis par les mines de Carvin au cours de la Première Guerremondiale, vers 1919-1920.

1919-1920

1994 057 0049 Reconstitution des houillères. Dénoyage des Mines de Carvin : notes,graphiques, tableaux et plans, 1919-1925.

1919 - 1925

1994 057 0050 Reconstitution des houillères. Dénoyage des Mines de Carvin, dossier deStouvenot, ingénieur en chef des Mines, chef du secteur minier de Douai :correspondance, projet, calcul du prix de revient des travaux, 22 juillet 1922-1925.

1922 - 1925

1994 057 288-292 Mines d’Ostricourt. - Dépenses de reconstitution : journaux des dépenses dereconstitution après la Première Guerre mondiale.

1919-1932

Mines de Gouy-Servins et Fresnicourt réunis


2005 028 044 Berlines : plans d’ensembles. - Commission technique du groupement deshouillères envahies (22 novembre 1918), 48x33 cm.

1918

Bassin du Midi

Compagnie des Mines de La Grande-Combe


90 AQ 152-153 Bénéfices de guerre.1914-1945

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Mines et usines de Decazeville


110 AQ 12 Vente de charbons . - Passage du régime de réglementation des ventes pendantla guerre de 1914-1918 (fixation des prix et répartition contrôlée par le bureaunationale des charbons) à un système de liberté contrôlée à la distribution descharbons, appliqué à partir du 1er avril 1921.

1888-1928

110 AQ 41 Recrutement. - Emplois des mutilés de guerre, des prisonniers de guerre, destravailleurs russes et des réfugiés française (1914-1919) ; main d’œuvreféminine ; emploi des étrangers (africains, chinois, espagnols, grecs, polonais etbelges).

1914-1930

110 AQ 47 Salaires. - Augmentations des salaires dans les forges et les ateliers de 1907 à1921 (correspondance avec la direction générale, tableaux des salaires parcatégorie, coupures de presse) ; barèmes des salaires des ouvriers des usinesde guerre de l’arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, fixés en 1917-1918par décision du ministre de l’armement, puis par le ministre de la Reconstitutionindustrielle.

1906-1920

Régie d’Aubin


111 AQ 754 1 Locations de terrains et d’immeubles appartenant à la société (tableau de 1903 à1913) en particulier dans la concession de Villefranche (maison du plateau de laBaume, terrains à la Maladrerie, ferme des Martinets, etc) ; réquisition desbâtiments de l’ancienne usine de la Maladrerie (pour le logement du bétail) en1916-1917.

1903-1917

Bassin de l’Est

Société anonyme des hauts fourneaux de la Chiers

185 AQ 69 Dommages de guerre. 1919-1932

Associations

Comité central des Houillères de France


40 AS 41 Textes concernant l'emploi obligatoire des mutilés de guerre : décrets, projets,rapports et discussions aux séances de la Chambre des députés et du Sénat de1915 à 1924. Loi du 16 avril 1924 assurant l'emploi obligatoire des mutilés deguerre.

1915-1938

40 AS 68 Documentation recueillie après 1910. Octobre 1912 : appareil respiratoireFleuss ; 1915 à 1918 ministère de la guerre et ministère de l'armement : étudessur la protection contre les gaz asphyxiants ; 1923 rapport sur l'appareil Fenzy.

1910-1923

11

Coopérative centrale du personnel des mines du Nord-Pas-de-Calais (CCPM)

Fonds privé appartenant à l’État. Communicable selon délais légaux.

1997 032 1924 Première Guerre Mondiale. - Comptes et règlements : correspondance, factures.1919-1926

1997 032 1977 Dommages de guerre : devis, plans, factures, correspondance, demandesd’indemnités, procès-verbaux de conciliation, rapports, extraits de jugements,autorisation de construire.

1920-1932

PétroleDesmarais Frères

Fonds privé appartenant à l’État. Librement communicable.

130 AQ 66 Conflit avec le gouvernement autrichien sur le paiement de dommages de guerre.1920-1938

AgroalimentaireSucreries

Sucrerie du Nord-Est


1993 005 0363 Tableaux d'amortissements annuels pour la réévaluation des biens desdommages de guerre.

1919-1951

Sucrerie et distillerie de Solesmes (Nord)

1993 009, 2009 013


1993 009 644-648 Dommages de guerre. 1919-1927

644 Relation avec le Comptoir central des achats industriels pour lesrégions envahies : correspondance. 1919-1920

645 Demande pour bénéficier des dispositions de la loi du 31 juillet 1920relative à l’émission par les sinistrés d’emprunts gagés par desannuités payées par l’État : correspondance, procès dedédommagement de guerre, demande de paiement par annuités.1920

646 Procès verbaux de non-conciliation 3e catégorie. 1927

647 Dossier agricole : extrait cadastral des terres cultivées par la sucrerieextrait de l’inventaire au 30 avril 1914, dossier pour la réclamationd’indemnités de dommages agricoles de 2e et 3e catégorie. 1920

648 Dossier agricole, acquisition du tracteur Renault : correspondance.1920, 1922

12

1993 009 649-652 Reconstitution.septembre 1919-février 1926

649 Agricole : pièces justificatives des dépenses, récépissés, bordereaudes pièces justificatives vérifiées et acceptées par les services dereconstitution, travaux de réparation et de reconstitution exécutés.1919-1922.

650 Approvisionnements : pièces justificatives, récépissés, bordereau despièces justificatives vérifiées et acceptées par les services dereconstitution. 1921-1922.

651 Immeubles : pièces justificatives, bordereau des pièces justificativesvérifiées et acceptées par les services de reconstitution, piècesjustificatives supplémentaires des dépenses. 1919-1926.

652 Immeubles bâtis : travaux de réparation et de reconstitutionexécutés. 1920-1921.

1993 009 653 Dommages de guerre de 3e catégorie : dossier industriel paragraphe 1, 2, 3, 4.1920

1993 009 654-655 Reconstitution.1919-1926

654 Industrielle : récapitulatif des pièces justificatives présentées etacceptées, comptes de la reconstitution. 1920-1923.

655 Matériel : pièces justificatives des dépenses, récépissés, bordereaudes pièces justificatives vérifiées et acceptées par les services dereconstitution. 1919-1926.

1993 009 656 Réparations d’outillage industriel : devis.1921

1993 009 657 Ville de Cateau sur Escaillon, ville d’Haussy, commune Salesches, commune deSolesmes, commune de Verchain-Maugré, de Vertain : procès-verbal de constat.

1919-1920

1993 009 658 Réparations. - Dépenses et avances : correspondance, factures, récapitulatifs,devis.

1919-1922

1993 009 659 Pièces justificatives des dépenses pour mesure conservatoire, pour frais dedéblaiement, pour frais de gardiennage, pour éviter des dommages pendantl’occupation pour mise hors d’eau et pour éviter des dommages ou empêcher leuraggravation, pour frais de constitution de dossier.

1920

1993 009 660 Relations avec les assurances Marcel David en vue du remboursement dematériel reçu défectueux : correspondance, note de crédit.

1921

1993 009 661 Action en justice pour le calcul des dommages de guerre : correspondance,facture, récapitulatif des dépenses, mémoire d’expertise.

1926-1932

1993 009 662 Relations avec le Comité central de pré conciliation, la Commission supérieuredes dommages de guerre, le tribunal des dommages de guerre :correspondance, mémoire et rapport d’expert.

1929

1993 009 663 État des lieux des immeubles de la S.A. corrigé et annoté.s.d.

1993 009 664 Dommage de guerre 1e catégorie : pièces justificatives.s.d.

1993 009 665 Réquisitions. - Prélèvements, enlèvements, remboursement : correspondance,pièces justificatives.

1915-1926

13

1993 009 666–668 Registre des réquisitions : 1914-1918

666 1914-1916.

667 1916-1918.

668 1918.

2009 013 003-005 Dossiers généraux de dommages de guerre.1919 - 1929

003 Première catégorie, Deuxième catégorie paragraphe 2 et 3. 1919 -1929.

004 Troisième catégorie, Annexe n°1 (additifs au dossier), dossier desdommages rectifié. 1919 - 1929.

005 Pièces en double.

2009 013 006-007 État des lieux : procès verbaux de constat.1919 - 1925

006 Rapport de M. DEMESSINE, architecte agréé. 1919.007 Procès-verbal de conciliation ( 3 catégorie). 1923 - 1925.ᵉ

2009 013 008 Observations aux rapports des experts. [1920 - 1924]

2009 013 009 Tableaux annexés de reconstitution basés sur les évaluations de l'expert et du rapporteur

[1920 - 1926]

2009 013 010 Coûts subis par les cultures : dossier sur les dommages agricoles. 1922 - 1927

2009 013 011 Matériel de la sucrerie. - Estimation des dégâts et des vols, livraison, indemnités :devis, relevés de compte, correspondance.

[1920 - 1926]

2009 013 012-014 Reconstitution du matériel meuble de l'entreprise.1919 - 1923

012 Récépissés des frais de transport. 25/07/1919 - 28/02/1922.

013 Pièces justificatives des dépenses effectuées. 25/07/1919 -28/02/1922.

014 1/03/1922 - 30/09/1923.

2009 013 015-016 Reconstitution des biens immeubles : pièces justificatives.1919 - 1922

015 1/07/1919 - 28/02/1919. 016 1/07/1919 - 31/05/1922.

2009 013 017-019 Office de reconstitution industrielle. - Deuxième secteur : correspondance. 1919 - 1924

017 Secteur de Valenciennes. 1919 - 1924.

018 Sous-secteur de Cambrai. 1922

019 Lettre de M. H. JACOBS à l'ingénieur en chef PRANGEY, secrétairegénéral de l'Office de reconstitution industrielle ; Service desapprovisionnements à l’étranger. 1919.

2009 013 020 Comité technique des dommages de guerre. - Réunions : rapports, comptes-rendus, publications, notes.

1919-1920

14

2009 013 021-024 Comité central de préconciliation. - Affaire de la S.A Sucrerie et distillerie deSolesmes : indemnités allouées.

1919 - 1927

021 Mémoire du Rapporteur (M. de MONTULE). [1924 - 1926].022 Dossier complémentaire produit par la société. 1919 - 1926.023 Avis rendu par le Comité. 1926.024 Contestation de la délibération. 1927.

2009 013 025 Comité central d'achats. - Délégations et avances reçues. [1920 - 1924]

2009 013 026 Ministère des régions libérées. - Architecte d'arrondissement du service de lareconstitution définitive : correspondance.

1924 - 1925

2009 013 027 Fédération des associations départementales et unions de sinistrés. -P. BAILLET : correspondance.

1925

2009 013 028 Service de la reconstitution. - M. F. BACON, chef de Service Contrôle desdoubles paiements : correspondance.

1926

2009 013 029 Commission d'évaluation et de consultation des dommages de guerre. -M. FIEVET, délégué du Préfet du Nord : correspondance.

1927

2009 013 030 Tribunal des dommages de guerre des départements du Nord et du Pas-de-Calais. - Greffier du tribunal : correspondance.

1929

2009 013 031-032 Commission supérieure des dommages de guerre. - Sucrerie et distillerie deSolesmes : mémoires.

[1929]

031 Réplique aux conclusions du ministre chargé des régions libérées.[1929]

032 Demande de relèvement de quelques indemnités de dommages deguerre fixées par le Tribunal des dommages de guerre de Lille parjugement du 5 juin 1929.

2009 013 033 M. REGNIER, directeur général des régions libérées : correspondance.1929

2009 013 034 M. Maurice DELIGNE, député du Nord : correspondance.1929

2009 013 035 M. Jean NICOLAY, avocat au Conseil d’État : correspondance.1929

2009 013 039 Syndicat des fabricants de sucre de France, Extraits de documents pour servir àl'évaluation des dommages de guerre.

1920

2009 013 040 Revue des dommages de guerre. Organe mensuel d'information et dedocumentation concernant les régions du Nord et de l'Est, numéro 55, 5 année,ᵉaoût-septembre.

1926

15

Sucrerie Dujardin à Seclin (Nord)

1997 013, 2006 075


1997 013 001 005-008 ; 011 Dommages de guerre.

1914-1926

001 Remplois.- Dommages industriels et agricoles de la société, desapports et des achats : correspondance, bulletins de situation,notices, bordereaux des pièces justificatives.1922-1925.

Évaluation : dossiers primitifs (Sucrerie Victor Dujardin et Fils,septembre 1919 ; établissement industriel angle de la route de Douaià Lille et route d’Avelin, août 1919 ; fermes et maisons d’habitationappartenant à Dujardin et Fils, décembre 1919 ; fabrique d’engrais,logements ouvriers, bâtiment St Léger, décembre 1919) ; devisapprouvés par l’Office de la reconstruction industriel (1919-1920). -

Rapports, notes, extraits de documents pour servir à l’évaluation desdommages de guerre (1922-1923) ?

La reconstruction industrielle des régions victimes de l’invasion,guide à l’usage des sinistrés, Lille, 1919, 75 p.

Capacité productive de betteraves, production moyenne : dossierindustriel de l’état des pertes et réclamations (1921). 1919-1923

005 Note d’information sur l’utilisation des dommages de guerre desécoles de Seclin (14 novembre 1923) ; état récapitulatif deshonoraires et frais dus par Victor Dujardin (1921) ; situation decompte des différents dommages de la société Victor Dujardin et Fils(1924-1926), factures (23 août 1921-6 janvier 1925), état dessommes reçues (septembre 1919-avril 1920), nomenclature destitres de créance (23 janvier 1925), acte notarié concernantl’augmentation du capital et la transformation en commandite de lasociété en nom collectif “ Victor Dujardin et Fils ” (28 décembre1923), demandes d’acomptes (1921-1924).

Immeuble route de Douai et d’Avelin : rapport de l’expert (24 mai1919), état additif et rectificatif (25 août 1919) ; matériel, expertise :dossier des pièces justificatives : attestation, tableaux récapitulatifsdes pertes subies, devis pour remise en état (1920), bulletin desituation de compte (1920, 1922), état de cession (1919-1920), étatrécapitulatif des pertes et réclamations (3 mai 1921).

Dossier acquisition Leverd Elie : état d’évaluation des dommages deguerre (28 février 1920).

Patrimoine immobilier de la société Victor Dujardin et Fils : étatd’évaluation des dommages de guerre (maison d’habitation, maisonà usage d’estaminet, logement ouvrier, fabrique de sucre).

Matériel spécialisé et non spécialisé, approvisionnement et produitsfabriqués : état récapitulatif des biens restant à la sucrerie (30 avril1919).

Reconstitution industrielle du département du Nord : bulletind’information (mars 1921-janvier 1922) ; syndicat des fabricants desucre de France : circulaire hebdomadaire (3 septembre 1922).

Propriétés de Victor Dujardin et Fils, agrandissement des bureaux :état récapitulatif des frais, état de situation (1922-1924).

Réfection, frais généraux : dossier des pièces justificatives (factures,relevés des salaires, attestation des ouvriers pour les appointements

16

et avantages, reçus en nature de Mr Dujardin, état récapitulatif desfrais (1922).

Tableau justificatif des variations des cours des matières premièreset salaires (1922) ; travaux de reconstruction de l’usine : mémoiredes travaux exécutés (1922), correspondance (1922).

Registre copie de lettres (12 mai 1910-9 avril 1914 ; 24 décembre1916-8 mai 1919).

006 Dommage de guerre Correspondance adressée à Emile Santerne,avocat (octobre 1921-décembre 1923) ; correspondance échangéeavec René Roman, avocat (février 1923-octobre 1923).

Etat des honoraires dus à Victor Mollet, architecte (1922-1924),correspondance (novembre 1920-avril 1922).

Dossier “ contentieux ”. - Reconstruction de l’usine : correspondanceéchangée avec l’architecte Mollet (mars 1921-avril 1922), noterelative à la reconstitution des immeubles (30 novembre 1921),factures (1894 ; 1910), commandes de matériel (1922), coupures depresse (1922).

Matériel, travaux exécutés : état des frais (juillet 1922-août 1922) ;marchandises : factures (février 1919-janvier 1922).

Remploi, apport Gourlet : dossier des pièces justificatives(correspondance, rapport de visite, convention entre le Ministère desfinances et Victor Dujardin concernant le paiement par annuité,montant de l’indemnité dommage de guerre, factures, 1923-1929).

007 Dossier dommage agricole (mouvement des chevaux avant etpendant l’occupation, matériel agricole et animaux) : factures deremploi, tableau d’assolement, déclaration des dommages de guerre,état des terres en location, état des récoltes.

Dossier “ pièces justificatives dommages de guerre ” : factures, devis,correspondance, récépissé, bons de commande, relevés de travaux,formulaire de demande d’acompte.

Papiers ayant servi à l’établissement du dossier de dommage deguerre (documents de Wiesbaden) : correspondance, notes, état dumatériel et fournitures (1913-1918), plans d’installation de matériel etappareils dans la sucrerie Victor Dujardin (pompes, épulpeurs,séparateur rotatif, laveur, coupe-racines, malaxeurs, purges, filtres-presses, chaudières). 1901-1910.

008 Dossier dommage agricole : notes de la sous-commission du régimedouanier et fiscal des sucres sur le projet d’encouragementsspéciaux aux producteurs de sucre des pays envahis (s. d.), note dela commission technique de l’industrie sucrière sur la reconstitutionde l’industrie sucrière (1918) ; projet d’un groupe d’ententebetteravière dans la région : règlement intérieur (23 mars 1918) ;rapport sur l’industrie sucrière en France après la guerre (1918).

Rapport de l’expert et contre-rapport relatif au dommage de guerre.(1922-1923).

Bordereaux récapitulatifs de remise de factures à l’Office dereconstruction industriel.1921.

Fournitures et matériel : cahier récapitulatif des commandes. 1895-1914

Occupation, disposition et restriction : notes manuscrites diverse (enfrançais et en allemand), reçus (1914-1918) ; Concession del’éclairage public et particulier, brochure imprimée, 1887, 20 p.

011 Titres de propriété : ventes (1865-1992), adjudications (1898-1934),actes de société et cession (1872, 1920), cession de dommage deguerre (1921), cession de part sociale (1954), apport (1928),

17

réduction de capital (1935), augmentation du capital (1923),obligation (1925), nomination d’un commun représentant (1944),nomination de gérant S.A.R.L. Victor Dujardin et Fils (11 août 1936),quittance subrogatoire (1860, 1894), dépôt de pièce de publicité(1923-1945), partage (1881, 1920, 1937), acte de modification de lasociété (1873, 1874, 1878, 1926, 1944), constitution de la SARLsucrerie Victor Dujardin et Fils (1947), déclaration de convention desociété (1930-1931), échange (1952, 1973), contrat de mariage entreGeorge Dujardin et Marie de Witte (1910).

2006 075 009 Dommages de guerre. 1914-1918

Sucrerie Saint-Louis

Fonds privé sous contrat de dépôt. Communicable selon délais légaux.

2011 041 002 Mutilés du travail et de la guerre1919-1970

2011 041 1296-1299 Sucrerie de Marle, Direction générale. - Historique des dommages de guerre.1914-1918

Brasseries, distilleries

Établissements Kendall


1999 005 002 Actes notariés. - Cession de dommage de guerre (11 mai 1921).1921

Distillerie Delerue à Illies (Fonds non classé)

Fonds privé appartenant à l’État. Non communicable tant que le classement n’est pas réalisé.

2013 055 001-003 Dommages de la guerre 1914-1918.

Métallurgie

Arbel

Établissements Arbel (forges de Douai : Nord)


70 AQ 255-256 Questions fiscales (1942-1953), marchés de guerre 1914 (1934-1937). 1934-1953

18

70 AQ 325 Dommages de guerre Lucien ARBEL (1920-1939) ; dossier A. TAMY,représentant ARBEL en Russie-Concession de travaux pour les Soviets.

1910-1932

70 AQ 326 Guerre de 1914 (voir aussi 70 AQ 394 et suivante) - Événements de Douai et deParis-Réquisitions allemandes-Fabrication de guerre.

1914-191870 AQ 379 Fabrication d’Obus : plans.

1914-1918

70 AQ 394 Dommages de guerre (1914-1918). Bons de réquisition originaux allemands.1914-1918

70 AQ 395 Documents relatifs à la fixation de l’indemnité de dommage de guerre aux Forgesde Douai.

1920-1929

70 AQ 396 Documents-Rapports - Expertises.1919-1935

70 AQ 397 Reconstitution des usines de Douai-Situation en février et mars 1921.1919-1925

70 AQ 398 Dommage de guerre 1914-1918.1924-1930

Société industrielle, financière et immobilière : filiale des Établissements Arbel


79 AQ 63 Bénéfices de guerre. Impôt sur le revenu et cédulaire. Déclarations, 1915-1947.

Papiers de la famille Arbel


2006 083 003 Pierre Arbel. - Correspondance liée aux dommages subis par les Forges deDouai durant la Première Guerre Mondiale.

1920

2006 083 008 Établissements Arbel.- Questions d'ordre général, travaux à l'usine de Couzon,gestion du personnel, matériel.

1914-1918

2006 083 009 Lucien Arbel . - Découverte des dégâts causés par la guerre, erreurs de Lucienau sein de l'entreprise, salaires du personnel.

1918

2006 083 013 Correspondance reçue de Germaine Arbel, soeur de Lucien Abel. - Retraitpossible de Pierre Arbel au profit de Lucien Arbel, règlement des dommages deguerre.

1922-1924

2006 083 015 Lettres envoyées par Lucien Arbel à son épouse Suzanne Arbel. - Situationéconomique de l'entreprise, choix de stratégie, choix du matériel de production,gestion du personnel, grève, Première Guerre mondiale, données généralesd'ordre familial.

1916-1936

19

2006 083 030-031 Suzanne Arbel. - Première Guerre mondiale, affaire des Sudètes, SecondeGuerre mondiale, mobilisation, événements familiaux, alimentation, logement,thermalisme, séjours en France, voyages à l’étranger, étude de l’allemand :correspondance.

1912-1939

2006 083 039 Lettres envoyées par Pierre Arbel. - Première Guerre mondiale, mobilisation deLucien Arbel, enfants, santé, séjours en Tunisie.

1914-1930

Boulonnerie et ferronnerie de Thiant (anciens Établissements Sirot-Mallez)


1992 003 038 Marche de l'entreprise en temps de guerre : registre de réquisitions, 1917.Distribution des produits pétroliers : déclarations des besoins, 1939-1940.Restrictions d'électricité : correspondance avec l'Inspection des forges, 1940.Déclaration des stocks de ferraille, 1940. Indemnités en cas d'arrêt forcé :convention applicable aux boulonneries du Nord, 1942. Service du travailobligatoire (STO) : circulaire du chef du gouvernement Pierre Laval et dusecrétaire d’État à la Production industrielle J. Bichelonne. 1942.Approvisionnement en temps de guerre : circulaires, instructions etcorrespondance, 1939- 1942. Commande fictive à la société Rousseaux-Vander,mars 1943. Démarche auprès de la RüstungsInspection de Bruxelles (Belgique) :inscription de la boulonnerie de Thiant sur la liste S. Betrieb. 1944.

1917-1944

1992 003 0042 Titres d'annuité pour l'indemnisation des dommages de guerre : contrats,correspondance, imprimés.

1920-1931

Forges et chantiers de la méditerranée


1995 058 1732-1737 De la construction navale et du matériel de guerre et des forges hydrauliques del’électrométallurgie et de l’électrochimie : circulaires.

1915-19201732 septembre 1914-juillet 1915.

1733 novembre 1915-juillet 1916.

1734 juillet 1916-avril 1917.

1735 mai-décembre 1917.

1736 décembre 1918-février 1919.

1737 février-juin 1919.

1995 058 3204 [1674/ 20] Marchés de guerre, révision : correspondance entre le Conseil d’Étatet les FCM (1936-1939), notes d’information du syndicat des industriesmécaniques ; états des marchés passés avec les FCM (1914-1921, 1936),commandes détaillées (1914-1921).

1914-1939

1995 058 3269 [1730/ 4] Mouvements sociaux. - Occupation d’usines, mesures à prendre par lesdirections : correspondance, modèles de lettres à envoyer au maire et auprocureur (1936-1938). Revendications ouvrières : loi du 24 juin 1936 sur lesconventions collectives, correspondance interne, correspondance entre chantiersnavals, conventions collectives et bordereaux des salaires des chantiers dePenhoët-Saint-Nazaire (1928-1936), tarifs des salaires applicables dans lesusines de guerre (1917).

1917-1938

20

1995 058 4585-4586 [3-1326] Marché. - Ministère de l'Armement et des fabrications de guerre. Charsd'assaut : devis, schémas, correspondance, tableaux.

1918-1921

Fives-Cail-Babcock

198 AQ

Fonds privé sous contrat de dépôt. Librement communicable.

198 AQ 53 Dommages de guerre et réparations . - Études et rapports sur l’Allemagne. 1924-1928

1994 001

Fonds privé sous contrat de dépôt. Communicable selon délais légaux.

1994 001 028 (3 ; 5) Machines et installations pour les mines : album de 181 photographies noir etblanc [1918 - 1953].. -n°3 :Mines de Lens. - Criblage mécanique de la fosse n°16détruit pendant la guerre, tirage noir et blanc, 16,4 X 22,3 cm (s. d.).n°5 : Mines de Lens. - Triage mécanique de la fosse n°16 détruit pendant laguerre : vue d'ensemble, tirage noir et blanc, 16,4 X 22,3 cm (s.d.).

1918-1953

1994 001 041 Matériel de guerre : album de 152 photographies noir et blanc (20septembre 1915 - 27 août 1918).

1915-1918

1994 001 042 Matériel de guerre : album de 91 photographies noir et blanc (27 août 1918 -17 octobre 1945).

1918-1945

1994 001 058 Atelier de Givors. - Fabrication de matériel de guerre : album de191 photographies noir et blanc (20 septembre 1915 - 22 août 1919).

1915-1919

1994 001 059 Atelier de Givors. - Fabrication de matériel de guerre, de locomotives et dediverses machines non identifiées : album de 195 photographies noir et blanc(16 octobre 1915 - 1928).

1915-1928

1994 001 311/16-17 Distinctions obtenues par Fives-Lille lors d’expositions, foires ou congrès.

16 Compagnie Fives-Lille pour l’effort de guerre 1914-1918. _ Médaille :scène de guerre : canons et usines en arrière-plan. Dédicace au dos : « A l’effortde guerre de l’industrie française pour la défense du pays… ». Médailleconservée dans son écrin.

17- Hommage de reconnaissance des orphelins de la guerre du personnel desP.T.T (1914-1918). Description : femmes protégeant des enfants.

Usinor

Usinor Denain (non classé)

Archives publiques. Non communicable tant que le classement n’est pas réalisé.

1997 021 container 1 Dommages de guerre (Première et Deuxième Guerre mondiales).

21

Usinor Montataire


2003 019 90/17 ; 221 ; 223 La Galvanisation. - Usine de Mouzon, dommages de guerre.1914-1949

METALEUROP


2006 002 390 Dossier 2 : dommages de guerre.1920-1921

Textile

Boussac Saint Frères


1987 003

1987 003 024 Consultations juridiques. - Dossier n°1 : consultations auprès de Maître Wahl surles impôts de guerre de la société Vincent-Ponnier ; sur des conventions relativesaux établissements Kuhlmann de Mulhouse ; sur les bénéfices de guerre deKuhlmann ; sur les frais généraux du CIC et sur les mesures à prendreconcernant les actions de Zyrardow ; sur les affaires Boussac contre Kuhlmann,Boussac contre Peters.

1920

1987 003 025 Consultations juridiques. - Dossier n°2 : consultations auprès de Maître Wahl etMaître Labbé sur le bail de Rambervillers à Senones ; sur l'affaire Collier etPerrin ; sur les bénéfices de guerre ; sur les bons roumains ; sur les détaxes surles exercices de M. Boussac ; sur la prescription pour les infractions relatives auxbénéfices de guerre.

1921

1987 003 026 Consultations juridiques. - Dossier n°3 : consultations auprès de Maître Wahl surl'application à M. Boussac de la taxe sur les bénéfices de guerre ; sur laprésentation du bilan de la société Kuhlmann de Mulhouse ; sur les achats faitspar un directeur de la société Kuhlmann ; sur les comptes et parts de laManufacture de Senones.

1921

1987 003 0482 Consultations juridiques. - Dossier n°4 : consultation auprès de Maître Labbé surla validité des décisions de la Commission du 1er degré sur la liquidation d'unesomme due aux contributions directes, 1924 ; consultations sur leremboursement par l’État de l'imputation de contribution de guerre faite sur lesdommages de guerre des Manufactures de Senones, auprès de Maîtres VincentAuriol, Héraud, Labbé, et de M. le professeur Jézé, comprenant lettre autographede Vincent Auriol, 1925 ; consultations auprès de Maîtres Wahl, Barthélémy etLabbé sur les impôts de guerre de la Société roubaisienne des tissus de laine,1925 ; consultation auprès de Maître Wahl sur l'imposition sur le chiffre d'affairedes sociétés ayant loué leurs usines, 1925 ; notes sur la consultation verbaleauprès de Maître Wahl concernant les délais de prescription pour imposition surles bénéfices de guerre, 1928.

1924-1928

22

1987 003 116-119 ; Dossiers sur les sociétés. - Impôts de guerre.122-123 ; 125 ; 130

1916-1969

116 Comptoir de l'industrie cotonnière (CIC). 1918-1921

117 Société VIET1917-1921

118 Établissements de Nomex.1917-1921

119 Établissements de Thaon.1917-1920

122 Établissements Ziegler1918-1920

123 Tissage de Julienrupt.1919-1925

125 Établissements de Rambervillers.1920-1921

130 Société immobilière la Fouilleuse.1916-1917

1987 003 437 Documents concernant Louis et Marcel Boussac. - Affaire des bénéfices deguerre réalisés par la société Louis Boussac et fils : notes et exposés sur l'affaire,1921-1924 ; consultations de Maître Wahl, 1921- 1922 ; rapport de M. Israël,expert-comptable commis par le juge d'instruction de Châteauroux, juin 1922 ;lettre de M. Roy, fondé de pouvoir de Marcel Boussac, rendant compte de sesvisites à Châteauroux, mai 1921 ; notes de Louis Boussac au juge d'instructionen réponse au rapport des experts, juillet 1922 ; lettre de Raymond Boussac audirecteur des Contributions indirectes, août 1922 ; rapport complémentaire de M.Israël sur la dissimulation de bénéfices de guerre, octobre 1922 ; note de LouisBoussac en réponse au rapport complémentaire, novembre 1922 ; déposition deM. Rosier, directeur des Contributions indirectes, janvier 1923 ; rapport de M.Israël, avril 1923 ; déposition de Louis Boussac en réponse au précédent rapport,avril 1923 ; procès-verbal de réunion entre M. Roy et M. Thérade, agentvérificateur, mai 1923.

1921-1923

1987 003 438 -440 Affaire des bénéfices de guerre réalisés par la société Louis Boussac et fils :Consultations juridiques, rapports, dépositions, notes.

1918-1924

1994 020

1994 020 978 Dissimulation de bénéfices de guerre (1914-1918). - Exposé des faits : rapportsdes experts sur la comptabilité du C.I.C., 16 avril 1921 ; Observations généralessur le rapport des experts ; décisions de la commission du 1er degré ; recours deM. Boussac face à ces décisions ; décision de la commission pour les périodes1916-1917-1918, 18 janvier 1922 ; conclusion définitive de la commission.

1921-1922

Motte-Bossut


1988 007 0465 Papiers personnels d’Édouard Motte : deux photographies montées sur carton,représentant les otages roubaisiens au camp de Güstrow à Mecklembourg, 1915.

1915

23

Teinturerie industrielle de Roubaix (teinturerie Scrépel)


1991 010 0060-0063 Dommages de guerre 1914-1918.

060 Reconstitution industrielle. Correspondance avec le Ministère de lareconstitution industrielle, l'office de la reconstitution industrielle, lecomptoir d'achats industriels pour les régions envahies, leGroupement pour la reconstitution des usines de teinture et apprêt dela région de Roubaix-Tourcoing (par abréviation GUT), le comptoird'approvisionnement des teintureries du Nord de la Francecomprenant :des rapports d'expertise des dégâts causés auxbâtiments, mobiliers, matériels avec des états descriptifs et estimatifsdes pertes subies, devis, bons de livraison, bulletins de cession,notes de débits pour fourniture et réinstallation de matériel,approvisionnement de produits colorants, états récapitulatifs dessalaires payés pour la réparation, l'entretien et l'installation dematériel fournis au GUT pour avances pour frais de sauvegarde etcorrespondances. 1919-1923.

061 Requêtes présentées par Charles et Alphonse Scrépel au Tribunalde commerce de Roubaix et exposant qu'ils sont exposés de se voirréquisitionner et enlever de leurs usines, magasins etdépendances...", 23 décembre 1914 et 14 juillet 1915, rapport del'expert nommé pour déterminer la valeur du matériel qui pourrait êtreréquisitionné, 2 décembre 1915, nomination d'un nouvel expert (M.M. Paulus) en remplacement de M. J. Bocquillon, expert décédé.1915-1916.

062 Procès-verbal d'expertise dressé par Jules Deregnaucourt, architectedésigné comme expert représentant l’État par le Préfet du Nord, 10juin 1919, rapports des experts agréés par le Tribunal de commercede Roubaix (Arthur Lefebvre, Jean Bocquillon, Félicien Callens etMartin Paulus) faisant état descriptif et estimatif des dégâts et pertescausées par les Allemands chez Messieurs Charles et AlphonseScrépel, 8, 10, et 12, rue de la Tuilerie à Roubaix, mai-juillet 1919.1919

63 Déclarations des dommages de guerre de 1ère, 2e et 3e catégories,1920, tableaux récapitulatifs de guerre, 1923. Personnel, guerre1914-1918. 1920-1923.

1991 010 0162 Bons de réception de commandes passées sous l'occupation allemande, enlangue allemande ou française, 9 et 12 août 1915.

1915

Cuvelier Frères : négoce de tissus à Roubaix


1995 065 001 Natalis et Lévy. - Actes de formation, de prorogation, de dissolution, de vente dela société : contrats, publicité, correspondance, Le Journal de Roubaix.Occupation allemande et dommages de guerre (Première Guerre mondiale) :correspondance, déclarations des dommages, Le Matin, Le Temps.

1899-1921

24

Texnor

Fonds privé sous contrat de dépôt. Consultable sur autorisation.

1996 110 984 Documentation : Les affiches de guerre Roubaix-Tourcoing, Lille, en Belgique.1915. 128 pages.

1915

Deffrennes-Duplouy


1999 007 0001 Expertise des biens existants et réquisitionnés par l'autorité allemande del'entreprise Deffrennes-Duplouy Frères : correspondance, plan (20 juin 1917).

1917

1999 007 0005 Constructions et réparations des bâtiments industriels : rapport, plan. 1869 - 1934

1999 007 0006 Construction et réparation de l'usine des remparts de Lannoy : correspondance,plan.

1899 - 1934

1999 007 0007 Construction et réparation de bâtiments d'habitation dont des cités ouvrières :correspondance, plan.

1887 - 1947

1999 007 009 Réquisitions par l’autorité allemande lors de la Première Guerre mondiale. 1914-1919

1999 007 010 Dommages et réparations sur les bâtiments industriels, les habitations et lematériel d’exploitation pendant et après la Première Guerre mondiale :correspondance, plans, rapports.

1914-1929

Peignage Amédée Prouvost


1999 020 022 Dommages de guerre. 1913-1974

C. Marquette et Compagnie (teinturerie)


2000 034 11 Commémoration de l'inauguration du monument aux morts de Roubaix :brochure.

1925

Leclercq Dupire


2005 012 014 Réquisitions faites par les Allemands aux établissements Leclercq-Dupirependant la Première Guerre mondiale : premier rapport rendu par Juste Ast,ingénieur expert nommé par le tribunal de commerce de Roubaix des réquisitionsopérées entre le 23 juin 1915 et le 28 novembre 1917.

1915-1917

25

TransportsChemins de fer

Compagnie des chemins de fer du Nord

Archives publiques. Communicables selon délais légaux.

48 AQ

48 AQ 3330 Guerre 1914-1918. - Transport des corps de militaires morts pour la France :rapatriement de prisonniers de guerre ; service liquidation des affaires de guerre :règlement des dettes dues aux transports militaires des armées britanniques,belges, américaines.

1917-1926

48 AQ 3331 Mobilisation. Organisation militaire générale.1872-1937

48 AQ 3334 Traité Cotelle (payement des transports de guerre).1917-1937

48 AQ 3466-3472bis Événements de 1914-1918.

3466 Mesures administratives.

3467 Comité de Bordeaux.

3468 Documents officiels, presse.

3469-3470 Personnel.

3470 bis Personnel, guerre 1914-1918.

3471 Transports, services des trains.

3472 Documentation, délégations, territoires occupés.

3472 bis Historique du réseau.

48 AQ 3473-3475 Dommages de guerre.

3473 Textes officiels. 3474 France. 1919-1934. 3475 Déclaration, Étranger. 1919-1936.

48 AQ 3476 Prestations en nature. 1919-1934

48 AQ 3582 Guerre de 1914-1918 et reconstitution.1914-1937

202 AQ

202 AQ 127 Commission spéciale de l’exploitation. Transports de guerre sur les voies dequais.

1913-1918

202 AQ 516 E. 5. Matériel armistice et prise de guerre. Matériel américain "Pershing" Laissépar l'armée américaine, matériel américain Felton et Slade, prise de guerre, etc.Discussion avec le ministère des T.P., compensation du matériel roulant perdupour faits de guerre, contentieux porté devant le Conseil d'État.

1922-1930

202 AQ 1025 28. Installations militaires réalisées pendant la guerre. 1915-1921

26

202 AQ 1271-1272 Reprise du matériel roulant dit "T. P.".

1271 Dette des réseaux vis-à-vis du Trésor public ; répartition entre lesréseaux du matériel "Armistice" ; mode de compensation en nature àadopter pour remplacer le matériel roulant pendant la guerre. 1921-1928.

1272 Reconstitution du parc du réseau - "Compensation" du matériel perdupar faits de guerre. 1923-1928.

1921-1928

202 AQ 1309 Compromis d'arbitrage sur les échanges de matériel pendant la période de laguerre et après la guerre.

1918-1922.

202 AQ 1501-1518 Dossiers des commissions. 1914-1918

1501 33 : Expédition en retour à vide des wagons particuliers utilisés pourles transports de la Guerre. 36 : Trains sanitaires : location du matériel roulant à la Guerre.

1502 37 : Utilisation par la Guerre, des locomotives et du matériel roulantdans les conditions non prévues au traité de 1898.38 : Programme d'ensemble des demandes à présenter à la Guerre.Étude des lacunes du traité de 1898 (Traité Cotelle) et desmodifications à y apporter.42 : Taxe à appliquer à des transports de macadam expédié parrames importantes avec des ordres de transport.43 : Règlement des comptes d'échanges de matériel en suspensdepuis le 1er août 1914 (Voir C.S. 175).

1503 44 : Responsabilité des transports commerciaux.48 : Remboursement des dépenses faites par les réseaux pourl'Armée anglaise.50 : Transport des prisonniers ou blessés par trains express.55 : Renseignements statistiques à fournir au ministère des Travauxpublics.

1504 56 : Transports de la Guerre en provenance ou en destination desembranchements particuliers.58 : Frais de transbordement des transports militaires en provenanceou à destination de réseaux à voie étroite.

1505 60 : Transports exécutés pour les Armées alliées (Anglaises, Belge,Russe).

1506 62 : Transport des G.V.C. avec ordres de transport.63 : Mesures à prendre pour réclamer le minimum de 5 francs parkilomètre prévu pour les trains militaires.64 : Remboursement des frais de traction, de pilotage et de conduitedes trains militaires.67 : Prisonniers civils rapatriés.68 : Frais de chargement des masses indivisibles.70 : Transports pour les fournisseurs de la Guerre, et à leur compte,au-delà des gares régulatrices.71 : Transports faits pour le compte des Administrations publiques etde l'État.

1507 72 : Transports de la Marine effectués avec des ordres modèle A ouB.74 : Transport de matériel de guerre par trains express.75 : Calcul du prix moyen devant servir de base aux allocations àpayer aux grands réseaux par l'administration de la guerre pour lestransports militaires effectués pendant la durée des hostilités.76 : Réquisition dans les gares des locaux donnés à bail (buffets).77 : Remboursement par la guerre des dépenses relatives àl'exploitation des raccordements militaires mis en service depuis lamobilisation.78 : Répartition de la prime d'assurance entre les grands réseauxsecondaires.

27

79 : Transport de colis postaux adressés aux prisonniers de guerreinternés en Hollande.80 : Transport des Convoyeurs de la Marine.81 : Transport des sous-officiers courriers postaux, en 2ème classe :avec ordres A.

1508 85 : Transport des wagons-bazars.86 : Matériel roulant belge.91 : Permissionnaires du front.

1509 93 : Responsabilité des réseaux du Nord et de l'Est en matière detransports militaires.94 : Location de matériel roulant autre que celui des trains sanitaires.

1510 96 : Transport des locomotives, voitures et wagons roulant sur rails.102 : Conditions de transport des auxiliaires des places fortes,ouvriers des compagnies agricoles, ouvriers mis à la disposition desusines.103 : Bons de transport pour le rapatriement des réfugiés.105 : Ravitaillement du Camp retranché de Paris.107 : Dépenses supplémentaires ou anormales.108 : A.L.V.F. (artillerie lourde sur voie ferrée).

1511 109 : Transport du personnel de la Marine.110 : Situation des réclamations présentées ou à présenter à laGuerre.112 : Trains de munitions - wagons de choc.113 : Installation du service militaire dans les gares (manutention,éclairage...).116 : Transport de Kabyles envoyés dans un établissementd'artillerie avec ordres A.118 : Matériel anglais mis à la disposition des réseaux.120 : Portée des stipulations du traité de 1898.121 : Répartition des taxes irrécouvrables.124 : Location de plates-formes à 20 tonnes imposée par la Guerreau profit de la société de Saint-Gobain.125 : Itinéraire par lequel doivent être déterminés les distances pourl'application des taxes des transports de la Guerre.126 : Taxation des marchandises vendues après évacuation.

1512 135 : Taxation des chiens de guerre.136 : Compartiments réservés et places de luxe.137 : Arrangement S.C.F. (Compagnies de sapeurs de chemins defer français).138 : Mutilés et réformés.141 : Arrêté ministériel du 2 mars 1916 relatif aux mesures à prendrepour l'évacuation des marchandises en souffrance dans les gares duréseau des Armées.146 : Relèvement des tarifs après la Guerre.149 : Camionnage des transports militaires.152 : Transports d'explosifs.

1513 156 : Théorie de l'imprévision pour la révision du traité de 1898.157 : Agences belges de colis postaux.165 : Transports des colis postaux militaires anglais.166 : Évaluation des réclamations des réseaux.167 : Stockage des houilles.173 : Colis postaux militaires de l'armée d'Orient.174 : Mobiliers évacués de Verdun.175 : Comptes d'échange de matériel.177 : Métaux en souffrance dans les gares.178 : Matériaux métallurgiques évacués de la zone des armées.179 : Calculs de distances.180 : Priorité pour les transports de la Marine.181 : Spoliations militaires dans les gares.

1514 186 : Simplification des travaux du contrôle commun.187 : Révision des conventions de partage de trafic.

1515 190 : Transports américains.194 : Colis postaux militaires.

28

195 : Trains sanitaires envoyés en Italie.196 : Circulation des militaires américains.197 : Projet de convention pour extension de la convention desaccidents avec les Anglais.197 bis : Note américaine sur la procédure à adopter en ce quiconcerne le règlement des accidents.198 : Dénonciation du traité de 1898 (mesures à prendre).199 : Dénonciation du traité de 1891 des transports de la Guerre entemps de paix.200 : Réclamations à maintenir en cas d'échec du projet d'avenantau traité de 1898.

1516 201 A : Modification de l'article 56 du cahier des charges (dossiervide).201 B : Projet de transaction avec l'administration des Postes.202 : Colis postaux militaires (responsabilité).203 : Transport des civils envoyés en mission par le service de santé.204 : Impôts sur les transports.206 : Poste américaine.207 : Évacuation des usines de Guerre.208 : Responsabilité des réseaux pour les transports militaires avecordres B.210 : Règlement des litiges afférents aux transports américains.211 : Prix de l'heure des agents mis à la disposition des autoritésmilitaires.212 : Transport des titres évacués.213 : Transport de Paris en province de divers services desministères (personnel et matériel).214 : Prix de revient des transports G.V. et P.V.

1517 215 : Révision des tarifs spéciaux (simplification des travaux ducontrôle commun).216 : Impôt sur les taxes de fourniture et l'envoi du matériel surembranchement particulier pour les transports de la Guerre.218 : Fermeture de lignes par ordre de l'autorité militaire. Indemnité àréclamer.220 : Rémunération de la Ceinture pour certains trafics déviés.221 : Transport du matériel remorqueur et roulant livré par lesAllemands.223 : Répartition des trains T.U. et sanitaires entre les arméesinteralliées.224 : Conséquences du décret pour la fixation de la date decessation de l'état de guerre.225 : Transport des militaires démobilisés rentrant dans leurs foyers.

1518 226 : Conditions dans lesquelles les wagons mis à la disposition desservices de la Guerre peuvent être livrés au public.227 bis : Ports de raccordement créés pendant la guerre(exploitation).228 : Représentation commune des transporteurs français en Suisse.229 : Questions soulevées par exécution de l'avenant du 12 juin1919 (liquidation des dépenses relatives à l'utilisation desembranchements particuliers pendant la guerre).230 : Évaluation des dommages de guerre.231 : Transport des hommes rappelés sous les drapeaux.233 : Wagons aménagés, à démonter par la Guerre, encore enstationnement après le 1er janvier 1920 (frais de stationnement àpercevoir).234 : Liquidation des ordres de transport pour lesquels le service dela liquidation allègue un dépassement des délais réglementaires.235 : transport des cercueils militaires.237 : Traité à conclure avec le ministère de la Marine pour l'exécutionde ses transports ordinaires.238 : Modification de l'arrêté ministériel du 9 mai 1903.

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202 AQ 1579 Impôts de 5% sur la petite vitesse, 1873-1874 ; projet de loi relatif aux marchés àlivrer et autres contrats conclus avant la guerre, 1918 ; taxes établies sur lespaiements et versements (loi du 31 décembre 1917), 1918 ; taxe exceptionnellede guerre (loi du 30 décembre 1916) due par les hommes mobilisables nonprésents sous les drapeaux, 1916-1926 ; impôt sur les taxes d'enregistrement,1924-1928.

1873-1928

202 AQ 1581-1588 Armistice.1918-1928

1581 Documents divers. 1918-1928.Questions générales relatives au matériel à moteur roulant. 1918-1921.Répartition entre les réseaux du matériel P.V. "armistice et prise deguerre". 1920-1927.

1582 Matériel allemand. Livraison, répartition, inventaires, location, vente.1918-1925.

1583 Matériel de la compagnie perdu par faits de guerre ; matériel avarié ;matériel allemand cédé à la Belgique, à l'Alsace- Lorraine ou à desparticuliers ; attribution et utilisation du matériel capturé. 1918-1925.

1584 Machines et tenders : matériel attribué aux réseaux français ourétrocédé à des puissances étrangères (règlement des frais detransport de ce matériel) ; location de machines allemandes pourintensifier les transports de houille de la Rühr (litige avec les cheminsde fer allemands) ; pièces de rechange ; divers. 1919-1926.

1585 Wagons français, allemands, remise en état des wagons, wagonsréservoirs, citernes et autres. 1919-1927

1586 Voitures à voyageurs (matériel français, allemand) ; matériel de voie,de signalisation et d'atelier ; fournitures diverses (bois et autresmatières premières). 1919-1921.

1587 Comptabilité : règlements de frais de réparation, de transports etautres règlements relatifs au matériel "armistice" ou "prise deguerre". 1919-1927.

1588 -Personnel : agents des réseaux français détachés auprès de C.I.R.M. (Commission interalliée de réception de matériel roulant) ;paiement du personnel allemand chargé de convoyer leslocomotives ; personnel allemand travaillant dans les réseauxfrançais ; agents des réseaux français mis à la disposition desservices français de restitution. 1919-1925.Accords de Wiesbaden (octobre 1921) : texte des accords, notes,coupures de presse, correspondance sur les réparations en nature.Accords de Londres (août 1924) : rapports des experts, notes,coupures de presse sur les questions des réparations.1919-1925.

202 AQ 1589-1592 Prestations en nature. 1919-1929

1589 Règlements, offres ; travaux d'agrandissement des gares ;organisation d'un contrôle des charbons allemands dans la Ruhr.1919-1929.

1590 Commandes des chemins de fer du Nord de matériel roulant. 1923-1929.

1591 Commandes des chemins de fer du Nord de charbons, pontstournants, bois, créosote allemande... 1922-1926.

202 AQ 1592-1593 Rapports divers de la commission des réparations. 1924-1929

1592 1924-1927.

1593 1928-1929.

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202 AQ 1593 (suite) Prestations en nature : application de la loi du 24 mars 1928 prévoyant desdispositions spéciales pour la poursuite des travaux et des fournitures dans lecadre du plan Dawes.

1928

202 AQ 1594-1595 Dommages de guerre des lignes du Nord : correspondance entre le ministère desTravaux publics et des Transports et la compagnie relative à la préparation de lademande de dommages ; études préparatoires.

1919-1923

1594 1919-1921.

1595 1920-1923.

202 AQ 1595 (suite) Reconstitution des ateliers, dépôts et magasins de la 2ème division ;reconstitution du réseau ; prestation en nature par l'Allemagne ; projet de loirelatif à la réparation des dommages de guerre des concessionnaires de voies decommunication.

1924-1929

202 AQ 1596 Restitution industrielle. Demande adressée au ministère des Travaux publics etdes Transports.

1919

202 AQ 1597-1598 Dommages de guerre des lignes Nord-belges : préparation de la demande dedommages, 1918-1920 ; études, 1920-1924.Dommages de guerre du chemin de fer de Chimay. 1917, 1920-1921.

1917-1924

202 AQ 1892-1896 Affiches évoquant la première guerre mondiale.|1920]

1892 « Lens, 1920». Julien Lacaze, Imprimerie Cornille & Serre, Paris,104x75cm, non entoilée.

[1920]

1893 « Pèlerinages aux régions dévastées, par trains spéciaux » [unefosse des mines de Lens]. Imprimerie Langlois, Paris, 59 x 39 cm,non entoilée.

[1920]

1894 « Thiepval » [paysage dévasté, soldat assis au sol, fusil posé,cimetière]. H. Gray, Imprimerie Cornille & Serre, Paris, 104x75cm,non entoilée.

[1920]

1895 « Noyon sa cathédrale après le départ de l’ennemi ». [Joe Fourmi ?],imprimerie G. Jenin, Paris, 104x74cm, non entoilée.

[1920]

1896 « Cambrai, après le départ de l’ennemi ». ALO (C. Hallo), imprimerieCornille & Serre, Paris, 104x75cm, non entoilée.

[1920]

Compagnie générale des voies ferrées d’intérêt local


2000 024 2701-2707 Service du matériel. - Reconstitution du matériel après guerre.1917-1926

2701 Biens en pays envahis. - Déclaration : correspondance, avis aupersonnel, extrait du « Journal des transports » du 29 juin 1918,journal officiel. 1917-1918.

2702 Matériel roulant repris à l'ennemi. - Attribution : note. 1918.

2703 État du matériel : registres d'observation (par ligne et par type dematériel). 1919-1920

31

2704 Wagons et locomotives, acquisition et réparation : correspondance,notes, rapport, schéma, conventions, état du matériel, factures desAteliers d'Oissel. 1919-1926.

2705 Voitures et fourgons, acquisition et réparation : correspondance, étatdu matériel, extrait de « la Gazette de Péronne » du 14décembre 1924, plan, brochure publicitaire. 1924-1927.

2706 Matériel de la ligne Crécy-Mortiers-La Fère, acquisition et réparation :état des dépenses, inventaire du matériel, correspondance. 1919-1924.

2707 Wagons « Armistice », voitures et fourgons, réception : tableau deswagons par ligne, correspondance, procès-verbaux de réception,plans, brochure publicitaire (1922-1926) ; négociations avec laCompagnie du Nord, et le ministère : correspondance, plans, état dumatériel à remplacer, rapport (1920-1923). 1920-1926.

2000 024 3014-3017 Ligne d’Achiet à Bapaume et à Marcoing (Pas-de-Calais). - Dommages deguerre.

1918-1932

3014 Évaluation des dommages et projets de reconstruction : inventairesdu mobilier et du matériel, instructions, statuts, estimations desdépenses, schémas des gares, procès-verbaux de réception, plans.1918-1926.

3015 Rétablissement de la voie dans le département du Nord :correspondance, factures, devis, profils, plans, demandes deremboursement. 1926-1932.

3016-3017 Suivi financier. 1919-1932

2000 024 3265 Ligne d’Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck (Pas-de-Calais), Matérield'entretien. - Récupération après démontage d'appareil militaire :correspondance.

1918.2000 024 3315 Ligne d’Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck (Pas-de-Calais). - La-Paix-

Faite (garage et gare de transbordement pour le transport militaire) à Attin. (Pas-de-Calais).

1916-1917

2000 024 3795 Ligne d’Anvin à Calais (Pas-de-Calais), Détériorations pour faits de guerre. -Remboursement : correspondance, avis au personnel sur la reconstitution dufoyer des habitants des régions libérées.

1918-1920

2000 024 3796 Installations des lignes d'Aire à Berck et d'Anvin à Calais (Pas-de-Calais). -Amélioration pour l'armée britannique : correspondance, schéma des stations,plans.

1918

2000 024 3951-3955 ; 4723 Transport militaire.1914-1918

3951 Ligne d’Anvin à Calais (Pas-de-Calais),Matériel remorqueur. - Mise àdisposition des autorités militaires : correspondance, relevés demachines. 1914-1918

3952-3953 Ligne d’Anvin à Calais (Pas-de-Calais),Transport de matériel pourl'armée. - Organisation. 1917-1920.

3954 Ligne d’Anvin à Calais (Pas-de-Calais),Le Portel à Bonningues. -Transport de troupes et de matériel : correspondance, plans,instructions. 1916-1918

3955 Ligne d’Anvin à Calais (Pas-de-Calais),Transport de troupes. -Organisation : correspondance, relevés de transport. 1917-1918

32

4723 Ligne des Flandres (Nord) , Institution d'une commission de cheminde fer de campagne et mise en état des voies pour l'autoritémilitaire : correspondance, plan, ordre de service. 1917-1918

2000 024 3979-3981 Ligne d’Aulnoye à Pont-sur-Sambre (Nord), service entretien, dommages deguerre, Première Guerre mondiale

1919-1922

3979 Constat : relevés, correspondance. 1919.

3980 Réfection de la ligne : correspondance. 1919-1921.

3981 Circulation des trains pendant les travaux, instruction :correspondance, ordres de service. 1921-1922.

2000 024 4023-4028 Ligne d’Aulnoye à Pont-sur-Sambre (Nord), Première Guerre mondiale. -Réouverture des lignes.

1920-1924

4023 Étude : correspondance, tarifs généraux, ordres de service. 1920.

4024 Remise en état des voies : rapports, correspondance. 1920.

4025-4027 Rétablissement du trafic. 1920-1924.

4028 Demande de l'Office des Transports pour l'accroissement du nombrede voiture : correspondance. 1923.

2000 024 4116-4167 Ligne de Boisleux à Marquion et à Cambrai (Nord-Pas-de-Calais), serviceentretien, dommages de guerre, Première Guerre mondiale

1920-1935

4116-4117 Reconstitution de la ligne : relevés des dépenses, demandes deremboursement, correspondance, factures. 1920-1924.

4118 Reconstitution des approvisionnements : correspondance, bons decommande, procès-verbal de réception provisoire. 1921-1926.

4119 Rétablissement des clôtures des stations et passages à niveau :plans, devis, correspondance. 1924-1935.

4120 Rétablissement du bornage : correspondance, demandes d'avance,devis. 1931-1933.

4121 Rétablissement des barrières : correspondance, devis. 1931-1932.

4122 Rétablissement des poteaux kilométriques, hectométriques, decourbes, pentes et rampes : correspondance, plans, devis. 1931-1933.

4123 Rétablissement des écoulements des eaux : devis, correspondance.1932-1933.

4124 Rétablissement des fossés des stations : plans, bon de commande,devis. 1933.

4125 Reconstitution des archives du service de la voie : devis. s.d.

4126-4132 Bâtiments, reconstruction. 1924-1927.

4133-4139 Sapes, recherche et comblement. 1924-1931.

4140-4141 Inchy (Pas-de-Calais). 1923-1933.

4142-4159 Marquion (Pas-de-Calais). 1923-1934.

4160-4162 Saint-Léger (Pas-de-Calais). 1923-1933.

4163 Expertise : rapports, correspondance, déclarations de dommages deguerre, demandes de remboursement. 1924-1934.

33

4164 Occupation de terrains pour le logement des ouvriers :correspondance, relevés des baraquements utilisés, plans, états dessommes dues. 1926-1927.

4165 Demande d'avance : correspondance, devis, rapport. 1927-1935.

4166 Relevé définitif des dommages de guerre. 1931.

4167 Paiement des intérêts pour dommage de guerre : correspondance,note. 1933-1934.

2000 024 4507 Ligne d’Estrées-saint-Denis à Froissy (Oise), dommages de guerre. - Demanded'indemnités : correspondance, déclarations, relevés des dommages etréparations, procès-verbal, factures, statuts, notice explicative.

1918-1929

2000 024 4651-4654 Ligne des Flandres (Nord), dommages de guerre.1915-1933

4651 Relevé des dommages : correspondance, inventaires. 1916-1920.

4652 Expertise : correspondance, rapports. 1920-1925.

4653 Obtention d'indemnités : correspondance, relevé des indemnités,factures. 1920-1928.

4654 Réemploi du solde de l'indemnité des dommages de guerre :correspondance, factures, états des destructions, plans. 1915-1933.

2000 024 4803-4812 Ligne de Maubeuge à Villers-Sire-Nicole (Nord), service entretien. - Dommagesde guerre.

1911-1930

4803 Bilan des dommages : inventaire de l'outillage en 1914, inventaire dumobilier, relevé des dommages, correspondance, croquis de railtype, plans. 1923-1925.

4804-4809 Reconstruction. 1911-1926.

4810-4812 Suivi financier. 1923-1930.

2000 024 4839 Ligne de Méru à Labosse (Oise), service des lignes. - Dommages de guerre :correspondance.

1918-1921

2000 024 4944-4947 Ligne de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard (Oise), service contentieux,dommages de guerre de la Première Guerre mondiale : correspondance, plans,tableaux, affiches, cartes.

1914-1934

4944-4945 Dossiers généraux.

4944 Textes législatifs, indemnités.

4945 Expertise, études, travaux.

4946-4947 Dossiers par commune.

4946 D-L.

4947 N-V.

2000 024 5026 Ligne de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard (Oise), acquisition. - Vente,récupération à l'issue de la Première Guerre mondiale : états, factures, plans,cartes de machines, notes, correspondance.

1896-1928

34

2000 024 5036 Ligne de Pont-de-la-Deule à Pont-à-Marcq (Nord), contentieux, dommages deguerre. - Comité central de préconciliation, demandes d’indemnités, expertises,commandes de matériel : états, déclarations, procès-verbaux de séance, listes,rapports, schémas, factures, correspondance, plaquettes publicitaires.

1920-1932

2000 024 5068-5095 Ligne de Vélu-Bertincourt à Saint-Quentin (Oise), dommages de guerre. 1913-1947

5068 Dossier général administratif et financier. - Déclarations, demandesd’indemnités, : notes, listes, statuts, listes des membres du conseild'administration, liste des actionnaires, rapports aux assembléesgénérales, déclaration d'utilité publique, correspondance, mémoires,plans. 1918-1930.

5069 États des dommages de guerre. - Détails par département : listes,correspondance. 1924-1926.

5070 Expertises : rapports, listes, correspondance. 1933-1945.

5071 Commission supérieure des dommages de guerre. - Jugement etrecours : décisions, correspondance. 1945-1947.

5072-5077 Réparations. 1913-1941.

5072 Bordereau général des dépenses : minutes, listes,correspondance, plans. 1925-1941.

5073 Dépenses faites par l’État : minutes, listes,correspondance. 1921-1936.

5074 Dépenses restant à faire. - Travaux, main d’œuvre,fournitures : devis, listes, croquis, plans, notes. 1925-1936.

5075 Prévisions des dépenses à faire et travaux restant àeffectuer : correspondance, plans, devis, notes decalculs. 1924-1936.

5076 Demandes d'avance pour travaux restant à terminer :listes, correspondance, plans, plaquettes publicitaires.1913-1929.

5077 Remboursement des dépenses. - Demandes : états dessommes à payer, mémoires, correspondance. 1927.

5078 Reconstitution. - Demandes de remboursement : correspondance,marchés. 1917.

5079 Apurement des comptes : décisions, listes, correspondance. 1947-1955.

5080 Correspondance générale. 1921-1934.

5081 Outillage, mobilier, approvisionnement. - Achat : marchés, factures,correspondance, listes, plans. 1919-1923.

5082-5094 Travaux. 1919-1936.

5082 Voie : plans, graphiques, correspondance. 1919-1933.

5083-5091 Bâtiments. 1920-1936.

5083 Bordereau général : cahiers des charges,devis, dessins, plans, correspondance. 1924-1926.

5084 Consultation des entrepreneurs : plans,correspondance, notes. 1920-1943.

35

5085 Relations avec les entreprises : marchés,notes, dessins : correspondance, plans,dessins aquarelles. 1926-1929.

5086-5090 Dossiers par bâtiment construit : plans,correspondance. 1920-1936.

5086 Gares.

5087 Abris.

5088 Maisons de garde, guérites.

5089 Baraquements.

5090 Maisons d'ouvriers.

5091 Réception des travaux, déclaration deconstruction : procès-verbaux,correspondance. 1927-1928.

5092 Passages à niveau : correspondance. 1927.

5093 Ouvrages d'art. - Pont sur le canal de Saint-Quentin :plans, correspondance. 1920-1934.

5094 Matériel roulant : inventaires. 1914-1936.

5095 Exploitation des lignes. - Remise de la ligne à la Commission militairedu Réseau du Nord par l'Armée britannique, circulation sur la voie :procès-verbaux, comptes-rendus, plans, correspondance. 1919-1922.

Tramways

Compagnie générale française de tramways (CGFT), puis Compagnie générale française de transports et d’entreprises (CGFTE)


1997 036 087-088 Nouvelle convention pour le personnel du Réseau du Havre. - Charges deguerre, compensation, relèvement des salaires, allocations de vie chère,augmentation des prix des matières premières et objets manufacturés, demandede relèvement des tarifs, études de rachat par la Ville : projets, conventions,avenants, cahiers des charges, notes, correspondance.

1915-1923087 1915 - août 1918.

088 sept 1918 - 1919.

Automobiles

CGEA (Compagnie générale d’entreprises automobiles)

Fonds privé sous contrat de dépôt. Consultable sur autorisation

1999 014 45 Microfilms : chemin de fer d’intérêt local et tramways (3) ; gestion financière,rapport aux actionnaires (1919-1932) ; à la mémoire de Louis Boudenoot, ancienélève de polytechnique (1922) ; livre d’or des agents de voies ferrées d’intérêtlocal mort pour la France (1914-1948).

1919-1932

36

AéronautiqueLucien Sabathier, ingénieur chez Clément Bayard et Renault

Fonds privé. Communicable selon délais légaux.

2000 004 014 Arrestations : coupures de presse, carte de trajet, photographies.1914

2000 004 015-018 Dirigeables militaires : coupures de presse, albums, livrets.1910-1916

015 Dupuy de Lôme. 1913.016 Fleurus I.S. d. 017 Adjudant-chef. 1913-1916.018 Grandes manœuvres militaires de 1910. 1910.

2000 004 019 Destruction de dirigeables Zepplins : rapport, coupures de presse, photographies.1913-1916

2000 004 020 Correspondance officielle : lettres, télégramme. 1911-1916

2000 004 021 Dirigeables pendant la guerre : coupures de presse. 1914-1916.

2000 004 067 Journal de guerre. 1914-1915

Domaine Maritime Comité central des armateurs de France

Fonds privé sous contrat de dépôt. Consultable sur autorisation

52 AS 107 Navires perdus. 1915-1939

52 AS 358-359 Assurances de guerre.1914-1919

52 AS 363 Liquidation des stocks, ravitaillement.1919

52 AS 403 Dommages maritimes de guerre. Actes, correspondance et brochures.1915-1920

52 AS 432-433 Impôts. Bénéfice de guerre.1915-1929

52 AS 456-457 Pertes par faits de guerre, France, alliés, neutres.1914-1918

52 AS 469-472 Réquisitions. - Dossiers, conventions, circulaires, bons de réquisition.1914-1918

52 AS 498 Ventes et achats de navires. Navires de prises de guerre, 1917. Naviresallemands saisis par le Brésil.

192152 AS 541 Navires perdus.

1914-1918

Compagnie générale transatlantique


9 AQ 21-23 Guerre 1914-1918.1915-1921

37

21 Protection des navires. 1917-1919. Correspondance et notesrelatives aux navires réquisitionnés. 1915-1918. 1915-1919

22 Approvisionnement des navires. 1915-1921

23 Affrètements par divers ministères. 1916

9 AQ 340 Navires affrétés par le ministère de la Guerre : SS. Sainte-Adresse, Saint-Joseph,Vénézuela, Californie.

1916

9 AQ 357 Réquisitions de navires.1916-1918

9 AQ 360-361 Transitaires allemands ou austo-hongrois. 1915-1917Listes des maisons mises sous séquestre. 1915-1916

Compagnie générale transatlantiqueNumérisation de cartes postales appartenant à une collection privée


2007 066 031 Paquebot Le Navarre.- "Campagne d'Orient 1914-1917. La Navarre. Navirehôpital français en rade de X…, Cliché M.O." : carte postale noir et blanc.

1917

2007 066 047 Paquebot Le Navarre. - "La Navarre navire-hôpital 1917. Marius Bar Prof.Toulon." : carte postale noir et blanc.

1917

Compagnie universelle du canal maritime de Suez

1995 060

Archives privées. Consultables sur autorisation.

1995 060 027 Assemblées générales (guerre 1914-1918) : textes des rapports, notes diverses.1914-1918

1995 060 0170 Comité consultatif de Londres, séances : extraits de procès-verbaux (dont guerre1914-1918).

1911-1924

1995 060 221 Comités de direction : procès-verbaux, dont guerre 1914-1918.1914-1920

1995 060 661 Conseil d’administration : procès-verbaux, dont guerre 1914-1918.1914-1920

1995 060 838 Agent supérieur : correspondance du temps de la guerre 1914-1918 avec ledirecteur général (1914-1916) ; chef du transit : correspondance du temps de laguerre 1914-1918, rapports (1914-1918), divers (1872-1938).

1872-1838

1995 060 840 Rapports des services d’Égypte pendant la guerre 1914-1918 ; pièces réuniespour une étude sur la guerre au canal, 1914-1918.

1914-1918

1995 060 860 Rapports des services d’Égypte pendant la guerre 1914-1918 ; pièces réuniespour une étude sur la guerre au canal.

1914-1918

38

1995 060 958 Défense du canal, défense passive, sécurité du canal au temps des guerres1914-1918 et 1939-1945.

1914-1940

1995 060 959-960 Télégrammes relatifs aux mesures exceptionnelles concernant lacorrespondance avec l’Égypte pendant la guerre 1914-1918.

1914-1922

1995 060 979 Agent supérieur : correspondance pendant la guerre 1914-1918.1914-1916

1995 060 1089 Personnalités égyptiennes et événements d’Égypte pendant la guerre 1914-1918,notamment Sultan Husseir, Fouad 1er, Ismaïl Sirry Pacha.

1915-1920

1995 060 1128 Guerre 1914-1918 : attaques du canal, droits de transit, emprunt national,neutralité du canal.

1914-1919

1995 060 1129 Guerre 1914-1918 : documentation générale sur les événements du front oriental.1915-1928

1995 060 1130 Traités mettant fin à la guerre 1914-1918 : traité de Versailles (28 juin 1919) ;traité de St-Germain avec l’Autriche (10 septembre 1919) ; traité de Neuilly avecla Bulgarie (27 novembre 1919) ; traité du Trianon avec la Hongrie (4 juin 1920) ;traité de Sèvres avec la Turquie (10 août 1920) ; traité de Lausanne avec laTurquie (24 juillet 1923) ; traité des États-Unis conclu en dehors des autrespuissances alliées.

1919-1923

1995 060 1335 Personnel du service d’Égypte : mesures prises en 1914 pendant l’absence desemployés français pour cause de guerre.

19141995 060 1336 Personnel d’Égypte pendant la guerre 1914-1918 : conférence (27 août 1914).

1914

1995 060 1337 Personnel de Paris et d’Égypte pendant la guerre de 1914-1918 : statuts,mesures de guerre.

1914-1918

1995 060 1338 Personnel de Paris et d’Égypte pendant la guerre de 1914-1918 : statuts,mesures de guerre.

1914-1918

1995 060 1339 Personnel pendant la guerre 1914-1918 : félicitations des autorités militaires à M.de Sérionne, prisonniers de guerre, veuves.

1914-1920

1995 060 1340 Personnel pendant la guerre 1914-1918 : règlements, congés, frais de voyage,agents mobilisés.

1914-1919

1995 060 1545 Guerre 1914-1918 : subventions, dons, allocations.1914-1919

1995 060 1546 Guerre 1914-1918 : règlement de la facture concernant M. L’Homme, consul deFrance (1929), affaire de la résiliation de l’entreprise Almagia (1915-1916),règlement à New York d’achats faits en Égypte à des compagnies américaines(1916-1918), conférence (27 août 1914), renseignements financiers d’Égypte.

1914-1929

1995 060 1550 Guerre 1914-1918 : liquidation des biens allemands, créances.1914-1918

1995 060 1589 Situation financière de la compagnie pendant la guerre 1914-1918.1914-1918

39

1995 060 1621 Situation financière de la compagnie pendant la guerre de 1914-1918 ; comptesdes exercices : rapports, régularisation budgétaire.

1914-1918

1995 060 1671 Revenu des exercices-dividendes, paiement au gouvernement égyptien pendantla guerre 1914-1918.

1914-1918

1995 060 1672 Titres, coupons, emprunts pendant la guerre.1914-1918

1995 060 1688 Situation militaire dans l’isthme en 1914-1918 : communiqués officiels du frontd’Orient, attaques turques, navires allemands et autrichiens détenus dans lecanal.

1914-1918

1995 060 1689 Défense du canal et de l’isthme pendant la guerre 1914-1918, conséquences dela cessation des hostilités sur le front oriental.

1914-1923

1995 060 1830 Mouvement des navires, concours rendus aux autorités navales et militairespendant la guerre 1914-1918.

1914-1918

1995 060 1831 Trafic du canal pendant la guerre 1914-1918 : rapports du service du transit,rapport du président Jonnart au comité de direction sur son voyage en Égypte.

1914-1920

1995 060 1865 Conférence (27 août 1914) : renseignements sur le marché du service du transitpendant la guerre 1914-1918.

1914

1995 060 1867-1868 Trafic : rapports, graphiques.1909-1914

1995 060 1893 Droit de transit : demandes d’exonération, notamment pendant la guerre 1914-1918.

1914-1956

1995 060 1894 Paiement des droits de transit : taux de change, exonération des droits de transitpour les navires de la défense pendant la guerre 1914-1918, régime des navires-hôpitaux, modifications introduites dans le règlement de navigation, procès de laHavraise péninsulaire, difficultés de paiement.

1914-1924

1995 060 1895 Paiement des droits de transit pendant la guerre 1914-1918 : télégrammesconcernant les versements des droits.

1914-1920

1995 060 1907 Droit de transit pendant la guerre 1914-1918 : surtaxe.1916-1918

1995 060 1940 Service de l’entretien pendant la guerre 1914-1918.1914-1918

1995 060 3264 Armée et amirauté britanniques, location d’un terrain, occupations militaires du 20août au 30 septembre 1882 et de 1915 à 1924.

1882-1924

1995 060 5003 Surveillance et défense du canal contre les attaques aériennes pendant la guerre1914-1918.

1914-1921

40

1995 060 5004 Règlement de navigation, droits de transit et organisation du transit et dumouvement pendant la guerre 1914-1918.

1914-1919

1995 060 5005 Conflit européen : navires minés ou torpillés dans les eaux ou au large du canalpendant la 1ère guerre mondiale (1915-1936), prises de guerre (1914), incendie du« Proton » (1918-1924), incendie du « Tribor » (1918).

1914-1936

2000 036

Archives privées. Consultable sur autorisation.

2000 036 157 Secrétariat général. - Administration centrale, subventions, allocations etsouscriptions : extrait du journal officiel de la République française, œuvresd’anciens combattants et de victimes de guerre, liste alphabétique desnécessiteux (personnes et institutions), budget de 1933 relatif aux subventions,allocations et souscriptions. Agence supérieure, subventions, allocations etsouscriptions : correspondance avec la compagnie, exercice de 1930,renseignements et notes sur les principales allocations de bienfaisance, copiesdu rapport justificatif des propositions budgétaires pour l’exercice de 1933, copiesdu rapport justificatif des propositions budgétaires pour l’exercice de 1933 duservice de santé.

1917-1933

2000 036 223 Archives du bureau des statistiques : registre imprimé contenant des statistiquesdu transit et trafic, des renseignements sur le canal de Panama avant et aprèsl’inauguration, sur le canal de Deux Mers, notes diverses, guerre 1914-1918,guerre 1939-1945, et divers.

1856-1957

2000 036 484 Photos du canal de Suez. - Photographies prises à l’occasion du passage du roid’Angleterre George V à Port-Saïd, des vues diverses de Port-Saïd durant lapremière guerre mondiale, de divers monuments, du sporting club international àPort-Saïd, des coupoles des bureaux de la compagnie, panorama de Port-Saïdpris du haut du phare et autres.

1900-1922

2000 036 489 Photos du canal de Suez. - Photographies de navires de guerre (36 photos), dutransit de torpilleurs russes (sept photos), du transit du dock américain « Dewey »(36 photos), du transit d’une escadre américaine dans le canal (40 photos), desvues du Port-Thewfik (port, maisons d’habitation, église, hôpital) (42 photos) etautres.

1920-19212000 036 490 Photos du canal de Suez. - Photographies de l’incendie du “Nerite” (9 photos), de

la drague aspiratrice “Hercule” (19 photos), d’un bateau anglais dans le bassin deSuez à la suite d’un abordage (14 photos), de l’accident du “Chatham” (21photos), de champs de bataille près du canal durant la Première Guerre mondialeen Égypte (12 photos) et autres.

1900-1933

2000 036 491 Photos du canal de Suez. - Cinq plaques de verres (monument de la défense ducanal), cinq collections (179 photos) du monument de la défense du canalremises par M. Félix, de la correspondance avec l’agence supérieure sur lesphotos de l’inauguration du monument aux morts français de la première guerremondiale (13 photos), des photographies du canal de Panama (54 photos) etautres.

1930-1955

41

Construction

Construction immobilière

Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre


80 AQ 28-30 Dommages de guerre, reconstructions.1920-1951

28 Dossiers 19-20 :- Emprunt à la Caisse foncière de Crédit, 1920-1926.- Finances, 1920-1951.

28 bis Reconstruction :- Plans généraux.- Matériaux.- Documentation générale.1920-1926

29 Dossiers 21-26 :- Œuvres de guerre.- Rapports mensuels de gérance.- Banquiers.- Guerre.- Archives.- Divers.1923-1951

30/1 Dommages de guerre- Chambre de commerce de Douai.- Etudes.- Projets.- Plans.1922

30/2-30/3 Travaux d'entrepreneurs.1920-1924

Comptoir tuilier du Nord (CTN)


1998 015 070 Actions : actions émises en 1923-1925, AG des porteurs de parts; obligations,courriers avec Crédit du nord, bilans et résultats, fusion avec Roncq/dommagesde guerre.

1913-1957

Construction mécanique

Renault

Cote restituée à la régie nationale des usines Renault

91 AQ 53 Matériel de guerre, 1914-1934.

Crépelle


42

1989 003 007 Répertoire de machines et pièces diverses rangées par atelier et catégorie dematériel ; sortie de machines outils réquisitionnées par les Allemands à partir du3 août 1917 ; liste des machines devant être emmenées ; départ des machinespar voie ferrée.

1892-1917

Équipement industriel

Jacques Tison


1988 002 215 Service des eaux et égouts de Denain (Nord). Concession du service des eauxde la ville de Denain à la compagnie des eaux et égouts de la ville de Denain ;convention et révision, 1911-1922 ; dommages de guerre, 1920-1922 ;correspondance et affaires.

1920-1937

ServicesRonéo


2002 006 004 Le service Copies pendant la Guerre - Témoignage Mme Poussin.

1919 Photos défilé de la victoire, bd. des Italiens.

1914-1918

Commerce Aux Trois Quartiers

Fonds privé appartenant à l’État, sous forme de microfilms. Librement communicable.

16 AQ 3 Équipement militaire. 1911-1917

Maison Dizeux et E.Brosse (maison d’emballage pour l’exportation)


1996 113 004 Difficultés liées au contexte de guerre. - Fermeture provisoire de la Maison etreprise de l’activité : copies de modèles de lettres.

1918-1919

1996 113 022 Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels ou supplémentairesréalisés pendant la guerre : convocation, lettre de demande de pièces, notes,récépissés, correspondance, déclarations, extrait de la loi portant fixation dubudget général de l’exercice 1923 (1914-1925). Demande de dégrèvement surles contributions pour mobilisation pendant la guerre : lettre, notes (1919).

1914-1925

1996 113 091-092 Guerre 14-18 - Ouvriers mobilisés : brouillon de lettres à envoyer, 1915 ;Monsieur Bourguignon. - Fermeture provisoire de la Maison : copie de lettrereçue, 1918.

1915-1918

43

1996 113 134 Assurance contre les accidents du travail La Prévoyance : polices, quittances,avenant de transfert, d’augmentation et d’extension de garantie, correspondance,déclaration des salaires, notes, formulaires de dépôt de certificat médical et dedéclaration d’accident du travail (1902-1924). Déclarations d’accidents : souchesde déclarations, bulletin d’avis d’accident (1899-1924). Liste des médecinsdélégués de Paris et de la Banlieue : documentation (1921). L’assuranceParisien : documentation (1902). Assurance des accidents de travail par faits deguerres :avenant, tarif, correspondance, talon réponse (1918). Invalides de laguerre garantis par des assurances contre les accidents du travail :recommandations (1917).

1899-1924

AssurancesLe Soleil et l’Aigle


145 AQ 192- Soleil-incendie, Notes explicatives sur le bilan de Soleil-vie au 31 décembre1893, pièces annexes (1883-1893), remises à jour jusqu'en 1922. 1883-1922. - Soleil-Aigle, statistiques départementales (et étrangères), 1905-1922 : France,Algérie, Tunis, Espagne (1909-1922), Suisse (1912-1922), Maroc (1913-1922),Belgique (1919-1922), Alsace-Lorraine (1919-1922). - Soleil-Incendie, agence de Paris, exercices 1922, 1923, 1924. - Aigle-incendie, agence de Paris, exercices 1922, 1923, 1924. - Aigle-incendie- Soleil-incendie, réassurances cédées sur police de Paris,1921/22 et 1922/23.

1873-1924

145 AQ 204 - Soleil-vie, Bulgarie : organisation, établissement, documentation, fournitures,correspondance. 1912-1918.- Soleil-vie, Turquie : établissement, documentation, tarifs, fournitures,correspondance, cautionnement. 1911-1924.- Soleil-vie, risque de guerre : correspondance avec l’étranger, documentation etétude. 1914.Aigle-vie, Déclaration des biens des sujets des puissances ennemies,déclarations, formulaires, correspondance, documentation. 1916.- Soleil-vie - Aigle-vie, déclaration des cautionnements en pays étrangers ; délaisupplémentaire pour la déclaration de la contribution sur les bénéfices de guerre ;déclaration des titres, valeurs, espèces en pays ennemi ; commission deschanges, 1914-1918.- Soleil-vie, risque de guerre : correspondance avec l’étranger, documentation etétude. 1914.- Aigle-vie, Déclaration des biens des sujets des puissances ennemiesdéclarations, formulaires, correspondance, documentation. 1916.- Soleil-vie - Aigle-vie, déclaration des cautionnements en pays étrangers ; délaisupplémentaire pour la déclaration de la contribution sur les bénéfices de guerre ;déclaration des titres, valeurs, espèces en pays ennemi ; commission deschanges.

1882-1931

44

145 AQ 206 - Soleil-Aigle, procurations de représentants par devant des notaires madrilènes(en espagnol). 1920, 1928, 1930. - Soleil-incendie, administrateurs et censeurs, 1831-1927 ; Soleil-Aigle, agencesde Paris, compte de profits et pertes, 1897-1920 ; Soleil-Aigle, notes sur laparticipation accordée aux chefs des agences de Paris ; Soleil-Aigle, assurancedes récoltes en Algérie, 1898-1924 ; Soleil-Aigle, contentieux, procès en cours,1910-1924.

1831-1930

Banques

Banque nationale de crédit


120 AQ 569 Dossiers individuels sur les titres. - Généralités et emprunts publics : valeursallemandes, dommages de guerre (titres), affaires russes, rentes françaises,bons du Trésor, bons de la défense nationale, emprunt argentin 4 % (1900), dettefédérale autrichienne, ville de Bahia 1919, Brésil 5 % (1909), Chinois 5 % (1914),Hongrois 6 ½ % (1924), Maroc 5 % (1904), Ottoman 5 % (1914).

1904-1961

120 AQ 737 Jules Fromager, fabricant de cordages à Yvetot (Seine-Maritime). -Intervention du Trésor s’opposant en vertu de son privilège (pour contributionextraordinaire sur les bénéfices de guerre) à la réalisation de titres remis engarantie des avances de la B.N.C s’élevant à près de 500 000 francs.

1921 -1928

120 AQ 749 Procédure engagée par la B.N.C. contre le Trésor public qui a saisi, pour lerèglement d’impôt sur les bénéfices de guerre, des marchandises remises ennantissement par un client de la Banque ; la Cour d’appel de Lyon reconnaîtla priorité du privilège du Trésor.

1922 -1924

120 AQ 757 Rapatriement de devises, Banque de Metz. - Tentatives de déblocage d’avoirsappartenant à des clients de cette ancienne banque (achetée par la B.N.C. en1919), constitués parles coupons de titres déposés aux États-Unis pendant lapremière guerre mondiale et représentant 6 438 dollars.

1940 -1955

Banque Neuflize


44 AQ

44 AQ 16 Correspondance de la banque réfugiée à Bordeaux. Lettres reçues, copies delettres, note sur l’Allemagne en guerre.

1916

44 AQ 20 Mission de J. de Neuflize aux USA pendant la guerre. Correspondance avec lamaison Neuflize.

1916-1919

144 AQ

144 AQ 22 Documents sur la guerre ; Journal des mobilisés (2 exemplaires dont un est relié)

1915-1919

45

144 AQ 23 - Correspondance, à noter : - lettre du Président de la Bank of New York du 27avril 1917 à « MM. MALLET Frères & Cie » sur l’entrée en guerre des États-Uniset l’amitié entre les deux pays ; Lettre de M. E. BERTHAULT, fondé de pouvoirMFC, à M. Ernest MALLET : situation du personnel avant la mobilisation et celleen juillet 1915 en date du 7 juillet 1915.- Ernest Mallet, action dans les œuvres et associations. - Sauf-conduit en faveurde M. et Mme Ernest MALLET et leurs enfants du 16 août 1916 ; reçu attestantque M. Ernest MALLET a remis un dessin de WILLETTE pour être vendu auxenchères par les soins du Comité des Œuvres Départementales de Guerre deSeine et Oise en faveur des français et alliés. 1916-1917 ; Deux reçus viergesimprimés « Versement d’or pour la Défense Nationale » avec le visa du Régentde la Banque de France, Ernest MALLET. - Lettre écrite depuis Agen adressée à MM. MALLET concernant l’organisation durepli du personnel MFC sur Agen. 24 juin 1918.- Documents MALLET sur la guerre. 1914-1923. - Lettre de Coutts du 7 février1923 au sujet d’un compte-rendu des services du personnel Coutts pendant laguerre 1914-1918 ; réponse de « MM. MALLET Frères & Cie ». 15 février 1923 ;documents divers sur la guerre 1914-1918.

1915-1923

Banque Ottomane


207 AQ 26-27 Conflit avec la Turquie, situation de la Banque impériale ottomane : séquestre 14-18.

1914-1918

207 AQ 28-29 Conflit avec la Turquie, situation de la Banque impériale ottomane : situationpolitique.

1914-1919

207 AQ 30-34 Conflit avec la Turquie, situation de la Banque impériale ottomane : mesures desauvegarde avant et pendant les négociations.

1918-1925

207 AQ 41 G28 - Art. 260 du traité de Versailles, mise en application : demandes dugouvernement français (avril-mai 1920), listes des titres communiqués par legouvernement allemand (oct.1920 et janv.-fév.1921), désignation de la BIO par laCommission des Réparations comme gestionnaire des titres turcs (mai-août1921).G29 - Art. 260 du traité de Versailles, livraison des titres à BIO (nov.1921, avril1922et nov.1922), dossiers par société, renseignements généraux, correspondance(1921-1924).

1920-1924

207 AQ 42 G30 - Art. 260 du traité de Versailles, gestion des titres en dépôt à la BIO :nomenclature des titres, relevés de compte, correspondance avec la DirectionGénérale à Constantinople et la Commission des Réparations.

1921-1930

207 AQ 405 Provisions : correspondance BIO et Dette Publique de Serbie (1906-1919),problème de la guerre et séquestre BIO - arrangement franco-britannique (1915-1919).

Banque Rothschild


132 AQ 6 Liquidation des actifs séquestrés en France à la suite de la guerre 1914-1918 etcessions à divers créanciers.

1931-1937

46

132 AQ 34 2. Finances de guerre de la France. - Emprunt 3 12 % (juillet 2014) ; demanded’escompte du Mont de Piété (août 1914) ; versements à la légation de France àBruxelles pour le Trésor (août 1914) ; note au ministère des Finances sur lechange allemand (octobre 1914) ; note au ministère des Finances sur lescertificats d’or (avril 1915) ; réunion des banquiers au sujet du change, de laBourse et de l’emprunt (août 1915) ; projet d’emprunt exempt d’impôt pendant 10ans (juin 1915).

1914-1919

132 AQ 35 1. Emprunts de guerre. - Notice imprimée sur les emprunts de guerre (parE.Guilmard) ; obligations de la Défense nationale (février 1915) ; emprunts (1915-1918).

1915-1918

132 AQ 60 3. Affiches des emprunts de guerre. 1915-1918

132 AQ 67 21. Service des emprunts pendant la guerre. 1918

132 AQ 83 2. Chemins de fer lombards. Guerre 1914-1918.1914-1918

132 AQ 128 Crédit national pour la réparation des dommages de guerre. - Souscriptions.1919-1921

132 AQ 7106, 7111 Comptes séquestrés par les Allemands. 1913-1921

7106 1913-1919.

7111 Crédits de guerre. 1914-1921.

132 AQ S 11 Finances publiques. - Dettes provenant des dommages de guerre : généralités :Crédit national pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre ;paiement des dommages de guerre au moyen d’obligations [sexennales] ou[quindécennales] ; émissions des collectivités dévastées et des groupementssinistrés, emprunts garantis par l’État.

1919-1939

132 AQ T 61 Orphelins israélites de la guerre, statuts et ouverture de comptes.1919

Crédit foncier de France


2001 026

2001 026 826 Secours renouvelables, occasionnels, allocations de guerre 1918.

2003 026

2003 026 001-006 Série I. - Campagne 1914-1918, recrutement d'agents auxiliaires : piècesd'entrée au Crédit Foncier (extrait de casier judiciaire, certificat de bonnes vie etmœurs, certificat de bonne conduite, lettre de recommandation, pièces d’étatcivil), concours d'entrée (feuille signalétique de concours ; copies : rédaction,dictée, addition), correspondance interne entre agents et bureau de personnel,préavis et correspondance relative au licenciement (ou à la démission) desauxiliaires.

1914-1918

47

2003 040

2003 040 585 Souscriptions du Crédit foncier pour œuvres de guerre et de bienfaisance . -Pupilles de la nation, Comité national de défense contre la tuberculose et autresœuvres d'hygiène publique, Sapeurs-Pompiers, Conseil national des femmesfrançaises, Grandes Conférences coloniales, Bibliothèques populairesaméricaines, jubilés sacerdotaux, etc. : correspondance, petits livresd'information, coupures de presse.

1914-1924

2003 040 598-608 Guerre de 1914.1914-1922

598 Notes du sous-gouverneur, paiement, comptes courants de dépôt ;tombola des éprouvés de la guerre, opérations sur titres,ajournement des tirages, articles de journaux ; ajournement dupaiement de l'acompte sur le dividende au 1er janvier 1915 ;déchéance du droit aux lots.

1914-1918

599 Déchéance du droit aux lots, indemnité représentative du montantdes coupons des titres amortis ; sursis d'appel ; comptes courants dedépôt.

1914-1918

600 Comité secret de la Chambre des députés, 1916 - 1917 ; traités depaix 1919 ; la question des loyers.

1914-1919

601 La question des loyers (suite) ; prêts hypothécaires, prêtscommunaux.

1914-1918

602 Mesures prises pendant la guerre, questions diverses ; dommagesrésultant des faits de guerre.

1914-1919

603 Dommages résultant des faits de guerre (suite) ; semestresd'annuité, application de la loi du 9 mars 1918.

1918

604 Documents parlementaires sur la question des loyers ; délibérationsdu conseil d'administration ; correspondance, renseignements divers,secours national.

1914-1918

605 Lois, décrets et actes officiels, documents parlementaires.1914-1918

606 Contributions extraordinaires sur les bénéfices de guerre, privilège duTrésor, loi du 10 août 1922 ; déclaration des biens et intérêts privésen pays ennemis et occupés, interdiction des relations commercialesavec les sujets d'une puissance ennemie, déclaration des biens desujet d'une puissance ennemie, créances des Français sur les sujetsde puissances ennemies, protection des valeurs mobilières ;dommages de guerre : projets financiers, avances aux entrepreneurset aux sociétés coopératives de reconstruction.

1914-1922

607 Dommages de guerre : paiement et recouvrement d'arriérés dans lesrégions libérées, subventions et avances aux communes atteintespar les événements de guerre, comité national d'action pour laréparation des dommages de guerre ; transport à Bordeaux devaleurs titres et documents ; textes législatifs et réglementaires.

1914-1922

608 Textes législatifs et réglementaires (suite) ; dommages de guerre :dossier du cabinet du gouverneur Laroze.

1914-1922

48

2003 040 1024 Division du contentieux. - Guerre de 14-18, dossier 94.s.d.

2003 065

2003 065 413 Guerre 1914-1918.- Repli du Crédit foncier de France à Bordeaux.1914-1918

Fonds divers de clientèle bancaire


2010 023 485 Feuille de carnet de pain, revêtue du tampon de la municipalité de Paris. Guerre1914-1918.

1914-1918

Banque Jules Bernard, Mathieu Goudchaux et Cie et Sociétéanonyme d'exploitations minières et industrielles


163 AQ 32 Impôts sur les bénéfices de guerre. 1916-1922

ArchitectureRaphaël Hoden


1994 002 011 M. A. LECOMTE, (négociant) rue Doudeauville Paris. Travaux d'entretiens, devis,constat de guerre (1919). 15 rue Caumartin (Lille), Société Nord tissus rue duvieux Faubourg (Lille) et immeuble rue du boulevard à Marcq-en Baroeul.

1919-1928

1994 002 019 Mme LANGLOIS 28 rue Ratisbonne à Lille. Travaux de reconstruction (dommagede guerre) d'une maison d'habitation. Immeubles-23 rue de la baignerie à Lille et39 rue de l'épine à Tourcoing.

1919-1920

Syndicats Union régionale des syndicats CFDT : bibliothèque


1995 067 174 MINISTERE DE LA GUERRE. - Tableau synoptique résumé des divers barèmesà appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, Charles Lavauzelleet Cie, Paris, 1922.

1995 067 0334 KRIEGEL (ANNIE), BECKER (Jean-Jacques). - 1914 : la guerre et le mouvementouvrier français, Armand Colin, Paris., 1964.

Syndicat patronal textile d’Armentières


49

1994 007 072 Enquête sur les ouvriers rentrés à Armentières (Nord) après la guerre et auchômage : correspondance des adhérents.

1921-1931

1994 007 115 Documentation rassemblée par le syndicat. Revue de presse. - Guerre etréquisitions

1914-1916

1994 007 226-228 Vie, fonctionnement et activité du syndicat liés à la période 1914-1918. 1914-1937

226 Divers. - Enquête du ministère de la Guerre sur les transports decombustibles et de matières premières : correspondance, 1915. -Enquête de la préfecture du Nord en vue de créer un office derenseignements et de placements pour la main-d’œuvre :renseignements fournis par les adhérents au syndicat, 1914-1915. -Correspondance reçue, 1914-1919.

227 Divers. - Secours aux familles de mobilisés : correspondance avec leministère du Travail et circulaires, 1914. - Réquisitions de toiles parl'Administration : correspondance, 1914-1927; notes diverses, 1914-1927 ; tableaux récapitulatifs des prix en 1914. - Fournituresmilitaires : correspondance, 1914-1915 ; avis de commandes, 1914-1915. - Implication du Syndicat dans le Comité consultatif duravitaillement et de l'Intendance militaire : correspondance, 1915. -Association centrale pour la reprise de l'activité industrielle dans lesrégions envahies : correspondance et circulaires, 1915-1916. -Emprunt national : correspondance, 1915. - Contributionextraordinaire au bénéfice exceptionnel et supplémentaire de guerre :lettre et circulaires, 1916. - Bénéfices de guerre : correspondance,1916-1917 ; circulaires, 1916-1917. - Proposition de la loi Faillot surles marchés à livrer conclus avant la guerre : projet de loi, s.d. ;rapport sur cette proposition, 1916. 1914-1919.

228 Reconstruction et dommages de guerre. - Correspondance etcirculaires sur la renaissance des cités, les avances à consentir auxtitulaires des marchés de guerre, les transports commerciaux, leslogements ouvriers, la reconstitution industrielle, etc., 1914-1937. -Dommages de guerre : projet de loi, 1917 ; coupures de presse etdocumentation, 1915-1916 ; correspondance, 1914-1915. -Associations des sinistrés du département du Nord : statuts, 1914-1916 ; correspondance, 1915-1917. - Photographies d'Armentièresavant et après la guerre, s.d. ; photographies de constructionsd'habitation à bon marché, s.d. ; coupures de presse sur les maisonsouvrières à Armentières, 1932. 1914-1937.

Syndicat patronal textile de Fourmies et du Cambrésis


1995 014 22 Enquêtes et statistiques. - Emploi et activités des usines en temps de guerre :correspondance, états récapitulatifs.

1914-1918

1995 014 46 Réquisitions. - Relevés du matériel électrique : correspondance, questionnaire etréponses au questionnaire, bilan (1915). Relevés des matières, du matériel textileet objets divers : questionnaire et réponses au questionnaire (1915-1918).Enquête industrielle allemande de novembre 1915 : questionnaire, réponses auquestionnaire, bilan (1915-1920).

1915-1920

1995 014 47 Dommages de guerre : correspondance avec l’occupant, extraits d’assembléegénérale.

1915-1928

50

1995 014 57 Ravitaillement. - Émission de bons de monnaie garantis par la Société industriellede Fourmies : correspondance.

1914-1915

Personnes physiques ou moralesFonds Max Lazard (Économiste et militant contre le chômage)

Fonds privé sous contrat de dépôt. Librement communicable.

6 AS 11-19 Papiers de Max Lazard mobilisé pendant la guerre 1914-1918 et concernantl’organisation des transports maritimes.

1916-1918

11 Mission en Amérique. - Notes et documents comme interprètemilitaire ; correspondance (1916) ; mission de l’artillerie ;: noteséconomiques et administratives ; statut des navires de commercearmés ; note sur la neutralité américaine (1916) ; mission du colonelHoux (1916) ; projet d’article sur le blocus ; lettres et notes politiques(mai 1916-janvier 1917) ; journal (1916).

12 Notes et documents sur les Transports. - Conclusions desconférences interalliées du 1er décembre 1917 ; instructionsgénérales sur la répartition et distribution des charbons (12 novembre1917).

13 Notes et documents comme directeur des priorités et transports. - 1 :organisation des services ; 2 :personnel (1917) ; 3 : analyse decourrier (1917-1918) ; 4 : projet de constitution d’un office national derépartition des denrées ; 5 : jeux d’attribution (1915-1918) ; 6 :Comité et contrôle des importations (1917) ; 7 : projet de décret surl’organisation des transports maritimes français ; 8 : programmed’achats des alliés ; 9 : conférence interalliée (1917) ; 10 :programme général des besoins d’importation par mer de la France(1917-1918) ; 11 : service des statistiques (prévisions desimportations mensuelles 1917-1918.

14 Notes et documents comme directeur des priorités et transports. - 1 :rapport sur les conférences de Londres (16-27 août 1917) ; 2 :programme commun des importations, priorité du ravitaillement,négociations de Londres 13 octobre-6 novembre 1917 ; 3 :conférences interalliées au sujet du projet d’accord des États-Unisavec la Suisse ; 4 : documentation sur les transports maritimes etterrestres extraits des dossiers de la Présidence du Conseil ; 5 :câbles Tardieu : état du personnel mobilisé dans le service desprogrammes et priorités de transports (1917) ; 6 : programme dedépenses à l’étranger (1917) ; 7 : câbles Tardieu : coopérationfranco-américaine ; 8 : câbles Tardieu : question des programmes àenvoyer à M. Tardieu et constitution d’acheteurs uniques ; 9 :coopération américaine ; 10 : réquisitions civiles : 11 : articles dejournaux et textes officiels. 1917.

15 Flotte. - Fret et tonnage : ravitaillement, articles de journaux. 1916-1917.

16 Programme d’importation du ministère de l’armement. - États desbesoins, notes, observations. 1917.

17 Conférence des programmes et des priorités de transports. 1917.

18 Conférence des programmes et des priorités de transports. 1917.

19 Rapport sur le conseil interallié des achats de guerre et des finances.1917.

51

6 AS 27/2 Service social et entraide. - Maison familiale des aveugles de guerre. 1919

6 AS 27/4 Œuvres de guerre. 1905-1941

6 AS 28/4 Protection infantile et maternelle. - Œuvre des mères et des enfants de la guerre. 1923

6 AS 29/1 Sanatoriums et œuvres diverses. - Comité girondin d’assistance aux militairestuberculeux de la guerre.

1917

6 AS 29/2 Dispensaires. - Dispensaire d’ouvrières d’usines de guerre. 1919

6 AS 38/2 Brochures. - GOOD , Paul, Hygiène et morale, étude dédiée aux jeunes gens,édition de guerre pour nos soldats.

1914-1918

6 AS 73/1 Question du chômage.- Emploi obligatoire des mutilés de guerre.1920-1921

Fonds Dailly (maître des postes)


19 AQ 49 Papiers personnels. - Dossier 3 : Crédit foncier, projet d’augmentation du capital(1901), convention avec l’État autorisant les prêts hypothécaires sur lesimmeubles locatifs, prêts maritimes (1917), note sur les prêts pour réparation desdommages de guerre (1918).

1901-1918

Fonds Lavoissier (expert comptable du tribunal de commerce de laSeine)


140 AQ 5 Butel (Établissements Louis) , fabrique de chicorée " A la belle Boulonnaise " àVanves, et droguerie et fabrique d’eau de Javel à Boulogne-sur-mer. Règlementtransactionnel obtenu le 21 avril 1921 et dégrèvement d’imposition sur lesbénéfices de guerre.

1914-1932

Oscar Decarpentrie


1993 013 001 Médailles obtenues par Monsieur Oscar Decarpentrie, natif de Roubaix : -médaille du travail de la maison Troller et Cie, en reconnaissance des servicesrendus entre 1899 et 1931, conservée dans son étui d'origine : au recto, unefigure féminine et un coq, avec la légende "Gloria", 1931. - médaille du travail duministère du Travail et de l'industrie, ruban tricolore, 1932. - deux croix ducombattant (ruban bleu et rouge) et une croix de guerre (ruban vert et rouge) enrécompense des services de Monsieur Oscar Decarpentrie durant la premièreguerre mondiale.

1918-1932

52

Ernest Mercier (administrateur de sociétés)


98 AQ 3 Papiers personnels. - Dossier 3. Papiers militaires relatifs aux ordres de servicepour la mission d’Islap (défense et surveillance du Danube, en Roumanie)pendant la guerre 1914-1918 et à la blessure reçue au pied droit par un éclatd'obus à Zimnices (Roumanie) ; citations, promotions et décorations pendant laguerre 1914-1918 ; ordres de missions, passeports et laissez-passer du début dela seconde guerre mondiale.

1915-1918 ; 1928-1944

Louis Mercier (ingénieur des mines de Béthune)


1994 059 088 Dommages de guerre (devis, demande d’indemnité) : documents chiffrésestimant les pertes subies.

1920-1924

Francis Philippe (militant jeunesse ouvrière chrétienne)


1995 068 1186 La Grande Guerre : fiches de révision de cours.s.d.

Fonds Simone Duquesne-Gravelines (couturière et directrice decolonies de vacances).


2011-026-022• Photos noir et blanc impression format A5 des oncles de Mme Gravelinespendant la Première Guerre mondiale.• Billet de 20 Reichmarks datant de la Première Guerre mondiale.• Photos noir et blanc impression format A5de soldats français à l'arrièrependant la Première Guerre mondiale.

Fonds iconographiquesCartes postales reçues par don ou achat

Propriété de l’État. Librement communicable

2005 054 085 Arras (Pas-de-Calais), guerre 1914-1915, la fabrique d’huile Bauvin, boulevardFaidherbe : carte postale noir et blanc, 1915, L. C. H. Paris, Phototypie Alary-Ruelle à Paris, 10 X 14 cm..

1915

2005 054 089 Maroeuil (Pas-de-Calais), guerre 1914-1915, le moulin : carte postale noir etblanc, 1915, Charles Ledieu éditeur à Arras, 10 X 14 cm.

1915

53

2005 054 265 Fourmies (Nord), guerre mondiale 1914-1918 - La Verrerie Noire aprèsl’explosion : carte postale noir et blanc, s. d. [1914-1918], L. S. éditeur àHautmont, 10 X 14 cm.

1914-1918

Reproductions ponctuelles, sous forme argentique ou numérique,de documents conservés aux ANMT (reproductions réalisées

par les ANMT ou par un prestataire extérieur).

2006 071 208-209 Liste du personnel masculin et féminin employé dans les hôpitaux auxiliaires dela Compagnie des mines de Béthune (Pas-de-Calais) pendant la PremièreGuerre mondiale. [fonds de la Compagnie des Mines de Béthune, cote d’origine :1994 026 222. Archives publiques. Communicable selon délais légaux].

1914-1918

2006 071 379 Nombre d’ascensions de guerre pour les dirigeables, dont les Clément-Bayardjusqu’en mars 1917, [cote d’origine 2000 004 020_2 Fonds privé. Communicableselon délais légaux].

1917 2006 071 575 Liste des chevaux de la Compagnie des mines de Béthune morts pendant la

Grande Guerre.[fonds de la Compagnie des Mines de Béthune, cote d’origine :1994 026 608. Archives publiques. Communicable selon délais légaux

1919

Documentation

Association nationale des porteurs de valeurs mobilières


65 AQ 559-2 Banque de France. - Législation résultant de la prorogation du privilège et textesrelatifs à la guerre 14-18.

1800-1936

65 AQ A 1073 Crédit national pour faciliter la réparation des dommages de guerre.1919-1972

65 AQ A 2224 Groupement de la métallurgie sinistrée : Aide financière aux sinistrés pour laréparation de leurs dommages de guerre et le relèvement des établissementsmétallurgiques et immeubles détruits.

1921

65 AQ B 1155 Les invalides de la Grande guerre du Calvados.1919-1926

65 AQ B 1168 Société nationale de secours mutuels entre tous les mutilés, blessés et ancienscombattants de la Grande guerre.

1916-1924

65 AQ B 1187 Association amicale des mutilés réformés blessés et anciens combattants de laGrande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants de l’arrondissement deMontluçon.

1920

65 AQ B 1217 Association de secours mutuels des blessés et réformés n°1 de la Grandeguerre.

1914-1918

54

65 AQ B 1218 Mutuelle des anciens combattants, mutilés, veuves de guerre et anciens militairesdu canton de Neufchâtel-en-Bray.

1919-1924

65 AQ B 1317 Société mutuelle de retraite et de prévoyance sociale des anciens combattants etvictimes de la guerre 1914-1918.

1914-1926

65 AQ H 1309 Tissage de Proisy. - Notice relative aux dommages de guerre, bénéfices deguerre et imputation de la société.

1920

65 AQ I 1146 Société coopérative civile de la commune de Farbus (Pas-de-Calais). - Pourévaluation des dommages, la restauration ou la reconstruction d’immeublesendommagés ou détruits par suite de faits de guerre.

1921

65 AQ I 1173 Société coopérative de reconstruction de Lanfroicourt (Meurthe-et-Moselle)formée par des propriétaires sinistrés de la guerre 14-18.

1914-1920

65 AQ I 1346 Société coopérative civile de la commune de Le Sars (Pas-de-Calais). Pourévaluation des dommages, la restauration ou la reconstruction d’immeublesendommagés ou détruits par suite de faits de guerre.

1918

65 AQ M 1184 Anciens chantiers Dubigeon (Nantes). - Construction de navires de guerre et decommerce, fondée en 1914.

1914

65 AQ Ma 1736 Forges et ateliers de construction G. Latécoère (Bagnères de Bigorre). -Construction de matériel agricole et matériel roulant, activité reprise pendant laGrande guerre.

1872-1920

65 AQ Ma 1848 Établissements Randegger et Niestlé (Paris), fondée en 1918. - DossierContribution extraordinaire sur les Bénéfices de Guerre.

1918-1922

65 AQ R 3329 Association générale des mutilés de la Guerre.1915-1919

65 AQ R 4127 Les Mutilés du Gard.s.d.

65 AQ R 4129 Association roannaise des mutilés de la guerre.1917

65 AQ R 4149 Union des aveugles de guerre. 1919-1921

65 AQ R 4154 Union fraternelle des anciens soldats de la Grande guerre, Ecully (Rhône).1920

65 AQ R 4156 Association des mutilés, blessés et anciens combattants de la Grande guerre, deleurs veuves, orphelins et ascendants de la région de Montpellier.

s.d.

65 AQ R 4166 Les Poilus Nivernais.s.d.

65 AQ Rb 4208 Association amicale d’anciens combattants, mutilés, réformés et veuves deguerre Le Bouclier de St Just-Malmont (Haute-Loire).

1923

55

65 AQ Rb 4216 Association amicale des combattants de la Grande guerre de l’arrondissement de

Montargis (Loiret).1922

65 AQ Rb 4280 Association des mutilés, réformés, veuves et anciens combattants de la région deNangis (Seine-et-Marne).

1921

65 AQ Rb 4292 Société amicale des blessés et réformés de guerre du canton de Honfleur(Calvados).

1924

65 AQ Rb 4307 Les mutilés (Marseille : Bouches-du-Rhône).1920

65 AQ Rb 4311 Association des poilus de la Grande guerre de Rive-de-Gier (Loire).s.d.

65 AQ Rb 4344 Association amicale des mutilés et réformés de Viviers (Ardèche).1922

65 AQ Rb 4351 Association des Mutilés, des Réformés et des Veuves de Guerre de la Région deBourbonne-les-bains (Haute Marne).

1920-1927

65 AQ Rb 4368 Association des mutilés et anciens combattants de la Grande guerre du canton etde la commune d’Epinal (Vosges).

s.d.

65 AQ U 1223 Éditions Delandre, « Les timbres de guerre » in Le Monde illustré du 22 avril1916.

56

Bibliothèque

1998 007 975 Le mouvement ouvrier dans les mines de charbon de Moselle au lendemain de laGrande Guerre (1918-1919), Metz, Société d’histoire et d’archéologie de laLorraine, collection les cahiers lorrains, 1999, 29 p.

HP 937 « L’entrée en guerre de la presse » , L’abeille, n°25, décembre 2013.

IVT AD22/7366 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES CÔTES D’ARMOR, Chacun sa guerre !14-18, chroniques tregorroises, chroniques des archives de Tréguier, du XVIème

siècle à nos jours, Saint-Brieuc, Archives départementales des Côtes d’Armor,2008.

H 2317 ARCHIVES DEPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE, L’histoire à l’affiche : lesdeux guerres mondiales, Chambray-les-Tours, Archives départementales d’Indre-et-Loire, 1991.

H 7030 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD, Guide des sources de la guerre1914-1918, Villeneuve d’Ascq, Presses universitaires du septentrion, collectionArchives, 2009, 606 p.

H 4199 ARCHIVES GENERALES DU ROYAUME, La correspondance des belgespendant la première guerre mondiale, Bruxelles, Archives générales du royaume,1999.

H 1960 BECKER, Jean-Jacques, AUDOIN-ROUZEAU, Stéphane, La France, la nation,la guerre : 1850-1920, Paris, SEDES, 1995.

H 1268 BONZON, Thierry, ROBERT, Jean-Louis, Nous crions grâce : 154 lettres depacifistes, juin-novembre 1916, Paris, Éditions ouvrières, 1989, 192 p.

H 4294 BORDEAUX, Henry, Le fort de Vaux (1916), Paris, Flammarion, 1932.

H 6776 BOSCUS, Alain, Jean Jaurès : la CGT, le syndicalisme révolutionnaire et laquestion sociale, Toulouse, Institut régional CGT d’histoire sociale Midi-Pyrénées,2008, 87 p.

H 1826 CARLIER, Claude, PEDRONCINI, Guy, Les États-Unis dans la première guerremondiale, 1917-1918, Paris, Economica, 1992.

1998 007 911 CAUVET DE BLANCHONVAL ET DU LIMON, Catherine, Deux lignées, un nom :Louis Mercier : ingénieur visionnaire, papa de Marie-Louise, Coulmiers, Cauvetde Blanchonval et du Limon, 2010, 138 p.

H 4291 CLEMENCEAU, Georges, Grandeurs et misères d’une victoire, Paris, Plon, 1930.

HP 614 DUCOULOMBIER, Romain, « Les socialistes dans l’Europe en guerre : réseaux,parcours, expériences, 1914-1918 », in Les notes de la Fondation Jean Jaurès,histoire et mémoire, Paris, Fondation Jean Jaurès, 2010, 232 p.

H 7277 GARDET, Matthias, Histoire des PEP, Pupilles de l’école publique : 1915-1939.La solidarité une charité laïque ?, Paris, Beauchesne, 2008, 213 p.

H 919 « Cris de la tranchée : mémoires de deux poilus », in Gavroche, n°26 mars-avril1986.

57

H 2983 HALLE, Armand, DEMAND, Carlo, Histoire illustrée des blindés, Paris, ÉditionsPrincesse, 1971, 176 p.

H 7338 HARDY-HEMERY, Odette, Fusillé vivant (En appendice, choix de documentsBandeau "L'histoire fabuleuse de François Waterlot, ouvrier des mines, exécutépour l'"exemple avec ses camarades en 1914, survivant, mort au combat), Paris,Gallimard, collection témoins, 2012, 284 p.

H 5450 IRELAND, Bernard, Histoire illustrée des navires de combat, Paris, ÉditionsPrincesse, 1978.

H 7324 MERCKEL, Michel, 14-18, le sport sort des tranchées : un héritage inattendu dela Grande Guerre, Toulouse, Le Pas d’oiseau, 2012, 221 p.

H 4094 MOUVEMENT SOCIAL, 1914-1918, l’autre front. Cahier 2, Paris, Éditionsouvrières, 1977.

H 4282 NOBECOURT, René-Gustave, Les fantassins du Chemin des dames, Paris,Robert Laffont, 1965.

H 4311 PEDRONCINI, Guy, Pétain, général en chef (1917-1918), Paris,PUF,Publications de la Sorbonne, 1974.

HP 93 PEJAUDIER, Hervé, « Peignes en aluminium. Autour des occurrences du mot« aluminium » dans Ceux de 14 de Maurice Genevoix » in Bulletin de cahiersd’histoire de l’aluminium, Institut pour l’histoire,

H 4164 PETAIN, Philippe, La bataille de Verdun, Verdun, Éditions lorraines, s.d.

H 7191 RENARD, Georges, Les répercussions de la guerre actuelle sur la France :1er août 1914-15 mai 1917, Paris, Félix Alcan, 1917, 513 p.

H 1484 ROBERT, Jean-Louis, Les ouvriers, la Patrie et la Révolution, 1914-1919, Paris,les Belles lettres, 1995.

H 7217 SILVESTRE, Charles, CHARLES-Roux, Edmonde, Jaurès, la passion dujournaliste, Paris, Le Temps des cerises, 2010, 178 p.*

2012 002 180 Union des voies ferrées d'intérêt local et des transports automobiles de France,Livre d'or des agents des voies ferrées d'intérêt local morts pour la France en1914-1918.

58

INDEX THÉMATIQUE

Affiches : 132 AQ 60, 202 AQ 1892-1896, 1994 026 602, 1994 026 607, 1994 026 629-630, 1996 110 984, 2000024 4844-4847, 2007 009 1357-1359, H 2317.

Allemands : 132 AQ 7106, 132 AQ 7111, 198 AQ 53, 202 AQ 1517, 202 AQ 1588, 1989 003 007, 1991 010 062,1991 010 162, 1994 026 609, 1994 055 075, 1995 065 001, 1999 007 001, 1999 007 009, 2005 012 014.

Anciens combattants : 65 AQ B 1168, 65 AQ B 1187, 65 AQ B 1218, 65 AQ B 1317, 65 AQ R 4156, 65 AQ Rb4208, 65 AQ Rb 4216, 65 AQ Rb 4280, 65 AQ Rb 4368, 2000 036 157.

Armées : 48 AQ 3330, 202 AQ 516, 202 AQ 1503, 202 AQ 1505, 202 AQ 1513, 202 AQ 1517, 1995 060 3264,2000 024 3796, 2000 024 5095.

Armes : 9 AQ 21-23, 9 AQ 340, 16 AQ 3, 65 AQ M 1184, 70 AQ 326, 70 AQ 379, 98 AQ 3, 110 AQ 47, 202 AQ1510, 202 AQ 1511, 6 AS 16, 40 AS 68, 52 AS 107, 52 AS 498, 52 AS 541, 1994 001 041, 1994 001 042, 1994001 058, 1994 001 059, 1994 007 227, 1995 058 1732-1737, 1995 058 4585-4586, 1995 060 1688, 1995 0605005, 2000 004 15-18, 2000 024 3265, 2000 024 3954, 2000 024 3955, 2003 036 489, H 2983, H 5450.

Approvisionnement : 9 AQ 22, 1991 010 060, 1992 003 038, 1993 009 650, 1997 013 005, 2000 024 4118,2000 024 5081, 2009 013 019.

Bénéfices de guerre : 65 AQ H 1309, 65 AQ Ma 1848, 120 AQ 737 , 120 AQ 749 , 140 AQ 5 , 145 AQ204 , 163 AQ 32 , 52 AS 432 -433 , 1994 007 227 , 1996 113 022 , 2003 040 606 .

Bombardement : 1994 026 602, 1994 026 603-605, 1994 026 606, 1994 050 031, 1995 060 5005, 2007 0091357-1359.

Cartes postales : 2005 054 085, 2005 054 089, 2005 054 265, 2007 066 031, 2007 066 047.

Correspondance privée : 6 AS 11, 2006 083 003, 2006 083 013, 2006 083 015, 2006 083 030-031, 2006 083039, H 4199, H 1268.

Décorations : 98 AQ 3, 1993 013 001, 1994 026 228.

Défense/défense nationale : 98 AQ 3, 120 AQ 569, 132 AQ 35, 144 AQ 23, 1994 026 214, 1995 060 958, 1995060 1689, 1995 060 1894, 1995 060 5003, 2000 036 491

Destructions : 1994 015 022, 1994 026 602, 1994 055 075, 2000 004 019, 2000 024 4654, 2007 009 1357-1359, 2007 062 077.

Devises : 120 AQ 757, 144 AQ 23, 1995 014 57.

Dommages de guerre : 19 AQ 49, 48 AQ 3473-3476, 65 AQ A 1073, 65 AQ A 2224, 65 AQ H 1309, 65 AQ I1146, 65 AQ I 1346, 70 AQ 325, 70 AQ 394-398, 80 AQ 28-30, 96 AQ 21, 120 AQ 569, 130 AQ 66, 132 AQ 128, 132 AQ S 11, 198 AQ 53, 202 AQ 1518, 202 AQ 1594-1595, 202 AQ 1597-1598, 202 AQ 1892-1896, 52 AS 403,1987 003 0482, 1988 002 215, 1991 010 0060-0063, 1992 003 042, 1993 005 0363, 1993 009 644-648, 1993009 653, 1993 009 659, 1993 009 661, 1993 009 662, 1993 009 664, 1994 002 019, 1994 007 228, 1994 026602-613, 1994 050 094, 1994 051 1355-1356, 1994 051 1522, 1994 053 004, 1994 053 037, 1994 057 037, 1994057 048, 1994 059 088, 1995 014 47, 1995 065 001, 1997 013 001, 1997 013 005-008, 1997 013 011, 1997 021container 1, 1997 032 1977, 1998 015 070, 1999 005 002, 1999 007 010, 1999 020 022, 2000 024 3014-3017,2000 024 3979-3981, 2000 024 4116-4167, 2000 024 4507, 2000 024 4651-4654, 2000 024 4803-4812, 2000024 4839, 2000 024 4944-4947, 2000 024 5036, 2000 024 5068-5095, 2003 019 90/17 ; 221 ; 223, 2003 040602-603, 2003 040 606-608, 2006 002 390, 2006 075 009, 2006 083 003, 2006 083 013, 2008 003 303, 2008003 320, 2008 003 321, 2009 013 003-016, 2009 013 020-025, 2009 013 029-040, 2013 055 001-003.

Emprunts de guerre : 80 AQ 28, 120 AQ 569, 132 AQ 34, 132 AQ 35, 132 AQ 60, 132 AQ 67, 132 AQ S 11,1993 009 645, 1994 007 227, 1995 060 128, 1995 060 1672.

Enquêtes : 1994 007 072, 1994 007 226, 1994 026 218-228, 1994 026 602, 1995 014 22, 1995 014 46.

Étrangers : 110 AQ 41, 1994 051 1817.

Évacuation : 202 AQ 1511, 202 AQ 1512, 202 AQ 1516, 1994 026 211.

Faits militaires/front : 48 AQ 3331, 65 AQ I 1146, 65 AQ I 1346, 202 AQ 1508, 1995 060 1129, 1995 060 1688,1995 060 1689, 1995 060 1830, 1995 060 3264, 1995 060 5003, 1995 060 5005, 2000 004 018, 2003 040 602,2003 040 603.

59

Femmes : 110 AQ 41, 6 AS 29/2, 1993 013 001, 2003 040 585, 2006 071 208-209.

Impôts de guerre : 79 AQ 63, 120 AQ 749 132 AQ 34, 140 AQ 5, 163 AQ 32, 202 AQ 1517, 52 AS 432-433,1987 003 024, 1987 003 116-119, 1987 003 122-123, 1987 003 125, 1987 003 130, 1987 003 0482, 1997 036087-088.

Indemnités/indemnisation : 70 AQ 395, 202 AQ 1517, 1992 003 038, 1992 003 042, 1993 009 647, 1994 026611, 1994 056 042, 1994 057 037, 1994 059 088, 1997 013 006, 1997 032 1977, 2000 024 4507, 2000 024 4563,2000 024 4654, 2000 024 4944, 2000 024 5036, 2000 024 5068, 2003 040 599, 2009 013 011, 2009 013 021-024, 2009 013 032.

Invalides de guerre : 65 AQ B 1155, 1996 113 134.

Journal de guerre : 6 AS 11, 2000 004 067.

Logement ouvrier : 80 AQ 28-30, 1994 002 019, 1994 007 228, 1994 026 611, 1997 013 001, 1997 013 005,1999 007 007, 1999 007 010, 2000 024 3795, 2000 024 4164, 2000 024 5090.

Main d’œuvre en entreprises : 48 AQ 3469-3470 bis, 110 AQ 41, 110 AQ 47, 144 AQ 23, 202 AQ 1510, 202 AQ1511, 202 AQ 1516, 202 AQ 1588, 6 AS 13, 6 AS 14, 6 AS 73/1, 40 AS 41, 1991 010 063, 1994 007 072, 1994007 226, 1994 026 222, 1994 026 559, 1994 051 1817, 1994 056 042, 1994 056 059, 1995 014 22 1995 0583269, 1995 060 1335-1340, 1995 067 0334, 1996 113 091-092, 1997 013 005, 1997 036 087-088, 2000 0243795, 2003 026 001-006, 2006 071 208-209, 2006 083 008-009, 2006 083 015, 2012 002 180, H 7338, H 1484.

Marché de guerre : 16 AQ 3, 70 AQ 255-256, 70 AQ 326, 1994 007 227, 1994 007 228, 1995 058 3204, 1995058 4585-4586, 1995 060 1865.

Matériel et infrastructures dans les entreprises : 65 AQ Ma 1736 202 AQ 516, 202 AQ 1025, 202 AQ 1271-1272, 202 AQ 1309, 202 AQ 1309, 202 AQ 1501, 202 AQ 1502, 202 AQ 1508, 202 AQ 1509,202 AQ 1511, 202AQ 1513, 202 AQ 1516, 202 AQ 1517, 202 AQ 1581-1587, 202 AQ 1590, 1989 003 007 1991 010 060, 1991 010061, 1993 009 655, 1993 009 656, 1993 009 660, 1994 026 215, 1994 055 075, 1995 014 046, 1997 013 005,1997 013 006, 1997 013 007, 1997 013 008, 1999 007 010, 2000 024 2704-2707, 2000 024 3014, 2000 0243265, 2000 24 3951, 2000 024 5036, 2006 083 008, 2006 083 015, 2007 009 1357-1359, 2009 013 011, 2009013 012-014.

Mesures de guerre : 1995 060 1337, 1995 060 1338.

Mobilisation : 48 AQ 3331, 144 AQ 22, 144 AQ 23, 202 AQ 1507, 202 AQ 1517, 202 AQ 1579, 6 AS 11-19, 1994007 227, 1994 026 559, 1994 026 560, 1994 056 042, 1994 056 059, 1995 060 1340, 1996 113 022, 1996 113091-092, 2006 083 030-031, 2006 083 039.

Monuments aux morts/commémoration : 1994 026 629-630, 1994 055 079, 2000 036 491.

Mutilés/blessés : 65 AQ B 1168, 65 AQ B 1187, 65 AQ B 1217, 65 AQ B 1218, 65 AQ R 3329, 65 AQ R 4127,65 AQ R 4129, 65 AQ R 4156, 65 AQ Rb 4208, 65 AQ Rb 4280, 65 AQ Rb 4292, 65 AQ Rb 4307, 65 AQ Rb4344, 65 AQ Rb 4351, 65 AQ Rb 4368, 98 AQ 3, 110 AQ 41, 202 AQ 1503, 202 AQ 1512, 6 AS 73/1, 40 AS 41,1994 026 219-221, 1994 026 223-227, 1994 026 228, 1994 026 229, 1994 051 1522, 1995 067 174.

Nord-Pas-de-Calais : 48 AQ, 65 AQ I 1116, 70 AQ , 79 AQ, 80 AQ, 96 AQ 21, 198 AQ, 202 AQ, 1988 007, 1988002, 1989 003, 1991 010, 1992 003, 1993 009, 1993 013 001, 1994 001, 1994 002, 1994 007, 1994 015, 1994026, 1994 048, 1994 050, 1994 051, 1994 053, 1994 056, 1994 055, 1994 057, 1995 014, 1995 065, 1995 005363, 1996 110, 1997 013, 1997 021 1997 032, 1999 007, 1998 015, 1999 020, 2000 024, 2003 019, 2005 012,2005 028, 2005 054, 2006 002, 2006 075, 2006 083, 2007 009 1357-1359, 2008 003, 2009 013, 2013 055, H7338.

Occupation : 48 AQ 3472, 1991 010 0162, 1993 009 659, 1995 014 047, 1995 058 3269, 1995 060 3264, 1995065 001, 1997 013 008, 2003 040 606

Orphelins : 65 AQ B 1187, 65 AQ R 4156, 132 AQ T 61, 1994 026 230, 2003 040 585, H 7277.

Photographies : 1988 007 0465, 1994 001 028, 1994 001 041, 1994 001 042, 1994 001 058, 1994 001 059,1994 007 228, 1994 015 022, 1994 026 602, 1994 026 603-605, 1994 026 629-630, 2000 036 484, 2000 036489, 2000 036 490, 2000 036 491, 2007 009 1357-1359.

Prisonniers/otages : 48 AQ 3330, 110 AQ 41, 202 AQ 1503, 202 AQ 1506,202 AQ 1507, 1988 007 0465, 1994026 231, 1995 060 1339.

Rapatriés : 48 AQ 3330, 202 AQ 1506, 202 AQ 1510, 1994 026 230.

60

Rapatriement (militaire) : 48 AQ 3330, 202 AQ 1506, 202 AQ 1510.

Ravitaillement : 202 AQ 1510, 6 AS 14, 6 AS 15, 52 AS 363, 1994 007 227, 1995 014 57, 2010 023 485.

Reconstitution : 48 AQ 3582, 70 AQ 397, 110 AQ 47, 202 AQ 1272, 202 AQ 1595, 202 AQ 1596, 1991 010 060,1993 009 649-652, 1993 009 654-655, 1994 007 228, 1994 026 612, 1994 055 075, 1994 057 048, 1994 057288-292 1995 053 004 1997 013 005, 1997 013 006, 1997 013 008, 2000 024 2704-2707, 2000 024 3795, 2000024 4116-4118, 2000 024 4125, 2000 024 4507, 2000 024 5078, 2009 013 009, 2009 013 012-019, 2009 013026, 2009 013 028.

Reconstruction : 65 AQ I 1146, 65 AQ I 1173, 65 AQ I 1346, 80 AQ 28-30, 1994 002 019, 1994 007 228, 1994026 606, 1994 026 609, 1994 057 034, 1997 013 001 , 1997 013 005-006, 1997 013 008, 2000 024 3014, 2000024 4126-4132, 2000 024 4804-4809, 2003 040 606,

Réfugiés : 44 AQ 16, 110 AQ 41, 202 AQ 1510, 1994 026 230.

Réglementation des prix, ventes, tarifs : 110 AQ 12, 1994 007 227, 1995 060 1128, 1995 060 1893, 1995 0601894, 1995 060 1895, 1995 060 1907, 1995 060 5004, 1997 036 087-088.

Réparations : 19 Q 49, 65 AQ A 1073, 65 AQ A 2224, 132 AQ 128, 132 AQ S 11, 198 AQ 53, 202 AQ 1587, 202AQ 1588, 202 AQ 1592-1593, 202 AQ 1595, 1991 010 060, 1993 009 649, 1993 009 652, 1993 009 656, 1993009 658, 1994 026 606, 1994 026 611, 1994 051 1522, 1994 055 075, 1999 007 005, 1999 007 006, 1999 007007, 1999 007 010, 2000 024 4507, 2000 024 5072-5077, 2003 040 607.

Réquisitions : 9 AQ 21, 70 AQ 326, 70 AQ 394, 111 AQ 754 1, 202 AQ 1507, 6 AS 14, 52 AS 469-472, 1989003 007, 1991 010 0061, 1992 003 038, 1993 009 665, 1993 009 666–668, 1994 007 115, 1994 007 227, 1994026 559, 1994 055 075, 1995 014 46, 1999 007 001 , 1999 007 009, 2005 012 014.

Secours et œuvres sociales : 65 AQ B 1168, 65 AQ B 1217, 80 AQ 29, 144 AQ 23, 6 AS 27/4, 6 AS 28/4, 6 AS29/1, 6 AS 29/2, 1994 007 226, 1994 026 219-221, 1994 026 228, 1994 026 229-231, 1994 056 042, 2001 026826, 2003 036 157, 2003 040 585, 2003 040 604.

Séquestre : 132 AQ 6, 132 AQ 7106, 132 AQ 7111, 207 AQ 26-27, 207 AQ 405.

Sinistrés : 65 AQ A 2224, 65 AQ I 1173, 132 AQ S 11, 1993 009 645, 1994 007 228, 1994 026 613, 1997 013001, 2009 013 027.

Soldats/militaires : 48 AQ 3330, 65 AQ B 1218, 65 AQ R 4154, 65 AQ R 4166, 65 AQ Rb 4311, 98 AQ 3, 202AQ 1894, 6 AS 29/1, 6 AS 38/2, 1994 026 219-221, 1994 026 223, 1994 026 228, 1994 026 229, 1994 026 629,2007 009 1357-1359, H 919, H 4282, H 4311.

Transports militaires/transports de guerre : 9 AQ 21-23, 9 AQ 340, 48 AQ 3330, 48 AQ 3334, 202 AQ 127,202 AQ 1501, 202 AQ 1504, 202 AQ 1506, 202 AQ 1507, 202 AQ 1511, 202 AQ 1512, 202 AQ 1518, 2000 00415-018, 2000 004 021, 2000 024 3851-3955, 2000 024 4723, 2007 066 031, 2007 066 047.

Veuves : 65 AQ B 1187, 65 AQ R 4156, 65 AQ Rb 4208, 65 AQ Rb 4280, 65 AQ Rb 4351, 1994 026 230, 1994056 059, 1995 060 1339.

Victimes de guerre : 65 AQ B 1317, 2000 036 157.

61

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION....................................................................................................................2

PAR DOMAINES D'ACTIVITÉS...................................................................................................3 Mines.................................................................................................................................................. 3

Charbonnages de France...............................................................................................................................3Archives centrales direction générale, service immobilier, Agglocentre, Agglonord, Filianor........................3Archives centrales : service communication..................................................................................................3

Bibliothèque...............................................................................................................................................3Photothèque..............................................................................................................................................3

Bassin du Nord-Pas-de-Calais.......................................................................................................................3Société des fours à coke de Douai................................................................................................................3HBNPC (Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais)........................................................................4HBNPC. Groupe de Douai.............................................................................................................................4Mines de Béthune..........................................................................................................................................4Mines de Marles............................................................................................................................................7Mines de Bruay..............................................................................................................................................7Mines de Noeux-Vicoigne-Drocourt...............................................................................................................7Mines de Liévin..............................................................................................................................................8Mines de Lens...............................................................................................................................................9Mines de courrières.......................................................................................................................................9Compagnie des mines de Carvin - Compagnie des mines d’Ostricourt......................................................10Mines de Gouy-Servins et Fresnicourt réunis..............................................................................................10

Bassin du Midi...............................................................................................................................................10Compagnie des Mines de La Grande-Combe.............................................................................................10Mines et usines de Decazeville...................................................................................................................11Régie d’Aubin..............................................................................................................................................11

Bassin de l’Est...............................................................................................................................................11Société anonyme des hauts fourneaux de la Chiers...................................................................................11

Associations..................................................................................................................................................11Comité central des Houillères de France.....................................................................................................11Coopérative centrale du personnel des mines du Nord-Pas-de-Calais (CCPM).........................................12

Pétrole.............................................................................................................................................. 12Desmarais Frères..........................................................................................................................................12

Agroalimentaire............................................................................................................................... 12Sucreries........................................................................................................................................................12

Sucrerie du Nord-Est...................................................................................................................................12Sucrerie et distillerie de Solesmes (Nord)...................................................................................................12

1993 009, 2009 013.................................................................................................................................12Sucrerie Dujardin à Seclin (Nord)................................................................................................................16

1997 013, 2006 075.................................................................................................................................16Sucrerie Saint-Louis....................................................................................................................................18

Brasseries, distilleries..................................................................................................................................18Établissements Kendall...............................................................................................................................18Distillerie Delerue à Illies (Fonds non classé)..............................................................................................18

Métallurgie....................................................................................................................................... 18Arbel............................................................................................................................................................... 18

Établissements Arbel (forges de Douai : Nord)...........................................................................................18Société industrielle, financière et immobilière : filiale des Établissements Arbel.........................................19Papiers de la famille Arbel...........................................................................................................................19

Boulonnerie et ferronnerie de Thiant (anciens Établissements Sirot-Mallez).........................................20Forges et chantiers de la méditerranée.......................................................................................................20Fives-Cail-Babcock.......................................................................................................................................21

198 AQ......................................................................................................................................................... 211994 001...................................................................................................................................................... 21

Usinor............................................................................................................................................................. 21Usinor Denain (non classé).........................................................................................................................21Usinor Montataire........................................................................................................................................22

METALEUROP...............................................................................................................................................22Textile............................................................................................................................................... 22

Boussac Saint Frères....................................................................................................................................221987 003...................................................................................................................................................... 221994 020...................................................................................................................................................... 23

Motte-Bossut..................................................................................................................................................23Teinturerie industrielle de Roubaix (teinturerie Scrépel)..........................................................................24

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Cuvelier Frères : négoce de tissus à Roubaix............................................................................................24Texnor............................................................................................................................................................. 25Deffrennes-Duplouy......................................................................................................................................25Peignage Amédée Prouvost.........................................................................................................................25C. Marquette et Compagnie (teinturerie).....................................................................................................25Leclercq Dupire.............................................................................................................................................25

Transports....................................................................................................................................... 26Chemins de fer...............................................................................................................................................26

Compagnie des chemins de fer du Nord.....................................................................................................2648 AQ...................................................................................................................................................... 26202 AQ....................................................................................................................................................26

Compagnie générale des voies ferrées d’intérêt local.................................................................................31Tramways.......................................................................................................................................................36

Compagnie générale française de tramways (CGFT), puis.........................................................................36Compagnie générale française de transports et d’entreprises (CGFTE).....................................................36

Automobiles.................................................................................................................................... 36CGEA (Compagnie générale d’entreprises automobiles)..........................................................................36

Aéronautique................................................................................................................................... 37Lucien Sabathier, ingénieur chez Clément Bayard et Renault.................................................................37

Domaine Maritime........................................................................................................................... 37Comité central des armateurs de France....................................................................................................37Compagnie générale transatlantique..........................................................................................................37

Compagnie générale transatlantique...........................................................................................................38Numérisation de cartes postales appartenant à une collection privée........................................................38

Compagnie universelle du canal maritime de Suez...................................................................................381995 060...................................................................................................................................................... 382000 036...................................................................................................................................................... 41

Construction.................................................................................................................................... 42Construction immobilière.............................................................................................................................42

Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre.............................................................................42Comptoir tuilier du Nord (CTN)....................................................................................................................42

Construction mécanique..............................................................................................................................42Renault........................................................................................................................................................ 42Crépelle....................................................................................................................................................... 42

Équipement industriel...................................................................................................................................43Jacques Tison..............................................................................................................................................43

Services........................................................................................................................................... 43Ronéo.......................................................................................................................................................... 43

Commerce....................................................................................................................................... 43Aux Trois Quartiers.......................................................................................................................................43Maison Dizeux et E.Brosse (maison d’emballage pour l’exportation).....................................................43

Assurances...................................................................................................................................... 44Le Soleil et l’Aigle..........................................................................................................................................44......................................................................................................................................................................... 44

Banques........................................................................................................................................... 45Banque nationale de crédit...........................................................................................................................45Banque Neuflize.............................................................................................................................................45

44 AQ........................................................................................................................................................... 45144 AQ......................................................................................................................................................... 45

Banque Ottomane..........................................................................................................................................46Banque Rothschild........................................................................................................................................46Crédit foncier de France...............................................................................................................................47

2001 026...................................................................................................................................................... 472003 026...................................................................................................................................................... 472003 040...................................................................................................................................................... 482003 065...................................................................................................................................................... 49

Fonds divers de clientèle bancaire..............................................................................................................49Banque Jules Bernard, Mathieu Goudchaux et Cie et Société anonyme d'exploitations minières etindustrielles...................................................................................................................................................49

Architecture..................................................................................................................................... 49Raphaël Hoden..............................................................................................................................................49

Syndicats......................................................................................................................................... 49Union régionale des syndicats CFDT : bibliothèque.................................................................................49Syndicat patronal textile d’Armentières......................................................................................................49Syndicat patronal textile de Fourmies et du Cambrésis...........................................................................50

Personnes physiques ou morales.................................................................................................51Fonds Max Lazard (Économiste et militant contre le chômage)..............................................................51Fonds Dailly (maître des postes).................................................................................................................52Fonds Lavoissier (expert comptable du tribunal de commerce de la Seine)..........................................52

63

Oscar Decarpentrie.......................................................................................................................................52Ernest Mercier (administrateur de sociétés)..............................................................................................53Louis Mercier (ingénieur des mines de Béthune)......................................................................................53Francis Philippe (militant jeunesse ouvrière chrétienne)..........................................................................53Fonds Simone Duquesne-Gravelines (couturière et directrice de colonies de vacances)....................53

Fonds iconographiques................................................................................................................. 53Cartes postales reçues par don ou achat...................................................................................................53Reproductions ponctuelles, sous forme argentique ou numérique, de documents conservés auxANMT (reproductions réalisées par les ANMT ou par un prestataire extérieur).....................................54

Documentation................................................................................................................................ 54Association nationale des porteurs de valeurs mobilières.......................................................................54Bibliothèque................................................................................................................................................... 57

INDEX THÉMATIQUE............................................................................................................59

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