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• PLU prescrit par délibération du Conseil Municipal d’Orléans du 04 juillet 2016 • PLU arrêté par délibération du Conseil de Métropole du 28 février 2019 • PLU approuvé par délibération du Conseil de Métropole du 28 novembre 2019 Vu pour être annexé à la délibération du Conseil de Métropole du 28/11/2019 Le Président, Olivier CARRÉ ARCHEOLOGIE PREVENTIVE Plan Local d’Urbanisme d’Orléans Pièce 7.1.0

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• PLU prescrit par délibération du Conseil Municipal d’Orléans du 04 juillet 2016

• PLU arrêté par délibération du Conseil de Métropole du 28 février 2019

• PLU approuvé par délibération du Conseil de Métropole du 28 novembre 2019

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil de Métropole du 28/11/2019 Le Président, Olivier CARRÉ

ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

Plan Local d’Urbanisme d’Orléans

Pièce 7.1.0

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