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Où l’eau va-t-elle?

Savez-vous où va l’eau lorsque vousvidez l’évier ou tirez la chasse d’eau dela toilette? Si vous habitez en ville, leseaux usées sont acheminées vers leréseau d’égouts municipal, pour aboutirà la station d’épuration. Si vous habitezdans une zone rurale ou une petitecollectivité, il est probable que vousfassiez partie du quart des Canadiensdont les eaux usées sont traitées par uneinstallation septique (aussi appeléeinstallation d’assainissementautonome). Une installation septiquetraite les eaux usées sur votre propreterrain et évacue l’effluent qui enrésulte dans les eaux souterraines (voirla figure 1).

Comment fonctionne moninstallation septique?

Lorsqu’elle fonctionne bien, l’installationseptique reçoit toutes les eaux uséesproduites par un ménage (par l’utilisationdes toilettes, de la douche, des éviers,du lave-vaisselle, de la laveuse, et lereste.) et les traite suffisamment pour que l’effluent soit sans danger avant deretourner vers les eaux souterraines.Une installation septique esthabituellement constituée d’une fosseseptique et d’un sol filtrant appeléchamp d’épuration. Le champd’épuration est parfois appelé un champd’épandage, un lit filtrant ou un tertre

d’infiltration.

La fosse septique

La fosse septique a pour but de séparerles solides des liquides et d’amorcer ladécomposition des matières organiquesprésentes dans les eaux usées. Il s’agitd’un contenant étanche en béton, enpolyéthylène ou en fibre de verre qu’onenfouit dans le sol. Dans le passé, lafosse était parfois faite en acier ou enbois (si vous possédez une fosse enacier, elle est sans doute perforée par larouille et vous devrez la remplacer; sielle est en bois, elle est sûrement

pourrie et devra aussi être remplacée).Les dimensions de la fosse varient enfonction de la taille de la maison (c’est-à-dire le nombre de chambres) et de laquantité d’eau utilisée par lesoccupants. Les plus petites ont unvolume variant entre 1 800 litres et3 600 litres, selon la province ou leterritoire. Les vieilles fosses peuvent êtreplus petites que celles qui sont installéesde nos jours et elles peuvent avoir plusd’un compartiment selon l’endroit et lemoment où elles ont été mises en terre.

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Figure 1 : Recyclage des eaux usées par une installation autonome (Source : Éric Brunet, Centre ontarien des eaux usées rurales, Université de Guelph)

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À mesure que les eaux usées de lamaison entrent dans la fosse septique,leur débit est ralenti, de sorte que lessolides les plus lourds se déposent aufond et les matières plus légères flottentà la surface (voir la figure 2). Lessolides accumulés au fond de la fosses’appellent les « boues », et les solidesplus légers (graisses et gras) quis’agglutinent en surface forment descouches flottantes appelées « écume ».Les bactéries anaérobies, toujoursprésentes dans les eaux usées, digèrentune partie des solides organiques qui setrouvent dans la fosse. Les eaux uséesclarifiées du milieu de la fosse sedéplacent vers le champ d’épurationafin d’y subir un second traitementdans la couche de sol.

Le champ d’épuration

Les eaux usées partiellement traitées parla fosse septique se déversent dans lechamp d’épuration (voir la figure 3).Le champ d’épuration se composegénéralement d’un réseau de drains de

distribution en plastique déposés dansdes tranchées de gravier par-dessus unecouche de sol. Dans la plupart desprovinces, la couche de sol doit setrouver à au moins 0,7 à 1,2 m au-dessus

de la surface de la nappe phréatique oud’une couche restrictive comme unsous-sol rocheux ou un sol argileux etelle doit posséder une certaine perméabilité(capacité d’absorption). Les vieillesinstallations étaient parfois réaliséesavec des tuyaux d’argile au lieu de drainsen plastique, et les nouvelles installationscomportent parfois des chambresd’infiltration en plastique pour remplacerles tranchées de gravier et les drainsperforés. Les dimensions, la conceptionet la disposition des champs d’épurationsont prévues par les codes et les règlementsprovinciaux et territoriaux et sontfondées sur le volume d’eaux uséesproduites, la capacité d’absorption dessols sous-jacents et la distance par rapportau niveau supérieur de la nappephréatique ou à la couche restrictive.Les eaux usées peuvent se déplacer pargravité entre la fosse septique et lesdrains de distribution ou, lorsque c’estnécessaire, peuvent être recueillies parune chambre de pompage et être relevéesvers un champ d’épuration surélevé.Figure 3 : Installation septique traditionnelle (Source : Éric Brunet, Centre ontarien

des eaux usées rurales, Université de Guelph)

Figure 2.Vue en coupe d'une fosse septique courante avec regards de prélèvementet filtre d'effluent (Source : Éric Brunet, Centre ontarien des eaux usées rurales, Université de Guelph)

Filtred’effluent

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Le champ d’épuration est un filtreaménagé à même le sol qui traitel’effluent de la fosse septique à l’aide deprocessus naturels. Les contaminantsprésents dans les eaux usées secomposent de matières organiquessolides et dissoutes (composés ducarbone), de substances nutritives(azote et phosphore) et de bactéries etvirus nocifs. Une pellicule biologiqueconstituée de bactéries, qu’on appelle lelit bactérien, se forme au fond et sur lesparois de chaque tranchée dedistribution. C’est dans cette pelliculequ’une large part du traitement seproduit. Les bactéries présentes dans lelit bactérien et dans le sol environnantse nourrissent de la matière organiquequi se trouve dans les eaux usées ettransforment l’azote ammoniacal, unesubstance toxique pour certainesespèces aquatiques, en nitrate qui estune forme moins toxique d’azote. Lesbactéries et virus dangereux présentsdans les eaux usées sont pour la plupartéliminés dans le champ d’épuration par

filtration, par prédation (consomméspar d’autres microbes) et par expositionà l’environnement. Le sol de certainschamps d’épuration renferme du fer, del’aluminium ou du calcium capablesd’adsorber le phosphore transporté parles eaux usées. Les bactéries du sol quise chargent du traitement ont besoind’oxygène pour agir. C’est pourquoi lechamp d’épuration doit être placé dansun sol non saturé par le ruissellementdes eaux de surface ou par une nappephréatique superficielle. Il ne doit pasnon plus être asphalté ou recouvert depavés, d’un patio, d’une remise, etc.

Le sol du champ d’épuration doit êtreapproprié afin de pouvoir retenir leseaux usées suffisamment longtempspour que le traitement se fasse tout enpermettant aux eaux usées de s’infiltrerdans le sol (consultez les règlements dela province ou du territoire).

Dans les cas où la distance entre lanappe phréatique ou le sous-sol rocheuxest suffisamment grande, le réseau dedrains peut être déposé directement dansle sol en place ou dans un lit de sableimporté si la perméabilité du sol estinappropriée. C’est ce que l’on appelleune installation traditionnelle (voir lafigure 3). Lorsque le sous-sol rocheux oula nappe phréatique se trouvent près dela surface, le champ d’épuration doitêtre surélevé afin qu’il y ait suffisammentde sol non saturé sous les drains. Il s’agitdans ce cas d’une installation surélevéeavec tertre d’infiltration (voir la figure 4).

Les techniques de traitementaérobie

Il arrive souvent qu’un terrain ne seprête pas à la mise en place d’uneinstallation septique ordinaire à cause,par exemple, du niveau élevé de la nappephréatique, d’un sous-sol rocheux, depiètres conditions de sol (composéd’argile, de limon ou de till) ou del’impossibilité de respecter les normesconcernant les marges de reculementrelativement aux eaux superficielles, àun puits ou aux limites de la propriété.Dans ces cas, on a souvent recours àune technique de traitement aérobie.Ces techniques éprouvées, qui existentsur le marché nord-américain depuis les années 1970, ont fait l’objet denombreuses installations. Les techniquesaérobies traitent les eaux usées à un degrésupérieur (niveaux secondaire et tertiaire)à ce que peut accomplir une fosseseptique ordinaire, ce qui permet dedéverser l’effluent ainsi traité dans unezone beaucoup plus petite que ce querequiert normalement un effluent traitépar un champ d’épuration classique.Chaque province et territoire possède sespropres règlements en matière detraitement aérobie. Consultez les autoritéslocales pour savoir quelles techniquesont été approuvées pour votre secteur.

Figure 4 : Installation surélevée(Source : Éric Brunet, Centre ontarien des eaux usées rurales, Université de Guelph)

Installation surélevée

Les techniques de traitement aérobieont trois éléments en commun : unbassin de décantation (qui peut êtreplus petit qu’une fosse septiqueordinaire), un dispositif de traitementaérobie, qui retire la majeure partie desmatières organiques présentes dans leseaux usées, et un système de dispersion,qui prend souvent la forme d’un petitchamp d’épuration (voir figure 5).

Les techniques de traitement aérobiemisent toutes sur les micro-organismesaérobies pour décomposer les matièresorganiques dans l’effluent. Afind’optimaliser le traitement, les composantsdu système de traitement comportentsoit un matériau destiné à supporter lacroissance des micro-organismes(appelé milieu de croissance attaché),soit un agitateur qui garde les micro-organismes en suspension (qu’onappelle la biomasse en suspension).Bien des techniques ont recours soit àune pompe à air ou à un ventilateurpour alimenter les micro-organismes enoxygène, tandis que d’autres techniquesfont appel à des filtres bactériens. Dansce dernier cas, l’effluent passe lentementdans un milieu non saturé et les micro-organismes utilisent l’oxygène dans l’airqui entoure le milieu de croissance.

Une fois traité, l’effluent est habituellementacheminé vers un petit champ d’épuration.Il arrive toutefois que des administrationsexigent un système de distribution souspression près de la surface du sol oumême un déversement dans les eaux desurface. Consultez les autoritésprovinciales ou territoriales pour savoirquelles méthodes de dispersion sontpermises dans votre secteur.

Dans la plupart des provinces, lespropriétaires-occupants équipés d’uneinstallation de traitement aérobie sonttenus de conclure un contrat d’entretienavec un fournisseur de services autoriséqui se chargera d’inspecter et d’entretenir

leur installation. Posez-vous les questionssuivantes au moment de vous procurerun système de traitement aérobie :

• La technologie ou la marque duproduit est-elle approuvée par votreprovince?

• Le fabricant offre-t-il un contrat deservice et d’entretien fiable dansvotre région?

• Quelles sont les exigencesd’entretien et les coûts associés àcette technologie (fréquence etmoment des inspections,échantillonnage de l’effluent etpièces de rechange)?

• Combien coûtent les pièces derechange et est-il facile de s’enprocurer?

• Quels sont les coûts d’énergieannuels (pompes, aérateurs)?

• À quelle fréquence faut-il vidangerl’installation, combien cela coûte-t-il et quel est le volume utile de lafosse?

• Que faut-il savoir pour uneinstallation saisonnière et lafermeture hivernale?

Que dois-je faire pour que moninstallation septique continue de bienfonctionner?

Les regards de prélèvement – Maintenirl’accès à la fosse septique est la premièremesure d’entretien régulier qu’il fautprendre. Dans le cas des fosses enterrées,il serait utile de mettre en place desregards de prélèvement sur les ouverturesde la fosse afin de prolonger ces dernièresjusqu’à la surface du sol ou près de lasurface (voir la figure 2). Dansl’éventualité où il faudrait accéder à lafosse en hiver, ces regards faciliterontgrandement la tâche. Les regardspeuvent être faits de plastique ou debéton et doivent être verrouillés pourprévenir toute entrée.

La vidange de la fosse – Avec le temps,les boues s’accumulent au fond de lafosse septique. Si on les laisse s’accumuler,elles finiront par se déverser dans lechamp d’épuration et auront tôt fait de

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Figure 5 : Autre technique de traitement (Source : Éric Brunet, Centre ontarien des eaux usées rurales, Université de Guelph)

boucher les drains de distribution.Quand cela se produit, les eaux uséesmontent à la surface du sol ou, pire,sont refoulées à l’intérieur de la maison.Non seulement une installationseptique obstruée peut être dangereusepour l’environnement et la santé devotre famille, mais elle entraîne des fraisde réparation très onéreux.

Une fosse septique doit généralementêtre vidangée tous les trois à cinq ansou lorsque les boues occupent le tiersde son volume de stockage (ce qui doitêtre déterminé par un spécialiste). Lafréquence des vidanges dépendra de laquantité d’eau qu’utilise le ménage (lenombre de personnes occupant lamaison) et du volume de la fosseseptique. Par exemple, une famille decinq personnes possédant une fosse de2 300 L pourrait devoir faire vidangerson installation aussi souvent qu’auxdeux ou trois ans, alors qu’un couple deretraités équipé d’une fosse de 3 600 Lpourrait le faire faire uniquement tousles cinq à sept ans. Certainesadministrations ont établi la fréquenceà laquelle les vidanges doivent êtrefaites. Au Québec, par exemple, lespropriétaires de fosses septiques sonttenus de les faire vidanger tous les deuxans, dans le cas d’une habitationoccupée en permanence, et tous lesquatre ans pour les résidencessaisonnières.

La saison estivale ou le début del’automne sont les meilleurs momentspour vidanger la fosse septique.Comme la terre n’est pas gelée, il estfacile d’accéder à la fosse et l’actionbiologique dans la fosse peutrecommencer avant qu’il fasse tropfroid (les micro-organismes préfèrent lachaleur). Au printemps, si la nappephréatique se situe près de la surface dusol à cause de la neige fondante, elleexerce parfois une si grande pressionsous une fosse vide que cette dernière

peut émerger du sol. Ce problème est leplus souvent associé aux fosses légèresfaites de polyéthylène, de fibre de verreou d’acier qu’à celles qui sont faites enbéton.

Vous ne devez ni inspecter nividanger vous-même votre fosseseptique. Il n’y a pas d’oxygène dansla fosse, et elle contient des gaznocifs qui peuvent vous tuer enquelques secondes. Lorsque vient lemoment de nettoyer ou d’inspectervotre fosse, faites appel à unvidangeur de fosse autorisé.

Le filtre d’effluent – Un filtre d’effluentest un accessoire relativement nouveaupour les fosses septiques. C’est un filtresimple qui, une fois installé à la sortiede la fosse septique, sert à éviter que degrosses particules solides s’échappent de la fosse pour atteindre le champd’épuration. Un filtre d’effluent peutdonc prévenir l’obturation prématuréedu champ d’épuration. Il existe denombreux types de filtre d’effluent dansle commerce; il est donc conseillé deconsulter un entrepreneur local poursavoir quel filtre convient le mieux àvotre installation. Les filtres d’effluentdoivent aussi être nettoyéspériodiquement, selon leur type etleurs dimensions ainsi que selon levolume d’eau utilisé par le ménage.Certains modèles de filtre peuvent êtreéquipés d’une alarme qui retentitlorsque celui-ci doit être nettoyé.

Substances à ne pas jeter dans lestuyaux d’évacuation – Étant donnéque les installations septiques ontbesoin des micro-organismes pourla décomposition des déchets, ilest important de ne pas les « empoisonner ». Même une petitequantité de peinture, de solvant, dedécapant, de dissolvant de vernis àongles ou de tout produit de nettoyage

évacué ou versé dans les tuyaux peuttuer les bactéries qui décomposent lesmatières organiques dans les eaux usées.Les désinfectants ménagers, commel’eau de Javel et les nettoyeurs de toilette,peuvent être utilisés avec modérationsans nuire au bon fonctionnement del’installation septique; toutefois,l’emploi immodéré des désinfectantspeut détruire les bactéries de la fosseseptique. Certains fabricants favorisentl’utilisation de certains produits pournettoyer ou encore amorcer ouintensifier la digestion des boues. Laplupart de ces produits ne sont pas trèsutiles; ils sont donc déconseillés. Évitezde jeter dans l’installation septique dessubstances qui ne se décomposent pasnaturellement ou qui se décomposenttrès lentement (huiles, graisses et gras,couches jetables, tampons et leurcontenant, condoms, essuie-tout,papiers mouchoirs, litière pour chats,matières plastiques, filtres à cigarette,marc de café, coquilles d’œuf et autresdéchets de cuisine). Les broyeurs àdéchets installés sous l’évier sontégalement à proscrire, à moins que lafosse septique et le champ d’épurationsoient conçus pour absorber le surplusd’eau et de matières organiques associésà ces appareils.

Pourquoi surveiller maconsommation d’eau?

Chaque fois que vous évacuez de l’eauvers la fosse septique, une quantitéégale d’eau se déplace vers le champd’épuration. Plus les eaux uséesdemeurent longtemps dans la fosseseptique, plus l’effluent est débarrassédes matières solides et organiques ensuspension. En revanche, si l’eau passetrop rapidement à travers l’installation(lorsqu’un ménage utilise beaucoupd’eau), les solides n’auront pas le tempsde se déposer au fond de la fosse avantque l’effluent n’atteigne le champ

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d’épuration. C’est pourquoi il faut,autant que possible, réguler la quantitéd’eau évacuée dans l’installationseptique. Par exemple, au lieu de fairetoute la lessive le samedi, étalez letravail sur toute la semaine. Vouspouvez aussi réduire votreconsommation d’eau en installant desdispositifs pour économiser l’eau sur lesappareils sanitaires et en faisantfonctionner la laveuse ou le lave-vaisselle seulement lorsqu’ils sontremplis. Réparez les robinets qui fuientet soyez à l’affût des toilettes quicoulent (une toilette qui coule peutgaspiller une énorme quantité d’eau etpeut lessiver la fosse septique). L’eauissue du drainage des fondations(pompe de puisard) et le condensat dugénérateur de chaleur ne doivent paspasser par l’installation septique. Vouspouvez aussi maîtriser la quantitéd’eaux usées qui pénètrent dansl’installation et le moment où elles yentrent en utilisant une pompe dedistribution qui dosera l’acheminementde l’effluent vers le champ d’épuration.

Comment devrais-je m’occuperdu champ d’épuration?

Il est facile de s’occuper d’un champd’épuration. Il n’y a vraiment rien àfaire; plutôt, certaines choses à ne pasfaire. Le champ d’épuration devrait êtrebien recouvert de gazon. Une bonneaération et un ensoleillement adéquatsont également propices à l’évaporationnécessaire. Ce qui signifie que vousdevez éviter d’aménager des aires destationnement, un patio, des courts detennis, une terrasse ou une remise sur lechamp d’épuration. En outre, il estimportant de laisser l’oxygène pénétrerdans le sol, car les bactéries qui traitentles eaux usées ont besoin d’oxygènepour survivre et fonctionner. Vous nedevez pas conduire de véhicule ou demachine sur le champ d’épuration, car

leur poids pourrait écraser les drains ou compacter le sol. En hiver, vous ne devez pas non plus laisser desmotoneiges circuler sur le champd’épuration. La neige compactée endiminuerait l’effet isolant naturel, cequi augmente les risques de gel destuyaux. Ne plantez pas d’arbres oud’arbustes près du champ d’épuration.Les racines de certains arbres, surtoutles saules et les peupliers, s’étendent surde longues distances pour atteindrel’eau et elles pourraient embourber etendommager les drains. Enfin, n’arrosezpas le gazon qui pousse sur le champd’épuration et faites en sorte que tousles tuyaux d’évacuation de surface(comme les gouttières) se déversent loindu champ d’épuration. L’eau excédentairepourrait nuire à la capacité du sold’absorber et de traiter les eaux usées.

Le champ d’épuration d’uneinstallation septique traditionnelledevrait durer au moins 20 ans.Toutefois, avec le temps, le milieu decroissance va obturer les drains et ilfaudra alors réparer ou remplacer lechamp d’épuration.

Comment savoir s’il y a unproblème dans mon installationseptique?

Voici quelques signes que votreinstallation d’assainissement fait défaut :

• Le sol autour de la fosse septique etau-dessus du champ d’épuration estimbibé d’eau ou spongieuxlorsqu’on y marche.

• Les toilettes, douches et éviersrefoulent ou prennent plus detemps à se vider.

• Des odeurs d’égout se dégagentparfois, surtout après une chute depluie.

• Un liquide gris ou noir apparaît àla surface du gazon ou est refoulédans les appareils sanitaires de lamaison.

• La bactérie E. coli, indiquant laprésence de coliformes fécaux, esttrouvée dans un puits avoisinant oudans un fossé de surface àproximité du champ d’épuration.

• L’eau dans la fosse septique atteintun niveau plus élevé que le conduitd’évacuation (ce qui signifie quel’eau s’accumule dans les drains dedistribution) – il faut faireinspecter l’installation par unspécialiste (un vidangeur ou uninstallateur).

• Les eaux usées s’accumulent dansles drains de distribution – il fautfaire inspecter l’installation par unspécialiste ou par un ingénieur.

Que dois-je faire pour empêchermon installation de geler?

Il y a de fortes chances que l’installationseptique gèle par temps froid lorsqu’il ya peu de neige au sol. La premièremesure de protection contre le gelconsiste à assurer une bonne isolation.Il s’agit donc d’épandre un paillis(feuilles, paille, foin) sur une épaisseurde 0,3 m (1 pied) ou de laisser legazon pousser très haut sur le champd’épuration au cours de l’automne. Audébut de l’hiver, on peut égalementajouter de la neige par-dessus celle quirecouvre déjà le champ. Autrespossibilités : isoler le tuyau situé entrela maison et la fosse septique, ajouterdes panneaux de styromousse au-dessusde la fosse septique et accroître lecouvre-sol sur toute l’installation.

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Une installation septique gèlehabituellement pour trois raisons :

1. Les tuyaux ne se vident passuffisamment – toute eau stagnantepeut geler dans les drains. Cettesituation peut être causée par unemauvaise installation (la pente n’étantpas suffisante), par un tassement dusol ou par un soulèvement dû augel. Dans ces cas, il faut excaver etremplacer la section de tuyau quicause le problème.

2. Une utilisation de l’eau peufréquente – lorsqu’un filet d’eaucoule continuellement dans lesdrains (à cause d’un robinet quifuit ou d’une toilette qui coule), ilse crée un film d’eau qui peutentraîner le gel complet des drains.Un faible débit d’eau (ou l’absencedes occupants) pendant une longuepériode peut entraîner le gel de lafosse septique. Si vous quittez leslieux pendant une période prolongéeen hiver, il serait bon de faire vidangerla fosse avant votre départ.

3. Saturation de l’installation – Sivotre champ d’épuration est saturéd’eau (à cause d’une conceptiondéficiente ou de l’obturation desdrains), il pourrait geler dur. Enpareil cas, la seule solution consisteà utiliser la fosse comme réservoirde rétention jusqu’au printemps,lorsque le champ d’épurationdégèlera et pourra être réparé ouremplacé. Cela signifie qu’il faudravidanger la fosse septique chaquefois qu’elle se remplit, ce qui pourraitsurvenir aussi souvent que deuxfois par semaine.

Si vous devez utiliser votre fosseseptique comme réservoir de rétention,il serait utile de demander au vidangeurd’installer une alarme de trop-plein poursignaler quand le temps est venu devidanger la fosse.Si votre installationgèle, appelez un spécialiste (un vidangeurou un installateur). Bon nombred’entrepreneurs possèdent des injecteursà vapeur pour dégeler les tuyaux. Ilspeuvent aussi mettre en place des rubanschauffants ou un chauffe-réservoir.N’ajoutez pas d’antigel, de sel oud’autres additifs dans la fosse etrenoncez à laisser couler l’eaucontinuellement pour dégelerl’installation.

Que faire si mon installationseptique a besoin deréparations?

Si vous remarquez un problème, il estimpérieux d’intervenir sans tarder pourprotéger votre santé et votre milieu.Communiquez avec un entrepreneurautorisé pour obtenir des conseils. Selonle cas, il vous proposera de vidanger lafosse, de réparer un séparateur endommagéou un drain fissuré, de remettre deniveau le conduit de distributionprincipal, de remplacer la fosse septiqueou même peut-être de remplacerl’ensemble du champ d’épuration.

Ce que dit la loi

La loi exige que vous signaliez toutproblème aux autorités locales avant deprocéder à des réparations ou auremplacement de l’installation. Uneinspection finale devra être faite et unpermis d’utilisation délivré avant quevous ne puissiez utiliser légalement votreinstallation septique, qu’elle soit nouvelleou modifiée. Votre entrepreneur ou lesautorités locales peuvent vous aider àdéterminer la taille de l’installationseptique dont vous avez besoin. Vousdécouvrirez peut-être qu’il vous fautune plus grosse installation que celleque vous possédez actuellement. Si vousdevez réparer, remplacer ou aménagerune installation septique, vous devezconnaître les règlements relatifs à sonemplacement par rapport à votre maisonet à votre puits, à la maison des voisinset à leur puits, de même qu’aux étenduesd’eau des environs. Certaines marges deretrait sont obligatoires afin d’empêcherque les eaux usées de votre installationseptique atteignent et contaminent lessources d’approvisionnement en eauavoisinantes. Selon la province, lechamp d’épuration doit être situé de1,5 à 9 m des limites de la propriété,de 3 à 11 m d’un bâtiment, de 15 à30,5 m d’un puits et de 15 à 75 md’un plan d’eau.

L’organisme responsable de ladélivrance des permis visant lesinstallations septiques change d’uneprovince, ou d’un territoire, à l’autre.Ils sont donnés dans la liste à la page 8.

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Province/territoire Ministère Loi/règlement

Île-du-Prince-Édouard Technologie et EnvironnementEnvironmental Protection Act– Sewage Disposal Regulation

Terre-Neuve-et-Labrador Santé Public Health Act–Sanitation Regulation

Nouvelle-Écosse EnvironnementEnvironment Act–On-site SewageDisposal Regulation

Nouveau-Brunswick Santé et Mieux-être Loi sur la santé–Règlement 88 200

Québec Environnement

Loi sur la qualité de l'environnement–Règlement sur l'évacuation et letraitement des eaux usées des résidencesisolées

Ontario Affaires municipales et Logement Ontario Building Code–partie 8

Manitoba EnvironnementLoi sur l'environnement–Règlement surles dispositifs privés d'évacuation deseaux usées et les toilettes extérieures

Saskatchewan SantéPublic Health Act–Plumbing andDrainage Regulation

Alberta TravailSafety Codes Act–Alberta Private SewageSystems Standards of Practice

Colombie-Britannique Services de santé Health Act–Sewerage System Regulation

Territoires du Nord-Ouest Santé et services sociauxPublic Health Act–General SanitationRegulations

Territoire du Yukon SantéPublic Health and Safety Act–SewageDisposal System Regulations

Tableau 1 : Ministères chargés de réglementer les installations septiques dans les provinces et les territoires

OÙ PUIS-JE OBTENIRDES RENSEIGNEMENTSSUPPLÉMENTAIRES?

• bureaux municipaux locaux oubureaux de santé publique

• entrepreneurs agréés eninstallations septiques (consultezles Pages JaunesMC)

• ministères provinciaux etterritoriaux responsables desinstallations septiques (p. ex.,environnement, santé)

Société canadienne d'hypothèqueset de logementwww.schl.ca

Centre ontarien des eaux uséesruraleswww.orwc.uoguelph.ca

Centre for Water Resources Studieswww.centreforwaterresourcesstudies.dal.ca

Page sur les installations septiquesdu site Web de l'agence américainede protection de l'environnementwww.epa.gov/owm/onsite

National Small FlowsClearinghousewww.nesc.wvu.edu

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Économiser l’eau chez soi No de commande 61970

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L’achat d’une toilette No de commande 62936

Le choix d’un entrepreneur No de commande 62278

L’achat d’une maison avec un puits et une installation septique No de commande 63320

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©2001, Société canadienne d’hypothèques et de logementImprimé au CanadaRéalisation : SCHL 01-09-2005Révision : 2002, 2003, 2005

Bien que ce produit d’information se fonde sur les connaissances actuelles des experts en habitation, il n’a pour but que d’offrir desrenseignements d’ordre général. Les lecteurs assument la responsabilité des mesures ou décisions prises sur la foi des renseignements contenusdans le présent ouvrage. Il revient aux lecteurs de consulter les ressources documentaires pertinentes et les spécialistes du domaine concernéafin de déterminer si, dans leur cas, les renseignements, les matériaux et les techniques sont sécuritaires et conviennent à leurs besoins. LaSociété canadienne d’hypothèques et de logement se dégage de toute responsabilité relativement aux conséquences résultant de l’utilisationdes renseignements, des matériaux et des techniques contenus dans le présent ouvrage.

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