Octobre 2016

La FCS en Octobre :

Arrêt sur presse :

Zoom régional :

Conseils :

Chiffres économiques :

Agenda :

• «COP22 : Quelle fiscalité environnementale au Maroc ? » • CCAG – Fournitures : Les propositions de la FCS au SGG • Conférences & Réunions: La FCS y participe

• D failla es des so i t s : Le o e e la e plus d’atte tio • Un statut pour les exportateurs indirects • Les promesses du fisc à « ses clients » • TVA: Le fisc « tropille » le droit à déduction

• Rabat-Salé-Kénitra: Le programme de développement régional finalisé début 2017

• R sultats de l’E u te Natio ale su le Se teu I fo el

• Pourquoi ne font ils leur travail dans les délais ?

Newsletter Fédération du Commerce et Services – Octobre

• Special COP 22

RETOUR AU SOMMAIRE

La FCS en Octobre

En marge de la COP22, la Fédération du Commerce et Services organise une rencontre sous le thème :

« COP 22 : Quelle fiscalité environnementale au Maroc ? »

Suite à cette rencontre, les propositions et recommandations des membres seront présentées à la COP 22 qui se tiendra à Marrakech du 07 au 18 novembre.

Cette rencontre verra la participation de M. Issam EL MAGUIRI, Président du

Conseil Régional de Casablanca, Centre, Tensift et Sud de l’O d e des Experts

Comptables et sera modérée par : M. Ahmed CHAHBI : Vice – Président Général de la Fédération du Commerce et

Services – Membre de l’O d e des Experts Comptables

Et animée par: M. Nabil Amine BAOUAYAD : Professeur des sciences de gestion à l’u ive sit

Hassan I de Settat – Auteur de l’ouv age « Fiscalité de l’e t ep ise marocaine »

M. Khalid FALHAOUI : Expert Comptable Commissaire Aux Comptes - Chercheur

dans le domaine de la fiscalité verte.

M. Khalid ROUGGANI : Professeur des sciences économique à l'université Hassan

I - Settat.

COP22 :

« QUELLE FISCALITÉ ENVIRONNEMENTALE AU MAROC ? »

CCAG – Fournitures:

Les propositions de la FCS au SGG

Suite à la deuxième version du projet de décret approuvant le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Fournitures, la Fédération du Commerce et Services a soumis ses remarques au Secrétariat Générale du Gouvernement. Pour rappel, la FCS avait répondu à l’appel à commentaires du SGG pour la première proposition du projet de décret publiée en 2014 et se réjouie des modifications apportées suite à la demande de la FCS et ses partenaires.

RETOUR AU SOMMAIRE

Les observations soumises au Secrétariat Générale du Gouvernement sont

disponibles sur le lien suivant : http://www.fcs.ma/wp-

content/uploads/2016/10/Note-dobservation-FCS_-CCAG-Fournitures-1.pdf et

sur le site du SGG : www.sgg.gov.ma

La FCS en Octobre

Participation aux réunions et conférences sur différents sujets impactant le développement de l’e t ep ise : • Rencontre, le 05 octobre, avec le MEDEF en vue de discuter d’u e

éventuelle collaboration, entre la FCS et la patronat français, dans un cadre gagnant/gagnant.

• Réunion, le 07 octobre, avec le Ministère de l’I dust ie, du Commerce, de l’I vestisse e t et de l’E o o ie Numérique sur la loi n°31-08 édictant les mesures de protection du consommateur.

• Conférence, le 12 octobre au HCP, sur les résultats de l’E u te Nationale

sur le Secteur Informel.

• Conférence, le 12 octobre à l’ASMEX, sur la 1ère plateforme virtuelle dédiée à la promotion des entreprises marocaines à l’e po t « E-xport Morocco »

• Séminaire, le 25 octobre au siège de l’ASMEX, sur le thème: « Boostez vos exportations en protégeant vos marques à l’i te atio al »

RETOUR AU SOMMAIRE

Conférences & Réunions :

La FCS y participe

La FCS en Octobre

FCS sur les médias

Les disparitions d'entreprises sont en hausse à fin septembre, mais la cadence ralentit par

rapport aux années précédentes. Sans grande surprise, le commerce, l'immobilier et le BTP

sont en tête des secteurs durement touchés. Au-delà des délais de paiement qui rendent la vie

difficile à beaucoup d'entreprises, les opérateurs dans le commerce attendent des

changements profonds au niveau de la fiscalité ou en matière d'aide à l'investissement pour

redonner un nouveau souffle au secteur

http://www.leconomiste.com/article/1003823-defaillances-des-societes

RETOUR AU SOMMAIRE

• 4,457 sociétés ont fermé à fin septembre, dont 1.540 dans le secteur • Le plan Rawaj encore loin de ses objectifs • La profession attend beaucoup de « Maroc Commerce 2020 »

Défaillances des sociétés

Le commerce réclame

plus d’attention

FCS sur les médias

1.189 entreprises ont fait faillite au troisième trimestre portant le nombre de défaillances depuis le début de l'année à 4.457, selon Inforisk. Les disparitions d'entreprises sont en hausse de 8% à fin septembre, mais elles progressent moins vite que les années précédentes (hausse annuelle moyenne de 17% de 2012 à 2015).

Parmi les secteurs durement touchés par la mortalité des entreprises, l'on retrouve le commerce. Plus de 1.500 sociétés ont fermé depuis le début de l'année, sans compter celles qui n'engagent pas l'ouverture des procédures collectives. «C'est important d'encourager la création d'entreprises, mais préserver, renforcer et surtout faire perdurer celles existantes en particulier les PME, est tout aussi important si l'on veut lancer demain de futurs champions nationaux créateurs de valeur et

d'emplois», relève Khalid Dahami, président de la Fédération du commerce et services. Pour l'ensemble du marché, l'amélioration des délais de paiement serait hautement bénéfique et éviterait un certain nombre de faillites. Dans le commerce particulièrement, les professionnels attendent des changements plus profonds sur le plan fiscal ou encore en matière d'encouragement de l'investissement pour accélérer la modernisation du secteur et renforcer son poids dans le PIB. En gros, ils attendent des mesures plus efficaces que celles qui ont été déployées jusque-là. Huit ans après le démarrage du plan Rawaj, les réalisations sont encore loin des objectifs.

Entre 2008 et 2015, la contribution du commerce au PIB est passée de 70 milliards de DH à 79 milliards de DH,

soit 8% du PIB. C'est la moitié du chemin pour atteindre les objectifs à l'horizon 2020 (15% du PIB). Le plan Maroc Commerce 2020 est censé apporter le nouveau souffle dont a besoin le secteur. Pour le moment, les contours du nouveau plan ne sont pas totalement fixés. «Il s'agit d'un plan très important pour notre secteur. Nous y travaillons avec les équipes du ministère et nous espérons passer à la vitesse supérieure après la nomination de notre ministre de tutelle», confie Dahami. Les opérateurs portent beaucoup d'espoir sur ce nouveau contrat afin d'accélérer notamment la modernisation du secteur.

http://www.leconomiste.com/article/1003823-defaillances-des-societes

RETOUR AU SOMMAIRE

https://ater

Arrêt sur Presse

• Un statut pour les exportateurs indirects Read more…..

• Commerce extérieur : Pourquoi ça cale toujours Read more…..

• Les promesses du fisc à « ses clients » Read more…..

• Climat des affaires : Une étude post-création des entreprises à Casablanca Read more ….

• TVA: Le fisc « torpille » le droit à déduction Read more ….

RETOUR AU SOMMAIRE

Zoom régional

Rabat-Salé-Kénitra Le programme de développement régional finalisé début 2017

http://www.leseco.ma/regions/51069-rabat-sale-kenitra-le-programme-de-developpement-regional-finalise-debut-2017.html

Le Conseil de la région Rabat-Salé-Kénitra s’active pour la finalisation du programme de développement régional. Après la phase de diagnostic, l’heu e est aux concertations avec les différents acteurs de la région. Zoom sur les priorités...

RETOUR AU SOMMAIRE

ÉCO que le Conseil est actuellement dans la phase des choix stratégiques qui seront validés avec les différents acteurs dans un délai d’u mois. Après cette étape, il faudra passer aux mesures d’a o pag e e t comme la mise en œuv e du système géographique ainsi que l’ la o atio du programme de Marketing territorial. Plusieurs priorités sont d’o es et déjà tracées.

Il s’agit notamment du développement de l’i ovatio dans le domaine économique, aussi bien pour les secteurs qui sont déjà développés dans la région que les nouvelles niches. Une vision globale devra être développée pour augmenter la valeur ajoutée des différents secteurs (tourisme, agriculture, industrie…). Il faut dire que la région regorge de potentialités, comme le souligne avec optimisme Sekkal. On peut citer, entre autres, le Technopolis à Salé et le projet de PSA à Kénitra. L’i dust ie est ainsi un élément-clé. Pour atteindre les objectifs escomptés, la réhabilitation des zones existantes pour améliorer les conditions de travail est en vue. Une étude est déjà finalisée pour la zone industrielle de Temara. La zone industrielle Salé-Rahma, où «les conditions sont catastrophiques», pour reprendre les termes du président de la région, sera également réhabilitée.

Le Conseil de la région Rabat-Salé-Kénitra compte mettre sur les rails le programme de développement régional au début de l’a e 2017. L’a l atio de la cadence s’i pose. La loi accorde au conseil un délai d’u an pour l’ la o atio de son programme régional. La phase de diagnostic vient d’ t e achevée. Le rapport établi sera soumis à la concertation élargie avec les différents acteurs de la région pour pouvoir, par la suite, élaborer le programme de développement. Le président de la région, Abdessamad Sekkal, précise aux Inspirations

Zoom régional

http://www.leseco.ma/regions/51069-rabat-sale-kenitra-le-programme-de-developpement-regional-finalise-debut-2017.html

Le Conseil de la région tend aussi à réaménager des structures d’a tivit s industrielles en allant vers d’aut es villes où le besoin se fait ressentir comme Sidi Kacem. Une fois achevée, le projet de développement régional permettra de donner une vision précise sur le développement des activités économiques dans la région. Actuellement, le Conseil de la région est en phase d’ide tifi atio du foncier pour la réalisation des projets. Le développement économique de la région passe aussi par le développement humain. Il s’agit d’u élément déterminant. À l’heu e actuelle, l’ a t est grand entre le milieu rural et urbain. En dépit de la richesse de la région, les indicateurs de développement humain sont alarmants, notamment dans une grande partie du monde rural et quelques petites villes. La dynamique économique doit être un vecteur d’a lio atio des indicateurs de développement humain. Plusieurs pistes sont à explorer comme la promotion d’a tivit s génératrices de revenus.

La région compte faire de la question de lutte contre les disparités spatiales son cheval de bataille. L’a lio atio du niveau de développement humain est tributaire d'un certain nombre de mesures, à commencer par l’e seig e e t et l’a lio atio de l’a s aux services publics de la population vivant dans le milieu rural. Il s’av e également nécessaire d’assu e de la cohérence en matière de développement régional et de repenser à différents aspects comme l’e vi o e e t et la mobilité urbaine. Le développement territorial est une nécessité. «Plusieurs actions transversales doivent être mises en œuv e. On a aujou d’hui besoin d’assu e une meilleure territorialisation des différentes actions et la convergence entre les approches sectorielles», précise le président de la région. L’a lio atio du mode de gouvernance ’est pas en reste.

Cet objectif pourra être concrétisé en mettant en place des observatoires pour améliorer la capacité de mise en œuv e des projets. Le conseil de la région a-t-il les moyens financiers de ses ambitions? Pour Sekkal, le financement ne constitue nullement une entrave à la réalisation des projets arrêtés grâce aux montages financiers ficelés entre la région et ses partenaires. «Le budget du Conseil de la région doit être un levier pour les autres partenaires. En effet, notre objectif est de faire en sorte que notre participation soit un incitateur et un catalyseur», précise-t-il. En attendant l’ la o atio du plan de développement régional, le conseil de la région, dont le budget passera à 609 MDH, dont 83 MDH pour le fonctionnement, a entrepris plusieurs actions dont l’o ga isatio de plusieurs ateliers sur l’e ploi, la mise en place d’u programme en matière de réduction des disparités, la mise en œuv e des mesures d’a lio atio de la formation professionnelle…

RETOUR AU SOMMAIRE

Ce que prévoit la loi

La loi organique relative aux régions stipule l’ la o atio par le Conseil de la région, au cours de la première année de son mandat, d’u programme de développement régional. En vertu de l’a ti le 83 de ce texte, le plan régional fixe pour six années les actions de développement, dont la programmation ou la réalisation sont prévues sur le territoire de la région en prenant en considération leur nature, leur emplacement et leur coût. La loi insiste sur l’app o he participative et la coordination avec le wali de la région en sa qualité de chargé de la coordination des activités des services décentralisés de l’ad i ist atio centrale. Tout programme de développement régional devra comporter un diagnostic mettant en évidence les besoins et les potentialités de la région, une identification de ses priorités et une évaluation de ses ressources et dépenses prévisionnelles afférentes aux trois premières années et doit prendre en considération l’app o he genre. Le programme doit suivre les orientations stratégiques de la politique de l’État et veiller à leur déclinaison au niveau régional. Il peut être révisé à partir de la troisième année de son entrée en vigueur.

Chiffres économiques

R sultats de l’E u te Natio ale su le Secteur Informel

L’E u te Nationale sur le Secteur Informel réalisée en 2013/2014 a permis d’a tualise les informations sur les unités de production opérant dans ce secteur, son mode d’i se tio dans l’ o o ie nationale et sa contribution à la création de la richesse et de l’e ploi. Présentation des unités de production informelles (UPI) Après avoir été de 1,55 million en 2007, le nombre d’u it s de production informelles (UPI) atteint 1,68 million en 2013, marquant un accroissement annuel de 19 000 unités.

La proportion des UPI disposant d’u local fixe atteint, en 2013, 43,7% (au lieu de 44,1% en 2007), celles non localisées 51,4% (au lieu de 49,2% en 2007) et celles des travailleurs à domicile 4,9% (au lieu de 6,7%). Les UPI sans local représentent 87,5% dans le BTP, 58,7% dans les services et 51,9% dans le commerce. L’i dust ie abrite la plus grande proportion d’u it s ayant un local professionnel (56,9%) et des unités travaillant à domicile (23,6%).

Près de 18% des UPI sont enregistrées à la taxe professionnelle en 2013 au lieu de 18,6% en 2007 et de 23,3% en 1999 avec un taux passant de 39,2% pour les unités informelles avec local à 1,9% pour les unités sans local. Même s’il a été notablement amélioré en 2013, le niveau d’i st u tio des entrepreneurs informels reste faible depuis 2007. Plus du tiers ’o t pratiquement pas d’i st u tio , 33,6 % ont un niveau primaire, 28,4% ont un niveau secondaire et 3,3% ont un niveau supérieur.

Avec moins de 9%, les femmes sont faiblement représentées parmi les promoteurs des UPI. Avec cependant une proportion de 23% et de 60%, elles sont plus présentes respectivement dans les activités relevant de l’i dust ie et du travail à domicile.

Dans la création des UPI, l’i itiative est, à 83% individuelle, 10,6% collaborative et pour près de 5% le fruit d’u concours familial.

A l’o igi e, 75% des créateurs d’UPI étaient actifs occupés, 12% étudiants, 8,3% chômeurs et 3% femmes au foyer. Parmi ceux qui avaient auparavant exercé une activité avant de créer leur propre affaire, 70% étaient salariés et 20% indépendants relevant pour 90% d’e t e eux du secteur informel.

HCP – Note de sy th se su les sultats de l’E u te Natio ale su le Secteu I fo el

RETOUR AU SOMMAIRE

Chiffres économiques

Avec un chiffre d’affai es (CA) moyen de près de 245 mille DH par unité en 2013, le secteur informel reste constitué en quasi-totalité de petites et micro-entreprises. Cette moyenne est portée à son maximum dans les activités commerciales (337 mille DH) et à son minimum dans les services (90 mille DH). Les UPI ont brassé un CA de près de 410 milliards de DH, en accroissement annuel moyen de 6,5% depuis 2007. Le Commerce continue à constituer l’a tivit la plus importante du secteur en dépit du reflux de son poids à 69,8% en 2013 au lieu de 77% en 2007. En revanche, les parts du CA générées par les activités informelles du BTP, de l’i dust ie et des services se sont améliorées, passant de 4,4%, 11,5% et 7,2% respectivement en 2007 à 8,1%, 13,1% et 9% respectivement en 2013. La moitié des UPI réalise un CA annuel de moins de 100 mille DH, plus du tiers (35,3%) un CA annuel de moins de 60 mille DH et près d’u e UPI sur six (16,2%) un CA annuel supérieur à 360 mille DH. *Retrouvez les résultats de l’E u te Nationale sur le secteur informel sur : http://www.fcs.ma/wp-

content/uploads/2016/10/Enqu%C3%AAte-Nationale-sur-le-SI-2013_2014.pdf

RETOUR AU SOMMAIRE

HCP – Note de sy th se su les sultats de l’E u te Natio ale su le Secteu I fo el

Conseils

Pourquoi ne font-ils pas leur travail dans les délais ?

Je ne comprends vraiment pas pourquoi certaines choses prennent autant de temps ! Même la plus simple action peut être reportée pour des raisons obscures et surtout avoir pour conséquences des problèmes qui ’au aie t jamais existé ! Bref : Comment faire en sorte que tout le monde fasse son travail dans la rigueur et les délais tout simplement ? Que me conseillez-vous ?

RETOUR AU SOMMAIRE

http://lavieeco.com/news/maroc-conseil-emploi/pourquoi-ne-font-ils-pas-leur-travail-dans-les-delais.html

Le business et les excuses… Si uel u’u avait l’id e de comptabiliser le nombre de FAUSSES excuses pour justifier un retard et afficher ce «compteur» sur les écrans de chaque ordinateur de l’e t ep ise, je suis certaine que cela en affolerait plus d’u ! Il est assez étrange en effet de voir le niveau de créativité déployé parfois pour justifier u’u simple bon de commande comme vous dites ’ait pas encore été signé! Pour u’u e excuse soit VENDUE, il faut un ACHETEUR. Et ’est bien ce cycle de «complaisance» que vous devez casser : faire en sorte u’à chaque niveau managérial, les «acheteurs» soient beaucoup plus sélectifs s’agissa t de ce type d’e uses.

C’est donc auprès de ces managers que vous devrez marteler les messages concernant la rigueur, l’e ige e et le professionnalisme car ’est ce qui fait AUSSI la culture d’u e entreprise.

La musique au bon rythme! S’il y a bien un enjeu important pour un manager ’est de réussir à partager avec ses équipes le

même niveau d’e ige e. Mais encore faut-il que vos collaborateurs connaissent et COMPRENNENT bien ce NIVEAU ! Parce que si vous ’ tes pas assez clair et que vous vous contentez de délivrer des messages indirects et enrobés de «complaisance», ne vous étonnez pas du résultat à l’a iv e ! Vous êtes le chef d’o hest e, vous donnez le LA mais vous fixez aussi le niveau de vitesse : car un résultat atteint en 2 semaines ’a rien à voir avec le même qui aurait nécessité 3 mois! Donc, et sans pour autant renier les résultats enregistrés, démontrez factuellement pourquoi et comment ils doivent ET PEUVENT faire beaucoup MIEUX et PLUS.

Conseils

Follow-up Au fond, que signifie être «manager» si ce ’est de donner la direction, une idée très claire des résultats/délais/qualité à atteindre, les moyens d’ arriver et de CONTROLER si les actions mises en œuv e permettront tout cela! De contrôler A PRIORI et non une fois que le retard est déjà bien là! Aussi -et surtout dans les premiers temps- vous devrez déployer une énergie importante pour faire le suivi de vos équipes. Je sais, ça ’est pas forcément la partie du job la plus «sexy» mais ’est indispensable pour ENTRAINER vos équipes. Exactement comme si vous deviez amener une personne qui ’a jamais fait de sport à se préparer à un marathon. Vous la challengez sur une course de 5, puis 10, puis 43 kms et chemin faisant, vous l’e ou agez, la poussez au-delà de ses limites pour u’elle découvre que finalement ses limites étaient beaucoup plus extensibles u’elle ne le pensait et u’elle arrête de penser que NOUS AVONS TOUJOURS FAIT COMME CA !

Enfin, vous le savez : la cohérence est l’i g die t de base de la crédibilité ! Alors, vous aussi, ne laissez pas ces parapheurs traîner sur votre bureau, répondez à vos emails, soyez ponctuel aux réunions. En d’aut es termes, «dites ce que vous allez faire et faites ce que vous avez dit que vous alliez faire». A vous de jouer !

RETOUR AU SOMMAIRE

http://lavieeco.com/news/maroc-conseil-emploi/pourquoi-ne-font-ils-pas-leur-travail-dans-les-delais.html

Agenda

SIB : Salon International du Bâtiment

Date : Du 23 au 27 novembre 2016 Lieu : Foire Internationale de Casablanca Organisateurs : Ministère de l’Ha itat et de la Politique de la Ville – Maroc Exhibitions

SIFEL AGADIR : Salon International Professionnel de la Filière Fruits & Légumes

Date : Du 01 au 04 décembre 2016 Lieu : Parc Agadir Parc Expo Organisateur : IEC – International Exhibitions and Conferences

MED-IT : Salon international sur les technologies de l’i fo atio

Date : Les 28 et 30 novembre 2016 Lieu : Palais des Congrès de Skhirat Organisateur : XCOM FRANCE

RETOUR AU SOMMAIRE

CBH EXPO 2016 : Salon International de la cosmétique, de la beauté, de la coiffure, de l’hygi e et des produits d’e t etie

Date : Du 05 au 07 décembre 2016 Lieu : Office des Foires et Expositions de Casablanca Organisateur : ALAN EXPO

Agenda

RETOUR AU SOMMAIRE

Programme Side Events en Zone Verte Durant la période de la Conférence des Parties COP22, du 7 au 18 Novembre, parallèlement aux sideevents facilités par le Secrétariat de la CCNUCC, des évènements parallèles sont programmés sur le site de la COP22 en Zone Verte. Ces évènements visent le partage de connaissances et d’e p ie es, la présentation de bonnes pratiques et la consolidation ou le lancement d’i itiatives d’a tio en faveur du climat.

Calendrier

Lundi, 07 Novembre 2016 – Thème : Jeunesse, Renforcement de Capacités Mardi, 08 Novembre 2016 – Thème : Forêts, Dégradation des Terres, Eau Mercredi, 09 Novembre 2016 – Thème : Résilience Jeudi, 10 Novembre 2016 – Thème : Energie Vendredi, 11 Novembre 2016 – Thème : Océans, Transport, Energie Samedi, 12 Novembre 2016 – Thème : Villes et Territoires Lundi, 14 Novembre 2016 – Thème : Genre, Education Mardi, 15 Novembre 2016 – Thème : Finance Mercredi 16 Novembre 2016 – Thème : Innovation Jeudi, 17 Novembre 2016 – Thème : Agriculture Vendredi, 18 Novembre 2016

Plus d’i fo : http://www.cop22.ma/fr/programme-side-events-en-zone-verte#

Agenda

RETOUR AU SOMMAIRE

Programme des événements au Pavillon Maroc Les Side Events du Pavillon Maroc sont portés par les différentes institutions marocaines en collaboration avec leurs partenaires nationaux et internationaux et couvrent les thématiques majeures de la COP22. Ils seront marqués par le partage des expériences marocaines et le lancement d’i itiatives et partenariats en faveur de l’a tio climatique. Ces évènements s’ tale o t sur toute la période de la COP et se dérouleront dans un auditorium de 200 places dotés de services de traduction simultanée, d’a ueil, de vidéo et de photographie. Vous pouvez télécharger directement le programme du pavillon Maroc sur le lien suivant : Programme Pavillon Maroc

Plus d’i fo : http://www.cop22.ma/fr/calendrier-des-%C3%A9v%C3%A9nements-au-pavillon-maroc

Adresse : 23, Bd. Mohamed Abdou, Quartier Palmiers–Casablanca Tél : +212 522 99 70 39 Fax : +212 522 98 39 71 E-mail : fcs@cgem.ma