Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur l'environnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur renvironnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

par F. MAUBERT et J.M. SIONNEAUavec la collaboration de D. FERLAY

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur

Domaine de Luminy - Route Léon-Lachamp - 13009 MarseilleTéL: 91.41.24.46 - Télex : BRGM 401585 F

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex - Tél.: 93 6 5 42.62

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur renvironnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

par F. MAUBERT et J.M. SIONNEAUavec la collaboration de D. FERLAY

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur

Domaine de Luminy - Route Léon-Lachamp - 13009 MarseilleTéL: 91.41.24.46 - Télex : BRGM 401585 F

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex - Tél.: 93 6 5 42.62

SOJyíMAXBLH.

1 - GENERALITES - PRESENTATION DU PROJET

1.1 - Situation de la commune 3

1.2 - Assainissement communal 3

1.3 - Station projetée 5

2 - ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT

2.1 - Situation géographique 7

2.2 - Contexte paysager 7

2.3 - Hydrologie - Climatologie 92.4 - Géologie - Hydrogéologie - Captages 142.5 - Milieu naturel 162.6 - Activités humaines 182.7 - Servitudes réglementaires 192.8 - Nuisances existantes 21

3 - BILAN DES ETUDES MENEES POUR ABOUTIR AU PROJET

3.1 - Rappel de la situation actuelle 223.2 - Analyse des données démographiques 223.3 - Capacité prévisionnelle d'épuration 233.4 - Descriptif du projet 253.5 - Point de rejet 29

4 - RAISONS DU CHOIX

4.1 - Motivations 304.2 - Critères de choix 30

5 - IMPACTS PREVISIBLES DES AMENAGEMENTS PROJETESET MESURES ENVISAGEABLES POUR REDUIRE OU COMPENSER LESDOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT

32 34 35 37 37 40

SOJyíMAXBLH.

1 - GENERALITES - PRESENTATION DU PROJET

1.1 - Situation de la commune 3

1.2 - Assainissement communal 3

1.3 - Station projetée 5

2 - ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT

2.1 - Situation géographique 7

2.2 - Contexte paysager 7

2.3 - Hydrologie - Climatologie 92.4 - Géologie - Hydrogéologie - Captages 142.5 - Milieu naturel 162.6 - Activités humaines 182.7 - Servitudes réglementaires 192.8 - Nuisances existantes 21

3 - BILAN DES ETUDES MENEES POUR ABOUTIR AU PROJET

3.1 - Rappel de la situation actuelle 223.2 - Analyse des données démographiques 223.3 - Capacité prévisionnelle d'épuration 233.4 - Descriptif du projet 253.5 - Point de rejet 29

4 - RAISONS DU CHOIX

4.1 - Motivations 304.2 - Critères de choix 30

5 - IMPACTS PREVISIBLES DES AMENAGEMENTS PROJETESET MESURES ENVISAGEABLES POUR REDUIRE OU COMPENSER LESDOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT

32 34 35 37 37 40

LISTE DES FIGURES, PLANCHES ET ANNEXES

FIG. 1 - Localisation du site - Echelle 1/100 000FIG. 2 - Situation du projet - Echelle 1/25.000FIG. 3 - Assainissement existant et projeté - Echellel/20 .000FIG. 4 - La Colle sur Loup : courbe ombrothermiqueFIG. 5 - Débits moyens annuels du Loup observés aux ValettesFIG. 6 - Réseau hydrographique du LoupFIG. 7 - Plan cadastral - Echelle 1/2 500

TABLEAU 1

Niveaux et débits observés aux Valettes

TABLEAU 2

Peuplement piscicole : effectifs et biomasse

TABLEAU 4Evolution des débits d'effluents à traiter

TABLEAU 5

Evolution des flux de pollution à traiter

TABLEAU 6Niveaux forfaitaires de bruit pour différentes zones et périodesde la journée

TABLEAU 7

Niveaux sonores des ouvrages d'épuration des eaux

TABLEAU 8Seuils de concentration odorante

TABLEAU 9Sources d'odeurs et remèdes envisageables

PHOTO 1 - Le village : vue depuis le site projetéPHOTO 2 - La vallée du Loup au droit du sitePHOTO 3 - Le Loup au droit du sitePHOTO 4 - La ripisylve du LoupPHOTO 5 - Végétation existante sur la parcelle concernée par le

projetPHOTO 6 - Vue éloignée du site depuis le coteau Est de Bar sur LoupPHOTO 7 - Vue rapprochée sur la parcelle (téléobjectif)

LISTE DES FIGURES, PLANCHES ET ANNEXES

FIG. 1 - Localisation du site - Echelle 1/100 000FIG. 2 - Situation du projet - Echelle 1/25.000FIG. 3 - Assainissement existant et projeté - Echellel/20 .000FIG. 4 - La Colle sur Loup : courbe ombrothermiqueFIG. 5 - Débits moyens annuels du Loup observés aux ValettesFIG. 6 - Réseau hydrographique du LoupFIG. 7 - Plan cadastral - Echelle 1/2 500

TABLEAU 1

Niveaux et débits observés aux Valettes

TABLEAU 2

Peuplement piscicole : effectifs et biomasse

TABLEAU 4Evolution des débits d'effluents à traiter

TABLEAU 5

Evolution des flux de pollution à traiter

TABLEAU 6Niveaux forfaitaires de bruit pour différentes zones et périodesde la journée

TABLEAU 7

Niveaux sonores des ouvrages d'épuration des eaux

TABLEAU 8Seuils de concentration odorante

TABLEAU 9Sources d'odeurs et remèdes envisageables

PHOTO 1 - Le village : vue depuis le site projetéPHOTO 2 - La vallée du Loup au droit du sitePHOTO 3 - Le Loup au droit du sitePHOTO 4 - La ripisylve du LoupPHOTO 5 - Végétation existante sur la parcelle concernée par le

projetPHOTO 6 - Vue éloignée du site depuis le coteau Est de Bar sur LoupPHOTO 7 - Vue rapprochée sur la parcelle (téléobjectif)

DEUX PHOTOMONTAGES : photos n* 1 et 2

ANNEXE 1

Qualité biologique du Loup : liste faunistique

ANNEXE 2

Circulaire du 4 novembre 1980 relative aux conditions dedétermination de la qualité minimale d'un rejet d'effluentsurbains .

DEUX PHOTOMONTAGES : photos n* 1 et 2

ANNEXE 1

Qualité biologique du Loup : liste faunistique

ANNEXE 2

Circulaire du 4 novembre 1980 relative aux conditions dedétermination de la qualité minimale d'un rejet d'effluentsurbains .

A VAN X E>RO E»0 S

Les ouvrages actuels de traitement des eaux usées de lacommune de Bar sur Loup ne permettent plus d'assurer une épurationcorrecte. Devant cette situation, la commune a décidé d'engagerles études nécessaires à la construction d'une nouvelle stationd ' épuration.

Ainsi, la présente notice d'impact a été réalisée enapplication de l'article 2 de la loi du 10 juillet 1976 relative àla protection de la nature et du décret n"'77-1141 du 12 octobre1977 relatif aux études d'impact.

Cette étude a pour objet l'analyse des interactions du projetsur l'environnement, et notamment les mesures prévues pour faireen sorte que les relations du projet avec son environnement soientfavorables. Ce rapport décrit successivement :

- 1 'état actuel de 1 'assainissement de la commune et leprojet envisagé,

l'état initial du site prévu pour l'installation de lastation et son environnement ,

- le bilan des études menées pour aboutir au projet,

- les raisons du choix,

- les effets prévisibles des aménagements projetés et lesmesures envisageables pour réduire ou compenser les dommagescausés à 1 'environnement ,

A VAN X E>RO E»0 S

Les ouvrages actuels de traitement des eaux usées de lacommune de Bar sur Loup ne permettent plus d'assurer une épurationcorrecte. Devant cette situation, la commune a décidé d'engagerles études nécessaires à la construction d'une nouvelle stationd ' épuration.

Ainsi, la présente notice d'impact a été réalisée enapplication de l'article 2 de la loi du 10 juillet 1976 relative àla protection de la nature et du décret n"'77-1141 du 12 octobre1977 relatif aux études d'impact.

Cette étude a pour objet l'analyse des interactions du projetsur l'environnement, et notamment les mesures prévues pour faireen sorte que les relations du projet avec son environnement soientfavorables. Ce rapport décrit successivement :

- 1 'état actuel de 1 'assainissement de la commune et leprojet envisagé,

l'état initial du site prévu pour l'installation de lastation et son environnement ,

- le bilan des études menées pour aboutir au projet,

- les raisons du choix,

- les effets prévisibles des aménagements projetés et lesmesures envisageables pour réduire ou compenser les dommagescausés à 1 'environnement ,

\ Commune deCaussolsi A Plateau ttëft Caussols

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Fig. 1

Localisation du site

Ech. 1/100.000

extrait carte IQN n*68

GENERALITES - PRESENTATION DU PROJETGENERALITES - PRESENTATION DU PROJET

1 - GENERALITES : PRESENTATION DU PROJET

1.1 - Situation de la commune

La commune de Bar sur Loup est située dans les AlpesMaritimes, à moins d'une vingtaine de kilomètres à vol d'oiseau dulittoral, au Nord de l'agglomération de Cannes. Le village de Barsur Loup est implanté à un niveau moyen d'altitude +290m NGF, àune dizaine de kilomètres à l'Est de Grasse. Le village (Cf. Photo1) regroupe l'urbanisation de différents secteurs :

- le village "perché", ancien, que domine la Vallée du Loup

le quartier de St Michel à l'Ouest, sur les pentes duplateau de la Sarrée, et le quartier de St Andrieux encontinuité avec le Pré du Lac au Sud

- les quartiers de Terray et Fontaite, à 1 'Est et au Nord duvillage, dominés par les pentes boisées du Bois de Gourdon

- en fond de vallée, une urbanisation diffuse levallon de Lescure, qui rejoint la vallée du Loup,

long du

Les principaux moyens de communication de la commune sont :

les CD 2210 et CD3 qui traversent la commune et la relient auxaxes de jonction avec les communes alentours (Tourettes sur Loup,Vence, La Colle sur Loup, Grasse, etc).

1.2 - Assainissement communal

Le territoire communal est équipé d'une infrastructure pourl'assainissement sanitaire qui assure la collecte des eaux uséesdomestiques par un réseau de canalisations de type séparatif :

celui-ci dessert principalement le village, le quartier de SaintMichel en continuité à l'Ouest, et le lotissement du Terray auNord-Est.

L'ensemble de ce réseau comporte des canalisations deconception assez ancienne qui se raccordent à un collecteurimplanté dans le CD 2210. Cet ouvrage se déverse au niveau de lastation d'épuration actuelle implantée à l'aval du village (CfFig. 3). Le flux parvenant à cette station est de 1500 à 1800équivalents-habitants. Mise en service depuis plus d'une trentained'années (1954), elle comprend un dessableur-dégril leur , unensemble décanteur-digesteur , des plateaux bactériens et des litsde séchage des boues.

1 - GENERALITES : PRESENTATION DU PROJET

1.1 - Situation de la commune

La commune de Bar sur Loup est située dans les AlpesMaritimes, à moins d'une vingtaine de kilomètres à vol d'oiseau dulittoral, au Nord de l'agglomération de Cannes. Le village de Barsur Loup est implanté à un niveau moyen d'altitude +290m NGF, àune dizaine de kilomètres à l'Est de Grasse. Le village (Cf. Photo1) regroupe l'urbanisation de différents secteurs :

- le village "perché", ancien, que domine la Vallée du Loup

le quartier de St Michel à l'Ouest, sur les pentes duplateau de la Sarrée, et le quartier de St Andrieux encontinuité avec le Pré du Lac au Sud

- les quartiers de Terray et Fontaite, à 1 'Est et au Nord duvillage, dominés par les pentes boisées du Bois de Gourdon

- en fond de vallée, une urbanisation diffuse levallon de Lescure, qui rejoint la vallée du Loup,

long du

Les principaux moyens de communication de la commune sont :

les CD 2210 et CD3 qui traversent la commune et la relient auxaxes de jonction avec les communes alentours (Tourettes sur Loup,Vence, La Colle sur Loup, Grasse, etc).

1.2 - Assainissement communal

Le territoire communal est équipé d'une infrastructure pourl'assainissement sanitaire qui assure la collecte des eaux uséesdomestiques par un réseau de canalisations de type séparatif :

celui-ci dessert principalement le village, le quartier de SaintMichel en continuité à l'Ouest, et le lotissement du Terray auNord-Est.

L'ensemble de ce réseau comporte des canalisations deconception assez ancienne qui se raccordent à un collecteurimplanté dans le CD 2210. Cet ouvrage se déverse au niveau de lastation d'épuration actuelle implantée à l'aval du village (CfFig. 3). Le flux parvenant à cette station est de 1500 à 1800équivalents-habitants. Mise en service depuis plus d'une trentained'années (1954), elle comprend un dessableur-dégril leur , unensemble décanteur-digesteur , des plateaux bactériens et des litsde séchage des boues.

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station d'épurationactuelle

Situation du projet

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Flg. 2

Localisation à 1/25.000

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Compte tenu de la vétusté du réseau d'assainissement, de lacapacité de la station, de surcharges hydrauliques dues à larécupération de volumes d'eaux pluviales dans le réseau, lastation d'épuration présente depuis quelques années un mauvaisfonctionnement. Une partie non négligeable des effluents est mêmecourt-circuitée à certaines périodes au niveau des ouvrages detraitement .

1.3 - Station projetée

La municipalité de Bar sur Loup projette d'équiper la communed'une station d'épuration entièrement nouvelle d'une capacité de4000 équivalents-habitants sur un terrain situé à 3000m en aval dela station actuelle.

A ce stade du projet, deux solutions techniques encore àl'étude sont examinées :

soit un procédé d'épuration par boues activées en aérationprolongée,

- soit un procédé par lit bactérien forte charge.

Compte tenu de la vétusté du réseau d'assainissement, de lacapacité de la station, de surcharges hydrauliques dues à larécupération de volumes d'eaux pluviales dans le réseau, lastation d'épuration présente depuis quelques années un mauvaisfonctionnement. Une partie non négligeable des effluents est mêmecourt-circuitée à certaines périodes au niveau des ouvrages detraitement .

1.3 - Station projetée

La municipalité de Bar sur Loup projette d'équiper la communed'une station d'épuration entièrement nouvelle d'une capacité de4000 équivalents-habitants sur un terrain situé à 3000m en aval dela station actuelle.

A ce stade du projet, deux solutions techniques encore àl'étude sont examinées :

soit un procédé d'épuration par boues activées en aérationprolongée,

- soit un procédé par lit bactérien forte charge.

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Station d'épuration

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; C o m m u n e HiV.VIu; 5v:Fig. 3

Assainissement existant et projeté

ECHELLE : 1/20.000

: OUVRAGES EXISTAN Ff-: OUVRAGES PROJETE?: PROJETS ULTERIEURE

H

ANALYSE DE L'ETAT INITIAL

DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT

H

ANALYSE DE L'ETAT INITIAL

DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT

2 - ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DU SITE ETDE SON ENVIRONNEMENT

2.1 - Situation géographique - Accès

Le projet de nouvelle station d'épuration s'inscrit dans lavallée du Loup, dans la partie orientale de la commune, sur uneterrasse des rives du Loup. Il s'agit d'un secteur où leterritoire communal forme une étroite bande de terrain intercaléeentre les communes de Tourettes sur Loup au Nord, Rouret etRoquefort les Pins au Sud (Cf. Fig. 2).

Depuis le village de Bar sur Loup, on accède au site de lafuture station en empruntant vers le Sud-Est le VCO n"3, puis lechemin rural dit "de Saint Pierre", et enfin un petit chemin deterre après le franchissement du Riou.

Les terrains concernés par le projet et qui s'étendent sur unhectare environ sont situés en bordure du Loup, à 1300m environ dubourg, environ 200m à l'amont du camping des rives du Loup, surl'autre berge de la rivière (commune de Tourettes sur Loup).

L'altitude des parcelles où la construction de la station estprojetée se situe entre +125m et +130m NGF.

2.2 - Contexte paysager

En amont et en aval de Bar sur Loup, la vallée se présentesous la forme de gorges étroites et encaissées ("Basses Gorges enaval" et "Hautes Gorges en amont").

A l'inverse, entre ces deux domaines, à la hauteur de Bar surLoup, la vallée s'élargit et présente des pentes de versant plusdouces et un lit majeur plus vaste.

Le site du projet se trouve juste en amont des Basses Gorgescaractérisées par la présence du bois de l'Ubac en rive droite. Ils'inscrit dans le secteur du quartier de Saint Jean qui seprésente sous la forme d'une petite plaine au confluent avec levallon de l'Escure (ou du Riou).

L'environnement paysager du projet est principalementconstitué par des prairies, des vergers et des friches entourées(cf Photo n' 2 et 4), de franges boisées linéaires en bordure dela rivière ou masques (bois de l'Ubac) qui contribuent à fermer lepaysage en vision rapprochée.

2 - ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DU SITE ETDE SON ENVIRONNEMENT

2.1 - Situation géographique - Accès

Le projet de nouvelle station d'épuration s'inscrit dans lavallée du Loup, dans la partie orientale de la commune, sur uneterrasse des rives du Loup. Il s'agit d'un secteur où leterritoire communal forme une étroite bande de terrain intercaléeentre les communes de Tourettes sur Loup au Nord, Rouret etRoquefort les Pins au Sud (Cf. Fig. 2).

Depuis le village de Bar sur Loup, on accède au site de lafuture station en empruntant vers le Sud-Est le VCO n"3, puis lechemin rural dit "de Saint Pierre", et enfin un petit chemin deterre après le franchissement du Riou.

Les terrains concernés par le projet et qui s'étendent sur unhectare environ sont situés en bordure du Loup, à 1300m environ dubourg, environ 200m à l'amont du camping des rives du Loup, surl'autre berge de la rivière (commune de Tourettes sur Loup).

L'altitude des parcelles où la construction de la station estprojetée se situe entre +125m et +130m NGF.

2.2 - Contexte paysager

En amont et en aval de Bar sur Loup, la vallée se présentesous la forme de gorges étroites et encaissées ("Basses Gorges enaval" et "Hautes Gorges en amont").

A l'inverse, entre ces deux domaines, à la hauteur de Bar surLoup, la vallée s'élargit et présente des pentes de versant plusdouces et un lit majeur plus vaste.

Le site du projet se trouve juste en amont des Basses Gorgescaractérisées par la présence du bois de l'Ubac en rive droite. Ils'inscrit dans le secteur du quartier de Saint Jean qui seprésente sous la forme d'une petite plaine au confluent avec levallon de l'Escure (ou du Riou).

L'environnement paysager du projet est principalementconstitué par des prairies, des vergers et des friches entourées(cf Photo n' 2 et 4), de franges boisées linéaires en bordure dela rivière ou masques (bois de l'Ubac) qui contribuent à fermer lepaysage en vision rapprochée.

P h o t o nD 1 V u e d u village d e B a r s u r L o u p a partir d u site

P h o t o n° 2 L a val lée d u L o u p a u droit d u site ( v u e pr ise e n b o r d u r e d e la D 6 e n rive g a u c h e )

Toutefois, l'importance des reliefs qui dominent la valléepermet en hauteur un dégagement de la vision éloignée qui offredes perspectives paysagères diversifiées constituées d'un ensemblede trames minérales, végétales et anthropiques (Pic de Courmettes,bois de Gourdon, village perché à caractère traditionnel de Barsur Loup ) .

2.3 - Hydrologie - Climatologie

2.3.1 - Climat

Dans cette partie du bassin versant du Loup, le climat localest de type méditerranéen, c'est-à-dire caractérisé par destempératures douces avec des amplitudes thermiques qui diminuentavec la topographie.

La température quotidienne maximale de juillet et août dépas¬se 25' 30 jours sur 31 à la Colle sur Loup. En fond de vallée, lestempératures sont très variables en fonction de l'exposition et enmoyenne un peu plus fraîches. La température moyenne annuelledépasse 12,5'C mais les gelées sont fréquentes en hiver dans lavallée. Il est à noter que le micro-climat de Bar sur Loup estrecommandé aux asthmatiques.

La hauteur moyenne des précipitations à La Colle sur Loup(altitude 950m) est de l'ordre de 1100mm . La sécheresse estivaleest parfois troublée par de violents orages mais les périodeshumides se situent au printemps et surtout en automne.

Aucun poste cliraatologique doté d'anémomètre ne fonctionnedans le secteur mais il est reconnu que le vent d'Est dominant surle littoral (levant) s'atténue vers l'intérieur tandis que lemistral (SW à NW) est ici plus fréquent qu'à Nice.

La région subit principalement le régime des brisescaractérise :

qui se

- par un souffle descendant la vallée la nuit et en début dematinée (avec des vitesses maximales en automne et en hiver),

- par une remontée de la vallée le jour, plus rapide (3~6m/s)avec un maxima observé au printemps et en été.

LA COLLE «ur LOUPCOURBE 0M8RO-THERMIQUE

140.

120.

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60.

40.

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Toutefois, l'importance des reliefs qui dominent la valléepermet en hauteur un dégagement de la vision éloignée qui offredes perspectives paysagères diversifiées constituées d'un ensemblede trames minérales, végétales et anthropiques (Pic de Courmettes,bois de Gourdon, village perché à caractère traditionnel de Barsur Loup ) .

2.3 - Hydrologie - Climatologie

2.3.1 - Climat

Dans cette partie du bassin versant du Loup, le climat localest de type méditerranéen, c'est-à-dire caractérisé par destempératures douces avec des amplitudes thermiques qui diminuentavec la topographie.

La température quotidienne maximale de juillet et août dépas¬se 25' 30 jours sur 31 à la Colle sur Loup. En fond de vallée, lestempératures sont très variables en fonction de l'exposition et enmoyenne un peu plus fraîches. La température moyenne annuelledépasse 12,5'C mais les gelées sont fréquentes en hiver dans lavallée. Il est à noter que le micro-climat de Bar sur Loup estrecommandé aux asthmatiques.

La hauteur moyenne des précipitations à La Colle sur Loup(altitude 950m) est de l'ordre de 1100mm . La sécheresse estivaleest parfois troublée par de violents orages mais les périodeshumides se situent au printemps et surtout en automne.

Aucun poste cliraatologique doté d'anémomètre ne fonctionnedans le secteur mais il est reconnu que le vent d'Est dominant surle littoral (levant) s'atténue vers l'intérieur tandis que lemistral (SW à NW) est ici plus fréquent qu'à Nice.

La région subit principalement le régime des brisescaractérise :

qui se

- par un souffle descendant la vallée la nuit et en début dematinée (avec des vitesses maximales en automne et en hiver),

- par une remontée de la vallée le jour, plus rapide (3~6m/s)avec un maxima observé au printemps et en été.

LA COLLE «ur LOUPCOURBE 0M8RO-THERMIQUE

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2.3.2 - Hydrologie

Le bassin hydrologique du Loup couvre une superficie de 240km^. S'étendant en rive droite du cours inférieur du Var, ilconstitue l'un des plus importants bassins côtiers du départementdes Alpes Maritimes.

Le Loup prend sa source au pied des montagnes de Thorenc à1250m d'altitude et atteint la mer à l'Ouest de Gagnes après untracé assez chaotique.

Le régime du cours d'eau est assez capricieux en raison ducaractère karstique des alimentations et de l'irrégularité duclimat. De nombreuses perturbations sont également entretenues pardes captages et diverses dérivations (irrigation, priseshydroélectriques, . . . ) .

La station de jaugeage la plus proche du projet est celle desValettes (altitude 124m) gérée par le SRAE, et située à quelquescentaines de mètres en aval du projet (Cf. photo n" 3).

L'analyse des mesures réalisées à cette station depuis 1971montre que le débit moyen mensuel varie considérablement au coursde l'année avec deux maxima (source : Aménagement et réhabili¬tation de la rivière Loup - Syndicat intercommunal de la vallée duLoup, 1987) :

- Un automne, en octobre et novembre, dû au pluies qui sontabondantes en cette période.

Un de printemps dû aux habituelles pluies d'hiver et deprintemps (février-mars) mais aussi à la fonte des neiges surle haut bassin versant et à l'écoulement maximum des eauxstockées dans les réserves karstiques qui sont en fin d'hiverà leur plus haut niveau.En mars, les trois facteurs se conjuguent pour donner ledébit mensuel moyen maximum de 16 m^/s.

Les minima se situent :

- En hiver, décembre et janvier notamment, alors que lespluies sont moins abondantes et les réserves pas toujoursrefaites si les pluies d'automne n'ont pas été fortes.

Surtout en été, avec trois mois indigents : juillet, août etseptembre avec moins de 1 m^/s de débit moyen mensuel. Orcette moyenne est très représentative car en période de basseeau la moyenne mensuelle est caractéristique des débitsjournaliers peu variables.

10

2.3.2 - Hydrologie

Le bassin hydrologique du Loup couvre une superficie de 240km^. S'étendant en rive droite du cours inférieur du Var, ilconstitue l'un des plus importants bassins côtiers du départementdes Alpes Maritimes.

Le Loup prend sa source au pied des montagnes de Thorenc à1250m d'altitude et atteint la mer à l'Ouest de Gagnes après untracé assez chaotique.

Le régime du cours d'eau est assez capricieux en raison ducaractère karstique des alimentations et de l'irrégularité duclimat. De nombreuses perturbations sont également entretenues pardes captages et diverses dérivations (irrigation, priseshydroélectriques, . . . ) .

La station de jaugeage la plus proche du projet est celle desValettes (altitude 124m) gérée par le SRAE, et située à quelquescentaines de mètres en aval du projet (Cf. photo n" 3).

L'analyse des mesures réalisées à cette station depuis 1971montre que le débit moyen mensuel varie considérablement au coursde l'année avec deux maxima (source : Aménagement et réhabili¬tation de la rivière Loup - Syndicat intercommunal de la vallée duLoup, 1987) :

- Un automne, en octobre et novembre, dû au pluies qui sontabondantes en cette période.

Un de printemps dû aux habituelles pluies d'hiver et deprintemps (février-mars) mais aussi à la fonte des neiges surle haut bassin versant et à l'écoulement maximum des eauxstockées dans les réserves karstiques qui sont en fin d'hiverà leur plus haut niveau.En mars, les trois facteurs se conjuguent pour donner ledébit mensuel moyen maximum de 16 m^/s.

Les minima se situent :

- En hiver, décembre et janvier notamment, alors que lespluies sont moins abondantes et les réserves pas toujoursrefaites si les pluies d'automne n'ont pas été fortes.

Surtout en été, avec trois mois indigents : juillet, août etseptembre avec moins de 1 m^/s de débit moyen mensuel. Orcette moyenne est très représentative car en période de basseeau la moyenne mensuelle est caractéristique des débitsjournaliers peu variables.

10

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Fig. 6

Le LOUP- Réseau hydrographique

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[\*illon des Escures]

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Le LOUP- Réseau hydrographique

[vallon des Escuffsf

[\*illon des Escures]

Les étiages sur le Loup sont très marqués en été ce qui estdommageable pour l'activité touristique sur ce fleuve où le milieunaturel encore bien préservé est accueillant. Le calcul despériodes de retour des débits minima journaliers annuels auxVallettes montre qu'un débit minimal journalier dans l'année de0,5 m^/s a pratiquement une fréquence annuelle et quel'assèchement, moins de 50 1/s, a une période de retour de 15 ans.

Les crues sur le Loup se situent en automne, à la fin del'hiver et au printemps surtout. L'écoulement en est assez rapideet la concentration pour atteindre la pointe de crue se fait en10-15 heures. Un débit de 50 m^/s a une période de retour de 2 ansalors que la crue séculaire aux Valettes serait de 135 m^/s. Lesdébits instantanés les plus élevés mesurés sont :

- 132 m^/s le 21 janvier 1977 et- 140 m^/s le 16 octobre 1979 aux Valettes.

Le débit maximum estimé à l'aval de la confluence Loup-Mardaric serait de 240 m^/s (180 à 190 m^/s pour le Loup et 50 à60 m^/s pour le Mardaric). Les hauteurs d'eau au niveau de lastation des Valettes seraient :

- pour la crue cinquantenale : 2,30m pour 120 m^/s

- pour la crue centenale : 2,40m pour 140 m^/s.

TABLEAU N' 1 - NIVEAUX ET DEBITS OBSERVES AUX VALETTES

niveaux et débits Cote Débit approxiiatif (i^s)

A i'étiage (débit dépassé 0,40 i 0,1

350 jours/an

En eau loyenne (débit dépassé 0,50 i 10

6 lois/an

flauteurs eaux aasuelies 1,10 i 74

(débit dépassé 10 jours/au

Plus hautes eaux connues 2,40 i 140

ou prévisibles

12

Les étiages sur le Loup sont très marqués en été ce qui estdommageable pour l'activité touristique sur ce fleuve où le milieunaturel encore bien préservé est accueillant. Le calcul despériodes de retour des débits minima journaliers annuels auxVallettes montre qu'un débit minimal journalier dans l'année de0,5 m^/s a pratiquement une fréquence annuelle et quel'assèchement, moins de 50 1/s, a une période de retour de 15 ans.

Les crues sur le Loup se situent en automne, à la fin del'hiver et au printemps surtout. L'écoulement en est assez rapideet la concentration pour atteindre la pointe de crue se fait en10-15 heures. Un débit de 50 m^/s a une période de retour de 2 ansalors que la crue séculaire aux Valettes serait de 135 m^/s. Lesdébits instantanés les plus élevés mesurés sont :

- 132 m^/s le 21 janvier 1977 et- 140 m^/s le 16 octobre 1979 aux Valettes.

Le débit maximum estimé à l'aval de la confluence Loup-Mardaric serait de 240 m^/s (180 à 190 m^/s pour le Loup et 50 à60 m^/s pour le Mardaric). Les hauteurs d'eau au niveau de lastation des Valettes seraient :

- pour la crue cinquantenale : 2,30m pour 120 m^/s

- pour la crue centenale : 2,40m pour 140 m^/s.

TABLEAU N' 1 - NIVEAUX ET DEBITS OBSERVES AUX VALETTES

niveaux et débits Cote Débit approxiiatif (i^s)

A i'étiage (débit dépassé 0,40 i 0,1

350 jours/an

En eau loyenne (débit dépassé 0,50 i 10

6 lois/an

flauteurs eaux aasuelies 1,10 i 74

(débit dépassé 10 jours/au

Plus hautes eaux connues 2,40 i 140

ou prévisibles

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L'histogramme ci-dessous représente les débits moyens annuelsdu Loup observés à la station des Valettes.

N

Fig. 5

Débits moyens annuel du Loup aux Vallettes

13

2.3.3 - Qualité des eaux

L'analyse de la qualité biologique de l'eau du Loup faitréférence à une étude entreprise par le Conseil supérieur de lapêche en 1986, pour le compte de la Fédération des A.A. P. P. desAlpes Maritimes.

Une station d'étude correspond à la section de cours d'eau audroit du projet (partie aval rivière du Loup après la confluencedu vallon de l'Escure) dont nous extrayons ci-après quelquesrésultats .

L'indice de qualité biologique globale (I.Q.B.G.) est de 19(sur une note maximale de 20) pour un total d'unités systématiquesrépertoriées égal à 33 (cf annexe 1). Ces valeurs sont signifi¬catives de la richesse et de la qualité de l'édifice biologique etde qualité de l'eau. Ceci témoigne d'ailleurs d'une améliorationde la qualité du cours d'eau par rapport aux années antérieures,essentiellement depuis la mise en service de la stationd'épuration industrielle de la parfumerie Mane, qui rejette seseffluents désormais épurés dans le vallon des Escures jusqu'auLoup .

La qualité physico-chimique des eaux s'apparente probablementà une classe de qualité 1 B (bonne qualité) à l'aval de Bar surLoup, si l'on escompte les effets de cette amélioration récente decette section du cours d'eau. A l'amont du Pont du Loup, celle-ciest d'excellente qualité (classe 1 A).

2.4 - Géologie - Hydrogéologie - Captases

La région s'inscrit dans la partie orientale de la Provence.Dans tout son val encaissé, le Loup s'écoule principalement surson bed rock compte tenu du régime torrentiel du cours d'eau.

Dans l'ensemble du secteur compris entre les hautes et lesbasses gorges, la rivière circule sur des alluvions récentesconstituées de limons colluviés et des cônes torrentiels à galets.Les terrains concernés par le projet se situent sur des matériauxalluviaux apportés par le Loup et son affluent l'Escure.

Les pentes de la vallée sont essentiellement constituéesd'éboulis composés d'argile, de gypse et de calcaire.

Ces formations sont perméables et très instables sur lespentes accentuées.

Les formations alluviales ou colluviales d'épaisseur trèsvariables recouvrent des terrains triasiques dans toute la"cuvette de Bar sur Loup".

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2.3.3 - Qualité des eaux

L'analyse de la qualité biologique de l'eau du Loup faitréférence à une étude entreprise par le Conseil supérieur de lapêche en 1986, pour le compte de la Fédération des A.A. P. P. desAlpes Maritimes.

Une station d'étude correspond à la section de cours d'eau audroit du projet (partie aval rivière du Loup après la confluencedu vallon de l'Escure) dont nous extrayons ci-après quelquesrésultats .

L'indice de qualité biologique globale (I.Q.B.G.) est de 19(sur une note maximale de 20) pour un total d'unités systématiquesrépertoriées égal à 33 (cf annexe 1). Ces valeurs sont signifi¬catives de la richesse et de la qualité de l'édifice biologique etde qualité de l'eau. Ceci témoigne d'ailleurs d'une améliorationde la qualité du cours d'eau par rapport aux années antérieures,essentiellement depuis la mise en service de la stationd'épuration industrielle de la parfumerie Mane, qui rejette seseffluents désormais épurés dans le vallon des Escures jusqu'auLoup .

La qualité physico-chimique des eaux s'apparente probablementà une classe de qualité 1 B (bonne qualité) à l'aval de Bar surLoup, si l'on escompte les effets de cette amélioration récente decette section du cours d'eau. A l'amont du Pont du Loup, celle-ciest d'excellente qualité (classe 1 A).

2.4 - Géologie - Hydrogéologie - Captases

La région s'inscrit dans la partie orientale de la Provence.Dans tout son val encaissé, le Loup s'écoule principalement surson bed rock compte tenu du régime torrentiel du cours d'eau.

Dans l'ensemble du secteur compris entre les hautes et lesbasses gorges, la rivière circule sur des alluvions récentesconstituées de limons colluviés et des cônes torrentiels à galets.Les terrains concernés par le projet se situent sur des matériauxalluviaux apportés par le Loup et son affluent l'Escure.

Les pentes de la vallée sont essentiellement constituéesd'éboulis composés d'argile, de gypse et de calcaire.

Ces formations sont perméables et très instables sur lespentes accentuées.

Les formations alluviales ou colluviales d'épaisseur trèsvariables recouvrent des terrains triasiques dans toute la"cuvette de Bar sur Loup".

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Photo n°3

Le Loup au droitdu site

Photo n°4

Ripisylve du Loup

Photo n°5

Végétation existanteiSur la parcelle concernée' par le projet

A 300m environ au Sud-Ouest du projet, un affleurement dedolomie triasique émerge les éboulis et présente un pendage d'unedizaine de degrés vers le Nord-Ouest. Les sources sont très peunombreuses dans la région en raison de la perméabilité desterrains. Les infiltrations souterraines donnent naissance à desphénomènes karstiques .

Dans le secteur du projet, les éboulis de pente présententdes conditions d'eau qui donnent plus souvent naissance à dessuintements temporaires qu'à des sources perennes.

Les alluvions du Loup à Bar sur Loup contiennent une nappelocalement exploitée pour des besoins collectifs.

L'alimentation en eau potable de la commune de Bar sur Loupest assurée par un réseau communal qui fournit 1/3 des besoinscommunaux en période normale et un réseau extérieur (2/3 desbesoins ) .

Le réseau communal est desservi à partir des pompages du Loupsitués à 500m environ en amont du projet (débit de 20 1/s) aulieudit Pra-Long et par deux sources captées à l'amont du villagedans les éboulis à plus de 300m d'altitude (sources de la Foux quiconstituent probablement des résurgences du Trias).

L'alimentation extérieure est fournie par la ville de Grasseà partir du canal du Foulon qui peut suppléer également en périodede sécheresse aux insuffisances du réseau communal.

2.5 - MILIEU NATUREL

2.5.1 - Végétation

Les groupements forestiers des rives du Loup situés en avaldu Pont du Loup appartiennent principalement à la série du Charme-Houblon et contrastent avec les formations végétales de typeméditerranéen qui se développent sur les pentes et les sommetsvoisins .

Sur le territoire communal de Bar sur Loup, la forêt occupe450 ha soit environ 1/3 de la superficie de la commune.

La terrasse alluviale cultivée ne montre que quelquesvestiges de la forêt riveraine liée à la proximité de l'eau entoutes saisons.

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A 300m environ au Sud-Ouest du projet, un affleurement dedolomie triasique émerge les éboulis et présente un pendage d'unedizaine de degrés vers le Nord-Ouest. Les sources sont très peunombreuses dans la région en raison de la perméabilité desterrains. Les infiltrations souterraines donnent naissance à desphénomènes karstiques .

Dans le secteur du projet, les éboulis de pente présententdes conditions d'eau qui donnent plus souvent naissance à dessuintements temporaires qu'à des sources perennes.

Les alluvions du Loup à Bar sur Loup contiennent une nappelocalement exploitée pour des besoins collectifs.

L'alimentation en eau potable de la commune de Bar sur Loupest assurée par un réseau communal qui fournit 1/3 des besoinscommunaux en période normale et un réseau extérieur (2/3 desbesoins ) .

Le réseau communal est desservi à partir des pompages du Loupsitués à 500m environ en amont du projet (débit de 20 1/s) aulieudit Pra-Long et par deux sources captées à l'amont du villagedans les éboulis à plus de 300m d'altitude (sources de la Foux quiconstituent probablement des résurgences du Trias).

L'alimentation extérieure est fournie par la ville de Grasseà partir du canal du Foulon qui peut suppléer également en périodede sécheresse aux insuffisances du réseau communal.

2.5 - MILIEU NATUREL

2.5.1 - Végétation

Les groupements forestiers des rives du Loup situés en avaldu Pont du Loup appartiennent principalement à la série du Charme-Houblon et contrastent avec les formations végétales de typeméditerranéen qui se développent sur les pentes et les sommetsvoisins .

Sur le territoire communal de Bar sur Loup, la forêt occupe450 ha soit environ 1/3 de la superficie de la commune.

La terrasse alluviale cultivée ne montre que quelquesvestiges de la forêt riveraine liée à la proximité de l'eau entoutes saisons.

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Les principales espèces arborescentes susceptibles d'êtrerencontrées dans la vallée sont :

- les peupliers, érables, platanes, saules, aulnes, tilleuls ,chênes pubescents. Ceux-ci, associés à des lianes(clématites , houblon, liseron, ...) , et de grandes herbes.Cette association végétale forme en bordure du Loup uneripisylve dense et continue .

La végétation qui se développe sur les terrains concernés parle projet de station d'épuration et son environnement immédiat estmarquée par la vocation agricole du sol : vergers, prairies,cultures maraîchères ou constituées de parcelles abandonnées sousforme de friches (Cf. Photos n" 4 et 5).

2.5.2 - Faune

La présence humaine qui s'exerce dans cette partie de lavallée (urbanisation, camping) est peu favorable au maintien d'unefaune riche et diversifiée. Des passages de chevreuils et desangliers sont signalés sur la commune et la petite faune(perdrix, faisans) est surtout tributaire des lâchers de gibier.

2.5. 3 - Milieu aquatique

Une étude piscicole du Loup a été réalisée en 1985 par leConseil supérieur de la pêche qui a répertorié les espècesprésentes dans la rivière, notamment dans la section de coursd'eau située au droit du projet (aval confluent ruisseau desEscures ) .

Les pêches électriques réalisées ont permis d'obtenir uneimage de la population piscicole (cf annexe 1). La rivière classéeici en première catégorie piscicole présente un peuplementpiscicole composé de cinq espèces :

- la truite- le barbeau méridional- le chevaine- 1 ' anguille- le blageon.

Le peuplement est dominé par l'anguille et le barbeau, maisla truire fario représente une partie non négligeable de labiomasse (22%) et 17% des effectifs.

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Les principales espèces arborescentes susceptibles d'êtrerencontrées dans la vallée sont :

- les peupliers, érables, platanes, saules, aulnes, tilleuls ,chênes pubescents. Ceux-ci, associés à des lianes(clématites , houblon, liseron, ...) , et de grandes herbes.Cette association végétale forme en bordure du Loup uneripisylve dense et continue .

La végétation qui se développe sur les terrains concernés parle projet de station d'épuration et son environnement immédiat estmarquée par la vocation agricole du sol : vergers, prairies,cultures maraîchères ou constituées de parcelles abandonnées sousforme de friches (Cf. Photos n" 4 et 5).

2.5.2 - Faune

La présence humaine qui s'exerce dans cette partie de lavallée (urbanisation, camping) est peu favorable au maintien d'unefaune riche et diversifiée. Des passages de chevreuils et desangliers sont signalés sur la commune et la petite faune(perdrix, faisans) est surtout tributaire des lâchers de gibier.

2.5. 3 - Milieu aquatique

Une étude piscicole du Loup a été réalisée en 1985 par leConseil supérieur de la pêche qui a répertorié les espècesprésentes dans la rivière, notamment dans la section de coursd'eau située au droit du projet (aval confluent ruisseau desEscures ) .

Les pêches électriques réalisées ont permis d'obtenir uneimage de la population piscicole (cf annexe 1). La rivière classéeici en première catégorie piscicole présente un peuplementpiscicole composé de cinq espèces :

- la truite- le barbeau méridional- le chevaine- 1 ' anguille- le blageon.

Le peuplement est dominé par l'anguille et le barbeau, maisla truire fario représente une partie non négligeable de labiomasse (22%) et 17% des effectifs.

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A l'occasion de ce sondage, les effectifs totaux serépartissaient comme suit :

Espèces

Truite fario

Barbeauméridional

Chevaine

Anguille

Blageon

Effectifs(nombre/ha

1400

2800

100

2700

1200

Biomasse(kg/ha)

156

129

9

373

44

TOTAL 8200 711

TABLEAU N" 2 - PEUPLEMENT PISCICOLEEffectifs et biomasse

A noter que cette portion du cours présente des zones defrayères pour la reproduction des principales espèces citées.

2.6 - Activités humaines

La commune de Bar sur Loup comptait 2043 habitants au dernierrecensement de 1982.

Recensement de 1954 1962 1968 1975 1982

Population municipale 1293 1501 1647 1691 2043

L'accroissement de la population de l'ordre de 25 habitantspar an entre 1954 et 1968 s'est établie autour de 7 habitants paran depuis cette dernière date et jusqu'en 1982. Toutefois, aucours de ces dernières années, cette situation semble notablements'améliorer par un développement assez soutenu de la population etde la construction de logements neufs.

Les résidences secondaires représentent environ 15% du parctotal des logements.

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A l'occasion de ce sondage, les effectifs totaux serépartissaient comme suit :

Espèces

Truite fario

Barbeauméridional

Chevaine

Anguille

Blageon

Effectifs(nombre/ha

1400

2800

100

2700

1200

Biomasse(kg/ha)

156

129

9

373

44

TOTAL 8200 711

TABLEAU N" 2 - PEUPLEMENT PISCICOLEEffectifs et biomasse

A noter que cette portion du cours présente des zones defrayères pour la reproduction des principales espèces citées.

2.6 - Activités humaines

La commune de Bar sur Loup comptait 2043 habitants au dernierrecensement de 1982.

Recensement de 1954 1962 1968 1975 1982

Population municipale 1293 1501 1647 1691 2043

L'accroissement de la population de l'ordre de 25 habitantspar an entre 1954 et 1968 s'est établie autour de 7 habitants paran depuis cette dernière date et jusqu'en 1982. Toutefois, aucours de ces dernières années, cette situation semble notablements'améliorer par un développement assez soutenu de la population etde la construction de logements neufs.

Les résidences secondaires représentent environ 15% du parctotal des logements.

18

La population estivale totale de la commune est voisine de2500 habitants.

La commune regroupe :

des activités commerciales situées dans le village dontl'aire d 'attraction ne dépasse pas la commune.

- des activités administratives spécifiques au chef-lieu decanton (gendarmerie, perception, ... )

l'entreprise Mane et Fils qui constitue une des premièresusines de produits aromatiques sur le plan international .Cette entreprise qui recense près de 500 emplois constitue1 'activité principale de la commune.

- les carrières installées sur le plateau de la Sarrée

Dans le secteur concerné par le projet, les principalesactivités ont un caractère agricole (verger, culture, forêt). Lesplus proches habitations permanentes se situent entre 100 et 200mà l'Est et à l'Ouest du site retenu. Il s'agit d'un secteur oùl'habitat est très peu dense et très dispersé. Toujours à proxi¬mité des parcelles concernées par le projet et les principalespossibilités de loisirs sont la pêche en rivière (4 km de linéaireen rive du Loup) et les promenades sur itinéraires de randonnées(chemin de Saint Pierre...).

En rive gauche du Loup, sur le territoire de la commune deTourette sur Loup, le complexe de camping-caravaning-piscine desrives du Loup est implanté à environ 200m à l'aval du projet destation. Il constitue un des principaux pôles d'attraction humaineet touristique du voisinage immédiat.

2.7 - Servitudes réglementaires

2.7.1 - Documents d'urbanisme

La commune de Bar sur Loup dispose d'un POS publié depuis le4 août 1987.

Les terrains concernés par le projet sont classés en zone ND( zone naturelle ) .

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La population estivale totale de la commune est voisine de2500 habitants.

La commune regroupe :

des activités commerciales situées dans le village dontl'aire d 'attraction ne dépasse pas la commune.

- des activités administratives spécifiques au chef-lieu decanton (gendarmerie, perception, ... )

l'entreprise Mane et Fils qui constitue une des premièresusines de produits aromatiques sur le plan international .Cette entreprise qui recense près de 500 emplois constitue1 'activité principale de la commune.

- les carrières installées sur le plateau de la Sarrée

Dans le secteur concerné par le projet, les principalesactivités ont un caractère agricole (verger, culture, forêt). Lesplus proches habitations permanentes se situent entre 100 et 200mà l'Est et à l'Ouest du site retenu. Il s'agit d'un secteur oùl'habitat est très peu dense et très dispersé. Toujours à proxi¬mité des parcelles concernées par le projet et les principalespossibilités de loisirs sont la pêche en rivière (4 km de linéaireen rive du Loup) et les promenades sur itinéraires de randonnées(chemin de Saint Pierre...).

En rive gauche du Loup, sur le territoire de la commune deTourette sur Loup, le complexe de camping-caravaning-piscine desrives du Loup est implanté à environ 200m à l'aval du projet destation. Il constitue un des principaux pôles d'attraction humaineet touristique du voisinage immédiat.

2.7 - Servitudes réglementaires

2.7.1 - Documents d'urbanisme

La commune de Bar sur Loup dispose d'un POS publié depuis le4 août 1987.

Les terrains concernés par le projet sont classés en zone ND( zone naturelle ) .

19

S7 '""m,êi

n)nt*s

/A/

'ie'fis

SS auf^ouref

if-

&Í

//

to ©ND

Points de mesures acoustiquesHabitations (principales ou secondaires)POS

Fig. 7

Plan cadastralEch. » 1/2600

y

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Points de mesures acoustiquesHabitations (principales ou secondaires)POS

Fig. 7

Plan cadastralEch. » 1/2600

y

Les parcelles concernées par le projet (Cf. Fig. 7 plancadastral) ont toutes été acquises par la commune (parcelles n'120, 121, 123, 124, 125, 126) hormis une dernière parcelle (n'122), avec un cabanon en bois sur le terrain en bordure du Loup,en cours d'acquisition.

Une partie (Sud) de la parcelle 126 est en espace boiséclassé .

Ne sont admises sur ce type de secteur (ND) que lesoccupations ou utilisations du sol suivantes :

- 1 'aménagement et 1 'extension mesurée des constructions àusage d'habitations existantes,

- les constructions à usage pastoral

les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement desservices publics, ainsi que les affouillements et lesexhaussements du sol nécessaires à leur réalisation et à leurdesserte,

- les équipements d'infrastructure.

L'intérêt et la sensibilité de cette zone ont été mis enévidence lors d'une étude spécifique (ZPPAU).

Le projet de station d'épuration entre dans le cadre desouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des servicespublics et les équipements d'infrastructures.

Pour information, le schéma directeur de l'agglomération deCannes-Grasse-Antibes qui recouvre Bar sur Loup est actuellementen révision.

La future station est située en dehors de tout périmètre deprotection des captages d'eau potable (captage du Pra-Longnotamment ) .

2.7.2 - Monuments historiques et sites

Un périmètre de protection de 500m de rayon existe au titredes servitudes des monuments historiques pour l'église classée deBar sur Loup, par arrêté du 31 octobre 1940. Le projet se situe àplus d'un km de ce monument.

Par ailleurs, cette partie du bassin du Loup s'inscrit dansle périmètre sensible côtier du département des Alpes Maritimes.La délimitation du périmètre a été fixé par arrêté ministériel du30 mars 1950 en application du décret du 26 juin 1959 et de la loidu 31 décembre 1976.

20

Les parcelles concernées par le projet (Cf. Fig. 7 plancadastral) ont toutes été acquises par la commune (parcelles n'120, 121, 123, 124, 125, 126) hormis une dernière parcelle (n'122), avec un cabanon en bois sur le terrain en bordure du Loup,en cours d'acquisition.

Une partie (Sud) de la parcelle 126 est en espace boiséclassé .

Ne sont admises sur ce type de secteur (ND) que lesoccupations ou utilisations du sol suivantes :

- 1 'aménagement et 1 'extension mesurée des constructions àusage d'habitations existantes,

- les constructions à usage pastoral

les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement desservices publics, ainsi que les affouillements et lesexhaussements du sol nécessaires à leur réalisation et à leurdesserte,

- les équipements d'infrastructure.

L'intérêt et la sensibilité de cette zone ont été mis enévidence lors d'une étude spécifique (ZPPAU).

Le projet de station d'épuration entre dans le cadre desouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des servicespublics et les équipements d'infrastructures.

Pour information, le schéma directeur de l'agglomération deCannes-Grasse-Antibes qui recouvre Bar sur Loup est actuellementen révision.

La future station est située en dehors de tout périmètre deprotection des captages d'eau potable (captage du Pra-Longnotamment ) .

2.7.2 - Monuments historiques et sites

Un périmètre de protection de 500m de rayon existe au titredes servitudes des monuments historiques pour l'église classée deBar sur Loup, par arrêté du 31 octobre 1940. Le projet se situe àplus d'un km de ce monument.

Par ailleurs, cette partie du bassin du Loup s'inscrit dansle périmètre sensible côtier du département des Alpes Maritimes.La délimitation du périmètre a été fixé par arrêté ministériel du30 mars 1950 en application du décret du 26 juin 1959 et de la loidu 31 décembre 1976.

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2.7.3 - Projets d 'aménagement

L'étude réalisée en 1987 pour le Syndicat intercommunal de laVallée du Loup sur l'aménagement de la vallée du Loup signale :

un projet privé de création d'une base de loisirs (tennis,golf.) en rive du Loup à proximité de l'ancienne papeterie

- un projet de création d'aires de jeux et de loisirs àTourette sur Loup en extension de l'actuel camping des Rivesdu Loup.

2.8 - Nuisances exsistantes

Les eaux

Elles concernent principalement les carences liées au traite¬ment insuffisant ou inexistant des eaux domestiques. Le fonc¬tionnement médiocre de la station d'épuration existante imp¬lique la construction d'un nouvel équipement car les ouvragesactuels ne permettent plus d'assurer une épuration correcte.Le réseau lui-même est détérioré en un certain nombre desecteurs .

Le brui t

Il ne constitue pas une nuisance sur le secteur. Dans lecadre du projet, une étude acoustique a été réalisée sur lesparcelles concernées par le projet et leur environnementproche. Les résultats sont consignés ci-après. Les mesuresont été effectuées les 23 et 24 novembre 1987 (avec un sono¬mètre intégrateur de précision type 2221, sur un pas de tempsde 10 minutes. Les points de mesure sont mentionnés sur lafigure n° 7.

Période de mesureI6h-17h 20h-22h 22h-23h30 6h-7h 9h-10h

Point de mesure * -* -**

A

B

C

D

E

Leq

Leq

Leq

Leq

Leq

48,2

49,0

41,8

46,8

50,2

53,0

50,2

40,7

47,0

43,5

49,4

41,5

45,9

49,8

50,5

44,8

52,7

43,8

50,4

43,6

50,2

* bruit d'avion jusqu'à 22 h ** pluie légère interiittente -* pluie continue

TABLEAU 3 - NIVEAUX DE BRUIT RELEVESDANS L'ENVIRONNEMENT DU PROJET

(exprimés en dBA)

21

2.7.3 - Projets d 'aménagement

L'étude réalisée en 1987 pour le Syndicat intercommunal de laVallée du Loup sur l'aménagement de la vallée du Loup signale :

un projet privé de création d'une base de loisirs (tennis,golf.) en rive du Loup à proximité de l'ancienne papeterie

- un projet de création d'aires de jeux et de loisirs àTourette sur Loup en extension de l'actuel camping des Rivesdu Loup.

2.8 - Nuisances exsistantes

Les eaux

Elles concernent principalement les carences liées au traite¬ment insuffisant ou inexistant des eaux domestiques. Le fonc¬tionnement médiocre de la station d'épuration existante imp¬lique la construction d'un nouvel équipement car les ouvragesactuels ne permettent plus d'assurer une épuration correcte.Le réseau lui-même est détérioré en un certain nombre desecteurs .

Le brui t

Il ne constitue pas une nuisance sur le secteur. Dans lecadre du projet, une étude acoustique a été réalisée sur lesparcelles concernées par le projet et leur environnementproche. Les résultats sont consignés ci-après. Les mesuresont été effectuées les 23 et 24 novembre 1987 (avec un sono¬mètre intégrateur de précision type 2221, sur un pas de tempsde 10 minutes. Les points de mesure sont mentionnés sur lafigure n° 7.

Période de mesureI6h-17h 20h-22h 22h-23h30 6h-7h 9h-10h

Point de mesure * -* -**

A

B

C

D

E

Leq

Leq

Leq

Leq

Leq

48,2

49,0

41,8

46,8

50,2

53,0

50,2

40,7

47,0

43,5

49,4

41,5

45,9

49,8

50,5

44,8

52,7

43,8

50,4

43,6

50,2

* bruit d'avion jusqu'à 22 h ** pluie légère interiittente -* pluie continue

TABLEAU 3 - NIVEAUX DE BRUIT RELEVESDANS L'ENVIRONNEMENT DU PROJET

(exprimés en dBA)

21

m

BILAN DES ETUDES MENEES

POUR ABOUTIR AU PROJET

m

BILAN DES ETUDES MENEES

POUR ABOUTIR AU PROJET

3 - BILAN DES ETUDES MENEES POUR ABOUTIR AU PROJET

3.1 - Rappel de la situation actuelle

3.1.1 - Fonctionnement du réseau

La commune de Bar sur Loup dispose d'un réseau d'assainis¬sement des eaux usées, système séparatif qui dessert principa¬lement : le village, à l'Ouest en continuité le quartier de SaintMichel et au Nord-Est le lotissement du Terray.

Ce réseau est assez ancien et présente parfois du fait desglissements de terrain dans les éboulis des risques de fissura¬tion. De plus, dans le village, une partie des eaux pluviales sejettent dans le réseau, ce qui conduit à des surcharges et unmauvais fonctionnement de la station d'épuration existante. Celle-ci, implantée au Sud du village, a été mise en service en 1954 etcomprend un ensemble dessablage-dégrillage , décanteur-digesteur,des plateaux bactériens et un lit de séchage. Les effluents decette station se déversent dans un vallon voisin qui lui-mêmerejoint le Loup.

Actuellement, en débit normal, cette station "traite" leseaux usées d'environ 1800 équivalents habitants.

Pour ce qui concerne l'usine Mane, elle dispose actuellementsur son terrain d'une station d'épuration à boues activées. Uneétude est en cours pour définir les caractéristiques d'une stationpermettant de traiter les effluents industriels de l'usine.Toutefois, il ne semble pas y avoir de risque de pollution dans lamesure où l'usine n'utilise pas de produits nocifs.

Pour un certain nombre de raisons, il n'est pas possibled'envisager la réalisation d'une station commune desservant à lafois l'usine et une partie du village.

3.1.2 - Nature des effluents à traiter

Les données les plus récentes concernant les effluents de lastation d'épuration communale datent de juin 1985 et proviennentdu laboratoire d'hygiène de Nice, section Hydrologie et Nuisance.

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3 - BILAN DES ETUDES MENEES POUR ABOUTIR AU PROJET

3.1 - Rappel de la situation actuelle

3.1.1 - Fonctionnement du réseau

La commune de Bar sur Loup dispose d'un réseau d'assainis¬sement des eaux usées, système séparatif qui dessert principa¬lement : le village, à l'Ouest en continuité le quartier de SaintMichel et au Nord-Est le lotissement du Terray.

Ce réseau est assez ancien et présente parfois du fait desglissements de terrain dans les éboulis des risques de fissura¬tion. De plus, dans le village, une partie des eaux pluviales sejettent dans le réseau, ce qui conduit à des surcharges et unmauvais fonctionnement de la station d'épuration existante. Celle-ci, implantée au Sud du village, a été mise en service en 1954 etcomprend un ensemble dessablage-dégrillage , décanteur-digesteur,des plateaux bactériens et un lit de séchage. Les effluents decette station se déversent dans un vallon voisin qui lui-mêmerejoint le Loup.

Actuellement, en débit normal, cette station "traite" leseaux usées d'environ 1800 équivalents habitants.

Pour ce qui concerne l'usine Mane, elle dispose actuellementsur son terrain d'une station d'épuration à boues activées. Uneétude est en cours pour définir les caractéristiques d'une stationpermettant de traiter les effluents industriels de l'usine.Toutefois, il ne semble pas y avoir de risque de pollution dans lamesure où l'usine n'utilise pas de produits nocifs.

Pour un certain nombre de raisons, il n'est pas possibled'envisager la réalisation d'une station commune desservant à lafois l'usine et une partie du village.

3.1.2 - Nature des effluents à traiter

Les données les plus récentes concernant les effluents de lastation d'épuration communale datent de juin 1985 et proviennentdu laboratoire d'hygiène de Nice, section Hydrologie et Nuisance.

22

Elles résultent d'un bilan de 24 heures et sont résumées dansle tableau suivant :

Analyses sur Echantilloneffluent brut

Date

DB05

DCO

MES

de prélèvement

mg/l

mg/l

mg/l

entrée

26 .6. 1985

163

585

321

Le débit journalier correspondant était de 400 m^/jour.

L'examen de ces données montre que les effluents quiaboutissent actuellement à la station d'épuration s'écartent assezsensiblement des paramètres qui composent habituellement leseffluents urbains ou ruraux (cet artefact pourrait être dû à desdifficultés de prélèvements, voire d'analyses compte tenu del'absence d'effluents industriels collectés par le réseau).

3.2 - Analyse des données démographiques

Le dernier recensement de 1982 donne pour la commune de Barsur Loup une population sédentaire de 2043 habitants. Le nombred'abonnés au réseau d'assainissement de la commune se chiffre à465 usagers.

Il faut ajouter à ces chiffres la population estivale ce quiporte la population maximale raccordée à l'égoût estimée pour lemois de juillet 1985, à un total de 1800 équivalents habitants.

La station existante a une capacité théorique de 600 équiva¬lents habitants compte tenu des méthodes de calcul actuelles. Elledoit donc être remplacée par une station conçue pour traiter leseffluents d'une population estimée à 2000 habitants, à la date demise en service des ouvrages (situation prochaine). La capacitédevra être telle que les ouvrages puissent traiter des pointes dedébit équivalentes à u'ne population de 4000 habitants en périodeestivale (au taux de 40 mg/l de DB05).

Il sera nécessaire également de prévoir les possibilitésd'extension de la nouvelle station de traitement afin desatisfaire aux exigences d'épuration correspondant dans unesituation future à la population, résultant de la prospective duplan d'occupation des sols, la population raccordée étant de 5000habitants en période hivernale et estimée à 10000 en périodeestivale (horizon an 2000).

Les débits à évacuer seront calculés sur la base de 0,15m^/habitant/jour.

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Elles résultent d'un bilan de 24 heures et sont résumées dansle tableau suivant :

Analyses sur Echantilloneffluent brut

Date

DB05

DCO

MES

de prélèvement

mg/l

mg/l

mg/l

entrée

26 .6. 1985

163

585

321

Le débit journalier correspondant était de 400 m^/jour.

L'examen de ces données montre que les effluents quiaboutissent actuellement à la station d'épuration s'écartent assezsensiblement des paramètres qui composent habituellement leseffluents urbains ou ruraux (cet artefact pourrait être dû à desdifficultés de prélèvements, voire d'analyses compte tenu del'absence d'effluents industriels collectés par le réseau).

3.2 - Analyse des données démographiques

Le dernier recensement de 1982 donne pour la commune de Barsur Loup une population sédentaire de 2043 habitants. Le nombred'abonnés au réseau d'assainissement de la commune se chiffre à465 usagers.

Il faut ajouter à ces chiffres la population estivale ce quiporte la population maximale raccordée à l'égoût estimée pour lemois de juillet 1985, à un total de 1800 équivalents habitants.

La station existante a une capacité théorique de 600 équiva¬lents habitants compte tenu des méthodes de calcul actuelles. Elledoit donc être remplacée par une station conçue pour traiter leseffluents d'une population estimée à 2000 habitants, à la date demise en service des ouvrages (situation prochaine). La capacitédevra être telle que les ouvrages puissent traiter des pointes dedébit équivalentes à u'ne population de 4000 habitants en périodeestivale (au taux de 40 mg/l de DB05).

Il sera nécessaire également de prévoir les possibilitésd'extension de la nouvelle station de traitement afin desatisfaire aux exigences d'épuration correspondant dans unesituation future à la population, résultant de la prospective duplan d'occupation des sols, la population raccordée étant de 5000habitants en période hivernale et estimée à 10000 en périodeestivale (horizon an 2000).

Les débits à évacuer seront calculés sur la base de 0,15m^/habitant/jour.

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3.3 - Capacité prévisionnelle d'épuration

Les moyens techniques dont la mise en oeuvre est proposéedevront faire face à l'évolution de la population et donc auxquantités d'effluents correspondantes à traiter.

L'évolution prévisionnelle de la capacité d'épuration de lastation est résumée dans les tableaux suivants :

SITÜATIOÍ

Population raccordée

(habitants

Voluie loyen

journalier (')

Débit loyen horaire

sur 24 h (Ql en iVh)

Débit loyen horairesur 16 h (Qd en l'/h)

Débit de pointe de

teips sec (Qp en i^/h)Co = 2,4

ACTUELLE

(1988)

9iois/att

2000

300

12,5

18,75

30

3iois/an

4000

600

25

3/, 5

60

rOTDRE

(2000)

9iois/an

5000

750

31,25

46,88

75

3iois/an

10000

1500

62,50

93,75

150

SITDATIOI

DB05 (k£/j)

DCO (kg/j)

MES (kg/j)

ACTUELLE

(1988)

9iois/an

132

282

108

3iois/an

264

564

216

FUTURE

(2000)

9iais/an

330

705

270

3iois/an

660

1410

540

TABLEAUX N" 4 - EVOLUTION DES FLUX DE POLLUTION A TRAITER

24

3.3 - Capacité prévisionnelle d'épuration

Les moyens techniques dont la mise en oeuvre est proposéedevront faire face à l'évolution de la population et donc auxquantités d'effluents correspondantes à traiter.

L'évolution prévisionnelle de la capacité d'épuration de lastation est résumée dans les tableaux suivants :

SITÜATIOÍ

Population raccordée

(habitants

Voluie loyen

journalier (')

Débit loyen horaire

sur 24 h (Ql en iVh)

Débit loyen horairesur 16 h (Qd en l'/h)

Débit de pointe de

teips sec (Qp en i^/h)Co = 2,4

ACTUELLE

(1988)

9iois/att

2000

300

12,5

18,75

30

3iois/an

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rOTDRE

(2000)

9iois/an

5000

750

31,25

46,88

75

3iois/an

10000

1500

62,50

93,75

150

SITDATIOI

DB05 (k£/j)

DCO (kg/j)

MES (kg/j)

ACTUELLE

(1988)

9iois/an

132

282

108

3iois/an

264

564

216

FUTURE

(2000)

9iais/an

330

705

270

3iois/an

660

1410

540

TABLEAUX N" 4 - EVOLUTION DES FLUX DE POLLUTION A TRAITER

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Ainsi, le projet actuel propose la mise en place d'ouvragespermettant :

- le traitement des effluents correspondant aux besoins desprochaines années (4000 équivalents-habitants en période depointe)

- des agencements ultérieurs pour répondre à des besoins àplus long terme (an 2000).

3.4 - Descriptif du projet

La commune envisage le remplacement de l'actuelle stationd'épuration par une nouvelle construction qui regrouperait letraitement de l'ensemble des effluents de la commune, àl'exception des effluents domestiques et industriels desétablissements Mane.

Son implantation est prévue à proximité de la rivière Le Loupqui servira d'exutoire naturel aux eaux préalablement épurées (Cf.Fig. n" 3).

La station pourra traiter les eaux usées jusqu'à concurrencede 4000 équivalents habitants.

La surface (9000 m^) de la parcelle prévue est suffisantepour faire face à la situation future prévue à l'horizon 2000.

L'accès au terrain est possible depuis le chemin de StPierre. Une ligne EDF sous moyenne tension est située à proximité.

A priori, on s'oriente vers le choix entre deux solutionstechniques de traitement susceptibles de répondre aux besoins dela commune. Elles ont été retenues après examen des autres possi¬bilités (lagunage, etc) :

- traitement par boues activées forte charge

- traitement par lit bactérien.

3.4.1 - Principe de l'épuration des eauxpar lit bactérien forte charge

Les lits bactériens constituent le procédé classique le plusanciennement utilisé.

25

Ainsi, le projet actuel propose la mise en place d'ouvragespermettant :

- le traitement des effluents correspondant aux besoins desprochaines années (4000 équivalents-habitants en période depointe)

- des agencements ultérieurs pour répondre à des besoins àplus long terme (an 2000).

3.4 - Descriptif du projet

La commune envisage le remplacement de l'actuelle stationd'épuration par une nouvelle construction qui regrouperait letraitement de l'ensemble des effluents de la commune, àl'exception des effluents domestiques et industriels desétablissements Mane.

Son implantation est prévue à proximité de la rivière Le Loupqui servira d'exutoire naturel aux eaux préalablement épurées (Cf.Fig. n" 3).

La station pourra traiter les eaux usées jusqu'à concurrencede 4000 équivalents habitants.

La surface (9000 m^) de la parcelle prévue est suffisantepour faire face à la situation future prévue à l'horizon 2000.

L'accès au terrain est possible depuis le chemin de StPierre. Une ligne EDF sous moyenne tension est située à proximité.

A priori, on s'oriente vers le choix entre deux solutionstechniques de traitement susceptibles de répondre aux besoins dela commune. Elles ont été retenues après examen des autres possi¬bilités (lagunage, etc) :

- traitement par boues activées forte charge

- traitement par lit bactérien.

3.4.1 - Principe de l'épuration des eauxpar lit bactérien forte charge

Les lits bactériens constituent le procédé classique le plusanciennement utilisé.

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Ce type de station biologique est couramment employé pour despopulations de 1000 à 10000 habitants; il permet d'obtenir une eautraitée dont la qualité est de niveau "e". Ces stations sontconstituées des éléments suivants :

irétraitements

¡circulation

tourniquet

^K W JT^ Kfi

"- ; l'T'CiV't'' «vs» °o"

Décanteur primaireDigesteur Lit bactérien Décanteur secondaire

Un systèmedégraissage.

de pré-traitement dégrillage et dessablage-

Les grilles retiennent les matières volumineuses contenues dansl'effiuent et protègent les pompes contre les risques de colmatage.

Le déssablage consiste à éliminer les sables contenus dans leseaux vannes afin d'éviter une usure rapide du matériel et deréduire de nombreux problèmes d'exploitation. La technique la plusclassique de dessablage consiste à faire circuler l'eau dans unbassin de "tranquilisation" tout en limitant le dépôt des matièresorganiques .

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Ce type de station biologique est couramment employé pour despopulations de 1000 à 10000 habitants; il permet d'obtenir une eautraitée dont la qualité est de niveau "e". Ces stations sontconstituées des éléments suivants :

irétraitements

¡circulation

tourniquet

^K W JT^ Kfi

"- ; l'T'CiV't'' «vs» °o"

Décanteur primaireDigesteur Lit bactérien Décanteur secondaire

Un systèmedégraissage.

de pré-traitement dégrillage et dessablage-

Les grilles retiennent les matières volumineuses contenues dansl'effiuent et protègent les pompes contre les risques de colmatage.

Le déssablage consiste à éliminer les sables contenus dans leseaux vannes afin d'éviter une usure rapide du matériel et deréduire de nombreux problèmes d'exploitation. La technique la plusclassique de dessablage consiste à faire circuler l'eau dans unbassin de "tranquilisation" tout en limitant le dépôt des matièresorganiques .

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Le dégraissage a pour but d'éviter la formation d'émulsion sur lesbassins d'aération qui nuisent notamment au rendement desturbines. Les huiles et graisses, plus légères que l'eau sontséparées et récupérées sur des surfaces tranquilles avec parfoisune rampe d'insufflation d'air.

. Un décanteur primaire-digesteur

Le décanteur élimine les matières décantables qui tombentdirectement dans le digesteur situé en dessous.

Le digesteur transforme les matières (appelées boues) qui ont étépiégées par le décanteur. Cette transformation appelée digestionanaérobie entraîne une diminution du volume des boues et lafabrication de gaz méthane.Le digesteur permet de stocker les boues pendant plusieurs mois.

Les boues sont en général évacuées sur un lit de séchage afin derendre ces matières pelletables et transportables.

. Un lit bactérien

Après cette première décantation, l'eau usée est ensuite répartiesur un support (pouzzolane ou ballast) qui est recouvert de micro¬organismes. Ces bactéries aérobies se nourrissent de matièresorganiques contenues dans l'eau décantée. L'eau qui percolé àtravers le lit est débarrassée peu à peu des substances polluantesqu'elle transportait; elle est collectée au fond du lit etrenvoyée vers un décanteur secondaire (clarif icateur) .

. Un clarif icateur

Il permet de piéger les matières en suspension (MES) qui sontentraînées avec l'eau épurée. Celles-ci sont renvoyées en tête dechaîne de traitement pour être minéralisées dans le digesteur. Leseaux épurées sont rejetées dans le milieu naturel (Le Loup).

3.4.2 - Principe de 1 'épuration par boues activées enaération prolongée

Ce procédé de traitement des eaux usées est actuellement leplus répandu. Ce type de station pour laquelle l'exploitation estassez délicate peut être raisonnablement envisagée pour despopulations de 5000 à 100000 habitants; il permet d'obtenir uneeau traitée dont la qualité est de niveau "e".

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Le dégraissage a pour but d'éviter la formation d'émulsion sur lesbassins d'aération qui nuisent notamment au rendement desturbines. Les huiles et graisses, plus légères que l'eau sontséparées et récupérées sur des surfaces tranquilles avec parfoisune rampe d'insufflation d'air.

. Un décanteur primaire-digesteur

Le décanteur élimine les matières décantables qui tombentdirectement dans le digesteur situé en dessous.

Le digesteur transforme les matières (appelées boues) qui ont étépiégées par le décanteur. Cette transformation appelée digestionanaérobie entraîne une diminution du volume des boues et lafabrication de gaz méthane.Le digesteur permet de stocker les boues pendant plusieurs mois.

Les boues sont en général évacuées sur un lit de séchage afin derendre ces matières pelletables et transportables.

. Un lit bactérien

Après cette première décantation, l'eau usée est ensuite répartiesur un support (pouzzolane ou ballast) qui est recouvert de micro¬organismes. Ces bactéries aérobies se nourrissent de matièresorganiques contenues dans l'eau décantée. L'eau qui percolé àtravers le lit est débarrassée peu à peu des substances polluantesqu'elle transportait; elle est collectée au fond du lit etrenvoyée vers un décanteur secondaire (clarif icateur) .

. Un clarif icateur

Il permet de piéger les matières en suspension (MES) qui sontentraînées avec l'eau épurée. Celles-ci sont renvoyées en tête dechaîne de traitement pour être minéralisées dans le digesteur. Leseaux épurées sont rejetées dans le milieu naturel (Le Loup).

3.4.2 - Principe de 1 'épuration par boues activées enaération prolongée

Ce procédé de traitement des eaux usées est actuellement leplus répandu. Ce type de station pour laquelle l'exploitation estassez délicate peut être raisonnablement envisagée pour despopulations de 5000 à 100000 habitants; il permet d'obtenir uneeau traitée dont la qualité est de niveau "e".

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La chaîne de traitement des eaux comprend les élémentssuivants :

aérateur

prétraitements

Bassin d'aération

recirculation extraction

Décanteur secondaire (raclé) Si/o è boues

. Un système de prétraitement (à l'aide de dégrilleur, dessableur,déshuileur) permet aux ouvrages en aval de fonctionner avec unmaximum d'efficacité (Cf. paragraphe 3.2.1).

. Un bassin d'aération

Le bassin d'aération permet l'épuration biologique de l'eau. Dansce bassin, une certaine quantité de bactéries aérobies sontmaintenues et se nourrissent de matière organique. Le temps decontact entre les eaux usées et les bactéries est de l'ordre de 24heures pour obtenir un bon rendement.Le bassin est aéré et brassé soit par une turbine, soit par unpont-brosse, soit par des diffuseurs d'air.

. Un décanteur secondaire (ou clarif icateur)

Le mélange d'eau traitée et de boues est envoyé dans leclarif icateur . Il a pour fonction de séparer les parties liquideset solides.

28

La chaîne de traitement des eaux comprend les élémentssuivants :

aérateur

prétraitements

Bassin d'aération

recirculation extraction

Décanteur secondaire (raclé) Si/o è boues

. Un système de prétraitement (à l'aide de dégrilleur, dessableur,déshuileur) permet aux ouvrages en aval de fonctionner avec unmaximum d'efficacité (Cf. paragraphe 3.2.1).

. Un bassin d'aération

Le bassin d'aération permet l'épuration biologique de l'eau. Dansce bassin, une certaine quantité de bactéries aérobies sontmaintenues et se nourrissent de matière organique. Le temps decontact entre les eaux usées et les bactéries est de l'ordre de 24heures pour obtenir un bon rendement.Le bassin est aéré et brassé soit par une turbine, soit par unpont-brosse, soit par des diffuseurs d'air.

. Un décanteur secondaire (ou clarif icateur)

Le mélange d'eau traitée et de boues est envoyé dans leclarif icateur . Il a pour fonction de séparer les parties liquideset solides.

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Les eaux épurées sont rejetées dans le milieu. Les eaux chargéesen MES sont renvoyées en début de chaîne de traitement.

Les boues sont soit évacuées vers un silo pour permettre leurreprise et leur élimination, soit leur concentration etdéshydratation sur un lit de séchage.

3.5 - Point de rejet

Les eaux traités seront rejetées dans le Loup, à 3000m enaval du point de déversement de l'actuelle station d'épuration.

En ce point, les principales caractéristiques de la rivièresont les suivantes :

- largeur moyenne : 8 à 12m- profondeur moyenne : entre 0,30 et l,Ora- pente moyenne environ 5%o.

29

Les eaux épurées sont rejetées dans le milieu. Les eaux chargéesen MES sont renvoyées en début de chaîne de traitement.

Les boues sont soit évacuées vers un silo pour permettre leurreprise et leur élimination, soit leur concentration etdéshydratation sur un lit de séchage.

3.5 - Point de rejet

Les eaux traités seront rejetées dans le Loup, à 3000m enaval du point de déversement de l'actuelle station d'épuration.

En ce point, les principales caractéristiques de la rivièresont les suivantes :

- largeur moyenne : 8 à 12m- profondeur moyenne : entre 0,30 et l,Ora- pente moyenne environ 5%o.

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nr

RAISONS DU CHOIX

nr

RAISONS DU CHOIX

4 - RAISONS DU CHOIX

4.1 - Motivations

Un certain nombre de raisons ont motivé la décision deconstruire une nouvelle station d'épuration.

Le mauvais fonctionnement de la station actuelle liée à1 'ancienneté du réseau, aux apports d'eaux pluviales, .. .

La saturation de cette installation prévue initialementpour une capacité théorique de 600 équivalents-habitants (Cf.paragraphe 3.1.1).

. L'augmentation prévisible de la population de Bar sur Loup,notamment en période estivale (Cf, 3.2),

Le souci de préservation de 1 'environnement en particulierla nécessité de contribuer à la restauration du Loup.

4.2 - Critères de choix

Le site de la future station a été choisi pour les motifsd'ordre :

topographique : le terrain reconnu est en position bassesur la commune ce qui permet de raccorder gravitairementl'ensemble de la population communale. De plus, les parcellesretenues sont situées sur terrain plat;

- économique : la commune dispose déjà d'un terrain de prèsde 1 ha en bordure du Loup;

technique : l'implantation de ce terrain qui permet lerejet des effluents épurés dans la rivière proche est parailleurs d'un accès facile, et dispose d'une ligne électriquemoyenne tension à proximité, pour produire l'énergienécessaire à son fonctionnement;

d'environnement : cette zone est peu habitée et les écransnaturels de végétation permettent une excellente dissimu¬lation des ouvrages dans une zone où les paysages sont parti¬culièrement sensibles. La principale contrainted'environnement du site réside dans la proximité du campingde Tourettes sur Loup.

30

4 - RAISONS DU CHOIX

4.1 - Motivations

Un certain nombre de raisons ont motivé la décision deconstruire une nouvelle station d'épuration.

Le mauvais fonctionnement de la station actuelle liée à1 'ancienneté du réseau, aux apports d'eaux pluviales, .. .

La saturation de cette installation prévue initialementpour une capacité théorique de 600 équivalents-habitants (Cf.paragraphe 3.1.1).

. L'augmentation prévisible de la population de Bar sur Loup,notamment en période estivale (Cf, 3.2),

Le souci de préservation de 1 'environnement en particulierla nécessité de contribuer à la restauration du Loup.

4.2 - Critères de choix

Le site de la future station a été choisi pour les motifsd'ordre :

topographique : le terrain reconnu est en position bassesur la commune ce qui permet de raccorder gravitairementl'ensemble de la population communale. De plus, les parcellesretenues sont situées sur terrain plat;

- économique : la commune dispose déjà d'un terrain de prèsde 1 ha en bordure du Loup;

technique : l'implantation de ce terrain qui permet lerejet des effluents épurés dans la rivière proche est parailleurs d'un accès facile, et dispose d'une ligne électriquemoyenne tension à proximité, pour produire l'énergienécessaire à son fonctionnement;

d'environnement : cette zone est peu habitée et les écransnaturels de végétation permettent une excellente dissimu¬lation des ouvrages dans une zone où les paysages sont parti¬culièrement sensibles. La principale contrainted'environnement du site réside dans la proximité du campingde Tourettes sur Loup.

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L'analyse des diverses contraintes techniques (nature deseffluents à traiter, capacité de traitement nécessaire, placedisponible, extension possible,...) et économiques, a conduit àproposer deux variantes dans les procédés de traitement des eauxenvisagés. Les caractéristiques principales de ces deux types deprocédés (avantages et inconvénients) sont exposés dans le tableauci-dessous .

ETAT COMPARATIF DES 2 PROCEDES DE TRAITEMENT ENVISAGES

Mode de traitement

Qualité du rejet atteintde façon fiableDBG mg/lMES mg/l

Exploitation, Natureet fréquence

Besoins en personnel

QualifiéNon qualifié

Coût d'investissement< 1000 habitants

Coût d'investissement> 1000 habitants

Coût de fonctionnementEnergie (*)Total

Adaptation aux fluctuationsde chargeHydrauliqueOrganique

Adaptation aux traitementsdes eaux résiduaires agroalimentaires en mélange

Possibilités d'implantationprès d'habitations

Contraintes de terraindisponibleSurface occupéeQualités nécessaires

Boues activéesen aération prolongée

15 à 3030

SurveilUgce joarnalière

FortsFaibles

Elevé

Elevé

Elevé 60 Wh/hab/jMoyen

MauvaiseBonne

Bonne

Favorable

Très faiblesPeu déterminantes

Lit bactérienforte charge

30 à 5030

SurTeiliagce jauriallère

FaiblesMoyens

Elevé

Très élevé

Faible 15 Wh/hab/jAssez faible

MauvaiseMoyenne

Mauvaise

Moyenne

Très faiblesPeu déterminantes

(*) Exprimée par habitant raccordé

31

L'analyse des diverses contraintes techniques (nature deseffluents à traiter, capacité de traitement nécessaire, placedisponible, extension possible,...) et économiques, a conduit àproposer deux variantes dans les procédés de traitement des eauxenvisagés. Les caractéristiques principales de ces deux types deprocédés (avantages et inconvénients) sont exposés dans le tableauci-dessous .

ETAT COMPARATIF DES 2 PROCEDES DE TRAITEMENT ENVISAGES

Mode de traitement

Qualité du rejet atteintde façon fiableDBG mg/lMES mg/l

Exploitation, Natureet fréquence

Besoins en personnel

QualifiéNon qualifié

Coût d'investissement< 1000 habitants

Coût d'investissement> 1000 habitants

Coût de fonctionnementEnergie (*)Total

Adaptation aux fluctuationsde chargeHydrauliqueOrganique

Adaptation aux traitementsdes eaux résiduaires agroalimentaires en mélange

Possibilités d'implantationprès d'habitations

Contraintes de terraindisponibleSurface occupéeQualités nécessaires

Boues activéesen aération prolongée

15 à 3030

SurveilUgce joarnalière

FortsFaibles

Elevé

Elevé

Elevé 60 Wh/hab/jMoyen

MauvaiseBonne

Bonne

Favorable

Très faiblesPeu déterminantes

Lit bactérienforte charge

30 à 5030

SurTeiliagce jauriallère

FaiblesMoyens

Elevé

Très élevé

Faible 15 Wh/hab/jAssez faible

MauvaiseMoyenne

Mauvaise

Moyenne

Très faiblesPeu déterminantes

(*) Exprimée par habitant raccordé

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ANALYSE DES EFFETS PREVISIBLES

DES AMENAGEMENTS PROJETES

ET

MESURES ENVISAGEABLES POUR REDUIRE

OU COMPENSER LES DOMMAGES

CAUSES A L'ENVIRONNEMENT

ANALYSE DES EFFETS PREVISIBLES

DES AMENAGEMENTS PROJETES

ET

MESURES ENVISAGEABLES POUR REDUIRE

OU COMPENSER LES DOMMAGES

CAUSES A L'ENVIRONNEMENT

5 - IMPACTS PREVISIBLES DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENTET MESURES COMPENSATOIRES PREVUES

5.1 - Les eaux

5.1.1 - Les eaux superficielles : Le Loup

Le projet prévoit le rejet direct des effluents épurés dansle Loup. Quelque soit le mode de traitement définitivement choisi,la qualité de l'effiuent épuré sera pour les principaux paramètresde 1 ' ordre de :

DB05 : 30 à 40 mg/l (demande biochimique en oxygène)DCO : 90 à 120 mg/l (demande chimique en oxygène)MES : environ 30 mg/l (matières en suspension)

A titre tout à fait indicatif, le débit à évacuer (saufpertes liées au réseau et sauf surcharge hydraulique des eauxpluviales) sera de l'ordre de 6 1/s pour 4000 équivalents-habitants (sur la base de 0,15 m^ d'effluent par habitant et parjour). Si l'on considère que l'eau du Loup à l'aval du rejet estde qualité IB (3 à 5 mg/l de DB05) un calcul simple permet desimuler la concentration de tel ou tel élément dans la rivière LeLoup à l'aval du pont de rejet, en considérant les paramètressuivants :

K en mg/l : concentration (élément x) connue dans le rejet

C en mg/l : concentration connue ou estimée dans le Loup enamont du point de rejet

R en 1/s : débit du rejet

N en 1/s : débit du Loup en amont du point de rejet

k en mg/l : concentration de l'élément dans la rivière leLoup en aval du point de rejet

On a alors(K X R) + (C X N)

R + N

Dans l'hypothèse d'un débit d'étiage du Loup de 100 1/s(occurence de retour de 7 ans), on obtient (pour la DB05) :

(35 X 6) + (5 X 100)k = ~ environ 6,7 mg/l

6 + 100

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5 - IMPACTS PREVISIBLES DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENTET MESURES COMPENSATOIRES PREVUES

5.1 - Les eaux

5.1.1 - Les eaux superficielles : Le Loup

Le projet prévoit le rejet direct des effluents épurés dansle Loup. Quelque soit le mode de traitement définitivement choisi,la qualité de l'effiuent épuré sera pour les principaux paramètresde 1 ' ordre de :

DB05 : 30 à 40 mg/l (demande biochimique en oxygène)DCO : 90 à 120 mg/l (demande chimique en oxygène)MES : environ 30 mg/l (matières en suspension)

A titre tout à fait indicatif, le débit à évacuer (saufpertes liées au réseau et sauf surcharge hydraulique des eauxpluviales) sera de l'ordre de 6 1/s pour 4000 équivalents-habitants (sur la base de 0,15 m^ d'effluent par habitant et parjour). Si l'on considère que l'eau du Loup à l'aval du rejet estde qualité IB (3 à 5 mg/l de DB05) un calcul simple permet desimuler la concentration de tel ou tel élément dans la rivière LeLoup à l'aval du pont de rejet, en considérant les paramètressuivants :

K en mg/l : concentration (élément x) connue dans le rejet

C en mg/l : concentration connue ou estimée dans le Loup enamont du point de rejet

R en 1/s : débit du rejet

N en 1/s : débit du Loup en amont du point de rejet

k en mg/l : concentration de l'élément dans la rivière leLoup en aval du point de rejet

On a alors(K X R) + (C X N)

R + N

Dans l'hypothèse d'un débit d'étiage du Loup de 100 1/s(occurence de retour de 7 ans), on obtient (pour la DB05) :

(35 X 6) + (5 X 100)k = ~ environ 6,7 mg/l

6 + 100

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Notons qu'il s'agit là d'une hypothèse très pénalisante et quedans le cas d'un débit moyen du Loup (débit dépassé 6 mois par an,soit 10 m^/s, la concentration k s'établirait par exemple à l'avaldu rejet pour la DB05 à :

(35 X 6) + (5 x 10 000)k = environ 5,018 mg/l

6+10 000

Hormis le cas extrême d'étiages sévères du Loup, l'incidencedu rejet sur la qualité des eaux de la rivière est donc trèsfaible .

Indépendamment du fait que la construction de la stationd'épuration va participer à une amélioration de la qualité ducours d'eau, le choix d'une filière de traitement poussépermettant d'obtenir un niveau de qualité minimale "e" (conforme àla circulaire du 4 novembre 1980) représente la principale mesurecompensatoire de prise en compte de l'environnement. Le procédéchoisi sera à dominante biologique (auquel on pourrait adjoindresi nécessaire à terme une possibilité d'élimination de l'azote).

Le rejet sera conforme aux termes de la circulaire du 4novembre 1980 relative aux conditions de détermination de laqualité minimale d'un rejet des effluents urbains.

Pour parfaire ce dispositif, la commune par le biais del'application d'un règlement d'assainissement a interditl'introduction dans les réseaux d'assainissement de résidus ouproduits à caractère industriel, ce qui était le cas semble-t-il(Cf. caractéristiques effluents en paragraphe 3.1.2).

5.1.2 - Les eaux souterraines

En fonctionnement normal, la station, de par sa conception,n'apportera aucune perturbation à la nappe. Aucun pompage d'eau nesera réalisé dans l'aquifère pour les besoins de la station. Onpeut essentiellement envisager une contamination de la nappealluviale par les eaux usées lors d'accidents de fonctionnementtels que :

- des fuites de canalisation ou une fissuration des cuves

1 'épandage accidentel de produits de vidange lors demanoeuvres de déversement

- un débordement des bassins.

Les eaux usées ainsi déversées qui s'infiltreraient iraientrejoindre la nappe et ensuite la rivière proche.

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Notons qu'il s'agit là d'une hypothèse très pénalisante et quedans le cas d'un débit moyen du Loup (débit dépassé 6 mois par an,soit 10 m^/s, la concentration k s'établirait par exemple à l'avaldu rejet pour la DB05 à :

(35 X 6) + (5 x 10 000)k = environ 5,018 mg/l

6+10 000

Hormis le cas extrême d'étiages sévères du Loup, l'incidencedu rejet sur la qualité des eaux de la rivière est donc trèsfaible .

Indépendamment du fait que la construction de la stationd'épuration va participer à une amélioration de la qualité ducours d'eau, le choix d'une filière de traitement poussépermettant d'obtenir un niveau de qualité minimale "e" (conforme àla circulaire du 4 novembre 1980) représente la principale mesurecompensatoire de prise en compte de l'environnement. Le procédéchoisi sera à dominante biologique (auquel on pourrait adjoindresi nécessaire à terme une possibilité d'élimination de l'azote).

Le rejet sera conforme aux termes de la circulaire du 4novembre 1980 relative aux conditions de détermination de laqualité minimale d'un rejet des effluents urbains.

Pour parfaire ce dispositif, la commune par le biais del'application d'un règlement d'assainissement a interditl'introduction dans les réseaux d'assainissement de résidus ouproduits à caractère industriel, ce qui était le cas semble-t-il(Cf. caractéristiques effluents en paragraphe 3.1.2).

5.1.2 - Les eaux souterraines

En fonctionnement normal, la station, de par sa conception,n'apportera aucune perturbation à la nappe. Aucun pompage d'eau nesera réalisé dans l'aquifère pour les besoins de la station. Onpeut essentiellement envisager une contamination de la nappealluviale par les eaux usées lors d'accidents de fonctionnementtels que :

- des fuites de canalisation ou une fissuration des cuves

1 'épandage accidentel de produits de vidange lors demanoeuvres de déversement

- un débordement des bassins.

Les eaux usées ainsi déversées qui s'infiltreraient iraientrejoindre la nappe et ensuite la rivière proche.

33

Aucun captage d'eau potable n'étant réalisé dans la nappe ouen rivière, en aval de la station à proximité du projet, lesrisques de contamination en cas d'incident ou d'accident sontpratiquement écartés. Le captage aval le plus proche se situe àplus de 4km du projet.

La bonne marche de la station doit permettre d'éviter ce typed'incident. La fréquence de surveillance de l'exploitation serajournalière quelque soit le procédé choisi.

5.2 - Le paysage

Le projet aura pour conséquence dans un secteur à caractèrenaturel encore peu bâti l'édification d'ouvrages : décanteurprimaire ou secondaire, bassin d'aération, digesteur éventuel ougroupé avec décanteur), lit bactérien, lits de séchage,...L'emprise des constructions sensu stricto ne dépassera pas au solune surface de plus de deux cents à trois cents mètres-carrés(hormis lits de séchage). La volumetric de ces équipementsprésente un caractère géométrique assez marqué (aspect cylindriqueou cubique selon les équipements) avec une hauteur qui restefaible (2 à 3 mètres au-dessus du sol en général, voire plus selonles équipements : décanteur - digesteur par exemple).

La localisation du site le soustrait le plus souvent à laperception visuelle, hormis pour certaines zones éloignées etsituées en altitude depuis les massifs environnants. Vers l'Est,le Sud et le Nord, la parcelle est masquée généralement par lesboisements existants (massifs ou ripisylve arborescente du Loup).

Depuis le village de Bar sur Loup et ses accès tournés versl'Est (chemin de Saint Pierre, le Ribouraou, . . . ) , il existequelques échappées visuelles sur le site, mais la perception restelointaine, estompée, possible seulement dès que l'on prend del'altitude (Cf. Photo n* 6). Elle disparaît dès lors que l'on serapproche ou que l'on redescend dans la vallée.

L'impact paysager du projet sera donc réduit compte tenu dufait qu'il est peu perceptible et que le volume et la hauteur desouvrages s'inséreront sans difficulté particulière dans l'environ¬nement paysager.

Un certain nombre de mesures permettront de respecter aumieux la qualité paysagère du site. On veillera ainsi à maintenirl'ensemble de la végétation arborescente et arbustive sur lapériphérie des parcelles. En particulier, le massif de conifèressitué dans le quart Nord-Ouest du terrain et la ripisylve du Loupseront intégralement préservés, de même qu'un certain nombre debosquets en périphérie de parcelle. Le site est peu perceptibledepuis le camping des rives du Loup, le maintien de la végétationen place contribuera à préserver cette situation.

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Aucun captage d'eau potable n'étant réalisé dans la nappe ouen rivière, en aval de la station à proximité du projet, lesrisques de contamination en cas d'incident ou d'accident sontpratiquement écartés. Le captage aval le plus proche se situe àplus de 4km du projet.

La bonne marche de la station doit permettre d'éviter ce typed'incident. La fréquence de surveillance de l'exploitation serajournalière quelque soit le procédé choisi.

5.2 - Le paysage

Le projet aura pour conséquence dans un secteur à caractèrenaturel encore peu bâti l'édification d'ouvrages : décanteurprimaire ou secondaire, bassin d'aération, digesteur éventuel ougroupé avec décanteur), lit bactérien, lits de séchage,...L'emprise des constructions sensu stricto ne dépassera pas au solune surface de plus de deux cents à trois cents mètres-carrés(hormis lits de séchage). La volumetric de ces équipementsprésente un caractère géométrique assez marqué (aspect cylindriqueou cubique selon les équipements) avec une hauteur qui restefaible (2 à 3 mètres au-dessus du sol en général, voire plus selonles équipements : décanteur - digesteur par exemple).

La localisation du site le soustrait le plus souvent à laperception visuelle, hormis pour certaines zones éloignées etsituées en altitude depuis les massifs environnants. Vers l'Est,le Sud et le Nord, la parcelle est masquée généralement par lesboisements existants (massifs ou ripisylve arborescente du Loup).

Depuis le village de Bar sur Loup et ses accès tournés versl'Est (chemin de Saint Pierre, le Ribouraou, . . . ) , il existequelques échappées visuelles sur le site, mais la perception restelointaine, estompée, possible seulement dès que l'on prend del'altitude (Cf. Photo n* 6). Elle disparaît dès lors que l'on serapproche ou que l'on redescend dans la vallée.

L'impact paysager du projet sera donc réduit compte tenu dufait qu'il est peu perceptible et que le volume et la hauteur desouvrages s'inséreront sans difficulté particulière dans l'environ¬nement paysager.

Un certain nombre de mesures permettront de respecter aumieux la qualité paysagère du site. On veillera ainsi à maintenirl'ensemble de la végétation arborescente et arbustive sur lapériphérie des parcelles. En particulier, le massif de conifèressitué dans le quart Nord-Ouest du terrain et la ripisylve du Loupseront intégralement préservés, de même qu'un certain nombre debosquets en périphérie de parcelle. Le site est peu perceptibledepuis le camping des rives du Loup, le maintien de la végétationen place contribuera à préserver cette situation.

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Photo n° 6 Vue éloignée du site depuis le coteau Estde Bar sur Loup

Photo n° 7 Vue rapprochée de la parcelle (téléobjectif)depuis Bar sur Loup

Enfin, pour limiter encore la perception des équipements, enparticulier depuis les quelques points de vue existants à partirdu coteau de Bar sur Loup, des haies boisées en mélange (feuilluset conifères) seront implantés sur le périmètre ouest du terrain(côté accès ) .

Les plantations seront effectuées avec des espèces localementprésentes sur le site, adaptées au sol et au climat de la vallée.On utilisera indifféremment en mélange le peuplier, le fresne, leplatane, le saule, le chêne pubescent,,.. de même que le pin enbosquet comparable à celui existant (parcelle 122).

L'accès au terrain nécessitera la réalisation d'un chemin(environ 250mL) qui traversera les vergers situés à l'Ouest de lafuture station d'épuration. Son incidence paysagère devraits'avérer très réduite. De même une partie terminale de la conduited'arrivée à la station pourrait être posée en élévation et feraitl'objet d'un traitement approprié (couleur, plantations).

Les photomontages réalisés (cf pages suivantes) permettent deconstater que l'incidence paysagère du projet sera faible, quelque soit le mode de traitement retenu. Les plantations prévues etle respect d'une grande partie de la végétation existantepermettront une intégration paysagère rapide et de qualité pourl'aménagement projeté.

5.3 - Aspect géotechnique

Il convient de distinguer ici les travaux liés aurenforcement du réseau d'assainissement séparatif et aux ouvragesde la station.

. Canalisations

Le linéaire total des différentes canalisations est del'ordre de 1600 mL. Le réseau sera constitué d'éléments droits, depente uniforme, avec des éléments en PVC rigide ou en fonteductile selon les cas ( p 200 ou 300 mm).

Les tranchées de pose auront une profondeur d'un mètreà 1,20 mètre ce qui représente des travaux de terrassementsclassiques et garantit une étanchéité de la canalisation.

La réfection de la chaussée sera réalisée après les travauxde pose.

. Ouvrages

La cote de base des bassins sera dictée par les risqueséventuels d'inondation. Ceux-ci n'ont pu être précisés dans lecadre de cette étude mais on observe que les plus hautes eauxconnues ou prévisibles correspondent à une surélévation de laligne d'eau du Loup de l'ordre de 1,50 à 2,0m par rapport à lacote en débit moyen.

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Enfin, pour limiter encore la perception des équipements, enparticulier depuis les quelques points de vue existants à partirdu coteau de Bar sur Loup, des haies boisées en mélange (feuilluset conifères) seront implantés sur le périmètre ouest du terrain(côté accès ) .

Les plantations seront effectuées avec des espèces localementprésentes sur le site, adaptées au sol et au climat de la vallée.On utilisera indifféremment en mélange le peuplier, le fresne, leplatane, le saule, le chêne pubescent,,.. de même que le pin enbosquet comparable à celui existant (parcelle 122).

L'accès au terrain nécessitera la réalisation d'un chemin(environ 250mL) qui traversera les vergers situés à l'Ouest de lafuture station d'épuration. Son incidence paysagère devraits'avérer très réduite. De même une partie terminale de la conduited'arrivée à la station pourrait être posée en élévation et feraitl'objet d'un traitement approprié (couleur, plantations).

Les photomontages réalisés (cf pages suivantes) permettent deconstater que l'incidence paysagère du projet sera faible, quelque soit le mode de traitement retenu. Les plantations prévues etle respect d'une grande partie de la végétation existantepermettront une intégration paysagère rapide et de qualité pourl'aménagement projeté.

5.3 - Aspect géotechnique

Il convient de distinguer ici les travaux liés aurenforcement du réseau d'assainissement séparatif et aux ouvragesde la station.

. Canalisations

Le linéaire total des différentes canalisations est del'ordre de 1600 mL. Le réseau sera constitué d'éléments droits, depente uniforme, avec des éléments en PVC rigide ou en fonteductile selon les cas ( p 200 ou 300 mm).

Les tranchées de pose auront une profondeur d'un mètreà 1,20 mètre ce qui représente des travaux de terrassementsclassiques et garantit une étanchéité de la canalisation.

La réfection de la chaussée sera réalisée après les travauxde pose.

. Ouvrages

La cote de base des bassins sera dictée par les risqueséventuels d'inondation. Ceux-ci n'ont pu être précisés dans lecadre de cette étude mais on observe que les plus hautes eauxconnues ou prévisibles correspondent à une surélévation de laligne d'eau du Loup de l'ordre de 1,50 à 2,0m par rapport à lacote en débit moyen.

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PHOTOMONTAGE 1

StiSL-t-ú-ori <i éï>ia.]ra.t: ion. "tyiie t>oue£» a.ct:i-vées

PHOTOMONTAGE 1

StiSL-t-ú-ori <i éï>ia.]ra.t: ion. "tyiie t>oue£» a.ct:i-vées

station d'épuration

^ ^ ^ " ^ • ^ ^ I • : - — - sr-

P'HOTOMONTAGE 2

Stisftion d épiax-Êft iont.yi>e lit; toa-Cté r-ien

P'HOTOMONTAGE 2

Stisftion d épiax-Êft iont.yi>e lit; toa-Cté r-ien

Station d'épuration

Pour des débits dépassés 10 jours par an en moyenne (70 à 80m^/s), l'élévation de la ligne est de l'ordre de 60 cm. Seul unplan topographique précis permettra d'évaluer plus précisément cesrisques en rive droite du Loup, dans cette portions élargie de soncours, sur une terrasse en légère surélévation. Une protection desberges et des soutènements sont prévus afin de se prémunir contrece risque d'incident.

Sous réserve de terrassements effectués soigneusement, etcompte tenu des profondeurs prévisibles d'encastrement desouvrages, leur assise ne devrait pas poser de problème destabilité vis à vis de la portance et des tassements.

Une étude géotechnique préalable permettre de connaître lestolérances de tassement de ces ouvrages et les caractéristiques decompressibilité du substratum (alluvions graveleuses).

En ce qui concerne les risques naturels, on rappelle que lacommune de Bar sur Loup a vécu une intensité maximale connue (ousupposée) de VIII (*) sur l'échelle macrosismique d'intensité MSK1964. Ceci correspond à un séisme de forte intensité (destructiondes bâtiments). L'ensemble du département des Alpes Maritimes estdans ce cas, ce qui explique que le nouveau projet de zonagesismique de la France (Délégation aux Risques MajeursDocumentation Française, 1985) classe la totalité du départementen Zone II, de sismicité "moyenne".

Les installations projetées appartiennent à une catégoried'ouvrages dits de classe "A", habitations, locaux à usagecommercial, ateliers, usines,... Dans le domaine du bâti neuf, lamesure de prévention essentielle consiste en l'application desrègles de calcul et de construction parasismique .

Les règles actuellement en vigueur sont celles de 1969révisées en 1982, dites règles PS 69/82. Elles sont recommandéesdans le cas des ouvrages de classe "A". Ces règles définissent lesnormes parasismiques du bâti permettant une préventionparasismique.

En zone de moyenne sismicité (zone II comme Bar sur Loup,ceci correspond à une couverture efficace contre certains effetsdu degré VIII et une couverture raisonnable contre certains effetsdu degré IX. Ceci implique la prise en compte d'un coefficientd ' intensité(X(pour une construction de classe A) égal à 1,0.

(*) séisme ligure de 1887

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Pour des débits dépassés 10 jours par an en moyenne (70 à 80m^/s), l'élévation de la ligne est de l'ordre de 60 cm. Seul unplan topographique précis permettra d'évaluer plus précisément cesrisques en rive droite du Loup, dans cette portions élargie de soncours, sur une terrasse en légère surélévation. Une protection desberges et des soutènements sont prévus afin de se prémunir contrece risque d'incident.

Sous réserve de terrassements effectués soigneusement, etcompte tenu des profondeurs prévisibles d'encastrement desouvrages, leur assise ne devrait pas poser de problème destabilité vis à vis de la portance et des tassements.

Une étude géotechnique préalable permettre de connaître lestolérances de tassement de ces ouvrages et les caractéristiques decompressibilité du substratum (alluvions graveleuses).

En ce qui concerne les risques naturels, on rappelle que lacommune de Bar sur Loup a vécu une intensité maximale connue (ousupposée) de VIII (*) sur l'échelle macrosismique d'intensité MSK1964. Ceci correspond à un séisme de forte intensité (destructiondes bâtiments). L'ensemble du département des Alpes Maritimes estdans ce cas, ce qui explique que le nouveau projet de zonagesismique de la France (Délégation aux Risques MajeursDocumentation Française, 1985) classe la totalité du départementen Zone II, de sismicité "moyenne".

Les installations projetées appartiennent à une catégoried'ouvrages dits de classe "A", habitations, locaux à usagecommercial, ateliers, usines,... Dans le domaine du bâti neuf, lamesure de prévention essentielle consiste en l'application desrègles de calcul et de construction parasismique .

Les règles actuellement en vigueur sont celles de 1969révisées en 1982, dites règles PS 69/82. Elles sont recommandéesdans le cas des ouvrages de classe "A". Ces règles définissent lesnormes parasismiques du bâti permettant une préventionparasismique.

En zone de moyenne sismicité (zone II comme Bar sur Loup,ceci correspond à une couverture efficace contre certains effetsdu degré VIII et une couverture raisonnable contre certains effetsdu degré IX. Ceci implique la prise en compte d'un coefficientd ' intensité(X(pour une construction de classe A) égal à 1,0.

(*) séisme ligure de 1887

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Ces règles parasismiques seront appliquées dans le cadre duprojet. En pratique, elles déterminent un surcoût de laconstruction, résultant de l'augmentation des quantités dematériaux à mettre en oeuvre du fait de la prise en compte dessollicitations sismiques.

5.4 - Mi lieu naturel

Un défrichement partiel des parcelles sera nécesaire surl'emprise totale de 9000 m^ prévue pour le site. Par contre, desmassifs boisés seront maintenus et protégés, sinon renforcés (Cf.5.2). En particulier la petite partie de la parcelle 125répertoriée au POS en espace boisé classé sera maintenue.L'incidence sur la flore sera minime, compte tenu du caractèrebanal de la végétation concernée (taillis, frîche).

La faune présente sur le site devrait s'accoutumer à cenouvel aménagement . Elle s'éloignera temporairement pendant ladurée du chantier.

L'écosystème aquatique (zoocénoses du Loup) ne sera pasaffecté par le rejet de la station dans le cadre d'unfonctionnement normal. Le projet contribuera à la restauration dela qualité écologique du Loup récemment constatée et qui doit êtreconfortée .

5.5 - Le bruit

Les différentes mesures de niveau acoustique équivalentenregistrées sur des durées de mesures régulières etreprésentatives ont permis de caractériser les périodes deréférence "réglementaires" (fixées par la norme NF S 310.10) auniveau de la parcelle prévue pour la station.

Période diurne 7h à 20h intervalle de 43,8 à 48,2 dBA

Périodes intermédiaires 6h â 7h intervalle de 49,8 à 53,0 dBA20h à 22h (avec "perturbations", type

pluie pendant mesures)

Période nocturne .... 43,5 dBA

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Ces règles parasismiques seront appliquées dans le cadre duprojet. En pratique, elles déterminent un surcoût de laconstruction, résultant de l'augmentation des quantités dematériaux à mettre en oeuvre du fait de la prise en compte dessollicitations sismiques.

5.4 - Mi lieu naturel

Un défrichement partiel des parcelles sera nécesaire surl'emprise totale de 9000 m^ prévue pour le site. Par contre, desmassifs boisés seront maintenus et protégés, sinon renforcés (Cf.5.2). En particulier la petite partie de la parcelle 125répertoriée au POS en espace boisé classé sera maintenue.L'incidence sur la flore sera minime, compte tenu du caractèrebanal de la végétation concernée (taillis, frîche).

La faune présente sur le site devrait s'accoutumer à cenouvel aménagement . Elle s'éloignera temporairement pendant ladurée du chantier.

L'écosystème aquatique (zoocénoses du Loup) ne sera pasaffecté par le rejet de la station dans le cadre d'unfonctionnement normal. Le projet contribuera à la restauration dela qualité écologique du Loup récemment constatée et qui doit êtreconfortée .

5.5 - Le bruit

Les différentes mesures de niveau acoustique équivalentenregistrées sur des durées de mesures régulières etreprésentatives ont permis de caractériser les périodes deréférence "réglementaires" (fixées par la norme NF S 310.10) auniveau de la parcelle prévue pour la station.

Période diurne 7h à 20h intervalle de 43,8 à 48,2 dBA

Périodes intermédiaires 6h â 7h intervalle de 49,8 à 53,0 dBA20h à 22h (avec "perturbations", type

pluie pendant mesures)

Période nocturne .... 43,5 dBA

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Ces valeurs s'inscrivent (cf tableau ci-dessous) dans lebruit de limite ambiant relatif à une zone résidentiellesuburbaine, à faible niveau d'activités. On observe que selon lespériodes (et l'emplacement), le bruit sur la parcelle peut êtreinfluencée par des mouvements aériens, ou par le bruit relatif àl'écoulement de la rivière, à distance proche de celle-ci.

TABLEAU N° 6 - NIVEAUX FORFAITAIRES DE BRUITS CONSIDERESCOMME NORMAUX POUR DIFFERENTES ZONES ET PERIODES DETERMINEES DE LA JOURNEE

ZONE

Résidence rurale,hôpitaux de détente

Résidentielle sub-urbaine,faible circulation routière

Résidentielle urbaine

Résidentielle urbaine ousub-urbaine, avec quelquesateliers ou centres d'affairesou avec des routes à grandecirculation

A prédominance d'activitéscommerciales et industrielles

A prédominance industrielle(industrie lourde)

PERIODES

Jour7h à 20h

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

65 dBA

70 dBA

Intermédiaire6-7h - 20-22h

40 dBA

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

65 dBA

Nuit22h - 6h

35 dBA

40 dBA

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

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Ces valeurs s'inscrivent (cf tableau ci-dessous) dans lebruit de limite ambiant relatif à une zone résidentiellesuburbaine, à faible niveau d'activités. On observe que selon lespériodes (et l'emplacement), le bruit sur la parcelle peut êtreinfluencée par des mouvements aériens, ou par le bruit relatif àl'écoulement de la rivière, à distance proche de celle-ci.

TABLEAU N° 6 - NIVEAUX FORFAITAIRES DE BRUITS CONSIDERESCOMME NORMAUX POUR DIFFERENTES ZONES ET PERIODES DETERMINEES DE LA JOURNEE

ZONE

Résidence rurale,hôpitaux de détente

Résidentielle sub-urbaine,faible circulation routière

Résidentielle urbaine

Résidentielle urbaine ousub-urbaine, avec quelquesateliers ou centres d'affairesou avec des routes à grandecirculation

A prédominance d'activitéscommerciales et industrielles

A prédominance industrielle(industrie lourde)

PERIODES

Jour7h à 20h

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

65 dBA

70 dBA

Intermédiaire6-7h - 20-22h

40 dBA

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

65 dBA

Nuit22h - 6h

35 dBA

40 dBA

45 dBA

50 dBA

55 dBA

60 dBA

38

La station d'épuration pourra provoquer des émissions sonoressurtout lors du fonctionnement de diverses installations (pompes,turbines, écoulement, etc). Il s'agit de bruits provenant deszones de brassage et d'écoulement, auxquels s'ajoutent des bruitsd'origine mécanique.

A titre indicatif, selon les filières de traitement, desmesures faites sur des ouvrages en fonctionnement ont donné lesrésultats suivants :

Filières

Lits bactériens

Disques biologiques

Chenal d'oxydation

Turbines d'aération

Insufflation d'air

Niveaux sonoresmaximaux dBa

61 à 73

65 avec pontracleur;45 à 54 sanspont racleur

69 à 81

72 à 77

73 à 82

Directivité del'émission sonore

Liée à la disposi¬tion des ouvrages

Préférentielle dansla direction desfenêtres

Pas de directivitépréférentielle

Pas de directivepréférentielle

Liée â la disposi¬tion des ouvrages

Fonctionnement(fréquence)

Intermittent

Continu

Continu

Intermittent

Continu

TABLEAU N° 7 - NIVEAUX SONORES DES OUVRAGES D'EPURATION DES EAUX(source : Ministère de l'Environnement)

Ces niveaux n'ont qu'une valeur indicative générale. Le plussouvent, les principales sources de bruit sont les ponts et lesturbines d'aération avec leurs groupes motoréducteurs .

Dans le cas du site, on observe que les habitations les plusproches sont :

- une résidence secondaire à l'extrémité Est du terrain (unecinquantaine de mètres)

le camping en rive opposée du Loup (100 à 200 mètres àl'aval)

- deux habitations principales au Sud et à l'Ouest de laparcelle au Sud et à l'Ouest. Celles-ci sont protégées parles massifs boisés ou la topographie.

39

La station d'épuration pourra provoquer des émissions sonoressurtout lors du fonctionnement de diverses installations (pompes,turbines, écoulement, etc). Il s'agit de bruits provenant deszones de brassage et d'écoulement, auxquels s'ajoutent des bruitsd'origine mécanique.

A titre indicatif, selon les filières de traitement, desmesures faites sur des ouvrages en fonctionnement ont donné lesrésultats suivants :

Filières

Lits bactériens

Disques biologiques

Chenal d'oxydation

Turbines d'aération

Insufflation d'air

Niveaux sonoresmaximaux dBa

61 à 73

65 avec pontracleur;45 à 54 sanspont racleur

69 à 81

72 à 77

73 à 82

Directivité del'émission sonore

Liée à la disposi¬tion des ouvrages

Préférentielle dansla direction desfenêtres

Pas de directivitépréférentielle

Pas de directivepréférentielle

Liée â la disposi¬tion des ouvrages

Fonctionnement(fréquence)

Intermittent

Continu

Continu

Intermittent

Continu

TABLEAU N° 7 - NIVEAUX SONORES DES OUVRAGES D'EPURATION DES EAUX(source : Ministère de l'Environnement)

Ces niveaux n'ont qu'une valeur indicative générale. Le plussouvent, les principales sources de bruit sont les ponts et lesturbines d'aération avec leurs groupes motoréducteurs .

Dans le cas du site, on observe que les habitations les plusproches sont :

- une résidence secondaire à l'extrémité Est du terrain (unecinquantaine de mètres)

le camping en rive opposée du Loup (100 à 200 mètres àl'aval)

- deux habitations principales au Sud et à l'Ouest de laparcelle au Sud et à l'Ouest. Celles-ci sont protégées parles massifs boisés ou la topographie.

39

Dans ce type de zone, le bruit de la station risque de nediminuer que lentement avec la distance (300 à 400 mètres), saufécran boisé suffisamment dense et large comme pour l'habitationimplantée au Sud par exemple. Par contre, la proximité du campingest telle que la perception sonore des équipements reste possible.On notera cependant que les berges du camping sont soumises àl'incidence de l'écoulement des eaux du Loup, ce qui rend plusdifficile une émergence sonore particulière à la station.

Les bruits occasionnés par la circulation des véhiculesprovoquée par la station seront peu dérangeants car la fréquencede passage des engins sera faible.

En ce qui concerne la station et ses ouvrages, il conviendracependant compte tenu des risques potentiels de prévoir la mise enoeuvre d'un certain nombre de moyens d'insonorisation et deprévention du bruit :

- actions à la source grâce à des isolations spécifiques deséquipements les plus bruyants (isolation, coffrage,étanchéité, dispositifs anti-vibratiles , ...) ou des locaux,

- surélévation des bords de certains bassins

- implantation des ouvrages et bâtiments tenant compte de ladirectivité préférentielle des équipements

- positionnement des ouvertures des locaux.

Si cela s'avérait réellement nécessaire, il serait toujoursconcevable d'imaginer la réalisation d'un merlon de deux à troismètres de hauteur dans le quart Est des terrains avec desplantations arborescentes, qui aurait pour fonction d'éliminertoute émergence sonore en direction du camping des rives du Loupet de la résidence secondaire proche.

Ces contraintes (prise en compte d'un niveau sonore à ne pasdépasser en limite de parcelle) pourront être fixées auxconcurrents dans le cadre du devis-programme de concours pour lechoix définitif.

5.6 - Odeurs

Les odeurs peuvent avoir différentes origines au niveau d'unestation d'épuration, à partir des gaz ou vapeurs émis par certainsproduits contenus dans les eaux usées ou dans des composés seformant au cours des différentes phases de traitement.

40

Dans ce type de zone, le bruit de la station risque de nediminuer que lentement avec la distance (300 à 400 mètres), saufécran boisé suffisamment dense et large comme pour l'habitationimplantée au Sud par exemple. Par contre, la proximité du campingest telle que la perception sonore des équipements reste possible.On notera cependant que les berges du camping sont soumises àl'incidence de l'écoulement des eaux du Loup, ce qui rend plusdifficile une émergence sonore particulière à la station.

Les bruits occasionnés par la circulation des véhiculesprovoquée par la station seront peu dérangeants car la fréquencede passage des engins sera faible.

En ce qui concerne la station et ses ouvrages, il conviendracependant compte tenu des risques potentiels de prévoir la mise enoeuvre d'un certain nombre de moyens d'insonorisation et deprévention du bruit :

- actions à la source grâce à des isolations spécifiques deséquipements les plus bruyants (isolation, coffrage,étanchéité, dispositifs anti-vibratiles , ...) ou des locaux,

- surélévation des bords de certains bassins

- implantation des ouvrages et bâtiments tenant compte de ladirectivité préférentielle des équipements

- positionnement des ouvertures des locaux.

Si cela s'avérait réellement nécessaire, il serait toujoursconcevable d'imaginer la réalisation d'un merlon de deux à troismètres de hauteur dans le quart Est des terrains avec desplantations arborescentes, qui aurait pour fonction d'éliminertoute émergence sonore en direction du camping des rives du Loupet de la résidence secondaire proche.

Ces contraintes (prise en compte d'un niveau sonore à ne pasdépasser en limite de parcelle) pourront être fixées auxconcurrents dans le cadre du devis-programme de concours pour lechoix définitif.

5.6 - Odeurs

Les odeurs peuvent avoir différentes origines au niveau d'unestation d'épuration, à partir des gaz ou vapeurs émis par certainsproduits contenus dans les eaux usées ou dans des composés seformant au cours des différentes phases de traitement.

40

Les polluants les plus courants sont des composés azotés,soufrés, et divers (aldéhydes, cétones, etc). Le tableau ci-dessous indique les seuils de concentration à partir desquels il yaura des problèmes d'odeur.

D'une façon générale, l'hydrogène sulfuré (HaS), à l'odeurcaractéristique d'oeuf pourri est la cause de la plupart desplaintes émises par les voisins des stations. Certaines conditionsde pH (6 à 9), de température (30*0 et de potentiel redox (peuélevé) favorisent sa formation.

TABLEAU N° 8 - SEUILS DE CONCENTRATION ODORANTE

SOURCES

Air vicié des locaux

Air vicié de processus

Gaz et vapeurs deprocessus

t*H4 expriiré air«3 - iTg/N m3

40 à 120

0,8 à 30

15 à 750

H2smg/N m3

0,5 à 15

2 à 100

60 à 1200

MercaptansC2 H5 SH

0,1 à 2

1 à 2,5

10 à 120

On a coutume de distinguer quatre raisons principales dedéveloppement des odeurs liées à :

- des caractéristiques du réseau ou de la qualité de1 'effluent

une mauvaise conception ou réalisation des ouvragesd 'épuration

- une mauvaise exploitation de la station

- 1 'opération de traitement des boues.

L'implantation projetée de la station pourrait en casd'incident provoquer des risques d'odeurs pour le voisinage,essentiellement pour les usagers du camping des rives du Loup, ensaison estivale.

D'une façon générale, le régime de brise dans la vallée duLoup provoque un souffle de vent qui remonte la vallée durant lajournée, avec un mouvement inverse de nuit. Ces mécanismesnaturels seront insuffisants à empêcher des nuisances olfactivessi certaines précautions ne sont pas prises.

Dans le cas de l'alternative vers laquelle on s'oriente, letableau n* 9 ci-après regroupe les causes principales d'odeurs etles remèdes que l'on peut apporter selon les postes de traitementdes eaux usées ou des boues.

41

Les polluants les plus courants sont des composés azotés,soufrés, et divers (aldéhydes, cétones, etc). Le tableau ci-dessous indique les seuils de concentration à partir desquels il yaura des problèmes d'odeur.

D'une façon générale, l'hydrogène sulfuré (HaS), à l'odeurcaractéristique d'oeuf pourri est la cause de la plupart desplaintes émises par les voisins des stations. Certaines conditionsde pH (6 à 9), de température (30*0 et de potentiel redox (peuélevé) favorisent sa formation.

TABLEAU N° 8 - SEUILS DE CONCENTRATION ODORANTE

SOURCES

Air vicié des locaux

Air vicié de processus

Gaz et vapeurs deprocessus

t*H4 expriiré air«3 - iTg/N m3

40 à 120

0,8 à 30

15 à 750

H2smg/N m3

0,5 à 15

2 à 100

60 à 1200

MercaptansC2 H5 SH

0,1 à 2

1 à 2,5

10 à 120

On a coutume de distinguer quatre raisons principales dedéveloppement des odeurs liées à :

- des caractéristiques du réseau ou de la qualité de1 'effluent

une mauvaise conception ou réalisation des ouvragesd 'épuration

- une mauvaise exploitation de la station

- 1 'opération de traitement des boues.

L'implantation projetée de la station pourrait en casd'incident provoquer des risques d'odeurs pour le voisinage,essentiellement pour les usagers du camping des rives du Loup, ensaison estivale.

D'une façon générale, le régime de brise dans la vallée duLoup provoque un souffle de vent qui remonte la vallée durant lajournée, avec un mouvement inverse de nuit. Ces mécanismesnaturels seront insuffisants à empêcher des nuisances olfactivessi certaines précautions ne sont pas prises.

Dans le cas de l'alternative vers laquelle on s'oriente, letableau n* 9 ci-après regroupe les causes principales d'odeurs etles remèdes que l'on peut apporter selon les postes de traitementdes eaux usées ou des boues.

41

TABLEAU 9

SOURCES D'ODEURS PAR POSTES DB TRAITEMENTET REMEDES ENVISAGEABLES

PHASES OU TRAITEMENT

POSTE DB RELEVEMENT

OBGRILLAGE

DESSABLAIS

DESHUILAGB

LES PRETRAITEMENTS

CAUSES

- Effluent septique, réseaucollecteur long ou surdimen-sioné

- Produits du dégnllagesont putrécibles

- Les sables retiennent deséléments organiquesfermentescibles

Pas de problèmes

REMEDES

- Légère aération- Recouvrement du poste

- Elimination régulièreet fréquente.Mise en déchargeIncinération

- Lessivage des sablespuis élimination

- L'extraction des huileset graisses doit êtrefaite, car mauvaise in¬fluence sur la suite dutraitement

Les problèmes d'odeur dus à l'effiu¬ent seront sensibles au niveau desprétraitements .

On peut réduire les émanationsnauséabondes et limiter la nuisancepour la suite du traitement en agis¬sant sur l'effiuent de la façonsuivante :

- oxydation, désinfectionchloreozone

eau oxygénée

- élévation du potentiel redoxaérationoxygénationnitratation

- centrale du Ph- précipitation- absorption sur charbon actif

PHASE DU TRAITEMENT

DECANTATION PRIMAIRE

EXTRACTION DES BOUES

TRAITEMENT PRIMAIRE

CAUSES

- Mauvais dimensionnement temps derayon long

- Amas de boues sur les paroisformation des zones anaerobias

La boue est odorante si la décantationest mal faite (ex. anaérobies au fonddes bassins)

REMEDES

Bon entretien des bassins (raclage des parois)

- Extraction régulière et bon escient- Puits à boues fermé

TYPES DE TRAITEMENT

BOUES ACTIVEES

LITS BACTERIENS

TRAITEMENTS BIOLOGIQUES

CAUSAS

- Mauvais dimensionnement- Mauvaise géométrie des bassins

zones mortes

- Aération insuffisante. charge trop élevée. turbine insuffisante

- Mauvaise géométriecirculation d'air insuffi¬sante

- Colmatage. mauvais remplissage. charge trop élevée

REMEDES

- Procédé en général peu polluant :

surveillance de la charge et de la teneur enO2 des bassins

Intervention rapide en cas de problèmes

- Augmentation de la recirculation

- Erosion du film biologique en excès.

TABLEAU 9

SOURCES D'ODEURS PAR POSTES DB TRAITEMENTET REMEDES ENVISAGEABLES

PHASES OU TRAITEMENT

POSTE DB RELEVEMENT

OBGRILLAGE

DESSABLAIS

DESHUILAGB

LES PRETRAITEMENTS

CAUSES

- Effluent septique, réseaucollecteur long ou surdimen-sioné

- Produits du dégnllagesont putrécibles

- Les sables retiennent deséléments organiquesfermentescibles

Pas de problèmes

REMEDES

- Légère aération- Recouvrement du poste

- Elimination régulièreet fréquente.Mise en déchargeIncinération

- Lessivage des sablespuis élimination

- L'extraction des huileset graisses doit êtrefaite, car mauvaise in¬fluence sur la suite dutraitement

Les problèmes d'odeur dus à l'effiu¬ent seront sensibles au niveau desprétraitements .

On peut réduire les émanationsnauséabondes et limiter la nuisancepour la suite du traitement en agis¬sant sur l'effiuent de la façonsuivante :

- oxydation, désinfectionchloreozone

eau oxygénée

- élévation du potentiel redoxaérationoxygénationnitratation

- centrale du Ph- précipitation- absorption sur charbon actif

PHASE DU TRAITEMENT

DECANTATION PRIMAIRE

EXTRACTION DES BOUES

TRAITEMENT PRIMAIRE

CAUSES

- Mauvais dimensionnement temps derayon long

- Amas de boues sur les paroisformation des zones anaerobias

La boue est odorante si la décantationest mal faite (ex. anaérobies au fonddes bassins)

REMEDES

Bon entretien des bassins (raclage des parois)

- Extraction régulière et bon escient- Puits à boues fermé

TYPES DE TRAITEMENT

BOUES ACTIVEES

LITS BACTERIENS

TRAITEMENTS BIOLOGIQUES

CAUSAS

- Mauvais dimensionnement- Mauvaise géométrie des bassins

zones mortes

- Aération insuffisante. charge trop élevée. turbine insuffisante

- Mauvaise géométriecirculation d'air insuffi¬sante

- Colmatage. mauvais remplissage. charge trop élevée

REMEDES

- Procédé en général peu polluant :

surveillance de la charge et de la teneur enO2 des bassins

Intervention rapide en cas de problèmes

- Augmentation de la recirculation

- Erosion du film biologique en excès.

(suite tableau 9)

TRAITEMENT DES BOUES

ETAPE DE TRAITEMENT CAUSES REMEDES

EPAISSISSEMENT

z

o

<

VJ

i i5 *"

ANAEROBIE

AEROBIE

Mauvais dimensionnement

Recouvrement des bassinspar des billes plastiquesqui limitent l'interfaceair boue

Problèmedes bouesArrêt deen phasede la proPrésencequi inhibde dégradBaisse de(boues nopanne de

à l'extraction

la fermentationacide à l'arrêtduction de méthanede métaux lourdse tout processusation

températuren préchauffées

chaudière)

Bonne gestion du digesteur

Problème identique auxboues activées

CHAULAGE Pas de Pb

Le chaulage peut être unesolution de secours en cas dePb dans les autres méthodes.

CONDITIONNEMENT

THERMIQUEJus de cuisson très malodo¬rant

LITS DE SEC3UGE

MECANIQUE

STOCKAGE

Des boues bien stabiliséesn'ont pas d'odeur particu¬lièrement désagréable. Lesproblèmes à ce niveau sontdus à une mauvaise réalisa¬tion des étapes précédentes.

Des boues déshydratées peu¬vent être stockées mais àI- ou - brève échéance desfermentations peuvent sedévelopper.

Bon entretien des lits

Elimination des boues

Les boues sont une sourcepotentielle d'odeurs.

- Si pour les petites sta¬tions, des aménagements limi¬tés, permettent la diminutionde la production d'odeur, ilsemble que pour les grandesstations il n'y ait qu'unesolution efficace.

- Il faut inclure les instal¬lations de traitement desboues dans un bâtiment, ettraiter l'air vicié collecté.

Il y a plusieurs traitementspossibles :

. Dispersion atmosphériquepar l'intermédiaire d'unecheminée,

. Combustion,

. Filtration dans le sol,

. Masquage olfactif,

. Adsorption sur charbonactif,

. Lavages chimiques.

(suite tableau 9)

TRAITEMENT DES BOUES

ETAPE DE TRAITEMENT CAUSES REMEDES

EPAISSISSEMENT

z

o

<

VJ

i i5 *"

ANAEROBIE

AEROBIE

Mauvais dimensionnement

Recouvrement des bassinspar des billes plastiquesqui limitent l'interfaceair boue

Problèmedes bouesArrêt deen phasede la proPrésencequi inhibde dégradBaisse de(boues nopanne de

à l'extraction

la fermentationacide à l'arrêtduction de méthanede métaux lourdse tout processusation

températuren préchauffées

chaudière)

Bonne gestion du digesteur

Problème identique auxboues activées

CHAULAGE Pas de Pb

Le chaulage peut être unesolution de secours en cas dePb dans les autres méthodes.

CONDITIONNEMENT

THERMIQUEJus de cuisson très malodo¬rant

LITS DE SEC3UGE

MECANIQUE

STOCKAGE

Des boues bien stabiliséesn'ont pas d'odeur particu¬lièrement désagréable. Lesproblèmes à ce niveau sontdus à une mauvaise réalisa¬tion des étapes précédentes.

Des boues déshydratées peu¬vent être stockées mais àI- ou - brève échéance desfermentations peuvent sedévelopper.

Bon entretien des lits

Elimination des boues

Les boues sont une sourcepotentielle d'odeurs.

- Si pour les petites sta¬tions, des aménagements limi¬tés, permettent la diminutionde la production d'odeur, ilsemble que pour les grandesstations il n'y ait qu'unesolution efficace.

- Il faut inclure les instal¬lations de traitement desboues dans un bâtiment, ettraiter l'air vicié collecté.

Il y a plusieurs traitementspossibles :

. Dispersion atmosphériquepar l'intermédiaire d'unecheminée,

. Combustion,

. Filtration dans le sol,

. Masquage olfactif,

. Adsorption sur charbonactif,

. Lavages chimiques.

L'élimination des boues sera faite régulièrement à un rythmevariable selon la filière choisie (lit bactérien ou bouesactivées). On pourra procéder régulièrement à leur traitement paradjonction de chaux afin d'éliminer les risques de fermentationanaérobie. En ce qui concerne le procédé à boues activées enaération prolongée, il ne produit que des boues stables quipeuvent subir un épaississement préalable avant leurdéshydratation.

La production de boues sur la base de 4000 équivalents-habitants serait de l'ordre de 400 kg par jour.

5.7 - Hygiène et sécurité

La nouvelle station sera située à l'écart des zones habitées(zone ND) et ne posera pas de problème pour l'hygiène publique.

Elle sera clôturée par un grillage de 1,50 à 2,0m de hauteurqui assurera la sécurité du public.

Les accidents encourus par le personnel sur une stationd'épuration sont liés aux risques :

- de chute, glissade, basculement ,,, ,

- provoqués par les organes en mouvement (continu ouintermittent)

- liés à la manutention

- électriques

- infectieux.

La prise en compte de ces problèmes implique que l'on veilleplus particulièrement à : (points le plus souvent prévus par laréglementation)

sécurité des accès (échelles à éviter, balustrades,escaliers, , , , )

- protection des organes en mouvement

pièces tournantes (accouplements en particulier)protégés par des capots

- conformité de 1 'installation électrique

- commodité des opérations de levage

- etc.

44

L'élimination des boues sera faite régulièrement à un rythmevariable selon la filière choisie (lit bactérien ou bouesactivées). On pourra procéder régulièrement à leur traitement paradjonction de chaux afin d'éliminer les risques de fermentationanaérobie. En ce qui concerne le procédé à boues activées enaération prolongée, il ne produit que des boues stables quipeuvent subir un épaississement préalable avant leurdéshydratation.

La production de boues sur la base de 4000 équivalents-habitants serait de l'ordre de 400 kg par jour.

5.7 - Hygiène et sécurité

La nouvelle station sera située à l'écart des zones habitées(zone ND) et ne posera pas de problème pour l'hygiène publique.

Elle sera clôturée par un grillage de 1,50 à 2,0m de hauteurqui assurera la sécurité du public.

Les accidents encourus par le personnel sur une stationd'épuration sont liés aux risques :

- de chute, glissade, basculement ,,, ,

- provoqués par les organes en mouvement (continu ouintermittent)

- liés à la manutention

- électriques

- infectieux.

La prise en compte de ces problèmes implique que l'on veilleplus particulièrement à : (points le plus souvent prévus par laréglementation)

sécurité des accès (échelles à éviter, balustrades,escaliers, , , , )

- protection des organes en mouvement

pièces tournantes (accouplements en particulier)protégés par des capots

- conformité de 1 'installation électrique

- commodité des opérations de levage

- etc.

44

Au plan de l'hygiène, le personnel chargé de la gestion de lastation fera l'objet de visites médicales annuelles et lesvaccinations obligatoires seront respectées.

De plus, le local d'exploitation sera aménagé de manière àpermettre une hygiène correcte (douche, WC , évier, vêtements detravail ,...).

L'aire de dépôts des déchets sera nettoyée régulièrement.

45

Au plan de l'hygiène, le personnel chargé de la gestion de lastation fera l'objet de visites médicales annuelles et lesvaccinations obligatoires seront respectées.

De plus, le local d'exploitation sera aménagé de manière àpermettre une hygiène correcte (douche, WC , évier, vêtements detravail ,...).

L'aire de dépôts des déchets sera nettoyée régulièrement.

45

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur renvironnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

ANNEXE 1

QUALITE BIOLOGIQUE DU LOUP

Liste faunistique et étude piscicole

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIERESService Géologique Régional Provence Alpes - Côte a Azur

Domain* d« Lummy Rout* Léon-Lachamp - i 3009 Vj-sâneTél.: 91.41.24.48 - T*l*x BRGM -i : ' 535 ^

Aganca Cdta d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Vaibonna Cadax - Tel 93654262

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur renvironnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

ANNEXE 1

QUALITE BIOLOGIQUE DU LOUP

Liste faunistique et étude piscicole

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIERESService Géologique Régional Provence Alpes - Côte a Azur

Domain* d« Lummy Rout* Léon-Lachamp - i 3009 Vj-sâneTél.: 91.41.24.48 - T*l*x BRGM -i : ' 535 ^

Aganca Cdta d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Vaibonna Cadax - Tel 93654262

ANNEXE 1 - QUALITE BIOLOGIQUE DU LOUP : LISTE FAUNISTIQUE

* STATION AVAL CONFLUE.NCE

PLECOPTERES

PerlaDmocras

Leuctra

Protonemura

* TRICHOPTERES

Sérico S toma tidaeLymnephilidaeHydropsycheRhyacophilaWormaldiaPolycentropus

* LypeHydroptiiaLeptoceridaeAgrayleaAgapetusLepidostoma

. EPKEMEROPTERES

. Epeorus

. EcdyonorusR.hithrogenaBaetis

, Ephemera, Ephemerella. Habrophlebia. Caenis

COLEOPTERES

Rio lusElmisEsolusLimniusnelodiàaeDytiscidaeHydraenaOulimnius

' Gyrinidae' Steneimis

Haliplus

VALLON ESCURE

Total

Total

Total

Total

: LOUP 2

: J

: 111: 1

115

21

= 358117

2

3

' 1

107-

-

-

-

609

.

8

-

563-

1294 ':

^5 :

20 :

1935 ':

55117 =

184 '

92 '

37 '

-

1

1 =

-

-

-

48 7 '.

ANNEXE 1 - QUALITE BIOLOGIQUE DU LOUP : LISTE FAUNISTIQUE

* STATION AVAL CONFLUE.NCE

PLECOPTERES

PerlaDmocras

Leuctra

Protonemura

* TRICHOPTERES

Sérico S toma tidaeLymnephilidaeHydropsycheRhyacophilaWormaldiaPolycentropus

* LypeHydroptiiaLeptoceridaeAgrayleaAgapetusLepidostoma

. EPKEMEROPTERES

. Epeorus

. EcdyonorusR.hithrogenaBaetis

, Ephemera, Ephemerella. Habrophlebia. Caenis

COLEOPTERES

Rio lusElmisEsolusLimniusnelodiàaeDytiscidaeHydraenaOulimnius

' Gyrinidae' Steneimis

Haliplus

VALLON ESCURE

Total

Total

Total

Total

: LOUP 2

: J

: 111: 1

115

21

= 358117

2

3

' 1

107-

-

-

-

609

.

8

-

563-

1294 ':

^5 :

20 :

1935 ':

55117 =

184 '

92 '

37 '

-

1

1 =

-

-

-

48 7 '.

LISTE FAUNISTIQUE

ODO NATES

Onychogc.Tiphus

XEGALOPTERESSiaiis

HEMIPTERES

Gerris

DIPTERES

TatanidaeC'ëratopoçonidaeAthericidaeChironcmidaeLi.T.oniidaeTipulidaePsychodidaeSiKuliidaeErapididae

COLLEMBOLES

HYDRACARIENS

CRUSTACES

Gar.-arusAsellus

MOLLUSQUES

LymnaeaPisidiumBithynellaPhysaPotamopyrgusAncylusBithyniaTheodoxusPiâiiorbiddeValvata

TRICLADESDuaesia

Total

Total

Total

STATION

LOUP 2

1

40

3556

1

3

39112

809

1

3

1295

1295

6

2

10

LISTE FAUNISTIQUE

ODO NATES

Onychogc.Tiphus

XEGALOPTERESSiaiis

HEMIPTERES

Gerris

DIPTERES

TatanidaeC'ëratopoçonidaeAthericidaeChironcmidaeLi.T.oniidaeTipulidaePsychodidaeSiKuliidaeErapididae

COLLEMBOLES

HYDRACARIENS

CRUSTACES

Gar.-arusAsellus

MOLLUSQUES

LymnaeaPisidiumBithynellaPhysaPotamopyrgusAncylusBithyniaTheodoxusPiâiiorbiddeValvata

TRICLADESDuaesia

Total

Total

Total

STATION

LOUP 2

1

40

3556

1

3

39112

809

1

3

1295

1295

6

2

10

LISTE FAUNISTIQUE STATION

LOUP 2

41OLIGOCKETES

HIRUDI.N'ES

ErpobdellidaeHelobdella[Je.T.iciepsis

Total

NE-'^ÍATODES

Gordiacées

TOTAL GENERAL 5316

LISTE FAUNISTIQUE STATION

LOUP 2

41OLIGOCKETES

HIRUDI.N'ES

ErpobdellidaeHelobdella[Je.T.iciepsis

Total

NE-'^ÍATODES

Gordiacées

TOTAL GENERAL 5316

ETUDE PISCICOLE

LE LOUP

POINT 1 - BAR-SUR-LOUP (confluent Escures)( source C .S . P . 1986 )

ETUDE PISCICOLE

LE LOUP

POINT 1 - BAR-SUR-LOUP (confluent Escures)( source C .S . P . 1986 )

-x-CONSE I l_ SUPERIEUR DE L <^ PECHI

/[lüSi DE FOFüLñlIOHá PISCICOLCS.' N" de codt'l DR SBassin Shone-fl. -Corse

Oépartefltnt:û6 OateMt/Cr/ls

Non et affluence: LOü'r-«[OIICRRftfi[[ Cooe Kydro.

Situation: BfiR/LÛUP aONflüEhí iSíüt.í/ ût.Piscicoie: 1

Effectif coniroie:8i0

CfiRnCiíSISÍIüUES GENEífilES DE Lfi SlflíIOh «NíiJEñij iïrOLÛûigui inEûRÎ5u'E:H0H

Dcnnées nanqijantes ou erronées pour le calcul du niueau typ. théorique

Debit nod. interannuei: nS/s Debit nin nensuei: nS/s

«Distance à ia source: Zl.SKn. «rente: 1 '/'° filtitude: 13C n

Fk noven :

«Dureté rioy.: ng/1 «ienperature nax. noy.: 'C

^Largeur noy. lane d'eau etiage: Oô.Sr «Section nouiilee: OOOónZ

Dragage: Non Dois/an Curage: Non Hois/an

Kecaubrage:Nori dois/an Secteur

Barrage en lïiûNI: NuN dist.: <r\ Barrage en ííünL: Oui dist.: -ó inSource polluante en RTiDNÍ: Distance: tn

CfiKfiCIESISIIÎUES DE LB PECHE

îenpsrature de l'eau: I6.3*C Conductiuité: 420 uS/cn

Régine hydro: Eaui noyennes Profondeur noy pechée: 37.01

Largeur noy. lit nin: lû n Largeur noy, lare d'eau: 7 n,

Longueur de la station: ISû n

Nonfare d'épui!ette(s):1 Nonbre d"ânode(5):2

E.F.n.C. e

îension: SODUolts Intensité: 6 nnpères

Prospection conpiète à pied

Surf.prosp, iûSû n2

îenps de pèche 1/1 ûOh. 0 îenps de peche ninutes :135

Eff. peche en 3û nn : 180

Description des habitats prospectes Nh de points renseignes :16

Blo.ûal.Fgi.Gry, Sab. firg, Coin « W. fl'Hei'Ph.f.frp.inn.'Bry'flla'Sac/Chnp'Bra'Lit

0 26 15 1 2 0 0 0 0 0 C 0 21 0 0 0

RESOLIBIS DES PECHES (données brute5):Nb d'espèces» 5

Bionasse doninante dans l'échantillon :RNG

Bionasses (g.) flion/Surf Effectifs Densité

IRF 15174 îl.K H45/100n2 N' 137 16.9Â 13/lDûn2

efn

CHE

RN6

BLN

13090

830

Wi

13.3*

1.21

Su. s:

í.íi

1247/i00n2

79/100r,2

32oo/lûûn2

í27/10ún2

H= 267

N= 5

N= 250

N= 131

35. «.6*

30. 9ï

1É.2:

27/100n2

/l 0un2

21/1 Ü0n2

12/l00n2

lotal or.Ô'Kg.

-x-CONSE I l_ SUPERIEUR DE L <^ PECHI

/[lüSi DE FOFüLñlIOHá PISCICOLCS.' N" de codt'l DR SBassin Shone-fl. -Corse

Oépartefltnt:û6 OateMt/Cr/ls

Non et affluence: LOü'r-«[OIICRRftfi[[ Cooe Kydro.

Situation: BfiR/LÛUP aONflüEhí iSíüt.í/ ût.Piscicoie: 1

Effectif coniroie:8i0

CfiRnCiíSISÍIüUES GENEífilES DE Lfi SlflíIOh «NíiJEñij iïrOLÛûigui inEûRÎ5u'E:H0H

Dcnnées nanqijantes ou erronées pour le calcul du niueau typ. théorique

Debit nod. interannuei: nS/s Debit nin nensuei: nS/s

«Distance à ia source: Zl.SKn. «rente: 1 '/'° filtitude: 13C n

Fk noven :

«Dureté rioy.: ng/1 «ienperature nax. noy.: 'C

^Largeur noy. lane d'eau etiage: Oô.Sr «Section nouiilee: OOOónZ

Dragage: Non Dois/an Curage: Non Hois/an

Kecaubrage:Nori dois/an Secteur

Barrage en lïiûNI: NuN dist.: <r\ Barrage en ííünL: Oui dist.: -ó inSource polluante en RTiDNÍ: Distance: tn

CfiKfiCIESISIIÎUES DE LB PECHE

îenpsrature de l'eau: I6.3*C Conductiuité: 420 uS/cn

Régine hydro: Eaui noyennes Profondeur noy pechée: 37.01

Largeur noy. lit nin: lû n Largeur noy, lare d'eau: 7 n,

Longueur de la station: ISû n

Nonfare d'épui!ette(s):1 Nonbre d"ânode(5):2

E.F.n.C. e

îension: SODUolts Intensité: 6 nnpères

Prospection conpiète à pied

Surf.prosp, iûSû n2

îenps de pèche 1/1 ûOh. 0 îenps de peche ninutes :135

Eff. peche en 3û nn : 180

Description des habitats prospectes Nh de points renseignes :16

Blo.ûal.Fgi.Gry, Sab. firg, Coin « W. fl'Hei'Ph.f.frp.inn.'Bry'flla'Sac/Chnp'Bra'Lit

0 26 15 1 2 0 0 0 0 0 C 0 21 0 0 0

RESOLIBIS DES PECHES (données brute5):Nb d'espèces» 5

Bionasse doninante dans l'échantillon :RNG

Bionasses (g.) flion/Surf Effectifs Densité

IRF 15174 îl.K H45/100n2 N' 137 16.9Â 13/lDûn2

efn

CHE

RN6

BLN

13090

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13.3*

1.21

Su. s:

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1247/i00n2

79/100r,2

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H= 267

N= 5

N= 250

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1É.2:

27/100n2

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21/1 Ü0n2

12/l00n2

lotal or.Ô'Kg.

Nombre ae points renseignés* 16Prcfordeu'- ro>enne= 36cn.

ETUÛE PISCICOLE H' Í Gr«r, gl(j,iii.trie

O3

1

«L

C1

ûQ.

M

100-90 -

60-70 1

eo5040-'iO-ae-10-

3*.£r

39. ~r,

^^v ÎT

tubrtrst

'

CSF-P

ETIJDE PISCICOLE N'I Uégetation

V

w

L.

C

^

OS.e

M

100 -

90-eo-70 -¿050-40-30-20-10-

^

tii.iit

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-

ETUDE PISCICOLE N'I Profo r,cJeur<

93

^

4uc

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Nombre ae points renseignés* 16Prcfordeu'- ro>enne= 36cn.

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2 0 0-

130-125-lûù-

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LuI

E C H M N T I L L Û N ' 1 Û S fil :

[;p-p u. £ Ul l3Ll. 'X I ^I m u O:

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3 3 0 0-5 2 3 0-¿eee-2750-250012250-1iSOOH

* 17 3 0-15 0 0-

f 12 5 0-" 1 0 0 0

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.

,

U 1 1 1 û u t (i ià » * a

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OeSECufllIÛNS:

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OeSECufllIÛNS:

EÍFECEiTRFT n I L _ E ri I r» = 5 C n n

TniLi-E ChIISIE = LCNduEUR TOTALEnnipi:tude ¿e clas5e= 'C nnFF, ISE EN CjiiFTE DE T0J5 LEo FnSSr

niLLE nnA= 352 nn

ÜE5 rui 2DUI>j: MnFC

^TRF ETUDE PIiCICGLE r(*l niftû Tfi; .E ^

2L-

1 ^

:

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r-.irTircTOTT CT*OTiS'sirTiroTT

u w -4 ^ ..4 ^ ..4 ^ ^ fu .-a OJ L.^ .'u f'J C'J fy ."^J ÍJ

TnpLEru REC-iFITuLnTIr (données brutes) Uh de clâsse5= 24Eionasse doninante dans l'échantillon: [Z70/280Í/'Surface du secteur écriant 1 1 lonne : 1 050 n2

pionassi (g,^ Bion/Surf Effectifs Densité ConoM --) Histo

[70/90E

ÍBü/SGÍ

[SO/lOûE

[100/liÛL

[Î10,!20[

[12G/Í30E

[130-iiû[[MG/iSÛL

E150/lb0[

[i7ü/lSjL

[180/190L

E19Û/2ÛÛL

[20D/2tfl[

[210/220E

E22Û/230E

[230/21ÛE

E210/250E

[250/2bOE

C26Û/270E

[27û/2e0[

[28G/29ÜE

[290/3yü[

E320/33nE

[330,-31û[

lotal

190

164

bM

76

iê2

70

il 31

390

6i

292

106Ó

b2S

1432

1258

726

5BÛ

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11, 7ï

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b.3i

2/100112

16/100fi2

i8/ioofi:

56/1 oon2

7/100112

1 7/1 ûûn2

7/lûOn2

6/ioon¿

3/ioon2

37/1 ûon2

6/1ÛIOÎ12

28/1 Cûr2

103/10002

60/1 oonz

13b,l0ùn2

120/1 oonz

69/1 0ÛH2

55/1 oon2

102/10002

170/100r2

136/lû0n2

114/10002

79/10002

91/10002

N=

H=

N=

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H=

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N=

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,0190

.0119

.0134

.0758

.0128

.0466

,0142

,0105

, 0031

,úi4c

,UIÎJ

,ÜG3B

,0126

,0126

,0126

.0121

.0123

.0117

.0115

.0122

.0124

,0116

,0121

,0126

Utilisation des données

Lots I....iailles individuelles et Poids noyens pour les calculs de bionasses

Lots L....Iailles noyennes et Poids noyens pour les calculs de bionasses

EÍFECEiTRFT n I L _ E ri I r» = 5 C n n

TniLi-E ChIISIE = LCNduEUR TOTALEnnipi:tude ¿e clas5e= 'C nnFF, ISE EN CjiiFTE DE T0J5 LEo FnSSr

niLLE nnA= 352 nn

ÜE5 rui 2DUI>j: MnFC

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r-.irTircTOTT CT*OTiS'sirTiroTT

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TnpLEru REC-iFITuLnTIr (données brutes) Uh de clâsse5= 24Eionasse doninante dans l'échantillon: [Z70/280Í/'Surface du secteur écriant 1 1 lonne : 1 050 n2

pionassi (g,^ Bion/Surf Effectifs Densité ConoM --) Histo

[70/90E

ÍBü/SGÍ

[SO/lOûE

[100/liÛL

[Î10,!20[

[12G/Í30E

[130-iiû[[MG/iSÛL

E150/lb0[

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[180/190L

E19Û/2ÛÛL

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[210/220E

E22Û/230E

[230/21ÛE

E210/250E

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C26Û/270E

[27û/2e0[

[28G/29ÜE

[290/3yü[

E320/33nE

[330,-31û[

lotal

190

164

bM

76

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b.3i

2/100112

16/100fi2

i8/ioofi:

56/1 oon2

7/100112

1 7/1 ûûn2

7/lûOn2

6/ioon¿

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37/1 ûon2

6/1ÛIOÎ12

28/1 Cûr2

103/10002

60/1 oonz

13b,l0ùn2

120/1 oonz

69/1 0ÛH2

55/1 oon2

102/10002

170/100r2

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,0121

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Utilisation des données

Lots I....iailles individuelles et Poids noyens pour les calculs de bionasses

Lots L....Iailles noyennes et Poids noyens pour les calculs de bionasses

E5FELE:BflO

lííILLE OIH= 50 nn íiíILLE nní= 350 nr

InlLLE CHOISIE = iGHBüEüf ÍCÍfiLE

flpipiítude de ciasse= 10 rrPSISE ÍÜ COOrlE DE ÍGüS LES rnSSnSES El DES rOISSOnS nñROÜES

' Bftfí E T L! Ci £ F' I i C I C C; L E H ^ 1 n i ç t ù i (i I L L E S

45 -

30 -

13 -

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I ! I I" I I" ' di, 4=:íli

CSP-Po V V 9

TñSLEnU RECñFITULñTIF (données brutes) Nb de cla5ses= 5Bionasse dominante dans l'échantillon: E130/200E/Surface du secteur échantillonné : 1 050 nZ

Biona55î(a,) Bion.^Surf Effectifs Densité Cond"4 ) Histo

[110/120E 3210 24,5* 306/10002 H» 73 25,4* 7 .0269

[120/130E 1520 11.6* 145/10002 H° 60 20.9* 6 .0130

[14Û/15GE 2580 19.7* 246:-100O2 H' 35 12,21 3 ,0242

[16C/170L 1680 12.81 160/10002 H' 4C 13,91 4 ,G;:3

E190/200E 4100 31,3* 390.'lQ0O2 H-- 79 27, 5Z 6 ,0070

lotal 13090 N= 25?

Utilisation des données

Lots ¡....failles individuelles et Poids noyens pour les calculs de bionasses

Lots L....Iailles noyennes et Poids noyens pour les calculs de bionasses

E5FELE:BflO

lííILLE OIH= 50 nn íiíILLE nní= 350 nr

InlLLE CHOISIE = iGHBüEüf ÍCÍfiLE

flpipiítude de ciasse= 10 rrPSISE ÍÜ COOrlE DE ÍGüS LES rnSSnSES El DES rOISSOnS nñROÜES

' Bftfí E T L! Ci £ F' I i C I C C; L E H ^ 1 n i ç t ù i (i I L L E S

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CSP-Po V V 9

TñSLEnU RECñFITULñTIF (données brutes) Nb de cla5ses= 5Bionasse dominante dans l'échantillon: E130/200E/Surface du secteur échantillonné : 1 050 nZ

Biona55î(a,) Bion.^Surf Effectifs Densité Cond"4 ) Histo

[110/120E 3210 24,5* 306/10002 H» 73 25,4* 7 .0269

[120/130E 1520 11.6* 145/10002 H° 60 20.9* 6 .0130

[14Û/15GE 2580 19.7* 246:-100O2 H' 35 12,21 3 ,0242

[16C/170L 1680 12.81 160/10002 H' 4C 13,91 4 ,G;:3

E190/200E 4100 31,3* 390.'lQ0O2 H-- 79 27, 5Z 6 ,0070

lotal 13090 N= 25?

Utilisation des données

Lots ¡....failles individuelles et Poids noyens pour les calculs de bionasses

Lots L....Iailles noyennes et Poids noyens pour les calculs de bionasses

RKÍiLYSE OES CfiPÍUÍÍES STATIOTsJ N 1

EâiiriaiIÛH flyiOOnllOOE DE POFULfiîION

INOEHÎnlRE i

Surface contoiée 1

lotai contoie 137

Preniere peche:

Deuxiéne peche:

Peupienent estiné:

Effectif/100n2

Bionasse estinée

050

14

16

ilKÎ) SELON DE Lükt

106

29

146

Kg.

PECHES

Bionasse estinée /10Ûn2 1.56 Kg,

Intervalle de confiance au seuil 5*: 142 ( 148 ( 154

IKUENInliiE (

Surface contôIée 1050

lotal contóle 2B7

Preniére peche:

Deuxiéne peche:

Peupienent estiné:

Effectif/lûûn2 26

iionasse estinee 14

Bionasse estinée /10ûn2

:BIÏ1) SELON DE m

247

40

295

«g.

1.29 Kg.

Intervalle de confiance au seuil 5*: 29' 295 \ 299

INUENiaiRE (SHG) SELON OE LUPt 2 PECHES

Surface contôlée iOSO

Total contait 250

Preniére pèche: 185

Deuxiéne pêche: 65

Peupienent estiné: 285

Effectif/100n2 27

Bionasse estinee 39 tg.

Bionasse estinee /10ûn2 3.73 Kg.

InteryflUe de confiance au seuil SZ: 272 ( 285 \

RKÍiLYSE OES CfiPÍUÍÍES STATIOTsJ N 1

EâiiriaiIÛH flyiOOnllOOE DE POFULfiîION

INOEHÎnlRE i

Surface contoiée 1

lotai contoie 137

Preniere peche:

Deuxiéne peche:

Peupienent estiné:

Effectif/100n2

Bionasse estinée

050

14

16

ilKÎ) SELON DE Lükt

106

29

146

Kg.

PECHES

Bionasse estinée /10Ûn2 1.56 Kg,

Intervalle de confiance au seuil 5*: 142 ( 148 ( 154

IKUENInliiE (

Surface contôIée 1050

lotal contóle 2B7

Preniére peche:

Deuxiéne peche:

Peupienent estiné:

Effectif/lûûn2 26

iionasse estinee 14

Bionasse estinée /10ûn2

:BIÏ1) SELON DE m

247

40

295

«g.

1.29 Kg.

Intervalle de confiance au seuil 5*: 29' 295 \ 299

INUENiaiRE (SHG) SELON OE LUPt 2 PECHES

Surface contôlée iOSO

Total contait 250

Preniére pèche: 185

Deuxiéne pêche: 65

Peupienent estiné: 285

Effectif/100n2 27

Bionasse estinee 39 tg.

Bionasse estinee /10ûn2 3.73 Kg.

InteryflUe de confiance au seuil SZ: 272 ( 285 \

INüENIñiKL (BLH) SELON OE LUiSV 2 PECHE5

Surface contólée 1050

lotai contóle 131

rreniere pecne:

Oeuxiéne peche:

Peupienent estine:

Effectif/10ûn2

Bionasse esíinee

12

S

131

Kg.

til

4

Bionasse estinee /10ûn2 .44 Kg,

Intervalle de confiance au seuil 3*: 131

INUENÎSIUE (CHE) SELON OE LURY 2 PECHES

Surface contoiée 1050

lotal contóle 5

Preniére peche: 4

Deuxiéne pèche: 1

Peupienent estiné: 5

Effectif/100n2 1

Bionasse estinee 1 Kg,

Bionasse estinee /10ûn2 ,09 Kg.

Intervalle de confiance au seuil SI: 4 < 5 (

INüENIñiKL (BLH) SELON OE LUiSV 2 PECHE5

Surface contólée 1050

lotai contóle 131

rreniere pecne:

Oeuxiéne peche:

Peupienent estine:

Effectif/10ûn2

Bionasse esíinee

12

S

131

Kg.

til

4

Bionasse estinee /10ûn2 .44 Kg,

Intervalle de confiance au seuil 3*: 131

INUENÎSIUE (CHE) SELON OE LURY 2 PECHES

Surface contoiée 1050

lotal contóle 5

Preniére peche: 4

Deuxiéne pèche: 1

Peupienent estiné: 5

Effectif/100n2 1

Bionasse estinee 1 Kg,

Bionasse estinee /10ûn2 ,09 Kg.

Intervalle de confiance au seuil SI: 4 < 5 (

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur l'environnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

AlNNEXE

Circulaire du 4 novembre 1980 relativeaux conditions de détermination de la

qualité minimale d'un rejet d'effluents urbains

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIERESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte : ^zur

Domain» d« Luminy - Rout» Léon-Lachamp - 130C9 v .e e

Tél.: 91 41.24.46 - Télax 3RGM - 635 =

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex -Tel 93e5 j:s2

BRGM

Commune de BAR sur LOUP(Alpes Maritimes)

Notice d'impact sur l'environnementd'une station d'épuration des eaux

à Bar sur Loup (Alpes Maritimes)

AlNNEXE

Circulaire du 4 novembre 1980 relativeaux conditions de détermination de la

qualité minimale d'un rejet d'effluents urbains

Décembre 198787 SGN 855 PAC

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIERESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte : ^zur

Domain» d« Luminy - Rout» Léon-Lachamp - 130C9 v .e e

Tél.: 91 41.24.46 - Télax 3RGM - 635 =

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex -Tel 93e5 j:s2

ANNEXE I I

CIRCULAIRE DU 4 NOVEMBRE 1980Relative aux conditions de détermination de la qualité minimale d'un rejet d'effluents urbains.

Prise en application de l'article 1 2 de l'arrêté du 20 novembre 1979 fixant les conditions techniques généralesauxquelles sont surbonnées les autorisations délivrées en application du décret n° 73-218 du 23 février 1973

U.O. du 29 novembre 1980)

L'article 1 2 de l'arrêté du 20 novembre 1 979 prévoit que des ins¬tructions particulières préciseront pour certaines catégories derejet la manière de fixer leur qualité minimale.La présente circulaire s applique aux rejets d'effluents urbainsentendus comme tout rejet d'effluents à dominante domestique,que le pétitiionnaire soit ou non une collectivité locale, ainsi quetout rejet provenant d'une collectivité locale, sauf s il s'agit d'eauxstrictement pluviales.

I. - Recherche des caractéristiques à Imposerà un rejet d'effluents urbains

La définition du degré de traitement à exiger résulte d'une confron¬tation entre la vocation du milieu récepteur, sa qualité actuelle, sesusages présents ou futurs et les possibilités de dilution qu'il offre,d'une part, les caractéristiques de l'effiuent avant épuration et lespossibilités tectiniques de traitement, d'autre part.

Ces facteurs ne peuvent s apprécier correctement qu'à l'occasionde l'examen de chaque cas particulier, auquel procédera le servicecfiargé de la police des eaux après avoir recueilli les différents élé¬ments d'information nécessaires auprès des autres servicesintéressés.II est cependant possible, en distinguant les différents types demilieux récepteurs, de définir dans ses grandes lignes la démarcfieà suivre.Dans l'autorisation qui sera délivrée au pétitionnaire, le rejet seradéfini par deux caractéristiques essentielles : sa qualité et sondébit, successivement examinées ci-après, en fonction de la naturedu milieu récepteur.

I. - 1 . Rejet dans les cours d'eau.

A. - Qualité de l'effiuent.

Qu'il y ait ou non décret d'objectif de qualité, pris en application del'article 3 (5°) de la loi du 1 6 décembre 1 964, les prescriptionsfigurant dans l'arrêté d'autorisation doivent être définies en tenantcompte de l'objectif de qualité du milieu récepteur tel qu'il ressortdu décret d'objectif ou á défaut des propositions conjointes desservices intéressés.Dans ce dernier cas, les cartes départementales d'objectifs de qua¬lité dressées en application de la circulaire inter-ministérielle du 1 7

mars 1978. les schiémas régionaux d'aménagement et d'utilisa¬tion des eaux et les diverses études préalables à la définitiond'objectifs de qualité sont les outils de base pour la recherche descaractéristiques à imposer à un rejet d'effluents.Dans le cas où un objectif de qualité n'aura pas été fixé par décret,les cartes départementales d'objectif de qualité, dont l'établisse¬ment a été demandé par la circulaire du 27 juillet 1 971 {Journalofficiel du 27 août 1 971 ) et la circulaire du 1 7 mars 1 978, servi¬ront de base de référence principale.La démarche générale définie par la circulaire du 1 4 janvier 1 97.7trouve son application aussi bien dans le cas des rejets de collecti¬vités que dans celui des établissements industriels ou autres. Larévision prévue de cette circulaire n'apportera pas de modificationsà l'exposé de cette démarche.Ainsi, à partir de considérations relatives au milieu récepteur, peutêtre défini un ordre de grandeur du flux maximal de matièrespolluantes dont le rejet pourra être autorisé.

a) Paramètres de pollution principaux :

Dans le cas le plus courant des rejets de collectivités, ce flux estgénéralement à calculer au moins pour les matières en suspension(M.E.S.), la demande chimique en oxygène (D.C.O.), la demandebiochimique en oxygène (D.B.O.) et les formes non oxydées del'azote (azote organique et ammoniacal).Les matières en suspension, et particulièrement la fraction décan-table de celles-ci, peu /ent constituer, à l'aval du rejet, des dépôtsqui empêchent la vie d'une faune et d'une flore benthiques norma¬les et qui dégradent la qualité de l'eau sous-jacente par le produitdes fermentations. Les M.E.S. contribuent aussi à déséquilibrer lemilieu aquatique en accroissant la turbidité, et peuvent avoir uneffet néfaste direct sur l'appareil respiratoire des poissons. Ellesrendent plus complexes et plus coûteuses les opérations de traite¬ment d'eau pour l'alimentation humaine ou les usages industriels.

Enfin, par leur fraction organique, elles participent à la demandebiochimique en oxygène et à ia demande chimique en oxygène durejet, et transportent une part importante des germes indésirables.La D.B.O. et la D.C.O. sont deux moyens d'apprécier la teneur enmatières organiques oxydables. La dégradation de celles-ci dans lemilieu naturel s'accompagne d'une consommation d'oxygène etpeut entraîner un abaissement excessif de la concentration d'oxy¬gène dissous. Même si le bilan d'oxygène reste satisfaisant, desl'ejets de matièrs organiques peuvent déséquilibrer l'éco-systèmeen provoquant un développement excessif de bactéries au détri¬ment d'autres espèces végétales ou animales.

Enfin, certains corps organiques, souvent difficilement biodégra¬dables, ont des effets néfastes directs sur les organismes aquati¬ques et sur l'homme, de telle sorte que leur présence dans l'eau enconcentration excessive risque de rendre celle-ci impropre à lafabrication normale d'eau potable.

La présence d'azote organique et ammoniacal traduit une dégrada¬tion incomplète des matières organiques qui devra se poursuivredans le milieu naturel. L'oxydation de l'azote ammoniacal en azotenitrique par les bactéries nitrifiantes s'accompagne d'une consommation d'oxygène dont l'effet sur le bilan d'oxygène de la rivièredoit être apprécié. En outre, une fraction de l'azote ammoniacal,d'autant plus importante que le pH est plus élevé, est, sous formed'ammoniaque non dissocié (NH3), toxique à faible concentrationpour le poisson et pour de nombreux organismes aquatiques.Enfin, la présence d'azote ammoniacal en concentration excessiverend plus difficile et plus coûteuse la préparation d'eau potable.

D'autres paramètres peuvent être à considérer dans certainessituations de rejets :

- l'azote global (somme de l'azote nitrique, nitreux et de l'azoteorganique et ammoniacal), notamment en cas de rejets à l'amontde prises d'eau destinées à l'alimentation des populations, lorsquela limite de concentration d'azote nitrique acceptable pour une eaupotable risque d'être dépassée. L'azote étant un des élémentsnécessaires au phénomène d'eutrophisation, devra être considérélorsque son apport par des effluents rejetés apparaîtra importantau regard des autres apports possibles de nutrients (eaux deruissellement) ;

- le phosphore total, lorsque le rejet s'effectue dans le bassin ver¬sant d'un lac ou d'une retenue, ou même dans certaines rivièreslentes (ou dans la mer) lorsqu'il existe un risque d'eutrophisation ;

- les micro-organismes pathogènes ou, à défaut, les germes testsde contamination fécale utilisés comme indicateur du risque de laprésence des précédents, notamment à l'amont des gisements ouparcs conchylicoles, des établissements piscicoles, des culturesimmergées, des baignades et des prises d'eau pour l'alimentationhumaine ou animale ;

- enfin, certains polluants particuliers (hydrocarbures, détergents,métaux lourds et produits toxiques) s'il en est émis dans le réseaupublic d'assainissement.

A partir des flux de matières polluantes collectées par le réseau ouapportées à la station d'épuration (cas des matières de vidange parexemple) et des flux maximaux dont le rejet est compatible avecl'objectif de qualité du milieu récepteur, on obtient une premièreapproximation de l'effort d'épuration nécessaire.

b) Autres facteurs intervenant dans la définition de la qualité del'effiuent :

La définition précise des flux de matières polluantes, du débit durejet et de la qualité des effluents qui figureront dans l'arrêtéd'autorisation nécessite de prendre en compte d'autres facteurs.

Les raisonnements et les calculs qui aboutissent à définir les fluxmaximaux acceptables par le milieu récepteur comportent en effettoujours une marge d'incertitude en raison notamment de la diffi¬culté d'apprécier avec précision les effets des divers polluants dansle milieu naturel, la capacité d'auto-épuration de ce dernier et lamarge à réserver pour permettre le développement de nouvellesactivités dans le bassin versant considéré.

Dans la marge d'incertitude qui subsiste, il est légitime de retenirles valeurs qui correspondent à l'optimum du rapport coût-effica¬cité d'un procédé de traitement connu ou même simplement cellesque l'on sait correspondre au fonctionnement régulier et stabled'un type connu de station d'épuration.

53

ANNEXE I I

CIRCULAIRE DU 4 NOVEMBRE 1980Relative aux conditions de détermination de la qualité minimale d'un rejet d'effluents urbains.

Prise en application de l'article 1 2 de l'arrêté du 20 novembre 1979 fixant les conditions techniques généralesauxquelles sont surbonnées les autorisations délivrées en application du décret n° 73-218 du 23 février 1973

U.O. du 29 novembre 1980)

L'article 1 2 de l'arrêté du 20 novembre 1 979 prévoit que des ins¬tructions particulières préciseront pour certaines catégories derejet la manière de fixer leur qualité minimale.La présente circulaire s applique aux rejets d'effluents urbainsentendus comme tout rejet d'effluents à dominante domestique,que le pétitiionnaire soit ou non une collectivité locale, ainsi quetout rejet provenant d'une collectivité locale, sauf s il s'agit d'eauxstrictement pluviales.

I. - Recherche des caractéristiques à Imposerà un rejet d'effluents urbains

La définition du degré de traitement à exiger résulte d'une confron¬tation entre la vocation du milieu récepteur, sa qualité actuelle, sesusages présents ou futurs et les possibilités de dilution qu'il offre,d'une part, les caractéristiques de l'effiuent avant épuration et lespossibilités tectiniques de traitement, d'autre part.

Ces facteurs ne peuvent s apprécier correctement qu'à l'occasionde l'examen de chaque cas particulier, auquel procédera le servicecfiargé de la police des eaux après avoir recueilli les différents élé¬ments d'information nécessaires auprès des autres servicesintéressés.II est cependant possible, en distinguant les différents types demilieux récepteurs, de définir dans ses grandes lignes la démarcfieà suivre.Dans l'autorisation qui sera délivrée au pétitionnaire, le rejet seradéfini par deux caractéristiques essentielles : sa qualité et sondébit, successivement examinées ci-après, en fonction de la naturedu milieu récepteur.

I. - 1 . Rejet dans les cours d'eau.

A. - Qualité de l'effiuent.

Qu'il y ait ou non décret d'objectif de qualité, pris en application del'article 3 (5°) de la loi du 1 6 décembre 1 964, les prescriptionsfigurant dans l'arrêté d'autorisation doivent être définies en tenantcompte de l'objectif de qualité du milieu récepteur tel qu'il ressortdu décret d'objectif ou á défaut des propositions conjointes desservices intéressés.Dans ce dernier cas, les cartes départementales d'objectifs de qua¬lité dressées en application de la circulaire inter-ministérielle du 1 7

mars 1978. les schiémas régionaux d'aménagement et d'utilisa¬tion des eaux et les diverses études préalables à la définitiond'objectifs de qualité sont les outils de base pour la recherche descaractéristiques à imposer à un rejet d'effluents.Dans le cas où un objectif de qualité n'aura pas été fixé par décret,les cartes départementales d'objectif de qualité, dont l'établisse¬ment a été demandé par la circulaire du 27 juillet 1 971 {Journalofficiel du 27 août 1 971 ) et la circulaire du 1 7 mars 1 978, servi¬ront de base de référence principale.La démarche générale définie par la circulaire du 1 4 janvier 1 97.7trouve son application aussi bien dans le cas des rejets de collecti¬vités que dans celui des établissements industriels ou autres. Larévision prévue de cette circulaire n'apportera pas de modificationsà l'exposé de cette démarche.Ainsi, à partir de considérations relatives au milieu récepteur, peutêtre défini un ordre de grandeur du flux maximal de matièrespolluantes dont le rejet pourra être autorisé.

a) Paramètres de pollution principaux :

Dans le cas le plus courant des rejets de collectivités, ce flux estgénéralement à calculer au moins pour les matières en suspension(M.E.S.), la demande chimique en oxygène (D.C.O.), la demandebiochimique en oxygène (D.B.O.) et les formes non oxydées del'azote (azote organique et ammoniacal).Les matières en suspension, et particulièrement la fraction décan-table de celles-ci, peu /ent constituer, à l'aval du rejet, des dépôtsqui empêchent la vie d'une faune et d'une flore benthiques norma¬les et qui dégradent la qualité de l'eau sous-jacente par le produitdes fermentations. Les M.E.S. contribuent aussi à déséquilibrer lemilieu aquatique en accroissant la turbidité, et peuvent avoir uneffet néfaste direct sur l'appareil respiratoire des poissons. Ellesrendent plus complexes et plus coûteuses les opérations de traite¬ment d'eau pour l'alimentation humaine ou les usages industriels.

Enfin, par leur fraction organique, elles participent à la demandebiochimique en oxygène et à ia demande chimique en oxygène durejet, et transportent une part importante des germes indésirables.La D.B.O. et la D.C.O. sont deux moyens d'apprécier la teneur enmatières organiques oxydables. La dégradation de celles-ci dans lemilieu naturel s'accompagne d'une consommation d'oxygène etpeut entraîner un abaissement excessif de la concentration d'oxy¬gène dissous. Même si le bilan d'oxygène reste satisfaisant, desl'ejets de matièrs organiques peuvent déséquilibrer l'éco-systèmeen provoquant un développement excessif de bactéries au détri¬ment d'autres espèces végétales ou animales.

Enfin, certains corps organiques, souvent difficilement biodégra¬dables, ont des effets néfastes directs sur les organismes aquati¬ques et sur l'homme, de telle sorte que leur présence dans l'eau enconcentration excessive risque de rendre celle-ci impropre à lafabrication normale d'eau potable.

La présence d'azote organique et ammoniacal traduit une dégrada¬tion incomplète des matières organiques qui devra se poursuivredans le milieu naturel. L'oxydation de l'azote ammoniacal en azotenitrique par les bactéries nitrifiantes s'accompagne d'une consommation d'oxygène dont l'effet sur le bilan d'oxygène de la rivièredoit être apprécié. En outre, une fraction de l'azote ammoniacal,d'autant plus importante que le pH est plus élevé, est, sous formed'ammoniaque non dissocié (NH3), toxique à faible concentrationpour le poisson et pour de nombreux organismes aquatiques.Enfin, la présence d'azote ammoniacal en concentration excessiverend plus difficile et plus coûteuse la préparation d'eau potable.

D'autres paramètres peuvent être à considérer dans certainessituations de rejets :

- l'azote global (somme de l'azote nitrique, nitreux et de l'azoteorganique et ammoniacal), notamment en cas de rejets à l'amontde prises d'eau destinées à l'alimentation des populations, lorsquela limite de concentration d'azote nitrique acceptable pour une eaupotable risque d'être dépassée. L'azote étant un des élémentsnécessaires au phénomène d'eutrophisation, devra être considérélorsque son apport par des effluents rejetés apparaîtra importantau regard des autres apports possibles de nutrients (eaux deruissellement) ;

- le phosphore total, lorsque le rejet s'effectue dans le bassin ver¬sant d'un lac ou d'une retenue, ou même dans certaines rivièreslentes (ou dans la mer) lorsqu'il existe un risque d'eutrophisation ;

- les micro-organismes pathogènes ou, à défaut, les germes testsde contamination fécale utilisés comme indicateur du risque de laprésence des précédents, notamment à l'amont des gisements ouparcs conchylicoles, des établissements piscicoles, des culturesimmergées, des baignades et des prises d'eau pour l'alimentationhumaine ou animale ;

- enfin, certains polluants particuliers (hydrocarbures, détergents,métaux lourds et produits toxiques) s'il en est émis dans le réseaupublic d'assainissement.

A partir des flux de matières polluantes collectées par le réseau ouapportées à la station d'épuration (cas des matières de vidange parexemple) et des flux maximaux dont le rejet est compatible avecl'objectif de qualité du milieu récepteur, on obtient une premièreapproximation de l'effort d'épuration nécessaire.

b) Autres facteurs intervenant dans la définition de la qualité del'effiuent :

La définition précise des flux de matières polluantes, du débit durejet et de la qualité des effluents qui figureront dans l'arrêtéd'autorisation nécessite de prendre en compte d'autres facteurs.

Les raisonnements et les calculs qui aboutissent à définir les fluxmaximaux acceptables par le milieu récepteur comportent en effettoujours une marge d'incertitude en raison notamment de la diffi¬culté d'apprécier avec précision les effets des divers polluants dansle milieu naturel, la capacité d'auto-épuration de ce dernier et lamarge à réserver pour permettre le développement de nouvellesactivités dans le bassin versant considéré.

Dans la marge d'incertitude qui subsiste, il est légitime de retenirles valeurs qui correspondent à l'optimum du rapport coût-effica¬cité d'un procédé de traitement connu ou même simplement cellesque l'on sait correspondre au fonctionnement régulier et stabled'un type connu de station d'épuration.

53

Interviennent alors les caractéristiques des eaux usées tellesqu elles résultent des particularités de l'agglomération et duréseau de collecte, l'importance et les variations de la population encause et les possibilités techniques d'épuration, compte tenu descontraintes du site, des conditions climatiques et des facilitésd exploitation,

B. - Débit.Le débit du rejet à autoriser est considéré le plus souvent commeune donnée imperative dans la mesure où le stockage des eauxusées apparaît difficilement réalisable. On rappellera cependantque tous les procédés d'épuration gagnent en efficacité lorsqu'ilssont appliqués à des effluents plus concentrés.Lorsque des quantités excessives d'eaux non polluées, provenantde sources ou d'infiltration, ou d'eaux de refroidissement issuesd'établissements industriels sont collectées avec les eaux usées,des actions sur le réseau d'assainissement ou en amont peuventdiminuer le volume des effluents à rejeter après épuration,II est alors normal d'en tenir compte dans l'arrêté d'autorisation derejet, en prévoyant une réduction, le cas échéant échelonnée dansle temps, du débit maximum autorisé.Dans le cas des réseaux unitaires, une certaine limitation du débitinstantané rejeté en période pluvieuse peut être obtenue en utili¬sant par exemple des bassins d'accumulation dont le contenu estintroduit progressivement dans la station d'épuration à la fin del'épisode pluvieux. La mise en place de tels bassins peut égale¬ment, lorsque le milieu récepteur l'exige, contribuer à réduire lesflux de matières polluantes rejetées. Toutefois, une limitation dudébit maximum autorisé à une valeur inférieure à cel le que donne lecalcul des apports au réseau serait inutile et même néfaste si elledevait entraîner seulement une augmentation des débits rejetéssans traitement par les déversoirs d'orage.A ce titre, à la recherche d'un niveau de qualité déterminé et effica¬cement maintenu pour le rejet traité, doit être associée une réduc¬tion aussi complète que possible des pollutions apportées le longdu réseau par le fonctionnement fréquent des déversoirs d'orageet, en tête de la station elle-même, par des déversoirs écrêteurs dedébit qui court -circuitent trop souvent une partie de l'effiuent brut.II est donc souhaitable chaque fois que cela est possible d'instruiresimultanément des autonsations de déversement pout les rejetsde la station d'épuration et ceux des déversoirs d'orage.Enfin, s agissant de petites collectivités et de milieux récepteursextrêmement sensibles, on pourra, dans des cas exceptionnels,envisager un stockage de l'eau épurée permettant de réduire ou desupprimer les rejets pendant une période critique. Un tel dispositifpourra dans certains cas être réalisé en combinaison avec un traite¬ment par lagunage.

Un autre cas justifiera un stockage avant rejet (bassin de marée).C'est celui d'u'n milieu récepteur soumis à l'influence des marées(cours inférieur de rivière) lorsque l'étude montrera l'intérêt de nerejeter qu'aux périodes favorables du cycle de marée.

I. ' 2. Rejet dans les canauK lacs et étangs

Les caractéristiques du rejet acceptable par le milieu récepteurseront déterminées au terme d'une démarche semblable à celle quia été déente dans le cas d'un rejet en rivière.Toutefois, on attachera, plus encore que dans le cas précédent, uneattention particulière aux conditions de dilution et de mélange auvoisinage du point de rejet en tenant compte d'éventuels phéno¬mènes de stratification thermique.En outre, il existe, dans ces milieux peu renouvelés, un risque d'eu¬trophisation. On s'attachera donc à apprécier les flux de phosphoretotal et, le cas échéant, d'azote global, acceptables sans entraînerun développement excessif d'algues et de végétaux supérieurs.

I. - 3. Rejet en mer

Les principes de la démarche exposée pour les rejets en rivière,fondée sur la détermination de la capacité d'acceptation du milieu,sont le plus souvent applicables au cas des rejets en mer.

La sensibilité du milieu marin aux effets des matières en suspen¬sion est très importante : réduction de la pénétration de la lumière,asphyxie de certains fonds sous l'effet de l'accumulation des sédi¬ments, colmatage des appareils respiratoires, etc. Aussi, comptetenu de la composition générale des effluents urbains danslaquelle les matières en suspension sont représentées en propor¬tion importante, il sera toujours nécessaire d'en rechercher une éli¬mination poussée, ce qui assurera d'ailleurs une éliminationsignificative des matières oxydables. Ce n'est que dans des cas derejets dans des zones particulières : zones fermées, marais litto¬raux où le renouvellement de l'eau est faible, ou dans des cas oùl'on a voulu fixer pour diverses raisons des objectifs de qualité éle¬vés, que le flux résiduel de matières oxydables composé principale-

lement de matières oxydables solubles devra faire l'objet d'uneréduction poussée.Des limitations relatives aux germes pathogènes ou, à défaut, auxgermes témoins de contamination fécale ne seront à envisager quelorsque le rejet a lieu à proximité de zones sensibles telles que leszones conchylicoles et les zones de baignade, et que l'étude enaura montré la nécessité.On étudiera avec une particulière attention la localisation et l'agen¬cement du dispositif de rejet car la qualité minimale à imposer aurejet dépend essentiellement des conditions de dilution et detransfert des polluants vers les zones sensibles : gisements decoquillages, installations de conchyliculture, baignade, etc.

II est important à ce sujet de prendre conscience de la différencequi existe, sous l'angle des rejets, entre les mers à marées et lesmers sans marées ainsi qu'entre les côtes bordées de plateauxsous-manns à faible pente et celle à bathymétrie profonde.Toutes ces considérations seront développées dans une instruc¬tion technique prochaine qui traitera dans le détail des problèmesspécifiques liés à l'assainissement du littoral et aux rejets enmer.

I. - 4. Rejets vers le sol.

Le rejet à la surface ou à faible profondeur dans le sol d'effluentsconvenablement prétraités peut constituer un moyen efficace depréservation de la qualité des eaux en utilisant au mieux l'aptitudedu sol à retenir et dégrader de nombreuses substances polluantes.Les caractéristiques du dispositif à mettre en place et les exigencesde traitement préalable des effluents ne peuvent être définiesqu'après une étude de chaque cas particulier portant notammentsur les caractéristiques du sol et la vulnérabilité des eauxsouterraines.On n'admettra l'êpandage que des effluents débarrassés desmatières en suspension susceptibles de compromettre le fonction¬nement des ouvrages de distribution, par simple dégrossissagedans le cas d'épandage de surface en billon ou en planche, par desprocédés plus fins (décantation, tamisage, etc.) dans celui d'unépandage souterrain par drain.

Les dispositifs d'aéroaspersion générateurs de brouillards fins etl'êpandage sur des cultures dont les produits consommés crussont susceptibles d'une contamination directe du fait de la techni¬que employée ne seront pas admis, à moins que l'effiuent n'ait subiune décontamination microbiologique efficace.Un lagunage assurant un temps de rétention d'au moins quarante-cinq jours est notamment capable de lever les limitations indiquéesà l'alinéa précédent.

I. - 5. Cas particuliers des rejets dans un milieun'offrant pas de possibilités de dilution

II arrive que les effluents ne soient pas rejetés directement dans unmilieu capable d'assurer une dilution importante, mais dans unfossé ou un ruisseau dont le rejet constituera, au moins à certainespériodes de l'année, l'essentiel du débit,II y aura lieu, alors, d'analyser les conséquences du rejet pour lemilieu récepteur en s'intéressant à la rivière, au canal, à l'étang, aulac ou à la mer où aboutiront finalement les effluents, en tenantcompte, le cas échéant, de l'évolution qui aura pu se produire aucours du trajet des eaux rejetées dans le fossé ou le ruisseau consi¬déré comme émissaire.On veillera également à ce que les eaux rejetées soient d'une qua¬lité suffisante pour ne pas créer des conditions d'insalubrité dansl'émissaire. A cet égard, l'élimination des matières en suspensiongrossières est indispensable dans tous les cas. Elle pourra suffire,sous réserve des exigences du milieu récepteur situé à l'aval, si lefossé a une forte pente et s'il n'existe aucun risque de stagnation.En revanche, si l'eau s'écoule lentement, il sera nécessaire d'élimi¬ner aussi avant rejet une grande partie des matières organiquesdissoutes afin d'éviter l'établissement de conditions d'anaéro-biose. Enfin, il pourra être nécessaire d'exiger une désinfection s'ilexiste sur le parcours de l'émissaire des risques importants decontact direct des populations avec l'effiuent.

II. - Expression de la qualité minimale d'un rejet

L'arrêté interministériel du 20 novembre 1 979 définit le contenugénéral de l'arrêté préfectoral autorisant le rejet et notamment lemode d'expression des deux éléments nécessaires à la définitioncomplète d'un rejet, à savoir son débit et le flux des substancessusceptibles d'altérer le milieu récepteur.Mais c'est essentiellement du second élément que dépend I effetdu rejet sur le milieu récepteur.

54

Interviennent alors les caractéristiques des eaux usées tellesqu elles résultent des particularités de l'agglomération et duréseau de collecte, l'importance et les variations de la population encause et les possibilités techniques d'épuration, compte tenu descontraintes du site, des conditions climatiques et des facilitésd exploitation,

B. - Débit.Le débit du rejet à autoriser est considéré le plus souvent commeune donnée imperative dans la mesure où le stockage des eauxusées apparaît difficilement réalisable. On rappellera cependantque tous les procédés d'épuration gagnent en efficacité lorsqu'ilssont appliqués à des effluents plus concentrés.Lorsque des quantités excessives d'eaux non polluées, provenantde sources ou d'infiltration, ou d'eaux de refroidissement issuesd'établissements industriels sont collectées avec les eaux usées,des actions sur le réseau d'assainissement ou en amont peuventdiminuer le volume des effluents à rejeter après épuration,II est alors normal d'en tenir compte dans l'arrêté d'autorisation derejet, en prévoyant une réduction, le cas échéant échelonnée dansle temps, du débit maximum autorisé.Dans le cas des réseaux unitaires, une certaine limitation du débitinstantané rejeté en période pluvieuse peut être obtenue en utili¬sant par exemple des bassins d'accumulation dont le contenu estintroduit progressivement dans la station d'épuration à la fin del'épisode pluvieux. La mise en place de tels bassins peut égale¬ment, lorsque le milieu récepteur l'exige, contribuer à réduire lesflux de matières polluantes rejetées. Toutefois, une limitation dudébit maximum autorisé à une valeur inférieure à cel le que donne lecalcul des apports au réseau serait inutile et même néfaste si elledevait entraîner seulement une augmentation des débits rejetéssans traitement par les déversoirs d'orage.A ce titre, à la recherche d'un niveau de qualité déterminé et effica¬cement maintenu pour le rejet traité, doit être associée une réduc¬tion aussi complète que possible des pollutions apportées le longdu réseau par le fonctionnement fréquent des déversoirs d'orageet, en tête de la station elle-même, par des déversoirs écrêteurs dedébit qui court -circuitent trop souvent une partie de l'effiuent brut.II est donc souhaitable chaque fois que cela est possible d'instruiresimultanément des autonsations de déversement pout les rejetsde la station d'épuration et ceux des déversoirs d'orage.Enfin, s agissant de petites collectivités et de milieux récepteursextrêmement sensibles, on pourra, dans des cas exceptionnels,envisager un stockage de l'eau épurée permettant de réduire ou desupprimer les rejets pendant une période critique. Un tel dispositifpourra dans certains cas être réalisé en combinaison avec un traite¬ment par lagunage.

Un autre cas justifiera un stockage avant rejet (bassin de marée).C'est celui d'u'n milieu récepteur soumis à l'influence des marées(cours inférieur de rivière) lorsque l'étude montrera l'intérêt de nerejeter qu'aux périodes favorables du cycle de marée.

I. ' 2. Rejet dans les canauK lacs et étangs

Les caractéristiques du rejet acceptable par le milieu récepteurseront déterminées au terme d'une démarche semblable à celle quia été déente dans le cas d'un rejet en rivière.Toutefois, on attachera, plus encore que dans le cas précédent, uneattention particulière aux conditions de dilution et de mélange auvoisinage du point de rejet en tenant compte d'éventuels phéno¬mènes de stratification thermique.En outre, il existe, dans ces milieux peu renouvelés, un risque d'eu¬trophisation. On s'attachera donc à apprécier les flux de phosphoretotal et, le cas échéant, d'azote global, acceptables sans entraînerun développement excessif d'algues et de végétaux supérieurs.

I. - 3. Rejet en mer

Les principes de la démarche exposée pour les rejets en rivière,fondée sur la détermination de la capacité d'acceptation du milieu,sont le plus souvent applicables au cas des rejets en mer.

La sensibilité du milieu marin aux effets des matières en suspen¬sion est très importante : réduction de la pénétration de la lumière,asphyxie de certains fonds sous l'effet de l'accumulation des sédi¬ments, colmatage des appareils respiratoires, etc. Aussi, comptetenu de la composition générale des effluents urbains danslaquelle les matières en suspension sont représentées en propor¬tion importante, il sera toujours nécessaire d'en rechercher une éli¬mination poussée, ce qui assurera d'ailleurs une éliminationsignificative des matières oxydables. Ce n'est que dans des cas derejets dans des zones particulières : zones fermées, marais litto¬raux où le renouvellement de l'eau est faible, ou dans des cas oùl'on a voulu fixer pour diverses raisons des objectifs de qualité éle¬vés, que le flux résiduel de matières oxydables composé principale-

lement de matières oxydables solubles devra faire l'objet d'uneréduction poussée.Des limitations relatives aux germes pathogènes ou, à défaut, auxgermes témoins de contamination fécale ne seront à envisager quelorsque le rejet a lieu à proximité de zones sensibles telles que leszones conchylicoles et les zones de baignade, et que l'étude enaura montré la nécessité.On étudiera avec une particulière attention la localisation et l'agen¬cement du dispositif de rejet car la qualité minimale à imposer aurejet dépend essentiellement des conditions de dilution et detransfert des polluants vers les zones sensibles : gisements decoquillages, installations de conchyliculture, baignade, etc.

II est important à ce sujet de prendre conscience de la différencequi existe, sous l'angle des rejets, entre les mers à marées et lesmers sans marées ainsi qu'entre les côtes bordées de plateauxsous-manns à faible pente et celle à bathymétrie profonde.Toutes ces considérations seront développées dans une instruc¬tion technique prochaine qui traitera dans le détail des problèmesspécifiques liés à l'assainissement du littoral et aux rejets enmer.

I. - 4. Rejets vers le sol.

Le rejet à la surface ou à faible profondeur dans le sol d'effluentsconvenablement prétraités peut constituer un moyen efficace depréservation de la qualité des eaux en utilisant au mieux l'aptitudedu sol à retenir et dégrader de nombreuses substances polluantes.Les caractéristiques du dispositif à mettre en place et les exigencesde traitement préalable des effluents ne peuvent être définiesqu'après une étude de chaque cas particulier portant notammentsur les caractéristiques du sol et la vulnérabilité des eauxsouterraines.On n'admettra l'êpandage que des effluents débarrassés desmatières en suspension susceptibles de compromettre le fonction¬nement des ouvrages de distribution, par simple dégrossissagedans le cas d'épandage de surface en billon ou en planche, par desprocédés plus fins (décantation, tamisage, etc.) dans celui d'unépandage souterrain par drain.

Les dispositifs d'aéroaspersion générateurs de brouillards fins etl'êpandage sur des cultures dont les produits consommés crussont susceptibles d'une contamination directe du fait de la techni¬que employée ne seront pas admis, à moins que l'effiuent n'ait subiune décontamination microbiologique efficace.Un lagunage assurant un temps de rétention d'au moins quarante-cinq jours est notamment capable de lever les limitations indiquéesà l'alinéa précédent.

I. - 5. Cas particuliers des rejets dans un milieun'offrant pas de possibilités de dilution

II arrive que les effluents ne soient pas rejetés directement dans unmilieu capable d'assurer une dilution importante, mais dans unfossé ou un ruisseau dont le rejet constituera, au moins à certainespériodes de l'année, l'essentiel du débit,II y aura lieu, alors, d'analyser les conséquences du rejet pour lemilieu récepteur en s'intéressant à la rivière, au canal, à l'étang, aulac ou à la mer où aboutiront finalement les effluents, en tenantcompte, le cas échéant, de l'évolution qui aura pu se produire aucours du trajet des eaux rejetées dans le fossé ou le ruisseau consi¬déré comme émissaire.On veillera également à ce que les eaux rejetées soient d'une qua¬lité suffisante pour ne pas créer des conditions d'insalubrité dansl'émissaire. A cet égard, l'élimination des matières en suspensiongrossières est indispensable dans tous les cas. Elle pourra suffire,sous réserve des exigences du milieu récepteur situé à l'aval, si lefossé a une forte pente et s'il n'existe aucun risque de stagnation.En revanche, si l'eau s'écoule lentement, il sera nécessaire d'élimi¬ner aussi avant rejet une grande partie des matières organiquesdissoutes afin d'éviter l'établissement de conditions d'anaéro-biose. Enfin, il pourra être nécessaire d'exiger une désinfection s'ilexiste sur le parcours de l'émissaire des risques importants decontact direct des populations avec l'effiuent.

II. - Expression de la qualité minimale d'un rejet

L'arrêté interministériel du 20 novembre 1 979 définit le contenugénéral de l'arrêté préfectoral autorisant le rejet et notamment lemode d'expression des deux éléments nécessaires à la définitioncomplète d'un rejet, à savoir son débit et le flux des substancessusceptibles d'altérer le milieu récepteur.Mais c'est essentiellement du second élément que dépend I effetdu rejet sur le milieu récepteur.

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Or la mesure du flux d'un polluant s'atteint par celle de sa concen¬tration et du débit du rejet. II est donc logique, pour la facilité ducontrôle, de traduire les données de l'arrêté d'autorisation enconcentration et débit.Par ailleurs, l'observation des résultats obtenus sur un effluent à

dominante domestique par les principaux types de procédésd épuration a permis de constater que ces résultats exprimés entermes de concentration étaient reproductibles.Sous réserve que les débits maximaux fixés soient respectés, laqualité minimale du rejet peut être exprimée en termes deconcentration.

La qualité minimale de l'effiuent sera définie dans l'autorisation derejet par les valeurs limites des concentrations d'un certain nombrede substances polluantes ou d'indicateurs de pollution. Ceux quiconcernent essentiellement les effluents à dominante domestiquepeuvent être classés dans les groupes ci-après :

- le groupe des matières en suspension et des matières oxydables ;

- le groupe des substances azotées ;

- le groupe des substances phosphorées ;

- la qualité hygiénique (microbiologie, toxicologie).La comparaison des exigences et capacités d acceptation desmilieux récepteurs courants d'une pan avec les performancestechniques et économiques des principaux procédés d'épurationd autre part a conduit à dresser des tableaux de valeurs de rende¬ments d'épuration et de concentration pour les différents polluantsou indicateurs de pollution rangés dans les groupes ci-dessus. Cesvaleurs définissent des « niveaux » pour chacun des groupes. II

sera commode, dans les cas courants, de définir la qualité minimaledu rejet par référence à l'un de ces niveaux pour chacun des grou¬pes de polluants que l'autorisation de rejet réglementera.

III. - Présentation des niveaux de qualité minimaled'un rejet à dominante domestique

Un rejet d'effluent urbain est réputé à dominante domestique lors¬que ses caractéristiques mesurées sur un échantillon moyen survingt-quatre heures prélevé avant les traitements préliminaires etdécanté pendant deux heures sont telles que le rapport de sademande chimique en oxygène (ou D.C.O.) à sa demande biochimi¬que en oxygène à cinq jours (ou D.B.O. 5) est inférieur ou égal à 2,5sa D.C.O. inférieure ou égale à 750 milligrammes par litre, sonazote Kjeldahl inférieur à 100 milligrammes par litre.

Dans ce cas, l'arrêté autorisant le rejet pourra fixer la qualité mini¬male de l'effiuent effectivement rejeté par référence à l'un desniveaux donnés dans l'annexe à la présente circulaire. Cette annexeprésente des niveaux de qualité pour chacun des groupes desmatières en suspension et matières oxydables, des substancesazotées et des substances phosphorées. En revanche, il n'a pas étéjugé possible de fixer de telles valeurs pour la qualité hygiéniquedes rejets ; cependant, le paragraphe IV-4 développe la démarcheà suivre pour la recherche et l'expression d'un niveau de qualitéhygiénique d'un rejet.

L'arrêté autorisant le rejet pourra bien entendu ne pas comporterde prescriptions de qualité pour tous les groupes de substancesdéfinis dans cette annexe mais seulement pour certains d'entreeux. Seule l'analyse des exigences du milieu récepteur permet dedéterminer ceux des paramètres à réglementer.Les niveaux définis dans l'annexe étant proposés comme guides etnon pas impérativement, des valeurs plus sévères ou moins sévè¬res que celles affectées ci-dessus aux différents groupes de subs¬tances pourront être retenues si le milieu récepteur le justifie.Lorsque l'arrêté d'autorisation concernera une collectivité à popu¬lation variable, on pourra envisager de définir deux niveaux de qua¬lité minimale, l'un pour la période de pointe, l'autre pour lapériode normale.

De même, lorsque le rejet se fait dans un cours d'eau au régimehydraulique très variable pendant des périodes suffisamment lon¬gues et définies au cours de l'année, on pourra envisager de définirdeux niveaux de qualité minimale ; l'un pour la période de hauteseaux, l'autre pour la période de basse eaux.

On peut aussi distinguer des périodes de températures différentespendant lesquelles les exigences du milieu récepteur changent auregard des formes de l'azote. II peut être intéressant d'en tenircompte et, si le milieu récepteur le permet, d'envisager la fixationde deux niveaux de qualité minimale, l'un pour la pénode des bas¬

ses températures, l'autre pour le reste de l'année. On restera ainsidans le domaine des performances obtenues pour les techniquesbiologiques classiques.Dans la présentation des niveaux de qualité minimale d'un rejetpour chacun des groupes de substances polluantes, il n'a pas étéindiqué de lien entre les niveaux des différents groupes dont l'indé¬pendance devrait dans un premier temps permettre, à l'issue de ladémarche décrite au chapitre I, de choisir le niveau minimum dequalité à respecter pour chacun des groupes de paramètres demanière à satisfaire strictement aux objectifs de qualité du milieurécepteur. Ainsi, en général dans le cas d'un rejet en mer, uneattention particulière sera portée aux matières en suspension et à laqualité microbiologique. Par contre, dans le cas d'un rejet dans unlac ou étang, des niveaux de qualité minimale relatifs à l'azote glo¬bal ou au phosphore total devront généralement être définis.Ensuite, et parce que, dans chaque filière de traitements, les rende¬ments d'épuration sur les différents groupes de substances sontgénéralement liés, il y aura lieu de vérifier que les niveaux que l'onse propose de retenir pour chacun des groupes ne sont pas incom¬patibles et peuvent être satisfaits par le choix d'une filière de traite¬ment techniquement et économiquement acceptable. Ceci pourraconduire à rectifier le choix des niveaux envisagés avant cettevérification.A l'intérieur de chacun des groupes cette cohérence a été prise encompte dans la définition des niveaux donnée par la présente circu¬laire. Pour vérifier dans chaque cas la cohérence des niveaux entreles groupes, il faut examiner attentivement les caractéristiques desdifférents systèmes d'épuration. C'est l'objet du chapitre IVsuivant.

ANNEXE AU CHAPITRE IIINiveaux de qualité minimale d'un rejet à dominante domestique

Qualité minimale de l'effiuentPremier groupe

Niveaux de rejet pour les matières en suspension et matières oxydables

NIVEAUX(voir

chapitre IV)

a

b

c

d

e

f

ECHANTILLON MOYEN SUR VINGT-QUATRE HEURESNON DECANTE

Matièresdécantables

Eliminationà 90 p. 1 00

M.E.S.totales

Eliminationà 80 p. 100 (1)

Eliminationà 90 p. 100 (1)

D.C.O.(mg/l)

90

50

D.B.O. 5(mg/l)

30

15

ECHANTILLON MOYEN SUR DEUX HEURESNON DECANTE

M.E.S. totales(mg/l)

120

30

20

D.C.O.(mg/l)

(2) 120

120

80

D.B.O. 5(mg/l)

(2)40

40

20

( 1 ) Remarque. Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application d'une exigence de qualité exprimée, dans lesniveaux b ou c. en terme de rendement d'élimination conduirait à ce que la concentration en matières en suspension totales dansl'effiuent traité soit inférieure à 20 mg par litre, on fixera l'exigence de traitement à cette dernière valeur.(2) Sur échantillon filtré.

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Or la mesure du flux d'un polluant s'atteint par celle de sa concen¬tration et du débit du rejet. II est donc logique, pour la facilité ducontrôle, de traduire les données de l'arrêté d'autorisation enconcentration et débit.Par ailleurs, l'observation des résultats obtenus sur un effluent à

dominante domestique par les principaux types de procédésd épuration a permis de constater que ces résultats exprimés entermes de concentration étaient reproductibles.Sous réserve que les débits maximaux fixés soient respectés, laqualité minimale du rejet peut être exprimée en termes deconcentration.

La qualité minimale de l'effiuent sera définie dans l'autorisation derejet par les valeurs limites des concentrations d'un certain nombrede substances polluantes ou d'indicateurs de pollution. Ceux quiconcernent essentiellement les effluents à dominante domestiquepeuvent être classés dans les groupes ci-après :

- le groupe des matières en suspension et des matières oxydables ;

- le groupe des substances azotées ;

- le groupe des substances phosphorées ;

- la qualité hygiénique (microbiologie, toxicologie).La comparaison des exigences et capacités d acceptation desmilieux récepteurs courants d'une pan avec les performancestechniques et économiques des principaux procédés d'épurationd autre part a conduit à dresser des tableaux de valeurs de rende¬ments d'épuration et de concentration pour les différents polluantsou indicateurs de pollution rangés dans les groupes ci-dessus. Cesvaleurs définissent des « niveaux » pour chacun des groupes. II

sera commode, dans les cas courants, de définir la qualité minimaledu rejet par référence à l'un de ces niveaux pour chacun des grou¬pes de polluants que l'autorisation de rejet réglementera.

III. - Présentation des niveaux de qualité minimaled'un rejet à dominante domestique

Un rejet d'effluent urbain est réputé à dominante domestique lors¬que ses caractéristiques mesurées sur un échantillon moyen survingt-quatre heures prélevé avant les traitements préliminaires etdécanté pendant deux heures sont telles que le rapport de sademande chimique en oxygène (ou D.C.O.) à sa demande biochimi¬que en oxygène à cinq jours (ou D.B.O. 5) est inférieur ou égal à 2,5sa D.C.O. inférieure ou égale à 750 milligrammes par litre, sonazote Kjeldahl inférieur à 100 milligrammes par litre.

Dans ce cas, l'arrêté autorisant le rejet pourra fixer la qualité mini¬male de l'effiuent effectivement rejeté par référence à l'un desniveaux donnés dans l'annexe à la présente circulaire. Cette annexeprésente des niveaux de qualité pour chacun des groupes desmatières en suspension et matières oxydables, des substancesazotées et des substances phosphorées. En revanche, il n'a pas étéjugé possible de fixer de telles valeurs pour la qualité hygiéniquedes rejets ; cependant, le paragraphe IV-4 développe la démarcheà suivre pour la recherche et l'expression d'un niveau de qualitéhygiénique d'un rejet.

L'arrêté autorisant le rejet pourra bien entendu ne pas comporterde prescriptions de qualité pour tous les groupes de substancesdéfinis dans cette annexe mais seulement pour certains d'entreeux. Seule l'analyse des exigences du milieu récepteur permet dedéterminer ceux des paramètres à réglementer.Les niveaux définis dans l'annexe étant proposés comme guides etnon pas impérativement, des valeurs plus sévères ou moins sévè¬res que celles affectées ci-dessus aux différents groupes de subs¬tances pourront être retenues si le milieu récepteur le justifie.Lorsque l'arrêté d'autorisation concernera une collectivité à popu¬lation variable, on pourra envisager de définir deux niveaux de qua¬lité minimale, l'un pour la période de pointe, l'autre pour lapériode normale.

De même, lorsque le rejet se fait dans un cours d'eau au régimehydraulique très variable pendant des périodes suffisamment lon¬gues et définies au cours de l'année, on pourra envisager de définirdeux niveaux de qualité minimale ; l'un pour la période de hauteseaux, l'autre pour la période de basse eaux.

On peut aussi distinguer des périodes de températures différentespendant lesquelles les exigences du milieu récepteur changent auregard des formes de l'azote. II peut être intéressant d'en tenircompte et, si le milieu récepteur le permet, d'envisager la fixationde deux niveaux de qualité minimale, l'un pour la pénode des bas¬

ses températures, l'autre pour le reste de l'année. On restera ainsidans le domaine des performances obtenues pour les techniquesbiologiques classiques.Dans la présentation des niveaux de qualité minimale d'un rejetpour chacun des groupes de substances polluantes, il n'a pas étéindiqué de lien entre les niveaux des différents groupes dont l'indé¬pendance devrait dans un premier temps permettre, à l'issue de ladémarche décrite au chapitre I, de choisir le niveau minimum dequalité à respecter pour chacun des groupes de paramètres demanière à satisfaire strictement aux objectifs de qualité du milieurécepteur. Ainsi, en général dans le cas d'un rejet en mer, uneattention particulière sera portée aux matières en suspension et à laqualité microbiologique. Par contre, dans le cas d'un rejet dans unlac ou étang, des niveaux de qualité minimale relatifs à l'azote glo¬bal ou au phosphore total devront généralement être définis.Ensuite, et parce que, dans chaque filière de traitements, les rende¬ments d'épuration sur les différents groupes de substances sontgénéralement liés, il y aura lieu de vérifier que les niveaux que l'onse propose de retenir pour chacun des groupes ne sont pas incom¬patibles et peuvent être satisfaits par le choix d'une filière de traite¬ment techniquement et économiquement acceptable. Ceci pourraconduire à rectifier le choix des niveaux envisagés avant cettevérification.A l'intérieur de chacun des groupes cette cohérence a été prise encompte dans la définition des niveaux donnée par la présente circu¬laire. Pour vérifier dans chaque cas la cohérence des niveaux entreles groupes, il faut examiner attentivement les caractéristiques desdifférents systèmes d'épuration. C'est l'objet du chapitre IVsuivant.

ANNEXE AU CHAPITRE IIINiveaux de qualité minimale d'un rejet à dominante domestique

Qualité minimale de l'effiuentPremier groupe

Niveaux de rejet pour les matières en suspension et matières oxydables

NIVEAUX(voir

chapitre IV)

a

b

c

d

e

f

ECHANTILLON MOYEN SUR VINGT-QUATRE HEURESNON DECANTE

Matièresdécantables

Eliminationà 90 p. 1 00

M.E.S.totales

Eliminationà 80 p. 100 (1)

Eliminationà 90 p. 100 (1)

D.C.O.(mg/l)

90

50

D.B.O. 5(mg/l)

30

15

ECHANTILLON MOYEN SUR DEUX HEURESNON DECANTE

M.E.S. totales(mg/l)

120

30

20

D.C.O.(mg/l)

(2) 120

120

80

D.B.O. 5(mg/l)

(2)40

40

20

( 1 ) Remarque. Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application d'une exigence de qualité exprimée, dans lesniveaux b ou c. en terme de rendement d'élimination conduirait à ce que la concentration en matières en suspension totales dansl'effiuent traité soit inférieure à 20 mg par litre, on fixera l'exigence de traitement à cette dernière valeur.(2) Sur échantillon filtré.

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Deuxième groupe

Niveaux de rejet pour les formes de substances azotées

Azote Kjeldahl (N.K.) : azote organique -¥ azote ammoniacal exprimés en N. :

Niveau N.K. 1 :

- 50 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 40 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.K. 2 :

- 1 5 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 10 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.K. 3 :

- 5 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Azote global (N.G.L.) : azote organique -f azote ammoniacal -(- azote nitreux -¥ azote nitrique exprimés en N.

Niveau N.G.L. 1 :

- 25 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 20 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.G.L. 2 :

- 10 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Troisième groupe

Niveaux de rejet pour les substances phosphorées (phosphore total), exprimés en P

Niveau P.T. 1 :

- 80 p. 1 00 d'élimination sur vingt-quatre heures ( 1 ).

Niveau P.T. 2 :

- 1 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

( 1 ) Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application de l'exigence de qualité minimale P. T. 1 exprimée en terme derendement d'élimination conduirait à ce que la concentration en phosphore total dans l'effiuent traité soit inférieure à 2 mg par litre on pourrafixer l'exigence de traitement à cette dernière valeur

IV. - Procédés d'épuration et niveaux de qualité

IV. - 1 . Groupe des matières en suspensionet matières oxydables

IV. - 1 .1 . Procédés à dominante physiqueet physico-chimique : niveaux a, b, c

Les niveaux de qualité a, b, c du premier groupe sont essentielle¬ment liés à la réduction des matières en suspension.L'abaissement du taux de matières en suspension entraîne, dansune moindre mesure, un abaissement du taux de matières oxyda¬bles. Cet abaissement du taux de matières oxydables devrait êtreconsidéré comme résultat accessoire intéressant pour les procé¬dés capables d'obtenir ces niveaux a, b, c du premier groupe.Les matières en suspension contenues dans les eaux usées sontessentiellement constituées de matières dites décantables et dematières colloïdales. Ces dernières ne peuvent être éliminéesqu'après une floculation-coagulation préalable alors qu'une sépa¬ration physique (décantation simple) suffit à la séparation desmatières décantables.Les procédés à mettre en sont essentiellement des procé¬dés physiques ou physico-chimiques, dont les performancess'expriment le mieux en termes de rendement d'élimination.Cependant si la concentration des M.E.S. dans les eaux à traiter estcontenue à l'intérieur d'une fourchette connue, l'arrêté autonsantle rejet pourra fixer la qualité minimale de celui-ci, pour les niveauxa, b, c du premier groupe, en termes de concentration.Le niveau a du premier groupe vise la réduction des seules matiè¬res décantables. II peut être obtenu par une séparation physiqueSimple, celle-ci pouvant faire appel à la gravité ou à la flottation.Sous réserve de résultats d'essais sur les effluents concernés, letamisage peut aussi être utilisé.L'abattement de 90 p. 1 00 des matières décantables conduira engénéral à une réduction des matières en suspension totales dansune proportion de 50 p. 1 0 à 60 p. 1 00 environ.

Le niveau b du premier groupe vise la réduction de l'ensemble desmatières en suspension décantables et colloïdales.Un traitement chimique de l'effiuent par coagulation-floculationsera nécessaire pour rendre décantables par formation de flocs lesmatières colloïdales qui ne l'étaient pas.

L'association de réactifs minéraux de coagulation et d'un adjuvantde floculation suivie d'une opération de séparation de phases (dé¬cantation, flottation) permet, dans de bonnes conditions de dosa¬ges des réactifs, d'éliminer 80 p. 1 00 des matières en suspensiontotales contenues dans l'effiuent. Ces procédés permettent par ail¬leurs une élimination de matières oxydables et de phosphore dansune proportion notable.

Une coagulation par la chaux avec élévation du pH au-delà de 1 1

permet en outre un abattement notable de la charge bactérienne ensuspension totales.

Par un choix très spécifique des réactifs et une augmentation deleur dosage, par un soin particulier apporté à la conception et audimensionnement des dispositifs de séparation de phases, donc,au total, par une augmentation des coûts d'investissement et defonctionnement, les différents procédés qui viennent d'être décritspermettent d'améliorer encore l'élimination des matières en sus¬pension totales. Dans ces conditions, le rendement d'éliminationdoit pouvoir atteindre 90 p. 100, ce qui permet généralementd'éliminer 65 p. cent de la D.B.0.5 et 60 p. cent de la D.C.O.

IV. - 1.2. Procédés à dominante biologique :

niveaux d, e, f

La réduction des matières en suspension aussi poussée soit-elle,ne permet pas d'éliminer les matières oxydables dissoutes : cetteréduction s'obtient donc par d'autres techniques : celles des pro¬cédés à dominante biologique. Par ailleurs, les procédés d'épura¬tion adaptés à l'élimination de celles-ci maintiennent un certainrapport entre les taux d'abattement de la D. B.O., de la D.C.O et desmatières en suspension.Au niveau d correspondent des procédés de type extensif qui per¬mettent une dégradation poussée de la matière organique maisavec lesquels l'eau traitée est susceptible de contenir des particu¬les en suspension produites au cours du traitement, algues pourles traitements de type lagunage, flocs bactériens pour le traite¬ment de type lit bactérien à faible charge.

Dans les conditions générales où ils sont conçus et exploités, lesprocédés de type lagunage permettent d'assurer une bonne qua¬lité bactériologique de l'effiuent. Une nitrification est aussi possi¬ble par les procédés permettant d'obtenir le niveau d du premiergroupe, mais irrégulière par ce que liée aux saisons.Au niveau e correspondent les procédés les plus classiques, qui,précédés ou non par une décantation primaire, associent le traite¬ment biologique proprement dit à une décantation secondaire ouun dispositif équivalent.Les procédés permettant d'obtenir la qualité minimale du niveau epermettent aussi de réduire l'azote Kjeldahl (N.K.) dans une pro¬portion de 30 p. 1 00 environ. Ce ne sont toutefois pas des procé¬dés spécifiques de l'élimination de l'azote.

Lorsque le rapport D.C.0./D.B.0.5 d'un échantillon moyen survingt-quatre heures de l'effiuent, ayant subi une décantation préa¬lable de deux heures, dépassera 2, toute en restant inférieur à 2,5ou que la D.C.O. de cet échantillon sera comprise entre 450 et750 mg par litre, le respect des concentrations en D.C.O. qui défi¬nissent le niveau e nécessite un abattement en D.C.O. supérieur à

56

Deuxième groupe

Niveaux de rejet pour les formes de substances azotées

Azote Kjeldahl (N.K.) : azote organique -¥ azote ammoniacal exprimés en N. :

Niveau N.K. 1 :

- 50 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 40 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.K. 2 :

- 1 5 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 10 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.K. 3 :

- 5 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Azote global (N.G.L.) : azote organique -f azote ammoniacal -(- azote nitreux -¥ azote nitrique exprimés en N.

Niveau N.G.L. 1 :

- 25 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;

- 20 mg par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N.G.L. 2 :

- 10 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Troisième groupe

Niveaux de rejet pour les substances phosphorées (phosphore total), exprimés en P

Niveau P.T. 1 :

- 80 p. 1 00 d'élimination sur vingt-quatre heures ( 1 ).

Niveau P.T. 2 :

- 1 mg par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

( 1 ) Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application de l'exigence de qualité minimale P. T. 1 exprimée en terme derendement d'élimination conduirait à ce que la concentration en phosphore total dans l'effiuent traité soit inférieure à 2 mg par litre on pourrafixer l'exigence de traitement à cette dernière valeur

IV. - Procédés d'épuration et niveaux de qualité

IV. - 1 . Groupe des matières en suspensionet matières oxydables

IV. - 1 .1 . Procédés à dominante physiqueet physico-chimique : niveaux a, b, c

Les niveaux de qualité a, b, c du premier groupe sont essentielle¬ment liés à la réduction des matières en suspension.L'abaissement du taux de matières en suspension entraîne, dansune moindre mesure, un abaissement du taux de matières oxyda¬bles. Cet abaissement du taux de matières oxydables devrait êtreconsidéré comme résultat accessoire intéressant pour les procé¬dés capables d'obtenir ces niveaux a, b, c du premier groupe.Les matières en suspension contenues dans les eaux usées sontessentiellement constituées de matières dites décantables et dematières colloïdales. Ces dernières ne peuvent être éliminéesqu'après une floculation-coagulation préalable alors qu'une sépa¬ration physique (décantation simple) suffit à la séparation desmatières décantables.Les procédés à mettre en sont essentiellement des procé¬dés physiques ou physico-chimiques, dont les performancess'expriment le mieux en termes de rendement d'élimination.Cependant si la concentration des M.E.S. dans les eaux à traiter estcontenue à l'intérieur d'une fourchette connue, l'arrêté autonsantle rejet pourra fixer la qualité minimale de celui-ci, pour les niveauxa, b, c du premier groupe, en termes de concentration.Le niveau a du premier groupe vise la réduction des seules matiè¬res décantables. II peut être obtenu par une séparation physiqueSimple, celle-ci pouvant faire appel à la gravité ou à la flottation.Sous réserve de résultats d'essais sur les effluents concernés, letamisage peut aussi être utilisé.L'abattement de 90 p. 1 00 des matières décantables conduira engénéral à une réduction des matières en suspension totales dansune proportion de 50 p. 1 0 à 60 p. 1 00 environ.

Le niveau b du premier groupe vise la réduction de l'ensemble desmatières en suspension décantables et colloïdales.Un traitement chimique de l'effiuent par coagulation-floculationsera nécessaire pour rendre décantables par formation de flocs lesmatières colloïdales qui ne l'étaient pas.

L'association de réactifs minéraux de coagulation et d'un adjuvantde floculation suivie d'une opération de séparation de phases (dé¬cantation, flottation) permet, dans de bonnes conditions de dosa¬ges des réactifs, d'éliminer 80 p. 1 00 des matières en suspensiontotales contenues dans l'effiuent. Ces procédés permettent par ail¬leurs une élimination de matières oxydables et de phosphore dansune proportion notable.

Une coagulation par la chaux avec élévation du pH au-delà de 1 1

permet en outre un abattement notable de la charge bactérienne ensuspension totales.

Par un choix très spécifique des réactifs et une augmentation deleur dosage, par un soin particulier apporté à la conception et audimensionnement des dispositifs de séparation de phases, donc,au total, par une augmentation des coûts d'investissement et defonctionnement, les différents procédés qui viennent d'être décritspermettent d'améliorer encore l'élimination des matières en sus¬pension totales. Dans ces conditions, le rendement d'éliminationdoit pouvoir atteindre 90 p. 100, ce qui permet généralementd'éliminer 65 p. cent de la D.B.0.5 et 60 p. cent de la D.C.O.

IV. - 1.2. Procédés à dominante biologique :

niveaux d, e, f

La réduction des matières en suspension aussi poussée soit-elle,ne permet pas d'éliminer les matières oxydables dissoutes : cetteréduction s'obtient donc par d'autres techniques : celles des pro¬cédés à dominante biologique. Par ailleurs, les procédés d'épura¬tion adaptés à l'élimination de celles-ci maintiennent un certainrapport entre les taux d'abattement de la D. B.O., de la D.C.O et desmatières en suspension.Au niveau d correspondent des procédés de type extensif qui per¬mettent une dégradation poussée de la matière organique maisavec lesquels l'eau traitée est susceptible de contenir des particu¬les en suspension produites au cours du traitement, algues pourles traitements de type lagunage, flocs bactériens pour le traite¬ment de type lit bactérien à faible charge.

Dans les conditions générales où ils sont conçus et exploités, lesprocédés de type lagunage permettent d'assurer une bonne qua¬lité bactériologique de l'effiuent. Une nitrification est aussi possi¬ble par les procédés permettant d'obtenir le niveau d du premiergroupe, mais irrégulière par ce que liée aux saisons.Au niveau e correspondent les procédés les plus classiques, qui,précédés ou non par une décantation primaire, associent le traite¬ment biologique proprement dit à une décantation secondaire ouun dispositif équivalent.Les procédés permettant d'obtenir la qualité minimale du niveau epermettent aussi de réduire l'azote Kjeldahl (N.K.) dans une pro¬portion de 30 p. 1 00 environ. Ce ne sont toutefois pas des procé¬dés spécifiques de l'élimination de l'azote.

Lorsque le rapport D.C.0./D.B.0.5 d'un échantillon moyen survingt-quatre heures de l'effiuent, ayant subi une décantation préa¬lable de deux heures, dépassera 2, toute en restant inférieur à 2,5ou que la D.C.O. de cet échantillon sera comprise entre 450 et750 mg par litre, le respect des concentrations en D.C.O. qui défi¬nissent le niveau e nécessite un abattement en D.C.O. supérieur à

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75 p 1 00. ce qui peut dépasser les possibilités des procédés lesplus classiques. S'il n'est pas possible d'assouplir les exigencesponant sur la D.C.O. (par exemple vocation du milieu récepteur),les installations de traitement devront alors souvent être conçuesspécialement pour répondre à cette obligation.Le niveau /, réservé à des cas tout à fait exceptionnels d'exigencepaniculièredu milieu récepteur, a pour objectif de réduire plus effi¬cacement encore les teneurs en matières oxydables et matières ensuspension. II s'agit d'améliorer la rétention des matières en sus¬pension et de réduire la fraction de la D.B.0.5 et de la D.C.O. diffici¬lement atteinte dans des conditions économiques favorables parles procédés relevant de l'obtention des niveaux d et e.

Suivant les caractéristiques de l'effiuent à traiter, les procédés à

utiliser varient, mais d'une manière générale, cet affinage fait appelà des techniques telles que l'adjonction d'un étage de filtration deseffluents secondaires et utilisation de charbon actif.Ces filières accroissent de façon très sensible le coût de traitement(investissement et exploitation) et doivent donc demeurer d'unemploi très exceptionnel. Leur complexité technique est aussi unélément à considérer dans la mesure où elle conduit à une exploita¬tion délicate nécessitant la présence constante d'un personnelspécialisé.

IV. - 2. Groupe des substances azotées

Azote Kjeldahl (N.K. 1, 2 et 3) :

Dans un effluent à dominante domestique, l'azote est principale¬ment présent sous forme d'azote organique et ammoniacal (azoteKjeldahl : N.K.).

La diminution du taux d'azote Kjeldahl peut être obtenue par trans¬formation en azote nitreux puis nitrique. Cette diminution peut êtreobtenue en même temps que la réduction de la teneur en matièresoxydables carbonées par les procédés d'épuration biologique cor¬respondant aux niveaux d et e du premier groupe à condition quel'oxygénation soit renforcée et que l'installation fonctionne avecune charge d'autant plus faible que la température est basse. Dansle cas de température très basse, l'obtention par ces procédés desniveaux N,K. 2 et N.K. 3 devient difficile sinon impossible.II est exclu que les niveaux N.K. 1, 2 et 3 du deuxième groupe puis¬sent être associés avec les niveaux a, ¿i ou c du premier groupe.

Azote global (N.G.L. 1 et 2) :

La diminution de la teneur en azote global de l'effiuent nécessited'abord une oxydation aussi poussée que possible de l'azote Kjel¬dahl suivi d'une dénitrification. Cette seconde opération s'effectuepar voie biologique, en l'absence d'oxygène dissous.L'obtention des niveaux de qualité N.G.L. 1 et dans certains casN.G.L. 2 pourra être assurée au cours des traitements spécifiquesd'abattement des matières oxydables ou de l'azote Kjeldahl. II

pourra suffire d'aménager des zones de nitrification et de dénitrifi¬cation par réglage de l'aération.Mais cet abattement peut aussi être assuré par une étape supplé¬mentaire de traitement par exemple à l'aide de boues activées nonaérées ou de lit bactérien immergé avec addition éventuelle desubstrat carboné. Ce pourra être nécessaire pour l'obtention d'unniveau de qualité N.G.L. 2.

II résulte de ce qui précède que :

-le niveau N.K. 1 du deuxième groupe peut être associé auxniveaux d, e et^du premier groupe sans entraîner de modificationmajeure des procédés d'épuration correspondant à ces derniers ;

- le niveau N.G.L. 2 du deuxième groupe qui nécessite une bonnenitrification de l'azote Kjeldahl ne peut être associé qu aux niveauxe et ^du premier groupe. Dans le cas où l'association est faite avece, c'est alors l'exigence sur l'azote qui détermine le dimension¬nement ,

- les niveaux N.K. 3 et N.G.L. 2 sont exceptionnels. Leur respectdemande des précautions très particulières et conduit à un coût detraitement très élevé. Dans ces cas, les stations d'épuration ne peu¬vent être conçues qu'à la condition que soient précisées les propor¬tions des différentes formes de l'azote dans l'effiuent à traiter.

IV. - 3. Groupe des substances phosphorées

Une élimination importante des substances phosphorées relèveessentiellement de techniques de coagulation-floculation à l'aidede réactifs minéraux (sels de fer, d'alumine, chaux) ; elle peut doncêtre associée à n'importe quelle filière d'élimination d'autres grou¬pes de substances.

II n'y a par conséquent pas de risque d'incompatibilité techniquepour l'association d'un niveau de qualité du groupe des substancesphosphorées et d'un niveau de qualité d'un autre groupe de subs¬tances, sauf en ce qui concerne le niveau a qui n'assure pas une éli¬mination suffisante des matières en suspension.Les niveaux de qualité P.T. 1 et parfois P.T. 2 du troisième groupepeuvent s'obtenir sans ouvrage spécifique supplémentaire impor¬tant. Toutefois, dans certains cas, il pourra être nécessaire de pré¬voir un stade supplémentaire de traitement pour obtenir leniveau P.T. 2.

II faut remarquer que les substances azotées et phosphorées cons¬tituent des « fertilisants » ou « nutrients » et sont nuisibles dans leseaux usées, précisément pour cette raison. Les procédés naturelsd'épuration par le sol (notamment l'êpandage agricole, lorsqu'ilpeut être pratiqué) remédient à ces formes de pollution, en en tirantmême parti, éventuellement.

IV. - 4. Qualité hygiénique du rejet

Certaines utilisations de l'eau, à partir d'un milieu naturel récepteurd'effluents pollués, peuvent être en rapport direct ou indirect avecla santé de l'homme. Dans ce cas, les exigences de qualité impo¬sées par les utilisations de l'eau rendent parfois nécessaire, avantle rejet d'un effluent, un abattement de sa concentration en certai¬nes substances toxiques ou en micro-organismes pathogènes. Cecas se présente essentiellement lorsque l'éloignement du point derejet par rapport aux zones à protéger est insuffisant pour que lesconcentrations limites correspondant aux normes soient obtenuespar dilution, ou auto-épuration.

II serait souhaitable que l'élimination ou l'abattement de la teneurde ces substances ou micro-organismes indésirables fussentappréciés par la détermination quantitative directe de ceux-ci dansl'effiuent brut et l'effiuent traité.Dans la plupart des cas cependant, les difficultés de telles détermi¬nations, la rareté ou l'irrégularité de la présence de certains de cesmicro-organismes ou substances indésirables, conduisent à utili¬ser des « indications » qui sont soit des « indicateurs de pollution »

avant le traitement, soit des « indicateurs d'efficacité de traite¬ment » après celui-ci. II est nécessaire de prêter une grande atten¬tion au choix de ces indicateurs en vue du but recherché.

Dans le domaine des risques d'origine microbiologique ou parasi¬taire qui proviennent en grande partie de pollution d'origine fécale,la réglementation actuelle prévoit d'utiliser comme « indicateurs depollution » des germes tests qui sont des coliformes totaux, descoliformes fécaux et des streptocoques fécaux. Mais il est bon derappeler que la valeur de ces germes comme « Indicateurs d'effica¬cité de traitement » n'est que relative ," l'abattement en coliformesfécaux par exemple n'est représentatif que d'un certain nombre demicro-organismes pathogènes, pouvant varier selon le traitementutilisé ; ils ne peuvent pas en règle générale être considéréscomme représentatifs d'un abattement du nombre de virus.Si Ion envisage un abattement de la contamination bactérienne parun traitement correctif (dans le cas où l'utilisation du milieu récep¬teur l'exige et où les conditions de dilution et d'auto-épuration nepermettent pas d'obtenir un degré de protection suffisant) leniveau d'efficacité à obtenir sera établi par la fixation d'une concen¬tration finale, soit des germes indicateurs cités précédemment,soit de tout autre paramètre plus spécifique de la pollution que l'onveut éliminer, y compris, lorsque cela est possible, les micro¬organismes pathogènes eux-mêmes (1 ).

Les performances d'efficacité des traitements (filtration, utilisationdes oxydants, élévation de pH, etc.) sont d'autant plus grandes, fia¬bles et économiques que l'effiuent est mieux débarrassés de sesmatières en suspension.

Des résultats très satisfaisants peuvent être obtenus en été par deslagunes de finition assurant un temps de séjour suffisant, généra¬lement de l'ordre de six semaines, et organisés de manière à éviterles courts-circuits.L'emploi des techniques de lagunage dont les performancesdépendent de la température suppose, dans le cas le plus courant,que les conditions imposées aux rejets soient modulées suivant lessaisons, avec de moindres exigences en hiver, si un accroissementdes temps de séjour ne compense pas l'effet de la températureII est bon de garder en mémoire que la décontamination chimiqueentraîne des sujétions de coût, de surveillance et de pérennité defonctionnement, d'une part, des risques d'irrégularité, d'efficacitéet de toxicité indirecte pour le milieu, d'autre part, qui doiventconduire, chaque fois que la chose est techniquement possible, àrechercher l'obtention de l'abattement de concentration des ger¬mes par un système d'èpuration-rejet ne faisant pas appel à ladésinfection chimique.

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75 p 1 00. ce qui peut dépasser les possibilités des procédés lesplus classiques. S'il n'est pas possible d'assouplir les exigencesponant sur la D.C.O. (par exemple vocation du milieu récepteur),les installations de traitement devront alors souvent être conçuesspécialement pour répondre à cette obligation.Le niveau /, réservé à des cas tout à fait exceptionnels d'exigencepaniculièredu milieu récepteur, a pour objectif de réduire plus effi¬cacement encore les teneurs en matières oxydables et matières ensuspension. II s'agit d'améliorer la rétention des matières en sus¬pension et de réduire la fraction de la D.B.0.5 et de la D.C.O. diffici¬lement atteinte dans des conditions économiques favorables parles procédés relevant de l'obtention des niveaux d et e.

Suivant les caractéristiques de l'effiuent à traiter, les procédés à

utiliser varient, mais d'une manière générale, cet affinage fait appelà des techniques telles que l'adjonction d'un étage de filtration deseffluents secondaires et utilisation de charbon actif.Ces filières accroissent de façon très sensible le coût de traitement(investissement et exploitation) et doivent donc demeurer d'unemploi très exceptionnel. Leur complexité technique est aussi unélément à considérer dans la mesure où elle conduit à une exploita¬tion délicate nécessitant la présence constante d'un personnelspécialisé.

IV. - 2. Groupe des substances azotées

Azote Kjeldahl (N.K. 1, 2 et 3) :

Dans un effluent à dominante domestique, l'azote est principale¬ment présent sous forme d'azote organique et ammoniacal (azoteKjeldahl : N.K.).

La diminution du taux d'azote Kjeldahl peut être obtenue par trans¬formation en azote nitreux puis nitrique. Cette diminution peut êtreobtenue en même temps que la réduction de la teneur en matièresoxydables carbonées par les procédés d'épuration biologique cor¬respondant aux niveaux d et e du premier groupe à condition quel'oxygénation soit renforcée et que l'installation fonctionne avecune charge d'autant plus faible que la température est basse. Dansle cas de température très basse, l'obtention par ces procédés desniveaux N,K. 2 et N.K. 3 devient difficile sinon impossible.II est exclu que les niveaux N.K. 1, 2 et 3 du deuxième groupe puis¬sent être associés avec les niveaux a, ¿i ou c du premier groupe.

Azote global (N.G.L. 1 et 2) :

La diminution de la teneur en azote global de l'effiuent nécessited'abord une oxydation aussi poussée que possible de l'azote Kjel¬dahl suivi d'une dénitrification. Cette seconde opération s'effectuepar voie biologique, en l'absence d'oxygène dissous.L'obtention des niveaux de qualité N.G.L. 1 et dans certains casN.G.L. 2 pourra être assurée au cours des traitements spécifiquesd'abattement des matières oxydables ou de l'azote Kjeldahl. II

pourra suffire d'aménager des zones de nitrification et de dénitrifi¬cation par réglage de l'aération.Mais cet abattement peut aussi être assuré par une étape supplé¬mentaire de traitement par exemple à l'aide de boues activées nonaérées ou de lit bactérien immergé avec addition éventuelle desubstrat carboné. Ce pourra être nécessaire pour l'obtention d'unniveau de qualité N.G.L. 2.

II résulte de ce qui précède que :

-le niveau N.K. 1 du deuxième groupe peut être associé auxniveaux d, e et^du premier groupe sans entraîner de modificationmajeure des procédés d'épuration correspondant à ces derniers ;

- le niveau N.G.L. 2 du deuxième groupe qui nécessite une bonnenitrification de l'azote Kjeldahl ne peut être associé qu aux niveauxe et ^du premier groupe. Dans le cas où l'association est faite avece, c'est alors l'exigence sur l'azote qui détermine le dimension¬nement ,

- les niveaux N.K. 3 et N.G.L. 2 sont exceptionnels. Leur respectdemande des précautions très particulières et conduit à un coût detraitement très élevé. Dans ces cas, les stations d'épuration ne peu¬vent être conçues qu'à la condition que soient précisées les propor¬tions des différentes formes de l'azote dans l'effiuent à traiter.

IV. - 3. Groupe des substances phosphorées

Une élimination importante des substances phosphorées relèveessentiellement de techniques de coagulation-floculation à l'aidede réactifs minéraux (sels de fer, d'alumine, chaux) ; elle peut doncêtre associée à n'importe quelle filière d'élimination d'autres grou¬pes de substances.

II n'y a par conséquent pas de risque d'incompatibilité techniquepour l'association d'un niveau de qualité du groupe des substancesphosphorées et d'un niveau de qualité d'un autre groupe de subs¬tances, sauf en ce qui concerne le niveau a qui n'assure pas une éli¬mination suffisante des matières en suspension.Les niveaux de qualité P.T. 1 et parfois P.T. 2 du troisième groupepeuvent s'obtenir sans ouvrage spécifique supplémentaire impor¬tant. Toutefois, dans certains cas, il pourra être nécessaire de pré¬voir un stade supplémentaire de traitement pour obtenir leniveau P.T. 2.

II faut remarquer que les substances azotées et phosphorées cons¬tituent des « fertilisants » ou « nutrients » et sont nuisibles dans leseaux usées, précisément pour cette raison. Les procédés naturelsd'épuration par le sol (notamment l'êpandage agricole, lorsqu'ilpeut être pratiqué) remédient à ces formes de pollution, en en tirantmême parti, éventuellement.

IV. - 4. Qualité hygiénique du rejet

Certaines utilisations de l'eau, à partir d'un milieu naturel récepteurd'effluents pollués, peuvent être en rapport direct ou indirect avecla santé de l'homme. Dans ce cas, les exigences de qualité impo¬sées par les utilisations de l'eau rendent parfois nécessaire, avantle rejet d'un effluent, un abattement de sa concentration en certai¬nes substances toxiques ou en micro-organismes pathogènes. Cecas se présente essentiellement lorsque l'éloignement du point derejet par rapport aux zones à protéger est insuffisant pour que lesconcentrations limites correspondant aux normes soient obtenuespar dilution, ou auto-épuration.

II serait souhaitable que l'élimination ou l'abattement de la teneurde ces substances ou micro-organismes indésirables fussentappréciés par la détermination quantitative directe de ceux-ci dansl'effiuent brut et l'effiuent traité.Dans la plupart des cas cependant, les difficultés de telles détermi¬nations, la rareté ou l'irrégularité de la présence de certains de cesmicro-organismes ou substances indésirables, conduisent à utili¬ser des « indications » qui sont soit des « indicateurs de pollution »

avant le traitement, soit des « indicateurs d'efficacité de traite¬ment » après celui-ci. II est nécessaire de prêter une grande atten¬tion au choix de ces indicateurs en vue du but recherché.

Dans le domaine des risques d'origine microbiologique ou parasi¬taire qui proviennent en grande partie de pollution d'origine fécale,la réglementation actuelle prévoit d'utiliser comme « indicateurs depollution » des germes tests qui sont des coliformes totaux, descoliformes fécaux et des streptocoques fécaux. Mais il est bon derappeler que la valeur de ces germes comme « Indicateurs d'effica¬cité de traitement » n'est que relative ," l'abattement en coliformesfécaux par exemple n'est représentatif que d'un certain nombre demicro-organismes pathogènes, pouvant varier selon le traitementutilisé ; ils ne peuvent pas en règle générale être considéréscomme représentatifs d'un abattement du nombre de virus.Si Ion envisage un abattement de la contamination bactérienne parun traitement correctif (dans le cas où l'utilisation du milieu récep¬teur l'exige et où les conditions de dilution et d'auto-épuration nepermettent pas d'obtenir un degré de protection suffisant) leniveau d'efficacité à obtenir sera établi par la fixation d'une concen¬tration finale, soit des germes indicateurs cités précédemment,soit de tout autre paramètre plus spécifique de la pollution que l'onveut éliminer, y compris, lorsque cela est possible, les micro¬organismes pathogènes eux-mêmes (1 ).

Les performances d'efficacité des traitements (filtration, utilisationdes oxydants, élévation de pH, etc.) sont d'autant plus grandes, fia¬bles et économiques que l'effiuent est mieux débarrassés de sesmatières en suspension.

Des résultats très satisfaisants peuvent être obtenus en été par deslagunes de finition assurant un temps de séjour suffisant, généra¬lement de l'ordre de six semaines, et organisés de manière à éviterles courts-circuits.L'emploi des techniques de lagunage dont les performancesdépendent de la température suppose, dans le cas le plus courant,que les conditions imposées aux rejets soient modulées suivant lessaisons, avec de moindres exigences en hiver, si un accroissementdes temps de séjour ne compense pas l'effet de la températureII est bon de garder en mémoire que la décontamination chimiqueentraîne des sujétions de coût, de surveillance et de pérennité defonctionnement, d'une part, des risques d'irrégularité, d'efficacitéet de toxicité indirecte pour le milieu, d'autre part, qui doiventconduire, chaque fois que la chose est techniquement possible, àrechercher l'obtention de l'abattement de concentration des ger¬mes par un système d'èpuration-rejet ne faisant pas appel à ladésinfection chimique.

57

Dans le même esprit, l'appréciation de la bonne réalisation des opé¬rations de décontamination par oxydation ou par procédésphysico-chimiques pourra se référer à cette base.

Par contre (zone conchylicole notamment), les indications donnéespar les coliformes fécaux sont notoirement insuffisantes. Dans cescas particuliers, on devra s'assurer de l'élimination suffisante desvirus et des parasites par la recherche de ces micro-organismeseux-mêmes.Quel que soit le mode de décontamination envisagé, la fixation deconditions de rejet moins sévères lorsque les exigences du milieurécepteur et les conditions de dilution le permettent, peut entraînerune économie sensible.

V. - Commentaires sur le choix d'un niveaude qualité minimale du rejet

L'étude du milieu récepteur permettra dans la plupart des cas deretenir un choix de plusieurs combinaisons de valeurs pour lesparamètres correspondant aux différentes substances pouvantaffecter le milieu récepteur.

On retiendra ensuite, parmi les différentes combinaisons envisa¬geables, celle qui au moindre coût permet de respecter l'objectif dequalité du milieu récepteur.Cependant, le niveau le moins exigeant n'est pas forcément le pluséconomique : cela s'explique en particulier par l'effet d'échellejouant sur le coût des procédés d'épuration. Une attention particu¬lière doit par ailleurs être accordée à la fiabilité du procédé retenu.Enfin, les usages du milieu récepteur peuvent être modifiés à

terme dans le sens d'une plus grande exigence, et il y a toujourslieu, dans le choix d'un procédé d'épuration, de se réserver despossibilités dévolution vers des performances plus élevées et lesextensions qui peuvent être nécessaires.

VI. - Cas des effluents urbainsn'ayant pas les caractéristiques d'effluents

à dominante domestique

Les procédés biologiques classiques dans leur dimensionnementhabituel risquent de ne pas permettre d'obtenir les valeurs fixéespar la D.C.O. par les niveaux d, e et ^du premier groupe, lorsque leseffluents urbains ne respectent pas les caractéristiques correspon¬dant à la définition des effluents à dominante domestique. C'estnotamment le cas, lorsque, après avoir subi une décantation préa¬lable de deux heures, l'effiuent présente en moyenne sur 84 heu¬res une D,C.O. supérieure à 750 milligrammes par litre ou unrapport D.C.0./D.B.0.5 supérieur à 2,5,

Ce rapport peut parfois être amélioré par la mise en �uvre de pré¬traitement sur certains effluents industriels. Lorsque la D.C.O. estsupérieure à 750 milligrammes par litre, on examinera si un abatte¬ment de 75 p. 1 00 de la D.C.O. moyenne journalière est compati¬ble avec le respect de l'objectif de qualité du milieu récepteur. Dansl'affirmative, on retiendra les valeurs correspondant à un tel abatte¬ment, au lieu des valeurs indiquées, ce qui n'imposera pas decontraintes complémentaires pour la conception des ouvragesde traitement.Dans la négative, on retiendra les valeurs nécessaires pour laD.C.O. en sachant alors qu'elles deviennent déterminantes pour laconception, le dimensionnement et le coût de l'installation.De même, lorsque après avoir subi une décantation préalable, pen¬dant deux heures, l'effiuent présente une concentration en azoteKjedahl supérieure à 1 00 milligrammes par litre en moyenne survingt-quatre heures, les niveaux N.K. du deuxième groupe pour¬ront être difficilement obtenus par les procédés biologiques classi¬ques. On examinera alors si un abattement du tiers du fluxjournalier d'azote Kjeldahl est compatible avec le respect dumilieu récepteur.

Dans l'affirmative, on retiendra les valeurs correspondant à un telabattement au lieu des valeurs indiquées, ce qui n'imposera pas decontraintes complémentaires.Dans la négative, on retiendra les valeurs nécessaires pour l'azoteKjeldahl en sachant alors qu'elles deviennent déterminantes pourla conception, le dimensionnement et le coût de l'installation.

VII. -Application

Sont abrogées les dispositions contraires à celles du présent textefigurant dans la circulaire du 1 0 juin 1 976 du ministre de la santérelative à l'assainissement des agglomérations et à la protectionsanitaire des milieux récepteurs et dans la circulaire interministé¬rielle du 14 janvier 1977 relative à l'autorisation des déverse¬ments, écoulements, jets, dépôts et autres faits susceptiblesd'altérer la qualité des eaux superficielles, souterraines et de la merdans les limites territoriales.La présente circulaire a reçu l'avis favorable :

- du conseil supérieur d'hygiène publique en France en date du 1 7septembre 1 979 ;

de la mission interministérielle déléguée de l'eau en date du 26septembre 1 979.

1 1 ) /4 titre d'exemple, lorsque les usages de l'eau réceptrice condui¬sent à opérer une décontamination par lagunage, un niveau de 10-'coliformes fécaux par 100 milligrammes peut être retenu commeindication d'efficacité.

Dans le même esprit, l'appréciation de la bonne réalisation des opé¬rations de décontamination par oxydation ou par procédésphysico-chimiques pourra se référer à cette base.

Par contre (zone conchylicole notamment), les indications donnéespar les coliformes fécaux sont notoirement insuffisantes. Dans cescas particuliers, on devra s'assurer de l'élimination suffisante desvirus et des parasites par la recherche de ces micro-organismeseux-mêmes.Quel que soit le mode de décontamination envisagé, la fixation deconditions de rejet moins sévères lorsque les exigences du milieurécepteur et les conditions de dilution le permettent, peut entraînerune économie sensible.

V. - Commentaires sur le choix d'un niveaude qualité minimale du rejet

L'étude du milieu récepteur permettra dans la plupart des cas deretenir un choix de plusieurs combinaisons de valeurs pour lesparamètres correspondant aux différentes substances pouvantaffecter le milieu récepteur.

On retiendra ensuite, parmi les différentes combinaisons envisa¬geables, celle qui au moindre coût permet de respecter l'objectif dequalité du milieu récepteur.Cependant, le niveau le moins exigeant n'est pas forcément le pluséconomique : cela s'explique en particulier par l'effet d'échellejouant sur le coût des procédés d'épuration. Une attention particu¬lière doit par ailleurs être accordée à la fiabilité du procédé retenu.Enfin, les usages du milieu récepteur peuvent être modifiés à

terme dans le sens d'une plus grande exigence, et il y a toujourslieu, dans le choix d'un procédé d'épuration, de se réserver despossibilités dévolution vers des performances plus élevées et lesextensions qui peuvent être nécessaires.

VI. - Cas des effluents urbainsn'ayant pas les caractéristiques d'effluents

à dominante domestique

Les procédés biologiques classiques dans leur dimensionnementhabituel risquent de ne pas permettre d'obtenir les valeurs fixéespar la D.C.O. par les niveaux d, e et ^du premier groupe, lorsque leseffluents urbains ne respectent pas les caractéristiques correspon¬dant à la définition des effluents à dominante domestique. C'estnotamment le cas, lorsque, après avoir subi une décantation préa¬lable de deux heures, l'effiuent présente en moyenne sur 84 heu¬res une D,C.O. supérieure à 750 milligrammes par litre ou unrapport D.C.0./D.B.0.5 supérieur à 2,5,

Ce rapport peut parfois être amélioré par la mise en �uvre de pré¬traitement sur certains effluents industriels. Lorsque la D.C.O. estsupérieure à 750 milligrammes par litre, on examinera si un abatte¬ment de 75 p. 1 00 de la D.C.O. moyenne journalière est compati¬ble avec le respect de l'objectif de qualité du milieu récepteur. Dansl'affirmative, on retiendra les valeurs correspondant à un tel abatte¬ment, au lieu des valeurs indiquées, ce qui n'imposera pas decontraintes complémentaires pour la conception des ouvragesde traitement.Dans la négative, on retiendra les valeurs nécessaires pour laD.C.O. en sachant alors qu'elles deviennent déterminantes pour laconception, le dimensionnement et le coût de l'installation.De même, lorsque après avoir subi une décantation préalable, pen¬dant deux heures, l'effiuent présente une concentration en azoteKjedahl supérieure à 1 00 milligrammes par litre en moyenne survingt-quatre heures, les niveaux N.K. du deuxième groupe pour¬ront être difficilement obtenus par les procédés biologiques classi¬ques. On examinera alors si un abattement du tiers du fluxjournalier d'azote Kjeldahl est compatible avec le respect dumilieu récepteur.

Dans l'affirmative, on retiendra les valeurs correspondant à un telabattement au lieu des valeurs indiquées, ce qui n'imposera pas decontraintes complémentaires.Dans la négative, on retiendra les valeurs nécessaires pour l'azoteKjeldahl en sachant alors qu'elles deviennent déterminantes pourla conception, le dimensionnement et le coût de l'installation.

VII. -Application

Sont abrogées les dispositions contraires à celles du présent textefigurant dans la circulaire du 1 0 juin 1 976 du ministre de la santérelative à l'assainissement des agglomérations et à la protectionsanitaire des milieux récepteurs et dans la circulaire interministé¬rielle du 14 janvier 1977 relative à l'autorisation des déverse¬ments, écoulements, jets, dépôts et autres faits susceptiblesd'altérer la qualité des eaux superficielles, souterraines et de la merdans les limites territoriales.La présente circulaire a reçu l'avis favorable :

- du conseil supérieur d'hygiène publique en France en date du 1 7septembre 1 979 ;

de la mission interministérielle déléguée de l'eau en date du 26septembre 1 979.

1 1 ) /4 titre d'exemple, lorsque les usages de l'eau réceptrice condui¬sent à opérer une décontamination par lagunage, un niveau de 10-'coliformes fécaux par 100 milligrammes peut être retenu commeindication d'efficacité.