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METZ « NOUVEL’R »

Rue Pierre Mendès France / Rue Courbe

MAÎTRE D’OUVRAGE : BOUYGUES IMMOBILIER

6 rue Lafayette 57000 METZ

MAÎTRE D’OEUVRE : DENU - PARADON ARCHITECTES

26, RUE Jeanne d’arc 67000 STRASBOURG

NOTICE DESCRIPTIVE Logements Collectifs BBC

(Conforme à l’Arrêté Ministériel du 10 mai.1968)

SERIE NOTAIRE

METZ, le 25 NOVEMBRE 2011

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SOMMAIRE

1 - Caractéristiques techniques générales de l’imme uble 2 - Locaux privatifs et leurs équipements 3 - Annexes privatives 4 - Parties communes intérieures à l’immeuble 5 - Équipements généraux de l’immeuble 6 - Parties communes à l’immeuble et leurs équipeme nts

NOTA : Le Maître de l’Ouvrage se réserve le droit de modifier en cours des travaux le présent

document : Dans le cas où les transformations n’apporteraient aucune diminution dans la qualité des prestations et seraient nécessitées par des contraintes techniques ou imprévues.

Dans le cas de cessation de fabrication de certains matériaux ou de retrait d’agrément du C.S.T.B.

NOTICE DESCRIPTIVE / METZ NOUVEL’R

Mise à jour à 25/11/11 - /21

DÉSIGNATION

0. GENERALITES

0.1. OBJET DE LA PRÉSENTE NOTICE Le projet consiste en la réalisation d’un ensemble immobilier situé Rue Courbe à METZ (57), est composé de :

- 2 bâtiments collectifs d’habitation A et B de niveau max R+6

- de parkings en sous-sol - de locaux d’activités à RDC du bâtiment B

La présente notice descriptive a pour objet de définir les caractéristiques techniques des bâtiments, qui bénéficient du label BBC Effinergie RT 2005 (Bâtiments Basse Consommation) et d’une certification NF LOGEMENT. En dehors des accès, les abords des bâtiments collectifs seront traités en espaces paysagers, terrasses, jardins privatifs.

0.2. NOTICE GÉNÉRALE La construction se conformera :

Aux cahiers des prescriptions techniques constitués par les documents techniques unifiés, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment.

Aux règles de construction et de sécurité.

La conformité de la construction sera vérifiée par un bureau de contrôle agréé et mandaté d'une mission élargie.

Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révélerait impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : retard d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les instances administratives compétentes.


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1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L’IMMEU BLE

1.1. INFRASTRUCTURE

1.1.1. Fouilles

Terrassement en pleine masse pour mise à niveau de la plate-forme et évacuation des terres excédentaires.

1.1.2. Fondations

Fondations superficielles ou profondes suivant prescriptions du rapport de sol géotechnique.

1.2. MURS ET OSSATURE

1.2.1. Murs du sous-sol

1.2.1.1. Murs périphériques Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie au moyen d'une paroi en béton armé suivant étude de structure.

1.2.1.2. Murs de refends Les murs de refends seront réalisés en béton armé

ou en maçonnerie de parpaings selon plans, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l'étude de structure et des impératifs de construction.

1.2.2. Murs de façades

1.2.2.1. Isolation par l’extérieur

Les murs de façades en élévation seront réalisés en maçonnerie de parpaings dont l’épaisseur sera définie par le bureau d’études ou en voile de béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale, conformément à l'étude de structure et aux contraintes acoustiques.

Les murs recevront un panneau isolant dont la nature et l’épaisseur sera déterminée par l’étude thermique afin d’atteindre le niveau du label BBC Effinergie RT 2005.

Un soin particulier sera apporté aux revêtements de façade. Les tons seront au choix de l'architecte selon le permis de construire. Un enduit extérieur décoratif bénéficiant d'une garantie décennale sera mis en œuvre. Un revêtement décoratif de type Zinc Naturel ou équivalent pourra être mis en place sur certaines zones des façades définies selon les plans de l’architecte.

1.2.3. Murs pignons

Les murs pignons seront réalisés en maçonnerie de parpaings ou en béton armé selon l’étude technique. Leur isolation en position et en nature sera déterminée par l’étude thermique et leurs revêtements seront de même nature que ceux des murs de façades, selon les plans et les choix de l'architecte.

1.2.4. Murs mitoyens

Le long de la limite Nord ouest. Idem 1.2.3 hors revêtement.

1.2.5. Murs Extérieurs divers (loggias-séchoirs)

Les murs extérieurs divers seront de même nature que les murs de façade et conformes aux plans architectes.


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1.2.6. Murs porteurs à l’intérieur des locaux (refends)

Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings suivant étude de structure, avec si nécessaire, une finition par enduit en ciment ou plâtre avec ou sans isolation conformément aux plans architectes.

1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs

- entre locaux privatifs contigus

Les murs séparatifs entre logements seront constitués par un voile de béton armé ou une maçonnerie de parpaings pleins avec finition plâtre suivant étude de structure.

- entre locaux privatifs et autres locaux

(escaliers, halls et locaux divers)

Les murs entre circulations communes et logements seront constitués par des voiles de béton armé ou une maçonnerie de parpaings pleins avec finition plâtre suivant étude de structure.

Dans le cas d'un mur séparatif entre logements et escalier ou ascenseur, un voile de béton ou une maçonnerie de parpaings sera prévu. Il sera doublé si nécessaire d'un complexe isolant acoustique constitué d'une laine minérale et d'un parement plâtre suivant étude acoustique et thermique.

1.3. PLANCHERS

1.3.1. Planchers sur étage courant Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur, déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements et ne sera pas inférieure à 18 cm.

1.3.2. Planchers sous terrasse

Les planchers sous terrasses seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure. Une isolation thermique sera rapportée pour les planchers situés au dessus des locaux habitables suivant les prescriptions de l’étude thermique.

1.3.3. Sur locaux collectifs, locaux d’activités ou commerciaux, locaux techniques, entrées, circulations et locaux divers

Les planchers sur ces locaux seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur, déterminée par l'étude de structure, respectera l’isolement acoustique requis. Ils recevront une isolation thermique en sous - face suivant les prescriptions de l'étude thermique.


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1.3.4. Planchers sur locaux non

chauffés ou ouverts

Les planchers sur locaux non chauffés seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur, déterminée par l’étude de structure, respectera l’isolement acoustique requis. Ils recevront une isolation thermique en sous face des parties habitables suivant les prescriptions de l'étude thermique.

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1. Entre pièces principales

Les cloisons de distribution de 72 mm d’épaisseur seront constituées de cloisons à ossature métallique, à parements plâtre ou de murs en béton banché selon les dispositions des plans. Certaines cloisons recevant des portes coulissantes pourront avoir une épaisseur différente.

1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service

1.4.3. Dans certaines pièces

Les cloisons seront constituées de cloisons à ossature métallique, à parements plâtre, hydrofuges localement suivant réglementation ou de murs en béton banché selon les dispositions des plans.

Certaines cloisons recevant des portes coulissantes pourront avoir une épaisseur différente.

Certaines cloisons pourront également être réalisées en Placopan de 50mm.

1.5. ESCALIERS

1.5.1. Escaliers Les escaliers seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulés en place désolidarisés ou non des voiles périphériques suivant les cas.

1.5.2. Escaliers de secours Les escaliers seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulés en place désolidarisés ou non des voiles périphériques suivant les cas.

1.6. CONDUITS DE FUMÉE ET DE VENTILATION

1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l’immeuble

Sans objet.

1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble

Dans les logements, des conduits métalliques seront prévus dans des gaines techniques, maçonnées et/ou cloisonnées, reliés d'une part aux bouches d'extraction des pièces humides, et d'autre part aux ventilateurs d'extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée conformément aux préconisations de l’étude thermique afin d'atteindre le niveau du label BBC Effinergie RT 2005.

1.6.3. Conduits d’air frais Les entrées d'air frais nécessaires au fonctionnement de la ventilation mécanique contrôlée sont prévues en façade ou dans les coffres de volets roulants

1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie Sans objet.

1.6.5. Ventilation haute de chaufferie Sans objet.


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1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.7.1. Chutes d’eaux pluviales Les chutes d’eaux pluviales extérieures seront en zinc ou PVC en façade. Les chutes intérieures seront en PVC rigide et situées en gaine technique en partie habitable ou apparentes en fonte ou PVC, suivant réglementation, au sous sol et au RDC.

1.7.2. Chutes d’eaux usées Les chutes d’eaux usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique dans les logements ou apparentes au sous sol suivant réglementation. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.

1.7.3. Canalisations en sous-sol Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide ou fonte suivant règlementation locale en vigueur, de diamètre calculé suivant les débits à évacuer. Apparentes en sous-sol, elles chemineront dans les parties collectives ou privatives pour être raccordées aux réseaux extérieurs. Elles feront éventuellement l’objet d’un relevage par pompe avant le rejet dans le réseau public.

1.7.4. Branchements aux égouts Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées au réseau public.

1.8. TOITURES

1.8.1. Charpente, couverture & accessoires

Sans objet.

1.8.2. Étanchéité et accessoires Toitures terrasses non accessibles : l’étanchéité se fera au moyen de complexes multicouches avec protection par toiture gravillonnée ou végétalisée suivant plans architecte. Des panneaux isolants seront posés au dessus des parties habitables selon la réglementation thermique. Toitures terrasses accessibles : une étanchéité multicouche élastomère sera mise en place et une protection par dalles gravillonnées à rdc ou lames bois en étage posées sur plots servira de finition. Une partie de ces terrasses pourra également être végétalisée .Des panneaux isolants seront posés au-dessus des parties habitables selon la réglementation thermique. Les dalles de finitions à rdc seront posées sur lit de sable, dans le cas ou ces dernières ne seraient pas directement sur la dalle haute du sous-sol. .

1.8.3. Souches de cheminées, ventilations

et conduits divers Les sorties en toiture seront réalisées en zinc, en acier, en PVC ou en maçonnerie, suivant les plans de l'architecte et contraintes techniques.


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2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1. SOLS ET PLINTHES

En cas de pose de revêtements de sols différents dans 2 pièces contiguës, un seuil d'une hauteur maximale de 2 cm pourra être admis et une barre de seuil sera posée si nécessaire.

2.1.1. Sols et plinthes des pièces

sèches des logements Les planchers seront revêtus d'un revêtement stratifié ou équivalent posé sur chape. Les plinthes seront assorties.

Il sera proposé à l'Acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue par le Maître d'Ouvrage.

2.1.2. Sols et plinthes des pièces de

service Les sols des pièces humides recevront un carrelage en grès émaillé ou équivalent (pose droite) posé sur chape. Les plinthes seront assorties. Il sera proposé à l'Acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue par le Maître d'Ouvrage. A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera installé une barre de seuil.

2.1.3. Sols des terrasses/balcons privatifs

Selon localisation les sols des balcons seront soit en béton lissé avec forme de pente soit recouvert d’un platelage bois ou équivalent soit recouvert de dalles posés sur plots de manière à respecter la norme handicapée en vigueur.

2.2. REVÊTEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et teintures)

2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service

(Cuisine, Salle de Bains, WC)

Les murs des salles de bains seront revêtus d’une faïence collée toute hauteur au droit de la baignoire et/ou de la douche. Dans la cuisine, 60 cm de faïence seront posés sur le mur d’adossement au droit du meuble évier. Il sera proposé à l'Acquéreur un choix de coloris dans la gamme du promoteur retenue par le Maître d'Ouvrage. Pour les autres parties des murs, la finition est décrite au chapitre 2.9

2.2.2. Revêtements muraux des autres pièces

Pour les autres parties des murs, la finition est décrite au chapitre 2.9

2.3. PLAFONDS (sauf peintures, tentures)

2.3.1. Plafonds des pièces intérieures Les plafonds enduits recevront 2 couches de peinture lisse blanche ou équivalent.

2.3.2. Plafonds des séchoirs à l'air libre Sans objet.

2.3.3. Plafonds des loggias La finition est décrite au chapitre 2.9

2.3.4. Sous - face des balcons La finition est décrite au chapitre 2.9


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2.4. MENUISERIES EXTÉRIEURES

2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales

Les fenêtres et les portes fenêtres seront des menuiseries en Aluminium ou Alu-Bois ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe selon plans. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Pose et dimensions suivant plans architectes et réglementation. Chaque châssis sera équipé d’un oscillo battant.

2.4.2. Menuiseries extérieures des

pièces de service Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales.

2.5. FERMETURES EXTÉRIEURES ET

OCCULTATIONS , PROTECTION ANTI-SOLAIRE .

2.5.1. Pièces principales (Chambres & Séjours)

Toutes les baies seront équipées de volets roulants PVC ou Aluminium avec manœuvre manuelle à sangle ou à treuil selon les dimensions.

2.5.2. Pièces de service

Selon plans Architecte, certaines baies seront équipées de volets roulants PVC ou Aluminium avec manœuvre manuelle à sangle ou à treuil selon les dimensions.

2.6. EQUIPEMENTS DIVERS Les séparatifs des terrasses / balcons seront en verre dépoli avec encadrement métallique ou en béton (localisation suivant plans architecte)

2.7. MENUISERIES INTÉRIEURES

2.7.1. Huisseries et bâtis Les portes seront équipées d’huisseries métalliques à peindre.

2.7.2. Portes intérieures Les portes battantes seront postformées avec âme alvéolaire, peintes en blanc, équipées de poignées de porte (finition au choix de l’Architecte) avec condamnation pour les salles de bain et WC, et serrure à clef pour les chambres. Une butée en plinthe ou au sol servira d'arrêt de porte.

2.7.3. Impostes en menuiseries Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements, sauf contraintes techniques.

2.7.4. Portes palières

Les portes palières des logements collectifs seront en bois à âme pleine et anti-effraction de niveau 1 (type BP1). Elles seront montées sur huisseries métalliques, équipées d'un œilleton, d'une serrure lardée à 3 points, d'une béquille côté intérieur et d'un bouton de tirage ou d’une poignée fixe côté extérieur.

La serrure et le cylindre répondront à la classification anti-effraction A2P*.

Un seuil à la suisse et une butée de porte seront prévus.

2.7.5. Portes de placards Les logements seront équipés de placards (selon plans).

Les façades de placards seront en panneaux mélaminés (coloris suivant gamme proposée) et suivront les plans architectes et configurations suivantes :

- Soit battantes lorsque la façade est inférieure à 1 m de large.


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- Soit coulissantes dans les autres cas.

2.7.6. Portes de locaux de rangement Idem 2.7.2

2.7.7. Moulures et habillages Sans Objet.

2.8. SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.8.1. Garde-corps et barres d'appui Suivant les plans de façades, les garde-corps des balcons seront en acier ou aluminium, conformément aux plans architectes.

Les barres d’appui seront en acier traité ou aluminium fixées sur relevé béton ou en tableau conformément aux plans architectes.

2.8.2. Grilles de protection des baies Sans Objet.

2.8.3. Ouvrages divers Sans Objet.

2.9. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES

2.9.1. Peintures extérieures et vernis :

2.9.1.1. Sur menuiseries Sans Objet.

2.9.1.2. Sur fermetures et protections Sans Objet.

2.9.1.3. Sur serrurerie Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de peinture ou les éléments de serrureries seront laqués en usine ou galvanisés.

2.9.1.4. Sur parties en béton Les parties en béton non enduit ou non revêtues

resteront brutes ou recevront une peinture extérieure de type pliolite de teinte au choix de l’architecte sauf au droit des appuis de baies des portes fenêtres.

2.9.2. Peintures intérieures :

2.9.2.1. Sur menuiseries Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de peinture blanche sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces.

2.9.2.2. Sur murs Après préparation du support, les murs seront revêtus

de deux couches de peinture blanche.

2.9.2.3. Sur plafonds Après préparation du support, les murs seront revêtus

de deux couches de peinture blanche.

2.9.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers

Sur les canalisations et tuyauteries apparentes, il sera appliqué deux couches de peinture satinée blanche.


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2.9.3. Papier peint :

2.9.3.1. Sur murs Sans Objet.

2.9.3.1. Sur plafonds Sans Objet.

2.9.4. Teintures (tissus, toiles plastifiées, etc…) :

2.9.3.1. Sur murs Sans Objet.

2.9.3.1. Sur plafonds Sans Objet.

2.10. ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS

2.10.1. Équipements ménagers :

2.10.1.1. Bloc-évier, robinetterie

A partir du T2, il sera installé un évier monobloc en inox 18/10 comprenant 1 ou 2 cuves selon plans et un égouttoir y compris la robinetterie, posé sur un meuble en mélaminé. Présence éventuelle de niche pour lave vaisselle suivant plans architecte.

2.10.1.2. Kitchenette

Dans les studios et les T1 une kitchenette sera installée comprenant un évier 1 bac, 1 réfrigérateur et 2 plaques de cuisson électriques.

2.10.1.3. Appareils et mobilier Sans Objet.

2.10.1.4. Évacuation des déchets Sans Objet (voir chapitre 4 : Parties communes intérieure à l'immeuble)

2.10.1.5. Armoire sèche-linge Sans Objet.

2.10.2. Équipements sanitaires et plomberie :

2.10.2.1. Distribution d’eau froide Chaque logement sera alimenté en eau depuis une ou plusieurs gaines techniques (communes ou privatives).

La dérivation s'effectuera vers chaque appartement. Un robinet d'arrêt général et une manchette pour pose ultérieure éventuelle du compteur seront prévus.

2.10.2.2. Distribution d’eau chaude et comptage

Chaque logement sera alimenté en eau depuis une ou plusieurs gaines techniques (communes ou privatives) par des tuyaux calorifugés.

Un robinet d'arrêt général et une manchette pour pose ultérieure éventuelle du compteur seront prévus (dans les parties communes ou privatives).

2.10.2.3. Production et distribution d'eau chaude collective

ECS collective produite par réseau de chauffage urbain, via une sous station situé au rdc du bâtiment et des modules individuelles de distribution dans chaque appartement.

2.10.2.4. Évacuations Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.

2.10.2.5. Distribution gaz Sans objet

2.10.2.6. Branchements en attente Selon possibilités techniques et dimensions de la pièce, les arrivées d’eau et les évacuations seront prévues dans les cuisines pour le lave linge et le lave vaisselle. Pour certains appartements, une alimentation et une évacuation pour le lave linge pourront être prévus en salle de bains ou salle de douche et ce en respectant la réglementation sécurité des locaux humides.


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Il sera prévu un seul branchement pour les T1.

2.10.2.7. Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur

blanche. Les salles de bains des T3-T4-T5 : Seront équipées d'une baignoire acrylique de longueur 1,70m ou 1,60m exceptionnellement, avec tablier carrelé (bonde à clapet), suivant les plans architecte, un meuble vasque simple ou double (suivant plans) avec miroir et point lumineux. Dans les T4 un receveur de douche à poser pourra être mis en place (suivant plans) en plus de la baignoire. Dans certaines salles de bains des Studios-T1-T2-T3 (suivant plans Architecte) : La baignoire sera remplacée par un receveur de douche. Les WC sur pied seront équipés d’une cuvette avec réservoir, double abattant en PVC blanc rigide, mécanisme de chasse boutons poussoirs à 2 volumes de chasse (3L/6L) afin d’optimiser les consommations d’eau.

2.10.2.8. Robinetterie La robinetterie sera le modèle EUROSMART de GROHE, ou équivalent de type mitigeur pour la salle de bains.

La robinetterie des éviers, lavabos et des douches sera classée E1U3, et E3U3 pour la baignoire.

2.10.2.9. Accessoires divers Sans Objet.

2.10.3. Équipements électriques :

2.10.3.1. Type d’installation L'installation électrique sera du type encastré, conforme aux normes, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage.

2.10.3.2. Puissance à desservir Sans objet

2.10.3.3. Équipement de chaque pièce

L'appareillage sera blanc de type ARNOULD ESPACE ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre Les foyers lumineux fixes seront équipés de DCL.

Le nombre et l’implantation des points lumineux et prises de courant seront conformes à la norme NFC 15100 Confort Électrique :

Entrée : • 1 prise de courant 10/16 A+T • 1 tableau disjoncteur encastré avec protection des

circuits • 1 vidéophone • 1 point lumineux (plafond ou applique) Dégagement : • 1 point lumineux (plafond ou applique) • 1 prise de courant 10/16 A+T Séjour : • 1 prise 10/16A + T par tranche de 4m2 de surface

avec un minimum de 5 prises dont une à hauteur


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de l’interrupteur à l’entrée du séjour pour les logements accessibles

• 1 point lumineux en plafond • 1 prise TV – FM + une prise téléphone à proximité Chambres : • 4 prises de courant 10/16 A + T dont une à hauteur

de l’interrupteur à l’entrée de la chambre de l’unité de vie.

• 3 prises de courant 10/16 A + T dans les autres chambres.

• 1 prise téléphone suivant réglementation • 1 prise TV - FM dans la chambre principale • 1 point lumineux en plafond Salle de bains : • 2 prises 10/16 A + T hors volume protection (dont

une PC à hauteur de l’interrupteur de l’entrée de la SDB de l’unité de vie pour les logements accessibles)

• 1 applique IP44 sur simple allumage • 1 point lumineux en plafond Cuisine (> 4 m²) : • 6 prises 10/16A dont 4 à 1.2m (pour plan de travail)

(dont une des PC située à 1.2m sera positionnée au niveau de l’interrupteur à l’entrée de la cuisine pour les logements accessibles)

• 1 prise hotte à hauteur 1,80 m • 1 socle 32 A • 3 prises spécialisées 16 A • 1 point lumineux en plafond • 1 socle DCL en applique • 1 prise téléphone Cuisine (< 4 m²) : • 3 prises 10/16A dont 2 à 1.2m (pour plan de travail)

(dont une des PC située à 1.2m sera positionnée au niveau de l’interrupteur à l’entrée de la cuisine pour les logements accessibles)

• 1 prise hotte à hauteur 1,80 m • 1 socle 32 A • 3 prises spécialisées 16 A (une prise pourra être

installé dans la salle de bain) • 1 point lumineux en plafond • 1 socle DCL en applique • 1 prise téléphone WC : • 1 point lumineux en plafond commandé par simple

allumage à l'accès • 1 prise 10/16A + T à hauteur de l’interrupteur à

l’entrée du WC de l’unité de vie pour les logements accessibles

Terrasse / Balcon : • 1 point lumineux commandé par simple allumage • 1 prise étanche


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2.10.3.4. Sonnerie de porte palière Sonnerie en applique type carillon 2 tons avec bouton poussoir au droit de la porte palière. . Bouton poussoir connecté à la sonnerie du poste intérieur vidéo

2.10.4. Chauffage, cheminées, ventilations :

2.10.4.1. Type d’installation Chauffage collectif par réseau de chaleur produite par chauffage urbain.

2.10.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par températures minimale extérieure

Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 15°C, les pièc es d'eau pourront être chauffées à + 20°C et les autre s à + 19°C.

2.10.4.3. Appareils d’émission de chaleur

Les radiateurs sont en acier laqué, reliés au réseau par une distribution en dalle, type bitube. Les radiateurs sont constitués de panneaux en acier. Les répartiteurs sont installés sous les éviers ou dans les placards. Toutes les salles de bains bénéficieront d’un sèche serviette.

2.10.4.4. Conduits de fumée

Sans Objet.

2.10.4.5. Conduits et prises de ventilation

La ventilation des appartements s'effectuera au moyen d'une VMC contrôlée, simple flux, les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains et WC) conformément aux résultats de l’étude technique.

2.10.4.6. Conduits et prises d'air frais

Les prises d'air frais s'effectueront par des grilles d’entrée d’air semi-encastrées dans la maçonnerie, en façades ou dans les coffres de volets roulants des pièces équipées selon les exigences techniques.

2.10.5 Équipement intérieur des placards et pièces de rangement :

Les placards dans les entrées et les dégagements seront équipés d’une tablette et d’une tringle.

2.10.5.1 Placards

Idem 2.7.5.

2.10.5.2 Pièces de rangement

Non équipées

2.10.6 Équipements de télécommunications :

2.10.6.1. Radio T.V. Il sera prévu une prise TV/FM dans les Studio -T1, deux prises TV/FM dans les autres logements.

2.10.6.2. Téléphone A partir de la gaine France TELECOM située sur le

palier, fourreaux et fileries jusqu’aux conjoncteurs implantés dans le séjour, la cuisine et la chambre principale à partir des T2.


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3. ANNEXES PRIVATIVES

3.1. CAVES, CELLIERS , GRENIERS

3.1.1. Murs et cloisons Sans Objet.

3.1.2. Plafonds Sans Objet.

3.1.3. Sols Sans Objet.

3.1.4. Porte d'accès Sans Objet.

3.1.5. Ventilation naturelle Sans Objet.

3.1.6. Equipement électrique Sans Objet.

3.2. GARAGES ET PARKINGS COUVERTS

Chaque copropriétaire est clairement informé que les parkings sont destinés au remisage exclusif des véhicules et, en conséquence, ne sont pas destinés, entre autre, à un usage de stockage, habitation, caves, atelier, archives ou exploitation professionnelle. Le parking sera situé en sous-sol des bâtiments et sera desservi par des ascenseurs et escaliers.

Pour des raisons techniques de desserte du bâtiment, des canalisations peuvent traverser les espaces privatifs de stationnement.

3.2.1. Murs ou cloisons Les murs et cloisons seront en béton armé ou

parpaings selon l’étude de structure.

3.2.2. Plafonds Les plafonds seront en béton brut. L’isolation entre

sous-sol et parties habitables sera sous dalle. Certaines canalisations, chemins de câble ou tampons de visite pourront cheminer dans cet espace.

3.2.3. Sols Les sols des circulations de parkings seront en

dallage surfacé.

3.2.4. Porte d'accès L'accès véhicule se fera par l'entrée du parking

unique, Rue Pierre Mendès France.

3.2.4. Ventilation naturelle La ventilation du parking sera naturelle

3.2.6. Équipement électrique Conforme à la réglementation des parkings.

3.3. PARKING EXTÉRIEURS

3.3.1. Sol Sans objet

3.3.2. Délimitation au sol Idem.

3.3.3. Système de repérage Idem.

3.3.4. Système condamnant l'accès Idem.

3.3.5. Jardins à jouissance privative Les jardins seront engazonnés et clos par une haie végétale et un grillage plastifié rigide. Un robinet extérieur sera fourni pour les appartements en rez de jardin comportant un jardin. (localisation suivant plans architecte)


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4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE 4.1. HALL D ’ENTRÉE DE L’IMMEUBLE

4.1.1. Sols Le sol sera revêtu d’un carrelage ou d’une Pierre Marbrière ou équivalent. Coloris, dimensions et calepinage selon choix de l'architecte. Un tapis brosse sera installé à l’entrée du hall.

4.1.2. Parois Les murs recevront un revêtement décoratif au choix de l'architecte.

4.1.3. Plafonds Il sera prévu un faux plafond en plaque de plâtre avec spots encastrés ou luminaires en saillies selon le plan de décoration.

4.1.4. Éléments de décoration Un miroir sera disposé dans le hall.

4.1.5. Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble

La porte du hall d'entrée, au RDC, sera constituée par un ensemble en aluminium ou acier métallisé avec vitrage de sécurité, sur ventouse et système VIGIK pour les concessionnaires, laquée selon RAL au choix de l’architecte. Le portier vidéophone situé à l’entrée de l’immeuble dans le sas sera composé d'une platine anti-vandalisme avec touche d'appel microphone et haut-parleur. La porte extérieure du sas sera commandée par digicode. Le poste intérieur vidéo sera constitué d'un combiné mural, poussoir pour ouverture de gâche et ronfleur d'appel incorporé.

4.1.6. Boite aux lettres et à paquets

Des boîtes aux lettres seront placées à l'entrée des halls selon les plans architectes.

4.1.7. Tableau d'affichage Un tableau d'affichage sera prévu dans le hall d'entrée.

4.1.8. Chauffage Il ne sera pas prévu de chauffage dans les halls ou circulations communes conformément à l’étude thermique.

4.1.9. Équipement électrique Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond ou des appliques. Emplacement selon projet de décoration de l’architecte.

L’éclairage du hall sera commandé par détecteurs de mouvement.

4.2. CIRCULATIONS DES ÉTAGES

4.2.1. Sols Il sera posé, au choix du Maître d’Ouvrage un revêtement moquette de qualité U3P3 (selon classement UPEC) selon choix de l’architecte.

4.2.2. Murs Sur les murs, il sera appliqué une toile de verre collée avec finition peinture satinée ou une peinture lisse.

4.2.3. Plafonds Sur les plafonds, il sera appliqué une peinture lisse et/ou des faux plafonds, selon la réglementation acoustique.

4.2.4. Élément de décoration Sans Objet.

4.2.5. Chauffage Il ne sera pas prévu de chauffage dans les circulations communes conformément à l’étude thermique.

4.2.6. Portes Les portes des circulations communes seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu conforme à la législation.


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Les gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules peints, de degré coupe-feu conforme à la législation avec condamnation par carré selon concessionnaires.

4.2.7. Équipement électrique 1 prise de courant 10/16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux sur la ligne des services généraux. L'éclairage sera effectué par appliques murales ou plafonniers commandés par détecteurs de mouvement.

4.3. CIRCULATIONS DES SOUS-SOLS

4.3.1. Sols Les sols des circulations seront en dallage surfacé.

4.3.2. Murs Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts.

4.3.3. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous - face, selon la nature des locaux situés au-dessus.

4.3.4. Portes d'accès Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation.

4.3.5. Portes de boxes Sans objet.

4.3.6. Rampe d'accès pour véhicules La rampe d’accès sera réalisée en béton ou en enrobé.

4.3.7. Équipement électrique L'éclairage se fera par appareillage type tubes fluorescents.

4.4. CAGES D'ESCALIERS

4.4.1. Sols des paliers

Ils seront peints avec forme de plinthes.

4.4.2. Murs

Les murs seront revêtus d’une peinture blanche ou d’une projection type gouttelette ou praya.

4.4.3. Plafonds

Les plafonds seront revêtus d’une peinture blanche ou d’une projection type gouttelette ou praya.

4.4.4. Escaliers (marches, contre - marches), limons, plinthes, garde-corps, sous - face de la paillasse

Ils seront peints avec une peinture type époxy avec forme de plinthes.

4.4.5. Chauffage, ventilation Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées selon l’étude thermique. Un châssis de désenfumage sera placé en partie haute avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation.

4.4.6. Eclairage L'éclairage sera assuré par des hublots avec commande par bouton poussoir sur minuterie ou sur détecteur de présence.

4.5. LOCAUX COMMUNS

4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures d'enfants

Le sol sera revêtu d’une peinture anti poussière (polyuréthane). Les murs seront bruts.

4.5.2. Buanderie collective Sans Objet.

4.5.3. Séchoir collectif Sans Objet.

4.5.4. Locaux de rangement et d'entretien Sans Objet.

4.5.5. Locaux sanitaires Sans Objet.

4.6. LOCAUX SOCIAUX

4.6.1. Salle de bricolage Sans Objet.

4.6.2. Salle de jeux et de réunions Sans Objet.

4.7. LOCAUX TECHNIQUES


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4.7.1. Local de réception des ordures ménagères

Une peinture ou un enduit projeté sera appliquée sur les murs et le plafond. Le sol sera revêtu d’un carrelage avec plinthes carrelées. Un robinet de puisage avec manœuvre à clef et un siphon de sol seront prévus.

Les locaux seront fermés sur l'extérieur par une porte métallique ou équivalent à peindre, avec serrure, ferme porte et butée. L'éclairage sera assuré par un bloc étanche sur va et vient au plafond ou minuterie.

4.7.2. Chaufferie Sans objet

4.7.3. Sous-station de chauffage Localisées à Rdc selon plans architecte.

4.7.4. Local des suppresseurs Sans Objet.

4.7.5. Local Transformateur EDF Selon préconisations concessionnaire.

4.7.6. Local machinerie d'ascenseur Sans Objet.

4.7.7. Local ventilation mécanique Les caissons de VMC seront installés sur les toitures terrasses inaccessibles conformément à la réglementation.

4.8. CONCIERGERIE

4.8.1. Composition du local Sans Objet.

4.8.2. Équipement divers Sans Objet.


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5. ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE

5.1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES Un ascenseur desservira tous les niveaux habitables à partir du sous-sol.

La cabine sera équipée d'un miroir et d'une main courante. Au sol, le revêtement sera dans la gamme proposée par le fabriquant. Les parois seront revêtues de panneaux stratifiés. Les façades des portes seront peintes sauf au RDC finition inox. L'ouverture se fera par portes coulissantes automatiques (nombre d’accès selon plan architecte), une alarme reliée à un centre de surveillance sera installée.

5.2. CHAUFFAGE , EAU CHAUDE

5.2.1. Équipement thermique de chauffage:

5.2.1.1. Production de chaleur Réseau de chaleur produite par chauffage urbain.

5.2.1.2. Régulation automatique Suivant étude technique.

5.2.1.3. Pompes et brûleurs Suivant étude technique.

5.2.1.4. Accessoires divers Suivant étude technique.

5.2.1.5. Colonnes montantes Sans objet.

5.2.2. Service d'eau chaude :

5.2.2.1. Production d'eau chaude Sans objet.

5.2.2.2. Réservoirs Suivant étude technique.

5.2.2.3. Pompes et brûleurs Suivant étude technique.

5.2.2.4. Comptage général Sans objet.

5.2.2.5. Colonnes montantes Sans objet.

5.3. TÉLÉCOMMUNICATIONS

5.2.1. Téléphone En liaison avec les services FRANCE TELECOM, les installations seront réalisées en attente du raccordement.

5.2.2. Antennes T.V. et radio Une antenne collective, permettra la réception de la

FM et de la télévision (chaînes de la TNT). 5.4. RÉCEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES

ORDURES MENAGÉRES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers (non fournis et à charge de la copropriété) dans les locaux à ordures ménagères situés au rez-de-chaussée ou sous-sol des bâtiments.

5.5. VENTILATION MÉCANIQUE DES LOCAUX Le local de réception des ordures ménagères sera ventilé mécaniquement ou naturellement par ventilation haute et ventilation basse conformément aux plans architectes.

Le parking sera ventilé naturellement conformément à la réglementation.

5.6. ALIMENTATION EN EAU

5.6.1. Comptages généraux Ils se feront depuis le compteur général et comporteront une vanne d’arrêt général.

5.6.2. Suppresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement

L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et


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de l'eau réglementaires.

5.6.3. Colonnes montantes La distribution des logements se fera par colonnes collectives, situées dans les gaines techniques.

5.6.4. Branchements particuliers La distribution des logements se fera par colonnes collectives, situées dans les gaines techniques.

La fourniture et la pose du compteur sera à la charge de l’acquéreur suivant les prescriptions du gestionnaire de l’immeuble.

5.7. ALIMENTATION EN GAZ

5.7.1. Colonnes montantes Sans objet.

5.7.2. Branchement et comptages particuliers

Sans objet.

5.7.3. Comptages des services généraux

Système de comptage défini par le distributeur.

5.8. ALIMENTATION EN ÉLECTRICITÉ

5.8.1. Comptages des services généraux

Système de comptage défini par le distributeur.

Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires.

5.8.2. Colonnes montantes Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés.

5.8.3. Branchement et comptages particuliers

Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les entrées des appartements selon demandes des concessionnaires.


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6. PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS ÉQUIPEMENTS

6.1. VOIRIE ET PARKINGS

6.1.1. Voirie d’accès Les parties communes extérieures et les espaces verts seront réalisés selon le projet de l’architecte. Les accès se feront à partir de la voie publique.

6.1.2. Parkings Sans objet.

6.1.3. Chemin piéton d’accès aux entrées Suivant détail Architecte.

6.2. CIRCULATIONS DES PIÉTONS

6.2.1. Chemins d'accès aux entrées, emmarchement, rampes, cour

Ils seront réalisés par une couche de fondation, imprégnation, et finition ou par une couche d’enrobé, ou stabilisé, ou dalles gravillons ou pavés béton, avec bordures délimitant les espaces verts, selon plan d’aménagement Architecte.

6.3. ESPACE VERT

6.3.1. Aire de repos Sans Objet.

6.3.2. Plantations d’arbres, arbuste, fleurs Plantations d'arbres, d'arbustes, haies vives et engazonnement suivant plan de masse. Le choix des essences d’arbres et d’arbustes favorisera les espèces peu allergènes.

6.3.3. Engazonnement Selon plans architectes.

6.3.4. Arrosage Sans Objet.

6.3.5. Bassin décoratifs Sans Objet.

6.3.6. Chemin de promenade Sans Objet.

6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

6.4.1. Sol. Sans Objet.

6.4.2. Équipements Sans Objet.

6.5. ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR

6.5.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble

Selon plans architectes.

6.5.2. Éclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres.

Selon plans architectes.

6.6. CLÔTURES

6.6.1. Sur rue Muret maçonné avec un garde corps métallique ou muret seul selon détail Architecte.

6.6.2. Avec les propriétés voisines A définir

6.7. RÉSEAUX DIVERS

6.7.1. Eau potable

Il est prévu un comptage général et des manchettes pour la pose des futurs compteurs individuels en location.

La distribution des logements se fera par colonnes collectives, placées dans les gaines techniques.

6.7.2. Gaz Sans objet.


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6.7.3. Électricité (poste de transformation extérieur)

L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension jusqu’aux coffrets de façade et ce, en fonction des demandes des concessionnaires.

6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs Les extincteurs seront installés selon la réglementation en vigueur.

Les bacs à sable et pelles seront installés selon la réglementation en vigueur.

6.7.5. Égouts Les évacuations d'égouts, après relevage si nécessaire, seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique.

6.7.6. Épuration des eaux

Sans Objet.

6.7.7. Télécommunications

Le raccordement se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements.

6.7.8. Drainage du terrain Sans objet.

6.7.9. Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux

Selon plans architectes. Un bassin de rétention sera prévu selon les exigences des services compétents et de la ville de Metz.

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