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Norme du système de gestion de Rio Tinto Une norme intégrée pour la gestion de la performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement et de qualité

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Norme du système de gestion de Rio TintoUne norme intégrée pour la gestion de la performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement et de qualité

Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Rio Tinto est un leader mondial de l’exploration, de l’extraction et du traitement des ressources minérales. Le Groupe est constitué de Rio Tinto plc, une société anonyme cotée à Londres, et de Rio Tinto Limited, cotée en Australie. Nous visons à exercer nos activités en tant qu’organisation homogène qui fonctionne comme une société unique et qui optimise les avantages des approches normalisées et partagées pour chaque activité.

L’objectif du Groupe est d’optimiser sa valeur et le rendement à long terme des actionnaires par le biais d’une stratégie d’investissement dans des mines et des entreprises de grande envergure à des coûts compétitifs, stratégie motivée par la qualité de chaque opportunité. Nos principaux produits sont l’aluminium, le cuivre, le diamant, le charbon, l’uranium, l’or, les minéraux industriels (borates, dioxyde de titane, sel, talc) et le minerai de fer. Bien que nous soyons présents dans le monde entier, nous sommes particulièrement visibles en Australie et en Amérique du Nord. Par ailleurs, nos activités sont importantes en Amérique du Sud, Asie, Europe et Afrique méridionale.

Quel que soit le lieu où Rio Tinto intervient, la santé et la sécurité de ses employés, ainsi que sa contribution au développement durable, sont des priorités clés. La société travaille en collaboration aussi étroite que possible avec les pays et les communautés hôtes dans le respect de leurs lois et de leurs coutumes, en assurant une répartition équitable des avantages et des opportunités.

Introduction iv

La norme 1

0.0 Domaine d’application 1

0.1 Application 1

0.2 Exigences générales 2

0.3 Exemption et divergence 3

0.4 Termes et définitions 4

Documents de référence Rio Tinto 4

Élément 1: Politique 5

Élément 2: Exigences légales et autres exigences 7

Élément 3: Identification des dangers et gestion des risques 8

Élément 4: Planification de l’amélioration de la gestion HSEQ 13

Élément 5: Ressources organisationnelles et responsabilités 15

Élément 6: Formation, compétences et sensibilisation 16

Élément 7: Gestion des fournisseurs et des entrepreneurs 19

Élément 8: Documentation et contrôle des documents 22

Élément 9: Communication et consultation 23

Élément 10: Contrôle des opérations 26

Élément 11: Gestion du changement 30

Élément 12: Résilience et reprise des affaires 32

Élément 13: Surveillance et mesures 34

Élément 14: Gestion des non conformités, des incidents et des actions 39

Élément 15: Gestion des données et des enregistrements 45

Élément 16: Évaluation de performance et audit 47

Élément 17: Revue de direction 51

Rio Tinto

La copie officielle du présent document est disponible sur le site Internet de Rio Tinto www.riotinto.com. Il est également disponible (de même que la documentation supplémentaire) sur Prospect, le site Intranet de Rio Tinto, et à la page Corporate HSE Community (Communauté HSE de l’entreprise). Avant d’utiliser un exemplaire imprimé non contrôlé du présent document, veuillez vérifier qu’il s’agit de la version la plus récente en comparant la date de prise d’effet du document et celle de la version électronique la plus récente obtenue sur le site Internet de Rio Tinto ou Prospect.© Rio Tinto 2010 – ne pas reproduire sans l’autorisation de Rio Tinto.

Date de prise d’effet: 01/09/2010Statut: ApprouvéVersion n°: 2.0 [Rev A – French Only]

Titre Original: HSEQ management system standardNuméro de document: MS001Autorisé par: Elaine Dorward-King

Contenu

ii iii

Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Ce document contient des informations détaillées sur la norme du système de gestion Health, Safety Environment and Quality (HSEQ) de Rio Tinto, qui est obligatoire pour toutes les entreprises du Groupe Rio Tinto.

Bien que cette norme porte principalement sur la gestion de la performance en matière de santé, de sécurité et d’environnement, la gestion de la qualité y a également été incluse en vue de fournir un programme de qualité aux entreprises.

La gestion de la santé, de la sécurité et de l’environnement: l’approche de Rio Tinto

Les questions de santé, de sécurité et d’environnement présentent des risques significatifs pour Rio Tinto – tant pour les entreprises membres du Groupe que pour ce dernier dans son ensemble. Pour répondre à ces risques, Rio Tinto a créé un programme HSE mondial, suivant lequel toutes les entreprises du Groupe sont tenues de satisfaire aux mêmes normes dans leurs pratiques. Les systèmes et outils techniques, les politiques, les stratégies, les normes, les mesures de contrôle internes, ainsi que les indicateurs et cibles de performance sont développés de manière centralisée en vue de gérer les risques et d’améliorer la performance HSE. Ce programme soutient le Groupe et chacun de ses membres dans la réalisation de leurs objectifs de performance.

Dans le cadre du programme HSE mondial, les politiques et normes HSE de Rio Tinto sont obligatoires. Toutes les entreprises membres du Groupe sont tenues de les mettre en œuvre, ainsi que les stratégies HSE et la documentation supplémentaire. Celles-ci sont accessibles sur le système Intranet de Rio Tinto (Prospect), sur les pages HSE.

Cependant, les entreprises sont encouragées à créer des politiques et des approches supplémentaires afin de mieux répondre à leurs besoins, environnements d’exploitation et produits.

Pourquoi un système de gestion intégré HSE est-il nécessaire?

Afin d’assurer une approche commune dans la gestion de la performance HSE et parvenir à une amélioration continue à travers Rio Tinto, nous devons nous concentrer sur l’identification, la gestion et l’amélioration systématiques de nos secteurs d’activités susceptibles de présenter des risques. Cette approche s’applique à la gestion de la santé, de la sécurité et de l’environnement à travers nos activités commerciales et nos produits, ainsi qu’à la gestion de la qualité (le cas échéant) et où l’objectif est d’assurer un niveau constant à nos produits et à nos services et d’éviter les déchets.

La mise en œuvre d’un seul système intégré (au lieu d’un ensemble de systèmes s’appliquant à chacun des aspects) réunit toutes les conditions requises en termes de qualité, de santé et de sécurité en milieu de travail et d’environnement.

Nous sommes ainsi en mesure:

• d’identifier,d’évalueretdegérerlesrisquesdemanièrecentralisée à travers l’entreprise ou le site, les risques étant souvent reliés;

• degérerdemanièrecentraliséelaconformitéauxnormesinternationales en vue d’obtenir ou de maintenir une certification;

• derationaliserlesressources;

• deréduirelacomplexité;

• d’améliorerlaperformance;

• d’améliorerlasatisfactiondelaclientèle;

• depréserveretd’améliorernotreréputation.Une fois mis en œuvre, un système de gestion intégré aide les entreprises à mieux élaborer leur propre politique, établir des objectifs et des cibles appropriés, mettre en place des processus pour satisfaire aux engagements de la politique et prendre les mesures nécessaires pour pallier aux risques et améliorer la performance. Il leur fournit en outre une plateforme qui leur permet de démontrer leur conformité aux normes HSE de Rio Tinto.

Introduction

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Comment fonctionne la norme du système de gestion HSEQ ?

La présente norme énumère les exigences auxquelles doivent satisfaire les entreprises membres du Groupe Rio Tinto dans la mise en place d’un système de gestion intégré de la santé, de la sécurité, de l’environnement et (le cas échéant) de la qualité.

Elle est basée sur les principes de l’amélioration continue et adopte la méthodologie dite Planifier, Exécuter, Vérifier, Ajuster (voir Figure 1). La structure du système de gestion suit généralement la disposition de normes internationales telles que: ISO 14001, (Environnement); OHSAS 18001 et AS/NZS 4801 (Hygiène et Sécurité) et enfin ISO 9001 (Qualité).

La norme du système de gestion se divise en dix-sept éléments. Chaque élément vise à réaliser un objectif particulier, permettant ainsi à une entreprise ou à un site de mieux identifier et gérer ses propre risques et opportunités HSEQ. Un grand nombre de ces éléments sont reliés.

Chaque élément comprend plusieurs clauses qui décrivent les exigences minimales pour répondre à chaque objectif. Certains éléments font référence à des processus qui doivent impérativement être suivis. Ceux-ci sont définis dans des documents supplémentaires intitulés cycles de travail. Tous les éléments sont soutenus par des Notes d’orientation individuelles et d’autres références qui fournissent des détails et renseignements supplémentaires. Les Notes d’orientation, cycles de travail et autres documents sont accessibles sur le portail Prospect du système Intranet, à la page Communautés HSE de Rio Tinto.

Outre la norme du système de gestion, Rio Tinto dispose d’un certain nombre de normes de performance HSE. Elles traitent certains secteurs de risques spécifiques et elles sont obligatoires pour toutes les entreprises du Groupe. Le système de gestion intègre ces normes et leurs exigences dans le cycle Planifier, Exécuter, Vérifier, Ajuster.

Même si toutes les entreprises Rio Tinto sont tenues de répondre aux exigences de cette norme, le système de gestion de chacune peut varier au besoin. Ainsi, le niveau de détails et de complexité du système de gestion, de même que l’étendue de la documentation et des ressources qui lui sont consacrées dépendent de la nature et de l’envergure des activités, des produits et des services de l’entreprise. En tout temps, les entreprises sont encouragées à adopter une approche pragmatique.

[Figure 1 – Le cycle d’amélioration continue de la norme de gestion HSEQ de Rio Tinto. Cette figure montre les quatre phases et les 17 éléments.]

Leadershipengagementet ressources

Politique Exigences

légaleset autres

exigencesIdentificationdes dangers

et gestiondes risques

Planificationde l'amélioration

de la gestion HSEQ

Ressourcesorganisationnelleset responsabilités

Formation,compétences et

sensibilisation

Gestion desfournisseurs

et desentrepreneurs

Document-ation et

contrôle desdocumentsCommun-

ication etconsultation

Contrôledesopérations

Gestion du changement

Résilience et reprise des affaires

Surveillance et mesures

Gestion des nonconformités, des incidentset des actions

Gestion des données et des enregistrements

Évaluation deperformance et audit

Revue de direction

PLANIFIER

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Termes clés

Une liste exhaustive de termes et définitions associés à la présente norme est accessible dans la base de données Définitions figurant à la page communautaire HSE de Rio Tinto sur Prospect. Cependant, quelques termes employés régulièrement dans ce document sont définis ci-dessous.

Processus: des éléments de la norme exigent que certaines activités de gestion soient entreprises d’une manière particulière. On dit que ces activités nécessitent un processus. Un processus est constitué d’une série d’activités, d’actions ou de fonctions conçues pour produire un résultat spécifique. Certains de ces processus sont définis et prescrits par le biais de cycles de travail. D’autres processus doivent être déterminés par les entreprises elles-mêmes.

Procédure: lorsque la norme exige la mise en œuvre d’un processus, il est parfois nécessaire de documenter ce dernier dans une procédure écrite, tel qu’indiqué dans la norme. La procédure documente étape par étape le détail des activités et des actions associées au processus qui ont été mises en place par l’entreprise.

Instruction de travail: tandis qu’une procédure énumère étape par étape, les activités reliées au processus, une instruction de travail décrit les détails d’une ou plusieurs étapes du processus que l’entreprise a mis en place.

Cycle de travail (work cycle): certains processus requis par la norme sont précisés davantage dans par le biais de cycle de travail. Le cycle de travail, qui est obligatoire, explique en détail les étapes à suivre et la manière de les suivre pour mettre en œuvre le processus concerné.

Pratique de travail (work practice): nom donné à chacune des étapes d’un cycle de travail.

Risque significatif: la norme mentionne la gestion de risques significatifs Rio Tinto définit les risques significatifs comme ayant une classification de élevé (Classe III) ou critique Classe IV), tel que déterminé selon la méthodologie décrite dans la section traitant de l’élément 3: Identification des dangers et gestion des risques.

Compatibilité avec les normes sur les systèmes de gestion internationaux

La norme du système de gestion HSEQ de Rio Tinto est cohérente avec ISO 14001 (Environnement), OHSAS 18001 et AS/NZS 4801 (Santé et Sécurité), ISO 9001 (Qualité), ainsi qu’avec d’autres normes internationales équivalentes. Si le système de gestion d’une entreprise ou d’un site est conforme à la norme du système de gestion HSEQ de Rio Tinto, il répondra à la totalité des exigences de ces normes internationales.

Le prestataire mondial de services de certification mandaté par Rio Tinto effectue des audits de conformité à la norme du système de gestion HSEQ et émet les certificats en fonction du domaine d’application du système de gestion choisi par l’entreprise ou le site. L‘audit s’inscrit dans le programme d’audit de conformité HSEQ de l’entreprise.

Interprétation des exigences en matière de qualité:

Dans la mesure du possible, la gestion de la qualité a été intégrée dans chaque exigence de la norme. Il est indiqué à l’aide de crochets, c’est-à-dire HSE[Q], si la qualité peut être traitée séparément de la HSE en raison d’un domaine d’activité ou d’un besoin de l’entreprise. Les exigences s’appliquant uniquement au système de gestion de la qualité sont identifiées par le symbole [Q] placé en tête de clause.

Si une entreprise reconnaît l’intérêt d’intégrer certaines pratiques reliées à la qualité dans ses activités commerciales, elle peut choisir de mettre en œuvre, en tout ou en partie, les éléments de la norme reliés à la qualité parallèlement aux éléments reliés à la HSE, ces derniers étant obligatoires. Par ailleurs, elle est libre de demander une certification à la norme ISO 9001 ou non.

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Utilisation de ce document

Toutes les normes du Groupe Rio Tinto en matière de santé, de sécurité et d’environnement sont disponibles au public sur le site Internet de Rio Tinto et aux employés sur le site Intranet Prospect.

La norme fait référence à des documents supplémentaires qui ont été émis par Rio Tinto. Ceux-ci ont été développés pour appuyer la norme. Ils contiennent des exigences supplémentaires, par exemple les processus définis dans les cycles de travail (work cycles). Leurs titres sont écrits en italique.

Des mises à jour sont effectuées régulièrement sur ce document. Si vous utilisez une copie imprimée de cette norme, assurez-vous d’avoir une version à jour en consultant les documents disponibles en ligne.

Veuillez prendre note qu’en cas d’ambiguïté dans l’interprétation entre les versions anglaise et française, la version originale anglaise de ce document doit être utilisée.

0.0 Domaine d’application

Toutes les entreprises Rio Tinto, les sites qu’elles gèrent et leurs emplacements où elles exercent des fonctions doivent mettre en œuvre un système de gestion intégré conforme aux exigences de cette norme ou démontrer leur conformité à cette norme.

Les exigences légales et de même que celles requises pour la délivrance ou le maintien de permis auront préséance sur les normes de Rio Tinto, sauf dans les cas où les normes de Rio Tinto sont plus strictes.

0.1 Application

La présente norme s’applique aux domaines suivants:

(a) exploration et développement de projet;(b) études conceptuelles (y compris les projets de valeur);(c) études d’ordre de grandeur;(d) études de préfaisabilité;(e) études de faisabilité;(f) exécution et construction;(g) mise en service et démarrage;(h) exploitation;(i) soin et entretien;( j) fermeture et réhabilitation;(k) post-fermeture; (l) les activités des entrepreneurs sur les sites de Rio Tinto

ou gérées par Rio Tinto.Les entreprises ou sites nouvellement acquis doivent se conformer à la norme du système de gestion HSEQ de Rio Tinto. À ce titre, ils doivent effectuer une analyse des écarts par rapport à la norme. Par la suite, ils élaborent un plan d’action visant à réduire les écarts et débutent sa mise en oeuvre dans un délai de six mois. Les entreprises et sites nouvellement acquis doivent obtenir la certification ISO 14001 Système de management environnemental pour leur système de gestion. Le plan d’action développé dans le cadre de l’analyse d’écarts doit être complété dans les 24 mois suivant l’acquisition.

La norme

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Rio Tinto s’attend à ce que ses partenaires d’affaires, tels que les sociétés associées ou les co-entreprises envers lesquelles le Groupe n’assume pas de responsabilité opérationnelle, ainsi que les entrepreneurs, fournisseurs, etc., dont le rôle auprès de Rio Tinto est important se conforment à des normes de gestion HSEQ similaires. Rio Tinto les informe de ces normes, ces principes et ces politiques et, si besoin est, travaille avec eux pour les aider à adopter des pratiques cohérentes avec celles-ci.

Les entreprises de Rio Tinto ou les sites gérés par le Groupe qui sont en cours de fermeture ou de désinvestissement doivent mettre en œuvre un processus de gestion et de conservation des enregistrements pour référence future.

0.2 Exigences générales

Le domaine d’application du système de gestion doit être défini et documenté.

La certification ISO 14001 Système de management environnemental est obligatoire.

La certification de normes internationales supplémentaires (OHSAS 18001; AS/NZS 4801; ISO 9001) est à la discrétion de l’entreprise de Rio Tinto qui met en œuvre la présente norme. Les décisions de cet ordre doivent être documentées et intégrées au domaine d’application de leur système de gestion.

[Q] Les entreprises disposant de programmes de qualité doivent s’assurer que le domaine d’application du système de gestion HSE[Q] lié à la réalisation des produits est documenté et mis à jour.

Gestion responsable des produits: les entreprises, par la mise en œuvre des exigences de la présente norme, doivent démontrer qu’elles comprennent l’utilisation et le cycle de vie de leurs produits. Elles doivent développer et mettre à jour les données appropriées en matière de santé et d’environnement en vue de permettre l’utilisation sécuritaire de leurs produits aussi bien en milieu de travail que par les consommateurs.

Documentation: lorsqu’une procédure écrite est requise dans le cadre de la présente norme, cela signifie qu’elle est créée, documentée, mise en œuvre, communiquée et mise à jour.

0.3 Exemption et divergence

Après avoir défini le domaine d’application du système de gestion, une entreprise pourra identifier les clauses particulières de la norme qu’elle ne mettra pas en œuvre dans le cadre de son système. Elle doit, dans ce cas, soumettre une demande d’exemption.

Une demande d’exemption est une déclaration écrite justifiant pourquoi la ou les clauses du système de gestion HSEQ, d’une autre norme ou d’une exigence prescrite n’est pas applicable à l’entreprise ou au site.

Lorsqu’une entreprise constate qu’elle ne peut pas, à un moment donné, répondre à un élément ou à une clause du système de gestion HSEQ ou aux normes de performance HSE, elle peut soumettre une demande de divergence.

Une divergence est un plan d’action qui met en place des mesures temporaires visant à contrôler le risque découlant de la non conformité jusqu’à ce que les problèmes d’ingénierie ou d’approvisionnement puissent être réglés, ou qui présente le détail du processus suivi par l’entreprise pour s’assurer de la conformité à l’élément (ou clause) faisant l’objet de la demande de divergence.

Les entreprises peuvent soumettre des demandes d’exemption ou de divergence par rapport à l’intégralité des normes, à des clauses individuelles ou aux exigences définies pour un seul secteur. Par exemple, une entreprise qui déciderait de ne pas mettre en place de système de gestion de la qualité pourrait faire une demande d’exemption à tous les composants Qualité de la norme du système de gestion.

Ce processus doit être suivi chaque année et incorporé dans la revue de direction du système de gestion HSEQ afin de déterminer s’il est toujours pertinent pour le domaine d’application.

Le processus de demandes d’exemption et de divergence est défini dans le document du cycle de travail intitulé Demande d’exemption et de divergence par rapport à une norme Rio Tinto (Applying for a non-implementation or variance against a Rio Tinto standard). Les informations sont rapportées via la plateforme prévue à cet effet (SEART). Elles doivent être approuvées par le directeur général de l’entreprise ou du site qui fait la demande. Les responsables de discipline HSE de Rio Tinto doivent approuver la demande d’exemption et/ou de divergence soumise par le directeur général de l’entreprise avant que cette dernière ne soit auditée.

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0.4 Termes et définitions

HSE Rio Tinto a créé une base de données de termes et définitions employés dans la présente norme et la documentation qui lui est associée. Cette base de données est disponible sur la page Communauté HSE de Rio Tinto sur Prospect.

Documents de référence Rio Tinto

Toutes les normes et stratégies de performance environnementale (de l’entreprise)Toutes les normes et stratégies de performance (de l’entreprise) en matière de santéToutes les normes de performance (de l’entreprise) en matière de sécurité

Politique environnementalePolitique en matière de santéPolitique en matière de sécuritéPolitique en matière de développement durable

Norme d’intégrité commerciale Énoncé de position sur les changements climatiquesNorme de fermeture d’installationsPolitique et normes communautairesNormes de conformitéPolitique et normes en matière de gouvernance de l’entrepriseNorme de confidentialité des donnéesNorme de gestion de l’information Normes de sécurité de l’informationNormes d’enquêtes ( faute grave)Principes d’approvisionnement et Notre approche de l’approvisionnementCalendrier de conservation de documentsPolitique et norme en matière de risques

Objectif:

Développer une politique qui définisse des valeurs et des objectifs clairs pour une gestion efficace de la performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement [et de qualité] HSE[Q]. Cette politique doit être cohérente avec les codes de pratique commerciale de Rio Tinto.

Clause 1.1

Les entreprises de Rio Tinto et les sites qu’elles gèrent doivent développer, mettre en œuvre et maintenir une approche intégrée de gestion de la santé, de la sécurité et de l’environnement [et, si pertinent, de la qualité]. Les approches ou “systèmes” de gestion doivent suivre la présente norme de gestion HSE[Q] Rio Tinto et comprendre une politique appropriée à la nature et à l’envergure des activités gérées.

La politique doit contenir un engagement:

a) à prévenir les incidents risquant de provoquer: dommages corporels, maladies, pollution, dommages matériels et environnementaux, menaces envers la sécurité, pertes reliées aux procédés et impacts sur la qualité des produits;

b) envers la conformité aux exigences légales et autres, dont les accords internationaux et les exigences externes auxquelles Rio Tinto ou l’entreprise ou l’activité souscrit;

c) envers la gestion efficace des risques reliés à la HSE[Q];

d) à adopter une pratique pionnière dans les principaux domaines HSE[Q] à travers une amélioration continue;

e) à établir des objectifs et des cibles mesurables visant l’amélioration de la performance HSE[Q];

f) à attribuer les ressources nécessaires à la réalisation des objectifs de performance;

g) à encourager la participation des employés et à les sensibiliser aux risques et opportunités HSE[Q];

h) à satisfaire aux exigences des clients;

i) à respecter les normes de conduite définies dans Notre approche de l’entreprise.

Planifier

Élément 1: Politique

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Clause 1.2

La politique doit être:

a) documentée;

b) approuvée par la haute direction chargée du site où elle doit être mise en œuvre;

c) communiquée et mise à la disposition de toutes les parties concernées, qu’elles soient internes ou externes;

d) révisée régulièrement afin de s’assurer qu’elle reflète les besoins et priorités de l’entreprise.

Clause 1.3

[Q] Si, pour une entreprise ou site géré donné, nos clients exigent une reconnaissance extérieure de notre engagement envers la qualité de nos produits et services, nous sommes tenus de documenter, mettre en œuvre et entretenir un système de gestion, de sorte:

a) qu’il soit conforme à la norme internationale ISO 9001;

b) que les processus requis par ce système (dont les activités de gestion, les ressources, la réalisation du produit, la mesure, l’analyse et l’amélioration) soient identifiés;

c) que la séquence et l’interaction de ces processus soient documentées et communiquées;

d) que les mesures de contrôle et les actions nécessaires à la mise à jour de ces processus et à la réalisation de la performance prévue soient efficaces et permettent une amélioration continue.

Objectif:

Répondre à toutes les exigences HSE[Q], légales et autres. Se conformer aux normes, politiques et autres obligations internes de Rio Tinto.

Clause 2.1

Le système de gestion de l’entreprise ou du site doit être conforme aux exigences d’ISO 14001 Système de management environnemental, et en maintenir la certification.

Clause 2.2

Toutes les exigences applicables reliées à la HSE[Q], légales ou autres, doivent être identifiées, évaluées en termes de conformité et inscrites dans un registre.

Ce registre doit:

a) définir la responsabilité en matière de maintien de la conformité à chaque exigence;

b) être vérifié régulièrement en termes de validité et de dates d’expiration ou de renouvellement;

c) inclure des références aux données reliées à l’évaluation périodique de la conformité;

d) inclure les obligations légales applicables (internationale, fédérale, d’État ou provinciale, régionale ou locale);

e) inclure les exigences réglementaires applicables pour les produits et leur transport dans les pays pour lesquels ils sont destinés;

f) inclure les politiques et normes du Groupe Rio Tinto qui sont applicables, ainsi que les engagements externes pris sur une base volontaire;

g) inclure toutes autres exigences, telles que les permis, codes de pratique et obligations envers la clientèle ou qualité de produit;

h) être mis à la disposition du personnel concerné.

Les changements ou mises à jour doivent être communiqués aux parties concernées.

Élément 2: Exigences légales et autres exigences

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Objectif:

Analyser et gérer les risques HSE[Q] à l’aide d’une approche commune.

Clause 3.1

Le cadre de gestion des risques présenté en détail dans le cycle de travail Gestion des dangers et des risques (Hazard and risk management work cycle) doit être utilisé pour analyser et gérer les risques reliés à la HSE[Q].

Le processus d’analyse et de gestion des risques reliés à la HSE[Q] comprend:

a) la définition du contexte, dont les critères d’acceptabilité pour l’analyse des risques;

b) l’identification des dangers et des aspects afin de déterminer les scénarios à risque et de sélectionner le niveau adéquat de leur évaluation;

c) une évaluation appropriée des risques (qualitative ou quantitative) et l’attribution des responsabilités;

d) l’inscription de l’analyse des risques dans le registre approprié;

e) la gestion des risques selon leur classification1, à savoir Faible (Classe I) Modéré (Classe II), Élevé (Classe III) ou Critique (Classe IV) en vue de réduire le risque au niveau aussi faible que raisonnablement faisable: As Low As Reasonably Practicable (ALARP);

f) le recours à la hiérarchie de mesure de contrôle suivante;

• éliminationduscénarioderisques;

• substitution;

• contrôled’ingénierieetdeprocédés;

• contrôlesadministratifsoustratégiesdegestion;

• utilisationd’équipementdeprotectionpersonnelle(EPP)/(personal protective equipment; PPE) ;

g) l’élaboration, avec l’accord des parties concernées, d’actions ou de surveillance des risques additionnels, en tenant compte de la hiérarchie des mesures de contrôle;

h) le suivi sur les actions;

i) la réévaluation du risque et de sa classification selon les besoins;

j) la révision et la mise à jour du registre des risques;

k) la documentation et la communication des informations sur les risques, et l’élaboration de rapports à ce sujet.

Lorsque l’usage d’un PPE est prescrit comme mesure du contrôle des risques, son application doit se conformer au cycle de travail Gérer les équipements de protection et les équipements indispensables en matière de HSE (Manage HSE protective and critical equipment work cycle).

Clause 3.2

Les Normes de performance en matière de santé, de sécurité et d’environnement de Rio Tinto (Rio Tinto HSE performance standards), sont considérées comme partie intégrante des processus d’identification et d’évaluation des risques. Ces normes définissent le niveau minimal de contrôle pour le traitement des risques significatifs encourus par le Groupe Rio Tinto.

Outre ces normes, les risques commerciaux liés aux thèmes ci-dessous doivent également être pris en compte:

a) biodiversité;

b) fermeture;

c) matières premières (ressources);

d) énergie;

e) changement climatique;

f) produits;

g) communautés;

h) risques envers la sécurité des processus;

i) continuité commerciale.

Élément 3: Identification des dangers et gestion des risques

1. Remarque: Suite à l’harmonisation de la classification des risques de Rio Tinto, les termes employés ici sont sujets à changer. Pour les dernières mises à jour, veuillez consulter le cycle de travail, Gestion des dangers et des risques (Hazard and risk management work cycle).

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Clause 3.3

L’analyse des risques HSE[Q] doit suivre le modèle d’évaluation à trois niveaux, tel que est défini dans le cycle de travail Gestion des dangers et des risques (Hazard and risk management work cycle). Le modèle inclut:

a) au niveau 1: l’évaluation des dangers avant la réalisation d’une tâche, utilisée par tout le personnel afin de vérifier les dangers et d’identifier les mesures de contrôle appropriés;

b) au niveau 2: l’analyse qualitative des risques et l’utilisation des échelles de conséquences et de probabilité telles qu’elles sont définies dans la Matrice qualitative 5x5 de risques reliés à la HSEQ (HSEQ 5x5 qualitative risk matrix);

c) au niveau 3: l’analyse quantitative des risques (différentes techniques).

L’analyse qualitative et quantitative des risques doit être facilitée par du personnel convenablement formé et possédant les connaissances et l’expérience adéquates pour les risques évalués.

La liste des participants ou des intervenants aux ateliers d’analyse de risques doit être consignée.

Clause 3.4

Dans le but d’évaluer le risque de développer une maladie chronique, tous les membres du personnel doivent être répartis dans des Similar Exposure Group (SEG) (groupes d’exposition similaire). Ce risque doit faire l’objet d’analyse qualitative et quantitative, selon les cas.

Clause 3.5

Le format et la structure du registre de risques HSE[Q] doit être conforme aux normes décrites dans le cycle de travail Gestion des dangers et des risques (Hazard and risk management work cycle) et la pratique de travail Compte rendu et registre des risques (Reporting and risk register work practice).

Une fois les évaluations de risques complétées, elles doivent être approuvées par le niveau de direction compétent, selon son domaine de responsabilité.

Clause 3.6

Des plans d’action doivent être mis en place pour traiter tous les risques reliés à la HSE[Q], en accordant la priorité et une attention particulière aux risques se situant au-dessus du seuil de risque acceptable. Le plan d’action doit réduire le risque au niveau ALARP, il doit être documenté, mis en œuvre, et être conforme aux processus définis dans le cycle de travail Gestion des actions (Action management work cycle)2.

Les mesures de contrôle de risques doivent:

a) être conçues pour être compatibles avec les exigences en matière de processus et d’entretien;

b) être conçues conformément aux bonnes pratiques d’ingénierie;

c) être conformes aux normes de conception établies dans le cadre du contrôle des risques significatifs;

d) avoir le meilleur ratio coûts / efficacité possible;

e) être surveillées, et les actions correctives doivent faire l’objet d’un suivi tant qu’elles ne sont pas complétées;

f) être inspectées, évaluées et entretenues régulièrement;

g) tenir compte des situations d’urgence et de l’intervention appropriée qui leur est assignée;

h) être entretenues et révisées afin de garantir leur efficacité.

2 Voir l’Élément 14: Gestion des non conformités, des incidents et des actions.10 11

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Clause 3.7

Les scénarios de risques mettant en jeu des substances cancérigènes, mutagènes et tératogènes avérées ou présumées doivent être réduits au niveau ALARP (satisfaire aux valeurs d’exposition limites (occupational exposure limit (OEL)) ou à celles de contrôle environnemental (environmental control limit (ECL)) n’est pas une forme de traitement acceptable). Les plans d’action destinés au traitement de ces risques doivent être révisés au moins une fois par an.

Clause 3.8

Les risques reliées à HSE[Q] qui sont classifiés comme élevés (Classe III) et critiques (Classe IV) doivent être révisés et mis à jour au moins une fois par an.

Les autres risques reliés à la HSE[Q] doivent être révisés et mis à jour au moins tous les 3 ans afin de garantir la validité de l’analyse des risques et de s’assurer que les risques ne se sont pas intensifiés.

Clause 3.9

Les risques qui demeurent classifiés comme critiques (Classe IV) doivent faire l’objet d’une évaluation quantitative (évaluation de niveau 3) et être communiqués au service HSE de Rio Tinto tous les six mois.3

Objectif:

Élaborer des processus et des plans pour la gestion de la performance HSE[Q] et s’assurer de l’amélioration continue.

Clause 4.1

Des objectifs et des cibles de gestion de la performance HSE[Q] doivent être élaborées.

Ils doivent être mesurables et:

a) cohérents avec les objectifs et cibles définis pour le Groupe;

b) contribuer à la prévention des incidents ou réduire leurs impacts;

c) permettre l’amélioration continue;

d) [Q] assurer la satisfaction de la clientèle.

Clause 4.2

En vue de réaliser les objectifs et les cibles, des plans d’amélioration doivent être élaborés, documentés et intégrés annuellement au processus de planification annuelle des affaires.

Ces plans doivent:

a) préciser les ressources (humaines et financières) requises pour réaliser les objectifs;

b) préciser les responsabilités pour la mise en œuvre des plans d’amélioration et des actions qui leur sont liées;

c) déterminer les délais pour mettre en œuvre les plans d’amélioration et la réalisation des objectifs.

Clause 4.3

Un suivi de l’avancement de la réalisation des objectifs et cibles et de la mise en œuvre des plans d’amélioration doit être assuré à intervalle régulier et suivant un échéancier déterminé à l’avance, ou lorsque survient un changement dans les activités, les conditions d’exploitation ou la qualité des produits.

Élément 4: Planification de l’amélioration de la gestion HSEQ

3 Voir le cycle de travail Définitions et comptes rendus sociaux et environnementaux Rio Tinto (Rio Tinto social and environmental reporting and definitions work cycle) (Élément 14: Gestion des non conformités, des incidents et des actions).

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Clause 4.4

Tous les employés doivent avoir un plan d’amélioration HSE[Q], au niveau individuel ou de leur équipe. Ce plan documenté fait état de leur contribution aux performances en matière de santé, de sécurité et d’environnement.

Le plan doit inclure des objectifs et cibles qui viennent compléter les autres plans d’amélioration de la gestion.

[Q] Si des responsabilités en termes de maintien de la conformité aux normes de qualité des produits sont assignées, elles doivent être incorporées aux plans individuels ou d’équipe.

Clause 4.5

Une ou plusieurs réunions officielles doivent être organisées au moins une fois par an entre le chef et les membres des équipes en vue:

a) de convenir des objectifs, cibles et actions liés à leurs plans d’amélioration HSE[Q] et de les documenter;

b) d’examiner la performance par rapport aux objectifs et aux cibles, et l’avancement par rapport à la mise en œuvre du plan convenu.

Clause 4.6

Lorsque des programmes de primes et d’incitation au rendement sont en place, ils doivent être conçus de manière à ce que la performance en matière de santé, de sécurité ou d’environnement ne soit pas affectée négativement par les considérations de primes.

Objectif:

Les ressources et les responsabilités sont attribuées comme il convient pour la mise à jour et l’amélioration continue de la gestion HSE[Q].

Clause 5.1

Un ou plusieurs représentants de la direction doivent être nommés pour assurer la mise à disposition des ressources financières, technologiques et organisationnelles (y compris les services de spécialistes et de conseillers HSE[Q] compétents) nécessaires à la mise en place et à la mise à jour du système de gestion.

Clause 5.2

Un ou plusieurs comités de gestion constitués de plusieurs niveaux organisationnels et secteurs de travail variés (inter fonctionnels) doivent être créés pour appuyer la gestion de la performance HSE[Q] et superviser la mise en œuvre des plans d’amélioration. Les comités doivent élaborer une charte ou un mandat documenté précisant leur fonction.

Clause 5.3

Tous les rôles comportant des responsabilités reliées à la HSE[Q] (y compris les exigences légales) doivent:

a) être décrits et documentés;

b) être inclus dans un organigramme HSE[Q] spécifique à l’entreprise ou au site géré. Les organigrammes doivent être mis à la disposition de tous les employés.

Dans le cas des entrepreneurs, leurs responsabilités reliées à la HSE[Q] doivent être mises au clair.

Élément 5: Ressources organisationnelles et responsabilités

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Objectif:

Des processus destinés à fournir la formation, les compétences et la sensibilisation indispensables à la gestion efficace des risques reliés à la HSE[Q] sont mis en place.

Clause 6.1

Un processus de sensibilisation ou de formation orienté vers les compétences associées au système de gestion HSE[Q] et aux risques reliés à la HSE[Q] doit être mis en place par l’entreprise ou le site géré. Ce processus doit s’assurer que la sensibilisation ou la formation est donnée et qu’elle est mise à jour.

L’entreprise ou le site géré doit:

a) identifier les exigences en matière de formation HSE[Q] pour toutes les personnes qui travaillent sous sa direction;

b) s’assurer que la formation HSE[Q] a été donnée et qu’elle est à jour;

c) évaluer l’efficacité de la formation HSE[Q] offerte ainsi que celle des autres mesures prises afin de garantir que le niveau de compétences nécessaire est atteint;

d) conserver les enregistrements reliés la formation HSE[Q].

Clause 6.2

Tous les nouveaux employés, entrepreneurs ou visiteurs doivent participer à une formation d’orientation appropriée. Au minimum, les risques HSE[Q] significatifs identifiés dans l’entreprise ou le site géré devront être mentionnés au cours de la formation.

Clause 6.3

Des profils de compétences et des critères de sélection spécifiques (aptitude au travail) doivent être créés pour tous les membres du personnel dont les tâches et activités comportent des risques HSE[Q] significatifs.

Clause 6.4

Tous les rôles nécessitant une certification technique, une inscription auprès d’une autorité compétente ou un permis sont documentés. Le personnel affecté à ces rôles et aux activités qui leurs sont associés doit maintenir les qualifications ou les compétences requises.

Clause 6.5

Au minimum, la formation orientée vers les compétences doit contenir:

a) analyse des risques selon les méthodologies appropriées pour le rôle;

b) contrôles opérationnels (dont les procédures ou les instructions de travail);

c) gestion du changement;

d) résilience et reprise des affaires (telles que définies dans le rôle attribué);

e) surveillance du milieu de travail et surveillance environnementale;

f) gestion des incidents (dont les méthodes d’enquête appropriées pour le rôle);

g) interactions dans le domaine HSE.

Élément 6: Formation, compétences et sensibilisation

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Clause 6.6

Au minimum, le programme de sensibilisation doit contenir:

a) séance d’orientation générale sur l’approche de Rio Tinto envers la gestion HSE[Q];

b) sensibilisation aux normes HSE du Groupe;

c) compréhension des processus du système de gestion HSE[Q] mis en œuvre sur le site;

d) risques et activités reliés à la HSE[Q] significatifs;

e) obligations à rendre des comptes et responsabilités reliées à la HSE[Q] qui sont spécifiques aux rôles;

f) conséquences du non-respect de procédures spécifiées ou de normes du Groupe;

g) procédures d’intervention d’urgence et programme de résilience et reprise des affaires.

Clause 6.7

Des enregistrements concernant toutes les séances d’orientation, de sensibilisation et de formation orientée vers les compétences doivent être conservés. Pour déterminer les compétences, on tiendra compte:

a) de la formation;

b) des études;

c) des aptitudes;

d) de l’expérience.

Objectif:

Les risques HSE[Q] associés aux matériaux, équipements, services et main d’œuvre provenant d’une source extérieure sont gérés efficacement.

Clause 7.1

Un processus d’identification et d’évaluation des risques associés à l’achat planifié de matériaux, d’équipements, de services et de main d’œuvre doit être mis en place. Ce processus doit comprendre une analyse des impacts que la sélection peut avoir en aval.

Clause 7.2

Un processus permettant d’évaluer la capacité d’un fournisseur à pourvoir des matériaux, équipements ou services qui satisfont aux spécifications définies ou aux critères de conception.

Les évaluations et les actions qui en découlent doivent être documentées.

[Q] Ce processus doit être documenté dans une procédure qui précise les critères de sélection, d’évaluation et de réévaluation des fournisseurs ainsi que les critères de rejet de produits ou de matériaux.

Clause 7.3

Tous les matériaux, les équipements, les services et la main d’œuvre fournis doivent satisfaire aux spécifications requises pour le contrôle des risques HSE[Q] associés à l’utilisation ou l’activité pour laquelle ils sont prévus.

(De plus amples détails sur le processus d’approvisionnement figurent dans Principes d’approvisionnement; notre approche de l’approvisionnement (Procurement principles; The way we buy).

Élément 7: Gestion des fournisseurs et des entrepreneurs

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Approvisionnement en équipements et matières

Clause 7.4

Un registre des matières dangereuses dont l’utilisation est approuvée sur le site doit être mis en place. De préférence, ce registre possède un lien vers un système d’inventaire. Il doit être disponible, utilisé comme référence et mis à jour pour contrôler l’achat et l’introduction de nouvelles matières. En outre, tous les matières dangereuses introduites par les entrepreneurs ou les visiteurs doivent être ajoutées dans ce registre ou évaluées par rapport à ce dernier.

Clause 7.5

Les propriétés de toutes les matières (y compris les intermédiaires, sous-produits et déchets de procédés) doivent être correctement comprises, documentées et intégrées dans les procédures d’exploitation lorsque l’exposition à celles-ci fait courir un risque significatif à la performance HSE[Q].

Des fiches techniques sur la sécurité et la sécurité (FTSS ou fiches signalétiques) / MSDS (Material Safety Data Sheets) conformes à la législation doivent être mises à disposition, et ce avant la livraison et l’utilisation de matières de ce type (y compris les produits).

Clause 7.6

Une procédure dont la portée est établie en fonction du risque évalué doit être mise en place pour la réception, le stockage, l’expédition et le transport de tous les équipements et matières.

Clause 7.7

Une procédure doit être mise en place pour le contrôle de l’élimination sécuritaire et autorisée des matières ou produits chimiques en surplus ou usagés, de même que des déchets dangereux et des équipements. Cette procédure doit préciser les actions nécessaires pour minimiser une responsabilité ultérieure.

Approvisionnement en main d’œuvre

Clause 7.8

La main d’œuvre et les services contractuels doivent être catégorisés et gérés conformément aux processus définis dans le cycle de travail Gestion des entrepreneurs (Contractor management work cycle).

Le processus de gestion des entrepreneurs comprend les phases suivantes:

a) sélection de l’entrepreneur;

b) préparation de l’entrepreneur;

c) attribution du contrat;

d) orientation et formation;

e) gestion des entrepreneurs;

f) post-évaluation.

Les individus engagés sous contrat temporaire ou occasionnel pour travailler au sein d’entreprises ou de sites existants doivent bénéficier de séances d’orientation et doivent être gérés de la même manière que les employés.

Clause 7.9

Tous les contrats de main d’œuvre ou de services doivent comporter une description de l’étendue du travail convenu et une analyse des risques associés aux activités qui seront effectuées par l’entrepreneur. La gestion et le traitement des risques identifiés et évalués doivent satisfaire aux normes de Rio Tinto.

Clause 7.10

Un processus doit être prévu pour l’inspection et l’évaluation des outils et des équipements des entrepreneurs afin de s’assurer qu’ils peuvent être utilisés de manière sécuritaire et qu’ils sont conformes aux normes de Rio Tinto et aux procédures du site.

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Objectif:

Distribuer et contrôler la documentation requise pour le fonctionnement efficace du système de gestion.

Clause 8.1

La documentation relative au système de gestion mis en œuvre doit inclure:

a) une description du domaine d’application du système de gestion;

b) tous les documents requis par la présente norme, notamment la politique, les objectifs, les procédures et les enregistrements;

c) une description des principaux éléments de la documentation du système de gestion HSE[Q] et de leur interaction, ainsi que des références aux documents associés;

d) les documents nécessaires à la planification et le contrôle efficaces de tous les processus qui se rapportent à la gestion de la performance HSE[Q], tel que déterminé par l’entreprise ou le site géré.

Clause 8.2

Un processus de contrôle des documents doit être mis en place. Il doit être entretenu et:

a) permettre l’examen, la révision et le contrôle des différentes versions des documents;

b) fournir une identification unique des documents en vue de gérer de manière appropriée leur utilisation et fonction commerciales;

c) exiger que les documents soient approuvés avant leur diffusion;

d) identifier clairement les changements et enregistrer le statut de toutes révisions apportées aux documents;

e) permettre la gestion de l’identification et de la distribution des documents externes pertinents pour le domaine d’activité;

f) permettre la distribution efficace des documents et, si nécessaire, l’élimination des documents périmés au moment opportun, et ce à tous les points d’émission et d’utilisation.

Objectif:

Mener un dialogue efficace avec les parties prenantes sur la gestion de la santé, de la sécurité, de l’environnement [et de la qualité].

Clause 9.1

Un processus doit être mis en place pour encourager les employés et les entrepreneurs à participer à des activités visant à promouvoir l’amélioration de la performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement [et de qualité]. Plus précisément, ils devront participer comme il convient:

a) à l’identification des dangers, à l’analyse des risques et à la détermination des contrôles;

b) aux enquêtes en cas d’incident;

c) à l’élaboration et à la révision de la politique et des objectifs HSE[Q].

Clause 9.2

Les employés doivent être informés des modalités liées à leur participation, notamment:

a) du nom de leur(s) représentant(s) pour les questions de HSE[Q];

b) du temps et des ressources nécessaires pour participer aux activités HSE[Q];

c) de l’accès aux informations utiles pour les activités d’amélioration HSE[Q] en cours ou prévues;

d) les mécanismes permettant d’identifier et d’éliminer les obstacles ou les empêchements à la participation.

Élément 8: Documentation et contrôle des documents Élément 9: Communication et consultation

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Clause 9.3

Un ou plusieurs processus de communication des questions de gestion de la santé, la sécurité, l’environnement (et la qualité) doit être mis en place aux différents niveaux de l’entreprise ou du site géré.

Ces processus comprennent, sans s’y limiter:

a) les communications internes visant à sensibiliser les employés et les entrepreneurs aux mesures, changements ou améliorations liés à la performance;

b) la sensibilisation aux risques HSE[Q] (notamment ceux qui sont associés aux exigences produits);

c) les réunions pré-démarrage ou les séances d’information qui permettent de partager les expériences et les enseignements tirés, ou de sensibiliser les participants aux risques HSE[Q];

d) le partage des connaissances et des enseignements tirés au niveau de l’ensemble du Groupe (en dehors du site ou de l’entreprise), tels que les incidents, les conditions dangereuses ou les pratiques suggérées;

e) [Q] la sensibilisation aux exigences des clients est encouragée à travers l’ensemble de l’entreprise.

Clause 9.4

Un processus doit être mis en place pour s’assurer que des parties extérieures à Rio Tinto soient consultées sur des questions HSE[Q] pertinentes, lorsque cela s’avère approprié.

L’entreprise ou le site géré doit décider s’il convient de faire des communications externes sur la gestion et la performance en lien aux risques HSE[Q] significatifs encourus dans le cadre des activités en cours ou prévues, et doit documenter sa décision. Si l’entreprise ou le site géré décide d’aller de l’avant, il devra définir une ou plusieurs méthodes pour cette communication. Ce processus doit être conforme aux exigences de la Norme de Rio Tinto sur les communautés (Rio Tinto Communities standard).

Clause 9.5

Un processus doit être mis en place pour encourager et recevoir les suggestions. Ce processus doit comprendre une procédure de documentation, d’évaluation, de mise en œuvre (le cas échéant) et d’archivage des idées d’amélioration.

Clause 9.6

Pour soutenir la communication externe de notre performance, les données et informations HSE[Q] doivent être compilées, validées et, si cela est applicable, incluses dans le rapport annuel de l’entreprise sur le développement durable.

Clause 9.7

Un processus de communication avec les clients extérieurs et les parties concernées doit être mis en place pour les informations sur les risques inhérents aux produits (y compris les exigences légales).

[Q] Le processus de communication avec les clients et les parties concernées doit inclure les demandes de renseignements liées aux commandes, le soutien technique, la satisfaction et la rétroaction de la clientèle, y compris les plaintes.

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Objectif:

Gérer les risques HSE[Q] associés aux activités de l’entreprise ou du site. La gestion des risques HSE[Q] passe par la mise en œuvre des normes de performance HSE, ainsi que des autres processus de traitement des risques obligatoires ou nécessaires afin de réduire le risque au niveau aussi faible que raisonnablement faisable (As Low As Reasonably Practicable - ALARP).

Clause 10.1

Un processus d’élaboration de procédures ou d’instructions de travail précisant les mesures nécessaires au contrôle des risques HSE[Q] associés aux activités doit être mis en œuvre. Ces procédures doivent faire état des critères d’exploitation applicables, être communiquées, mises à la disposition des utilisateurs concernés et respectées.

Clause 10.2

Un processus de mise en œuvre des Normes de performance HSE de Rio Tinto (Rio Tinto HSE performance standards) visant à contrôler les risques associés aux activités de l’entreprise ou du site doit être mis en place.

Ces mesures de contrôle doivent être documentées dans des procédures et couvrir ou être susceptibles de couvrir les exigences reliées à des permis ou des autorisations, ainsi que les exigences légales en vue d’assurer la conformité à celles-ci.

En cas de tâches et d’activités nouvelles ou non routinières, les mesures de contrôle identifiées durant l’évaluation des dangers effectuée avant la tâche doivent être mises en place.

Clause 10.3

Des procédures et des instructions de travail sur l’exploitation et l’entretien des installations et des équipements susceptibles d’avoir un impact sur la performance HSE[Q] doivent être créées, documentées, communiquées et suivies (tel que défini par l’analyse des risques et de criticité).

Les installations et les équipements doivent être entretenus, inspectés et testés afin de s’assurer qu’ils sont conformes aux descriptions et spécifications de conception.

Clause 10.4

La documentation liée aux processus, installations et équipements critiques doit être à jour et disponible. Elle doit comprendre, selon les cas:

a) les bases de conception et spécifications produits;

b) les codes et la législation pertinente;

c) les rapports d’évaluation des dangers;

d) les procédures d’exploitation;

e) les critères d’exploitation (assortis des limites d’exploitation définies), si leur absence risque d’entraîner des écarts de performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement [ou de qualité];

f) les plans et devis et les schémas électriques;

g) les spécifications de conception et les normes d’ingénierie;

h) les stratégies d’entretien, d’inspection et de mise à l’essai;

i) les caractéristiques du produit ou le matériel nécessaire pour son utilisation correcte dans le respect de la sécurité.

Clause 10.5

Les équipements ou services fournis par des tiers doivent être inspectés. Les organes de commande de même que les réglages doivent être vérifiés afin de garantir qu’ils fonctionnent dans le respect de la sécurité et qu’ils sont conformes aux objectifs de performance en matière de santé, de sécurité, d’environnement [et de qualité].

Élément 10: Contrôle des opérations

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Clause 10.6

[Q] Les mesures de contrôle et les actions nécessaires à l’entretien des processus qui garantissent la qualité des produits doivent être identifiés et conçus pour répondre aux attentes et aux exigences des clients ou d’autres parties concernées. Ces mesures de contrôle et actions comprennent, sans s’y limiter:

a) les exigences légales;

b) celles qui sont spécifiées par le client dans le cadre de l’approvisionnement et du service après-vente de produits ou de services;

c) celles qui ne sont pas mentionnées mais sont considérées comme nécessaires pour l’utilisation prévue d’un produit.

Clause 10.7

Q] Les installations, les infrastructures et l’environnement de travail nécessaires pour assurer la conformité aux exigences du produit doivent être déterminés, fournis, gérés et entretenus.

Les infrastructures comprennent:

a) les bâtiments, espaces de travail et commodités associées;

b) l’équipement relié au procédé (matériel et logiciel);

c) les services de soutien.

Réalisation du produit

Clause 10.8

[Q] Lorsque nécessaire, un processus permettant de satisfaire aux exigences reliées à la réalisation du produit tel que défini par ISO 9001 et par le domaine d’application du système de gestion doit être mis en place. Le processus de réalisation du produit doit être documenté et comprendre un plan et une évaluation:

a) des processus liés aux clients;

b) de conception et de développement;

c) d’achat;

d) d’approvisionnement en produits et services;

e) de contrôle de l’équipement de surveillance.

Lorsque l’entreprise ou le site détermine qu’il existe une raison valable de ne pas mettre en œuvre une ou plusieurs des exigences ci-dessus, celles-ci doivent être documentées dans le domaine d’application à la rubrique des exclusions, et évaluées dans le cadre de la certification aux normes internationales.

Lorsque des biens appartenant au client, tels que matières premières, emballages, composants, dessins, informations, logiciels ou propriété intellectuelle, sont utilisés dans le processus, ils doivent être identifiés, protégés et entretenus. Les pertes, détériorations ou autre raison empêchant leur utilisation doivent être enregistrées et signalées au client.

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Objectif:

Gérer les risques HSE[Q] associés à des changements aux processus d’affaires.

Clause 11.1

Une procédure d’identification et de gestion des changements dans les processus d’affaires qui sont susceptibles d’affecter la performance HSE[Q] doit être mise en place.

Ces changements peuvent être:

a) prévus ou imprévus;

b) soudains ou progressifs;

c) temporaires ou permanents.

La procédure doit inclure une analyse des risques associés à un changement et se conformer aux exigences en matière de processus définies dans le cycle de travail Gestion de changement (Management of change work cycle).

Clause 11.2

Le processus de gestion de changement s’applique aux activités ou éléments susceptibles de subir des changements, tels qu’énumérés ci-dessous:

a) conception et construction;

b) planification minière et contrôle des pressions de terrain;

c) configuration ou architecture des mines ou des puits;

d) installation et équipement;

e) matières utilisées, leur composition et leurs propriétés;

f) produits de départ utilisés, sous-produits ou déchets générés;

g) dessins et procédés d’ingénierie;

h) procédures d’exploitation;

i) procédures d’entretien;

j) procédures d’urgence ou changements dans le programme de résilience et reprise des affaires;

k) logiciel pour système électronique programmable;

l) structures et responsabilités organisationnelles;

m) changements de personnel, exigences en matière de formation ou de compétences;

n) rôles et responsabilités individuels;

o) cessation des activités d’un entrepreneur et transfert de direction à Rio Tinto;

p) exigences légales;

q) produits.

Clause 11.3

La procédure doit inclure un plan d’intervention couvrant les situations d’urgence pour lesquelles il est impossible d’appliquer la procédure de gestion de changement intégralement. Dans ce cas, le changement doit être approuvé par le membre de la direction devant rendre des comptes sur l’activité affectée qui est au plus haut niveau hiérarchique (ou à son adjoint désigné).

Clause 11.4

Les employés et les entrepreneurs doivent être formés à l’identification de ce qui constitue un changement et à la manière d’initier le processus de gestion de changement.

Clause 11.5

Toutes les propositions de changement doivent être évaluées et comprendre:

a) un niveau approprié d’expertise technique;

b) la participation de la main d’œuvre affectée par le changement proposé;

c) l’approbation du changement par au minimum le même niveau d’autorité que celui qui gère le processus ou l’activité en cours de changement.

Clause 11.6

Après la mise en place du changement, les impacts réels doivent être comparés aux impacts attendus. Les raisons des écarts éventuels doivent être identifiées. Cette revue doit être faite de façon formelle.

Élément 11: Gestion du changement

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

Clause 12.4

Chaque site géré (y compris les projets et les bureaux), unité d’affaires, groupe de produit et personne morale doit être couvert par une équipe de résilience des affaires (Business Resilience Team (BRT)) et une équipe d’intervention d’urgence (Emergency Response Team (ERT)) qui mettront les plans en place, les géreront et les exécuteront.

Clause 12.5

Les plans incorporés au BRRP doivent se fonder sur les protocoles d’escalade d’incidents de Rio Tinto destinés à l’activation et au déploiement des ressources.

Clause 12.6

Les plans incorporés au BRRP doivent définir clairement les rôles et responsabilités de chaque membre des équipes BRT et ERT.

Clause 12.7

La direction doit s’assurer que chaque membre, des équipes, reçoit la formation appropriée pour le rôle qu’il doit jouer.

Clause 12.8

Le BRRP doit être testé et validé au moyen:

a) d’un exercice théorique (table top) annuel;

b) d’un exercice à grand déploiement tous les 2 ans.

Les quatre plans qui constituent le programme doivent être mis à jour afin de refléter les enseignements tirés des exercices et des incidents réels.

Clause 12.9

Le processus de communication, notification et de déclaration d’incidents doit être intégré au BRRP et clairement:

a) identifier qui est responsable de la communication, de la notification et de la déclaration des incidents;

b) définir la manière dont les protocoles de communication doivent être appliqués avec les parties internes et externes.

Objectif:

S’assurer que les ressources et plans d’intervention appropriés en cas d’incident soient préparés, appliqués à des fins d’entraînement et disponibles. Lors d’un incident susceptible d’affecter ou de perturber les activités de l’entreprise ou du site géré, les plans permettront une intervention efficace en vue d’en atténuer l’impact, de le maîtriser et de faciliter la reprise des activités normales.

Clause 12.1

Un Programme de Résilience et Reprise des Affaires (Business Resilience and Recovery (BRRP)) doit être créé, mis en œuvre, testé et entretenu. Ce programme doit être basé sur les risques, documenté et communiqué.

Il doit comprendre les quatre plans reliés qui suivent:

a) gestion de la résilience des affaires;

b) intervention d’urgence (y compris les exigences en matière de premiers soins et d’évacuation d’urgence);

c) continuité des affaires;

d) reprise sur sinistre dans le domaine de l’information et de la technologie.

Le processus et les exigences associés au développement et à l’intégration de ces plans sont définis dans le cycle de travail: Préparation de la résilience et de la reprise des affaires (Preparing for business resilience and recovery work cycle).

Clause 12.2

Ce programme doit satisfaire à toutes les exigences légales pertinentes.

Clause 12.3

La direction doit définir clairement les responsabilités en lien avec programme et veiller à ce que des ressources adéquates soient affectées.

Élément 12: Résilience et reprise des affaires

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Rio Tinto HSE Norme du système de gestion Rio Tinto HSE Norme du système de gestion

e) la ou les méthodes d’échantillonnage et d’analyse, y compris les exigences en matière de certification de laboratoire;

f) les exigences en matière de formation et de compétences du personnel (y compris les entrepreneurs) chargé de la surveillance du milieu de travail et de la surveillance environnementale;

g) les informations pertinentes sur les risques associés à la surveillance ou à la mise à l’essai encourus par le personnel (qu’il l’exécute ou en fasse l’objet).

Clause 13.4

Chaque équipement d’inspection, de surveillance, de mesure et d’essai doit être:

a) identifié et entretenu de manière à garantir sa conformité aux spécifications du client et aux exigences légales;

b) contrôlé ou protégé contre les réglages involontaires;

c) entreposé et protégé contre les détériorations;

d) calibré ou vérifié par rapport à une norme traçable à des intervalles donnés;

e) enregistré ou pourvu d’une identification permettant de déterminer son statut d’étalonnage.

Objectif:

Mesurer les dangers, les aspects ou les impacts de nos activités et évaluer l’efficacité de nos mesures de contrôle.

Surveiller le milieu de travail, les critères de performance environnementale ou les spécifications de produit afin de déterminer s’ils sont conformes.

Clause 13.1

Un processus doit être mis en place en vue de mesurer et surveiller régulièrement les principales caractéristiques de l’entreprise ou du site géré et des activités de ces derniers (y compris celles qui sont associées aux produits) lorsqu’elles représentent un risque significatif en matière de santé, de sécurité, d’environnement [ou de qualité]. Une ou plusieurs procédures de contrôle de ce processus doivent être mise en place.

Clause 13.2

[Q] Les caractéristiques des produits doivent être mesurées et surveillées pour s’assurer que les exigences relatives aux produits sont satisfaites.

Les preuves de conformité doivent être conservées. Les registres doivent indiquer les personnes qui ont autorisé la livraison du produit.

Clause 13.3

Les procédures de mesure et de surveillance de l’exposition aux risques professionnels et de l’impact environnemental doivent être conformes aux processus définis dans le cycle de travail Surveillance de l’exposition aux risques environnementaux et professionnels (Environmental and health exposure monitoring work cycle), et comprendre:

a) la liste détaillée des éléments à mesurer et à surveiller, basée sur une analyse des risques ou sur les exigences légales et autres exigences identifiées;

b) la fréquence de la mesure et de la surveillance;

c) l’équipement nécessaire;

d) les exigences en matière de qualité des données (dont des détails sur la taille des échantillons pour la validation statistique et les critères de rejet);

Élément 13: Surveillance et mesures

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Santé et surveillance médicale

Clause 13.7

Tout programme de surveillance médicale doit:

a) inclure les employés et les entrepreneurs de catégorie 1;

b) être conforme aux exigences légales locales;

c) se baser sur l’identification et l’évaluation des risques opérationnels en matière de santé;

d) soutenir les objectifs et les cibles de l’entreprise et du site;

e) inclure un processus ayant pour but d’aviser le personnel concerné sur les changements affectant les rôles (par exemple les nouveaux employés, les transferts ou les départs) de manière à ce que les examens médicaux nécessaires soient organisés et les données mises à jour.

Lorsqu’une augmentation possible du risque en matière de santé est identifiée, les employés doivent être encouragés à participer au programme de surveillance médicale. De plus amples détails figurent dans le cycle de travail Santé et surveillance médicale (Health and medical monitoring work cycle).

Clause 13.5

Lorsqu’il n’existe pas de norme d’étalonnage, comme dans le cas d’un logiciel informatique, la méthode utilisée pour calibrer ou vérifier la capacité du logiciel à satisfaire aux besoins de à l’application prévue doit être confirmée.

Cette vérification doit être effectuée avant la première utilisation et confirmée au besoin.

Les résultats de la surveillance doivent être régulièrement recueillis et analysés à l’aide de statistiques descriptives afin de:

a) rechercher les tendances et dépassements potentiels par rapport aux exigences légales et autres (telles que les critères d’exploitation ou les limites d’exposition professionnelle);

b) rechercher les résultats incohérents ou inhabituels;

c) évaluer l’efficacité des mesures de contrôle existantes;

d) vérifier la conformité aux objectifs et cibles annoncés;

e) rechercher des opportunités d’amélioration continue.

Les résultats de surveillance (santé et hygiène au travail) doivent être expliqués aux personnes concernées dans un délai raisonnable à compter de la mise à disposition des résultats.

Clause 13.6

Les dépassements par rapport aux exigences ou limites spécifiées doivent être enregistrés, faire l’objet d’une enquête, puis être signalés aux personnes ou au secteur concernés. Les actions découlant de ce processus doivent être consignées. La responsabilité en lien avec ces actions doit être affectée. Un suivi doit être assuré jusqu’à ce que les actions soient effectuées.

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Objectif:

S’assurer que les incidents et les enseignements tirés sont consignés et que les actions correctives sont identifiées et communiquées.

Clause 14.1

Une procédure de gestion de tous les incidents doit être mise en place. Elle doit indiquer les méthodologies appropriées utilisées pour:

a) l’enregistrement;

b) l’enquête;

c) l’analyse d’impact(s) et le risque potentiel d’incidents futurs;

d) la communication aux personnes ou aux groupes concernés;

e) la gestion des actions correctives visant à prévenir la répétition d’un même incident.

La procédure doit suivre le(s) processus dont le détail figure dans le cycle de travail Gestion des incidents (Incident management work cycle) et être communiquée dans le cadre d’une séance de sensibilisation s’adressant à tout le personnel.

Clause 14.2

Tous les incidents doivent donner lieu à une évaluation des conséquences réelles et des répercussions maximales raisonnables pour chaque type d’impact.

Un incident peut avoir de multiples impacts. Chaque impact doit être évalué de manière indépendante, et l’évaluation doit porter principalement sur la classification la plus élevée.

Les quasi-incidents doivent être traités comme des incidents.

Qualité des données

Clause 13.8

Un processus d’assurance qualité des données contrôlé par des procédures pertinentes doit être mis en place. Ce processus doit satisfaire à toutes les exigences internes et externes pertinentes en matière de mesure et de surveillance des données reliées à la santé, la sécurité, l’environnement [et la qualité].

Les séries de données doivent être convenablement identifiées et évaluées comme étant:

a) complètes;

b) comparables;

c) représentatives;

d) recueillies par des méthodes justifiables;

e) exactes et précises.

Clause 13.9

Des mesures de contrôle sur la qualité des données doivent être mises en œuvre afin de s’assurer que l’exactitude des données soumise est appropriée à l’usage interne et externe prévu. Au minimum, les mesures de contrôle sur la qualité des données doivent:

a) couvrir tous les systèmes, outils et processus d’information afin d’identifier les insuffisances susceptibles de provoquer la mauvaise qualité des données ou une déclaration inexacte;

b) couvrir toutes les données rapportées. Celles-ci devront être vérifiées puis validées les personnes compétentes avant d’être publiées;

c) être intégrées dans tous les processus reliés aux rapports de performance exécutés sur une base régulière.

Clause 13.10

Les services de laboratoire analytique doivent disposer d’un ou de plusieurs programmes d’assurance ou de contrôle qualité crédibles et les entretenir. Lorsque cela n’est pas possible pour la substance à analyser, le contexte approprié devra être identifié avec les résultats analytiques.

Élément 14: Gestion des non conformités, des incidents et des actions

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Enquêtes d’incidents

Clause 14.3

Tous les incidents (y compris les quasi-incidents) doivent faire l’objet d’une enquête avec un niveau de détail qui convient à la résultat potentiel maximal (MRO) de l’incident. Les résultats de l’enquête doivent être documentés et communiqués au personnel concerné.

Clause 14.4

Tous les incidents significatifs (ceux dont la conséquence réelle de l’impact est classifiée comme étant grave, très grave ou catastrophique, ou ayant des répercussions maximales raisonnables de niveau élevé (Classe III) et critique (Classe IV)) doivent faire l’objet d’une enquête suivant la méthodologie approuvée par Rio Tinto5.

Pour tous les autres incidents (ceux dont les impacts sont classifiés comme ayant un résultat potentiel maximal de niveau faible ou modéré), on pourra utiliser d’autres méthodologies pour en déterminer la cause fondamentale et identifier les actions correctives ou préventives nécessaires.

Les conclusions des enquêtes doivent employer la terminologie utilisée dans la méthodologie approuvée par Rio Tinto.

Clause 14.5

Le dirigeant responsable du secteur de travail où un incident s’est produit et le cadre hiérarchique des personnes impliquées doivent s’assurer qu’une enquête est menée à bien.

Les enquêtes après incidents doivent être effectuées par du personnel ayant reçu la formation sur la méthodologie appropriée.

La conséquence réelle d’un impact doit être classée4 dans l’une des catégories suivantes:

• évitéedejustesse;

• mineure;

• modérée;

• grave;

• trèsgrave;

• catastrophique.

La Matrice qualitative 5x5 de risques HSEQ (HSEQ 5x5 Qualitative risk matrix) contient des échelles de conséquences permettant de déterminer la catégorie appropriée pour chaque impact.

La résultat potentiel maximal (MRO; Maximum Reasonable Outcome) se base sur une évaluation du risque relié à la conséquence maximale raisonnable de l’impact et sur la probabilité que l’événement se produise, compte tenu d’une défaillance raisonnable des mesures de contrôle existantes.

Chaque impact doit être évalué et classifié comme étant:

• faible(ClasseI);

• modéré(ClasseII);

• élevé(ClasseIII);ou

• critique(ClasseIV).

Par souci de cohérence de la terminologie et de l’analyse, la Matrice qualitative 5x5 de risques HSEQ (HSEQ 5x5 Qualitative risk matrix) doit être utilisée pour l’évaluation.

4 Remarque: Suite à l’harmonisation de la classification des risques de Rio Tinto, les termes utilisés ici pourraient être modifiés. Pour les dernières mises à jour, veuillez consulter les documents du cycle de travail: Gestion des dangers et des risques (Hazard and risk management work cycle) et Gestion des incidents (Incident management work cycle). 5 TapRoot ™ est la méthodologie approuvée pour les enquêtes d’incidents.

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Déclaration des informations liées à l’incident

Clause 14.6

Tout incident survenant dans une entreprise ou un site géré doit être signalé au personnel concerné et ce, le jour ouvrable où il se produit (ou le jour ouvrable où il est découvert, par exemple dans le cas d’événements en continue ou répétitifs). Les détails préliminaires doivent être consignés.

Selon la conséquence réelle et les répercussions maximales raisonnables des impacts, les parties concernées internes et externes doivent être informées dans le respect des délais établis ou des exigences légales.

Clause 14.7

Les incidents (y compris les non conformités) doivent être signalés à Rio Tinto dans le respect des délais et des définitions présentés dans le cycle de travail Définitions et comptes rendus sociaux et environnementaux Rio Tinto (Rio Tinto social and environmental reporting and definitions work cycle).

Clause 14.8

Tout incident dont l’impact a une conséquence réelle très grave ou catastrophique (suivant les descripteurs de conséquence définis) doit faire l’objet d’un rapport adressé au président-directeur de Rio Tinto et au chef de groupe Produits. Une copie doit être acheminée au chef mondial HSE et au chef mondial de la Sécurité. Le rapport doit être émis aussitôt qu’il est possible de le faire, au maximum dans les 24 heures suivant l’incident.6

Clause 14.9

Tous les incidents dont l’impact cause des dommages corporels ou une maladie professionnelle doivent être signalés à Rio Tinto dans le cadre des statistiques de performance mensuelles.

Clause 14.10

Tous les enseignements tirés suite à un incident significatif doivent être résumés après l’enquête et communiqués via le système de partage des connaissances Rio Tinto.

Avant d’être publiées via ce système, les informations doivent être passées en revue par l’entreprise signalant l’incident afin de s’assurer qu’elles sont complètes, exactes et pertinentes.

Gestion des actions

Clause 14.11

Un processus identifiant et consignant les actions correctives et préventives doit être mis en place. Ces actions résultent:

a) des enquêtes d’incidents;

b) de l’identification des dangers et de la gestion des risques;

c) des activités de mesure et de surveillance;

d) des plans et suggestions d’amélioration;

e) de la gestion du changement7;

f) des audits, inspections et révisions;

g) des interactions.

Clause 14.12

Une procédure de gestion des actions conforme au processus décrit dans le cycle de travail Gestion des actions (Action management work cycle) doit être mise en place.

Cette procédure doit inclure:

a) l’identification, la classification et la hiérarchisation des actions;

b) l’évaluation et l’approbation officielles des actions;

c) l’attribution des responsabilités, des ressources et des échéances de mise en œuvre;

d) la mise en œuvre des actions;

e) le suivi et le compte rendu de la mise en œuvre;

f) la surveillance et la vérification de l’efficacité des actions;

g) l’analyse des tendances et la communication de la performance à long terme dans le cas d’actions de fermeture;

h) la communication du statut des actions.

6 Voir la pratique de travail: Déclaration 24 h/24 des incidents très graves et catastrophiques (24 hour Reporting of major and catastrophic incidents work practice). 7 Voir l’Élément 11: Gestion du changement

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Clause 14.13

Si les progrès réalisés par rapport aux objectifs ou aux cibles ne correspondent pas à ce qui avait été prévu, la non-conformité doit être évaluée et enregistrée. Les actions qui en découlent doivent être assignées.

Clause 14.14

Les actions doivent être évaluées afin de s’assurer que tout risque associé à l’introduction de nouveaux dangers ou mesures de contrôle, de même qu’à la modification de dangers ou de mesures de contrôle existants est acceptable et aussi réduire le risque au niveau aussi faible que raisonnablement faisable (ALARP).

Objectif:

Gérer et entretenir toutes les données requises dans le cadre du système de gestion et assurer la mise à jour et la sécurité des enregistrements.

Clause 15.1

Un processus de contrôle systématique des enregistrements HSE[Q] et des données associées doit être mis en place.

Ce processus doit définir des mesures de contrôle pour:

a) la création;

b) la réception;

c) le stockage sécuritaire;

d) l’entretien;

e) l’accès;

f) l’utilisation;

g) l’élimination.

Il doit se conformer au cycle de travail Gestion des données et des enregistrements (Data and records management work cycle) et inclure un registre ou une procédure facilitant l’identification et l’inspection des enregistrements par les personnes compétentes.

Les enregistrements doivent contenir la quantité de données et d’informations nécessaire pour démontrer la conformité aux exigences de cette norme en matière de mesure et de surveillance. Ils doivent être lisibles, identifiables et repérables.

Clause 15.3

La confidentialité et la sécurité des données et des enregistrements doivent être assurées en fonction de leur source et conformément à la législation applicable en matière de protection des données ou de la vie privée.

Élément 15: Gestion des données et des enregistrements

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Clause 15.4

Les renseignements personnels issus de la surveillance médicale et du suivi de l’hygiène au travail doivent être consignés sous un format qui respecte la vie privée de l’individu, tout en permettant à la direction de remplir ses obligations en matière de devoir de diligence envers ses employés. Les noms des individus ne doivent pas être divulgués sans leur autorisation écrite.

Clause 15.5

Les rapports d’examens médicaux doivent être datés et signés par le médecin traitant, l’infirmière ou autre professionnel de la santé. Ils doivent être lisibles et un nom doit y figurer en lettres détachées pour faciliter l’identification et l’authentification des résultats (une signature électronique est acceptable).

Clause 15.6

Les périodes de conservation de tous les enregistrements doivent être définies et documentées. Le calendrier de conservation Rio Tinto, (Rio Tinto Retention Schedule) destiné aux entreprises du Groupe présentes en Australie, au Canada et aux Etats-Unis doit être adopté. Les entreprises exerçant leurs activités hors de ces régions doivent développer leur propre processus afin qu’il soit conforme aux exigences du Groupe et aux exigences légales en se référant au calendrier de conservation Rio Tinto.

Objectif:

Effectuer régulièrement des évaluations et des rapports de performance et mesurer la conformité aux exigences du système de gestion.

Évaluations de la performance

Clause 16.1

Un processus de mesure de la performance HSE[Q] doit être créé. Les mesures doivent comprendre des indicateurs de tendance et retardés et se baser sur des données qualitatives et quantitatives.

Clause 16.2

La performance doit être mesurée à intervalles réguliers et inclure les évaluations suivantes:

a) l’adéquation de la performance par rapport aux objectifs;

b) les progrès par rapport aux cibles;

c) l’efficacité des mesures de contrôle;

d) les mesures de conformité proactives;

e) les mesures de performance réactives ou historiques.

Les exigences du Groupe Rio Tinto en matière de comptes rendus et sa fréquence sont définies dans le cycle de travail Définitions et reporting sociaux et environnementaux Rio Tinto (Rio Tinto social and environmental reporting and definitions work cycle).

Clause 16.3

Un rapport résumant la performance de l’entreprise ou du site doit être généré tous les mois. Ce rapport doit contenir des détails ou des résumés de tous les incidents ainsi que l’avancement des actions correctives.

Le rapport doit être transmis à la direction et aux autres parties internes concernées.

Élément 16: Évaluation de performance et audit

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Clause 16.4

Un processus d’interactions HSE[Q] doit être mis en place. Ces interactions doivent être effectuées de manière régulières et:

a) renforcer les comportements conformes aux normes, aux procédures et aux exigences du système;

b) corriger les comportements non conformes aux normes, aux procédures et aux exigences du système;

c) permettre de vérifier si le personnel est pourvu de la formation, de l’équipement et de la certification nécessaire en vue d’effectuer des travaux conformes aux procédures et aux dangers associés à l’activité ou à la tâche;

d) corriger la non conformité.

Audits, inspections et revues

Clause 16.5

Un processus d’audit et d’inspections régulières doit être mis en place pour tous les secteurs de travail.

Ce processus doit comporter une procédure permettant de définir l’envergure et la profondeur de l’évaluation et tenir compte:

a) du niveau du risque associé aux activités spécifiques de l’entreprise ou du site;

b) de l’identification de non conformités aux normes et aux exigences du système;

c) de l’identification des dangers;

d) de la conformité aux exigences légales et autres, telles qu’elles sont indiquées dans le registre de conformité;

e) des résultats des audits et inspections antérieures.

À l’issue de l’audit ou de l’inspection, un rapport doit être fourni au responsable du secteur de travail concerné.

Clause 16.6

Une procédure d’audits de conformité doit être mise en place au niveau de l’entreprise ou du site.

Cette procédure doit être alignée sur le processus décrit dans le cycle de travail Audit de conformité HSEQ des entreprises (HSEQ business conformance audit work cycle) et faire usage des protocoles correspondants (HSEQ business conformance audit protocols).

Clause 16.7

L’entreprise ou le site géré doit élaborer un calendrier annuel des audits planifiés.

Ce calendrier doit être élaboré sur la base d’une évaluation de l’importance des processus HSE[Q] spécifiques, des résultats des audits antérieurs et des risques HSE[Q] significatifs associés à l’entreprise ou au site. Il doit comprendre:

a) des audits internes (partie directement concernée) effectués une fois par an par rapport au système de gestion et aux normes de performance de Rio Tinto;

b) un audit externe (tierce partie) de la conformité de l’entreprise en matière de HSEQ, effectué une fois par an par rapport aux exigences du système de gestion et des certifications associées, et combiné tous les deux ans aux normes de performance de Rio Tinto.

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Clause 16.8

Les conclusions des audits effectués par rapport au système de gestion et aux normes de performance HSEQ de Rio Tinto doivent être classifiées en conformité avec la nomenclature définie dans le cycle de travail Audit de conformité HSEQ des entreprises (HSEQ business conformance audit work cycle).

Les conclusions des audits de conformité HSEQ des entreprises, les révisions effectuées par le Groupe et les autres activités d’assurance qui leur sont associées doivent être enregistrées et communiquées par le biais des systèmes de déclaration du Groupe dans le respect des délais et des exigences définis dans le cycle de travail Audit de conformité HSEQ des entreprises (HSEQ business conformance audit work cycle) ou la documentation d’assurance ou de révision.

Les actions correctives visant à remédier à une non conformité doivent être attribuées et suivies jusqu’à leur finalisation. Les rapports d’avancement adressés à Rio Tinto doivent être effectués dans le respect des délais impartis, et leur contenu doit se conformer aux instructions du cycle de travail Définitions et reporting sociaux et environnementaux Rio Tinto (Rio Tinto social and environmental reporting and definitions work cycle) et Audit de conformité HSEQ des entreprises (HSEQ business conformance audit work cycle).

Objectif:

S’assurer que le système de gestion de l’entreprise ou du site est efficace et rentable en termes de gestion de la performance HSE[Q] et qu’il satisfait aux exigences de Rio Tinto et des autres exigences.

Clause 17.1

Une procédure de revue du système de gestion doit être mise en place. Cette revue, qui doit avoir lieu au minimum une fois par an, doit évaluer les besoins de changement et définir des mesures d’amélioration du système, ses processus et besoins en ressources.

La revue doit être menée par la haute direction et prendre en compte:

a) l’adéquation de la ou des politiques;

b) l’impact des changements dans la législation;

c) les registres de gestion des risques;

d) les objectifs, cibles et indicateurs de performance HSE[Q];

e) le changement des attentes et des exigences des parties ou communautés concernées (y compris les plaintes);

f) les changements dans les produits ou les activités de l’organisation;

g) les changements dans la structure de l’organisation;

h) la communication et la rétroaction (en particulier de la part des employés et des clients);

i) l’efficacité du processus de gestion de changement;

j) la surveillance du milieu de travail ainsi que la surveillance environnementale et médicale;

k) le statut des actions correctives et préventives;

l) les statistiques de performance, dont une synthèse annuelle des statistiques de sécurité et des résultats de la surveillance en matière d’hygiène en milieu de travail ainsi que de la surveillance médicale et environnementale;

Élément 17: Revue de direction

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m) les conclusions des audits et des revues;

n) le suivi des actions découlant des revues de direction antérieures;

o) les recommandations pour l’amélioration de l’efficacité du système de gestion et les opportunités dans ce domaine.

Clause 17.2

Les enregistrements relatifs aux révisions de gestion doivent être conservés et inclure:

e) les décisions et actions relatives aux changements possibles des politiques, objectifs et cibles;

f) les informations relatives aux risques révisés et les traitements et mesures de contrôle proposés;

g) les suggestions d’amélioration à inclure dans les futurs plans de gestion;

h) toute autre altération, modification et amélioration du système de gestion démontrant un engagement envers l’amélioration continue.

Clause 17.3

Les éléments de conclusion pertinents émanant des revues de direction doivent être communiqués et une consultation doit avoir lieu à travers l’entreprise ou le site géré. Les éléments de conclusion pertinents comprennent la déclaration des améliorations suggérées ou des études de cas sur les pratiques d’excellence au service HSE de Rio Tinto.

La copie officielle du présent document est disponible sur le site Internet de Rio Tinto www.riotinto.com. Il est également disponible (de même que la documentation supplémentaire) sur Prospect, le site Intranet de Rio Tinto, et à la page Corporate HSE Community (Communauté HSE de l’entreprise). Avant d’utiliser un exemplaire imprimé non contrôlé du présent document, veuillez vérifier qu’il s’agit de la version la plus récente en comparant la date de prise d’effet du document et celle de la version électronique la plus récente obtenue sur le site Internet de Rio Tinto ou Prospect.© Rio Tinto 2010 – ne pas reproduire sans l’autorisation de Rio Tinto.

Date de prise d’effet: 01/09/2010Statut: ApprouvéVersion n°: 2.0 [Rev A – French Only]

Titre Original: HSEQ management system standardNuméro de document: MS001Autorisé par: Elaine Dorward-King

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Pour de plus amples informations:

Rio Tinto plc 2 Eastbourne Terrace London W2 6LG United Kingdom

T +44 (0)20 7781 2000 www.riotinto.com

Rio Tinto Limited 120 Collins Street Melbourne, Victoria 3000 Australia

T +61 (0)3 9283 3333