Nomenclature Des Activités

13
Journal Officiel de l’OHADA N° 10 – 4 ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA NOMENCLATURES 413 CHAPITRE 8 CHAPITRE 8 CHAPITRE 8 CHAPITRE 8 : : : : NOMENCLATURES NOMENCLATURES NOMENCLATURES NOMENCLATURES SECTION 1 SECTION 1 SECTION 1 SECTION 1 : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES ACTIVITES ACTIVITES ACTIVITES ACTIVITES BASEES SUR LA C.I.T.I. ( BASEES SUR LA C.I.T.I. ( BASEES SUR LA C.I.T.I. ( BASEES SUR LA C.I.T.I. ( 1 ) 001 001 001 001 Agriculture vivrière Agriculture vivrière Agriculture vivrière Agriculture vivrière 001 001 Culture céréalière 001 002 Culture de tubercules et plantains 001 003 Culture de légumes 001 004 Culture de condiments 001 005 Culture de fruits 001 006 Culture d'autres produits de l'agriculture vivrière 002 002 002 002 Agriculture industrielle et d'exportation Agriculture industrielle et d'exportation Agriculture industrielle et d'exportation Agriculture industrielle et d'exportation 002 001 Culture de canne à sucre 002 002 Culture d'arachide d'huilerie 002 003 Culture d'arachide de bouche 002 004 Culture de tabac 002 005 Culture de coton 002 006 Culture de blé 002 007 Culture de cacao 002 008 Culture de café 002 009 Culture de bananes d'exportation 002 010 Culture d'ananas d'exportation 002 011 Autres cultures industrielles 003 003 003 003 Elevage et chasse Elevage et chasse Elevage et chasse Elevage et chasse 003 001 Elevage bovin 003 002 Elevage ovin, caprin, équin 003 003 Elevage de volaille 003 004 Autres élevages 003 005 Chasse 004 004 004 004 Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture, exploitation forestière 004 001 Sylviculture 004 002 Exploitation forestière 005 005 005 005 Pêche et aquaculture Pêche et aquaculture Pêche et aquaculture Pêche et aquaculture 005 001 Pêche de poissons 1 C.I.T.I : Classification Internationale Type par Industries 005 002 Autres pêches et aquaculture 006 006 006 006 Industries extractives Industries extractives Industries extractives Industries extractives 006 001 Extraction d'hydrocarbures 006 002 Extraction d'autres produits 007 007 007 007 Production de viande et de poissons Production de viande et de poissons Production de viande et de poissons Production de viande et de poissons 007 001 Production de viande et de produits à base de viande 007 002 Production de poissons et de produits à base de poissons 008 008 008 008 Travail des grains et fabrication de Travail des grains et fabrication de Travail des grains et fabrication de Travail des grains et fabrication de produits produits produits produits amylacés amylacés amylacés amylacés 008 000 Travail des grains et fabrication de produits amylacés 009 009 009 009 Transformation Transformation Transformation Transformation du café et du cacao du café et du cacao du café et du cacao du café et du cacao 009 001 Transformation du café 009 002 Transformation du cacao 010 010 010 010 Industrie des oléagineux Industrie des oléagineux Industrie des oléagineux Industrie des oléagineux 010 001 Huiles brutes et tourteaux 010 002 Autres corps gras 011 011 011 011 Boulangerie, pâtisserie et pâtes Boulangerie, pâtisserie et pâtes Boulangerie, pâtisserie et pâtes Boulangerie, pâtisserie et pâtes alimentaires alimentaires alimentaires alimentaires 011 001 Fabrication de pains, de biscuits et de pâtisserie 011 002 Fabrication de pâtes alimentaires 012 012 012 012 Industries laitières Industries laitières Industries laitières Industries laitières 012 000 Industries laitières 013 013 013 013 Transformation des fruits et légumes et Transformation des fruits et légumes et Transformation des fruits et légumes et Transformation des fruits et légumes et fabrication d'autres produits alimentaires fabrication d'autres produits alimentaires fabrication d'autres produits alimentaires fabrication d'autres produits alimentaires 013 001 Fabrication de sucre 013 002 Fabrication de produits à base de fruits et légumes 013 003 Fabrication d'autres produits alimentaires

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  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    413

    CHAPITRE 8CHAPITRE 8CHAPITRE 8CHAPITRE 8 : : : :NOMENCLATURESNOMENCLATURESNOMENCLATURESNOMENCLATURES

    SECTION 1SECTION 1SECTION 1SECTION 1 : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES ACTIVITESACTIVITESACTIVITESACTIVITESBASEES SUR LA C.I.T.I. (BASEES SUR LA C.I.T.I. (BASEES SUR LA C.I.T.I. (BASEES SUR LA C.I.T.I. (1111))))

    001001001001 Agriculture vivrireAgriculture vivrireAgriculture vivrireAgriculture vivrire001 001 Culture cralire001 002 Culture de tubercules et

    plantains001 003 Culture de lgumes001 004 Culture de condiments001 005 Culture de fruits001 006 Culture d'autres produits de

    l'agriculture vivrire002002002002 Agriculture industrielle et d'exportationAgriculture industrielle et d'exportationAgriculture industrielle et d'exportationAgriculture industrielle et d'exportation

    002 001 Culture de canne sucre002 002 Culture d'arachide d'huilerie002 003 Culture d'arachide de bouche002 004 Culture de tabac002 005 Culture de coton002 006 Culture de bl002 007 Culture de cacao002 008 Culture de caf002 009 Culture de bananes

    d'exportation002 010 Culture d'ananas d'exportation002 011 Autres cultures industrielles

    003003003003 Elevage et chasseElevage et chasseElevage et chasseElevage et chasse003 001 Elevage bovin003 002 Elevage ovin, caprin, quin003 003 Elevage de volaille003 004 Autres levages003 005 Chasse

    004004004004 Sylviculture, exploitation forestireSylviculture, exploitation forestireSylviculture, exploitation forestireSylviculture, exploitation forestire004 001 Sylviculture004 002 Exploitation forestire

    005005005005 Pche et aquaculturePche et aquaculturePche et aquaculturePche et aquaculture005 001 Pche de poissons

    1 C.I.T.I : Classification Internationale Type par Industries

    005 002 Autres pches et aquaculture

    006006006006 Industries extractivesIndustries extractivesIndustries extractivesIndustries extractives006 001 Extraction d'hydrocarbures006 002 Extraction d'autres produits

    007007007007 Production de viande et de poissonsProduction de viande et de poissonsProduction de viande et de poissonsProduction de viande et de poissons007 001 Production de viande et de

    produits base de viande007 002 Production de poissons et de

    produits base de poissons008008008008 Travail des grains et fabrication deTravail des grains et fabrication deTravail des grains et fabrication deTravail des grains et fabrication deproduitsproduitsproduitsproduits

    amylacsamylacsamylacsamylacs008 000 Travail des grains et fabrication

    deproduits amylacs

    009009009009 TransformationTransformationTransformationTransformation du caf et du cacao du caf et du cacao du caf et du cacao du caf et du cacao009 001 Transformation du caf009 002 Transformation du cacao

    010010010010 Industrie des olagineuxIndustrie des olagineuxIndustrie des olagineuxIndustrie des olagineux010 001 Huiles brutes et tourteaux010 002 Autres corps gras

    011011011011 Boulangerie, ptisserie et ptesBoulangerie, ptisserie et ptesBoulangerie, ptisserie et ptesBoulangerie, ptisserie et ptesalimentairesalimentairesalimentairesalimentaires

    011 001 Fabrication de pains, de biscuitset de ptisserie

    011 002 Fabrication de ptesalimentaires012012012012 Industries laitiresIndustries laitiresIndustries laitiresIndustries laitires

    012 000 Industries laitires013013013013 Transformation des fruits et lgumes etTransformation des fruits et lgumes etTransformation des fruits et lgumes etTransformation des fruits et lgumes et

    fabrication d'autres produits alimentairesfabrication d'autres produits alimentairesfabrication d'autres produits alimentairesfabrication d'autres produits alimentaires013 001 Fabrication de sucre013 002 Fabrication de produits base

    defruits et lgumes

    013 003 Fabrication d'autres produitsalimentaires

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    414

    014014014014 Industries des boissonsIndustries des boissonsIndustries des boissonsIndustries des boissons014 001 Brasseries et malteries014 002 Fabrication d'autres boissons

    alcoolises014 003 Fabrication de boissons non

    alcoolises et d'eaux minrales015015015015 Industries du tabacIndustries du tabacIndustries du tabacIndustries du tabac

    015 000 Industries du tabac016016016016 Industries textiles et habillementIndustries textiles et habillementIndustries textiles et habillementIndustries textiles et habillement

    016 001 Industries textiles016 002 Industries de l'habillement

    017017017017 Industries du cuir et de la chaussurIndustries du cuir et de la chaussurIndustries du cuir et de la chaussurIndustries du cuir et de la chaussureeee017 001 Fabrication du cuir et d'articles

    en cuir017 002 Fabrication de chaussures

    018018018018 Industries du boisIndustries du boisIndustries du boisIndustries du bois018 001 Sciage, rabotage et

    imprgnation dubois

    018 002 Fabrication de panneaux enbois

    018 003 Fabrication d'articles en boisassembls

    019019019019 Industries du papier et cartons, deIndustries du papier et cartons, deIndustries du papier et cartons, deIndustries du papier et cartons, del'dition et de l'imprimeriel'dition et de l'imprimeriel'dition et de l'imprimeriel'dition et de l'imprimerie019 001 Industries du papier et carton019 002 Edition, imprimerie,

    reproduction020020020020 Raffinage du ptroleRaffinage du ptroleRaffinage du ptroleRaffinage du ptrole

    020 000 Raffinage de ptrole021021021021 Industrie chimiqueIndustrie chimiqueIndustrie chimiqueIndustrie chimique

    021 001 Industries chimiques de base021 002 Fabrication de savons, de

    dtergents et de produitsd'entretien

    021 003 Fabrication de produits agro-chimiques

    021 004 Industries pharmaceutiques021 005 Fabrication d'autres produits

    chimiques022022022022 Industries dIndustries dIndustries dIndustries du caoutchouc et des plastiquesu caoutchouc et des plastiquesu caoutchouc et des plastiquesu caoutchouc et des plastiques

    022 001 Fabrication du caoutchoucnaturel

    022 002 Industries du caoutchouc

    022 003 Fabrication de matiresplastiques023023023023 Fabrication d'autres produits minrauxFabrication d'autres produits minrauxFabrication d'autres produits minrauxFabrication d'autres produits minrauxnonnonnonnon

    mtalliques et de matriaux demtalliques et de matriaux demtalliques et de matriaux demtalliques et de matriaux deconstructionconstructionconstructionconstruction

    023 001 Industries du verre023 002 Fabrication de produits

    minraux pourla construction

    023 003 Fabrication d'autres produitsminraux non mtalliques

    024024024024 Mtallurgie et travail des mtauxMtallurgie et travail des mtauxMtallurgie et travail des mtauxMtallurgie et travail des mtaux024 001 Mtallurgie024 002 Travail des mtaux

    025025025025 FabricatFabricatFabricatFabrication de machines, d'quipements etion de machines, d'quipements etion de machines, d'quipements etion de machines, d'quipements etd'appareils lectriquesd'appareils lectriquesd'appareils lectriquesd'appareils lectriques025 001 Fabrication de machines et

    d'quipements025 002 Fabrication de machines de

    bureau025 003 Fabrication d'appareils

    lectriques026026026026 Fabrication d'quipements et appareilsFabrication d'quipements et appareilsFabrication d'quipements et appareilsFabrication d'quipements et appareils

    audioviaudioviaudioviaudiovisuels et de communicationsuels et de communicationsuels et de communicationsuels et de communication ; ; ; ;fabrication d'instruments mdicaux,fabrication d'instruments mdicaux,fabrication d'instruments mdicaux,fabrication d'instruments mdicaux,d'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogerie026 001 Fabrication d'quipements et

    appareils audiovisuels et decommunication

    026 002 Fabrication d'instrumentsmdicaux,

    d'optique et d'horlogerie027027027027 FabriFabriFabriFabrication de matriel de transportcation de matriel de transportcation de matriel de transportcation de matriel de transport

    027 001 Fabrication de vhiculesroutiers

    027 002 Fabrication d'autres matriels detransport

    028028028028 Industries diversesIndustries diversesIndustries diversesIndustries diverses028 001 Fabrication de meubles028 002 Industries diverses

    029029029029 Production et distribution d'eau, d'lectricitProduction et distribution d'eau, d'lectricitProduction et distribution d'eau, d'lectricitProduction et distribution d'eau, d'lectricitet de gazet de gazet de gazet de gaz029 001 Production, transport et

    distributiond'lectricit

    029 002 Captage, puration etdistribution d'eau

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    415

    029 003 Production et distribution degaz030030030030 ConstructionConstructionConstructionConstruction

    030 001 Prparation de sites etconstruction

    d'ouvrages de btiments ou degnie civil

    030 002 Travaux d'installation et definition031031031031 CommerceCommerceCommerceCommerce

    031 001 Commerce de vhicules,d'accessoires

    et de carburant031 002 Commerce de produits

    agricoles brutset d'animaux vivants

    031 003 Autres commerces032032032032 RparationsRparationsRparationsRparations

    032 001 Entretien et rparation devhicules

    automobiles032 002 Rparations de biens

    personnels etdomestiques

    033033033033 Htels, restaurantsHtels, restaurantsHtels, restaurantsHtels, restaurants033 001 Htels033 002 Bars et restaurants

    034034034034 Transport et communicationTransport et communicationTransport et communicationTransport et communication034 001 Transports ferroviaires034 002 Transports routiers ; transports

    parconduite

    034 003 Transport par eau034 004 Transports ariens034 005 Services annexes et auxiliaires

    detransport

    035035035035 Postes, TlcommunicationsPostes, TlcommunicationsPostes, TlcommunicationsPostes, Tlcommunications035 001 Postes035 002 Tlcommunications

    036036036036 Activits financiresActivits financiresActivits financiresActivits financires036 001 Services d'intermdiation

    financire036 002 Assurance (sauf Scurit

    sociale)

    036 003 Auxiliaires financiers etd'assurances037037037037 Activits immobiliresActivits immobiliresActivits immobiliresActivits immobilires

    037 001 Locations de biens immobiliers037 002 Autres services immobiliers

    038038038038 Services aux entreprisesServices aux entreprisesServices aux entreprisesServices aux entreprises038 001 Locations sans oprateurs038 002 Activits informatiques038 003 Services rendus principalement

    auxentreprises

    039039039039 Administration publiqueAdministration publiqueAdministration publiqueAdministration publique039 001 Administration gnrale,

    conomiqueet sociale

    039 002 Services de prrogativepublique

    039 003 Scurit sociale obligatoire040040040040 EducationEducationEducationEducation

    040 000 Education041041041041 Sant et action socialeSant et action socialeSant et action socialeSant et action sociale

    041 001 Activits pour la sant deshommes

    041 002 Activits vtrinaires041 003 Action sociale

    042042042042 Services collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnels042 001 Assainissement, voirie et

    gestion desdchets

    042 002 Activits associatives042 003 Activits rcratives, culturelles

    etsportives

    042 004 Services personnels042 005 Services domestiques

    043043043043 Service d'intermdiation financireService d'intermdiation financireService d'intermdiation financireService d'intermdiation financireindirectement mesurindirectement mesurindirectement mesurindirectement mesur043 000 Service d'intermdiation

    financireindirectement mesur

    044044044044 Correction territorialeCorrection territorialeCorrection territorialeCorrection territoriale044 000 Correction territoriale

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    416

    SECTION 2SECTION 2SECTION 2SECTION 2 : NOMENCLATURE DES BIENS: NOMENCLATURE DES BIENS: NOMENCLATURE DES BIENS: NOMENCLATURE DES BIENSET SERVICESET SERVICESET SERVICESET SERVICES

    001001001001 Produits de l'agriculture vivrireProduits de l'agriculture vivrireProduits de l'agriculture vivrireProduits de l'agriculture vivrire001 001 Crales

    001 001 001 Riz paddy001 001 002 Mil001 001 003 Sorgho001 001 004 Fonio001 001 005 Mas001 001 006 Ssame001 001 007 Autres crales

    001 002 Tubercules et plantain001 002 001 Pomme de

    terre001 002 002 Patate001 002 003 Igname001 002 004 Manioc001 002 005 Autres

    001 003 Lgumes001 003 000 Lgumes

    001 004 Condiments001 004 000 Condiments

    001 005 Fruits001 005 000 Fruits

    001 006 Autres produits del'agriculture

    vivrire001 006 000 Autres produits

    de l'agriculturevivrire

    002002002002 Produits de l'agriculture industrielleProduits de l'agriculture industrielleProduits de l'agriculture industrielleProduits de l'agriculture industrielle002 001 Canne sucre

    002 001 000 Canne sucre002 002 Arachide d'huilerie

    002 002 000 Arachided'huilerie

    002 003 Arachide de bouche002 003 000 Arachide de

    bouche002 004 Tabac

    002 004 000 Tabac002 005 Coton

    002 005 000 Coton002 006 Bl

    002 006 000 Bl002 007 Cacao

    002 007 000 Cacao002 008 Caf

    002 008 000 Caf002 009 Bananes d'exportation

    002 009 000 Bananesd'exportation

    002 010 Ananas d'exportation002 010 000 Ananas

    d'exportation002 011 Autres produits de

    l'agricultureindustrielle et d'exportation002 011 000 Autres produits

    003003003003 Produits de l'levage et de la chasseProduits de l'levage et de la chasseProduits de l'levage et de la chasseProduits de l'levage et de la chasse003 001 Produits de l'levage bovin

    003 001 001 Bovins sur pied003 001 002 Lait003 001 003 Autres produits

    de l'levagebovin

    003 002 Produits de l'levage ovin,caprin,

    quin...003 002 001 Ovins sur pied003 002 002 Caprins sur

    pied003 002 003 Asins sur pied003 002 004 Equins sur pied003 002 005 Camelins sur

    pied003 002 006 Autres

    animauxsur pied

    003 003 Produits de l'levage porcin003 003 000 Porcins sur

    pied003 004 Volaille

    003 004 001 Volaille surpied

    003 004 002 ufs003 005 Autres animaux

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    417

    003 005 000 Autresanimaux

    003 006 Produits de la chasse004004004004 Produits de la sylviculture et de la fortProduits de la sylviculture et de la fortProduits de la sylviculture et de la fortProduits de la sylviculture et de la fort

    004 001 Produits de la sylviculture004 001 001 Crot forestier004 001 002 Produits de

    cueillette004 002 Produits de l'exploitation

    forestire004 002 001 Bois en grume004 002 002 Bois de

    chauffage004 002 003 Charbon de

    bois004 002 004 Autres produits

    005005005005 Produits de la pche et de l'aquacultureProduits de la pche et de l'aquacultureProduits de la pche et de l'aquacultureProduits de la pche et de l'aquaculture005 001 Poissons

    005 001 000 Poissons005 002 Autres produits de la pche et

    del'aquaculture005 002 000 Autres produits

    de la pche etde

    l'aquaculture006006006006 Produits de l'extractionProduits de l'extractionProduits de l'extractionProduits de l'extraction

    006 001 Produits de l'extractiond'hydrocarbures006 001 000 Ptrole

    006 002 Produits de l'extractiond'autres

    produits006 002 001 Minerais

    mtal-liques (sauf Or)

    006 002 002 Or006 002 003 Pierres pour la

    construction etl'industrie

    006 002 004 Sables etargiles

    006 002 005 Minerais pourl'industriechimique etengrais

    naturels006 002 006 Sel

    006 002 007 Autres produits007007007007 Viande, peaux et poissonViande, peaux et poissonViande, peaux et poissonViande, peaux et poisson

    007 001 Viande, peaux et produits base de

    viande007 001 000 Viande, peaux

    etproduits base

    deviande

    007 002 Poissons et produits base depoissons007 002 000 Poissons et

    produits base de

    poissons008008008008 Farine, crales transformes et produitsFarine, crales transformes et produitsFarine, crales transformes et produitsFarine, crales transformes et produits

    amylacsamylacsamylacsamylacs008 000 Farines, crales transformes

    etproduits amylacs008 000 001 Farines008 000 002 Riz dcortiqu008 000 003 Autres produits

    du travail desgrains009009009009 Produits du cacao et du cProduits du cacao et du cProduits du cacao et du cProduits du cacao et du cafafafaf

    009 001 Produits du cacao009 001 000 Chocolat et

    autresproduits du

    cacao009 002 Produits du caf

    009 002 000 Produits ducaf010010010010 Huiles, tourteaux et corps grasHuiles, tourteaux et corps grasHuiles, tourteaux et corps grasHuiles, tourteaux et corps gras

    010 001 Huiles brutes et tourteaux010 001 001 Huiles brutes010 001 002 Tourteaux

    010 002 Corps gras010 002 001 Huiles raffines010 002 002 Margarines et

    autres matiresgrasses

    011011011011 Produits des boulangeries et ptesProduits des boulangeries et ptesProduits des boulangeries et ptesProduits des boulangeries et ptesalimentairesalimentairesalimentairesalimentaires

    011 001 Pain, biscuits et ptisseries

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    418

    011 001 000 Pains, biscuitset

    ptisseries011 002 Ptes alimentaires

    011 002 000 Ptesalimentaires012012012012 Lait, produits base de fruits et lgumesLait, produits base de fruits et lgumesLait, produits base de fruits et lgumesLait, produits base de fruits et lgumes

    et autres produits alimentaireset autres produits alimentaireset autres produits alimentaireset autres produits alimentaires012 001 Lait

    012 001 000 Lait012 002 Sucre

    012 002 000 Sucre012 003 Produits base de fruits et

    lgumes012 003 000 Produits base

    defruits et

    lgumes012 004 Autres produits alimentaires

    012 004 000 Autres produitsalimentaires

    013013013013 BoissonsBoissonsBoissonsBoissons013 000 Boissons

    013 000 001 Boissonsalcoolises

    (sauf bire)013 000 002 Bire013 000 003 Malt013 000 004 Eaux et

    boissonsnon alcoolises

    013 000 005 Autresboissons

    alcoolises014014014014 TabacTabacTabacTabac

    014 000 Tabac manufactur014 000 000 Tabac

    manufactur015015015015 Produits textiles et habillementProduits textiles et habillementProduits textiles et habillementProduits textiles et habillement

    015 001 Produits textiles015 001 001 Coton gren015 001 002 Graines de

    coton015 001 003 Autres produits

    textiles015 002 Articles d'habillement

    015 002 000 Articlesd'habillement

    016016016016 Cuirs, articles de voyage et chaussuresCuirs, articles de voyage et chaussuresCuirs, articles de voyage et chaussuresCuirs, articles de voyage et chaussures016 001 Cuirs travaills, articles de

    voyage etmaroquinerie016 001 000 Cuirs travaills,

    articles devoyages etmaroquinerie

    016 002 Chaussures et articleschaussants

    016 002 000 Chaussures etarticles

    chaussants017017017017 Produits du travail du bois et articles enProduits du travail du bois et articles enProduits du travail du bois et articles enProduits du travail du bois et articles enboisboisboisbois

    017 001 Produits du travail du bois017 001 001 Produits du

    sciage,rabotage,

    imprgnation017 001 002 Panneaux en

    bois017 002 Articles en bois assembls

    017 002 000 Articles en boisassembls

    018018018018 Papier, carton, et produits dits,Papier, carton, et produits dits,Papier, carton, et produits dits,Papier, carton, et produits dits,imprimsimprimsimprimsimprims

    018 001 Pte papier, papier, carton018 001 000 Pte papier,

    papier, carton018 002 Produits dits, imprims,

    reproduits018 002 000 Produits dits,

    imprims,reproduits019019019019 Produits du raffinage de ptroleProduits du raffinage de ptroleProduits du raffinage de ptroleProduits du raffinage de ptrole

    019 000 Produits du raffinage deptrole

    019 000 000 Produits duraffinage

    de ptrole020020020020 Produits chimiquesProduits chimiquesProduits chimiquesProduits chimiques

    020 000 Produits chimiques020 000 001 Produits

    chimiques debase

    020 000 002 Savons,dtergents et

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    419

    produitsq'entretien

    020 000 003 Engrais etproduits agro-chimiques

    020 000 004 Produits

    pharmaceutiques020 000 005 Peintures,

    vernis,adjuvants,

    encred'imprimerie

    020 000 006 Parfums020 000 007 Autres produits

    chimiques021021021021 Produits en caoutchouc et en plastiqueProduits en caoutchouc et en plastiqueProduits en caoutchouc et en plastiqueProduits en caoutchouc et en plastique

    021 001 Produits en caoutchouc

    021 001 001 Caoutchoucnaturel

    021 001 002 Autres produitsen caoutchouc

    021 002 Produits en plastique021 002 000 Produits en

    plastique022022022022 Produits minraux non mtalliques etProduits minraux non mtalliques etProduits minraux non mtalliques etProduits minraux non mtalliques et

    matriaux de constructionmatriaux de constructionmatriaux de constructionmatriaux de construction022 001 Verre et articles en verre

    022 001 000 Verre etarticles

    en verre022 002 Produits minraux pour la

    construction022 002 001 Produits

    crami-ques, tuiles etbriques enciment,chaux et pltre

    022 002 002 Ouvrages enbton ou enpltre,

    ouvragesen pierres

    022 003 Autres produits minraux022 003 000 Autres produits

    minraux nonmtalliques

    023023023023 Produits de la mtallurgie et du travailProduits de la mtallurgie et du travailProduits de la mtallurgie et du travailProduits de la mtallurgie et du travaildesdesdesdes

    mtauxmtauxmtauxmtaux023 000 Produits de la mtallurgie et

    du travaildes mtaux023 000 001 Mtaux

    prcieux023 000 002 Autres produits

    mtallurgiques023 000 003 Produits du

    travail desmtaux024024024024 Machines, quipements et appareilsMachines, quipements et appareilsMachines, quipements et appareilsMachines, quipements et appareils

    lectriqueslectriqueslectriqueslectriques

    024 001 Machines et quipements024 001 001 Equipements

    mcaniques,machines

    d'usagegnral

    024 001 002 Machinesagricoles

    024 001 003 Machines-outils,autresmachinesd'usagespcifique,armes etmunitions

    024 001 004 Machinesdomestiques

    024 001 005 Machines debureau et

    matrielinformatique

    024 001 006 Machines etappareils

    lectriques025025025025 Equipements, appareils audiovisuels etEquipements, appareils audiovisuels etEquipements, appareils audiovisuels etEquipements, appareils audiovisuels etdededede

    communicationcommunicationcommunicationcommunication ; instruments ; instruments ; instruments ; instruments mdicaux,mdicaux,mdicaux,mdicaux,d'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogeried'optique et d'horlogerie025 001 Equipements, appareils

    audiovisuelset de communication025 001 000 Equipements,

    appareilsaudiovisuels et

    decommunication

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    420

    025 002 Instruments mdicaux,d'optique et

    d'horlogerie025 001 000 Instruments

    mdicaux,d'optique etd'horlogerie

    026026026026 Matriel de transportMatriel de transportMatriel de transportMatriel de transport026 001 Produits de l'industrie

    automobile026 001 001 Vhicules

    routiers026 001 002 Motocycles et

    bicyclettes026 002 Autres matriels de transport

    026 002 001 Produits de laconstruction

    navale026 002 002 Matriel

    ferroviaireroulant

    026 002 003 Produits de lacons-

    tructionaronau-

    tique et navale026 002 004 Autres

    matrielsde transport

    027027027027 Meubles et produits des industriesMeubles et produits des industriesMeubles et produits des industriesMeubles et produits des industriesdiversesdiversesdiversesdiverses

    027 001 Meubles027 001 000 Meubles

    027 002 Produits des industriesdiverses

    027 002 000 Produits desindus-

    tries diverses028028028028 Electricit, Gaz et EauElectricit, Gaz et EauElectricit, Gaz et EauElectricit, Gaz et Eau

    028 001 Electricit, Gaz028 001 000 Electricit, Gaz

    028 002 Eau distribue028 002 000 Eau distribue

    029029029029 Travaux de constructionTravaux de constructionTravaux de constructionTravaux de construction029 001 Sites, ouvrages de btiments

    ou gniecivil

    029 001 001 Travaux depr-parationde sites

    029 001 002 Travaux deconstruction d'ouvrages de btiment ou de gnie civil

    029 002 Travaux d'installation et definition030030030030 VentesVentesVentesVentes

    030 001 Ventes de vhicules,d'accessoires et

    de carburant030 001 001 Vente de

    vhiculesautomobiles

    030 001 002 Entretien devhi-

    culesautomobiles

    030 001 003 Vented'quipementsautomobiles

    030 001 004 Vente demotocycles

    030 001 005 Vente decarburant

    030 002 Vente de produits agricolesbruts et

    d'animaux vivants030 002 000 Vente de

    produitsagricoles bruts

    etd'animaux

    vivants030 003 Autres commerces

    030 002 001 Vente au dtailde

    produitsalimentaires

    030 002 002 Vente au dtailde

    produitspharma-

    ceutiques et deparfums

    030 002 003 Vente au dtaild'autres

    produitsde

    consommation031031031031 RparationsRparationsRparationsRparations

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    421

    031 001 Entretien et rparation devhicules

    automobiles031 001 000 Entretien et

    rparation devhiculesautomobiles

    031 002 Rparation de bienspersonnels et

    domestiques031 002 000 Rparation de

    bienspersonnels

    et domestiques032032032032 Services d'htellerie et restaurationServices d'htellerie et restaurationServices d'htellerie et restaurationServices d'htellerie et restauration

    032 001 Services d'htellerie032 001 000 Services

    d'htellerie032 002 Services de restauration et

    bars032 002 000 Services de

    restau-ration et bars

    033033033033 TransportTransportTransportTransport033 001 Transport ferroviaire

    033 001 000 Transportferroviaire

    033 002 Transports urbains et routiers,transports par conduite033 002 001 Transports

    rguliers devoyageurs

    033 002 002 Transportsroutiers demarchandises

    033 002 003 Transports par conduite

    033 003 Transports par eau033 003 000 Transports par

    eau033 004 Transports ariens

    033 004 000 Transportsariens

    033 005 Services annexes et auxiliairesde

    transport033 005 001 Services de

    manutention etd'entreposage

    033 005 002 Services desinfrastructures

    detransports

    033 005 003 Services desagences devoyage

    033 005 004 Transport dufret034034034034 Services des Postes etServices des Postes etServices des Postes etServices des Postes etTlcommunicationsTlcommunicationsTlcommunicationsTlcommunications

    034 001 Services des Postes et decourrier

    034 001 000 Services desPostes et decourrier

    034 002 Services deTlcommunications

    034 002 000 Services deTl-

    communications035035035035 Services financiersServices financiersServices financiersServices financiers

    035 001 Intermdiation financire035 001 001 Services de la

    BanqueCentrale

    035 001 002 Autres services

    d'intermdiationfinancire

    035 002 Assurance (sauf Scuritsociale)

    035 002 000 Assurance035 003 Services d'auxiliaires

    financiers etd'assurance035 003 000 Services

    d'auxi-liaires financiers et

    d'assurance036036036036 Services immobiliersServices immobiliersServices immobiliersServices immobiliers

    036 001 Location de biens immobiliers036 001 000 Location de

    biensimmobiliers

    036 002 Autres services immobiliers036 002 000 Autres services

    immobiliers037037037037 Services aux entreprisesServices aux entreprisesServices aux entreprisesServices aux entreprises

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    422

    037 001 Location sans oprateurs037 001 000 Location sans

    oprateurs037 002 Services informatiques

    037 002 000 Servicesinformatiques

    037 003 Services rendusprincipalement aux

    entreprises037 003 000 Services rendusprincipalement aux

    entreprises038038038038 Services d'Administration publique et deServices d'Administration publique et deServices d'Administration publique et deServices d'Administration publique et de

    Scurit socialeScurit socialeScurit socialeScurit sociale038 001 Services d'Administration

    publique038 001 001 Administration

    gnrale,conomique etsociale

    038 001 002 Services deprrogativepublique

    038 002 Services de Scurit sociale038 002 000 Services de

    Scurit sociale039039039039 EducationEducationEducationEducation

    039 000 Education039 000 000 Education

    040040040040 Sant et action socialeSant et action socialeSant et action socialeSant et action sociale040 001 Services pour la sant des

    hommes040 001 000 Services pour

    lasant des

    hommes040 002 Services vtrinaires

    040 002 000 Servicesvtrinaires

    040 003 Action sociale

    040 003 000 Action sociale041041041041 Services collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnelsServices collectifs, sociaux et personnels

    041 001 Assainissement, voirie etgestion des

    dchets041 001 000Assainissement,

    voirie etgestion

    des dchets041 002 Services des organisations

    associatives041 002 000 Services des

    organisationsassociatives

    041 003 Services rcratifs, culturels etsportifs

    041 003 000 Servicesrcratifs

    culturels etsportifs

    041 004 Services personnels041 004 000 Services

    personnels041 005 Services domestiques

    041 005 000 Servicesdomestiques

    042042042042 Services d'intermdiation financireServices d'intermdiation financireServices d'intermdiation financireServices d'intermdiation financireindirectement mesursindirectement mesursindirectement mesursindirectement mesurs042 000 Services d'intermdiation

    financireindirectement mesurs042 000 000 Services

    dinterm-diation

    financireindirectementmesurs

    043043043043 Correction territorialeCorrection territorialeCorrection territorialeCorrection territoriale043 000 Correction territoriale

    043 000 000 Correctionterritoriale

    SECTION 3SECTION 3SECTION 3SECTION 3 : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES ACTIFSACTIFSACTIFSACTIFSNON FINANCIERSNON FINANCIERSNON FINANCIERSNON FINANCIERS

    Le S.C.N.(1) recommande galement dedistinguer les actifs non financiers en actifsnon financiers produits et en actifs nonfinanciers non produits selon la nomenclature (1) SCN : Systme de Comptabilit Nationale

    ci-aprs. Pour l'laboration des comptesnationaux, il sera important que l'entreprisepuisse alimenter cette nomenclature partirde son plan de compte en tenant les actifs dubilan selon la nomenclature ci-dessous d'unepart, et en indiquant les montants desacquisitions/cessions d'actifs (sauf pour lesstocks) non financiers.

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    423

    AN1 AN1 AN1 AN1 Actifs produitsActifs produitsActifs produitsActifs produitsAN11 Actifs fixes

    AN111 Actifs fixes corporelsAN1111 LogementsAN1112 Autres

    btimentset

    ouvrages degnie civil

    AN11121 Btimentsnon

    rsidentielsAN11122 Autres

    ouvrages degnie civil

    AN1113 Machines etquipements

    AN11131 Matriels detransport

    AN11132 Autresmachineset

    quipementsAN1114 Actifs cultivs

    AN11141 Animauxd'levage,animauxlaitiers et

    detrait

    AN11142 Vergers etautresplantations

    permanentesAN112 Actifs fixes

    incorporelsAN1121 Prospection

    minire etptrolire

    AN1122 LogicielsAN1123 Originaux

    d'oeuvresrcratives,littraires,

    ouartistiques

    AN1129 Autresactifs

    fixesincorporels

    AN12 StocksAN121 Matires premires et

    fournitures

    AN122 Travaux en coursAN1221 Travaux en

    coursd'actifs

    cultivsAN1222 Autres

    travauxen cours

    AN123 Produits finisAN124 Biens destins la

    reventeAN13 Objets de valeur

    AN131 Pierres et mtauxprcieux

    AN132 Antiquits et autresobjets

    d'artsAN139 Autres objets de

    valeurAN2 AN2 AN2 AN2 Actifs non produitsActifs non produitsActifs non produitsActifs non produits

    AN21 Actifs corporels non produitsAN211 Terrains

    AN2111 Terrainscomportantdes

    btimentset ouvrages

    degnie civil

    AN2112 Terrainscultivs

    AN2113 Terrains deloisirs et

    pland'eau

    AN2119 Autresterrains

    AN212 GisementsAN2121 Rserves de

    charbon, deptrole et

    degaz naturel

    AN2122 Rserves demineraismtalliques

    AN2123 Rserves deminerais

    nonmtalliques

    AN213 Ressourcesbiologiques non

    cultives

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    424

    AN214 Rserves d'eauAN22 Actifs incorporels non produits

    AN221 BrevetsAN222 Baux et contrats

    cessibles

    AN223 Fonds commerciauxAN229 Autres actifs

    incorporels nonproduits

    SECTION 4SECTION 4SECTION 4SECTION 4 : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DES : NOMENCLATURE DESSECTEURS INSTITUTIONNELSSECTEURS INSTITUTIONNELSSECTEURS INSTITUTIONNELSSECTEURS INSTITUTIONNELS

    Dans ses relations avec les diffrentspartenaires, l'entreprise devra se servir de lanomenclature d'agents ci-dessous.

    S1S1S1S1 : : : : Economie nationaleEconomie nationaleEconomie nationaleEconomie nationaleS11 Socits non financires

    S11.1 Socits non financirespubliques

    S11.2 Socits non financiresprives

    nationalesS11.3 Socits non financires

    souscontrle tranger

    S12 Socits financiresS12.1 Banque CentraleS12.2 Autres institutions de

    dptS12.2.1 BanquesS12.2.2 Caisse d'pargne

    S12.3 Etablissements financiersS12.4 Auxiliaires financiers

    (Chargesd'agents de change...)

    S12.5 Socits d'assurances etfonds de

    pensionS13 Administrations publiques

    S13.1 Administration centraleS13.1.1 EtatS13.1.2 Organismes

    Diversd'AdministrationCentrale

    (O.D.A.C.)S13.2 Administrations localesS13.3 Scurit sociale

    S14 Mnages et entreprises individuellesS14.1 EmployeursS14.2 Travailleurs pour leur

    proprecompte

    S14.3 SalarisS14.4 Bnficiaires de revenus

    de laproprit et de transferts

    S15 Institutions sans but lucratif auservice des

    mnagesS2S2S2S2 : : : : Reste du Monde (R.D.M.)Reste du Monde (R.D.M.)Reste du Monde (R.D.M.)Reste du Monde (R.D.M.)

    SECTION 5 : NOMENCLATURE DESOPERATIONS FINANCIERES

    F1 Or montaire, Devises et Droits detirage spciaux

    (D.T.S.)F11 Or montaireF12 DevisesF13 Droits de tirage spciaux (D.T.S.)F14 Fonds Montaire International

    (F.M.I.)F2 Numraire, Dpts, Monnaie

    interbancaire et autres liquiditsF21 NumraireF22 Dpts vue transfrablesF23 Monnaie interbancaire

    F24 Placements vueF25 Placements termeF26 Dpts modalits particulires

    F3 Titres autres qu'actionsF31 Titres court termeF32 Titres moyen et long terme

    F4 PrtsF41 Prts court terme

    F411 Prts court terme (C.T.) des

    agents non financiersF412 Prts C.T. entre agents

    financiersF413 Refinancements

  • Journal Officiel de lOHADA N 10 4me Anne / SYSTEME COMPTABLE OHADA

    NOMENCLATURES

    425

    F414 Dcalages comptables F42 Prts moyen et long terme(M.L.T.)

    F421 Prts M.L.T. des agentsnon

    financiersF422 Prts M.L.T. entre agents

    financiersF5 Actions et autres participations

    F51 ActionsF52 Autres participations

    F6 Rserves techniques d'assurancesF61 Rserves mathmatiquesF62 Rserves primes et rserves

    sinistresF7 Autres comptes payables

    F71 Crdits commerciaux et avancesF72 Autres comptes (hors crdits

    commerciaux et avances)Par agents financiers, il faut entendre lesSocits financires et le Trsor public.