nn.O JOUR AL POLITIQUE ET...

4
.e, N.° (56. ) VTIT.e Année. L'ÉCLAI]KAGU D O I T C O M M E N C E R Le o,l , à 7 h. la rit. du soir Le 10, a 7 L. 43 in. du soir a 4 h. 18 ni. du matin. à 4 h. 17 ut. du matin. Mercredi g Mai i 8n z. Ce jcur;nul parait les Lundi, ine,eredi et vendredi (le haque rnraine. le pri.r de 1 rtbonrrenizeiit eît fsé franc de port ). it a6 fr. prncr 1 année, i4fr. pour six iirois , î fl'. ào C. pour' 5 nzuis. On s'abonne che_ F. ViEUSSEUx, imprinieurlibraine rue Saint-lionne nn.O 46. JOUR AL POLITIQUE ET LITTÉRAIRE DE TOULOUSE ET DE LA I-IAUrI'E-GARON TE. CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Séance clin 5o avril. Après l',ndoplion du procès-verbal , NI. de Cayrol a la parole pour nu rapport (le la coirnuissiou des pétition.. M. de Curceiles nous aie sommes pas en nonibrc,nons ne pou- vous dclibérer. M. 1r président La Chambre 1 année dernière a décidé que la Ingorité absolue n était pas iiécesstire pour entendre un rapport de petsdons. Lu c:dnsé,ptet ee M. de Cayrol fait son rapport. M ,di ire de \ atorv . veuve di nnrrcchi l-rit-c:unp , baron de Vatory , ticmané que le Clenib:c intervitnnc auprès du Drini,- tère des liiranccs pour Élu il vrmile bien continuer sa prnsioli lixée par le nuui,tèt a de lit gui rrc iit o il. La cmunlis;ion pa,puse le r t iiDi à ces deux ministère,. - Adopté. c Le si_ air VLlliancourt et le sieur Ea:Lier, propriétaires à Paris, présents ut des ré,!' it:us sur lit lu, qui aLoLt le divuice et en dcnuacdclit l abrogation. La comnuie,iou.p,opose l`ordre (lui jour. M. 51anu 1 : La p itition d.)iit vous venez d'entendre le rapport tSt très-sé+iuuse; cille tient à t;ue dis pli.;rave, cireurs csrm- ntises par la Chambre de i$é. La C nuls rc >i'est paf en Dont- lire sulhsant pour dclibcrer, e demande l'ajouruoriuni. M. le président : lies p. éced.'ns étalillsseut à cet éa:ud lute dé- cision contre laid i lie on lie peut revenir. J'ai déjà cil 1 Iiouucur de les rappeler à l i Gianibre. M. Dcniarçay : Cotaient , vous invoitez des précédons con- tre aine loi cc:'ite M. le président Je rappelle à la Clianibre qu'il ne s'e t peut- -être pas trouvé aine séance , depuis cinq ans , oie I.i Cbalnbre ait été composée de la moitié plus un de ses Dlcnibrt s , pote' entendre tin rapport de pétitions. (iilm'tutu es ncdetits à g.utcec. ) M. Girardiu P: 11t le re kti élit. M. La Ruth : Vous tiitcs tout cc que vota voulez. M. le président : Jeluis oi,scrver , de plus , que les mêmes personnes qui .,voient f,'il Cette observation, se levèrent Cu ta- veur de la déci icu de la Chan:Lt e. M. Manuel : l'art. 5il de votre règlement porte que la Chambre tue vote qu'à La majorité (le la mous , plus titi, de ses meuilmres. On rret,-ud que cette règle n'est ap1'IC ble que lorsque la Clianiljt e dcltlràre sur une lui; cest uuc ut ange erreur, la C.:airt- bre ne vote-t-c lie pas sur des articles réglementaires? D'eillturs, PI.ssicirs, personne ne salirait le contester; des précédons ne peuvent fonder aucune règle , ils ne sont bons qu'autant qu'oc n'élève pas de réclaulatiou. Plus d une fois j'ai entendu M. le président soutenir la doctrine que j'avance. Comme la pétition qui nous occupe peut amener Due discu,sion extrêur,meut intpurCunte je demande qui le rapport en soit ajour- jisqu'à ce que 1:t Chaauibrc scit en nom ire. N. le pré tuent : C est précise"r"' ce qui arriva l'année der- nière, il y eut conte d.ctiou et deliberatiou de la Cltanifire ; et j'ai l'honneur de rappeler à la C!tanibre que ceux méuics qui ele- vaient la dilticulte ( M. iMccluiui , par exemple ) se lev cent eu lâveur de la décision que j iuvonu, . M. Foy : Qui ètes-vous Ici , pour quu'on votas soumette cc lait à juter , vous t'êtes pis la lai uu plus un , vous u êtes plu 1Da- jorrté , vous n'êtes pas la C Cambre , vous Il eues rien. M. Pardessus : Que laites-vuus donc à la tribune ? M. Foy : Je ne delibère pas pour ait. nier tri vote législatif, je parle contre tin acte qui n est p.lS legal. L'orateur s'élève ici contre la t:eoric tesprécéd( lis, et soutient qu'on aie petit les invoquer contre ta loi cet ile. M. le président : Une delilieratuu fut prise l'année derrière coniorin, ment aux atitècédens de la Cliaunn'e , et je le repeta! eu présclace et (le 1 avis de pt+t,icnrs uu mures qui reclanicnt atjour- d'itui , j'en app: lie à M. BLu;rs Dru Constant , à M. Méciiin , à M. Lanieth et à L( aicoup u autres. M. 1)tniarcay s'ultpuse à la cuuunuation du rapport. M. le liresidt ut : Y a-t-il opposruoii à la pruposiuun de l'ordre dti ou . ll. ,il:uiueI : Je le combats. P1. L 1) re.,:drta : \'ou, avez la parole. M. ai .uni, l : Je ut, vutx pas parler devant une Chambre qui n'e,: pas eti ut, wl,rc. Al. 1, prusidtlit : Que ceux de Messieurs les dépotés qui sont davi... ... M. hiraréin : Je dciuaude la parole pottr le rappel an règle- nient. Un dél-,nté , dit-il , ne peut oltcnir la parole s'il n'est re- vêtu de son crastutue. Vous poussez jn.,qu'a ce peint le reepcet pour le rè} lr ment , ponrglloi le vicier (Il un antre point. M. 1':udcssusdcmandc la continuation du rapport et s'attache à démontrer (lait, la décision c tie la Chambre a rendue en oppo- sitisat avice le 1 èglcniuit est u ( nIre un ce mplttueut et ma sup- plément de règlement. - La Chambre prouorce l'ordre dit tour. Le skia,' J. ulule , institut cm' primaire à '1 oulon , présente un projet d antéborculioii pour l'iu;truction primaire qui ollrirait des avantages au G o Overucmcut et aux iustitutettrs. M. Bcnjanriii Constant demande la lecture de la pétition afin qu'on puisic connaître ce pliait d'iustitiction, et deiibérer en eonnaissauce de cause. Ni. l'ardessui s'oppose à la lecture et considère cette propo- sition connue u'ayaut pour but que (le gaspiller le' tulipe. M. Gicardnt : il est important crue l i- liauthre si,cl.e sur quoi elle prononce; il importe me savoir, siomi ne veut Pas prc_,i D'ire dans ce plan uuc ntethode n'ont ign, lia ait çiri a Pi pu- blirlue pour e lie : cette ni eu houe est 1 en,ei,ucuietit usant!. ( At ah ! ) Ct tue nicttcdc est partout persécutée , elle c.,t dans tin véritable étal de prsucripte u. El lita , 1Mu s, rue s , si cc plat d'éducation tendait à détruire 1 eus: ignt Di, nq urat tel , vctr z-voua : pprorn'cr la pctitic.t.? Or donc, volts da v'cz saveur Ce (lit 1 co,Atout; le il( Voit de la Coni- m.ssion est de nous ii;seine e. \ otis devez être cloqués de lit mi:.uièrc dont se lotit les uapports de lit commission des pets cns: elie p: oiecce la jusLu' et1 .i injustice d une pcti:ion , ii tribun:ml suprunte , et rouis motiver ses arrêts; je dupa ide nu nouveau tappo+t pour savoir s'il lie S'agit pas d'inc rictivtlleprosciiptrou cuuaIe 1 lis( i;ucnililt muttiti. Cette prelc it:on est taise aux coin et rcjctée. Le renvoi au ministre de l'iutcricur' est adopté. ives pro- gauche. lai Uuei:ucj, àPa:is, dem ande'i.'interventiondelacliHni- bre pour 1; -ire rentrer la cousu, e , le préit t de police c t ses agcns, dan., les bnt.lu s que la loi eitre1)l joui, eue leu' a tracées. La couitnirs..uo;r propose le renvoi au ministre de l'intérieur. M. -de Girarcun : ltessietn's , il est bon que vota sachit z que la police s'arroge le droit d'unpêcher que l'on alliclie dans Paris les ottvritge5 pio.ct'tl, pin' la et grince ; vois ne pouvt z voua ima- giner le tort qui eu la lait aux L1.ruires. On a luisit paraître l'his- toire de 1813 ; ch bi._n ! iilc_ssieurs , la censure n'a pas voulu pcr- Dicttue que cc t ouvrage lait ail:c!re. J'ignore quel eu peut être le motif; le De conçois pas ce qui pouvait cutpêchcr d'imprimer cet ouvrage. J e pense que la CLantire De vottcira pas annmciter tout ce que la censure a ué,à dcdtcus : le uieincnt de rapps ter sers abus D'est pas encore arr,v-é; trais ils Sont connus. La ceu- sure ne devrait pas exister dans Du gouvernement représentatif, car il n'existe aucune dillérclice c litre la Turquie et en aower- nemeut représentatif sans la liberté de l a presse. (Ou rit à droite.) Oui , 141c.,steur5 , C"(-St lit venté ; en coursé lueucc , j'appuie le rc nvoi au uunistrc ciel interieue. - Adopté. Le sieur l'ic:uard, suaire de Fottqucs ( 1_ot-et-Caroune ), pré- sente dis rétlexious sur Les uloçees d'a_sui'ci la tranqui;iité de la France en veillant à la conservation des membres de la famille royii:e. . . 1,a cotnnuisssion propose le déprit au burcaudes renseignemcns, attendu que lisréliex:onsnuertsscnl la 1-rance entière. M. l.cujantin Comstatit : Ccrtainunent , Plcsei u.-s, nous ap- lil:ntdissati t. us aux uioyelis que l en poursuit proposer pour la sui-cté de la fanarile IO) lc; Ineis upu.rdi:ut on pc;urraat vous proposer de t'è,,-mauv is liuav(lis . al litri.ires incme; nous ne pouvons donc plus decider cette question suis rurtii,itre les moyens du pétitimuuatrc. Je dam:mde -dcne que iii. le :aFl.ortcur veuille bien nous 1; il e le aire de la potion. A gaticltc : Oui ! Oui ! ( llec"lui es à droite. Iii. le rappo.tcur : Les peuttmis sont deposées au bureau de la commission ; on peut eu prendre cuunaisauce. 11. de Lastours : J e suppose que le pétitiouu tire invoque, polir Il, conservation de lu famille royale, des moyen, qui tic scraiemt pas couvuuaLles, qui s:rairait eut' être illculc dangereux. Je ne croi.;pas que lorsqu'ut individu propose lenluycu de,conserver les Iiou. bans , on puisse paiauci a 1 cid. e du joui.. Al. de Corccllc s . On ne de u suiinc ,pas l'ordre du jour, niais lu 1, clore ! M. le pré:,ideut : On a da mraude que la_pétition soit bue. ( A ,attelle : Anidysel ! analysée ! ) Je val- inuttre cette dt roulade aux voix. Lupreulière épreuve est douteuse. A la scconde n Pl. 1t, Jn'cü Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés

Transcript of nn.O JOUR AL POLITIQUE ET...

.e, N.° (56. ) VTIT.e Année.

L'ÉCLAI]KAGU

D O I T C O M M E N C E R

Le o,l , à 7 h. la rit. du soir Le 10, a 7 L. 43 in. du soir

a 4 h. 18 ni. du matin. à 4 h. 17 ut. du matin.

Mercredi g Mai i 8n z.

Ce jcur;nul parait les Lundi, ine,eredi et vendredi (le haque rnraine. le pri.r de 1 rtbonrrenizeiit eît fsé franc de port ). it a6 fr. prncr 1 année, i4fr. pour six

iirois , î fl'. ào C. pour' 5 nzuis. On s'abonne che_ F. ViEUSSEUx, imprinieurlibraine

rue Saint-lionne nn.O 46.

JOUR AL POLITIQUE ET LITTÉRAIRE DE TOULOUSE ET DE LA I-IAUrI'E-GARON TE.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS.

Séance clin 5o avril. Après l',ndoplion du procès-verbal , NI. de Cayrol a la parole

pour nu rapport (le la coirnuissiou des pétition.. M. de Curceiles nous aie sommes pas en nonibrc,nons ne pou-

vous dclibérer. M. 1r président La Chambre 1 année dernière a décidé que la

Ingorité absolue n était pas iiécesstire pour entendre un rapport de petsdons.

Lu c:dnsé,ptet ee M. de Cayrol fait son rapport. M ,di ire de \ atorv . veuve di nnrrcchi l-rit-c:unp , baron de

Vatory , ticmané que le Clenib:c intervitnnc auprès du Drini,- tère des liiranccs pour Élu il vrmile bien continuer sa prnsioli lixée par le nuui,tèt a de lit gui rrc iit o il.

La cmunlis;ion pa,puse le r t iiDi à ces deux ministère,. - Adopté. c

Le si_ air VLlliancourt et le sieur Ea:Lier, propriétaires à Paris, présents ut des ré,!' it:us sur lit lu, qui aLoLt le divuice et en dcnuacdclit l abrogation.

La comnuie,iou.p,opose l`ordre (lui jour. M. 51anu 1 : La p itition d.)iit vous venez d'entendre le rapport

tSt très-sé+iuuse; cille tient à t;ue dis pli.;rave, cireurs csrm- ntises par la Chambre de i$é. La C nuls rc >i'est paf en Dont- lire sulhsant pour dclibcrer, e demande l'ajouruoriuni.

M. le président : lies p. éced.'ns étalillsseut à cet éa:ud lute dé- cision contre laid i lie on lie peut revenir. J'ai déjà cil 1 Iiouucur de les rappeler à l i Gianibre.

M. Dcniarçay : Cotaient , vous invoitez des précédons con- tre aine loi cc:'ite

M. le président Je rappelle à la Clianibre qu'il ne s'e t peut- -être pas trouvé aine séance , depuis cinq ans , oie I.i Cbalnbre ait été composée de la moitié plus un de ses Dlcnibrt s , pote' entendre tin rapport de pétitions. (iilm'tutu es ncdetits à g.utcec. )

M. Girardiu P:

11t le re kti élit.

M. La Ruth : Vous tiitcs tout cc que vota voulez. M. le président : Jeluis oi,scrver , de plus , que les mêmes

personnes qui .,voient f,'il Cette observation, se levèrent Cu ta- veur de la déci icu de la Chan:Lt e.

M. Manuel : l'art. 5il de votre règlement porte que la Chambre tue vote qu'à La majorité (le la mous , plus titi, de ses meuilmres.

On rret,-ud que cette règle n'est ap1'IC ble que lorsque la Clianiljt e dcltlràre sur une lui; cest uuc ut ange erreur, la C.:airt- bre ne vote-t-c lie pas sur des articles réglementaires?

D'eillturs, PI.ssicirs, personne ne salirait le contester; des précédons ne peuvent fonder aucune règle , ils ne sont bons qu'autant qu'oc n'élève pas de réclaulatiou.

Plus d une fois j'ai entendu M. le président soutenir la doctrine que j'avance.

Comme la pétition qui nous occupe peut amener Due discu,sion extrêur,meut intpurCunte je demande qui le rapport en soit ajour- né jisqu'à ce que 1:t Chaauibrc scit en nom ire.

N. le pré tuent : C est précise"r"' ce qui arriva l'année der- nière, il y eut conte d.ctiou et deliberatiou de la Cltanifire ; et j'ai l'honneur de rappeler à la C!tanibre que ceux méuics qui ele- vaient la dilticulte ( M. iMccluiui , par exemple ) se lev cent eu lâveur de la décision que j

iuvonu, .

M. Foy : Qui ètes-vous Ici , pour quu'on votas soumette cc lait à juter , vous t'êtes pis la lai uu plus un , vous u êtes plu 1Da-

jorrté , vous n'êtes pas la C Cambre , vous Il eues rien. M. Pardessus : Que laites-vuus donc à la tribune ?

M. Foy : Je ne delibère pas pour ait. nier tri vote législatif, je parle contre tin acte qui n est p.lS legal.

L'orateur s'élève ici contre la t:eoric tesprécéd( lis, et soutient qu'on aie petit les invoquer contre ta loi cet ile.

M. le président : Une delilieratuu fut prise l'année derrière coniorin, ment aux atitècédens de la Cliaunn'e , et je le repeta! eu présclace et (le 1 avis de pt+t,icnrs uu mures qui reclanicnt atjour- d'itui , j'en app: lie à M. BLu;rs Dru Constant , à M. Méciiin , à M. Lanieth et à L( aicoup u autres.

M. 1)tniarcay s'ultpuse à la cuuunuation du rapport. M. le liresidt ut : Y a-t-il opposruoii à la pruposiuun de l'ordre

dti ou .

ll. ,il:uiueI : Je le combats. P1. L 1) re.,:drta : \'ou, avez la parole. M. ai .uni, l : Je ut, vutx pas parler devant une Chambre qui

n'e,: pas eti ut, wl,rc. Al. 1, prusidtlit : Que ceux de Messieurs les dépotés qui sont

davi... ... M. hiraréin : Je dciuaude la parole pottr le rappel an règle-

nient. Un dél-,nté , dit-il , ne peut oltcnir la parole s'il n'est re- vêtu de son crastutue. Vous poussez jn.,qu'a ce peint le reepcet pour le rè} lr ment , ponrglloi le vicier (Il un antre point.

M. 1':udcssusdcmandc la continuation du rapport et s'attache à démontrer (lait, la décision c tie la Chambre a rendue en oppo- sitisat avice le 1 èglcniuit est u ( nIre un ce mplttueut et ma sup- plément de règlement. - La Chambre prouorce l'ordre dit tour.

Le skia,' J. ulule , institut cm' primaire à '1 oulon , présente un projet d antéborculioii pour l'iu;truction primaire qui ollrirait des avantages au G o Overucmcut et aux iustitutettrs.

M. Bcnjanriii Constant demande la lecture de la pétition afin qu'on puisic connaître ce pliait d'iustitiction, et deiibérer en eonnaissauce de cause.

Ni. l'ardessui s'oppose à la lecture et considère cette propo- sition connue u'ayaut pour but que (le gaspiller le' tulipe.

M. Gicardnt : il est important crue l i- liauthre si,cl.e sur quoi elle prononce; il importe me savoir, siomi ne veut Pas prc_,i D'ire dans ce plan uuc ntethode n'ont ign, lia ait çiri a Pi pu- blirlue pour e lie : cette ni eu houe est 1 en,ei,ucuietit usant!. ( At ah ! ) Ct tue nicttcdc est partout persécutée , elle c.,t dans tin véritable étal de prsucripte u.

El lita , 1Mu s, rue s , si cc plat d'éducation tendait à détruire 1 eus: ignt Di, nq urat tel , vctr z-voua : pprorn'cr la pctitic.t.? Or donc, volts da v'cz saveur Ce (lit 1 co,Atout; le il( Voit de la Coni- m.ssion est de nous ii;seine e. \ otis devez être cloqués de lit mi:.uièrc dont se lotit les uapports de lit commission des pets cns: elie p: oiecce la jusLu' et1 .i injustice d une pcti:ion , ii tribun:ml suprunte , et rouis motiver ses arrêts; je dupa ide nu nouveau tappo+t pour savoir s'il lie S'agit pas d'inc rictivtlleprosciiptrou cuuaIe 1 lis( i;ucnililt muttiti.

Cette prelc it:on est taise aux coin et rcjctée. Le renvoi au ministre de l'iutcricur' est adopté. ives pro-

gauche. lai Uuei:ucj, àPa:is, dem ande'i.'interventiondelacliHni-

bre pour 1; -ire rentrer la cousu, e , le préit t de police c t ses agcns, dan., les bnt.lu s que la loi eitre1)l joui, eue leu' a tracées.

La couitnirs..uo;r propose le renvoi au ministre de l'intérieur. M. -de Girarcun : ltessietn's , il est bon que vota sachit z que la

police s'arroge le droit d'unpêcher que l'on alliclie dans Paris les ottvritge5 pio.ct'tl, pin' la et grince ; vois ne pouvt z voua ima- giner le tort qui eu la lait aux L1.ruires. On a luisit paraître l'his- toire de 1813 ; ch bi._n ! iilc_ssieurs , la censure n'a pas voulu pcr- Dicttue que cc t ouvrage lait ail:c!re. J'ignore quel eu peut être le motif; le De conçois pas ce qui pouvait cutpêchcr d'imprimer cet ouvrage. J e pense que la CLantire De vottcira pas annmciter tout ce que la censure a ué,à dcdtcus : le uieincnt de rapps ter sers abus D'est pas encore arr,v-é; trais ils Sont connus. La ceu- sure ne devrait pas exister dans Du gouvernement représentatif, car il n'existe aucune dillérclice c litre la Turquie et en aower- nemeut représentatif sans la liberté de l a presse. (Ou rit à droite.) Oui , 141c.,steur5 , C"(-St lit venté ; en coursé lueucc , j'appuie le rc nvoi au uunistrc ciel interieue. - Adopté.

Le sieur l'ic:uard, suaire de Fottqucs ( 1_ot-et-Caroune ), pré- sente dis rétlexious sur Les uloçees d'a_sui'ci la tranqui;iité de la France en veillant à la conservation des membres de la famille royii:e. . .

1,a cotnnuisssion propose le déprit au burcaudes renseignemcns, attendu que lisréliex:onsnuertsscnl la 1-rance entière.

M. l.cujantin Comstatit : Ccrtainunent , Plcsei u.-s, nous ap- lil:ntdissati t. us aux uioyelis que l en poursuit proposer pour la sui-cté de la fanarile IO) lc; Ineis upu.rdi:ut on pc;urraat vous proposer de t'è,,-mauv is liuav(lis . al litri.ires incme; nous ne pouvons donc plus decider cette question suis rurtii,itre les moyens du pétitimuuatrc. Je dam:mde -dcne que iii. le :aFl.ortcur veuille bien nous 1; il e le aire de la potion.

A gaticltc : Oui ! Oui ! ( llec"lui es à droite. Iii. le rappo.tcur : Les peuttmis sont deposées au bureau de

la commission ; on peut eu prendre cuunaisauce. 11. de Lastours : J e suppose que le pétitiouu tire invoque, polir

Il, conservation de lu famille royale, des moyen, qui tic scraiemt pas couvuuaLles, qui s:rairait eut' être illculc dangereux. Je ne croi.;pas que lorsqu'ut individu propose lenluycu de,conserver les Iiou. bans , on puisse paiauci a 1 cid. e du joui..

Al. de Corccllc s . On ne de u suiinc ,pas l'ordre du jour, niais lu 1, clore !

M. le pré:,ideut : On a da mraude que la_pétition soit bue. ( A ,attelle : Anidysel ! analysée ! ) Je val- inuttre cette dt roulade aux voix.

Lupreulière épreuve est douteuse. A la scconde n Pl. 1t, Jn'cü

Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés

2 gent déclare que M. l-e :'appc, écot' va analyser li p:itilion.

lfl. le rappo.tcuur : Le sait' PI(:isard somit;ute qua' le Roi fasse

sa résideuce a Vers tiiies, et dessin élue les 6onl.uCi qui sont a:t-

près du Roi soient dune li lélite s toute epreI!ve. ( 111uruiures à

gauche.) Le sieur Pichard desl.c qua >sou laisu tt:,e réforme dans toutes les administrations , que 1 on rcutpl le(' Ici traîtres ct. les équivoques ( Iuurm_ires pins viii 'us) p u des hommes qui ont donné les marques de devo!uu_ut à ii !.maille royale , et qui u ont pas faussé lent: u sen tiens. Eulin , le sis tu' Pich:u d desi--re que l'on Irrite rail li-cin aux corruf>teurs de 11 m-trile publ jrte , et qu'ou les envoie régcuter les caunibal_s et les autropuphages ale l'Auté- l'i(ne. ( Rire universel. ) .

I. de Giesi,'din : Je pense qnc la chambre n'hésitera pas de passer à l'ordre du jour sur cette pétition. S t ll rjesté a rct''u trop de preuves clé l'ai e r des liabitaiii de 1 t c;pitale pour aller lia- lute ersaill. s. Ou dciu itdc que le Roi ire soit entouré que de sujets fidèles; si je lette les veux sur ic banc des mlirü,trcs , je

suis ptrsu: d de l inconvcu trace de la pétitiota. ( Mouvement il l)i- Iatcté a gauche; sourire è! droite; nturuat.es au ccutrc.) Je pur- siste dort â demander l'ordre du jour.

L'ordre du jour est la suite du la discussion sur les articles du projet de loi concernant les grains.

itI. 1,' président rappelle à Lu Chambre que six anieudemens qui ont été proposés cottitfO dispwitions additionnelles a !'art. 8 doivent être aujourd hui discutés avant l'art. 9, qui est le der- nier du projet.

I. le Luron de Puymauï in développe l'article additionnel niva lit

Les administrateurs de vivres militaires et tic la ncarme , ou

des établis miens civils , ne pourront employer que des blé de France ou des farines de France , ce qu'ils con'tateiout pic leurs

registres , sous peine e perdre le prix de leurs fournitures. ii

M. le ministre des a aires étrangères et M. le baron de Marciv combattent cetanrenderuent , qui ai.est pas appuyé.

M. de Marçap développe l'auicndenceut sui aut :

« Les particuliers qui se livreront au couiuurce de grains ne

seront pas taus de prendre de patente eu ratsou de cet anlen- demert. Il

Après le rejet , faute d'appui , de cet amendement , M. de Las-

tours développe tua amendement tondant à établit' dans tout le

royaume une réserve de grains au urovcn de laquelle on puisse

dclinitivenieiit cmpèclier hiuipo:tabou. M. de Lani,,tll cour but l'a:nerid otiemt. ll pen tc qua 12, m°il.eure

.source d'abondance est la ci.adation des su!ISi;taneas. La proposition de renvoyer l'a:ueudcunent à la commission est

toise aux voix , et rejetée. L'amendement est pareillement rejeté. M. le baron de Puyii iu; in développe l'amenderaient suivant « 1! sera accordé nu délai de qu_iranie jours pour n.ettre à exé-

cution les dispositions de la présente loi. -

« Ce délai sera de rr,ucur , et me poarra être étendu , sous au-

cun prétexte. tt

Cet Innendenccnt n'est pas appuyé. M. B!tsterrèc;le développe titi autre amend'nnient qui a pour

but d'annuler lus dispositions du projet à L lin de La sc,siou pro- chaine.

M. Barthe-Labastide prononce un discours en faveur ale la

'proposition. ?vl. Benl:nnw Constant, encore unilde , monte avec. Peine a

la tribune. Il cousiner:ce par dcnc.iuder pardon à la Ch.uiurc de

venir à la tribune , lorsque la discussioil est aussi avala eue, pro

'foncer un discours écrit; Tuais il tie 1 a 1 rit que pour lie pas Cx-

poser à être sais cesse initcrlonc:;u par &s mnuc'ttrures.

Je ne sais , dit l'orateur , si 1 ou mu dent iodera encore quel vent a soutlé Sur nous , parce que je viens appuyer I suit'udc-

inent proposé cousine un léger adouci-,seul-,ut au projet de la

conuui;icnn. M. Bcnjati:in Constant revient sur l'opinion qu'il a émise dans

la séance de samedi ; il rappelle toat cc aloi s est paisse dans la

allscu,Siou , et eu fait ainsi 1 iliitoll'c en rue. Uilï ïl Le ministère vous avait présenté 1111 peoj.ct de loi; h conNnls-

siom vous in a prése c tin autre , aagirl tous avez rditjrc ;votés étItz donc di usés avec ic gouveriit-Illeuit ; iltLL; Il!] mLii ire est

Venu à votre seeonrs, et VOUS avez vas .ut une p.trtia.d.l lillois- tère. Ce ministre s'étant probableuncnL repenti durant la nuit vouant daàirc le leudeuna u son ouvrago ; v oui ue l'avez pas Lissé faire : voilà toute l'1listoire. La pi ornière fois, voit; avez tt'iuul- phé d'un ministre , et la seconde fois , vous avez triomphé du nnnistere tout entier.

J e ne crains pas la disette pour une nation aussi généreuse que la France ; tuais l'Eu. ope entière est silicince par une c péce de 1;cndarmiric quai 1 eapforte, sui-disant au none de t ordre: suc,:d

( violeras inurtnires à droite , et il est iillaortaut de lie p0' met- ire L Fronce à 1., merci d'évèncnrens utrp:w us.

La question qui s'agite ici , licssicurS , est antre les hommes qui trav:,illeut salis recueillir, iii les hcnemtcs (lui recueillent saur travailler.

Lu de nies honorables collègues a semblé m'adresser le repro- clte de viser à la pnpul rite. Je lie sais 51 ce mot ,n'est applicaule ;

niais je sais qu'unpou'rart appeler tfattemrs du peuple _1111. les nünislres, quued ilsprononeaut des dseoais pore' ces lois dex- ctptiun , et que ce iiiot pourrait aussi s,appli:lucr à 1_q. les di- rectcirs-generaux, lorsthi il, parlent d écu.iuune. (1Iw'nw.es au acclitre

En Inc livrant à cette pl.ti.nle, }'espère rester toujours oui avec l'lloaorallle ami à qui je .'a, ti c,s; ( lia rit à droite) sou caractère 1'xura peut titre ertrùt. i. ip loin. D'ailleurs , ii est bon qu'on

s,cIre que chacun de nous parle d'après sa conviction et sa con,cicuce.

Après avoir reproduit' les argnnlcis dont il s'était déjà servi coutre le pmjcl de la couuuissi,n , et rus h d.'roièrnn séance , M. Benjamin Umst:uct vote Pour l'auvudem lit de M. Bistar'rèc!ie, gnncptil le regarde comme un raoùle insuf,isaut aux mauvais effets de la loi.

M. de Lamtth vote coutre 1' amendement. On demande à aller aity vois. M. 1(: pré.;itlcüt déclare que la Chambre n'est plu, en notnltre

sul''i.taut polir d, libere;'. Ou dinun,ic à $l. le président d'envitvrr cherc'trr3^s députés

à la salle des Conférences; tu aii contn)c il ne s,V tro uVa nutrun nuvuhre , la séauc*c est levée et la C'.tantbi e s'ajuu: lie à vendredi prochain.

Pattés , le . moi. FÉTE DE L tu Tint-ne-i I'.i.E.

Chacune des grands salies dr 1 Ilôt 1-d,,- Ville avait été déco- rée dans ic style approprie à sou objet ; celle du bau.lrtet c' lit dais lis forons atit,gutes , et de la plus riche sinnplici!é ; celle du trône rép )[idait par sa niS uiiticençe à son a eiO c' de;tüatiau ;

celles destinées ait concert et au bal , réuni;;ait:nt Lt riclt_sse. à l'élégance ; le choix dis couleurs , les draperies , les orurnums , 1 illumination , l'effet c doute des glaces , tout était lit meilicur goût.

A quatre heures , les personnes admises à assister au banquet de la fouille royale , les dames nommées polir accompprner les prtuc, sais , ont été réuuics dans les vastes sallos de la }tihlio- thè pue de 11Iôtcl-de-Vile, oit (lies se sont as=iscs à des tables de uoaze couverts , servies avec toute la délicatesse possible. Il y avait en outre suc table de gnaraute couverts pour le corps diploui,tique , Il tu antre taille de s.tixante couverts pour les of- liciers tic la ira u,on da Rai , dé,i.,nes à crt effet par Sa Majesté ; une autre pou, le caps ninnicipal, et aine dernière pour les periouties uesignées par le corps municipal pour remplir pen- dant toute 1t tolu 11s iouctitais de niaitresdes cérémoiies.

A six haires , LL. AA. lat. lloxsIEUia , 1IAn AILE , Mur le duc d'Ail doulêrue et ïrl'ur la duchesse de Barri sont arrivés à l'Hôtel- de-Ville.

itl. le préfet de la Seine, à la tête du corps municipal , et suivi des douze dames iottunées pour accoutpigier les princes- ses , ont eté recevoir l a filin; 111f, royale , qui S'est nnnnédiatenient rendue dais la s:dle du trôui. LL. AA. RR. , ont pris place à droite et à gauc'ae du trône. Mgr. le duc d'Orléans, Mgr. le duc de BiurboJi, dl'e la duc' esse et Mtlr dOrléans ont également pris place , accompagnes des principaux officiers de leur maison.

Au moulent où la faucille royale a parai ,l'assemblée déjà for- nlee dans la asile du Trône , s'est levée auv cris réitérés de vive le l'os ! vivent las bou,'Lniis.' vive le due de Bordeaux. ! dl. le prelet s'est avancé , et a adressé à S. A. Il. )Iossteca le dscontr, suivant n

« Monseigicuc, vous venez d'entendre ces cris de joie. Par- tout les vls.,des sont riens. Partout lus cnurs'se pénètrent d'une vive et charulaute émotion. L'amour dis Francais fut toujours l'heureux tresor de votre fui illc. Veucz, ?llonsni neair , venez eu recevoir de nouveaux guignes dans cette fête populaire où votre auguste nt.tison se péùt â rapproc-ier de la tuasse des ha- bitalas, la soleuidcctr du rang et la majesté du trône.

s pour juin faut-il bd ii , quai cc trône soit inoccupé ? Pourquoi tout u-e vueuv ardemit , tarit duuaninics prières ne saur raient.ei!es rctld e ii noue bon Roi dus forces que ses sujets vou- draient payer aux Jépcus de leur vie l llites à lues ntl'ans , tu'a répété, S.A. , il y a peu de jours, dites-leur combien je re- greite d élrc prive par Lues m ntS de jouir de celte fête ai milieu d cuv. Mou.irque :au.;uste , porc chéri , la lonle avide cherche partout vos traits vencres , elle vous adresse ses bénédictions et ses transports. l'tusscut-ils pénétrer ju,gtf à vous , Sire, dans cette enceinte sacr;;e où votre s,gesse a dicté nos lois, où vos ni d.latiou;.veillent pour (lolre bonheur , et que les maux qui vous y. r_tictmn.nult en soitut.da moins adouci : Dsigmz, Mpv- siEun , daigucz. erre rotie auprès du Roi, at vendiez por- ter il ses p.edi cet llontui ng,: uu'tuluie de nos regrets , de notre recounaissuice et de motte :uuouï.

«.clos, tluuseiau=ur, dis cc trône dont le vide nous afflige .avec quel attend:tis4 ineut soi regards ne se portent-ils pas sur le noble et toucttant cortège qui vcris acconllmgne , lia , pics de l'a grâce et de la v.cillaucc dont nos princes offrent le modèle Sous limoge de detr Sooeurs adorées , nous contemplons a t les plus douces vertus et l,a .Vertus &s plus s tbliutes. Dans leurs crailles épieuses, ces augustes princesses ont recic du moins une con- solnt:uu ; la noble lige de nus rois se ranime pli' Lune d'elles ; clies scuuiccus qu. les unisi(nt les confondcut à nos )eus dans le mémo Il14;üf.t1t. i\out l':,voit salué , ce jcuue enf(nit comme l'aurore qui aiuonce uu jour pur après 1a tem pête. Il vivra polir inciter ses uohi.a_p:areils; ses modèles sont ducs sa famille ; il y trouvera les quailtci qui font les bons princes , et les ver tus qui tonnent le, grands trois.

» Le. temcps u usé plis loin que ces vertus royales seront culot apprécées , et que , partir accord uiaüme , les peuples sauront

1 Combien on doit plus à ces garanties, qu'aux f::u,scs et l'un, stcs

m:uvmnes des novateurs. Déjà lia Fiance repousse av,'c déd.uin Luis abstractions 1ncusongèrei ; sou Lonheir ast une ré-:}i!e Plu, dotl-

cc; elle s y piait, et elle' se eoutie avec délices au e nu,ii, rmatns

qui l'ont proparc.Après de longs orages , qui n'out pa; te sans

gloire , il c.,t temps e gotiter le repus tt il ielicit'e. L a 1 o'itiu lie

lie, c nfans.de S.iiut-Loué., lut tvujuu:i pic.rendre la vrai çotnnlede cules 1lcupies heureux.

{

t

l

i

Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés

(3' il Fiers de la prospéritd aie notre eisère et Telle ;ï'ranee , paisi- In fière divi;ion inilit lite , MMI. les rgiciers de l'étàt-nta}or de la

hale il 1 ombre d um trône respecte , contemplait avec joie le berceau cte cet astre naissant , qui est po .n nous l'étoile (le l'ave- nir , tons nos vireux sont pn;ti fil Ill !Lltll'n d,: et', qui e:Ciste, tort notre amour pour la d,-nastie d; nos princes 1_gitintes, toute notre reconniisiance po;n le i i )uargae nul, tir d tant de bien et le cri de nos tueurs sera toujours vive le Roi , vieerrl les Bour- boes!

-.lONSIEUS , qui av,;t entendu ce discours avec 011 intérêt plein de bicuveill ente , a repoudu du toit le plus aii,ible et avec tir,

accent qui are peut se decrire. ' exprimer au Roi 1. « i1'lc:ssieurs, mon prcnl;er devoir sera d sentimcns que vous venez (le iiianit'ester d'uue tut niL i' touchante. Je suis persuadé que ce sera une consolation bi douce pour son Cour. » t o.u uni , Fr:iuciis , fils de Franctii , né d'une famiil: toute IranÇa,sC , cmnbien ne .suis-je pas il;'11: C:IX d: nue t u+a-

ver ,i nsi au indlieu de mes compatriotes ? Lt esanuneut tous uns v e ix are iceaieiit-ils pas pour leur boaicur ? Croyez-bien ,

tll.essicurs , que nia f.untlie et aloi , nous y trav.1.11eroui ton- jouis et de tout notre Dieu'. »

fia

,

. A ces m ;ts les cris de vi.e b Roi ! vi'e ,ilo-isieur.' ont éclaté i

au sciai du Corps m:m:cip.il , et ont été nulle fois répétés par 1 asselllbfée entière.

14I. le préfet a saisi cette occasion pour faire hommage aux princes et princesses de médaitlcs en or , gruvees à 1 occasion t1u b.uptêtne ; umcd ulla's du ph-s be:t:t trav.ul , eseCs1tCCs et trap-

Aces avec une extrème celerité sui les d: siiiis de M. Lauitle. Les princes et princesses out alors' passé d as la salle du

)Jan qi l Le banquet a duré plus d'une heure. La musique de Mltl.

les ga. di s-tin-corpi , placée dans une tribune , a exe:;ute pendant le repas des zo,ce,mx très-agseddes.

Au moment out le b iii j set se teiauciait , \I esse n s'est levé, et d'une voix forte et avec 1 accent de 1 culsiion , il a dit 11es-

n sieurs , pinsquc u)s ep:oIvens le re-cet de u.: 1)

as avoir au » ii lieu de no.s le ulril tac da pères, ayons au rallias la coi- » solation de boire à sa saute.. » A ces ait ,t; 1, cru de vive le Rai, vive Mosilzun, vive la fin:fille roi'ah se sont fait entendre de toutes puits.

Après le banque, , les princes et priaCeiiei ont adressé à M.

le préfet , à 31.71. da co: ps utnuiciia.+l , à M -, de C lune ol , ans dunes du banquet et aux d unes uonlutecs poar accola] lui, , les paroles lesplts oluligeantes. De li salle ctu banquet, La faunlle royale , suivie de toutes les pcrsuoues qui avalent assisté au ban- quet , est passée dans une autre salle oit le calé était préparé. Après quelques moinctu d entretien les princes et princesses ont pris pla- ce , et 1:s artistes (le 1 Ola ira-t wui.jae 0111 cxccutu uu n;te. uiede dont les parobs sont cle M. le e uev,titae Aliisuu du muera, la uuai:.1uc de nl\l. Breton et liotvell;.cut

A 11 lin de l'iuterutdc ira ri-h:au sesl levé et a laissé voir un trausp:ucut allcgo, i-lue représentant les armes Je fi ville de Pa- ris, lait v,ii.iscau en tonne tte berceau. ïsl.gr le duc de Bordeaux v rcpo.,c..... M.' la duchesse a été visita:eut tut cloue :a 1aspect de ce tableau..... Oli a entendu ces uto', : Il lui ressemble..... il lai ressemble bien , sortir pl:sicuri l'os de s a bouche, CL 1 ,lu,aste mère :a fuit à A.'' de C6toi-cal 1 bout- u,' de lui nl-autrer le bra- celet sur lequt 1 est le portrait de son enfant, puai' lui haire juter On mérite de cetterrssemblince.

Dans le salle du 'Pelle, les artistes il,- l'Académie rovale de nru,iglu ont exécuté 110;; cautatc , paroles de Lvl. h'aour-Lôrlnialt , in -si-1ue (le M. Chai uilinl.

1: auguste funilte s est , de la salle da trône , rendue dans celle du bit. L'ordr e te plus parfait v régnait ; six cents tenues , dans toit l'éclat d: 11 pliure la plu. riche et la plu; élcg:ntc , étaient anises sur des gr:ulisisdispos:e; mi' an1piutuéàtre. Les hommes étaient placés derrière elles. Le milieu de la salle ét-ait entière-

Cil paraissant et en voyant 1 as_c1nbi:ie entière se lever aux cris de vivo le Roi , ont paru frappes c_a la beauté de cet aspect et émus de 1 uu-inimité d'uu tel C11 t:101151 saule.

Après avoir vit deux contre-d uses et s'être promenés dans l'a salle , les augustes personnages se sont r:tirés , accompagnés par M. le préfet et par le corps Iu ulicipil en tcnioignant de i,uure .li aux dignes ursgistrats (le 1.1 c lpit.ulc tout:: leur satis- faction de ce quils avaient vu et entendu depuis lçur entrée à l'Hûtel-de-V ilte.

Le bal n'a irait qu'à sept heures du matin. !)il S mai. Anj;;uru ln:i , après la munie du Roi , S. M. , en

sortant de son caiainct , a trouvé renais dans La salle du trône ltl`tl. Je., uneutbres du cousc,l d'état, t+vnuit à leur tel(- A. le aile de. litcid_L.n, p:évident du C,mscil tins mari;tees qui out leu

Yhonneur de présenter Lu: boom sac au ROI , à l'occasion de l'anuivrese u-c de sa retitrce dans Y.u i;.

Ont été cnsntc a111ellCe3 et ,ut.od.iites dans !a m'mle salle avec 1,.: corcntoilial aceoutu:ué , 11 gr ndc députa - n de la e':tam- bre du, pairs de F.-. ice et celte de lu c a iobe,.' tiers députés des dupartcmens; des dcput_dions de 1: cour de c u,s.:lion , de lit tour dus comptes , et le enn.eil copal de l'insiructuduL hubl:que.

.etu '`a..qa s'é ctant passec dans le s:dou de la p-tix , y a rien amc départi aou de la Cour royale, le corps nnuucip:Il de 1':11 u. i.".\ca donli(. frai;;aisé et la Souieué royale d a ;riciriture out cucute cil )'honneur a offriricur boumtasit ait ii i

Après Ces rccahtions , ont e ,dosa passer- c'cvautle Roi. gtuaite

),tltce , et MXI. les officiers des régiinens de ligne en garnison. a Paris.

Répo'tse da Roi au di -,cours de 31. le préfet r e la Seine. « Je reçoit toujours avec une nouvelle satisfaction les félici- tations de in i bon ne vrille (le Paris : c'est pour in')i un lieu-

» reutx anniversaire c((uc 1 aunoace que vous une fuites de l'ouver- aa tIue (la tan il S'iut-Denis. J'espère que celle du canal de Dure. » aura lien à l'époque iudigne'c; et que je verrai aussi ac!ncver' » le can-d Snint-..nutum. Ces utiles cntrcprises srCouderont puis- » sautaient la prospérité de nra capitale, qui m'est si t'aère.

» Ap ès avoir été si long-tenipi privé , par ni,,s intimités , du boulicu: (le voir na in peuple t a'a été bien doux de ait sa-

li tisfair:; ces deux jours-ci. J'ai joui avec délices m inc trou- n vint au milieu de lui. J'espérais avoir encore ce plaisir au- » jourd'hui , In tus je are sais si le temps le permettra. C--la est » factieux à dire, inai la santé doit passer avant le plaisir. Cc

pend tut , assurez bien mon peuple que le sentiment n'y perd n -,leu , et qui' lors ju'il )'est 1) là présent à nies yeux , 11 pensée » de son bonheur est touiours là. ( le Roi a montré son tueur, en o prononçaut ces derniers mots avec une émotion extraordi- » alaire. )» - M. 'Havez , président de la Chambre des Députés, a pro- noncé 1e discours suivant :

t' SIRE , « I: anniversaire dm retour de V. M. dans son royaume est tint

feue de rcconnaisssnce et damour. Jamais nous ne 11 cétéb:ons sm.i avoi i à volt i rein, celer de nouv.'.aax bienfait-; , et à v ms ex- priuler des scntiuleni uuuscrnix. Les orages qui semblaient meila- cer encore le repos de la patrie et ses libertés out été détna.-nés par votre sagesse. Nos mstitmtions , malgré les calomnies des mé- chais et lus Complots des factieux , se perfectionnent par l'expé- rience, s'afferuni,sent avec le temps ; et chaque jour des témoi- gnages éclatans de fidélité resserrent l'union de votre peuple avec sou Roi légitime.

» Prosternés, il y a peu d'instans, w i pied il-- cet autel où V: M. , cnto'truc de sa famille, venait présenter l'héritier de son trône qui le sera aussi de ses vertus , le respect ne rouas permit pas- de taiéler nos acclanrttion; aux félicitations des pontifes. Sire, nous vous apportons auiourdhui l'hommage des sentinlens dont nos cours étaient rem plis, les hénédtctions et les vieux de tout lui peu- ple qui vous doit son bonheur. »

.Vois donnerons demain la réponse de S. M.

- S. M. a accordé le cordon bleu à M. de Ca;telcicala , amhns saleur de Naples. San Eecellcncè le pontait à la céremorie du baptiunc.

- M. le comte Siméon , ministre de l'intérieur , et M. le comte Beugruot , ministre d'état et membre de l:a Chanjhre clef députés , sont nommés grand-cor dons de la Léiou-dlonneur.

-MM. les licntenans-généraux conte Rapp , comte Partout- 'l , baron de )amas et baron Castex , sont nommés coln'nan-

dcurs de l'ordre de Saiiit-Louis. M. les l;eutenans-gé;éraux comte Souham , vicomte Dileoa

et le Confite de 1, rgrau;e , inspecteur de gendarmcrie et inembre de la Chainbre dus d;pariés , sont nommés grand-croix de la Lé-

3 1M. les lientenaue-génétattx baron Pririon , comte Lion , ba- ron l'uthod , connue Loverdo , et les maréchaax-de-c;mp baron Despirés , vicomte de S :iut ;l ara , garou Coi-sin et Gentil-S iint- Alpiionse , sont non mês grands-officiers de 1a Légion-d'Ilonncnn. - S. M. a accordé un grand nombre ale décorations de laLé- gion-d Honneur, à l'occasion du baptême de ;tige, le due de l si deaux. Il en a été donné cinq cents clans le ministère des liliances et dans les aduuinistrations financières du royaume, par- mi lesquelles vingt à des receveurs-généraux , et cinq à des rece- veurs pariclalicrs ; ql, itre cents au ministère de l'intérieur , aux administrations qui en dépendent , et aux gens de lettres et a - tiites : nous ne connaissons pas encore exactement toits ceux qui, parmi ces derniers , ont reçu cette mur pie (le faveur ; craint , trois cents au uuni,tere de la justice et aux différentes cou. S et tribunaux (lit royau'nc.

Il en a été fait des distributions , dans un n riniare équivalent, aux d?partemens de la guerre et de la marine. Un grand nombre de chefs et de sous '.tel des divers ministères et des directions

g né:ales ont reçu la décoration.

- Des gazettes de 11 Sari se annoncent qu'on a découvert simul- tancinent à file il E1he, sa Livourne et a Florence des indices d'une conspiration , nias qu elie a Clé étonliéc de suite par 1 ar- restation d:s personnes désirnets cornue y avant pris part. L'un ct s co:nphces de cette ;l11 lire , qui s'était rendu de Luvourse à

l'torenCe , ayant appris l'arrestation des conspirateurs , s'est prIe-

cipité ale la fenètre i'un gnatrièuac clage , il est resté mort site le pavé. - On assure que la commission du budjet fera son rapport dans le cnntanencemeut de 1a sein aiuu' p.oc'tsiue.

C'est M. de Bouald qui est rapporteur du projet de loi sur le

Clergé. - On annonce que 11. 1' général Lagarde, ministre plétuipo- tculiiire de France à iMiaitic,u, passe à Mideid dans la ,uériu0

1., etat in jor 1 t le corps oe jus ol, rl s de lit glu de iii-y, ambessadcm de S. M. britauuigtre

tionalc de Puis , i'et ut-majo , t 1. cul p; de 3111. les ol ;cica's il tdrid , est aTrivc à paru.

au la harde royale, MM. les oliicicrs de" 1'ctut-ma;or de la prc-

Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés

TOULOUSE. (4)' let' c vcrnentenl prou iscirC a fiait publier le décret suivant FE DIr AN'D I.e1 , etc. Au grand n écotittntemcnt de notre aille royale noirs appre- nons, par divers rapports des autorités locales, que plnstenrs individus se prévnlant.d un it.taclnc uvnt partir:tliee à notre per senne, et quelque;-:m_ u chant le titre de ceounand=mis de nos lidèles sujet; , cherchent à film,(r de:; e iio lemens Sons le pré- trzlr,éci nz decoetrih'icr;eu lien del'rtsl.llssèntcnt a 1tr crainte

dans l'esprit d, -s citoyen. plie ih.l tes , fnm^ntrnt les dissensions, et trot1Ll-nt lit tta,dt;1L .é des peuple. Ces euhepntsSent di- 1% nppo;éc; aux principes que noms avons toujours pris pour baie d;' note 'ouverneuulit; savoir de rectifier les opi- nioms erronées , d'enconragc r Il concorde entre toutes les cluses de nos sujets, d'inspirer l'il réa; once d'te aux luis, et de punir toit- tes lis pci'scain's qui surs un prétexte quelconque excitent les désordres et les révolte!;.

Il est dnc n, Ce,saire (le rappeler c'hi rnn à ces devoirs, et de flaire cesser une crntduite irre;ulière et perniriCu.se.

A ces canuses , etbtr 1.1 p ,in- sitiuu du di ecicn: général de la po'1CC, nous avons résolu de décréter et déc.étori;; Ce étui suit

Art. 1", A dater (le lit pttblicatinn d t présent décret , tout enrdIinient de 1 espèce ça-desci est défendu, 2. Tout contrevenant à l'article pt'écéaent sera de suite arrêté,

traduit en Juo;cnteut, et puni d'un emiprisonnemsent de sic trois à tin an.

FEROIN ANO , etc. Ayant résolu de faire examiner par nue junte de nos généraux

la conduite de toits 1,; individus de l'aucieune urinée, nous avons décrété , etc. Art. tC1' Lu junte susdite sera comiposée dti lientenarit-^énéi; 1,

dite de Sani io , président ; des niia eehi:uz-dc-e nntp , D. l'hiblppe (:-ui ce llier ; D. Ferdinand rial ev ; D. Lnrti:; L'n-del

; 1). Mortel Catniri.;t , pr;née cie Campot-esle; et 1). Charles della Rocca. Le lare.;idc lit est :nttoriscr à uotnni',r un secrét.,i; e destin choix. 2. '1rut ittcividn appartenait au départ ru ent de li guerre, quelle ci-je Soit sa. psition; toits les o skierapensionnés, et-tous

les emmisiové3 quiIcouques de l'administialiuü et de la secrétai- rerie dru,lit depil trtuent devront se présenter à la junte pour y faire eyamili r 1, ni- conduite.

5. Les r:rd.iVidtt; sus-nu':itiotmés devront se présenter à ladite jante, far clas;cs , de lit manière qui sera spéci.ée par le direc- teur de la guerre.

Direction général-, d.' la police. L'ex-général Pépé, s'etaut notoiri inc lit rendu coupable de

tt alte trahison , le public est prévenu tjit:' ledit Pépé sera nuis à Mort s il rep irait dans,le-i doin,cime de S. M.

a nominé chev.ulietx (le la Légion-d'lIonnc;i , 11. le p]ecmiH président Ilncgnai t ; M. Je président Daldeguict ilil. lr s cou_( t;l rs Mon uat , doyen ; R iyna i de St.-ilcbel , Ihiicf. de Tri iU as : M. l'aine u gémé il ii siO tl i Rt. ( ai ue , jii e de pin M. le baron Giry, proeireut g néral, a été promit art grade d'ofücier de la Legton-d'IIooucur. - Un évén n ont dies plus nrdtr nemx vient de jeter la poprt- laticn de cirre ville dius la çou,tcrnation et pisteur 1aMtlles d,;n.; le désespoir.

- Le S de ce lit sis , vers lus onze heure9 dit in itiu , la uivut 0n (le M. Goflï-e, cadet, minera:id de {raines, Située rit:: des luta-

l ic S , et don m. t tr la plvcr Il nu'hon , set écroulée : uuc per- sonne a Pe ri sou les décombres et deux autres eu ont été rttnves grièvc-mie--nt l,lessées. M. Gof i-es cadet qui par cet accident se trouve privé du se nl pat.ruucinc chut les reverlas joints à son in_1u;trie saffisticnt il p' toc pont- eut- 'tenir nue épouse et six e nfaus vil bar; â;c , a cau;enti , sur la proposition de pl -tai^urs de ses ami; , ii ce 1',it ouvert ni -sa laveur uac souicriution pour le dédommagtr quia lit que pasi!-;le des perte.; q;u'iI 'i éprouvées. Si t'iulortune , une probité à toute épreuve , et mn dévouement sait; hurues à son Roi , sont cles titres Sufisalis pour Mé'riter qu1 Jne sccour; de ses concitoyens , qui , plus q:te M. Golfres a di,011 d'en etterdre tilla Pugens et d'Adhéntar, Notaires royaux à Toulouse, ont lace voulu se charger de recevoir les sommes provenant de cette souscription. - S. M. i nommé chevaliers de lit légion - d'honneur , 1!I'ignot, ch,uni' en-majm du 8.° réa inrnt d'artii:e:-ie à pied. M. A,tié, mededin en c'.tef :le 1 hépit;<1 utilitaire de Totduu,c. - I)rs v, yagenrs qui arrivent de Catalogne , annoncent qu'un navire d,ins 1,quel sont le géaér i Guilluuue Pépé , son état-tuajor et plusieurs an:ces napolitains, est en ce lnonustt en quarantaine dans le port de Barceloor:e. -

Une lettre de 11 frontière porte gaie tenir frc g,tcs napolitaines Viennent d'cnhcr dans le golle de R.isas (Jo rrnal ale Per pi:ezarz ). - Les partisans de ii jante , qui S'étc'i, nt sittivés à Gènes, se sont cutLaryirés polir l'Espagne sur cinq on six hàtirnens : cpi 1- qne arrestations ont cu lieu. Une cornnmis.;ion inilitlire a éié C; cec i Turin , Mars le; tn.-tubr'es umunnés se. refus_ ut d en faire p;u-tic. Ilion de nouveau sur \ai les. (Jourvtalde Lyon.) Baronne , 6 niai. Il a pissé ici tins courrier de Lisbonne , qui a aumoiicc l'arrivée dan; cette capitale du prime royal d_t Bre5il avec Iacceptation de la coustitution par le roi sou auguste père.

VNIVER SITÉ LE FRANCE. Extrait tin registre de; arrêtés du cors il royal de l'instruction

p'_ulilique. Séa1ice.,b r avril 1121. En exécution de l'art. 9 dr ,,st :tut sur les r, ;rééés des colléges le conseil royal de Pinst; uctiou publique a arrêté. Art. 1 . ° Le concours pour I'agtegation aux CIis_es supé- ri:mres des lettre:; et ;a;" et is-es de gr;nrnt: nc, suri Lctt crac ruts é dans Ics ac idéniie, de Paris , Caen , D.jou , Rennes , Pci- tiers, AiY ioiil)use , st ra

Art. 2. L,. concaaa pour l'aagrégation aux clisse, des science, physiques et tnatliéutatulit<'s , n'aima lieur cette année que dan, la seule académie de P,rri,. Art. 3. Conhrinéntcnt aux dispositions du statut du 6 février les asp vans devront se laite inscrire a i secrétariat de aide_ jutes ct-dess4ts désignées dans le coura rit du mois ale niai. Art. . L'ouverture du concours est fixée , dans chacune des dites Ac:adéMirs , ait 5 Sept, robre prochain.

Le ,niniste secrct:rzre d état, président rlu ro"stil royal, Pour copie conforme

S;gné CORBIÈRE. Le recteur de l'ezeadcia,ie ale l'oulouse. FER1RA VD-PUGItiIER.

Sont adMis à concourir, conformétüent à l'art. io du statut dut 6 février u8ai. t.° Les élëves de l'école normale qui ont terminé leurs cours d'études. 2.° Torrs ceux qui ont été employé; pendant trois ans, Soit cousine régens dan.; les colliges comrtn taauz , soit corume mimai- Ires d études d ins les colléges royaux , soit comme nuait_es dans les pet;ts sein;naires , ou dans les Institution; dans lesquelles l'en- seignement dt plein exercice est autorisé. 3.° Les chefs d'htstitutiom et les Inaitri-s de pension exerçant dep;ris deux ans. 4.° Les repé:titcura qui ont exercé, pendant cinq ans , dans les pensions ou dans les institutüons l une même académie , et qui sont munis dnu brevet délivré par le recteur. Conl'orméiment aulx dispositions de l'art. 3 de l'arrêté ci-des- Fus, ]es axpit'aus à l' a ües et

agrég tion aux classes supérieures des let- aux classes de gcunnt,aire dans l'académie de 'l'oulou;e pourront se présenter de 10 à 3 heurts , pour se faire inscrire au sc crétariat de l'académie , grande rue i ;izareth , n.° 2 où on leur donnera toutes -les instructions qu'ils 1 ' ruLuivéntcnt audit cducours. poturourt désirer,

ITALIE. -- Naples , 14 avril. On dit que le fameux Minichiui 'a été arrêté r c{ queSou c..inplice de Concihi;s est donné la mort.

(Iii A Lnnsa, nue grande houtigne et trois chambres sur I.t rue des P;u'ridoux , n° 2o. Un incita conter, réant suc'i.int tres-bien peindre et c:1- cnter, tenir lis livre; , devnandc lin emploi. S'adresser, maison

Lait) arque, silli^r, vis-à-v us le Gr né:-Soleil-, .:u s'-coud étage. (} i On offre mn intérêt dans ii

- petit Coninne -ce lucratif -à gud-

'In ru qui pou ut li- o'nn lin: .sc:nrno d: I j à 1:ioo lr. à titre de muse dr fonds. On ga,.cnti: -t cu ,iuti-e la sûreté de ce capit,l qui Sera à l'abri de toute perte. On abominera rêne si l'ors veut t e e s 1h-'r1é1ice6 dit connus, ce. S'adre,x'r au bureau da je';u-nul. (j° Le nommé Duruh;ee i sachant parfaitement conduire et tanset les chi-vaux , de.aireriüc se placer peur tiarrnu roulier ou garçon d'écurie. Ou pourrait égalcnteut 1'uttl,ir)vcr à la carnpa- s;n; pour avoir soin des récoltes. S adresse. pour prendre des rrnscrgnenn ils sur sen compte , chez '1. Belnroist , rue du Mai.

fl+srtranre,c gene'rale's cria tr'e l'incendie et sur la vie des hommes. Al. D.tli,ti; avorte a été nominé agent titulaire de 1 airondisse_ vent de Vrillcl'rurche ( Haute-Garonne ).

C}j mi) ono francs à placer à ibmds perdit en une on pl:ts;etus partit s. S'adt'ess:-r â Me Cetnpmas , notaire, rue des Arts , D. io. } A VESDRE, `Iü--3

Un chariot uenf à quatre roues. S'adresser à Metssomurr aine et Conipe , rue S.t-Rotne, n. 28. CL--î' A VENDRE , une maison , avec un petit j)ardin , rite d'An. goufême' no 18 , ci-devant du Petit-y unrsailles. S'adresser anpro- priétaire , logé dans lcdite maison , et à Ale Ammil'uau, notaire ro al , à Toulouse , rite de la Pomme , n° 56 , qui donneront les Ieuseignetnens nécessaires.

(£Ty A VENDRE , de rencontre , mine fort bonne harpe ; s'adres- ser , chez AI. Daunnon, rue des Arts, n° 5. tir' Orge peur lonri-ege', â vendre en vert ; s';.dresscr pour le Vol r et peur traiter dmi piix, avtnue de la Patte-d'Cie, hors la porte Saint-Cyprien.

EFFETS PUBLICS. - Paris, 2 mai 1821. Cinq pour cent consolidés , jouissance du 22 mars 1821. _82 fr. C. Action de la Banque de France , jouissance du tee janvier. 1821 ia.j5 li, c.

Marché du Blé l'hectolitre.... 16 f, 88 c. .dctcil . . . . . . 00 I-, oo C. S' igle to c. Maïs . . . . . . . od 1'. oy c. i

mai 1821.

Avoine 09 f. 7o e oo f. oo c

ILricots . . . . . 15 1'. co c

A Touloa,c , de l'fmt{Iiritneric de F. \'tsu;;EUE , rue St.-Rumc.

Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés