New Présentaon de l’Arrêté préfectoral du 8/11/2017 · 2018. 3. 25. · 13/10/2017 : Réunion...

Présenta)ondel’Arrêtépréfectoraldu8/11/2017

(autorisantl’exploita)onduprocédéTDN-THORparOrano(Areva)àMalvesi)

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“Les citoyens doivent s’approprier le débat sur (...) l’énergie”

“co-construire la transformation énergétique”

“éviter la confiscation du débat par les experts”

-  Nicolas Hulot (Ministre de la transition écologique et

solidaire) le 13/03/18 interrogé sur France Inter.

Arrêté préfectoral du 8 novembre 2017 :

assurer les « conditions légales de délivrance de l’autorisation » d’exploitation de TDN à Malvesi (AP p 17).

Introduction : Informer et associer les citoyens ?

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Etapesconduisantàl’Arrêtépref. Informa9onetpar9cipa9ondescitoyens

12/2015:dépôtdupermisdeconstruireetdelaDDEAparOrano.5septembreau5octobre2016:Enquêtepubliqueàlarentrée,peumédia9séeetpeuaccessible.13/10/2017:RéunionduCoderst:avispartagés7/11/17:annoncegouvernementale8novembre2017:arrêtépréfectoralautorisantl’exploita)onduTDN

→ PCaccordéparlamairiedeNarbonne→ Contribu)onsdeRubresusàl’EP.Janvier2017:créa)onduCovidemetpé))on.6avril2017:réuniond’informa)onorganiséeparlamairiedeNarbonne(Oranoinvitéenevientpas).Apar9rduprintemps2017:mul)plica)ondesac)onsdumondeassocia)f,rassemblementscitoyens,mo)onsdesélus.Nombreusespublicitésd’Oranodansl’Indépendant.Exper)sesindépendantesàlademandeduCIVLécartéesparlepréfetlorsduCoderst.

Coderstrepoussé,Exper)sesnoncontradictoires

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2. Le procédé TDN-THOR dans l’arrêté préfectoral, les bassins et les déchets.

1. Un arrêté global sur l’usine

3. L’arrêté préfectoral et la question des risques et des impacts

Conclusion : (In)certitudes et perspectives... 4


1.1. L’autorisa9on préfectorale s’appuie sur des références trèsvariéespourjus9fierl’autorisa9ondeTDN(APp15à17)→Ilseréfèreàdenombreuxtextesdeloistrèsgénéraux(direc)veseuropéennes, codes, décrets, arrêtés ministériels, arrêtéspréfectoraux).→Ilaccorde lesdroitsd’exploita9onàOranoens’appuyantsursademande, ses dossiers et les chiffres proposés par Orano. (raresmodifica)ons)→L’arrêtésignalequel’enquêtepubliqueaétéfavorable.Ce]eenquêteaétélancéeàlarentrée2016,raressontceuxquiontpuenprendreconnaissanceetypar)ciper.LesréponsesapportéesparOranonesontpastoutessa9sfaisantes.

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→L’arrêtés’appuiesur lesrapportsd’exper9sedemandéspar lepréfet, rapports qui comportentdesmanques sur de nombreuxpoints.(sûreté du procédé, émission des perturbateurs endocriniens, risque liés àl'accumula)ondefaiblesdosesradioac)ves).Le principe de précau)on n‘est pas appliqué : le rapport santé de l’IRSN serefuseàassumerlamoindreresponsabilitéenproposantunecommissionpourexaminerlesconséquencesduTDN.Le préfet n’a pas pris en compte les rapports des experts depremierplan (demandéspar leCIVL),alorsqu’ilsapportentdesélémentsessen9elsàl'apprécia9ondesimpacts.(exper)ses sur les volets environnementaux, sanitaires, technologique,agronomique,économique)

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→ L’arrêté s’appui sur l’avis du Coderst, dont le vote a étépartagé:

7 représentants de l'Administra9on centrale, sous l’autoritédupréfet →les7ontvotéOUI

les16autressontdesreprésentantslocaux:

-5élusdudépartement,- 9 les représentants du département dont la Chambred’agriculture-4sontdespersonnesqualifiées

→6CONTRE,5ABSTENTIONSet5OUI.LesreprésentantsdudépartementsesontdoncopposésauprojetTDN:leDépartementarefuséTDN.LepréfetaimposéTDNcontrel'avisduDépartementL’'ETAT impose TDN au département et aux Narbonnais contreleursavis

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1.2. L’arrêté est un arrêté complet “d’actualisa9on etd’autorisa9on”(AP p15) les plus de 80 pages concernent l’ensemble desinstalla9ons.

→pasunun“simple”arrêtéTDN!TDNmodifieconsidérablementlesite,pourtant:→lesinforma9onssurTDNsont“noyées”dansl’arrêt-  3pagesspécifiques“TDN”danslesar)cles-  Leresteestmélangéaveclesautresprescrip)onsdusite,cequi

rendcomplexelerepéragedesélémentstechniquesdeTDNetleurlienaveclesdonnéesadministra)vesetréglementaires.

→Peudemodifica9onsapportéesdanscetarrêtéparrapportauxprécédentsarrêtésconcernantMalvési:-  PPRTinchangé-  rejets autorisés restent démesurés (air et eau) (hormis

diminu)ondesoxydesd’azoteetdesCOV)

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→ De nombreuses pages de l’arrêté ont disparu, car classées“annexesconfiden9ellesnoncommunicables”-  raisonsdesécuritéavancéesfaceauxrisquesa_entats-  Difficiled’évaluertouslesrisquesliésàl’exploita)on

(absence d’informa)on sur le lieu de stockage et les capacités autoriséespour legazetl’ammoniac).1.2.L’arrêtéindiqueglobalement(chiffresOrano)lesvolumesetlanaturedesémissionspolluantesaériennes(APp41et42):→lapollu9onaériennedusiteestdéjàtrèsforte:

160000m3/hdepolluants→installa;onsactuelles,horsTDN

→TDNaugmentera:-  de7.5%levolumedesémissionspolluantesdel’usine-  ladiversitédespolluants(15polluantscitésdontl’uranium)-  l’étenduegéographiquedelapollu9ondel’usine

(débitde12000m3/s,cheminéed’évacua)onde30m-->plusfortezonededispersiondespolluants)

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→L’arrêtéestimprécissurlanaturedecertainsrejetsdesinstalla9onsdel’usine,pourTDNenpar9culier(parexemplepourlescomposésorganiquesvola)les,dontparleraMarie]eGerber)

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2.LeprocédéTDN-THORdansl’arrêtépréfectoral,lesbassinsetlesdéchets.

2.1TDNneviderapaslesbassinsdeMalvesi!APp17:«l’installa;onTDNviseàtraiterleseffluentsaccumulésdansleslagunesd’évapora0on afinde résorber lepassif, ainsi que les effluentsquicon0nuerontàêtreproduitsparlesinstalla0onsdeproduc;on.» →TDNneviderapaslepassifdesbassinsB1etB2,etdesbassinsdedécanta9onB3-B5(composédeboues "dites nitratées" (déchets solides) 65%du volumedes déchetsradioac)fs,99%delaradioac)vitétotaledesdéchetsenbassins.)→Tdnnepeutpas“vider”desbassinsB7àB12 car ils ne sontpasplein!(lagunesd’évapora)ond’effluentsnitratés,déchetsliquidesenviron35%duvolumedesdéchetsradioac)fsprésentssurlesiteetenviron1%delaradioac)vitétotaledesdéchetsenbassins)

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CapacitétotaledesbassinsB7àB12:451000m3.Lerapportd'ac9vité2016d'AREVAmen)onneunvolumede:333189m3d'effluents(soit74%delacapaciténominale),

→donc26%demargeet118000m3decapacitédestockagepourplusieursannées(sur20haenvironcelareprésenterait0,60mdeniveaud'eauCequirentredans les disposi)ons de ges)on des bassins que L'AP indique : les bassinsdoivent avoir en toute circonstance une garde de 35 cm, perme]ant derecevoirunepluviométrieexcep)onnellecorrespondantàcelledes90joursconsécu)fsdepériodepluvieusemaximale.)

→ Les bassins B7 à B12 seront réellement vidés quand l’usinearrêterasonac9vitédeproduc9ond’UF4,pasavant!(APp62:“enfind'exploita;on,lesbassinsdeproduitsliquides(B7àB12)sontdémantelés)

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2.2TDNdoitserviràaugmenterlaproduc9ond’UF4etnerésoutdoncpaslesrisquesquipèsentsurlesbassinsB7àB12!→ Le gvt a repoussé à 2035 l’objec9f d'abaisser à 50% la part dunucléairedans la produc)onélectrique totale : TDNThor tourneradoncàplein.L’Usineaeul'autorisa)ond'augmentersaproduc)onà21000tonnesd’UF4paran(dont40%estpourl'export:paspourlesFrançais!).Laméthode de produc9on d’UF4 àMalvési produit forcément deseffluentsliquides.(quidécantentenbassinsavanttraitementTDN).TDNdoitdoncrépondreàl’augmenta9ondel’ac9vitédel’usine!→Pasques9ondecréerdenouveauxbassins(APp52:interdic;on).TDNnesertqu’àéviterderempliren9èrementlesbassinsB7àB12.TDNnesupprimeradoncpaslesrisquesquipèsentsurcesbassins.(AP p 35 “surveillance de tassement” et donc du risque d’infiltra;ondanslesous-sol;APp51“enzoneinondable”etdoncrisqued’érosionetderuptured’unediguedesbassinscommeen2004).

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2.3TDNnesupprimepaslesdéchets!APp33 “le procédé TDN réduit le volumedes effluentsdu sited’unfacteur de l’ordre de 3 et permet d’obtenir un produitminéral finalévacuéversunefilièreautorisée”.→AvecTDN,ilreste⅓duvolumedesdéchetsdesbassinssousformesolide,leresteestvaporisédansl’airrespiréparlesNarbonnais!LesbassinsB7-B12ontunvolumenominalde451000m3:

-->doncthéoriquement150000m3dedéchetssolides,etmêmeplus!puisqueTDNvidedesbassinsquiseremplissentaufuretàmesuredelaproduc)ond’UF4

Ce déchetminéral radioac9f est stocké àMalvési dans entrepôt de2800m3enbigsbagsàl’airlibreafinqu’ilsècheetsesolidifie(résidussolidesetpoussièresradioac9vespiégéesparlefiltreàbougies)Il est dilué avec de l’eau pour faire baisser sa concentra)onradioac)ve. (APp60 :mélanged’environ60%de résiduspour 40%d'eau)

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→LesdéchetssolidesdeTDNpourraientresteràMalvési!Malvésiuncentrena)onaldestockagededéchetsradioac)fs?APp60:“Lesbig-bagssontexpédiésversunefilièrespécialiséedestockage de déchets TFA conformément au cahier des chargesdéfinie par ceGe dernière. Dans le but de prévenir uneindisponibilité passagère du centre de stockage, un bâ;mentpermet l'entreposagede2moisdeproduc0on(environ1400big-bags).“ Site de stockage du CIRES à Morvilliers (dans l'Aube), géré parAndra→d’un stockage liquide à un stockage de déchets solides(dégrada)onsurletempslong:pollu)ondessolsetdel’eau).AREVA affirme dans l'enquête publique que les déchets TDN yserontévacués.MaisAREVAdéclareparailleursquel'ANDRAnes'engage à prendre les déchets TDN que pour les 5 premièresannées.Quidpourles35autresannées? 16

Etudecomplémentairessurl’aspectcorrosifdesdéchetssolidesdeMalvésiet l’ ANDRA doit obtenir l’augmenta9on du traitement des volumes dedéchetsetl’extensiondelasurfacedestockage.Lestransportsdedéchetsradioac)fsproduitscréentdesrisquesetl’ASNconduitdeplusenplusaustockagesursitededéchetsTFA.(transfertparvoieferréeestprivilégiépourletransfertdesdéchetssolidifiésproduitsparl'installa9onTDNAPp59)

→Leseaux résiduaires issuesduprocédéTDNsont rejetéesdans “lemilieu naturel” (AP p 55), le canal du Tauran. Elles comprennent denombreuxpolluantsdontl’uranium(10kgpermispar24heures)chapitre4del'étuded'impactp28/114"lapartetlanaturedesrejetsaqueuxestconsidéréecommenégligeableetnejus)fiepasuneanalysequan)ta)vede leurs effets". Effluents liquides rejetés dans le Tauran à raison d'1m3/heuresoitenviron8000m3/an,ilsnereprésenteraientselonAREVAque0,2%dudébitduTauran. 17

3.L’Arrêtépréfectoraletlaques)ondesrisquesetdesimpacts

→Programmed’auto-surveillance(AP96):Des “appareils” de mesures sont installés dans le périmètreimmédiatdel’usineetsurlesinstalla9ons.

- dans l’environnement du site : pour mesurer les retombéesatmosphériques (tous lesanspour lefluor, tous les6moispour lesdioxines,touslesanspourl’uranium).Rienau-delàdusitepourlesrejetsdansl’air!(dispersionàtousventsdeTDN). Les résultats sont consignés dans un registre à disposi)on deL’inspec)on des installa)ons classées→ pas à disposi9on deshabitants!

3.1.C’estOranoquicontrôlelamesuredesémissionspolluantes,selondespériodicitéstrèsvariables,avecundroitàdépassementsansinformerlesNarbonnais!

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-lesvérifica9onssurlesinstalla9onsdel’usine:L’exempledeTDN

SurledéchetsolidesortantdeTDN“dans les 3 mois suivant la mise en service, l’exploitant faitanalyserdeséchan;llons(…)afindes'assurerdublocage(....)duTechné0um(radioélément)”(APp59)→ Techné;um : élément radioac9f, durée de vie de radia9on:211000ans.L’APpermetd’a_endrejusqu’à3moisavantvérifica9on.Or, si le techne9um n’est pas bloqué dans le déchet solide, ilsor9rapaslacheminéeetfinitdanslespoumonsdesNarbonnais. 20

L’AP prévoit bien une vérifica)on en sor)e de cheminée de TDN(APp87),mais:“Dans les6mois suivant lamiseen servicede l'installa;onTDN,une campagne de mesures spécifiques (ac0vité rejetée etradionucléidesassociés) doit êtremenéeau rejet de sa cheminéeafin de vérifier les hypothèses prises sur l’ac;vité rejetée aprèsfiltra;on dans la note technique (Etude d'impact dosimétrique du projetTDNde12/2015).→ Les périodicités des mesures du TDN ne sont pas mises enconcordance→ lesmots “s”assurer”ou“vérifier leshypothèses”montrent lecôté expérimental du procédé dont les Narbonnais seront lescobayes!

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→Oranoaledroitdedépasserlesvaleurslimitesdesnormesdepollu)on de l’AP pour toutes les installa)ons : pour 10% desrésultatsdesmesuresfaitesparOrano(APp43).→Oranoadroitàunepérioded’indisponibilitédes installa9onsde mesures durant lesquelles il n’est pas tenu de respecter leslimitesderejets.(informerl’Inspec)ondesICPEetl’écriredansunregistre).→desélémentsrejetésnesontpasmesurés(exemple:danslesCOVleDEHPn’estpasmen)onné,cfMarie]eGerber)

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→Encas«d’incident»ou«d’accident»,Oranodoitledéclarerdans lesmeilleursdélaisà l’Inspec9ondes Installa9onset faireunrapportdansles2moisquisuivent(APp35,36)→ aucune informa9on au public ! (Inspec)on ne fait rienremonter,voircondamna)onparFNEenmars2018)→Contrepoidsàcesautorisa9ons?

- mesures compara)ves par un agent extérieur nommé parOrano -desprélèvementsquel’Inspec)onpeutfaireoufaireréaliseràtout moment

Mais:unefoisparan,uniquementpourl’impactsurlesite.(APp97),horsrejetaqueux.

3.2.Desrisquesetdesimpactssontminimisésouabsents→L’impactsanitaire:développéparMarie]eGerber. → Le risque technologique est évoqué, mais dans le périmètred’applica9onduPPRT.“APp82:Oranometenplaceunesirènepouralerterlevoisinageencasdedanger,sirènecommandéedepuisl‘usine”LePPRTn’apasétémodifiépourTDN:Narbonnehorszone.LeprofesseurYvesLenoir(ConseilmunicipalextraordinaireàNarbonnele6avril 2017) a indiqué que TDN possède un réacteur à hydrogène.L’accidentmajeurmaximumseraitsonexplosion,quiprovoqueraitune onde de choc supersonique, comme celle qui a soulevé uneplaque de 1200 tonnes à Tchernobyl. L’usine serait donc détruiteavecémissiondansl’airetdansl’eaudespolluants.→aucunprincipedeprécau9ondansl’arrêté→aucunplanpar9culierélargiauNarbonnais!

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→ImpactsenvironnementauxEnormeconsomma9onderessourcespourlefonc)onnementdeTDN(détailp22à24del’étudededangerd’Areva):

→TDNaugmentede25%laconsomma)ond’électricitédusite→TDNconsomma)oncumuléeélectricité,charbon,gaz:

-->80GW/hminimum=consomma)onannuelled’électricitéde20000foyers=44000habitants,consoélectriqueannuellede80%desNarbonnais!(taillemoyenned'unfoyerfrançaisestde2,2insee2016,consomoyenne/

foyerenFrance20165000kw/h,edf)

→eau:baseannuellepourtdn580000m3(APp49):consomma)onannuelled’unevilledeplusde10000habitants!commeLézignanCorbières!(120m3/anconsofoyer.enfrancepourl'eau)

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Lapollu9ondel’air:lesrejetsdeTDN(oxydesd'azote,COV,arsenic,par)culesfines,forma)ond’ozone)

→abordéssousl’étuded’impactsanitairedePrGerber.EmissiondeGazàeffetdeserre(réchauffementclima)que):

→lesiteactuellement:71250tonneséquivalentCo2/an

→TDN:30000teqCO2/an:augmenta9onde41%desGES

TotalsiteavecTDN:plusde100000TeqCO2/an→c’estlapollu9onannuelleenGESd’unevillede14000habitants24h/24h!(moyenneAdeme:7.14teqCo2/an/hab)

Pollu9onagricolesetpollu9ondel’eau:exemple:leseauxrésiduairesdel’usinerejetéesdanslecanalduTaurancomprennentbiendesélémentsradioac)fs(APp55)

Conclusion:(In)Cer)tudesetperspec)ves...

(In)Cer0tudesetperspec0ves…TDNnesertpasàviderlesbassinsetTDNnesupprimerapaslesdéchetsdeMalvésiTDNestunprocédéexpérimentalTouslesrisquesn’ontpasétéprisencompteLescitoyensn’aurontpasd’informa9onentempsréelPasd’inquiétude!Oranosurveilleetcommunique...AuxNarbonnais:informa9on,opposi9on,sou9en

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