Clément Cousin

Curriculum vitæ

Formation2011 –

nov. 2016Thèse en droit privé, Université de Rennes I .Sujet : « Vers une redéfinition de l’acte médical »Direction : Mme le Professeur Brigitte Feuillet-LigerMembre de l’Institut de l’Ouest : Droit Europe (IODE) UMR CNRS/Rennes I no 6262.Thèse financée par un contrat doctoral de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé publique (EHESP).Thèse soutenue le 22 nov. 2016.Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité, autorisation de publication enl’état.Prix de thèse de la fondation MACSF.

2010 – 2011 Master II « Recherche » de droit privé fondamental, Université de Rennes I, MentionAssez Bien.Mémoire de recherche : « Le droit du patient à la prise en charge de sa douleur » sous la direction deM. le Professeur Francis Kernaleguen

Fonctions d’enseignement2016 – 2017 Enseignant vacataire, Université Panthéon-Assas (Paris II), MOOC « Le droit est-ce pour

moi ? ».En charge de l’introduction au droit et de l’introduction au droit civil sous la direction du Pr. LaurentLeveneur (35h). Lien : https://frama.link/moocP2

2014 – 2016 Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université Panthéon-Assas (Pa-ris II), Chargé de travaux dirigés.

— Introduction au droit (principes généraux, preuve, incapacités, etc.), équipe de M. le ProfesseurLaurent Leveneur (30h)

— Droit des obligations (droit des contrats et de la responsabilité civile), équipe de M. leProfesseur Denis Mazeaud et de M. Guillaume Blanc-Jouvan (90h), en charge de la licencenumérique

— Droit des obligations, en charge de la licence numérique. Cours de M. Guillaume Blanc-Jouvan (90h)

— Droit des obligations, équipe de M. le Professeur Laurent Leveneur (60h)— Droit des contrats spéciaux (vente, bail, mandat, etc.), équipe de M. le Professeur Jean-

Sébastien Borghetti (30h)2013 – 2014 Année consacrée à la rédaction de thèse.2012 – 2013 Enseignant contractuel, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

— Droit de la responsabilité civile, équipe de Mme le Professeur Muriel Fabre-Magnan— Introduction au droit, équipe de Mme le Professeur Muriel Fabre-Magnan

2011 – 2012 Enseignant contractuel, Université de Rennes I.— Droit de la famille (mariage, divorce, filiation), équipe de Mme le Professeur Brigitte Feuillet-

Liger— Droit des personnes (état des personnes, naissance, décès), équipe de M. Le Professeur François

Chénedé

Activités administratives et de recherche2016 –

aujourd’huiJuriste assistant, Ministère de la Justice | Cour d’appel de Bordeaux, 5e chambre correc-tionnelle en charge des intérêts civils.Chargé du suivi d’affaires sous la direction du président de chambre. Préparation des rapports avantaudience et des projets d’arrêts.

2015 – 2016 Coordinateur, Groupe de recherche Grotius-Pothier, Universités de Leiden (Pays-bas) etParis II (Panthéon-Assas), Dir. : Pr. B. Fauvarque-Cosson.Conduite de projets de droit comparé en droit des contrats et de la responsabilité civile extracontrac-tuelle.

2014 – 2016 Représentant élu des doctorants, Conseil d’administration de l’EHESP (suppléant).2013 – 2014 Représentant élu des doctorants, Conseil scientifique de l’EHESP.2013 –2014 Collaborateur de l’European Network for Cancer research, in Childrens and

Adolescents, Work package 17.5, mené par l’Institut Curie.En charge des aspects de droit français concernant la conservation de la fertilité des mineurs.

Productions scientifiquesArticles

Castermans (Alex-Geert) et al., Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile,Groupe Grotius-Pothier, 22 juin 2016, url : https://frama.link/lU324cfw.

Cousin (Clément), « Du droit du patient de recevoir des soins antalgiques à l’obligation du médecin deprendre en charge sa douleur », Médecine & Droit, 2012, p. 158–160, url : https://frama.link/coe4cOxS.

– « Le dépistage à l’épreuve du droit des personnes », Responsabilités, mar. 2014, vol. 15, 57, url :https://frama.link/bjXLIw8I.

– « Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ? [Àparaître] », Revue Lamy droit civil, 2017.

Cousin (Clément) et al., « Regards comparatistes sur l’avant-projet de réforme du droit des obligations »,Recueil Dalloz, 28 mai 2015, no 19, p. 1115, url : https://frama.link/VcSVwiq3.

Conférences12 mai 2016 Aspects de droit des personnes et de la sécurité sociale, Audition sur les aspects

juridiques des personnes intersexuées, Sénat, Délégation aux droits de femmes et à l’égalitédes chances entre les hommes et les femmes, Paris.

23 janv. 2015 La cause dans l’avant projet de réforme du droit des obligations, Société de légis-lation comparée (Paris II) /Universiteit Leiden, Leiden, Pays-Bas.

Responsabilités associativesMembre, Association française de droit de la santé.Membre, Société de législation comparée.Membre, Association des jeunes chercheurs du Réseau Droit Sciences et Techniques.Membre du bureau, Association des docteurs et doctorants d’Assas (ADDA).Membre, Association « Ph’Doc », Président de 2012 à 2014.Association des doctorants du réseau doctoral en santé publique.

LanguesAnglais Niveau européen : C1 TOEIC : 880/990, baccalauréat section européenne anglais

Espagnol Niveau européen : B2 Semestre d’étude à l’Universidad Autonoma de Madrid