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N’hésitez pas à nous retrouver sur www.3caaa.fr Caisse d’Assurance-Accidents Agricole du Haut-Rhin 132, avenue Robert Schuman – C.S. 11167 – 68053 Mulhouse Cedex Tél. 03 89 45 68 22 – Fax 03 89 46 41 34 – E-mail : [email protected] Organisme d’assurance obligatoire contre les accidents du travail agricoles et forestiers – Siret 778 945 337 00021 – Code APE 8430A

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La gestion technique des accidents

La gestion financière

Regard sur les charges de gestion technique

Regard sur les produits de gestion technique

Chiffres clés de l’exercice 2016

_________________________

Chiffres 2016

Chiffres 2015

Moyenne N-1 à N-5

Nombre total de sinistres déclarés 907 961 992

Nombre total d’accidents mortels pris en charge 4 1 2

Nbre de rentes, IC et pensions nouvellement attribuées 77 99 87

Nombre d’ayants-droit à une rente 1 518 1 518 1 532

Nombre total de rentes, IC et pensions versées 1 848 1 881 1 909

Chiffres 2016

Chiffres 2015

Moyenne N-1 à N-5

Total des charges 9 871 999 € 9 687 791 € 9 474 390 €

Total des produits 9 818 250 € 8 779 855 € 9 148 002 €

Résultat net de l’exercice -53 748 € -907 936 € - 326 388 €

Réserve statutaire après affection du résultat net 14 142 886 € 14 196 634 € 15 429 148 €

Les prestations versées Chiffres 2016

Chiffres 2015

Moyenne N-1 à N-5

Total des prestations légales AT/MP 6 732 069 € 7 536 202 € 7 117 822 €

Total des IJ versées aux salariés 1 027 183 € 1 327 884 € 1 112 485 €

Total des rentes, indemnités en capital et pensions 4 941 922 € 5 193 026 € 5 119 415 €

Total des prestations en nature (AVP inclus) 781 391 € 1 069 845 € 921 832 €

La prévention Chiffres 2016

Chiffres 2015

Moyenne N-1 à N-5

Total des dépenses de prévention 179 257 € 145 131 € 126 675 €

dont total des aides financières incitatives 99 704 € 78 907 € 76 078 €

Chiffres 2016

Chiffres 2015

Moyenne N-1 à N-5

Total des produits de gestion technique 8 341 563 € 8 287 720 € 8 451 769 €

dont cotisations foncières 3 999 324 € 3 685 575 € 3 685 690 €

dont cotisations sur salaires 3 117 150 € 3 309 403 € 2 547 936 €

dont compensation AT salariés 779 919 € 721 466 € 1 133 897 €

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Rapport de gestion administrative et financière de l’exercice 2016 Conformément aux dispositions de l’article 21 des statuts de la Caisse d’assurance-accidents agricole du Haut-Rhin (CAAA-68), relatif à l’obligation faite au Comité directeur de restituer chaque année à l’Assemblée générale les résultats de la gestion technique et financière mise en œuvre, le Président et les membres du Comité directeur présentent :

le rapport de gestion de l’année 2016 qui clôt le 127e exercice de la CAAA-68.

Sainte-Croix-en-Plaine, le 10 mai 2017

Chapitre 1 La gestion technique des accidents ..... p. 1 à 3

Chapitre 2 Les prestations versées ......................... p. 4 à 5

Chapitre 3 L’action sociale et professionnelle ....... p. 6 à 7

Chapitre 4 La prévention .......................................... p. 8 à 10

Chapitre 5 Le financement ....................................... p. 11 à 12

Chapitre 6 La gestion financière .............................. p. 13 à 16

S

O

M

M

A

I

R

E

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Chapitre 1 – La gestion technique des accidents 1

Nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles déclarés

Chapitre

1 La gestion technique des accidents

Année Non-salariés Salariés Elèves

Total AT MP AVP Total AT MP ATT Total Total

2012 247 14 12 273 614 32 41 687 49 1009

2013 232 17 11 260 627 39 35 701 46 1007

2014 196 13 1 210 595 35 31 661 72 943

2015 223 11 5 239 545 46 45 636 86 961

2016 200 10 8 218 568 36 38 642 47 907

0

200

400

600

800

1000

1200

2012 2013 2014 20152016

273 260 210 239 218

687 701

661 636 642

49 46

72 86 47

Elèves

Salariés

Non-salariés

907 sinistres ont été déclarés en 2016 dont 218 non-salariés,

642 salariés et 47 élèves. Ce sont 183 femmes et 724 hommes.

5 accidents mortels sont à déplorer, dont un non reconnu au titre de

la législation sur les AT/MP.

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Chapitre 1 – La gestion technique des accidents 2

Nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles déclarés

chez les non-salariés par secteurs d’activité (hors AVP)

Nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles déclarés

chez les salariés par secteurs d’activité (hors élèves)

Nombre d’AT proprement dits liés à l’activité en 2016 *

Année

Non-salariés (hors AVP)

Agriculture/ élevage Viticulture Sylviculture Horticulture Scieries Débardage Paysage Autres Total

2012 141 68 6 1 0 6 17 22 261

2013 130 50 10 2 0 6 22 29 249

2014 94 56 12 1 2 1 9 34 209

2015 106 54 16 0 1 5 26 26 234

2016 89 45 18 1 0 1 21 35 210

Année

Salariés (hors élèves)

Agriculture/ élevage

Viticulture Sylviculture Horticulture Scieries Débardage Paysage Coopératives Autres Total

2012 45 163 127 19 7 4 168 28 126 687

2013 38 167 125 21 7 3 149 40 151 701

2014 27 145 129 10 29 2 121 49 149 661

2015 26 140 94 14 28 0 133 41 160 636

2016 31 147 107 16 15 2 134 51 139 642

* Adoption en 2016 de la codification des AT en vigueur au sein de la MSA.

NSA SA

Activités de travaux du sol, du bois et des autres végétaux 55 218

Activités en rapport avec les animaux vivants 24 24

Act. de traitement et de transf. des produits végétaux et animaux agricoles 2 17

Act. en rapport avec le matériel, les véhicules, infrastructures et bâtiments 45 79

Autres activités 65 210

Activité inconnue 9 20

Total 200 568

Chez les non-salariés : sur les 210 accidents du travail et maladies professionnelles

déclarés (hors AVP), l’agriculture/élevage avec 42% de déclarations et la

viticulture avec 21% sont les 2 secteurs d’activité les plus représentés dans la

typologie des exploitations haut-rhinoises.

Chez les salariés : cela concerne 642 accidents du travail et maladies professionnelles

(hors élèves). La viticulture, le paysage et la sylviculture sont les 3

principaux secteurs d’activité qui concentrent à eux seuls 60% des déclarations enregistrées.

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Chapitre 1 – La gestion technique des accidents 3

1921

1936

1904

1881

1848

1800

1820

1840

1860

1880

1900

1920

1940

2012 2013 2014 2015 2016

Tableau

n° NSA SA

Maladie de Lyme 05B 2 2

Affections périarticulaires - épaule 39A 2 4

Affections périarticulaires - coude 39B / 7

Affections périarticulaires - poignet main et doigt 39C 3 13

Affections périarticulaires - genou 39D / 1

Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels 46 1 /

Lésions chroniques du ménisque 53 / 2

Affections chroniques du rachis lombaire par manutention de charges lourdes 57B / 5

Affections non reconnues au titre de la législation sur les MP en agriculture Néant 2 2

Total 10 36

Maladies professionnelles déclarées en 2016

Nombre total de rentes, indemnités en capital et pensions versées

1848 rentes ont

été allouées en 2016.

Ce nombre continue de

baisser et se situe en

dessous de la moyenne

des 1909 rentes

attribuées sur les cinq

dernières années.

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Chapitre 2 – Les prestations versées 4

Chapitre

2 Les prestations versées

Prestations versées en 2016 NSA SA Total

Prestations en nature

Traitement médical 130 986,16 228 385,93 359 372,09 Traitement hospitalier 138 907,26 144 374,55 283 281,81 Appareillage 58 986,25 29 821,72 88 807,97 Rééducation professionnelle -8 079,04 -6 020,99 -14 100,03 Réadaptation fonctionnelle 20 762,03 33 726,39 54 488,42 Frais funéraires 4 827,00 4 714,00 9 541,00 Variations sur prestations en nature N/N-1 0,00 0,00 0,00

Total des prestations en nature 346 389,66 435 001,60 781 391,26

Prestations en espèces

IJ à 60 % 76 808,40 251 274,66 328 083,06 IJ à 80 % 122 187,47 775 908,36 898 095,83 Total des indemnités journalières 198 995,87 1 027 183,02 1 226 178,89 Variations sur indemnités journalières N/N-1 -164,58 3 110,10 2 945,52 Rentes aux accidentés 1 979 579,32 1 993 458,39 3 973 037,71 Rentes aux conjoints, descendants, ascendants 502 390,73 389 746,36 892 137,09 Rachats de rentes 0,00 3 979,55 3 979,55 Indemnités en capital 0,00 57 178,32 57 178,32 Compléments de rente en coordination 388,15 0,00 388,15 Pensions d'invalidité 15 201,50 0,00 15 201,50

Total des prestations en espèces 2 696 390,99 3 474 655,74 6 171 046,73

Total général 3 042 780,65 3 909 657,34 6 952 437,99

0

1 000 000

2 000 000

3 000 000

4 000 000

5 000 000

6 000 000

7 000 000

8 000 000

2012 2013 2014 2015 2016

958 800 1 019 1 070 781

6 231 6 320 6 582 6 679 6 171

Prestations en nature Prestations en espèces

Prestations en nature et en espèces versées (en k€)

Pour l’année 2016,

la Caisse a versé

6 952 438 € de

prestations

(AVP inclus).

Les rentes, indemnités en capital et pensions, premier poste de dépenses, s’élèvent à

4 941 922 €.

Le montant total des indemnités journalières allouées est de 1 226 179 €.

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Chapitre 2 – Les prestations versées 5

997 706 € 963 942 € 1 231 895 € 1 327 884 € 1 027 183 €

3 342 522 € 3 360 061 € 3 634 657 € 3 770 731 €

3 474 656 €

0

500 000

1 000 000

1 500 000

2 000 000

2 500 000

3 000 000

3 500 000

4 000 000

2012 2013 2014 2015 2016

Montant des IJ SA

Montant total des prestations en espèces versées aux salariés

Secteurs d'activité les plus touchés Montant Nombre de

jours

Divers (Elevage spécialisé/paysage/pisciculture/chasse…) 245 817,33 6 066

Viticulture 244 723,07 6 215

Forêt 244 063,18 3 852

Total 734 603,58 16 133

Montant des indemnités journalières versées aux salariés

En 2016, les indemnités journalières versées

aux salariés s’élèvent à 1 027 183 €, soit 30% du

montant des prestations en espèces.

22 737 journées d’arrêt de travail ont été accordées en

2016.

La moyenne des indemnités journalières allouées au cours

des 10 dernières années est de 1 022 816 € pour un nombre

moyen annuel de jours, pour la même période, de 24 352.

72% des indemnités journalières sont versées aux secteurs d’activité de la viticulture, la forêt,

l’élevage spécialisé, le paysage, la pisciculture et la chasse avec 16 133 journées indemnisées

(soit 71% du total des jours indemnisés).

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Chapitre 3 – L’action sociale et professionnelle 6

Chapitre

3 L’action sociale et professionnelle

Date d'effet

Pendant les 28 premiers jours A partir du 29e jour

Conjoint ou aide familial

Chef d’exploitation

Conjoint ou aide familial

Chef d’exploitation

1e avril 2014 27,29 €/jour 30,02 €/jour 36,39 €/jour 40,03 €/jour

1e avril 2015 27,29 €/jour 30,02 €/jour 36,39 €/jour 40,03 €/jour

1e avril 2016 27,32 €/jour 30,05 €/jour 36,42 €/jour 40,07 €/jour

Quatre prestations extra-légales au bénéfice des non-salariés en 2016

Les prestations extra-légales comprennent :

- les indemnités journalières versées aux NSA ;

- le service de remplacement ;

- le secours particulier aux assurés ;

- les aides aux jeunes agriculteurs.

Elles s’élèvent à 262 086 € pour l’année 2016,

soit une variation de +12% par rapport à l’année

2015.

En 2016, 128 non-salariés ont bénéficié d’indemnités

journalières pour un montant total de

198 996 € avec 5 662

journées d’arrêt de

travail (contre 113 non-salariés,

179 070 € et 5 101 jours indemnisés

en 2015).

Evolution du montant de l’indemnité journalière versée aux non-salariés

198 996 €

30 377 €

9 658 € 23 056 €

Indemnité journalières versées aux non-salariés

Service de remplacement

Secours particulier aux assurés

Aides aux jeunes agriculteurs

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Chapitre 3 – L’action sociale et professionnelle 7

Année de référence

Nombre de bénéficiaires

Montant total attribué

Montant moyen/JA

1e année 15 6 091,85 406,12

2e année 34 9 452,12 278,00

3e année 25 7 511,92 300,48

Total 74 23 055,89 311,57

Prestation allouée via le service de remplacement en 2016

En cas d’arrêt de travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle, le

non-salarié peut demander, durant les 13 semaines après l’accident, l’assistance du service

de remplacement du Haut-Rhin dans l’objectif de bénéficier d’un remplaçant.

La prise en charge financière de la CAAA est de 20 jours d’intervention maximum, à raison

de 8 heures de travail par jour, soit 160 heures. Depuis le 1e janvier 2015, le plafond de

l’indemnité journalière allouée en cas de remplacement a été revalorisé et passe de 80 € à

89 €, faisant évoluer le montant horaire de 10 € à 11,125 €.

Pour bénéficier de ce dispositif, le remplaçant doit avoir le statut de salarié du service de

remplacement, quel que soit le type de contrat de travail le liant (CDI, CDD, etc…).

En 2016, 30 377 € ont été versés au titre du service de remplacement.

Secours particuliers aux victimes attribués en 2016

La CAAA est amenée à prendre en charge certains dépassements de tarifs concernant le

petit appareillage, les prothèses dentaires ou de lunetterie, voire diverses fournitures

pharmaceutiques en lien avec l’accident.

9 658 € ont été attribués en 2016, concernant principalement les frais pharmaceutiques et

l’appareillage.

Afin de faciliter l’installation des jeunes agriculteurs, la Caisse accorde une exonération

partielle de leurs cotisations foncières durant les 3 premières années suivant l’installation.

En 2016, le montant total de l’exonération s’est élevé à 23 056 €.

Aide aux jeunes agriculteurs en 2016

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Chapitre 4 – La prévention 8

Chapitre

4 La prévention

Thèmes Nb

d'actions Nb de

participants

Réunion d’information des délégués 1 60

Réunion d’information : tiques, maladie de Lyme, signalisation 3 240

Autres réunions 2 155

Thèmes

Nb d'actions

Nb de participants

de

sti

es

au

x

pro

fes

sio

nn

els

Connaissance sur le comportement du cheval 1 25

Entretien et utilisation de la tronçonneuse, câblage 3 30

Certificat individuel pour les produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) 7 84

Stage d’installation 21 heures et d’autorisation d’exploiter 2 20

Prévention des risques liés à l’activité physique (PRAP) 6 71

Sauvetage secourisme au travail (hors enseignement agricole) 28 245

au

se

in d

es

éta

blis

se

men

ts

d'e

ns

eig

nem

en

t ag

ric

ole

Contention et manipulation des bovins 1 25

Prévention des risques liés aux produits phytosanitaires 3 75

Analyse d’accidents, machinisme 1 25

Sauvetage secourisme du travail 31 400

Information sécurité, Document unique d’évaluation des risques (DUERP) 7 175

Prévention sur l'exploitation : risques bâtiments et risques électriques 3 75

Prévention des risques professionnels 4 100

Présentation de la CAAA : statuts et prise en charge des AT/MP 4 100

Prévention des risques sur le thème du tronçonnage 1 25

Information sur le thème des jardins espaces verts (JEV) 2 50

Réunions d’information et de sensibilisation menées en 2016

Actions de formation réalisées en 2016

Retrouvez les CAAA sur

la chaîne de la presse

agricole alsacienne

« YouTube PHR/EAV »

« La contention des bovins »

« L'abattage d'arbre : quelle prévention pour quels risques ? »

« Les tiques et la maladie de Lyme »

« CAAA entreprises du paysage chargement »

« CAAA entreprises du paysage risque coupures »

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Chapitre 4 – La prévention 9

Nature des interventions Nb des

interventions

Visite d'entreprises ou d'exploitations : installation de contention 13

Visite d'entreprises ou d'exploitation : DUERP 14

Enquête AT/MP et phyt'attitude 8

Visite et conseil chez les revendeurs 3

Participation à des manifestations agricoles 6

Prêt de matériel de prévention 2

Test plan de secours et convention en forêts 1

Sécurité routière : DGO et PDASR 1

Etude sur le simulateur de mise sous tension des grumes (ONF) 1

Convention de prévention 5

Bonnes pratiques phytosanitaires pour maîtriser les risques 1

Formation des bûcherons et conseillers en prévention ONF 2

Nature des actions Nb des

interventions

Comité technique régional de prévention (CTRP) 1

Réunions communes des 3 CAAA (harmonisation) 2

Commission de prévention 3

Inauguration du panneau « gare aux tiques » 3

Réunion des conseillers en prévention d’Alsace 3

Référents plan SST : groupe national 5

Elaboration du prototype de présignalisation lumineuse des attelages agricoles 3

Groupe de travail : module "prévention" au lycée de Rouffach 2

Réunion pédagogique : forêt (ONF et MSA) 2

DUERP avec le GDS, la CARA, la DRAAF et la FRSEA 4

Bilan santé précarité avec la MSA 3

MSA : utilisation du logiciel ATOUPREV 2

Réunion CAAA avec la SVLFG (D) et du SPAA (CH) 3

Participation aux AG des OPA avec intervention en prévention 1

Dossier pénibilité (MSA) 1

Référent grandes entreprises 1

Réunion pré-vendanges 1

Bilan santé et sécurité au travail avec la MSA 3

Instances par secteur d'activité Nb

d'entreprises

CHSCT Coopérative, secteur agricole et viticulture 10

CHSCT Bois et forêt 7

CHSCT Organisme professionnel agricole 3

CHSCT Travaux paysagistes, maraîchage 1

CHS, CHSR Etablissement scolaire 1

Interventions techniques effectuées en 2016

Bilan des actions de coopération technique menées en 2016

Participation

aux réunions

de comités

d'hygiène et

de sécurité

en 2016

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Chapitre 4 – La prévention 10

2016 2015

Nombre Montant Nombre Montant

Dispositifs de contention 26 20 045,64 18 15 099,65

Siège de tracteur 69 19 584,27 101 27 506,96

Participation financière exceptionnelle 2 14 589,90 0 0,00

EPI pour l’utilisation de produits phytosanitaires 1092 14 577,54 1294 11 601,94

EPI pour l’utilisation de la tronçonneuse 220 8 910,81 209 8 297,32

Filtre de cabine 98 7 288,96 54 4 456,81

Appareil de manutention des roues de tracteur 12 3 326,41 15 5 411,20

Protection de transmissions 37 2 401,27 15 1 060,61

Harnais 20 1 647,88 20 1 160,98

Convention CAAA/CETAA 2 1 500,00 0 0,00

Divers 2 1 258,80 1 7,99

Câble synthétique de débardage 2 800,00 1 400,00

Lunettes de protection 196 639,38 27 51,29

Coquilles antibruits 120 612,67 253 940,65

EPI – Protections auditives moulées 16 534,71 17 785,20

Masque de soudure à cristaux liquides 12 460,73 17 570,15

Aide financière pour la bâche de pré-signalisation 17 425,00 0 0,00

Gants de protection 279 403,24 7 10,54

Gants de protection pour sécateurs assistés 9 222,26 8 241,75

Dispositif ergonomique 26 177,86 6 94,01

Remplacement cardan/moteur 3 132,68 4 529,08

Masques anti-poussières jetables 85 84,02 420 656,33

DATI ou Alarme sonore 1 80,00 0 0,00

Filtres/cartouches anti-poussières 0 0,00 2 24,86

Total 2346 99 704,03 2489 78 907,32

21 872 €

48 543 € 99 704 €

9 137 €

Information FormationAides financières incitatives Actions diverses

Bilan des aides financières attribuées

Bilan financier par actions en 2016

En 2016, le montant des dépenses totales de prévention s’élève à

179 257 € (contre 145 131 € en 2015). Les aides financières incitatives accordées

représentent 55,6% du budget de la prévention. Elles s’élèvent à 99 704 €.

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Chapitre 5 – Le financement 11

Chapitre

5 Le financement

0

1 000 000

2 000 000

3 000 000

4 000 000

5 000 000

6 000 000

7 000 000

8 000 000

9 000 000

10 000 000

2012 2013 2014 2015 2016

7 470 7 359 7 820 8 024 7 269

1 857 1 933 1 704 1 563 1 458

159 409 165 101 1 145

Charges financières, exceptionnelles et impôts sur les sociétés

Charges de gestion courante

Charges de gestion technique

1 000 000

2 000 000

3 000 000

4 000 000

5 000 000

6 000 000

7 000 000

8 000 000

9 000 000

10 000 000

2012 2013 2014 2015 2016

8 767 8 371 8 434 8 288 8 342

80 83 63

75 77

795 591 734

417 1 400

Produits financiers et exceptionnels

Produits de gestion courante

Produits de gestion technique

Evolution des

charges

globales

(en k€)

Les charges globales s’élèvent pour l’exercice 2016 à 9 871 999 €, dont

- 7 269 298 € de charges de gestion technique (73,6%) ;

- 1 458 166 € de charges de gestion courante (14,8%) ;

- 1 144 535 € de charges financières, exceptionnelles et impôts sur les sociétés (11,6%).

Evolution des

ressources

globales

(en k€)

Les produits 2016 représentent un montant de 9 818 250 €, dont :

- 8 341 562 € de produits de gestion technique (85%) ;

- 77 055 € de produits de gestion courante (0,8%) ;

- 1 399 633 € de produits financiers et exceptionnels (14,2%).

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Chapitre 5 – Le financement 12

Nature de culture Superficie en

hectare % de la

superficie totale

Champs et prés 162 871 56,7%

Vignes 9 360 3,3%

Bois 112 778 39,3%

Jardins 2 006 0,7%

0

1 000 000

2 000 000

3 000 000

4 000 000

5 000 000

6 000 000

7 000 000

8 000 000

9 000 000

10 000 000

2012 2013 2014 20152016

7 151 7 031 7 016 7 288 7 327

1 297 1 170 1 227 721 780

1 194 844 988

770 1 712

Financement professionnel

Financement extra-professionnel

Autres produits

Répartition et montant des cotisations perçues (en k€)

Nombre d’hectares soumis à la cotisation foncière

Pour l’année 2016, le montant total des cotisations perçues est de 7 326 638 € (83% des ressources globales), dont :

- 3 999 324 € de cotisations sur rôle principal ;

- 3 117 150 € de cotisations sur salaires ;

- et 210 164 € de cotisations sur rôle spécial.

L’entrée en vigueur en 2015 d’une nouvelle règle de calcul des masses salariales relevant du

régime agricole a abouti à une diminution du montant de la compensation rentes AT salariés

(financement extra-professionnel).

287 015 hectares sont

soumis en 2016 à la cotisation

foncière.

Le montant moyen annuel de la

cotisation foncière par hectare est

de 13,93 €.

3 999 324 € de cotisation foncière ont été appelés. Au terme de la procédure

d’adjudication des chasses pour la période 2015-2024, 38,25 % du montant appelé est

recouvré par le produit des baux de chasse ; le solde, soit les 61,75 %

restant, l’est via la taxe foncière sur le non bâti.

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Chapitre 6 – La gestion financière 13

Chapitre

6 La gestion financière

Exercice 2015

BrutAmortissements

et provisionsNet Net

205 Logiciels 24 607,60 17 352,49 7 255,11 11 610,54

237 Acomptes versés sur immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

211 Terrain 0,00 0,00 0,00 0,00

213 Constructions et installations techniques 2 104 502,74 253 391,07 1 851 111,67 1 916 504,24

215 Matériels et outillages 3 217,24 2 252,07 965,17 1 608,62

218 Autres immobilisations corporelles 204 558,00 167 129,43 37 428,57 59 810,43

238 Acomptes versés sur immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

261 Titres de part° et parts dans les ass., syndicats et organismes de droit privé 4 778,48 0,00 4 778,48 4 695,98

272 Titres immobilisés 1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 2 263 293,58

274 Prêts 18 722,76 0,00 18 722,76 18 760,10

276 Autres créances immobilisées 10 207,40 0,00 10 207,40 21 486,85

3 570 594,22 440 125,06 3 130 469,16 4 297 770,34

0,00 0,00 0,00 0,00

4091 Fournisseurs et intermédiaires sociaux : avances et acomptes versés 3 659,66 0,00 3 659,66 6 031,34

4092 Prestations indues à récupérer 8 699,42 0,00 8 699,42 1 968,58

4093 Recours contre tiers 38 574,67 0,00 38 574,67 21 093,24

41 Clients, cotisants et comptes rattachés 2 113 224,28 73 864,37 2 039 359,91 2 214 306,55

42 Personnel et comptes rattachés 0,00 0,00 0,00 0,00

43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00

44 Entités publiques 21 196,05 0,00 21 196,05 2 881,36

45 Organismes et autres régimes de sécurité sociale 50 682,00 0,00 50 682,00 0,00

46 Débiteurs et créditeurs divers 2 619,91 0,00 2 619,91 5 616,90

47 Comptes transitoires ou d’attente 0,00 0,00 0,00 0,00

50 Valeurs mobilières de placement 6 825 428,23 0,00 6 825 428,23 4 296 302,65

51 Banques, établissements financiers et assimilés 2 482 470,13 0,00 2 482 470,13 4 773 405,20

53 Caisse 645,35 0,00 645,35 939,68

486 Charges constatées d’avance 14 819,46 0,00 14 819,46 10 835,72

11 562 019,16 73 864,37 11 488 154,79 11 333 381,22

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

476 Ecarts de conversion 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

15 132 613,38 513 989,43 14 618 623,95 15 631 151,56

des

cptes

Actif

Exercice 2016

A - Stocks et en cours

I - Actif immobilisé

I - Total actif immobilisé

II - Actif circulant

II - Total actif circulant

A - Immobilisations incorporelles

B - Immobilisations corporelles

C - Immobilisations financières

B - Fournisseurs, intermédiaires sociaux, prestataires et comptes rattachés

C - Créances d’exploitation

D - Disponibilités

E - Régularisations

III - Charges à répartir sur plusieurs exercices

III - Total charges à répartir sur plusieurs exercices

IV - Ecarts de conversion - actif

IV - Total écarts de conversion

Total général : I + II + III + IV

Bilan au 31 décembre 2016 : actif

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Chapitre 6 – La gestion financière 14

N° des cptes Passif Exercice 2016 Exercice 2015

1063 Réserve statutaire 14 196 634,09 15 104 570,51

1068 Réserve générale 67 894,09 67 894,09

12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit) -53 748,11 -907 936,42

14 210 780,07 14 264 528,18

153 Provisions pour engagement retraites 53 010,33 72 655,40

53 010,33 72 655,40

0,00 0,00

4192 Cotisants créditeurs 2 653,09 1 326,05

4198 Prestations à payer 95 589,35 107 025,63

40 Fournisseurs 0,00 0,00

42 Personnel et comptes rattachés 56 946,88 107 295,18

43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 68 726,45 102 970,28

44 Entités publiques (sauf 446) 12 107,14 89 192,33

446 Impôts sur les bénéfices 21 406,00 47 391,00

45 Organismes et autres régimes de sécurité sociale 78 950,89 812 158,52

46 Débiteurs et créditeurs divers 18 453,75 26 608,99

47 (sauf 477) Comptes transitoires ou d'attente 0,00 0,00

487 Produits constatés d'avance 0,00 0,00

354 833,55 1 293 967,98

477 Ecarts de conversion 0,00 0,00

0,00 0,00

14 618 623,95 15 631 151,56

III - Dettes

A - Dettes financières

III - Total dettes

IV - Ecarts de conversion - passif

I - Capitaux propres

I - Total capitaux propres

II - Provisions pour risques et charges

II - Total provisions pour risques et charges

IV - Total écart de conversion

Total général : I + II + III + IV

B - Cotisants et clients créditeurs

C - Dettes d'exploitation

D - Régularisation

Bilan au 31 décembre 2016 : passif

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Chapitre 6 – La gestion financière 15

Charges Exercice 2016 Exercice 2015

Prestations légales accidents du travail et maladies professionnelles 6 732 068,67 7 536 201,57

Prestations accidents de la vie privée 21 538,03 39 897,88

Prestations extra-légales : Action sanitaire et sociale 261 639,55 233 573,05

Actions de prévention 179 256,61 145 130,97

Frais fonctionnement Commissions de contentieux 775,10 2 000,00

Dépenses de contrôle médical 5 023,20 4 400,24

Cotisations AMEXA pour invalides -206,80 2 778,80

Subventions (de gestion technique) 0,00 0,00

Pertes sur créances irrécouvrables 42 556,37 17 383,78

Diverses autres charges techniques 0,00 17,48

Dotations aux provisions 26 647,17 42 558,18

Sous-total A 7 269 297,90 8 023 941,95

Achats 24 700,96 30 961,77

Services extérieurs 75 294,91 68 585,33

Autres services extérieurs 182 184,48 226 136,59

Impôts, taxes et versements assimilés 112 001,84 98 925,00

Charges de personnel 841 715,90 875 365,67

Dotations aux amortissements et aux provisions 145 783,64 184 913,62

Conseils et Assemblées 47 445,18 49 065,83

Autres charges de gestion courante 29 039,00 29 388,13

Sous-total B 1 458 165,91 1 563 341,94

I - Total charges d'exploitation (A + B) 8 727 463,81 9 587 283,89

II - Charges financières 46 402,18 28 234,98

III - Charges exceptionnelles 1 082 507,52 24 881,20

IV - Impôts sur les sociétés 15 625,00 47 391,00

Total charges (I + II + III + IV) 9 871 998,51 9 687 791,07

Solde créditeur - bénéfice 0,00 0,00

Total général 9 871 998,51 9 687 791,07

A - Charges de gestion technique

B - Charges de gestion courante

Compte de résultat au 31 décembre 2016 : les charges

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Chapitre 6 – La gestion financière 16

Conformément aux dispositions de l’article 12 des Statuts, les comptes de l’exercice 2016 ont été soumis à la vérification des membres de la Commission de contrôle de la CAAA, en exécution du mandat qui leur avait été confié par l’Assemblée générale du 3 mai 2016 qui a siégé à Rouffach.

Cette vérification est intervenue en date du 21 mars 2017.

La comptabilité, dans son ensemble, a été tenue à l’entière disposition des intéressés. Les contrôles effectués, soit par sondage, soit par pointage, ont permis de constater la parfaite concordance des opérations enregistrées avec les pièces justificatives présentées. Aucune erreur ou irrégularité n’a été décelée à cette occasion.

En conséquence, il est proposé à l’Assemblée générale d’approuver les comptes financiers présentés et de donner décharge au Comité directeur ainsi qu’à la direction pour la gestion de l’exercice 2016.

Sainte-Croix-en-Plaine, 10 mai 2017

La Commission de surveillance Jean-Daniel STEIB Eric BRODHAG Gérard SCHAFFAR

Excusé

Produits Exercice 2016 Exercice 2015

Cotisations sur rôle principal 3 999 324,00 3 685 575,00

Cotisations sur rôle spécial 210 163,86 293 030,99

Cotisations sur salaires 3 117 149,60 3 309 403,06

Compensation AT Salariés 779 919,00 721 466,00

Recours contre tiers 179 857,94 230 884,78

Autres produits techniques 443,06 1 257,69

Reprises sur provisions 54 705,08 46 102,37

Sous-total A 8 341 562,54 8 287 719,89

Ventes-prestations de services 3 655,79 3 067,44

Subventions 501,41 1 213,94

Revenu de l’immeuble 0,00 0,00

Reprises sur provisions 72 655,40 69 882,33

Transfert de charges d’exploitation 242,28 477,33

Sous-total B 77 054,88 74 641,04

I - Total produits d'exploitation (A + B) 8 418 617,42 8 362 360,93

II - Produits financiers 214 611,79 417 493,61

III - Produits exceptionnels 1 185 021,19 0,11

Total produits (I + II + III) 9 818 250,40 8 779 854,65

Solde débiteur - perte 53 748,11 907 936,42

Total général 9 871 998,51 9 687 791,07

A - Produits de gestion technique

B - Produits de gestion courante

Compte de résultat au 31 décembre 2016 : les produits

Délibération de la Commission de vérification des comptes

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Photo L’Alsace

Photo L’Alsace

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Le manque de

ralentissement des

automobilistes et des

chauffeurs de poids-

lourds, à l’approche

des véhicules

agricoles,

occasionne trop

souvent des chocs à

l’arrière des

attelages.

La Caisse a élaboré

un dispositif

complémentaire aux

gyrophares et autres

équipements de

signalisation

réglementaires, par

une solution

lumineuse amovible

venant se fixer à

l’arrière des bennes,

remorques et autres

attelages.

Photo L’Alsace

Photo L’Alsace

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Caisse d’assurance-accidents agricole

du Haut-Rhin

132 avenue Robert Schuman

68053 MULHOUSE

Est Signalisation

Zone d’activité

3 rue des Alpes

68127 NIEDERHERGHEIM

Tél. 03 89 47 74 98

Caractéristiques du dispositif

de pré-signalisation lumineuse

des attelages agricoles

Bâche polyester étanche et souple

Dimensions (L X l) : 600 X 600 mm

Poids : 1,2 kg

Visuel avec triangle rouge AK 14 sur fond jaune

portant la mention « véhicule lent »

Système de fixation par aimants et/ou 8 œillets

3 X 4 diodes lumineuses oranges clignotantes

Alimentation par pile 9 V (autonomie : +/- 30 h)

Pour l’achat d’une bâche de pré-signalisation lumineuse, une aide financière d’un montant de 25 € est allouée par la CAAA-68 et 25 € supplémentaires par la Fédération Alsace de Groupama Grand Est. Cette aide est destinée aux exploitations & entreprises du Haut-Rhin, à jour de leur(s) cotisation(s) à la CAAA et sociétaires à Groupama Grand Est.