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  • n°391 du 21 janvier 2019

    La comptabilité de l’EPLE : éléments de comptabilité publique en EPLE

  • Service académique des établissements publics locaux d’enseignement

    LA COMPTABILITE DE L’EPLE : ELEMENTS DE COMPTABILITE PUBLIQUE EN EPLE

    Destinataires : Tous destinataires

    Dossier suivi par : M. MONCHAMBERT - Mme KAMARUDIN - Tel : 04 42 91 72 88

    Vous trouverez ci-joint un guide intitulé « La comptabilité de l’EPLE : Eléments de comptabilité publique en EPLE ». Ce guide explique les mécanismes comptables nécessaires à la gestion des établissements publics locaux d’enseignement en abordant successivement les éléments fondamentaux de la comptabilité générale, les opérations courantes réalisées tout au long de l’exercice comptable, les opérations de fin d’exercice ainsi que les principes de l’analyse financière.

    La fonction comptable est une fonction partagée entre l’ordonnateur et le comptable et la comptabilité d’un établissement ne se limite pas aux seules opérations passées par le comptable mais intègre l’ensemble des opérations comptables et financières.

    La qualité comptable qui permet notamment de suivre l’efficience de l’utilisation des crédits dont dispose un établissement passe par la formation de tous les acteurs des chaines comptables.

    Ce guide a pour objectif premier de compléter les formations dispensées en présentiel aux comptables, techniciens comptables, fondés de pouvoir et adjoints gestionnaires, mais il s’adresse également aux chefs d’établissement ordonnateurs et à toute personne intéressée par la gestion financière d’un EPLE.

    Signataire : Pour le Recteur et par délégation, Pascal MISERY, Secrétaire Général de l'Académie d'Aix-Marseille

    Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019

  • LA COMPTABILITE DE L’EPLE Éléments de comptabilité publique en EPLE

    SA EPLE – AIDE ET CONSEIL – RECTORAT AIX-MARSEILLE

    Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019

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    SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille

    Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ explique les mécanismes comptables nécessaires à la

    gestion des établissements publics locaux d’enseignement.

    Il revient donc sur les éléments essentiels de la gestion financière d’un EPLE en abordant successivement

    les éléments fondamentaux de la comptabilité générale, les opérations courantes réalisées tout au long

    de l’exercice comptable et les opérations de fin d’exercice.

    Il aborde les principes de l’analyse financière, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestion,

    (SIG), capacité d’autofinancement (CAF), bilan fonctionnel, tableau de financement, tableau des flux de

    trésorerie, fonds de roulement mobilisable et vise à donner les clés de lecture des documents financiers.

    Les annexes de ce guide reprennent trois annexes de l’instruction codificatrice des EPLE, l’instruction

    M9-6 : La nomenclature comptable, La justification des comptes, Les planches comptables.

    Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ vise notamment à faire taire une vieille croyance qui voit

    souvent en établissement public local d’enseignement la comptabilité de façon restrictive : la

    comptabilité est quelque chose de très compliquée qui ne concerne que le seul comptable.

    ➔ La comptabilité ne se limite pas aux seules opérations passées par le comptable.

    La fonction comptable est une fonction partagée entre l’ordonnateur et le comptable ; elle

    traverse les structures de l’EPLE et intègre l’ensemble des opérations comptables et financières,

    assurées par des acteurs et des moyens informatiques et matériels associés déterminés.

    Elle débute par l’origine de l’information comptable et se termine par la validation définitive de

    l’écriture comptable. Et l’origine de l’information se trouve chez l’ordonnateur.

    Le périmètre de la fonction comptable va ainsi s’identifier à la cartographie des cycles et processus.

    Elle se concrétisera dans le processus.

    À l’heure des regroupements comptables, la culture comptable doit plus que jamais être

    partagée, cette culture doit vivre ; la formation à la comptabilité des EPLE devient indispensable pour

    tous les acteurs des chaînes comptables, et tout particulièrement pour les adjoints gestionnaires.

    ➔ L’amélioration de la qualité comptable des EPLE passe par la formation de tous les acteurs qui interviennent sur les chaines comptables.

    Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ répond à plusieurs objectifs et s’adresse à des publics

    variés.

    Ce guide vient tout d’abord en complément de la formation académique à l’emploi en présentiel des

    fondés de pouvoir, des techniciens comptables et des nouveaux adjoints gestionnaires ; en revenant sur

    des notions abordées en présentiel, il permet aux stagiaires de mieux appréhender ces notions, de se

    les approprier, et de les approfondir en renvoyant à d’autres thématiques.

    Dans le cadre du contrôle interne comptable et financier, ce guide permettra également à l’agent

    comptable d’avoir un ouvrage, une base et un socle réglementaire, pour, dans le cadre de gestion

    des ressources humaines, assurer la formation des agents du groupement comptable et remédier à

    certains risques.

    Enfin, ce guide ‘’ la comptabilité de L’EPLE ‘’ est destiné aux ordonnateurs, au personnel des EPLE et à

    toute personne intéressée par ces questions.

    Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019

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    SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille

    Sommaire

    ➔ Cliquez dans la colonne ‘’ lien ‘’ sur ‘’ Fiche ‘’ pour accéder aux thèmes ou aux fiches.

    Lien Fiches ou thèmes Page

    La comptabilité

    Présentation de la comptabilité

    Fiche I A 01 Présentation de la comptabilité 13

    Fiche I A 02 La notion de flux 13

    Fiche I A 03 La partie double 14

    Fiche I A 04 Débit – Crédit 16

    Fiche I A 05 Les catégories de comptes 16

    Fiche I A 06 L’organisation de l’exercice comptable 17

    Fiche I A 07 Les documents comptables 18

    Fiche I A 08 Le plan comptable général 22

    La comptabilité des EPLE

    Fiche I B 01 La comptabilité des EPLE 27

    Fiche I B 02 Une comptabilité d’exercice 27

    Fiche I B 03 Définition de la comptabilité publique 28

    Fiche I B 04 Les règles comptables propres à l’EPLE 29

    Fiche I B 05 Les différentes comptabilités 29

    Fiche I B 06 La comptabilité générale 30

    Fiche I B 07 Les grands principes de la comptabilité 31

    Fiche I B 08 Les normes comptables 35

    Fiche I B 09 L’écriture comptable – la comptabilisation 37

    Les comptes de gestion

    Fiche II A 01 Les charges 41

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  • Page 4

    SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille

    Fiche II A 02 Les produits 45

    Les comptes de bilan

    Fiche III A 01 Les immobilisations 50

    Fiche III A 02 Les immobilisations financières 52

    Fiche III A 03 Les participations 52

    Fiche III A 04 Les dépôts et cautionnements versés 53

    Fiche III A 05 Les immobilisations corporelles et Immobilisations incorporelles 54

    Fiche III A 06 Les principales caractéristiques des immobilisations 54

    Fiche III A 07 Immobilisations corporelles 55

    Fiche III A 08 Immobilisations incorporelles 60

    Fiche III A 09 L’entrée du bien 64

    Fiche III A 10 Les critères de comptabilisation 64

    Fiche III A 11 Les principes généraux 64

    Fiche III A 12 Les critères de comptabilisation de l’évaluation initiale 64

    Fiche III A 13 Les cas particuliers 66

    Fiche III A 14 Les immobilisations antérieures non comptabilisées 66

    Fiche III A 15 Les actifs mis à disposition 66

    Fiche III A 16 Les actifs contrôlés conjointement 66

    Fiche III A 17 La comptabilisation des immobilisations décomposables (la

    comptabilisation par composants) 67

    Fiche III A 18 Le bien à la clôture de l’exercice 69

    Fiche III A 19 1 l’évaluation à la date de clôture 69

    Fiche III A 20 2 L’amortissement et le plan d’amortissement 70

    Fiche III A 21 3 La perte de valeur à la date de clôture ; la dépréciation 73

    Fiche III A 22 Les modalités de comptabilisation des dépenses ultérieures 78

    Fiche III A 23 La sortie du bien 79

    Fiche III A 24 Le maintien au bilan d’actifs détenus bien que non utilisés 80

    Fiche III A 25 Le financement des biens 81

    Fiche III B 01 Les stocks 90

    Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019

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    SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille

    Fiche III B 02 Présentation 90

    Fiche III B 03 Définition 90

    Fiche III B 04 Critères de classement des stocks 91

    Fiche III B 05 Date d’inscription en comptabilité 92

    Fiche III B 06 L’obligation d’une comp