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Décisions de classement Comité du SH 67 ème Session Copyright © 2021 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected]. 1 La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (67 ème session avril 2021) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas. Description du produit Classement Codes SH considérés Motif du classement 1. Epis de maïs nain congelés provenant de maïs doux (Zea mays var. saccharata), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. 0710.40 0710.40 et 0710.80 RGI 1 et 6 2. Epis de maïs nain congelés provenant de maïs céréaliers (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. 0710.80 07.10 et 10.05 RGI 1 et 6

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Décisions de classement – Comité du SH 67ème Session

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La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (67ème session – avril 2021) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.

N° Description du produit Classement Codes SH

considérés Motif du

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1. Epis de maïs nain congelés provenant de maïs doux (Zea mays var. saccharata), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés.

0710.40 0710.40 et 0710.80

RGI 1 et 6

2. Epis de maïs nain congelés provenant de maïs céréaliers (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés.

0710.80 07.10 et 10.05

RGI 1 et 6

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3. Formula #1 Cookies & Cream contenant de caséinate de calcium, de gomme carraghénane, de pectine d’agrumes, de fructose, de poudre de gomme guar, de triglycérides à chaîne moyenne, de sucralose micronisé en poudre, de broméline, de dioxyde de silicium 200, de gomme xanthane, de polydextrose en poudre, d’inuline (chicorée) de fibres d’avoine, de chlorure de potassium, de lécithine liquide, de papaïne, racine de gingembre en poudre, d'huile de colza non hydrogénée, d’enzymes aminogènes, de concentré de protéines de lactosérum 80 %, d’isolat de protéines de soja, d’arôme de pâte à cookie en poudre, de myrtilles en poudre, de miel en poudre, de prémélange de vitamines, de prémélange de minéraux, de papaye en poudre, de grenade en poudre, de brisures de cookie (huile non hydrogénée). Les brisures de cookie contiennent de farine de blé, de sucre, d'huile de colza de cacao (traité à l’alcali), de sel, de bicarbonate de soude.

1806.90 18.06 et 19.05

RGI 1 et 6.

4. Epis de maïs nain provenant de maïs doux (Zea mays var. saccharata) préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les ingrédients sont : épis de maïs nain, eau, sel et acide ascorbique Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés.

2005.80 2005.80 et 2005.99

RGI 1 et 6.

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5. Epis de maïs nain provenant de maïs céréaliers (autre que le maïs doux) préparées ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (CODEX STAN 188-1993 pour le maïs nain). Les ingrédients sont : épis de maïs nain, eau, sel et acide ascorbique. Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés.

2005.99 20.05 et 20.08

RGI 1 et 6.

6. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux contenant de la maltodextrine, de l’extrait de thé orange pekoe, de l’extrait de thé vert, du fructose, de l’arôme naturel de zeste de citron, du poudre de caféine naturelle, d’extrait de graines de cardamome, de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de mauve (Malva Sylvestris)

2101.20 21.01 et 21.06

RGI 1 et 6

7. Boisson concentrée à l’aloe vera contenant de l’aloe vera purifié (feuille entière), de l’eau purifiée, de l’acide citrique anhydre, du citrate de sodium dihydraté, de l’arôme naturel de citron, de l’extrait de fleur de camomille en poudre (4:1), de sorbate de potassium et de benzoate de sodium. Le produit se présente sous forme liquide. Il peut être consommé dans le cadre d’une alimentation quotidienne et doit être mélangé avec de l’eau ou avec toute autre boisson souhaitée.

2106.90

21.06 RGI 1 et 6.

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8. Aliment diététique à siroter, arôme Chocolat. Le produit est un liquide brun, laiteux, trouble, aqueux, avec un goût sucré et un arôme de chocolat au lait, présenté dans des bouteilles en plastique de 200 ml. Il s’agit d’un complément nutritionnel oral à apport calorique élevé convenant en tant que source de nutrition unique, aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales. Les ingrédients (extrait) sont : eau, maltodextrine, protéines laitières, sucre, huiles végétales, cacao, arôme, émulsifiant, colorants, minéraux, vitamines et autres additifs. Les valeurs nutritionnelles pour 100 ml: 5,8 g de protéines, 18,5 g de glucides, 5,8 g de lipides. La teneur en eau du produit est de 77 g par 100 ml. Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour) ou comme source de nutrition unique (5 à 7 bouteilles par jour).

2202.99

18.06 et 22.02

RGI 1 et 6.

9. Aliment diététique à siroter, arôme cassis. Il est présenté dans des bouteilles en plastique de 200 ml contenant un liquide brun rougeâtre, transparent, aqueux, avec un goût sucré et acide ainsi qu'un arôme de cassis. Il s’agit d’un complément nutritionnel oral à apport calorique élevé convenant en tant que source de nutrition unique, aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales. Les ingrédients (extrait) sont : eau, sucre, protéines laitières, arôme, colorants, minéraux, vitamines, autres additifs. Les valeurs nutritionnelles pour 100 ml: 3,9 g de protéines, 33,5 g de glucides, 0,01 g de lipides. La teneur en eau du produit est de 76 g par 100 ml. Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour).

2202.99

21.06 et 22.02

RGI 1 et 6.

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10. Aliment diététique à siroter, arôme banane. Il est présenté dans des bouteilles en plastique de 200 ml contenant un liquide de couleur beige, laiteux à trouble, aqueux, avec un goût sucré et lacté ainsi qu’un arôme de banane. Il s’agit d’un complément nutritionnel oral à apport calorique élevé convenant en tant que source de nutrition unique, aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales.

Les ingrédients (extrait) sont : eau, sirop de glucose, protéines laitières, huiles végétales, arôme, colorants, minéraux, vitamines, additifs.

Les valeurs nutritionnelles pour 100 ml : 9,6 g de protéines, 29,7 g de glucides, 9,3 g de lipides. La teneur en eau du produit est de 64 g par 100 ml.

Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour) ou comme source de nutrition unique (5 à 7 bouteilles par jour).

2202.99 21.06 et 22.02

RGI 1 et 6.

11. Aliment diététique à siroter, arôme abricot. Il est présenté dans des bouteilles en plastique de 125 ml contenant un liquide de couleur claire, trouble, aqueux, avec un goût sucré, acide et légèrement onctueux, ainsi qu’un arôme d’abricot. Il s’agit d’un complément nutritionnel oral à apport calorique élevé convenant en tant que source de nutrition unique, aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales.

Les ingrédients (extrait) sont : eau, maltodextrine, huiles végétales, protéines de lactosérum, fructose, arôme, colorants, minéraux, vitamines, autres additifs.

Les valeurs nutritionnelles pour 100 ml: 3,9 g de protéines, 23,5 g de glucides, 10 g de lipides. La teneur en eau du produit est de 71 g par 100 ml.

Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour).

2202.99 21.06 et 22.02

RGI 1 et 6.

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12. Aliment diététique à siroter, arôme vanille. Il est présenté dans des bouteilles en plastique de 200 ml contenant un liquide de couleur beige, laiteux à trouble, aqueux, avec un goût sucré et onctueux, ainsi qu'un arôme de vanille. Il s’agit d’un complément nutritionnel oral à apport calorique élevé convenant en tant que source de nutrition unique, aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales. Les ingrédients (extrait) sont : eau, sucre, protéines laitières, huiles végétales, arôme, minéraux, vitamines, autres additifs. Les valeurs nutritionnelles pour 100 ml: 5,9 g de protéines, 18,4 g de glucides, 5,8 g de lipides. La teneur en eau du produit est de 78 g par 100 ml. Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour) ou comme source de nutrition unique (5 à 7 bouteilles par jour).

2202.99 21.06 et 22.02

RGI 1 et 6

13. Poudre de noix de coco partiellement dégraissée. Il s’agit d’une fine poudre collante blanc jaunâtre qui sent la noix de coco et a un goût crémeux. Il s'agit d'une poudre de noix de coco vierge partiellement dégraissée produite à partir de noix de coco mûres (pas du coprah). Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont séparées de leur peau brune extérieure. Par la suite, les noix sont lavées, coupées et séchées pendant 45 min à une température maximale de 40 °C. L’extraction de l’huile se fait sans solvant, en une seule étape et à froid. La teneur finale en matière grasse est de 12,4 % en poids. Elle est conditionnée pour la vente au détail dans des emballages de 500 g et utilisée dans l’industrie alimentaire ou pour un usage domestique (pour plusieurs produits de la boulangerie sans gluten et riches en fibres, par exemple pains, gâteaux et tartes).

2306.50 23.06 RGI 1 et 6.

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14. Certains produits portant une DCI Classement de 125 produits et nouveau classement (SH 2022) de trois produits de la Liste 120 de DCI (baloramotide, pegloprastide,

mocémestrocel). (Voir Liste des DCI)

Chapitres 29, 30 et 39

15. Certains produits portant une DCI Classement de 143 produits et nouveau classement (SH 2022) de 15 produits de la Liste 121 de DCI. (Voir Liste des DCI)

Chapitres 28, 29 et 30

16. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) de 143 produits portant une DCI. (Voir Liste des DCI)

Chapitres 28, 29, 30,

34 et 39

17. Certains produits portant une DCI Nouveau classement du « zilucoplan » (Liste 118 de DCI) dans le n°29.33 (sous-position 2933.79)

2933.79 29.33

18. Certains produits portant une DCI Classement de 132 produits (SH de 2017) et nouveau classement de 6 produits (SH 2022) de la Liste 122 de DCI. (Voir Liste des DCI)

Chapitres 28, 29, 30,

32 et 39

19. Certains produits portant une DCI Classement de 162 produits (SH de 2017) et nouveau classement (SH 2022) de 17 produits de la Liste 123 de DCI. (Voir Liste des DCI)

Chapitres 28, 29, 30

et 35

20. Certains produits portant une DCI Nouveau classement (SH 2022) de 7 produits de la Liste 123 de DCI : « aviscumine » (Liste 84 de DCI), « cintrédékine bésudotox » (Liste 92 de DCI), « dalatazide » (Liste 111 de DCI), « linaclotide » (Liste 96 de DCI), « tozuléristide » (Liste 115 de DCI), « transferrine aldifito » (Liste 94 de DCI) et « tagraxofusp » (Liste 118 de DCI) (Voir Liste des DCI)

3002.49 30.02

21. Certains produits portant une DCI Nouveau classement d’ « étryptamine », de « acétate d’étryptamine » et du « chlorhydrate d’étryptamine » dans le n°29.39 (sous-position 2939.79. (Voir Liste des DCI)

2939.79 29.39

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considérés Motif du

classement

22. Certains produits portant une DCI Nouveau classement de 5 produits chimiques. « Rivanicline » dans le n°2939.79 (Liste 93 de DCI), « Omacétaxine mépésuccinate » dans le n°2939.79 (Liste 98 de DCI), « Ilepcimide » dans le n°2939.79 (Liste 70 de DCI), « Trabectedine » dans le 2939.80 (Liste 87 de DCI) et « Psilocybine » dans le n°2939.80 (Liste 12 de DCI) (Voir Liste des DCI)

Chapitre 29

23. Certains produits portant une DCI 25 classements et 6 nouveaux classements (SH de 2022) de : « abdavoméran », « ganulaméran », « pidacméra », « réluscovtogène ralaplasmide », « tozinaméran » et « zoréciméran » dans la sous-position 3002.41 de la Liste 124 de DCI Covid-19 (édition spéciale). (Voir Liste des DCI)

Chapitres 29,30 et 35

24. Huiles essentielles conditionnées pour la vente au détail. Elles existent en différents arômes, sont conditionnées en bouteilles de verre de 5 à 15 ml et fermées au moyen de bouchons à vis. Les produits sont déclarés comme pouvant être utilisées, entre autres, pour les produits cosmétiques, l’aromathérapie, les massages, les diffuseurs ou encore pour consommation par inhalation ou par voie orale.

3301 33.01 RGI 1

25. Huile essentielle à la lavande conditionnée pour la vente au détail. Le produit est déclaré comme pouvant être utilisée, entre autres, pour les produits cosmétiques, l’aromathérapie, les massages, les diffuseurs ou encore pour consommation par inhalation ou par voie orale

3301.29 33.01 RGI 1 et 6

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26. Monoglycéride distillé produit à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Le produit est présenté en sacs de 25 kilogrammes. Après estérification, la matière première est soumise à un traitement de distillation au cours duquel des monoglycérides concentrés sont obtenus, concentrant le produit selon les spécifications suivantes : min. 90 % de monoglycérides ; teneur en iode : max. 2 % ; glycérol libre : max. 1 % ; acidité : max. 3 % ; point de fusion : environ 63 °C ; acides gras trans : < 1 %. Il est couramment utilisé dans les produits de boulangerie, dans la margarine, les blanchisseurs de café, les pâtes, les pommes de terre, les bonbons et les caramels, le gélifiant alimentaire et le beurre de cacahuète.

3404.90 34.04 RGI 1 et 6

27. Bobine de recharge de filament de 1,75 mm pour imprimantes 3D. La Bobine de recharge de filament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de filament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 grammes de filament. Le filament fait 1,75 mm de diamètre et existe en de nombreux coloris. Elle se présente dans une boîte en carton de 0,9 kg mesurant 18,9 x 17,9 x 6,5 cm. Elle est conçue pour la cartouche à filament compatible avec certaines imprimantes 3D.

3916.90 39.16

RGI 1, 3 b) et 6.

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28. Conteneurs poubelles ou poubelles de rue en matière plastique utilisés par les municipalités pour permettre de regrouper dans les villes, communes et agglomérations les ordures et déchets ménagers avant qu’ils ne soient ramassés quotidiennement par les camions poubelles municipaux. Leurs caractéristiques techniques sont les suivantes : - polyéthylène haute densité (HDPE)

stabilisé aux UV ; - préhension frontale ou latérale avec kit ; - Roues de 160 mm de diamètre à

bandage en caoutchouc souple ; - bonde de vidange ; - dimensions (mm) : H. 1165 x L. 1265 x P.

775 ; - poids : 38 kg; - charge utile 250 kg ; - conformité aux Normes EN 840-1, 5 et 6 ; - couleur de la cuve : gris – vert ; - couleurs du couvercle : gris – vert foncé,

marron, bleu, jaune, bordeaux ; - en option : Kit de préhension latérale –

attelage renforcé à ressort.

3926.90 39.24, 39.25 et 39.26

RGI 1 et 6.

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29. Pneumatiques neufs. Il s’agit de deux types de pneumatiques A et B conçus pour être utilisés par les véhicules de transport de marchandises sur des chantiers de construction, dans les mines et dans les industries. Le pneumatique A a une dimension de 13R22.5, un diamètre de jante de 22,5 pouces, un indice de charge de 156/150 (la charge maximale que le pneumatique peut supporter à la vitesse indiquée) équivalent à 3 350/4 000 kg, un indice de vitesse de K (équivalent à la vitesse maximale de 110 km/h) et une capacité de charge de 4000 kg. Le Pneumatique B est un pneumatique conçu pour être utilisé des conditions extrêmes, par exemple dans les mines, sur des chantiers de construction et dans le transport forestier. Son design de semelle agressif fait de multiples barrettes offre une traction hors route exceptionnelle et il est fabriqué dans un mélange de caoutchouc amélioré résistant aux coupures et aux éclats en morceaux. Les nervures de son épaulement ouvert procurent une stabilité accrue et une usure uniforme. L’épaisseur de 31/32î de la bande de roulement prolonge sa durée de vie et offre un rendement Energétique exceptionnel. Il est conçu pour être utilisé dans des applications exigeantes telles que l'industrie minière, les chantiers de construction et le transport forestier. Sa conception offre une traction hors route exceptionnelle. Le pneumatique de type B est proposé en 3 dimensions : 13R22.5, 295/80R22.5 ou 315/80R22.5, un diamètre de jante de 22,5 pouces, un indice de charge de 156/150, Equivalent à 3 350/4 000 kg pour la première dimension, un code de vitesse de G ou J (Equivalent à une vitesse maximale de 90/100 km/h en fonction de la dimension) et une capacité de charge de 3 550 - 4 000 kg en fonction du modèle.

4011.20 40.11 RGI 1 et 6

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considérés Motif du

classement

30. Générateur de vapeur pour hammams dont les composantes principales sont les suivantes : tableau de commande : pour contrôler la

température du hammam ; sonde de température : à fixer dans le

hammam pour mesurer la température ; robinet électromagnétique d’évacuation

de vapeur : pour contrôler l’évacuation de vapeur ;

robinet électromagnétique d’arrivée d’eau : pour contrôler l’arrivée d’eau ;

dispositif de contrôle de la pression de service : pour protéger le générateur de vapeur en cas de pression élevée ;

sonde de niveau d’eau : pour éviter que les chauffe-eau n'opèrent sans eau ;

hublot : pour vérifier le niveau d’eau du réservoir ;

système de drainage automatique : pour drainer l’eau après utilisation ;

manomètre : pour mesurer la pression à l’intérieur du réservoir du générateur ;

carte de circuit imprimé : pour recevoir les signaux de la sonde de température, de la sonde de niveau d’eau et du manomètre ;

voyant lumineux : pour vérifier l’alimentation électrique ;

interrupteur : pour couper l’alimentation (robinets électromagnétiques/éléments chauffants) ;

contacteurs : pour contrôler le raccordement électrique de l’élément chauffant ;

élément chauffant : pour chauffer l’eau en vue de produire de la vapeur d’eau.

La taille de l'armoire peut fournir de la vapeur pour un hammam mesurant jusqu'à 740 pieds cubes (20,9 m3).

8402.19 84.02 RGI 1 et 6

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31. Générateur de vapeur pour hammams dont les composantes principales sont les suivantes : tableau de commande : pour contrôler la

température du hammam, sonde de température : à fixer dans le

hammam pour mesurer la température ; robinet électromagnétique d’évacuation

de vapeur : pour contrôler l’évacuation de vapeur ;

robinet électromagnétique d’arrivée d’eau : pour contrôler l’arrivée d’eau ;

dispositif de contrôle de la pression de service : pour protéger le générateur de vapeur en cas de pression élevée ;

sonde de niveau d’eau : pour éviter que les chauffe-eau n'opèrent sans eau ;

hublot : pour vérifier le niveau d’eau du réservoir ;

système de drainage automatique : pour drainer l’eau après utilisation ;

manomètre : pour mesurer la pression à l’intérieur du réservoir du générateur ;

carte de circuit imprimé : pour recevoir les signaux de la sonde de température, de la sonde de niveau d’eau et du manomètre ;

voyant lumineux : pour vérifier l’alimentation électrique ;

interrupteur : pour couper l’alimentation (robinets électromagnétiques/éléments chauffants) ;

contacteurs : pour contrôler le raccordement électrique de l’élément chauffant ;

élément chauffant : pour chauffer l’eau en vue de produire de la vapeur d’eau.

La taille de l'armoire peut fournir de la vapeur pour un hammam mesurant jusqu'à 3000 pieds cubes (84,95 m3).

8402.19 84.02 RGI 1 et 6

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considérés Motif du

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32. Stérilisateur au formaldéhyde. Il s’agit d’un stérilisateur à basse température pour produits sensibles à la chaleur et produits médicaux, selon le processus de stérilisation à vapeur d’eau-formaldéhyde (FO) en sous-pression, conformément aux normes applicables aux institutions de soins de santé, comme les hôpitaux et les cliniques, et aux fournisseurs de produits stériles industriels. Il se présente sous la forme d’une unité unique, tous les composants étant rangés dans un boîtier externe. Il est entièrement automatique et se compose d’une chambre de stérilisation avec un ventilateur, des parois et une porte chauffés électriquement et isolés thermiquement, une chambre d’évaporation à débit continu, un compartiment d’alimentation en consommables fournissant des doses contrôlées de formaldéhyde et d’eau, une pompe à vide et un système d’éjection des gaz, ainsi qu’une unité de contrôle informatique. Il inclut également des capteurs de température, des écrans, un dispositif de verrouillage électronique de la porte et d’autres éléments nécessaires à son fonctionnement. Il est utilisé pour la stérilisation des produits thermosensibles par processus de stérilisation à vapeur d’eau-formaldéhyde. Un mélange formaldéhyde-eau est chauffé à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation continue de l’appareil où il est transformé à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de stérilisation. Il est essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux.

8419.20 84.19 et 84.79

RGI 1 et 6

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33. Nacelle élévatrice automotrice articulée, munie d'une plateforme de travail (panier ou habitacle) attachée à son extrémité et montée sur une unité de base à roues équipée d'un moteur électrique. Il est conçu pour accueillir un opérateur et de l’outillage pour des interventions dans le domaine du bâtiment, pour des travaux concernant l’entretien et la rénovation d’édifices, l'électricité, les équipements de communications, les ponts, etc. Les principales caractéristiques sont les suivantes : - hauteur maximale de travail : 15,7m ; - capacité de charge : 227 kg ; - vitesse maximale : 5,2km/h (bras replié),

0,8km/h (bras en élévation) ; - poids brut (max.) : 6 500 kg.

8427.10 84.27 et 84.28

RGI 1 et 6

34. Cireuse à parquet (brosse électrique). Il s’agit d’une cireuse fonctionnant sur secteur. Sa commande de patin intégrée et flexible permet un pilotage équilibré et en toute sécurité. Un système de verrouillage mécanique empêche le basculement de son interrupteur. Cette fonction de sécurité permet d’éviter la mise en fonctionnement par des personnes non habilitées de la machine lorsque cette dernière n’est pas sous surveillance. Les roulettes de transport situées à l’arrière de la machine rendent son déplacement plus aisé. Elle présente les caractéristiques suivantes : - finition ultra-brillante ; - diamètre de la surface de travail : 51

cm/20 pouces ; - grande productivité grâce à sa puissance

de 1 HP (environ 1 115 Watts) et sa vitesse rotative de 1500 tr/min ;

- commande intégrée et flexible du patin, pour un pilotage fluide, équilibré et en toute sécurité ;

- roues de transport permettant un déplacement aisé entre les lieux de travail ;

- pare-chocs non marquant, pour protéger les murs et les équipements environnant des dommages accidentels.

8479.89 84.79 RGI 1 et 6

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35. Cireuse à parquet (brosse électrique). Il s’agit d’une laveuse de sols à deux vitesses économique, polyvalente et précisément équilibrée, pour une utilisation et un pilotage aisés. Ce modèle vous fait économiser du temps et de l’argent en jouant le rôle de deux machines de nettoyage rotatives : une laveuse de sols à 180 tr/min et une lustreuse à 320 tr/min. Elle présente les caractéristiques suivantes : - précisément équilibrée, pour une

utilisation et un pilotage aisés ; - deux vitesses, et donc deux machines en

une : o une vitesse de 320 tr/min pour le

cirage, le lustrage et le dépoussiérage par voie humide des sols durs ;

o une seconde vitesse de 180 tr/min pour les zones plus difficiles, où un meilleur contrôle est requis

- mécanisme de verrouillage de sécurité sur la poignée pour empêcher les démarrages inopinés.

8479.89 84.79 RGI 1 et 6

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36. Groupe électrogène composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Les spécifications de l’appareil sont les suivantes : - moteur diesel (4 cycles, refroidi à l’eau,

1 500 tours par minute) ; - unités d’alimentation compactes ; - radiateur de refroidissement et ventilateur

monté sur le moteur ; - régulateur électronique ; - démarreur électrique et alternateur (24 V

CC) ; - filtre à air sec à usage normal ; - alternateur monopalier, boîtier IP21,

isolation classe H ; - tension standard 400/230 V CA, 50 Hz ; - châssis en acier soudé avec supports

anti-vibrations ; - réservoir à carburant encastré sur le

châssis ; - tuyaux flexibles de raccordement au

carburant avec un robinet de vidange de l’huile lubrifiante ;

- jeu de batteries 24 V DC avec câbles et bâti ;

- boîtier insonorisé en option.

8502.13 85.02 RGI 1 et 6

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37. Variateur de vitesse électronique : Il s’agit de dispositif ayant pour fonction principale la régulation électronique de vitesse des moteurs électriques asynchrones. Ils sont essentiellement destinés à être installés dans une armoire électrique et sont utilisés dans diverses applications, aussi bien industrielles que commerciales (secteur tertiaire). Le circuit de puissance comprend un pont redresseur, un circuit intermédiaire DC et un convertisseur en sortie. Le pont redresseur convertit la tension AC en tension DC. Le circuit intermédiaire DC sert à lisser la tension d’ondulation et à protéger le circuit. Ils se présentent sous la forme d’un boîtier dont la taille dépend de leur puissance en KW ou KVA et comprennent en général : - une interface de dialogue (écran LCD,

afficheur de texte à LED rouge à 4 caractères ou plus) ;

- un bornier de contrôle/commande (entrées/sorties numériques et analogiques) ;

- un bornier de puissance (pour le raccordement de l’alimentation, du moteur, d’une résistance de freinage optionnelle) ;

- un port de communication (plusieurs protocoles sont disponibles) ;

- une fente pour carte mémoire (facultative) ;

- une carte additionnelle (facultative) pour le raccordement de 1 ou 2 retours vitesses (codeurs incrémentaux, tachymètres, résolveurs, codeurs Sin/Cos, codeurs absolus, etc.).

Pour le paramétrage, le diagnostic et l’optimisation du fonctionnement, l’appareil peut être raccordé à un ordinateur via un port de communication qui peut être du type RS232C, RS485 ou ETHERNET. Selon le modèle, ces appareils sont conçus pour fonctionner avec une alimentation mono ou triphasée 230 VAC 50/60 Hz ou sous une tension d’alimentation triphasée allant de 400 VAC à 660 VAC 50/60 Hz. Ces appareils sont composés, selon leur taille (puissance en KW ou KVA), des parties suivantes :

8504.40 85.04 RGI 1 et 6

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- des « capteurs logiciels » qui détectent la vitesse et/ou le couple du moteur afin de réguler la vitesse et/ou le couple ;

- une carte de contrôle équipée d’un ou plusieurs microcontrôleurs et comprenant le micrologiciel contrôleur ;

- une unité de puissance composée des éléments suivants :

o une carte de puissance, également dénommée carte driver, qui : - envoie des informations à la carte de contrôle concernant toutes les variables et tous les états de fonctionnement de l’appareil; - reçoit les signaux transmis par la carte de contrôle et interagit avec les composants de puissance de l’appareil (semi-conducteurs passifs);

o des redresseurs ou thyristors (selon la puissance) qui convertissent l’énergie électrique alternative en énergie électrique continue;

o des condensateurs chimiques, dont la taille et le nombre dépendent de la puissance de l’appareil, et qui servent au stockage de l’énergie électrique continue et au lissage de la tension DC;

o des transistors IGBT de puissance (généralement au nombre de 3 ou 6 selon la puissance de l’appareil);

o un transistor de freinage (facultatif).

38. Véhicule hybride léger. Il est doté d’un moteur à essence à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW (184 chevaux) ainsi qu’un couple de 280 Nm. Le véhicule dispose également d’un système EQ Boost, c’est-à-dire un démarreur/générateur capable de renforcer la puissance ainsi que le couple du moteur à combustion interne, respectivement à hauteur de 10 kW (14 chevaux) et de 160 Nm. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de propulsion uniquement électrique.

8703.22 8703.22 et 8703.40

RGI 1 et 6

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39. Tablette à dessin lumineuse. Il s’agit d'une tablette lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en résine d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Dimensions de la tablette : 250 mm × 340 mm × 25 mm. La tablette permet à l’utilisateur de tracer le contour d’une image sur un papier à dessin aussi précisément que possible, en illuminant le papier sous lequel l'image à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par une lumière à LED. Ce produit n’est équipé d’aucune grille ou trame sur la surface supérieure. Aucun accessoire d’aide au dessin ou au traçage n’y est joint.

9405.40 85.43 et 94.05

RGI 1 et 6

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