MW Plaquette 2013 - Mountain Wilderness · Au bilan avant répartition de l'exercice clos le...
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2013
Bilanfinancier
EXPERANCE
Sommaire
Attestation ________________________________________________________________________________ 1
Bilan et Compte de Résultat de l'Association ___________________________________________________ 2
Annexes _________________________________________________________________________________ 6
Bilan et Compte de résultat détaillés _________________________________________________________ 15
Liste des immobilisations __________________________________________________________________ 23
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Attestation Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l’association :
MOUNTAIN WILDERNESS France
Pour l’exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013, j’ai effectué les diligences prévues par les normes de Présentation définies par l’Ordre des experts-comptables. A l’issue de mes travaux qui ne constituent pas un audit, je n’ai pas relevé d’éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints se caractérisent par les données suivantes : - Total du bilan : 187 586.30 € - Total des produits d’exploitation: 345 248.69 € - Résultat net comptable : 5 670.50 € Fait à Malzéville, Le 7 mars 2014 Francine CHEIKHI Expert-comptable
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Bilan et Compte de Résultat de l' Association
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Annexes
Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2013 dont le total est de 187 586,30 euros et au compte de résultat de l'exercice dégageant un résultat de 5 670,50 euros, présenté sous forme de liste. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2013 au 31/12/2013. Les notes et tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. L'exercice précédent avait une durée de 12 mois recouvrant la période du 01/01/2012 au 31/12/2012.
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SOMMAIRE REGLES ET METHODES COMPTABLES - Règles et méthodes comptables - Changements de méthode COMPLEMENTS D'INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT - Etat des immobilisations - Etat des amortissements - Etat des échéances des créances et des dettes Informations et commentaires sur : - Produits et avoirs à recevoir - Charges à payer et avoirs à établir - Charges et produits constatés d'avance - Ventilation des subventions - Contribution volontaire en nature
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REGLES ET METHODES COMPTABLES
Règles et méthodes comptables
Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels ainsi qu'aux règles d'établissement des comptes des associations édictées dans le règlement n° 99.01 du 16 février 1999 par le CRC. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes:
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. Les intérêts des emprunts spécifiques à la production d'immobilisations ne sont pas inclus dans le coût de production de ces immobilisations. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant les modes linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue :
Logiciels informatiques 1 an Outillage 4 a 5 ans Matériel de bureau et informatique 3 ans Mobilier 6 ans Depôts et cautionnements non amortissable
IMMOBILISATIONS FINANCIERES ET VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une dépréciation est constatée pour le montant de la différence.
STOCKS Les stocks sont évalués suivant la méthode "premier entré, premier sorti". La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les produits fabriqués sont valorisés au coût de production comprenant les consommations et les charges directes et indirectes de production, les amortissements des biens concourant à la production. Le coût de la sous-activité est exclu de la valeur des stocks. Les intérêts sont toujours exclus de la valorisation des stocks.
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Les stocks ont, le cas échéant, été dépréciés pour tenir compte de leur valeur de réalisation nette à la date d'arrêté des comptes.
CREANCES ET DETTES Les créances et les dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable.
FONDS DEDIES Les « Fonds dédiés » enregistrent, à la clôture de l’exercice, la partie des ressources, affectées par des tiers financeurs à des projets définis, qui n’a pu encore être utilisée conformément à l’engagement pris à leur égard. Le projet défini répond aux deux conditions suivantes : - être conforme à la réalisation de l’objet de l’association, - être clairement identifié, les coûts imputables devant être nettement individualisés. Le projet est défini par l’organe compétent. La contrepartie des fonds dédiés s’inscrit au compte de résultat sous la rubrique «Engagements à réaliser sur ressources affectées ». Le montant des fonds dédiés de l’exercice N est repris, sur les exercices suivants, au fur et à mesure de l’utilisation des fonds par la contrepartie du compte « Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs » inscrit au compte de résultat.
DONS
Les dons manuels sont enregistrés dans le compte de résultat quelle que soit leur destination finale, financement de dépenses à caractère de charges ou à caractère d’investissement. Compte tenu qu’ils constituent une ressource habituelle et non accessoire de l’association, ils sont considérés en exploitation et non en exceptionnel.
Changements de méthode Les méthodes d'évaluation et de présentation des comptes annuels retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. Etablissement des états financiers en conformité avec : - le P.C.G. 1999 homologué par arrêté du 22 juin 1999 - les articles L123-12 à L123-28 du Code du Commerce
- le règlement n° 99-01 du 16/02/1999 du CRC.
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COMPLEM ENTS D’INFORM ATIONS RELATIF S AU BILAN ET AU C OMPT E D E RESU LTAT
Etat des immobilisations
Valeur brute des
Augmentations
immobilisations
au début d’exercice Réévaluation en cours d’exercice
Acquisitions, créations, virements
pst à pst Frais d’établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles 1 217 Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements, constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels
6 470
Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier 10 397 499 Avances et acomptes
TOTAL 10 397 6 969
Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières 150
TOTAL 150
TOTAL GENERAL 11 765 6 969
Diminutions Valeur brute Réev. Lég.
Par virement de pst à pst
Par cession ou mise HS
immob. à fin exercice
Val. Origine à fin exercice
Frais d’établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles 1 217 1 217 Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements, constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels
6 470 6 470
Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier 2 352 8 544 8 544 Avances et acomptes
TOTAL 2 352 15 015 15 015
Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières 150 150
TOTAL 150 150
TOTAL GENERAL 2 352 16 382 16 382
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Etat des amortissements
Situations et mouvements de l’exercice
Début exercice
Dotations exercice
Eléments sortis reprises Fin exercice
Frais d’établissement, recherche Autres immobilisations incorporelles 695 523 1 217 Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels
720 720
Installations générales, agencements divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier 9 114 802 2 352 7 564
TOTAL 9 114 1 522 2 352 8 284
TOTAL GENERAL 9 808 2 044 2 352 9 501
Ventilation des dotations aux amortissements de l’exercice
Mouvements affectant la provision pour amort. dérog.
Linéaire Dégressif Exception. Dotations Reprises
Frais d’établissement, recherche Autres immobilisations incorporelles 523 Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriels
720
Installations générales, agencements divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier 802
TOTAL 1 522
TOTAL GENERAL 2 044
Mouvements de l’exercice affectant les charges réparties sur plusieurs exercices
Montant net début Augmentation Dotations aux
amort. Montant net à la
fin
Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement obligations
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Etat des échéances des créances et des dettes
ETAT DES CREANCES Montant brut Un an au plus Plus d’un an
Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières 150 150 Clients douteux ou litigieux Autres créances clients 150 150 Créances représentatives de titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale, autres organismes sociaux Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A - Autres impôts, taxes, versements et assimilés - Divers 70 985 70 985 Débiteurs divers 20 947 20 947 Charges constatées d’avance 151 151
TOTAL GENERAL 92 383 92 233 150 Montant des prêts accordés dans l’exercice Remboursements des prêts dans l’exercice Prêts et avances consentis aux associés
ETAT DES DETTES Montant brut A un an au plus
Plus 1 an 5 ans au plus
A plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits : - à 1 an maximum - plus d’un an Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés 13 950 13 950 Personnel et comptes rattachés 11 983 11 983 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 28 711 28 711 Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A - Obligations cautionnées - Autres impôts et taxes 1 388 1 388 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Dette représentative de titres empruntés Produits constatés d’avance 4 240 4 240 Emprunts souscrits en cours d’exercice Emprunts remboursés en cours d’exercice Emprunts et dettes contractés auprès des associés
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Produits et avoirs à recevoir
Montant des produits et avoirs à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
CREANCES
Créances clients et comptes rattachés
Autres créances 90 382
VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
DISPONIBILITES
TOTAL 90 382
Charges à payer et avoirs à établir
Montant des charges à payer et avoirs à établir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières divers
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 2 994
Dettes fiscales et sociales 20 427
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
TOTAL 23 421
Charges et produits constatés d’avance
Charges Produits
Charges / Produits d’exploitation 151 4 240
Charges / Produits financiers
Charges / Produits exceptionnels
TOTAL 151 4 240
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Ventilation des subventions
Subventions Montant
MEEDDM 15 000
DREAL Rhône-Alpes 32 848
DREAL PACA 5 000
DATAR 12 000
FEDER 31 911
Rhône-Alpes 15 000
Provence-Alpes-Côte d'Azur 19 000
Isère 4 500
Alpes Haute-Provence 6 000
Alpes Maritimes 4 000
Grenoble 2 000
TOTAL 147 259
Contributions volontaires en nature L’association a bénéficié de la mise à disposition gratuite de ses locaux par la Mairie de Grenoble. L’évaluation de cette mise à disposition figure « hors bilan » pour un montant de 4 905 €, montant qui n’a néanmoins pas été réévalué depuis quelques années. L’association bénéficie également de contributions volontaires, notamment représentées par du temps de participation de bénévoles à des opérations de terrain, des réunions, des travaux de rédaction etc… Ce type de contributions n’est cependant actuellement pas valorisé.
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Bilan et Compte de résultat détaillés
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Liste des immobilisations
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