Module SST
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Module SST
LE SST dans le monde du travail
Le SST, la santé et la sécurité au travail
Règlementation• Article R241-9 du Code du travail :
Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours où sont effectués des travaux dangereux, 1 membre du personnel doit avoir reçu obligatoirement l’instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence
Quelques définitions :Accident du travail (A.T)Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs.
Maladie professionnelle :Une maladie est "professionnelle" si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il son activité professionnelle. (tableau 57 régime général ou suite à décision d’une commission médicale régionale)
Trouble musculo squelettique (TMS)Les TMS regroupent de nombreuses pathologies des tissus mous (muscles, tendons, nerfs). C'est la maladie professionnelle la plus courante en France et dans les pays développés .
Localisation des TMS
Quizzzz
Un employé a un accident sur le trajet domicile-lieu de travail.
A. C’est considéré comme un accident de la vie privé
B. C’est considéré comme un accident du travail
La fréquence des AT chez la moins de 25 ans est :
A. 2,5 fois supérieure à la moyenne nationale
B. 1,5 fois supérieure à la moyenne nationale
C. égale à la moyenne nationale
En France, il y a un AT avec arrêt de + de 24h toutes les
A. 8 heuresB. 8 secondesC. 8 minutes
En France, il y a un AT mortel toutes les
A. 2 heuresB. 12 heuresC. 24 heures
Le coût des ATA. Le coût direct est égal au coût
indirectB. Le coût direct est supérieur au
coût indirectC. Le coût direct est inférieur au coût
indirect
Les cotisations AT MP sontA. Entièrement à la charge des
entreprisesB. Entièrement à la charge des
salariésC. Partiellement à la charge des
entreprises et des salariés
La principale cause des AT est A. les chutes de plain-piedB. Les enginsC. La manutention manuelle
Le coût des AT représente la fermeture annuelle d’une entreprise de
A. 50 000 personnes B. 100 000 personnesC. 150 000 personnes
16
Coût moyen d'un AT• accident avec arrêt de travail de + de 24h
– 3 202 €
• accident grave avec IP>9%– 129 325 €
• accident mortel– 422 794 €
le taux brut est composé des prestations en nature (soins), des prestations en espèces (indemnités journalières), en capitaux (rentes et capitaux décès) ne sont pas compris les charges générales de l’assurance, le cout des accidents de trajet et les dépenses de solidarité)
Les accidents du travail 18
TAUX DE FRÉQUENCEpar secteurs d’activité
28,5
23,422,5
6,7
15
31,130,9
48,1
28,7
18,3
0
10
20
30
40
50
60
Mét
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Activité
Taux de fréquence 2009
Les accidents du travail 19
Au cours des heures de travail, il y a…
1 accident avec arrêt de + de 24 heures
toutes les 8 secondes
Le constat
Les accidents du travail 20
30 secondestoutes les
1 accident grave avec incapacité permanente
Les accidents du travail 21
1 accident mortel
toutes les 2 heures
Les accidents du travail 22
Chaque année1 salarié sur 20 est accidenté au travail
1 salarié de + de 25 ans sur 30
1 jeune salarié sur 10
1 élève sur 1600
Les accidents du travail 23
facteurs aggravants• le manque d’expérience
• la précarité des premiers emplois
• le décalage entre situations d’apprentissage et situations de travail réelles en terme d’exposition aux dangers
Tout cela a amené les différents acteurs à mettre en place une politique de prévention er de formation
la formation en Santé & Sécurité au Travail des enseignants du second degré
Les compétences en santé et sécurité au travail
• Varient selon les niveaux de qualification• S’appuient sur un tronc commun
méthodologique
niveau IIIsecteur
d'entrepriseIItechnicien
supérieur
• compétences:– identifier et évaluer les risques d'accidents ou d'atteintes
à la santé liés aux situations de travail en correction ou
dès la conception– choisir des mesures de prévention, de protection ou les instructions
pour les opérateurs
– valider et mettre en œuvre des mesures de prévention • limites et résultats attendus:
– maîtrise des outils d'analyse des risques, du travail et des accidents. Prise en compte de la réglementation et des normes en S&ST dans les projets de conception.
– formations "certificatives" :HE, CACES …
niveau IIentreprise
& son environnementencadrement
• compétences:– repérer dans l’entreprise les enjeux humains, sociaux,
économiques et juridiques de la S&ST– intégrer la S&ST dans la gestion de ses activités
et la conduite de ses projets– contribuer au management de la S&ST
dans l’entreprise• limites et résultats attendus:
– pilotage de ses activités en cohérence avec le système de management de la S&ST de l’entreprise à l’aide des outils de la prévention (analyse des risques, du travail, des accidents…)
Les documents concernant la sécurité obligatoires dans une entreprise
• DUER Document Unique d’Evaluation des Risques• Cahier Hygiène et sécurité• Cahier des dangers graves et imminents• PPMS (EPLE)• Registre de sécurité (accidents, EPI etc…)• Evaluation des risques chimiques• Ce n’est pas un document mais :
CHSCT
Le D.U.E.R et la législationLe décret 2001- 1016
création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
Deux dispositions réglementaires:Obligation pour l'employeur de créer et de conserver un
document transcrivant les résultats de l'évaluation des risques à laquelle il a procédé.
des sanctions pénales prévu en cas de non-respect par l'employeur de ses obligations
Forme du document unique: laissée au choix de l’employeur. (Toujours selon le décret 2001- 1016
Absence de modèle officiel)
Lycée P. Langevin La Seyne sur mer
Le DUER• La mise à jour du document unique d'évaluation des
risques est réalisée : Au moins chaque année Lors de toute décision d'aménagement important modifiant
les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail
Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie.
A disposition des usagers, des inspecteurs du travail, personnels de secours
Étape 2 : Évaluation des
dangers
La situation est-elle sûre?
Étape 1: Analyse des dangers
FIN
oui
Étape 3: Suppression
Réduction du risque
Les phases de la démarche d’évaluation: 1-Processus itératif pour atteindre la sécurité
non
Fréquence d’exposition
Lycée P. Langevin La Seyne sur mer
Les phases de la démarche d’évaluation: 2- Grilles d’estimation 1/2
Nombre de personnes exposées
1 2 3 4
1
2
3
4
PropositionNiveau général de probabilité d’occurrence
Gravité
1 2 3 4
Niveau général de la probabilité d’occurrence
6 8 9 12 16
Très grave
Grave
Moyen
Faible PropositionRéduction du risque
prioritaire
Réduction durisque non prioritaire
Réduction et
Action immédiates
Lycée P. Langevin La Seyne sur mer
Les phases de la démarche d’évaluation: 4- Grilles d’estimations 2/2
Exemple