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Modèle mémoire Master

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Titre du mémoireVolume I ou IIMémoire de Master 1 ou 2

Mention :

Spécialité :

Parcours :

Sous la direction de : M. ou Mme Prénom Nom

Date de soutenance : Sélectionnez la date ici

Année universitaire 20..-20..

Page de garde. Elle doit rester blanche. La numérotation des pages commence ici mais n’est apparente qu’à partir de la page du sommaire.

Attention : dans ce document, les titres apparaissent toujours sur la page de droite (= la page impaire). Word ajoute automatiquement une page blanche avant chaque page de titre. Cela signifie que ce document est fait pour être imprimé recto-verso.

Voir les conseils d’utilisation à la fin de ce « modèle ».

Tout le texte de cette page est à effacer, mais ne supprimez pas le saut de section ci-dessous ni les suivants (sauf quand vous effacez toute une rubrique) : ils conditionnent la numérotation des pages et des notes de bas de page (affichez régulièrement les caractères non imprimables).

22

Engagement de non plagiat

Je soussigné, Prénom Nom

N° carte d'étudiant : ……..

Déclare avoir pris connaissance de la charte des examens et notamment du paragraphe spécifique au plagiat. Je suis pleinement conscient que le plagiat de documents ou d'une partie de document publiés sous quelque forme que ce soit (ouvrages, publications, rapports d'étudiant, internet ; etc.) constitue une violation des droits d'auteur ainsi qu'une fraude caractérisée.

En conséquence, je m'engage à citer toutes les sources que j'ai utilisées pour produire et écrire ce document.

Fait le 11 avril 2019.

Signature

Ce document doit être inséré en première page de tous les rapports, dossiers et/ou mémoires.

Document du chapitre 10 annexe 5, issu de la Charte des examens adoptée en Conseil d'Administration le 11 juillet 2013 après avis du CEVU du 27 juin 2013 - Délibération N°2013-73

Complétez la dédicace ici.

À …

Avertissement

L’Université de Toulon n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce document ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Remerciements

Je tiens à remercier …

Avant-propos, Préface

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Abréviations

Si vous avez beaucoup d’abréviations, changez le style de ce titre. Choisissez Titre_En_Haut, comme à la page suivante.

Abréviation :abréviation développée, abréviation développée, abréviation développée, abréviation développée, abréviation développée, abréviation développée

Sigle :sigle développé, sigle développé, sigle développé, sigle développé, sigle développé, sigle développé

AJDAActualité juridique. Droit administratif

Sommaire

Abréviations11

Sommaire13

Introduction15

Partie 1 - Titre niveau 117

Chapitre 1 – Titre niveau 218

Titre niveau 318

Titre niveau 319

Titre niveau 319


Le sommaire est généré automatiquement si les titres sont stylés.

Références, Table des matières : réglez le niveau à 2 ou 3.

Vous pouvez, dans Options, exclure certains titres si vous les avez stylés correctement (Titres exclus des tables).

Titre niveau 320

Titre niveau 320

Titre niveau 320


Titre niveau 321

Titre niveau 321

Titre niveau 321



Titre niveau 324

Titre niveau 324

Titre niveau 324


Titre niveau 326

Titre niveau 326

Titre niveau 326


Titre niveau 327

Titre niveau 327

Titre niveau 327



Titre niveau 330

Titre niveau 330

Titre niveau 330


Titre niveau 331

Titre niveau 331

Titre niveau 331


Titre niveau 332

Titre niveau 332

Titre niveau 332

Conclusion33

Postface34

Bibliographie35

Tables37

Tables des illustrations39

Table des matières41

Annexesi

Sommaire des annexesiii

Annexe 1 Titreiv

Annexe 2 Titrev

Annexe 3 Titreviii

14

Introduction


20

Partie 1-Titre niveau 1


Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte[footnoteRef:1], texte. Encore du texte et du texte et du texte. [1: Pour insérer une note de bas de page : Onglet Références, Insérer une note de bas de page. L’appel de note doit coller au mot qui le précède, avant toute ponctuation. Il doit aussi précéder le guillemet qui ferme une citation. Pour supprimer ces 2 notes de bas de page, supprimez les appels de notes dans le texte. La numérotation des notes se mettra automatiquement à jour.]

Figure 1 : Logo UTLN, exemple d'illustration avec légende

Pour pouvoir créer à la fin une table des illustrations, pour chaque illustration, sélectionnez l’image puis allez dans l’onglet Références et cliquez sur Insérez une légende.

Titre niveau 3

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte[footnoteRef:2], texte, texte, texte. Encore du texte et du texte et du texte. [2: Comment mieux contrôler une image insérée ? Une fois l’image importée ou collée, faire un « clic droit souris » sur l’image. Cliquer sur « format de l’image » puis, dans la fenêtre qui vient de s’ouvrir, sur l’onglet « habillage ». Sous la rubrique « Style d’habillage », 5 possibilités se présentent. En cliquant sur « Avancé », 2 positions supplémentaires sont notamment proposées. Tester ces différentes possibilités avant de faire son choix. Au même endroit, il est également possible de régler la distance du texte par rapport à l’image.]

Citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation, citation.

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Encore du texte et du texte et du texte.

Titre niveau 4

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 4


Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte.

Titre niveau 5

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 5

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 5

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4




Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4




Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte[footnoteRef:3] [3: Par défaut, la numérotation des notes de bas de page est en continu. On peut toutefois recommencer la numérotation à 1 au début de chaque partie, par exemple. Il suffit de préciser si le saut de page est un « saut de section page suivante » ou « saut de section page continue ».]

Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


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Titre niveau 3


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Titre niveau 4



Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte.

Titre niveau 3


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Titre niveau 3


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Titre niveau 4


Titre niveau 4

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte. Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte

31


43



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4




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Titre niveau 3


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Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4



Titre niveau 3


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Titre niveau 4


Conclusion



Postface


Bibliographie

Pour la mise en forme des références bibliographiques, référez-vous en priorité aux consignes de votre directeur de recherche.

Pour vous constituer une bibliothèque de références bibliographiques au fur et à mesure de vos recherches, il existe un logiciel libre, Zotero, qui vous permet de créer automatiquement votre bibliographie et de présenter vos sources dans les notes de bas de page de manière cohérente.

Exemple simple :

Beaud, Michel, L'art de la thèse : comment préparer et rédiger un mémoire de master, une thèse de doctorat ou tout autre travail universitaire à l'ère du Net, Édition révisée, mise à jour et élargie, La Découverte, 2005, (Grands Repères. Guides)

Boulogne, Arlette, Comment rédiger une bibliographie, A. Colin, ADBS, 2005, (128. Information, documentation ; 278)

TablesTables des illustrations

Figure 1 : Logo UTLN, exemple d'illustration avec légende18

Figure 2 : Lanceur de boîte de dialoguev

Figure 3 : Orientation Paysage appliquée à une sectionvi

La table des illustrations est générée automatiquement : Références, Insérer une table des illustrations.

Il faut, préalablement, que chaque image ait reçu une légende. Voir Figure 1.

Table des matières

Abréviations11

Sommaire13

Introduction15



Titre niveau 318

Titre niveau 418

Titre niveau 418

Titre niveau 518

Titre niveau 519

Titre niveau 519

Titre niveau 319

Titre niveau 419

Titre niveau 419

Titre niveau 419

Titre niveau 319

Titre niveau 419

Titre niveau 419

Titre niveau 419


Titre niveau 320

Titre niveau 420

Titre niveau 420

Titre niveau 420

Titre niveau 320

Titre niveau 420

Titre niveau 420

Titre niveau 320

Titre niveau 420

Titre niveau 420

Titre niveau 420


Titre niveau 321

Titre niveau 421

Titre niveau 421

Titre niveau 421

Titre niveau 321

Titre niveau 421

Titre niveau 421

Titre niveau 321

Titre niveau 421

Titre niveau 421

Titre niveau 421



Titre niveau 324

Titre niveau 424

Titre niveau 424

Titre niveau 424

Titre niveau 324

Titre niveau 424

Titre niveau 424

Titre niveau 324

Titre niveau 424

Titre niveau 424

Titre niveau 425


Titre niveau 326

Titre niveau 426

Titre niveau 426

Titre niveau 426

Titre niveau 326

Titre niveau 426

Titre niveau 426

Titre niveau 326

Titre niveau 426

Titre niveau 426

Titre niveau 426


Titre niveau 327

Titre niveau 427

Titre niveau 427

Titre niveau 427

Titre niveau 327

Titre niveau 427

Titre niveau 427

Titre niveau 327

Titre niveau 427

Titre niveau 427

Titre niveau 428



Titre niveau 330

Titre niveau 430

Titre niveau 430

Titre niveau 430

Titre niveau 330

Titre niveau 430

Titre niveau 430

Titre niveau 330

Titre niveau 430

Titre niveau 430

Titre niveau 430


Titre niveau 331

Titre niveau 431

Titre niveau 431

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Titre niveau 331

Titre niveau 431

Titre niveau 431

Titre niveau 331

Titre niveau 431

Titre niveau 431

Titre niveau 431


Titre niveau 332

Titre niveau 432

Titre niveau 432

Titre niveau 432

Titre niveau 332

Titre niveau 432

Titre niveau 432

Titre niveau 332

Titre niveau 432

Titre niveau 432

Titre niveau 432

Conclusion33

Postface34

Bibliographie35

Tables37

Tables des illustrations39

Table des matières41

Annexesi

Sommaire des annexesiii

Annexe 1 Titreiv

Annexe 2 Titrev

Annexe 3 Titreviii

Annexes

Sommaire des annexes[footnoteRef:4] [4: Les annexes doivent être annoncées dans le texte principal en note de bas de page. On évitera alors de renvoyer à la page où se situe l’annexe mais on renverra plutôt au n° de l’annexe. On peut ici détailler ou illustrer des informations qui n’ont pas pu être développées dans le texte mais qui méritent de l’être. Les annexes sont numérotées et titrées. On évitera donc de faire figurer plusieurs annexes sur une même page. Pour enlever cette note de bas de page, supprimer l’appel de note ci-dessus.]

vii

Annexe 1 Titreiv

Annexe 2 Titrev

Annexe 3 Titreviii

Le sommaire des annexes est généré automatiquement, à condition de styler différemment les titres dans les annexes. Quand vous faites Références, Table des matières, il faut préciser quels styles de titre vous voulez inclure dans cette table (Table des matières personnalisée, puis Options).

Annexe 1Titre

Annexe 2Titre

Comment mettre une page en format « paysage » ?

Positionnez le curseur sur la page et vérifiez que le saut est bien un « saut de section (page suivante) ».

Allez dans « Mise en page ». Cliquez sur la petite icône en bas à droite (lanceur de boîte de dialogue). Cliquez sur « Paysage » et sélectionnez « Appliquez à cette section ».

Cliquez sur OK.

Figure 2 : Lanceur de boîte de dialogue

Figure 3 : Orientation Paysage appliquée à une section

viii

Annexe 3Titre

Il est possible d’insérer un pdf dans un document Word. Mais Word n’affiche que la première page !

Le pdf est quand même tout entier dans le fichier électronique.

Une solution pour insérer toutes les pages d’un court pdf : sur le site I love Pdf, convertissez votre pdf en jpg (une image par page), puis insérez chaque image dans le Word.

12

Titre du mémoire

Auteur : Prénom Nom

Université de Toulon, UFR …

RÉSUMÉ

Texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte, texte… (300 mots environ)

Pour compter le nombre de mots, utilisez un document Word vide et tapez dedans uniquement le résumé : le nombre de mots s’affiche en bas dans la barre des tâches

ABSTRACT

Your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text, your text… (about 300 words)

En anglais, pas d’espace avant les deux-points !

MOTS CLÉS : texte, texte, texte, texte, texte… (5 à 10 mots-clés en français)

KEYWORDS: text, text, text, text, text… (5 to 10 keywords in English)

Titre de l’illustration de couverture, source, date, éventuellement commentaire

Ce support a pour objectif de vous aider dans la mise en page de votre mémoire.

Pour utiliser ce « modèle », enregistrez-le sur votre ordinateur. Il vous suffit ensuite de remplacer les titres et le texte par vos titres et votre texte.

Positionnez le curseur sur le sommaire et/ou la table des matières, les tables d’annexes, d’illustrations, etc., pour les mettre à jour. L’objet se grise, clic droit souris : mettre à jour les champs, mettre à jour toute la table, OK (ou touche F9). Ne travaillez jamais directement dans ces tables. Leur gestion est automatisée. Cependant vous pouvez modifier leurs styles.

Évitez d’alterner les types d’ordinateurs (PC, Mac) ou les traitements de texte (Word, Open office).

Travaillez en affichant les caractères non imprimables à l’aide du bouton :

Quand vous vous trompez, prenez l’habitude de cliquer sur l’icône Annuler (ctrl+z).

Un traitement de texte fonctionne sur une logique de création de paragraphes. Chaque fois que vous appuyez sur « Entrée », il crée donc un paragraphe. Il vous suffit ensuite d’attribuer des styles (police, taille, espacement avant/après le paragraphe, interligne, retrait de 1re ligne, etc.) à ces paragraphes. Utiliser les styles vous permet ensuite de modifier globalement vos choix typographiques :

- pour les afficher : Accueil, zone Styles.

- pour modifier un style (ce qui affectera tous les paragraphes qui auront ce style : positionnez le curseur au début du paragraphe ; dans la zone Styles, si le style du paragraphe choisi apparaît : clic droit, Modifier ; si le style n’apparaît pas, ouvrez le volet des styles (petite icône Lanceur de boîte de dialogue), cherchez le style en question, clic doit, Modifier). Procédez ensuite aux modifications souhaitées.

Notes de bas de page : voir quelques conseils page 16.

Tableaux, graphiques, cartes et illustrations : ils peuvent être insérés dans le texte pour mieux illustrer un raisonnement ou rassemblés dans les pages d’annexes, à la fin du mémoire. Les tableaux, figures, etc., doivent être numérotés, avoir un titre et une légende. Voir conseils page 16.

Conseils pour les tables (annexes, illustrations, etc.) : voir à partir de la page de la table des annexes. Ne pas oublier de les mettre à jour comme une table des matières.

Mettre une page en format paysage : voir annexe 2.

Pour l’orthographe, la conjugaison, les synonymes, la grammaire, etc., le site suivant vous sera utile : http://www.lexilogos.com/francais_langue_dictionnaires.htm

Une fois votre mémoire terminé, renseignez les métadonnées qui se trouvent dans « Propriétés » (Fichier → Propriétés) : Nom, Prénom, Titre de votre mémoire.

Supprimez ces deux dernières pages.

Créez ensuite un PDF de votre travail. Il vous sera utile à l’impression.

Dans Word 2016, faites Fichier → Enregistrer sous → Choisissez le format .pdf à la place du format .docx

Règlement intérieur du service commun des bibliothèques del’Université de Toulon

Le règlement intérieur du service commun des bibliothèques de l’Université de Toulon fixeles règles d’admission, de prêt et d’usage applicables aux différents utilisateurs des services do-cumentaires. Il comporte en annexe II les règles d’organisation et de fonctionnement du conseildocumentaire.

Ce règlement complète le règlement intérieur de l’Université de Toulon.

Champ d’application

1. Le présent règlement est applicable à l’ensemble des bibliothèques réunies au sein du servicecommun des bibliothèques de l’Université de Toulon dont la liste figure en annexe I. Le serviceest administré dans les conditions fixées par ses statuts conformément au décret n° 2011-996 du23 août 2011. L’intégration de toute nouvelle bibliothèque ou centre de documentation au sein duservice commun est soumise à la décision du conseil d’administration prise après avis du conseildocumentaire et de l’unité dont relève la bibliothèque ou le centre de documentation.

Admission et utilisation

2. Les Bibliothèques de l’Université de Toulon sont ouvertes à toute personne souhaitantconsulter leurs collections. L’accès aux salles de lecture est libre.

3. L’utilisation des services autres que la lecture sur place d’imprimés est soumise à une ins-cription préalable.

4. Peuvent utiliser l’ensemble des services des Bibliothèques de l’Université de Toulon :

– les étudiants des différentes composantes de l’Université qui sont soumis au régime desdroits de bibliothèque fixés par le ministère chargé de l’enseignement supérieur, lors de leurinscription à l’Université ;

– les personnels de l’Université ;

1

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20110825&numTexte=42&pageDebut=14406&pageFin=14408

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20110825&numTexte=42&pageDebut=14406&pageFin=14408

– les vacataires sur présentation d’une aestation du responsable du service ou de la compo-sante d’affectation ;

– les étudiants, enseignants ou chercheurs d’autres établissements liés à l’Université de Tou-lon par une convention conclue à cet effet ;

– les personnes relevant du statut d’auditeur.

5. Les autres étudiants présentent un justificatif de domicile et versent un droit d’inscriptiond’un montant égal aux droits de bibliothèque fixés par le ministère chargé de l’enseignementsupérieur. Ils n’ont pas d’accès distant aux ressources en ligne.

6. Les personnes ne relevant d’aucune des catégories précédentes s’acquient d’un droit d’ins-cription annuel dont le montant est égal à une fois et demi le montant des droits de bibliothèquefixés par le ministère chargé de l’enseignement supérieur. Les demandeurs d’emploi et les per-sonnes en situation de handicap sont exonérés du paiement de ces droits sur présentation d’unjustificatif. L’ensemble de ces personnes est autorisé à utiliser les services proposés par les Biblio-thèques de l’Université de Toulon, sauf l’accès distant aux ressources en ligne. Il leur est délivréune carte de bibliothèque.

7. Pour la sauvegarde de leurs collections, les Bibliothèques de l’Université de Toulon ontmis en place des mesures de sécurité, notamment un système électronique antivol, à la sortie deslocaux. Les lecteurs doivent impérativement se soumere à ce système de contrôle. Sur la demandedu personnel des bibliothèques, les usagers peuvent être amenés à présenter leur carte d’étudiant,leur carte professionnelle ou leur carte de bibliothèque.

8. Les périodes, jours et horaires d’ouverture des services accessibles au public sont fixés par lePrésident de l’Université après avis du Conseil documentaire et affichés dans les locaux de chaquebibliothèque.

Locaux

9. Le silence est de rigueur sauf dans les espaces expressément réservés aux usages collabora-tifs.

10. Il est demandé aux lecteurs de respecter dans les locaux des bibliothèques les règles habi-tuelles de savoir-vivre et d’avoir une tenue correcte.

11. Il est interdit de manger et de boire sauf dans les endroits dédiés. Il est également interditde téléphoner.

2

Prêt à domicile

12. Le prêt à domicile est effectué sur présentation par l’emprunteur de sa carte d’étudiant, debibliothèque ou professionnelle.

13. Le prêt est individuel et engage la responsabilité de l’emprunteur. Ce dernier demeureresponsable d’un document inscrit à son nom jusqu’à restitution ou régularisation.

14. Tous les documents portant la mention « Exclu du prêt » ne peuvent être que consultéssur place.

15. Le nombre de documents susceptibles d’être empruntés et la durée du prêt sont fixés de lafaçon suivante :

A. Pour les bibliothèques Campus La Garde et SeaTech :

Statut de l’usager Type de documents Nombre de documents Durée

- Étudiant en licence- Lecteur autorisé- Étudiant hors UTLN

Livres imprimés 5 14 jours

- Étudiant en « master »- Enseignant du secondaire- Doctorant- Vacataire

Livres imprimés 1028 jours

- Enseignant- Autre personnel UTLN Livres imprimés 20

Pour tous les lecteurs

DVD 2

14 joursLivres électroniques 3Bandes dessinées 2Autres documents 1

3

B. Pour les bibliothèques Droit Toulon, ÉcoGestionMédias et Droit Draguignan :

Statut de l’usager Type de documents Nombre de documents Durée

- Étudiant en licence- Lecteur autorisé- Étudiant hors UTLN


- Étudiant en « master » Livres imprimés 5

- Enseignant du secondaire- Doctorant- Vacataire


- Enseignant- Autre personnel UTLN Livres imprimés 20

Pour tous les lecteurs

DVD 2

14 joursLivres électroniques 3Bandes dessinées 2Autres documents 1

16. En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la suspension du droit deprêt est automatique et égale au nombre de jours de retard.

17. Le directeur du service commun adresse aux directeurs d’UFR puis au président de l’Univer-sité de Toulon, pour suite à donner, la liste des lecteurs qui, après deux rappels, n’ont pas rapportéles documents ou matériels empruntés.

18. Tout document ou matériel perdu ou détérioré doit être remplacé. Le prix du documentsera facturé à l’emprunteur.

19. En cas de nécessité, un ouvrage ou un matériel peut être réclamé avant l’expiration dudélai normal de prêt.

20. Le service du prêt entre bibliothèques est accessible à tous les lecteurs régulièrement ins-crits. La grille tarifaire de ce service est établie par le Conseil d’administration de l’Universitéde Toulon après avis du conseil documentaire. L’emprunteur doit se conformer aux règles de labibliothèque qui a consenti le prêt d’ouvrages.

Usage des photocopieurs

21. Il est rappelé aux utilisateurs des photocopieurs installés dans les locaux des différentessections que la législation en vigueur sur le droit d’auteur (loi du 11 mars 1957 sur la propriété

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http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19570314&numTexte=&pageDebut=02723&pageFin=02730


intellectuelle) et sur la reprographie (art. L.122-5, 2° et 122-10 à 122-12 du code de la propriété in-tellectuelle ; loi n° 95-4 du 3 janvier 1995, décret du 14 avril 1995) limite à des fins de recherche oud’étude privée l’usage des documents. Les tarifs au public négociés avec le prestataire sont validéspar les instances compétentes de l’Université de Toulon.

Usage des postes informatiques

22. Des postes informatiques sont à la disposition des lecteurs régulièrement inscrits, pour unusage personnel en rapport avec leurs études. Les usagers doivent avoir signé la charte informa-tique de l’Université de Toulon.

23. Les utilisateurs doivent respecter le matériel et les logiciels tels qu’ils sont installés. Il leurest interdit de déparamétrer les postes, de désinstaller des applications et d’installer des applica-tions autres que celles qui ont été prévues.

24. En se connectant à un poste, l’utilisateur s’engage à respecter les principes du droit d’auteuret du droit de copie. Pour information, le site du ministère de la culture et de la communicationfournit des éléments sur ces droits :

hp ://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/index.htm

25. Les auteurs de diffamation, d’écrits racistes ou injurieux envers les personnes physiqueset morales peuvent être traduits devant la section disciplinaire de l’Université dans les conditionsprévues au paragraphe 29. L’Université se réserve en outre la possibilité d’engager des poursuitespénales contre les auteurs de tels propos.

26. Il existe une « Charte de prêt d’ordinateurs portables » et une « Charte de prêt d’un livreélectronique ou liseuse » adoptées par le conseil documentaire qui doivent être signées par lesemprunteurs concernés.

Documentation électronique

27. Les utilisateurs de la documentation électronique fournie par les bibliothèques de l’Uni-versité s’engagent à respecter les bonnes pratiques constitutives d’un usage responsable de cesressources : respect des droits d’auteur, pas de téléchargements ou d’impressions massifs et systé-matiques, communication à des tiers limitée à des extraits, utilisation dans le seul cadre d’activitésde recherche et d’enseignement, etc.

28. La plupart des fournisseurs autorisent l’accès distant à ces ressources ; il est néanmoinsréservé aux membres de l’Université de Toulon (enseignants-chercheurs, étudiants, personnel).

Le login aribué aux utilisateurs autorisés est strictement personnel et incessible.

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http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027683084&cidTexte=LEGITEXT000006069414&oldAction=rechCodeArticle&fastReqId=1778927582&nbResultRech=1

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006278933&cidTexte=LEGITEXT000006069414&oldAction=rechCodeArticle&fastReqId=1521175198&nbResultRech=1



http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/index.htm

Infractions et sanctions

29. Vol, vandalisme, détérioration et mutilation de documents, de matériel, des meubles et deslocaux sont considérés comme des offenses graves contre l’Université. L’utilisation des servicesqu’elle a développés et des locaux dont elle dispose, à d’autres fins que celles auxquelles ils sontdestinés est répréhensible.

Le manque de respect envers le personnel ne sera pas toléré. En cas de manquement à cesrègles, le directeur des Bibliothèques de l’Université de Toulon demande la saisine de la sectiondisciplinaire de l’Université qui prononce les sanctions applicables dans les conditions prévuespar le décret n°92-657 du 13 juillet 1992. Le directeur peut en outre prononcer à titre conserva-toire une interdiction d’utilisation des services des bibliothèques jusqu’à la décision de la sectiondisciplinaire, et ce après avoir averti l’intéressé et recueilli ses observations écrites.

30. Le directeur des Bibliothèques de l’Université de Toulon veille à l’application du présentrèglement ; le personnel des bibliothèques est habilité à le faire respecter.

31. L’Université se réserve le droit de refuser, sur décision du président, l’inscription, l’admis-sion aux examens ou la délivrance de tout certificat ou diplôme à tout étudiant qui se trouveraitdans l’impossibilité de satisfaire les dispositions du présent règlement. Un quitus, délivré en find’année universitaire aux étudiants retirant leur aestation de réussite ou à ceux quiant l’Uni-versité, aeste de la restitution de la totalité des ouvrages et matériels empruntés.

Dispositions finales

32. Le présent règlement a été voté par le conseil d’administration de l’Université de Toulonle 14 février 2013.

33. Il fera l’objet d’un affichage dans toutes les bibliothèques du service commun.

34. Les lecteurs ont la possibilité de soumere par écrit au directeur des Bibliothèques de l’Uni-versité de Toulon des propositions d’amendement au présent règlement. Après en avoir étudiél’opportunité, le directeur présentera ses recommandations aux instances compétentes.

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ANNEXE I

Bibliothèques de l’Université de Toulon

– la « Bibliothèque Campus La Garde » ;

– la « Bibliothèque Droit Toulon » et son antenne intégrée la « Bibliothèque Droit Dragui-gnan » ;

– la « Bibliothèque SeaTech » ;

– la « Bibliothèque ÉcoGestionMédias »

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ANNEXE II

Composition, organisation et fonctionnement du conseil

documentaire

Article 1er. Le conseil documentaire est composé de 15 membres ayant voix délibérative :

– le président de l’Université de Toulon

– 5 enseignants-chercheurs ou enseignants

– 5 représentants des personnels affectés au Service commun des bibliothèques de l’Université(SCBU) élus par moitié en deux collèges distincts :

– 2 représentants du collège du personnel scientifique ou personnels de catégorie A as-similés par arrêté

– 3 représentants du collège du personnel BIATOSS

– 2 étudiants

– 2 personnalités extérieures désignées par le président de l’Université après avis du directeurdu service.

La durée du mandat des membres est de quatre ans, excepté pour les étudiants dont le mandatest de deux ans. Il est renouvelable une fois.

Les représentants des enseignants ou enseignants-chercheurs et des étudiants sont élus parleurs représentants respectifs au sein du conseil d’administration.

Les représentants des personnels du SCBU sont élus dans les collèges correspondants par lespersonnels concernés au scrutin uninominal majoritaire à un tour. Deux représentants étudiantssuppléants sont élus en même temps que les titulaires.

Le directeur du SCBU, le directeur général des services et l’agent comptable de l’Universitéparticipent, avec voix consultative, aux séances du conseil documentaire. Le directeur n’est paséligible.

Le conseil documentaire peut en outre bénéficier de la présence de toute personne dont la pré-sence est jugée utile par le Président de l’Université pour éclairer une question technique inscriteà l’ordre du jour.

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Article 2. Organisation et fonctionnement

Le conseil documentaire se réunit au moins une fois par an. Il est convoqué cinq jours avantla date prévue par le président de l’Université qui fixe l’ordre du jour sur proposition du directeurdu SCBU. La convocation comme les documents liés à l’ordre du jour sont adressés par courrierélectronique.

Le quorum est fixé à la majorité des membres présents ou représentés en exercice parmi ceuxayant voix délibérative. En cas d’absence de quorum, le conseil est convoqué dans les 8 jours etpeut délibérer quel que soit le nombre de présents. Chaque membre ayant voix délibérative peutêtre porteur d’une procuration au maximum. Les procurations signées par le mandant peuventêtre scannées et adressées par courrier électronique.

Le conseil documentaire est présidé par le président de l’Université ou son représentant.

Les délibérations sont acquises à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas d’égalitédes voix, celle du Président emporte la décision.

Le projet de compte-rendu des réunions est établi par le directeur du SCBU et adressé pourobservation aux membres du conseil. Il est ensuite signé par le Président de l’Université de Toulondans l’aente de son adoption lors de la plus proche réunion du conseil. Il est publié sur le siteInternet du service commun des bibliothèques de l’Université de Toulon.

Les participants sont informés que les débats sont enregistrés pour servir de support à la ré-daction du compte-rendu et comme preuve en cas de contestation de la retranscription écrite. Lesenregistrements sont détruits dans un délai de 2 mois après approbation du compte-rendu.

Enregistrements des séances conformes à la déclaration n°2015-DG-0028 du CIL de l’UTLN([email protected]).

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mailto:[email protected]

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