Mise en page - Meurthe-et-Moselle
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R2 J J R2 J R3 R3 O2 R2 J J J R2 R2 O1 Légende : Conditions d'utilisation. * Cette carte fait partie d'un P.P.R. (loi n°95-101 du 02/02/1995). * Elle prend en compte les risques connus à la date d'approbation du PPR * Le fond cadastral sur lequel elle est dessinée fait l'objet d'un droit réservé. Toute utilisation en dehors de ces conditions ne saurait engager la responsabilité de l'administration. R 2 O J R 3 échelle : 1/5 000 Direction Départementale des Territoires. PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Service aménagement durable, urbanisme, risques Unité prévention des risques è Plan de Prévention des Risques Miniers Commune de Bettainvillers MAI 2013 Zonage PPRM Fond : BD Parcellaire©IGN - 2007 Source : DREAL 09/2011
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O1 Légende :
Conditions d'utilisation.
* Cette carte fait partie d'un P.P.R. (loi n°95-101 du 02/02/1995).* Elle prend en compte les risques connus à la date d'approbation du PPR
* Le fond cadastral sur lequel elle est dessinée fait l'objet d'un droit réservé.Toute utilisation en dehors de ces conditions ne saurait engager la responsabilité de l'administration.
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échelle : 1/5 000
Direction Départementale des Territoires.
PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Service aménagement durable, urbanisme, risques
Unité prévention des risques
è
Plan de Prévention des Risques Miniers
Commune de Bettainvillers
MAI 2013
Zonage PPRM
Fond : BD Parcellaire©IGN - 2007Source :DREAL 09/2011
![13 - Entre Moselle et Meurthe - Vivre les paysages de Meurthe-&-Moselle · 2021. 1. 23. · 13 - Entre Moselle et Meurthe [sommaire] Cliquez sur la carte pour la visualiser en pleine](https://static.fdocuments.fr/doc/165x107/60dd377c81c36a0a0410c156/13-entre-moselle-et-meurthe-vivre-les-paysages-de-meurthe-2021-1-23.jpg)
