LA LETTRE BLEUEDU CONSEIL GÉNÉRAL DES HAUTS-DE-SEINE

LE MENSUEL D’INFORMATIONDES PARTENAIRESDU DÉPARTEMENTDES HAUTS-DE-SEINE

N° 16 - JANVIER 2010

SOMMAIRELesvoeuxde PatrickDevedjian 2-3

Lesdernièresdécisionsduconseil général 4-5

La grande crue de 1910 6

Un lieu, un destin 7

Actualités juridiques 8

Actualités 9

En bref 11

Le conseil général recrute 12

DERNIÈREMINUTE

Uneaided’urgencepourHaïtiPatrickDevedjianaannoncé,mercredi 13 janvier, que leconseil général allait accorderuneaided’urgencede100000€à l’associationActioncontre la faim (ACF)poursonactiondans lepays frappéparunséismedévastateur.ACFestprésenteenHaïtidepuis1985et compteunecentainedesalariésperma-nentsdans lepays, dont unetrentainedepersonnesàPort-au-Prince.Haïti est l’undesquatrepays «cibles »de lapolitiquedecoopérationinternationaleduDépartement.

La Lettre bleue est une publication du conseil général des Hauts-de-Seine

www.hauts-de-seine.net

Présentation des vœux à l’hôtel du Département à Nanterre le 12 janvier en présencede Sébastien Chabal et des joueurs du RacingMétro 92

2010 : les vœux dePatrick DevedjianLe siècle commence à peine et nous voilà déjàtournant la page d’une nouvelle décennie.Nous entrons donc dans l’ère du développementdurable. Aussi minimes qu’aient été les engage-ments pris lors du sommet de Copenhague, lefait qu’il ait eu lieu marque un temps fort de l’his-toire, l’universalité d’une prise de conscience,l’adhésion de toutes les puissances à une causecommune.L’Europe y a retrouvé un peu son prestige. LaFrance en particulier. On avait coutume de dire quece qui se passait aux États-Unis arrivait dix ansplus tard en France. Ce n’est plus tout à fait vrai.Ce qui l’est devenu en revanche - vous allez peut-être trouver ma transition audacieuse - c’est quece qui se passe dans les Hauts-de-Seineaujourd’hui est en avance de dix ans sur les autresdépartements français.Et pour cause. Cette capacité de marcher au-devant de l’histoire qui caractérise notre présidentde la République, il l’a d’abord exercée, si j’osedire, ici, dans son département.

Économie : « un partenaire incontournable »Le conseil général des Hauts-de-Seine est le

partenaire incontour-nable de l’économiedépartementale.Bien au-delà des com-pétences que nousimpose la loi, nousnoussommes appliqués àdessiner un cadre. Unsystème de soutien etd’accompagnementqui met en valeur letissu économique etsocial du département.La décennie précé-dente a vu naître denouvelles idées dans les Hauts-de-Seine quiallaient être généralisées par la suite.Je pense par exemple aux Espaces Insertion.L’expérimentation lancée par Nicolas Sarkozydans six communes est aujourd’hui généraliséedans tout le département. Nous allons ouvrir sixnouveaux Espaces Insertion cette année, et fin2010, vingt-huit communes disposeront de leurEspace Insertion.

Suite pages 2 et 3…

L’AGENDALundi 25 janvierHôtel du DépartementRéunion des 36 maires des Hauts-de-Seine sur le Très Haut Débit

Mardi 26 janvierBoulogne-BillancourtInauguration de la résidenceuniversitaire de Boulogne avecValérie Pécresse

Jeudi 28 janvier> Boulogne-BillancourtInauguration de l’exposition « Lagrande crue 1910 : Et aujourd’huidans les Hauts-de-Seine »

> Remise du prix La Sciencese Livre à l’espace Landowski

jeudi 4 févrierPorte Maillot - ParisInauguration du salon desentrepreneurs

Lundi 8 févrierHôtel du DépartementCommission permanente

Vendredi 12 févrierHôtel du DépartementSéance publique

Samedi 13 févrierCnit de La DéfenseClôture du forum Top Métier’92

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LEDOSSIERDUMOIS

…/…Pour nous, l’aide sociale passe avant toute chose par l’emploi, etnous concentrons nos dispositifs sur les mesures qui permettentde retrouver du travail.D’ores et déjà, tous les bénéficiaires du RSA dans les Hauts-de-Seine font l’objet d’un accompagnement personnalisé, alors quele dispositif est encore à l’état embryonnaire dans la majorité desdépartements français. Martin Hirsch a noté le Département desHauts-de-Seine parmi les deux meilleurs de France, et l’AgenceNationale des Solidarités Actives nous envoie régulièrement desdélégations d’autres départements pour voir comment fonctionnele RSA.Je pourrais citer d’autres exemples, car nous sommes fiers denos innovations sociales. Mais l’exemplarité des Hauts-de-Seinene s’arrête pas au social.

« L’exemplarité des Hauts-de-Seine »Le programme Environnement Numérique des Collèges, initié parNicolas Sarkozy, fait de nous un Département pilote en matièred’utilisation des nouvelles technologies pour l’enseignement.J’ai d’ailleurs le plaisir de vous annoncer que nous inaugureronscette année cinq nouveaux collèges et que nous avons désormaiscent collèges dans le département !Il faut dire que ces entreprises trouvent ici, pour leur activité maisaussi pour leurs employés, un environnement exceptionnel. Toussecteurs confondus, nous consacrons à notre cadre de vie423 millions d’euros.Et cet environnement va devenir dès 2014 unique en Europe avecla couverture totale de notre territoire en très haut débit. C’estnotre projet THD Seine.

À l’horizon 2014, toutes les entreprises et tous les foyers équipésde prises permettant d’être relié à l’Internet très haut débit pour unprix comparable à l’ADSL aujourd’hui.C’est un atout considérable en matière de compétitivité.

« L’attractivité d’un territoire semesure aussià la qualité de vie »Avec l’économie locale, progressent les flux de population et lesproblèmes de déplacement.Il faut dire que la lenteur à voir s’organiser les transports est, à biendes égards, désespérante pour les usagers. Elle a conduit l’État àprendre les choses en main avec le projet du Grand Paris. Denotre côté, nous nous sommes engagés fortement, bien au-delàde nos compétences légales, en apportant pour les transportsdes financements exceptionnels, qui viennent s’ajouter à notrecontribution au STIF, qui est tout de même de 100 millions d’eurospar an...Cette politique a permis d’inaugurer en novembre dernier leprolongement du tramway T2 entre Issy - Val-de-Seine et la Portede Versailles. En attendant le prolongement du T1 à Asnières-Gennevilliers, et le prolongement du T2 à Bezons, en 2012.D’autres lignes suivront, à l’horizon 2014.Nous investissons parallèlement beaucoup dans la voirie dépar-tementale. Nous sommes en train de créer un réseau de tramesbleues et vertes reliant nos espaces verts. Je vous rappelle que40 % du territoire départemental est constitué d’espaces verts.Avec Vallée Rive Gauche, c'est-à-dire l’aménagement de la RD7et des berges de la Seine entre le pont de Sèvres et la porte deParis, nous allons enfin voir aboutir un projet enlisé depuis plus devingt ans. (…)

La soirée des vœux 2010

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JeanSarkozyPrésident du groupe Majorité départementale

2010, UN ENGAGEMENTDE SOLIDARITÉ RENOUVELÉ…

Au seuil de cette nouvelle année, je voudrais me faire l’interprètede l’ensemble des élus de notre groupe de la majorité départe-mentale et souhaiter à chacun d’entre vous une bonne et heureuseannée 2010. L’année qui vient de s’achever a été malheureusementdure et difficile pour un grand nombre en raison de la crise excep-tionnelle à laquelle nous avons été confrontés. Nous nous sommesefforcés d’en atténuer les effets au travers d’une politique socialesolidaire en faveur notamment des plus démunis. Nous continueronsen 2010 dans la voie de cette solidarité afin que chacun de nosadministrés puisse rapidement retrouver les moyens, dans notredépartement, de vivre dignement, avec ceux qui lui sont chers.C’est notre engagement pour 2010.

MichèleCanetPrésidente du groupe socialiste et Les Vertswww.ps92.com

POURUNEANNÉE 2010DURABLEETSOLIDAIRE !

Les élus du groupe socialiste et les Verts souhaitent aux Alto-Séquanaisune année 2010 durable et solidaire afin que notre qualité de vie soit amé-liorée. Une réelle politique de lutte contre la crise doit être instaurée car lapopulation subit durement ses effets. Nous désirons que nos concitoyenssoient rassemblés autour des valeurs communes de la République.L’action du conseil général menée dans les domaines du logement, del’éducation, de l’aide aux personnes âgées, du soutien aux personneshandicapées et des transports doit être plus juste et bénéficier à tous.

CatherineMargatéPrésidente du groupe Communiste et citoyenwww.groupe-communiste92.org

LESÉLUSCOMMUNISTESETCITOYENVOUSPRÉSENTENTLEURSMEILLEURSVŒUX

Une nouvelle année commence et beaucoup reste à faire pour que notredépartement soit plus juste, solidaire et durable pour tous les Alto-Séquanais, ouvert sur l’ensemble du territoire de notre métropole parisienne.En 2010, les conseillers généraux communistes et citoyen poursuivrontavec vous leurs actions, propositions et interventions pour que chacuneet chacun d’entre vous puissent vivre, travailler, se loger, se soigner etétudier dans les Hauts-de-Seine.

HervéMarseilleGroupe Majorité départementale (Nouveau Centre)

NOSMEILLEURSVŒUXPOURUNEANNÉE2010 PLEINEDEPROJETSETDERÉUSSITE

Tout au long d’une année 2009 marquée par les effets d’une crisefinancière sans précédent, nous avons su faire face à nos responsabilitésen matière de solidarité et d’investissement. Pour nous, il ne pouvait êtrequestion de céder au moindre fatalisme. C’est pourquoi, nos vœux pour2010 sont chargés d’espoir, car nous nous sommes donné les moyens depréparer l’avenir, et de continuer ainsi à faire des Hauts-de-Seine, undépartement exemplaire et propice au développement de chacun.

Lire l’intégralité du discours dePatrick Devedjian sur

www.hauts-de-seine.net

Enfin, un petit mot sur la Vallée de la culture, qui m’estchère, et que le président Sarkozy a intégré à son projetdu Grand Paris. En étroite association avec le maire deBoulogne, Pierre-Christophe Baguet, nous allons contri-buer à la résurrection de l’Île Seguin.Le Département va en effet y implanter une véritable citéde la musique, avec deux salles de spectacle, desstudios d’enregistrement, des restaurants et commercesculturels qui vont en faire un haut lieu de la vie culturellepour tous. L’île Seguin a vocation à être, en quelque sorte,le premier chapitre du Grand Paris.L’attractivité du territoire passe également par l’équilibreterritorial. Vous le savez, le département des Hauts-de-Seine est un territoire contrasté, et ce contraste estparticulièrement frappant en matière de logements so-ciaux. Cette année, notre effort nous a permis d’atteindreun record, puisque le conseil général aura assuré la miseen œuvre de 3 300 logements sociaux supplémentaires.C’est 1 300 logements de plus que l’année dernière, soitune augmentation de 65 % !

« L’action sociale, première de nos responsabilités »C’est parce que nous avons géré de façon responsableet rigoureuse les deniers du département que nouspouvons présenter après cette année difficile un bilan quipermet de faire face à la crise.Mais ne nous y trompons pas, c’est cette rigueur quinous a permis de contribuer à l’effort de relance enaccélérant une partie de nos investissements.Ainsi, avec 587 millions d’euros d’investissements en2009, nous avons injecté 107 millions de plus dans notreéconomie locale, répartis sur près de 200 projets derelance.Nos rentrées fiscales ont hélas diminué, mais malgré cela,nos dépenses de solidarité ont augmenté : plus 4,29 %en 2009 pour atteindre 645 millions d'euros. C’est notrepremier poste budgétaire.L’action sociale est la première de nos responsabilités.Notre cœur de métier, comme on dit dans le langage del’entreprise. Et c’est le fondement principal de notrelégitimité. (…)Il faut savoir que, de la crèche jusqu’à la dépendancedes personnes âgées, en passant par le RSA, nousintervenons chaque année dans l’existence de 320 000personnes, soit un Alto-Séquanais sur 5.

Tout le monde s’accorde à dire que grâce au Présidentde la République, la France a plutôt mieux géré la criseque ses voisins en créant les conditions de la relance.Notre premier devoir, en attendant une reprise durable,c’est de prendre en charge tous ceux qui ont perdu ouqui perdront leur emploi cette année. Personne ne doitêtre laissé sur le bord de la route.

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LESDERNIÈRESDÉCISIONSDUCONSEILGÉNÉRAL

COMMISSION PERMANENTE 14.12.09

CULTURE - ANIMATIONS CULTURELLES09.761 Avenant à la convention de partenariat avec lacommune de Douarnenez pour l’exposition itinérante« Voyager en couleurs », photographies autochromes deBretagne (1907-1929) au port-musée de Douarnenez.

09.794 Convention de partenariat avec la Région Alsacepour l’exposition « l’Alsace d’Albert-Kahn ».

09.822 Convention de partenariat avec laShibusawaEiichiMemorial Foundation à Tokyo (Japon) pour l’organisationdes expositions « Shibusawa Eiichi and Albert Kahn » et« Japon entre tradition et modernité ».

09.778 Aides aux bibliothèques municipales partenairesde l’opération « La Science se Livre » 2010.

09.779 Acquisitions d’oeuvres d’art et cession des droitspatrimoniaux pour le Musée de l’Île-de-France.

09.780 Convention d’autorisation d’exploitation en lignedes œuvres d’art visuel pour le Musée de l’Île-de-France.

09.793 Subvention aux communes pour la restaurationdes archives municipales.

09.810 Festival Chorus des Hauts-de-Seine 2010 : répar-tition des aides aux villes et autres organismes.

09.811 Avenant n°1 à la convention de mise à dispositiondes œuvres et ouvrages de l’association « Pour la Maisonde Chateaubriand ».

TOURISME09.770 Actionsen faveurdu tourisme2009.Subventionaupôle touristique régional Vallée de la Seine. Subventionpour la réhabilitationdumuséedesAvelinesàSaint-Cloud.

FINANCES - SUBVENTIONS09.764 Demande de remise gracieuse portant sur lamajoration et les intérêts de retard de la part départemen-tale des taxes d’urbanisme.

09.765 Demandes d’admission en non-valeur desmontants non recouvrés au titre de la part départementaledes taxes d’urbanisme.

09.774 Société d’aménagement d’économie mixte du Valde Seine - ZAC Seguin Rives de Seine - Boulogne-Billancourt - Demande de garantie départementale.

09.785 Subventions de fonctionnement allouées surenveloppes.

HABITAT - LOGEMENT09.736 Attribution de concours financiers pour l’adapta-bilité de logements sociaux aux personnes handicapées.Puteaux – Colombes.

09.737 Attribution d’un concours financier pour la réhabili-tation de 50 logements sociaux. Sèvres.

09.757 Attribution d’un concours financier pour la réhabili-tation de 111 logements sociaux – Colombes.

09.738 Attribution d’un concours financier pour l’acquisi-tion-amélioration de 9 logements sociaux. Clamart.

09.771 Gennevilliers. Attribution de concours financiers àl’OPH de Gennevilliers pour la réhabilitation de 400 loge-ments sociaux dans le cadre du projet de renouvellementurbain et social du quartier du Luth.

09.772 Gennevilliers. Attribution de concours financiers àl’OPH de Gennevilliers pour la construction de 57 loge-ments sociaux dans le cadre du projet de renouvellementurbain et social du quartier du Luth.

09.812 Gennevilliers. Attribution de concours financiers àl’OPH de Gennevilliers pour la construction de 18 loge-ments sociaux dans le cadre du projet de renouvellementurbain et social du quartier du Luth.

09.758 Attribution d’un concours financier à l’ESH« France Habitation » pour la construction de 30 loge-ments sociaux dans le cadre du projet de renouvellementurbain et social des quartiers sud – Villeneuve-la-Garenne.

09.768 Villeneuve-la-Garenne. Attribution d’un concoursfinancier à l’ESH « ICF La Sablière » pour la démolition de63 logements sociaux dans le cadre du projet de renou-vellement urbain et social des quartiers sud.

09.769 Villeneuve-la-Garenne. Attribution d’un concoursfinancier à l’ESH « France Habitation » pour la démolitionde 180 logements sociaux dans le cadre du projet de re-nouvellement urbain et social des quartiers sud.

09.786 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitatprivé.

09.792 L’Office public de l’habitat des Hauts-de-Seine de-mande des garanties départementales pour le rembour-sement d’emprunts d’un montant global de 2 950 233 €destinés à la construction de 24 logements à Nanterre.

POLITIQUE DE LA VILLE09.753 Rénovationurbaine–Attributiond’uneparticipationde fonctionnement au syndicat mixte des quartiers nordde Colombes.

09.820 Rénovation urbaine. Attribution d’une participationde fonctionnement au syndicat mixte du Luth-Grésillonsde Gennevilliers.

09.821 Rénovation urbaine. Attribution d’une participationde fonctionnement au syndicat mixte de Clichy-la-Garenne.

09.754 Attributiondesubventionsdans lecadre ducontraturbain de cohésion sociale des Blagis, villes de Bagneux,Bourg-la-Reine, Fontenay-aux-Roses et Sceaux (2007-2009).

09.755 Attribution d’une subvention dans le cadre ducontrat urbain de cohésion sociale de la ville deGennevilliers (2007-2009).

09.781 Attributiondesubventionsdans lecadre ducontraturbain de cohésion sociale de la ville de Suresnes (2007-2009).

09.782 Attributiondesubventionsdans lecadre ducontraturbain de cohésion sociale de la ville d’Asnières-sur-Seine(2007-2009).

09.773 Rénovation urbaine. Commune de Nanterre.Attribution d’un concours financier pour l’extension-restructuration du groupe scolaire La Fontaine dans lecadre du projet de rénovation urbaine du Petit-Nanterre.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE09.748 Information sur les marchés à procédure adaptéeattribués au mois d’octobre 2009 conformément à l’articleL. 3221-11 du CGCT.

PRÉVENTION - SÉCURITÉ09.783 Conseil local de sécurité et de prévention de la dé-linquance – Contrat local de sécurité – Commune deSceaux – Attribution de deux subventions de fonctionne-ment.

09.784 Autorisation de signer l’avenant n°1 au mandat demaîtrise d’ouvrage confié par le Département des Hauts-de-Seine à la SEM 92 pour la construction de l’Hôtel depolice 22 avenue Victor Cresson à Issy-les-Moulineaux.

09.805 Autorisation de signer l’avenant n°1 au mandat demaîtrise d’ouvrage confié par le Département des Hauts-de-Seine à la SEM 92 pour la construction du commissa-riat de police 75 bis rue Adolphe-Guyot à Bois-Colombes.

AIDE SOCIALE À L’ENFANCE09.739 Plan triennal Sida 2007-2009. Convention relativeau financement d’un espace santé jeunes sur les com-munes d’Asnières et Boulogne-Billancourt. Année 2009.

PETITE ENFANCE - FAMILLE09.790 Modification du règlement de fonctionnement rela-tif aux services d’accueil familial au domicile des assis-tant(e)s maternel(le)s.

09.791 Financement complémentaire des structures «Petite Enfance ».

PERSONNEL09.787 Personnel départemental – Attribution d’un loge-ment de fonction au gardien du stade Chazotte àGennevilliers.

AFFAIRES SCOLAIRES - CONSTRUCTIONSSCOLAIRES09.742 Convention relative à l’organisation du service sco-lairede l’écolededansede l’Opéranational deParis situéeà Nanterre.

09.743 Dénomination du collège de Sèvres.

09.762 Règlement d’attribution de la subvention aux col-lèges lauréats du concours « Mon Collège ».

09.815 Plan pour la réussite à l’école et une meilleure in-sertion scolaire (PREMIS) – Actions éducatives pour tous(A.E.P.T) – Approbation des avenants financiers.

09.806 Modalités de participation financière duDépartement des Hauts-de-Seine au fonctionnement descollèges privés sous contrat d’association. Exercice 2010.

09.775 Convention relative aux modalités de participationfinancière par la commune de Boulogne-Billancourt à laconstruction d’un gymnase de type B+ dans le cadre del’opération de reconstruction du collège du Vieux-Pont deSèvres à Boulogne-Billancourt.

09.776 Convention relative aux modalités de participationfinancière par la commune de Sèvres à la constructiond’un gymnase de type B+ dans le cadre de l’opération derestructuration du collège de Sèvres.

09.804 Autorisation de signer l’avenant n°2 au marché demaîtrise d’œuvre attribué au groupement de maîtrised’œuvre Altana Architectures / Betior/ Buchet pour la re-structuration, la mise en conformité et en sécurité des lo-caux et de la demi-pension du collège Joliot-Curie àBagneux.

ASSAINISSEMENT09.760 Autorisation de signer les marchés relatifs aux tra-vaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable sous larue de Colombes (RD 13 bis) à Asnières-sur-Seine.

09.809 Autorisation de signer l’avenant n°1 relatif au mar-ché n°08349 pour le déplacement du seuil asservi -Avenue de Verdun à Villeneuve-la-Garenne.

09.777 Concours financier pour la maitrise des eauxpluviales. Office public de l’habitat de Malakoff.

RETROUVEZ LE TEXTEDESRAPPORTSSURwww.hauts-de-seine.netLa Lettre bleue publie, dans chacun de ses numéros, l’ensembledes rapports votés en commission permanente et en séancepublique lemois écoulé. Ils sont enconsultation sur le site internetdu conseil général à l’adresse suivante :www.hauts-de-seine.net/rapports

Pour lire un rapport, il suffit d’inscrire sonnumérodans le cadredumoteur de recherche qui s’affiche.Tous les rapports - à l’exclusion de ceux qui font état de nomspropres - sont mis en ligne environ une semaine après leur vote,en fonction de l’accusé de réception de la préfecture.Vous pouvez également accéder à la rubrique depuis la paged’accueil du site. Il suffit de cliquer à droite sur la rubrique«Institution» puis «Assemblée départementale» et enfin «Lesdélibérations».

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09.818 Autorisation de signer un protocole transactionnelpour mettre fin au litige opposant le Département augroupement Valentin-Sade suite à la résiliation partielledu marché pour le déplacement et le re-calibrage ducollecteur avenue de Paris à Châtillon.

SPORTS - JEUNESSE09.744 Manifestations sportives du Département.

09.752 Subventions sport de haut niveau, Élite 92, centreset écoles de formation – Saison sportive 2008/2009,stages jeunes licenciés.

09.763 Subventionsdépartementalesd’investissement surcritères des secteurs socio-éducatif et sportif.

09.788 Délégation de service public relative à la gestion etl’exploitation du centre équestre des Chanteraines àVilleneuve-la-Garenne.Rapport annueldudélégatairepourl’exercice 2008.

09.789 Délégation de service public relative à la gestion etl’exploitation du tennis et du golf de Jardy. Rapport annueldu délégataire pour l’exercice 2008.

09.807 Délégation de service public relative à la gestion etl’exploitation du centre équestre de Jardy. Rapport annueldu délégataire pour l’exercice 2008.

09.808 Délégation de service public relative à la gestion etl’exploitation du poney club de l’Île Saint-Germain àIssy-les-Moulineaux. Rapport annuel du délégataire pourl’exercice 2008.

09.745 Convention relative à la subvention exceptionnelleallouée à la communauté d’agglomération Arc de Seinepour l’acquisition du stade Marcel Bec à Meudon.

PATRIMOINE09.746 Vente à la commune de Clamart d’une parcelledépartementale non bâtie située 13 rue de Versailles àClamart.

09.747 Cession de la crèche « Magdeleine-Rendu » à lacommune de Châtenay-Malabry.

09.795 Résiliation de trois baux emphytéotiques et desconventions liées avec l’OPDH 92 à Boulogne-Billancourt.

09.799 Autorisation de signer le marché d’entretienhorticole dans les établissements sanitaires et sociaux etdiverses propriétés du Département.

09.800 Autorisation de signer l’avenant n°1 relatif à lamodification des droits et obligations d’un co-traitant dumarché de réaménagement du parc de la Vallée-aux-Loups à Châtenay-Malabry – Requalification paysagèredes accès du parc – Lot 1 : VRD.

09.803 Autorisation de signer l’avenant n°2 relatif aumarché de travaux tous corps d’état attribué à la sociétéLevaux pour la réhabilitation et restructuration desbâtiments d’hébergement et d’administration de la Cité del’Enfance au Plessis-Robinson.

TRANSPORTS - CIRCULATION - VOIRIE09.749 TramwayChâtillon-Viroflay (T6) –Élargissementdesroutes départementales 406 et 906 – Indemnisation depropriétaires à Clamart et acquisition d’une parcelle.

09.750 Prolongement du tramway T2 – Aménagement dela route départementale 992 – Acquisition auprès deRéseau Ferré de France d’un terrain à Colombes.

09.751 Prolongement du tramway T1 entre Saint-Denis etAsnières-Gennevilliers – Aménagement de la route dépar-tementale986–Acquisitionsamiables deparcelles situéesà Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne.

09.798 Autorisation de signer l’avenant n°1 relatif auchangement d’index du marché 08.448 relatif aux travauxde prolongement du tramway T1 entre Saint-Denis etAsnières-Gennevilliers – Lot n°5 fourniture de végétaux.

09.766 Aménagement de la route départementale 69.Acquisition de quatre parcelles de terrain sises 29/35 bou-levard Gallieni à Issy-les-Moulineaux.

09.767 Plan espoir banlieues – Autorisation de solliciter lessubventions auprès de l’État et de la région Île-de-France.

09.759 Abandon partiel de plans d’alignement approuvésur les RD 9 bis – RD 16 – RD 17 à Levallois-Perret.

09.756 Signalisation verticale – Fourniture et installation depanneaux de police sur les axes du Département desHauts-de-Seine – Autorisation de signature du marché.

09.797 Présentation du rapport d’activités de la délégationde service public relative à l’exploitation du parc de station-nement du Pont de Sèvres à Boulogne-Billancourt pourl’année 2008.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE09.740 Contrat de licence des marques et noms dedomaine « THD Seine ».

09.801 Délégation du service public pour l’établisse-ment et l’exploitation d’un réseau de communicationsélectroniques à Très Haut Débit. Rapport annuel dudélégataire pour l’année 2008.

09.741 Programme d’appui au Volontariat International enEntreprise (VIE).

09.802 Participation de l’ARD au programme de rendez-vous des investisseurs dans le cadre des rencontresfinancières de Bombay.

09.813 Attribution d’une subvention de fonctionnement àl’association « Conférence territoriale de la ValléeScientifique de la Bièvre » pour l’année 2009.

09.814 Subventions aux associations « CAP Digital Paris-Région » et « System@tic Paris-Région ».

09.817 Participation du Département au Salon MIPIM2010.

DÉVELOPPEMENT DURABLE09.796 Concours financier à la commune de Rueil-Malmaison dans le cadre de la politique des espacesnaturels sensibles.

FORMATION PROFESSIONNELLE09.816 Programme départemental d’insertion et de retourà l’emploi 2007-2009 – Convention de gestion du contratd’insertion revenu minimum d’activité avec la Caissed’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine.

NOUVELLES TECHNOLOGIES09.819 Autorisation de résilier le marché 08030 conclupour la réalisation des prestations d’assistance à maî-trise d’ouvrage en matière de stratégie d’élaboration etconception de l’offre web.

RELATIONS INTERNATIONALES09.259 Programmes de coopération internationale.

DÉVELOPPEMENT DURABLE09.255 Conclusion d’un avenant à la convention cadreet aux conventions d’attribution de subventions auxassociations « Espaces » et « Halage » pour l’insertion parl’écologie urbaine.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE09.260 Participation au projet d’école de la deuxièmechance des Hauts-de-Seine.

09.245 Rapport annuel du représentant du conseil généralsiégeant au conseil d’administration de la Saeml Sogaris.

ASSAINISSEMENT09.261 Schéma départemental d’assainissement. Bilanquatre ans après.

09.244 Délégation du service public de l’assainissement -Rapport annuel du délégataire pour l’année 2008.

09.247 Conventionspécialededéversementd’eauxuséesnon domestiques de la société Snecma dans le réseaupublic d’assainissement.

AIDE SOCIALE À L’ENFANCE09.256 Bourses départementales d’enseignement enfaveur des anciens bénéficiaires de l’Aide Sociale àl’Enfance du Département des Hauts-de-Seine.

SPORTS ET JEUNESSE09.241 Subventionsdépartementalesd’investissement surcritères du secteur socio-éducatif.

09.251 Communication du compte administratif del’exercice 2008 et du budget supplémentaire de l’exer-cice 2009 du Syndicat Interdépartemental de Paris etdes Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs dessports de Puteaux et d’Antony.

TRANSPORTS - CIRCULATION - VOIRIE09.243 Communes de Clichy-la-Garenne et Levallois-Perret – Route départementale n°1 entre la rue Médéric àClichy-la-Garenneet la rueJules-GuesdeàLevallois-Perret– Déclaration d’intérêt général du projet.

09.248 Convention de mise à disposition d’un espacedans les culées creuses du pont de Sèvres avec la sociétéIdexSeguinRivesdeSeineEnergies et la sociétéUnifergie.

PERSONNEL09.239 Dématérialisation des bulletins de paie du person-nel départemental.

09.240 Modification du régime des astreintes (muséesdépartementaux).

09.253 Modification du régime indemnitaire de certainsagents départementaux.

09.262 Convention de prêt d’œuvres d’art.

HABITAT - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE09.236 Rénovation urbaine – Commune d’Asnières-sur-Seine - Approbation de l’avenant simplifié n°2 à laconvention de rénovation urbaine des Hauts d’Asnières.

09.257 Projet de plan départemental d’action pour lelogement des personnes défavorisées.

INSERTION SOCIALE - RSA09.237 Convention fixant les modalités de participationfinancière de la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine au Fonds de Solidarité pour le Logement au titrede l’année 2009.

09.249 Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour la gestion financière et comptable du fonds desolidarité pour le logement.

09.254 Revenu de Solidarité Active (RSA). Pacte territoriald’insertion.

PATRIMOINE09.235 Cession à Clamart Habitat de deux parcellesdépartementales situées 7 et 17 rue Jeanne-Hachette àClamart.

09.242 Acquisition à l’État du Bois de la Solitude situé auPlessis-Robinson.

09.258 Convention de mise à disposition par la Ville deSuresnes de terrains situés sur la promenade Jacques-Baumel et conditions d’entretien de ceux-ci.

FINANCES09.238 Compte-rendu sur les marchés à procédure adap-tée attribués aux mois de septembre et octobre 2009conformément à l’article L. 3221-11 du code général descollectivités territoriales.

09.250 Approbation de la nouvelle nomenclature « Hauts-de-Seine » en matière d’achats publics.

09.252 Contrat de couverture et aménagement de la detteexistante.

09.246 Modalitésd’applicationde laprocédured’ouverturede l’exercice budgétaire 2010.

SÉANCE PUBLIQUE 18.12.09

RETROUVEZTOUSLESRAPPORTSSUR

www.hauts-de-seine.net/rapports

LESRAPPORTS VOTÉSLES 18 JANVIER, 8 ET 12 FÉVRIER

SERONTPUBLIÉSDANSLA LETTRE BLEUEDEMARS

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CULTURE

Un siècle après la grande crue de la Seine de janvier 1910, quels sont les risques ?Une exposition, des cycles de rencontres, des débats et des animations permettentde prendre conscience de l’impact d’un événement inéluctable.

EXPOSITION

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Cette initiative s’inscrit dans le cadre du rendez-vous annuel dela culture scientifique « La Science se Livre » dont le thème cetteannée est l’eau, enjeu essentiel du XXIe siècle. L’exposition« La grande crue de la Seine de 1910 : Et aujourd’hui dans lesHauts-de-Seine » relate le déroulement de cette crue qui arrive enmoyenne une fois par siècle et présente les mesures de préven-tion mises en place par le conseil général pour atténuer les effetsde ce type de phénomène.

Où voir l’exposition ?Une chose est sûre : la région parisienne connaîtra prochaine-ment une crue majeure. Comment se forme une crue centen-nale ? Si elle se reproduisait en 2010, quelles seraient lesconséquences ? Comment se préparer à l'inévitable ? Rassem-blant des témoignages et des photos, l'exposition organisée parle conseil général se veut à la fois historique et didactique.À Boulogne-Billancourt, du 28 janvier au 13 mars à l'hôtel deville, 26 avenue André-MorizetÀ Suresnes, du 26 janvier au 6 février à la médiathèque, 5 rueLedru-RollinÀ Sèvres, du 20 janvier au 8 février 2010 à la médiathèque, 8 ruede Ville d’Avray

Une conférence à Boulogne le 28 février« L’eau : donner à boire à 7 milliards d’hommes » est le thème del’opération La Science se livre organisée par le conseil général.De nombreux échanges et débats seront proposés dans lesbibliothèques partenaires du 20 janvier au 7 février.Ghislain de Marsily, géologue, spécialiste d’hydrologie et auteurde L’Eau, un trésor en partage, participera à un débat avec Jean-François Donzier, le directeur général de l’Office international del’eau, le jeudi 28 janvier à 20 h à l’Espace Landowski (Boulogne-Billancourt) en présence de Valérie Pécresse, ministre de l’Ensei-gnement supérieur et de la Recherche et de la présidente de laCité des sciences, Claudie Haigneré.Le programme complet sur www.vallee-culture.fr

Cent ans dans le viseurEn janvier 1910, la Seine sort de son lit au cours d’une crue d’am-pleur exceptionnelle. Celle-ci a atteint son niveau record : 8,62 msur l’échelle du pont d’Austerlitz, le 28 janvier 1910 causant desdommages à Paris et dans le département des Hauts-de-Seine.

Lagrandecruede 1910peut-elle revenir ?

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DOCUMENTAIRES

À travers des témoignages et des photographies d’époque,l’exposition montrera l’avant/après crue, et l’ampleur quecelle-ci pourrait avoir aujourd’hui, si cela se reproduisait.Elle présentera également les moyens que les pouvoirspublics (État, Département, communes) ont mis en œuvrepour en réduire l’impact. Des brochures seront réalisées àdestination du grand public et des collégiens présentant lesactions du conseil général en matière de prévention, desconseils sur la conduite à tenir en cas d’inondation et desimages d’archives de la crue de 1910.

Les conséquences d’une telle crue aujourd’huiDans les Hauts-de-Seine, le risque d’inondation estparticulièrement important puisqu’une crue de type 1910toucherait 20 % de la superficie du département, près de300 000 personnes et 2 500 commerces. L’évaluation desdommages serait alors estimée entre 4 et 5 milliards d’eurospour le département. La crue affecterait entre autres l’ali-mentation en électricité et en eau potable.

Tous les renseignements surwww.vallee-culture.fr

À la demande du conseil général, la Sociétéeuropéenne de production (Sep) est allée surles traces de personnalités qui ont marqué leterritoire au cours de l’histoire. Sont ainsi àdécouvrir en DVD depuis le 18 janvier lesdestins de Madame de Pompadour à Sèvres,Céline à Meudon, Péguy à Bourg-la-Reine,Corot à Ville-d’Avray, Monsieur à Saint-Cloud,la duchesse du Maine à Sceaux, Chateau-briand à la Vallée-aux-Loups (Châtenay-Malabry), Joséphine à Rueil-Malmaison,Albert Kahn à Boulogne et Paul Léautaud àFontenay-aux-Roses. « Raconter l’histoire dudépartement à travers ces différents destinsrenforce son identité culturelle et permet

de mettre en valeur le patrimoine des Hauts-de-Seine de manière très riche, en montrantsa diversité », analyse Jean-Louis Remilleuxréalisateur de la série.

Depuis le 18 janvier sur le webLes DVD contiennent chacun trois versions dechaque film d’une durée de trois minutes,vingt-six minutes et cinquante-deux minutes.Ils sont distribués dans les collèges et lesmédiathèques et mis en vente dans les troismusées départementaux (Maison de Chateau-briand, musée de l’Île-de-France et muséeAlbert-Kahn). Le recours à la fiction a étéparfois nécessaire pour « poser l’histoire », en

l’absence de documents d’archives. C’est lecas notamment pour le film sur le duc d’Orléanstourné à Saint-Cloud. « Les Hauts-de-Seineont la chance d’avoir énormément de lieuxmajeurs de l’histoire de notre pays. Je penseque cette série va inciter les jeunes à aller lesvisiter », estime le producteur qui signaleavoir reçu des demandes d’autres Départe-ments qui souhaitent imiter l’initiative desHauts-de-Seine. « Nous sommesmaintenanten cours de négociation pour diffuser cesdocumentaires sur TV5, France 5 et lachaîne Histoire ». En attendant de les voir àla télévision, ils sont accessibles en ligne surwww.vallee-culture.fr.

Dix personnages qui ont fait les Hauts-de-Seine

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Boulogne-Billancourt

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Gennevilliers

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La Garenne-Colombes

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Saint-Cloud

Sèvres

Levallois-Perret

Clichy-la-Garenne

Villeneuvela-GarenneVilleneuvela-Garenne

Rueil-Malmaison

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Marnes-la-Coquette

Ville-d’Avray

Meudon

Chaville

Issy-les-Moulineaux

Châtenay-Malabry

Fontenay-aux-Roses

Le Plessis-Robinson

Bourg-la-Reine

Vanves

Bagneux

Châtillon

Malakoff

Sceaux

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Neuilly-sur-Seine

Suresnes

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Zonedirectement

inondée(Contour de la cruede type , issu

des documentshistoriques,

rapport Picard)

Zone de risqued’inondation

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Zonede coupurede courant

Communeavec risque decoupure d’eau

potable

Jan. Fév. Mar. Avr. Mai Juin Jui. Août Sep. Oct. Nov. Déc.

Moyenne annuelle :

Janvier-février-mars,les mois de tous les dangers

Débit moyen de la Seine en m par seconde(moyenne mensuelle sur ans)

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Si la crue revenait...

Réunies dans un coffret DVD, dix célébrités des Hauts-de-Seine sont aucoeurd’unesériededocumentairesbaptisée «Un lieu, undestin ». Les filmssont distribués dans les collèges et les bibliothèques du département.

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Retrouvez toute l’actualité juridiqueau Centre de ressources documentaires

du pôle Solidarités.Tél. : 01 47 29 35 56

Courriel : docpsol@cg92.fr

LOI DE FINANCES 2010Loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 relative aux financespour 2010.

Sont signalées ici les dispositions spécifiques au secteur socialet médico-social :> le revenu de solidarité active (RSA) est étendu aux jeunes de

18 à 25 ans au plus qui remplissent une condition d'activitépréalable,

> deux nouveaux dispositifs vont être expérimentés : le revenucontractualisé d'autonomie et la dotation d'autonomie, des-tinés à de jeunes volontaires âgés de 18 à 25 ans répondantà des conditions de ressources et de difficultés d'insertion,

> le fonds de mobilisation départementale pour l'insertion(FMDI), qui fournit aux Départements un complément decompensation financière dans le cadre de la décentralisa-tion du RMI, est reconduit en 2010,

> un rapport sur la scolarisation des élèves handicapés enmilieu ordinaire sera transmis au parlement, par le gouver-nement, au plus tard le 30 juin 2010. Il analysera notammentl'impact du développement de cette scolarisation sur lescharges des collectivités territoriales.

LOGEMENTCirculaire DGAS/LCE/1A/2009/351 du 9 décembre 2009.

La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contrel’exclusion du 25 mars 2009 met en place les plans dépar-tementaux d’accueil, d’hébergement et d’insertion despersonnes sans domicile (PDAHI). À cela, s’ajoute l’organisationterritoriale de l’offre d’hébergement, sont inclus les PDALPD(Plan départemental d’action pour le logement des personnesdéfavorisées) afin d’assurer un parcours d’insertion continuvers le logement et une prise en charge globale de cespersonnes. Cette circulaire en précise les axes stratégiques,ainsi que les modalités de pilotage : la mobilisation del’ensemble des acteurs, notamment le partenariat avec lesservices des conseils généraux portant aussi bien sur lespublics, que sur les outils (FSL et RSA).

INSERTION PROFESSIONNELLEDécret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contratunique d'insertion.

Ce contrat est entré en vigueur le 1er janvier 2010 afin d'unifierles différents types de contrats aidés. Préalablement au contratde travail, une convention individuelle est conclue par l'em-ployeur, le bénéficiaire et, si le salarié bénéficie du RSA, par leprésident du conseil général. L'accent est mis sur l'accompa-gnement du salarié. « L'autorité signataire de la conventionindividuelle désigne […], un référent chargé d'assurer le suividu parcours d'insertion professionnelle du salarié ».

ACTUALITÉSJURIDIQUES

Du 20 mars au 3 avril, le festival Chorus sort sa tenue debal pour ses 22 printemps. Au programme, 116 artistespour 74 concerts dans 43 espaces culturels des Hauts-de-Seine. Le conseil général, organisateur de l’événe-ment, offre donc à un public éclectique, une palette despectacles pour tous les goûts et tous les âges. Lesplaces sont en vente depuis le 4 janvier. Préparez votreporte-monnaie, c’est parti !

Spectacles Chorus au Point Info de La Défense> Jusqu’au 5 mars : POINT INFO LA DEFENSE (à côté

de la fontaine AGAM), 15 place de La Défense, 92974Paris La Défense cedex ouvert du lundi au vendredide 11h à 17h

>À partir du 8 mars, retrouvez la billetterie au village dufestival à côté du Magic Mirror - ouvert du lundi au di-manche de 9h à 19h et jusqu’à 22h les soirs deconcert.

Pour lesspectaclesprogrammésauvillagedu festivalVente en ligne surwww.chorus92.fr, www.fnac.com,www.ticketnet.fr (frais de location en sus) et partéléphone au 01 47 74 64 64

Tarif des concerts au villageChorus des Enfants : 3 et 5 € à La DéfenseSoirées du Magic Mirror : 10 et 15 € sauf soirée d’inau-guration : 15 et 20 €Midis du Magic Mirror : gratuit

Tarifs dans les salles partenairesChorus des enfants : 0 à 21 €Concerts : 4 à 39 €Tarifs réduits : moins de 25 ans, étudiants, groupes sco-laires, personnes âgées plus de 60 ans, demandeursd’emploi, allocataires du RSA, comités d’entreprise,groupes d’un minimum de 10 personnes, personneshandicapées.

Les têtes d’afficheOlivia Ruiz, Benjamin Biolay, Renan Luce, BrigitteFontaine, Sanseverino, Raphaël, Christophe, Calogero,Marcel et son Orchestre, les Fatals Picards, Nosfell,Izia, Rinôcérôse, La Grande Sophie, Les Wampas,Dominique A, Chinese Man, Misia, Thomas Fersen,Mayra Andrade, Hocus Pocus, Oxmo Puccino, LesOgres de Barback…

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BILLETTERIE CHORUS :PLACES EN VENTE

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CULTURECréation d’une cité de la céramique

Depuis le 1er janvier, le conseil des ministres a adopté le décretcréant « l’établissement public Sèvres ». Concrètement, la manu-facture nationale de Sèvres et le musée national de Céramiquene font plus qu’un. Baptisée Cité de la céramique, cette entité

développe prioritairement son action en faveur de la créationcontemporaine, de l’accessibilité au plus grand nombre de sescollections et du renforcement des partenariats publics et privés. Àterme, la Cité de la céramique a vocation à devenir un pôle interna-tional de la céramique et des arts du feu disposant d’un statutadapté, qui permettra d’assurer les missions de production, dediffusion et d’enrichissement des collections.

Unecollection deplus de 50 000piècesAlexandre Brongniart a créé le Musée céramique au début duXIXe siècle. Il conserve et présente les céramiques de tous lestemps et de tous les pays : des terres cuites et vernissées, lafaïence, le grès, la porcelaine, les vitraux, les émaux peints et laverrerie. Après 200 ans d’existence, cette collection de référencemondiale compte aujourd’hui plus de 50 000 objets de céra-mique dont près de 5 000 porcelaines de Sèvres.

ÉDUCATIONTopMétier’92 : inscrivez-vous !

Dernière ligne droitepour inscrire les collé-giens au forum TopMétier, qui ouvrira sesportes les 11, 12 et 13février au Cnit de LaDéfense. Ce rendez-vous propose auxjeunes de 13 à 20 ansde devenir acteur deleur orientation. Pourrécupérer en quelques

clics son « badge visiteur », il suffit de répondre à qua-tre questions sur le site www.topmetier92.fr. Impri-mez-le et présentez-vous à l'entrée du forum, il vousévitera les longues filesd’attente.30000visiteurssontattendus, parmi lesquels, des classes de troisièmemais aussi des lycéens, des jeunes étudiants et desparents. 1300 professionnels seront présents, repré-sentant artisanat, banque et finance, commerce etdistribution,communication,défenseetsécurité,droit,industrie, informationetdécouverte, informatique,mé-tiers sans frontière, mode et beauté, santé et social,scienceset recherche, sport, transportetmécanique.Tous les renseignementssurwww.topmetier92.fr

CONCERTSRencontres Landowski : programmation insolite

Le conseil général organise du 10 au 14 février des rencontres autour des musiques classiques et contemporaines dans les communesde Boulogne-Billancourt, Châtenay-Malabry, Clichy-la-Garenne, Gennevilliers et Neuilly-sur-Seine. Cette année, le programme sortdes normes où l’on veut trop souvent cantonner le classique et les conservatoires. Au conservatoire de Boulogne, les ondes Martenot(ancêtre du synthétiseur) ouvriront le bal, suivi au grand théâtre de Neuilly, par une carte blanche à Christine Ott accompagnée de YanThierser et Syd Matters. À la rotonde de Gennevilliers, le piano-jouet fera sensation avec un orchestre de trente toy-piano aux côtésde Margaret Leng Tan. Clichy-la-Garenne étonnera par une rencontre entre harpe amplifiée (Hélène Breschand) et harpe bleue(Isabelle Perrin) autour d’une relecture d’un concerto d’Elzbieta Sikora. Enfin la Maison de Chateaubriand offrira un programme plusclassique avec le bicentenaire de la naissance de Chopin.Réservation indispensable au 01 47 29 34 26 oumrayer@cg92.fr - Tous les renseignements sur www.vallee-culture.fr

SOLIDARITÉSPMI, Alzheimer et RSA : nouvelles brochures

Les rééditions des dépliants d’informationPMI, Alzheimer et la nouvelle brochureRSA sont désormais disponibles surwww.hauts-de-seine.net, rubriqueSoli-darités. Depuis mi-décembre, la plaquettePMI est encartée dans tous les carnets desanté distribués aux futures mamans etproposée dans les centres de protectionmaternelle et infantile. Concernant le dé-pliant RSA, il s’adresse aux nouveaux bé-néficiaires leur expliquant leurs droits etdevoirs. Quant à la maladie d’Alzheimer, la brochure est remise enmain propre lors de visites à domicile par les services départementaux.L’assemblée départementale a retenu dans le cadre du plan géronto-logique 2005-2010, la mise en place d’un diagnostic précoce des

troubles de la mémoire afin de ralentir leurévolution et de prévenir leurs complications.Toute personne résidant dans les Hauts-de-Seine et sollicitant l’allocation personnaliséed’autonomie (APA) peut en bénéficier lorsde la visite à domicile de l’équipe médico-sociale du conseil général. Aujourd'hui, plusde 11 000 personnes ont été dépistées dansles Hauts-de-Seine, ce qui a permis dediagnostiquer près de 600 cas de maladie.

Musée national deCéramique

ACTUALITÉS

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FOCUS

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Les 3 et 4 février, le conseil général invite les porteurs de projet et les chefs d’entreprise à venir rencontrer seséquipes et le réseau départemental d’appui à la création d’entreprise sur son stand dans le «Village éco-numérique».Le Département souhaite ainsi sensibiliser les PME qui envisageraient de s’implanter dans les Hauts-de-Seine auxatouts et aux forces du territoire.

Sur ce salon, le conseil général mise à nouveau sur le numérique en présentant ses infrastructures et le lancement duTHD Seine (Trés haut débit par fibre optique). Puis, il valorise également la création numérique et l’activité économiqueà travers la présentation de trois œuvres, en partenariat avec l’association Le Cube-Art 3000. Une conférence sur lethème «Le Très haut débit dans les Hauts-de-Seine : quels atouts pour les créateurs d’entreprise ? » sera animée parles services départementaux. Enfin, le dispositif Allo Création et les espaces de rencontres «Présenter votre projet»et «Financer votre projet» permettront aux entreprises d’échanger et d’approfondir leurs expériences.

Tous les renseignements surwww.hauts-de-seine.net - Inscriptions surwww.salondesentrepreneurs.com

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Je souhaite recevoir le rapport 2008

Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Adresse :. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Courriel : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Le rapport 2008 du Département est téléchargeable surwww.hauts-de-seine.net et disponible en format papier. Ilcomprend le rapport d’activités, le rapport financier et lerapport d’activités (extraits) du pôle Solidarités, du conseilgénéral des Hauts-de-Seine.Remplissez le coupon-réponse ci-joint et retournez-leà laDirection de la communication, à l’attention d’AnniePoirier, 2/16 boulevard Soufflot - 92000 Nanterre.

Commandezle rapport d’activités

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Jusqu’au 12 février se déroule la concertation préalable sur leprojet de désaturation de la ligne 13 par le prolongement de la ligne14. Pilotée par le Syndicat des transports d’Île-de-France (Stif), cetteconcertation est ouverte aux citoyens, aux élus, aux acteurséconomiques et associatifs qui souhaitent apporter leurs avis etsuggestions sur l’opportunité d’un tel projet.

Dans les Hauts-de-SeinePour répondre aux besoins de désengorgement de la ligne 13, le Stifa identifié, comme solution la plus efficace, de prolonger la ligne 14depuis son terminus à Saint-Lazare jusqu’à la Mairie de Saint-Ouen.Le tracé proposé à la concertation s’étendrait sur les communes deParis, de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), et de Saint-Ouen(Seine-Saint-Denis). Quatre stations sont envisagées : Rome (pourParis) encore à l’étude, Porte de Clichy (dans le 92), Clichy Saint-Ouen et Mairie de Saint-Ouen (dans le 93). Le coût du projet estestimé entre 932 et 954 M€ hors taxes (valeur 2008) pour lesinfrastructures. Les études pour le prolongement de la ligne 14, en

circulation à l’horizon 2017, sont financées dans le cadre du contratde projets État-Région Île-de-France 2007-2013. Pour sa part, leconseil général contribuerait à hauteur de 60 M€.Toutes les informations sur :www.desaturationdelaligne13.com

TRANSPORTSDonnez votre avis sur les lignes de métro 13 et 14

CADREDEVIEVallée rive gauche : enquêtepublique jusqu’au 5 février

Le public est invité à découvrir le projetd’aménagement des berges de Seine et dela RD7 entre le pont de Sèvre et Paris. L’en-quête publique s’est ouverte dès le 5 janvierà Sèvres, Meudon et Issy-les-Moulineaux.Les riverains peuvent faire part de leurs ob-servations et suggestions sur les registresde leur mairie et lors des permanences desmembres de la commission d’enquête. Ledossier du projet est également disponible àla préfecture des Hauts-de-Seine et dansles mairies de Boulogne-Billancourt et Saint-Cloud. Le public peut également adresserses observations par courrier à Thierry Flipo,ingénieur urbaniste, président de la com-mission d'enquête Préfecture des Hauts-de-Seine - 92013 Nanterre cedex.Tous les renseignements surwww.vallee-rive-gauche.fr

Depuis le 1er janvier, le montant des plafondsmaximum autorisés pour bénéficier du Prêt-Logement 92, prêt immobilier à taux zéro duconseil général, est disponible surwww.hauts-de-seine.net, rubrique Cadre devie. Ce prêt varie de 20 000 à 50 000 eurosen fonction de la taille du ménage etconcerne les habitations (appartements,maisons individuelles) neuves ou anciennes.Onze banques sont partenaires. 2363prêts-logements ont été distribués aux fa-milles alto-séquanaises depuis la créationdu dispositif en 2005.

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HABITATPrêt logement : nouveaux barèmes

• Lundi 1er février à 20h30 à Clichy-la-Garenne,au conservatoire municipal de musique, de danseet d’art dramatique - 55-59 rue Martre.

• Mercredi 3 février à 19h30 à Saint-Denis,à l’hôtel de ville - 2 place Victor-Hugo.

• Mardi 9 février à 19h00 à Saint-Ouen, salleBarbara (derrière la mairie) - Place Jean-Jaurès.

• Jeudi 11 février à 19h30 à Paris (7e), gymnaseLéon-Biancotto - 6 avenue de la porte de Clichy.

Quatre réunions publiques

ENBREF

Lettre Bleue N°16:Mise en page 1 15/01/10 11:34 Page 11

La Lettre bleue est publiée par la direction de la communication du conseil général des Hauts-de-SeineDirecteur de la publication : Marie-Célie GuillaumeDirecteur général adjoint Pôle Culture et Communication : Xavier TracouRédaction : Virginie Rapin, Reine Paris, Émilie Vast - Mise en page : Nathalie LietCrédits photos : CG92 / Service Photo ou D.R. - Diffusion : Annie Poirier (comdiffusion@cg92.fr)

Dépôt légal - Juillet 2008 - ISSN : 1964-9304 - Imprimé sur papier recyclé

Vous souhaitez vous abonner gratuitementà La Lettre bleue, écrivez à Annie PoirierCourriel : comdiffusion@cg92.frTél. : 01 41 37 10 88

Posez vos questions, réagissez aux articles,écrivez à lalettrebleue@cg92.fr12

Vous retrouvez le contenu détaillé de toutes nos offres d’emploi sur www.hauts-de-seine.net

Adresser votre candidature et votre curriculum vitae par courriel :recrut@cg92.fr ou par courrier à Monsieur le Président du Conseil généralHôtel du Département - Département Ressources Humaines et Modernisation - Service Emploi-Effectifs2/16 bd Soufflot - 92015 Nanterre cedex. Indiquer la référence afférente au poste.

Vous coordonnerez l’activité du chef d’équipe et des chefsde groupe des agents d’accueil et de surveillance.

PROFIL : Aptitude à la conduite d’équipe opérationnelle,compétences en sécurité et assistance à personne,disposition à l’accueil dans les établissementsrecevant du public.

Réf : M.09.384 Bis AK - Poste basé à Villeneuve-la-Garenne

Vous mettrez en place une gestion active de la trésoreriedu Département (budget principal et budget annexe),vous assurerez la gestion de la dette du Département,en coordination avec le comptable public.En complément, vous assurerez le rôle de référent communicationpour le Département Finances.

PROFIL : Connaissances en finances publiques et instrumentsfinanciers, bonne maîtrise des outils bureautiques.

Réf : M.09.399 Bis CDL - Poste basé à Nanterre

Rattaché au Directeur général adjoint « Ressources humaineset modernisation », vous animerez une équipe de 120 agents. Vousserez chargé de la gestion de l’ensemble des moyens communs :garage, standard, courrier, reprographie, accueil, huissiers.Vous devrez en outre piloter et coordonner plusieurs projetsimportants : modernisation du courrier, création d’une plateformetéléphonique, extension du garage, intégration du parc DDE…

PROFIL : Justifier d’une expérience sur des fonctionssimilaires, expérience managériale confirmée, capacitéde négociation reconnue, bonnes capacités relationnelles,sens de l’organisation et rigueur.

Vous participerez à l’élaboration du budget des directions dont vous êtes référent et vous instruirez les dossiers de ces directions soumisà l’examen du comité d’investissement et de programmation des équipements.

Réf : M.09.114 Bis CDL - Poste basé à Nanterre

Vous serez référent en tant que coordonnateur, pour les sujetscommuns aux trois maîtres d’ouvrage CG 92 / CG95 / RATP.

PROFIL : Ingénieur diplômé, expérience en maîtrised’ouvrage et suivi de maîtrise d’œuvre, maîtrisede l’informatique technique et bureautique (Autocad,Word, Excel, Photoshop, Illustrator, MS Project),aptitudes rédactionnelles, rigueur et méthodequalités relationnelles et sens du travail en équipe.

Réf : M.09.410 Bis SS - Poste basé à Nanterre

PROFIL : Connaissance des nomenclatures budgétaires et comptables applicables aux départements (M52),maîtrise des outils bureautiques (Excel - Word).

Réf : M.09.424 Bis MA - Poste basé à Nanterre

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