colloque international IVUNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLEFACULTÉ DE DROIT

CTHDIP

Montaubanmardi 9, mercredi 10, jeudi 11 juin 2015

La justice entre théologie et droitMARDI 9 JUIN :AUDITORIUM DU CENTRE UNIVERSITAIRE DE TARN-ET-GARONNE

8h30 Accueil des participants

9h Ouverture du colloque- Monsieur Martin Malvy, ancien ministre, président du Conseil Régional de Midi-Pyrénées

- Monsieur Christian Astruc, président du Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne et Madame Marie-

José Mauriège, première vice-présidente du Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne

- Madame Brigitte Barèges, maire de la ville de Montauban

- Monsieur Jean-Louis Marty, président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Montauban et de

Tarn-et-Garonne

Ouverture des travaux, Christine Mengès-Le Pape, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

9h45 Définitions et principesSéance sous la présidence d’Alain Sériaux, professeur à l’université d’Aix-Marseille :

- Jacques Bichot, professeur émérite de l’université Lyon III, Les économistes seraient bien avisés

d’étudier ce que Thomas d’Aquin dit de la justice

- André Cabanis, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, Je ne te condamne pas non plus (Jn 8, 11)

- Ahmed Ben Taleb, professeur à l’université de Tunis El Manar, Réflexions sur l’Épître d’Omar

Discussion-Pause

11h Séance sous la présidence de Jean-Marie Pailler, professeur émérite de l’université Toulouse Jean Jaurès :

- Alain Sériaux, professeur à l’université d’Aix-Marseille, Révélation judéo-chrétienne et droit naturel

- Wacław Uruszczak, professeur à l’université Jagellonne de Cracovie, Justicia et misericordia dans le

Corpus Iuris Canonici

- Isidoros Katsos, chercheur à l’université de Cambridge, An orthodox perspective to distributive justice

Discussion

14h L’origine des mots et des principesSéance sous la présidence de Marie-Bernadette Bruguière, professeur émérite de l’université Toulouse 1

Capitole :

- Jean-Marie Pailler, professeur émérite de l’université Toulouse Jean Jaurès, L’expression du distributif

dans les langues indo-européennes

- Boris Bernabé, professeur à l’université Paris Sud XI, Les origines procédurales de la justice distributive

- Un aspect d’épistémologie de l’histoire du droit

- Bernard Barbiche, professeur honoraire à l’École des Chartes, Du «bon mesnage» au «management » :

quelques remarques sur la signification, les avatars et les migrations d’un vieux mot français

Discussion-Pause

15h30 Séance sous la présidence de Bernard Barbiche, professeur honoraire à l’École des Chartes :

- Sylvain Gouguenheim, professeur à l’École Normale Supérieure de Lyon, La notion d’équité à travers

le Liber augustalis

- Christophe Camby, professeur à l’ICES, Se redimere, une composition pécuniaire controversée devant

Grégoire de Tours

- Nikoletta Giantsi, professeur à l’université d’Athènes, Pauvreté et justice sociale pendant le Moyen Âge

Discussion

17h Entre théologie et droitSéance sous la présidence de Wacław Uruszczak, professeur à l’université Jagellonne de Cracovie :

- Bernard Callebat, professeur à l’institut catholique de Toulouse, La justice et la bonne foi en droit

romain

- Jean-Paul Coujou, professeur à l’institut catholique de Toulouse, Le fondement éthique du ius chez

Vitoria

- Hervé Le Roy, maître de conférences à l’université Toulouse 1 Capitole, Exigences des hommes contre

transcendance : le sentiment de justice dans les œuvres humaines et divines selon Jacques Ellul

Discussion

18H30 CONFÉRENCES À L’ANCIEN COLLÈGE : La justice en dialogue

Séance sous la présidence de Hugues Kenfack, doyen de la Faculté de droit de l’Université Toulouse 1

Capitole :

- Madame Brigitte Barèges, maire de Montauban

- Mohamed Nouri, président du Conseil français de la Finance Islamique, Le principe de la justice en

islam, un impératif économique et social majeur

- René Gutman, grand rabbin de Strasbourg, Jus in re et jus ad rem dans l’année jubilaire et autres

exemples bibliques

- Pierre de Lauzun, délégué général de l’Association française des Marchés Financiers, Économie et justice,

un éclairage dans la tradition thomiste

- S. E. Mgr. Bernard Ginoux, évêque de Montauban, Justice et doctrine sociale

MERCREDI 10 JUIN : AUDITORIUM DU CENTRE UNIVERSITAIRE DE TARN-ET-GARONNE

9h Distinguer entre État et religionsSéance sous la présidence de François Jourdan, directeur de l’institut de science et de théologie des

religions-Toulouse :

- Maciej Mikula, maître de conférences à l’université Jagellonne de Cracovie, Suum cuique tribuere ?

Courts and conflict between freedom of religion and freedom of artistic expression

- Jeanne-Marie Tuffery, professeur à l’université de Strasbourg, Le repos dominical entre théologie et droit

(1795-1800)

- Hiam Mouannès, vice-présidente de l’université Toulouse 1 Capitole en charge des développements en

région, La laïcité, identité constitutionnelle de la France : élément intrinsèque de la justice sociale

- Luc-Thomas Somme o.p., recteur de l’institut catholique de Toulouse, Justice et limites de la loi selon

saint Thomas d’Aquin

Discussion-Pause

10h30 Débats I : Justesse du dialogueSéance sous la présidence de René-Samuel Sirat, ancien grand rabbin de France, directeur de la chaire

Unesco Réseau de connaissance réciproque des religions du Livre :

- Franklin Rausky, directeur des études à l’institut Élie Wiesel, La terreur, une passion sans foi ni loi ?

- Mounir Tlili, ancien ministre, professeur à l’université Zitouna de Tunis, Le modèle de religiosité en

Tunisie : libre ou imposé ?

- Janati Abderrakim, doctorant à l’université Toulouse 1 Capitole, La place de l’islam dans la cité

- François Jourdan, directeur de l’institut de science et de théologie des religions-Toulouse l’ISTR, La place

de chacun dans le dialogue interreligieux

Discussion

10h30 Débats II : Justice et efficacité au sein de l’entrepriseSéance sous la présidence de Luc-Thomas Somme o.p., recteur de l’institut catholique de Toulouse :

- Marie-Christine Monnoyer, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, Nathalie Geneste, maître de

conférences à l’université de Bordeaux, L’obsolescence du capitalisme peut-elle conduire à la solidarité?

- Tanguy-Marie Pouliquen c.b., professeur à l’institut catholique de Toulouse, De la justice à la

justification : perspectives catholiques de la miséricorde

- Paul Pouget, expert-comptable, commissaire aux comptes, Président de Fidsud

- Jacques Bichot, professeur émérite de l’université Lyon III

- Alain Pilote, économiste à l’institut Louis Even, Québec

Discussion

14h Unicuique suum, la justice et la propriétéSéance sous la présidence de Vincent Saint-Aubin, vice-président du Conseil Supérieur de l’Ordre des

géomètres-experts

- Smaranda Angheni, recteur de l’université de Bucarest, Les formes des propriétés pendant l’ancien

régime politique en Roumanie

- Christian Lavialle, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, La propriété et sa distribution selon

G.K. Chesterton

- Pierre Clergeot, président de Services Géographiques, directeur de l’EPTEGE, Le cadastre, garantir à

chacun le sien?

- Gérard Chouquer, directeur de recherches honoraire au CNRS, secrétaire de FIEF, Les investissements

massifs dans le foncier des pays pauvres : un Monopoly sans case «propriété privée »

Discussion-Pause

15h30 La justice dans la pratique du droit privé?Séance sous la présidence de Henri Torrione, professeur à l’université de Friburg, Justice distributive et

justice commutative aristotélicienne dans la pratique du droit privé

- Mohamed Kamel Charfeddine, professeur à l’université de Tunis El Manar, Le retrait du coindivisaire

face à la fraude : une longue histoire

- Marc Nicod, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, L’inégalité successorale

- Jérôme Julien, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Le droit de la responsabilité civile : une

technique au service de la justice ?

Discussion

17h Suum cuique : égalité ou justice socialeSéance sous la présidence de Christian Lavialle, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

- Marie-Bernadette Bruguière, professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole, Hiérarchie sociale

et plan divin dans l’Ancienne France

- Philippe Nélidoff, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, Les ordres à travers les répertoires

d’Ancien Régime

- Stéphane Caporal, professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, L’égalité contre la justice

Discussion

18H30 CONFÉRENCES À L’ANCIEN COLLÈGE : Vers une finalité de justice?Séance sous la présidence de Bruno Sire, président de l’Université Toulouse 1 Capitole

- Madame Brigitte Barèges, maire de la ville de Montauban

- Khalid Hajji, président du Conseil européen des Oulémas Européens, Justice humaine et piété religieuse :

une approche musulmane

- Michaël Wygoda, directeur du département de droit hébraïque au ministère de la Justice à Jérusalem,

Dignité humaine et justice sociale dans le Talmud

- Hommage à Jean Pliya, ministre, professeur et recteur de l’université nationale du Bénin, (14 mai 2015)

- S. E. Mgr. Bernard Ginoux, évêque de Montauban

- S. Ém. le Cardinal Philippe Ouédraogo, archevêque métropolitain de Ouagadougou, Assumer ensemble

le devoir de servir la justice et la paix, Evangelii gaudium

JEUDI 11 JUIN : AUDITORIUM DU CENTRE UNIVERSITAIRE DE TARN-ET-GARONNE

9h Justice distributive, justice correctiveSéance sous la présidence de Sylvain Gouguenheim, professeur à L’École Normale Supérieure de Lyon :

- Danielle Anex-Cabanis, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, L’instrumentalisation du sacré

par la justice pour mieux exclure Dieu

- Loïc-Marie Le Bot o.p., doyen de la Faculté de Droit canonique à l’institut catholique de Toulouse, Le

Christ juge chez saint Thomas d’Aquin : éléments pour une théologie de la justice et de la loi

- Jacqueline Begliuti-Zonno, historienne du droit à l’université Toulouse 1 Capitole, La défense des

mineurs de justice. Le Comité de Toulouse (1890-1910)

- Hinda Hedhili, maître de conférences à l’université de Bordeaux, L’idée de proportion dans les débats

sur la réforme de la législation pénale de 1830

Discussion-Pause

10h30 La justice entre droit objectif et droits subjectifs ?Séance sous la présidence de Jacques Bichot, professeur émérite de l’université Lyon III :

- Jacques Leroy, professeur à l’université d’Orléans, Justice pénale et justice corrective

- Henri Torrione, professeur à l’université de Friburg, Lire Aristote, Cicéron et Thomas d’Aquin pour

comprendre l’origine intellectuelle véritable des droits de l’homme : une autre perspective sur les

droits et la liberté que celle de l’idéologie libérale et de la tradition du contrat social

- Vincent Dussart, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, La justice fiscale peut-elle exister ?

Discussion

10h30 Recherche : « justice, religions, droit »

Séance sous la présidence de Danielle Anex-Cabanis, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole :

- Marion Meret, doctorante à l’université Toulouse 1 Capitole, Procès de la commutation : la place

privilégiée des forains dénoncée par la Bourse des marchands de Toulouse (1549-1559)

- Tom le Crom, ATER à l’université de Toulouse 1 Capitole, D’un déséquilibre dans les répartitions de la

taille au XVIIe siècle : les achats immobiliers à Toulouse et leur incidence fiscale

- Manon Séréni, ATER à l’université de Toulouse 1 Capitole, La répartition du poids de la dette publique

à la fin de l’Ancien Régime, d’après l’Encyclopédie méthodique des finances de Rousselot de Surgy

- Arnaud Le Gonidec, doctorant à l’université Toulouse 1 Capitole, Que le fort porte le faible. Invoquer

la justice fiscale au XVIIe siècle, de la théologie à la raison au service de l’État

- Marie-Isabelle Gentillet, doctorante à l’université Toulouse 1 Capitole, Les parlementaires toulousains :

fervents défenseurs de l’ars boni et aequi ?

- Marine Vigneron, allocataire de recherche à l’université Toulouse 1 Capitole, La justice sociale à travers

l’assurance vie

- Jayson Martens, allocataire de recherche à l’université Toulouse 1 Capitole, Le distributisme, une justice

de troisième voie

- Pierre Rieu, allocataire de recherche à l’université Toulouse 1 Capitole, Les ruptures au principe d’égalité

devant les services publics facultatifs locaux : les enjeux du critère de la résidence de l’usager

14h Les enjeux en temps de criseSéance sous la présidence d’André Cabanis, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole :

- Jacques Bouveresse, professeur émérite de l’université de Rouen, Lacordaire, entre justice distributive

et justice commutative

- Johann Chapoutot, professeur à l’université Paris-III Sorbonne nouvelle, Suum cuique et « justice

naturelle » sous le IIIe Reich

- Hélène Brunet de Courrèges, maître de conférences à l’université de Rouen, Dieu malgré tout :

séminaristes en camps de prisonniers

- Charis Mélétiadis, professeur à l’université Panthéion d’Athènes, Sur les origines kantiennes de la

Société des Nations

Discussion-Pause

15h30 Une justice de répartition?Séance sous la présidence de S. Ém. le Cardinal Philippe Ouédraogo, archevêque Métropolitain de

Ouagadougou :

- Piotr Szwedo, professeur à l’université Jagellonne de Cracovie, L’utilisation équitable de l’eau en droit

international

- Léon Okio, professeur à l’université d’Abomey, L’eau en Afrique

- Alain Pilote, économiste à l’institut Louis Even, Québec, Répartitions et justice chez Louis Even

- Christine Mengès-Le Pape, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole, Vers une finalité de justice :

Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin !

Discussion

18h Clôture

Jacqueline Begliuti-Zonno, jacqueline.begliuti-zonno@ut-capitole.fr

CTHDIP, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques,2, rue du Doyen-Gabriel-Marty - 31042 Toulouse cedex 09 - Tél. : 05 61 63 35 49