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La source d’information par excellence des directeurs municipaux du Québec Faites participer les citoyens à vos projets Mieux se préparer pour gagner du temps Programme DMA Congrès de l’ADMQ Dossier printemps Les réponses à vos questions Février 2016 – Volume 41 – Numéro 1 Projets d’été : planification et sécurité! Poste – Publication n o 40663054
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La source d’information par excellence des directeurs municipaux du Québec
Faites participerles citoyensà vos projets
Mieux se préparer pourgagner du temps
Programme DMA
Congrès de l’ADMQ
Dossier printemps
Les réponsesà vos questions
Février 2016 – Volume 41 – Numéro 1
Projets d’été :planification et sécurité!
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400, boul. Jean-Lesage, Hall Est, bureau 535, Québec (Québec) G1K 8W1Téléphone : 418 647-4518 • Télécopieur : 418 647-4115www.admq.qc.ca
Rédactrice en chefMagali Laurent
RédactionMagali LaurentFernández Communication –Marie-Pier Talbot –Véronique Lalande
Révision linguistiqueMagali Laurent
GraphismeCurcuma design graphique
PublicitéNathalie Martineau
Prépresse et impressionImprimerie Sociale
Tirage2 425 exemplaires
Dépôt légal :Bibliothèque Nationale du QuébecBibliothèque Nationale du CanadaISSN 0707-277X
La reproduction partielle ou totale des textes paraissant dans le magazine Scribe est autorisée à la condition d’en indiquer la source.Les opinions émises par les collaborateurs n’engagent qu’eux-mêmes.
Imprimé sur papier 50% recyclé, dont 30% postconsommation
20 Modèle d’excellence Jean-Rock Turgeon : une vision stratégique pour Adstock!
22 Dossier printemps Faites participer les citoyens aux projets de votre municipalité!
24 Grand reportage Des projets d'été qui riment avec planification et sécurité
28 En coulisse Congrès de l’ADMQ : les réponses à vos questions 30 Programme DMA Mieux se préparer pour gagner du temps!
32 Portrait d'un administrateur M. Gratien Ouellet 33 Publireportage Des outils performants pour un processus d'élection efficace et simplifié
34 La réponse de l’expert 35 Chronique ressources humaines 36 Chronique MMQ 37 Chronique juridique 38 Chronique assurances collectives
4 Mot du président
6 Actualités Un festival de l’amour et plus encore!
7 Un nouveau souffle pour Notre-Dame-de-Ham
8 Trois municipalités ont relevé le Défi Santé avec les honneurs
9 Rivière-Bleue revêt sa nouvelle signature
11 Logements abordables pour les aînés : prendre les choses en main pour éviter le pire
12 Saint-Wenceslas s’engage pour une municipalité en santé
13 Sainte-Agathe-des-Monts : une ville branchée!
14 Rencontre avec un maire mauritanien à l’ADMQ
15 Actualité politique Rapport Perreault : jeter les bases d’une nouvelle relation avec l’État
16 Dossier communication Trucs et astuces pour une communication réussie
19 Congrès 2016 : dévoilement de la thématique
M. Charles RicardPrésident de l’ADMQ et directeur général de la Municipalité de Chelsea
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Même si le manteau de neige recouvre encore nos municipalités, le printemps approche à pas feutrés. Dans nos têtes de DG, certains projets conservés au fraiscommencent à éclore. Réfection des routes, aménagement des plans d’eau, travauxdivers… Vous le savez, plus on s’y prend tôt, et plus on a de chance que tout se passebien. Mais qui dit avance, ne dit pas précipitation! Prenez quelques minutes pour lireles articles fort intéressants du Grand reportage de cette édition du magazine Scribe,écrits en collaboration avec des professionnels proches du milieu municipal. Ils vousdonnent des conseils pertinents et établissent quelques étapes indispensables pourla planification de vos travaux d’été. Il est également question, dans ce numéro, de faireparticiper les citoyens aux projets de nos municipalités. De quoi échapper au froid mordant de l’hiver le temps d’une lecture!
Des projets plein la tête!
Communiquer...C’est le verbe qui a inspiré l’un des dossiers de cette édition du magazine Scribe. Pourquoi? Parcequ’à l’ère du numérique et des réseaux sociaux, dans cette époque où tout le monde semble branchésur tout, en tout temps, il semble que nous ayons encore des difficultés à communiquer clairementles uns avec les autres. Quiproquo, incompréhension, chicane... les conséquences sont parfois désagréables. Et quand on est DG, quand notre rôle est central, quand on doit avoir le sens politiquesans faire de la politique et qu’on est en contact constant avec les citoyens, la communication devientfondamentale.
Un membre de l’ADMQ nous partage également son expérience en ce qui concerne Facebook. Bienutilisé, ce média permet de véhiculer les informations avec efficacité auprès des citoyens, qui ensont visiblement friands. Mais attention de bien respecter les règles!
Vos bons coupsEt comme chaque fois, je suis heureux de vous présenter dans les prochaines pages les réalisationsde certains des membres de l’ADMQ. Vous êtes passionnés et créatifs, et nous sommes heureux departager vos bons coups. Vous êtes déjà quelques-uns à avoir communiqué vos nouvelles auprès dela permanence de l’Association, et je vous incite tous à le faire. Une petite tape dans le dos, ça seprend toujours très bien, n’est-ce pas?
En quête d’équilibreFinalement, au congrès cette année, nous parlerons d’équilibre. Nous traiterons davantage ducongrès dans la prochaine édition du magazine Scribe, mais je tiens déjà à dire que c’est une théma-tique qui m’inspire. C’est un fait, nous cherchons tous l’équilibre. Au travail, à la maison, dans notrevie sociale. Et ce, quelle que soit notre personnalité. C’est un thème qui nous touche tous, qui nousparle. J’ai hâte de le développer avec vous, et je vous invite, bien évidemment, à vous inscrire engrand nombre à nos assises annuelles.
Bonne lecture!
Charles RicardPrésident
« Vous êtes passionnés et créatifs, et noussommes heureux
de partager vos bons coups. »
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« Qu’on soit reconnu comme la capitale de l’amour, ça va de soi. On est aussi identifié dans la régioncomme un carrefour culturel et on a donc décidé d’aménager le corridorprincipal de l’édifice municipal pour yinstaller l’exposition d’œuvres d’art »,explique M. Serge Gibeau, directeurgénéral de la Municipalité de Saint-Valentin.
Ainsi, les artistes de la petite muni-cipalité de 461 âmes, mais aussi de la région, sont invités à exposer
leurs œuvres, qui doivent idéalement s’articuler autour duthème de l’amour.
En route vers un 22e festival!En 2015, l’événement a attiré pas moins de 2 500 personnes!2016 marquera la 22e édition du Festival de la Saint-Valentin de la municipalité, qui se tiendra du 6 au 14 février.Comme le veut la tradition, les festivités s’étendrontsur deux fins de semaine et seront clôturées par le classique Souper Spectacle Amour et Amitié du14 février. Cette année, c’est Brigitte Boisjoli qui animera cette soirée.
Parmi les autres activités récurrentes, mention-nons la journée jeunesse, la messe et le brunchdes amoureux, le marché de la Saint-Valentin, lacollecte de sang du maire ainsi que la Journée duJapon. Lors de cette dernière activité, différentsateliers culturels seront offerts pour souligner le jumelage datant de plus de 15 ans entre lamunicipalité québécoise et la ville japonaise deSakuto Cho, qui signifie Saint-Valentin.
Toutes les informations sur Saint-Valentin et son festival sontdisponibles sur le site municipalite.saint-valentin.qc.ca.
La Municipalité de Saint-Valentin, en Montérégie, qui tientcette année la 22e édition de son traditionnel Festival dela Saint-Valentin, a décidé de déborder du contexte de lafête de l’amour et de transformer son édifice municipalen véritable carrefour culturel.
Un festival de l’amour et plus encore!
M. Serge GibeauDirecteur général de la Municipalité de Saint-Valentin « Qu’on soit reconnu comme la capitale de l’amour,
ça va de soi. On est aussi identifié dans la régioncomme un carrefour culturel. » — M. Serge Gibeau, directeur général de la Municipalité de Saint-Valentin
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Avec un indice de développement très bas, la municipalité peuttoutefois compter sur des bénévoles motivés et des employésmunicipaux qui n’ont pas peur de relever leurs manches et demettre des projets en branle.
« Depuis 2009, avec plusieurs citoyens, on s’est repris en main.On a essayé de changer la donne, parce que tout avait fermé :on n’avait plus de dépanneur et pas de restaurant. Bref, on avait très peu de services », relate Mme Geneviève Boutin,chargée de projets à la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham.
Avec le dépanneur du coin fermé depuis quelques années et une virée obligatoire à Victoriaville ou à Ham-Nord pour seprocurer de l’essence, une équipe de bénévoles déterminés adécidé de remédier à la situation et de ramener des servicesde proximité. Ensemble, ils ont réussi à obtenir de nombreusescontributions et à amasser pas loin de 30 000 $ en dons pourmettre sur pied une coopérative de solidarité. Ce commercehybride de type « restaurant-dépanneur-essence » a vu le jouren 2011 et a été le véritable coup d’envoi des projets qui sesuccèdent depuis.
La coopérative de solidarité compte aujourd’hui un peu plusde 130 membres. Les habitants, qui se sont réellement approprié le lieu, ont mis sur pied des initiatives connexescomme la création d’un kiosque de produits maraîchers, il y adeux ans. Pas surprenant que la Municipalité se soit mérité le Prix Communauté conviviale et solidaire 2015 du Réseauquébécois de Villes et Villages en santé.
« Avec tout le bon travail que les chargées de projets font, c’est merveilleux pour la municipalité! Depuis les quelques années qu’elles sont en poste, toutes les sphères de la muni-cipalité ont vraiment été revampées. Tout le monde en a profité. En plus, on a la chance de bénéficier d’une excellentecollaboration avec les élus et d’un appui exceptionnel de la population », se réjouit Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham. Et les efforts sont récompensés! Si la Municipalité n’avait pas encore reçu son plus récent indice de développement au moment de mettre sous presse, elle
pouvait tout de même confirmer 16 nouvelles naissances et18 nouveaux résidents permanents depuis 2013. « Nous avonspassé un test sur la vitalité de notre milieu, et la cote obtenueétait de 400, soit Bonne vitalité », note Mme Leblanc avec enthousiasme.
Une réalisation qui fait des petits Après l’ouverture de la coopérative de solidarité, ce fut au tourdu centre communautaire et du parc municipal d’être rénovés.La réfection de ce dernier a inclus l’ajout d’une patinoire enbéton accessible à l’année, de modules de jeux, d’un mini-golf,de terrains de pétanque et de fers pour les aînés et d'un localpour les jeunes.
La roue du changement à Notre-Dame-de-Ham a égalemententraîné un renouvellement des communications entre la Municipalité et les citoyens. Le site Internet municipal est désormais mis à jour de façon plus régulière, notammentgrâce à la mise en place des « bonnes nouvelles du mois » qui sont diffusées sur Internet, et également disponibles en version papier.
La formation d’un groupe Facebook qui réunit pas loin de 350 membres permet aussi de diffuser les renseignementsdes organismes de la région et d’informer les citoyens sur lesactivités et services qui s’offrent ailleurs. Soulignons aussi la création d’une page Facebook pour favoriser le covoiturage.
À Notre-Dame-de-Ham, dans le Centre-du-Québec, les efforts décuplés des chargées de projets et des béné-voles pour faire de leur petite municipalité un milieu plussolidaire et animé par des projets rassembleurs ont portéleurs fruits. Depuis quelques années, on peine à suivre le fil de toutes les initiatives inspirantes qui y ont pris vie!
Un nouveau souffle pourNotre-Dame-de-Ham!
« La Municipalité de Notre-Dame-de-Ham peutcompter sur des bénévoles motivés et des employésmunicipaux qui n’ont pas peur de relever leursmanches et de mettre des projets en branle. »
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À gauche, Mme Geneviève Boutin, et à droite, Mme Christelle Leclerc,chargées de projets à la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham
Avec un souffleur frontal et une sableuse à l’arrière, le tracteur sera suffisamment performant pour procéder au déblayage des quelque 2 km de trottoirs que compte la municipalité de Chesterville.
Des affiches ont été disposées dansles parcs de Sainte-Marcelline-de-Kildare afin d’inviter la population àne pas fumer près des aires de jeux.
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Saint-Narcisse : un lieu rassembleurGrâce à une mobilisation citoyenne exceptionnelle, la Munici-palité de Saint-Narcisse et l’école de La Solidarité, en Mauricie,ont finalement pu inaugurer leur gymnase en mars 2014, aprèsdix années de représentation auprès du ministère de l’Éduca-tion et de la commission scolaire du Chemin-du-Roy.
Au total, 21 partenaires se sont ralliés au projet et ont investiplus de 250 000 $ pour permettre la construction du nouveléquipement. Grâce à ces nouvelles installations, les étudiants,de même que les citoyens de Saint-Narcisse et des municipa-lités voisines, peuvent désormais profiter d’un programmecomplet d’activités et de loisirs.
Chesterville : miser sur la sécuritéDepuis de nombreuses années, le projet de déneigement destrottoirs de la municipalité de Chesterville, dans le Centre-du-Québec, était remis à plus tard. En organisant les activités du Défi 5/30, la Municipalité a eu l’idée de ramener ce projet àl’ordre du jour.
Après avoir analysé plusieurs scénarios, la Municipalité a fina-lement opté pour l’achat d’un tracteur Kubota qui servira tantà la tonte du gazon l’été qu’au déneigement des trottoirs l’hiver.
En optant pour un tracteur plutôt qu’une chenillette, Chester-ville peut utiliser l’équipement toute l’année. En plus, ce projetpermet de consolider le poste de l’employé responsable de la tonte du gazon l’été qui peut désormais travailler à tempspartiel l’hiver.
En plus de favoriser la mobilité active,le déneigement des trottoirs assure la sécurité des piétons qui devaient auparavant marcher sur les voies de circulation.
Sainte-Marcelline-de-Kildare : un environ-nement sans fuméeSoucieuse de créer un environnementsain dans ses parcs publics, la Munici-palité de Sainte-Marcelline-de-Kildare,dans Lanaudière, a conçu un règle-ment municipal, en place depuis 2014,qui interdit la fumée dans les parcs, même celle provenant de cigarettes électroniques.
En plus d’installer des cendriers pour éviter que des mégotsse retrouvent au sol, la Municipalité a créé des zones réservéesaux fumeurs en retrait des espaces de jeux pour enfants.
Trois municipalités ontrelevé le Défi Santéavec les honneurs!En septembre dernier, l’organisation du Défi Santé5/30 a décerné des prix à trois municipalités qui ontmis en place des initiatives favorisant les saines habi-tudes de vie de façon exceptionnelle. Zoom sur leursprojets inspirants!
Située tout près des lignes américaines et du Nouveau-Brunswick, la municipalité de Rivière-Bleue s’est retrouvée aucœur des activités de contrebande d’alcool dans les années 20.
« Nous avons découvert toute l’implication de Rivière-Bleuedans l’histoire de la prohibition lorsque la Sûreté du Québec a réalisé une exposition sur le sujet. En cherchant dans ses registres et ses archives, l’organisation a constaté que Rivière-Bleue y avait joué un rôle déterminant. Depuis ce temps, nous développons l’identité de la municipalité autour de cette thématique », raconte Mme Claudie Levasseur, directrice générale de Rivière-Bleue.
Ainsi, la Municipalité organise chaque été le festival du Bootlegger qui accueille près de 5 000 personnes curieusesd’en connaître davantage sur les années de la prohibition.
Forger son identitéL’automne dernier, la Municipalité a également dévoilé troisnouveaux projets mis en œuvre pour renforcer son image demarque.
D’abord, le visuel du site Web a été revu et converti pour faciliter la navigation sur les appareils mobiles.
Puis, sur un terrain adjacent à La Vieille Gare, bâtiment qui servait autrefois au transport ferroviaire, la Municipalité a fait ériger des panneaux d’information décrivant l’histoire de Rivière-Bleue.
« Ces panneaux comportent des codes QR que les gens peuvent lire à l’aide de leur téléphone intelligent. Pour ceux qui n’en possèdent pas, nous en avons quelques-uns disponi-bles pour un prêt », précise Mme Levasseur.
Point central de la prohibition au Québec, la Municipalité deRivière-Bleue, dans le Bas-Saint-Laurent, mise aujourd’huisur son passé à la fois obscur et fascinant pour bâtir sonimage de marque.
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Le comité d’embellissement de Rivière-Bleue travaille à uniformiserles éléments architecturaux et de décor de la municipalité, commeles panneaux des noms de rue. Même les fleurs sont choisies pourrespecter la thématique des années 20.
(suite page suivante)
Rivière-Bleue revêt sa nouvelle signature
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Enfin, le comité d’embellissement a procédé à l’installation dequinze bancs de parcs, chacun accompagné d’une affichette.« L’affichette est un élément structural qui rappelle le dessusd’un tonneau. D’un côté, il y a un élément à propos de l’histoired’Alfred Lévesque (voir autre texte) et de l’autre, c’est le nomde la famille qui a acheté le banc, une famille qui a marquél’histoire de Rivière-Bleue. Ces bancs forment une sorte de circuit où les gens peuvent aller lire l’histoire de la région »,décrit la directrice générale.
L’an prochain, cinq nouveaux bancs seront ajoutés, acquis parcinq autres familles. « C’est un très bel hommage que les gensrendent à leur famille. Les citoyens sont très enchantés decette initiative et souhaitent continuer à promouvoir notreimage distinctive » ajoute-t-elle.
La Municipalité souhaite que d’autres éléments, comme lacarte citoyenne et le journal municipal, portent la signature de Rivière-Bleue au cours des prochaines années.
« Les citoyens sont très enchantés de cette initiative et souhaitent continuer à promouvoir notre image distinctive. »— Mme Claudie Levasseur, directrice générale de Rivière-Bleue
La petite histoire d’Alfred Lévesque• Dans les années 20, à Rivière-Bleue, il y avait un person-
nage important nommé Alfred Lévesque. Au temps de laprohibition, l’homme, qui avait des liens avec le célèbre Al Capone des États-Unis, était contrebandier.
• Alfred avait un réseau bien développé pour fabriquer la boisson, l’entreposer, la revendre et la distribuer au Québec, au Nouveau-Brunswick et aux États-Unis.
• Il faut dire qu’il n’avait pas choisi de pratiquer ses activitésillégales à Rivière-Bleue par hasard. En plus de bénéficierd’une situation géographique intéressante, la municipalitédétenait une gare qui facilitait le transport des marchan-dises.
• Malgré son statut de contrebandier, Alfred Lévesque étaitun homme bon. Grâce à lui, la municipalité a pu se développer et offrir un milieu de vie bénéfique à de nombreuses familles de la région.
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Le vieillissement de la population canadienne est un secret de polichi-nelle. Toutefois, mieux comprendreson envergure permettra aux muni-cipalités de se préparer aux défis à venir en intervenant de façon intel-ligente, ciblée et novatrice.
En plus de fournir des données etdes prédictions pour les années àvenir, le rapport de la FCM aborde lerôle que les municipalités peuventjouer afin de répondre aux besoins àlong terme des aînés en matière detransport collectif et de logement.
Parmi les solutions proposées dans le rapport, on suggèrenotamment d’investir pour rendre les transports publics accessibles et commodes, de soutenir les investissementsdans les logements subventionnés et de s’employer à procurerdes logements locatifs abordables.
Une coop à Sainte-ThècleLa Municipalité de Sainte-Thècle, en Mauricie, a décidé de répondre au souhait de ses aînés de pouvoir vieillir dans leurcommunauté en mettant sur pied une coopérative d’habitation.
« Ça a permis de ramener des gens qui étaient dans des centres pour personnes âgées de villes plus grandes commeShawinigan et Trois-Rivières. Ils ont pu revenir à Sainte-Thècle et se rapprocher de leur famille », relate M. LouisPaillé, directeur général et secrétaire-trésorier de la Munici-palité de Sainte-Thècle.
La Villa des Lacs a ainsi ouvert ses portes en juillet 2014 auxaînés autonomes ou en légère perte d’autonomie qui dési-raient revenir ou demeurer dans leur village natal. Totalisantdes investissements de près de 2,8 M$, la résidence com-prend 15 logements abordables de types 3 ½ et 4 ½, donthuit sont admissibles aux personnes à faible revenu par le
Dans un rapport publié en octobre dernier, la Fédéra-tion canadienne des municipalités (FCM) a annoncéqu’une crise du logement ciblant les aînés se profilaità l’horizon si rien n’était fait. À la vue du problème,nombreuses sont les municipalités qui, commeSainte-Thècle, ont déjà pris des dispositions et fait deschoix stratégiques pour leur communauté.
Prendre les choses enmain pour éviter le pire
biais du programme AccèsLogis Québec. De plus, la Sociétéd’habitation du Québec (SHQ) a contribué à la hauteur de plusd’un million de dollars afin de garantir le prêt hypothécairecontracté par l’organisme.
La Villa des Lacs a également bénéficié d’un généreux coupde main de la part d’organismes du milieu comme la caissepopulaire de Sainte-Thècle - St-Adelphe, la Municipalité deSainte-Thècle, le CLD de Mékinac et la MRC de Mékinac, dontles donations se sont élevées à 600 000 $.
Des besoins ciblésAdaptée pour répondre aux besoins de ses locataires, la résidence pour personnes âgées comprend une salle commu-nautaire équipée d’un téléviseur et de grandes tables. Les résidents peuvent ainsi socialiser, faire des casse-têtes etjouer aux cartes.
La salle à manger accueille les aînés pour les services dudîner et du souper, qui sont inclus dans le coût du loyer, de même qu’une heure d’entretien ménager hebdomadaire.Le contrat de service a été octroyé à l’entreprise locale LesAides Familiales de Mékinac, ce qui entraîne des retombéesfavorables directes pour Sainte-Thècle.
« Les gens sont vieillissants dans notre coin et ils ont demoins en moins le goût de cuisiner et d’entretenir leur maison. Dans la coopérative, on leur offre les plus beaux logements qu’on peut trouver à Sainte-Thècle », souligneavec fierté le directeur général de la Municipalité.
Finalement, la coopérative d’habitation pour aînés a pignonsur rue. Elle se situe à proximité de nombreux servicescomme la pharmacie, la coopérative de santé, l’épicerie et lacaisse Desjardins, ce qui permet aux résidents de se déplaceraisément à pied.
Pour consulter le dossier de la Fédération canadiennedes municipalités (FCM), visitez le site Internetwww.fcm.ca sous l’onglet dossier/logement.
Logements abordables pour les aînés
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M. Louis PailléDirecteur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité de Sainte-Thècle
La Villa des Lacs, à Sainte-Thècle
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« Nous avions déjà comme projet de mettre en place une politique familiale afin de bonifier les services aux jeunes familles. Le sujet des saines habitudes de vie est venu s’imbriquer tout naturellement dans le projet », souligne Mme Carole Hélie, directrice générale de la Municipalité.
Lancée en septembre dernier, la politique familiale de Saint-Wenceslas renferme plusieurs actions peu coûteuses à réaliser, qui permettront de favoriser une saine alimen-tation et d’encourager les activités physiques, ainsi que lesactivités socioculturelles.
Politique familiale de Saint-Wenceslas
Selon la définition du Carrefour action municipale et famille, une politique familiale municipale a pourobjectif de favoriser le mieux-être des familles. Pourla Municipalité de Saint-Wenceslas, dans le Centre-du-Québec, le mieux-être des familles passe nonseulement par une offre de service bonifiée, maiségalement par toute une gamme d’actions qui encouragent les saines habitudes de vie.
Le projet, mis en branle en avril 2015, a rapidement mobiliséles employés et le conseil municipal. « Les élus, tout commeles employés municipaux, ont vraiment à cœur le bien-êtredes citoyens. D’ailleurs, le titre de la politique, Ensemble pourle bonheur municipal, est très évocateur du désir de tout unchacun de contribuer à l’amélioration de notre milieu de vie »,affirme Mme Hélie.
Des gestes simples« Nous souhaitons que cette politique soit vivante et que lesactions puissent être facilement intégrées dans nos différentsprojets et activités », poursuit la directrice générale.
Par exemple, pour le volet alimentation, la Municipalité mettrades collations santé, comme des noix, du fromage et des fruits,à la disposition du public lors des activités socioculturelles et sportives. Les citoyens qui souhaitent adopter une saine alimentation auront donc aisément accès à des aliments plus sains.
« Lors de la fête d’Halloween, plutôt que de distribuer seule-ment des bonbons, nous avons organisé une dégustation degraines de citrouille. C’est une idée qui a été très appréciée,tant par les enfants que par les adultes », raconte Mme Hélie.
Pour ce qui est des activités sportives, la Municipalité a achetédes raquettes qu’elle prête sans frais aux organismes et auxindividus qui en font la demande.
Par des actions simples et faciles à intégrer au quotidien, laMunicipalité obtient de bons résultats et réussit à tenir ses engagements. Une fierté, pour cette municipalité qui compteun peu plus de 1 000 habitants seulement!
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S’engager pour une municipalité en santé
Les élus et les employés de Saint-Wenceslas se sont tous mobilisés pour mettre en place une politique familiale axée sur les saines habitudes de vie, dont une bonne alimentation et la pratique d’activités physiques.
« Le titre de la politique familiale de Saint-Wenceslas,Ensemble pour le bonheur municipal, est très évocateur du désir de tout un chacun de contribuer à l’amélioration de notre milieu de vie. » — Mme Carole Hélie, directrice générale
« La mise en opération d’un serviceWi-Fi au centre-ville était réclaméedepuis plusieurs années par laChambre de commerce. L’objectifétait de desservir les commerçants,mais aussi les visiteurs. Il faut direque les touristes constituent unepopulation qui a une grande impor-tance pour la région », précise d’entrée de jeu M. Benoit Fugère, directeur général adjoint de Sainte-Agathe-des-Monts.
La Ville a donc sollicité le soutien de Fibre Internet des Laurentides(Filau). Fondé en 2006 par la MRCdes Laurentides, cet organisme à
but non lucratif a pour mission de développer des réseaux Internet sans fil dans des territoires non desservis par lesgrandes entreprises de télécommunications.
La première phase du projet a été l’installation d’un réseauInternet Wi-Fi dans les édifices municipaux situés au centre-ville, comme l’hôtel de ville, la bibliothèque municipale et laplace Vanier, un parc public.
Grâce à des répartiteurs pas plus gros que la paume d’unemain installés sur quelques bâtiments, la Ville a pu étendrele service aux deux grandes artères, soit la rue Principale etla rue Saint-Vincent. Au total, 8000 $ auront été investis pourréaliser ces étapes.
Pour la seconde phase, la Municipalité a choisi d’installer uneantenne très puissante sur une petite colline située au cœurde Sainte-Agathe-des-Monts. Cette deuxième installationpermet de couvrir l’ensemble du centre-ville ainsi qu’une parcelle du secteur résidentiel avoisinant. Cette étape a puêtre réalisée pour la somme de 12 000 $.
« Normalement, ces travaux sont très coûteux quand ils sontfaits par une entreprise privée. Grâce à Filau, la Ville n’a euqu’à investir de petites sommes pour se munir du service. La bande passante n’est peut-être pas suffisamment perfor-mante pour écouter un film, mais on peut procéder à des téléchargements. Et c’est complètement gratuit pour lescommerçants, les citoyens et les utilisateurs », se réjouit M. Benoit Fugère.
Amorcé il y a deux ans, le projet en est aujourd’hui à son pointculminant. Au cours des prochaines années, la Municipalitésouhaite développer le réseau pour desservir des lieux publicscomme l’aréna.
Dans le cadre d’un projet pilote très prometteur, la Villede Sainte-Agathe-des-Monts, dans les Laurentides, a mis en place un service Internet Wi-Fi accessible dans le noyau villageois.
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En 2014, le conseil municipal de Sainte-Agathe-des-Monts a adopté une politique de développementéconomique et de l’emploi. C’est de cette politiquequ’est issu le projet de création d’un réseau Wi-Fi.
M. Benoit FugèreDirecteur général adjoint de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
En parallèle de sonprojet Wi-Fi, Sainte-
Agathe-des-Monts a développé une application
mobile. Disponible pour les appareils Apple et Android,
elle permet à la Municipalité et aux commerçants d’informer
les citoyens et les visiteurs de services ou d’activités locales.
Une ville branchée!Sainte-Agathe-des-Monts
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M. Soueïdatt est un jeune cadre de la Société nationale de distribution d’eau (SNDE) en Mauritanie. Moderne et dynamique, il a été recommandé à la tête de la grande villed’Aleg par le président de la République islamique de laMauritanie en personne, et est devenu maire après les élec-tions de février 2014. La petite équipe constituée à l’ADMQpour l’accueillir a rapidement été séduite par sa passioncommunicative, son enthousiasme à toute épreuve et savolonté à faire changer les choses dans son pays.
Échanger avec les humainsEn visite au Québec pendant un mois à l’automne, M. Soueïdattsouhaitait en apprendre davantage sur la vie municipale de la province. « Il s’agit de ma troisième visite au Québec,a-t-il mentionné. J’aime le contact avec les Québécois. Lesgens sont très accueillants ici, et toujours disponibles pouréchanger. Pour moi, c’est essentiel de rencontrer d’autreshumains sur la planète. C’est une chance de pouvoir apprendre de l’expertise des autres et de ramener cette expertise dans mon pays pour le faire évoluer dans labonne direction. »
Son passage à la permanence de l’ADMQ ne l’a pas déçu.Il a eu l’occasion d’y rencontrer Mme Chantale Otis, tréso-rière de l’Association, et M. Marco Langlois, administrateurde la zone La Capitale, qui ont pris beaucoup de plaisir àlui exposer le cadre législatif et administratif des munici-palités du Québec, en plus de lui détailler la mission, la vision et les valeurs de l’ADMQ. Très attentif, M. Soueïdatta relevé les similitudes avec son pays, mais aussi les disparités qui séparent nos deux modes de vie. Si certainesrégions de la Mauritanie possèdent des richesses minièresexportées dans le monde, la ville d’Aleg quant à elle doitcomposer uniquement avec l’agriculture et l’élevage. « Lebudget d’une municipalité de 500 habitants au Québec estpresque équivalent à celui d’une ville de 30 000 habitantsen Mauritanie, a-t-il rappelé. La gestion y est donc très différente, et il faut composer avec une certaine pauvreté. »
En finir avec les séquelles de l’esclavageLa Mauritanie a beau être sortie de l’esclavagisme depuis1981, son passé lui colle encore à la peau. « C’est ce quiressort encore beaucoup à l’étranger, a regretté M. Soueïdatt.Le problème, c’est que les gouvernements précédents de mon pays ne communiquaient qu’entre eux. Ils ne faisaient
pas rayonner la Mauritanie et ses ressources dans le reste du monde, et nous n'arrivions pas à tourner la page sur notrepassé. »
En finir une bonne fois pour toutes avec ce qu’il appelle « les séquelles de l’esclavage » est l’une des priorités dumaire d’Aleg. Et selon lui, pour moderniser le pays et l’ouvrirau monde qui l’entoure, l’éducation est la pierre angulaire. « Je suis étonné de voir qu’il y a autant de garçons qui décrochent du système scolaire au Québec, a-t-il indiqué,parce qu’ici, apprendre, c’est accessible à tous. En Mauri-tanie, l’accès à l’éducation est beaucoup plus difficile. Je travaille donc très fort, en tant que président de l’Association des maires du Brakna, pour ramener lesjeunes décrocheurs sur le chemin de l’école et les formerà un métier. C’est vital pour mon pays d’éduquer les jeunesde moins de 25 ans qui comptent pour 40 % de la popula-tion. Les jeunes, c’est notre avenir. »
Et M. Soueïdatt ne s’arrête pas là. Sa politique vise à accompagner également les parents et les écoles, les piliers de l’éducation sans qui rien n’est possible. « Quandon est ignorant, conclut-il, on est facilement exploitable. Si je veux faire bouger les choses dans mon pays, je doiscompter sur une jeunesse éduquée. »
Partager l’expertiseAu moment d’écrire ces lignes, quelques échanges entredes représentants de l’ADMQ et M. Soueïdatt étaient à prévoir sur le Web, après sa visite au Québec. « Nous avonsbeaucoup à apprendre les uns des autres, explique M. MarcLaflamme, directeur général de l’ADMQ. M. Soueïdatt veutcréer des partenariats au Québec et nous l’y encourageonsvivement. Sa rencontre ouvre des horizons nouveaux departage d’expertises pour l’ADMQ et ses membres. »
La permanence de l’ADMQ a reçu, le 8 octobre dernier,M. Mohamed Ould Soueïdatt, maire de la ville d’Aleg, enMauritanie, un pays arabe du nord-ouest de l’Afrique. Unerencontre très enrichissante qui a séduit autant l’équipede l’ADMQ que son invité.
Des échangesenrichissants!
Rencontre avec un maire mauritanien
Mme Chantale Otis et M. Mohamed Ould Soueïdatt, dans les locaux de l’ADMQ.
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Rendu public en octobre dernier, le rapport du Groupe de travail sur la simplification des redditions de comptesdes municipalités, présidé par M. Jean Perreault, présente44 recommandations.
Pour M. Charles Ricard, président de l’ADMQ, il s’agit d’un premier jalon de l’allègement des tâches revendiqué depuisun moment déjà par l’ensemble du monde municipal. « Je suisheureux de voir que les recommandations faites par l’ADMQont été entendues, mentionne-t-il, et je tiens à remercier lesreprésentants de l’Association qui ont travaillé fort sur ce dossier. » Il souhaite maintenant que les étapes subséquentess’arriment à cette volonté d’alléger le fardeau des municipa-lités qui, selon le Rapport Perreault, consacrent 2,5 millionsd’heures chaque année à rendre des comptes et à faire rapportau gouvernement du Québec.
Parmi les recommandations liées à la gestion financière etbudgétaire, mentionnons l’autorisation de passer davantagede contrats de gré à gré et la possibilité pour les municipalitésde faire un meilleur usage du rapport financier annuel afind’éviter la multiplication des redditions de comptes aux différents ministères.
Le rapport Perrault propose également d’éliminer l’obligationd’obtenir un certificat d’autorisation pour tout projet d’aqueducou d’égout dans les municipalités, de même qu’une révision enprofondeur de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme dansle but de la simplifier et d’accorder davantage d’autonomie auxMRC et aux municipalités locales.
Rapport Perreault
Simplification de la gestion financière et budgétaire, révisionde la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, prévision d’unprocessus allégé pour les travaux des municipalités, élimi-nation des rapports injustifiés : le Rapport Perreault trace leportrait d’une reddition de comptes au service des citoyens.
Jeter les bases d’une nouvelle relation avec l’État
Examens en cours à l’ADMQLe comité de législation, composé de membres del’ADMQ, étudiait plusieurs projets de loi au momentd’écrire ces lignes :- Le PL 67 sur le tourisme- Le PL 86 sur la gestion des commissions scolaires- Le PL 56 sur la transparence en matière de lobbyisme
Scribe reviendra sur ces dossiers pour vous faire part de l’analyse obtenue et des avancées législatives à leur sujet.
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« Nous constatons que les gensécrivent désormais beaucoup tropde courriels plutôt que d’avoir recours au téléphone ou à une rencontre physique, deux moyensde communiquer qui donnentaccès à d’autres dimensions et àdavantage d’information. Dans detelles circonstances, nous sommesinformés par le non verbal, quin’existe évidemment pas dans lescourriels », note Mme Lise Higham,consultante et formatrice chezQualitemps.
« Le non verbal constitue 93 % d’unmessage. Or, dans un courriel, nousn’utilisons que les mots et nouslaissons donc de côté beaucoupd’éléments importants comme lagestuelle, le volume, l’intonation et l’inflexion de la voix », renchéritMme Isabelle Gagné, elle aussi consultante et formatrice chezQualitemps.
Selon cette dernière, deux interlo-cuteurs s’échangent en moyenneun courriel à sept reprises à proposd’un enjeu quelconque… pour biensouvent en arriver à une conversa-tion. Inutile d’insister sur le temps
qui peut être économisé si, d’emblée, une conversation téléphonique ou une rencontre est fixée. Un courriel peut par la suite venir résumer la conversation de façon factuelleafin de confirmer ce qui a été dit.
Quant au volet oral de la communication, il se décline de façons différentes selon que nous nous adressons à un collègue, à un subalterne, à un patron ou à un groupe. Peuimporte le contexte, il est recommandé de s’attarder àconstruire des habitudes de communication.
Pour ce faire, Mme Higham suggère de se préparer émotion-nellement à communiquer en s’appuyant sur deux principesde base : reconnaître ses émotions et les réguler en fonctionde ce que nous sentons et de la réaction des autres.
Trucs et astuces pour une communication réussie
Mme Lise HighamConsultante et formatrice chez Qualitemps
« Si on prend la responsabilité du succès de la conversation, on favorise le maintien de l’ouverturechez l’autre et, à son tour, celui-ci pourra être inspiré à prendre sa part de responsabilité. » — Mme Isabelle Gagné, consultante et formatrice chez Qualitemps
Communication sensible« Dès qu’il est question d’un sujet potentiellement émo-tionnel, il devrait y avoir une conversation ou une rencontre.Avec la surutilisation actuelle des courriels, il est impor-tant de rétablir les interactions directes. Parfois, on préfèreavoir un écran derrière lequel se cacher, mais le seul effetest de retarder les problèmes, de reporter une situation àlaquelle on doit faire face », affirme Mme Gagné.
Dans tous les cas de communication, il existe des trucs pourse maîtriser et mieux communiquer, par exemple en faisantun effort de réflexion par rapport à soi.
« Communiquer nécessite beaucoup de courage et d’auto-réflexion par rapport à soi-même. Il faut identifier son tempérament et reconnaître qu’on est capable de mieuxgérer certaines situations comparativement à d’autres. Une fois qu’on a identifié les moments qui nous émeuvent,qui nous touchent et qui influencent notre communication,on est en mesure de les anticiper et de trouver des dispo-sitifs pour les gérer », note Mme Gagné.
Sa collègue ajoute que, en cas de besoin, il ne faut pas hésiter à s’accorder un moment pour reprendre ses esprits.« Lorsque nous nous faisons poser des questions assezcompliquées ou qui nous gênent, s’accorder un court momentde silence permet de réorganiser très vite nos pensées, de savoir quoi dire en premier et de déterminer commentaborder la question », explique Mme Higham.
Se préparer à communiquerPour communiquer plus efficacement, nous devons nousadapter et nous préparer en fonction de la personne à qui nous nous adressons. Voilà pourquoi avant de formulerun message, nous devons nous questionner sur les préoc-cupations et intérêts de notre interlocuteur.
Il faut aussi s’assurer de respecter la personne avec qui nouscommuniquons en la traitant comme nous aimerions êtretraités, sans toutefois perdre de vue que cette personnen’est pas nous.
« L’éveil à l’autre est absolument essentiel dans notre façonde l’aborder pour favoriser une ouverture de sa part, et aussipour qu’il y ait potentiellement une écoute de son côté.Notre préparation doit donc toujours être faite en fonctionde la personne à qui on s’adresse », souligne Mme Gagné.
Mme Isabelle GagnéConsultante et formatrice chez Qualitemps
Chaque jour, les directeurs généraux sont confrontés àdes défis à la fois nombreux et variés qui mènent néces-sairement à des contextes de communication multipleset parfois complexes. Question de mieux les outiller,Scribe s’est entretenu avec deux expertes de Qualitemps,une entreprise de formation spécialisée en gestion et en organisation du travail.
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Lorsque M. Chagnon est arrivé en poste à titre de directeurgénéral en novembre 2014, le nombre d’abonnés à la pageFacebook de la municipalité de la MRC de Charlevoix-Estétait le même que le nombre d’habitants du village, soit environ 200. Aujourd’hui, ce nombre est passé à plus de 430.
Les actions de M. Chagnon concernant l’utilisation des médiassociaux sont toutes guidées par un même principe fondateur.
« Quand il est question de communication, il faut aller là où sont les citoyens. À Baie-Sainte-Catherine, ils sont biensouvent présents sur les médias sociaux et plus particuliè-rement sur Facebook, où ils ont pratiquement une vie de communauté. Je me suis donc demandé : pourquoi la municipalité ne fait-elle pas partie de leur communauté? »,expose le directeur général.
Ainsi, lorsqu’il désire diffuser un message aux citoyens, ilemploie les moyens de communication habituels en plus dele publier sur la page Facebook de Baie-Sainte-Catherine. Il est donc rare que la communication s’effectue uniquementpar le biais de Facebook, sauf concernant les nouvelles enlien avec la Société des traversiers du Québec.
« Les nouvelles numériques vont être communiquées surFacebook, mais concernant celles qui n’ont pas d’intérêt numérique, Facebook demeure un média parmi tant d’autres »,explique M. Chagnon.
Vecteur de partagePour M. Stéphane Chagnon, Facebook est un outil qui favorise un meilleur partage de l’information dans la population de Baie-Sainte-Catherine.
« Comme je le dis souvent, c’est important de rejoindre lescitoyens là où ils se trouvent. Parfois, certains éprouvent unecertaine difficulté à lire le journal pour s’informer sur lesnouvelles de la municipalité. D’autres peuvent difficilementse déplacer pour assister aux assemblées publiques qui sonttenues. Il faut donc amener la démocratie à eux. »
La Municipalité, qui est en processus de renouvellement desa politique familiale, songe à solliciter l’avis des citoyens àce sujet sur Facebook afin de maximiser le taux de réponse.
« Je ne dis pas qu’on va avoir un taux de réponse de 100 %,mais on va peut-être avoir davantage le pouls des gens quesi on reste cantonné dans les médias traditionnels », fait valoir M. Chagnon.
Choisir ses mots« Lorsqu’on prépare un échange qu’on souhaite constructifet favorable, le choix de mots à teneur positive va avoir unimpact considérable », indique Mme Gagné.
En employant des mots connotés positivement, nous misonssur la co-construction d’une relation plutôt que sur l’exclu-sion. Il est ainsi recommandé de dire « et » au lieu de « mais »et de parler de « défis » plutôt que de « problèmes ».
La formatrice souligne également que parler au « je » faitune énorme différence dans la qualité des échanges. Au lieude dire « avez-vous compris ce que je vous ai dit? », on pourraplutôt demander « est-ce que j’ai été clair? ».
« Si on prend la responsabilité du succès de la conversation,on favorise le maintien de l’ouverture chez l’autre et, à sontour, celui-ci pourra être inspiré à prendre sa part de respon-sabilité. Au final, la communication est à la fois une histoirede respect et de courage », fait valoir Mme Isabelle Gagné.
« Ce qui fait la force des médias sociaux, c’est que je ne suis que le catalyseur de toutes les ressources citoyennes. Je mets à la dispositiondes gens ce qu’il y a de beau à propos de leur municipalité et je leur demande d’être mes courroies de transmission et de parler pour moi. » — M. Stéphane Chagnon, directeur général de Baie-Sainte-Catherine
Orientation : médias sociauxDepuis que le nouveau directeur général de Baie-Sainte-Catherine, M. Stéphane Chagnon, a pris les commandes de lapage Facebook de la Municipalité, il y a de cela un peu plus d’un an, le nombre de personnes qui ont cliqué « J’aime »a littéralement doublé. Zoom sur les pratiques de communication d’un adepte des médias sociaux!
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Le principal intéressé est toutefois conscient qu’il ne doit pasbousculer les citoyens avec sa vision de la communication.« Je dois faire attention de ne pas tout chambouler d’uncoup, et d’aller au rythme de la communauté. Il faut que je sois à l’écoute et que j’essaie de faire comprendre que jene suis pas là pour tout changer, mais bien pour améliorerce qui est en place », admet-il.
De plus, une fois qu’une nouvelle ou une information se retrouve en ligne sur Facebook, elle peut facilement être relayée par les citoyens. « Dans une petite municipalitécomme la nôtre, les médias sociaux peuvent aussi servir àmettre les citoyens à contribution. Ils peuvent agir à titre decourroies de transmission et participer à passer des messagesd’intérêt public et de promotion pour la municipalité. »
La Municipalité a récemment mis sur pied une chroniquemensuelle intitulée Portrait de famille qu’elle diffuse dansle journal municipal ainsi que sur sa page Facebook. Enchanté du nombre de partages, M. Chagnon souligne tout le potentiel de la contribution citoyenne lorsqu’il estquestion de médias sociaux.
Dynamiser à faible coûtStéphane Chagnon mise sur les médias sociaux pour attein-dre l’objectif qu’il s’est fixé en devenant directeur général :épousseter l’image de marque de Baie-Sainte-Catherine etlui insuffler un dynamisme nouveau. Pour y parvenir, il metnotamment la page Facebook de la municipalité au servicedes citoyens.
« Je fais une publication pour n’importe quel commerçant ouentrepreneur qui m’en fait la demande. Je suis là pour lesaider à promouvoir leurs activités et leur établissement »,affirme-t-il.
Conseils de l’expert« L’administration d’une page Facebook ou d’une autre tribune de même nature implique certainesresponsabilités, dont celle de scruter régulièrement les commentaires des utilisateurs afin de supprimer les commentaires hostiles et diffamatoires », rappelle Me Philippe Asselin, avocatchez Morency. « La juris-prudence a établi qu’en matière de diffamation, l’administrateur d’un blogue qui n’intervenait pas rapidement pouvait être tout aussi fautif que l’auteur de commentairesdisgracieux. »
« L’utilisation des médias sociaux peut aussi avoir certaines conséquences au niveau des obligations d’une municipalité en tant qu’employeur. Dans une affaire récente, la Commission des relations du travail a été d’avis qu’une municipalité devait prendre des mesures afin d’empêcher que ses employés soient attaqués et harcelés sur les médias sociaux. »Me Philippe Asselin
Avocat chez Morency
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« Selon moi, il s’agit d’un thème qui repré-sente bien la réalité quotidienne des DG », explique Mme Martine Bernier, directrice générale et secré-taire-trésorière de la Municipalité de Saint-Guillaume, également présidente du congrès 2016. « Cette réalité est parfois ardue, mais somme toute stimulante pour lespassionnés que nous sommes. »
Car des défis, dans le monde municipal, il y en a! Cette thématique semble d’ailleurs rebondir sur celle de l’édition2015, qui associait le milieu municipal à une grande aven-ture. En 2016, les notions d’équilibre, de santé globale et de bien-être personnel sont placées au-devant de la scène.
« Nous devons jongler avec des échéanciers, des rapports, despériodes budgétaires et il faut garder le cap, ne pas perdre la tête et conserver son énergie », ajoute Mme Yvette Boulay, directrice générale de la Municipalité de Saint-René-de-Matane et vice-présidente du congrès 2016. « On doit trouverun juste milieu pour se sentir bien, équilibrer notre travail avecnotre vie personnelle. Avec les membres du comité congrès,on invite les membres à venir échanger et dialoguer tout enparticipant à divers ateliers pour apprendre et se ressourcer.Le congrès de l’ADMQ, ça sert aussi à prendre conscienceque nous ne sommes pas seuls dans le vaste et complexemonde municipal. »
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Un thème actuel et rassembleur pour le congrès 2016 de l’ADMQ
« Assister à des assises équilibrées, c’est une mine d’infor-mations pensées pour vous, rappelle quant à elle Mme Bernier.Perfectionnement, conférences, réseautage, le congrès de l’ADMQ vous permet d’échanger et de grandir dans une ambiance des plus amicales. Je vous invite à vous y inscriresans tarder! »
Horaire du congrèsMercredi 15 juin : de 13 h à 22 hJeudi 16 juin : de 8 h à 16 h 30Vendredi 17 juin : de 9 h à 15 h 30
Inscription en lignePour les membres, l’inscription se fait en ligne, dans leur extranet, à l’onglet « Congrès », puis « Je m'inscris au congrès ». Pour les non-membres, contactez l’ADMQ au 418 647-4518.
Suivez-nous sur Facebook!La page ADMQ vous offre des informations toute l’année,que ce soit sur l’Association, le monde municipal et lecongrès. Déjà plus de 330 personnes y sont inscrites!
Concilier toutes les sphères de sa vie etdemeurer productif au travail, un objectifétabli par la majorité des individus de nos sociétés au XXIe siècle. Les membresdu comité congrès n’échappent pas à larègle, et le thème du congrès 2016 a faitconsensus.
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« Tout a commencé avec une réflexion et une planifica-tion stratégique regroupant l’ensemble des acteurs de la Municipalité d’Adstock », mentionne d’entrée de jeuM. Jean-Rock Turgeon, directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité d’Adstock.
Née en 2001 de la fusion de trois municipalités qui étaientà l’époque Sacré-Cœur-de-Marie, Saint-Méthode-de-Frontenac et Sainte-Anne-du-Lac, Adstock possède aujourd’hui plusieurs noyaux urbains situés sur un vasteterritoire.
Confronté aux défis que présente la diversité des besoinsdans la région, M. Turgeon s’est révélé une personne-ressource fiable et déterminée. Il s’est employé à analyseret identifier tous les besoins de la municipalité afin de tracer un plan stratégique à court et moyen termes.
Défi de diversité Si la population de la municipalité d’Adstock tourne autourde 2 800 habitants, elle passe à plus de 4 300 l’été venu.En effet, elle regroupe six lacs autour desquels on retrouveprès de 1 000 résidences.
« L’augmentation de la population d’Adstock durant l’étécrée quelques soucis d’homogénéité. Il s’avère parfois difficile de concilier les différences entre les gens qui s’installent pour la saison dans leur chalet et la population qui habite la municipalité à l’année », indique M. Turgeon.
Il faut dire que les 300 kilomètres carrés sur lesquelss’étend Adstock abritent bon nombre de sites touristiquesqui ne manquent pas d’attirer plaisanciers et adeptes deplein air. Pentes de ski, parcours de golf, parc national deFrontenac, sites de camping, plage, parapente, escalade…le choix ne manque pas!
Ajoutez cette vague de résidents saisonniers qui déferle durant l’été à la présence de quatre noyaux urbains, et vousobtenez un défi d’adaptation digne de ce nom! « Le sentimentd’appartenance de chacun des milieux a été conservé, maisle sentiment d’appartenance à la municipalité d’Adstock n’estpas nécessairement présent », explique le directeur général.
Culture nouvelleM. Turgeon souligne toutefois que, depuis l’élection en 2013 dumaire Pascal Binet, la Municipalité a pris un véritable tournant.
« La culture a beaucoup changé depuis l’élection de M. Binet.C’est un maire incroyablement dynamique qui a des tonnesd’idées. Il s’implique énormément dans la communauté tout en laissant beaucoup de place aux autres. Il a vraiment développé une vision d’ensemble tournée vers l’avenir pourAdstock », illustre M. Turgeon.
Le nouveau maire et M. Turgeon ont travaillé de concert pourmettre sur pied la planification stratégique. De nombreusespolitiques ont d’ailleurs été adoptées à la suite des travauxentourant celle-ci, si bien que la Municipalité d’Adstock possède désormais des politiques de communication, de reconnaissance et de développement socio-économique.L’équipe municipale travaille également sur sa première politique familiale et Municipalité amie des aînés (MADA) quidevrait voir le jour sous peu.
Au chapitre des nouvelles initiatives, mentionnons la créationd’un comité plein air qui organise diverses activités extérieuresdont le désormais traditionnel Défi 4 Vents, une course qui a attiré près de 1 000 coureurs l’an dernier. Cette année, pourla troisième mouture de l’événement, on prévoit un demi-marathon dont les profits serviront à financer les activitésscolaires des jeunes fréquentant l’école des Quatre-Vents.
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Si la Municipalité d’Adstock, située tout près de Thetford Mines, possède aujourd’hui un solide plan stratégique de développement qui porte déjà ses fruits, c’est grâce au travail titanesque effectué par son directeur général, M. Jean-Rock Turgeon. L’ensemble de ses accomplissements lui a d’ailleurs valu un prix Mérite ADMQ, qui lui a été remis durant le congrès 2015.
Une vision stratégique pour Adstock!
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M. Jean-Rock Turgeon, directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité d’Adstock, a reçu le prix Mérite des mains de M. Marc Carrière lors du congrès 2015 de l’ADMQ.
M. Jean-Rock Turgeon, en rencontrede travail avec son équipe
« On a aussi instauré depuis deux ans un gala reconnaissancedu bénévolat et hommage aux personnes ayant fait rayonnerAdstock en dehors de la municipalité. C’est une soirée trèsrassembleuse qui plaît beaucoup aux gens. Pour cette raison,on investit beaucoup de ressources afin de faire les chosesen grand et célébrer ensemble », ajoute M. Turgeon.
Sérieux coup de pouce! En poste à titre de directeur général depuis maintenant plusieurs années, M. Turgeon a aussi été le maître d’œuvrede plusieurs projets d’envergure pour la Municipalité d’Adstock. Cette même année, il a agi à titre de gestionnaireprincipal lors de la construction d’un centre multifonctionneldans le secteur Saint-Méthode.
L’ancien bâtiment, qui abritait la patinoire, a été démoli pour faire place à un complexe qui comprend désormais unepatinoire, un gymnase et une bibliothèque. L’emplacementchoisi est stratégique puisqu’il est contigu à l’école primaire,ce qui permet aux élèves de profiter des installations. Le centre multifonctionnel, qui a nécessité des investissementsd’environ 4 M$, a été inauguré en 2012.
En 2012, la Municipalité d’Adstock a également entrepris un autre projet majeur : ouvrir un centre communautaire intergénérationnel dans l’ancien secteur de Sacré-Cœur-de-Marie. Le coin était devenu un milieu dévitalisé après quele bureau municipal, le dépanneur, la station-service et lacaisse Desjardins eurent progressivement fermé leurs portes.
Deux ans après que l’idée d’ouvrir un centre communautaireeut été lancée, un complexe regroupant un dépanneur, uncomptoir postal, une station-service, un gymnase ainsi qu’unesalle communautaire pouvant accueillir 150 personnes a ouvert ses portes. M. Turgeon a assuré avec brio la gestiondu projet, en plus de coordonner l’ensemble des ressourcesqui y ont collaboré.
« Ces deux projets ont donné tout un coup de pouce à la municipalité! Depuis leur mise sur pied, il y a eu de nouvellesconstructions résidentielles, alors que ça n’avait pas été le cas depuis la fin des années 1990 », confie M. Turgeon.
Mérite surprise! M. Turgeon était le premier surpris lorsque M. Ricard a annoncé sur scène durant le congrès qu’il remportait le Mérite 2015 de l’ADMQ dans la catégorie positionnement stratégique de la municipalité. Et pour cause, puisqu’il n’étaitmême pas au courant qu’il était dans la course!
« J’étais extrêmement surpris parce que je ne savais rien dutout. Je ne savais même pas que j’étais sélectionné! C’est aufur et à mesure que M. Ricard décrivait la personne gagnanteque je me suis reconnu. Et c’est certain que j’étais bien contentde remporter le prix », raconte M. Turgeon.
C’est le maire de la Municipalité, M. Pascal Binet, qui a décidéde soumettre la candidature de son directeur général. Dans ledocument qu’il a fourni à l’ADMQ, il a insisté sur le travail colossal accompli par M. Turgeon ainsi que sur l'héritage degrande valeur que cela constitue pour la Municipalité d’Adstock.
« Je suis fier d’avoir pu participer à la revitalisation du secteur Sacré-Cœur-de-Marie, qui a été majeureselon moi. Je suis aussi heureux de contribuer à développer la municipalité d’Adstock dans son ensemble », confie M. Turgeon.
Le principal intéressé a tenu à souligner que riende tout ce qui a été accompli n’aurait été possiblesans la précieuse collaboration de ses collègues à la Municipalité.
« J’ai une équipe de deux personnes qui travailleétroitement avec moi tous les jours. Ce sontMme Chantale Beaulieu, notre directrice généraleadjointe, et Mme Isabelle Nadeau, notre secrétaireadministrative. Sans elles, jamais je n’aurais obtenu un méritas de l’ADMQ », rapporte-t-il.
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« Quel que soit le budget allouépour réaliser un aménagement paysager, il peut être intéressantd’impliquer les citoyens, les com-merçants et même les institutionslocales, comme les écoles et leséglises, afin qu’ils participent àl’exercice », indique d’entrée de jeu Mme Céline Delzongle, coordon-natrice des Fleurons du Québec.« Dans la plupart des cas, les gensseront tout à fait enclins à le faire. »
À ce titre, les municipalités quiadhèrent aux Fleurons du Québecont accès à des outils pour les aider
à mobiliser leur population. D’ailleurs, tout un volet est liéau développement durable et aux initiatives communau-taires dans leur évaluation.
Consulter les citoyensSelon M. Frédéric Moreau, directeur du développement des affaires chez Nature-Action Québec, une bonne partici-pation citoyenne passe d’abord et avant tout par un sondageefficace de la population. « Les gens doivent se sentir impliqués, et pour cela, rien de tel que de leur demander leuravis », explique-t-il.
Sondages par Internet, patrouilles vertes ou bleues, forumscitoyens... les idées ne manquent pas pour effectuer cetexercice. « On constate que les municipalités n’ont pas toujours le temps, les ressources ou l’expertise pour le faireelles-mêmes. Elles pensent aussi parfois, à tort, que leur population n’a pas envie de participer au développement de certains projets environnementaux, d’embellissement oumême de gestion des matières résiduelles. Pourtant, dansla grande majorité des cas, il s’avère que c’est tout l’inverse!Quand le citoyen réalise que son avis compte, il tend à s’impliquer encore plus », ajoute M. Moreau.
Penser aux coûtsSi la participation citoyenne est généralement bénévole, toutprojet communautaire a un coût, plus ou moins élevé enfonction des projets. « Nous incitons fortement les munici-palités à prévoir un montant dans leur budget annuel. Ça leur donne une belle marge de manœuvre si un projet se
développe en plein milieu de l’année », préconise M. Moreau. Autre conseil : la participation est généralement plus fortequand elle est sollicitée par un OBNL plutôt que par la Municipalité elle-même. « Le citoyen paye des taxes à la Municipalité, conclut M. Frédéric Moreau, il considère doncque le service lui revient de droit. Dans ce contexte, il auraparfois moins envie de s’impliquer. Lorsqu’on fait entrer un OBNL dans le jeu, la donne change totalement. L’aspectcommunautaire incite davantage les gens à s’investir. L’engouement est clairement palpable! »
Les Fleurons du QuébecLes Fleurons du Québec est uneclassification horticole destinéeaux municipalités du Québec. Le programme a des retombéessur les plans social (santé, bien-être, fierté), économique(développement de l’industriehorticole et attractivité du territoire pour entrepreneurs) etenvironnemental (verdissementurbain). Sur le plan touristique,les retombées touchent l’amé-lioration du paysage et la hausse de la fréquenta-tion touristique grâce au label des Fleurons, dont la valeur est reconnue et appréciée des visiteurs québécois, canadienset étrangers.
Visitez le fleuronsduquebec.com pour en savoir plus.
Nature-Action QuébecEn 1986, des citoyens de Saint-Bruno-de-Montarville se regroupent pour proposer des solutions de rechange à l’utilisation des pesticides en milieu résidentiel. Cette petiteinitiative citoyenne est aujourd’hui devenue une entreprised’économie sociale d’envergure provinciale qui œuvre à laprotection de l’environnement. Que ce soit pour la conser-vation, la restauration environnementale, la sensibilisation,l’éducation ou la communication, Nature-Action Québec réalise, chaque année, près de250 mandats de projets environ-nementaux. Pour en savoir plus,visitez le nature-action.qc.ca.
« Quand le citoyen réalise que son avis compte, il tend à s'impliquer encore plus. »— M. Frédéric Moreau, directeur du développement des affaires
pour Nature Action Québec
M. Frédéric MoreauDirecteur du développement des affaires pour Nature Action Québec
Faites participer lescitoyens aux projets de votre municipalité!Vous avez un projet d’embellissement? Vous planifiezdes actions environnementales? Pourquoi ne pas impli-quer vos citoyens? Vous augmenterez le sentiment d’appartenance de votre population tout en proposantdes activités rassembleuses. Vous ne savez pas commentprocéder? Des organisations sont là pour vous aider.
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Sainte-Hélène-de-KamouraskaUn bel exemple de participation citoyenne!
« Pour nous assurer qu’il n’y avait aucun favoritisme, nousavons d’abord formé un comité composé de trois personnesde l’extérieur de la municipalité. Nous avons donc demandéà des gens de la MRC de Kamouraska de composer notrejury. Puis nous avons informé les citoyens du processusd’inscription et des critères d’évaluation », mentionne la directrice générale et secrétaire-trésorière de Sainte-Hélène-de-Kamouraska, Mme Marie-Ève Bergeron.
Pour cette première édition, la Municipalité a réussi à obtenirdouze inscriptions et a trouvé des commanditaires afin deremettre un prix au gagnant.
La Municipalité de Sainte-Hélène-de-Kamouraska, dansle Bas-Saint-Laurent, a eu une idée ingénieuse. Elle amis en place un concours horticole incitant les citoyensà embellir leur milieu de vie.
« L’évaluation a eu lieu en août. Nous avons fait l’annoncedes résultats lors d’une fête familiale où une centaine de citoyens étaient réunis. Je crois que d’avoir annoncé le gagnant lors d’un événement public incitera d’autres citoyens à participer l’an prochain », estime Mme Bergeron.
Grâce à cette initiative et aux efforts investis par la Munici-palité pour embellir sa région, les Fleurons du Québec ontdécerné quatre fleurons à Sainte-Hélène-de-Kamouraska en 2015, alors qu’elle n’en avait auparavant que trois.
Sur cette photo, la maison qui a remporté le concours horticole de Sainte-Hélène-de-Kamouraska en fleurs pour sa première édition en 2015.
Quelques conseils de sécurité que vous pouvez relayer aux citoyens de votre municipalité :
• Piétons, cyclistes et automobilistes doivent tous partager la route.
• Un feu rouge est rouge pour tout le monde.
• Roulez en ligne droite et à bonne distance.- Circulez à 40 ou 50 cm du trottoir ou de la ligne blanche,
ce qui vous permettra d’éviter un trou, une bouche d’égout ou un objet sur la chaussée.
- Roulez à un mètre des voitures stationnées pour pouvoir éviter l’ouverture impromptue d’une portière.
• Roulez dans le sens de la circulation, à moins d’indicationscontraires.
• Les trottoirs sont réservés aux piétons.- Des exceptions sont faites pour les cyclistes de moins de
10 ans et lorsque vous devez franchir un tunnel ou un viaduc.
• Signalez vos intentions.- Pour tourner à droite, tendez votre bras droit, pour tourner
à gauche, votre bras gauche; pour indiquer l’arrêt, pliez le bras gauche vers le bas.
• Soyez visibles.- Les vélos doivent être équipés de réflecteurs et
de lumières pour rouler le soir.- Une lumière blanche à l’avant et une lumière rouge à l’arrière.- Un réflecteur blanc à l’avant, un rouge à l’arrière et dans
chaque roue ainsi que sur les pédales.
Bien plus qu’une récompense, lacertification vélosympathique estun programme de soutien et unedémarche continue d’améliorationqui vise à encourager les collectivi-tés et les organisations à faire duvélo une réelle option en matièrede transport et de loisirs.
« Le processus permet à une muni-cipalité de faire le point sur ses actions pour promouvoir le vélo. Unrapport de rétroaction adapté à sesbesoins et qui cible des actionsspécifiques à mettre en œuvre lui
est ensuite remis. Les recommandations faites pourront parexemple être insérées dans un plan d’action quinquennal, demobilité durable ou de déplacement », explique Mme SandrineCabana-Degani, responsable de la logistique chez Vélo-Québec.
Adhérer au mouvement vélosympathique comporte de nombreux avantages, dont celui de permettre aux citoyensqui veulent se déplacer à vélo de le faire en toute sécurité.Les municipalités peuvent ainsi offrir à leurs citoyens uneéducation sur le partage de la route et la pratique du vélo,en plus d’adopter des règlements qui assurent la sécurité et les droits de tous les usagers.
Aussi, en réduisant le débit et la vitesse de circulation desautomobiles dans les rues, les quartiers deviennent plus sécuritaires et revêtent un caractère plus humain.
Mme Sandrine Cabana-DeganiResponsable de la logistique chez Vélo-Québec
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Des projets d’été qui riment avec planification et sécurité!
Bienvenue dans une municipalité « vélosympathique »!
D’ici quelques semaines, l’arrivée du temps plus chaud marquera l’ouverture des travaux d’aménagement et de constructionpour les municipalités, mais également la pratique d’une foule d’activités estivales. En prévision de toute cette agitation,Scribe vous offre un reportage truffé de recommandations pratiques pour vous garantir un été sans accrochage.
Profitez des conseils d’un avocat spécialisé en droit municipal et de la construction qui soutient le fait qu’une bonne préparation peut vous éviter bien des soucis! Des experts en travaux de forage, d’excavation et de réfection des routes vousproposent également des pistes d’action et de réflexion qui vous seront fort utiles pour planifier vos projets et les mener àbien. Scribe vous offre aussi les recommandations d’un spécialiste des lieux de baignade publics, en plus de vous rappelerquelques conseils de sécurité à vélo.
Bref, pour savourer pleinement la saison estivale sans vous casser la tête et en toute sécurité, lisez bien les pages qui suivent!
Pour amorcer la saison du vélo en toute sécurité,optez pour la certification vélosympathique de Vélo-Québec, un excellent moyen d’encouragercette pratique en mettant en place des initiatives et des mesures sécuritaires pour tous les usagersde la route.
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Pour Me Reynolds, la réussite desprojets passe d’abord et avant toutpar une bonne préparation.
« Malheureusement, j’observe souvent deux phénomènes :tout le temps de préparation est destiné à des consultantsou il est insuffisant pour bien définir le projet. Pourtant, plus notre idée est définie avant de commencer les travaux,plus le conseil municipal ou la direction générale sait versoù se diriger », note Me Reynolds.
De surcroît, les municipalités ne possèdent bien souvent pasde service de travaux dédié à la gestion des contrats. Il estdonc fortement recommandé d’effectuer le maximum detravail à l’interne avant de faire appel à un consultant, unentrepreneur ou un professionnel qui réalisera le projet.
« Le DG doit agir à titre de chef d’orchestre avant le débutdes travaux. Il peut d’abord évaluer le temps qu’il doit consa-crer avec son équipe ou son conseil à discuter des attentesréelles. Ensuite, il faut se pencher sur ce qu’il est possiblede faire avant de mettre le projet entre les mains d’un pro-fessionnel. En procédant ainsi, on évite de laisser ce dernierpartir avec un chèque en blanc », explique Me Reynolds.
Suivi des travauxUn autre risque, lorsqu’on ne définit pas suffisamment sonprojet, est que la personne engagée pour le mettre sur piedprocède selon la conception qu’elle s’en est faite, mais quine correspond pas forcément à celle de la direction généraleou du conseil municipal. Pour éviter d’éventuelles complica-tions sur un chantier, il est recommandé de prévoir certainesrencontres de suivi pour s’informer de l’avancement des travaux.
« Ce n’est pas parce qu’un client municipal a confié un mandat à un professionnel qu’il doit forcément devenir spec-tateur de son projet. Rien n’empêche de spécifier qu’on aimerait avoir des rencontres ou des rapports sur une baserégulière pour voir comment progresse le chantier, et ainsiéviter des désagréments en fin de projet comme des retards,des dépassements de coûts ou des choses qui n’ont pas étéréalisées conformément au devis », signale Me Reynolds.
Il faut aussi faire attention au piège que nous tend la recherche du plus bas prix possible. « À vouloir gruger dansles débours qu’on va octroyer à nos professionnels, on se joue des tours. Il vaut mieux bien faire un projet plutôtqu’en réaliser deux et ne pas pouvoir les compléter à notresatisfaction, ou bien recevoir des menaces de poursuites »,fait valoir l’avocat.
Réfléchir aux optionsUn autre aspect à considérer est le choix d’opter pour unappel d’offres standard ou un appel d’offres par pondération.Au sens de Me Reynolds, une réflexion doit être faite pour déterminer quel type d’appel d’offres convient le mieux auprojet qu’on souhaite réaliser.
En effet, prendre une décision en se basant sur le plus bas prixconforme ne constitue pas toujours la meilleure solution.Lorsqu’il est question de travaux d’une certaine envergure,l’appel d’offres par pondération devrait être considéré.
« Ce n’est pas mauvais de se poser certaines questionscomme : “est-ce que je recherche davantage un prix ou un résultat?”. Si je cherche un résultat, il est probablement préférable d’opter pour l’appel d’offres par pondération quitend à offrir un rapport qualité/prix plutôt que simplementle plus bas prix conforme », met de l’avant Me Reynolds.
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Me Stéphane ReynoldsAvocat chez Monty Sylvestre
Scribe s’est entretenu avec Me Stéphane Reynolds, avocat chez Monty Sylvestre, pourfournir aux directeurs généraux quelques recommandations avant que se mettenten branle les projets d’été.
En matière de chantier, mieux vaut prévenir que guérir!
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Deux lois encadrent la construction et l’utilisation de lieux debaignade publics comme les piscines, les pataugeoires et lesbassins d’eau. Dans un premier temps, le chapitre 10 du Codede la construction détermine les exigences pour l’aménagementde plans d’eau dont la superficie excède 100 mètres carrés.
En vigueur depuis l’automne 2014, cette loi ne s’appliquequ’aux nouvelles piscines, à l’exception de celles qui ont subides transformations ou des rénovations majeures.
À propos de la construction, M. Sylvain Lamothe, porte-parolede la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), soulève un détailimportant : « Nous fonctionnons selon l’approche de surveil-lance de l’intervenant. Il est donc essentiel de faire affaire avecun entrepreneur qui détient la licence appropriée, car c’est luiqui a la responsabilité de faire respecter les exigences. »
La seconde loi, le Règlement sur la sécurité dans les bains publics, vise davantage les aspects de surveillance et les obligations en matière d’équipements de sécurité.
Miser sur la simplicitéDans tous les cas, le premier critère pour rendre un aména-gement sécuritaire est de respecter les exigences.
Toutefois, même en respectant toutes les exigences, il est pos-sible de créer des éléments non sécuritaires par inadvertance.La simplicité semble la clé du succès.
« Nous avons remarqué que les modèles moins convention-nels de piscines créent souvent des obstacles à la vision et àla surveillance. Tout ce qui peut obstruer la vision du surveil-lant est à éviter », souligne M. Lamothe.
Pour plus de conseils pour l’aménagement sécuritaire deslieux de baignade, visitez le www.rbq.gouv.qc.ca/lieux-de-baignade/.
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L’emplacement des escaliers, l’éclairage, l’accès à desbouées, la délimitation des différentes profondeurs dubassin et l’aménagement d’un trottoir antidérapant sontautant d’aspects à considérer dans l’aménagement d’un lieu de baignade.
Aménagement des piscines
À l’approche de la saison estivale, la sécurité des lieuxde baignade publics devient une préoccupation importante. Faire des choix judicieux lors de laconstruction et de l’aménagement peut limiter lesrisques et les dangers potentiels.
La sécurité desbaigneurs avant tout!
D’abord, en ce qui concerne la réfection des routes munici-pales, le piège par excellence est d’opter pour la facilité etde faire du copier-coller.
« Il faut éviter de se dire qu’on a une recette gagnante etqu’elle est applicable à toutes les situations », prévient Mme Jennie Dupuis-Denis, gérante chez Eurovia Québecconstruction, l’un des principaux acteurs mondiaux de laconstruction d’infrastructures de transport et d’aménage-ments urbains.
Selon elle, il importe d’évaluer chaque projet de réfection in-dividuellement. « Cette première évaluation est crucialepuisqu’il n’y a pas deux rues qui ont les mêmes types de fon-dations, le même drainage ou les mêmes besoins en ce quiconcerne les usagers », explique-t-elle.
Avant de se lancer dans un projet de réfection, la route doitêtre analysée pour définir les problèmes apparents tels quela présence d'un mauvais drainage ou d'instabilités et de soulèvements différentiels en période de gel-dégel. Il seraimportant de les corriger avant de commencer les travaux.
Il est également possible dedemander la réalisation d’uneétude par une firme ou unlaboratoire spécialisé afinde déceler les problèmesnon apparents et devérifier la qualité desfondations.
Par la suite, une fois que les fondations et le drainageont été jugés adéquats, il reste à évaluer les besoinsdes usagers. Par exemple, on pourra évaluer le débit decirculation et déterminer quel produit ou procédé serait leplus approprié pour le type d’usage recherché.
« Il existe vraiment une grande panoplie de procédés. Même si les enrobés bitumineux conventionnels demeurentle choix le plus commun, d’autres produits sont disponibles,parfois à moindre coût, et peuvent s’avérer mieux adaptésaux besoins spécifiques des municipalités », souligne Mme Dupuis-Denis.
Mieux anticiper la réfection des routesVous envisagez de procéder à la réfection d’une ou plusieurs routes? Scribe vous offre les conseils d’uneexperte en la matière afin de vous aider à prendre des décisions avisées pour votre municipalité.
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Différentes actions peuvent être entre-prises avant que l’équipe de travail-leurs n’arrive sur le site des travaux à effectuer. M. Jonathan Delorme, président des Entreprises Delorme,suggère tout d’abord de réaliser uneévaluation géotechnique du sol.
« Il faut connaître le type de sol avantd’arriver sur les lieux pour prévoir lesbons outils et savoir comment procé-der une fois sur place », expose-t-il.
Une étude préalable du type de sol (sable, silt, argile, gravier,roc, etc.) constitue une étape primordiale pour valider la faisa-bilité des travaux par la méthode de forage envisagée. Cettepréparation permet aussi de monter une soumission plus précise et mieux adaptée aux travaux à effectuer.
Par la suite, il est important de considérer deux éléments qui serviront à guider les procédures sur le chantier : la présence de conduits et de services gérés par la Municipalité (fils électriques, conduits sanitaires, pluviaux et d’aqueduc) et la présence d’infrastructures souterraines appartenant àHydro-Québec, à des entreprises de télécommunications, etc.Un appel à Info-Excavation au moins 7 jours ouvrables avantle début des travaux fournira toute l’information à ce sujet.
« Il faut aussi bien établir le rôle et les actions de la compagniede forage, de l’excavateur et des intervenants de la Municipa-lité. Ainsi, on pourra non seulement évaluer les quantités deboue de forage, leur disposition et la façon de les récupérer,mais aussi déterminer des options possibles en cas de sols impraticables », souligne M. Delorme.
Pour aider les directeurs généraux à bien se préparerpour la réalisation de travaux d’excavation et de forage directionnel, Scribe s’est entretenu avec un expert dans le domaine afin de leur fournir quelquespistes pratiques.
Travaux d’excavation et de forage en vue!
M. Jonathan DelormePrésident des Entreprises Delorme
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Comment détermine-t-onles sujets des activités d’information?Un appel de propositions est toutd’abord émis aux partenaires avo-cats de l’ADMQ à la fin de l’été, pourles activités du congrès de l’annéesuivante. En contact direct avec les membres de l’Association, cesprofessionnels sont au fait des pro-blématiques les plus récurrentes, et donc en mesure de soumettre des sujets pertinents. Depuis 2015,
un appel est également émis aux exposants du Salon des Partenaires ayant occupé un kiosque au congrès précédent et dont la présence est assurée l'année suivante.
Une fois les propositions de sujets reçus, nous les analysonspour faire ressortir celles qui nous semblent les plus convain-cantes. En regard des interrogations des membres qui nous parviennent au quotidien, que ce soit par téléphone, parcourriel ou par le biais du Babillard, nous sélectionnons, à l’interne, les sujets qui seront développés pour le congrès.
Pourquoi offre-t-on autant d’activités d’information?En 2015, 27 activités d’information ont été proposées durantles trois journées qu’a duré le congrès. Nous sommes àl’écoute des membres de l’ADMQ, et c’est une demande deleur part. Le sondage que nous envoyons après le congrèsnous permet de nous ajuster d’une année sur l’autre, et les résultats, pour le moment, penchent en faveur d’un nombreimportant d’activités d’information.
Pourquoi les activités d’information ne sont-elles pas répétées?La première raison est la disponibilité des conférenciers, quine peuvent pas toujours dédoubler leur présentation. Il estégalement difficile de savoir quelles activités seront les plusappréciées. Nous avons tenté l’expérience il y a quelques années, et il s’avère que les activités choisies en répétitionétaient parfois désertes. Grâce au sondage, nous sommes
désormais en mesure d’offrir certains ateliers en conférencesWeb après le congrès, et c’est une formule qui fonctionne bien.Ça nous permet d’offrir un maximum d’activités durant lecongrès, pour que chaque membre y trouve son compte.
Pourquoi ne pas organiser des activités d’information le vendredi à la place de l’assemblée générale des membres?Tenir une assemblée générale annuelle est une obligation légale. Afin d’atteindre le quorum, le vendredi matin lors ducongrès semble être le moment le plus approprié. De plus, le règlement général de l’ADMQ prévoit que l’AGA doit être organisée durant les assises annuelles.
Lorsqu’un congressiste ne se présente pas à l’un des repas du congrès, que faites-vous de la nourriture?Les repas non servis sont payés et remis à un organisme communautaire. Pour donner une idée du nombre de repasainsi envoyés, un tableau résume certaines données :
Pourquoi ne peut-on pas acheter des repas sur place?Au Centre des congrès de Québec, les repas arrivent préparés.Il n’y a pas de cuisine. Le nombre de repas commandés ne peutdonc pas être modifié à la dernière minute. C’est pourquoi les inscriptions sur place ne comptent aucun repas. Une pré-confirmation du nombre de repas doit être faite aumoins un mois et demi avant la tenue du congrès, et ce, pour permettre d’acheter la quantité de nourriture nécessaire. Le nombre définitif de repas quant à lui est établi quatre joursavant le début de l’événement. Vous comprendrez que nousn’avons presque aucune marge de manœuvre.
Repas Repas Repascommandés servis donnés
2014 Mercredi soir N/A N/A N/A
Jeudi midi 840 784 56
Vendredi midi 630 569 61
2015 Mercredi soir 809 653 156
Jeudi midi 803 754 49
Vendredi midi 639 492 147
Mme Maryse BélandCoordonnatrice du congrès 2015
Les réponses à vos questions!
Congrès de l’ADMQ
La préparation des assises annuelles de l’ADMQ est untravail de longue haleine, réalisé par la permanence encollaboration avec les membres du comité congrès. Afinde vous permettre de mieux comprendre les décisionsprises en amont, Mme Maryse Béland, coordonnatrice ducongrès 2015, vous propose des réponses aux questionsles plus fréquemment posées.
Photo : ©cosmoimage.com
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Pourquoi les discours sont-ils aussi nombreux durant les repas?Même s’il y a eu une diminution du temps attribué aux discoursen 2015, certains impératifs ne peuvent être contournés. Il estpar exemple impossible de passer outre le protocole qui entoure la remise de certains prix. Qui plus est, les partenairesdu congrès permettent, par leurs investissements, de réduireles frais d’inscription des congressistes. Leur donner la possi-bilité de s’exprimer devant les membres quelques minutes estune politesse qui nous semble justifiée dans ce contexte.
Pourquoi est-il si difficile de modifier la température dans les salles?Dans un endroit aussi vaste que le Centre des congrès de Québec, faire augmenter ou diminuer la température d’une sallepeut prendre jusqu’à trente minutes. Entre temps, le nombre decongressistes rassemblés dans la même salle peut croître oubaisser, ce qui a également une influence sur la température.C’est pourquoi cet aspect logistique est si difficile à maîtriser.
Pourquoi n’y-a-t-il pas d’activités d’information lejeudi matin, à la place du cocktail des exposants?L’un des objectifs du congrès de l’ADMQ est d’encourager leréseautage professionnel. En ce sens, le Salon des Partenairesest une vitrine très intéressante de ce qui est offert sur le marchémunicipal. C’est l’occasion, pour les congressistes, de repérerles nouveaux produits et d’entamer éventuellement des démarches pour un achat. Le cocktail des exposants et lapause-café du jeudi matin offrent la chance aux membres derencontrer des professionnels du milieu municipal.
Pourquoi suis-je scanné(e)?Les données recueillies ne servent qu’à l’ADMQ. Elles sontconfidentielles et permettent d’analyser les présences pourchaque activité et d’ajuster la programmation en conséquencel’année suivante. C’est un outil pour améliorer l’événement, et non pour contrôler les congressistes.
Est-ce que je peux annuler ma chambre à la dernière minute?C’est à éviter, car cela entraîne des frais pour l’ADMQ. Dansnotre cas, la politique usuelle d’annulation jusqu’à 24h avantla date de la réservation ne s’applique pas, car nous bénéfi-cions d’un tarif préférentiel. Quand vous prenez une chambredans les blocs réservés par l’ADMQ, il est donc importantd’être certain de l’occuper.
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Les grandes lignes de l’organisation du congrès• Avril/mai de l’année précédente : Signature des
contrats d’hébergement et de salles.
• Une semaine après le congrès : Rencontre post-congrès pour établir les pistes du congrès suivant.
• Août : Demande des soumissions pour établir le budget du congrès.
• Septembre : Réunion du comité congrès pour la thématique et le visuel.
• Septembre/octobre : Élaboration du budget ducongrès. Appel de propositions pour les activités d’information et les conférences.
• Septembre à mai : Sollicitation des exposants.
• Novembre : Dévoilement du thème, du visuel et de la programmation.
• Décembre : Invitation envoyée au ministre des Affaires municipales.
• Avril/mai : Préparation des discours, réception des présentations Powerpoint des activités d’information,production des guides.
• Mai/juin : Sprint final. Confirmation du nombre derepas, confirmation des invités, préparation des présentations Powerpoint pour les repas, pratiques pour les discours.
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« Le niveau de difficulté des cours du programme de formation DMA se situe entre celui du CÉGEP etcelui de l’université », explique M. Guy Charland, conseiller spécialau programme de formation del’ADMQ. « Si certains cours s’appa-rentent davantage au développe-ment d’habiletés techniques, d’autresdemanderont de faire appel à l’ana-lyse, la synthèse et l’évaluation.L’obtention du DMA ne sera doncpas donnée, mais les outils d’appren-tissage fournis et les références
de lecture contiennent toutes les connaissances requises pour la réussite. C’est un gage d’excellence qui sera justifié par la qualité des cours et la discipline des apprenants. Il faut donc une bonne préparation avant de commencer un cours, ne serait-ce que pour savoir dans quoi on s’embarque, maisaussi pour bien planifier son temps. »
Pour l’aider dans son apprentissage, l’apprenant détient desoutils indispensables. Le cahier de l’apprenant, en tout premierlieu, véritable bible qu’il faut avoir lu et savoir consulter en touttemps tout au long du cours, incluant les exercices et les examens, ainsi que les exercices pratiques qui permettent devalider ses connaissances au fur et à mesure de la formation.Cette étape est importante, puisqu’elle permet de se préparerconcrètement pour les exercices notés et les examens.
« Les cours du programme DMA, vivez-les comme si vousétiez à l’université, précise M. Charland. Soyez passionnés parvos lectures et dans vos recherches. »
Avant de débuter un cours en ligneVoici quelques astuces qui vous permettront d’entreprendrevotre formation du bon pied :
1- Assurez-vous d’étudier dans les meilleures conditions possibles. Un environnement calme, sans distraction, estfortement recommandé. N’hésitez pas à éteindre votre téléphone et à fermer votre porte pour garantir un appren-tissage optimal.
2- Imprimez toute la documentation du cours : cahier de l’apprenant, cahier d’exercices le cas échéant, parcours de l’apprenant suggéré avant de débuter.
3- Imprégnez-vous du cahier de l’apprenant : lisez-le en diagonal, dans un premier temps, sans vous arrêter aux détails, mais assurez vous d’avoir une bonne idée ducontenu. Prêtez une attention particulière à la stratégied’évaluation afin de ne pas être surpris par les examens etle temps estimé pour chacun d’entre eux. Ne foncez pastête baissée dans la partie « en ligne » du cours, même s’il est tentant de découvrir ce qui vous attend.
En cours de formation 4- Allez plus loin et visez l’excellence : veillez à ne pas sauter
les petites lignes de bas de page, elles ont leur importanceet font appel à des références et des sources non négligea-bles pour vous amener plus loin dans votre apprentissage.
5- Soyez régulier et constant : travaillez sur votre cours enligne un petit peu tous les jours ou chaque semaine sansmarquer de pause trop longue entre les séances. Un coursà l’abandon pendant plusieurs semaines, c’est un cours àreprendre et une grosse perte de temps.
6- Prenez des notes dans votre cahier de l’apprenant. Utilisezdes mots clés, griffonnez le plus possible, cela vous servirapour la rétention d’information et, au final, pour les examens.Vous avez droit à vos notes et à la documentation lors desexercices et des examens, profitez-en!
7- Sollicitez votre mentor pour vous mettre en contexte. Il saura vous donner des exemples, des cas concrets pouraméliorer votre compréhension et faciliter votre progres-sion. Il peut vous aider à faire le point sur votre démarched’apprentissage et sur les difficultés rencontrées. Mais attention! Votre mentor est votre accompagnant, pas votreformateur.
Prenez le temps nécessaire et progressez à votre rythme, vous en serez gagnants!
Programme DMA
Mieux se préparer pourgagner du temps!
M. Guy CharlandConseiller spécial au programme de formation de l’ADMQ
Il n’est pas rare de constater que les apprenants du programme de formation en ligne DMA se jettentà cœur perdu dans les cours sans prendre le tempsde bien se préparer. Conséquences? Ils échouentaux examens, perdent beaucoup de temps ou se démotivent. Avec quelques conseils et une bonnepréparation, vous pourrez faire en sorte que votreapprentissage se passe bien.
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Originaire de Saint-Louis-du-Ha! Ha!,M. Ouellet détient un diplôme d’étudescollégiales en techniques administra-tives, option finances. Recruté en 1980dans la même municipalité en tantque directeur général, il devient aussitôt membre de l’ADMQ. « Jevoulais être membre de l’ADMQ pourfaire partie d’une association profes-sionnelle et bénéficier des différentsservices offerts, en particulier les formations. J’ai toujours participé aux colloques de zone et au congrèsdepuis. »
Être administrateur, un privilègeC’est en 2007 que M. Gratien Ouellet devient administrateurde l’ADMQ, en remplacement de Mme Line Caron, qui prenaitle poste de vice-présidente. Secrétaire de la zone depuis 11 ans à cette époque, M. Ouellet avait déjà une très bonneconnaissance du fonctionnement de l’Association. « Je sentaisque je pouvais faire quelque chose pour les membres de mazone, affirme-t-il. Je suis très reconnaissant de la confiancequ’ils m’ont accordée en m’élisant à ce poste. Faire partie du conseil d’administration et participer à l’évolution del’ADMQ, c’est un privilège et c’est très gratifiant. »
M. Gratien OuelletAdministrateur de la zone 11Bas-Saint-Laurent-Ouest
Représenter les membres : une fierté!
Gratien Ouellet
Gratien Ouellet est administrateur de la zone 11 - Bas-Saint-Laurent-Ouest depuis 2007. Accessible, il se décritcomme un représentant jovial des membres de l’ADMQ.C’est avec grand plaisir qu’il nous parle de son rôle et de sa mission au sein de l’Association par le biais decette nouvelle rubrique.
« Gratien est une personne intègre, terre à terre et exigeante envers elle-même. En tant qu’administrateur, il est toujours bien préparé pour les réunions auxquelles il participe. » — M. Charles Ricard, président de l’ADMQ
« En tant qu’administrateur, je crois que mon rôle premier est de représenter tous les membres de ma zone et de défen-dre leurs intérêts au conseil d’administration », précise-t-il.Rôle qui lui tient à cœur. M. Ouellet apporte effectivement sa contribution au développement de l’Association par son implication, sa réactivité, son expérience du monde municipalet sa participation aux réunions et aux différents comités internes, comme celui sur la législation.
« Cette tâche est importante pour moi, car je suis à l’avant-plan dans plusieurs dossiers, et donc au fait des changementsautant législatifs qu’administratifs. Je participe à l’étude de différents dossiers, je donne mon opinion, je fais des recom-mandations et je sens que je participe au développement et à l’avancement de l’ADMQ. L’Association a fait d’énormesprogrès ces dernières années, et ce progrès est le fruit du travail et de l’implication des 17 administrateurs de zone, dela direction et des dirigeants. »
Une belle relation avec les membres« Ma relation avec les membres de ma zone est très bonne,confie-t-il. Je m’implique dans les activités des membres, je parle avec tout le monde et tout le monde me parle. Je me qualifie comme étant une personne joviale, et je croisque c’est pour cette raison que la grande majorité des mem-bres apprécie ma compagnie et me fait confiance. »
Pour terminer, M. Ouellet souhaite souligner le travail de sonconseil de zone. « Ce sont des personnes très engagées et qui ont à cœur, comme moi, l’avancement de notre professionet de notre association. »
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Aux yeux des citoyens, les élections nesont que des événements ponctuels.Pourtant, le processus électoral est ungrand cycle qui nécessite qu’on y porteune attention particulière.
En effet, l’imprécision dans le domaineélectoral a d’importantes conséquences.« Si les gens ne peuvent exercer leurdroit de vote parce que leur nom estmal inscrit sur la liste électorale ouqu’ils ne sont pas assignés au bon territoire, c’est une atteinte au proces-
sus démocratique », explique M. Marc Lortie, président et directeur général d’innovision+, une entreprise qui offredes services professionnels de soutien auprès des officiersd’élections.
Contrairement au provincial et au fédéral, le volet municipaln’a pas d’équipes permanentes pour gérer l’ensemble duprocessus électoral. Par conséquent, rares sont les munici-palités qui n’ont pas besoin de soutien à une étape ou à uneautre du processus. Et pour cause! La tâche est colossale.
Même si les prochaines élections municipales ne sont qu’en2017, le découpage des districts électoraux sera entamésous peu. Exécutée par des géographes d’expérience, cetteétape nécessite non seulement une grande précision, maisaussi une bonne connaissance du milieu municipal.
« Auparavant, pour diviser le territoire électoral, les gref-fiers et greffières devaient se promener avec une liste électorale sous un bras et la carte de la ville sous l’autre. Ils faisaient ensuite différentes esquisses et scénarios », explique M. Lortie.
Fait avec des outils d’une précision incertaine, le proces-sus engendrait évidemment des résultats approximatifs. Aujourd’hui, grâce à des outils performants, innovision+ parvient à obtenir des résultats très précis en peu de temps.
Par exemple, pour la Ville de Montréal, six personnes devaient travailler toute une année avant une élection pourpréparer le découpage du territoire, c’est-à-dire les districts
Préparer des élections municipales n’est pas unemince affaire. Planification logistique, gestion desélecteurs et du territoire sont au nombre des étapesà réaliser pour mener à bien un processus électoral.
Des outils performantspour un processus efficace et simplifié
électoraux, les bassins et les sections de vote. Aujourd’hui,la même tâche peut être réalisée en à peine quelques jours.
Tout comme la géographie électorale, l’informatisation des processus électoraux, dont le traitement des listesd’électeurs, peut être facilitée. Plus question de faire uneliste sommaire et de façon manuelle! Des outils informa-tisés sont maintenant disponibles.
« Les outils que nous avons développés nous permettent defaire différents traitements des données. Par exemple, nouspouvons désormais croiser la liste des électeurs domiciliésprovenant du directeur général des élections avec celle des électeurs non domiciliés de la ville afin de nous assurerque chaque électeur n’a qu’un seul droit de vote », soulève M. Marc Lortie.
Lors de cette étape, il est d’ailleurs recommandé de porterune attention particulière aux citoyens ayant plusieurs nomsou des noms composés. Laisser passer un doublon pourraitdonner l’occasion à un électeur de voter deux fois.
Processus d’élections
« Depuis plus de 15 ans, l’entreprise innovision+ soutient les municipalités et les officiers municipauxdans leurs processus électoraux afin qu’ils se déroulentefficacement, pour le bien de la démocratie. » — M. Marc Lortie, président et directeur général, innovision+
M. Marc LortiePrésident et directeur général, innovision+
À propos d’innovision+Fondée en 1998, innovision+ offre des services profession-nels de soutien auprès des officiers d’élections. D’abordspécialisée en géographie électorale, l’entreprise offre du soutien au niveau de l’informatisation des processusélectoraux depuis 2007. Elle est la seule entreprise auQuébec à se spécialiser dans le soutien des officiersd’élections, et l’ensemble de ses activités se situe dans ledomaine électoral.
L’équipe d’innovision + compte des géographes, des pro-grammeurs et des analystes informatiques ainsi qu’uneressource possédant plusieurs années d’expérience dansle milieu municipal.
Pour en apprendre plus, visitez le www.innovision.qc.ca.
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Diviser un contrat en plusieurscontrats est en principe interdit1.Une telle division n’est possible que pour des motifs de saine admi-nistration.2 La décision d’accorderplusieurs contrats est valide si ellen’est pas prise dans le but decontourner la loi. La décision deréaliser un projet par étapes enéchelonnant les contrats pour desraisons économiques peut permet-tre une division.3
En l’espèce, l’objectif n’est pas decontourner la loi. Il ne s’agit pas
du même contrat illégalement subdivisé. En effet, le Pland’intervention devait être rédigé en premier lieu et soumisau MAMOT. Une fois le montant de subvention du gouverne-
La réponse de l’expertUn contrat ne peut pas être divisé
Me Isabelle LandryAvocate, BCF avocats d’affaires
« Une municipalité a embauché de gré à gré des professionnels (moins de 25 000 $) pour la réalisationdu Plan d’Intervention dans le cadre du Programme TECQ8. La programmation des travaux en découlantimplique l’embauche de professionnels (moins de 25 000 $). Le total de ces deux contrats dépasse 25 000 $. La Municipalité peut-elle retenir sans appel d’offres les services de la même firme ayant rédigéle Plan d’intervention pour la programmation des travaux? »
ment connu, la Municipalité devait mettre en place les travaux. La Municipalité ne pouvait pas donner un contrat derédaction de plans et devis en même temps qu’un contratde rédaction du Plan et ainsi engager immédiatement desdépenses pour mettre en branle des travaux qui ne seraientpeut-être pas entrepris sans subvention. Agir de cette manière aurait été contraire à une saine administration. Il nes’agit pas d’une division d’un contrat afin d’éviter un appeld’offres. Le second contrat peut être octroyé de gré à gré.
Note importante : Ceci n’est pas un avis juridique, mais une réponse courte aux faits soumis.
1 Art. 938.0.3 C.m2 HÉTU, DUPLESSIS, Droit municipal, principes généraux et contentieux,
CCH (2e éd.) 1er janvier 2005, pages 9104 à 91083 GARANT, P., Droit administratif, 6e éd., 2010, EYB2010DRA28
M. Michel Larouche, CRIAConsultant en relations de travail,rémunération et ressources humaines
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De nos jours, il est courant de convenir d’une entente de plusieurs années avecles représentants syndicaux lors du renouvellement d’une convention collective.Les impacts sur la vie de l’organisation peuvent donc être considérables. De cefait, il est primordial, voire déterminant, de bien se préparer, et le plus tôt possible.
Vous devez tout d’abord vous entourer d’un comité de négo-ciation qui saura vous épauler. La composition du comitévarie, mais il compte généralement deux ou trois personnes :un élu, un représentant de la direction et un porte-parole.Le porte-parole peut être l’un des membres du comité, souvent la direction générale, ou une personne extérieure àl’organisation. La deuxième option est souvent privilégiéeconsidérant la charge de travail déjàimportante de la direction, mais aussiafin de préserver la relation qu’il en-tretient avec les employés. Le porte-parole est en effet la seule personneà intervenir, au nom de l’employeur,auprès des représentants syndicaux àla table de négociation.
L’historique des relations de travailL’un des premiers éléments essen-tiels dans la préparation du dossier denégociation est la mise en contexte des différents irritantsrencontrés pendant la vie de la convention qui se termine.Ceux qui ont été abordés avec le syndicat, ceux abordés avecles gestionnaires, mais aussi les problèmes d’applicationssoulevés avec les élus. Les griefs qui ont été déposés doivent faire partie de l’analyse. En fait, il s’agit ici de relevertous les éléments relatifs à l’historique des relations de travail pendant la vie de la convention. Il est fréquent que le comité complète cet aspect de la préparation lors de rencontres avec les cadres afin de s’assurer de répertoriertous les éléments essentiels.
Les besoins futursPar la suite, il importe de mettre en lumière les besoins futurs de l’organisation. Ceux qui pourraient affecter la prochaine convention à tout le moins. Prévoit-on acquérir de
nouveaux éléments qui demanderont de former le personnel?Est-ce que certains travaux prévus pourraient exiger l’utilisa-tion de travailleurs contractuels? Le personnel affecté auxopérations de déneigement n’est actuellement pas couvertpar l’unité d’accréditation, mais on prévoit changer les façonsde faire? En résumé, il faut analyser les impacts que les projets pourraient avoir sur la prochaine convention.
La somme de questions pour lesquelleson doit trouver des réponses exige uneimplication considérable. Si, de surcroît,il s’agit d’une première expérience de négociation, le niveau de stress occa-sionné par le processus peut vite devenirimposant. C’est pourquoi il est importantde commencer la préparation sans attendre le dépôt des demandes syndi-cales. Une fois les demandes déposées,cela signifie généralement que le proces-
sus de négociation est officiellement entamé, donc celui de préparation terminé. De plus, une bonne préparation diminue le risque d’erreur, diminue le risque d’omission et permet de vivre plus sereinement le processus de négo-ciation.
Personne ne peut prédire quand ni comment la négociationse terminera, mais une entente devra inévitablement êtreconclue. Gageons qu’une préparation adéquate permettrade simplifier et d’accélérer les choses...
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Préparez-vous avant même de recevoir les demandes syndicales!
« Une bonne préparationdiminue le risque d’erreur,
diminue le risque d’omissionet permet de vivre plus
sereinement le processus de négociation. »
– M. Michel Larouche, CRIA
Vous devez renouveler votre convention collective en 2016?
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Anticiper et inventorier les risques Cette étape cruciale doit être entamée dès que l’ébauche devotre programmation est complétée. L’élaboration d’une listeexhaustive de tous les risques possibles, allant d’une blessurecorporelle au vol d’un appareil en pas-sant par un caprice de dame Nature, estessentielle pour prévenir les situationsproblématiques et assurer la sécuritédes personnes.
Concrètement, votre plan d’urgence doitdéterminer le niveau de probabilité et degravité de chacun des risques anticipés,ainsi que les actions à mettre en œuvrepour le prévenir. Une fois cela fait, la pla-nification des chaînes de responsabilitéset de communications, de même que des ressources néces-saires au bon déroulement de votre événement, sera facilitée.
Planifier et déléguer La prochaine étape consiste à mettre en place votre plan organisationnel et votre échéancier. Ceux-ci permettent de déléguer efficacement les différentes responsabilités essen-tielles à la livraison d’un événement de grande qualité.
Également, lors de cette phase, une gestion contractuelle rigoureuse est de mise. En effet, vous n’aurez pas le temps detout recommencer si plusieurs de vos collaborateurs modi-fient les termes de leur implication à l’approche de l’échéance.Il s’agit d’un type d’impondérable dont vous devez vous méfierdans les cas d’implications bénévoles ou d’échanges de services informels; des situations dans lesquelles les parties se sentent parfois moins liées par leur engagement.
S’adapter et s’informer Portez une attention particulière à l’aménagement du site et aux installations temporaires avec lesquelles vous êtes
généralement moins habitués. En effet, les chapiteaux, le matériel scénique et les autres équipements à utilisation temporaire sont des sources additionnelles de risques et devraient être montés par des professionnels. En l’occurrence,
veillez à ce que les contrats de locationprévoient leur installation.
Selon vos activités programmées et l’affluence anticipée, adaptez votre plan de site aux besoins réels de votreévénement. Surtout, informez-vous desexigences réglementaires entourant vos activités et infrastructures : ces exigences viennent notamment du Code de sécurité (gaz, électricité) qui découle de la Loi sur le bâtiment, mais
aussi d’autres réglementations entourant la distribution alimentaire, la consommation d’alcool, etc. Planifiez aussi vos besoins en services de sécurité et de premiers soins.
Durant un événement, il y a toujours des surprises, même pour l’organisation! Toutefois, si une situation comparable a été envisagée au départ et que des procédures ont été élaborées et communiquées à toute votre équipe, il sera plusfacile d’y faire face le moment venu.
Un événement organisé à la dernière minute comporte des risques accrusTous les professionnels de l’industrie événementielle le confirmeront, la phase de préproduction garantit la qualitéd’un événement. Consacrez-y au moins autant d’énergie et de ressources que pour celles dédiées à la livraison de l’évé-nement lui-même. Finalement, pour que votre événement ne laisse aucun mauvais souvenir, veillez à en planifier lesmoindres détails et gardez-vous une marge de manœuvre suffisante en cas d’imprévus. Dès l’élaboration du projet, faitesappel à votre courtier d’assurance afin de vérifier si certainsaspects pourraient mettre en jeu vos garanties d’assurance.Advenant que votre événement ne soit pas couvert par votrepolice, vous aurez plus de latitude pour revoir votre program-mation ou dénicher un assureur spécialisé.
Organiser des événements sportifs, culturels et autres est le moyen privilégié parde nombreuses administrations pour promouvoir les attraits de leur municipalitéet le dynamisme qui y règne. Compte tenu de la grande diversité d’activités et depersonnes impliquées au même moment, organiser un événement sécuritaire àtous points de vue exige une minutieuse planification et l’obtention de la collabo-ration de nombreux intervenants afin d’éviter de voir sa responsabilité civile engagée ou de voir ses biens endommagés.
Misez sur « l’organisation préventive » de vos événements
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Mme Peggy PowersConseillère en gestion des risquesSports et loisirs
« La phase de préproductiongarantit la qualité d’un
événement. Consacrez-y au moins autant d’énergie et de ressources que pour
celles dédiées à la livraisonde l’événement lui-même. »
– Mme Peggy Powers
Si la règle générale consiste à l’imposition d’une taxe, desexonérations sont prévues à la Loi, dont celles prévues à l’article 19 concernant un transfert entre une personnemorale et une personne en contrôlant les actions.
Concrètement, le transfert de propriété doit se produire depersonnes physiques ou morales à une autre. Ainsi formulée,la Loi ne prévoit pas l’imposition d’une taxe lorsqu’on procède plutôt par un transfert d’ac-tions d’une corporation, c’est-à-direlorsque le transfert ne se fait pas directement entre deux personnes,mais se fait plutôt par le biais d’un transfert d’actions.
Par exemple, cela pourrait viser le casoù une corporation cède un immeubleà une corporation-écran qu’elle contrôleparce qu’elle en détient plus de 90 %des actions. Le transfert d’immeublene donnera alors pas lieu à une « taxede Bienvenue». Il y aurait également exemption si les actions, pour la valeur de l’immeuble, sont ensuite venduesà un tiers pour que lui soit cédé, plus tard, l’immeuble à titre gratuit.
Des municipalités ont déjà dénoncé ce genre de stratagème.La Loi a introduit en 1993 l’article 19.1 visant à enrayer indirectement une planification semblable. On y prévoit l’imposition d’un « droit supplétif » au droit de mutation.Cette somme peut être imposée lorsque qu’il y a, de façoncumulative, un changement de contrôle d’une corporation,le transfert d’un immeuble dans les 24 mois précédant cechangement de contrôle, l’application de l’exonération envertu de l’article 19 de la Loi et le fait qu’il soit raisonnable
de considérer que le transfert de cet immeuble a été effectuéen prévision de l’acquisition du contrôle. La pénalité est égaleà 125 % des droits de mutation qui auraient été exigibles.
En pareille situation, l’Agence du revenu du Québec (« ARQ »)peut imposer un avis de cotisation. En d’autres mots, cet avisprésume que le transfert de l’immeuble dans une autre corporation visait finalement à le vendre à une personne qui
n’aurait pu autrement se prévaloir del’exception au paiement. Ce montant est donc perçu par l’ARQ qui en verseune partie à la municipalité en cause. Il n’appartient donc pas à la municipalitéd’engager la procédure pour obtenir ledroit supplétif.
En somme, tel que la Cour le mentionnedans la récente décision rendue dans6149626 Canada inc. c. ARQ, 2014QCCQ 8084, en instance d’appel toute-fois, le législateur, par l’ajout d’une
pénalité, cherche manifestement à décourager les contri-buables qui désirent éviter d’assumer le droit de mutation.Cette mesure anti-évitement ne peut donc rendre légale la planification d’un transfert d’immeuble par vente d’actions dans le but de contourner la Loi. Néanmoins,comme cette sanction demeure en parallèle afin de pallierl’impossibilité de percevoir la taxe, certains immeubleséchappent encore au radar des autorités gouvernementales.Il est donc souhaitable pour les coffres municipaux que le législateur resserre davantage la possibilité d’appliquerles exceptions de la Loi.
Il est bien connu que le transfert d’une propriété donne lieu à l’imposition d’un droit de mutation au nouveau propriétaire, aussi appelée « taxe de Bienvenue ». La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières (« Loi »), adoptée sousla législation provinciale, encadre et prévoit la perception du droit de mutation parles municipalités.
Manœuvres corporatives au détrimentdes revenus des municipalités
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« Il est souhaitable pour les coffres municipaux
que le législateur resserredavantage la possibilité
d’appliquer les exceptions de la Loi. »
– Me Isabelle Blackburn
Me Isabelle BlackburnAvocate, Cain Lamarre, S.E.N.C.R.L.
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S.v.p. ne voyagez pas à l’extérieur du Québec sans assurance voyage! Pour vous en convaincre, nous vous invitons à lire le texte tiré du site de la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) au www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/sejours-hors-quebec/Pages/sejours-hors-quebec.aspx. M. Guy Dubé
Conseiller en assurance et rentes collectives,chez Chapdelaine & Associés inc.
L’assurance voyage
Après la lecture de ce texte, vousconclurez qu’en cas d’accident ou demaladie hors du Québec, certainsdes frais que vous pourriez engagerne seraient pas remboursés (en toutet/ou en partie) par la RAMQ. Par
exemple, une crise cardiaque aux USAgénère une facture d’environ 100 000 $!
Ajoutons que les frais engagés à l’extérieur du Québec, maisdans une autre province du Canada, pourraient aussi vouscauser des surprises puisque les tarifs remboursés par laRAMQ au Québec sont différents de ceux chargés pour lesservices de santé des autres provinces.
Saviez-vous qu’il y a au moins une différence importanteentre l’assurance voyage collective (obtenue avec l’assu-rance collective) et l’assurance voyage individuelle (obtenuepar exemple avec une agence de voyage)? En effet, à l’achatde l’assurance voyage individuelle, vous devez répondre à des questions d’ordre médical pour établir votre assurabi-lité. En assurance voyage collective, on parle plutôt d’une stabilité médicale d’environ trois mois selon les assureurs.De plus, le coût de l’assurance voyage collective est inclusdans la prime de la garantie d’assurance maladie et estmoindre qu’en assurance voyage individuelle.
L’assurance voyage paie habituellement des frais médicauxencourus de façon soudaine, inattendue ou imprévue. Pasquestion d’organiser une chirurgie quelconque à Cuba pen-dant ses vacances. Oui, vous pouvez aller vous faire opérerà Cuba, mais l’assurance voyage ne sera pas impliquée pourça. Il en va de même pour les traitements de massothérapiequi ne sont pas couverts…
L’assurance collective offre une protection d’assurancevoyage qui vous protège en cas d’urgence. Elle est jumeléeà un service d’assistance voyage dont le but est d’offrir unservice d’aide précieux pour la coordination des soins et unsupport à l’assuré et aux proches.
Il n’est habituellement pas nécessaire d’appeler l’assureuravant de partir. Par contre, si vous avez besoin de soins, vousDEVEZ appeler pour vous faire prendre en charge et pourgarantir vos remboursements. En terminant, permettez-nous quelques mises en garde.
1 Saviez-vous que si vous faites un abus d’alcool et que vous avez un accident, ceci pourrait causer un refus de paiement?
2 Surtout en assurance voyage individuelle, saviez-vousque les maladies préexistantes ne sont pas couvertes?Donc attention aux informations fournies dans le questionnaire médical… En assurance voyage collective, on parle d’une stabilité médicale d’environ3 mois. Ceci veut dire aucun nouveau diagnostic ou diagnostic modifié, aucun changement de posologie de médicaments, aucune observationparticulière ou remarque écrite dans les notes de votre dossier médical.
3 Avant de voyager, nous recommandons de toujoursconsulter ce site du gouvernement du Canada :www.voyage.gc.ca/countries_pays/menu-fra.asp.
4 Nous recommandons de lire les exclusions et limitations de votre police avant de partir pour éviter les mauvaises surprises.
5 Nous ne recommandons pas 2 contrats d'assurancevoyage différents et successifs pendant un même séjour.En effet, si un événement se produisait durant la couverture du 1er contrat et qu'un suivi médical était requis après la fin de ce 1er contrat, sachez que le 2e contrat (la 2e assurance voyage) pourrait refuser de payer les frais reliés en invoquant une maladie préexistante. Ce serait vrai puisque le suivi résulte d'un incident connu qui s'est produit avant la mise en vigueur de ce 2e contrat!
