Ministère de la Transition écologique et solidaire ... · Merci de bien intégrer la mention...

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Pour toute demande de mise à jour et/ou de création d'une donnée environnementale autre qu'une donnée spécifique, merci d'utiliser le formulaire disponible à l'adresse suivante sur le site E+C- : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des territoires 1.1 06/11/2018 [email protected] Rappel : Le document à pour objectif de tracer les demandes reçues concernant ces données et leur statut à la date spécifiée dans la cellule "Date de dernière mise à jour du document" Document établi par le GT Données environnementales E+C- Version Date de dernière mise à jour du document Contact http://www.batiment-energiecarbone.fr/wp-content/uploads/2017/08/formulaire_mdegd.doc Merci de bien intégrer la mention [Formulaire MDEGD] en objet de votre mail pour une bonne prise en charge de votre demande.

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Pour toute demande de mise à jour et/ou de création d'une donnée environnementale autre qu'une donnée spécifique, merci d'utiliser le formulaire disponible à l'adresse suivante sur le site E+C- :

Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des territoires

1.1

06/11/2018

[email protected]

Rappel :

Le document à pour objectif de tracer les demandes reçues concernant ces données

et leur statut à la date spécifiée dans la cellule "Date de dernière mise à jour du document"

Document établi par le GT Données environnementales E+C-

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

"poutre acier" en cohérence avec "poutre en béton préfabriqué" et

"poutre en bois" (par exemple : pour un usage logement collectif ;

pour un usage tertiaire)

MDEGD Mise à jour 06/04/2017 N/A GT E+C- Demande en attente Couvert par configurateur

Photovoltaïque MDEGD Mise à jour 28/06/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erroné

Plafonette terre cuite MDEGD Mise à jour 24/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Acier de ferraillage / armature en kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (cabine et autres) - 630kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (cabine et autres) - 1000kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (cabine et autres) - 1600kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (structure, câbles et autres) - 630kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (structure, câbles et autres) - 1000kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseur électrique (structure, câbles et autres) - 1600kg MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

béton coulé en m3, par formulation (préciser le type de ciment et la

quantité kg / m3)MDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Béton de propreté dosé à 150 kg de ciment MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateurCouvert par un configurateur

(BETIE)

Bloc porte métallique (locaux techniques, caves…) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

cours

Demande hors

formulaire

bouches de diffusion, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Les bouches de diffusion sont

couvertes par le MDEGD

"Diffuseur"

Câble Coaxial 17 VATC (TV / FM) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Câble CPC-100/RT (différente gamme - courant fort) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Câble CR12150 ((différente gamme – sécurité incendie) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Câble RJ45 (Réseaux / téléphone) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Câble U1000R02V - 16 A (points lumineux / prises classiques) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Demandes réceptionnées concernant les données environnementales

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Câble U1000R02V - 32 A (cuisine / gros électroménager) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Manchon d'isolation en polyethylène MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Capteur solaire thermique (m²) MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Centrale double flux tertiaire - 500 m3/h MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

2. Calcul en

cours

Centrale double flux tertiaire - 2 000 m3/h MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

2. Calcul en

cours

Centrale double flux tertiaire - 5 000 m3/h MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

2. Calcul en

cours

Centrale double flux tertiaire - 10 000 m3/h MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

2. Calcul en

cours

Centrale double flux tertiaire - 100 000 m3/h MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

2. Calcul en

cours

Chaudière bois granulés [P=17kW] MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Chaudières bois bûches [P=33kW] MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Inserts bois MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

Chaudière gaz condensation mixte collective (chauffage + ecs) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Chaudière gaz condensation mixte murale individuelle (chauffage +

ecs)MDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

Chauffe-eau thermodynamique MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

Circulateur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloison en plaque de plâtre type Placostil 72/48 MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

cours

Demande hors

formulaire

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Conduits, tuyaux, fourreaux…très grande variété de diamètre (facteur

10), de matériaux (cuivre / PVC / fonte / acier inox /…) et de forme

(rectangulaire / circulaire).

MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Demande reçue

insufisament précise

Merci de nous préciser les

diamètres supplémentaires

attendus

Convecteur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneau rayonnant MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Radiateur électrique MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Couvertine aluminium laqué pour acrotère MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

CTA par gamme de puissance, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Dallage courant (une seule fiche pour un dallage industriel dans INIES)

de 15cm sur terre-pleinMDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Dalle béton armé de 20cm (rez de chaussée) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Dalle de compression en béton pour structure courante MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Elément porteur horizontal en CLT (Cross Laminated Timber) MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Elément porteur vertical en CLT (Cross Laminated Timber) MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Eléments porteurs horizontaux en bois massif MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Eléments porteurs horizontaux et verticaux en bois massif (CLT) MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Eléments porteurs horizontaux et verticaux en bois massif (Lamellé

collé)MDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

1. Note de

cadrage

Demande hors

formulaire

Entrevous béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Escalier droit en béton armé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Étanchéité bicouche MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Étanchéité bicouche FM MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Étanchéité Bicouche jardin MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

Étanchéité bicouche jardin TTV MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

Étanchéité bicouche soudé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

Étanchéité bicouche sous gravillons MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

Étanchéité bicouche sous protection dure MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité bicouche bitume-

polymère pour toiture"

Étanchéité monocouche MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Étanchéité monocouche soudé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD

"Etanchéité monocouche

bitume-polymère pour toiture"

Étanchéité Pare pluie MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Faux planchers (m²) ou planchers techniques MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fibre optique (Réseaux) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Grille en acier, en m² MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Demande reçue

insufisament précise

Préciser la demande. Une

description du produit de son

application est attendue.

Huisseries bois et acier MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Produits déjà intégrés dans le

périmètre des données

environnementale

Isolants thermiques et acoustiques pour toitures terrasses en verre

cellulaire [R=10m².K/W]MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Joint de dilatation, en ml MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Demande reçue

insufisament précise

Préciser la demande. Une

description du produit et de

son application explicitant

également le matériau utilisé

est attendue. Dans certains

ouvrages ou applications les

joints de dilatation ne sont

constitués que de vide.

Luminaire, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Demande reçue

insufisament précise

Préciser la demande. Une

description du produit et de

son application sont attendues.

Revêtement pour murs en terre cuite  MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Membrane synthétique pour étanchéité de toiture MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetéeErreur de compréhension

du référentiel E+C-

L'écart constaté entre le

MDEGD et la donnée

spécifique existante est dû au

coefficient de sécurité (+100%).

Cf "Procédure de

développement des MDEGD"

Module photovoltaïque Silicium monocristallin [surface=6,45m²] MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erronéL'ordre de grandeur du MDEGD

est cohérent

PAC air/eau 10 kW MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

PAC air/eau double service individuelle (chauffage + ecs) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la mise en ligne

d'un PEP collectif, actuellement

en cours de réalisation

Pare-vapeur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en béton de chanvre [ép.=10cm

R=1.02m².K/W]MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en terre cuite type monomur MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plafonds suspendus en métal avec suspente métallique MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte de distribution alvéolaire (unité ou m²) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Porte de distribution âme pleine (unité ou m²) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erroné

Demande déjà couverte par les

MDEGD porte intérieure de

communication avec huisserie

métallique et porte intérieur

de communication avec

huisserie bois

Porte intérieure vitrée MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Radiateur eau chaude 1 kW MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Rampe d’accès en béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande en attente

Demande reçue

insufisament précise

S'agit-il de la rampe d'accès

béton + le revêtement ? Merci

de préciser la demande.

Si béton uniquement, alors

couvert par configurateur

(BETIE)

Revêtement de sol dur en pierre reconstituée (avec colle et joints) [ép.

12mm]MDEGD Mise à jour 28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erroné

Après analyse de la demande,

le MDEGD est effectivement

supérieur au produit

mentionné, mais il n'y a pas

d'erreur de calcul ou de

dimensionnement. L'écart est

explicable par le

dimensionnement maximisant

et l'ajout du coefficient de

sécurité.

Robinet thermostatique MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Semelle béton / longrine m3 MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Vanne MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Voile béton armé de 20cm en façade MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Voile de refend béton armé de 20cm MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Escalier droit en bois massif (Chêne) [larg. 100cm] MDEGD Mise à jour 22/08/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Escalier droit en bois massif (Douglas) [larg. 100cm] MDEGD Mise à jour 22/08/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plaque de terre crue MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Colle pour sol souple MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Produit déjà intégré dans les

MDEGD des revêtments de sol

souples, en tant que produit

complémentaire à la mise en

œuvre

Gravier pour toiture MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Isolant acoustique en liège MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Membrane géotextile MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneaux de fibre de bois MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande rejetée

MDEGD correspondant

déjà réalisé

Type de produit déjà couvert

par le MDEGD Isolants

thermiques et acoustiques

pour murs (ITI) et cloisons en

laine et fibre de bois

[R=5m².K/W]

Sous couche acoustique en fibre de verre + plastique MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Substrat pour toiture végétalisée MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fenêtre double vitrage en bois-aluminium (ID : 5722). MDEGD Mise à jour 12/09/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Abris à vélo MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente Non prioritaire

Hors produits de construction

ou équipements. La question

de l'intégration au calcul E+C-

se pose.

Brise-soleil en bois MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloisonnement en terre crue [ép. 30cm] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Coffres de volets roulants MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Les FDES et MDEGD "volets en

aluminium" et "volets en PVC"

intègrent les coffres

Concassés de carrière MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Diffuseur MDEGD Mise à jour 28/09/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Enduit de peinture extérieure MDEGD Mise à jour 28/09/2017 N/AFormulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Lecture erronée de la méthode

de calcul concernant la DVR

des produits par rapport à la

période d'étude de référence

du bâtiment

Enduit de peinture intérieure MDEGD Mise à jour 28/09/2017 N/AFormulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Lecture erronée de la méthode

de calcul concernant la DVR

des produits par rapport à la

période d'étude de référence

du bâtiment

Enduits à la chaux MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Escalier ¼ tournant en bois massif MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

Les escalier 1/4 tournants sont

inclus dans le périmètre des

MDEGD Escalier en bois massif

feuillus avec garde-coprs

[larg.800-1000mm] et Escalier

en bois massif résineux avec

garde-coprs [larg.800-

1000mm]

Fenêtre double vitrage MDEGD Mise à jour 28/09/2017 N/AFormulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Lecture erronée de la méthode

de calcul concernant la DVR

des produits par rapport à la

période d'étude de référence

du bâtiment

Fondations en béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Géotextile polypropylène [≥ 100g/m²] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneau Résilient thermo-acoustique en fibre de bois [ep. 2cm MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Le MDEGD "Plafond suspendu

en laine de bois [ép. 25mm]"

semble correpondre à la

demande. Merci de revenir

vers nous avec plus d'élements

si ce n'était pas le cas

Plinthe en bois massif [hauteur 7cm et ép.1.4cm] MDEGD Mise à jour 28/09/2017 N/AFormulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Lecture erronée de la méthode

de calcul concernant la DVR

des produits par rapport à la

période d'étude de référence

du bâtiment

Treillis en acier inoxydable [maillage 0.66*0.45] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Pare-pluie MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Pare-vapeur MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte intérieure en bois (huisserie bois) MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Miroir MDEGDCréation de

nouveau cas05/10/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en béton de chanvre [ép.=10cm

R=1.02m².K/W]MDEGD Mise à jour 09/10/2017 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloisonnement en plaque fibres-gypse [ép. 25mm] MDEGD Mise à jour 17/10/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

WC en céramique MDEGD Mise à jour 03/11/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Bardage en bois reconstitué MDEGD Mise à jour 21/11/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Platine ERDF MDEGDCréation de

nouveau cas23/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

L'anomalie détectée concerne

un PEP, et non un MDEGD.

Demande transférée à admin

INIES

Barrière anti termites [ép. ***mm] MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Calorifuge de canalisation en laine de verre [ep. 30mm]  MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Calorifuge de canalisation en polyuréthane [ep. 30mm]  MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Film en polyane MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte en bois massif MDEGD Mise à jour 30/11/2017 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Poutre en I avec membrure et âme en bois / Poutre en I avec

membrure en bois massif et âme en tôle acierMDEGD

Création de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente

Prise de terre MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Le MDEGD "Prises de courant

fort" semble correpondre à la

demande. Merci de revenir

vers nous avec plus d'élements

si ce n'était pas le cas

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Béton de propreté dosé à 250kgm3 ciment MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Béton de propreté dosé à 350kgm3 ciment MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Chape anhydrite 6 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Isolant thermique et acoustique sous chape polystyrène expansé R=1 MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Demande non conforme à la

méthode (donnée majorante

pour ls isolants : R=5)

Prédalle en béton plein armé ep 15 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Voiles béton armé ep 18 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Voiles béton armé ep 20 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(BETIE)

Planchers en bois reconstitué  MDEGD Mise à jour 26/01/2018 N/AFormulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

Pour l'OSB, utiliser le MDEGD

"Contreventement en bois

reconstitué [ép. 18mm]". Le

MDEGD "Planchers en bois

reconstitué " correspondant à

l'ensemble "plancher d'étage

par solivage bois" et non

seulement le panneau de bois

reconstitué.

Onduleur triphasé 20 kW MDEGDCréation de

nouveau cas31/01/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Paroi ossature bois de section 45*95 avec un entraxe de 60 cm non

isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente

Main courante d'escaliers en acier inoxydable MDEGDCréation de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plancher/plafond solives ossature bois de section 75*200 avec un

entraxe de 45 cm non isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente

Paroi ossature bois de section 45*120 avec un entraxe de 60 cm non

isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente

Kit de fixation de panneaux solaires photovoltaïques en surimposition

sur une toiture inclinéeMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Le système d'installation est

déjà inclus dans les MDEGD PV

(voir documentations), et

aujourd'hui il n'y a pas d'autres

données PV nécessitant ce

produit individuellement

Câble électrique section 95 mm², 3 G cuivre MDEGDCréation de

nouveau cas06/02/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Page 12: Ministère de la Transition écologique et solidaire ... ·  Merci de bien intégrer la mention [Formulaire MDEGD] ...

Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Porte en bois reconstitué MDEGD Mise à jour 23/02/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R744 DES Mise à jour 08/03/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Volets en aluminium MDEGD Mise à jour 12/03/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Luminaire tube fluorescent 24W MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fenêtres et portes fenêtres mixtes Aluminium/PVC MDEGDCréation de

nouveau cas16/03/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Poêle à granulés de 6 à 8 kW MDEGDCréation de

nouveau cas22/03/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéjuin-18

Modules photovoltaïques multicristallin MDEGD Mise à jour 21/03/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Lots forfaitaires - Bureaux -> Bâtiments tertiaires DES Mise à jour 21/03/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Escalier droit en bois massif feuillus avec garde-corps [larg.800-

1000mm]MDEGD Mise à jour 13/04/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Escalier droit en bois massif résineux avec garde-corps [larg.800-

1000mm]MDEGD Mise à jour 13/04/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloison mobile isolée MDEGDCréation de

nouveau cas20/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fenêtre ou porte-fenêtre mixte PVC/Aluminium[Uw = 1,4 W/(m².K)]

double vitrageMDEGD

Création de

nouveau cas19/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par le MDEGD

"Fenêtres et portes fenêtres

mixtes Aluminium/PVC"

Couche drainante PSE MDEGDCréation de

nouveau cas19/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursjuil.-18

Membrane synthétique pour étanchéité de toiture MDEGD Mise à jour 13/04/2018 N/AFormulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéjuil.-18

Carreaux de faïence MDEGDCréation de

nouveau cas11/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

La demande a été faite pour de

la faience au sol, après

verification auprès du

demandeur il s'agit de faience

murale pour laquelle un

MDEGD est déjà existant.

Gaine technique murale d'isolation plâtre et laine de roche MDEGDCréation de

nouveau cas11/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Page 13: Ministère de la Transition écologique et solidaire ... ·  Merci de bien intégrer la mention [Formulaire MDEGD] ...

Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Gaine TPC Polyéthylène diamètre 63 mm MDEGDCréation de

nouveau cas11/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Isolant acoustique sous carrelage en calcaire MDEGDCréation de

nouveau cas11/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Le produit demandé est déjà

couvert par le MDEGD "Sous-

couche acoustique en fibres de

verre [ép 3 mm]"

Cloisonnette en Stratifié HPL compact MDEGDCréation de

nouveau cas09/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéjuil.-18

Boite à ressorts pour dalle anti-vibratile MDEGDCréation de

nouveau cas06/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en briques de terre comprimée ou

extrudée [ép. 30cm]MDEGD Mise à jour 29/03/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

L'impact important du MDEGD

terre crue s'explique par les

opérations de transport

(charge lourde transportée sur

1000 km) et à la présence de

chaux dans les constituants.

Les hypothèses de transport

sont des hypothèses

inhérentes à la méthodologie

de réalisation des MDEGD.

Panneaux de granulés de verre expansés MDEGDCréation de

nouveau cas18/04/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Gaines et fourreaux en PVC [DN=200mm] MDEGD Mise à jour 22/05/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Aquaboard – BA13 (plaque de plâtre renforcé) MDEGDCréation de

nouveau cas17/05/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plafonds suspendus en fibres minérales de type « wet-felt » MDEGDCréation de

nouveau cas17/05/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneau isolant composite en polystyrène (PSE) et laine de bois. MDEGDCréation de

nouveau cas17/05/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéaoût-18

Diffuseur MDEGDCréation de

nouveau cas25/05/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Feuilles à base végétale pour l’étanchéité de toiture MDEGDCréation de

nouveau cas03/05/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Modules photovoltaïques monocristallin MDEGD Mise à jour 31/05/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Tuiles photovoltaïques monocristallin MDEGD Mise à jour 31/05/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Porte de garage manuelle MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Porte de garage motorisée MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Porte coupe-feu MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Cloison vitrée MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

PAC triple service MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Porte palière sur extérieur MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plafond suspendu en métal avec suspente métallique [ép.0,8mm] MDEGDCréation de

nouveau cas31/05/2018 N/A GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Grands éléments de couverture en cuivre et alliages MDEGD Mise à jour 05/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Bardage en bois reconstitué MDEGD Mise à jour 06/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte intérieure en bois (huisserie métallique) MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Gouttières et des descentes d'eau pluviales en Aluminium MDEGDCréation de

nouveau cas07/06/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

clôture pour grillage soudé en rouleaux + poteaux-hauteur 1,2m MDEGDCréation de

nouveau cas07/06/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Element de charpente en acier utilisé comme ossature MDEGDCréation de

nouveau cas07/06/2018 N/A Autre Demande en attente Couvert par configurateur

Couvert par un configurateur

(save)

Sortie de toiture pour conduit de fumée : inox MDEGDCréation de

nouveau cas07/06/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Sortie de toiture pour conduit de fumée : acier MDEGDCréation de

nouveau cas07/06/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fenêtre en bois MDEGD Mise à jour 18/04/2018 N/A Autre Demande rejetée Demande/constat erroné

Le MDEGD bois est basé sur 4

FDES dont une en bois exotique

qui a un impact plus important

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Poutre en bois CLT (MDEGD) MDEGD Mise à jour 10/05/2018 N/A Autre Demande rejetée Demande/constat erroné

Comparaison de 1 m3 de

poutre CLT (soit 450 kg) à des

entrevous en béton sur 1 m²

soit (environ 109 kg ). De plus

la MDEGD poutre CLT est un

cas 1 donc avec un facteur de

100% de pénalisation et de

l’autre côté il s’agit d’une FDES.

Isolants thermiques et acoustiques pour murs (ITI) et cloisons en laine

et fibre de bois [R=5m².K/W]MDEGD Mise à jour 10/05/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte en verre MDEGD Mise à jour 19/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en béton cellulaire épaisseur 25 cm MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en béton cellulaire épaisseur 37,5 cm MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Parquet bois contre-collé MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Revêtement extérieur des façades en mortier d'enduit minéral MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte en bois massif MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Isolants thermiques et acoustiques pour combles en laine de lin

[R=10m².K/W]MDEGD Mise à jour 20/06/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloisonnement en plaque de plâtre [ép. 25mm] MDEGD Mise à jour 27/06/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en briques de terre comprimée ou

extrudée [ép. 30cm]MDEGD Mise à jour 30/05/2018 N/A GT E+C- Demande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

La demande concerne

principalement les hypothèses

de transport utilisées qui sont

pénalisantes pour la terre crue,

mais qui sont des conventions

de la méthodologie de

développement des MDEGD

Cloison mobile isolée MDEGD Mise à jour 30/05/2018 N/A GT E+C- Demande rejetée Autres

le nom du MDEGD qui sera

publié a déjà été modifié en

"Cloison mobile non motorisée

[ép = 120mm]"

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Mise à disposition de chaleur par réseau de chaleur type géothermie DESCréation de

nouveau cas25/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente Autres

En attente d'information de la

DHUP, les valeurs de DES

existantes n'ont pas suivi la

même procédure de calcul que

les MDEGD

Mise à disposition de chaleur par réseau de chaleur de type bouquet

énergétique ou Mise à disposition de chaleur par réseau de chaleur de

la CPCU

DESCréation de

nouveau cas02/07/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande en attente Autres

En attente d'information de la

DHUP, les valeurs de DES

existantes n'ont pas suivi la

même procédure de calcul que

les MDEGD

Gravier pour voirie MDEGD Mise à jour 03/07/2018 N/A Autre Demande rejetée Demande/constat erroné

Gouttières et des descentes d'eau pluviales en PVC MDEGDCréation de

nouveau cas03/07/218 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Bardage en pierre reconstituée MDEGDCréation de

nouveau cas03/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Fenêtres en bois massif MDEGD Mise à jour 05/07/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Réseaux d'évacuation et d'assainissement (eaux pluviales) en zinc

[diam. gouttière 153mm et diam. descente 100m]MDEGD Mise à jour 05/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Dalle sur plot d’épaisseur 5 cm MDEGDCréation de

nouveau cas26/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Rupteur de ponts thermiques pour dalles en béton armé MDEGDCréation de

nouveau cas20/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencésept.-18

Appui de fenêtre en béton MDEGDCréation de

nouveau cas19/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneau acoustique à base de bois MDEGDCréation de

nouveau cas08/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloison alvéolaire MDEGDCréation de

nouveau cas04/06/2018 N/A

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plinthes en pierre reconstituée [haut. 7cm et ép. 1,4cm] MDEGD Mise à jour 11/07/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Parement Photovoltaïque MDEGDCréation de

nouveau cas20/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Voirie et revêtements extérieurs en béton préfabriqué MDEGD Mise à jour 24/07/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Réseaux d'évacuation et d'assainissement en Polyéthylène MDEGD Mise à jour 24/07/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Réseaux d'évacuation et d'assainissement en Polypropylène

[DN=110mm]MDEGD Mise à jour 24/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Bassin de stockage d'eau pluviale en polypropylène MDEGDCréation de

nouveau cas24/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Ossature en acier pour cloisons ou doublages en plaque de platre MDEGDCréation de

nouveau cas25/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

DES Fluide frigorigène R717 (ammoniac) DES Mise à jour 26/07/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Brise soleil en aluminium MDEGDCréation de

nouveau cas27/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

2. Calcul en

cours

Demande hors

formulaire

Réseaux d'évacuation et d'assainissement en Polyéthylène MDEGDCréation de

nouveau cas27/07/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Gravier – tout-venant MDEGDCréation de

nouveau cas01/08/2018 02/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursoct.-18

Isolant en granulat de verre cellulaire [λ=0.093W/m.K], type misapore MDEGDCréation de

nouveau cas01/08/2018 02/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursoct.-18

Radier béton coulé sur terre plein, béton C25/30, armatures. MDEGDCréation de

nouveau cas01/08/2018 02/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéoct.-18

Barrière physico chimique anti termite MDEGDCréation de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Centrale de traitement de l’air double flux pour bâtiment tertiaires et

d’habitation MDEGD

Création de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Des MDEGD sont déjà en

attentes de PEP collectifs en

cours de réalisation pour des

centrales doubles flux avec

différents débits

Centrale de traitement de l’air simple flux pour bâtiment tertiaires et

d’habitation MDEGD

Création de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

En attente de la publication de

PEP collectifs pour établir le

MDEGD

Compteur d’eau MDEGDCréation de

nouveau cas07/04/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencénov.-18

Enduit en terre argileuse pour revêtement intérieur ep.4 mm MDEGDCréation de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencénov.-18

Enduit en terre et chaux pour revêtement extérieur ep.5 mm MDEGDCréation de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

MDEGD en cours de réalisation

sur les enduits à la chaux

Mur en ossature en bois d’une largeur de 145 mm et un entraxe de 60

cmMDEGD

Création de

nouveau cas19/07/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Pouzzolane pour fondation et soubassement MDEGDCréation de

nouveau cas19/04/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Regard en PVC PE diamètre intérieur 1000 mm MDEGDCréation de

nouveau cas07/04/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

1. Note de

cadragenov.-18

Réseaux d’évacuation et d’assainissement (eaux pluviales) en

aluminium (gouttière ***mm et descente ***mMDEGD

Création de

nouveau cas07/04/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par le MDEGD

"Réseaux d'évacuation d'eaux

pluviales en limite de bâtiment

en aluminium [diam. gouttière

153mm et diam. descente

100m]"

Siphon de sol de dimension ** mm x **mm MDEGDCréation de

nouveau cas07/04/2018 03/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencénov.-18

Sèche serviette statique (robinetterie incluse) [P=1kW] MDEGD Mise à jour 24/07/2018 24/07/2018 Autre Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Page 18: Ministère de la Transition écologique et solidaire ... ·  Merci de bien intégrer la mention [Formulaire MDEGD] ...

Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

DES Fluide frigorigène R290 DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R32 DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R407c DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R410a DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R134a DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R1234yf DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

DES Fluide frigorigène R1234ze ou zd DES Mise à jour 08/08/2018 N/A Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plancher technique surélevé non revêtu MDEGD Mise à jour 08/08/2018 08/08/2018Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Appuie de baie en béton préfabriqué MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Couvert par MDEGD "Appui de

fenêtre en béton [profondeur :

350 mm]"

Dalle préfabriquée en béton pour balcons MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande en attente Couvert par configurateur

Crosse pour sortie de câble en toiture MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Plancher mixte bois béton de 20cm d’épaisseur MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencénov.-18

Système d’arrosage MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencénov.-18

Bardage en matériau composite MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Graves non traités pour voirie et aménagements extérieurs MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

Un MDEGD est en cours de

réalisation suite à une

demande similaire pour du

gravier tout-venant

Murs en béton préfabriqué (prémurs) MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Seuil de porte en béton préfabriqué MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Page 19: Ministère de la Transition écologique et solidaire ... ·  Merci de bien intégrer la mention [Formulaire MDEGD] ...

Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Solins et bande de rives en zinc MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Solins et bande de rives en aluminium MDEGDCréation de

nouveau cas10/08/2018 14/08/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Isolant thermique et acoustique en fibres de polyester recyclées MDEGDCréation de

nouveau cas21/08/2018 22/08/2018

Formulaire

reçuDemande en attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Deux FDES sont en cours de

réalisation.

Colonnes à Module Controlé (CMC) MDEGDCréation de

nouveau cas21/08/2018 22/08/2018

Formulaire

reçuDemande en attente Autres

En attente de vérification si

couvert par le configurateur

Betie

Cloisonnement en plaque de plâtre [ép. 13mm] MDEGDCréation de

nouveau cas29/08/2018 29/08/2018 Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Système d’étanchéité liquide sous carrelage MDEGDCréation de

nouveau cas31/08/2018 03/09/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Calorifuge en coquille de laine de roche MDEGDCréation de

nouveau cas31/08/2018 03/09/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursnov.-18

Bouche d'extraction MDEGD Mise à jour 07/09/2018 07/09/2018 Autre Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Gravier pour voirie MDEGD Mise à jour 11/09/2018 12/09/2018Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

La donnée est élevée du fait

des hypothèses par défaut de

la méthodologie E+C- sur les

scénarios de transport

Isolants thermiques et acoustiques pour murs (ITI) et cloisons en laine

et fibre de bois [R=5m².K/W]MDEGD Mise à jour 13/09/2018 13/09/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Intégré dans données

spécifiques ou MDEGD

La demande a déjà été traitée

précédemment dans une autre

demande

Isolants thermiques et acoustiques pour murs (ITI) et cloisons en laine

de bois/laine de verre [R=5m².K/W]MDEGD

Création de

nouveau cas19/09/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Bardage en bois massif MDEGD Mise à jour 26/09/2018 N/A Autre Demande acceptée1. Note de

cadrage

Demande hors

formulaire

Cloisonnement alvéolaire [ép : 50mm] MDEGD Mise à jour 28/09/2018 28/09/2018 Autre Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Elément porteur horizontal en CLT MDEGD Mise à jour 09/10/2018 N/A Autre Demande acceptée1. Note de

cadrage

Demande hors

formulaire

Elément porteur vertical en CLT MDEGD Mise à jour 09/10/2018 N/A Autre Demande acceptée1. Note de

cadrage

Demande hors

formulaire

Planchers mixte en acier/béton MDEGD Mise à jour 16/10/2018 N/A Autre Demande acceptée0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Isolant thermique et acoustique pour toitures terrasses en polystyrène

extrudéMDEGD Mise à jour 17/10/2018 N/A Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Isolants thermiques et acoustiques pour murs (ITI) et cloisons en laine

de mouton [R=5m².K/W]MDEGD Mise à jour 17/10/2018 18/10/2018 Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Isolants thermiques et acoustiques pour combles en laine de mouton

[R=10 m².K/W]MDEGD Mise à jour 17/10/2018 18/10/2018 Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Isolants thermiques et acoustiques en vrac en laine de mouton

[R=10m².K/W]MDEGD Mise à jour 17/10/2018 18/10/2018 Autre Demande acceptée

0. Non

commencé

Demande hors

formulaire

Micropieux en béton armé MDEGDCréation de

nouveau cas05/11/2018 05/11/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-19

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Date de

réception de

la demande

Formalisati

on de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Explicitation/conclusion de

l'instruction

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif

de mise à disposition

sur INIES

Pieux Forés à la tarière creuse, en béton armé MDEGDCréation de

nouveau cas05/11/2018 05/11/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-19