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Droits d’utilisation des produits Microsoft

Français (Canada)

Avril 2009

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Introduction

Ces droits d’utilisation des produits : Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence. Chaque

modèle comprend un ensemble de conditions de licence de base. Indiquent les produits appartenant à chaque modèle d’octroi de licence.

Conditions de licence universelles. Les conditions universelles de licence qui suivent la Table des matières s’appliquent à tous les produits.

Modèles d’octroi de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent neuf sections ; une pour chaque modèle de licence. Ces volets sont :

Applications bureautiques Systèmes d’exploitation bureautique Outils de développement Services en ligne Serveurs – Systèmes d’exploitation Serveurs – Serveurs de gestion Serveurs – Serveur/Licence d’accès client Serveurs – Par processeur Serveurs – Serveurs spéciaux

Les produits appartenant à chaque modèle sont énumérés dans la table des matières et dans l’introduction de chaque section. Chaque section expose les conditions de licence générales du modèle d’octroi de licence et décrit ensuite toute condition de licence particulière qui s’applique à des produits classés sous ce modèle d’octroi de licence.

Avantages de l’Assurance-logiciels. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui s’appliquent aux avantages de l’Assurance-logiciels. La liste des produits décrit ces avantages.

Services Internet. L’Annexe 2 contient des avertissements concernant les services Internet fournis avec les produits.

Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de produits. La liste des produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications, systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

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Conditions de licence d’un produit. Pour connaître les conditions de licence d’un produit, déterminez d’abord le modèle d’octroi de licence qui lui est associé (voir la table des matières). Les conditions de licence qui régissent votre utilisation du produit sont :

les conditions universelles de licence ; les conditions générales de licence pour ce modèle de licence ; toute condition de licence particulière à un produit (incluses à la fin de la

section sur le modèle d’octroi de licence).

Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles à l’échelle mondiale. Les présents droits d’utilisation des produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles à l’échelle mondiale. Si les conditions de licence des produits ne figurent plus dans les présents droits d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour trouver la dernière version des droits d’utilisation des produits dans laquelle figure un produit, consultez la liste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous trouverez également des documents archivés sur les droits d’utilisation des produits à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez pas de la version appropriée, contactez votre directeur de compte ou votre revendeur.

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Clarifications des droits d’utilisation des produits et

Synthèse des modifications apportées

Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences d’utilisation de produits Microsoft. Vous pouvez vous y référer relativement à l’utilisation d’un produit actuel ou encore consulter toute mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquaient à l’utilisation de ce produit. Nous avons indiqué ci-dessous les ajouts, les suppressions et les autres changements dont ont fait l’objet les droits d’utilisation des produits. Des éclaircissements sont également fournis pour répondre aux questions des clients. Ces éclaircissements reflètent les politiques existantes de Microsoft relatives aux licences.

Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme référence) :

Applications bureautiques Droits de location pour Office 2007, édition Standard Droits de location pour Publisher 2007

Systèmes d’exploitation bureautique Droits de location pour Windows Vista Professionnel

Serveurs – Serveur/Licence d’accès client Forefront Identity Manager 2009

Serveurs – Par processeur BizTalk Adapter Pack 2.0 BizTalk Server 2009, éditions Standard et Entreprise Commerce Server 2009, éditions Standard et Enterprise

Serveurs – Serveurs spéciaux Forefront Identity Manager 2009, édition Windows Live

Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour : BizTalk Adapter Pack 1.0 BizTalk Server 2006 R2, éditions Standard et Enterprise Commerce Server 2007, éditions Standard et Enterprise Identity Lifecycle Manager 2007, édition Windows Live Money 2007, édition Deluxe Office Forms Server 2007 Office Forms Server 2007 pour sites Internet Office PerformancePoint Server 2007 Office SharePoint Designer 2007

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Clarifications et autres changements : Applications bureautiques

Nous avons mis à jour les droits d’utilisation pour ajouter les droits de location d’Office 2007, édition Standard, et de Publisher 2007. Ces droits constituent une licence additionnelle permettant aux clients de louer les logiciels admissibles afin de les utiliser sur un dispositif désigné.

Systèmes d’exploitation bureautique Nous avons mis à jour les droits d’utilisation pour ajouter à ceux-ci les droits de location de Windows Vista Professionnel. Ces droits constituent une licence additionnelle permettant aux clients de louer les logiciels admissibles afin de les utiliser sur un dispositif désigné.

Mobilité des licences pour les fermes de serveurs Dans la version de janvier 2009 des droits d’utilisation des produits, nous avons ajouté des droits d’utilisation alternatifs à certains produits serveurs et services en ligne, lorsqu’ils sont utilisés dans une ferme de serveurs. Ces droits d’utilisation permettent la mobilité des licences entre les serveurs d’une même ferme. Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence à l’égard des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation des produits octroyés tant sous une nouvelle licence que sous une licence existante pour les versions des produits identifiés. Pour en savoir davantage au sujet de ces droits, consultez les sections relatives aux serveurs et aux services en ligne des droits d’utilisation de ces produits, ainsi que le document Application Server License Mobility Brief à : http://download.microsoft.com/download/6/9/5/695BA00D-C790-4C90-813A-F10539D97991/Application_Server_License_Mobility_VL_Brief_Nov_2008.docx.

Serveurs – Systèmes d’exploitation Nous avons modifié le modèle des systèmes d’exploitation de serveur de façon à ce que ces derniers n’aient plus besoin de licences d’accès client pour exécuter l’instance du logiciel serveur dans l’environnement d’exploitation matériel à la seule fin d’exploiter le logiciel de virtualisation du matériel, de fournir des services de virtualisation du matériel ou d’exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans les environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé en licence.Nous avons mis à jour le modèle des systèmes d’exploitation de serveur afin de permettre aux clients détenant des licences pour Windows EBS 2008, édition Premium, ou Windows SBS 2008, édition Premium, d’exécuter les instances des versions antérieures de ces produits.

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Services en ligne Microsoft Nous avons mis à jour le modèle des services en ligne Microsoft pour offrir pendant une durée de 12 mois les conditions de licence en vigueur au moment où vous avez initialement obtenu votre droit d’utiliser un service en ligne donné, à moins que Microsoft ne soit tenue par la loi de changer ces conditions de licence. Nous avons également mis à jour le modèle des services en ligne Microsoft pour permettre de distinguer le moment où Microsoft peut suspendre le service en ligne ou y mettre fin. En outre, nous avons clarifié les circonstances dans lesquelles Microsoft pourrait utiliser les données d’abonné du client, et également clarifié les obligations du client et de Microsoft relatives aux données d’abonné.

Licences d’accès client Nous avons mis à jour le texte relatif aux serveurs Microsoft (systèmes d’exploitation, licence d’accès au serveur et licence d’accès client ainsi que serveurs de gestion) afin d’indiquer que les licences d’accès client permettent d’accéder aux serveurs concédés sous licence par le client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client), mais non aux serveurs concédés sous licence par toute autre entité.

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Modèles de concession de licence Microsoft

Vue d’ensembleCes droits d’utilisation des produits comportent une clause pour chacun des neuf modèles de concession de licence. Ces sections décrivent en détail les droits d’utilisation et les restrictions associés à chaque modèle ainsi que les exceptions spécifiques à chaque produit. Cette clause a pour but de donner une brève explication de chacun des modèles.

1) Applications bureautiques – licence par dispositifVous devez acquérir une licence pour chaque dispositif avec lequel ou depuis lequel vous accédez au logiciel ou l’utilisez (localement ou à distance par l’intermédiaire d’un réseau). Vous êtes autorisé à installer un nombre illimité de copies ainsi que toute version antérieure sur le dispositif ou sur un dispositif de réseau vous permettant une telle utilisation. Vous pouvez installer ces copies sur le système d’exploitation de l’ordinateur principal ou sur un système matériel virtuel.

Figure 1Vous êtes autorisé à installer plus d’une copie sur le dispositif sous licence.

Vous pouvez avoir accès à des copies du logiciel installé sur un dispositif de réseau uniquement depuis un dispositif ayant une licence pour ledit logiciel.

Figure 2Le dispositif que vous utilisez pour accéder au logiciel à distance doit être sous licence pour la même édition ou pour une édition ultérieure, mais pas pour une édition antérieure.

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2) Systèmes d’exploitation de bureau – licence par copie par dispositifVous devez acquérir une licence pour chaque dispositif avec lequel ou depuis lequel vous accédez au logiciel ou l’utilisez (localement et à distance). Vous êtes autorisé à installer une copie sur le dispositif. Vous pouvez installer cette copie sur le système d’exploitation de l’ordinateur principal ou sur un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Dans le cadre d’un contrat d’acquisition de licences en quantité, la licence de système d’exploitation de bureau est une « licence de mise à niveau ». Vous ne pouvez faire l’acquisition de licences de mise à niveau que pour les dispositifs pour lesquels vous êtes déjà titulaire d’une licence de « système d’exploitation admissible ». Une liste des « systèmes d’exploitation admissibles » autorisés à recevoir une licence de mise à niveau est incluse dans la liste des produits que vous pouvez consulter à http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PL.aspx . Si vous faites l’acquisition d’une « Assurance-logiciels », vous avez le droit d’utiliser « Windows Vista, édition Entreprise » sur le dispositif au lieu de Windows Vista Professionnel. Cela vous permet également d’exécuter jusqu’à quatre copies supplémentaires ou instances sur le dispositif.

Figure 3Un dispositif sous licence pour Windows Vista Entreprise peut exécuter Vista Entreprise dans l’environnement de système d’exploitation physique ainsi qu’un assortiment d’éditions et de versions Windows exécutables dans quatre environnements de système d’exploitation virtuels, tous réunis sur le même dispositif physique.

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3) Outils de développement – licence par utilisateurVous devez acquérir une licence pour chaque utilisateur autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser. Vous êtes autorisé à installer un nombre illimité de copies sur un nombre illimité de dispositifs pour l’accès et l’utilisation par un utilisateur dans le but de concevoir, développer, tester et faire la démonstration de programmes. Seuls les utilisateurs titulaires de licences sont autorisés à accéder au logiciel.

4) Services en ligne – Licence d’abonnement utilisateur ou dispositif, licence d’abonnement à un service ou licence d’abonnement pour les modules complémentaires

Les services en ligne sont disponibles par abonnement et procurent l’accès au logiciel et aux services. La concession de licence en vertu de ce modèle correspond à l’une ou plusieurs des descriptions suivantes :

Licence d’abonnement utilisateur ou dispositif Pour les offres qui le requièrent, des licences d’abonnement utilisateur ou des licences d’abonnement dispositif doivent être délivrées à chaque utilisateur ou dispositif accédant au service en ligne.

Licence d’abonnement à un service Pour les offres qui le requièrent, cette licence s’applique à l’utilisation du service en ligne par toute l’organisation. Il est possible que des licences d’abonnement utilisateur, des licences d’abonnement dispositif ou des licences d’abonnement pour les modules complémentaires soient également requises, selon l’offre de service.

Licence d’abonnement aux modules complémentaires Cette licence est parfois utilisée en remplacement ou en supplément de la licence d’abonnement utilisateur, de la licence d’abonnement dispositif et de la licence d’abonnement à un service. Ses objectifs varient. Par exemple, elle peut s’appliquer à un nombre précis d’unités consommées telles que des gigaoctets de stockage, ou encore à un serveur unique auquel accèdent des utilisateurs externes. Les licences d’abonnement aux modules complémentaires ne sont pas toujours requises.

5) Serveurs – Systèmes d’exploitation – licence serveur + licence d’accès client + connecteur externe facultatif

Pour la plupart des produits, vous devez assigner une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur que vous exécutez sur ce serveur. Vous pouvez exécuter cette instance dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel, sur ce serveur. Par dérogation au modèle de licence, certains produits procurent des droits d’utilisation plus étendus. Par exemple, une licence Windows Server 2008 Entreprise permet d’exécuter une instance simultanément dans un maximum de quatre environnements de système d’exploitation virtuel sur le serveur sous licence. Dans le cas de certains produits tels que Windows Server 2008 Datacenter, vous pouvez exécuter simultanément un nombre illimité d’instances uniquement si vous concédez une licence à chacun des processeurs physiques du serveur sous licence.

Figure 4Nombre d’instances autorisées pour chaque licence de système d’exploitation

Système d’exploitation Nombre d’instances autorisées dans des environnements de système d’exploitation physique et virtuel sur un serveur unique

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Windows Server 2008, édition Standard

1* + 1

Windows Server 2008, édition Enterprise

1* + 4

Windows Server 2008 Datacenter IllimitéWindows Server 2008 pour Small Business, édition Standard

1* ou 1

Windows Server 2003 pour Small Business

1* ou 1

*Si vous exécutez simultanément le nombre maximal d’instances autorisées, vous n’êtes autorisé à exécuter l’instance du logiciel serveur dans l’environnement d’exploitation matériel qu’à la seule fin d’exploiter le logiciel de virtualisation du matériel, de fournir des services de virtualisation du matériel et de gérer et de desservir les environnements d’exploitation du serveur sous licence.

Sauf disposition contraire dans les droits d’utilisation de ce produit, tout produit de système d’exploitation de serveur requiert une licence d’accès client pour chaque utilisateur ou dispositif ayant accès au logiciel serveur. Il existe deux types de licences d’accès client : La licence d’accès client par dispositif et la licence d’accès client par utilisateur. Vous pouvez opter pour l’un de ces deux modes de licence, mais votre choix doit être fait au moment de l’acquisition de la licence ou du renouvellement de l’Assurance-logiciels.

Licence d’accès client par dispositif Concède une licence à un dispositif autorisant tout utilisateur à l’utiliser pour accéder aux instances du logiciel serveur.

Licence d’accès client par utilisateur Concède une licence à un utilisateur l’autorisant à utiliser tout dispositif pour accéder aux instances du logiciel serveur.

Les licences d’accès client sont spécifiques à une version. Vous devez détenir une licence pour la même version que celle du logiciel serveur auquel vous accédez ou pour une version ultérieure. Les licences d’accès client d’un client permettent d’accéder aux serveurs concédés sous licence par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles n’autorisent pas l’accès aux serveurs concédés sous licence par une autre entité.

Figure 5Attribution de licence d’accès client par utilisateur ou par dispositif

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Vous pouvez déployer des architectures de réseau utilisant du matériel ou des logiciels pour réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs ayant directement accès au logiciel sur un serveur. Cette opération est appelée multiplexage ou regroupement (concentration). Cependant, cela ne réduit pas le nombre de licences d’accès client requises pour accéder au logiciel serveur ou pour l’utiliser. Une licence d’accès client est requise pour chaque dispositif ou utilisateur connecté à l’extrémité frontale du logiciel ou du matériel de multiplexage ou de regroupement.

Figure 6Multiplexage : Les utilisateurs et les dispositifs peuvent accéder indirectement au logiciel Windows ou de serveur SQL tel qu’illustré ci-dessous. L’accès indirect au logiciel serveur ne vous libère pas de l’obligation d’acquérir une licence d’accès client.

Une licence de connecteur externe constitue une alternative à la licence d’accès client pour chaque serveur auquel des utilisateurs externes auront accès. Les utilisateurs externes sont des utilisateurs ne figurant pas au nombre des employés ou des entrepreneurs œuvrant sur les lieux. Une licence de connecteur externe concédée à un serveur confère une autorisation d’accès à un nombre illimité d’utilisateurs externes, pourvu que ledit accès soit utilisé au bénéfice du licencié et non à celui de l’utilisateur externe. Chaque serveur physique auquel les utilisateurs externes ont accès ne requiert qu’une licence de connecteur externe, quel que soit le nombre d’instances en cours d’exécution. Les droits d’exécution des instances du logiciel serveur sont concédés sous licence séparément ; le connecteur externe, tout comme la licence d’accès client, n’autorise que l’accès. Les licences de connecteur externe, tout comme les licences d’accès client, sont concédées suivant des versions et des fonctionnalités spécifiques. Vous devez détenir une licence pour la même version que celle du logiciel serveur auquel vous accédez ou pour une version ultérieure. Le choix que vous ferez entre des licences d’accès client ou une licence de connecteur externe pour les utilisateurs externes est principalement d’ordre financier.

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6) Serveurs – Serveurs de gestion – licence serveur + licence de gestionVous devez assigner une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur de gestion que vous exécutez sur ce serveur. Vous pouvez exécuter cette instance dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel, sur ce serveur.Sauf disposition contraire dans les droits d’utilisation de ce produit, tous les produits Serveurs de gestion requièrent des licences de gestion pour chaque dispositif géré par le logiciel serveur. Il existe deux catégories de licences de gestion : une pour les serveurs et une pour les non-serveurs.A. Licences requises pour les serveurs gérés

Pour chaque environnement de système d’exploitation (ESE) de serveur sur un dispositif que vous désirez gérer, vous aurez besoin d’une licence de gestion de serveur. Si vous avez plus d’un ESE, vous aurez besoin d’un nombre équivalent de licences de gestion de serveur pour ce dispositif. Une licence unique « System Center Server Management Suite Entreprise » peut être utilisée pour gérer un nombre illimité de ESE sur un serveur. Les licences de gestion de serveur autorisent également la gestion des ESE non-serveurs.

B. Licences requises pour les non-serveurs Pour chaque ESE non-serveur sur un dispositif que vous désirez gérer, vous aurez besoin d’une licence de gestion de client. Il existe deux types de licences de gestion de client : les licences de gestion ESE et les licences de gestion utilisateur. Licences de gestion ESE

Tout comme les licences de gestion de serveur, pour lesquelles le nombre de licences de gestion requis correspond au nombre de ESE, vous aurez besoin d’une licence de gestion de client ESE pour chaque ESE non-serveur que vous désirez gérer sur un dispositif. Vos licences de gestion de clients ESE autorisent vos instances de logiciel serveur à gérer un nombre équivalent de ESE non-serveurs utilisés par tout utilisateur d’un dispositif.

Licences de gestion utilisateur Vous pouvez également opter pour les licences de gestion de client utilisateur. Ces licences de gestion autorisent la gestion de tout ESE non-serveur utilisé par chaque utilisateur auquel une licence de gestion de client a été attribuée. S’il y a plus d’un de vos utilisateurs qui utilisent un ESE et que vous ne détenez pas de licence ESE, vous devez attribuer une licence client à chacun des utilisateurs.

Les licences d’accès client de base et licences d’accès client Suite Entreprise autorisent également la gestion d’un nombre illimité de ESE non-serveurs sur un dispositif sous licence unique (par dispositif). Les licences d’accès client d’un client permettent d’accéder aux serveurs concédés sous licence par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles n’autorisent pas l’accès aux serveurs concédés sous licence par une autre entité.

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Figure 7Chaque ESE sur un dispositif requiert une licence de gestion pour pouvoir être géré par un produit Serveur de gestion. Dans le cas des ESE serveurs, il est également possible d’acquérir une licence de gestion Server Management Suite Entreprise, qui permet la gestion d’un nombre illimité de ESE sur un dispositif. Dans le cas des ESE non-serveurs, il est aussi possible de concéder une licence de gestion par utilisateur, ou d’attribuer une licence d’accès client de base ou une licence d’accès client Suite Entreprise.

7) Serveurs – Serveur/licence d’accès client – licence serveur + licence d’accès client + connecteur externe facultatif

Pour la plupart des produits serveur/licence d’accès client de Microsoft, vous devez assigner une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur que vous exécutez sur ce serveur. Vous pouvez exécuter cette instance dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel, sur ce serveur. Par dérogation au modèle de licence, certains produits procurent des droits d’utilisation plus étendus. Par exemple, une licence SQL Server Entreprise vous autorise à exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation matériel et dans un nombre illimité d’environnements virtuels dans le serveur sous licence.

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Sauf disposition contraire dans les droits d’utilisation de ce produit, tout produit de serveur/licence d’accès client requiert une licence d’accès client pour chaque utilisateur ou dispositif ayant accès au logiciel serveur. Il existe deux types de licences d’accès client : La licence d’accès client par dispositif et la licence d’accès client par utilisateur. Vous pouvez opter pour l’un de ces deux modes de licence, mais votre choix doit être fait au moment de l’acquisition de la licence ou du renouvellement de l’Assurance-logiciels.

Licence d’accès client par dispositif Concède une licence à un dispositif autorisant tout utilisateur à l’utiliser pour accéder aux instances du logiciel serveur sur des serveurs sous licence.

Licence d’accès client par utilisateur Concède une licence à un utilisateur l’autorisant à utiliser tout dispositif pour accéder aux instances du logiciel serveur sur des serveurs sous licence.

Les licences d’accès client sont concédées suivant des versions et des fonctionnalités spécifiques. Vous devez détenir une licence pour la même version que celle du logiciel serveur auquel vous accédez ou pour une version ultérieure. Les licences d’accès client d’un client permettent d’accéder aux serveurs concédés sous licence par ce client ou ses affiliés (tel que défini dans le contrat de licence du client). Elles n’autorisent pas l’accès aux serveurs concédés sous licence par une autre entité.Vous pouvez déployer des architectures de réseau utilisant du matériel ou des logiciels pour réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs ayant directement accès au logiciel sur un serveur. Cette opération est appelée multiplexage ou regroupement (concentration). Elle ne réduit pas le nombre de licences d’accès client requises pour accéder au logiciel serveur ou pour l’utiliser. Une licence d’accès client est requise pour chaque dispositif ou utilisateur connecté à l’extrémité frontale du logiciel ou du matériel de multiplexage ou de regroupement.

Figure 8Attribution de licence d’accès client par utilisateur ou par dispositif

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Une licence de connecteur externe constitue une alternative à la licence d’accès client pour chaque serveur auquel des utilisateurs externes auront accès. Les utilisateurs externes sont des utilisateurs ne figurant pas au nombre des employés ou des entrepreneurs œuvrant sur les lieux. Une licence de connecteur externe concédée à un serveur confère une autorisation d’accès à un nombre illimité d’utilisateurs externes, pourvu que ledit accès soit utilisé au bénéfice du licencié et non à celui de l’utilisateur externe. Chaque serveur physique auquel les utilisateurs externes ont accès ne requiert qu’une licence de connecteur externe, quel que soit le nombre d’instances en cours d’exécution. Les droits d’exécution des instances du logiciel serveur sont concédés sous licence séparément ; le connecteur externe, tout comme la licence d’accès client, n’autorise que l’accès. Les licences de connecteur externe, tout comme les licences d’accès client, sont concédées suivant des versions et des fonctionnalités spécifiques. Vous devez détenir une licence pour la même version que celle du logiciel serveur auquel vous accédez ou pour une version ultérieure. Le choix que vous ferez entre des licences d’accès client ou une licence de connecteur externe est principalement d’ordre financier.

8) Serveurs – Par processeur – licence par processeurVous devez assigner une licence à un serveur pour chaque processeur utilisé par le logiciel, sur ce serveur. Dans le cas d’un logiciel exécuté dans des environnements de système d’exploitation physique, vous devez acquérir une licence pour chaque processeur physique. Dans le cas d’un logiciel exécuté dans des environnements de système d’exploitation virtuel, seuls les processeurs virtuels utilisés par le logiciel doivent être sous licence. Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client ni de licences de connecteur externe, car la concession de licence par processeur autorise un nombre illimité d’utilisateurs à accéder au logiciel depuis un nombre illimité de dispositifs. Vous êtes autorisé à exécuter un nombre illimité d’instances dans les environnements de système d’exploitation physique ou virtuel sous licences.

Figure 9Par processeur – Environnement de système d’exploitation physique

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Figure 10Par processeur – Environnements de système d’exploitation virtuel

9) Serveurs – Serveurs spécialisés – licence serveurVous devez assigner une licence à un serveur pour chaque instance du logiciel serveur que vous exécutez sur ce serveur. Vous pouvez exécuter cette instance dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel, sur ce serveur. Par dérogation, certains produits procurent des droits d’utilisation plus étendus.

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Comment utiliser les droits d’utilisation des produits Microsoft

Utilisez la Table des matières pour repérer le modèle de licence approprié.

Lisez les « Conditions universelles de licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les produits.

Lisez la section « A. Conditions générales de licence » pour le modèle sélectionné. Ces conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.

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Modèles de licence

Produits

A. Conditions de licence générales.

Recherchez les I (I) indiquant des

avertissements concernant les services Internet dans

l’Annexe 2Recherchez les LM (LM) indiquant les droits de mobilité des licences

Recherchez les astérisques (*) qui

indiquent les exceptions et autres conditions à la

section B.

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D’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un astérisque (*). Elles sont répertoriées dans la section « B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques ».

Des avis concernant les services Internet s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un (I). Ils sont répertoriés dans l’Annexe 2 : Services fournis par Internet.

Les produits comportant un (LM) apposé à leur nom permettent la mobilité de licence. Consultez la section « C. Mobilité des licences dans les fermes de serveurs ».

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Table des matières

Conditions de licence universelles 23

29

1. AutoRoute 20072. Encarta Premium

20093. MapPoint 2009

Fleet Edition4. MapPoint 2009

Standard Edition5. Microsoft Entourage

2008 pour Mac6. Microsoft ESP7. Microsoft Excel 2008

pour Mac8. Microsoft Math 3.09. Microsoft Office

Mac 200810. Microsoft Powerpoint

2008 pour Mac11. Microsoft Études

avec Encarta Premium 2009

12. Microsoft Word 2008 pour Mac

13. Office Access 2007

14. Office Communicator 2007 R2

15. Office Édition Entreprise 2007

16. Office Excel 200717. Office Groove 200718. Office InfoPath 200719. Office

InterConnect 200720. Office Mobile 6.121. Office Multi

Language Pack 200722. Office OneNote 200723. Office Outlook 200724. Office Outlook 2007

avec Business Contact Manager

25. Office PowerPoint 2007

26. Office 2007, édition Professional Plus

27. Office Project 2007, éditions

Professionnel et Standard

28. Office Publisher 200729. Office Small

Business 2007 30. Office, édition

Standard 200731. Office Visio 2007,

éditions Professionnelle et Standard

32. Office Word 200733. ProClarity Desktop

Professionnel 6.334. Droits de location

pour Office 2007, édition Standard*, I

35. Droits de location pour Publisher 2007*, I

36. Streets and Trips 2009

37. Works 9.0

ystèmes d’exploitation de bureau Microsoft 341.2. Windows Vista Professionnel3. Module de lecture de DVD pour

Windows Vista

4. Droits de location pour Windows Vista Professionnel

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 42

1. Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services

2. Windows Essential Business Server 2008, Éditions Standard et Premium

3. Windows Server 2008 Standard, Entreprise et Datacenter

4. Windows Server 2008 Standard sans Hyper-V, Entreprise sans Hyper-V et Datacenter sans Hyper-V

5. Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium

6. Windows Server 2008 pour les solutions Windows Essential Server

7. Windows Server 2008 pour les solutions Windows Essential Server sans Hyper-V

8. Windows Small Business Server 2008, éditions Standard et Premium

Page 20: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Table des matières

1. Customer Care Framework 20092. Duet for Microsoft Office and SAP

1.53. Serveurs Dynamics CRM 4.0

Professionnel et Entreprise4. Exchange Server 2007, Éditions

Standard et Entreprise5. Forefront Identity Manager 20096. Office Communications

Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise

7. Office Project Portfolio Server

8. Office Project Server 20079. Office SharePoint Server 2007

10. SQL Server 2008 (autorisé en vertu d’une licence en mode serveur par licence d’accès client), éditions Entreprise, Small Business, Standard et Workgroup

11. System Center Mobile Device Manager 2008

12. System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL Server 2005

13. Visual Studio Team Foundation Server 2008 avec la technologie SQL Server 2005

14. Whale Intelligent Application Gateway 2007

Serveurs Microsoft – Par processeur 75

1. BizTalk Adapter Pack 2.02. BizTalk Server 2009, éditions

Standard et Entreprise3. Commerce Server 2009, éditions

Standard et Entreprise4. Forefront Threat Management

Gateway, édition Medium Business et abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

5. Internet Security and Acceleration Server 2006 Éditions Standard et Entreprise

6. SQL Server 2008 (autorisé en vertu d’une licence en mode par processeur), éditions Entreprise, Standard, Workgroup et Web

7. Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent

Outils de développement Microsoft 82

1. BizTalk Server 2006 R2, édition Developer

2. CCR DSS Toolkit 2008, édition Standard

3. Expression Blend 24. Expression Design 25. Expression Encoder 26. Expression Media 27. Expression Studio 28. Expression Studio Professional

Subscription9. Expression Web 210. Microsoft ESP SDK

11. Systèmes d’exploitation MSDN Éditions Professionnel, Entreprise, Universal et Premium

12. Robotics Developer Studio 2008, édition Standard

13. SQL Server 2008, édition Developer 14. TechNet Plus Direct15. TechNet Plus Single User16. Visual FoxPro 9.017. Visual SourceSafe 200518. Visual Studio 2008, édition

Professionnel 19. Visual Studio Team System, édition

Development 2008

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 20 de 154

erveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client 61

Page 21: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Table des matières

20. Visual Studio Team System, édition Test 2008

21. Visual Studio Team System, édition Architecture 2008

22. Visual Studio Team System, édition Database 2008

23. Visual Studio Team System, édition Suite 2008

1. System Center Configuration Manager 2007 R2

2. System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005

3. System Center Data Protection Manager 2007

4. System Center Essentials 2007

5. System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005

6. System Center Operations Manager 2007

7. System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005

8. System Center Virtual Machine Manager 2008

1. Serveur Dynamics CRM 4.0 Workgroup

2. Ensemble HPC 2008 3. Forefront Identity Manager 2009,

édition Windows Live4. Microsoft Services pour

Netware 5.035. Office Groove Server 20076. Office SharePoint Server 2007 pour

sites Internet7. Search Server 20088. System Center Reporting

Manager 2006

9. System Center Virtual Machine Manager 2008, Édition Workgroup

10. Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Entreprise

11. Windows HPC Server 200812. Windows Server 2008, édition HPC13. Windows Server 2008. édition HPC

sans Hyper-VTM 14. Windows Web Server 2008

1. Antigen pour la messagerie instantanée

2. Exchange Online Deskless, éditions Worker et Standard

3. Forefront Client Security4. Forefront Client Security avec

technologie SQL Server 2005 5. Forefront Security pour Exchange

Server6. Forefront Security pour connecteur

externe Exchange Server7. Forefront Security pour Sharepoint8. Forefront Security pour SharePoint

pour les sites Internet9. Forefront Server Security

Management Console10. Microsoft Exchange Hosted Archive

11. Microsoft Exchange Hosted Continuity

12. Microsoft Exchange Hosted Encryption

13. Microsoft Exchange Hosted Filtering

14. Microsoft Learning Solutions eLearning Library

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 21 de 154

erveurs Microsoft – Serveurs de gestion 88

erveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 103

ervices en ligne Microsoft 111

Page 22: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Table des matières

15. Microsoft Learning Solutions eReference Library

16. Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

17. Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services

18. MSN Encarta, éditions Premium et Études

19. Office Groove Enterprise Services 20. Office Live Communications Server

Public Instant Messaging Connectivity

21. Office Live Meeting, éditions Standard et Professionnel

22. Office SharePoint Online Deskless, éditions Worker et Standard

23. Tellme, éditions Basic, Standard et Premium

24. Virtual Earth, éditions Standard et Professionnel

25. Abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels 136

1. Droits de récupération à froid en cas de sinistre

2. Environnement de préinstallation Windows

3. Apprentissage en ligne 4. Support de l’abonnement TechNet

Plus5. Licences de mise à niveau

supérieure6. MSDN7. Services d’assistance technique

inclus dans l’Assurance-logiciels

8. Windows Fundamental pour Legacy PCs

9. Windows Vista Éditions Entreprise et Ultimate

10. Droit de redémarrage de Windows Vista en réseau (démarrage à distance)

11. Windows Vista Entreprise Centralized Desktop et Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels

12. Microsoft Desktop Optimization Pack pour l’Assurance-logiciels

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 22 de 154

Annexe 2 : Services fournis par Internet 143

Page 23: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et services en ligne Microsoft concédés sous licence conformément aux termes de votre contrat d’acquisition de licences en quantité.

A. Vos droits d’utilisation. Conformément à votre contrat d’acquisition de licences en quantité, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la liste des produits, vous pouvez utiliser les logiciels et les services en ligne de la manière décrite dans les présents droits d’utilisation des produits.

B. Droits d’utilisation d’autres versions. Les conditions d’utilisation de la licence de certains produits autorisent l’utilisation d’une ou de plusieurs copies ou instances à la fois. Pour l’un ou l’autre de ces produits et pour toute copie ou instance autorisée, vous pouvez créer, stocker et exécuter, en remplacement de la version sous licence, une copie ou une instance d’une : version antérieure ; version autorisée dans une autre langue ; version différente de la plate-forme (par exemple, 32 ou 64 bits).Vous n’êtes pas autorisé à utiliser différentes versions de différentes composantes, telles qu’un logiciel serveur et un logiciel supplémentaire, à moins que les conditions de licence du produit ne l’autorisent explicitement.

C. Programmes de tiers. Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.

D. Code de préversion. Dans le cas où un code de préversion est assorti de conditions supplémentaires, celles-ci s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.

E. Mises à jour et ajouts. Il se peut que nous mettions à jour ou complétions par des ajouts un logiciel pour lequel vous vous êtes procuré une licence. Le cas échéant, vous êtes autorisé à utiliser la mise à jour ou l’ajout avec le logiciel. Dans le cas où une mise à jour ou un ajout est assorti de conditions supplémentaires, celles-ci s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.

F. Interdiction d’hébergement à des fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à héberger des logiciels à des fins commerciales.

G. Limites techniques. Vous devez respecter les restrictions techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Il est interdit de contourner les limites techniques. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx .

H. Autres droits. Les droits d’accès à un logiciel à partir d’un dispositif ne vous confèrent aucunement le droit de mettre en œuvre des brevets de Microsoft ou toute autre propriété intellectuelle de Microsoft dans le logiciel ou les dispositifs qui accèdent au dispositif en cause.

I. Documentation. Toute personne autorisée à accéder à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence dans votre entreprise. La documentation ne comprend pas les livres électroniques.

Page 24: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

J. Activation des produits. L’installation de certains produits et services en ligne ou l’accès à ceux-ci nécessite une clé de licences en quantité. Pour connaître les produits pour lesquels une clé est requise, cliquez sur le lien « Activer » à l’adresse http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes responsable de l’utilisation des clés qui vous sont confiées et de l’activation des produits au moyen des dispositifs de gestion de clés. Vous devez vous abstenir de partager les clés avec des tiers. Vous n’êtes pas autorisé à fournir un accès non sécurisé à vos dispositifs de

gestion de clés sur un réseau non contrôlé comme l’Internet.K. Fonctionnalités supplémentaires. Nous pouvons fournir des fonctionnalités

supplémentaires relativement au logiciel ou aux services en ligne. D’autres conditions de licence et d’autres frais pourraient s’appliquer.

L. Utilisation de plus d’un produit ou de plus d’une fonctionnalité simultanément. Vous devez détenir une licence pour chaque produit et chaque fonctionnalité couverte par une licence distincte exploités sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous exploitez Office sur Windows, vous devez posséder des licences d’utilisation d’Office et de Windows. De la même façon, pour accéder aux services Terminal Server dans Windows Server, vous avez besoin d’une licence d’accès client Windows Server et d’une licence d’accès client pour les services Terminal Server.

M. Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous êtes autorisé à utiliser ses polices afin d’afficher et d’imprimer le contenu. Vous êtes uniquement autorisé à incorporer des polices au contenu selon les autorisations accordées par les

restrictions d’incorporation des polices ; et les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de

sortie en vue d’en imprimer le contenu.N. .NET Framework et logiciel PowerShell. Le logiciel des produits énumérés ci-

dessous comprend le logiciel Microsoft .NET Framework et peut comprendre le logiciel PowerShell. Ces composants de logiciel font partie de Microsoft Windows. Sauf lorsqu’ils sont fournis pour l’évaluation des performances ci-dessous, les conditions de licence pour les produits Microsoft Windows Server s’appliquent à votre utilisation de ces composants. BizTalk Server CCR DSS Toolkit Customer Care Framework 2008 Robotics Developer Studio SQL Server 2008 System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec

technologie SQL Server 2005 Visual Studio 2008 et Visual Studio Team System 2008 (tous les produits)

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 24 de 154

Page 25: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

O. Évaluation des performances.i. Logiciel. Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de

révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel serveur ou de tout logiciel supplémentaire qui l’accompagne. Cela s’applique aux produits du modèle de licence Serveurs Microsoft ou Outils de développement Microsoft (voir la table des matières). Cette exigence ne s’applique pas à .NET Framework (voir ci-dessous) ou aux produits suivants : Class Server, Live Communications Server, Systems Center Operations Manager, SharePoint Portal Server, System Center Data Protection Manager, Systems Center Essentials, Systems Management Server, Virtual Server, Windows Server, Microsoft Services pour Netware, Windows Small Business Server. Toutefois, cette directive s’applique à la technologie SQL, s’il y a lieu, utilisée avec ces produits sous licence.

ii. Microsoft .NET Framework. Le logiciel peut comprendre un ou plusieurs composants.NET Framework (« composants .NET »). Si c’est le cas, vous pouvez effectuer des tests de performance internes de ces composants. Vous pouvez divulguer les résultats des tests d’évaluation de la performance de ces composants, pourvu que vous respectiez les conditions décrites sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406 . Nonobstant tout autre contrat que vous pourriez avoir conclu avec Microsoft, si vous divulguez les résultats de ces tests, Microsoft aura le droit de divulguer les résultats de tests qu’elle effectue sur vos produits en concurrence avec le composant .NET applicable, pourvu qu’elle respecte les conditions décrites sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406 .

P. Multiplexage. Le matériel ou le logiciel que vous utilisez pour : regrouper des connexions, rediriger les informations, réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement à

un produit ou utilisent celui-ci, réduire le nombre d’environnements d’exploitation, de dispositifs ou

d’utilisateurs que le produit gère directement(ces fonctions parfois appelées « multiplexage » ou « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences requises, quel qu’en soit le type.

Q. Code distribuable. Le logiciel ou le service en ligne peut contenir des codes que vous êtes autorisé à distribuer dans des programmes que vous développez, sous réserve des conditions ci-après.i. Droit d’utilisation et de distribution. Le code et les fichiers texte énumérés

ci-dessous constituent un « code distribuable ». Les droits d’utilisation de ces produits peuvent procurer des droits relatifs à d’autres codes distribuables.

Fichiers REDIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le code exécutable apparaissant dans les fichiers REDIST.TXT.

Exemple de code . Vous êtes autorisé à modifier, à copier et à distribuer les formes source et exécutables du code défini en tant qu’« exemple ».

Fichiers OTHER-DIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le code exécutable apparaissant dans les fichiers OTHER-DIST.TXT.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 25 de 154

Page 26: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

Distribution par un tiers . Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et à distribuer le code distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.

Conditions de licence supplémentaires pour MSDN Universal, MSDN Premium et Visual FoxPro   9.0. o MSDE 2000 . Le code distribuable comprend Microsoft SQL Server 2000

Desktop Engine (MSDE 2000). Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet de MSDE 2000.

Conditions de licence supplémentaires pour les produits de la section Outils de   développement des présents droits d’utilisation des produits. Le logiciel peut également renfermer le code distribuable suivant. Vous êtes autorisé :o Microsoft Merge Modules . À copier et à distribuer des données de sorties

non modifiées de Microsoft Merge Modules ;o MFC, ATL et CRT . À modifier la forme code source des MFC (Microsoft

Foundation Classes), des ATL (Active Template Libraries) et des CRT (C runtimes) afin de concevoir, développer et tester vos programmes, et à copier et à distribuer le code exécutable de vos fichiers modifiés sous un nouveau nom ;

o MDAC . À copier et à distribuer le code exécutable du fichier MDAC_TYP.EXE ;

o Iconothèque . À copier et à distribuer des images et des animations de l’iconothèque, conformément à la documentation relative au logiciel. De plus, vous pouvez en modifier le contenu. Le cas échéant, l’utilisation du résultat doit respecter l’utilisation autorisée du contenu non modifié.

ii. Exigences relatives à la distribution. Pour tout code distribuable que vous distribuez, vous devez : ajouter, dans vos programmes, d’importantes fonctionnalités principales au

code distribuable ; exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux externes acceptent des

conditions qui protègent le code distribuable au moins autant que le contrat d’acquisition de licences en quantité, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la liste des produits ;

apposer votre avis de droit d’auteur valable sur vos programmes ; indemniser et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris les frais

d’avocat, liée à la distribution ou à l’utilisation de vos programmes. iii. Restrictions relatives à la distribution. Vous n’êtes pas autorisé :

modifier un avis de droit d’auteur, de marque de commerce ou de brevet dans le code distribuable ;

utiliser les marques de commerce de Microsoft dans le nom de vos programmes ou d’une manière qui donne à penser que vos programmes sont issus de Microsoft ou appuyés par celle-ci ;

à distribuer de code distribuable, autre que celui qui est énuméré dans les fichiers OTHER-DIST.TXT, destiné à être exécuté sur une plateforme autre que les systèmes d’exploitation Microsoft, les technologies de durée d’exécution Microsoft ou les plateformes d’application Microsoft ;

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 26 de 154

Page 27: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

inclure un code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou illicites ;

modifier ou distribuer le code source d’un code distribuable de façon à ce qu’une partie de celui-ci soit assujettie à une licence exclue. Une licence exclue est une licence qui exige, comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que : o le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source ou o que d’autres soient autorisés à le modifier.

Les conditions de licence ci-après s’appliquent à l’utilisation des produits répertoriés dans les modèles de licence Serveurs Microsoft. Elles s’appliquent également à l’utilisation de Windows Vista, Éditions Entreprise et Ultimate.

A. Instance. Une « instance » de logiciel est créée à la suite de l’exécution de la procédure de configuration ou d’installation du logiciel. Il est également possible de créer une instance de logiciel en dupliquant une instance existante. Toute mention d’un logiciel englobe les « instances » de celui-ci.

B. Exécution d’une instance. Il y a « exécution d’une instance » du logiciel lorsque celui-ci est chargé en mémoire et qu’une ou plusieurs de ses instructions s’exécutent. Une fois en cours d’exécution, on considère que l’instance demeure en cours d’exécution (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) jusqu’à son retrait de la mémoire.

C. Environnement d’exploitation. L’expression « environnement d’exploitation » désigne :i. l’ensemble ou une partie de l’instance d’un système d’exploitation ou l’ensemble

ou une partie de l’instance d’un système d’exploitation virtuel (ou de toute émulation) qui permet l’identification d’ordinateurs distincts (nom principal de l’ordinateur ou identifiant unique similaire) ou des droits administratifs distincts ;

ii. des instances d’applications, le cas échéant, configurées pour s’exécuter sur les instances ou les parties de systèmes d’exploitation identifiées ci-dessus.

Il existe deux types d’environnement d’exploitation : matériel et virtuel. L’environnement d’exploitation matériel est configuré pour s’exécuter directement dans un système matériel. L’instance du système d’exploitation utilisée pour exécuter le logiciel de virtualisation du matériel, p. ex. Microsoft Virtual Server ou une technologie semblable, ou pour fournir les services de virtualisation du matériel, p. ex. la technologie de virtualisation Microsoft ou une technologie semblable, est considérée comme un élément de l’environnement du système d’exploitation physique. L’environnement d’exploitation virtuel est configuré pour s’exécuter dans un système virtuel (ou émulé). Un système matériel peut comporter l’un ou l’autre des éléments suivants ou les deux :i. un environnement d’exploitation matériel ;ii. un ou plusieurs environnements d’exploitation virtuels.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 27 de 154

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Conditions de licence universelles

D. Serveur. Système matériel capable d’exécuter un logiciel serveur. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des systèmes matériels distincts.

E. Attribution d’une licence. Attribuer une licence signifie simplement affecter la licence à un dispositif ou à un utilisateur.

F. Aucune séparation du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à séparer un logiciel en vue de l’exploiter dans plus d’un environnement d’exploitation en vertu d’une seule licence, à moins d’obtenir une autorisation explicite. Cette restriction s’applique même si les environnements d’exploitation partagent le même système matériel.

G. Processeurs matériels et virtuels. Un processeur matériel est un processeur faisant partie d’un système matériel. Les environnements d’exploitation matériels utilisent des processeurs matériels. Un processeur virtuel est un processeur faisant partie d’un système virtuel (ou émulé). Les environnements d’exploitation virtuels utilisent des processeurs virtuels. Un processeur virtuel possède en principe le même nombre d’unités d’exécution et de coeurs que chacun des processeurs matériels du système matériel sous-jacent.

H. Nombre maximal d’instances. Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances d’un logiciel serveur qui peut s’exécuter sur un dispositif dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 28 de 154

Page 29: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Applications bureautiques MicrosoftModèle de licence : par dispositif Cette section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque, reportez-vous également à la section B) Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1. AutoRoute 2007*2. Encarta

Premium 2009*, I

3. MapPoint 2009 Fleet Edition*

4. MapPoint 2009 Standard Edition*

5. Microsoft Entourage 2008 pour Mac

6. Microsoft ESP*7. Microsoft Excel

2008 pour Mac*8. Microsoft Math 3.09. Microsoft Office

Mac 2008*, I

10. Microsoft Powerpoint 2008 pour Mac*, I

11. Microsoft Études avec Encarta Premium 2009*, I

12. Microsoft Word 2008 pour Mac*, I

13. Office Access 2007*, I

14. Office Communicator 2007 R2*, I

15. Office, édition Entreprise 2007*I

16. Office Excel 2007*, I

17. Office Groove 2007*, I

18. Office InfoPath 2007*, I

19. Office InterConnect 2007I

20. Office Mobile 6.1*21. Pack d’interface

utilisateur multilingue d’Office 2007I

22. Office OneNote 2007*, I

23. Office Outlook 2007*, I

24. Office Outlook 2007 avec Business Contact Manager*, I

25. Office PowerPoint 2007*, I

26. Office Professionnel Plus, édition 2007*, I

27. Office Project 2007, éditions Professionnel et StandardI

28. Office PublisherI

29. Office Small Business 2007*, I

30. Office, édition Standard 2007*, I

31. Office Visio 2007, éditions Professionnel et StandardI

32. Office Word 2007*, I

33. ProClarity Desktop Professionnel 6.3

34. Droits de location pour Office 2007, édition Standard*, I

35. Droits de location pour Publisher 2007*, I

36. Streets and Trips 2009*

37. Works 9.0*

A. Conditions de licence générales . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation. a) Dispositif sous licence. Avant d’utiliser le logiciel en vertu d’une licence, vous devez

attribuer cette licence à un dispositif (système matériel). Ce dispositif est désigné en tant que « dispositif sous licence ». Une partition matérielle ou un serveur lame est considéré comme un dispositif distinct.

Page 30: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de copies du logiciel et de toute version antérieure du logiciel sur le dispositif sous licence.

Sauf disposition contraire dans la section « Accès à distance » ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser les copies sur le dispositif concédé sous licence.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Si vous réattribuez une licence, le dispositif auquel vous l’avez réattribuée devient le nouveau dispositif concédé sous licence pour cette licence.

b) Dispositif portable. Vous êtes autorisé à installer une copie sur un dispositif portable aux fins d’utilisation par l’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence.

c) Périphérique réseau. Vous êtes autorisé à installer des copies supplémentaires sur un périphérique réseau. Vous ne pouvez utiliser ces copies que conformément à la description faite dans la section « Accès à distance » ci-après.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Accès à distance. Vous êtes autorisé à accéder au logiciel à distance et à l’utiliser

à partir d’un autre dispositif de la façon décrite ci-après. Utilisateur principal. L’unique utilisateur principal du dispositif qui héberge la

session du Bureau à distance peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.

Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

b) Éléments multimédias et modèles. Vous pouvez utiliser et copier dans des documents et projets que vous créez des photographies, images de bibliothèque, animations, sons, musiques, formes, clips vidéo et modèles inclus dans le logiciel et prévus pour une telle utilisation. Vous êtes autorisé à distribuer ces documents et projets à des fins non commerciales. Si vous souhaitez employer ces éléments multimédias ou ces modèles à toute autre fin, consultez le site http:// www.microsoft.com/permission pour savoir si leur utilisation est autorisée.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour MapPoint 2009 Fleet Edition et Standard Edition, Streets & Trips 2009 et AutoRoute 2007 :Utilisation de cartes.

Vous êtes autorisé à copier des cartes et des informations issues de cartes pour un usage interne et à des fins non commerciales.

Vous vous engagez à ne pas effacer ou modifier les avis légaux et les mentions de droits d’auteur.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 30 de 154

Page 31: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Conditions de licence universelles

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour solliciter des clients potentiels. Certaines des informations du logiciel peuvent être inexactes et peuvent produire

des résultats incorrects. Ne vous attendez pas à ce que le logiciel fournisse ou décrive des distances, directions ou caractéristiques géographiques exactes. Vous ne devez pas utiliser le logiciel de façon inappropriée.

Pour MapPoint 2009 Fleet Edition et Standard Edition :Utilisation de cartes.

Vous n’êtes pas autorisé à fournir un guidage routier en temps réel. Vous n’êtes pas autorisé à calculer ou recommander un itinéraire ou l’ordre des destinations en fonction de l’emplacement de plusieurs véhicules.

Vous êtes autorisé à connecter le dispositif acquis sous licence aux systèmes de votre véhicule uniquement pour être alimenté ou utiliser son système audio pour générer les notifications de guidage vocales du logiciel.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour interagir avec ces systèmes du véhicule de toute autre manière.

Applications pour parc automobile. Les applications pour parc Automobile sont des logiciels qui utilisent MapPoint et des données de capteur utilisées spécialement avec de nombreux véhicules afin de fournir des renseignements quant à la position (tels que les systèmes GPS et les dispositifs de triangulation). Vous êtes autorisé à utiliser MapPoint avec des applications Parc Automobile uniquement si vous possédez une licence MapPoint Fleet Edition. Cette édition vous permet d’utiliser le logiciel avec des applications pour parc Automobile quelle que soit la taille du parc automobile.

Pour Microsoft ESPDroits d’utilisation des développeurs. Vous pouvez utiliser le logiciel pour modifier, manipuler, supprimer ou ajouter des données NAVTEQ. Vous ne pouvez pas extraire les données pour une utilisation séparée.Vous pouvez copier, utiliser et présenter des enregistrements d’images et de films de vos applications exécutées au sein du logiciel. Vous ne pouvez utiliser ces images et enregistrements à d’autres fins. Le gouvernement de la Nouvelle-Zélande exige d’autres conditions. Reportez-vous au site http://www.microsoft.com/ESP/About/Legal/ for “Disclaimers, Notices and Cautionary Notes.

Pour Office Professionnel Plus 2007 et Office Entreprise Édition 2007 :Licence Work at Home (WAH) (travail à domicile). Pour chaque licence WAH acquise, l’utilisateur principal unique d’un dispositif sur lequel vous exécutez une copie du logiciel acquise sous licence séparément (dispositif de travail) peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). Si vous mettez à niveau le logiciel sur le dispositif de travail, l’utilisateur travaillant à domicile peut procéder à la mise à niveau sur le dispositif à domicile. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’utiliser le logiciel prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. À ce moment-là, cet utilisateur doit désinstaller le logiciel du dispositif à domicile.Office Resource Kit.

Installation et droits d’utilisation . Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de copies du logiciel Office Resource Kit.

Distribution . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le logiciel Office Resource Kit. Chaque copie doit être complète et inclure toutes les mentions de droits d’auteur et

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Conditions de licence universelles

de marques. Vous devez exiger des utilisateurs finaux qu’ils acceptent les conditions qui protègent le logiciel, à tout le moins dans la même mesure que votre contrat d’acquisition de licences en quantité, y compris les droits d’utilisation des produits décrits dans les présentes et la liste de produits.

Composant Web Office. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de copies du logiciel de la composante Web de Office. Vous n’êtes autorisé à utiliser la composante que pour visualiser et imprimer des copies de documents statiques, de textes et d’images créés au moyen du logiciel. Il n’est pas nécessaire de vous procurer de licences distinctes pour ces copies de la composante pourvu que vous n’utilisiez ces dernières qu’à ces fins.

Pour Office Mobile 6.1 :Installation et droits d’utilisation : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une seule copie du logiciel sur le dispositif autorisé en vertu d’une licence. Vous n’êtes pas autorisé à installer de copies supplémentaires du logiciel sur tout autre dispositif.

Pour les droits de location d’Office 2007, édition Standard, et les droits de location de Publisher 2007 : Les offres de droits de location ne constituent pas une licence autonome permettant d’utiliser le logiciel d’acquisition de licences en quantité. Elles constituent plutôt une licence additionnelle modifiant vos droits d’utiliser d’autres logiciels admissibles sur un dispositif. « Logiciels admissibles » signifie Office 2007, édition Standard, pour les droits de location d’Office 2007, édition Standard ; et Publisher 2007, pour les droits de location de Publisher 2007 concédés sous licence en vertu de votre contrat d’acquisition de licences en quantité.Sauf disposition contraire ci-dessous, l’utilisation des logiciels admissibles demeure soumise aux conditions de licence qui les accompagnent et régissent leur utilisation. Les droits accordés aux présentes ne créent ni ne prolongent toute garantie ou obligation d’assistance technique. Les conditions générales de licence énoncées ci-dessus ne s’appliquent pas. Vous devez attribuer les droits de location à chaque dispositif concédé sous licence que vous louez, cédez à bail ou prêtez.L’interdiction de louer, de céder à bail ou de prêter les logiciels admissibles est suspendue. Vous pouvez autoriser les utilisateurs subséquents à utiliser les logiciels admissibles installés sur le dispositif concédé sous licence. Tous les utilisateurs doivent accepter les conditions de licence par écrit ou en ligne avant de commencer à utiliser les logiciels. Vous devez aviser tous les utilisateurs des conditions suivantes :

Nous n’offrons aucune garantie aux utilisateurs relativement aux logiciels admissibles.

Nous ne défendrons pas les utilisateurs contre les réclamations déposées par un tiers alléguant que les logiciels admissibles violent ses droits de propriété intellectuelle.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des dommages résultant de l’utilisation des logiciels admissibles.

Vous devrez nous indemniser pour toute réclamation ou perte découlant de votre défaut d’aviser tous les utilisateurs.Vous pouvez utiliser pour votre propre compte le dispositif concédé sous licence auquel vous avez attribué les droits de location.

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Conditions de licence universelles

Vous ne pouvez pas utiliser de copies supplémentaires des logiciels admissibles ou en autoriser l’usage sur un dispositif portable distinct ou un dispositif de réseau. Cette interdiction l’emporte sur tout droit que vous détenez en vertu des conditions de licence qui accompagnaient vos logiciels admissibles, à savoir :

installer des copies supplémentaires de ces logiciels sur un dispositif portable distinct ou un dispositif de réseau ;

pour l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence, utiliser ces logiciels sur un dispositif portable distinct ; et

pour tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence séparément, accéder à ces logiciels sur un dispositif de réseau.

Vous ne pouvez pas autoriser l’usage des logiciels admissibles au sein d’un système virtuel (ou émulé).Vous ne pouvez pas autoriser l’accès à distance des logiciels admissibles. Cette interdiction l’emporte sur tout droit accordé à l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence ou à tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence séparément d’accéder à ces logiciels en vertu des conditions de licence qui accompagnaient les logiciels admissibles.Vous ne pouvez réattribuer les droits de location à un autre dispositif. Les droits accordés aux présentes expirent selon la date la plus proche entre :

le défaut matériel permanent du dispositif concédé sous licence ; la réattribution du droit d’utiliser les logiciels admissibles à un autre dispositif ; ou l’expiration du droit d’utiliser les logiciels admissibles en vertu des conditions de

licence qui les accompagnaient.

Works 9.0 :Visionneuse PowerPoint.

Installation et droits d’utilisation . Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de copies du logiciel PowerPoint Viewer.

Distribution . Vous pouvez copier et distribuer la Visionneuse PowerPoint. Chaque copie doit être complète et inclure toutes les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger des utilisateurs finaux qu’ils acceptent les conditions qui protègent le logiciel, à tout le moins dans la même mesure que votre contrat d’acquisition de licences en quantité, y compris les droits d’utilisation des produits décrits dans les présentes et la liste de produits

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Systèmes d’exploitation de bureau MicrosoftModèle de licence : par copie par dispositif Cette section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque, reportez-vous également à la section B) Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1. Windows Vista Professionnel*, I

2. Module de lecture de DVD pour Windows Vista*3. Droits de location pour Windows Vista Professionnel*

Pour connaître les conditions de licence pour les éditions Entreprise et Ultimate de Windows Vista, Windows Vista Entreprise Centralized Desktop et Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels, consultez l’annexe relative à l’Assurance-logiciels.

A. Conditions de licence générales . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation. Avant d’utiliser le logiciel en vertu d’une licence, vous devez attribuer cette licence à un dispositif (système matériel). Ce dispositif est désigné en tant que « dispositif sous licence ». Vous ne pouvez réattribuer cette licence à un autre dispositif. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts.a) Dispositif sous licence. Vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel sur le

dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer deux copies du logiciel sur un seul dispositif. Sauf disposition contraire dans la section « Stockage » ci-après, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel sur un autre dispositif.

b) Nombre d’utilisateurs. Sauf disposition contraire dans les sections « Connexion des dispositifs » et « Autres technologies d’accès » ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.

c) Utilisation avec d’autres logiciels. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’exécution du logiciel et d’autres fichiers pour exécuter des applications qui ne s’exécutent pas sur le logiciel.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Stockage. Vous êtes autorisé à stocker une copie du logiciel sur un dispositif de

stockage, tel qu’un serveur de réseau. Vous pouvez utiliser cette copie pour installer le logiciel sur tout autre dispositif auquel une licence a été attribuée.

b) Connexion des dispositifs. Vous êtes autorisé à connecter un maximum de 10 autres dispositifs au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence pour utiliser les services de fichiers, les services d’impression, les services Internet Information (IIS), le partage de connexion Internet et les services de téléphonie.

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Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

c) Technologies d’accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif utilisant les technologies d’accès à distance comme indiqué ci-dessous : Bureau à distance. L’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous

licence peut accéder à une session à partir de n’importe quel autre dispositif qui utilise le Bureau à distance ou des technologies similaires. Une « session » correspond à l’interaction avec le logiciel, directement ou indirectement, par l’intermédiaire d’une combinaison de périphériques d’entrée, de sortie et d’affichage. D’autres utilisateurs peuvent accéder à une session à partir de n’importe quel dispositif, à l’aide de ces technologies, dans les conditions suivantes :(1) le dispositif à distance dispose d’une licence distincte l’autorisant à exécuter le

logiciel ; ou(2) l’utilisateur ou le dispositif à distance dispose d’une licence Remote Desktop

appropriée. Autres technologies d’accès à distance. Vous pouvez utiliser les

technologies d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session active.

d) Licences d’accès à distance. Types de licences d’accès à distance. Il existe deux types de licences

d’accès à distance : l’une pour les dispositifs, l’autre pour les utilisateurs. La licence d’accès à distance – dispositif autorise un dispositif, utilisé par un seul utilisateur à la fois, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. La licence d’accès à distance – utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. Vos licences d’accès à distance Vista permettent d’accéder à vos copies concédées sous licence de Windows Vista et Windows XP Professionnel, mais pas aux versions ultérieures du logiciel. Vous pouvez utiliser une combinaison de licences d’accès à distance – dispositif et de licences d’accès à distance – utilisateur.

Réattribution de licences d’accès à distance. Vous êtes autorisé à :(1) réattribuer de manière permanente une licence d’accès à distance –

dispositif d’un dispositif à un autre, ou une licence d’accès à distance – utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou

(2) réattribuer temporairement une licence d’accès à distance – dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une licence d’accès à distance – utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

e) Autres utilisations à distance. Vous pouvez autoriser tout nombre de dispositifs à accéder au logiciel installé sur le dispositif sous licence à des fins autres que celles qui sont décrites aux articles « Connexion des dispositifs » et « Technologies d’accès à distance » qui précèdent, par exemple, pour synchroniser des données entre dispositifs ou pour activer des produits au moyen des services de gestion de clés ou d’une technologie similaire.

f) Utilisation avec des technologies de virtualisation. Plutôt que d’utiliser le logiciel directement sur le dispositif concédé sous licence, vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel au sein d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière) sur le dispositif concédé sous licence. Si vous agissez comme tel, la sécurité du contenu protégé pourrait être

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Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

compromise. (Un contenu protégé est un contenu protégé par une technologie de gestion des droits numériques, BitLocker ou toute autre technologie de chiffrement d’unité de disque complet. Il vous incombe de vous conformer à toutes les lois nationales et internationales qui s’appliquent au contenu protégé dont vous faite la lecture ou auquel vous accédez.

g) Icônes, images et sons. Pendant l’exécution du logiciel, vous pouvez utiliser les icônes, images, sons et médias de celui-ci, mais vous n’êtes pas autorisé à les partager.

III) Logiciel potentiellement indésirable. S’il est activé, Windows Defender recherche dans votre ordinateur les logiciels espions, publiciels et autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demandera si vous préférez l’ignorer, le désactiver (mise en quarantaine) ou le supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation d’un logiciel potentiellement indésirable peut entraîner : le non-fonctionnement d’autres logiciels installés sur votre ordinateur ; ou votre manquement à une licence d’utilisation d’autres logiciels installés sur votre ordinateur.

En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez des logiciels qui ne sont pas potentiellement indésirables.

IV) Avisa) Avis concernant la norme visuelle MPEG-4. Ce logiciel comprend la technologie

de codage visuel MPEG-4. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis : L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE FAÇON CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF SI ELLE EST DIRECTEMENT RELIÉE : (A) À DES DONNÉES OU À DE L’INFORMATION (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EXERCE PAS À CE MOMENT DES FONCTIONS DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ET OBTENUES SANS FRAIS, ET (ii) À UNE UTILISATION PERSONNELLE SEULEMENT ; ET (B) À D’AUTRES TYPES D’UTILISATIONS LICENCIÉES SPÉCIFIQUEMENT ET SÉPARÉMENT PAR MPEG LA, L.L.C. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, veuillez communiquer avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.

b) AVIS CONCERNANT LA NORME VISUELLE VC-1. Ce logiciel comprend la technologie de décodage visuel VC-1. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis :LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VC-1 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE : (A) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME VC-1 (« VIDÉO VC-1 ») OU DE (B) DÉCODER UNE VIDÉO VC-1 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE PAR UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DES VIDÉOS VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, veuillez communiquer avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com/.

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V) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours d’une activation à clés d’activation multiples (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation du service de gestion des clés (KMS, Key Management Service), le logiciel envoie des informations sur l’hôte KMS et le dispositif hôte à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés au moyen du service KMS n’envoient pas d’informations à Microsoft. Toutefois, ils doivent être réactivés périodiquement avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft durant une activation hôte MAK ou KMS comprennent : la version, la langue et la clé de produit du logiciel, l’adresse IP du dispositif, des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69497. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit d’utilisation du logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Cela vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut se connecter automatiquement à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou par téléphone. Dans ce cas, des frais de gestion Internet et téléphoniques peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d’activation jusqu’à ce qu’il soit activé.Microsoft peut prendre l’une ou l’autre des mesures suivantes si les clés MAK ou KMS sont utilisées sans autorisation : empêcher toute activation ultérieure ; désactiver ; empêcher d’une autre façon que la clé soit activée ou validée. La désactivation d’une clé peut obliger l’utilisateur à acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

VI) Validation.a) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le

téléchargement de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctions du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.

b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise ces renseignements ni pour vous identifier ni pour communiquer avec vous. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour en savoir davantage sur la validation et sur les renseignements envoyés lors d’un contrôle de validation, visitez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69500.

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c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctions peuvent en être affectées. Par exemple, vous : devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du logiciel

bénéficiant d’une licence appropriée ;ou vous ne pourrez peut-être pas vous connecter à Internet, ou obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou des mises à niveau pour le logiciel que de Microsoft ou de sources autorisées. Pour de plus amples renseignements sur l’obtention de mises à jour auprès de sources autorisées, veuillez consulter http://www.microsoft.com/genuine/downloads/faq.aspx.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 38 de 154

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B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques .

Pour le module de lecture de DVD pour Windows Vista : Le module de lecture de DVD pour Windows Vista est un module complémentaire de Windows Vista nécessitant une licence distincte. La section « Conditions de licence et droits d’utilisation supplémentaires » ci-dessus ne s’applique pas à ce module.

Pour Windows Vista, Windows Vista K, Windows Vista KN : Windows Vista et Windows Vista K incluent Windows Media Player et les technologies associées identifiées par la Korean Fair Trade Commission (KFTC) ainsi qu’un lien vers le téléchargement de Windows Live Messenger. Windows Vista KN n’inclut pas le Lecteur Windows Media ou les technologies associées identifiées par Windows Vista KN n’inclut pas non plus de lien vers le téléchargement de Windows Live Messenger. Veuillez consulter la liste des produits Microsoft à http://www.microsoft.com/licensing pour obtenir des renseignements détaillés sur les versions linguistiques et les options de validation du support offertes pour chacune de ces éditions. Windows Vista K. La KFTC requiert que le logiciel comporte des liens vers un site Web Media Player Center et un site Web Messenger Center qui a des liens vers des sites tiers afin de vous permettre de télécharger et d’installer des lecteurs multimédias et des logiciels de messagerie instantanée tiers. Microsoft n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et n’est pas responsable des logiciels ou des renseignements publiés dans les sites tiers, des liens affichés dans les sites tiers et des modifications ou mises à jour apportées aux logiciels ou aux sites de tierces parties. L’inclusion d’un lien dans le site Media Player Center ou Messenger Center ne signifie pas que Microsoft souscrit au logiciel ou au site Web d’une tierce partie et son contenu.Windows Vista KN :Inapplicabilité des droits d’utilisation de Windows Media Player. Les conditions de gestion des droits numériques de Windows Media et de Windows Media Player, de même que les avis concernant les normes visuelles MPEG-4 et VC-1 ne s’appliquent pas à l’exécution de ce logiciel. Avis concernant l’absence de Windows Media Player.

Vous aurez besoin d’un diffuseur de médias, créé par Microsoft ou une tierce partie, pour lire un CD audio ou un fichier média, organiser le contenu d’une bibliothèque médiatique, créer une liste de diffusion, convertir un CD audio en fichier média, créer un CD audio, créer une vidéo personnelle, lire le nom d’artiste et le titre d’un fichier média, visualiser un album de fichiers de musique ou transférer de la musique vers votre lecteur personnel.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter http://www.microsoft.com/about/legal/useterms/default.aspx.

Autres exclusions de garantie. Microsoft n’offre aucune garantie quant aux fonctions associées à Windows Media Player, telles que définies par la KFTC, malgré toute disposition contraire énoncée dans votre contrat de licence.

Pour Windows Vista Professionnel N :Inapplicabilité des droits d’utilisation de Windows Media Player. Les conditions de gestion des droits numériques de Windows Media et de Windows Media Player, de même que les

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 39 de 154

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avis concernant les normes visuelles MPEG-4 et VC-1 ne s’appliquent pas à l’exécution de ce logiciel. Avis concernant l’absence de Windows Media Player. Le logiciel n’intègre pas Windows Media Player, conformément à la définition donnée par la Commission européenne. Par conséquent, vous aurez besoin d’un diffuseur de médias, créé par Microsoft ou une tierce partie, pour lire un CD audio ou un fichier média, organiser le contenu d’une bibliothèque médiatique, créer une liste de diffusion, convertir un CD audio en fichier média, créer un CD audio, créer une vidéo personnelle, lire le nom d’artiste et le titre d’un fichier média, visualiser un album de fichiers de musique ou transférer de la musique vers votre lecteur personnel. Des informations supplémentaires sont fournies à http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=70121.Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité associée à Windows Media Player, telle qu’elle est définie par la Commission européenne, nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence.

Pour les droits de location de Windows Vista Professionnel :L’offre de droits de location ne constitue pas une licence autonome permettant d’utiliser le logiciel d’acquisition de licences en quantité. Elle constitue plutôt une licence additionnelle modifiant votre droit d’utiliser d’autres logiciels admissibles sur un dispositif. « Logiciels admissibles » signifie :

Windows XP Professionnel ou Windows Vista Professionnel concédé sous licence par un ensemblier, ou

Windows Vista Professionnel concédé sous licence en vertu de votre contrat d’acquisition de licences en quantité.

Sauf disposition contraire ci-dessous, l’utilisation des logiciels admissibles demeure soumise aux conditions de licence qui les accompagnent et régissent leur utilisation. Les droits accordés ci-dessous ne créent ni ne prolongent toute garantie ou obligation d’assistance technique. Les conditions générales de licence énoncées ci-dessus ne s’appliquent pas. Vous devez attribuer les droits de location à chaque dispositif concédé sous licence que vous louez, cédez à bail ou prêtez.L’interdiction de louer, de céder à bail ou de prêter les logiciels admissibles est suspendue. Vous pouvez autoriser les utilisateurs subséquents à utiliser les logiciels admissibles installés sur le dispositif concédé sous licence. Tous les utilisateurs doivent accepter les conditions de licence par écrit ou en ligne avant de commencer à utiliser les logiciels.Vous devez aviser tous les utilisateurs des conditions suivantes :

Nous n’offrons aucune garantie aux utilisateurs relativement aux logiciels admissibles.

Nous ne défendrons pas les utilisateurs contre les réclamations déposées par un tiers alléguant que les logiciels admissibles violent ses droits de propriété intellectuelle.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des dommages résultant de l’utilisation des logiciels admissibles.

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Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

Vous devrez nous indemniser pour toute réclamation ou perte découlant de votre défaut d’aviser tous les utilisateurs.Vous pouvez utiliser pour votre propre compte le dispositif concédé sous licence auquel vous avez attribué les droits de location.Vous ne pouvez pas autoriser l’usage des logiciels admissibles au sein d’un système virtuel (ou émulé).Vous ne pouvez pas autoriser l’accès à distance des logiciels admissibles. Cette interdiction l’emporte sur tout droit accordé à l’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence ou à tout utilisateur d’un dispositif concédé sous licence séparément d’accéder à ces logiciels en vertu des conditions de licence qui accompagnaient les logiciels admissibles.Vous ne pouvez utiliser une version antérieure des logiciels admissibles que si ces derniers étaient concédés sous licence en vertu de votre contrat d’acquisition de licences en quantité, à l’exception de Windows XP Professionnel concédé sous licence par un ensemblier. Cette interdiction l’emporte sur tout droit accordé sur les versions antérieures en vertu des conditions de licence ou d’autres conditions qui accompagnaient les logiciels admissibles.Vous ne pouvez réattribuer les droits de location à un autre dispositif. Les droits accordés aux présentes expirent selon la date la plus proche entre :

le défaut matériel permanent du dispositif concédé sous licence ; la réattribution du droit d’utiliser les logiciels admissibles à un autre dispositif ; ou l’expiration du droit d’utiliser les logiciels admissibles en vertu des conditions de

licence qui les accompagnaient.

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Cette section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque, reportez-vous également à la section B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits. Une licence d’utilisation est accordée à chaque produit par serveur ou par processeur. Tous les produits nécessitent une licence d’accès client et ont une licence de connecteur externe facultative. L’édition Datacenter et Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium sont concédés sous licence par processeur, tandis que les autres versions sont présentement concédées sous licence par serveur.

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation Modèle de licence : licence serveur ou processeur+ licence d’accès client + licence de connecteur externe facultative

1. Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services*

2. Windows Essential Business Server (EBS) 2008, éditions Standard et Premium*, I

3. Windows Server 2008 Standard, Entreprise et Datacenter*, I

4. Windows Server 2008 Standard sans Hyper-V, Entreprise sans Hyper-V et Datacenter sans Hyper-V*, I

5. Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium*, I

6. Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server*, I

7. Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server sans Hyper-V*, I

8. Windows Small Business Server (SBS) 2008, éditions Standard et Premium*, I

A. Conditions de licence générales. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise ou pour chaque serveur visé par une licence valable. Windows Server 2008 Datacenter, Datacenter sans Hyper-V et Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium sont concédés sous licence par processeur, tandis que les autres versions sont présentement concédées sous licence par serveur.

I) Vous devez acquérir une licence par serveur ou des licences par processeur selon le produit utilisé. a) Licences par serveur : Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de

logiciel acquise. i) Attribution de la licence au serveur.

Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel, mais pas à court terme (c.-à-d. pas dans les 90 jours qui suivent la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

ii) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

b) Licences par processeur. Les droits ci-après vous sont accordés pour chaque serveur pour lequel vous avez acquis les licences appropriées.i) Acquisition de licence pour un serveur. Avant d’exécuter des instances du

logiciel serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences d’utilisation requises et attribuer ces licences au serveur de la façon décrite ci-dessous. Détermination du nombre de licences requises. Vous avez besoin d’une

licence de logiciel pour chaque processeur physique dans le serveur.ii) Attribution du nombre de licences requis au serveur.

Une fois que vous avez déterminé le nombre de licences d’utilisation de logiciel requis pour un serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le serveur autorisé pour toutes ces licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel, mais pas à court terme (c.-à-d. pas dans les 90 jours qui suivent la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

iii) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences de

logiciel requis, vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence :(1) une instance du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation

matériel ;(2) le nombre désiré d’instances du logiciel serveur dans les environnements

d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement d’exploitation virtuel).

Toutefois, le nombre total de processeurs physiques utilisés par ces environnements de système d’exploitation ne peut pas excéder le nombre de licences de logiciel attribué à ce serveur.

Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances d’un logiciel serveur qui peuvent s’exécuter sur le serveur dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels.

iv) Repartitionnement du serveur. Vous êtes autorisé à réattribuer les licences dans un délai plus court que celui indiqué ci-dessus, lorsque vous :

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

réallouez des processeurs d’une partition matérielle concédée sous licence à une autre

créez une ou plusieurs partitions à partir de deux partitions matérielles concédées sous licence

créez une ou plusieurs partitions à partir de deux partitions matérielles ou plus concédées sous licencepourvu que (i) avant le repartitionnement, chaque partition matérielle soit entièrement concédée sous licence et que (ii) le nombre total de licences reste identique à celui des processeurs.

Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous ne pouvez utiliser ces instances qu’avec le logiciel serveur. L’utilisation de toute instance avec le serveur logiciel peut se faire indirectement, par l’intermédiaire d’un logiciel supplémentaire, ou directement.

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services

Microsoft Application Virtualization Sequencer, version 4.5

Microsoft System Center Application Virtualization Streaming Server, version 4.5

Microsoft System Center Application Virtualization Management Server, version 4.5

Microsoft Application Virtualization Client pour Terminal Services, version 4.5

Windows EBS 2008, éditions Standard et Premium Pour toutes les éditions de Windows EBS

2008 Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSATSeulement pour Windows EBS 2008, édition Premium Exchange Management Tools Console de gestion Forefront Threat

Management Gateway Microsoft Sync Framework SQL Business Intelligence Development

Studio Outils client SQL Backward

Compatibility Outils client SQL Connectivity Trousse de développement de logiciels

outils client SQL

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 44 de 154

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Produit Liste des logiciels supplémentaires

SQL Management Studio Modules de gestion SQL Server 2008

Books OnlineSystem Center Essentials Console interface utilisateur pour

System Center Essentials Assistant de préparation pour Windows

Essential Business Server Assistant de planification pour

Windows Essential Business Server Outil de mise à niveau pour Windows

Essential Business Server Schema

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Produit Liste des logiciels supplémentaires

Windows Server 2008 Standard, Entreprise et Datacenter

Windows Server 2008 Standard sans Hyper-V, Entreprise sans Hyper-V et Datacenter

sans Hyper-V

Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium

Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSAT Outil de migration de serveur

Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server et Windows Server

2008 pour solutions Windows Essential Server sans Hyper-V

Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSAT

Windows SBS 2008, éditions Standard et Premium

Pour toutes les éditions de Windows SBS 2008 Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSATSeulement pour Windows SBS 2008, édition Premium Microsoft Sync Framework SQL Business Intelligence Development

Studio Outils client SQL Backward

Compatibility Outils client SQL Connectivity Trousse de développement de logiciels

outils client SQL SQL Management Studio Livres en ligne SQL Server 2008

II) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Chaque licence d’utilisation de logiciel dont vous faites l’acquisition vous confère les droits supplémentaires ci-dessous.

a) Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires.

b) Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires sur n’importe lequel de vos serveurs ou supports de stockage.

c) Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit d’installer des instances du logiciel serveur en vertu de n’importe laquelle de vos licences de

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

III) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client.

Vous devez acquérir et attribuer une licence d’accès client à chaque dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts. La licence d’accès client correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

Vous n’avez pas besoin de licence d’accès client pour :(1) un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur

uniquement par Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen,

(2) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel serveur,

(3) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer, ou

(4) une instance exécutée au sein d’un environnement de système d’exploitation matériel utilisée uniquement pour :(i) exécuter des logiciels de virtualisation,(ii) fournir des services de virtualisation matérielle,(iii) exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans

les environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé sous licence

Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des versions précédentes du logiciel serveur, mais pas à des versions ultérieures, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Lorsque vous accédez aux instances de versions antérieures, vous pouvez alors utiliser les licences d’accès client correspondant à cette version.

Tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client de base et certaines fonctionnalités de logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires. Les deux types apparaissent dans le tableau suivant. Relativement à ce produit, vous devez disposer à la fois d’une licence d’accès client de base et d’une licence d’accès client supplémentaire, pour accéder aux fonctionnalités énumérées par nom ci-dessous.

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services

Microsoft Application Virtualization 4.5 licence d’accès client pour Terminal Services

Windows EBS 2008 édition Standard Suite licence d’accès client Windows EBS 2008, ou

Suite licence d’accès client Windows EBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 47 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

Windows EBS 2008 édition Premium Suite licence d’accès client Windows EBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium, ou

Suite d’accès client Windows EBS 2008 (pour accéder aux instances du logiciel Windows EBS Server autres que SQL Server)

Windows Server 2008 Rights Management Services

Licence d’accès client Services de gestion des droits Windows Server 2008 ou

Ensemble LAC pour édition Entreprise (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels à compter du 1er février 2008 ou après)

Windows Server 2008 Standard, Entreprise et Datacenter

Windows Server 2008 Standard sans Hyper-V, Entreprise sans Hyper-V et

Datacenter sans Hyper-V Windows Server 2008 pour systèmes à

base d’itanium

Licence d’accès client BackOffice (avec couverture au titre d’Assurance-logiciels active le 1er février 2008 ou après) ou

Suite licence d’accès client de base (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active le 1er février 2008 ou après), ou

Licence d’accès client Windows Server 2008 ou

Jusqu’au 31 mai 2009, licence d’accès client Windows Small Business Server 2003 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Small Business Server) ou

Suite licence d’accès client pour l’édition Entreprise (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels à compter du 1er février 2008) ou

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows EBS 2008 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS), ou

Suite licence d’accès client Windows EBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS)

Windows Server 2008 Terminal Services

Licence d’accès client Services Terminal Windows Server 2008

Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server et Windows Server 2008 pour solutions Windows

Licence d’accès client Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 48 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

Essential Server sans Hyper-V

Windows SBS 2008, édition Standard

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008, ou

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium

Windows SBS 2008, édition Premium

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium, ou

Suite licence d’accès client Windows SBS 2008 (pour accéder aux instances du logiciel Windows SBS Server autres que SQL Server)

b) Types de licences d’accès client. Il existe deux types de licences d’accès client : l’une pour les dispositifs, l’autre pour les utilisateurs. Chaque licence d’accès client par dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Chaque licence d’accès client par utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de licences d’accès client par dispositif et de licences d’accès client par utilisateur.

c) Réattribution de licences d’accès client. Vous êtes autorisé à : réattribuer de manière permanente une licence d’accès client par dispositif d’un

dispositif à un autre ou une licence d’accès client par utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou

réattribuer temporairement votre licence d’accès client par dispositif à un dispositif de remplacement pendant que le premier est hors service ou une licence d’accès client par utilisateur à un travailleur temporaire pendant l’absence de l’utilisateur principal.

d) Licences de connecteur externe. Vous devez attribuer chaque licence de connecteur externe acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct. Chaque licence de connecteur externe attribuée à un serveur permet à un nombre illimité d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés ou (ii) vos contractants/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés. Vous n’avez pas besoin d’une licence de connecteur externe pour les utilisateurs externes accédant à vos instances du logiciel serveur uniquement par Internet, et ce, sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen. La licence de connecteur externe correspondant à chaque produit est précisée

dans le tableau ci-après. Les licences de connecteur externe vous autorisent à accéder aux instances des

versions précédentes du logiciel serveur, mais pas aux versions ultérieures, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Lorsque vous accédez aux instances de versions antérieures, vous pouvez alors utiliser une licence pour connecteur externe correspondant à cette version.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 49 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous ce type de licence, notez que tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client de base et que certaines fonctionnalités du logiciel serveur requièrent des licences supplémentaires. Les deux types apparaissent dans le tableau suivant. Relativement à ce produit, vous devez disposer à la fois d’une licence d’accès client de base et d’une licence de connecteur externe supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités énumérées par nom ci-dessous.

Produit ou fonctionnalité Licences de connecteur externe

Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services

Connecteur externe Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services

Windows EBS 2008, éditions Standard et Premium Aucune licence disponible

Windows Server 2008 Rights Management Services Connecteur externe Services RMS Server 2008

Windows Server 2008 Standard, Entreprise et Datacenter

Windows Server 2008 pour systèmes à base d’itanium

Windows Server 2008 Standard sans Hyper-V, Entreprise sans Hyper-V et

Datacenter sans Hyper-V

Connecteur externe Windows Server 2008

Windows Server 2008 Terminal Services

Connecteur externe Services Terminal Windows Server 2008

Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server et Windows Server 2008 pour solutions Windows

Essential Server sans Hyper-V Aucune licence disponible

Windows SBS 2008, éditions Standard et Premium Aucune licence disponible

e) Réattribution de licences de connecteur externe. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de connecteur externe, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de connecteur externe plus tôt si vous retirez le serveur auquel elle était affectée en raison d’une erreur matérielle permanente.

f) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément à ce qui est décrit dans les conditions universelles de licence.

g) Modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel peut contenir des modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section « Serveurs – Serveurs de gestion » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces modules de gestion.

IV) Avis.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 50 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

a) Avis concernant la norme MPEG-4 Visual. Ce logiciel comprend la technologie de codage visuel MPEG-4. Cette technologie consiste en un format de compression de données d’information vidéo. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis : L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE FAÇON CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF SI ELLE EST DIRECTEMENT RELIÉE : (A) À DES DONNÉES OU À DE L’INFORMATION (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EXERCE PAS À CE MOMENT DES FONCTIONS DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ET OBTENUES SANS FRAIS, ET (ii) À UNE UTILISATION PERSONNELLE SEULEMENT ; ET (B) À D’AUTRES TYPES D’UTILISATIONS LICENCIÉES SPÉCIFIQUEMENT ET SÉPARÉMENT PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, veuillez écrire à MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.

b) Avertissement relatif à la norme visuelle VC-1. Ce logiciel comprend la technologie de décodage visuel VC-1. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis :LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VC-1 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE : (A) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME VC-1 (« VIDÉO VC-1 ») OU DE (B) DÉCODER UNE VIDÉO VC-1 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE PAR UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DES VIDÉOS VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, veuillez communiquer avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.

V) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours d’une activation à clés d’activation multiples (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation du service de gestion des clés (KMS, Key Management Service), le logiciel envoie des informations sur l’hôte KMS et le dispositif hôte à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés au moyen du service KMS n’envoient pas d’informations à Microsoft. Toutefois, ils doivent être réactivés périodiquement avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft durant une activation hôte MAK ou KMS comprennent : a) la version, la langue et la clé de produit du logiciel, b) l’adresse IP du dispositif, c) des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit d’utilisation du logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Cela vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut se connecter automatiquement à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou par téléphone. Dans ce cas, des frais de gestion Internet et téléphoniques peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d’activation jusqu’à ce qu’il soit activé.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 51 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Microsoft peut prendre l’une ou l’autre des mesures suivantes si les clés MAK ou KMS sont utilisées sans autorisation :a) empêcher toute activation ultérieure ;b) désactiver ;c) empêcher d’une autre façon que la clé soit activée ou validée. La désactivation d’une clé peut obliger l’utilisateur à acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

VI) Validation.a) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le

téléchargement de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctions du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.

b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise ces renseignements ni pour vous identifier ni pour communiquer avec vous. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la validation et sur les renseignements envoyés lors d’un contrôle de validation, visitez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96551.

c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctions peuvent en être affectées. Par exemple, vous : devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du logiciel

bénéficiant d’une licence appropriée ;ou vous ne pourrez peut-être pas vous connecter à Internet, ou obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou des mises à niveau pour le logiciel que de Microsoft ou de sources autorisées. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’obtention de mises à jour de sources autorisées, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96552.

VII)Technologie de stockage de données. Le logiciel serveur peut contenir une technologie de stockage de données appelée Windows Internal Database ou Microsoft SQL Server Desktop Engine pour Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à ces technologies pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent ni à utiliser ces technologies, ni à y accéder.

VIII) Logiciel potentiellement indésirable. S’il est activé, Windows Defender recherche dans votre ordinateur les logiciels espions, publiciels et autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demandera si vous préférez l’ignorer, le désactiver (mise en quarantaine) ou le supprimer. Tout logiciel potentiellement « hautement » ou

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

« gravement » indésirable sera automatiquement supprimé après la recherche, à moins que vous changiez les paramètres par défaut. La suppression ou la désactivation d’un logiciel potentiellement indésirable peut entraîner : le non-fonctionnement d’autres logiciels installés sur votre ordinateur ; ou votre manquement à une licence d’utilisation d’autres logiciels installés sur votre

ordinateur.

En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez des logiciels qui ne sont pas potentiellement indésirables.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Microsoft Application Virtualization 4.5 - Terminal Services :Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement si vous avez acquis au moins une licence d’accès client ou une licence de connecteur externe pour Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services. Vous serez réputé avoir acquis une licence du logiciel Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services si vous avez acquis au moins une licence d’accès client ou une licence de connecteur externe pour Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services.

Pour les licences de connecteur externe de Microsoft Application Virtualization 4.5 pour Terminal Services, Windows Server 2008, Windows Server 2008 Rights Management Server, et Windows Server 2008 Terminal Services.Mobilité de licence dans les fermes de serveurs.Attribution de licences de connecteur externe et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous pouvez réattribuer des licences de connecteur externe selon les « Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires ». Vous pouvez également réattribuer ces licences tel qu’il est stipulé ci-dessous. Ferme de serveurs. Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Réattribution de licence de connecteur externe. Dans une même ferme de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des

licences de connecteur externe à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences de connecteur externe attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Entre des fermes de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de connecteur externe à vos serveurs faisant partie de fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Pour Windows EBS 2008, éditions Standard et Premium :a) Attribution de la licence au serveur. De façon générale, la licence de logiciel est

attribuée à un seul serveur. Dans le cas de Windows EBS 2008, éditions Standard et Premium, vous pouvez attribuer concurremment la même licence à plus d’un serveur. Si la licence est concurremment attribuée à plus d’un serveur et réattribuée ultérieurement, le serveur auquel la licence est réattribuée devient l’un des serveurs autorisés en vertu de cette licence.(i) Si vous avez acquis Windows EBS 2008, éditions Standard, vous pouvez attribuer

cette licence à un maximum de trois serveurs. Dans un tel cas, la licence devient simultanément attribuée à un maximum de trois serveurs. Ces serveurs deviennent les serveurs autorisés en vertu de cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel aux serveurs, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la licence édition Standard à plus de trois serveurs.

(ii) Si vous avez acquis Windows EBS 2008, éditions Premium, vous pouvez attribuer cette licence à un maximum de cinq serveurs. Dans un tel cas, la licence devient simultanément attribuée à un maximum de cinq serveurs. Ces serveurs deviennent les serveurs autorisés en vertu de cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel aux serveurs, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la licence édition Premium à plus de cinq serveurs.

b) Exécution d’instances du logiciel serveur. Les droits suivants annulent et remplacent les conditions générales de licence relativement à l’exécution d’instances du logiciel serveur.(i) Édition Standard. Vous êtes autorisé à exécuter en tout temps une instance de

chacun des logiciels serveurs suivants dans un ESE matériel ou virtuel, sur le ou les serveurs autorisés en vertu d’une licence. Logiciel serveur de gestion Logiciel serveur de sécurité Logiciel serveur de messagerie

Le logiciel serveur de gestion comprend les technologies Windows Server 2008 Standard et System Center Essentials (SCE) 2007.Le logiciel serveur de sécurité comprend les technologies Windows Server 2008 Standard technologies, Exchange Server 2007 édition Standard, Forefront Threat Management Gateway édition Medium Business et l’abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway édition Medium Business.Le logiciel serveur de messagerie comprend les technologies Windows Server 2008 Standard, Exchange Server 2007 édition Standard et Forefront Security pour Exchange Server.

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

(ii) Édition Premium. L’édition Premium comprend le logiciel serveur édition Standard identifié ci-dessus et le logiciel serveur Premium. Vous êtes autorisé à exécuter en tout temps une instance de chacun des logiciels serveurs suivants dans un ESE matériel ou virtuel, sur le ou les serveurs autorisés en vertu d’une licence.

Logiciel serveur de gestion Logiciel serveur de sécurité Logiciel serveur de messagerie Logiciel serveur Premium

Le logiciel serveur Premium comprend Windows Server 2008, édition Standard et SQL Server 2008, édition Standard.Pour le logiciel serveur Premium, les exceptions suivantes s’appliquent :

Windows Server 2008 Standard : Si vous choisissez d’exécuter l’instance de ce composant dans un ESE virtuel, vous pouvez exécuter une instance supplémentaire dans l’ESE matérielle sur le même serveur autorisé en vertu d’une licence, uniquement à l’intérieur du domaine Windows EBS 2008, pour : exécuter des logiciels de virtualisation fournir des services de virtualisation matérielle, exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans

les ESE du serveur autorisé en vertu d’une licence.Vous êtes également autorisé à exécuter une instance de Windows Server 2003 R2 à la place de l’une ou l’autre des instances autorisées de Windows Server 2008 Standard.

SQL Server 2008, édition Standard : Vous êtes autorisé à exécuter, en tout temps, un nombre illimité d’instances de ce composant dans un environnement matériel ou virtuel à l’intérieur du domaine Windows EBS 2008. Vous êtes également autorisé à exécuter une instance de Windows SQL Server 2005, édition Standard, à la place de l’une ou l’autre des instances autorisées de SQL Server 2008 Standard. Veuillez noter que le logiciel ou votre matériel pourrait limiter le nombre d’instances du logiciel serveur que vous pouvez exécuter.

c) Licences d’accès client. Les exceptions suivantes aux exigences liées aux licence d’accès client annulent et remplacent les exceptions liées aux exigences de licence d’accès client stipulées dans les conditions générales de licence.(i) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client EBS pour tout utilisateur ou

dispositif accédant à vos instances du logiciel Windows Server 2008 dans EBS uniquement par Internet sans être authentifié ou identifié individuellement de quelque autre manière par le logiciel serveur ou par tout autre moyen ; cependant, un utilisateur ou dispositif accédant de cette manière à un produit individuel Windows EBS autre que le logiciel Windows Server 2008 doit être couvert par une licence d’accès client correspondante, pour ces produits. Par exemple, les licences d’accès client Exchange permettent l’accès à Exchange. Vous pouvez également accéder aux produits individuels Windows EBS en vertu de vos licences d’accès client Windows EBS.

(ii) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client pour les serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows EBS 2008 exécutant des instances de serveur logiciel d’un produit individuel Windows EBS pour accéder au instances de logiciel serveur du même produit Windows EBS sur vos autres serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows EBS 2008. Par exemple, si vous avez Exchange Server

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

2007 sur plus d’un serveur autorisé en vertu d’une licence Windows EBS, vous n’avez pas besoin que l’un d’eux soit couvert par une licence d’accès Exchange pour accéder à l’autre.

(iii) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client pour n’importe lequel de vos serveurs autorisés en vertu de licences distinctes, relativement à l’exécution de Windows Server 2008, Exchange Server 2007 ou SQL Server 2008, pour accéder aux instances du même produit individuel Windows EBS sur vos serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows EBS 2008.

(iv)Vous n’avez pas besoin de licence d’accès client pour deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer.

d) Licence de gestion SCE dans Windows EBS En plus de l’exigence selon laquelle vous devez acquérir et attribuer des licences d’accès client à vos utilisateurs et dispositifs pour accéder au logiciel serveur, vous devez acquérir et attribuer des licences de gestion à vos serveurs et autres dispositifs pour les ESE qui sont gérés par le logiciel serveur. Les exigences supplémentaires d’octroi de licence ou les droits d’utilisation concernant les licences de gestion de l’article « Serveurs - Serveur de gestion » des droits d’utilisation de ces produits s’appliquent à votre utilisation de Windows EBS avec les exceptions suivantes :(i) À part l’ESE exécutant une instance de SCE (System Center Essentials), vous

devez acquérir des licences de gestion pour vos ESE gérés et autorisés en vertu d’une licence, pour l’exécution du logiciel serveur Windows EBS.

(ii) Sauf si un ou plusieurs ESE gérés sur un dispositif exécutent un logiciel de système d’exploitation de serveur, vous n’avez pas besoin de licence de gestion pour tout dispositif auquel vous avez attribué une licence d’accès client «

dispositif » Windows EBS, tout dispositif utilisé uniquement par les utilisateurs auxquels vous avez

attribué une licence d’accès client « utilisateur » Windows EBS.e) Services Microsoft inclus. Les services Microsoft suivants sont compris avec le

logiciel Windows EBS. Les conditions de licence de l’article Services en ligne concernant les droits d’utilisation des produits s’appliquent à votre utilisation de ces services, sauf que vous n’avez pas besoin d’acquérir des licences d’abonnement par utilisateur ou par dispositif pour utiliser ces services en vertu de vos licences Windows EBS. Abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway,

édition Medium Business – abonnement d’un an. Dès l’expiration de l’abonnement, vous cesserez de recevoir des mises à jour automatiques. Vous allez recevoir un avis dans les 30 jours précédant l’expiration de l’abonnement.

Forefront Security pour Exchange Server – abonnement d’un an. Si vous choisissez de ne pas renouveler le service d’abonnement, des portions du logiciel seront désactivées au terme de l’abonnement et vous devrez désinstaller le logiciel à ce moment. Vous ne recevrez pas d’avis avant l’expiration de l’abonnement.

Pour Windows Server 2008 édition Datacenter et Windows Server 2008 Datacenter sans Hyper-V :

Exécution d’instances du logiciel serveur.

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur équipé de moins de deux (2) processeurs. Vous êtes autorisé à exécuter une instance de l’édition Standard ou Entreprise au lieu de l’édition Datacenter et Datacenter sans Hyper-V dans n’importe quel environnement de système d’exploitation.

Pour Windows Server 2008, édition Standard, Windows Server 2008, édition Standard sans Hyper-V, Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server (WESS) et Windows Server 2008 pour solutions Windows Essential Server (WESS) sans Hyper-V :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence assignée   :

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :o une instance du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation matériel eto une instance du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation virtuel.

Si vous exécutez une instance dans l’environnement de système d’exploitation virtuel, l’instance du logiciel serveur exécuté dans l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisé seulement pour :o exécuter des logiciels de virtualisation,o fournir des services de virtualisation matérielle,o exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans

les environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé en licence.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Windows Server 2008 Entreprise et Windows Server 2008 Entreprise sans Hyper-V :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence assignée :

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :o une instance du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation matériel eto quatre instances, au maximum, du logiciel serveur dans des environnements de

système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel).

Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence une instance de l’édition Standard au lieu de l’édition Entreprise, et ce, dans n’importe quel environnement de système d’exploitation.

Si vous exécutez les cinq instances permises simultanément, l’instance du logiciel serveur exécutée dans l’environnement de système d’exploitation physique peut seulement être utilisée pour : o exécuter des logiciels de virtualisation, o fournir des services de virtualisation matérielle,o exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans

les environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé en licence.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Pour Windows Server 2008 Standard et Entreprise, ainsi que Windows Server 2008 Standard et Entreprise sans Hyper-V :Licence d’accès client Windows Server   2008 . Le logiciel serveur peut être utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » ou en mode « par serveur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous avez besoin d’une licence d’accès client Windows Server 2008 par dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. En mode « par serveur », vous avez besoin d’autant de licences d’accès client Windows Server 2008 que le nombre le plus élevé de dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder, directement ou indirectement, à cette instance simultanément, et vous devez affecter exclusivement ces licences à cette instance. Vous pouvez modifier le mode une seule fois en passant d’un mode « par serveur » à un mode « par dispositif ou par utilisateur ». Dans ce cas, vous conserverez le même nombre de licences d’accès client Windows Server 2008. Vous êtes autorisé à utiliser les Suites licences d’accès client de base, les Suites licences d’accès client d’entreprise et les licences d’accès client BackOffice pour accéder au logiciel serveur utilisé uniquement en mode « par dispositif ou par utilisateur ».

Pour Windows Server 2008 Terminal Services :Quel que soit le mode selon lequel vous utilisez le logiciel serveur, les conditions suivantes s’appliquent.

Licence d’accès client Terminal Services Windows . Outre une licence d’accès client Windows Server, une Suite licence d’accès client de base ou une Suite licence d’accès client d’entreprise, vous devez acquérir une licence d’accès client Windows Server 2008 Terminal Services pour chaque utilisateur ou dispositif accédant directement ou indirectement au logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonctionnalité Windows Server 2008 Terminal Services ou d’une autre technologie).

Pour Windows SBS 2008, édition Premium :a) Attribution de la licence au serveur. De façon générale, la licence de logiciel est

attribuée à un seul serveur. Dans le cas de Windows SBS 2008, édition Premium, vous pouvez attribuer simultanément la même licence à plus d’un serveur. Vous avez la possibilité d’attribuer la licence à un deuxième serveur depuis lequel vous pouvez exécuter n’importe quelle technologie de l’édition Premium. Dans un tel cas, la licence devient simultanément attribuée à deux serveurs. Ces serveurs deviennent les serveurs autorisés en vertu de cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ces serveurs, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plus de deux serveurs. Dans le cas où la licence est simultanément attribuée à plus d’un serveur et réattribuée ultérieurement, le serveur auquel la licence est réattribuée devient l’un des serveurs autorisés en vertu de cette licence. L’environnement du système d’exploitation dans lequel l’instance de Windows Server 2008 Standard est exécutée doit être relié au domaine Windows SBS 2008.

b) Exécution d’instances de composants édition Premium du logiciel serveur. Windows Server 2008 Standard. Si vous choisissez exceptionnellement d’exécuter

l’instance de ce composant dans un environnement d’exploitation virtuel, vous pouvez exécuter une instance supplémentaire dans l’environnement du système d’exploitation physique sur le même serveur autorisé en vertu d’une licence. Il n’est pas nécessaire de relier cette instance supplémentaire au domaine Windows SBS 2008 et celle-ci peut être utilisée seulement pour : exécuter des logiciels de virtualisation,

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

fournir des services de virtualisation matérielle, exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans

les environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé en licence.

Vous êtes également autorisé à exécuter une instance de Windows Server 2003 R2 à la place de l’une ou l’autre des instances autorisées de Windows Server 2008 Standard. SQL Server 2008 édition Standard pour Small Business. Vous êtes autorisé à

exécuter, à la fois, un nombre illimité d’instances de ce composant dans un environnement d’exploitation matériel ou virtuel. Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel serveur, autorisées en vertu de licences distinctes ou autrement, simultanément dans un autre environnement de système d’exploitation, à l’intérieur d’un même domaine. L’environnement de système d’exploitation dans lequel les instances du logiciel serveur sont exécutées doit être relié au domaine Windows SBS 2008. Vous êtes également autorisé à exécuter une instance de SQL Server 2005 Standard à la place de l’une ou l’autre des instances autorisées de SQL Server 2008, édition Standard pour Small Business.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Windows SBS 2008, éditions Standard et Premium :a) Licences d’accès client.

Au total, vous ne pouvez attribuer plus de 75 licences d’accès client, de tout type ou édition, dans le but de permettre l’accès aux instances autorisées en vertu d’une licence du logiciel serveur.

Les exceptions suivantes aux exigences de licence d’accès client annulent et remplacent les exceptions aux exigences de licence d’accès client stipulées les conditions générales de licence :(i) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client Windows SBS pour tout

utilisateur ou dispositif accédant à vos instances du logiciel Windows Server 2008 dans SBS uniquement par Internet sans être authentifié ou identifié individuellement de quelque autre manière par le logiciel serveur ou par tout autre moyen ; cependant, un utilisateur ou un dispositif accédant de cette manière à un produit individuel Windows SBS autre que le logiciel Windows Server 2008 doit être couvert par une licence d’accès client correspondante, pour ces produits. Par exemple, les licences d’accès client Exchange permettent l’accès à Exchange. Vous pouvez également accéder aux produits individuels Windows SBS en vertu de vos licences d’accès client Windows SBS.

(ii) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client pour les serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows SBS 2008 exécutant des instances de logiciels de serveur d’un produit individuel SBS pour accéder aux instances de logiciel serveur du même produit Windows SBS sur vos autres serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows SBS 2008.

(iii) Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client pour n’importe lequel de vos serveurs autorisés en vertu de licences distinctes, relativement à l’exécution de Windows Server 2008, Exchange Server 2007 ou SQL Server 2008 édition Small Business, pour accéder aux instances du même produit individuel Windows SBS sur vos serveurs autorisés en vertu d’une licence Windows SBS 2008.

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

(iv)Vous n’avez pas besoin de licence d’accès client pour deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer.

b) Programmes Microsoft fournis. Le logiciel Windows SBS 2008 contient les programmes Microsoft suivants : Technologies Windows Server 2008, édition Standard Exchange Server 2007, édition Standard Windows SharePoint Services 3.0 Windows Server Update Services 3.0 SP1Si le logiciel est Windows SBS 2008 édition Premium, il contient également : Windows Server 2008, édition Standard et SQL Server 2008 édition Standard pour Small Business.Les conditions de licence pour Windows SBS 2008 s’appliquent à votre utilisation de ces programmes.

c) Services Microsoft inclus. Certains services Microsoft peuvent être offerts pour utilisation avec le logiciel Windows SBS 2008. Votre utilisation de ces services avec le logiciel est facultative. Forefront Security pour Exchange Server , essai de 120 jours – Si vous ne désirez

pas utiliser ce service, vous pouvez le désinstaller. L’utilisation de ces services est assujettie à l’article Services en ligne des droits d’utilisation de ces produits à l’exception que vous n’avez pas besoin d’acquérir des licences d’abonnement par utilisateur ou par dispositif pour votre utilisation de Forefront Security pour Exchange Server, dans le cadre de vos licences Windows SBS.

Windows Live OneCare for Server , essai de 120 jours – Lorsqu’inclus, ce service s’exécute en mode opérationnel partiel, lors de l’installation du logiciel. Le service s’exécute en mode opérationnel complet uniquement après que vous vous êtes inscrit au service et que vous avez accepté les conditions d’utilisation présentées séparément. Si vous ne désirez pas utiliser ce service, vous pouvez le désinstaller. Les conditions d’utilisation relatives à ce service s’appliquent à l’usage que vous en faites. Vous ne pouvez utiliser le service ou le logiciel connexe sans vous inscrire au service. Le service ne lancera pas de moteurs de balayage de mise à jour avant que vous ne vous soyez inscrit.

Microsoft Office Live Small Business – Une offre distincte pour ce service peut être présentée avec le logiciel serveur Windows SBS 2008. Vous ne pouvez utiliser ce service que si vous vous y êtes inscrit.

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès clientModèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence de connecteur externe facultative

Cette section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque ou LM consultez également les sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1. Customer Care Framework 2009LM

2. Duet for Microsoft Office and SAP 1.5*, LM

3. Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et EntrepriseLM

4. Exchange Server 2007, éditions Standard et EntrepriseLM

5. Forefront Identity Manager 20096. Office Communications

Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise*, LM

7. Office Project Portfolio Server 2007LM

8. Office Project Server 2007 LM

9. Office SharePoint Server 2007 LM

10. licence d’accès client), éditions Workgroup, Small Business et Standard*

11. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Serveur – Par licence d’accès client), édition Entreprise*, LM

12. System Center Mobile Device Manager 2008*, LM, I

13. System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL Server 2005*, I, LM

14. Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec la technologie SQL Server 2005*, LM

15. Whale Intelligent Application Gateway 2007

A. Conditions de licence générales. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez

attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel, mais pas à court terme (c.-à-d. pas dans les 90 jours qui suivent la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 61 de 154

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous ne pouvez utiliser ces instances qu’avec le logiciel serveur. L’utilisation de toute instance avec le serveur logiciel peut se faire indirectement, par l’intermédiaire d’un logiciel supplémentaire, ou directement.

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Customer Care Framework 2009

Distributed Connectivity Service Multi-Channel Engine Serveur des configurations Portail Web libre-service à l’intention du

client Outils pour applications hébergées Integrated Agent/Teller Desktop Interaction Server (courriel, clavardage,

reconnaissance vocale et couplage téléphonie-informatique) Authentification unique d’entreprise

Trousse de développement de logiciels (SDK)

Duet for Microsoft Office and SAP 1.5 Composants de Microsoft Office Composants de mySAP ERP

Exchange Server 2007, éditions Standard et Enterprise Exchange Management Tools

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et Entreprise

Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft Office Outlook

Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour Microsoft SQL Server Reporting Services

Achemineur de courriels pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Gestionnaire de migration de données pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Modules de langues pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Forefront Identity Manager 2009

Notification du changement de mot de passe Microsoft

Client de gestion de certificats FIM Émission de masse relative à la gestion

des certificats FIM

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Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Office Communications Server 2007 R2, édition Standard

Outils d’administration Service d’archivage Modules d’extension à la conférence

pour Microsoft Office Outlook Outil d’administration de clavardage en

groupe Mise à l’œuvre d’Office Communications

Server 2007 à titre de serveur Communicator Web Access

Mise à l’œuvre d’Office Communications Server 2007 R2 à titre de serveur d’archivage

Mise à l’œuvre d’Office Communications Server 2007 R2 à titre de serveur directeur

Mise à l’œuvre d’Office Communications Server 2007 R2 à titre de serveur de médiation

Mise à l’œuvre d’Office Communications Server 2007 R2 à titre de serveur de surveillance

Console de gestion d’Office Communicators Server 2007 R2

Gestion de groupes de clavardage d’Office Communications Server 2007 R2

Service de mise à jour logicielle d’Office Communications Server 2007 R2

Composants Internet d’Office Communications Server 2007 R2

Office Communicator Web Access 2007 R2

Office Communicator Mobile pour Java 2007 R2

Office Communicator Mobile pour Windows Mobile 2007 R2

Client Office Live Meeting Trousse de développement de logiciels

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 63 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Office Communications Server 2007 R2 édition Entreprise

Outils d’administration Service d’archivage des modules

d’extension à la conférence pour Microsoft Office Outlook

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur d’archivage

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur d’audio/vidéoconférence

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur Communicator Web Access

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur directeur

Office Communications Server 2007 R2 déployé dans l’édition Entreprise : Back End

Outil d’administration de clavardage en groupe

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur IIS

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur de médiation

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur de surveillance

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur de clavardage en groupe

Mise à l’œuvre d’Office Communications Server 2007 à titre de serveur Communicator Web Access

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur d’applications de communications unifiées

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur de cyberconférence

Office Communications Server 2007 R2 déployé à titre de serveur de partage d’applications Web à compatibilité étendue

Console de gestion d’Office Communicators Server 2007 R2

Gestion de groupes de clavardage d’Office Communications Server 2007 R2

Service de mise à jour logicielle d’Office Communications Server 2007 R2

Composants Internet d’Office Communications Server 2007 R2

Office Communicator Web Access 2007 R2

Office Communicator Mobile pour Java 2007 R2

Office Communicator Mobile pour

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Windows Mobile 2007 R2 Client Office Live Meeting Trousse de développement de logiciels Serveur d’applications de

communications unifiées

Office Project Portfolio Server 2007 Trousse SDK 

Office Project Server 2007 Trousse SDK 

Office SharePoint Server 2007 Trousse de développement de logiciels

SQL Server 2008, éditions Workgroup, Small Business, Standard et Entreprise.

Business Intelligence Development Studio

Outils client Backward Compatibility Outils client Connectivity Trousse de développement de logiciels

outils client Management Studio Sync Framework Livres en ligne SQL Server 2008

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL

Server 2005

Module de gestion pour Operations Manager 2007

Module de gestion pour Operations Manager 2005

Visual Studio Team Foundation Server 2008 avec la technologie SQL Server

2005

Team Explorer Team Foundation Build Team Foundation Server Sharepoint

Extensions

Whale Intelligent Application Gateway 2007 Aucun

IV) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Chaque licence d’utilisation de logiciel dont vous faites l’acquisition vous confère les droits supplémentaires ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires.b) Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels

supplémentaires sur n’importe lequel de vos serveurs ou supports de stockage.c) Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit d’installer des instances du logiciel serveur en vertu de n’importe laquelle de vos licences de logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 65 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client.

Vous devez acquérir et attribuer une licence d’accès client à chaque dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts. La licence d’accès client correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

Vous n’avez pas besoin de licence d’accès client pour :(1) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel

serveur, et(2) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux

instances du logiciel serveur en vue de les gérer. Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des versions

précédentes du logiciel serveur, mais pas à des versions ultérieures, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Lorsque vous accédez aux instances de versions antérieures, vous pouvez alors utiliser les licences d’accès client correspondant à cette version.

Tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client de base et certaines fonctionnalités de logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires. Les deux types de licences d’accès client sont présentés dans le tableau ci-dessous. Relativement à ce produit, vous devez disposer à la fois d’une licence d’accès client de base et d’une licence d’accès client supplémentaire, pour accéder aux fonctionnalités énumérées par nom ci-dessous.

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

Customer Care Framework 2009 Licence d’accès client Customer Care Framework 2009

Duet for Microsoft Office and SAP 1.5 Licence d’accès client Duet for Microsoft Office and SAP 1.5

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et Entreprise

Licence d’accès client Dynamics CRM 4.0 à usage limité

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et Entreprise

Fonctionnalité nécessaire pour écrire et changer des données

Licence d’accès client supplémentaire Dynamics CRM 4.0 à usage complet

Exchange Server 2007, Éditions Standard et Entreprise

Licence d’accès client BackOffice (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après) ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Suite licence d’accès client de base (avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après) ou

Licence d’accès client Exchange Server 2007 Standard ou

Licence utilisateur Exchange Online Standard, ou

Suite licence d’accès client Entreprise

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

(avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après), ou

Suite licence d’accès client Windows Small Business Server 2008 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows Small Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows Essential Business Server 2008 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS), ou

Suite licence d’accès client Windows Essential Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS)

Exchange Server 2007 avec fonctionnalité de messagerie unifiée et

de conformité

Licence d’accès client d’entreprise Exchange Server 2007

Suite Licence d’accès client d’entreprise (avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après)

Forefront Identity Manager 2009 Licence d’accès client Forefront Identity

Manager 2009

Office Communications Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise

Licence d’accès client Office Communications Server 2007 R2 Standard ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Suite licence d’accès client pour l’édition Entreprise (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels à compter du 1er février 2009), ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Communications Online Standard

Office Communications Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise

AudioconférenceGestion des appels Partage de bureaux

Cyberconférence

Licence d’accès abonné Office Communications Server 2007 R2, édition Enterprise, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Suite licence d’accès client pour l’édition Entreprise (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels à compter du 1er février 2009), ou

Licence d’abonnement utilisateur Office

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 67 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

Live Meeting Standard, ou Licence d’abonnement utilisateur Office

Live Meeting Professional

Office Project Portfolio Server 2007 Licence d’accès client Office Project Portfolio Server 2007

Office Project Server 2007 Licence d’accès client Office Project Server 2007

Office SharePoint Server 2007

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Suite licence d’accès client de base (avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après) ou

Licence d’accès client Office SharePoint Server 2007 Standard ou

Licence d’abonnement utilisateur Office SharePoint Standard, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après)

Office SharePoint Server 2007 – Formulaires électroniques, publication de feuilles de calcul et intégration de

données

Licence d’accès client d’entreprise Office SharePoint Server 2007 ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (avec Assurance-logiciels active le 1er octobre 2006 ou après)

SQL Server 2008, édition Small Business

Licence d’accès client SQL Server 2008 Small Business, ou

Licence d’accès client SQL Server 2008 ou Suite licence d’accès client Windows Small

Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS)

SQL Server 2008, éditions Standard et Entreprise 

Licence d’accès client SQL Server 2008 ou Suite licence d’accès client Windows Small

Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows Essential Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS),

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 68 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit ou fonctionnalité Licences d’accès client

SQL Server 2008, édition Workgroup

Licence d’accès client SQL Server 2008 ou Licence d’accès client SQL Server 2008

Workgroup, ou Suite licence d’accès client Windows Small

Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine SBS), ou

Suite licence d’accès client Windows Essential Business Server 2008 pour utilisateurs ou dispositifs Premium (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans un domaine EBS),

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL

Server 2005

Licence d’accès client System Center Mobile Device Manager 2008

Visual Studio Team Foundation Server 2008 avec la technologie SQL Server

2005 Licence d’accès client Visual Studio Team

System 2008, Team Foundation Server

Whale Intelligent Application Gateway 2007

Licence d’accès client Whale Intelligent Application Gateway 2007

b) Types de licences d’accès client. Il existe deux types de licences d’accès client : l’une pour les dispositifs, l’autre pour les utilisateurs. Chaque licence d’accès client par dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Chaque licence d’accès client par utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de licences d’accès client par dispositif et de licences d’accès client par utilisateur.

c) Réattribution de licences d’accès client. Vous êtes autorisé à : réattribuer de manière permanente une licence d’accès client par dispositif d’un

dispositif à un autre ou une licence d’accès client par utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou

réattribuer temporairement votre licence d’accès client par dispositif à un dispositif de remplacement pendant que le premier est hors service ou une licence d’accès client par utilisateur à un travailleur temporaire pendant l’absence de l’utilisateur principal.

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

d) Licences de connecteur externe. Vous devez attribuer chaque licence de connecteur externe acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct. Chaque licence de connecteur externe attribuée à un serveur permet à un nombre illimité d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés ou (ii) vos contractants/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés. La licence de connecteur externe correspondant à chaque produit est précisée

dans le tableau ci-après. Les licences de connecteur externe vous autorisent à accéder aux instances des

versions précédentes du logiciel serveur, mais pas aux versions ultérieures, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après. Lorsque vous accédez aux instances de versions antérieures, vous pouvez alors utiliser une licence pour connecteur externe correspondant à cette version.

Si vous choisissez d’autoriser l’accès en vertu de ce type de licence, veuillez noter que tous les accès au logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client de base et que certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences supplémentaires. Les deux types apparaissent dans le tableau suivant. Relativement à ce produit, vous devez disposer à la fois d’une licence d’accès client de base et d’une licence de connecteur externe supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités énumérées par nom ci-dessous.

Produit ou fonctionnalité Licences de connecteur externe

Customer Care Framework 2009 Connecteur externe Customer Care Framework 2009

Duet for Microsoft Office and SAP 1.5 Aucune licence disponible

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et Entreprise

Connecteur externe pour Dynamics CRM 4.0 à usage limité

Serveurs Dynamics CRM 4.0 Professionnel et Entreprise Fonctionnalité nécessaire

pour écrire et changer des données Connecteur externe pour Dynamics CRM

4.0 à usage complet

Exchange Server 2007, éditions Standard et Enterprise

Connecteur externe Exchange Server 2007

Exchange Server 2007 avec fonctionnalité de messagerie unifiée et de conformité Aucune licence disponible

Forefront Identity Manager 2009 Connecteur externe Forefront Identity Manager 2009

Office Communications Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise

Connecteur externe Office Communications Server 2007R2, édition Standard

Office Communications Server 2007 R2, éditions Standard et Entreprise

Audioconférence Gestion des appels

Connecteur externe Office Communications Server 2007 R2, édition Entreprise

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit ou fonctionnalité Licences de connecteur externe

Partage de bureaux Cyberconférence

Office Project Portfolio Server 2007 Connecteur externe Office Project Portfolio Server 2007

Office Project Server 2007 Connecteur externe Office Project Server 2007

Office SharePoint Server 2007 Aucune licence disponible

SQL Server 2008, éditions Workgroup, Small Business, Standard et Entreprise. Aucune licence disponible

System Center Mobile Device Manager 2008 et System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL

Server 2005 Aucune licence disponible

Visual Studio Team Foundation Server 2008 avec la technologie SQL Server 2005

Connecteur externe Visual Studio Team System 2008, Team Foundation Server

Whale Intelligent Application Gateway 2007

Connecteur externe Whale Intelligent Application Gateway 2007

e) Réattribution de licences de connecteur externe. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de connecteur externe, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de connecteur externe plus tôt si vous retirez le serveur auquel elle était affectée en raison d’une erreur matérielle permanente.

f) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément à ce qui est décrit dans les conditions de licence universelles.

g) Modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel peut contenir des modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section « Serveurs – Serveurs de gestion » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation que vous faites de ces modules de gestion.

B. Exceptions et conditions supplémentaires relatives à des produits particuliers.

Pour Duet for Microsoft Office and SAP 1.5Aucune licence d’accès client par dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des licences d’accès client par utilisateur. Les licences d’accès client par dispositif ne sont pas disponibles.

Pour Forefront Identity Manager 2009Licences d’accès client. L’accès à vos instances du logiciel serveur nécessite des licences d’accès client par utilisateur tel que stipulé dans la section des exigences supplémentaires

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 71 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

d’octroi de licence ou des droits d’utilisation des droits d’utilisation des produits. Les licences d’accès client par dispositif ne sont pas disponiblesGestion des certificats et des identités. Toute personne qui ne possède pas encore de licence d’accès client lui permettant d’accéder à vos instances du logiciel serveur doit en obtenir une si le logiciel délivre ou gère l’information relative à l’identité de cette personne (y compris les certificats de sécurité).Service de synchronisation. Les utilisateurs qui n’utilisent que le service de synchronisation FIM n’ont pas besoin de licence d’accès client nonobstant toute indication contraire stipulée dans la section des exigences supplémentaires d’octroi de licence ou des droits d’utilisateur des droits d’utilisation des produits.

Pour Office Communications Server 2007 R2, éditions Standard et Enterprise :Vous n’avez pas besoin de licence d’accès client pour un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur sans être authentifié directement ou indirectement par Active Directory.

Pour SQL Server 2008, édition Entreprise :Exécution d’instances du logiciel serveur. les droits suivants vous sont accordés pour chaque serveur auquel vous assignez une licence d’exploitation logicielle. Vous pouvez, en tout temps, exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel pour serveur dans un même système d’exploitation matériel et autant d’environnements de systèmes d’exploitation virtuelle raccordés à ce serveur que désiré.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour SQL Server 2008, éditions Entreprise, Small Business*, Standard* et Workgroup* :Droits relatifs au basculement. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé à exécuter, au maximum, le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct aux fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de reprise passive sur un serveur autre que le serveur concédé en licence.

*Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour SQL Server 2008 Small Business : Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter n’importe quel nombre d’instances à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation matériel ou virtuel, sur le serveur autorisé en vertu d’une licence. L’environnement de système d’exploitation dans lequel les instances du logiciel serveur sont exécutées doit être relié à un domaine pour lequel Active Directory est configuré comme suit :

Un serveur unique dans le domaine doit contenir tous les rôles FSMO et constitue la racine de la forêt Active Directory,

aucune relation de confiance avec quelque domaine que ce soit, aucun domaine enfant, et la somme des utilisateurs et des dispositifs du domaine ne peut excéder 75.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 72 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des instances du logiciel serveur, autorisées en vertu de licences distinctes ou autrement, simultanément dans un autre environnement de système d’exploitation, à l’intérieur d’un même domaine.

Pour SQL Server 2008 Standard et Workgroup :Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel serveur simultanément dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.Pour System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL Server 2005 et Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec technologie SQL Server 2005 :Licence d’accès abonné de la technologie SQL Server 2005. Le logiciel comprend la technologie SQL Server 2005. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur uniquement aux fins de prise en charge de ce logiciel. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre illimité d’instances de la technologie SQL Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée sous l’une des licences de logiciel de la façon décrite dans le présent document. Vous pouvez également exécuter une instance de reprise passive dans un environnement d’exploitation distinct en guise de soutien temporaire. Vous pouvez exécuter cette instance sur un serveur autre que le serveur concédé en licence.

Visual Studio Team Foundation Server 2008 avec la technologie SQL Server 2005 Suivi des éléments de travail. Un utilisateur n’a pas besoin d’une licence d’accès client pour créer de nouveaux éléments de travail ou pour visualiser et mettre à jour des éléments de travail qu’il a créés. Cette dérogation ne s’applique qu’aux éléments de travail liés à l’archivage des défauts ou aux demandes d’amélioration. Tout autre accès à la fonctionnalité de suivi des éléments de travail requiert des licences d’accès client.

C. Mobilité de licence dans les fermes de serveurs (applicable aux produits comportant LM dans la liste qui précède les conditions générales de licence).

Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence au sujet des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du logiciel en vertu de toutes les licences que vous avez acquises pour le logiciel dans le cadre de ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel en vertu des licences octroyées pour des versions antérieures du logiciel.

Attribution des licences et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel et de connecteur externe tel qu’il est prévu dans les conditions générales de licence et dans les conditions de licence et droits d’utilisation supplémentaires. Vous pouvez également réattribuer ces licences tel qu’il est stipulé ci-dessous. Ferme de serveurs.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 73 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licences de logiciel et de connecteur externe.

Dans une même ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des licences de logiciel et de connecteur externe à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences de logiciel et de connecteur externe attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Entre des fermes de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel et de connecteur externe à n’importe lequel de vos serveurs situés dans des fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 74 de 154

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La présente section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque ou de LM, reportez-vous également aux sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

Serveurs Microsoft – Par processeurModèle de licence : Licence par processeur

1. BizTalk Adapter Pack 2.02. BizTalk Server 2009, édition

Standard*, I

3. BizTalk Server 2009, édition Entreprise*, I, LM

4. Commerce Server 2009, édition Standard

5. Commerce Server 2009, édition EntrepriseLM

6. Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business et abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business*I

7. Internet Security and Acceleration Server 2006 édition Standard

8. Internet Security and Acceleration Server 2006, édition EntrepriseLM

9. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Par processeur), éditions Workgroup, Standard et Web*

10. SQL Server 2008 (concédé sous licence en mode Par processeur), édition Entreprise*, LM

11. Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent

A. Conditions de licence générales. Les droits ci-après vous sont accordés pour chaque serveur pour lequel vous avez acquis les licences appropriées.

Acquisition de licence pour un serveur. Avant d’exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences requises et attribuer ces licences à ce serveur. a) Détermination du nombre de licences requises. Le nombre de licences

requises est fondé soit sur le nombre total de processeurs physiques du serveur (tel qu’il est décrit à l’option (i) ci-dessous), soit sur le nombre de processeurs virtuels et physiques qui sont utilisés (tel qu’il est décrit à l’option (ii) ci-dessous). Pour les éditions Entreprise du logiciel, vous pouvez choisir l’une ou l’autre de ces deux options. Pour toutes les autres éditions du logiciel, vous devez suivre l’option deux.i) Virtualisation illimitée. Selon cette option, le nombre de licences de logiciel

requises pour un serveur correspond au nombre de processeurs physiques de ce serveur. Le calcul et l’attribution des licences selon cette option vous permettent d’exécuter le logiciel de serveur dans un seul environnement de système d’exploitation physique et un nombre illimité d’environnements de système d’exploitation virtuels, peu importe le nombre de processeurs physiques et virtuels utilisés. Cette option n’est disponible qu’avec les éditions Entreprise du logiciel.

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

ii) Attribution de licences en fonction du nombre de processeurs utilisés. Selon cette option, le nombre total de licences d’utilisation de logiciel requises pour un serveur équivaut à la somme des licences d’utilisation de logiciel nécessaires aux points (A) et (B) ci-dessous. Il s’agit de la seule option disponible pour les éditions autres qu’Entreprise.(A) Pour exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur dans

l’environnement d’exploitation matériel, il vous faut une licence d’utilisation pour chaque processeur matériel que l’environnement d’exploitation matériel utilise.

(B) Pour exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur dans un environnement d’exploitation virtuel, il vous faut une licence d’utilisation pour chaque processeur virtuel que chacun de ces environnements d’exploitation virtuels utilise. Si un environnement d’exploitation virtuel utilise une fraction d’un processeur virtuel, celle-ci compte pour un processeur virtuel complet.

b) Attribution du nombre de licences requis au serveur.i) Une fois que vous avez déterminé le nombre de licences d’utilisation de logiciel

requis pour un serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le serveur autorisé pour toutes ces licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

ii) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel, mais pas à court terme (c.-à-d. pas dans les 90 jours qui suivent la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Votre droit d’exécuter le logiciel dépend de l’option choisie pour déterminer le nombre de licences requises.

i) Virtualisation illimitée. Si vous attribuez à un serveur un nombre de licences équivalant au nombre total de processeurs reliés au serveur :(A) Vous pouvez, en tout temps, exécuter un nombre illimité d’instances du

logiciel pour serveur dans un même système d’exploitation matériel et autant d’environnements de systèmes d’exploitation virtuelle raccordés à ce serveur que désiré.

(B) Vous n’avez aucune licence à obtenir pour les processeurs virtuels.ii) Attribution de licences en fonction du nombre de processeurs utilisés.

Vous pouvez, à la fois, exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel pour serveur dans autant d’environnements de systèmes d’exploitation matériels et virtuels que désiré sur le serveur auquel est attribuée la licence. Toutefois, le nombre total de processeurs matériels et virtuels utilisés dans ces environnements d’exploitation ne peut être supérieur au nombre de licences d’utilisation de logiciel attribuées au serveur.

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous ne pouvez utiliser ces instances qu’avec le logiciel serveur. L’utilisation de toute instance avec le serveur logiciel peut se faire indirectement, par l’intermédiaire d’un logiciel supplémentaire, ou directement.

Produit Liste des logiciels supplémentaires

BizTalk Adapter Pack 2.0 Aucun

BizTalk Server 2009, éditions Standard et Entreprise

Outils de gestion et de surveillance Schémas et modèles BizTalk Server Services d’activités commerciales Outils de développement Serveur secret maître/Authentification unique

d’entreprise Trousse(s) de développement de logiciels MQHelper.dll API de surveillance des activités d’entreprise

(BAM, Business Activity Monitoring) et outils d’interception et d’administration

Alerte BAM pour services de notification SQL Client BAM Adaptateur pour service Web Windows SharePoint

Services Adaptateurs pour Windows Communication

Foundation Adaptateur de recevoir SOAP Adaptateur de recevoir HTTP ADOMD.NET MSXML SQLXML Composant des règles d’entreprise Agent MQSeries Client et outils BizTalk RFID BizTalk RFID SDK BizTalk RFID Mobile

Commerce Server 2009, éditions Standard et Enterprise

Adaptateurs Éditeur de schéma Interfaces d’utilisation d’entreprise

Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Console d’administration Forefront Threat Management Gateway

Internet Security and Acceleration Server 2006 Édition Entreprise

Configuration Storage Server ISA Server Management Trousse de développement de logiciels

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Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client

Produit Liste des logiciels supplémentaires

Internet Security and Acceleration Server 2006 édition Standard

ISA Server Manager Trousse de développement de logiciels

SQL Server 2008 Workgroup, Standard, Entreprise et Web

Business Intelligence Development Studio Outils client Backward Compatibility Outils client Connectivity Trousse de développement de logiciels outils

client Management Studio Sync Framework Livres en ligne SQL Server 2008

Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent Visual Studio 2008 Team Test Controller

IV) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Chaque licence d’utilisation de logiciel dont vous faites l’acquisition vous confère les droits supplémentaires ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires.b) Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels

supplémentaires sur n’importe lequel de vos serveurs ou supports de stockage.c) Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit d’installer des instances du logiciel serveur en vertu de n’importe laquelle de vos licences de logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires. a) Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour l’accès. Vous n’avez pas

besoin de licence d’accès client pour d’autres dispositifs afin d’accéder aux instances du logiciel serveur.

b) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément à ce qui est décrit dans les conditions universelles de licence.

c) Modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel peut contenir des modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section « Serveurs – Serveurs de gestion » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation que vous faites de ces modules de gestion.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 78 de 154

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Serveurs Microsoft – Par processeur

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

BizTalk Server 2009, édition Standard :Grappes en réseau. Le logiciel serveur ne peut être exploité sur un serveur qui fait partie d’une grappe en réseau ou dans un environnement d’exploitation qui fait partie d’une grappe d’environnements d’exploitation en réseau sur le même serveur.Serveur secret maître. Il est interdit d’exploiter le logiciel serveur secret maître sur un serveur qui fait partie d’une grappe en réseau ou dans un environnement d’exploitation qui fait partie d’une grappe d’environnements d’exploitation en réseau sur le même serveur. Il est interdit de faire en sorte que le logiciel soit partagé par plus d’un environnement d’exploitation dans lequel vous exécutez le logiciel serveur.Composant Web Office. Les conditions de licence pour le composant Web Office dans Office Édition Professionnel stipulées dans la section « Applications bureautiques » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ce logiciel.

BizTalk Server 2009 :Vous n’êtes autorisé à exécuter des instances du logiciel sur un serveur sous licence qu’à l’extrémité de votre réseau interne (ou de votre organisme). Vous y êtes autorisé pour relier des événements ou des opérations d’affaires aux activités traitées à cette extrémité. Aucun serveur sous licence ne peut :

servir de nœud central au sein d’un modèle de réseau dit « étoile et satellite » servir à centraliser les communications de l’ensemble de l’entreprise avec celles

d’autres serveurs ou dispositifs ; ni servir à automatiser les procédés commerciaux au sein des :

odivisions ounités commerciales ou osuccursales.

Pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business et abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business :Abonnement d’une durée limitée. L’abonnement Web Antimalware expire un an suivant la date d’installation du logiciel. Dès l’expiration de l’abonnement, vous cesserez de recevoir des mises à jour automatiques. Vous allez recevoir un avis dans les trente jours précédant l’expiration de l’abonnement. Les conditions de licence de la section Services en ligne concernant les droits d’utilisation de ces produits s’appliquent à votre utilisation de Web Antimalware, sauf que vous n’avez pas à acquérir des licences d’abonnement de type utilisateur ou dispositif pour utiliser ce service pendant l’abonnement d’un an en vertu de votre licence Forefront Threat Management Gateway édition Medium Business et de votre abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway édition Medium Business.

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Pour SQL Server 2008, éditions Entreprise, Standard, Web et Workgroup :Serveurs de basculement. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé à exécuter, au maximum, le même nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation distinct aux fins de prise en charge temporaire du basculement. Le nombre de processeurs utilisés dans cet environnement de système d’exploitation distinct ne doit pas dépasser le nombre de processeurs utilisés dans l’environnement de système d’exploitation correspondant où sont exécutées les instances actives. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de reprise passive sur un serveur autre que le serveur concédé en licence.

Pour SQL Server 2008 Web :Ce logiciel peut être uniquement utilisé à titre de soutien pour les éléments suivants accessibles au public et sur Internet :

Pages Web Sites Web Applications Web Services Web

Il ne peut être utilisé à titre de soutien pour les applications de logiciels de gestion (p. ex., gestion des relations avec la clientèle, gestion des ressources d’entreprise et autres applications semblables).

C. Mobilité de licence dans les fermes de serveurs (applicable aux produits comportant   LM dans la liste qui précède les conditions générales de licence).

Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence au sujet des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du logiciel en vertu de toutes les licences que vous avez acquises pour le logiciel dans le cadre de ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel en vertu des licences octroyées pour des versions antérieures du logiciel. Attribution des licences et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous êtes autorisé à déterminer le nombre de licences requises, à attribuer ces licences et à utiliser le logiciel de serveur tel qu’il est stipulé dans les conditions générales de licence. Vous pouvez également mettre en pratique les droits d’utilisation décrits ci-dessous. Ferme de serveurs. Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 80 de 154

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licences.

Réattribution de licences dans une même ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des licences de logiciel à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Réattribution de licences entre des fermes de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à vos serveurs faisant partie de fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Détermination du nombre de licences requises.Nonobstant toute déclaration contraire que pourraient contenir les conditions générales de licence au sujet du calcul du nombre de processeurs virtuels et physiques, vous devez détenir un nombre de licences égal ou supérieur au nombre de processeurs matériels des serveurs concédés sous licence dans une même ferme de serveurs, au service d’un environnement de système d’exploitation ou utilisé par lui et dans lequel des instances du logiciel sont exécutées.

Exécution d’instances du logiciel serveur dans une ferme de serveurs. Parce qu’il vous est permis de réattribuer des licences au besoin, tant et aussi longtemps que vous répondez aux exigences suivantes, vous pouvez exécuter le logiciel dans autant d’environnements de systèmes d’exploitation d’une même ferme de serveurs que désiré. Le nombre total de processeurs matériels utilisés dans ces environnements de systèmes d’exploitation ou à leur service en tout temps ne peut être supérieur au nombre de licences attribuées aux serveurs de cette ferme.

Méthode de comptage alternative. Plutôt que de compter le nombre de processeurs matériels supportant des environnements de systèmes d’exploitation virtuels, vous pouvez compter le nombre de processeurs virtuels utilisés par les environnements de systèmes d’exploitation dans lesquels des instances sont exécutées. Pour les besoins de cette méthode de comptage, veuillez ne pas tenir compte de l’énoncé des conditions universelles de licence indiquant qu’un processeur virtuel possède en principe le même nombre d’unités d’exécution et de cœurs que chacun des processeurs matériels sous-jacent. Vous devez attribuer un nombre de licences correspondant à la somme du plus grand nombre :

de processeurs virtuels à la fois utilisés par des environnements de systèmes d’exploitation dans lesquels des instances du logiciel sont exécutées et

de processeurs matériels à la fois utilisés par des environnements de systèmes d’exploitation dans lesquels des instances du logiciel sont exécutées.

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Outils de développement MicrosoftModèle de licence : licence utilisateurCette section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque, reportez-vous également à la section B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1. BizTalk Server 2006 R2 édition Developer*

2. CCR DSS Toolkit 2008, édition Standard

3. Expression Blend 24. Expression Design 25. Expression Encoder 26. Expression Media 27. Expression Studio 28. Expression Studio Professional

SubscriptionI

9. Expression Web 210. Microsoft ESP SDK*11. Systèmes d’exploitation MSDN,

éditions Professionnel, Entreprise, Universal et Premium*, I

12. Robotics Developer Studio 2008* Standard

13. SQL Server 2008 Developer *14. TechNet Plus Direct*, I

15. TechNet Plus Single User*, I

16. Visual FoxPro 9.017. Visual SourceSafe 200518. Visual Studio 2008, édition

Professionnel*, I

19. Visual Studio Team System, édition Development 2008*, I

20. Visual Studio Team System, édition Test 2008*, I

21. Visual Studio Team System, édition Architecture 2008*, I

22. Visual Studio Team System 2008, édition Database*, I

23. Visual Studio Team System 2008, édition Team Suite*, I

A. Conditions de licence générales . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.a) Stipulations générales. Un utilisateur peut installer et utiliser des copies du

logiciel pour concevoir, développer, tester et présenter vos programmes. Vous ne devez pas utiliser le logiciel dans un environnement de production, incluant l’installation temporaire sur un serveur dans un environnement de production.

b) Programmes logiciels Microsoft fournis. La présente section des droits d’utilisation des produits s’applique à tous les programmes Microsoft fournis avec le logiciel. Si une autre section traite d’un programme et vous confère d’autres droits qui ne sont pas en conflit avec la présente section, vous disposez également de ces droits.

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Serveurs Microsoft – Par processeur

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Test des utilisateurs. Vos utilisateurs finaux peuvent accéder au logiciel pour

effectuer des tests de réception de vos programmes.b) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément

à ce qui est décrit dans les conditions universelles de licence. c) Versions antérieures. L’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation est autorisé

à exécuter une version antérieure à la place de la version concédée sous licence pour chaque copie exécutée. Le droit d’exécuter une version antérieure s’ajoute au droit d’exécuter la version du produit acquise sous licence. L’utilisateur titulaire d’une licence peut exécuter les deux versions simultanément.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour BizTalk 2004 :Office InfoPath et Visual Studio. Vous êtes autorisé à utiliser les logiciels Office InfoPath et Visual Studio uniquement pour développer des programmes qui fonctionnent sur le logiciel serveur BizTalk.

Pour BizTalk 2006 :Composant Web Office. Les conditions de licence pour le composant Web Office dans Office Édition Professionnel stipulées dans la section « Applications bureautiques » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ce logiciel.

Pour CCR DSS Toolkit 2008, édition Standard et Robotics Developer Studio 2008, édition StandardPour tout logiciel développé et distribué (y compris le code distribuable), vous devrez

déterminer que le logiciel (y compris le code distribuable) offre une qualité et un rendement suffisants pour votre usage et celui de votre entité ainsi que pour vos produits et services ;

inclure le mode de défaillance et une analyse des effets pour votre utilisation prévue lors des tests de vos produits et de vos services ;

prendre les mesures commercialement raisonnables pour prévenir les dommages ou les pertes lors de l’utilisation de vos produits et services et des applications que vous créez en utilisant le logiciel ;

vous assurer que le dispositif qui accompagne le code distribuable répond aux normes pertinentes pour l’entretien de tels dispositifs ;

fournir les avis et avertissements appropriés aux utilisateurs finaux de ce logiciel et de vos produits ou de vos services, ou à quiconque pouvant être touché par une telle utilisation ;

indemniser et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris les frais d’avocat, liée à la distribution ou à l’utilisation de vos programmes.

Pour Microsoft ESP SDK

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Vous pouvez accéder aux fichiers échantillons fournis avec le logiciel et les utiliser seulement dans les applications que vous développez pour l’environnement Microsoft ESP. Vous ne pouvez pas utiliser ces fichiers à d’autres fins. Pour Expression Studio Professional Subscription, MSDN (tous les niveaux d’abonnement), TechNet Plus Direct, TechNet Plus Single User et Visual Studio (toutes les éditions)Avertissements relatifs aux systèmes d’exploitation Windows.

Avis concernant la norme MPEG-4 Visual. Ce logiciel comprend la technologie de codage visuel MPEG-4. Cette technologie consiste en un format de compression de données d’information vidéo. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis : L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE FAÇON CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF SI ELLE EST DIRECTEMENT RELIÉE : (A) À DES DONNÉES OU À DE L’INFORMATION (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EXERCE PAS À CE MOMENT DES FONCTIONS DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ET OBTENUES SANS FRAIS, ET (ii) À UNE UTILISATION PERSONNELLE SEULEMENT ; ET (B) À D’AUTRES TYPES D’UTILISATIONS LICENCIÉES SPÉCIFIQUEMENT ET SÉPARÉMENT PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, veuillez écrire à MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.

Technologie de stockage de données dans Windows Server   2003 et Windows Server 2003 R2. Windows Server peut intégrer une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder. Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires et avertissements relatifs à Windows Vista. Les sections suivantes de la section « Systèmes d’exploitation de bureau » des présents droits d’utilisation des produits Microsoft s’appliquent à votre utilisation de Windows Vista.

Utilisation avec des technologies de virtualisation Logiciels potentiellement indésirables Services Internet Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4 et Avertissement relatif à la norme

visuelle VC-1 Activation obligatoire Validation

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Expression Studio Professional Subscription :Trousses de développement de logiciels (trousses SDK). Si le logiciel contient des composants identifiés en tant que trousses de développement de logiciels et que d’autres conditions sont rattachées à une trousse de développement de logiciels, ces dernières s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.Pour MSDN (tous les niveaux d’abonnement) et Visual Studio (toutes les éditions) :

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Services Terminal dans Windows Server 2003, services Terminal dans Windows Server 2003 R2 et services Terminal dans Windows Server 2008. Jusqu’à 200 utilisateurs anonymes peuvent être autorisés à utiliser simultanément la fonction Terminal Server du logiciel serveur Windows pour accéder à des démonstrations de vos programmes sur Internet. Votre démonstration ne doit pas utiliser de données de production.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour MSDN (Universal et Premium) :Applications de bureau. Pour chaque licence acquise, l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation peut également installer et utiliser une copie de chacun des produits ci-après sur un seul dispositif à quelque fin que ce soit. La section « Applications bureautiques » des présents droits d’utilisation des produits s’applique à l’utilisation de ce logiciel par l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation.Office 2007 Ultimate 1 Office Visio Professionnel 2007Office Project Standard 2007Office SharePoint Designer 2007Office Communicator   2007 1Office 2007 Ultimate inclut Word, Excel, Outlook, PowerPoint, Publisher, Access, OneNote, InfoPath et GrooveApplication Center 2000. Vous pouvez utiliser le logiciel Application Center 2000 uniquement pour (i) vérifier au moyen de tests si vos programmes peuvent être déployés avec Application Center 2000 ; et (ii) créer des points d’intégration (tels que des moniteurs) et déterminer les effets de leur utilisation. Aucun autre type de test n’est autorisé.Composants Web FrontPage. Le logiciel renferme des composants Web, comme le composant des grands titres de l’information MSNBC, le composant de téléscripteur des cotes boursières de MSN Money Central et le composant MSN Recherche. Vous n’êtes autorisé à utiliser ces composants Web que sur les sites Web que vous créez. Vous n’êtes pas autorisé à modifier les composants Web, sauf dans la mesure où le logiciel permet de le faire. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques de commerce et les logos affichés sur les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou à rediriger les liens compris dans les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer une quelconque législation. Systems Management Server (SMS)   2.0.

SMS Installer. Vous pouvez utiliser SMS Installer uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.

Code distribuable SMS. Vous devez demander aux utilisateurs finaux d’utiliser le code distribuable répertorié dans le fichier REDIST.TXT uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.

Code échantillon SMS. Le code signalé en tant que « code échantillon » dans le fichier SAMPLES.TXT n’est pas du code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser, à copier et à modifier ce code échantillon uniquement pour concevoir, développer et tester vos programmes.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 85 de 154

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Trousses de développement de logiciels (trousses SDK). Le logiciel contient des composants identifiés en tant que trousses de développement de logiciels (des SDK). Si d’autres conditions sont fournies avec une trousse SDK, ces dernières s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour MSDN (Universal et Premium) :Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie sous licence de Microsoft Office édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les conditions du code distribuable stipulées dans les conditions universelles de licence s’appliquent. En outre, vous et les utilisateurs finaux pouvez utiliser ces fichiers uniquement pour fournir des fonctionnalités de base de données aux programmes de gestion qui ne sont pas des bases de données.Pour SQL Server 2008 Developer :Démonstration. En plus de l’utilisateur auquel une licence a été concédée, tout utilisateur disposant d’un accès à votre réseau interne peut installer et utiliser des copies du logiciel pour présenter l’utilisation de vos programmes avec le logiciel.

Pour TechNet Plus Direct et TechNet Plus Single User :Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel selon les conditions décrites ci-après.

TechNet Plus Direct et licence mono-utilisateur TechNet Plus. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel sur l’un de vos dispositifs.

Autres exécutables. Le logiciel contient des outils, des utilitaires, des trousses de ressources, des mises à jour et des documents de formation. Les conditions spécifiques à ces exécutables s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.Logiciel d’évaluation. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel d’évaluation répertorié dans les fichiers COMPONENTS.TXT. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation uniquement pour l’évaluer. Vous ne pouvez pas l’utiliser dans un environnement de production, un environnement d’installation temporaire ou avec des données qui n’ont pas été sauvegardées. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation pour développer des logiciels ou dans un environnement de développement d’applications. Documentation. Toute personne autorisée à accéder à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence dans votre entreprise. Cet utilisateur peut également :

modifier la documentation pour un usage interne ; l’utiliser pour fournir des services d’assistance technique à vos clients ; et la distribuer, sans la modifier, aux clients des services d’assistance technique pour

un usage interne. La documentation ne comprend pas les livres électroniques.

Pour Visual Studio 2008 (tous les rôles et éditions) :

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Serveurs Microsoft – Par processeur

Utilitaires. Une liste d’utilitaires est fournie à go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=100284. Le logiciel contient certains composants identifiés dans cette liste. Les composants contenus dans le logiciel varient en fonction de l’édition. Vous pouvez copier et installer les utilitaires reçus avec le logiciel sur un maximum de cinq dispositifs à la fois. Vous pouvez utiliser les utilitaires uniquement pour déboguer les programmes que vous développez avec le logiciel. Vous devez supprimer tous les utilitaires installés sur un dispositif une fois que vous avez terminé de déboguer votre programme, et ce, dans un délai maximal de 30 jours suivant leur installation sur ce dispositif.Composants Windows Mobile. Les restrictions ci-après s’appliquent à votre utilisation des composants Windows Mobile situés dans le répertoire « \Program Files\Windows Mobile 5.0 SDK R2\ ».

Vous pouvez utiliser ces composants uniquement pour créer des programmes exécutés au moyen du logiciel Windows Mobile 5.0 pour l’un ou l’autre de ces produits :o Pocket PC ou o le Smartphone.

Vous ne pouvez pas utiliser ces composants pour développer un programme, dispositif ou système à haut risque. Un programme, dispositif ou système à haut risque est un programme dont une défaillance pourrait vraisemblablement poser un risque de blessure personnelle, de mortalité ou de graves dommages physiques ou environnementaux.

Code distribuable. En plus du code objet dans le fichier REDIST.TXT, vous pouvez copier et distribuer

n’importe quel fichier parmi ceux énumérés dans la liste REDIST située à http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=100327&clcid=0x409 selon les mêmes exigences et restrictions.

Certains codes distribuables contiennent l’extension de nom de fichier « .lib ». Vous ne pouvez distribuer que les résultats découlant de l’exécution de ce code distribuable par l’intermédiaire d’un éditeur de liens lié à votre programme.

Vous pouvez distribuer un code distribuable inclus dans un programme de configuration uniquement en tant que partie de ce programme de configuration. Vous ne pouvez le modifier.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 87 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestionModèle de licence : Serveur de licence + licence de gestion (serveur ou client)La présente section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque ou de LM, reportez-vous également aux sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1.2. System Center Configuration

Manager 2007 R2*, LM

3. System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005*, LM

4. System Center Data Protection Manager 2007*, LM

5. System Center Essentials 2007*, LM

6. System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005*, LM

7. System Center Operations Manager 2007*, LM

8. System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005*, LM

9. System Center Virtual Machine Manager 2008*, LM

A. Conditions de licence générales . Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez

attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous ne pouvez utiliser ces instances qu’avec le logiciel serveur. L’utilisation de toute instance avec le serveur logiciel peut se faire indirectement, par l’intermédiaire d’un logiciel supplémentaire, ou directement.

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit Liste des logiciels supplémentaires

System Center Configuration Manager

2007 R2

Pour toutes les éditions de System Center Configuration Manager 2007 R2 Console Configuration Manager Client Configuration Manager Point de gestion de dispositif Outils de publication de mises à jour personnalisées Point de distribution Point d’état de redémarrage après défaillance (fallback) Outil d’inventorisation pour mises à jour Microsoft Point de service PXE Point de gestion Point de production de rapports System Center Update Publisher Secondary Site Server Point de localisation du serveur Point de mise à jour de logiciel Point de migration d’état Point de validation de bon fonctionnement du système Ensemble de configurationUniquement pour System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Microsoft Baseline Security Analyzer Composants clients des services de notification Gestionnaire de rapports des services de production de

rapports Outils partagés des services de production de rapports Outils partagés SQL Server 2005 Trousse de développement de logiciels Fonctions client SQLXML Livres en ligne SQL Server 2005 Outils serveur SQL Server Mobile

System Center Configuration Manager

2007 R2 avec technologie SQL Server

2005

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit Liste des logiciels supplémentaires

System Center Data Protection Manager

2007

Agent Data Protection Manager 2007 Console d’interface de ligne de commande à distance

pour Data Protection Manager Agent d’outil de récupération de système pour Data

Protection Manager

System Center Essentials 2007

Pour toutes les éditions de System Center Essentials 2007 Console interface utilisateur Trousses de gestion Agent and Helper BinariesUniquement pour System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Livres en ligne SQL Server 2005 Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Composants clients des services de notification Gestionnaire de rapports des services de production de

rapports Outils partagés des services de production de rapports Outils partagés SQL Server 2005 Trousse de développement de logiciels Fonctions client SQLXML Outils serveur SQL Server Mobile

System Center Essentials 2007 avec

technologie SQL Server 2005

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit Liste des logiciels supplémentaires

System Center Operations Manager

2007

Toutes les éditions de System Center Operations Manager 2007 Agent and Helper Binaries Base de données d’audit Connector Framework Console Base de données Trousses de gestion PowerShell Entrepôt de données pour la production de rapports Serveur de production de rapports Console WebSeulement pour System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005 Outils partagés des services d’analyse Business Intelligence Development Studio Composants de connectivité Composants existants Outils de gestion Composants clients des services de notification Gestionnaire de rapports des services de production de

rapports Outils partagés des services de production de rapports Outils partagés SQL Server 2005 Trousse de développement de logiciels Fonctions client SQLXML Livres en ligne SQL Server 2005 Outils serveur SQL Server Mobile

System Center Operations Manager

2007 avec technologie SQL Server 2005

System Center Virtual Machine Manager 2008

Agent Virtual Machine Manager Agent de conversion physique à virtuelle Console d’administration Portail libre-service de Virtual Machine Manager Client VMRC

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

IV) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Chaque licence d’utilisation de logiciel dont vous faites l’acquisition vous confère les droits supplémentaires ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires.b) Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels

supplémentaires sur n’importe lequel de vos serveurs ou supports de stockage.c) Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit d’installer des instances du logiciel serveur en vertu de n’importe laquelle de vos licences de logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences de gestion. Vous devez faire l’acquisition des licences de gestion de

catégorie et de type appropriés correspondant aux environnements de systèmes d’exploitation (ESE) dans lesquels vous utiliserez les instances du logiciel serveur à gérer, directement ou indirectement, et les attribuer à un dispositif ou à un utilisateur quelconque.i) Catégories de licences de gestion. Il existe deux catégories de licences de

gestion : client et serveur. La catégorie de licence requise dépend du logiciel du système d’exploitation qui est exécuté au sein d’un ESE donné. Les ESE qui exécutent un logiciel de système d’exploitation de serveur nécessitent des licences de gestion de serveur. Pour tous les autres ESE, vous pouvez utiliser des licences de gestion de serveur ou client.

ii) Deux Types de licences de gestion client. Il existe deux types de licences de gestion client : l’une pour les environnements d’exploitation gérés, l’autre pour les utilisateurs. Vos licences de gestion client ESE permettent à vos instances du logiciel

serveur de gérer un nombre égal de ESE utilisés par n’importe quel utilisateur. Vos licences de gestion client utilisateur permettent à vos instances du

logiciel serveur de gérer les ESE utilisés par chacun des utilisateurs auxquels une licence de gestion client utilisateur est attribuée. S’il y a plus d’un de vos utilisateurs qui utilisent un ESE et que vous ne détenez pas de licence ESE, vous devez assigner une licence de gestion client à chacun des utilisateurs.

Vos licences de gestion client ne permettent pas de gérer les ESE qui exécutent un système d’exploitation de serveur. Un type de licence de gestion de serveur. Il n’existe aucune option utilisateur pour les licences de gestion de serveur. La licence de gestion de serveur ESE est le seul type de licence de gestion de serveur que vous puissiez acquérir. Vos licences de gestion de serveur ESE permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d’ESE. Bien qu’il n’existe qu’un seul type de licence de gestion de serveur, il peut y avoir jusqu’à deux éditions. S’il existe plus d’une édition de la licence de gestion de serveur, l’édition dont vous avez besoin dépend de la charge de travail gérée. Un dispositif unique peut être associé à des environnements d’exploitation mixtes, incluant un sous-ensemble exécutant des systèmes d’exploitation de

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

serveur. Si tel est le cas, vous aurez besoin des deux catégories pour ce dispositif, à moins que vous n’achetiez toutes les licences de gestion de serveur.

b) Attribution de licences de gestion. Si vous acquérez des licences de gestion client utilisateur, vous devez les

attribuer aux utilisateurs de vos ESE gérés. Si vous acquérez des licences de gestion client ou serveur ESE, vous devez les

attribuer aux dispositifs sur lesquels vos ESE gérés s’exécuteront. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts. Le nombre de ESE gérés en même temps sur un dispositif ne peut excéder le nombre des licences de gestion de serveur ou de client assignées à ce dispositif.

Les licences de gestion appropriées : i) serveur ou client ii) environnement d’exploitation ou utilisateur (le cas échéant) pour chaque produit sont présentées dans le tableau qui suit.

Pour les besoins du présent alinéa, « gérer » un environnement d’exploitation signifie :i) solliciter ou recevoir des données sur le matériel ou le logiciel associé à l’ESE, ii) configurer ce matériel ou ce logiciel ou iii) donner des instructions au matériel ou logiciel associé à l’environnement

d’exploitation, à d’autres fins que pour détecter la présence d’un dispositif. Vous n’êtes pas requis d’obtenir une licence de gestion dans les cas suivants :

i) l’une ou l’autre de vos instances ESE du logiciel serveur s’exécutant sur vos serveurs concédés sous licence

ii) l’un ou l’autre de vos ESE dans lequel aucune instance de logiciel n’est exécutée, ou

iii) l’un ou l’autre de vos dispositifs fonctionnant uniquement à titre de dispositifs d’une infrastructure réseau (couche OSI 3 ou inférieure), ou

iv) n’importe quel de vos dispositifs pour lequel vous effectuez une gestion hors bande exclusive.

« Gestion hors bande » signifie une interaction par connexion réseau avec un contrôleur de gestion matériel pour surveiller ou gérer l’état de composants matériels tels que : température du système vitesse du ventilateur mise sous tension/hors tension réinitialisation du système disponibilité de l’UC.La surveillance de l’utilisation des éléments suivants est considérée comme étant une gestion indirecte de l’ESE et nécessite une licence de gestion : UC Mémoire vive (RAM) Carte réseau

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Stockage. Vos licences de gestion autorisent la gestion par des instances de versions

antérieures du logiciel serveur, mais non par des versions ultérieures, sauf indication ci-après dans le tableau. Lorsque vous exécutez des instances d’une version antérieure du logiciel serveur en vertu des présentes conditions de licence, vous êtes autorisé à exécuter les licences de gestion correspondant à cette version. Dans un tel cas, les licences de gestion pour la version antérieure peuvent être utilisées des façons suivantes.i) Les licences de gestion de serveur peuvent être utilisées en tant que licences

de gestion de serveur ESE. ii) Les licences de gestion client peuvent être utilisées en tant que licences de

gestion ESE ou client utilisateur. Avec toute instance du logiciel serveur sur vos serveurs sous licence, vous

pouvez gérer : i) un nombre illimité d’ESE sur un dispositif, après avoir attribué à ce dispositif

un nombre égal de licences de gestion serveur ou client,ii) les ESE que vos utilisateurs emploient, après avoir attribué à ces derniers des

licences de gestion client.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 94 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit ou fonctionnalité (ou charge de travail)

Catégorie et liste des licences de gestion

System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005Gestion par instances du logiciel serveur en utilisant la gestion de configuration désirée (GCD) uniquement des charges de travail des systèmes d’exploitation de base exécutées dans les ESE sous licence, ainsi que gestion de toutes les applications qui sont exécutées dans cet ESE et qui ne requièrent pas l’utilisation de la GCD. Par charges de travail du système d’exploitation de base, nous entendons : les utilitaires du système

d’exploitation de base : gestionnaire de ressources du système, notification du changement de mot de passe, Baseline Security Analyzer, services de fiabilité et de disponibilité,

les charges de travail de fichiers et d’impression : le serveur d’impression, le service de fichiers répartis, le service de duplication de fichiers, le système de fichiers réseau, le protocole de transfert de fichier (FTP) et Windows Sharepoint Services ;

les charges de travail de service réseau : service DNS, protocole DHCP et service WINS.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Configuration Manager 2007 R2 Standard (LG de serveur Standard), ou

Suite Standard System Center Server Management (avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels le 1er octobre 2008 ou après)

System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005Gestion par instances du logiciel serveur en utilisant la GCD des éléments suivants : Configurations IT Compliance and

Governance Charges de travail du système

d’exploitation de base ; Tous les autres utilitaires de

systèmes d’exploitation, charges de travail de services, ainsi que toute application exécutée dans l’ESE sous licence.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Configuration Manager 2007 R2 Entreprise (LG de serveur Entreprise) ou

System Center Server Management Suite Entreprise (acquise le ou après le 1er octobre 2008 ou avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active à cette date ou après).

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 95 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit ou fonctionnalité (ou charge de travail)

Catégorie et liste des licences de gestion

System Center Configuration Manager 2007 R2 etSystem Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005

Licences de gestion client Licence d’accès client BackOffice 2000

(avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels le 1er octobre 2008 ou après), ou

Suite licence d’accès client de base (avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels le 1er octobre 2008 ou après), ou

Suite Licence d’accès client Enterprise (avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels le 1er octobre 2008 ou après), ou

Licence de gestion client System Center Configuration Manager 2007 R2 (LG client utilisateur ou ESE)

System Center Data Protection Manager 2007

Gestion de base de la sauvegarde et de la récupération de fichiers par instances du logiciel serveur des

composants de système d’exploitation utilitaires charges de travail de services

exécutée dans l’ESE sous licence.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Data Protection Manager 2007 Standard (LG de serveur Standard) ou

System Center Server Management Suite Standard (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active le 1er novembre 2007 ou après)

System Center Data Protection Manager 2007Sauvegarde et récupération, y compris la sauvegarde et la récupération de fichiers de base, par instances du logiciel serveur de l’état du système de serveur ; tous les composants de système

d’exploitation tous les utilitaires toutes les charges de travail du

serveur ; toutes les applications exécutées

dans l’ESE sous licence.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Data Protection Manager 2007 Entreprise (LG de serveur Entreprise) ou

System Center Server Management Suite Entreprise (acquise le ou après le 1er novembre 2007 ou avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active à cette date ou après)

System Center Data Protection Manager 2007

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Data Protection Manager 2007 (LG client utilisateur ou ESE)

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit ou fonctionnalité (ou charge de travail)

Catégorie et liste des licences de gestion

System Center Essentials 2007 etSystem Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005

Licences de gestion de serveur Licence de gestion serveur System

Center Essentials 2007 (LG de serveur)

System Center Essentials 2007 etSystem Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Essentials 2007 (LG client)

System Center Operations Manager 2007 etSystem Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005Gestion par instances du logiciel serveur, et ce, uniquement des charges de travail des systèmes d’exploitation de base exécutés dans l’ESE sous licence.Par charges de travail du système d’exploitation de base, nous entendons :

les utilitaires du système d’exploitation de base : gestionnaire de ressources du système, notification du changement de mot de passe, Baseline Security Analyzer, services de fiabilité et de disponibilité,:

les charges de travail de fichiers et d’impression : le serveur d’impression, le service de fichiers répartis, le service de duplication de fichiers, le système de fichiers réseau, le protocole de transfert de fichier (FTP) et Windows Sharepoint Services ;

les charges de travail de service réseau : service DNS, protocole DHCP et service WINS.

Microsoft peut étendre la liste des charges de systèmes d’exploitation de base en publiant des mises à jour à http://go.microsoft.com/?linkid=4426611.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Operations Manager 2007 Standard (LG de serveur Standard) ou

Licence de gestion de serveur System Center Standard 2006 (acquise le 1er avril 2007 ou après cette date, ou avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active à cette date), ou

System Center Server Management Suite Standard (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active le 1er novembre 2007 ou après)

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 97 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

Produit ou fonctionnalité (ou charge de travail)

Catégorie et liste des licences de gestion

System Center Operations Manager 2007 etSystem Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005 Gestion par instances du logiciel serveur des éléments suivants : Charges de travail du système

d’exploitation de base ; Tous les autres utilitaires de

système d’exploitation Toutes les autres charges de travail

de services n’importe quelle application ;

exécutée dans l’ESE sous licence.

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Operations Manager 2007 Entreprise (LG de serveur Entreprise) ou

System Center Server Management Suite Entreprise (acquise le ou après le 1er octobre 2008, ou avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active à cette date ou après)

System Center Operations Manager 2007 etSystem Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Operations Manager 2007 (LG client utilisateur ou ESE), ou

Suite LAC pour édition Entreprise (avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels le 1er avril 2007 ou après)

System Center Virtual Machine Manager 2008

Licences de gestion de serveur Licence de gestion de serveur System

Center Virtual Machine 2008 Entreprise (LG de serveur Entreprise) ou

System Center Server Management Suite Entreprise (acquise le ou après le 1er novembre 2008, ou avec couverture au titre de l’Assurance-logiciels active à cette date ou après)

System Center Virtual Machine Manager 2008

Licences de gestion client Licence de gestion client System Center

Virtual Machine 2008 (LG client utilisateur ou ESE)

c) Réattribution des licences de gestion et des licences d’accès client. Vous êtes autorisé à : réattribuer de façon permanente

i) une licence de gestion serveur ou client ESE d’un dispositif à un autre, ii) ou une licence de gestion client utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou bien

réattribuer temporairement i) une licence de gestion serveur ou client ESE à un dispositif de rechange

lorsque le premier dispositif est hors service,

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 98 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

ii) ou une licence de gestion client utilisateur à un travailleur temporaire pendant l’absence de l’utilisateur principal.

d) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément à ce qui est décrit dans les conditions universelles de licence.

e) Licence d’accès abonné de la technologie SQL Server 2005. Si votre édition du logiciel comprend la technologie SQL Server 2005 (c.-à-d. System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005, System Center Data Protection Manager 2007, System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005, System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005), vous êtes autorisé à exécuter, à tout moment, une instance de cette technologie dans un seul environnement de système d’exploitation matériel ou virtuel, sur un seul serveur uniquement pour soutenir ce logiciel. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre illimité d’instances de la technologie SQL Server dans n’importe lequel de vos serveurs ou supports de données uniquement afin de vous prévaloir de votre droit d’exécuter une instance de cette technologie en vertu d’une de vos licences d’utilisation de logiciel, conformément aux conditions décrites ici. Vous pouvez également exécuter une instance de reprise passive dans un environnement d’exploitation distinct en guise de soutien temporaire. Vous pouvez exécuter cette instance sur un serveur autre que le serveur concédé en licence.

f) Modules de gestion et de configuration. Le logiciel peut inclure les modules de gestion ou de configuration. Les conditions de licence des produits System Center applicables s’appliquent à l’utilisation que vous faites de ces modules.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 99 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour System Center Configuration Manager 2007 R2, System Center Configuration Manager 2007 R2, avec technologie SQL Server 2005, System Center Operations Manager 2007 et System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005Licences de gestion. Un troisième type de licence de gestion client est disponible. La Suite licence d’accès client de base et la Suite licence d’accès client d’entreprise sont disponibles en tant que licences de gestion client de dispositif. Vous pouvez faire l’acquisition de l’une ou l’autre des licences de gestion client de dispositif correspondant aux ESE où vous utiliserez les instances du logiciel serveur à gérer, et les attribuer à un dispositif quelconque. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts. Vos licences de gestion client de dispositif permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer n’importe quel nombre de ESE s’exécutant sur les dispositifs auxquels ils sont assignés. N’importe quel utilisateur peut utiliser ces ESE gérés. Vous êtes autorisé à réattribuer vos licences de gestion client de dispositif de la même manière que vous pouvez réattribuer les licences de gestion client ESE.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour System Center Configuration Manager 2007 R2, System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005, System Center Data Protection Manager 2007, System Center Operations Manager 2007, System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005 et System Center Virtual Machine Manager 2008Vous pouvez gérer un nombre illimité d’ESE exécutés sur vos dispositifs auxquels une licence d’admissibilité System Center Server Management Suite Entreprise est attribuée. Une licence d’admissibilité est une licence acquise à la date de la première mise en disponibilité, ou après cette date, du produit serveur correspondant. Ces dates varient en fonction du produit. Reportez-vous au tableau des licences de gestion pour plus d’information.

Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour System Center Configuration Manager 2007 R2 et System Center Configuration Manager 2007 R2 avec technologie SQL Server 2005 :Vous n’êtes pas autorisé à copier ou à distribuer tout ensemble de données (ou toute partie d’un ensemble de données) inclus dans le logiciel. Environnement de préinstallation Windows. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser l’environnement de préinstallation Windows à des fins de diagnostic et de récupération de logiciels du système d’exploitation Windows. Vous ne pouvez l’utiliser en tant que :

système d’exploitation général Client léger Client Bureau à distance

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

ou à toute autre fin.ImageX.exe, Wimapi.dll, Wimfilter et Package Manager. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser les portions suivantes du logiciel dans le but de récupérer le logiciel du système d’exploitation Windows :

ImageX.exe Wimapi.dll Wimfilter et Package Manager

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces parties du logiciel pour sauvegarder votre système d’exploitation Windows, ni à toute autre fin.

Pour System Center Data Protection ManagerExécution d’instances du logiciel serveur. Le logiciel System Center Data Protection Manager software inclut Microsoft System Recovery Tool for Microsoft System Center Data Protection Manager 2007. Pour chacune des licences de logiciel System Center Data Protection Manager que vous acquérez et attribuez à un serveur, vous pouvez aussi exécuter une fois une instance du logiciel de serveur System Recovery Tool ; dans un ESE physique ou virtuel distinct.

Pour System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec technologie SQL Server 2005Aucune licence de gestion utilisateur. Vous pouvez uniquement acquérir des licences de gestion client ESE. Les licences de gestion client utilisateur ne sont pas disponibles.

Pour System Center Operations Manager 2007 et System Center Operations Manager 2007 avec technologie SQL Server 2005 :Vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion client pour vos dispositifs qui disposent d’une licence d’utilisation de la technologie Desktop Error Monitoring (DEM). Ce principe s’applique que DEM soit accordé sous licence seul ou avec le Microsoft Desktop Optimization Pack 2007. Il ne s’applique qu’à la surveillance sans agent des ESE exécutant un système d’exploitation sans serveur.

Pour System Center Virtual Machine Manager 2008Vous pouvez utiliser System Center Virtual Machine Manager 2008 uniquement si vous avez acquis une ou plusieurs licences parmi les suivantes :

licences d’admissibilité pour System Center Server Management Suite Enterprise licences de gestion de serveur System Center Virtual Machine 2008 Entreprise

Vous serez réputé avoir acquis une licence de logiciel System Center Virtual Machine Manager 2008 pour chaque licence d’admissibilité System Center Server Management Suite Entreprise et chaque licence Virtual Machine Manager 2008 Enterprise Server Management dont vous faites l’acquisition.Une licence d’admissibilité System Center Server Management Suite Entreprise est une licence acquise le ou après le 1er novembre 2008 ou avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels à cette date ou après. Conversion d’un environnement physique en environnement virtuel. Vous pourriez vouloir convertir des environnements d’exploitation de l’état physique à l’état virtuel. Dans un tel

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Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

cas, vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion de serveur pour les ESE gérés uniquement pour leur conversion.Vous pouvez gérer un nombre illimité d’ESE exécutés sur vos dispositifs auxquels une licence de gestion de serveur System Center Virtual Machine 2008 Enterprise est attribuée.

C. Mobilité de licence dans les fermes de serveurs (applicable aux produits comportant LM dans la liste qui précède les conditions générales de licence) .

Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence au sujet des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du logiciel en vertu de toutes les licences que vous avez acquises pour le logiciel dans le cadre de ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel en vertu des licences octroyées pour des versions antérieures du logiciel.

Attribution des licences logicielles et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel tel qu’il est stipulé dans les conditions générales de licence. Vous pouvez également réattribuer ces licences tel qu’il est stipulé ci-dessous. Ferme de serveurs. Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Réattribution de licences de logiciel. Dans une même ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des

licences de logiciel à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences de logiciel attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Entre des fermes de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à vos serveurs faisant partie de fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 102 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciauxModèle de licence : licence serveurLa présente section couvre les produits énumérés ci-dessous (pour les produits suivis d’un astérisque ou de LM, reportez-vous également aux sections B et C, respectivement). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1.

2. Serveur Dynamics CRM 4.0 Workgroup

3. HPC Pack 2008*4. Forefront Identity Manager 2009,

édition Windows Live*5. Microsoft Services pour

Netware 5.03*6. Office Groove Server 2007LM

7. Office SharePoint Server 2007 pour les sites Internet*, LM

8. Search Server 2008LM

9. System Center Reporting Manager 2006

10. System Center Virtual Machine Manager 2008, Édition Workgroup

11. Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Entreprise

12. Windows HPC Server 2008*I

13. Windows Server 2008, édition HPC*I

14. Windows Server 2008, édition HPC sans Hyper-V*I

15. Windows Web Server 2008 *I

A. Conditions de licence générales. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez

attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel, mais pas à court terme (c.-à-d. pas dans les 90 jours qui suivent la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence d’utilisation de logiciel plus tôt si vous mettez hors service le serveur couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel. Si vous réattribuez une licence d’utilisation, le serveur auquel vous réattribuez cette licence devient alors le serveur couvert par cette dernière.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous ne pouvez utiliser ces instances qu’avec le logiciel serveur. L’utilisation de toute instance avec le serveur logiciel peut se faire indirectement, par l’intermédiaire d’un logiciel supplémentaire, ou directement.

Produits Liste des logiciels supplémentaires

Serveur Dynamics CRM 4.0 Workgroup

Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft Office Outlook

Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour Microsoft SQL Server Reporting Services

Achemineur de courriels pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Gestionnaire de migration de données pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Modules de langues pour Microsoft Dynamics CRM 4.0

Ensemble HPC 2008 Utilitaires clientForefront Identity Manager 2009, édition

Windows Live Aucun

Office Groove Server 2007 AucunOffice SharePoint Server 2007 pour sites

Internet Aucun

Microsoft Services pour Netware 5.03 Client Novell 32

Search Server 2008 Aucun

System Center Reporting Manager 2006 Source de données de création de rapports

System Center Virtual Machine Manager 2008, Édition Workgroup

Agent Virtual Machine Manager Agent de conversion physique à virtuelle Console d’administration Portail libre-service de Virtual Machine Manager Client VMRC

Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Entreprise Télécommande de la machine virtuelle

Windows HPC Server 2008

Utilitaires client Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSAT

Windows Server 2008, édition HPC Windows Server 2008. édition HPC sans Hyper-

VTM

Outil de migration AD Outils de surveillance FRS Client de connexion Bureau à distance Client RSAT

Windows Web Server 2008 Aucun

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

IV) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Chaque licence d’utilisation de logiciel dont vous faites l’acquisition vous confère les droits supplémentaires ci-dessous.a) Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires.b) Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels

supplémentaires sur n’importe lequel de vos serveurs ou supports de stockage.c) Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des

logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit d’installer des instances du logiciel serveur en vertu de n’importe laquelle de vos licences de logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour l’accès. Vous n’avez pas besoin

de licence d’accès client pour d’autres dispositifs afin d’accéder aux instances du logiciel serveur.

b) Aucune licence de gestion n’est nécessaire pour la gestion. Vous n’avez pas besoin de licence de gestion pour les dispositifs gérés par les instances du logiciel serveur.

c) Modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel peut contenir des modules de gestion Microsoft Operations Manager (MOM). Les conditions de licence des produits System Center applicables décrites dans la section « Serveurs – Serveurs de gestion » des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces modules de gestion.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour HPC Pack 2008, Windows HPC Server 2008*, Windows Server 2008 édition HPC* et Windows Server 2008 édition HPC sans Hyper-V* :Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter, à tout moment, une instance du logiciel serveur dans un environnement d’exploitation matériel et une instance dans un environnement d’exploitation virtuel, sur le serveur autorisé en vertu d’une licence.Si vous exécutez les deux instances permises simultanément, l’instance du logiciel serveur exécutée dans l’environnement de système d’exploitation physique peut seulement être utilisée pour :

exécuter des logiciels de virtualisation, fournir des services de virtualisation matérielle, exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans les

environnements de systèmes d’exploitation du serveur concédé en licence.

*Voir d’autres exceptions et conditions ci-dessous.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 105 de 154

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

Pour Forefront Identity Manager 2009, édition Windows Live :Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour

importer et modifier des données d’identité à partir d’une ou plusieurs sources de données connectées, et

faciliter la synchronisation et le transfert de ces données entre vos sources de données connectées et le service d’identification de Microsoft Passport Network / Windows Live (le « Service »). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel à d’autres fins. Par exemple, vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser pour synchroniser ou faciliter le transfert de données entre deux sources de données connectées. Votre utilisation du Service reste soumise à l’ensemble des conditions d’utilisation applicables qui ne sont ni modifiées ni remplacées par ces conditions.

Pour Microsoft Services pour Netware 5.03 :Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel serveur dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur l’un de vos serveurs.

Pour Office SharePoint Server 2007 pour sites Internet :Vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel que pour l’Internet orienté vers les sites Web. La totalité du contenu, des renseignements et des applications doit être accessible aux personnes autres que les employés.

Pour Windows HPC Server 2008*, Windows Server 2008, édition HPC* et Windows Server 2008, édition HPC sans Hyper-V* :Les « applications HPC » sont des applications de calcul informatisé haute performance. Les applications HPC groupées résolvent des problèmes informatiques complexes ou une série de problèmes informatiques étroitement liés en parallèle, en faisant généralement appel à de nombreux serveurs regroupés (ou « grappes »). Vous êtes autorisé à exécuter le logiciel serveur :

i. Dans le but principal d’exécuter des applications HPC groupées, etii. En association avec d’autres logiciels uniquement pour permettre la gestion de la

sécurité, du stockage, de l’amélioration des performances et des systèmes de tout dispositif faisant partie du groupe lors de l’exécution de l’autre logiciel sur un nœud de grappe, aux seules et uniques fins de soutien pour les applications HPC groupées.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur à d’autres fins. Par exemple, à l’exception de ce qui est permis à l’alinéa (ii) ci-dessus, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur comme serveur à usage général, comme serveur de base de données, comme serveur Web, comme serveur de courriel, comme serveur d’impression ou comme serveur de fichiers.

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

*Voir d’autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Windows HPC Server 2008, Windows Server 2008 édition HPC, Windows Server 2008 édition HPC sans Hyper-V et Windows Web Server 2008* :I) Avis

a) Avis concernant la norme visuelle MPEG-4. Ce logiciel comprend la technologie de codage visuel MPEG-4. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis : L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE FAÇON CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF SI ELLE EST DIRECTEMENT RELIÉE : (A) À DES DONNÉES OU À DE L’INFORMATION (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EXERCE PAS À CE MOMENT DES FONCTIONS DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ET OBTENUES SANS FRAIS, ET (ii) À UNE UTILISATION PERSONNELLE SEULEMENT ; ET (B) À D’AUTRES TYPES D’UTILISATIONS LICENCIÉES SPÉCIFIQUEMENT ET SÉPARÉMENT PAR MPEG LA, L.L.C. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, veuillez communiquer avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; www.mpegla.com.

b) AVIS CONCERNANT LA NORME VISUELLE VC-1. Ce logiciel comprend la technologie de décodage visuel VC-1. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis :LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VC-1 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE : (A) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME VC-1 (« VIDÉO VC-1 ») OU DE (B) DÉCODER UNE VIDÉO VC-1 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE PAR UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DES VIDÉOS VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, veuillez communiquer avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.

II) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au cours d’une activation à clés d’activation multiples (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation du service de gestion des clés (KMS, Key Management Service), le logiciel envoie des informations sur l’hôte KMS et le dispositif hôte à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés au moyen du service KMS n’envoient pas d’informations à Microsoft. Toutefois, ils doivent être réactivés périodiquement avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft durant une activation hôte MAK ou KMS comprennent :

i. la version, la langue et la clé de produit du logiciel, ii. l’adresse IP du dispositif, iii. des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit d’utilisation du logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Cela vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut se connecter automatiquement à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou par téléphone. Dans ce cas, des frais de gestion Internet et téléphoniques peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d’activation jusqu’à ce qu’il soit activé.Microsoft peut prendre l’une ou l’autre des mesures suivantes si les clés MAK ou KMS sont utilisées sans autorisation :

i. empêcher toute activation ultérieure ;ii. désactiver ;iii. empêcher d’une autre façon que la clé soit activée ou validée.

La désactivation d’une clé peut obliger l’utilisateur à acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.

III) Validation.a. Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le

téléchargement de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctions du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.

b. Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise ces renseignements ni pour vous identifier ni pour communiquer avec vous. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la validation et sur les renseignements envoyés lors d’un contrôle de validation, visitez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96551.

c. Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctions peuvent en être affectées. Par exemple, vous :

i. devrez peut-être réactiver le logiciel ; ouii. recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du

logiciel bénéficiant d’une licence appropriée ;ou vous ne pourrez peut-être pas iii. vous connecter à Internet, ou iv. obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou des mises à niveau pour le logiciel que de Microsoft ou de sources autorisées. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’obtention de mises à jour de sources autorisées, consultez le site à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96552.

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

IV) Logiciel potentiellement indésirable. S’il est activé, Windows Defender recherche dans votre ordinateur les logiciels espions, publiciels et autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demandera si vous préférez l’ignorer, le désactiver (mise en quarantaine) ou le supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation d’un logiciel potentiellement indésirable peut entraîner :

i. le non-fonctionnement d’autres logiciels installés sur votre ordinateur ; ouii. votre manquement à une licence d’utilisation d’autres logiciels installés sur

votre ordinateur.En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez des logiciels qui ne sont pas potentiellement indésirables.

V) Technologie de stockage de données : Le logiciel serveur contient une technologie de stockage de données appelée Windows Internal Database. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Le présent contrat ne vous autorise pas à utiliser cette technologie ni à y accéder.

*Voir d’autres exceptions et conditions ci-dessous.

Windows Web Server 2008 :Restriction d’utilisation. Le logiciel ne peut être utilisé qu’à titre de serveur Web frontal accessible sur Internet pour le développement et le déploiement des éléments suivants :

Pages Web Sites Web Applications Web Services Web Service de courriel POP3

L’accès au contenu, à l’information et aux applications desservies par le logiciel ne peut pas être limité à vos seuls employés ou à ceux de vos affiliés. Vous pouvez exécuter un logiciel de moteur de base de données sur une instance du logiciel uniquement pour prendre en charge les applications exécutées sur la même instance que le logiciel. Vous pouvez utiliser un logiciel serveur Web (par exemple Microsoft Internet Information Services), des agents de gestion ou de sécurité (par exemple l’agent MOM) sur une instance du logiciel. Tout autre usage du logiciel n’est pas autorisé.

C. Mobilité de licence dans les fermes de serveurs (applicable aux produits comportant   LM dans la liste qui précède les conditions générales de licence).

Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence au sujet des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du logiciel en vertu de toutes les licences que vous avez

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Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

acquises pour le logiciel dans le cadre de ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel en vertu des licences octroyées pour des versions antérieures du logiciel. Attribution des licences et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous êtes autorisé à réattribuer des licences tel qu’il est stipulé dans les conditions générales de licence. Vous pouvez également réattribuer ces licences tel qu’il est stipulé ci-dessous. Ferme de serveurs. Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).Réattribution de licences de logiciel.

Dans une même ferme de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des licences de logiciel à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences de logiciel attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Entre des fermes de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences de logiciel à vos serveurs faisant partie de fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

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Services en ligne MicrosoftModèle de licence : Un ou plusieurs des types de licence suivants – Licence d’abonnement utilisateur ou dispositif, licence d’abonnement à un service ou licence d’abonnement pour La présente section traite des produits énumérés ci-dessous. Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la liste des produits.

1. Exchange Online Deskless, éditions Worker et Standard*

2. Forefront Client Security*, LM

3. Forefront Client Security avec technologie SQL Server 2005*, LM

4. Forefront Online Security pour Exchange

5. Forefront Security pour Exchange Server*

6. Forefront Security pour connecteur externe Exchange Server*

7. Forefront Security pour Office Communications Server*

8. Forefront Security pour SharePoint*

9. Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet*

10. Forefront Server Security Management Console*, LM

11. Microsoft Exchange Hosted Archive*

12. Microsoft Exchange Hosted Continuity*

13. Microsoft Exchange Hosted Encryption*

14. Microsoft Learning Solutions eLearning Library*

15. Microsoft Learning Solutions eReference Library

16. Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

17. Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services

18. MSN Encarta, éditions Premium et Études

19. Office Communications Online, édition Standard*

20. Office Groove Enterprise Services 21. Office Live Communications Server

Public Instant Messaging Connectivity

22. Office Live Meeting, éditions Standard et Professionnel

23. SharePoint Online Deskless, éditions Worker et Standard*

24. Tellme éditions Basic, Standard et Premium*

25. Virtual Earth, éditions Standard et Professionnel

26. Abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business*

A. Conditions de licence générales. Vous êtes autorisé à accéder au service en ligne et à l’utiliser conformément à la description faite ci-après.

I) Droits d’utilisation.a) Licences d’abonnement utilisateur et licences d’abonnement dispositif.

Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous devez vous procurer et attribuer des licences d’abonnement utilisateur ou des licences d’abonnement dispositif pour vos utilisateurs et dispositifs conformément au tableau. Si des licences d’abonnement utilisateur et des licences d’abonnement dispositif sont répertoriées pour le service en ligne, vous êtes autorisé à vous procurer et attribuer l’un ou l’autre type pour utiliser le service en ligne.

*, LM Also refer to sections B and C, respectively.

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Services en ligne Microsoft

Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts.

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Exchange Online Deskless Worker

Licence d’abonnement utilisateur Exchange Online Deskless Worker, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Deskless Worker Suite

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Exchange Online Standard

Licence utilisateur Exchange Online Standard, ou

Licence utilisateur Exchange Online Standard pour l’Assurance-logiciels, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Standard Suite pour l’Assurance-logiciels

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Forefront Client Security et Forefront Client Security avec technologie SQL Server 2005

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Client Security ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (utilisateur)1, ou

Suite Forefront Security (utilisateur)

Utilisateurs ayant accès aux données traitées par l’entremise du service en ligne ou du logiciel correspondant

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Client Security ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (dispositif)1, ou

Suite Forefront Security (dispositif)

Dispositifs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou le logiciel y étant relié

Forefront Online Security pour Exchange

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Online Security pour Exchange, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (utilisateur)1, ou

Licence d’accès client d’entreprise Exchange Server 2007 (utilisateur)1, ou

Suite Forefront Security (utilisateur)

Utilisateurs dont les données d’abonnement2 sont traitées par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Licence d’abonnement Dispositifs qui accèdent aux

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

dispositif Forefront Online Security pour Exchange, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (dispositif)1, ou

Licence d’accès client d’entreprise Exchange Server 2007 (dispositif)1, ou

Suite Forefront Security (dispositif)

données d’abonnement2 traitées par l’intermédiaire du service en ligne ou du logiciel associé

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Forefront Security pour Exchange Server

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Security pour Exchange Server, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (utilisateur)1, ou

Licence d’accès client d’entreprise Exchange Server 2007 (utilisateur)1, ou

Suite Forefront Security (utilisateur)

Utilisateurs dont la messagerie électronique est traitée par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Licence d’abonnement dispositif Forefront Security pour Exchange Server,

Suite Licence d’accès client d’entreprise (dispositif)1, ou

Licence d’accès client d’entreprise Exchange Server 2007 (dispositif)1, ou

Suite Forefront Security (dispositif)

Dispositifs qui accèdent à la messagerie électronique traitée par le service en ligne ou par un logiciel associé

Forefront Security pour Office Communications Server

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Security pour Office Communications Server, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (utilisateur)1, ou

Suite Forefront Security (utilisateur)

Utilisateurs dont les messages instantanés sont traités par le service en ligne ou par un logiciel associé.

Licence d’abonnement dispositif Forefront Security pour Office Communications Server, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (dispositif)1, ou

Dispositifs qui accèdent aux messages instantanés qui sont traités par le service en ligne ou par un logiciel associé

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Suite Forefront Security (dispositif)

Forefront Security pour Sharepoint

Licence d’abonnement utilisateur Forefront Security pour SharePoint, ou

Suite Licence d’accès client d’entreprise (utilisateur)1, ou

Suite Forefront Security (utilisateur)

Utilisateurs ayant accès aux sites SharePoint par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Licence d’abonnement dispositif Forefront Security pour SharePoint

Suite Licence d’accès client d’entreprise (dispositif)1, ou

Suite Forefront Security (dispositif)

Dispositifs ayant accès aux sites SharePoint par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Microsoft Exchange Hosted Archive

Licence d’abonnement utilisateur Microsoft Exchange Hosted Archive

Utilisateurs dont les données d’abonnement2 sont traitées et conservées par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Microsoft Exchange Hosted Continuity

Licence d’accès abonné par utilisateur Microsoft Exchange Hosted Continuity

Utilisateurs dont les données d’abonnement2 sont traitées et conservées par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Microsoft Exchange Hosted Encryption

Licence d’abonnement utilisateur Microsoft Exchange Hosted Encryption

Utilisateurs dont les données d’abonnement2 sont traitées par l’entremise du service en ligne ou d’un logiciel associé

Microsoft Learning Solutions eLearning Library

Licence d’abonnement utilisateur Microsoft Learning Solutions eLearning Library

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Microsoft Learning Solutions eReference Library

Licence d’abonnement utilisateur Microsoft Learning Solutions eReference Library

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

MSN Encarta Premium

Licence d’abonnement utilisateur MSN Encarta Premium

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 114 de 154

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

MSN Encarta Études Licence d’abonnement

utilisateur MSN Encarta ÉtudesUtilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Office Communications Online Standard

Licence d’abonnement utilisateur Office Communications Online Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Communications Online Standard pour l’Assurance-logiciels, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Standard Suite pour l’Assurance-logiciels

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Office Groove Enterprise Services

Licence d’abonnement utilisateur Office Groove Enterprise Services

Utilisateurs qui synchronisent des fichiers et des documents via le service en ligne ou via un logiciel associé

Licence d’abonnement dispositif Office Groove Enterprise Services

Dispositifs qui synchronisent des fichiers et des documents via le service en ligne ou via un logiciel associé

Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity

Utilisateurs qui accèdent au service de messagerie instantanée via le service en ligne ou via un logiciel associé

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Office Live Meeting, édition Standard

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting Standard pour l’Assurance-logiciels, ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting Professional, ou

Utilisateurs ayant accès au service en ligne. Exception : Cependant, aucune licence serveur n’est requise pour les utilisateurs externes3 ayant accès au service en ligne à des fins autres que la planification, la tenue d’une conférence Web ou une réception Easy Assist.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 115 de 154

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Standard Suite pour l’Assurance-logiciels

Office Live Meeting, édition Professionnel

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting Professional, ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting Standard

Utilisateurs ayant accès au service en ligne. Exception : Cependant, aucune licence serveur n’est requise pour les utilisateurs externes3 ayant accès au service en ligne à des fins autres que la planification, la tenue d’une conférence Web ou une réception Easy Assist.

SharePoint Online Deskless Worker

Licence d’abonnement utilisateur SharePoint Online Deskless Worker, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Deskless Worker Suite

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

SharePoint Online Standard

Licence utilisateur SharePoint Online Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Office Sharepoint Online Standard pour l’Assurance-logiciels, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Suite, Standard, ou

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online Standard Suite pour l’Assurance-logiciels

Utilisateurs qui accèdent au service en ligne ou à un logiciel associé

Virtual Earth Standard et Professionnel

Licence d’abonnement utilisateur Virtual Earth

Utilisateurs authentifiés par vos programmes qui accèdent au service ou à un logiciel associé.

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement Utilisateur ou Dispositif

Service en ligne Licence d’abonnement utilisateur/dispositif

Requis pour chacun des :

Abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Abonnement Web Antimalware pour licence d’abonnement utilisateur Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Utilisateurs ayant accès aux données traitées par l’entremise du service en ligne ou du logiciel correspondant. Cependant, vous n’avez pas besoin de licences d’abonné utilisateur pour les utilisateurs externes3 dont les données sont traitées par le service en ligne ou par un logiciel connexe

Abonnement Web Antimalware pour licence d’abonnement dispositif Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Dispositifs qui accèdent aux données traitées par le service en ligne ou par un logiciel connexe. Cependant, vous n’avez pas besoin de licences d’abonné dispositif pour les dispositifs utilisés par les utilisateurs externes3

dont les données sont traitées par le service en ligne ou par un logiciel connexe

1 Avec Assurance-logiciels 1 Av1 Avec Assurance-logiciels active.2 Définies ci-après.3 Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos sociétés affiliées, ou (ii) vos contractants/agents travaillant sur place ou ceux de vos sociétés affiliées.

Réattribution des licences d’abonnement utilisateur et dispositif. Vous êtes autorisé à :o réattribuer de manière permanente une licence d’abonnement utilisateur d’un

utilisateur à un autre ou une licence d’abonnement dispositif d’un dispositif à un autre ; ou

o réattribuer temporairement une licence d’abonnement utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent ou une licence d’abonnement dispositif à un dispositif d’emprunt lorsque le premier dispositif est en panne.

b) Licences d’abonnement aux services. Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous devez vous procurer et attribuer des licences d’abonnement aux services pour ce service en ligne conformément à ce qui est décrit dans le tableau.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 117 de 154

Page 118: Microsoft Licensing Product Use Rightsdownload.microsoft.com/.../2009/PURApril2009.docx  · Web viewTable des matières. Serveurs Microsoft – Serveur/Licence d’accès client.

Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui nécessitent des licences d’abonnement aux services

Service en ligne Licence d’abonnement aux services

Nombre de licences requises

Forefront Client Security Forefront Client Security Services SL

Une par serveur exécutant la console de gestion Forefront Client Security

Forefront Client Security avec technologie SQL Server 2005

Forefront Client Security Services SL

Une par serveur exécutant la console de gestion Forefront Client Security

Forefront Server Security Management Console

Console de gestion Forefront Server Security Services SL

Une par serveur exécutant la console de gestion Forefront Server Security

Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

Licence d’abonnement aux services Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

L’équivalent d’une par utilisateur, à raison d’un cours par mois.

Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services

Microsoft Learning Solutions MCP Exam Voucher Services SL

L’équivalent d’une par utilisateur pour une par examen par mois

Tellme Basic Licence d’abonnement

utilisateur Tellme Basic Services

Une par contrat d’inscription ou par contrat relatif à l’option Valeur du programme de licences ouvertes

Tellme Standard Licence d’abonnement

utilisateur Tellme Standard Services

Une par contrat d’inscription ou par contrat relatif à l’option Valeur du programme de licences ouvertes

Tellme Premium Licence d’abonnement

utilisateur Tellme Premium Services

Une par contrat d’inscription ou par contrat relatif à l’option Valeur du programme de licences ouvertes

Virtual Earth Standard Virtual Earth Standard Services SL

Une par contrat d’inscription ou par contrat relatif à l’option Valeur du programme de licences ouvertes

Virtual Earth Professional Virtual Earth Professional Services SL

Une par contrat d’inscription ou par contrat relatif à l’option Valeur du programme de licences ouvertes

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Services en ligne Microsoft

C) Licences d’abonnement aux modules complémentaires. Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous pouvez vous procurer des licences d’abonnement pour les modules complémentaires pour utiliser ce service en ligne, conformément au tableau.

Services en ligne qui proposent des licences d’abonnement pour les modules complémentaires

Service en ligne Licence d’abonnement pour les modules complémentaires

Lorsque requis...

Exchange Online Standard Licence d’abonnement pour les modules complémentaires Exchange Online Extra Storage

Pour chaque gigaoctet de stockage excédant le stockage fourni avec les licences d’abonnement utilisateur

Forefront Security pour connecteur externe Exchange Server

Licence d’abonnement pour les modules complémentaires du connecteur externe Exchange

Une par serveur exécutant le service en ligne ou un logiciel associé

Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet

Licence d’abonnement pour les modules complémentaires

Une par serveur exécutant le service en ligne ou un logiciel associé

Microsoft Exchange Hosted Archive

Licence d’abonnement pour les modules complémentaires Extra Storage

Pour chaque gigaoctet de stockage excédant le stockage fourni avec les licences d’abonnement utilisateur

SharePoint Online Standard Licence d’abonnement pour les modules complémentaires SharePoint Online Extra Storage

Pour chaque gigaoctet de stockage excédant le stockage fourni avec les licences d’abonnement utilisateur

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Services en ligne Microsoft

Services en ligne qui proposent des licences d’abonnement pour les modules complémentaires

Service en ligne Licence d’abonnement pour les modules complémentaires

Lorsque requis...

Tellme Licence d’abonnement utilisateur pour les modules complémentaires Tellme Minutes1

Pour permettre aux utilisateurs qui ne sont pas authentifiés d’accéder au service en ligne au moyen de vos programmes, peu importe le nombre de minutes par mois, du moment que la condition ci-dessous est respectée. Les minutes consommées excédant le nombre de minutes de base auquel vous avez droit en vertu des licences d’abonnement pour les modules complémentaires pour toute période sont des « minutes en surplus ». Les minutes en surplus doivent être acquises pour chaque période dans les 15 jours suivant l’anniversaire de l’inscription (ou contrat de licence ouverte). La première « période » débute à la date d’acquisition de la licence d’abonnement aux services et se termine à la date d’anniversaire de l’inscription (ou contrat de licence ouverte). Les « périodes » subséquentes commencent le premier jour suivant la période précédente et se terminent à la date d’anniversaire de l’inscription

(ou contrat de licence ouverte).

Virtual Earth Standard ou Professionnel

Licence d’abonnement utilisateur pour les modules complémentaires Billable Transactions1

Pour permettre aux utilisateurs qui ne sont pas authentifiés d’accéder au service en ligne au moyen des programmes, en fonction du nombre de transactions à facturer par mois.

1 Les licences d’abonnement utilisateur pour modules complémentaires valent pour un nombre précis d’unités de base (par exemple, sessions, minutes ou transactions).

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Services en ligne Microsoft

II) Conditions supplémentaires.a) Conditions particulières relatives aux produits de services en ligne.

Certaines conditions de votre contrat d’acquisition de licences en quantité ne s’appliquent pas au service en ligne, notamment l’engagement concernant les droits d’utilisation. En outre, vos droits d’utilisation du service en ligne ne sont pas permanents. Les différences sont indiquées ci-après : Mise à jour des conditions de licence. Pendant une période de 12 mois après

le début de votre licence d’abonnement au service en ligne, les conditions de licence en vigueur à la date à laquelle vous avez obtenu votre droit d’utiliser un service en ligne donné s’appliquent aux licences que vous avez acquises durant cette période. Si la loi nous oblige à changer les conditions de licence, ces nouvelles conditions s’appliqueront immédiatement. Vous signifiez votre acceptation des nouvelles conditions en utilisant le service en ligne après que nous les avons publiées dans les droits d’utilisation des produits ou que nous vous ayons envoyé un courriel vous informant des mises à jour.

Mise à jour des services en ligne. Nous pouvons modifier les fonctionnalités ou les fonctions ou lancer une nouvelle version du service en ligne au besoin. Après une mise à jour, certaines fonctionnalités ou fonctions peuvent ne pas être disponibles. Si nous mettons à jour le service en ligne et que vous n’utilisez pas le service mis à jour, il se peut que certaines fonctions ne vous soient pas accessibles et que votre utilisation du service en ligne soit interrompue.

Interruption ou annulation du service en ligne. Nous pouvons suspendre le service en ligne :o si nous pensons que votre utilisation du service en ligne représente une

menace pour les fonctions ou l’intégrité de notre réseau ;o si les services en ligne sont mis à jour ; ouo si la loi nous oblige à agir de la sorte.

Nous pouvons annuler le service en ligne :o si nous pensons que votre utilisation du service en ligne ne respecte pas

l’étendue des conditions d’utilisation ;o si nous croyons que vous avez enfreint une clause de votre contrat

d’acquisition de licences en quantité, y compris les présents droits d’utilisation des produits et leur portée d’utilisation ; ou

o si la loi nous oblige à agir de la sorte. Si nous interrompons ou annulons le service, votre droit d’utilisation du service en ligne prend fin sur-le-champ. Vous ne pourrez plus accéder aux données auxquelles vous accédiez par le service en ligne lorsque nous aurons interrompu ou annulé ce dernier. Afin de récupérer vos données après une suspension ou une annulation, veuillez consulter la section « Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques » ci-dessous.

b) Conditions de la licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au service en ligne après que votre licence d’abonnement au service en ligne soit échue ou expirée. La durée des licences d’abonnement aux services en ligne peut varier. Dans certains cas, la durée est basée sur la durée de votre contrat de licences en quantité. Dans d’autres cas, la durée correspond à une période fixe (par exemple, un an).

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c) Responsabilité relative à vos comptes. Vous êtes responsable de vos mots de passe, le cas échéant, ainsi que de toute activité touchant vos comptes en ligne, y compris les utilisateurs que vous approvisionnez et les transactions avec des tiers par le biais de vos comptes ou des comptes qui y sont associés. Vous devez assurer la confidentialité de vos comptes et de vos mots de passe. Vous devez nous informer sans délai de toute utilisation abusive possible de vos comptes ou de toute atteinte à la sécurité se rapportant au service en ligne.

d) Utilisation du logiciel avec le service en ligne. Vous n’êtes autorisé à utiliser que les logiciels Microsoft ou les logiciels tiers autorisés pour établir la connexion avec le service en ligne et l’utiliser. Conditions de licence des logiciels Microsoft. Vous pouvez installer et utiliser

le logiciel Microsoft de service en ligne sur vos dispositifs aux seules fins du service en ligne. Votre droit d’utiliser le logiciel prend fin à la première des dates suivantes : lorsque vos droits d’utilisation du service en ligne sont résiliés ou expirent ou lorsque nous mettons à jour le service en ligne et qu’il ne prend plus en charge le logiciel. Vous devez désinstaller le logiciel lorsque votre droit d’utilisation prend fin. Il se peut également que nous le désactivions à ce moment.

Mises à jour automatiques des logiciels Microsoft. De temps à autre, nous pouvons vérifier la version du logiciel en votre possession et recommander des mises à jour ou télécharger celles-ci vers vos dispositifs. Il se peut que vous ne receviez pas d’avis lorsque nous téléchargeons une mise à jour.

e) Utilisation d’autres sites et services Web. Vous êtes autorisé à utiliser uniquement les sites et services Web de Microsoft ou de tiers autorisés pour accéder au service en ligne et l’utiliser. Les conditions qui accompagnent ces sites et services Web s’appliquent à une telle utilisation.

f) Contenu et services tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu tiers auquel vous accédez au moyen du service en ligne, le cas échéant. Vous êtes responsable de toute transaction avec un tiers (y compris les publicitaires) liée au service en ligne (notamment la fourniture et le paiement de biens et services).

g) Vos données d’abonné. Vous pourrez soumettre des données d’abonné pour utilisation relativement au service en ligne. Les « données d’abonné » sont l’ensemble des fichiers de données, de son ou d’images auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite. Sauf en ce qui concerne les documents pour lesquels nous vous attribuons une licence, nous ne revendiquons pas le droit de propriété à l’égard des données d’abonné que vous fournissez dans le cadre du service en ligne. En fournissant des données d’abonné dans le cadre de tout service en ligne permettant la communication ou la collaboration avec un tiers, vous convenez que certains tiers pourraient avoir accès aux données d’abonné, et pourraient : utiliser, reproduire, distribuer, afficher, publier et modifier votre contenu ; publier votre nom en relation avec les données d’abonné ; et accorder ces autorisations à d’autres personnes.À l’égard de toute donnée d’abonné que vous soumettez pour utilisation relativement au service en ligne, vous devez détenir les droits nécessaires pour soumettre les données d’abonné et pour accorder les autorisations prévues à la présente section.

h) Étendue de l’utilisation (Code de conduite). Vous n’êtes pas autorisé à : utiliser le service en ligne de façon contraire à la loi ; utiliser le service en ligne d’une façon qui puisse lui porter atteinte ou perturber

son utilisation par un autre utilisateur ;

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utiliser le service en ligne pour tenter d’accéder sans autorisation à un service, à des données, à un compte ou à un réseau de quelque façon que ce soit ;

autoriser un tiers à accéder au service en ligne ou à l’utiliser en votre nom ; utiliser un processus ou un service automatisé quelconque pour accéder au

service en ligne ou utiliser celui-ci, tel qu’un robot ou un inforobot de recherche Web ou la mise en antémémoire périodique d’information stockée par Microsoft ;

falsifier l’information d’en-tête d’un courriel (p. ex. la « mystification ») ; utiliser le service en ligne pour offrir un produit destiné à enfreindre ces

conditions (p. ex., permettre l’envoi de pourriel, les attaques par saturation, etc.) ; ou

retirer, modifier ou falsifier tout avis réglementaire ou légal, ou tout lien qui figure au service en ligne.

i) Utilisation à des fins d’évaluation. À l’exception de ce qui est autorisé dans la section « Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques », vous devez acquérir des licences pour utiliser le service en ligne aux fins d’évaluation. Ceci s’applique malgré toute indication contraire dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité.

j) Consentement à l’utilisation des données d’abonné. Nous nous engageons à ne pas surveiller l’utilisation que vous faites du service en ligne, ni à suivre de près, visualiser, censurer, modifier ou divulguer vos données d’abonné traitées ou accessibles par le service en ligne, sauf et dans la mesure où la loi le permet et pour les motifs suivants : protéger les droits de propriété de Microsoft ou de ses clients, y compris

l’application de nos contrats ou de nos politiques régissant l’utilisation des services en ligne ;

satisfaire à des exigences juridiques, nous conformer à la loi ou réagir à des exigences licites ou à un processus légal ; protéger nos droits ou les droits d’autrui ;

fournir les services en ligne ; ou améliorer les produits ou services en ligne de Microsoft.Gestion des données d’abonné. Nous respecterons les obligations de moyens courantes dans le commerce à l’égard de l’utilisation des mesures décrites dans l’aperçu sur la sécurité, afin de sécuriser vos données d’abonné auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. Vous convenez que ces mesures sont les suivantes : constituent notre seule responsabilité relativement à la sécurité et à la gestion

des données d’abonné ; remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat

d’acquisition de licences en quantité ou tout autre contrat de non-divulgation ou de confidentialité.

Reportez-vous au tableau suivant pour savoir où trouver l’aperçu sur la sécurité du service en ligne.

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Services en ligne Microsoft

Service en ligne Aperçu sur la sécurité

Exchange Online Deskless Worker

Exchange Online StandardSharePoint Online Deskless

WorkerOffice Communications

Online StandardSharePoint Online StandardOffice Live Meeting, édition

StandardOffice Live Meeting, édition

Professionnel

https://admin.microsoftonline.com

Exchange Hosted ArchiveExchange Hosted

ContinuityForefront Online Security

pour Exchange

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=137325

k) Avis électroniques. Nous pouvons vous communiquer de l’information concernant le service en ligne sous forme électronique. Ces avis peuvent être donnés par courriel, à l’adresse que vous indiquez lorsque vous vous inscrivez au service en ligne ou par l’intermédiaire d’un site Web que nous déterminons. Les avis transmis par courriel sont réputés être reçus à la date de transmission. Aussi longtemps que vous utiliserez le service en ligne, vous disposerez du logiciel et du matériel nécessaires pour recevoir ces avis. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne si vous n’acceptez pas de recevoir ces avis électroniques.

l) Protection des renseignements personnels. Les renseignements personnels obtenus par le biais du service peuvent être transmis, stockés et traités aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft ou les fournisseurs de service ont des établissements. Lorsque vous utilisez ce service, vous consentez à la transmission de renseignements personnels à l’extérieur de votre pays. Reportez-vous à la déclaration de confidentialité du service en ligne pour en connaître davantage sur notre façon de recueillir et d’utiliser les renseignements à votre sujet.

Service en ligne Déclaration de confidentialité

Exchange Online Deskless WorkerExchange Online Standard

Office Communications Online Standard

SharePoint Online Deskless Worker

SharePoint Online Standard

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=104970

Forefront Client Security http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=87415

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Service en ligne Déclaration de confidentialité

Forefront Security pour Exchange Server

Forefront Security pour Office Communications ServerForefront Security pour

SharePointForefront Server Security

Management Console

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=91255

Groove Enterprise Services http://www.office.microsoft.com/fr-ca/products/FX101153391033.aspx

Microsoft Learning Solutions Voir les liens vers la déclaration de confidentialité sur les pages Web.

Microsoft Exchange Hosted Archive, Continuity, Encryption et

Forefront Online Security pour Exchange

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=101332

MSN Encarta Premium et Études Consultez la déclaration de confidentialité MSN à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?

LinkId=74170

Office Live Communications Server Public Instant Messaging

Connectivityhttp://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=102301&clcid=0x0C0C

Office Live Meeting http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=90654

Virtual Earth http://privacy.microsoft.com/fr-ca/search.mspx#EJB

Abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat

Management Gateway, édition Medium Business

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=116592

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques .

Pour Forefront Client Security, Forefront Security pour Exchange Server, Forefront Security pour connecteur externe Exchange Server, Forefront Security pour Office Communications Server, Forefront Security pour SharePoint, Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet et l’abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business :Utilisation dans un établissement de formation spécialisé. Vous devez vous procurer des licences d’abonnement utilisateur, des licences d’abonnement dispositif et des licences d’abonnement pour les modules complémentaires conformément au tableau ci-dessus pour utiliser le service en ligne et les logiciels fournis avec le service en ligne dans une

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installation de formation dédiée, nonobstant toute indication contraire dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité.Utilisation en vertu des renouvellements. Pour empêcher l’utilisation frauduleuse d’un logiciel, certaines fonctions du service en ligne peuvent être désactivées à la date du troisième anniversaire de votre première utilisation du service en ligne. Si vous renouvelez votre droit d’utilisation du service en ligne, nous vous indiquerons comment reporter cette date. Substitution d’outils d’analyse. Nous pouvons remplacer des fichiers et logiciels comparables pour

antivirus et antipourriel ; fichiers de signatures et fichiers de données de filtrage de contenu.

Pour Forefront Client Security et Forefront Client Security doté de la technologie SQL Server 2005 :Conditions de licence pour la technologie Microsoft Operations Manager (MOM) 2005. Le logiciel inclut la technologie MOM 2005. Sauf dispositions contraires expresses dans le cas du logiciel MOM supplémentaire ci-dessous, vous êtes autorisé à exécuter, en tout temps, une instance de cette technologie au sein d’un même environnement de système d’exploitation matériel ou virtuel sur un même serveur. Vous pouvez utiliser la technologie MOM 2005 uniquement à titre de soutien pour votre utilisation du logiciel et du service en ligne. Vous n’avez pas besoin de licences de gestion MOM pour cet usage. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre illimité d’instances de la technologie MOM 2005 dans n’importe lequel de vos serveurs ou supports de données uniquement afin de vous prévaloir de votre droit d’exécuter une instance de cette technologie tel que décrit ici.Conditions de licence pour la technologie Microsoft SQL Server 2005. Les modalités correspondant à ces licences s’appliquent lorsque votre version du logiciel comprend la technologie SQL Server 2005. Sauf dispositions contraires expresses dans le cas du logiciel SQL Server supplémentaire ci-dessous, vous êtes autorisé à exécuter, en tout temps, une instance de cette technologie au sein d’un même environnement de système d’exploitation matériel ou virtuel sur un même serveur. Vous pouvez utiliser la technologie SQL Server 2005 uniquement à titre de soutien pour votre utilisation du logiciel et du service en ligne. Vous n’avez pas besoin de licences d’accès client SQL Server pour cet usage. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre illimité d’instances de la technologie SQL Server 2005 dans n’importe lequel de vos serveurs ou supports de données uniquement afin de vous prévaloir de votre droit d’exécuter une instance de cette technologie tel que décrit ici. Vous pouvez également exécuter une instance de reprise passive dans un environnement d’exploitation distinct en guise de soutien temporaire. Vous pouvez exécuter cette instance sur un serveur autre que le serveur concédé en licence.Exécuter des instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser d’une quelconque manière un nombre illimité d’instances des logiciels supplémentaires indiqués dans le tableau ci-dessous dans les environnements d’exploitation matériels ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Vous n’êtes autorisé à utiliser ces logiciels supplémentaires qu’avec le logiciel et le service en ligne directement, ou indirectement par l’intermédiaire de logiciels supplémentaires.

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Liste des logiciels supplémentaires

Services de production de rapports MOM Interface utilisateur MOM Console Web MOM Agent & Helper Binaries MOM Outils partagés de services d’analyse SQL

Server SQL Server Business Intelligence

Development Studio Livres en ligne SQL Server 2005 Composants de connexion SQL Server Composants existants SQL Server

Outils de gestion SQL Server Composants clients des services de

notification SQL Server Gestionnaire de rapports des services

de production de rapports SQL Server Outils partagés des services de

production de rapports SQL Server Outils partagés SQL Server 2005 Trousse de développement de logiciels

SQL Server Fonctions client SQLXML Serveur SQL Server Mobile

Protection de serveur. Pour les serveurs auxquels accèdent les titulaires d’une licence ; des licences par dispositif ne sont pas requises.

Pour Forefront Online Security pour Exchange, Microsoft Exchange Hosted Archive*, Microsoft Exchange Hosted Continuity*et Microsoft Exchange Hosted Encryption :Mise à jour des conditions de licence. Sauf disposition contraire ci-après, au cours de la durée de votre accord de mise en œuvre ou contrat de licence ouverte Valeur, les conditions de licence en vigueur à la date de votre première acquisition du service en ligne s’appliquent à l’utilisation du service en ligne. Nous pouvons en tout temps mettre à jour les conditions d’utilisation. Vous signifiez votre acceptation des nouvelles conditions d’utilisation en utilisant le service en ligne après que nous les avons publiées dans les droits d’utilisation des produits ou que nous vous ayons envoyé un courriel vous informant des mises à jour.Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Forefront Online Security pour Exchange, vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pour une période d’évaluation de 30 jours.

*Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Microsoft Exchange Hosted Archive, Exchange Online*, Office Communications Online*, Office Live Meeting* et Office SharePoint Online* :Expiration ou résiliation du service en ligne. Avant ou à l’expiration ou la résiliation de votre compte de service en ligne, vous devez nous aviser par l’entremise du soutien en ligne de Microsoft (ou, dans le cas de Exchange Hosted Archive, à [email protected]) de ce que nous devons faire de vos données d’abonné. Dans votre avis, vous devez nous indiquer, à votre choix, de soit :

a. désactiver de façon permanente votre compte et ensuite détruire les données d’abonné ; oub. conserver les données pendant au moins 90 jours après l’expiration ou la

résiliation afin que vous puissiez exporter les données d’abonné pour les récupérer.

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Services en ligne Microsoft

Si vous choisissez l’option (a), vous ne pourrez pas exporter les données d’abonné. Si vous choisissez l’option (b), vous convenez de nous payer les frais éventuels liés à l’exportation des données d’abonné. Si vous omettez de nous aviser, avant ou à l’expiration ou la résiliation de votre compte de service en ligne, de ce que vous voulez que nous fassions avec vos données d’abonné, nous les conserverons pendant au moins 90 jours après l’expiration ou la résiliation. Après cette période, à moins que vous ne renouveliez votre droit d’utilisation du service en ligne, nous désactiverons de façon permanente votre compte et nous supprimerons ensuite vos données d’abonné.Aucune responsabilité quant à la suppression des données d’abonné. Vous acceptez que, à l’exception de ce qui est décrit ci-dessus, nous n’avons aucune obligation de continuer à conserver, à exporter ou à renvoyer vos données d’abonné. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement responsable de la suppression de vos données d’abonné conformément aux conditions susmentionnées.

*Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Exchange Online, Office Live Meeting*, Office Communications Online et Office SharePoint Online* :Licences d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels. Les licences d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels peuvent être acquises et attribuées aux utilisateur

qui ont également reçu une licence d’accès client admissible avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels, ou

qui utilisent un dispositif auquel une licence d’accès client par dispositif admissible avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels a été attribuée.

Vous ne pouvez pas attribuer de licences d’abonnement utilisateur au titre de l’Assurance-logiciels à plus d’un utilisateur à la fois pour toute licence d’accès client par dispositif admissible donnée. Vous devez conserver une couverture active d’Assurance-logiciels sur vos licences d’accès client admissibles pendant la durée de votre licence d’abonnement utilisateur, pour l’Assurance-logiciels. Votre droit d’accès au service en ligne ou à un logiciel connexe en vertu d’une licence d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels expire selon la date la plus proche entre

l’échéance de la couverture au titre de l’Assurance-logiciels pour votre licence d’accès client admissible, ou

l’expiration de votre licence d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels Une licence d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels correspondant à une licence d’accès client par utilisateur doit être réattribuée à un autre utilisateur lorsque la licence d’accès client par utilisateur admissible est réattribuée. Une licence d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-logiciels correspondant à une licence d’accès client par dispositif peut uniquement être réattribuée à un autre utilisateur lorsque ce nouvel utilisateur utilise un dispositif assigné à une licence d’accès client par dispositif admissible avec couverture active au titre de l’Assurance-logiciels.Les licences d’abonnement utilisateur disponibles pour les clients au titre de l’Assurance-logiciels ainsi que leurs licences d’accès client admissibles sont énumérées dans le tableau ci-dessous.

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Services en ligne Microsoft

Licence d’abonnement utilisateur pour l’Assurance-

logicielsLicence d’accès client admissible

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online

Standard Suite (pour la suite licence d’accès client de base)

Suite licence d’accès client de base

Licence d’abonnement utilisateur Business Productivity Online

Standard Suite (pour la suite licence d’accès client d’entreprise)

Suite licence d’accès client d’entreprise

Licence d’abonnement utilisateur Exchange Online Standard

Licence d’accès client Exchange Server 2007 Standard ou

Suite licence d’accès client de base, ou Suite licence d’accès client d’entreprise

Licence d’abonnement utilisateur Office Communications Online

Standard

Licence d’accès client Office Communications Server 2007 Standard ou

Suite licence d’accès client d’entreprise

Licence d’abonnement utilisateur Office Live Meeting, édition Standard

ou Professionnel

LAC pour Office Communications Server 2007, Édition Entreprise ou

Suite licence d’accès client d’entreprise

Licence d’abonnement utilisateur SharePoint Online Standard

Licence d’accès client Office SharePoint Server 2007 Standard ou

Suite licence d’accès client de base, ou Suite licence d’accès client d’entreprise

Utilisation à des fins d’évaluation. Vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pour une période d’évaluation de 30 jours. Vous convenez que nous ne sommes aucunement obligés de conserver, d’exporter ou de retourner vos données d’abonné si vous ne faites pas l’acquisition des licences vous permettant d’utiliser le service en ligne à l’expiration de la période d’évaluation. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement responsable de la suppression de vos données d’abonné conformément aux conditions susmentionnées.Réglementaire. Nous pouvons modifier ou mettre fin au service en ligne dans tout pays où il y a une exigence gouvernementale en cours ou future selon laquelle :

Microsoft est réglementé à titre de fournisseur de services de télécommunications ; Microsoft est assujetti à toute réglementation ou à toute exigence qui ne s’applique

pas généralement aux entreprises qui y font affaire et/ou Microsoft croit que ces conditions ou le service en ligne peuvent être incompatibles avec une telle exigence ou obligation.

*Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

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Services en ligne Microsoft

Pour Microsoft Exchange Hosted ContinuityDonnées d’abonné à l’expiration ou à la résiliation du service en ligne. Lorsque votre droit d’utilisation du service en ligne arrivera à échéance, vous n’aurez plus accès aux données d’abonné en notre possession et celles-ci ne vous seront pas retournées. Les données seront supprimées conformément à la période de rétention normale de 30 jours. Pour Microsoft Learning Solutions eLearning Library*, Microsoft Learning Solutions eReference Library*, Microsoft Learning Solutions eLearning Course Collection, Microsoft Learning Solutions MCP Services :Documentation. Toute personne autorisée à accéder à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence dans votre entreprise. La documentation ne comprend pas les livres électroniques.Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le code distribuable conformément à ce qui est décrit dans les conditions universelles de licence.

*Voir les autres exceptions et conditions ci-dessous.

Pour Microsoft Learning Solutions E-Learning Library et E-Reference Library :Droits de réattribution. Les licences d’abonnement utilisateur peuvent être réattribuées en permanence d’un utilisateur à l’autre uniquement si le premier utilisateur n’est plus au service de l’organisation.

Pour Office Groove Enterprise Services :Substitution des technologies de relais et de gestion. Nous sommes autorisés à substituer des logiciels et fichiers comparables afin de permettre au service en ligne de

synchroniser plusieurs clients en utilisant le service de relais ; et de définir des politiques et gérer des clients individuels.

Contrôle des données de relais. Nous nous engageons à ne pas contrôler, consulter ni modifier vos données de relais auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite, à l’exception des cas suivants :

pour fournir ou améliorer les services en ligne ; et conformément à ce qui est décrit ci-dessus, dans la section sur la surveillance de

votre utilisation.Les « données de relais » sont les messages électroniques, les fichiers, les documents et autres fichiers de données auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite. Gestion des données de relais. Nous utiliserons les mesures décrites à http://www.groove.net/index.cfm?pagename=PrivacySoftware pour sécuriser vos données de relais auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. Vous convenez que ces mesures :

relèvent de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et la gestion des données de relais ; et

remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité ou tout autre contrat de non-divulgation.

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Services en ligne Microsoft

Pour Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity :Usage interne uniquement. Seuls vos employés ou prestataires travaillant sur place sont autorisés à accéder au service en ligne.Microsoft Office Live Communications Server 2005 (« LCS ») ou Microsoft Office Communications Server 2007 («OCS») requis. Les utilisateurs du service en ligne doivent disposer d’une licence d’utilisation de LCS ou OCS, selon le cas.Aucune interconnexion. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour faciliter les communications

avec un fournisseur de service de messagerie instantanée autre que Yahoo!, AOL et Microsoft ; ou

entre des réseaux de messagerie instantanée externes.Accès pour les assistants numériques personnels («   ANP   ») ou les téléphones mobiles – Limitation relative au réseau Instant Messenger America Online. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour envoyer ou recevoir des informations de messagerie instantanée ou de présence à l’aide d’un ANP ou d’un téléphone mobile en utilisant le spectre des fréquences radio sous licence (par exemple, EVDO, GPRS, EDGE). Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity, vous pouvez utiliser le service en ligne pour une période d’évaluation de 60 jours.

Office Live Meeting :Avis d’enregistrement. Les lois de certaines juridictions exigent qu’un avis soit donné ou que le consentement soit obtenu des particuliers avant d’intercepter, de surveiller et/ou d’enregistrer leurs communications, et/ou que la collecte, le stockage et l’utilisation de renseignements nominaux soient restreints. Vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables, à obtenir tous les consentements requis et à faire toutes les divulgations nécessaires avant de vous servir du service en ligne et/ou de la ou des fonctionnalités d’enregistrement.

Pour SharePoint Online Deskless Worker :Les employés qui ne possèdent pas d’ordinateur personnel peuvent accéder à un ensemble de sites désignés et visionner leur contenu. Exception faite d’InfoPath ou des formulaires par navigateur à l’intérieur de ces ensembles de sites désignés, ils ne sont pas autorisés à créer, à enregistrer ou à éditer les sites, les pages, les bibliothèques, les listes, les éléments de liste ou les documents de Microsoft Office. Ils ne peuvent pas accéder au contenu de ces sites ou le visionner par l’intermédiaire d’un dispositif mobile.

Pour TellmeLes « applications » sont activées par la voix, compatibles avec la plate-forme Tellme et conformes aux applications VoiceXML. Elles permettent aux utilisateurs de faire l’accès et l’échange d’information au moyen d’un téléphone ou d’autres dispositifs activés par la voix. Les utilisateurs font l’accès et l’échange d’information au moyen d’une interface utilisateur vocale.« Énoncé » désigne une portion des propos d’un utilisateur, segmentés par des pauses définies par l’application, soit :

(i) l’énoncé par un utilisateur en réponse au message-guide d’une application ; et(ii) enregistré pendant le traitement de l’appel de l’utilisateur.

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Services en ligne Microsoft

« Enregistrement complet d’un appel » signifie le flux sonore entier, soit :(i) échangé entre un utilisateur et l’interface vocale de l’application au cours d’un appel

de l’utilisateur au moyen de l’application ; et (ii) enregistré pendant le traitement de cet appel.

Cela inclut tous les messages-guides audio de l’application et les énoncés connexes de l’utilisateur.Les enregistrements d’énoncés et d’appels complets sont collectivement désignés sous le terme « enregistrements ».Enregistrement d’énoncés et d’appels complets. Tous les enregistrements vous appartiendront. Vous observerez toutes les lois applicables y compris, mais sans vous y limiter, les lois fédérales et provinciales relatives à l’interdiction d’intercepter et d’enregistrer des appels. Pour faire tout enregistrement, vous obtiendrez le consentement préalable de toutes les parties, par exemple pour la préparation de l’annonce qui informe, avant l’enregistrement, qu’un appel sera enregistré. Le libellé de l’annonce devra être substantiellement similaire à « appels enregistrés » ou « cet appel pourrait être enregistré ».Nous sommes dans l’obligation d’enregistrer ce qui suit, selon le niveau de service que vous avez acheté, ou seulement de la façon décrite dans la spécification de rapport.

Enregistrements d’appels complets Énoncés ou autres données connexes à l’appel.

Vous reconnaissez et convenez que, conformément à la loi, nous n’avons aucunement l’obligation de procéder à tout enregistrement sans le consentement de l’appelant. Vous consentez à indemniser, défendre et dégager Microsoft, ses filiales, ses cadres, ses directeurs et ses actionnaires de toute réclamation, perte, dommage, dépense, poursuite, jugement et coûts de quelque nature que ce soit, y compris les honoraires et frais raisonnables d’avocat engendrés ou découlant des enregistrements. Ceci s’applique malgré toute disposition contraire dans votre contrat de licence. Nous et nos sous-traitants auront le droit de recueillir et de conserver tout enregistrement, tout jeton, toute statistique d’appel et toute donnée système issus de l’interaction avec le service en ligne aux fins de l’amélioration du rendement du service en ligne, ainsi que pour l’élaboration, l’amélioration et le rehaussement des produits, technologies et services Microsoft connexes. Nous recueillons, conservons et regroupons les données de tous les produits et services relatifs au service en ligne dans un bassin commun de données, lesquelles sont ensuite utilisées aux fins de formation du personnel et pour l’amélioration du rendement du service en ligne sous-jacent, des produits, technologies et services Microsoft connexes.Hébergement. Vous allez héberger toutes les applications. Indemnisation du client   : Vous allez défendre Microsoft contre toute réclamation faite par un tiers non affilié relativement à votre contenu, utilisé dans le cadre du service en ligne, qui

viole le brevet, les droits d’auteur ou la marque de commerce de ce tiers ou fait sciemment un usage illégal de son secret commercial ou de renseignements non

divulgués. « Votre contenu » comprend les applications, les messages-guides audio, les flux de données et d’autres contenus ou renseignements similaires que vous fournissez pour utilisation dans le cadre du service en ligne. Vous allez également devoir assumer les frais

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Services en ligne Microsoft

résultants de tout jugement définitif défavorable (ou règlement auquel vous consentez). Sauf disposition contraire dans votre contrat de licence relativement aux réclamations de même nature liées à nos produits, la présente section présente notre recours exclusif pour ces réclamations. Nous allons vous aviser par écrit de la réclamation dans les plus brefs délais et vous concéder la responsabilité exclusive en ce qui a trait à sa défense ou à son règlement. Nous allons vous prêter une assistance raisonnable pour votre défense. Vous acceptez de nous rembourser pour les frais raisonnables encourus dans le cadre de cette assistance.Limitations concernant l’obligation de défense. Vos obligations ne s’appliquent pas si la réclamation ou le montant adjugé sont fondés sur :

i) des spécifications que nous vous fournissons pour le service en ligne ;ii) des modifications non autorisées que nous apportons à votre contenu ; iii) Notre redistribution non autorisée de votre contenu à tout tiers, ou son utilisation au

bénéfice de tout tiers.Limitation géographique. Le service en ligne ne peut être utilisé qu’avec les appels utilisateurs en provenance des États-Unis.Expiration ou résiliation du service en ligne. Nous n’avons aucunement l’obligation d’archiver ou de préserver les données système. « Données système » désigne toutes les données que nous recueillons par l’intermédiaire du service en ligne. Les données système comprennent l’enregistrement de détails de l’appel, les énoncés et l’enregistrement d’appel complet. Aucune partie ne sera tenue responsable envers l’autre de tout type de dommage résultant uniquement de la résiliation de votre contrat de licence conformément aux conditions dudit contrat.

Pour Virtual Earth (inclut MapPoint Web Service) :Le service en ligne Virtual Earth Platform inclut Virtual Earth Map Control et MapPoint Web Service. Votre application peut accéder au service en ligne et l’utiliser tel qu’il est décrit dans les trousses de développement de logiciels (SDK) pour la plateforme Virtual Earth. Vous pouvez trouver ces trousses (SDK) à http://msdn2.microsoft.com/en-us/virtualearth/default.aspx. Utilisation du contenu.

Vous pouvez accéder au service et l’utiliser, de même que toute fonctionnalité ou contenu qui vous sont fournis par son intermédiaire : n’utilisez que les méthodes et moyens d’accès documentés dans les trousses de

développement de logiciels (SDK), implémentez et utilisez le mécanisme GetClientToken tel que fourni dans la

plateforme Virtual Earth.Vous n’êtes pas autorisé à : changer tout logo, copyright, ou autres avis, utiliser le service en ligne pour fournir un guidage en fonction de la position ou de

l’itinéraire d’objets multiples faisant l’objet d’un suivi par GPS ou par d’autres méthodes par capteurs,

présenter ou aviser un utilisateur final de manœuvres individuelles à propos d’un itinéraire, de manière à ce que ces manœuvres soient synchronisées avec la position détectée de l’utilisateur final le long du trajet,

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Services en ligne Microsoft

utiliser le service en ligne pour suivre l’emplacement et les mouvements de véhicules ;

intégrer en tant que source de mappage routier principal toute portion de Virtual Earth Platform avec toute plateforme de mappage autre que le MapPoint Web Service,

copier, stocker ou archiver tout contenu disponible dans le service en ligne ou s’en servir pour créer une base de données.

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à votre utilisation de l’imagerie aérienne Bird’s eye. Vous ne pouvez révéler les métadonnées ci-après ou d’autres :

o latitude exacte o longitude exacte o altitude exacte.

Vous ne pouvez permettre l’utilisation de l’imagerie aérienne par toute agence gouvernementale ou toute entité du secteur public sans obtenir au préalable notre autorisation écrite séparément.

Si vous concédez sous licence la version Virtual Earth Platform Standard, vous n’êtes pas autorisé à : o enregistrer, télécharger, imprimer, distribuer, transmettre ou manipuler l’imagerie

Bird’s eye. o offrir cette capacité à d’autres, par l’intermédiaire de vos applications.

Environnement temporaire. Vous pouvez accéder à un maximum de 30 000 transactions par mois et les utiliser dans un environnement temporaire MapPoint Web Service pour développer, tester et effectuer la maintenance de vos programmes utilisant le service en ligne. Vous êtes autorisé à effectuer un essai sous contrainte du service en ligne uniquement avec l’accord écrit préalable de Microsoft. Aucun environnement temporaire n’est présentement disponible pour Virtual Earth Map Control.Conditions d’utilisation et déclaration de confidentialité. Les conditions d’utilisation situées à http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969 et l’énoncé de confidentialité présenté à http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx s’appliquent aux utilisateurs finaux du service, par l’intermédiaire de votre application. Dans chaque application qui utilise le Service, vous devez fournir un lien vers http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969, appelé « Conditions d’utilisation Microsoft » et un lien vers http://privacy.microsoft.com/en-us/maps.aspx appelé « Déclaration de confidentialité de Microsoft ». Les liens doivent apparaître sur la même page que le contenu du service, ou dans les conditions d’utilisation de l’utilisateur final de l’application.

C. Mobilité de licence dans les fermes de serveurs (applicable aux produits comportant LM dans la liste qui précède les conditions générales de licence).

Nonobstant toute disposition contraire stipulée dans votre contrat de licence au sujet des droits d’utilisation applicables à votre utilisation du logiciel, ces droits d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du logiciel en vertu de toutes les licences que vous avez acquises pour le logiciel dans le cadre de ce contrat. Ils ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel en vertu des licences octroyées pour des versions antérieures du logiciel.

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Services en ligne Microsoft

Attribution des licences d’abonnement aux services et utilisation du logiciel dans une ferme de serveurs.Vous êtes autorisé à attribuer des licences d’abonnement aux services tel qu’il est stipulé dans les conditions générales de licence. Vous êtes autorisé à les réattribuer tel qu’il est stipulé dans votre contrat de licence (pas à court terme, c’est-à-dire 90 jours ou moins). Vous pouvez également réattribuer ces licences d’abonnement aux services tel qu’il est stipulé ci-dessous. Ferme de serveurs. Une ferme de serveurs est constituée d’un maximum de deux centres de données physiquement situés :

dans des fuseaux horaires se trouvant à quatre heures ou moins l’un de l’autre (temps universel coordonné (UTC), et non HA), et/ou

sur le territoire de l’Union européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).

Chaque centre de données ne peut faire partie que d’une ferme de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données d’une ferme de serveur à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

Réattribution de licences d’abonnement aux services. Dans une même ferme de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer au besoin des

licences d’abonnement aux services à n’importe lequel de vos serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs. L’interdiction de réattribution à court terme ne s’applique pas aux licences d’abonnement aux services attribuées à des serveurs faisant partie d’une même ferme de serveurs.

Entre des fermes de serveurs . Vous êtes autorisé à réattribuer des licences d’abonnement aux services à vos serveurs faisant partie de fermes de serveurs différentes, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution).

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

Les présents avantages nécessitent la garantie de l’Assurance-logiciels et, dans certains cas, l’adhésion au Forfait Assurance-logiciels. Veuillez consulter la liste des produits pour obtenir plus d’informations sur les avantages de l’Assurance-logiciels, ainsi que la liste de ces avantages. Sauf indication contraire ci-après, ces avantages prennent fin lorsque votre Assurance-logiciels prend fin.1. «Droits» de reprise à froid après sinistre.

Pour chaque instance du logiciel serveur admissible exécutée dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur concédé sous licence, vous êtes autorisé à exécuter de façon temporaire une instance de sauvegarde dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur dédié à la récupération en cas de sinistre. Les droits d’utilisation des produits portant sur ce logiciel et les restrictions ci-après s’appliquent à l’utilisation du logiciel sur un serveur de récupération en cas de sinistre. Le serveur doit être désactivé, sauf pour (i) le test automatique limité du logiciel et la

gestion des correctifs ou (ii) la récupération en cas de sinistre. Le serveur ne doit pas faire partie du même groupe que le serveur d’exploitation. Vous n’êtes autorisé à exécuter les instances de sauvegarde et d’exploitation en

même temps que lorsque vous restaurez l’instance d’exploitation après un sinistre. Vos droits d’exécution des instances de sauvegarde prennent fin lorsque votre

Assurance-logiciels prend fin. 2. Apprentissage en ligne.

La section « Applications bureautiques » des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour les trousses de formation eLearning. Il est cependant possible que le nombre de vos utilisateurs ne soit pas supérieur à celui de vos licences d’apprentissage en ligne.

3. Support de l’abonnement TechNet Plus.I

La section « Outils de développement » des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence du support obtenu en vertu de l’abonnement TechNet Plus. Consultez la liste des produits pour obtenir les avantages supplémentaires de l’Assurance-logiciels TechNet.

4. Licences de mise à niveau supérieure. Une licence de mise à niveau supérieure vous permet d’exécuter une édition Premium à la place du produit admissible. Lorsque votre licence de mise à niveau supérieur devient permanente, elle remplace de façon permanente vos droits sur le produit admissible.

5. MSDN.I

La section « Outils de développement » des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour MSDN. Vos droits d’utilisation d’un logiciel concédé sous licence au moyen de MSDN deviennent permanents lorsque votre droit d’utiliser Visual Studio devient permanent.

6. Services d’assistance technique inclus dans l’Assurance-logiciels.Votre façon d’utiliser le logiciel ne fait peut-être pas l’objet d’un support. Vous devrez peut-être également vous procurer des services d’assistance technique supplémentaires. Chacun d’entre nous peut utiliser des informations obtenues dans le cadre de ces services d’assistance, à condition que cette utilisation ne donne pas lieu à la divulgation des

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

informations confidentielles de chacun. Les conditions de licence du produit sous-jacent s’appliquent à votre utilisation des correctifs.

7. Windows Fundamentals for Legacy PCs.I

La section sur les droits d’utilisation des produits traitant du système d’exploitation d’ordinateurs de bureau vous procure les conditions de concession de licence de Windows Fundamentals for Legacy PCs. Cependant, vous pouvez utiliser le logiciel uniquement pour l’exécution des types d’applications énumérés ci-dessous. sécurité gestion émulation de terminal bureau à distance et technologies similaires navigateur Web diffuseur de médias client de messagerie instantanée visionneuses de documents NET Framework et machine virtuelle JavaVous pouvez choisir de ne pas installer le diffuseur de médias. Dans ce cas, les paragraphes de la section « Systèmes d’exploitation de bureau » des présents droits d’utilisation des produits figurant ci-après ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel. Gestion des droits numériques de Windows Media Windows Media Player Avis relatif à la norme visuelle MPEG-4 Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur un dispositif différent de celui sur lequel vous l’avez installé la première fois si vous transférez l’Assurance-logiciels correspondante à ce dispositif.

8. Windows Vista Entreprise et Ultimate.I

La section sur les droits d’utilisation des produits traitant du système d’exploitation d’ordinateurs de bureau et venant s’ajouter ci-après, vous procure les conditions de concession de licence du logiciel. (Voir la note ci-après relative à l’utilisation du logiciel sur les ordinateurs à lame.) Le terme « Instance » et tout autre terme employé dans les termes universels se rapportant à l’utilisation du logiciel avec technologie de visionnement s’appliquent Vos droits d’utiliser le logiciel deviennent permanents lorsque votre droit d’utiliser Vista Édition Entreprise le devient.Les sections (a) et (b) ci-dessous ne s’appliquent pas à l’utilisation du logiciel sur les ordinateurs à lame. a) Exécution d’instances du logiciel. Avant d’exécuter une instance du logiciel

concédé sous licence, vous devez assigner ladite licence à un dispositif. Ce dispositif est désigné en tant que « dispositif sous licence ». (Consultez l’article traitant du système d’exploitation pour ordinateurs de bureau.)Pour chaque licence : Vous êtes autorisé à exécuter sur le dispositif concédé sous licence au même

moment :

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

o une instance du logiciel au sein d’un seul environnement de système d’exploitation, et

o jusqu’à quatre instances du logiciel dans des environnements de systèmes d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel)

Si vous exécutez en même temps les instances autorisées sous licence, l’instance exécutée au sein de l’environnement de système d’exploitation matériel doit être utilisée uniquement pour exécuter : o le logiciel de virtualisation matérielle, eto le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans les

environnements de systèmes d’exploitation du dispositif concédé sous licence.

Sous réserve de ce qui suit, vous êtes autorisé à exécuter l’instance de n’importe quelle édition (Business, Entreprise ou Ultimate) ou une version antérieure du logiciel à la place de la version concédée sous licence pour n’importe laquelle des instances autorisées ci-dessus.

Vous devez exécuter des instances soit de : o Vista édition Enterprise ou Ultimate, ou o des logiciels tiers pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et

utiliser les systèmes matériels virtuels (ou émulés d’une quelconque autre manière) décrits précédemment. Vous n’êtes pas autorisé à exécuter d’instances de l’une ou l’autre édition du logiciel Windows à cette fin. Ces dispositions s’appliquent, nonobstant les droits accordés sur les versions antérieures dont vous pouvez disposer conformément à votre contrat de licence.

Subsidiairement, pour chaque licence, vous êtes autorisé à exécuter simultanément deux instances sur le dispositif concédé sous licence dans l’environnement de système d’exploitation physique.

b) Création et stockage des instances de licences sur vos dispositifs ou supports de données. Les droits supplémentaires ci-après vous sont accordés pour chaque licence dont vous faites l’acquisition : Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel. Vous pouvez stocker ces instances sur l’un ou l’autre de vos dispositifs ou

supports de données. Vous pouvez créer et stocker des instances du logiciel uniquement dans le but

d’exercer vos droits d’exécution de telles instances du logiciel en vertu de l’une ou l’autre des licences décrites ci-dessus (vous n’êtes pas autorisé à distribuer ces instances à des tiers, p. ex.)

Pour Windows Vista UltimateMedia Center Extender. Cinq sessions Media Center Extender (ou d’autres logiciels ou dispositifs offrant la même fonctionnalité à des fins similaires) peuvent s’exécuter simultanément afin d’afficher l’interface utilisateur ou le contenu sur d’autres écrans ou dispositifs. Guide de programmation électronique. Si le logiciel inclut un accès à un service de guide de programmation électronique diffusant des listes personnalisées de chaînes de

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

télévision, un contrat de service distinct s’applique. Si vous n’acceptez pas les conditions du contrat de service, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel, mais vous n’aurez pas accès au service de guide de programmation électronique. Le service peut également contenir un contenu publicitaire et d’autres données qui sont reçus et stockés par le logiciel. Le service n’est pas disponible dans tous les pays. Veuillez consulter la documentation de votre logiciel pour savoir comment accéder au contrat de service.Informations sur les supports associés. Si vous avez demandé que l’on vous fournisse des informations sur les supports associés dans le cadre de votre expérience de lecture, vous acceptez que les données qui vous sont fournies puissent être dans une autre langue que celle de votre pays. Dans certains pays ou dans certaines régions, les lois et réglementations peuvent restreindre ou limiter votre capacité à accéder à certains types de contenus. Consentement à la mise à jour de l’émetteur/récepteur à infrarouge. Le logiciel peut inclure une technologie permettant de garantir le bon fonctionnement du dispositif Émetteur/Récepteur à infrarouge livré avec un certain nombre de produits Media Center. En acceptant les conditions de ce contrat de licence, vous acceptez que le logiciel puisse mettre à jour le microprogramme de ce dispositif.Utilisation mondiale de Media Center. La conception de Media Center ne lui permet pas d’être utilisé dans tous les pays. Par exemple, bien que les informations sur Media Center puissent faire référence à des fonctionnalités telles qu’un guide de programmation électronique ou fournir des informations sur la configuration d’une carte télé, ces fonctionnalités peuvent ne pas marcher dans votre pays. Reportez-vous aux informations sur Media Center pour obtenir une liste des fonctionnalités disponibles dans votre pays.AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE MPEG-2. Ce logiciel comprend la technologie de codage visuel MPEG-2. La société MPEG LA, L.L.C. exige cet avis :L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE CONFORME À LA NORME VISUELLE MPEG 2 EST INTERDITE, HORMIS POUR UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) AUX DONNÉES OU INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-2, veuillez écrire à MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206 ; http://www.mpegla.com.9. Droit de redémarrage de Windows Vista en réseau (démarrage à distance).

Les instances vous autorisant à créer et à stocker sur un dispositif de stockage, comme un serveur réseau, peuvent être exécutées sur place, dans un réseau interne dans des environnements de système d’exploitation matériel ou virtuel sur n’importe quel dispositif concédé sous licence pour lequel l’Assurance-logiciels est active. Ces droits ne modifient en rien le nombre d’instances que vous êtes autorisé à exécuter sur vos dispositifs concédés sous licence.

10. Windows Vista Entreprise Centralized Desktop et Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels.I

La section sur les droits d’utilisation des produits traitant du système d’exploitation d’ordinateurs de bureau et venant s’ajouter ci-après, vous procure les conditions de concession de licence du logiciel. Le terme « Instance » et tout autre terme employé dans les termes universels se rapportant à l’utilisation du logiciel avec technologie de visionnement s’appliquent a) Attribution d’une licence au dispositif.

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

Windows Vista Entreprise Centralized Desktop. Avant d’exécuter une instance du logiciel concédé sous licence, vous devez assigner ladite licence à un dispositif. Une partition matérielle ou un serveur lame sont considérés comme des dispositifs distincts. Nonobstant toute limitation que pourraient contenir les conditions générales de licence, vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer votre licence d’utilisation plus tôt si vous mettez hors service le dispositif couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel.

Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels. Le dispositif auquel vous assignez la licence correspondante et la couverture au titre de l’Assurance-logiciels constituent « le dispositif concédé sous licence ». Si vous transférez l’Assurance-logiciels Windows à un ordinateur de rechange, cet ordinateur devient alors « le dispositif concédé sous licence ». Vous pouvez également réattribuer votre licence à tout autre dispositif concédé sous licence pour lequel vous avez une garantie de l’Assurance-logiciels Microsoft active, mais pas à court terme (c’est-à-dire moins de 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer votre licence d’utilisation plus tôt si vous mettez hors service le dispositif couvert par une licence en raison d’un défaut permanent du matériel.

b) Exécution d’instances du logiciel. Pour chaque licence assignée : Vous êtes autorisé à accéder à distance au même moment, à partir d’un dispositif

concédé sous licence :o une licence exécutée du logiciel au sein d’un environnement de système

d’exploitation matériel, ouo jusqu’à quatre instances exécutées du logiciel dans des environnements de

système d’exploitation virtuel (une seule instance par système d’exploitation virtuel).

Vous êtes autorisé à exécuter, au cours d’une période donnée, le nombre d’instances permises, sur quatre serveurs distincts au total.

Vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel Vista Business au lieu de ce logiciel dans l’un ou l’autre des environnements de ces systèmes d’exploitation virtuels.

Nonobstant toute indication contraire dans votre contrat d’acquisition des licences, vous avez droit d’accès à ces instances uniquement à partir du dispositif concédé sous licence, sauf dans les cas suivants : o Vous êtes autorisé à accéder à ces licences à distance à partir de tout

dispositif auquel vous avez assigné un logiciel Windows Vista Entreprise Centralized Desktop ou Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels.

o L’utilisateur principal unique du dispositif concédé sous licence a droit d’accès à distance à des instances de ce logiciel à partir d’un unique dispositif situé dans son domicile, sous réserve des limites imposées quant au nombre d’utilisateurs prescrit dans les conditions générales de licences.

o Vous êtes autorisé à faire appel à l’assistance à distance et à d’autres technologies semblables aux fins de partage d’une session en cours.

o Aucune licence n’est requise pour accéder à des instances du logiciel (sur place ou à distance). La licence est toutefois requise pour gérer ces instances.

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

Le droit suivant vous est accordé si le dispositif concédé sous licence se voit attribuer une licence Windows Vista Professionnel. Vous pouvez exécuter localement une ou plusieurs des instances autorisées dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur le dispositif concédé sous licence en utilisant la technologie de composant Microsoft Desktop Optimization Pack, Microsoft Enterprise Desktop Virtualization (MEDV) ou une technologie similaire. Autrement, votre licence ne vous autorise nullement à exécuter d’instances du logiciel sur place, sur le dispositif concédé sous licence, ni sur quelque autres dispositifs auxquels vous avez assigné une licence Windows Vista Entreprise Centralized Desktop ou Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels.

c) Création et stockage d’instances sur serveurs ou supports de données. Les droits supplémentaires ci-après vous sont accordés pour chaque licence dont vous faites l’acquisition : Vous êtes autorisé à créer un nombre illimité d’instances du logiciel. Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel dans l’un ou l’autre de vos

serveurs et supports de données. Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel aux seules fins

d’exercer les droits d’exécuter les instances du logiciel prescrits au contrat de licence Windows Vista Entreprise Centralized Desktop ou Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels tels qu’ils sont décrits ci-dessus (à titre d’exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer les instances à des tiers).

À l’exception de ce qui est autorisé pour le dispositif concédé sous licence auquel vous avez attribué une licence Windows Vista Professionnel, vous n’êtes pas autorisé à créer et entreposer des instances du logiciel sur le dispositif concédé sous licence.

d) Licence Work at Home (WAH) (travail à domicile) Windows Vista Entreprise Centralized Desktop et Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels. L’utilisateur principal unique du dispositif concédé sous licence Windows Vista Entreprise Centralized Desktop ou Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels (dispositif de travail) est autorisé à exécuter une instance du logiciel dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur un seul dispositif à domicile admissible, en utilisant la technologie de composant Microsoft Desktop Optimization Pack, Microsoft Enterprise Desktop Virtualization (MEDV) ou une technologie similaire. Toute utilisation doit être liée au travail. Un « dispositif à domicile admissible » est un dispositif auquel a été attribuée une licence pour toute édition de Windows XP ou de Windows Vista et sur lequel ce logiciel est installé. Le droit de l’utilisateur WAH d’utiliser le logiciel prend fin lorsque les droits correspondants sur le dispositif de travail prennent fin, ou lorsqu’il y a un changement dans l’état de l’utilisateur principal ou lorsque l’utilisateur WAH quitte votre organisation. À ce moment, l’organisation devra s’assurer que l’utilisateur WAH n’aura plus accès au système d’exploitation virtuel.

e) Conditions de la licence. Nonobstant toute indication contraire dans votre contrat d’acquisition des licences, les licences Windows Vista Entreprise Centralized Desktop ou Windows Vista Entreprise Centralized Desktop au titre de l’Assurance-logiciels et les licences WAH correspondantes ne sont pas perpétuelles. Vous n’êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le logiciel dans le cadre de vos contrats de concession de licences une fois votre abonnement ou la couverture au titre de l’Assurance-logiciel Windows expiré.

11.Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP) pour l’Assurance-logiciels.I

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Annexe 1 – Avantages de l’Assurance-logiciels

La garantie active de l’Assurance-logiciels Windows Vista Professionnel vous donne droit à l’acquisition de licences relatives au MDOP pour l’Assurance-logiciels. Ces licences constituent un achat facultatif et distinct de l’Assurance-logiciels. Reportez-vous à la liste des produits pour plus d’informations. Si vous invoquez cet avantage, vous disposez des droits mentionnés ci-dessous pour chaque licence de MDOP pour l’Assurance-logiciels acquise. a) Installation et droits d’utilisation. Le « dispositif concédé sous licence » est le

dispositif auquel vous avez attribué votre licence d’admissibilité correspondante et la garantie de l’Assurance-logiciels Windows Vista Professionnel.Dispositif sous licence. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Certaines fonctions du logiciel sont destinées à la gestion du logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser ces fonctions sur d’autres dispositifs exclusivement pour gérer le logiciel s’exécutant sur le dispositif concédé sous licence. Vous pouvez également utiliser les composants suivants pour gérer le logiciel sur les serveurs de votre domaine, à condition que les Bureaux de ce domaine aient une licence pour MDOP :

Advanced Group Policy Management Asset Inventory Service Diagnostics and Recovery Toolset

L’utilisation de AIS sur vos ordinateurs autorisés en vertu d’une licence est soumise à l’article « Conditions supplémentaires de l’article Services en ligne » en ce qui a trait aux droits d’utilisation de ces produits. Veuillez consulter la déclaration de confidentialité du service en ligne à https://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm pour obtenir des renseignements sur la façon dont nous pouvons recueillir et utiliser vos renseignements.

b) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.Accès à distance. Vous pouvez accéder au MDOP pour l’Assurance-logiciels s’exécutant sur le dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif comme indiqué ci-dessous. Utilisateur principal. L’unique utilisateur principal de ce dispositif peut accéder

au logiciel et l’utiliser à distance à partir de n’importe quel autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.

Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

Utilisation à domicile. L’utilisateur principal unique du dispositif concédé sous licence peut utiliser le logiciel MDOP pour l’Assurance-logiciels sur un dispositif situé dans son domicile afin de supporter l’usage autorisé ou l’accès à distance de votre logiciel sous licence sur ce dispositif à domicile.

c) Conditions de la licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser après l’expiration de la garantie de l’Assurance-logiciels Windows correspondante.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Services Internet. Microsoft peut fournir des services Internet avec les produits. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Il est interdit d’utiliser ces services fournis par Internet d’une manière qui risque de les endommager ou de compromettre leur utilisation par d’autres personnes. Il est interdit de recourir aux services pour tenter d’accéder sans autorisation à un service, à des données, à un compte ou à un réseau par quelque moyen que ce soit.A. Consentement relatif aux services fournis par Internet. Le tableau ci-dessous

identifie les fonctions du logiciel qui se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services par Internet. Il identifie également les produits dans lesquels elles se retrouvent. Certaines fonctions apparaissent dans plus d’un produit. Dans certains cas, aucun avis distinct ne vous sera transmis au moment de la connexion d’une de ces fonctions. Vous pouvez désactiver ces fonctions ou choisir de ne pas les utiliser. Lorsque vous utilisez ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise ces renseignements ni pour vous identifier ni pour communiquer avec vous.Renseignements sur l’ordinateur. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft se sert de ces renseignements uniquement pour mettre les services Internet à votre disposition.

B. Utilisation des renseignements. Microsoft peut utiliser l’information sur votre ordinateur, les rapports d’erreurs et les rapports de logiciels malveillants pour améliorer ses logiciels et ses services. Nous pouvons également transmettre cette information à d’autres parties, comme des fournisseurs de matériel ou de logiciels. Celles-ci peuvent utiliser cette information pour améliorer l’exécution de leurs produits avec les logiciels de Microsoft.

C. Utilisation abusive des services fournis par Internet. Vous ne pouvez utiliser ces services d’une manière qui pourrait leur porter préjudice ou nuire à leur utilisation par une autre personne. Il est interdit de recourir aux services pour tenter d’accéder sans autorisation à un service, à des données, à un compte ou à un réseau par quelque moyen que ce soit.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Mise à jour automatique des racines

La fonction de mise à jour automatique des racines actualise la liste des autorités de certification de confiance. Vous pouvez désactiver la fonction de mise à jour automatique des racines.

Expression Studio édition Professionnel*

MSDN* TechNet Plus* Visual Studio* Windows EBS 2008 Windows FLP Windows HPC Server

2008 Windows SBS 2008 Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour solutions Windows Essential Server (WESS)

Windows Vista Windows Web Server

2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Mises à jour automatiques

Pour demeurer à jour, le logiciel se connecte de temps à autre à Microsoft ou aux systèmes informatiques de fournisseurs de services par Internet. Dans certains cas, aucun avis distinct ne vous sera transmis au moment de la connexion. Lorsque le logiciel se connecte, nous vérifions la version de votre logiciel et recommandons des mises à jour ou téléchargeons celles-ci vers vos dispositifs. Il se peut que vous ne receviez pas d’avis lorsque nous téléchargeons une mise à jour. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité.

Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business, et l’abonnement Web Antimalware pour Forefront Threat Management Gateway, édition Medium Business

Consultez la déclaration de confidentialité à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=116592.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Certificats numériques

Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations chiffrées selon la norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer numériquement des fichiers et des macros visant à vérifier l’intégrité et l’origine du contenu des fichiers. Le logiciel récupère les certificats et met à jour les listes de révocation de certificats par l’intermédiaire d’Internet, lorsque la connexion est possible.

Expression Studio édition Professionnel*

Produits et suites Office

MSDN* TechNet Plus* Visual Studio* Windows EBS 2008 Windows FLP Windows HPC Server

2008 Windows SBS 2008 Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Vista Windows Web

Server 2008

Visitez le site http://www.office.microsoft.com/en-us/FX010986541033.aspx OuConsultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Rapports d’erreur

Rapports d’erreur. Ce logiciel transmet automatiquement les rapports d’erreur à Microsoft. Ces rapports renferment l’information relative aux problèmes qui se produisent dans le logiciel. Il pourrait arriver que ces rapports contiennent involontairement de l’information personnelle. Par exemple, un rapport qui renferme un instantané de la mémoire de l’ordinateur pourrait contenir votre nom. Une partie d’un document sur lequel vous travailliez pourrait également être comprise. Microsoft n’utilise cette information ni pour vous identifier ni pour communiquer avec vous. Pour de plus amples renseignements sur les rapports d’erreur, visitez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=56274.

System Center Mobile Device Manager 2008

System Center Mobile Device Manager 2008 avec technologie SQL Server 2005

Windows EBS 2008 Windows SBS 2008 Windows Server 2008

pour WESS

Visitez le site http://oca.microsoft.com/en/dcp20.asp

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Logiciels et services Groove

Pour le logiciel qui l’inclut, Groove vous autorisera à communiquer directement avec des tiers par Internet. Si vous n’êtes pas sur Internet, vos communications seront chiffrées et envoyées par des serveurs Microsoft en vue d’une livraison ultérieure. Vous ne pouvez pas désactiver ce service.Groove divulgue certaines informations sur votre compte Groove et sur votre ordinateur à vos contacts. Par exemple, si vous : ajoutez un contact à votre

liste de contacts, importez votre compte

utilisateur sur un nouveau dispositif,

mettez à jour les informations dans votre « identité de contact », ou

envoyez une invitation à l’espace de travail Groove en utilisant une URL pour référencer le fichier d’invitation ; des informations sur vous et vos dispositifs peuvent être envoyées à vos contacts. Si vous configurez Groove pour utiliser des serveurs Microsoft, ceux-ci collecteront des informations sur vos ordinateurs et comptes utilisateurs.

Produits et suites Office Veuillez consulter la déclaration de confidentialité de Microsoft Office Groove 2007 sur le site http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx

Gestion des droits relatifs à l’information

Le logiciel comprend une fonction qui permet de créer du contenu qu’il est impossible d’imprimer, de copier ou d’envoyer à d’autres sans la permission de l’auteur. Lorsque vous utilisez cette fonction pour la première fois, vous devez vous connecter à Microsoft. Une fois par année, vous devrez de nouveau vous connecter à Microsoft pour mettre à jour la fonction. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser cette fonction.

Produits et suites Office Visitez le site http://www.office.microsoft.com/en-us/assistance/HA010397891033.aspx.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Service Traversal de traduction d’adresses réseau (NAT) Teredo IPv6

Cette fonctionnalité permet la transition des dispositifs de passerelle Internet domestiques existants vers IPv6. IPv6 est la prochaine génération de protocole Internet. Il permet d’activer la connectivité de bout en bout souvent nécessaire pour les applications d’égal à égal. Pour cela, à chaque démarrage du logiciel, le service client Teredo tentera de localiser un service Internet Teredo public. Pour ce faire, il envoie une requête sur Internet. Cette requête transfère uniquement les informations du service DNS (Domain Name Service) pour déterminer si votre ordinateur est connecté à Internet et peut localiser un service Teredo public. Si vous : utilisez une application qui

requiert une connexion IPv6 ou

configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6

Par défaut, les informations de protocole Internet standard seront envoyées au service Teredo chez Microsoft à intervalles réguliers. Aucune autre information n’est envoyée à Microsoft. Vous pouvez changer cette configuration par défaut de manière à utiliser des serveurs autres que Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité à l’aide de l’utilitaire de ligne de commande « netsh ».

Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Suppression des logiciels malveillantsNettoyage lors de la mise à niveau

Suppression des logiciels malveillants. Pendant la configuration, si vous sélectionnez « Obtenir les mises à jour importantes pour l’installation », le logiciel recherchera et supprimera certains maliciels de votre dispositif. Un «   maliciel   » est un logiciel malveillant. Si le logiciel s’exécute, il supprimera les maliciels répertoriés et mis à jour à l’adresse http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Au cours d’un contrôle de présence de maliciels, le logiciel envoie un rapport à Microsoft contenant des renseignements spécifiques sur les maliciels détectés, les erreurs et d’autres informations liées à votre dispositif. Ces informations servent à améliorer le logiciel et d’autres produits et services de Microsoft.Ce rapport ne comporte aucun renseignement pouvant être utilisé pour vous identifier ou communiquer avec vous. Vous pouvez désactiver la fonction de création de rapport sur les logiciels malveillants en suivant les instructions données à l’adresse http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Pour de plus amples renseignements, consultez la Déclaration de confidentialité de l’outil de suppression des logiciels malveillants, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=113995.

Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Fonctionnalité de données d’inventaire de Microsoft Desktop Optimization Pack

Le logiciel comprend une fonctionnalité de données d’inventaire qui identifie tous les logiciels et composants matériels installés sur les ordinateurs ciblés. Cette fonctionnalité transmet cette information à Microsoft ou aux systèmes d’ordinateur du fournisseur de serveur par Internet. Vous pouvez configurer à quelle fréquence la prise d’inventaire sera effectuée. Vous ne recevrez pas d’avis séparé lors de la prise d’inventaires. La fonctionnalité fait appel aux protocoles Internet, qui transmettent les informations ci-après, ainsi que d’autres informations appropriées, sur les systèmes d’ordinateur : l’adresse Internet Protocol

(IP) le nom de l’ordinateur le type de système

d’exploitation certains attributs de

composants matériels, comme la marque de l’ordinateur, le modèle et le numéro de série

le nom du profil utilisateur le code de langue du

dispositif concédé sous licence

le nom, la version et les informations de profil à propos du logiciel installé

MDOP Visitez le sitehttps://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Mise à jour et services de Money

Vous devrez peut-être verser des frais pour obtenir ces services séparément auprès d’un fournisseur de services. L’utilisation des mises à jour et services Internet peut transmettre des informations aux systèmes correspondants, y compris les noms de comptes, les transactions financières, les bénéficiaires, les plafonds de budget et les paramètres d’alerte. Dans certains cas, aucun avis distinct ne vous sera transmis au moment de la connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctions ou choisir de ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, veuillez consulter la documentation relative au logiciel. Microsoft peut télécharger et installer sur votre ordinateur des mises à jour pour le logiciel, y compris les mises à jour nécessaires pour que vous puissiez continuer à utiliser les services Internet. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez également aux conditions d’utilisation des fonctionnalités contenues dans les règles des services Internet pour Money disponibles à l’adresse http://www.microsoft.com/money/internet_essentials.mspx.

Money 2007, édition Deluxe

Veuillez consulter la documentation du logiciel.

Icône indiquant la connectivité au réseau

Cette fonction permet de déterminer si un système est connecté à un réseau soit par surveillance passive de l’utilisation du réseau, soit par requêtes actives DNS ou HTTP. La requête ne transmet que des renseignements standards TCP/IP ou DNS à des fins de routage. Vous pouvez désactiver la fonction de requêtes actives en changeant un paramètre du registre.

Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Flux RSS (Real Simple Syndication)

La page de démarrage de ce logiciel présente un contenu mis à jour fourni par l’intermédiaire d’un flux RSS en ligne en provenance de Microsoft.

Visual Studio 2008 Veuillez consulter la documentation.

Fonctions liées au contenu Web

Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images de bibliothèque, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser les fonctions relatives au contenu Web.

Encarta Premium et Microsoft Études avec Encarta Premium

Produits et suites Office Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows FLP Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Visitez le site http://www.office.microsoft.com/en-us/ FX010986 541033.aspx

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Gestion des droits numériques de Windows Media

Les propriétaires de contenu ont recours à la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leur propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé par cette technologie. Dans le cas où un logiciel ne protégerait pas le contenu, le propriétaire du contenu pourrait demander à Microsoft d’annuler la capacité du logiciel à utiliser la technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. Une telle annulation n’a aucune incidence sur le reste du contenu. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous acceptez que Microsoft puisse inclure une liste de révocation avec les licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à jour la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Tout logiciel de Microsoft qui inclut la technologie WMDRM exige votre consentement avant que des mises à jour puissent être effectuées. Si vous refusez une mise à jour, vous ne pourrez accéder à du contenu qui nécessite la mise à jour. Vous pouvez désactiver les fonctions de gestion des droits numériques qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

Expression Studio édition Professionnel*

MSDN* TechNet Plus* Visual Studio* Windows EBS 2008 Windows FLP Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Droits d’utilisation des produits Microsoft Avril 2009 Page 152 de 154

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Windows Media Player

Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft : la compatibilité des

services audio en ligne dans votre région ;

la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; et

les codecs, si votre dispositif ne possède pas les codecs appropriés à la lecture du contenu.

Vous pouvez désactiver cette fonction.

Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008 Expression Studio

édition Professionnel* MSDN* TechNet Plus* Visual Studio*

Pour de plus amples informations, veuillez visiter le site http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=44073.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

Windows Rights Management Services (RMS)

Le logiciel comprend une fonction qui permet de créer du contenu qu’il est impossible d’imprimer, de copier ou d’envoyer à d’autres sans la permission de l’auteur. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser cette fonction.

Windows Server 2008 Windows Web

Server 2008

Visitez le site http://www.microsoft.com/RMS

Service de temps Windows

Ce service se synchronise à time.windows.com une fois par semaine pour s’assurer que votre ordinateur indique la bonne heure. Vous pouvez désactiver cette fonction ou choisir votre source de temps préférée dans le panneau de configuration Date et heure. La connexion utilise le protocole NTP standard.

Windows EBS 2008 Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Vista Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

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Annexe 2 : Services fournis par Internet

Fonction Description Produits Où trouver de l’information

complémentaire

Fonctionnalité de mise à jour Windows (ou Microsoft)

Vous pouvez brancher du nouveau matériel à votre dispositif. Il se peut que le dispositif ne possède pas les pilotes requis pour communiquer avec ce matériel. Si c’est le cas, la fonction de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur le dispositif. Vous pouvez désactiver la fonction de mise à jour.

BizTalk Server 2006 R2 Expression Studio

édition Professionnel* MSDN* TechNet Plus* Visual Studio* Windows EBS 2008 Windows FLP Windows HPC

Server 2008 Windows SBS 2008 Windows Server 2008

(toutes les éditions) Windows Server 2008

pour WESS Windows Vista Windows Web

Server 2008

Consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615.OuFaits saillants de confidentialité de Windows Server, à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493.

*relatif aux Systèmes d’exploitation Microsoft

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