Mettre en oeuvre un projet d etablissement dans les piscines publiques

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Mettre en œuvre un projet d’établissement dans les piscines publiques par Patrick Bayeux Jean-Claude Cranga

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CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63www.acteursdusport.fr

[Photo Une : © Ville d’Issy-les-Moulineaux]

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Mettre en œuvre un projet d’établissement dans les piscines publiques

Mettre en œuvre un projet d’établissementdans les piscines publiques

Les piscines publiques sont confrontées au double défi du développe-ment du service aux usagers et de l’optimisation des coûts de fonc-tionnement.Le management par projet permet de concilier cette double exigence, tout en redonnant du sens à l’action publique et en associant les agents chargés de sa mise en œuvre. Indispensable lors de l’ouverture d’un nouvel équipement aquatique, le projet d’établissement est aussi incontournable pour dépasser les tensions inhérentes au fonctionne-ment quotidien des piscines. Chacun des acteurs y trouvera sa place et un sens à son action.L’ouvrage propose une méthode, décrit les différentes phases de l’élaboration du projet, définit les outils du pilotage et donne de très nombreux exemples de procédures.

ISSN : 1631-9397 – ISBN : 978-2-8186-1054-1

par Patrick Bayeux Jean-Claude Cranga

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aute

urs Patrick Bayeux est consultant en politiques sportives et réalise des missions d’assis-

tance à maîtrise d’ouvrage auprès des collectivités locales. Il est maître de conférences en gestion et droit du sport, en disponibilité. Après une thèse en gestion sur la prise de décision dans les collectivités locales, il est l’auteur de nombreuses publications dans le domaine des politiques sportives locales. Cofondateur des Presses universitaires du sport et rédacteur en chef de la revue « Acteurs du sport », il assure également la responsabilité éditoriale du premier site professionnel des organisations sportives : www.acteursdusport.fr.

Ancien responsable de piscine, Jean-Claude Cranga est intervenu dans de très nombreuses formations. Actuellement consultant, il est l’auteur de « Le management des risques en piscine » et coauteur de « Diriger une piscine », parus chez Territorial Éditions.

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Mettre en œuvre un projet d'établissement dans les piscines publiques

Patrick BayeuxConsultant en politique sportive

Jean-Claude CrangaConsultant

Presses universitaires du sportCS 40215 - 38516 Voiron Cedex

Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63www.acteursdusport.fr - Reproduction interdite

Réf. PUS 87 – Mai 2016

UP SPresses Universitaires du Sport

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ISBN version numérique :ISBN : © Groupe Territorial, Voiron

978-2-8186-1054-1978-2-8186-1055-8

Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Juin 2016Dépôt légal à parution

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Introduction : Invitation ............................................................................................ 13

Partie 1 appréhender le contexte ............................................................................... 15

Chapitre I Qu’est-ce qu’un équipement sportif ? ......................................................... 17

A - Proposition de définition ................................................................................... 17

B - Produire un service public ................................................................................. 17

Chapitre II Les piscines dans la politique sportive territoriale ............................ 19

Chapitre III Les piscines des équipements complexes .................................................... 21

Chapitre IV Un fonctionnement continu et de grandes amplitudes d’ouverture ........................................................................................................................... 23

Chapitre V La diversité des publics................................................................................................ 24

A - Le public payant ....................................................................................................... 24

B - Les scolaires .................................................................................................................. 24

C - Les associations ......................................................................................................... 25

Chapitre VI Les personnels, les agents ....................................................................................... 26

Chapitre VII Une obligation de résultat en matière de qualité de l’eau ........ 27

Chapitre VIII Une obligation de moyens en matière de prévention des noyades ........................................................................................................................... 28

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Chapitre IX Des technologies de pointe pour les traitements de l’eau et de l’air ........................................................................................................... 29

Chapitre X Le fonctionnement en régie directe ............................................................... 30

Partie 2 Les enjeux d’un projet d’établissement ...................................... 31

Chapitre I Pour la collectivité ........................................................................................................... 33

A - Assurer la cohérence entre objectifs et services rendus à la population .......................................................................................................... 33

B - Garantir la continuité et la qualité du service rendu ....................... 33

Chapitre II Pour le responsable de l’équipement ............................................................ 34

A - Travailler dans un cadre serein ...................................................................... 34

B - Faire mieux dans un contexte de ressources réduites ...................... 34

Chapitre III Pour les agents et les organisations syndicales ..................................... 36

A - Assurer transparence et suivi par la formalisation ............................ 36

B - Construire un dialogue social pérenne ...................................................... 36

Chapitre IV Pour les usagers ............................................................................................................... 37

A - Rendre la politique publique lisible par les citoyens ........................ 37

B - Faire du projet d’établissement un outil de dialogue permanent avec les usagers ............................................................................... 37

Partie 3 Les freins au changement ............................................................................... 39

Chapitre I Générer une approche systémique ................................................................. 41

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Chapitre II Ne pas faire de vagues ................................................................................................ 42

Chapitre III Un management éclairé ............................................................................................ 43

Chapitre IV La peur du changement ........................................................................................... 44

Partie 4 une méthode qui donne du sens .......................................................... 45

Chapitre I La démarche projet ........................................................................................................ 47

A - Définitions .................................................................................................................... 47

B - Caractéristiques du projet .................................................................................. 47

C - La gestion de projet................................................................................................ 47

D - La direction de projet  .......................................................................................... 48

E - Le management de projet  ................................................................................. 48

Chapitre II Management de projet et collectivités territoriales ......................... 49

Chapitre III L’intérêt général : un projet en soi ................................................................... 51

A - Lier les objectifs de politique publique avec les moyens et réciproquement .................................................................................................. 52

B - Un processus de légitimation rigoureux ................................................... 53

Partie 5 Quatre niveaux de pilotage du projet d’établissement .............................................................................. 55

Chapitre I Affirmer des priorités ................................................................................................. 59

Chapitre II Piloter ......................................................................................................................................... 60

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Partie 6 Le projet d’établissement : une construction en sept étapes ............................................................................................................... 61

Chapitre I Première étape : définition des priorités de la politique publique ................................................................................................................................. 65

A - Le savoir-nager ......................................................................................................... 65

B - Le public ........................................................................................................................ 67

C - Les clubs .......................................................................................................................... 67

D - Le planning d’ouverture de la piscine : expression de la politique publique du maître d’ouvrage ...................................... 68

E - Déclinaison de la politique publique en trois priorités (exemple) ....................................................................................................................... 69

Chapitre II Deuxième étape : réaffirmation du régime de travail dans l’équipement ......................................................................................................... 70

A - Le temps de travail ................................................................................................ 70

B - Le régime indemnitaire ........................................................................................ 70

C - Les congés .................................................................................................................... 71

D - L’habillement .............................................................................................................. 71

E - La définition des fiches métiers pour chacun des agents ............... 71

F - Priorités du plan de formation ........................................................................ 71

Chapitre III Troisième étape : évaluer les effectifs nécessaires à l’organisation du service ....................................................................................... 73

A - Estimation des effectifs ...................................................................................... 73

B - Élaboration du POSS .............................................................................................. 74

Chapitre IV Quatrième étape : conciliation objectifs-moyens : la charte ..................................................... 76

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Chapitre V Cinquième étape : la validation : une étape indispensable ...................................................... 78

Chapitre VI Sixième étape : l’écriture du projet d’établissement ................................................................ 79

Chapitre VII Septième étape : révision des procédures .................................................. 80

Partie 7 L’écriture du projet d’établissement ................................................ 81

Chapitre I L’ordre des choses ............................................................................................................ 87

Chapitre II La sécurité............................................................................................................................... 88

A - La prévention du risque incendie et de panique : les documents ERP .................................................................................................. 88

1. L’organisation de l’évacuation de la piscine .......................................................... 882. L’organisation d’exercices d’évacuation ................................................................... 90

B - La prévention du risque noyade ..................................................................... 91

C - Construire le plan d’organisation de la surveillance et des secours ............................................................................................................. 91

Chapitre III L’hygiène ................................................................................................................................. 93

A - La prévention du risque sanitaire ................................................................. 93

B - Le plan de nettoyage ............................................................................................. 94

C - Les produits ................................................................................................................. 96

D - Les fiches produits ................................................................................................... 97

E - Les incidents – les mesures d’urgence ........................................................ 97

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Chapitre IV Les activités ........................................................................................................................... 99

A - La natation scolaire ................................................................................................ 99

B - Les activités aquatiques......................................................................................1001. Quel intérêt pour les pratiquants ? .........................................................................1002. Les activités aquatiques : une construction ..........................................................1003. Les fiches activités ........................................................................................................102

Partie 8 L’accueil ...............................................................................................................................103

Chapitre I Les missions de l’accueil en piscine .................................................................107

A - Les contraintes spécifiques de l’accueil ...................................................107

B - Les consignes destinées plus particulièrement aux agents de l’accueil ........................................................................................107

1. L’ouverture des tripodes .............................................................................................1072. Les procédures de contrôle de la fréquentation instantanée ...........................108

Chapitre II Le règlement intérieur ..............................................................................................109

Partie 9 La circulation de l’information en interne ...............................113

Chapitre I Prioriser - hiérarchiser ................................................................................................117

Chapitre II Piloter l’information ....................................................................................................118

Chapitre III Permettre une expression collective .............................................................119

Partie 10 Les outils de pilotage .......................................................................................121

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Partie 11 Les conditions de la réussite .....................................................................127

Chapitre I Le calendrier .......................................................................................................................129

A - Une nécessaire planification...........................................................................129

B - Fixer une échéance réaliste ............................................................................129

Chapitre II Une décision au plus haut niveau ..................................................................130

A - S’appuyer sur une véritable volonté de la direction de la collectivité .......................................................................................................130

B - Désigner un pilote du projet .........................................................................130

Chapitre III Le positionnement des acteurs .........................................................................131

A - La direction générale ..........................................................................................131

B - Les membres du comité de pilotage ..........................................................131

C - Les organisations syndicales ............................................................................132

D - Les agents ..................................................................................................................132

Chapitre IV Un rôle pour chacun ..................................................................................................133

Chapitre V Un pilotage en finesse ...............................................................................................134

Partie 12 Le « lean management » ................................................................................135

Chapitre I Qu’est-ce que le « lean management » ? ................................................137

Chapitre II Les limites du « lean management » ............................................................138

Chapitre III Dépasser le modèle du « lean » ........................................................................139

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Partie 13 exemples de déclinaisons de procédures ..................................141

Chapitre I Procédures risque incendie et panique : le plan de prévention et d’évacuation ........................................................145

A - Rappels réglementaires ....................................................................................145

B - Fonctionnement général de l’établissement ........................................150

C - Plan de l’établissement et des principales zones à risques .........151

D - Les principaux risques identifiés sur l’établissement ......................152

E - Les procédures d’évacuation en cas de déclenchement de l’alarme incendie .............................................................................................152

1. Composition du message d’alerte ...........................................................................1522. Exemple de logigramme ............................................................................................153

F - Consignes .....................................................................................................................1541. Répartition des missions.............................................................................................1542. Conditions d’accueil et d’évacuation des personnes à mobilité réduite .......155

G - Exercices .....................................................................................................................156

Chapitre II Procédure risque noyade ........................................................................................157

A - La surveillance des bassins ...............................................................................157

B - Le plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) 157

C - Proposition de POSS .............................................................................................1591. Description de l’établissement .................................................................................1592. Identification du matériel de secours .....................................................................1593. Fréquentation maximale instantanée : FMI .........................................................1594. Fréquentation instantanée ........................................................................................1605. Responsable de l’organisation ..................................................................................1606. Personnel de surveillance disponible .....................................................................1607. Zone de surveillance et postes de surveillance.....................................................1608. Identification des moyens de communication .....................................................1609. Identification des facteurs de risque ......................................................................16110. Analyse des risques par périodes ..........................................................................16111. Organisation de la surveillance .............................................................................16212. Élaboration des scénarios .......................................................................................162

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13. Description des scénarios .......................................................................................16314. Définitions ..................................................................................................................16415. Logigramme alertes et procédures situations critiques noyade ....................16516. POSS scolaires.............................................................................................................16617. POSS clubs ...................................................................................................................16618. Procédures ouverture, fermeture et rotation des MNS ...................................16619. Procédure de rotation surveillance des bassins .................................................16720. Procédure d’accueil des CLSH ou des groupes d’enfants ..............................167

Chapitre III Le management du risque chimique ............................................................168

Chapitre IV Procédures risque sanitaire ...................................................................................170

A - Plan de nettoyage : un exemple ..................................................................170

B - Fiche produit ............................................................................................................171

Chapitre V Accueil ....................................................................................................................................172

A - Affichage obligatoire  ........................................................................................172

B - Messages d’évacuation .......................................................................................172

C - Situation critique : rôle du personnel d’accueil ..................................173

D - Missions et procédures accueil ......................................................................1731. Les tâches principales .................................................................................................1732. Les inscriptions aux activités .....................................................................................1753. Documents à disposition à l’accueil ........................................................................175

E - L’accueil des groupes et centres de loisirs ..............................................176

F - Quelques points du règlement intérieur (à titre de proposition) .....................................................................................177

Chapitre VI Ressources humaines .................................................................................................180

Bibliographie .....................................................................................................................189

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Introduction

Introduction : Invitation Les piscines publiques doivent faire face à un double défi  : développer le niveau de service offert aux usagers et limiter l’impact du fonctionnement sur les finances locales. Les collectivités sont donc contraintes de s’intéresser au fonctionnement quotidien de leurs équipements aquatiques.  Comment retrouver des marges sans mettre en cause la qualité du service public ? Comment retrouver la cohésion des équipes et créer un dialogue social avec les agents publics et leurs organisations, sans nuire aux conditions de travail des agents ?Comment identifier les indicateurs pertinents qui permettront un pilotage au plus près des attentes de la collectivité, des usagers et des agents ?  Des habitudes seront bousculées, qui toucheront au fonctionnement de la piscine. Les décideurs devront faire des choix et devront cibler plus efficace-ment leur projet de politique publique sur l’équipement. La notion d’intérêt général doit être redéfinie précisément sans laisser d’espaces pour des appréciations. Mais les agents ne peuvent servir de variables d’ajustement. Ils doivent avoir toute leur place dans la recherche des modalités de mise en œuvre d’un service public renouvelé, orienté sur les usagers et les contri-buables. Dans ce contexte contraint, nous proposons d’engager à l’échelle de l’équi-pement et de la collectivité un travail de définition qui fixera les modalités d’application de la politique publique préalablement définie. Le projet d’établissement favorise une adaptation en continu de l’organisa-tion et des compétences. Le projet d’établissement sert également de plate-forme à la recherche d’un consensus favorisant le dialogue social dans la piscine pour concilier objectifs, moyens et conditions de travail, dans le plus grand intérêt d’un fonctionnement apaisé et pérenne. Le projet d’établissement permet également de construire les outils indispen-sables au pilotage de l’établissement. Ces indicateurs sont des arguments pour la direction de la collectivité comme pour les agents qui pourront par leur intermédiaire objectiver les difficultés qu’ils rencontrent. La formalisation du service public aquatique ne peut se concevoir qu’avec beaucoup de détermination, transparence et surtout de méthode. 

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Introduction

Nous vous invitons à engager ce processus pour franchir ces différentes étapes selon un ordre particulier, en conciliant sur la durée les intérêts de la collectivité pour le plus grand profit du service offert aux usagers des piscines publiques. 

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Partie 1

Appréhender le contexte  

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Partie 1 - Appréhender le contexte

Chapitre I

Qu’est-ce qu’un équipement sportif ?  

a - Proposition de définition Nous pourrions considérer qu’un équipement sportif est un espace aménagé pour la production d’un service d’usage sportif ou de loisir dans le cadre d’une politique publique territoriale. Ainsi, nous nous intéresserons essentiel-lement aux équipements publics. Cependant, le sujet reste très vaste puisqu’il intègre tous les équipements sportifs et de loisirs couverts et de plein air, construits ou aménagés dans le milieu naturel. La notion d’équipe-ment est donc à prendre dans son sens le plus large. Le fait que ces ouvrages soient publics impacte bien entendu leur mode de construction, leur gouvernance, mais également leur mode de gestion. De ce point de vue, nos propos seront plus particulièrement orientés vers une gestion directe, même si la notion de projet d’établissement peut s’étendre à la gestion de piscine en DSP, en concession. D’ailleurs, les sociétés déléga-taires ne se privent pas d’avoir recours au projet d’établissement pour for-muler leur offre de service.  

B - Produire un service public  Ce terme de production est parfois connoté, voire désobligeant s’agissant de service aux personnes. Cependant, il fait écho à certains termes comme ceux d’outil de production, de matière première et de produit fini, ce qui permet également de s’interroger et de mesurer la qualité de ce produit particulier. La notion de production de service sous-entend également qu’il y a concep-tion, élaboration, évaluation et produit fini destiné aux usagers dans des conditions et selon les règles publiques du service public. Et c’est bien là tout l’enjeu du projet d’établissement : produire un service public. Mais avant de produire le service, il faut être en mesure de définir le service public. En effet, aucun texte ne le définit, qu’il s’agisse du Code du sport ou du Code général des collectivités locales. Le seul texte est celui relatif aux recommandations du ministère de l’Éducation nationale en matière d’apprentissage de la natation. Il revient donc aux élus d’abord de décider de construire une piscine ou de partager un établissement entre plusieurs communes et ensuite de définir le service public de la piscine. 

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Partie 1 - Appréhender le contexte

Le projet d’établissement définira donc par écrit, le service public, la nature du produit fini, ses modalités de production ainsi que ses possibilités d’amé-lioration. Ce faisant, il aura tendance à mettre à distance les considérations d’ordre plus ou moins affectives sur l’équipement, à dépersonnaliser pour objectiver chacun des aspects du fonctionnement et les améliorer.  

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Partie 1 - Appréhender le contexte

Chapitre II

Les piscines dans la politique sportive territoriale  La piscine est un équipement particulier, voire unique. En effet, la piscine a cette particularité de pouvoir accueillir toutes les catégories de publics, bébés, jeunes enfants, adolescents, adultes, seniors, pour toute forme d’activité : des activités de service public et des activités industrielles et com-merciales. Une étude récente de la FIFAS révèle que la natation arrive dans les trois premiers sports pratiqués par les Français (de 18 ans et plus), mais que les pratiques aquatiques se déroulent principalement dans les piscines publiques. 

Source : FIFAS 2015  La piscine, contrairement aux autres équipements du territoire, est un équi-pement payant avec une tarification adaptée selon les publics, selon les activités et parfois selon le lieu d’habitation de l’usager. Et, enfin, la piscine est un équipement qui enregistre énormément de pas-sages. Le taux de pénétration des activités aquatiques à l’échelle d’un terri-toire atteint fréquemment 3 à 4 fois la population. Pour toutes ces raisons, la piscine ou les piscines constituent un équipement à part dans la politique sportive territoriale qui focalise toutes les attentions.

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Partie 1 - Appréhender le contexte

Les nombreuses réglementations, l’obligation de sécurité, la politique tari-faire spécifique, souvent la présence d’un directeur, en font un équipement qui peut être traité de manière spécifique dans une politique sportive terri-toriale.  

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Partie 1 - Appréhender le contexte

Chapitre III

Les piscines des équipements complexes En France, les piscines publiques s’imposent sur des territoires à partir de 20 000 habitants environ. La phase de construction de l’ouvrage apporte un lot de difficultés conséquent qui occulte le plus souvent l’indispensable réflexion sur le fonctionnement ultérieur. Au stade de la conception et de la construction, l’esthétique de l’enveloppe physique de l’ouvrage prévaut par-fois plus que la définition du service que l’équipement devra offrir ensuite. Or, le fonctionnement quotidien représente une succession de défis, que le gestionnaire doit relever avec compétence et détermination. Les contraintes de toute nature s’ajoutent et se combinent pour freiner la production d’un service apaisé et de qualité. Nous dressons ici quelques-unes de ces exigences auxquelles l’exploitant devra répondre.  Une réglementation abondante : un inventaire exhaustif des contraintes doit être dressé pour avoir une vision globale du contexte dans lequel le projet sera élaboré. Cet exercice fait œuvre pédagogique en initiant une mise à niveau, pour tous les agents, des textes réglementaires souvent ignorés mais importants pour le fonctionnement quotidien de l’équipement. Connaître les sources du droit qui impactent le fonctionnement quotidien constitue une démarche essentielle pour assumer collectivement l’organisa-tion du service et obtenir le consensus sur le modèle d’organisation qui sera proposé. Cette démarche évite les interprétations et donne à chacun une vision commune des contraintes à respecter. Nous ne pouvons dresser ici l’inventaire exhaustif de toute la réglementation qui s’applique aux piscines publiques et que doivent connaître les responsables. Pour ce faire, nous renverrons le lecteur à la lecture du classeur Diriger une piscine1. Nous nous limiterons à pointer les règlements qui, de notre point de vue, nécessiteront le partage et une discussion avec les agents pour une meilleure compréhen-sion des enjeux opérationnels qui en découlent. 

1 Diriger une piscine - De la conception à l’exploitation : guide à l’usage des responsables d’équipements aquatiques publics, Coll. Les clés du métier, réf. CL49, Territorial Éditions.