Méthodologie d’élaboration du schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie du

Nord-Pas de Calais

Déroulé de la démarche

• Phase 1. Un état des lieux dynamique

• Objectifs– Réaliser un bilan de la situation actuelle– Construire une vision dynamique du territoire qui

met en lumière l’évolution prévisible des enjeux aux horizons 2020 et 2050

– Définir des enjeux→ Un diagnostic→ Un « scénario tendanciel »

→ Un diagnostic→ Un « scénario tendanciel »

Déroulé de la démarche

• Phase 2. Des orientations stratégiques

• Objectifs– Débattre des différents choix et actions pouvant

être mis en œuvre pour répondre aux enjeux identifiés en Phase 1

– Se fixer des objectifs à atteindre

→ Des scénarios destinés à nourrir les débats→ Le scenario ciblé par la région

→ Des scénarios destinés à nourrir les débats→ Le scenario ciblé par la région

Déroulé de la démarche

• Phase 3. Des outils de suivi

• Objectifs– Animer la mise en œuvre du schéma – Suivre son niveau d’avancement

→ Un tableau de bord→ ... À définir

→ Un tableau de bord→ ... À définir

Le document final

• Un état des lieux de la région dans les domaines couverts par le schéma régional et les perspectives de son évolution aux horizons 2020 et 2050

• Un document d’orientations• L’annexe « schéma régional éolien »

Pourquoi une démarche de concertation ?

–Le partage de l’état des lieux et des enjeux

–La recherche du consensus sur des objectifs de développement partagés par l’ensemble des parties prenantes

–La cohérence territoriale–La sensibilisation des acteurs du territoire

Comité technique

Ateliers

Comité territorial

Comité de pilotage

Comité d’animation partenariale (CAP)

Décision et suivi de la démarche

Co-construction

Communication, partage de connaissance, propositions

SRCAE Nord-Pas de Calais

Les instances de la gouvernance

Les instances

Les instancesLe comité territorial (Coter)

• Qui ?– Elus des collectivités territoriales régionales

• Objectifs – Informer, sensibiliser– Formuler des propositions et nourrir les décisions

du Comité de pilotage – Assurer une cohérence territoriale et une

compréhension des enjeux à l’échelle infra-territoriale

La co-construction

Les instancesLes ateliers

• Qui ?– Les techniciens des collectivités territoriales régionales– Les partenaires– Les experts locaux

• Objectifs – Co-construire le SRCAE

– Assurer une cohérence du SRCAE entre les différentes échelles

– Former et mobiliser les futurs relais du SRCAE

La co-construction

Les instancesLes ateliers

Réunis à 2 reprises

(S4 et S10)Réunis à 3 reprises

(S5, S11 et S20)

Réunis à 1 reprise

(S21)

Les instancesLe CAP

• Qui ?– Tous les acteurs du territoire concernés

par le SRCAE

• Objectifs

– Informer

– Partager

L’information

Le Cotech et le Copil

Le suivi, la validation

• Qui ?– Le Conseil régional– La Préfecture– L’Ademe

• Objectifs

– Piloter

– Arbitrer

Les prochaines étapes

Atelier plénier

Ateliers

SRCAESRCAE

Concertation grand public

Ateliers

Atelier plénier

OrientationsOrientations

Juil./Août/Septembre

03/12/1010Janvier/février

Mars

COTER

COTER

Ateliers

DiagnosticDiagnostic

Avril (S15)

Mai

Mai/Juin

Juin (S23, 24)