licence2ème & 3ème année

Mention de LIcencedroit

A p r è s l a L 2 , l ’ é t u d i a n t. e p e u t s ’ e n g a g e r d a n s u n e L 3 s p é c i a l i s é e :

Licence accessible par : le PORTAIL ÉCONOMIE, GESTION ET DROITou le portail droit

Droit public Droit privé Droit de l’art et du patrimoine culturel

Droit - Science politique

»» Objectifs de la formation

Licence 2 :La 2e année de la licence en droit est une année exigeante, charnière entre la découverte des premiers rudiments au cours de la première année et le choix d’une spécialisation en 3e année.À la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, la 2e année de droit est organisée en blocs de connaissances et de compétences. Le principal bloc recouvre les enseignements principaux ; ceux-ci sont complétés par un bloc de connaissances et de compétences d’enseignements connexes et par des blocs de connaissances et de compétences linguistiques, transversaux et professionnalisants.Cette approche combine modularisation et approche par compétences, l’ensemble se concrétisant dans une pédagogie innovante.La 2e année de droit est proposée sous la forme de 3 parcours : un parcours général, un parcours Droit de l’art et du patrimoine et un parcours Droit-Science politique.La 2e année de droit peut être complétée par le parcours de promotion des talents « Julie-Victoire Daubié ». Elle peut être suivie avec l’option internationale MINERVE (qui donne lieu à la délivrance d’un diplôme d’université en droit allemand, italien ou espagnol).

Licence 3 :La troisième année de la licence de Droit permet à l’étudiant.e d’engager un début de spécialisation.À la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, la 3e année de droit est organisée en blocs de connaissances et de compétences. Le principal bloc recouvre les enseignements principaux ; ceux-ci sont complétés par un bloc de connaissances et de compétences d’enseignements connexes et par des blocs de connaissances et de compétences linguistiques, transversaux et professionnalisants.

Cette approche combine modularisation et approche par compétences, l’ensemble se concrétisant dans une pédagogie innovante.

La 3e année de droit est proposée sous la forme de 4 parcours : droit privé, droit public, droit-science politique et droit de l’art et du patrimoine.Chacun de ces quatre parcours-type permet à l’étudiant.e de préciser ses compétences dans un champ disciplinaire donné, afin de préparer au mieux l’accès vers les différentes mentions de master. Les parcours de droit privé et de droit public proposent l’étude des principales matières générales des champs disciplinaires considérés.Les parcours Droit-Science politique et Droit de l’art et du patrimoine prolongent les parcours initiés en 2e année.Le parcours droit-science politique complète le parcours Droit public de certains enseignements de Science politique afin d’ouvrir d’autres perspectives d’analyse.Le parcours-type Droit de l’art et du patrimoine culturel est très innovant et ne compte que peu d’équivalent en France. Il permet à l’étudiant.e de développer des compétences juridiques dans un secteur porteur et diversifié.

Sauf exception, les enseignements comprennent 31,5 h de CM et 17,5 h de TD ou 21 h de CM.

La 3e année de droit peut être complétée par le parcours de promotion des talents « Julie-Victoire Daubié ». Elle peut être suivie avec l’option internationale MINERVE (qui donne lieu à la délivrance d’un diplôme d’université en droit allemand, italien ou espagnol) ou être suivie dans le cadre d’un échange européen ou international au sein de l’un de nos 40 partenaires worldwide.

»» Poursuite d’études En Master (deux années) :- droit privé. parcours droit des contrats. parcours droit processuel, procédures et voies d’exécution

- droit des affaires. parcours propriété intellectuelle. parcours droit des transports. parcours droit et éthique des affaires. parcours droit des affaires comparé

»» Perspectives d’emploi Les étudiant.es diplômés de la licence en droit peuvent, après la poursuite et l’obtention d’un Master, embrasser des carrières variées : magistrature (judiciaire ou administrative), avocat (dans l’ensemble des différentes branches du droit), professions réglementées (commissaires de justice, notaire, etc.), juriste dans des organisations économiques et associatives, juriste auprès d’autorités publiques ou encore enseignants-chercheurs (après une thèse).

Ouverture internationale À partir de la troisième année de licence, les étudiant.es peuvent partir pour un ou deux semestres étudier dans une université à l’étranger et partenaire de l’Université Lyon 2. Ce parcours d’études est encouragé et est validé au titre du diplôme en cours.

»» Contenu de la formation Semestre 3, droit Droit des obligations (CM + TD)Droit administratif (CM + TD)Droit pénal général (CM)Droit commercial (CM)Choix du TD : • Droit pénal général OU • Droit commercialTransversale : • Langue (TD) • Techniques de l’Information et de la Communication (TIC) (TD)• Culture générale 2 / • Approche juridique et sociale, inégalités et discriminations (CM) / • Histoire de la pensée juridique / • Histoire des idées politiques (CM)Parcous Droit Science politique : • Partis politique (CM + TD)Parcours Droit de l’Art : • Introduction à l’histoire de l’art (CM) /• Culture générale (CM)

Semestre 5, droit science politique,Procédure civile (CM + TD) Droit international public (CM + TD) Droit public des biens / Droit administratif approfondi (CM)Systèmes juridiques comparés / Common Law (CM) Mobilisations collectives (CM) / Action publique (CM + TD)Transversale : • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 5, droit de l’art et du patrimoine culturel, Procédure civile (CM + TD)Droit des obligations 3 / Droit de la vente judiciaire et des enchères publiques (CM) Droit des biens (CM) / Droit public des biens (CM + TD)Droit international de l’art et du patrimoine (CM + TD)Histoire de l’art approfondie 1 (CM + TD)Transversale : • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 5, droit privé,Procédure civile (CM + TD) Droit des contrats spéciaux (CM + TD) Droit social 1 (CM + TD) Droit des obligations 3 / Droit des biens (CM)Système juridiques comparés / Common law (CM) 3 enseignements au choix (CM) : • Système juridique comparés • Common law • Théorie de la justice • Introduction au MARD • Introduction au droit des transports et des mobilités • Introduciton au droit de la propriété intellectuelle • Droit de la vente judiciaire et des enchères publiques • Introduction au droit des événements sprotifs et culturels • Droit social (CM + TD) Transversale : • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 5, droit public,Procédure civile (CM + TD) Droit international public (CM + TD)Droit public des biens (CM + TD) Système juridiques comparés / Common law (CM) Droit des obligations 3 / Droit des biens (CM) 3 Enseignements au choix parmi : • Théorie de la justice • Introduction aux MARD • Droit administratif approfondi • Droit constitutionnel approfondi • Système juridique comparés • Common law (CM) Transversale : • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 4, droit Droit des obligations 2 (CM + TD)Droit administratif 2 (CM + TD)Droit de l’Union européenne (CM)Procédure pénale (CM)Choix du TD : • Droit de l’Union européenne • Procédure pénale• Histoire des idées politiques / • Droit et littérature (CM) • Questions sociales / • Legaltech et intelligence artificielle (CM)Transversale : • Langue (TD) Parcours Droit en Science politique : • Politique comparée, démocraties occidentales (CM + TD)Parcours Droit de l’Art • Introduction à l’histoire de l’art / • Droit et littérature (CM)

Semestre 5, droit science politique,Droit des libertés fondamentales (CM + TD) Droit des collectivités territoriales (CM + TD) Sociologie du droit / Droit et littérature (CM)Politiques de l’Union européenne / Sociologie historique de l’Etat (CM)1 TD au choix parmi : • Politiques de l’Union européenne OU • Sociologie historique de l’Etat Méthodologie de la recherche en droit / Mémoire (CM) / Activité intégrative - étude de cas transversale (TD) Transversale : • TIC (CM + TD) • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 6, droit de l’art et du patrimoine culturel, Droit des libertés fondamentales (CM + TD)Droit du mécénat (CM) / Droit de la propriété littéraire et artistique (CM + TD)Droit du patrimoine culturel immobilier (CM) / Droit du patrimoine culturel mobilier (CM + TD)Droit des sociétés (CM) / Droit social (CM + TD)Histoire de l’art approfondie 2 (CM + TD) / Activité intégrative - étude de cas transversale (TD) Transversale : • TIC (CM + TD) • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 6, Droit privé,Droit des libertés fondamentales (CM + TD)Droit des sociétés (CM + TD)Droit pénal spécial (CM + TD)Droit social (CM + TD) / Activité intégrative - étude de cas transversale (TD) 3 Enseignements connexes au choix :• Droit des sociétés (CM) • Droit pénal (CM + TD) • Droit social (CM + TD) • Droit fiscal (CM) • International business lawyer • Juriste international • Méthodologie de la recherche en droit • MémoireTransversale : • TIC (CM + TD) • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Semestre 6, droit public,Droit des libertés fondamentales (CM + TD) Droit des collectivités territoriales (CM + TD) Finances publiques / Droit de la fonction publique (CM)Activité intégrative - étude de cas (TD) 3 enseignements connexes au choix parmi : • Droit des collectivités territoriales • Histoire de l’administration / administration publiques comparées (CM) • Droit fiscal (CM) • Finances publiques / Droit de la fonction publique (CM) • International business lawyer • Juriste international • Droit du patrimoine culturel immobilier (CM + TD) / Droit du patrimoine culturel mobilier (TD) • Méthodologie de la recherche en droit / Mémoire (CM) Transversale : • TIC (CM + TD) • PPP (CM + TD) • Langue (TD)

Droits d’inscription : Droits d’inscription 2020/2021 en licence 170 euros + Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) 92 euros.

Contact : Faculté de Droit Julie-Victoire DaubiéSecrétariatL2 :Charlotte DE LA CHAPELLETél. : 04.78.69.72.69 Mail : charlotte.delachapelle@univ-lyon2.fr

L3 : Béatrice PIOTROWICZTel : 04.78.69.76.26 Mail : beatrice.piotrowicz@univ-lyon2.fr

Responsables de formation

L2 :

Laurent GUIGNARD (Maitre de conférences en droit privé)

Mail : Laurent.guignard@univ-lyon2.fr

L3 : Louis PERDRIXMail : louis.perdrix@univ-lyon2.fr

Lieu des cours Campus Porte des Alpes5, avenue Pierre Mendès-France 69500 Bron