Mémoire Amin-Préparation et Présentation des etats financiers

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Prparation et prsentation des tats financiers

UNIVERSIT DU SUD COLE SUPRIEURE DE COMMERCE DE SFAX

MmoirePour l'obtention de la matrise en tudes Comptables

Sujjet Su et Prparatiion et Prsentatiion des Etats Fiinanciiers Prparat on et Prsentat on des Etats F nanc ers

labor par

: SMAOUI Amin

Sous la direction de :

GHRAB Mohamed Ilyes

Anne Universitaire : 2002 20031

Prparation et prsentation des tats financiers

IntroductionLes tats financiers sont dune importance majeure pour les investisseurs, les dirigeants de la socit, ladministration fiscale et la globalit des utilisateurs de ces tats quelques soit internes ou externes. En effet les tats financiers est lunique moyen de fournir des informations sur la sant financire de lentreprise, et la preuve du respect de la rglementation en vigueur. M. Bernard Turbide, c. a., confirmait bien sr la grande utilit des tats financiers d'entreprises, mais d'entre de jeu il soulignait surtout leurs limites intrinsques en expliquant les pratiques et postulats comptables qui doivent tre connus par quiconque les examine. En effet, selon lui consulter des tats financiers sans connatre les principes qui sous-tendent leur prparation, c'est un peu comme pratiquer un jeu sans en connatre les rgles.1 La norme comptable gnrale dfini les tats financiers comme tant une reprsentation financire structure des vnements affectant une entreprise et des transactions ralises par elle. Aux termes de larticle 18 de la loi comptable, les tats financiers comportent le bilan, ltat de rsultat, le tableau de flux de trsorerie et les notes aux tats financiers. Limportance que prsente ces tats financiers nous amne mettre laccent sur : Les rgles suivre pour prendre en compte les diffrents postes et bien prparer ces tats financiers ; Les rgles de prsentation des tats financiers ; Les limites que prsentent ces tats. La diffusion (publication) des tats financiers. Compte tenu de ce qui prcde, nous avons jug opportun de traiter chaque tat financier part entire, aprs avoir dfinir les concepts de base commun tous les tats financiers, et enfin on aboutit la dernire partie ou on traitera la diffusion des tats financiers.

1

Lise I. Beaudoin : Les tats financiers des entreprises ; le journal du barreau vol30 N1 15/01/1998 (Site visit le 23/06/2003) http://www.barreau.qc.ca/journal/frameset.asp?article=/journal/vol30/no1/etatsfinanciers.html

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Prparation et prsentation des tats financiers

Gnralits Des tats Financiers1. Dfinition des tats financiers :

La norme comptable gnrale dfinit les tats financiers comme tant une reprsentation financire structure des vnements affectant une entreprise et des transactions ralises par elle. Aux termes de l'article 18 de la loi comptable, les tats financiers comportent le bilan, l'tat de rsultat, le tableau de flux de trsorerie et les notes aux tats financiers. Alors que daprs lIAS 1 les tats financiers comprends : un bilan, un compte de rsultat, un tableau indiquant soit les variations des capitaux propres soit les variations des capitaux propres autres que celles de transactions sur le capital avec les propritaires et de distribution aux propritaires, un tableau des flux de trsorerie, et les mthodes comptables et notes explicatives. L'objectif des tats financiers est de fournir une information sur la situation financire, la performance et les flux de trsorerie d'une entreprise, information utile une gamme varie d'utilisateurs pour la prise de dcisions conomiques. 2. Choix du modle d'tats financiers : Alors que les normes internationales de comptabilit nont fournies aucun modle des tats financiers, La norme comptable gnrale Tunisienne fourni divers modles de composantes des tats financiers suivant les exigences des utilisateurs, les possibilits des prparateurs et en fonction des oprations et des activits de lentreprise, tout en indiquant que cette norme offre galement la possibilit aux entreprises de procder des modifications compte tenu de ses spcificits. Ces modles sont les suivants : - Un modle de bilan ; - Deux modles d'tats de rsultat: un tat de rsultat par destination dit aussi aux cots des ventes et un tat de rsultat par nature; - Deux modles d'tats de flux de trsorerie: un modle tabli selon la mthode directe et un modle tabli selon la mthode indirecte; - Les notes aux tats financiers comportant des notes systmatiques et des notes spcifiques en fonction de l'importance significative dans le contexte de la socit.3

Prparation et prsentation des tats financiers

La socit peut, par consquent, combiner librement ses tats financiers en fonction des choix rsultant de ses politiques de communication financire.1 Selon le mme rfrentiel, la socit peut aussi inclure dans la composition des tats financiers les tats suivants : (1) L'tat des soldes intermdiaires de gestion. (2) L'tat de variation des capitaux propres et le rsultat par action. Les tats financiers soumis l'audit financier ou le commissariat aux comptes doivent inclure l'opinion de vrification. Les tats financiers prsents par une socit forment un tout indissociable car ils refltent diffrents aspects des mmes transactions. 3. Considrations pour llaboration et la diffrents tats financiers : La premire partie de la norme comptable gnrale dicte quatre considrations de base pour llaboration des tats financiers L'agrgation : Les tats financiers sont obtenus suite un traitement dune grande masse dinformaions. En effet, pour aboutir ltablissement de ces tats on doit procds la collecte, lanalyse, linterprtation, la mesure le rsum et la structuration dun ensemble trs important dinformation financire tout en respectant la condition que les tats financiers soient simple, synthtique et structur. L'tendue de lassemblage des montants et totaux dpend de lquilibre de la relation Avantage/Cot, et de limportance significative des informations. Les lments des tats financiers doivent tre suffisamment condenss pour ne renseigner que sur lessentiel, donc Les postes qui ne sont pas significatifs peuvent ne pas tre prsents sparment et seront groups avec d'autres postes de mme catgorie. Cependant, tous les postes significatifs sont obligatoirement prsents d'une manire distincte dans les tats financiers. La classification : La classification est le regroupement des lments des tats financiers en composantes homognes ayant des caractristiques communes. La classification des lments des tats financiers est soit par nature soit par destination. Lanalyse des tats financiers classifis amliore si les informations financires sont groupes en composants homognes ayant des caractristiques communes tels que le mme degr de permanence ou rcurrence, de stabilit, de risque et de prcision.1

prsentation des

Abderaouf YAICH, prparation et prsentation des tats financiers , page 371

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Prparation et prsentation des tats financiers

La structure : Aprs l'agrgation et la classification il faut prsenter les diffrents composants dans les tats financiers et les notes correspondantes. La prminence donne la divulgation d'un poste devrait tre en rapport avec la pertinence de ce poste l'valuation de la situation financire, la performance et la conduite financire de la socit. L'articulation : Par rfrenciation au paragraphe 12 de la premire partie de la norme comptable gnrale Les tats financiers sont en interrelation parce qu'ils refltent diffrents aspects des mmes transactions ou des mmes vnements affectant la socit. L'interrelation dcoule de la partie double et du fait que les diffrents tats financiers sont fonds sur les mmes jugements et mthodes de calcul pour les diffrents aspects des lments qui les composent. Autres Dispositions de base : Identification : la clture de lexercice comptable, diffrentes entreprises prsentent un rapport annuel des vnements passs au cours de lexercice avec les tats financiers de lexercice et les rapports daudit et de gestion sils existent. Les tats financiers prsents doivent tre clairement identifis et distingus des autres informations publies par la socit. Chacune des pages des tats financiers indique obligatoirement les mentions suivantes : a) Le nom de la socit, et tout autre moyen d'identification de la socit ; b) La date d'arrt et ventuellement la priode couverte par les tats financiers. c) L'unit montaire dans laquelle sont exprims les tats financiers et ventuellement l'indication de l'arrondi; Les entreprises peuvent exprimer les montants des tats financiers arrondi soit en dinars, soit en milliers de dinars condition dindiquer le niveau de larrondi sur toutes les pages, et de ne pas perdre la pertinence de linformation. Les prparateurs des tats financiers doivent particulirement veiller l'exactitude des totaux aprs arrondis et la cohrence des arrondis portant sur les mmes chiffres figurant dans plusieurs tats financiers la fois. d) La mention consolids si les tats financiers se rapportent un groupe dentreprise.1

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Norme comptable gnrale le systme comptables des entreprises , page 18

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Prparation et prsentation des tats financiers

Cohrence et comparative de la prsentation : La prsentation et la classification des postes dans les tats financiers doit tre conforme aux modles fournis par la norme gnrale comme elle doit tre comparable dun exercice lautre, moins : a) qu'un changement important de la nature des activits de lentreprise ou un examen de la prsentation de ses tats financiers dmontre que ce changement donnera une prsentation plus approprie des vnements ou des transactions ; ou b) qu'un changement de prsentation soit impos par une norme comptable.1 La non compensation : Les rubriques et les postes des tats financiers doivent tre prsents sparment et ce suivant leurs importance significative. La norme comptable gnrale voque que la compensation entre les postes d'actif et de passif ou entre des