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MARQUAGE SUR LA CARRIERE DE CHATEAU-GAILLARD M M a a î î t t r r i i s s e e d d e e l l a a P P r r o o d d u u c c t t i i o o n n d d e e s s G G r r a a n n u u l l a a t t s s VERSION 010305 Réactualisé par TROUILLOT Bertrand en mars 2007.

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MARQUAGE SUR LA CARRIERE DE CHATEAU-GAILLARD

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VERSION 010305

Réactualisé par TROUILLOT Bertrand en mars 2007.

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But du document : Ce document a pour but de mettre par écrit tous les aspects de la « Maîtrise de la production des granulats » sur le site de Château-Gaillard dans le cadre du marquage CE. Ce document garantie au client que les produits sont conforme aux législations CE. Ce document devra être présenté aux clients ainsi qu’aux organismes certificateurs s’ils le désirent. Document de Référence :

• EN 12620 granulats pour béton • Annexe H « Maîtrise de la production des granulats »

• EN 13242 produits routiers • Annexe C « Maîtrise de la production des granulats »

• guide B • guide D

Définitions :

� Maîtrise de la production des granulats : moyen de présumer que les granulats mis sur le marché sont conformes aux spécifications techniques des normes harmonisées.

� Marquage CE : Déclaration par le producteur de granulats du respect

de cette maîtrise sur un document d’accompagnement et sur les bordereaux d’enlèvement.

Depuis le 1er septembre 2004, La société Ain-Rhône Granulats est conforme CE suivant le système 4. Attestation de conformité & Engagement de la direction en annexes 12

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1 INTRODUCTION -- SOMMAIRE

Le présent document définit, les 10 points (cités ci-dessous), de la maîtrise de production des granulats de la société A.R.G. sur le site de Château-Gaillard pour satisfaire aux exigences du marquage CE, conformément aux 2 annexes normatives citées en références.

2 Organisation 2.1 Responsabilité et autorités 2.2 Responsable de maîtrise de production des granulats 2.3 Revue de direction

3 Procédures de maîtrise 3.1 Maîtrise des documents et des données 3.1.1 Etablissement 3.1.2 Vérification 3.1.3 Approbation 3.1.4 Modification 3.1.5 Diffusion 3.2 Prestations sous-traitées

� Essaies � Contrôle du matériel de laboratoire � Livraison et transport

3.3 Identification des matières premières 3.3.1 Plan de situation 3.3.2 Géologie

� Géologie régionale � Géologie du site

4 Maîtrise de la production

4.1 Fonctionnement de l’exploitation 4.2 Matières dangereuses 4.3 Stockage

5 Contrôles et essais 5.1 Généralité 5.2 Appareillage 5.3 Fréquence et localisation des contrôles

� Fréquence � Plan de contrôle � Echantillonnage � Essais

6 Enregistrements

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7 Maîtrise des produits non conformes

7.1 Rapport d’Incident Qualité Interne 7.2 Rapport d’Incident Qualité Externe 7.3 Fiches de non-conformité, Réclamations clients et Actions correctives

8 Manutention, stockage et conditionnement sur le site 8.1 Généralité 8.2 Consignes de chargement

9 Transport 9.1 Consignes de livraison 9.2 Bordereau de livraison renseigné

10 Formation du personnel 11 Marquage et étiquetage CE

ANNEXES

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2 ORGANISATION 2.1 Responsabilité et autorités

Organigramme fonctionnel de la société A.R.G. sur le site de Château-Gaillard

ORGANIGRAMME ARG Le Kbis de la société se trouve en Annexe 1

Le paragraphe « Ressources, rôles, responsabilité et autorité est traité § 4.1. du SME qui fait référence chez ARG pour tout ce qui touche à l’organisation du travail, à la définition des postes-tâches et de l’autorité. On y retrouve l’organisation générale d’ARG étayée par le tableau de la polyvalence du personnel ainsi que les fiches de fonction ou fiche de poste.

Rémi Kretz Gérant

Yves Duculty Service

financiers

Arlette Regazzoni

Secrétariat-Planning Accueil clients

Bertrand Trouillot

Animateur qualité

Christian Millet Chef de carrière

Chef de

Emilien Longo Chauffeur

Driss Baguena Chauffeur

Boris Buffard Chauffeur

Flavien Dussiguy Chauffeur

Benjamin Garçon

Chauffeur

Guy Convers Chauffeur Criblage

Jean François Ciclet

Pilote installation

Marie Laure Bussy Service

financiers

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1.2 Responsable de maîtrise de production des granulats

Le responsable de maîtrise de production chez A.R.G. sur le site de Château-Gaillard est le Directeur Technique responsable qualité, M. KRETZ Rémi. Le DT est assisté du Chef de Carrière, Christian Millet et de Bertrand Trouillot.

1.3 Revue de direction

� But :

Revoir le système de maîtrise de la production pour assurer qu’il demeure efficace. Cette revue doit constater la conformité ou les non-conformités et évaluer le besoin de modifier ou non le système. Le présent document sera mise à jour à cette occasion. Le responsable qualité est en charge de cette revue.

� Fréquence :

Au moins 1 fois par an et autant que nécessaire. Dans la mesure du possible, ARG réalisera une Revue de Direction croisée qui traitera de la MPG et du SME.

� Sont revus de façon systématique les points suivants :

� Analyse et synthèse de tous les cas de non-conformités. � Bilan des réclamations clients. � Bilan des actions correctives et leurs mesures d’efficacité. � Fonctionnement du système de maîtrise de production. � Conformité des produits.

Cette revue devra analyser les 5 points avec le responsable du site si besoin est.

Une fois terminé, le responsable qualité doit faire circuler un compte rendu et la nouvelle version du document qualité.

� Archivage

Le compte rendu de direction est archivé dans le dossier marquage CE qualité et une copie est placée dans les enregistrement du SME, classeur « Audits, incidents, Revue de Direction…. Un exemple d’un compte rendu de Direction est fournie en annexe 2.

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3 PROCEDURE DE MAITRISE

3.1 Maîtrise du document qualité

3.1.1 Etablissement Le document qualité est établit par KRETZ Rémi, Directeur Technique, Responsable d’exploitation et gérant de l’entreprise. Dans sa première version, ce document a été réalisé avec l’aide de LAGNEAU Antoine stagiaire de l’Ecole des Mines d’Alès en mai / Août 2003.

3.1.2 Vérification

La vérification est faite par C. MILLET, Chef de carrière de la société A.R.G. et par S. BEFFY, animateur Qualité chez BRUNET TP avec lesquels nous réalisons des audits croisés. Cette vérification porte sur :

� La cohérence du contenu du MPG avec les documents de référence listés au début.

� La capacité de l’exploitant à mettre en œuvre les dispositions qui sont décrites (moyens adaptés).

3.1.3 Approbation

Avant sa diffusion pour la mise en application, le document M.D.P. est approuvé par Rémi KRETZ et par JP BRUNET.

3.1.4 Modification

Le document qualité peut être modifié en fonction : � De l’évolution des documents de référence listés au début � De l’organisation interne de l’exploitation, � D’un changement dans le procédé de production ou de contrôle,

Les personnes suivantes sont habilitées à déclencher le processus de modification :

� KRETZ Rémi responsable d’exploitation / qualité � MILLET Christian chef de carrière � TROUILLOT Bertrand responsable laboratoire

Pour des modifications importantes du document Maîtrise de Production des Granulats (R. KRETZ juge l'importance de la modification), l’établissement, la vérification et l’approbation suivent le même cheminement décrit dans les paragraphes ci-dessus.

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3.1.5 Diffusion

Le document qualité est présenté en interne à tout le personnel au cours de réunions d’information qualité, à chaque nouvelle embauche et éventuellement à certains clients par le responsable qualité. Ce dernier est responsable de la diffusion des documents du système qualité, et vérifie la validité des exemplaires en circulations s’ils ont été révisés. Le document qualité est également mis à la disposition :

� Des organismes de certification concernés � De nos collaborateurs (sans mise à jour systématique) � Des administrations que le désirent

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3.2 Prestations sous-traitées

� essais.

Une partie des essais sont sous traités à des laboratoires extérieurs : Groupe J : 124, Avenue Victor Hugo

69140 RILLEUX LA PAPE SIGMA BETON : 7, Rue des Crêts

01000 BOURG EN BRESSE CETE de LYON : 25, Avenue François Mitterrand

CSE N°1 69674 BRON cedec

L’ensemble de ces prestataires sont des laboratoire accrédités COFRAC. Généralement, ces prestataires se rendent sur notre site pour échantillonner, puis ils réalisent les essais sans exploiter les résultats. Le traitement des résultats est réalisé en interne par notre laborantin.

� Contrôle du matériel de laboratoire

La vérification et l'étalonnage du matériel de laboratoire, est effectué chaque année par un laboratoire extérieur.

Groupe J : 124, Avenue Victor Hugo 69140 RILLEUX LA PAPE

La vérification des tamis est réalisée par le constructeur de ces tamis, à savoir l’entreprise SAULAS. La vérification des balances est réalisée par le fournisseur, Précia Molem. Les certificats de conformité sont archivés dans le classeur « matériel de laboratoire » sous la responsabilité du laborantin et du responsable qualité

� Livraison et transport

Le transport des granulats est intégralement sous traité à des entreprises extérieures qui se doivent d’être accrédité FIMO. La liste exhaustive ne figure pas dans ce document étant donné qu'une quarantaine d'entreprises différentes peuvent être sollicitées.

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3.3 Identification des matières premières

3.3.1 Plan de situation

Les plans de situation figurent en Annexes 3.1

Le site d’extraction et de production est situé sur la commune de Château-Gaillard à proximité de l'autoroute A42.

3.3.2 Géologie

� Géologie régionale

La plaine de l’Ain entre Dombes et Bugey, est une vaste plaine alluviale remarquablement plane, encaissée d’une centaine de mètres. Elle est remplie d’alluvions glaciaires du Würm organisées en terrasses et reposant sur la molasse argilo-sableuse du Miocène.

Les alluvions de cette partie de la plaine de l’Ain sont encaissées d’une centaine de mètre dans les formations de la Dombes. Elles sont disposées en terrasses emboîtées, d’altitudes différentes. Ces alluvions, essentiellement fluvio-glaciaire, ont 4 origines.

- les moraines de Lagnieu au Sud - les apports de l’Albarine au Sud Est (puissant cône

d’alluvionnement) - les apports de l’Ain au Nord Ouest - les apports du Suran au Nord (Jura non englacé)

Sous la plaine de l’Ain, les cailloutis des terrasses fluvio-glaciaire reposent sur des argiles plus ou moins caillouteuses, d’origine glacio-lacustre probable, d’une quarantaine de mètre d’épaisseur à Château-Gaillard. Ces argiles caillouteuses reposent sur les marnes du Miocène. Le fond de l’auge glaciaire correspondant au toit des marnes paraît assez régulier alors que le sommet des argiles caillouteuse est très irrégulier, raviné par les apport décrit ci-dessus.

� Géologie du site

Les matériaux extraits sont des alluvions fluvio-glaciaires de la 2ème basse terrasse, issues des moraines internes de Lagnieu (référencé FGyb2 sur la carte géologique de la France au 1/50 000ème n°675 – feuille d’Ambérieu En Bugey en Annexe 3.2). Leur matériel est principalement calcaire, sauf quelques rarissimes quartzites et matériaux cristallins. Le gisement est bien connu car il est exploité depuis de nombreuses années. Il s’agit principalement de graves sablo-limoneuses (0/150). A la base, le substratum est

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constitué par des argiles morainiques et fluvio-glaciaires anciennes, ainsi que par des argiles caillouteuses d’origines glacio-lacustre.

Cette zone est exploitée pour les granulats depuis le début du siècle. Il s’agit de la haute terrasse dites « 245 » où les graviers sont connus sur des épaisseurs variables pouvant atteindre 15m. Les matériaux contenus dans cette terrasse sont assez homo métrique et presque exclusivement monogénique (cf. analyse pétrographique) : 97 % de calcaire. Le gisement exploité à Château-Gaillard est un gisement très homogène, les proportions de sable et de galets varient légèrement suivant les endroits. Les chauffeurs d’engin qui chargent pour la trémie principale peuvent ainsi « choisir » en concertation avec le Chef de Carrière ou le pilote d’installation les zones qu’ils exploitent.

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4 MAITRISE DE LA PRODUCTION 4.1 Fonctionnement de l’exploitation

C. MILLET, Chef de Carrière (CC) est en charge de la production et du fonctionnement de l'exploitation dans sont ensemble (exploitation et production) en collaboration avec R. KRETZ, Directeur Technique (DT). 4.1.1 Extraction & Transport L’extraction de la matière première est réalisée avec une chargeuse sur pneus. Le transport de la matière première depuis le front de taille jusqu’à la trémie primaire est réalisé par principalement par un tombereau 6*6 qui participe également aux opérations de décapage et de remise en état du site. D’autres moyens de transports peuvent être utilisés (tracteurs benne, camion 6*4 …) Un Stock Tampon de 2000 m3 minimum de matière première est conservé en permanence à proximité de la trémie primaire afin de palier à toutes défaillances du matériel roulant qui alimente la trémie. La répartition des rôles de chacun est déterminé chaque matin par la direction en fonction des présents, de l’état du matériel et des impératifs de production.

4.1.2 Chargement des Clients

Le chargement des clients est confié aux chauffeurs les plus expérimentés d’ARG. Le chauffeur responsable du chargement s’assure que les produits chargés sont bien ceux demandés par le Client, que les camions respectent bien les règles générales de sécurité (protocole client annexe) et fabrique les mélange à béton. Les Chargeurs sur pneus dédiés à cette tâche sont équipés de pesons.

4.1.3 L’Installation de Traitement

L’Installation de Traitement des Granulats (ITG) se décompose en 3 sous-ensemble distincts :

♦ L’ensemble des trémies, tapis de liaisons & stackers (A2C-PY) ♦ L’ensemble des appareils Crible & Concasseur (Krupp Hazemag) ♦ L’ensemble Traitement des Sables, Eau & Boue (M-S)

Le pilotage de l’installation est automatisé, la supervision est retransmise via un PC au niveau du poste de pilotage. La société ROUSSEL a réalisé l'automate pour la partie production et la société MS a réalisé l'automate de la partie recyclage de l'eau et traitement des boues.

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� Le plan général des installations se trouve en annexe 4.2 et dans le poste de pilotage du site ainsi que l’ensemble des notices des matériels des constructeurs. (KH, M-S, A2C…) Un synoptique de l'installation se trouve en annexe 4.1 En Annexes 4.1 bis se trouve le schéma de la production utilisé en supervision. En Annexes 4.2 se trouve le plan général de l’installation. En Annexes 4.3 se trouve le synoptique du recyclage de l’eau dans l’installation. � La liste de tous les produits fabriqués et commercialisés par A.R.G. sur le site

de Château-Gaillard est présent dans le document qualité. � La description complète du matériel est présentée en Annexe 5. � Annexes 5.1 pour le matériel de production fixe. � Annexes 5.2 pour le matériel roulant.

Sur le site de Château-Gaillard, l’accent est porté sur la maintenance des installations : A chaque prise de poste, un contrôle visuel de l’ensemble des installations est réalisé par le pilote de l’installation et / ou par le chef de carrière. Les points cruciaux tels que les toiles de cribles, le module à sable et le réglage des concasseurs sont contrôlés quotidiennement avec le plus grand soin. Les procédures de pilotage et de maintenance de l’ITG sont données en annexes :

Annexe 6 : feuille journalière Annexe 6.1 :vérifications journalières

Annexe 6.2 : procédure de démarrage-arrêt Annexe 6.3 : Procédure de graissage

� Les consignes d’utilisation des appareils suivant sont présentes sur le site :

o Concasseurs o Cribles o Bandes Transporteuses o Pompes o Cuve de décantation o Presse à boue o Silo o Trémie o Matériel roulant

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Plan de contrôle Qualité Dans marquage CE / procédure fiche

� Le responsable de la production renseigne tous les jours un rapport journalier sur le modèle fournit en annexe 6 qui reprend les objectifs de la journée de production.

4.2 Matières dangereuses Aucune matière dangereuse n’est stockée en grande quantité sur le site de Château-Gaillard. Les fût d’huiles sont stockés sur des bacs de rétention. La liste de tous les produits utilisés sur le site de Château-Gaillard est tenue à jour (voir SME). Les Fiches de Données Sécurité (FDS) sont conservées dans le classeur « Produits » de la carrière.

4.3 Stockage

� Le plan de stockage est disponible en annexe 7 de ce document et sur le site de production.

� Chaque stock est identifié par un panneau contenant 2 informations :

o La classe granulaire o SC pour "semi concassé" ou GRL pour "gravillons roulés lavé" ou GS

pour "grave sableuse" ou encore SL pour "sable lavé".

o Une zone de stockage est affectée au produits non conformes : Il s’agit

du stock tampon qui permet de repasser les produits non conforme dans l’Installation De Traitement.

� La distance entre les stocks assure seule la séparation entre eux.

� Voir §8 pour la manutention et le conditionnement sur le site.

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5 CONTROLES ET ESSAIS 5.1 Généralité

Le laboratoire interne sur le site même de Château-Gaillard permet de réaliser les essais les plus courants. L’appareillage nécessaires et les normes requises sont présentes sur le site. Les essais complémentaires et l'étalonnage de notre matériel sont effectués par des laboratoires externes. M. TROUILLOT, M. KRETZ & M. MILLET ont les capacités requises pour réaliser les essais sur site.

5.2 Appareillage

La précision et la fréquence des étalonnages ou vérifications des appareils de mesures sont réalisé conformément à la norme NF EN 932-5 « équipements communs et étalonnage ».

Les procédures écrites d’utilisation des appareils sont présentes dans le laboratoire du site de Château-Gaillard.

Les enregistrements des étalonnages et des vérifications sont consigné par écrit et conservé dans le classeur marquage CE qualité.

M. TROUILLOT est en charge du contrôle du matériel. L'étalonnage est sous traité à des laboratoires extérieurs. Tableau des fréquences minimales des contrôles selon EN 932-5

paragraphe de référence Appareillage

EN 932-5

fréquence minimal de l'étalonnage

balances 4.2.1 /5.2.1/ 5.5.1 1 fois par an

thermomètre 4.2.2/5.2.2/5.5.3 1 fois tous les 5 ans

minuteur 4.2.4 / 5.5.5 1 fois par an

verrerie jaugé 4.2.5 / 5.5.6 1 fois tous les 5 ans

étuve 4.2.6 / 5.6.1 1 fois par an

Tôle perforée: tous les 2 ans Tamis 4.2.7 / 5.6.3 Toile métallique : tous les ans

tamis de forme EN 933-3 1/an

agitateur éprouvette 4.2.10 / 5.6.5 1 fois par an

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5.3 Fréquence et localisation des contrôles, échantillonnages et essais

� Fréquence

Les contrôles internes sont réalisés sur chaque coupure une fois par semaine par notre laboratoire. M. TROUILLOT a la charge de réaliser les essais. Les contrôles effectués par le laboratoire interne et par les laboratoires extérieurs contribuent aux fréquences d’essais minimums imposées par les annexes normatives de EN 12620 et EN 13242. tableau récapitulatif des fréquences des principaux essais

Essais mécaniques Classe Granulométrique

Fréquence

Granulométrie Toutes 1/s

teneur en fines Toutes 1/s

Equivalent de sable Sable 0/2 1/s

Coefficient d'aplatissement Toutes 1/m

Micro Deval Gravillon 6/10 2/an

Los Angeles Gravillon 6/10 2/an

Masse Volumique et absorption d'eau

Toutes 1/an

Gélivité Gravillon 6/10 1/2ans

Essai de retrait au séchage 1/5ans

Essais chimiques

description pétrographique Sur le matériaux brut 1/3 ans

Matières Organiques Sable 0/2 1/an

Chlorures Sable 0/2 1/2ans

Soufre Total Sable 0/2 et gravillon 6/10 1/an

La liste exhaustive est présente dans le document qualité

Définitions des périodes de production sur lesquelles sont calculées les fréquences des essais : � 1 semaine de production = 5 jours cumulés de production sur une période maximale de 3 mois*,

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� 1 mois de production = 20 jours cumulés de production sur une période maximale de 6 mois*, � 1 année de production = au moins 1 journée de production dans l’année. *à compter de la première journée de production. Sur la carrière, un logiciel de gestion de la qualité (WILL) permet de planifier les essais, d'enregistrer les résultats et de choisir les catégories en référence à la normes. Ce logiciel permet aussi d'éditer des fiches technique produits (FTP), de tracer les courbes granulométriques et de vérifier que le produits se trouvent bien dans le fuseau de spécification des normes (= produits conforme). B. TROUILLOT et R. KRETZ ont reçu une formation sur ce logiciel. B. TROUILLOT est en charge de la réalisation et de la planification des essais, c'est aussi lui qui étudie en collaboration avec Rémi KRETZ la conformité du produits avec la normes et réalise les FTP.

Comme nous l’avons présenté au § 4 du présent document, un plan de contrôle quotidien de l’installation est suivi par le pilote de l’installation & par le chef de carrière. Il porte sur la vérification des points stratégiques de l’installation et sur la qualité du gisement à traiter. A tout moment, le « chargeur Client » peut avertir le pilote de l’Installation de Traitement des Granulats & le chef de carrière d’un éventuel problème sur les matériaux qui sont fabriqués.

� Echantillonnage

Les prélèvements sont effectués sur bande transporteuse dans la mesure du possible, ou sur stock conformément à la norme EN 932-1. B. TROUILLOT et M. MILLET réalisent les échantillonnages. Pour chaque prélèvement, on précise :

o La date o La personne ayant effectué le prélèvement o La dénomination du produit o Les conditions climatiques particulières

� Essais

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Les essais ci-dessous sont effectués sur le site de Château-Gaillard par B. TROUILLOT: Sable Analyse granulométrique Module de finesse Propreté des sable Teneur en eau Gravillons/Graves Analyse granulométrique Coefficient d’aplatissement Teneur en eau Teneur en fines Les essais complémentaires sont effectués par des laboratoires externes. Chaque résultat est comparé aux spécifications des normes par l’intermédiaire d’un logiciel. En cas de non-conformité, le chef de carrière et le responsable qualité sont immédiatement informés par B. TROUILLOT. Le Responsable Qualité établit un Rapport d’ Incident de Qualité Interne. (voir §7).

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6 ENREGISTREMENTS

type de document lieu de stockage classeur

� Compte rendu de revue de direction bureau sur site marquage CE qualité et SME

� Fiches de non-conformité bureau sur site marquage CE qualité � Fiches de réclamations clients bureau sur site marquage CE qualité � Fiches d’actions correctives bureau sur site marquage CE qualité � Enregistrements relatifs aux prélèvements, essais et vérifications de conformité

Bureau et ordinateur sur site

marquage CE produit

� Enregistrements relatifs à la sous-traitance bureau sur site marquage CE qualité � Rapports journaliers bureau sur site cahier production � Enregistrements relatifs au matériel de mesure et d’essai

bureau sur site marquage CE produit

� Enregistrement relatifs à la formation bureau sur site marquage CE qualité � Document d’accompagnement (annexe ZA) bureau sur site marquage CE qualité

Les documents en vert sont archivés pour une durée d’un an.

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7 MAITRISE DES PRODUITS NON CONFORMES Tout incident, constaté ou signalé par un tiers, donne lieu à l’établissement d’un Rapport d’Incident Qualité Interne ou Externe. Les critères de conformités sont définis dans les 2 normes de spécificités EN 12620, EN 13242. La zone de stockage réservée aux produits non-conformes est fournit en annexes 7 sur le plan de stockage. Le responsable d’exploitation, M. KRETZ, décide du traitement réservé aux produits non-conformes Les non-conformités détectées sur un essais de granulométrie sont traitées selon le synoptique fournit en annexe 8.3

7.1 Rapport d’Incident Qualité Interne (Annexe 8.1)

Le Rapport Incident Qualité Interne est déclenché par toute personne de la société ayant détecté l’incident qualité, il est composé d’une fiche de Non Conformité et si elle a lieu d’une fiche d’Action Corrective. Cas de non-conformité d’un contrôle de laboratoire: voir synoptique de la gestion des non-conformité en annexe 8.3.

� Le responsable qualité et/ou le chef de carrière renseigne le rapport. Les

causes et les solutions doivent être déterminées par le responsable qualité, en liaison étroite avec le chef de carrière. Les solutions devront intégrer le mode de traitement des produits non-conformes et les actions correctives à entreprendre sur l’outil de production, avec leur délai d’application prévisionnel.

� Le responsable qualité et/ou le chef de carrière sont chargés de suivre l’évolution du défaut en fonction de sa gravité et de la date d’application des actions correctives proposées.

Après un contrôle validant les actions correctives, le rapport est clos. � La direction fera le point une fois par an avec le responsable qualité, lors

de la revue de direction, afin d’analyser les rapports d’incidents en cours et clos.

� Classement et archivage :

Tous les rapport ouverts ou clos doivent être tenue dans le classeur marquage CE qualité dans les bureaux du site.

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7.2 Rapport d’Incident Qualité Externe (Annexe 8.2)

Le R.I.Q.E. est composé d’une fiche de réclamation client et si elle à lieu, d’une fiche d’actions corrective. Tout contact avec le client ne donne pas forcément lieu à la saisie d'un R.I.Q.E Le service qualité juge « la pertinence qualité » du contact. Si celui-ci n’est pas de nature qualitative, il n’est pas géré. Si ce contact implique le service qualité, de façon même minime, un R.I.Q.E. est ouvert par le responsable qualité. Le responsable qualité doit prendre ou faire prendre les mesures nécessaires pour vérifier le problème afin de valider le constat et de mesurer objectivement les conséquences. Ces renseignements doivent permettre de décider des actions curatives et correctives à entreprendre et donc la suite éventuelle à donner à ce rapport. Le responsable qualité en relation avec le service commercial et le service exploitation étudie le cas échéant les causes des problèmes et les solutions curatives et correctives qui s’imposent, et informe le client des suites données à l’incident relaté.

� Hypothèse 1 : Défaut non validé Le rapport peut être clos, il est daté et visé par le service commercial avant diffusion et classé "sans suite" dans le classeur "marquage CE qualité".

� Hypothèse 2 : Défaut validé sans mise en cause de l’outil de production Les mesures curatives sont mises en œuvre par le service commercial et notifiées sur le rapport. Les mesures correctives appropriés sont mises en œuvre par le chef de service concerné et notifiées sur le rapport, afin d’éviter le renouvellement du problème. Le rapport peut être clos.

� Hypothèse 3 : Défaut validé avec mise en cause de l’outil de production Les mesures curatives sont mises en œuvre par le service commercial et notifiées sur le rapport. Les mesures correctives sont mise en œuvre par le service exploitation et notifiées sur le rapport avec leurs délais d’application prévisionnel En fonction des dates d’application des mesures correctives, le responsable qualité et ou le chef de carrière doit effectuer des contrôles afin de valider ces solutions. Si ces contrôles sont concluants, le rapport d’incident peut être clos par ce dernier.

� La direction fera le point une fois par an avec le responsable qualité, lors de la revue de direction afin d’analyser les rapports d’incident en cours et clos.

� Classement et archivage :

Tous les rapports en cours ou clos doivent être tenus dans le classeur marquage CE qualité sur le site de la carrière.

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7.3 Fiches de non-conformité, Réclamations clients et Actions correctives

Un modèle de R.I.Q.I. et R.I.Q.E. sont en annexes 9.1 et 9.2

8 MANUTENTION, STOCKAGE ET CONDITIONNEMENT SUR LE SITE

8.1 Généralité

Le plan de circulation et de stockage simplifié est présent à l’entrée de la carrière. Le « Chargeur Client » renseigne les nouveaux venu au besoin. Le plan de circulation et de stockage réel se trouve respectivement en annexe 10 et annexe 7

Afin de limiter les envols de poussières et la détérioration des pistes du site:

� la vitesse est limitée à 20 km/h � le crible à sec et la bande transporteuse sortie concasseur sont bâchés. � les pistes d'entrée et de sortie de la carrière sont enrobées et les voies de

circulations sont arrosées par temps sec et par fort vent. � les concassés en sortie de crible sont humidifiés au besoin.

Les différentes coupures sont stockées au sol par des stackers fixes ou mobiles. Lorsque les stocks sous les tapis sont trop important, ils sont transférés (déstockés) à la chargeuse ou au dumper sur les stockages définitifs en arrière de ceux-ci. La distance entre les stocks assure qu’il n’y aura pas de pollution entre eux. Les stocks sont clairement identifiés au sol par des panneaux. 8.2 Consignes de chargement

� Le transporteur doit se présenter à vide sur le pont bascule afin d’enregistrer la tare de son véhicule (si celui-ci n’est pas enregistré)

� Le chauffeur se rend au point de chargement et se place devant le stock du produit désiré, s’il ne connaît pas la carrière, il le signale à la bascule et si un doute persiste, il se renseigne auprès du conducteur d’engin.

� Avant de procéder au chargement du véhicule, le transporteur s’assure de la propreté de sa benne

� Une fois le chargement effectué, le chauffeur retourne au pont-bascule, où un bordereau de livraison en 3 exemplaires lui est remis pour signature

� Le chauffeur signe le bordereau, un exemplaire est gardé par la carrière et 2 exemplaires lui sont remis.

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9 TRANSPORT 9.1 Consignes de livraison

� A la livraison, le chauffeur remet 1 exemplaire du bordereau de livraison au client, le dernier exemplaire revenant au transporteur.

� Pour une vente au comptant, le transporteur doit demander le règlement avant de vider (sauf consigne particulière).

� Au bennage, le chauffeur s’assure que l’endroit est bien celui désiré par le client et que cela puisse s’effectuer dans les conditions optimale de sécurité (s’interdire toute manœuvre en cas de non-planéité ou de présence rapproché d’une ligne EDF aérienne et/ou d’une tranché).

9.2 Bordereau de livraison renseigné Exemple annexe 11 Le bordereau de livraison indique :

� Le nom du client � Le numéro du bon et la date � La destination des livraisons � Le nom du transporteur et la plaque d’immatriculation du véhicule � Le produit chargé et son code � Le poids brut, la tare, le poids net

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10 FORMATION DU PERSONNEL Chaque année un bilan de la formation est effectué lors de la revue de direction. La mise à jour des formations se trouvent dans le classeur marquage CE qualité et dans le classeur SME qui suit la formation du personnel. M. KRETZ, M. MILLET & M. TROUILLOT ont reçu une formation afin de piloter l'installation:

� formation sur le logiciel de supervision � formation sur l'ensemble des machines de l’Installation de Traitement des

Granulats � formation sur l'ensemble des machines MS (silo, presse à boue, décanteur,

floculant) pour le recyclage de l'eau Eux seul disposent des codes d'entrée pour paramétrer différemment les machines. Etant donné sa formation de géologue M. KRETZ peut réaliser les essais et les descriptions pétrographiques. B. TROUILLOT a suivi des formations spécifiques auprès de l’UNICEM et des fabriquant de logiciels sur le marquage CE pour la réalisation des essais et de l’utilisation des logiciels. Il a donc les compétences nécessaires pour effectuer et analyser les résultats des essais. M. KRETZ a également suivi une formation sur le logiciel qualité WILL

11 MARQUAGE ET ETIQUETAGE CE Le document d’accompagnement ZA est présent dans les bureau du site de production. Un exemple de bordereau d’accompagnement est joint en Annexe 12 (Annexe 12.1 celui de EN 12620 et Annexe 12.2 celui de EN 13242). Liste des informations à mettre sur le bordereau d’enlèvement :

fournisseur (carrière) Type de granulats( Alluvionnaire) Classe granulaire Date de livraison N° de série du bordereau Référence à 1 norme produit au moins

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ANNEXES ANNEXE 1 STRUCTURE ANNEXE 2 REVUE DE DIRECTION ANNEXE 3.1 PLAN DE SITUATION ANNEXE 3.2 CARTE GEOLOGIQUE ANNEXE 4.1 SYNOPTIQUE DE L’INSTALLATION ANNEXE 4.1 Bis SYNOPTIQUE DE L’INSTALLATION POUR SUPERVISION ANNEXE 4.2 PLAN DE L'INSTALLATION ANNEXE 4.3 SYNOPYIQUE DU RECYCLAGE DE L’EAU ANNEXE 5.1 LISTE DU MATERIEL DE PRODUCTION FIXE ANNEXE 5.2 LISTE DU MATERIEL ROULANT ANNEXE 6 RAPPORT JOURNALIER ANNEXE 6.1 VERIFICATIONS JOURNALIERES ANNEXE 6.2 PROCEDURE DEPART/ARRET INSTALLATION ANNEXE 6.3 PROCEDURE GRAISSAGE ANNEXE 7 PLAN DE STOCKAGE ANNEXE 8.1 RAPPORT D’INCIDENT QUALITE INTERNE ANNEXE 8.2 RAPPORT D’INCIDENT QUALITE EXTERNE ANNEXE 8.3 GESTION DES NON-CONFORMITES ANNEXE 9 PLAN DE CIRCULATION ANNEXE 10 BORDEREAU DE LIVRAISON ANNEXE 11.1 DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT ZA EN 12620 ANNEXE 11.2 DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT ZA EN 13242 ANNEXE 12 DECLARATION DE CONFORMITE

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ANNEXE 1 : STRUCTURE du groupe et Kbis d’ARG

GROUPE BRUNET TRAVAUX PUBLIC

Joël et Jean Pierre BRUNET

AIN RHONE GRANULATS Rémi KRETZ

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ANNEXE 2 : REVUE DE DIRECTION Bilan des non-conformités

causes de la traitements des produits

date Désignation des produits touchés

description de la non-conformité

non-conformité non-comformes

Bilan des réclamations clients date client désignations des produits

touchés objet de la réclamation

suite donnée à la réclamation

Bilan des actions correctives date description de l'action

corrective produits touchés

cause de l'action corrective efficacité de l'action corrective

Bilan des modifications

numéro du date

paragraphe modifié

Description de la modification

causes de la modification autres modifications engendrée par ce changement

Bilan des conformités

désignation part de part de non

du produit

conforme aux normes

essais réalisés nombre réalisés

conforme conforme

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ANNEXES 3-1 PLAN DE SITUATION

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ANNEXE 3-2 GEOLOGIE DU SITE

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ANNEXE 4.1 SYNOPTIQUE DE L’INSTALlATION

CRIBLE EN EAU

TOUT VENANT TREMIS

SL 0/4

GRL 4/12 GRL 12/20

TREMIS TAMPON

APPORT EN

GALET

CONCASSEURS

20< D < 200 10 < D < 60

CRIBLESF 0/4

OU SC 0/10 OU SC 0/20 OU SC 0/40

REFUS

C 4/10

CRIBLE

SC 4/6 SC 6/10 SC 10/14

CUVE A FLOCULATION

CUVE A DECANTATION

eau propre

eau +

boue

boue

30

250

APKV 10/60

STOCK

C 0/40

SABLE FINES

APK 10/06

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ANNEXE 4.1 bis COPIE DU SCHEMA DE L’INSTALLATION (POUR LA SUPERVISION)

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ANNEXE 4-2 PLAN INSTALLATION

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ANNEXES 4.3

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ANNEXE 5.1 LISTE DU MATERIEL DE PRODUCTION FIXE Les numéros des machines correspondent au numéro du synoptique Annexes 4.2

TR 1006 Trémie tampon > 20 de 30m3 T1 Bande transporteuse

TR 805 Trémie tampon 30m3 T3 Bande transporteuse

CR 29 Crible HAZEMAAG 3 étages sous eau T4 Bande transporteuse

CR 6 Crible HAZEMAAG 2 étage T 5 Bande transporteuse de retour

APKV 805 Broyeur KRUPP 10 < D < 60 T 8 Bande transporteuse

APK 1006 Broyeur KRUPP 20 < D < 200 T 9 Bande transporteuse bâché

PEC Pompe à eau claire T 12 Bande transporteuse

cyclone MS T 14 Bande transporteuse > 20

ESS 21 Essoreur cyclone MS sable 0/4 T16 Bande transporteuse 12/20

AL 15 Extracteur sous trémie > 20 T17 Bande transporteuse

AL 13 Extracteur sous trémie T20 Bande transporteuse 4/12

AL 32 Extracteur sous trémie Tout Venant T 18 Bande transporteuse > 20

T 21 Bande transporteuse sable 0/4 lavé

T 31 Bande transporteuse Tout Venant

Matériel de production fixe ne figurant pas sur le synoptique de supervision (voir synoptique du recyclage de l'eau)

Silo MS 50 m3

Décanteur MS diam. 8m

Presse à boue MS

ensemble MS à floculation

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ANNEXE 5.2 LISTE DU MATERIEL ROULANT CHARGEUR :

LIEBHERR 564 4 M3 KOMATSU 380 3.5 M3

KOMATSU 420 4 M3 CATERPILLAR 966 G 4 M3

DUMPER : VOLOVO A30 D VOLVO A30 A BULL : D6M XL

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ANNEXE 6 RAPPORT JOURNALIER DE PRODUCTION

P R O D U IT S L A V E S P R O D U IT S C O N C A S S E SS A B L E 0 /4 R O U L E 2 0 /3 0 S A B L E 0 /4 C .C 0 /1 0

T O T A U X R O U L E 4 /1 2 R O U L E 2 0 /5 0 C .C 4 /6 C .C 0 /2 0J O U R R O U L E 1 2 /2 0 C .C 4 /1 0 C .C 0 /4 0

R O U L E S 4 /2 0 C .C 6 /1 0S E M A IN E R O U L E S > 2 0 C .C 1 0 /2 0

M O IS O B J E C T IF S D E L A J O U R N E E

A N N E E o b je c t if a tte in t ?o u i / n o n

2 0 0 M E T E OS O L E ILN U A G EP L U IEB R O U IL L A R DN E IG ET E M P E R A T U R E S B IL A N D E L A J O U R N E E + C O M M E N T A IR E S

re n d e m e n t jo u rn é e :C O N S O M A B L E S # D IV /0 !C H A U X

E A U

T O IL E S

F L O C U L E N T /

D IV E R S S IG N A T U R E D U P IL O T E :n ° d e p re s s é e

to n n a g e m o ye n e n T /H

n o m b re d 'h e u re s in s ta lla t io n

0

/

S A C S

1 7 /0 7 /2 0 0 6 B IL A N D E P R O D U C T IO N D U

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ANNEXE 6.1

VERIFICATIONS JOURNALIERES

Faire le tour de l’installation de manière générale affin de déceler les éventuels problèmes ou avaries qui pourraient rendre dangereuse, non conforme ou impossible la production.

Cocher les éléments vérifiés :

Tapis: � Pas de déchirures. � Bien centrés. � Bien tendus. � Caoutchoucs de tambours. � Rouleaux propres et étanches. � Etat des pneus sur tapis pivotant. � Carters en place et en bon état. � Fils et boutons d’arrêt d’urgence en bon état.

� Pas de corps étrangers coincés.

Trémies: � Pas d’objets à l’intérieur. � Pas de matériaux gelés à l’intérieur. � Pas percées.

Crible:

� l’état de tension des grilles et le serrage des cales. � L’état du colmatage des grilles. � Cheminés pas bouchées, pas percées, bien fixées. � La position de production.

� Pas de corps étrangers coincés.

Crible en eau: � l’état des aqueducs. � Bien fixés pas percés.

� Pas de corps étrangers coincés.

Electricité: � Pas de faux contacts avec le transformateur (lumière rouge). � Les projecteurs.

Ms:

la cuve : � Pas percée. � Niveau d’eau. � Pas de corps étrangers.

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� Etat de la poire.

l’arrivée d’eau : � Etat des poires. � Fusibles enclenchés. � Vannes ouvertes. � Etat des tuyaux (hiver gel).

Local ms : � Courroie sous les marches. � Vis du floculent en bon état pas colmatés. � Hélice dans floculant pas déboîtée.

� Niveau du floculant.

Silo: � Pas percé. � Niveau. � Pas de corps étrangers. � Attention en cas de gel (risque de formation de croûte et de

cavité). � Vérifier que le tuyau décanteur→silo n’est pas bouché (l’intensité du � Racleur augmente mais le niveau du silo n’augmente pas).

Presse à boue: � les robinets. � les toiles. � les temps de gavage et les pressions de la pompe.

Local pompe:

� Niveau chaux. � Rotation mélangeur ok. � Niveau eau dans cuve de gonflage.

Notes : ( Inscrire ici les différents problèmes décelés.)

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ANNEXE 6.2

Procédure démarrage /arrêt installation Démarrage : Local pompe : -Vérifier que les pompes d’approvisionnement d’eau soient bien en service. (Si disjoncter, les réarmer dans l’armoire électrique de l’atelier si l’on possède une habilitation électrique, ou demander à une personne habilitée.) -Relever le compteur d’eau. Local MS : -Vérifier que le décanteur est bien remonté durant la nuit. -Vérifier sur le magelis qu’aucun défaut ne soit allumé. (gyrophare extérieur) -Si problème : aller dans page de garde -> alarme ->la liste des alarmes apparaît, aller sur la flèche de droite pour voir les solutions de dépannage. -Les mettre en application et acquitter avec le bouton acquit défaut sur la façade de l’armoire. -Vérifier la présence de floculant dans la trémie. -Mettre en route. Départ cycle (vérifier le niveau d’intensité du racleur et le niveau du silo.) -Monter au silo et voir si la boue arrive. Si elle n’arrive pas, déboucher le tuyau du décanteur en envoyant de l’eau par la vanne située sous la pompe.

Procédure : - Arrêter la pompe décanteur > silo ( dans écran local MS : page de garde > décanteur > réglage > pompe à boue > arrêt). - Fermer la vanne (bleue) d’arrivée de la boue (si manque de pression, fermer la vanne d’arrivée d’eau propre). - Mettre le tuyau pompier sous pression. - Ouvrir le robinet (rouge). - Après 5 min refermer le robinet (rouge). - Ouvrir la vanne (bleue). - Remettre en route pompe décanteur > silo ( dans écran local MS : page de garde > décanteur > réglage > pompe à boue > auto).

Presse à boue : -Vérifier sur le magelis qu’aucun défaut ne soit allumé. (gyrophare extérieur) -Vérifier qu’aucune toile ne soit percée. -Vérifier les flexibles de gonflage des membranes et du vérin de fermeture. -Vérifier le niveau de liquide hydraulique de la cuve du vérin. -Vérifier que la presse est bien en position fermeture. -Relever les numéros de pressés. -Si problème : aller dans page de garde -> alarme ->la liste des alarmes apparaît, aller sur la flèche de droite pour voir les solutions de dépannage. Les mettre en application et acquitter avec le bouton acquit défaut sur la façade de l’armoire. -Aller dans page de garde -> FP -> mode de marche -> arrêt -> entrer -> auto -> entrer ->arrêt de cycle (rouge)-> départ de cycle (vert) la presse doit se mettre en fonctionnement.

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Poste de pilotage : - Si le pilote n’est pas seul sur l’installation le matin et l’après midi lors de la mise en route, il doit s’être concerté au préalable avec la ou les autres personnes susceptibles d’entreprendre des travaux de maintenance ou de vérification éventuelle sur l’installation. Il ne doit pas mettre en route sans savoir pertinemment ou se trouve toutes les personnes présentes sur le site. -Allumer l’écran et déverrouiller le coup de poing arrêt urgence. -Visualiser sur l’écran de contrôle si aucune anomalie n’est signalée par les différents capteurs. (Détecteurs de métaux, arrêts urgence, sondes trémies, rotation de tapis). -Aller dans Page de garde -> acquit défauts. (Les défauts doivent s’effacer). -Vérifier que le mode de production sur l’ordinateur soit le même que celui de l’installation. -Vérifier que les tapis soient bien orientés au-dessus des bons tas de matériaux. -Vérifier les pourcentages des extracteurs d’alimentation des cribles. -Vérifier que personne ne travaille sur l’installation. (Crible, trappe broyeurs, trémies, trappe SC 0/40). Page de garde ->commande ->automatique -> mode de marche -> départ cycle à vide -> mode avec ou sans SC 0/40. -Attendre l’affichage de démarrage installation OK sur le la page de garde. Arrêt : Poste de pilotage : -Laisser la trémie se vider, déconnecter les sondes des trémies tampons, les laisser se vider, (attention a ne pas laisser les cailloux marteler les fonds de trémie trop longtemps.) -Arrêter les distributeurs, laisser les tapis se vider complètement. Page de garde ->mode de marche ->arrêt de cycle. -Attendre l’effacement de arrêt installation en cours sur le la page de garde. - Coup de poing arrêt d’urgence pupitre. (Retirer la clef). Local MS : -Arrêter MS bouton rouge sur façade arrêt de cycle. -Vérifier qu’aucun asservissement n’ai été laissé en forcé (floculation, pompe à boue…).

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ANNEXE 6.3

GRAISSAGE

Les graissages de l’installation sont tenus à jour quotidiennement et en temps réel à l’aide de l’ordinateur de contrôle du poste de pilotage. Les graissages sont basés sur le nombre d’heures de fonctionnement des différents appareils. _Rouleaux de tapis :

2 graisseurs en pied et 2 en tête de tapis. Toute les 150 heures. Graisser jusqu'à voir la graisse au niveau de l’axe.

_Crible roulé et concassé :

2 graisseurs par balourds (soit 8 par crible). Toute les 50 heures. 25 coups de pompe à graisse par graisseur.

_APK et APKV :

Les graisseurs sont situés sur l’axe du broyeur (de 4 à5 graisseur). Toute les 50 heures. APK 30 coups de pompe à graisse. APKV 40 coups de pompe à graisse.

_Pompe à eau claire :

3 graisseurs sur l’axe de la pompe. Toute les 50 heures. 20 coups de pompe à graisse.

_Cyclone :

4 graisseurs sur l’axe de la turbine. Ne pas oublier de remplir le chasse étoupe. Toute les 50 heures. 20 coups de pompe à graisse.

Graissages spéciaux sans fréquence particulière mais à ne pas oublier : _Vérin grille trémie d’alimentation. _Axe pompe dosa floc.(sous l’escalier). _Rails de la presse à boue.(graisse blanche en bombe). _Vis de descente du racleur. _Chaîne d’entraînement du racleur. _chaîne d’entraînement des tapis orientables. Lors des graissages faire particulièrement attention aux pièces en mouvement. Ne jamais enlever les carters de protection des pieds de tapis.

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ANNEXE 7 PLAN DE STOCKAGE

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ANNEXE 8.1 RAPPORT D’INCIDENT QUALITE INTERNE

Objet : Rapport ouvert par : Produit : Date : Livré-le : Prélevé-le : Client/chantier : Lieu : N° bon de livraison :

NON-CONFORMITE ACTION CORECTIVE Constat : Solution : Causes : Le : Suivi et contrôle des solutions : Visa du responsable qualité :

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ANNEXE 8.2 RAPPORT D’INCIDENT QUALITE EXTERNE

Objet : Rapport ouvert par : Produit : Client/chantier : Livré ou prélevé-le : N° bon de livraison : Date : Lieu de livraison

RECLAMATION CLIENT ACTION CORECTIVE Constat : Solution : Causes : Le : Suivi et contrôle des solutions : Visa du responsable qualité : Rapport validé par :

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ANNEXE 8.3 GESTION DES NON-CONFORMITE

PROCTION NORMALE

Détection

Refaire essais

Refaire essais Contacter le responsable

d’exploitation

STOPPER TOUTE LA

PRODUCTION

Vérification de toute la production

Possibilité de relancer la production conforme

Recherche des causes de non-conformité

Effectuer action corrective

Retraitement stock NC

Affectation à un autre emploi du

stock NC

Mise au rebut stock NC

RELANCER PRODUCTION

Contrôle des actions correctives

STOPPER LA PRODUCTION

NC

Contacter le responsable

d’exploitation

NC

C

C NC

TOUT NC UNE PARTIE NC

NC

C

REMPLIR FICHE NON

CONFORMITE

REMPLIR FICHE ACTION CORRECTIVE

ARCHIVER LES FICHES

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ANNEXE 9 PLAN DE CIRCULATION

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ANNEXE 10 EXEMPLE DE BON DE LIVRAISON

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ANNEXE 11 DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT ZA EN 12620

Forme des grains Granularité Masse volumique réelle

Propreté Teneur en fines Qualité des fines Teneur éléments coquilliers

Résistance à la fragmentation

Résistance à l’usure

Composition/teneur Chlorure Souffre total Teneur en carbonate

Stabilité volumique Absorption d’eau

Durabilité face au gel-dégel Durabilité face à la réaction alcali silice constituant réduisant le temps de prise

Société Ain Rhône Granulats Route départementale 84

01360 BALAN 04

EN 12620

Granulats pour bétons

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DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT ZA EN 13242

Forme des grains Granularité Masse volumique réelle Propreté Teneur en fines Qualité des fines Pourcentage de grains semi-concassé Résistance à la fragmentation Stabilité volumique Absorption d’eau Composition/teneur Souffre total Résistance à l’usure Durabilité face au gel-dégel

Société Ain Rhône Granulats Route départementale 84

01360 BALAN 04

EN 13242

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques ou matériaux non traités de génie civile et pour la construction de chaussé

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ANNEXE 12

GRAVIERES DU BUGEY RD 77-Les Millettes 01500 CHATEAU GAILLARD Tel :04.74.38.14.04 Fax :04.74.46.89.52 Nous déclarons sur la base du certificat de maîtrise de production des granulats, que les granulats référencés sur le tableau joint répondent aux dispositions des normes NF EN 12 620 et NF EN 13 242 Lieu de production RD 77-Les Millettes

01500 CHATEAU GAILLARD

N° de la norme de référence Code fiche technique produit

Classe granulaire et désignation

Description pétrographique

EN 12 620 EN 13 242

Sauf bétons de chaussée et couches de roulement

C101 0/4 SL Silico-calcaire X

C104 0/12 GS Silico-calcaire X

C105 0/20 GS Silico-calcaire X

C106 0/4 SFC Silico-calcaire X

C107 0/10 SC Silico-calcaire X

C108 0/20 SC Silico-calcaire X

C109 0/40 SC Silico-calcaire X

Lieu de production RD 84

01360 BALAN N° de la norme de référence Code fiche

technique produit

Classe granulaire et désignation

Description pétrographique

EN 12 620 EN 13 242

Sauf bétons de chaussée et couches de roulement

201 Matériaux à venir

Silico-calcaire

202 Matériaux à venir

Silico-calcaire

Les caractéristiques déclarés relevant du marquage CE des produits références ci-dessus font l’objet d’étiquettes d’information marquage CE disponible sur demande. Nom : Date : Fonction : Signature :