MANUEL DE PROCEDURES POUR LA MISE EN PLACE DES PROJETS EAU ET ASSAINISSEMENT (Juin 2005)

7/29/2019 MANUEL DE PROCEDURES POUR LA MISE EN PLACE DES PROJETS EAU ET ASSAINISSEMENT (Juin 2005)

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REPOBLIKANI MADAGASIKARATANINDRAZANA FAHAFAHANA FANDROSOANA

MINISTERE DE LENERGIE ET DES MINES

DIRECTION DE LEAU ET DE LASSAINISSEMENT

PAEPAR PROJET PILOTE DALIMENTATION EN EAU POTABLE ETASSAINISSEMENT EN MILIEU RURALCREDIT N 3025 MAG

MANUEL DE PROCEDURES POUR LA MISE EN PLACE DESPROJETSEAU ETASSAINISSEMENT

Contrat N 05-04/MEM/PAEPAR/BP/AEPG

RAPPORT F INAL

Lot II L 73 bis Ankadivato

BP 6315 - Antananarivo101

Tl. : 22 366 90 Fax : 22 663 06

E-mail : [email protected]

Juin 2005
mailto:[email protected]:[email protected]


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Manuel de procdures Eau Hygine Assainissement

S O M M A I R E

CHAPITRE I INTRODUCTION 1

I.1 OBJECTIFS ET ROLES DE CE MANUEL DE PROCEDURES 2I.1.1 Problmatique 2I.1.2 Objectif global atteindre par le manuel 2I.1.3 Contenu du manuel 3I.1.4 Mise en uvre du Manuel de procdures : 4

CHAPITRE II RAPPEL DES PRINCIPES DE BASES ET DE LASTRATEGIE DU SECTEUR DE LEAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 6

II.1 PRINCIPES DE BASE DU CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE 7

II.2 OBJECTIFS ET STRATEGIE DU SECTEUR 9II.2.1 Objectifs 9II.2.2 Stratgie 10

II.3 BUDGET DE PROGRAMME: 11II.3.1 Objets 11II.3.2 Rle 11

CHAPITRE III LES ETAPES DU CYCLE DE MISE EN PLACE DUPROJET, DEPUIS LA PHASE DIDENTIFICATION DE LA DEMANDE PARLES COMMUNAUTES JUSQUAU SUIVI- EVALUATION SUR LE LONGTERME. 16

III.1 CADRE GENENERAL DUN CYCLE DE PROJET 17

III.2 PROGRAMMATION : IDENTIFICATION PREPARATION - ELABORATION -ENVOI DE LA DEMANDE 17

III.3 EXECUTION 18III.3.1 Etude 18III.3.2 Travaux 18

III.4 GESTION EXPLOITATION MAINTENANCE, 19III.4.1 La gestion dlgue la communaut 19III.4.2 La gestion en rgie 19III.4.3 La gestion dlgue un Priv 19

III.5 SUIVIEVALUATION 20III.5.1 Suivi 20III.5.2 Evaluation 21

II

CHAPITRE IV LES ROLES ET LES RESPONSABILITES DE CHACUNDES INTERVENANTS DANS LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS POURCHAQUE OPTION TECHNIQUE ET POUR DIFFERENTES TAILLES DEVILLAGES : ORGANISMES ETATIQUES, PARTENAIRES FINANCIERS,COMMUNAUTES VILLAGEOISES, INGENIEURS CONSEIL, ONG

SPECIALISEES, ENTREPRISES, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS,REPARATEURS VILLAGEOIS, 23


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IV.1 LES ORGANISMES ETATIQUES : 24IV.1.1 Le Ministre charg de lEau potable et de lAssainissement 24IV.1.2 LANDEA 25IV.1.3 Le Ministre de la Sant et du Planning familial 27IV.1.4 Les autres ministres impliqus dans le secteur de leau et de lassainissement 28

IV.2 LES COLLECTIVITES DECENTRALISEES 28IV.3 LES ONGS SPECIALISEES ET LE SECTEUR PRIVE 29

IV.4 LES PARTENAIRES FINANCIERS 30

IV.5 LE COMITE WASH 30

CHAPITRE V LES DIFFERENTES OPTIONS TECHNIQUES (SOURCES,PUITS, FORAGES EQUIPES DE POMPES MANUELLES, SYSTEMESDALIMENTATION EN EAU POTABLE (AEP) MOTORISEES, SOLAIRES,SYSTEMES GRAVITAIRES, LATRINES FAMILIALES ET PUBLIQUES). 33

V.1 INTRODUCTION 34

V.2 LES CONTEXTES GEOLOGIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES EXISTANTSDANS LESQUELS LES OPTIONS TECHNIQUES EN MATIERE DE SYSTEMESDAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DUNE PART, ET POUR CE QUICONCERNE LES INFRASTRUCTURES HYGIENIQUES DEVACUATION DEXCRETA,DOIVENT SADAPTER 34

V.3 DESCRIPTION DE CHAQUE OPTION TECHNIQUE DES OUVRAGESDAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE ET DES INFRASTRUCTURESHYGIENIQUES DEVACUATION DEXCRETA, AVEC DES ESTIMATIONS GLOBALES

DES COUTS 35V.3.1 Prsentation des ouvrages type 35

V.4 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES POUR CHAQUE OPTION TECHNIQUE, DESOUVRAGES DAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE ET DES INFRASTRUCTURESHYGIENIQUES DEVACUATION DEXCRETA (METHODES DE REALISATION DESOUVRAGES, MATERIAUX STANDARD, QUALITE DE LEAU, INSTALLATION DESMOYENS DEXHAURE, RECEPTION DES OUVRAGES, ETC.). 39

V.4.1 Prescriptions techniques pour les systmes dapprovisionnement en eau potable 39V.4.2 Captage des sources dans les AEPGs 39V.4.3 Puits moderne 41V.4.4 Construction de puits en bordure de mer 43V.4.5 Captage sous coulement 45

V.4.6 Ralisation de forages munis de pompes a motricit humaine (cf modle schmatique enAnnexe 3) 46V.4.7 Systme dadduction deau potable (cf. modle schmatique en Annexe 3) 53V.4.8 Construction des ouvrages de collecte deaux de pluies par les toits 61V.4.9 Prescription technique pour les latrines hyginiques 62

V.5 LES APPROCHES METHODOLOGIQUES DACCOMPAGNEMENT 64V.5.1 Mthodologie d'tude hydrogologique pour l'implantation d'un point d'eau 64V.5.2 La mthodologie danalyse de la qualit de leau 64V.5.3 Les moyens dexhaure 68V.5.4 Les pompes a motricit humaine 69V.5.5 Les pompes lectriques immerges ou pompes de surface fonctionnant au groupelectrogne 70

III

V.5.6 Les pompes lectriques immerges fonctionnant avec des panneaux solaires, ou avec desarognrateurs 71


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V.5.7 Disposition commune pour les prescriptions techniques 71

CHAPITRE VI LES CRITERES DE SELECTION EX-ANTE POUR LEFINANCEMENT DES SOUS PROJETS EN FONCTION DES OPTIONS(CRITERES DELIGIBILITE, PARTICIPATION, CONTRIBUTION

FINANCIERE, ORGANISATION, FORMATION, GESTION, SUIVI, ...) 73

VI.1 LE MECANISME DE FINANCEMENT 74

VI.2 LES CRITERES DE SELECTION POUR LE FINANCEMENT 75

VI.3 LE CRITERE ENTRE DEUX SYSTEMES DALIMENTATION EN EAU : 76

VI.4 LES CRITERES DE PARTICIPATION : 76VI.4.1 CONTRIBUTIONS FINANCIERES 77VI.4.2 GESTION : 78

VI.5

LES CRITERES DE RENTABILITE ECONOMIQUE ET RENTABILITE SOCIALE 78

CHAPITRE VII LES MODALITES DESTINEES A ASSURER LEFONCTIONNEMENT ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS 80

VII.1 INTRODUCTION : 81

VII.2 LA GESTION DELEGUEE A LA COMMUNAUTE 81VII.2.1 Le comit de point deau 82VII.2.2 Le(s) rparateur(s) villageois 82VII.2.3 les fournisseurs de pices dtaches 83VII.2.4 Mesures daccompagnement 83

VII.2.5 Conclusion et commentaire final 85VII.3 LA GESTION DELEGUEE A UN PRIVE 86

VII.3.1 Les diffrents modes de gestion dlgue un Priv 86VII.3.2 Le contrat daffermage 87VII.3.3 Extension de laffermage la gestion des petits systmes ruraux 89

VII.4 LA GESTION EN REGIE 89

CHAPITRE VIII LES NORMES EN MATIERE D'HYGIENE ETD'ENVIRONNEMENT ET LES MODALITES POUR LA SENSIBILISATIONDES COMMUNAUTES AUX PROBLEMES ENVIRONNEMENTAUX ET

D'HYGIENE LIEE A L'EAU 91

VIII.1 INTRODUCTION 92

VIII.2 NORMES EN MATIERE D'HYGIENE ET D'ENVIRONNEMENT 92VIII.2.1 Normes en matire dhygine 92VIII.2.2 Normes en matire denvironnement 93

VIII.3 MODALITES POUR SENSIBILISER LES COMMUNAUTES AUX PROBLEMESENVIRONNEMENTAUX ET HYGIENES LIEES A LEAU. 101

VIII.3.1 Thmes dvelopper durant les programmes d'ducation l'hygine 102VIII.3.2 les diffrentes dmarches pour la sensibilisation 103

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CHAPITRE IX LES MODALITES DE SUIVI-EVALUATION 107


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IX.1 INTRODUCTION 108

IX.2 Le suivi 109IX.2.1 Du suivi de la phase ralisation : 109IX.2.2 Du suivi de la phase post-ralisation 109IX.2.3 Du suivi lors de la phase dexploitation 110

IX.2.4 Des outils du suivi 111IX.3 Lvaluation 111

IX.3.1 De l'valuation mi-parcours : 111IX.3.2 De l'valuation posteriori ou ex-post 111

IX.4 LES CADRES DE REFERENCE ET LES INDICATEURS POUR EFFECTUER LESUIVI EVALUATION 112

IX.4.1 Les Objectifs de Dveloppement pour le Millnaire (O.D.M) 112IX.4.2 Le Document de Stratgie pour la Rduction de la Pauvret (DSRP) 112IX.4.3 Le C.D.M.T (Cadre des Dpenses Moyen Terme) ou le budget de programme 113

IX.5 LES OUTILS DE SUIVI EVALUATION 114IX.5.1 Lapproche demande ou par enqutes 114IX.5.2 lapproche par inventaire ou par loffre . 115IX.5.3 Concepts utiliss 116IX.5.4 Approche par inventaire 119IX.5.5 Approche par enqutes 119IX.5.6 Approche inventaire 119IX.5.7 Approche enqute 120IX.5.8 La banque des donnes 120

CHAPITRE X CONTRATS TYPES POUR LES TRAVAUX ET LESPRESTATIONS DE SERVICES, PROPOSITION DE MODELES DESPECIFICATIONS TECHNIQUES A INCLURE DANS LES DOSSIERSDAPPELS DOFFRES POUR CHAQUE SYSTEMEDAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE, POUR LES OPTIONSTECHNIQUES EN MATIERE DASSAINISSEMENT, ET POUR CHAQUEACTIVITE (ETUDES, TRAVAUX, GESTION) 123

X.1 PROBLEMATIQUE 124

X.2 RECOMMANDATIONS 124

X.3 LE D.A.O. (DOSSIER DAPPEL DOFFRES) 125

X.4 LES SPECIFICATIONS TECHNIQUES POUR LES PRESTATIONS 125

X.5 TYPES DE CONTRATS 125

X.6 DE LA PROCEDURE DEVALUATION DES OFFRES 126X.6.1 Pour les travaux dEtude/Consultance : 126X.6.2 Pour les travaux de fournitures : 127X.6.3 Pour les travaux de construction 127

X.7 LES MODELES DE CONTRAT. 128

CHAPITRE XI RAPPORTS FIN DE PROJET 130

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XI.1 INTRODUCTION 131


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XI.2 RAPPORTS RELATIFS A UNE ETUDE 131XI.2.1 Etude pour la construction de puits ou de forages 131XI.2.2 Etude pour des travaux dadduction deau 133XI.2.3 Etude pour la construction de latrines 135XI.2.4 Etude socio-conomique pour lIEC 137

CHAPITRE XII LES BESOINS EN FORMATION DES DIFFERENTSACTEURS ET LES STRUCTURES CHARGEES DE CETTE FORMATIONET DETERMINER LES DIFFERENTS THEMES DE FORMATION 140

XII.1 INTRODUCTION 141

XII.2 RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ORGANISMES ETATIQUES 142XII.2.1 Le Ministre charg de leau et de lassainissement et ses directions dconcentres 142XII.2.2 LANDEA 143XII.2.3 Les autres ministres impliqus dans le secteur de leau et de lassainissement 143

XII.3 LES COLLECTIVITES DECENTRALISEES 143

XII.4 LES ONGS ET LE SECTEUR PRIVE 144

XII.5 LES PARTENAIRES FINANCIERS (BAILLEURS DE FONDS) 146

XII.6 LE PLATE-FORME WASH 146

XII.7 METHODOLOGIE COMMUNE SUR THEME : 147

CHAPITRE XIII MODE DINTERVENTION ET LES COUTS UNITAIRESDES TRAVAUX ET AUTRES INTERVENTIONS ET LES MODALITES DE

PAIEMENT DES PRESTATAIRES DE SERVICES 149XIII.1 MODE DINTERVETION 150

XIII.1.1 Des diffrentes tapes 150XIII.1.2 De la gestion de la demande 151XIII.1.3 De la mise en concurrence des entreprises et prestataires de service 152

XIII.2 COUT UNITAIRE DES TRAVAUX ET AUTRES INTERVENTIONS 156

XIII.3 MODALITES DE PAIEMENT DES PRESTATAIRES DE SERVICE 157XIII.3.1 Pour les travaux de consultance 157XIII.3.2 Pour les travaux de Construction 157XIII.3.3 Pour le contrat de fourniture : 159

CHAPITRE XIV LISTE DES ANNEXES 161

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LISTE DES ACRONYMES

AEP Alimentation en Eau Potable

AEPA Alimentation en Eau Potable et Assainissement

AEPAR Alimentation en Eau Potable et Assainissement en milieuRural

AEPG Adduction dEau Potable Gravitaire

AEPP Adduction dEau Potable Par Pompage

ANDEA Autorit Nationale de lEau et Assainissement

CDMT Cadre de Dpenses Moyen Terme

CPE Comit de Point dEau

DEA Direction de lEau et de lAssainissement

DSRP Document Stratgique pour la Rduction de la Pauvret

IEC Information Education Communication

MEFB Ministre de lEconomie, des Finances et du Budget

MEM Ministre de lEnergie et des Mines

PCD Plan Communal de Dveloppement

PDP Programme de Dpenses Publiques

PDM Plan de Dveloppement Municipal

PRD Plan Rgional de Dveloppement

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CHAPITRE IINTRODUCTION


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I.1 OBJECTIFS ET ROLES DE CE MANUEL DE PROCEDURES

e Manuel de procdures doit servir la mise en place et la

gestion durable des sous projets eau et assainissement Madagascar. Le manuel permettra lensemble des

intervenants dans le secteur de leau et de lassainissement decontribuer, chacun en ce qui les concerne, la mise en uvre de

projets eau et assainissement de qualit technique rpondant auxnormes nationales et de faire en sorte que ces quipements soientdurables et aient un impact sur la sant et le dveloppement local,dans le respect des principes directeurs de la politique nationale dedveloppement du secteur de leau et de lassainissement en milieurural.

I.1.1 Problmatique

Diffrents projets ou programmes en matire dapprovisionnementen eau et assainissement ont t raliss sans tenir compte desnormes et des principes de la politique du secteur. Le rle et lesresponsabilits de chaque intervenant nont pas t dfinisclairement. Les populations nont pas t prpares aux modalitsdestines assurer le fonctionnement et maintenance desinstallations. Les structures de gestion et de maintenance mises en

place varient selon les initiateurs des projets. Certains projets ont

fait appel parfois des ingnieurs conseils non spcialiss et desentreprises ne disposant pas forcment de lexprience ncessaire.Lanimation sanitaire a t nglige. La qualit et la prennit defonctionnement des investissements ne sont donc pas assures.

I.1.2 Objectif global atteindre par le manuel

Pour assurer laccs universel leau et lassainissement, il estdonc impratif de mettre en place un Manuel de procdurespermettant dharmoniser les actions mener dans le milieurural.

Le manuel prcisera les rles des collectivits et des diffrents acteurs dans lesprocdures didentification, de prparation, dlaboration, dexcution, de contrle, desuivi et dvaluation des sous projets eau et assainissement.

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I.1.3 Contenu du manuel

Ce manuel contient les points suivants :

1. Les principes de base et la stratgie du secteur ;

2. Les tapes du cycle de mise en place du projet, depuis la phasedidentification de la demande par les communauts jusquau suivivaluation sur le long terme ;

3. Les rles et les responsabilits de chacun des intervenants dans lamise en oeuvre des projets pour chaque option technique et pourdiffrentes tailles de villages : organismes tatiques, partenairesfinanciers, communauts villageoises, ingnieurs conseil, ONGsspcialises, entreprises, fournisseurs, distributeurs, rparateursvillageois ;

4. Les diffrentes options techniques (sources, puits, forages quips de

pompes manuelles, systmes dAlimentation en Eau Potable (AEP)motorises, solaires, systmes gravitaires, latrines familiales etpubliques). Chaque option sera accompagne des plans standard etdes prescriptions techniques (mthodes de ralisation des ouvrages,matriaux standard, qualit de leau, installation des moyensdexhaure, rception des ouvrages, etc.) ;

5. Les critres de slection ex-ante pour le financement des sous projetsen fonction des options (critres dligibilit, participation,contribution financire, organisation, formation, gestion, suivi, ...) ,

6. Les modalits destines assurer le fonctionnement et la maintenancedes installations, les aspects cl du module de formation des comits

de point deau (CPE) et des usagers, les aspects organisationnels etfinanciers des communauts, le recouvrement des cots (vente deau),la scurisation et lutilisation des fonds, les rgles de transparence, etla participation des femmes dans le cycle du projet ;

7. Les normes en matire dhygine et denvironnement et les modalitspour la sensibilisation des communauts aux problmesenvironnementaux et dhygine lie leau ;

8. Les modalits du suivi valuation au niveau des communauts, de laDirection de lEau et de lAssainissement, des Directions interrgionales du Ministre de lEnergie et des Mines ;

9. Des contrats types pour les travaux et les prestations de services,notamment proposer des modles de spcifications techniques inclure dans les dossiers dappels doffres pour chaque systmedapprovisionnement en eau potable, pour les options techniques enmatire dassainissement, et pour chaque activit (tudes, travaux,gestion) ;

10. Des modles de rapports de fins de projets ;

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11. Les besoins en formation des diffrents acteurs et les structurescharges de cette formation et dterminer les diffrents thmes deformation ;


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12. Le mode dintervention et les cots unitaires des travaux et autresinterventions et les modalits de paiement des prestataires deservices.

I.1.4 Mise en uvre du Manuel de procdures :

Lapplication du Manuel doit tre respecte tous les niveaux et par tous lesintervenants du secteur.En cas de non respect, la sanction consiste la non possibilit pour lintervenant (etnon la population) de bnficier de prochaine prestation. Mais cette sanction estapplique par tape : un rappel lordre pour la premire fois, et lapplicationeffective de la sanction en cas de rcidive ; et cest lAdministration qui donne lasanction.

Pour la mise jour, si ce besoin se fait sentir, elle a lieu lors de la Revue Annuelle duSecteur.Une nouvelle dition du manuel avec toutes les mises jour peut se faire tous les 5ans si le besoin se fait sentir aussi et suivant le budget de programme du MEM.

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LE MANUEL ET SON CONTENU


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CHAPITRE I IRAPPEL DES PRINCIPES DE

BASES ET DE LA STRATEGIE DUSECTEUR DE L EAU POTABLE ET

ASSAIN ISSEMENT


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II.1

a politique de leau et de lassainissement est fixe par la Dclaration

de Politique Sectorielle de lEau, Hygine et de lAssainissement de1997 et par la loi 98-029 portant code de leau promulgue en 1998 et

dont les principaux dcrets dapplication sont sortis en 2003.

PRINCIPES DE BASE DU CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE

Les principes de base noncs dans ces documents sont les suivants :

- Il faut protger, conserver et utiliser dune faon rationnelle et intgre lesressources en eau du pays.

- LEtat met en place une organisation pour assurer une gestion intgre,rationnelle et durable des ressources en eaux, devant permettre tous,

notamment les plus pauvres et les plus dmunis dy accder.

- Pour assumer ces responsabilits, lEtat a cr une Autorit de lEau et del'Assainissement (ANDEA);

- LEtat met en place une organisation du Service Public dApprovisionnementen Eau Potable et Assainissement des eaux uses domestiques, universel,efficace et durable ;

- Lorganisation du secteur se basera sur une rpartition claire des rles etresponsabilits de tous les intervenants permettant une synergie efficace desactions.

- LEtat se dsengagera des activits dexploitation, se concentrera dans sonrle de promoteur et de responsable de llaboration et de la mise en uvre dela politique sectorielle de leau et de lassainissement.

- La dcentralisation des pouvoirs doit tre effective, par le transfert desresponsabilits aux Communes en cohrence avec la politique nationale.

- Les Communes rurales et urbaines sont les matres d'ouvrage (Propritaire des

ouvrages) des systmes dapprovisionnement en eau potable etdassainissement collectif des eaux uses domestiques, situs sur leur territoirerespectif. Elles exercent ces attributions par l'intermdiaire du conseilmunicipal.

Toutefois, aussi longtemps que les Communes ne satisferont pas les critres decapacit dfinis par dcret pour l'exercice de tout ou partie des responsabilitsincombant aux matres d'ouvrage, celles-ci seront exerces par le Ministre charg delEau Potable jusqu leur habilitation. Durant cette priode, le Ministre charg delEau Potable agira comme matre d'ouvrage dlgu des Communes.

- La gestion et l'exploitation des installations d'alimentation en eau potablepourraient se faire par l'intermdiaire de groupement de Communes. Pour

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certaines Communes dont les capacits sont limites, un mcanisme derenforcement devra tre mis en place pour leur permettre d'assurer la gestionde leurs installations.

- LEtat assurera la satisfaction du principe fondamental du service public pour

laccs leau potable, en mettant en place notamment un organisme dergulation.

- LEtat apportera un appui technique aux Communes, travers ses servicesdconcentrs, pour ltablissement, le suivi et le contrle des contrats passsentre les Communes et les privs (bureaux dtudes, entreprises, ONGs etexploitants privs).

- La participation effective et efficace de lensemble de la population,notamment celle des femmes sera encourage par la mise en place dun

processus de prise de dcision lchelon comptent le plus bas. Les

communauts seront mobilises de manire promouvoir ladhsion et laparticipation de toute la population.

- Le secteur priv et les ONGs doivent tre encourags simpliquer dans lesactions damnagement, dexploitation et de gestion des installationsdalimentation deau et dassainissement.

- La promotion des investissements privs sera assure dans le cadre delapplication des principes de libralisation de lconomie. Elle pourra tresoutenue par des formations techniques et commerciales, encadres par desnormes techniques de qualit.

- L'Etat confirme le principe de non gratuit de l'eau pour tous les usagers. Danslobjectif dassurer une exploitation durable, le Gouvernement dclare quilfaut calculer le cot de revient de l'eau en incluant non seulement uneredevance reprsentant la valeur de l'eau comme ressource faisant partie du

patrimoine national mais aussi tous les cots dentretien de gestion,d'investissement et de renouvellement des infrastructures et des cots desensibilisation de la population. La priorit dans les options technologiques

pour l'exploitation de l'eau sera donne aux solutions techniques les plussimples et conomiques pour chaque situation.

- Le principe de recouvrement des cots est arrt sur la base d'un recouvrementcomplet des cots d'investissement, de renouvellement, et d'exploitation.

- L'accs l'eau aux bornes fontaines sera payant.

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- La tarification de l'eau devra traduire le cot rel de l'eau, en tenant compte dela capacit de payer des bnficiaires. Elle tiendra compte des besoins desconsommateurs et de la qualit du service fourni. Dans ce sens, l'accs aux

branchements particuliers sera encourag notamment par des facilits auniveau des paiements des cots de raccordement.


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Toutefois, en milieu rural et dans certaines zones dfavorises au niveau de ladisponibilit des ressources en eau notamment, la totalit du cot conomique ne

pourra pas tre impute tous les usagers, et l'Etat devra y assurer une contributionpar la cration d'un Fonds National de l'Eau des Ressources en Eau (FNEA) devantgarantir le droit fondamental pour tous d'accder l'eau potable de qualit.

Le Code de leau (art. 28 al. 2) dclare qu'en cas de limitation de ressources en eaudisponibles, lutilisation de leau pour l'alimentation en eau potable allant de paireavec l'assainissement, sera prioritaire sur les autres utilisations compte tenu desnormes de consommation retenues en application du code.

II.2 OBJECTIFS ET STRATEGIE DU SECTEUR

II.2.1 Objectifs

Les objectifs fixs sont :

Pour le Service Public dApprovisionnement en Eau potable, Hygine etAssainissement :

- Accrotre rapidement les proportions de population ayant accs des servicesefficaces et durables pour leau potable et lassainissement, en assurant lafonctionnalit des infrastructures existantes, et en augmentant le nombredinfrastructures nouvelles ;

- Augmenter le taux de desserte en eau ;

- Augmenter le taux d'accs aux infrastructures d'vacuation des excrtas ;- Assurer un changement de comportement vis--vis de lhygine pour changer

les conditions de vie.

- Contribuer assurer de bonnes conditions de sant et de productivitconomique ;

Pour la Gestion des Ressources en Eau :

- Assurer la matrise de l'eau pour l'AEP, l'agriculture, l'hydrolectricit,l'industrie et tous les usages d'eau en vue du dveloppement conomique ;

- Assurer la prennisation et la conservation des ressources en eau pour assurerl'avenir de Madagascar ;

- Contribuer la lutte contre la dsertification ;

- Contribuer la lutte contre l'rosion ;

- Tenir compte du changement climatique dans la gestion des ressources en eau.

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- Contribuer la protection des Bassins Versants et de lenvironnement desressources en eau.


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II.2.2 Stratgie

La stratgie de mise en uvre comprend :- Lharmonisation de toutes les actions et tous les programmes du secteur, et en

cas de conflit ; la concertation avec le MEM est ncessaire pour sadapter au

Manuel de procdures.

Mais pour le principe, cest en fait une complmentarit avec les autres intervenantsquil faudrait mettre en uvre et appliquer.

- La mise en place de la gestion intgre des ressources en eaux ;

- La rorganisation du service public dapprovisionnement en eau potable danslaquelle la Matrise d'Ouvrage du service de l'AEP est confie aux collectivitslocales (les Communes), regroupes tant quelles nont pas la capacitsuffisante dans une socit de patrimoine, et mise en place de dlgation degestion pour une gestion communautaire ou des exploitants privs dans lecadre de contrats de concession ou d'affermage ;

- La mise en place dun mcanisme de financement intgrant un systme desubvention pour les infrastructures sociales et dune stratgie de recouvrementdes cots pour les usages de leau;

- La mise en place dun nouveau systme de gestion des crdits selonlapproche programme, c'est--dire la mise en place dun budget de

programme (CDMT) ;

- Le dveloppement de la contribution du secteur priv et des ONGs dans lesecteur;

- La mise en uvre de programmes dIEC devant permettre daider lespopulations pauvres sintgrer et sorganiser en consquence dans lesprojets de dveloppement des infrastructures deau et dassainissement,notamment le dveloppement des infrastructures dvacuation des excrta ;

- Le renforcement des capacits nationales et locales - notamment au niveau despopulations pauvres en matire dorganisation et de gestion des systmes defournitures de services en eau potable et assainissement ;

- La cration et le renforcement de capacits dexcution du secteur privnational, au niveau des prestataires de services ;

- Lharmonisation des approches suivant le prsent Manuel de procdures ;

- La mise en place dune base de donnes ;

- La mise en place dun systme de suivi valuation efficace pour mesurerlvolution des impacts des actions dans lamlioration des conditions de viedes populations ;

- La mise en uvre dune stratgie de concertation et dharmonisation desinterventions pour le changement positif des comportements vis vis delhygine, dnomme stratgie WASH ;

- La mise en place du Programme National dAccs lEau Potable et lAssainissement ;

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- La mise en place dune base de donnes et dun site Web au sein du Ministrecharg de leau ;


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- Les implantations des infrastructures dhygine.

II.3 BUDGET DE PROGRAMME:

II.3.1 Objets

Le budget de programme a comme objets :

De faciliter l'allocation rationnelle des ressources publiques rares auxdiffrentes actions gouvernementales considres comme les plus prioritaires ;

D'assurer une meilleure cohrence entre les donnes financires et les objectifsfixs ;

D'clairer et donc de faciliter la ngociation budgtaire, puisqu'il met enrelation les objectifs, les rsultats attendus, les activits et les moyens de lesatteindre tout en donnant un clairage nouveau aux choix conomiques et

sociaux et en fixant l'attention sur les points essentiels.

II.3.2 Rle

Le budget de programme repose sur la dfinition des objectifs atteindre, la dclinaison des activits destines les atteindre, la miseen place des outils de mesures de performance ou des impacts, et enfinlallocation de moyens budgtaire ou en ressources humaines, et enquipements, moyens dont la dtermination des cots est base sur unemercuriale cense cerner lvaluation des prvisions de la manire la

plus proche possible des ralits du march.

Il vise notamment assurer une meilleure lisibilit et une plusgrande crdibilit des documents budgtaires, mais aussi faciliter lecontrle de lexcution tous les niveaux administratifs,

juridictionnels et surtout parlementaire, o le respect de lautorisationparlementaire accord au moment du vote de la loi de finances pourratre effectivement et priodiquement contrl, suivi et valu sur le

plan des ralisations.

Le budget de programme est compos des financements nationaux gnrs par lesrecettes de lEtat, apports par le ministre des finances, et les financements octroys

par les bailleurs de fonds, savoir les dons, les prts, et les aides budgtaires (commele CARP ou Crdit dAppui la Rduction de la Pauvret) dont une partie estremboursable et une autre partie non remboursable et qui figurent dans le budgetcomme financement exceptionnel, car lutilisation relve de la prrogative dugouvernement conformment aux programmes dactivits.

Le programme pour laccs leau potable et lassainissement fait partie des 12Programmes dfinis dans le document intitul Madagascar naturellement , etcomposant la Politique Gnrale de lEtat.

Lorganisation de la politique gnrale de lEtat et le systme du partenariat financier

se prsentent de la manire suivante :

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NOUVEAU CADRE DU DSRP

Oprationnel Stratgique

Bonne ouvernance Prsidence Ministres Primature PrsidenceDcentr. & Dconcentr. Pr sidence SEDDRC Primature Pr sidenceEducation pour tous MEN MEN Primature PrsidenceSant M PF M PF Primature Prsidence

SIDA Prsidence Prsidence Primature PrsidenceAccs l'eau potable MEM MEM Primature PrsidenceEnergie MEM MEM Primature Prsidence

A ri . El., P., A r.Ind . Primature Ministres Primature PrsidenceSecteur riv MICDSP MICDSP Primature PrsidenceTransport / routes Vice PM Vice PM Primature PrsidenceTourisme M T M T Primature PrsidenceTlcommunications MTPC MTPC Primature Prsidence

PROGRAMMES

NATIONAUX

2005

RESPONSABILITESFINANCEMENT ET ASSISTANCE TECHNIQUE

MEFB

Planifi-

cation

Mise en

uvre

Suivi-valuation

MULTILATERAUX BILATERAUX

Budget

GnralPIP IPPTE

BIRD /

IDANorvChine

Union

EuroUSA RFA Japon

Nations

UniesBAD France

PRESIDENCE

Formulation de la visionDfinition de la politique

gnrale de lEtat

PRIMATUREProgrammation et

coordination stratgiquede la mise en uvre

MINISTERES

Mise en uvre :programmation et actions

Corrup-tion

FonctionPublique

Dcentra-lisation

SecteurPriv

Expor-tation

RformeJustice

Priva-tisation

Environ-nement

Industrie

Scuritalimentaire

Eaupotable

Sant Tlcom

Infra-structures

Financespubliques

Secteurfinancier

Energieet Mines

FoncierTransportDmocratie Scurit

VISION :

Madagascar aturellement !

ETAT DE DROIT ETBONNE GOUVERNANCE

Agri -culture

Routes

CROISSANCE ECONO-MIQUE A BASE ELARGIE

SECURISHUMAINE ET

POLITIQUE GENERALE DE LETAT

VPM & MEFBCoordination

macro-conomique

Tourisme


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Selon ce tableau, lintgration des partenaires financiers (ou bailleurs de fonds) dansle processus de dveloppement de Madagascar, notamment dans le programme pourlaccs leau potable et lassainissement, consiste en son implication dans le

budget de programme c'est--dire, apporter sa contribution financire en respectant lesprincipes suivants :

Un engagement sur la cration dun fonds commun, gr par le gouvernementmalgache; (en contrepartie, le gouvernement malgache garantit la transparencede la gestion de ce fonds commun) ;

Une intervention respectant les approches et les normes techniques adoptesau niveau national, mme sur des projets multisectoriels. En particulier, il estdemand de systmatiser la prsence dun volet assainissement et hyginedans toutes les interventions sur leau potable.

Toutefois pour les financements des activits directes, effectus par les autresorganismes ou bailleurs de fonds, ils devront concourir lobjectif du budget de

programme de lEtat dune part et les ralisations des actions menes doivent seconformer ce Manuel de procdures, dautre part.

Ainsi tout financement direct devra tre dclar auprs du MEM/DEA pour trecomptabilis dans le budget de programme.

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CHAPITRE I I I

LES ETAPES DU CYCLE DE MISEEN PLACE DU PROJET , DEPUISLA PHASE D IDENTIF ICATION

DE LA DEMANDE PAR LESCOMMUNAUTES JUSQUAU

SUIV I - EVALUATION SUR LELONG TERME.


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III.1 CADRE GENENERAL DUN CYCLE DE PROJET

e cycle complet de projet eau potable , Hygine et

Assainissement doit comprendre :

1- Programmation : identification, prparation, laboration, envoi de lademande

2- Excution,3- Gestion exploitation maintenance,4- Contrle suivi valuation.

Lensemble du cycle doit sexcuter selon le processus participatif et enappliquant la dcentralisation et la dconcentration effective.

A terme le processus devra tre plac sous la responsabilit des Communes et desservices dconcentrs du ministre charg de leau potable.

La direction centrale du ministre charg de leau potable et delassainissement sera responsable de la conception et du suivi de lexcution dela politique sectorielle de leau et de lassainissement, de la finalisation du budgetde programme conu partir des PCD formuls par les Communes et intgrsdans le PDR, de la coordination gnrale des actions de dveloppement dusecteur.

III.2 PROGRAMMATION : IDENTIFICATION PREPARATION -ELABORATION - ENVOI DE LA DEMANDE

La programmation est la phase durant laquelle le vrai problme est analys afin dedterminer la cause et trouver la solution transcrite en activit dont le rsultatconstitue un besoin dans toutes ses formes

La programmation suit les phases suivantes :

1- Prparation du projet qui doit partir de lanalyse de la situation devant faireapparatre pourquoi le projet est ncessaire. Ainsi il faut : i) montrerlexistence de problmes et lidentification des besoins ; ii) bien identifier silsagit dun problme de quantit ou de qualit deau.

Cette analyse se fait avec le maire et les Fokonolona ainsi que par des discussions surcomment les autorits locales vont assurer la prennit du systme. Elle se basera surla Stratgie dImpulsion par la Demande (SID) et lIntermdiation Sociale (IS).

2- Rflexion pour voir comment raliser le projet et sur les questions de contactavec les bailleurs de fonds, les ONGs et les associations.

3- Formulation de la demande issue des bnficiaires qui acceptent dj de

participer au projet, signe par le maximum de la population et vise par lesautorits locales ;

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L


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4- Intgration dans le PCD et PDM, puis dans le PRD et enfin dans le PDP ;

5- Envoi de la demande par le service dconcentr au ministre charg de leaupotable et de lassainissement qui doit assurer son intgration dans le budgetde programme du gouvernement.

En rsum les phases sont : incitation des Communes inclure systmatiquement un volet

eau/hygine/assainissement dans les PCD et les PDM ; mais cetteincitation devrait se baser sur la Stratgie dImpulsion par la Demande (SID)

pour assurer limplication et la responsabilisation des usagers ; priorisation des demandes au niveau des rgions, budgtisation par les

Directions provinciales du MEM ; transfert des demandes au MEM qui dfinit les objectifs, les activits ; soumission au MEFB du projet de budget de programme ; cadrage macro-conomique par le MEFB ;

dfinition du budget de programme dfinitif.

III.3 EXECUTION

Ltude consiste en une enqute et analyse des aspects techniques et sociaux de lafaisabilit, de lefficience et de lefficacit des actions entreprendre.Tandis que les travaux sont la ralisation physique, la matrialisation etlexcution des activits dfinis partir des tudes effectues.

Ainsi, lexcution se fait en deux phases savoir : lEtude et les Travaux.

III.3.1 Etude

La phase dtude comprend :

Elaboration des termes de rfrences et dun dossier dappels doffres pour lerecrutement dune ONG ou dun Bureau dtudes (agence dexcution) pourla ralisation de ltude de faisabilit dabord y compris la forme de gestion mettre en place, et du dossier dexcution des travaux ensuite ;

Choix de lagence dexcution et passation du contrat ; Le rapport dtudes.

III.3.2 Travaux

On distingue quatre tapes pour la phase de travaux savoir :

Le lancement de lappel doffres pour le recrutement du prestataire de service ; Le dbut des travaux aprs confirmation de lintgration et de limplication

effective de la Commune et des communauts de base dans le projet ; Le Suivi et contrle assur par les services dconcentrs du ministre charg

de leau potable, des autorits dcentralises, et des communauts de base ;

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Lenvoi des donnes techniques du projet selon les fiches de suivi valuationpour la base de donnes au ministre charg de leau potable.


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On note quavant de commencer les travaux, si la gestion est communautaire il estquestion de mettre en place de lorganisation communautaire devant permettredassurer lintgration et limplication effective de la Commune et descommunauts de base dans le projet selon les paramtres qui auront t fixs dansles cahiers des charges (par exemple : mise en place de comit de leau,

acceptation des responsabilits de gestion et de maintenance, acceptation depaiement de leau, mise en place de caisse villageoise, fourniture de matriauxlocaux, fourniture de main-duvre, rles des femmes dans lhygine et autres,etc.).

III.4 GESTION EXPLOITATION MAINTENANCE,

La gestion, exploitation et maintenance consistent en lorganisation de lutilisation delouvrage pour assurer son fonctionnement permanente, rentable et durable pour lasatisfaction des usagers de leau.

Il y a 3 types de gestion : la gestion communautaire, la rgie directe et la gestiondlgue.

III.4.1 La gestion dlgue la communaut

La gestion communautaire est applique pour les petits centres ruraux, pour les puits etforages munis de pompes motricit humaine ainsi que pour les adductions deaugravitaires ou par pompage. Elle est assure par les comits de point deau (CPE) et lesrparateurs villageois.

Le recouvrement est assur par un paiement de laccs leau, le plus gnralement par

une cotisation forfaitaire par famille, soit par le systme volumtrique bas sur le prix dunseau deau dune contenance connue (en gnral 12 litres). Les prix pratiqus sont fixs

par dlibration de lassemble gnrale des bnficiaires en tenant compte de tous lesaspects conomiques de lexploitation.

Le processus de mise en place de la gestion communautaire seffectue selon lapprocheIEC de mobilisation et dorganisation communautaire.

III.4.2 La gestion en rgie

Cest une forme de gestion qui ne devrait pas tre applique qu titre exceptionnel pour

les installations dadduction deau gravitaire ou par pompage, gnralement dans les petitscentres urbains.

Cest la Commune qui lassure par lintermdiaire dun service municipal. Elle assumetoutes les responsabilits techniques et commerciales, les charges de fonctionnement,dextension et renouvellement.

Le code de leau reconnat lexistence de ce type de gestion mais prcise quelle nedoit tre utilise qu titre exceptionnel.

III.4.3 La gestion dlgue un Priv

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Selon la taille et la rentabilit potentielle de lactivit dlgue, il existe les modescontractuels suivants :


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III.4.3.1 Concession:

Le Matre douvrage charge le gestionnaire dassurer le service et lamaintenance ses frais, risques et prils, et lui confie galement laresponsabilit dassurer les investissements de construction, derenouvellement et dextension du rseau.

III.4.3.2 Affermage :

Le Matre douvrage reste responsable du financement de la majoritdes dpenses en capital, et charge le gestionnaire de lexploitation et demaintenance du service, en assumant les risques techniques etcommerciaux, et lui confie la responsabilit de tout ou partie desinvestissements de renouvellement.

III.4.3.3 Grance:

Le Matre douvrage confie au gestionnaire contre rmunration, lagestion, la ralisation des activits techniques et commerciales dusystme. Il conserve tous les risques techniques et commerciaux, ycompris la responsabilit et le financement des investissements derenouvellement et dextension du rseau.

Ou toute variante de ces trois types de contrat.

III.5 SUIVIEVALUATION

La dernire tape du cycle est compose par le Suivi Evaluation.

III.5.1 Suivi

Le suivi valuation consiste en un contrle et mesure du respect des engagements etdes normes convenues afin de rectifier, corriger et de rorienter les actions pouratteindre les rsultats et objectifs raliser et atteindre.

Le Suivi se fait 3 niveaux :

- Le suivi de la phase ralisation

- Le suivi de la phase post-ralisation- Le suivi de la phase exploitation.

III.5.1.1 Phase de ralisation

Le suivi consiste l'observation continue et priodique des progrs ralissdans la ralisation des activits ou projets suivant le contrat. Le suivi assureraaussi la vrification de la qualit des prestations.

III.5.1.2 Phase post-ralisation

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Le suivi doit permettre de s'assurer de l'efficience de l'utilisation des intrants(ressources, activits), et que la production des extrants s'effectueconformment la programmation.


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III.5.1.3 Phase exploitation

Le suivi sert contrler que lexploitation est efficace, durable et universelle.

Le suivi doit seffectuer en se basant sur les spcifications des cahiers de charge et lesTermes de Rfrences qui sont fixs dans les dossiers dappels doffres et dans lescontrats de prestations de services.

III.5.2 Evaluation

Les activits dEvaluation consistent dterminer la pertinence et l'efficacit, leseffets et impacts des activits ou projets par rapport aux objectifs fixs.

III.5.2.1 Les acteurs

Les acteurs impliqus dans le suivi - valuation sont :- la direction centrale du Ministre charg de leau potable ;- les directions provinciales du Ministre charg de leau potable ;- les rgions et les Communes ;- la direction charge du suivi - valuation au sein du ministre charg du Plan ;- la direction charge du suivi - valuation au sein du ministre charg de la

dcentralisation ;- le Ministre de la sant et du planning familial ;- la Communaut et les Comits de Point dEau.

III.5.2.2 Les indicateurs

Lvaluation se fait en utilisant :

- lindicateur dimpact de base du secteur eau et assainissement qui est le tauxdincidence de la maladie diarrhique et si cest disponible des autres maladiesdorigine hydrique ;

- les indicateurs sectoriels qui sont les taux daccs leau potable, les taux daccsaux latrines ;

- les indicateurs de changement positif de comportement vis--vis de lhygine,notamment le lavage des mains avec du savon et la conservation de la qualit deleau.

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- taux d'incidence de la maladie diarrhique : partir des annuaires sanitaires,produits par le MinSan-PF, annuellement.


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CHAPITRE IVLES ROLES ET LES

RESPONSABIL ITES DE CHACUNDES INTERVENANTS DANS LA

MISE EN OEUVRE DES PROJETSPOUR CHAQUE OPTIONTECHNIQUE ET POUR

DIFFERENTES TA ILLES DEVILLAGES : ORGANISMES

ETATIQUES , PARTENAIRESFINANCIERS , COMMUNAUTESVILLAGEOISES , INGENIEURS

CONSEIL , ONG SPECIAL ISEES ,ENTREPRISES , FOURNISSEURS ,D ISTRIBUTEURS , REPARATEURS

VILLAGEOIS ,


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Introduction :

es principaux intervenants du secteur et les relations entre eux sont prsentsdans le schma institutionnel ci-dessous.

Pour toutes interventions, il est demand chaque acteur de se positionner dans ce

schma.

La rpartition de base des rles et responsabilits est la suivante :

IV.1 LES ORGANISMES ETATIQUES :

IV.1.1 Le Ministre charg de lEau potable et delAssainissement

Son rle et ses attributions sont :

o rle de promoteur et de responsable de llaboration et de la mise enuvre de la politique sectorielle de leau et de lassainissement ;

o conception et mise en uvre du programme national de leau et delassainissement, se basant sur les demandes responsables inscritesdans les programmes de dveloppement des collectivitsdcentralises ;

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o excution par l'intermdiaire de structures d'interventions adquatesdes prestations dintrt public ne pouvant tre assures par le secteur

priv ;

o ngociation des prts et des dons avec les bailleurs de fonds ;

o pour les prestations de porte nationale, mise en uvre de contratsavec le secteur priv (bureaux dtudes, entreprises, ONGs,fournisseurs, exploitants privs) ;

o appui technique aux collectivits dcentralises (exemple Communes), travers ses services dconcentrs, pour ltablissement, le suivi et lecontrle des contrats, dtudes, de travaux, de fournitures, de gestionde systmes dAEP, passs entre les Communes et les privs (bureauxdtudes, entreprises, ONG et exploitants privs) ;

o matrise douvrage dlgu au nom des Communes durant la priodetransitoire pendant laquelle les Communes nont pas la capacit

suffisante pour assurer pleinement la matrise douvrage ;o laboration des cahiers des charges pour ces contrats ;

o coordination, suivi - valuation des interventions dans le secteur eau etassainissement.

IV.1.2 LANDEA

LANDEA est un tablissement public caractre administratif dot de lapersonnalit morale et de lautonomie financire, plac sous la tutelletechnique et administrative du Cabinet du Premier Ministre et sous la tutelle

financire du Ministre charg de lEconomie et des Finances, et sous laresponsabilit du Ministre charg de lEau Potable.

Rles et attributions de lANDEA :

- coordonner, planifier, programmer tous projets d'hydraulique etd'assainissement et en suivre l'excution ;

- laborer et programmer les plans directeurs d'amnagement desressources en eau ;

- laborer et programmer les plans directeurs d'assainissement et de

drainage ;

- tablir les priorits d'accs la ressource en eau et d'laborer les normesnationales y relatives ;

- faire raliser, en cas de besoin, des tudes et des travaux relatifs auxrseaux d'assainissement et de drainage ;

- collecter les donnes et informations relatives aux ressources en eau ;

- valoriser l'usage des cours d'eau des fins de production de protinesanimales, de transports, de loisirs et de production d'nergie ;

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- rechercher de nouvelles technologies pour rduire le cot d'exploitationde l'eau ;


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- faire raliser des tudes et des analyses en matire conomique etfinancire court, moyen et long termes en vue :

1 - de la gestion optimale des ressources financires du secteur de l'eau,2 - du recouvrement des redevances et taxes,3 - de l'valuation conomique du rendement des investissements dans

le secteur de leau ;

- percevoir les taxes et redevances lies l'usage des ressources en eaux ;- assurer la sensibilisation, l'information et la formation dans les secteurs

industriel et agricole dans le cadre de la mise en uvre de la politiquenationale de lutte contre la pollution des eaux ;

- suivre et d'valuer l'efficacit des mesures d'assainissement et deprvention des pollutions des ressources en eau ;

- excuter les plans d'urgence pour la prvention et la lutte contre lesinondations et les scheresses ;

- laborer et veiller lapplication des stratgies nationales relatives lagestion intgre des ressources en eau ;

- assurer la coordination de la gestion intgre des ressources en eau ;

- valuer et dterminer les besoins actuels et futurs du secteur de leau etlassainissement ;

- dvelopper le systme dinformation gographique pour le secteur deleau et lassainissement ;

- assurer le dveloppement et la protection des amnagements et ouvrageshydrauliques, en collaboration avec les Ministres et les organismesconcerns ;

- contribuer lexercice de la police des eaux, conformment aux lois etrglements en vigueur ;

- raliser linventaire des ressources en eau, en collaboration avec lesMinistres et les organismes concerns ;

- coordonner la mise en place des Schmas Directeurs dAmnagement etde Gestion des ressources en Eau par bassin versant ou groupements de

bassins versants, en collaboration avec les Ministres et organismesconcerns ;

- mobiliser grer le Fonds National pour les ressources en eau enapplication des articles 69 73 du Code de lEau ;

- promouvoir la coopration internationale, rgionale et bilatrale dans ledomaine de leau et lassainissement ;

LANDEA coordonne les activits des Agences de Bassins. Il exerce cetitre, notamment, les fonctions suivantes :

- Suivi de llaboration des schmas directeurs prpars par lesagences de bassins ;

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- Contrle de lexcution des travaux programms au sein desbassins et groupements de bassins hydrologiques ;


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- Suivi de lexcution dtudes, de recherches et douvragesdintrt commun aux bassins ou groupements de bassinshydrologiques ;

- Suivi du recouvrement des redevances assur par les agences debassin.

Les Schmas Directeurs dAmnagement et de Gestion des Ressources en Eaudoivent tre le reflet des besoins effectifs et des aspirations de la population exprimsdans les Plans Communaux et Rgionaux de Dveloppement et sont la base dunvritable programme de dveloppement intgr et durable.

IV.1.3 Le Ministre de la Sant et du Planning familial

Le Ministre de la Sant et du Planning Familial assure lapplication du code de laSant publique et participe aux contrles de la qualit de leau, du suivi/valuation desactions.Au sein du comit WASH en tant que membre et au niveau de lANDEA en tant queConseil dAdministration et membres des comits de pilotage des agences et comitsde bassin.

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Comits de Points dEauAssociations des Utilisateurs dEau

Comits de bassins

Age nsnces de bassi

ANDEA

Fo

Commune

kontany

District

Rgion

Province

National

Programme Hydraulique National

esoins

rovincial

Dfinition b

Plan p

ANDEA et les Schmas Directeurs dAmnagementet

de Gestion des Ressources en Eau

Schmas

Directeurs

PCD

PRD


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IV.1.4 Les autres ministres impliqus dans le secteur de leau etde lassainissement

Ce sont les ministres chargs des domaines suivants : Dcentralisation-Amnagement du territoire, Education, Environnement- Eau et Fort, Finances-

Budget Economie - Plan, Population, Agriculture Elevage - Pche, Intrieur .Leurs rles et responsabilits sexercent au sein du comit WASH en tant quemembre et au niveau de lANDEA en tant que Conseil dAdministration et membresdes comits de pilotage des agences et comits de bassin.

IV.2 LES COLLECTIVITES DECENTRALISEES

Ce sont les Communes, les districts, les rgions et les provinces.

La proprit des installations, ouvrages et infrastructures deau sera transfre auxCommunes de faon progressive en fonction de lvolution de la capacit de chaque

Commune de faire face aux responsabilits de propritaire. Les rles des Communesseront alors en tant que matre douvrage:

i. Identifier les besoins, dterminer les objectifs, programmer lesactions prioritaires dans les programmes communaux dedveloppement (PCD), les programmes municipaux dedveloppement (PDM), les programmes rgionaux dedveloppement (PRD).

ii. Etablir des contrats dtudes, de travaux et dexploitation, par lagestion dlgue (affermage, grance ou concessions) avec tout

oprateur dispos intervenir dans le secteur.iii. Assurer lexploitation des installations eau en rgie ou par la

gestion communautaire (comit de gestion de point deau), dans lecas o un oprateur priv n'est pas dispos intervenir.

iv. Participer au capital doprateurs de distribution deau :La gestion et l'exploitation des installations d'alimentation en eau

potable pourraient se faire par l'intermdiaire de groupement deCommunes. Pour certaines Communes dont les capacits sontlimites, un mcanisme de renforcement devra tre mis en place

pour leur permettre d'assurer la gestion de leurs installations.

v. Participer aux activits de suivi - valuation- collectes de donnes pour les calculs des taux daccs,- collectes des informations techniques sur les installations

pour le dveloppement de la base des donnes- collectes des donnes sur les capacits dexcution et les

acteurs disponibles au niveau dcentralis.

vi. participer dans les activits des agences et des comits de bassin,notamment pour ltablissement des schmas directeurs, la collectedes redevances deau, la surveillance de la qualit de leau.

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Les Rles des collectivits dcentralises sont schmatiss de la faon suivante :

IV.3 LES ONGS SPECIALISEES ET LE SECTEUR PRIVE

Prambule :

Il faut mettre en place toutes les mesures pour dvelopper le partenariat public - priv,et entre autres, motiver le secteur priv, notamment :

Voir toutes possibilits dappui sous forme dincitation; Assurer le professionnalisme de tous les intervenants pour avoir des services

de qualit moindre cot.En plus des potentialits dintervention pour les infrastructures, les ONG peuvent

mener des activits mobilisatrices la base. Cet avantage comparatif peut servir btir des alliances/collaborations entreprises - ONG au niveau des Communes.

Rles :

Les ONGs spcialises et le secteur priv sont les oprateurs et effectueront lesprestations dtudes, de travaux, de fournitures, de gestion de systmes dAEP, selondes contrats passer soit avec le ministre charg de leau, soit avec les autresorganismes tatiques cits ci-dessus (un des ministres impliqus dans le secteur, ouANDEA), ou avec un des organismes impliqus dans le comit WASH, ou avec lescollectivits dcentralises.

Ces contrats doivent tre tablis en respectant, les prescriptions et normes contenuesdans ce Manuel de procdures, la vision WASH, et toutes les spcifications des

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Les rles des Rgions et des communes

Stimuler les Communes exprimer leurs besoins dans les PCD/PRD

Collecter les donnes sur l accs leau potable et lassainissement

Taux de desserte en eau potable

Taux daccs aux installations dassainissement et lavage des mains avec du savon

Liste des villages ou site ncessitant un systme dapprovisionnement en eau potable

Liste des ONGs ou acteur du secteur

Grer des installations par un contrat de gestion dlgue passer avec unoprateur priv


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cahiers des charges et des termes de rfrences des dossiers dappels doffres, quidevront tre rdigs selon les directives de ce Manuel de procdures.Les ONGs spcialises et le secteur priv sont sollicits tre membres du comitWASH pour faciliter la concertation et le dialogue, le respect des normes et desapproches harmonises, et surtout pour partager les principes du WASH.

Les ONGs spcialises et oprateurs conomiques devront simpliquer dansllaboration des Schmas Directeurs dAmnagement et de Gestion des Ressourcesen Eau, (SDAGREs) en sintgrant dans les Comits de Bassins.Les ONGs, les bureaux dtudes, les entreprises, les fournisseurs, peuvent rpondre tous les appels doffres selon leurs capacits et peuvent concourir selon leursdomaines dintervention en toute libert, de faon gale, en toute transparence etquit. La rgle de base appliquer pour lattribution du march sera uniquement lemoindre cot pour la meilleure qualit de service.Pourtant pour toutes ONGs spcialises qui font en mme temps des prestations deservices, il leur est demand davoir un systme de gestion spar de leurs activits(sous forme de prestation et non) afin de leur permettre dassurer une certaine

transparence vis vis de la fiscalit. Ceci est une condition sine qua non pour leuradmission concourir aux appels doffres en mme temps que les entreprises et les

bureaux dtude.

IV.4 LES PARTENAIRES FINANCIERS

Les partenaires financiers sont les bailleurs de fonds et les ONGsinternationales/nationales qui financent le secteur.Pour les ONGs internationales, nonobstant ce statut de partenaires financiers, elles sedfinissent comme des organismes fonds sur des valeurs la base, but non lucratifet non gouvernementales. Elles mnent des activits damlioration de la condition devie de la socit, de promotion des intrts des pauvres et dfavoriss, de protectionde lenvironnement, de fourniture de services sociaux de base et / ou contribuer ceque la communaut prenne en main son dveloppement.Leur intgration dans le processus de dveloppement de Madagascar, notamment dansle programme pour laccs lEau potable, Hygine et lAssainissement, consiste enson implication dans le budget de programme.

IV.5 LE COMITE WASH

o Le comit WASH nest pas reprsent sur le schma, mais a un rle

fondamental dans le secteur eau et assainissement. Cest un comitcompos de divers partenaires, dont des ministres, des ONGsinternationales et nationales malgaches, des organismes donateurs etdes reprsentants du secteur priv. La prsidence est assure par leministre charg de leau et de lassainissement et le secrtariatexcutif par lONG internationale WaterAid pour le moment. On noteque la tenue du secrtariat excutif est tournante.

Son rle et ses attributions sont :

o harmonisation des approches

o promotion de la concertation et le dialogue entre tous les intervenants

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o plaidoyer


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o mobilisation et conscientisationo information, ducation, communicationo coordination et suivio dveloppement des capacits.

WASH n'est pas un projet, ni un programme et l'initiative ne se substitue ni auxmatres d'ouvrage, ni aux financeurs, ni tout autre partenaire de l'opration

considre.

WASH, c'est en effet, tout la fois un esprit, un label, un souffle, une vision qui doitanimer les projets en associant troitement eau, assainissement et hygine et dont tous

peuvent se rclamer pour peu qu'ils en adoptent les principes.

Ladhsion au comit est volontaire et se base sur lacceptation des principes duWASH entreprendre des actions visant lamlioration des mauvaises pratiques

dhygine qui sont responsables du taux lev de maladies diarrhiques, la prise deconscience au niveau national de limportance de lhygine et de lassainissement etdu lien qui les unit la maladie et la pauvret, lintgration de lhygine et delassainissement dans les projets dapprovisionnement en eau potable.

Toutes les parties prenantes impliques dans le secteur de leau et de

lassainissement et de lhygine doivent appliquer de faon stricte les approchesmthodologiques et les approches technologiques du Manuel de procdures.

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CHAPITRE VLES D IFFERENTES OPTIONS

TECHNIQUES ( SOURCES , PU ITS ,FORAGES EQUIPES DE POMPES

MANUELLES , SYSTEMESD AL IMENTATION EN EAU

POTABLE (AEP ) MOTORISEES ,SOLAIRES , SYSTEMES

GRAVITA IRES , LATRINES

FAMIL IALES ET PUBL IQUES ) .


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V.1 INTRODUCTION

e Manuel de procdures, conu de manire participative et valid et accept

par tous, a pour objectif de permettre lharmonisation des approches afindviter le gaspillage defforts et de moyens financiers.

Il est demand tous les intervenants du secteur daccepter la coordination desactions que le ministre charg de leau et de lassainissement sest engag de mettreen uvre, notamment par lapplication de ce Manuel de procdures.

Un des outils utiliss pour lharmonisation et la coordination est la mise en place denormes technologiques qui sont donc prsentes ci-dessous.

Il est ainsi dfini que tout ouvrage nappliquant pas les spcifications explicites dans

ce Manuel de procdures ne doit pas tre accept comme donnant de leau potable,pour les infrastructures dapprovisionnement en eau potable, et comme latrineshyginiques, pour les infrastructures dvacuation dexcrtas.

Ce chapitre va donner :

1. quels sont les contextes gologiques et hydrogologiques existants danslesquels les options techniques en matire de systmes dapprovisionnementen eau potable dune part, et pour ce qui concerne les infrastructureshyginiques dvacuation dexcrta doivent sadapter, notamment pourrespecter le critre du moindre cot ;

2. la prsentation de chaque option technique des ouvrages dapprovisionnementen eau potable et des infrastructures hyginiques dvacuation dexcrta, avecdes estimations globales des cots ;

3. la prsentation des prescriptions techniques pour chaque option, des ouvragesdapprovisionnement en eau potable et des infrastructures hyginiquesdvacuation dexcrta (mthodes de ralisation des ouvrages, matriauxstandard, qualit de leau, installation des moyens dexhaure, rception desouvrages, etc.) ;

4. la prsentation des approches mthodologiques pour les mesuresdaccompagnement, savoir concernant les tudes hydrogologiques pour

implanter les points deau, les analyses physico-chimiques etbactriologiques, les moyens dexhaure.

V.2 LES CONTEXTES GEOLOGIQUES ET HYDROGEOLOGIQUESEXISTANTS DANS LESQUELS LES OPTIONS TECHNIQUES ENMATIERE DE SYSTEMES DAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLEDUNE PART, ET POUR CE QUI CONCERNE LES INFRASTRUCTURESHYGIENIQUES DEVACUATION DEXCRETA, DOIVENT SADAPTER

En se basant sur la pluviomtrie, la gomorphologie, lhydrologie, la gologie etlhydrogologie, et la densit de la population, Madagascar est divis en 8 zones

hydrogologiques dans lesquelles une adaptation des options technologiques peut treeffectue en se rfrant au moindre cot.

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C


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Ltude effectue par Rakotondrainibe Jean Herivelo au niveau du Ministre delEnergie et des Mines nous montre (Annexe 1) : Les zones et les nappes aquifres

portant les numros de codes qui sont utiliss pour la base des donnes (Annexe 1.1).

V.3 DESCRIPTION DE CHAQUE OPTION TECHNIQUE DES OUVRAGESDAPPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE ET DESINFRASTRUCTURES HYGIENIQUES DEVACUATION DEXCRETA,AVEC DES ESTIMATIONS GLOBALES DES COUTS

En rgle gnrale :

- les ouvrages de captage deau doivent tre obligatoirement protges, tanchesvis--vis des infiltrations deaux pollues, couverts, munis de moyensdexhaure pour les puits et le forage ;

- leau produite doit respecter les normes de potabilit pour tous les milieux, et

devra subir un traitement physico-chimique et bactriologique si sescaractristiques naturelles ne prsentent pas les conditions de potabilitrequises pour le milieu urbain et petits centres,

- les latrines doivent tre de types hyginiques et de fosses non polluantes.

V.3.1 Prsentation des ouvrages type

Pour chaque zone il a t dfini des ouvrages-type, de nature satisfaire la demande,soit 7 ouvrages-type dalimentation en eau potable (AEP), un ouvrage de captagedeau de pluie (ouvrage-type 8 et 2 types de latrines hyginiques) avec une estimationdes cots.

Ces cots ne comprennent pas les actions dIEC, mais incluent les cots dtude et decontrle des travaux.

V.3.1.1 Ouvrages-type dalimentation en eaupotable (AEP)

Ouvrage-type 1 : Adduction deau potable gravitaire

Cet ouvrage-type est constitu dun captage de sources, dune conduite damene unrservoir de stockage et dun rseau de distribution desservant des bornes-fontaines et

des branchements particuliers. Mais pourvu que la qualit de leau ne risque pas unemodification notable ainsi que le dbit.Suivant le dbit de la source et la densit de population proximit, cet ouvrage peutdesservir de 500 15 000 habitants, en faisant lhypothse quune borne-fontainedesserve 200 personnes en milieu urbain et entre 50 et 100 en milieu rural.

Cet ouvrage concerne :- zone 10 (nappes aquifres 11, 12, 13,14),- zone 70 (nappe aquifre 73),

En se rfrant la densit de la population, il peut desservir environ 54% de lapopulation sur lensemble de Madagascar.

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Cot moyen : 100 US$ / habitant.


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Ouvrage-type 2 : Adduction deau potable alimente par un forage motoris

Ce type douvrage est utilis lorsquil est ncessaire de capter leau grandeprofondeur (jusqu 100 m.) compte tenu de la minralisation de leau souterraine

certains endroits, des installations simples de dferrisation peuvent galement tremises en place. Etant donn le cot de la motorisation, ce type douvrage sera pluttutilis pour des villages plus importants ou plus denses, et peut desservir jusqu20000 habitants (avec plusieurs forages).Un deuxime facteur important prendre en compte est le type dnergie alimentantcet ouvrage : thermique (moteur diesel), lectrique (reli au rseau) ou solaire (zoneisole).

Cet ouvrage est adapt aux zones et nappes suivantes :- zone 10 (nappes aquifres 11, 12,13, lorsque les villages se trouvent en haut

des collines)

- zone 20 (nappes aquifres 21, 22,23)- zone 30 (nappes aquifres 31, 33, 35, 36, 37,38)- zone 40 (nappes aquifres nappes aquifres 46 49)- zone 50 (nappes 51, 54 57)- zone 60 (nappes 61, 64 68)- zone 70 (nappes aquifres 71, 73)- zone 80 (nappes aquifres 81, 83, 84,85)

A cause des cots, lutilisation de cet ouvrage est assez limite. Daprs ltude eaupour tous , il rpond actuellement aux besoins de 17% de la population.

Cot moyen : 100 US$ / habitant

Ouvrage-type 3 : Forage quip dune pompe motricit humaine

Un forage permet de capter leau souterraine au moyen dune pompe motricithumaine. On considre que ce type douvrage peut desservir de 200 300 personnes.Cet ouvrage est adapt aux zones et nappes suivantes :

- zone 10 (nappes aquifres 11, 12, 13)- zone 20 (nappes aquifres 21, 22, 23)- Zone 30 (nappes aquifres 31, 32, 33, 35, 37, 38)- zone 40 (nappes aquifres nappes aquifres 41, 43, 44, 45)- zone 50 (nappes 51, 52, 53)- zone 60 (nappes 61, 62, 63)- zone 70 (nappes aquifres 71, 72, 73)- zone 80 (nappes aquifres 81, 83, 84, 85)

Nous proposons donc cet ouvrage sur toutes les zones hydrogologiques, hormis lesnappes profondes dpassant les 50 mtres de profondeur, de faon satisfaire 40 75% de la population desservir.


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Ouvrage-type 4 : Puits ferm quip dune pompe motricit humaine

Un puits permet de capter leau souterraine faible profondeur au moyen dunepompe manuelle. Ce type dquipement est programmer lorsquil nest pas possible,pour des raisons techniques (ressource en eau) ou humaines (densit de population

trs faible) de raliser un des trois quipements prcdents. Son cot moyendinvestissement est peu lev, mais la faible amlioration du niveau de service parrapport un ouvrage traditionnel en fait un quipement peu durable.Cet ouvrage est adapt aux zones et nappes suivantes :

- zone 10 (nappes aquifres 11, 12, 13)- zone 20 (nappes aquifres 21, 22, 23)- zone 30 (nappes aquifres 31, 32, 33, 34, 35, 37, 38)- zone 40 (nappes aquifres nappes aquifres41, 42, 43, 45,)- zone 50 (nappes 51, 52, 53)- zone 60 (nappes 61, 62, 63, 64)

- zone 70 (nappes aquifres 71, 72, 73)- zone 80 (nappes aquifres 81, 82, 84, 85)

Nous proposons ce type douvrage pour toutes les zones, pour desservir 2,5 30% dela population (en moyenne 8% sur Madagascar).

Cot moyen : 25 US$ / habitant

Ouvrage-type 5 : Adduction deau potable alimente par un forage muni dunepompe lectrique immergeDans les zones sdimentaires contenant les formations allant de lIsalo locne les

nappes aquifres sont des profondeurs dpassant les 50 mtres. Il en est de mmepour le quaternaire ancien du bassin sdimentaire de lExtrme Sud. Pour ces zoneslexploitation doit se faire par des pompes lectriques actionnes en gnral par desgroupes lectrognes, quelquefois par des panneaux solaires (cf modle schmatique en

Annexe 3). Les arognrateurs (cf modle schmatique enAnnexe 3) seront aussi des solutionsenvisageables.

- Zone 10 (nappes aquifres 11, 12, 13, lorsque les villages se trouvent en hautdes collines)

- zone 20 (nappes aquifres 21, 22, 23)- zone 30 (nappes aquifres 31, 33, 35, 36, 37,38)

- zone 40 (nappes aquifres nappes aquifres 41, 43, 44, 45, 46 ,47, 48, 49)- zone 50 (nappes 51, 53, 54, 55, 56, 57)- zone 60 (nappes 61, 63, 64, 65, 66, 67, 68)- zone 70 (nappes aquifres 71, 73, 74, 75, 76)- zone 80 (nappes aquifres 81, 83, 84, 85)


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Ouvrage-type 6 : Adduction deau potable alimente par un captage deau desurface

Lorsque leau souterraine nest pas disponible en quantit et qualit suffisantes, il peuttre envisag dalimenter ladduction par un captage deau de surface. Un systme de

traitement est alors ncessaire.Cette solution est applicable pour toutes les zones non arides (en moyenne 2% de la

population desservir sur Madagascar).


Ouvrage-type 7 : Pipe-lines du grand Sud.

Ce type douvrage concerne spcifiquement le grand Sud. Il consiste alimenter deszones trs tendues partir de captage deaux de surface ou de forages trs productifs,et dune adduction deau de longueur importante. Chaque village est alors desservi

par des adductions secondaires.

Le cot total est estim 20 millions de dollars pour environ 500 000 habitants, soit40 US$ / habitant.

Ouvrage-type 8 : Le captage deau de pluie par les toits

Les citernes de captage de l'eau par le toit sont des rservoirs de stockage quireoivent de l'eau de ruissellement du toit d'une maison, d'un hangar ou d'un btiment

public l'aide d'une gouttire et d'un tuyau. Ce type douvrage est installer surtoutpour les lavages de mains avec du savon. Mais l o il est destin pour leau deboisson, il faut suivre la qualit de leau stocke et prendre les mesures de traitementncessaire pour la rendre potable selon les normes requises.


V.3.1.2 Ouvrage-types de latr ineshyginiques

Pour tre considre comme hyginique, les latrines doivent tre quipes de dallelavable. Les dalles prconises, partir des expriences de terrain Madagascar, sontla dalle Sanplat, dveloppe en coopration avec lUNICEF et le comit WASH, etla dalle porcelaine introduite par lONG Frres Saint Gabriel et agre par le comitWASH.Les fosses utilises ne devraient pas polluer la nappe phratique.Les latrines peuvent servir soit une famille ou une communaut selon sa taille et sadestination.

Cot moyen :10~20 US$ / habitant.

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V.4 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES POUR CHAQUE OPTIONTECHNIQUE, DES OUVRAGES DAPPROVISIONNEMENT EN EAUPOTABLE ET DES INFRASTRUCTURES HYGIENIQUESDEVACUATION DEXCRETA (METHODES DE REALISATION DESOUVRAGES, MATERIAUX STANDARD, QUALITE DE LEAU,INSTALLATION DES MOYENS DEXHAURE, RECEPTION DES

OUVRAGES, ETC.).

V.4.1 Prescriptions techniques pour les systmesdapprovisionnement en eau potable

Les ouvrages qui vont tre dcrits sont :- captage de source- puits moderne- forages- captage dinfero - flux (ou sous - coulement)- captage deaux de surface- systme dadduction deau potable (traitement, stockage, conduite de

transport, conduite de distribution, branchements particuliers, bornes-fontaines)

- captage deaux de pluies

V.4.2 Captage des sources dans les AEPGs

Les objectifs atteindre par un captage de source sont dassurer lapprovisionnementen eau dont la garantie de qualit potable est assure de faon dfinitive (durable),en dbit pouvant satisfaire la demande effective, avec possibilit daugmentation dans

le futur en fonction de laccroissement de la population et selon une productiondurable, cest--dire sans risque de diminution de dbit ou dasschement, mme ensaison sche, et pour toujours.

Les problmes techniques rsoudre sont de trouver une source rpondant auxparamtres ci-dessus, et situe une altitude suffisante pour assurer lcoulementgravitaire vers lensemble du village concern.Il faut trouver une ressource en eau ayant cette possibilit gravitaire, mme si aucunesource visible nest identifie. Ce qui veut dire quil faut tre capable destimer la

profondeur de la nappe aquifre sous le sol, et aller chercher leau souterraine l oelle se trouve, en cas dimpossibilit didentifier une source visible.

Lexploitation de l'eau des sources prsente deux avantages : la rgularit du dbit des sources; la possibilit de capter de leau directement consommable.

Une source intressante exploiter est une source qui donne en toutes saisons de l'eaupotable en quantit suffisante.Il faut chercher des sources qui :

ne ragissent pas aux averses isoles de saison sche ; ne voient leur dbit augmenter que longtemps (un plusieurs mois) aprs le

dbut des saisons des pluies ;

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prsentent au cours de l'anne des variations de dbit assez faibles.


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En gnral, il est impratif qu aucun moment les arrives deau ne doivent setrouver en charge, c'est--dire que le niveau deau dans les tranches de captage nedoit jamais tre suprieur au niveau dmergence naturelle de la source. On devra

pour cela apporter un soin tout particulier au reprage des niveaux, la ralisation despentes, au choix des dimensions des conduites, et surtout lvacuation de leau

durant les travaux.

Il est indispensable dassurer le dbit demand et ne pas se contenter du dbitnaturel de la source identifie.Laugmentation du dbit est obtenue de la manire suivante :

Le dbit dune source sexprime par lquation de Darcy : Q=K x i x S

I =- H/l : perte de charge par unit de longueur ou gradienthydraulique

S : tant la surface de la section en m2 K : permabilit du terrain aquifre

Le dbit Q varie proportionnellement K et S. Pour amliorer le dbit deproduction dun captage, il faut prendre en compte les caractristiques physiqueslies ces paramtres.

Rles de K. (Rle des couches lithologiques du terrain) : le dbit est meilleur dans lesterrains permables ; sol sableux avec le moins de formation argileuse possible. Puis,le choix dimplantation des ouvrages devra tre orient en tenant compte des courbesde niveaux, pente et du sens de lcoulement.

Rles de S : cest le paramtre le plus important. Il faut augmenter le plus possible lasurface captante, notamment en augmentant le nombre douvrage de captage.

Rles de i : Pour une source, plus on augmente le rabattement (en baissant le niveaudu captage), et plus, surface de captage gale, on augmente le dbit de la source ; lesvaleurs du gradient hydraulique tant trs faibles dans la nappe, un lger abaissementdu niveau de captage peut augmenter sa productivit de faon considrable.

Aussi, il est souvent intressant de capter les sources un niveau infrieur celuide leur mergence naturelle.

A viter : Captage incomplet ou implant dans la partie suprieure de la nappe en saison

des pluies risques de contournement du captage.

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risque dpuiser plus rapidement la rserve de laquifre pouvant aboutir autarissement de la source en fin de saison sche. Ce risque nexiste que pour lessources qui prsentent de fortes variations saisonnires de dbit.


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Primtre de protection des captages de sources pour les AEPGs

La qualit de leau, naturellement bonne, peut tre prserve par la mise en place deprimtre de protection, et par lducation et la mobilisation des bnficiaires en vuedassurer la surveillance de lvolution de la qualit physico-chimique de leau, et

surtout le respect du dit primtre de protection.Le primtre de protection aura comme rle dempcher le ruissellement de surface etde limiter ainsi lrosion, en plus de sa fonction dliminer les pollutions doriginehumaine.

Le primtre de protection a comme dlimitation la ligne de crte du bassin versant dela source capte, entourant une surface considre comme la surface de ralimentationde la nappe souterraine alimentant la source, comme le montre la figure ci-dessous.

Aire de ralimentation

Niveau statique

Recommandations :

- Mettre une clture sur la crte du bassin versant et interdire les activitsagricoles lintrieur du primtre.

- Mettre une deuxime clture autour de la source capte disposant dunsystme dtanchification, dun canal de protection contre les eaux deruissellement,.

- Mettre un canal de collecte deaux de ruissellement.

V.4.3 Puits moderne

V.4.3.1 Ralisation dun projet de puitsmunis de pompes a motric it humaine (cf modleschmatique en Annexe 3)

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Un puits est un ouvrage pour capter la nappe aquifre souterraine. Ainsi il estcompos par trois parties diffrentes savoir : le captage, le cuvelage et


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lamnagement de surface. Les travaux sont raliss par un prestataire de servicesdisposant dune quipe comprenant un spcialiste en hydrogologie et des puisatiers,un spcialiste en IEC, un spcialiste en petits moyens dexhaure, notamment les

pompes motricit humaine en collaboration avec les bnficiaires la hauteur deleurs participations.

Le captage est la partie qui se trouve au niveau de la nappe phratique. Il est constitupar les buses barbacanes (bton arm dos 350 Kg/m3) pour laisser entrer leau dela nappe dans le puits, les graviers filtres (graviers rouls) ayant comme paisseur aumoins 10 cm pour liminer lenvasement et lensablement, et la trousse coupante pourfaire descendre les buses si on pratique lexcavation par havage ainsi que la dalle defond pour viter lenvasement et lensablement venant du fond du puits. Il fautrespecter la couche de sable et de gravier avant de placer la dalle de fond. Lhauteurdeau dans le puits devra tre au minimum 2,5 mtres. Mais si le dbit du puits est trsgrand, on peut se rfrer au dbit requis pour chaque ouvrage selon les termes de

rfrences.

Le cuvelage est la partie verticale buse pour viter lboulement et linfiltration ou lacontamination du puits. La partie cuvele doit tre construite en coulage continue

pour viter linfiltration et la contamination du puits. Les buses devront treconstruites au moins avec du bton arm dos 350 Kg/m3. Le diamtres intrieuresdes buses peuvent tre de 1.00 mtre ou 1.40 mtre. Cette partie cuvele du puitsdevrait tre isole de toute infiltration.

Lamnagementde surface est la superstructure du puits compose de la margelle,de laire dassainissement, du couvercle, graviers anti-bourbier, dune rigoledvacuation des eaux uses, dun puisard et obligatoirement du systme dexhaure.Cette partie assure lhygine, la scurit et le moyen de puisage.Pour la rigole et le puisard : ils devront assurer lvacuation et llimination des eauxuses. Ainsi leur dimensionnement dpend de ltat du terrain et de la possibilit sur

place.Laire dassainissement devra tre au moins 9m pour viter linfiltration et construiteen dalle de bton arm dos 400 Kg/m3. Laire dassainissement devrait tre aussisurleve par rapport au sol dau moins 15 [cm].

Le processus de construction des puits (pour la gestion communautaire) est le suivant:

Les bnficiaires, en loccurrence les Villageois/Villageoises qui sont rassemblsen Groupements, creusent ou font creuser en payant des prestataires de services,une excavation de 1,80 m environ de diamtre (avant trou), jusqu' rencontrer unezone humide laissant prsager larrive dans la nappe ;

Quand le trou est ainsi ralis, ils demandent lquipe de puisatiers de venir ;

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Sous la direction de cette quipe, ils confectionnent les buses dont le nombre estdtermin en se basant sur la profondeur du trou ; ils fournissent le sable et

participent tous les travaux de ralisation du puits (maonnerie, ferraillage,

puisement de leau, descente et installation des buses, finitions du puits, etc..);


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Sur le plan technique la mthodologie utilise pour la construction de ces puits estun systme mixte comportant la ralisation dun avant-trou jusqu' la partieaquifre puis fouille dans la nappe avec installation de buse par havage. Cettemthodologie est impose par lapproche adopte pour assurer la participationcommunautaire (dans le cas dune gestion communautaire), puisque le critre

choisi pour apprcier la volont des usagers davoir un puits est le fait quils aientcreus jusqu laquifre. Elle a lavantage de se baser sur un travail concret desusagers pour prendre la dcision de faire le puits, mais linconvnient est desadapter sur lexcavation ralise pour effectuer linstallation des buses.

V.4.4 Construction de puits en bordure de mer

Les conditions rencontres (faibles profondeurs, niveaux statiques,paisseurs deau, eau devenant sale en cours de pompage) sont celles dusystme de biseau sale que montre le schma ci-dessous.

Les eaux souterraines continentales se dversent sur le littoral dans les ocans. Demme les eaux sales ocaniques sinfiltrent dans le sol sous- marin et scoulent versles continents. Etant donn la diffrence de densit, il stablit un quilibre et lecontact eaux douces et sales forme une interface (ou biseau sal) incline verslintrieur.Thoriquement, ltude de lcoulement des eaux continentales vers les ocans et deleur quilibre avec les eaux sales est rgie par la loi de Badon Ghijben Herzberg quiscrit de la faon suivante :

H.s = (H+h)fO:

H= profondeur de linterface sous le niveau de la mer (en m)

h= paisseur deau douce au dessus du niveau de la mer (en m)

s= densit de leau souterraine sale (kg m3

)

f =

MANUEL DE PROCEDURES POUR LA MISE EN PLACE DES PROJETS EAU ET ASSAINISSEMENT (Juin 2005)

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